SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL … IM2PS... · Un Système de Management Environnemental SME 9 octobre 2014 Master 2 ICMS ISO14001 4.2 Politique environnementale Définition

9 octobre 2014 Master 2 ICMS

SYSTEMES DE

MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

ISO14001

Quand le dernier arbre aura été abattu,Quand la dernière rivière aura été empoisonnée,

Quand le dernier poisson aura été péché,Alors on saura que l’argent ne se mange pas.

Géronimo, chef apache

ISO14001

HISTOIRE

1993 : Union des Industries Chimiques (en France)

1996 : 1ère version de l’ISO14001:1996

2004 : 2ème version(veille législative et réglementaire,

sensibilisation et formationdes salariés et des parties intéressées)


ISO14001

Le fait de normer permet de structurer la démarche

L’ISO14001 est certifiante

Certificat valable 3 ansavec audit de contrôle tous les ans

La démarche est volontaire

Les sommaires des normes ISO9001 (qualité)et OHSAS 18001 (santé et sécurité au travail)sont proches et on peut facilement se dirigervers des systèmes de management intégrés


ISO14001

POURQUOI ?

Ressources naturelles

Rejets

Risques

Performance

Image donc business


ISO14001Liens entre

Environnementet Développement

durable


ISO14001 : la logique d’amélioration continueLe PDCA 4.1 Exigences générales

4.2Politique environnementale

4.3 planification

4.4 Mise en œuvre et fonctionnement

4.5 Contrôle

4.6 Revue de direction

Amélioration continue

PLAN

DO

CHECK

ACT


ISO14001

4.1 Exigences générales

ÉtablirDocumenter

Mettre en œuvreTenir à jour

Améliorer de façon continue

Un Système de Management EnvironnementalSME


ISO14001

4.2 Politique environnementale

Définition

Politique environnementale :expression formelle

par la direction à son plus haut niveaude ses intentions générales et

des orientations de l’organismerelatifs à sa performance environnementale.

Note : la politique environnementale fournit un cadrepour mener des actions et

établir des objectifs environnementauxet des cibles environnementales.


ISO14001

4.2 Politique environnementale

1) Appropriée aux impacts environnementaux de l’activité2) Engagement d’amélioration continue

3) Engagement de prévention à l’égard de la pollution4) Engagement de conformité aux

exigences légales et réglementairesrelatives aux aspects environnementaux

5) Cadre pour établir et faire évoluerles objectifs et les cibles environnementaux

6) Documentée, mise en œuvre et tenue à jour7) Communiquée à toute partie intéressée

8) Disponible pour le public


ISO14001

4.3 Planification

4.3.1 Aspects environnementaux

4.3.2 Exigences légales et autres exigences

4.3.3 Objectifs, cibles et programmes


ISO14001

4.3 Planification


DéfinitionAspect environnemental : élément des activités,

produits ou services d’un organismesusceptible d’interaction avec l’environnement.

Note : un aspect environnemental significatifa ou peut avoir un impact environnemental significatif


ISO14001

4.3 Planification


Chaîne AAI : Activité, Aspect, Impact

Réalisation d’une analyse environnementale- Conditions normales et anormales de fonctionnement

- Situations d’urgence- Procédures et pratiques existantes

- Accidents survenus- Historique du site


ISO14001

4.3 Planification


Définition Impact environnemental : toute modificationde l’environnement, négative ou bénéfique,

résultant totalement ou partiellementdes aspects environnementaux d’un organisme

Il y a une relation de cause à effetentre l’aspect environnemental

et l’impact environnemental


ISO14001

4.3 Planification


Procédure d’identification des aspects environnementauxde ses activités, produits ou services

Moyens de maîtriserMoyens d’influencer

Déterminer ceux de ces aspectsqui peuvent avoir un impact significatif

(aspects environnementaux significatifs)


ISO14001

4.3 Planification


Documenter et tenir à jourtout ce qui concerne les aspects et les impacts

S’assurer que les aspects et impactssignificatifs sont pris en compte par le SMEet que les actions planifiées les concernant

sont mises en œuvre


ISO14001

4.3 Planification

4.3.2 Exigences légales et autres exigences

Procédure de veille réglementairesur les activités produits ou services

Déterminer comment les exigences légaless’appliquent aux aspects environnementaux

Mise en œuvre dans le SME


ISO14001

4.3 Planification

4.3.3 Objectifs , cibles et programmes

Définitions

Objectif environnemental : but environnemental généralqu’un organisme se fixe en cohérence

avec la politique environnementale

Cible environnementale : exigence de performance détailléepouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie

de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementauxet qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs


ISO14001

4.3 Planification

4.3.3 Objectifs , cibles et programmes

Objectifs environnementaux documentésCibles environnementales documentées

En cohérence avec la politique environnementale

Programmes de management environnemental

- Définition des responsabilitéspour atteindre objectifs et cibles

- Les moyens et le calendrier de réalisation


ISO14001


4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

4.4.3 Communication

4.4.4 Documentation

4.4.5 Maîtrise de la documentation

4.4.6 Maîtrise opérationnelle

4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence


ISO14001



Ressources humainesCompétences spécifiques

Infrastructures organisationnellesRessources technologiques

Ressources financières

Rôles, responsabilités et autoritésdéfinis, documentés et communiqués


ISO14001



Représentants spécifiques

Rôles, responsabilités, autorités

1) Pour SME établi, mis en œuvre, tenu à jour2) Pour rendre compte de la performance du SME

3) Recommandations pour l’amélioration


ISO14001



Formation initiale et professionnelle appropriéeou expérience

(Enregistrements associés)

Identifier les besoins en formationassociés aux aspects environnementaux

et au SME

Fournir cette formation

(conserver les enregistrements associés)


ISO14001



Établir, mettre en œuvre, et tenir à jourdes procédures,

pour que les personnes soient sensibilisées- à la conformité aux exigences du SME

- aux aspects environnementaux significatifset à leurs impacts

- à leurs rôles et responsabilités- aux conséquences potentielles des écarts


ISO14001


4.4.3 Communication

Établir, mettre en œuvre et tenir à jourdes procédures,

Pour les aspects environnementaux et le SME

a) Assurer la communication entre les différentes fonctions de l’entreprise

b) Recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes

et apporter les réponses correspondantes


ISO14001


4.4.3 Communication

L’organisme doit décider s’il communique ou pas en externe sur ses AES et doit documenter sa

décision.

S’il décide de communiquer en externe, il doit établir et mettre en œuvre une ou des méthodes

pour cette communication externe


ISO14001


4.4.4 Documentation

La documentation du SME doit comprendre :

La politique environnementale, les objectifs et les cibles

Le domaine d’application du SME

Les documents et enregistrements exigés par la norme

Les documents assurant la planification,le fonctionnement et la maîtrise efficaces

des processus qui concernent les AES


ISO14001


4.4.5 Maîtrise de la documentation

Des procédures pour :

Approuver les documents

Passer en revue, mettre à jour les documents

Modifications, versions, lisibilité, identification

Documents d’origine extérieure

Usage involontaire de documents obsolètes


ISO14001


4.4.6 Maîtrise opérationnelle

S’assurer que les opérations associées aux AES,à la politique environnementale,

aux objectifs et cibles sont réalisées, dans les conditions requises :

Procédures documentéesCritères opératoires dans les procédures

AES : exigences applicables aux fournisseurset aux sous-traitants


ISO14001


4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence

Procédures pour identifierles situations d’urgence potentielles et accidents potentiels

L’organisme doit répondreaux situations d’urgence potentiels et accidents potentiels

Les procédures d’urgence doivent être revues régulièrementet testées lorsque c’est possible


ISO14001

4.5 Contrôle

4.5.1 Surveillance et mesurage

4.5.2 Évaluation de la conformité

4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive

4.5.4 Maîtrise des enregistrements

4.5.5 Audit interne


ISO14001

4.5 Contrôle

4.5.1 Surveillance et mesurage

Des procédures pour surveiller et mesurer

4.5.2 Évaluation de la conformité

Des procédures pour évaluer la conformité


ISO14001

4.5 Contrôle

4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive

Des procédures pour :Identifier les non conformités

Identifier les causes des non conformitésÉliminer les causes

Enregistrer les actions correctives et préventivesPasser en revue leur efficacité


ISO14001

4.5 Contrôle

4.5.4 Maîtrise des enregistrements

Preuves

4.5.5 Audit interne

Programmes d’audit planifiésà des intervalles planifiés

ConformitéRésultats d’audit


ISO14001


Passer en revue le SME à intervalles réguliers

Les données d’entrée de la revue sont :Résultats d’audit internes

Évaluations conformitéInformations des parties intéressées

Performance environnementaleNiveau de réalisation des objectifs et ciblesÉtat des actions correctives et préventives

Décisions des actions en revue de direction précédenteChangements dans le SME, dont AES

Recommandations pour l’amélioration


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Les données de sortie de la revue :

DécisionsActions

Modifications AES, politique,Objectifs, cibles,

SME
