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O B S E RVATO I R E D E L A QUA L I T É D E L A C O N S T R U C T I O N
ALSACE
AQUITAINE
AUVERGNE
BOURGOGNE
BRETAGNE
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
FRANCHE-COMTÉ
ILE-DE-FRANCE
LANGUEDOC-ROUSSILLON
LIMOUSIN
LORRAINE
MIDI-PYRÉNÉES
NORD-PAS-DE-CALAIS
BASSE-NORMANDIE
HAUTE-NORMANDIE
PAYS DE LA LOIRE
PICARDIE
POITOU-CHARENTES
PROVENCE-ALPES-CÔTE-D’AZUR
RHÔNE-ALPES
ANTILLES
ILE DE LA RÉUNION
AUVERGNE
TABLEAU DE BORDSYstème de COllecte des DÉSordres
Sycodés2 0 1 0
régional
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Avec la participation du MEDDTL
Allier – Haute-LoireCantal – Puy-de-Dôme
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Résultat régional Auvergne
LES 2 VITESSES DE SYCODÉS
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3AQC
Mesurer les améliorations & analyser la pathologie
Tous les ans dans le cadre des travaux de l’Observatoire de la qualité de la construction, l’Agence qualitéconstruction (AQC) présente les indicateurs d’évaluation de la sinistralité dans le Tableau de bord Sycodés.Ces indicateurs ont pour rôle de mesurer l’impact des efforts des professions du bâtiment pour maîtriserles désordres dans la construction en France. L’enjeu est de taille : les non-qualités représentent un coûtannuel de l’ordre de 10 % du chiffre d’affaires du secteur, qu’elles soient ou non prises en charge par l’assu-rance construction – et ce, sans compter les nuisances de tous ordres qu’elles occasionnent.Parallèlement, avec le soutien de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme, et des paysages (DUHP), l’AQCpropose dans chaque région un travail complémentaire. Il s’agit de l’étude de la répartition des désordres etde l’analyse des situations sinistrantes, à partir de Sycodés. Cette déclinaison régionale de l’Observatoire est préalable à la mise en œuvre d’une politique de préventionde la sinistralité, conduite par les Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement(DREAL) intéressées par le sujet.Avec le temps, les indicateurs de la sinistralité des Tableaux de bord Sycodés 2011, 2012 et suivants devrontrefléter le fruit des actions d’amélioration et de prévention, soutenues dans le pays et dans notre région. Il permettra aussi de voir l’effort qui reste à accomplir pour atteindre l’engagement pris par toutes les pro-fessions du bâtiment réunies au sein de l’AQC : réduire le coût de la sinistralité.
M e s u r e r l e s a m é l i o r a t i o n s U TABLEAU DE BORD SYCODÉS
LeTableau de bord Sycodés propose des statistiques uniques sur la sinistralité en regard du marché de la construction, par référence aux coûts de construction (Coût relatif des désordres), corrigés par les effectifsannuels des mises en chantier (Sit@del). En outre, il offre une vision des évolutions par année de construction, qui révèle les impacts des améliorationsdu secteur, qu’elles soient issues de progrès techniques, de modifications réglementaires ou de toute autrevariation. Au-delà des indicateurs eux-mêmes, ce sont les progressions qu’ils dessinent qui vont être suivies avec intérêt... car le but est de livrer des évolutions, incitant chacun à améliorer ses pratiques et orientant l’actionpréventive de tous.
A n a l y s e r l a p a t h o l o g i e U RÉSULTAT RÉGIONAL
Sycodés régional exploite l’échantillon de désordres qui le concerne dans Sycodés, par référence à l’échan-tillon national total. Ainsi, les chiffres dessinent un profil régional de la pathologie de la construction. Ici, les désordres sont présentés par année d’apparition des désordres (et non plus par année de constructiondes bâtiments sinistrés). La pathologie est caractérisée globalement, puis est précisée pour les trois principales destinations deconstruction : la maison individuelle, le logement collectif et les locaux d’activité. Elle est décrite et analyséeà dire d’expert. Reste à poursuivre les actions d’amélioration conçues depuis les premiers résultats régionaux de 2007, avecle concours de tous les professionnels engagés.
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Allier – Haute-LoireCantal – Puy-de-Dôme
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SOMMAIRE
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Résultat régional
REMERCIEMENTS
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Cet Observatoire existe grâce aux données signalées à l’AQC par les experts construction,
et avec le soutien de la CFEC, de la FFSA, du GEMA et du SNEIC.
Remerciements particuliers à Michel BERSANO
et Jean-Christophe CHARPY.
La conception et le développement des indicateurs Sycodés ont été effectués
par Michel MOUILLART, professeur d’économie à l’université de Paris X – Nanterre
et Michel FANTON, enseignant chercheur en informatique –
contributeur aux exploitations statistiques régionales de Sycodés.
SYCODÉS
AUVERGNE
DÉSORDRES PAR
GÉNÉRATION DE CONSTRUCTION
DÉSORDRES PAR
ANNÉE D’APPARITION
DÉSORDRES PAR
DESTINATION
CONCLUSION
ANNEXES
7891114
22
28
3435
P A G E
La base de données p 7Les échantillons p 7
Les caractères régionaux p 8
Coût Relatif de Désordre – CRD p 9Coût moyen de réparation p 10d’Apparition des Désordres – FAD p 12
Coût moyen de réparation p 11Manifestations p 12Dysfonctionnements p 13
MAISON INDIVIDUELLEEffectif p 16Coût de réparation p 17Coût moyen de réparation p 18Délais d’apparition p 18
LOGEMENT COLLECTIFEffectif p 24Coût de réparation p 25Coût moyen de réparation p 26Délais d’apparition p 26
LOCAUX D’ACTIVITÉEffectif p 30Coût de réparation p 31Coût moyen de réparation p 32Délais d’apparition p 32
Points d’alerte p 34 Au-delà des causes techniques... p 34
Notes p 35Nomenclature D de Sycodés p 36Les membres p 38
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LE SYCODÉS
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L’AQC dispose d’un outil de connaissance et d’observation statistique : Sycodés, le SYstème de COllecte des DÉSordres,
riche de plus de 280 000 désordres expertisés et signalés à l’Observatoire de la qualité de la construction depuis 1986.
Mais quels désordres ? Tout naturellement, de par le lien de l’AQC à l’assurance construction, ce sont ceux faisant l’objet d’une déclaration de sinistre à caractère décennal –
domaine des responsabilités définies par la loi du 4 janvier 1978 – qui entrent dans Sycodés.
Le fonctionnement du système est simple : il est alimenté par des fiches remplies par les experts constructiondans le cadre de leur mission. Chaque fiche est la traduction anonyme et simplifiée des constatations relativesà un seul désordre, c’est-à-dire une seule cause technique affectant une seule opération de construction etdont les coûts de réparation sont compris entre 762 € et 250 000 € HT. Jusqu’en juin 2006, la collecte était aléatoire, basée sur le principe de la contribution volontaire des expertsconstruction, qui partagent leur retour d’expérience sur la pathologie avec tous les acteurs du secteur. Depuisjuillet 2006, une convention entre l’Assurance, l’Expertise et l’AQC garantit le signalement exhaustif desconclusions d’expertises conduites en Dommages-Ouvrage pour compte commun (DO – CRAC).
Données d’entrée : échantillons issus de Sycodés
Un désordre, une opération de construction, une cause technique : tous ces paramètres sont renseignés dansSycodés. à ces informations s’ajoutent la destination du bâtiment sinistré, la date à laquelle il a été réalisé, sa localisation géographique, le profil de son maître d’ouvrage, son coût de construction, la date à laquelle le désordre est survenu, le montant des réparations à effectuer, l’ouvrage cause du désordre, le dysfonction-nement qui a induit le dommage et la manifestation de ce dommage en termes d’usage.L’Observatoire régional peut disposer de toutes ces informations même si, dans cette seconde édition, seules les plus utiles à l’analyse sont présentées.Les résultats par génération de construction (indicateurs du Tableau de bord annuel présentés pages 9 et 10),portant sur les désordres en France, ont été calculés à partir d’un échantillon de près de 75 000 désordressur travaux neufs, signalés entre le 01/01/1995 et le 31/12/2009. Les bâtiments sinistrés ont été construitsdurant le même intervalle – ce qui permet de pondérer les résultats en fonction des effectifs et des surfacesmises en chantier durant toute cette période. Ainsi, les résultats sont corrigés pour atténuer les conséquencesdes fluctuations du marché de la construction. Cette exigence nécessite d’exploiter un échantillon restreint(bâtiments sinistrés construits entre 1995 et 2009).C’est pourquoi, parallèlement, un échantillon plus large a été observé (bâtiments sinistrés construits depuis1986), afin de vérifier les tendances.Les résultats par année d’apparition des désordres ont été calculés à partir de l’échantillon de plus de 145 000désordres, dont plus de 2 300 apparus en Auvergne entre 1995 et 2009, dans des bâtiments neufs construitsentre 1986 et 2009 et réparés pour un coût total de près de 12,2 millions d’euros.Ces désordres représentent un coût moyen de réparation de 5 270 € – contre 4 740 € pour le coût moyend’une réparation en France.Rappelons que Sycodés ne prend pas en compte le coût de gestion des désordres par l’assurance ou encoreles impacts immatériels induits, pas plus que les dépenses effectuées en dehors de l’assurance – par les entre-prises intervenant directement en deçà des franchises, tels les SAV par exemple.Les valeurs présentées ici sont donc uniquement relatives aux coûts de réparation, hors taxes. Les moyennessont pondérées et présentées en euros courants (actualisées par l’ICC moyen 2009).
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DÉSORDRES PAR GÉNÉRATION DE CONSTRUCTIONCoût re lat i f de désordre (CRD)
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Coût de réparation par rapport au coût de construction – tous deux actualisés par l’Indice du Coût de la Construction (ICC) moyen 2009.
Le CRD est exprimé selon les générations de construction 1996, 1997, 1998 et 1999, c’est-à-dire que les bâtiments sinistrés ont été construit s respectivement
en 1996, 1997, 1998 et 1999.
Les résultats présentés dans le tableau ci-dessus sont les Coûts Relatifs de Désordre (CRD). Ils représententla part du coût de réparation des désordres, exprimée en % du coût de construction, dans des bâtimentsconstruits en 1996, 1997, 1998 et 1999 et sinistrés entre 1996 et 2009 – c’est-à-dire durant la période degarantie décennale tout entière. Les calculs sont réalisés toutes destinations de construction confondues. Globalement, les CRD de la région sont plus élevés que ceux de l’ensemble du pays : en France, en moyenne3,5 % du coût de construction est consacré à la réparation de désordres à caractère décennal ; en Auvergne,en moyenne 5,6 % du coût de construction est consacré à ces réparations – quelle que soit la destination.Cette disparité reflète en partie la représentation des diverses destinations de construction sur le territoirerégional : par exemple, là où le logement individuel et les bâtiments agricoles ou de stockage sont plus nom-breux, les coûts relatifs de désordre sont plus élevés – puisque les coûts de construction sont inférieurs àceux des autres catégories de construction – comme le montrent les réparations selon les destinations de construction dans le Tableau de bord Sycodés 2007 (page 10).On remarque que dans la région de nombreux lots présentent un CRD supérieur à ceux du pays. L'année1999 fait ressortir les lots fondations, structure, couverture charpente, toiture-terrasse, menuiserie et autreséquipements.
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LES CARACTÈRES RÉGIONAUX
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Dans chaque région de France, la sinistralité présente des caractéristiques propres. Elle est souvent influencée par les conditions géographiques, climatiques,
par les matériaux locaux ou les habitudes constructives.La région Auvergne est constituée de l’Allier, de la Haute-Loire,
du Cantal et du Puy-de-Dôme.
Caractéristiques naturelles
Une grande partie de la région Auvergne est couverte par le Massif central datant de la fin de l’ère primaire,qui s’étire sur presque un sixième de la surface totale du pays. C’est un plateau élevé de moyennes montagnes, entrecoupé de profondes vallées, avec un point culminant à 1 886 m (Puy de Sancy). Des volcans forment la chaîne des Puys. Au nord de la région, l’Allier est un paysde collines. La région subit une certaine activité sismique, elle est classée en aléa faible – mis à part le Puy-de-Dôme qui est classé en aléa modéré. Avec ses hauts plateaux et ses sommets qui dépassent quelquefois les 1 000 m d’altitude, les volcans d’Auvergnebénéficient d’un climat montagnard. L’hiver, il y a souvent de la neige et du gel ; en revanche, l’été connaît parfois de très chaudes journées, avecdes nuits plus froides – le différentiel thermique est très marqué. Les autres saisons présentent brouillard etpluies. Les vallées sont souvent froides, en raison du relief qui constitue une véritable barrière thermique.
Caractéristiques constructives
Les caractéristiques constructives sont également singulières. En 1998 et en 2008, l’AQC a publié Les Partsde marché (et l'Évolution des parts de marché) des produits et des matériaux de construction dans le résidentielneuf. Cet ouvrage est en cours d’actualisation.En attendant la mise à jour 2011, vous trouverez le détail des caractéristiques constructives régionales dans l’édition 2007 des résultats de Sycodés pour le Auvergne (étude réalisée à partir des descriptifs des autorisations de construire 2004, 2005 et 2006 – pages 8 à 10).
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Auvergne5,6 %
CRD DES BÂTIMENTS CONSTRUITS EN 1999
1996 1997 1998 19994,6 4,7 5,7 5,63,3 3,5 3,5 3,5
T O U S S E C T E U R S E N %
1 9 9 6 à 1 9 9 9Viabilité Fondations Structure Couverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement Autres Ensemble
charpente terrasse revêt. int. climatique équipementsAuvergne1996 4,4 11,5 6,2 4,6 2,6 3,5 1,6 3,1 2,7 1,8 4,61997 2,6 12,4 4,0 6,6 3,0 2,8 1,5 2,3 3,5 1,3 4,71998 2,9 16,9 5,2 6,8 2,0 2,8 4,3 3,3 4,6 2,4 5,71999 2,5 18,2 8,9 5,5 3,2 2,6 4,5 3,5 2,1 3,6 5,6France métropolitaine1996 3,4 9,6 6,5 2,9 1,4 2,2 1,7 2,7 2,0 1,3 3,31997 3,3 9,5 7,6 3,2 1,0 2,4 1,9 2,9 2,1 1,6 3,51998 3,4 9,6 7,0 3,2 1,0 2,5 1,9 3,0 2,2 1,7 3,51999 3,7 10,4 5,6 3,1 1,0 2,7 1,4 3,1 2,2 1,5 3,5
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Auvergne � � France
Année de construction
Coût relatif du désordre
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DÉSORDRES PAR ANNÉE D’APPARITIONCoût moyen de réparat ion
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Le tableau ci-dessus montre les coûts moyens de réparation des désordres selon leur année d’apparition.Les coûts sont signalés par les experts construction. Ils sont mentionnés hors taxes (HT) et actualisés parl’indice du coût de la construction (ICC moyen 2009). Ces coûts moyens de réparation sont répartis selonles 20 éléments d’ouvrage qui ont causé les sinistres les plus coûteux à réparer dans la région.Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues.Deux périodes sont distinguées pour présenter l’évolution des coûts. Dans la région et en France, les résultatssont comparés : dans chacun des cas, la première colonne montre les coûts moyens de réparation des dés-ordres apparus entre1995 et 2001 ; la seconde colonne montre ces coûts pour des désordres apparus entre2002 et 2009 ; la troisième colonne montre ces coûts pour des désordres apparus durant l’ensemble desannées 1995 à 2009. Le « Total » présente les coûts moyens de réparation par période et par lieu, quel quesoit l’élément d’ouvrage mis en cause.Globalement, le coût moyen de réparation dans la région est de 5 270 € – soit supérieur à celui du pays(4 740 €). Parmi les principaux éléments d’ouvrages causes de désordre, certains présentent un coût moyende réparation non seulement parmi les plus lourds, mais aussi plus cher dans la région que dans le reste dupays. Il s’agit principalement de la climatisation, des couvertures spéciales, des systèmes d'isolation thermiquepar l'extérieur, des murs de refend, des ossatures-poutres-poteaux, ainsi que des planchers courants et descouvertures en grands éléments.Notons tout de même que depuis quinze ans, en France comme dans la région, l’évolution des coûts moyensde réparation est relativement faible. La stabilité de ces coûts moyens de réparation est fragile : un désordreexceptionnellement cher une année suffira à modifier la hiérarchie des causes et ce, d’autant plus que l’échan-tillon des désordres signalés dans la région sera maigre.Prudence donc à la lecture de ces valeurs qui reflètent parfois fortement les éventuels accidents d’alimentationde Sycodés.
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DÉSORDRES PAR GÉNÉRATION DE CONSTRUCTIONCoût moyen de réparat ion
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Coût moyen de réparation des bâtiments construits en 1996, 1997, 1998 et 1999 et sinistrés durant dix ans.
Les tableaux ci-dessus présentent les coûts moyens de réparation des désordres par génération de construction. Les coûts sont signalés par les experts construction ; ils sont mentionnés hors taxes (HT) et actualisés parl’indice du coût de la construction (ICC moyen 2009).On distingue les coûts moyens de réparation des désordres globaux tous secteurs confondus (premiertableau) et les coûts moyens de réparation relatifs au secteur résidentiel (deuxième tableau).Dans les deux cas, on constate que le coût moyen de réparation est supérieur dans la région au coût moyende réparation à l’échelle nationale, quelle que soit la période de construction des bâtiments sinistrés. Dans le détail, les fondations, la structure et la menuiserie présentent des effectifs plus élevés en région, toussecteurs confondus, que ceux de l’ensemble du pays.
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1 9 9 6 à 1 9 9 9Viabilité Fondations Structure Couverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement Autres Ensemble
charpente terrasse revêt. int. climatique équipementsAuvergne1996 4 940 11 910 8 100 4 800 5 120 3 230 1 510 3 650 2 820 1 850 5 0101997 2 620 14 920 6 940 6 240 4 380 3 200 1 890 3 030 3 840 1 510 5 4201998 3 450 16 810 6 710 4 540 2 580 2 910 3 450 3 680 5 710 2 410 5 6501999 2 990 17 140 11 840 3 600 4 080 3 010 3 440 4 070 2 960 3 420 5 890France métropolitaine1996 6 060 12 340 7 680 3 900 6 280 3 520 2 920 5 640 3 980 3 550 5 3301997 5 940 12 270 9 870 4 070 6 030 3 770 2 990 5 790 3 540 3 300 5 4801998 5 380 12 120 9 840 4 030 4 170 3 780 2 930 5 680 3 320 3 270 5 2701999 5 420 13 000 7 700 4 220 4 010 3 750 2 620 5 700 3 950 3 520 5 250
Coût moyen de réparation
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble88 Climatisation 29 280 19 160 22 890 7 650 7 270 7 34034 Couverture spéciale 36 570 1 390 21 790 11 480 6 630 7 32010 Fondations superficielles 10 390 23 570 19 110 17 410 20 120 19 32011 Fondations profondes 38 160 10 750 17 610 19 140 18 220 18 49058 Système d’isolation thermique par l’extérieur 4 120 15 590 15 280 3 090 4 300 3 85021 Mur de refend 1 500 14 740 14 730 2 710 4 050 3 67020 Ossature poutres poteaux (hors charpente) 2 880 15 130 13 260 7 320 5 450 5 88023 Plancher courant 13 110 11 030 12 020 5 820 5 540 5 64033 Couverture en grands éléments 8 630 10 800 10 460 4 110 5 160 4 88081 Générateur de chaleur individuel 6 100 9 470 8 670 3 690 4 920 4 5204 Assainissement autonome 2 770 11 270 8 440 4 720 5 450 5 23022 Plancher sur vide sanitaire 2 690 32 550 7 670 4 500 6 600 5 82074 Revêtement de sol intérieur 5 460 7 790 7 520 4 730 6 580 6 20052 Façade à base de maçonnerie en pierres 10 400 3 810 6 290 3 810 5 240 4 6601 Voirie 5 160 6 160 6 120 5 450 5 860 5 76045 Toiture-terrasse accessible 17 800 3 090 6 060 4 190 4 110 4 14027 Escalier intérieur 4 940 13 460 5 840 9 130 3 360 5 21056 Autre (colombage bois...) - 5 470 5 470 2 440 4 870 3 89072 Autre type de cloison - 5 130 5 130 4 830 5 570 5 38014 Étanchéité de piscine - 4 880 4 880 11 300 7 380 7 990
TOTAL 4 870 5 380 5 270 4 210 4 950 4 740
Coût moyen de réparation
S E C T E U R R É S I D E N T I E L
1 9 9 6 à 1 9 9 9Viabilité Fondations Structure Couverture Toiture- Façade Menuiserie Partition Équipement Autres Ensemble
charpente terrasse revêt. int. climatique équipementsAuvergne1996 7 770 11 750 6 230 4 400 4 890 3 220 1 170 3 390 2 190 1 810 4 8201997 2 570 14 900 4 230 5 470 4 610 3 190 1 710 2 700 3 300 1 400 5 1001998 3 370 16 950 7 040 4 110 2 370 2 920 3 260 3 530 5 700 2 440 5 6501999 2 960 17 260 11 820 3 560 4 070 3 010 3 400 3 810 2 860 3 480 5 920France métropolitaine1996 5 300 17 620 9 360 4 190 4 700 3 940 2 940 5 860 3 530 2 980 6 6001997 4 510 18 330 9 510 3 860 4 390 4 270 3 220 5 820 3 130 3 100 6 4101998 5 010 16 440 9 830 4 280 3 670 4 010 3 340 5 550 2 700 3 190 5 9601999 5 270 14 960 8 780 4 360 3 710 3 700 2 810 5 750 2 840 3 320 5 710
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DÉSORDRES PAR ANNÉE D’APPARITIONRépart it ion par dysfonct ionnement à l ’o r ig ine des désordres
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Le tableau ci-dessus présente la répartition du nombre de désordres en %, selon le dysfonctionnement à l’origine du sinistre.Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues.Deux périodes sont distinguées pour présenter l’évolution des répartitions selon les dysfonctionnements. Dans la région et en France, les résultats sont comparés : dans chacun des cas, la première colonne totaliseles désordres apparus entre1995 et 2001 ; la seconde colonne rend compte des désordres apparus entre2002 et 2009 ; la troisième colonne présente les désordres apparus durant l’ensemble des années 1995 à 2009.On constate que le défaut d’exécution est le désordre le plus fréquent dans cette région (72,2 %), commepour l’ensemble du pays (79,1 %). Le défaut de conception, qui vient en deuxième position, est supérieur àla moyenne nationale (14,8 % contre 11 %).
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Résultat régional
DÉSORDRES PAR ANNÉE D’APPARITION Répart it ion par manifestat ion
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Le tableau ci-dessus présente la répartition du nombre de désordres en %, selon leur manifestation.Les calculs sont réalisés toutes périodes de construction des bâtiments sinistrés et toutes destinations confondues.Deux périodes sont distinguées pour présenter l’évolution des répartitions selon les manifestations. Dans la région et en France, les résultats sont comparés : dans chacun des cas, la première colonne totalisele nombre de désordres apparus entre1995 et 2001 ; la seconde colonne rend compte des désordres apparusentre 2002 et 2009 ; la troisième colonne présente les effectifs des désordres apparus durant l’ensemble desannées 1995 à 2009. Comme pour l’ensemble du pays, on constate que le défaut d’étanchéité à l’eau est le désordre le plus fréquent dans cette région (43,5 % contre 56,4 % en France). Les désordres émanant d'autres manifestations comptent aussi parmi les plus élevés de la région, avec un tauxde 31,8 % supérieur à celui de la moyenne nationale : 20,2 %. Les autres éléments présentent des taux plus homogènes à ceux de l’ensemble du pays.
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Défaut d’étanchéité
à l’eau
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Défaut de stabilité
Sécurité d’utilisation
Défaut d’étanchéité
à l’air
Problème lié à la tempéra-ture intérieure
des locaux
Condensationà l’intérieur du bâtiment
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Défaut d’exécution
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d’utilisation
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72,2 14,879,1
T O U S S E C T E U R S
PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble2 Défaut d’étanchéité à l’eau 38,1 44,9 43,5 55 56,9 56,49 Autre manifestation 35,3 30,9 31,8 21,5 19,9 20,21 Défaut de stabilité 15,7 9,4 10,7 11,1 9,2 9,75 Sécurité d’utilisation 4,9 9,6 8,6 7,0 9,8 9,24 Défaut d’étanchéité à l’air 1,1 2 1,8 1,2 1,0 1,08 Problème lié à la température intérieure des locaux 2,8 1,0 1,3 1,5 1,2 1,33 Condensation à l’intérieur du bâtiment 1,1 1,0 1,0 1,7 1,2 1,36 Sécurité incendie 0,4 1,0 0,9 0,4 0,4 0,47 Défaut d’isolation acoustique 0,6 0,2 0,3 0,5 0,4 0,4
TOTAL 100 100 100 100 100 100
Répartition par manifestation T O U S S E C T E U R S
PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble2 Défaut d’exécution 68 73,3 72,2 76,7 79,8 79,11 Défaut de conception 22,4 12,8 14,8 14,6 9,8 11,04 Vice de matériau ou de procédure 3,9 5,6 5,2 4,1 3,7 3,89 Autres dysfonctionnements 3,7 4,1 4,0 1,9 2,8 2,65 Défaut d’entretien ou d’utilisation 0,2 1,7 1,4 1,0 1,9 1,76 Aucun dysfonctionnement imputable 1,3 1,4 1,3 0,8 1,2 1,13 Incident de chantier 0,6 1,1 1,0 0,8 0,8 0,8
Tous dysfonctionnements 100 100 100 100 100 100
Répartition par dysfonctionnement
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLEu
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Résultat régional AUVERGNEu
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DÉSORDRES PAR DESTINATION DE CONSTRUCTION
LA MAISON INDIVIDUELLEL’échantillon est de 1 065 désordres ; le coût moyen de réparation est de 5 080 € contre 4 960 € en France pour les maisons individuelles
Les résultats par année d’apparition des désordres sont présentés par destination de construction. Cela permet de restituer plus précisément la pathologie car, schématiquement,
chaque destination regroupe une typologie homogène de cadres de réalisation et de systèmes constructifs, que ce soit dans la région ou dans le reste du pays.
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRES
En pourcentage de l’effectifEn pourcentage du coût de réparation globalEn coût moyen de réparationAnalyse à dire d’expert
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLE
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen pourcentage du coût de réparat ion g lobal
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du coût de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause desdésordres, dont les montants de réparation sont les plus importants parmi les coûts signalés dans la régionpour les maisons individuelles.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.En quinze ans, 27 % du coût total des réparations de la région ont été affectés aux désordres de fondationssuperficielles – principalement dus à des tassements différentiels – alors qu’en France, cette pathologie utilise22,2 % des montants de réparation affectés aux maisons individuelles.En seconde position, viennent les réparations de revêtements de sols intérieurs (13,2 % contre 9,9 % enFrance), en hausse exponentielle entre les deux périodes d'observation. Les causes de désordre portentmajoritairement sur les revêtements carrelés et se manifestent par des fissurations. Les façades à base de maçonnerie en blocs de béton viennent en troisième position, avec 8 % des montantsaffectés aux réparations des maisons individuelles dans la région. On remarque que le coût de réparation descouvertures en petits éléments est près de deux fois moindre en région qu'à l'échelle nationale (4,3 % contre8,1 %), dû à une forte baisse de l'effectif au cours des quinze années d'observation.
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLE
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen pourcentage de l ’ e f fect i f
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du nombre des 12 éléments d’ouvrage cause des désordres,qui sont les plus fréquents parmi les désordres signalés dans la région pour les maisons individuelles.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.Les désordres les plus nombreux concernent les façades à base de maçonnerie en blocs de béton, systèmeconstructif dominant dans les maisons individuelles de la région.Ils représentent 15,3 % de l’effectif total des désordres régionaux sur les quinze ans – soit une proportionmassivement supérieure à celle observée à l’échelle nationale (11,7 %). On constate une hausse de l’effectif entre les deux périodes d’observation, alors qu'en France, la moyennereste stable.Les causes de désordre portent majoritairement sur les enduits et se manifestent par des infiltrations d’eau.C’est le défaut d’exécution qui est principalement à l’origine de ce type de désordre. Viennent ensuite les revêtements de sols intérieurs, avec une moyenne régionale (9,2 %) supérieure à cellede l'ensemble du pays (7,9 %), et dont l'effectif a plus que doublé au cours de la période d'observation.
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Façade à base de
maçonnerieen blocs de béton
Revêtementde sol
intérieur
Couvertureen petits éléments
Fondations superficielles
Réseaux extérieurs
au bâtiment
Plafond Réseaux d’eau
intérieurs au bâtiment
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soubassement
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Fondationssuperficielles
Revêtement de sol
intérieur
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maçonnerieen blocs de béton
Couvertureen petits éléments
Mur enterréou de
soubassement
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au bâtiment
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intérieurs au bâtiment
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 12,0 16,2 15,3 11,0 12,0 11,774 Revêtement de sol intérieur 4,6 10,4 9,2 5,3 8,8 7,931 Couverture en petits éléments 8,8 6,5 7,0 12,5 12,4 12,410 Fondations superficielles 10,2 5,7 6,6 5,0 5,3 5,22 Réseaux extérieurs au bâtiment 4,6 6,8 6,3 4,3 4,7 4,673 Plafond 7,4 5,6 6,0 2,0 1,7 1,890 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 0,9 6,6 5,4 5,1 8,5 7,612 Mur enterré ou de soubassement 3,7 4,9 4,7 9,3 5,0 6,130 Charpente-arc-portique 4,6 3,6 3,8 3,7 3,1 3,326 Dallage sur terre-plein 4,6 2,4 2,9 3,1 2,6 2,791 Équipement sanitaire 1,4 3,2 2,8 1,5 2,4 2,260 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 1,9 2,2 2,2 3,9 2,8 3,1
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage de l’effectifPAR ANNÉE D’APPARITION
Auvergne France métropolitaine1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble
10 Fondations superficielles 26,9 27,0 27,0 22,7 22,0 22,274 Revêtement de sol intérieur 2,1 15,7 13,2 5,0 11,7 9,951 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 7,5 8,2 8,0 6,8 7,7 7,531 Couverture en petits éléments 7,2 3,6 4,3 8,3 8,0 8,112 Mur enterré ou de soubassement 3,2 4,3 4,1 10,5 6,1 7,32 Réseaux extérieurs au bâtiment 3,9 3,9 3,9 2,8 2,9 2,890 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 0,2 4,7 3,9 2,4 4,8 4,230 Charpente-arc-portique 4,2 2,9 3,1 3,5 2,7 2,973 Plafond 4,5 2,6 2,9 1,3 1,0 1,14 Assainissement autonome 1,4 2,6 2,4 2,6 2,6 2,620 Ossature poutres poteaux (hors charpente) 0,2 2,9 2,4 2,5 2,1 2,223 Plancher courant 6,9 1,3 2,4 1,7 0,8 1,1
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage du coût de réparation
Auvergne � � FranceAuvergne � � France
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLE
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESanalyse à di re d ’expert
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FONDATIONFondation superficielle
Les tassements différentiels des sols d’assise de fondation superficielle, dus à la sécheresse, ont été très mar-qués ces dernières années. Ils induisent des fissurations de structure, plus ou moins graves. L’inadaptation dela fondation superficielle à la qualité du terrain est la cause de ce type de désordre. Les constructeurs bannissent progressivement les dallages sur terre-plein au profit de fondation sur vide sanitaire, moins vulnérable – mais c’est un phénomène récent (2005) – dont les effets sur la pathologie nese sont pas encore fait ressentir…
Réseaux extérieurs
Ce phénomène a aussi un impact sur les réseaux extérieurs au bâtiment – les experts sont plus vigilants surla qualité de ces réseaux – qui paraissent de moins en moins correctement réalisés.D’une façon générale, les réseaux d’évacuation des eaux de pluie et d’évacuation des eaux usées présententdes malfaçons caractérisées dans la région : raccords exécutés en dehors des règles de l’art, défaut de pente, …
COUVERTCouverture en tuiles
Les infiltrations de couvertures de bâtiments en petits éléments sont caractéristiques dans la région. Elles seproduisent au niveau des points singuliers : liaisons entre versants (faîtages, noues, arêtiers), liaisons entre versants et murs (solins) et bordures de versants (rives latérales, égout). Les désordres constatés trouvent leur origine dans des défauts d’exécution tels que : défaut de fixation deséléments de rive et d’égout ; oubli d’un solin ; absence de protection de la tête de solin contre le ruisselle-ment le long de la paroi ; utilisation d’un matériau inadapté (ciment au lieu de mortier bâtard) pour les solinsen mortier ; absence ou réalisation défectueuse de l’engravure des solins en zinc ; relevé insuffisant des noueset couloirs ; recouvrement insuffisant de la première rangée sur noue. Parfois aussi, ils viennent d’un défaut de conception, soit une mauvaise exposition du faîtage aux vents de pluie dominants, soit un défaut de dimen-sionnement des noues et des chéneaux.À ces pénétrations continues s’ajoutent celles qui sont discontinues, dues aux petits ouvrages isolés : souchesde cheminées, lanterneaux d’éclairage, jouées de lucarnes, chiens-assis, … (cf. « Fiche pathologie » n° CO1).
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLE
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen coût moyen de réparat ion
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OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESDélais d ’appar it ion
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Le tableau ci-dessus présente les coûts moyens de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause des désordres,qui sont les plus importants en maison individuelle dans la région.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Sans surprise, on retrouve parmi les désordres les plus coûteux les fondations superficielles, dont le coûtmoyen de réparation est de 19 150 € (contre 19 530 € en France) ; viennent ensuite les revêtements de solintérieurs (carrelés sur isolant), avec un coût de réparation moyen de 6 970 €, en forte croissance depuisquinze ans : 1 830 € en 1995/2001, 7 630 € en 2002/2009 – et supérieur au coût moyen en France (6 280 €).
Les deux tableaux ci-dessus présentent la répartition des désordres selon leur année d’apparition en maisonindividuelle, quel que soit l’élément d’ouvrage mis en cause et quelle que soit l’année de la construction dubâtiment sinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Dans le premier tableau, on trouve les parts des effectifs en % des désordres apparus chronologiquementdurant les dix années de garantie. Dans le second tableau, on trouve la part des montants de réparationdépensés chaque année, par rapport au montant total des réparations engagées sur dix ans, en %. Le graphique présente les effectifs cumulés croissants des désordres durant les dix années de la garantie.Les délais d’apparition, comme les coûts de réparation, apparaissent plus lentement en région qu'à l'échellenationale, notamment au cours des trois premières années.
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 2 910 2 550 2 610 2 620 3 200 3 04074 Revêtement de sol intérieur 1 830 7 630 6 970 4 250 6 780 6 28031 Couverture en petits éléments 2 920 2 870 2 880 2 660 3 410 3 17010 Fondations superficielles 10 390 23 640 19 150 17 580 20 380 19 5302 Réseaux extérieurs au bâtiment 3 760 3 310 3 380 2 830 3 490 3 30073 Plafond 2 300 2 250 2 260 2 470 2 790 2 68090 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 1 250 3 910 3 850 2 190 3 030 2 86012 Mur enterré ou de soubassement 4 100 5 060 4 900 5 020 6 410 5 79030 Charpente-arc-portique 4 090 3 900 3 950 3 860 4 380 4 20026 Dallage sur terre-plein 6 340 2 990 4 050 7 460 10 230 9 29091 Équipement sanitaire 2 250 2 160 2 170 2 180 2 280 2 25060 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 7 130 2 290 2 840 2 420 3 210 2 900
MOYENNE 4 490 5 240 5 080 4 310 5 250 4 960
Coût moyen de réparation
POURCENTAGE DES EFFECTIFSAnnée d’apparition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais12,1 13,5 11,8 11,2 10,5 8,0 8,0 8,0 6,3 9,4 0,6 10012,9 18,4 12,4 10,6 9,8 8,6 7,9 7,0 6,2 5,9 0,2 100
POURCENTAGE DU COÛT DE RÉPARATION GLOBALAnnée d’apparition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais13,4 10,7 8,4 14,5 8,5 7,8 6,3 9,6 10,5 9,4 0,8 10015,9 16,7 10,5 9,7 9,0 8,5 8,5 7,0 7,0 6,7 0,5 100
Délais d’apparition
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Pathologie de la MAISON INDIVIDUELLE
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESanalyse à di re d ’expert
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ÉQUIPEMENTS Canalisations encastrées en cuivre
Les canalisations sanitaires ou de chauffage, noyées dans une dalle béton, font l’objet de sinistres de fuitesd’eau dus au percement du métal qui les constitue (cuivre). Ces percements sont la conséquence d’une cor-rosion (phénomène chimique), d’une abrasion (phénomène mécanique) et parfois des deux. La corrosionapparaît sous forme de piqûres ou pitting. La corrosion externe est relativement fréquente. Elle provient du passage de l’eau par les arases de gaines auniveau du sol ou par les raccords de gaine de protection non étanches. L’eau provient des lavages de sol etcontient donc des produits de nettoyage (présence de chlorures et de sulfates). La concentration de ces sels agressifs dans les points bas entraîne une attaque rapide et caractéristique. La corrosion interne peut être due à plusieurs facteurs qui rendent complexe le phénomène (cf. « Fichespathologie » n°EO3).
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OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESanalyse à di re d ’expert
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FAÇADEFaçade en maçonnerie de terre cuite
Fissuration infiltrante de façades en maçonnerie de terre cuite, en particulier au droit des rives de dalle (défautde descente de l’armature, lors de l’exécution). L’enduit apposé en surface ne résiste pas aux déformations.Les amplitudes thermiques extrêmes dans la région, que ce soit entre le jour et la nuit ou durant une mêmejournée – surtout sur les façades exposées aux vents dominants –, sont des contraintes aggravantes du phénomène de fissuration – et par voie de conséquence, d’infiltration.
PARTITION ET REVÊTEMENT Revêtement de sol carrelé
Le raccourcissement des délais de construction, les contraintes esthétiques et une mise en œuvre déficientesont à l’origine de la plupart des fissurations et décollements des carrelages de sol. La mince membrane queconstitue le carrelage traduit rapidement les carences de son support et de sa mise en œuvre. Les dommages les plus fréquemment rencontrés sur les surfaces carrelées sont : la fissuration, le décollementet le soulèvement. La fissuration se développe linéairement dans diverses directions, notamment aux empla-cements les plus sensibles. Elle traduit une déformation des couches constituant le support du carrelage. Le décollement des carreauxa pour causes principales : une mauvaise préparation du mortier de pose, un surdosage ou une mise enœuvre qui n’optimise pas l’adhérence, avec une colle ne respectant parfois pas les prescriptions du fabricant. Le soulèvement peut survenir de façon brutale après un réchauffement rapide du carrelage, alors que le sup-port est encore à une température inférieure à celui-ci, ou après retrait du gros œuvre dans les premièresannées. La cause principale est une mise en compression du revêtement. Si à ces différents facteurs s’ajoutent un collage ou un scellement défaillant, le revêtement carrelé se soulève par flambement. Enfin restent encore des fissures qui ont pour origine l’incorporation de canalisations dans le mortier de pose,une pratique pourtant interdite de longue date.Les coûts de réparation sont de plus en plus importants, en partie à cause de la baisse des durées de misesur le marché d’une même gamme de carreaux : pour un nombre limité de carreaux endommagés, toute la surface d’une pièce peut être à refaire lorsque le revêtement initial n’existe plus.
Plafond
Fissuration.
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Pathologie du LOGEMENT COLLECTIFu
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Résultat régional AUVERGNEu
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DÉSORDRES PAR DESTINATION DE CONSTRUCTION
LE LOGEMENT COLLECTIFL’échantillon est de 600 désordres ; le coût moyen de réparation est de 5 080 € contre 4 040 € en France pour les logements collectifs
Les résultats par année d’apparition des désordres sont présentés par destination de construction. Cela permet de restituer plus précisément la pathologie car, schématiquement,
chaque destination regroupe une typologie homogène de cadres de réalisation et de systèmes constructifs, que ce soit dans la région ou dans le reste du pays.
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRES
En pourcentage de l’effectifEn pourcentage du coût de réparation globalEn coût moyen de réparationAnalyse à dire d’expert
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Pathologie du LOGEMENT COLLECTIF
OUVRAGES CAUSES DES DÉSORDRESen pourcentage du coût de réparat ion g lobal
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du coût de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause desdésordres, dont les montants de réparation sont les plus importants parmi les coûts signalés dans la régionpour les logements collectifs.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.En quinze ans, 23 % du coût total des réparations de la région ont été affectés aux désordres de revêtementde sol intérieur – fissuration de sols carrelés posés sur isolant –, avec une baisse exponentielle entre les deuxpériodes – 1995/2001 (32,7 %) et 2002/2009 (22,3 %) – alors qu’en France, cette pathologie utilise 10,9 %des montants de réparation affectés aux logements collectifs. En seconde position viennent les réparations de couvertures en petits éléments (10,8 % contre 4,8 %), avec un effectif régional en hausse exponentielle au cours des quinze années, alors que la moyenne nationaleest des plus stables. Les réseaux d’eau intérieurs au bâtiment viennent en troisième position, avec 10,1 % des montants affectésaux réparations des logements collectifs dans la région (contre 12,7 % pour la France).
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Pathologie du LOGEMENT COLLECTIF
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen pourcentage de l ’ e f fect i f
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du nombre des 12 éléments d’ouvrage cause des désordres,qui sont les plus fréquents parmi les désordres signalés dans la région pour les logements collectifs.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.Les désordres les plus nombreux concernent les revêtements de sol intérieurs. Ils représentent plus de 14 %du total des désordres régionaux sur les quinze ans – soit une proportion massivement supérieure à celleobservée à l’échelle nationale (7,9 %). On constate leur légère baisse entre les deux périodes d’observation,passant de 18 % en 1995/2001 à 13,4 % en 2002/2009, alors que l'effectif est à la hausse sur la même périodedans l'ensemble du pays. Les causes de désordre portent majoritairement sur les fissurations et décollements.C’est le défaut d’exécution qui est principalement à l’origine de ce type de désordre.Viennent ensuite les réseaux d’eau intérieurs au bâtiment, principalement des fuites de canalisation encastrée,dont l'effectif régional (12,4 %) légèrement inférieur à celui du reste de la France (12,8 %) est cependant enforte progression au cours de la période d'observation.Les autres ouvrages cause de désordres présentent des taux moindres et plus homogènes entre eux.
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble74 Revêtement de sol intérieur 18 13,4 14,2 6,1 8,4 7,990 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 5,0 13,9 12,4 10,9 13,4 12,860 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 9,0 5,0 5,7 4,6 3,4 3,759 Autres éléments particuliers de façade (non étanchés) 2,0 5,0 4,5 5,8 5,4 5,545 Toiture-terrasse accessible 5,0 4,2 4,3 4,3 4,3 4,351 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 3,0 4,4 4,2 4,0 4,9 4,783 Distribution et émission de chaleur 3,0 4,3 4,1 3,0 3,0 3,02 Réseaux extérieurs au bâtiment 8,0 3,1 3,9 2,5 3,0 2,948 Ouvrages particuliers - 4,4 3,7 1,1 1,3 1,254 Façade à base de béton banché 4,0 3,7 3,7 6,3 6,7 6,631 Couverture en petits éléments 3,0 3,3 3,2 5,8 5,5 5,591 Équipement sanitaire 5,0 2,2 2,7 2,5 2,8 2,7
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage de l’effectif
Auvergne � � France
PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble74 Revêtement de sol intérieur 32,7 22,3 23,0 9,6 11,3 10,931 Couverture en petits éléments 0,7 11,5 10,8 4,7 4,8 4,890 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 7,6 10,3 10,1 9,4 13,7 12,745 Toiture-terrasse accessible 8,1 5,7 5,9 4,2 4,0 4,083 Distribution et émission de chaleur 3,3 5,0 4,9 2,4 2,8 2,82 Réseaux extérieurs au bâtiment 1,6 4,7 4,5 2,2 3,0 2,851 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 2,5 3,8 3,7 1,6 2,7 2,523 Plancher courant 1 3,3 3,1 2,8 1,8 2,127 Escalier intérieur - 3,1 2,9 1,5 0,1 0,448 Ouvrages particuliers - 3,0 2,8 1,0 2,7 2,360 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 4,7 2,6 2,7 2,8 1,9 2,191 Équipement sanitaire 3,3 2,3 2,4 1,7 1,6 1,6
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage du coût de réparation
Auvergne � � France
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intérieur
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(non étanchés)
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Revêtementde sol
intérieur
Couvertureen petits éléments
Réseaux d’eau intérieurs
au bâtiment
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accessible
Distribution et émission de chaleur
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Escalier intérieur
Ouvrages particuliers
Fenêtre etporte-fenêtre(hors toiture)
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Pathologie du LOGEMENT COLLECTIF
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESanalyse à di re d ’expert
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COUVERT Toiture-terrasse
La plupart des sinistres concernant l’étanchéité des toitures-terrasses ont pour origine les points singuliers etnotamment les relevés. Les décollements et glissements peuvent avoir plusieurs origines : un support humide ;un défaut d’imprégnation ; un aspect glacé du support ; un défaut de soudure du revêtement ; l’action decontraintes mécaniques ; l’absence ou le défaut de protection en tête de relevés. Les déchirures proviennentgénéralement d’une fissuration du support due à des effets thermiques ; elles peuvent aussi survenir sous l’action de cisaillements dans les gorges des relevés dus à des poussées de la protection en dur de la partiecourante ou cisaillement dû à des effets thermiques entre les parties isolées et celles non isolées (acrotèreet/ou équerres métalliques) – (cf. « Fiche pathologie » n° CO3).
FAÇADEFissuration
Fissuration des enduits, en général non infiltrante (aspect). Cette pathologie s’est considérablement réduitedans la région, où la rudesse du climat est, à ce niveau, globalement bien prise en compte.
PARTITION ET REVÊTEMENTCarrelage
Cf. pathologie en maison individuelle – spécificités des pathologies en logement collectif, à cause des tassements de sous-couche d’isolation phonique.
Sols souples
Des décollements de sols souples collés sur dallage ou dalle béton sont constatés. Ils proviennent des remontéescapillaires créant humidité sous le revêtement – et induisant sa désolidarisation.
Menuiserie
Généralisation des vices de produits, surtout en entrée de gamme (crémones fragiles, quincailleries d’ouvrantsdéfectueuses, …).
ÉQUIPEMENT Canalisations encastrées en cuivre
Cf. pathologie en maison individuelle et canalisations en PER – coudées et non pliées, qui fuient.
Plomberie
Génération des vices de produits (robinetteries défectueuses, vannes fragiles, …), dans un cadre collectif oùles contraintes d’utilisation sont globalement plus importantes qu’en maison individuelle.
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Pathologie du LOGEMENT COLLECTIF
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen coût moyen de réparat ion
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OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESDélais d ’appar it ion
Le tableau ci-dessus présente les coûts moyens de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause des désor-dres, qui sont les plus importants en logement collectif dans la région. Les désordres sont présentés par annéed’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtiment sinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Sans surprise, on retrouve parmi lesdésordres les plus coûteux en région les couvertures en petits éléments, dont le coût moyen de réparation(17 040 €) est nettement supérieur à celui de l'ensemble de la France (3 850 €). Qui plus est, le coût régionala été multiplié par plus de trois en quinze ans (contre 1,25 dans le reste du pays). En seconde position viennent les réparations de toitures-terrasses accessibles, dont le coût moyen régional(5 530 €) est supérieur à celui du reste de la France (3 730 €).
Les deux tableaux ci-dessus présentent la répartition des désordres selon leur année d’apparition en logementcollectif, quel que soit l’élément d’ouvrage mis en cause et quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Dans le premier tableau, on trouve les parts des effectifs en % des désordres apparus chronologiquementdurant les dix années de garantie. Dans le second tableau, on trouve la part des montants de réparation dépen-sés chaque année, par rapport au montant total des réparations engagées sur dix ans, en %. Le graphique présente les effectifs cumulés croissants des désordres durant les dix années de la garantie. Les délais d'apparition sont sensiblement les mêmes en région que dans l'ensemble du pays. Si les coûts deréparation en région sont plus faibles les quatre premières années qu'en France, 50 % des dépenses y sontengagées au cours de la cinquième année.
PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble74 Revêtement de sol intérieur 4 940 8 120 7 670 5 130 5 800 5 65090 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment 1 860 2 820 2 750 2 770 3 900 3 65060 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 1 960 2 590 2 500 2 720 2 740 2 73059 Autres éléments particuliers de façade (non étanchés) 2 670 2 560 2 560 3 840 4 600 4 40045 Toiture-terrasse accessible 3 720 5 810 5 530 3 720 3 730 3 73051 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton 1 220 4 430 3 980 2 680 3 720 3 52083 Distribution et émission de chaleur 2 930 4 330 4 250 2 570 3 620 3 3502 Réseaux extérieurs au bâtiment 1 150 5 910 5 410 4 340 4 770 4 69048 Ouvrages particuliers - 4 540 4 540 2 970 7 620 6 62054 Façade à base de béton banché 3 680 2 370 2 540 3 190 3 150 3 16031 Couverture en petits éléments 5 330 17 190 17 040 3 200 4 090 3 85091 Équipement sanitaire 1 530 3 960 3 490 2 160 2 310 2 270
MOYENNE 4 490 5 240 5 080 3 640 4 170 4 040
Coût moyen de réparation
POURCENTAGE DES EFFECTIFSAnnée d’apparition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais7,3 20,9 15,2 10,0 11,2 6,3 6,8 5,5 8,7 6,8 0,2 1005,9 23,0 14,1 11,3 9,9 8,9 7,7 7,0 6,4 5,6 0,2 100
POURCENTAGE DU COÛT DE RÉPARATION GLOBALAnnée d’apparition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais6,4 15,7 18,0 7,4 14,3 5,8 6,6 3,5 6,1 6,5 9,7 10010,0 25,8 13,1 10,0 8,4 8,4 7,2 6,1 5,8 5,1 0,2 100
Délais d’apparition
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Résultat régional AUVERGNEu
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DÉSORDRES PAR DESTINATION DE CONSTRUCTION
LES LOCAUX D’ACTIVITÉL’échantillon est de 160 désordres ; il est trop infime pour être statistiquement représentatif. Les résultats sont donnés à titre indicatif.
Les résultats par année d’apparition des désordres sont présentés par destination de construction. Cela permet de restituer plus précisément la pathologie car, schématiquement,
chaque destination regroupe une typologie homogène de cadres de réalisation et de systèmes constructifs, que ce soit dans la région ou dans le reste du pays.
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRES
En pourcentage de l’effectifEn pourcentage du coût de réparation globalEn coût moyen de réparationAnalyse à dire d’expert
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Pathologie des LOCAUX D’ACTIVITÉ
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen pourcentage du coût de réparat ion g lobal
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du coût de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause desdésordres, dont les montants de réparation sont les plus importants parmi les coûts signalés dans la régionpour les locaux d’activité.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.Compte tenu de la faiblesse de l’échantillon, les résultats ne sont pas statistiquement représentatifs. À titreindicatif, en quinze ans, 19,3 % du coût total des réparations de la région ont été affectés aux désordres decouvertures en grands éléments alors qu’en France, cette pathologie utilise 2,6 % des montants de répara-tion affectés aux locaux d’activité.En seconde position viennent les réparations de revêtements de sols intérieurs (15,4 % contre 12,4 % enFrance), avec une baisse importante de l'effectif régional entre les deux périodes d'observation, inversementà la tendance nationale.Les réparations de réseaux d'eau intérieurs au bâtiment viennent en troisième position, avec une moyennede 10 % des montants affectés aux réparations des locaux d’activité dans la région , soit le double de la moyenneconstatée dans l'ensemble du pays (4,9 %).
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Pathologie des LOCAUX D’ACTIVITÉ
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen pourcentage de l ’ e f fect i f
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Le tableau ci-dessus présente la répartition en % du nombre des 12 éléments d’ouvrage cause des désordres,qui sont les plus fréquents parmi les désordres signalés dans la région pour les locaux d’activité.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays.Compte tenu de la faiblesse de l’échantillon, les résultats ne sont pas statistiquement représentatifs. À titreindicatif, les désordres les plus nombreux concernent les revêtements de sol intérieurs carrelés – ils portent9,9 % de l’effectif total des désordres de la région sur les quinze ans – soit une proportion supérieure à celleà celle observée à l’échelle nationale (8,7 %). Les causes de désordre portent majoritairement sur l’absence ou l’insuffisance de joints périphériques ou defractionnement et, dans une moindre mesure, sur l’incidence du support (chape ou plancher), dus à desdéfauts d’exécution.Viennent ensuite les désordres de couvertures en grands éléments, avec un effectif régional toujours aussisupérieur à celui de l'ensemble du pays (9 % contre 5 %) ; puis les désordres de réseaux d'eau intérieurs aubâtiment (8,4 % contre 6 % en France).
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble74 Revêtement de sol intérieur 10,0 9,9 9,9 10,4 8,3 8,733 Couverture en grands éléments 10,0 8,8 9,0 5,1 4,9 5,090 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment - 10,4 8,4 5,5 6,1 6,041 Toiture-terrasse avec isolant et étanchéité autoprotégée 3,3 7,0 6,3 2,8 5,5 4,954 Façade à base de béton banché - 7,4 6,0 1,6 3,7 3,360 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 3,3 6,6 6,0 6,3 7,9 7,657 Façade légère - 4,9 3,9 5,2 5,8 5,788 Climatisation 6,7 2,4 3,2 3,2 2,6 2,71 Voirie 3,3 2,7 2,8 4,4 3,9 4,02 Réseaux extérieurs au bâtiment 3,3 2,6 2,7 3,5 5,0 4,783 Distribution et émission de chaleur 6,7 1,8 2,7 0,8 0,9 0,951 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton - 3,2 2,6 2,6 2,4 2,5
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage de l’effectif
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PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble33 Couverture en grands éléments 28 14,5 19,3 1,7 2,9 2,674 Revêtement de sol intérieur 20,4 12,7 15,4 5,8 14,5 12,490 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment - 15,5 10 2,7 5,6 4,988 Climatisation 22,1 2,6 9,4 10,1 7 7,71 Voirie 4,5 6,9 6 2,9 3,8 3,640 Toiture-terrasse avec isolant et protection rapportée - 6,2 4 1,5 0,9 1,12 Réseaux extérieurs au bâtiment 0,1 5,2 3,4 2 1,8 1,841 Toiture-terrasse avec isolant et étanchéité autoprotégée - 5,1 3,3 0,2 1,2 0,957 Façade légère - 5 3,2 3,8 6,8 6,154 Façade à base de béton banché - 3,8 2,5 0,3 1,9 1,549 Écoulement des eaux pluviales, éclairement 0,2 3,4 2,3 0,4 0,4 0,459 Autres éléments particuliers de façade (non étanchés) 6,6 - 2,3 2,8 0,6 1,1
Autres inférieurs à 2 %TOTAL 100 100 100 100 100 100
Pourcentage du coût de réparation
Auvergne � � France
Revêtementde sol
intérieur
Couvertureen grands éléments
Réseaux d’eau intérieurs
au bâtiment
Toiture-terrasse
avec isolant et étanchéitéautoprotégée
Façade à base
de béton banché
Fenêtre etporte-fenêtre(hors toiture)
Façade légère
Climatisation Voirie Réseaux extérieurs
au bâtiment
Distribution et émission de chaleur
Façade à base de
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Réseaux d’eau intérieurs
au bâtiment
Climatisation Voirie Toiture-terrasse
avec isolant et protection
rapportée
Réseaux extérieurs
au bâtiment
Toiture-terrasse avec
isolant etétanchéité
autoprotégée
Façade légère
Façade à base
de béton banché
écoulementdes eaux pluviales,
éclairement
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Pathologie des LOCAUX D’ACTIVITÉ
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESanalyse à di re d ’expert
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VIABILITÉRéseaux extérieurs
Fuites, remontées d’humidité – défauts d’exécution généralisés.
STRUCTUREDallage
Fissuration – défaut d’exécution ou défaut de tenue de la fondation.
COUVERTToiture-terrasse
Cf. pathologie des logements collectifs.
Bardage
Bacs acier – infiltrations aux points singuliers dans les bardages métalliques – vis de fixation, relevés entre les parties horizontales et verticales, relevés entre les bardages et la maçonnerie.
ÉQUIPEMENTClimatisation
En particulier les systèmes réversibles.
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Pathologie des LOCAUX D’ACTIVITÉ
OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESen coût moyen de réparat ion
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OUVRAGES CAUSE DES DÉSORDRESDélais d ’appar it ion
Le tableau ci-dessus présente les coûts moyens de réparation des 12 éléments d’ouvrage cause des désordres,qui sont les plus importants en locaux d’activité dans la région.Les désordres sont présentés par année d’apparition, quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Compte tenu de la faiblesse de l’échantillon, les résultats ne sont pas statistiquement représentatifs. À titreindicatif on retrouve, parmi les coûts moyens régionaux les plus élevés : les réparations de climatisation, derevêtements de sols intérieurs, de réseaux extérieurs au bâtiment.
Les deux tableaux ci-dessus présentent la répartition des désordres selon leur année d’apparition en locauxd’activité, quel que soit l’élément d’ouvrage mis en cause et quelle que soit l’année de la construction du bâtimentsinistré – entre 1986 et 2009. Les résultats régionaux sont comparés à ceux de l’ensemble du pays. Dans le premier tableau, on trouve les parts des effectifs en % des désordres apparus chronologiquementdurant les dix années de garantie. Dans le second tableau, on trouve la part des montants de réparationdépensés chaque année, par rapport au montant total des réparations engagées sur dix ans, en %. Le graphique présente les effectifs cumulés croissants des désordres durant les dix années de la garantie.Compte tenu de la faiblesse de l’échantillon, les résultats ne sont pas statistiquement représentatifs.Les délais d’apparition sont beaucoup plus rapides en région, dès la première année. 50 % des dépenses ysont engagées au cours de la quatrième année.
PAR ANNÉE D’APPARITIONAuvergne France métropolitaine
1995-2001 2002-2009 Ensemble 1995-2001 2002-2009 Ensemble74 Revêtement de sol intérieur 33 660 12 340 17 490 7 020 18 070 15 34033 Couverture en grands éléments 7 180 4 800 5 780 3 180 6 940 5 84090 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment - 10 070 10 070 5 760 7 990 7 61041 Toiture-terrasse avec isolant et étanchéité autoprotégée 1 210 1 330 1 330 2 550 2 580 2 58054 Façade à base de béton banché - 3 870 3 870 2 670 3 900 3 80060 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture) 10 600 2 400 3 430 2 090 6 420 5 55057 Façade légère - 3 550 3 550 5 250 5 810 5 7201 Voirie 7 620 11 340 10 060 8 010 10 610 9 98088 Climatisation 54 730 17 150 39 260 20 720 25 560 23 8002 Réseaux extérieurs au bâtiment 8 390 12 680 12 640 7 390 6 130 6 42035 Évacuation des eaux pluviales - 3 360 3 360 1 970 3 000 2 62048 Ouvrages particuliers - 4 940 4 940 4 140 4 770 4 650
MOYENNE 10 660 4 710 5 860 8 470 7 990 8 100
Coût moyen de réparation
POURCENTAGE DES EFFECTIFSAnnée d’appaition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais16,3 17,6 11,3 12,6 8,8 11,3 10,1 8,8 6,9 3,8 0,0 1004,5 22,7 18,2 18,2 4,5 0,0 9,1 13,6 0,0 0,0 0,0 100
POURCENTAGE DU COÛT DE RÉPARATION GLOBALAnnée d’apparition du désordre
1re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e >10e Tous délais17,5 12,2 12,6 11,3 5,5 11,6 10,3 14,0 2,1 2,9 0,0 10010,2 31,9 14,2 13,6 8,3 6,6 5,1 2,7 2,6 4,5 0,2 100
Délais d’apparition
Auvergne � � France
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NOTES
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Résultat régional
POINTS D’ALERTE
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Dans la région, les points d’alerte sont :- à travers les chiffres :• Les désordres de fondation superficielle en maison individuelle ;• Les désordres de façade ;• Les fissurations de carrelage – avec isolants ; avec ou sans plancher chauffant ;• Les infiltrations aux points singuliers des couvertures, en particulier tuiles et ardoises ;• Les fissurations de plafonds ;• Les infiltrations au droit des liaisons menuiseries extérieures/maçonnerie ;• Les fuites sur les canalisations en cuivre encastrées, souvent liées à la corrosion externe due à des
discontinuités de fourreau. - à dire d’expert :• Infiltrations par les relevés d’étanchéité, émergences et points singuliers en toiture-terrasse (accessible,
non acces sible, parking ou végétalisée) ;• Veiller à la qualité des quincailleries de plomberie et de menuiserie (robinetterie, vanne, crémone, …) ;• Décollement des sols souples collés sur dallages – remontées capillaires ;• En locaux d’activité : infiltrations à travers les bardages métalliques, au droit des vis de fixation, des relevés
entre parties horizontales et verticales, des relevés entre bardage et maçonnerie ;• Les effets de la sécheresse sur les constructions établies en secteurs présentant des sols argileux –
éviter les dallages et surveiller les publications des cartes d’aléa sur le site www.argiles.fr ;• Vigilance sur le séchage des chapes liquides ;• Éviter des désordres de carrelage : bien choisir les produits de désolidarisation ;• Attention aux exécutions des réseaux (EU et EP) ;• Le respect de la réglementation parasismique, qui vient aider à contrarier les effets des sécheresses, en
rendant la structure des constructions très rigide. Attention à prendre en compte les désordres sur les réseauxextérieurs, qui restent des facteurs aggravants du risque en zone argileuse (une fuite de réseau peut induire un tassement différentiel des sols d’assise de la fondation superficielle) ;
• L’intervention d’un maître d’œuvre à la réparation d’un sinistre de fondation – pour garantir la bonneconception et la bonne organisation de la réparation ;
• Les désordres de plomberie-chauffage semblent se généraliser et sont à surveiller, en particulier avec le développement de la demande de systèmes novateurs permettant les économies d’énergie (type récupé-rateurs de chaleur) : vigilance sur les performances des systèmes et sur le bon fonctionnement des matériels ;
• Les travaux de rénovation : une vigilance particulière est à apporter aux travaux liés à l’amélioration des perfor-mances thermiques de bâtiment, lors d’intervention sur existants – pour ne pas aggraver le risque de sinistre.
Au-delà des causes techniques...
Au-delà des causes techniques, le poids des habitudes, le manque de temps – tant pour préparer le projetque pour actualiser les connaissances –, l’allongement des chaînes contractuelles, le manque de vérification en cours de réalisation… les conditions à risque conduisent immanquablement à des sinistres, plus ou moinsnombreux, plus ou moins coûteux. Pour aider à voir où les améliorations sont les plus urgentes, Sycodés afourni les symptômes : la pathologie du bâtiment en chiffres. Le relais peut maintenant passer entre les mainsde ceux qui font la construction en Auvergne pour agir sur l’amélioration des résultats : les professionnels.Ensemble, ils sauront choisir les facteurs de prévention les plus adaptés.
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• La qualité a un coût et nécessite de prendre le temps ; ce coût et ce temps sont toujours moindresque ceux des dommages – auxquels s’ajoutent toujours le mécontentement des clients !
• La formation des exécutants est un facteur essentiel de prévention des non qualités.• L’intervention conjointe d’un géotechnicien et d’un maître d’œuvre réduit efficacement les risques
de désordres aux fondations des maisons individuelles.• Le respect des règles parasismiques est obligatoire, partout où elles s’appliquent. La juris-
prudence met en cause les constructeurs pour défaut de conformité.
Améliorer la qualité :pourquoi,
comment ?
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NOMENCLATURE D DE SYCODÉSÉléments d ’ouvrage causes des désordres
Extrait
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00-06
10-15
20-27
40-49
30-3750-59
60-68
70-76
90-99
80-89
Viabilité
00 Aucun ouvrage
01 Voirie
02 Réseaux extérieurs au bâtiment
04 Assainissement autonome
05 Clôture
06 Mur de soutènement (hors emprise du bâtiment)
Fondations
00 Aucun ouvrage
01 Voirie
02 Réseaux extérieurs au bâtiment
04 Assainissement autonome
05 Clôture
06 Mur de soutènement (hors emprise du bâtiment)
10 Fondations superficielles
11 Fondations profondes
12 Mur enterré ou de soubassement
13 Cuvelage
14 Étanchéité de piscine
15 Étanchéité de cuve ou de réservoir
Structure
20 Ossature poutres poteaux (hors charpente)
21 Mur de refend
22 Plancher sur vide sanitaire
23 Plancher courant
26 Dallage sur terre-plein
27 Escalier intérieur
Couverture
30 Charpente-arc-portique
31 Couverture en petits éléments
33 Couverture en grands éléments
34 Couverture spéciale
35 Évacuation des eaux pluviales
36 Éclairement
37 Ouvrages sous couverture : écran, isolation…
Toiture-terrasse
40 Toiture-terrasse avec isolant et protection rapportée
41 Toiture-terrasse avec isolant et étanchéité autoprotégée
42 Toiture-terrasse sans isolant et avec protection rapportée
43 Toiture-terrasse sans isolant et avec étanchéité autoprotégée
44 Autre type de toiture-terrasse non accessible
45 Toiture-terrasse accessible
46 Toiture-terrasse accessible aux véhicules
47 Toiture-terrasse jardin
48 Ouvrages particuliers
49 Écoulement des eaux pluviales, éclairement
Façade
50 Façade à base de maçonnerie en éléments de terre cuite
51 Façade à base de maçonnerie en blocs de béton
52 Façade à base de maçonnerie en pierre
53 Façade à base de petits éléments spéciaux (éléments avec isolant incorporé, éléments en béton cellulaire...)
54 Façade à base de béton banché
55 Façade à base de panneaux préfabriquéslourds (BA, béton cellulaire, céramique...)
56 Autre (colombage bois...)
57 Façade légère
58 Système d’isolation thermique par l’extérieur
59 Autres éléments particuliers de façade (non étanchés)
Menuiserie
60 Fenêtre et porte-fenêtre (hors toiture)
63 Porte extérieure
64 Fermeture
65 Vitrage
67 Autres menuiseries
68 Autre menuiserie extérieure
Partition/ Revêtement
70 Cloison de distribution
71 Cloison de doublage
72 Autre type de cloison
73 Plafond
74 Revêtement de sol intérieur
75 Revêtement de mur intérieur
76 Revêtement de plafond
Génie climatique
80 Générateur de chaleur (fioul, gaz…)
81 Générateur de chaleur individuel
82 Production d'eau chaude sanitaire
83 Distribution et émission de chaleur
84 Cheminée
85 Conduit de fumée
87 Ventilation
88 Climatisation
89 Autre équipement de génie climatique
Autres équipements
90 Réseaux d’eau intérieurs au bâtiment
91 Équipement sanitaire
92 Installation électrique
93 Installation de gaz
94 Transport mécanique
95 Vide-ordures
99 Équipements divers
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Résultat régional Auvergne
LES MEMBRESÀ propos de l ’Agence Qual i té Construct ion
L’AQC : le lieu de rencontre de 41 organismes membres représentant l’ensemble des acteurs du bâtiment
(Liste au 31 décembre 2006)
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L’ÉTAT REPRESENTÉ PAR• Le CGDD : Commissariat Général au Dévelop-
pement Durable, du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
• La DHUP : Direction de l’Habitat, de l’Urbanismeet des Paysages, du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
LES ORGANISMES CONCERNÉS PAR LA QUALITÉ• L’ANAH (Agence nationale de l’habitat)• L’ANIL (Agence nationale pour l’information
sur le logement)• Le CATED (Centre d’assistance technique
et de documentation)
• L’INC (Institut national de la consommation)• L’UTI (Union technique interprofessionnelle
des fédérations nationales du bâtiment et des travauxpublics)
LES CENTRES TECHNIQUES ET D’EXPERTISE• Le CEBTP (Centre d’expertise du bâtiment et
des travaux publics)• Le CSTB (Centre scientifique et technique
du bâtiment)
LES ORGANISATIONS DE QUALIFICATION ET DE CERTIFICATION• AFNOR Certification associé• L’AFOCERT (Association française des organismes
de certification des produits de construction)• L’OPQIBI (Organisme professionnel de qualification
de l’ingénierie : infrastructure, bâtiment, industrie)
• L’Association QUALITEL• QUALIBAT (Organisme professionnel de qualification
et de certification du bâtiment)
LES ORGANISATIONS DE L’ASSURANCE• L’AGI (Association des garants de l’immobilier)• La CSCA (Chambre Syndicale des Courtiers
d’Assurances)
• La FFSA (Fédération française des sociétés d’assurance)• Le GEMA (Groupement des entreprises mutuelles
d’assurances)
LES ORGANISATIONS D’EXPERTS• La CFEC (Compagnie française des experts
construction)• Le CNEAF (Collège national des experts architectes
français)
LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
Les maîtres d’ouvrage• La Fédération des EPL (Fédération des entreprises
publiques locales)• La FPC (Fédération des promoteurs constructeurs
de France)• L’UESL (Union d’économie sociale pour le logement)• L’UMF (Union des maisons françaises)• L’USH (Union sociale pour l’habitat)
Les maîtres d’œuvre• La CICF (Chambre des ingénieurs-conseils de France)• La COMPAGNIE DES ARCHITECTEURS • Le SYNAAMOB (Syndicat national des architectes
agréés et maîtres d'œuvre en bâtiment)• SYNTEC Ingénierie• L’UNSFA (Union nationale des syndicats français
d’architectes)• L’UNTEC (Union nationale des économistes
de la construction et des coordonnateurs)• L’USG (Union syndicale géotechnique)
Les entreprises• La CAPEB (Confédération de l’artisanat
et des petites entreprises du bâtiment)• Les EGF-BTP (Entreprises générales de France – BTP)• La FFACB (Fédération française des artisans
coopérateurs du bâtiment)• La FFB (Fédération française du bâtiment)• La FNSCOP (Fédération nationale des sociétés
coopératives de production du bâtiment et des travauxpublics)
• Le SNSO (Syndicat national des entreprises desecond œuvre du bâtiment)
Les industriels et négociants• L’AIMCC (Association des industries de matériaux,
composants et équipements pour la construction)• La FIB (Fédération de l’industrie du béton)
Le contrôle technique• Le COPREC (Comité professionnel de la prévention
et du contrôle technique)
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Agence Qualité Construction
29, rue de Mironesnil 75008 PARIS
Tél. : 01 44 51 03 51Fax : 01 47 42 81 71
E-mail : [email protected]
ASSOCIATION LOI 1901
www.qualiteconstruction.com
ISBN
: 97
8-2-
3544
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Avec la participation du MEDDTL
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