Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles Training/Fall 2014/2013-14... · Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - AMORTISSEMENTS CUMULÉS 23-September-14

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles

23-September-14 12:25:07 PM Tableau 3C - 1 Page: 1

Coût - Solde d'ouverture au 1er septembre

Coût - Redressement du solde d'ouverture

Coût - Transferts entre catégories d'actif

Coût - Acquisitions et travaux d'amélioration

Immobilisations en serviceImmob. en service - Terrains et améliorations des terrains à durée de vie ill.

4,090,547 - - -

Immob. en service - Améliorations des terrains 1,365,962 - - -Immobilisations en service - Bâtiments - 40 ans 124,088,818 - - 4,000,000Immobilisations en service - Autres bâtiments 1,854,931 1,000 - -Immobilisations en service - Structures non permanentes

4,599,688 - - -

Immobilisations en service - Équipements (5 ans)

67,972 - - -


271,219 - - -


646,174 - - -

Immobilisations en service - Premier achat d'équipements (10 ans)

493,199 - - -

Immobilisations en service - Mobilier 79,138 - - -Immobilisations en service - Mobilier et de matériel - Total partiel

1,557,702 - - -

Immobilisations en service - Matériel informatique

2,596,385 - - -

Immobilisations en service - Logiciels 153,514 - - -Immobilisations en service - Véhicules (moins de 10 000 livres)

180,159 - - -

Immobilisations en service - Véhicules (plus de 10 000 livres)

0 - - -

Total des immobilisation en service 140,487,706 1,000 - 4,000,000Améliorations locativesAméliorations locatives - Améliorations des terrains

0 - - -

Améliorations locatives - Bâtiments 0 - - -Améliorations locatives - Autres 0 - - -Total des améliorations locatives 0 - - -

Immobilisations mises hors service de façon permanenteImmobilisations mises hors service de façon permanente - Bâtiments - 40 ans

- - - -

Total des immobilisations mises hors service de façon permanente

- - - -

Constructions en cours - ActifsConstruction en cours - Bâtiments - 40 ans 7,269,307 - - -Construction en cours - Bâtiments - 20 ans - - - -Construction en cours - Structures non permanentes

0 - - -

Coûts avant achat - terrains - - - -Coûts avant achat - bâtiments 414,002 - - -Total des constructions en cours - Actifs 7,683,310 - - -

Immobilisations louéesImmobilisations louées - terrains 0 - - -Immobilisations louées - bâtiments 0 - - -Immobilisations louées - autres 0 - - -Total de l'immobilisations louées 0 - - -

Immobilisations corporelles - terrains 4,090,547 - - -Immobilisations corporelles - Autres que les terrains

144,080,469 1,000 - 4,000,000

fryma

Inserted Text

fryma

Typewritten Text

fryma

Typewritten Text



Coût - Aliénations /aliénations présumées

Virements à/de CEC et PRÉAC

Coût - Réductions de valeur

Coût - Transfert aux actifs financiers

Coût - Solde de clôture au 31 août

Immobilisations en serviceImmob. en service - Terrains et améliorations des terrains à durée de vie ill.

- - - - 4,090,547

Immob. en service - Améliorations des terrains - - - - 1,365,962Immobilisations en service - Bâtiments - 40 ans - - - - 128,088,818Immobilisations en service - Autres bâtiments - - - -1,000,000 855,931Immobilisations en service - Structures non permanentes

- - - - 4,599,688


- - - - 67,972


- - - - 271,219


- - - - 646,174


- - - - 493,199

Immobilisations en service - Mobilier - - - - 79,138Immobilisations en service - Mobilier et de matériel - Total partiel

- - - - 1,557,702


- - - - 2,596,385

Immobilisations en service - Logiciels - - - - 153,514Immobilisations en service - Véhicules (moins de 10 000 livres)

- - - - 180,159


- - - - 0

Total des immobilisation en service - - - -1,000,000 143,488,706Améliorations locativesAméliorations locatives - Améliorations des terrains

- - - - 0

Améliorations locatives - Bâtiments - - - - 0Améliorations locatives - Autres - - - - 0Total des améliorations locatives - - - - 0


- - - - -


- - - - -

Constructions en cours - ActifsConstruction en cours - Bâtiments - 40 ans - - - - 7,269,307Construction en cours - Bâtiments - 20 ans - - - - -Construction en cours - Structures non permanentes

- - - - 0

Coûts avant achat - terrains - - - - -Coûts avant achat - bâtiments - - - - 414,002Total des constructions en cours - Actifs - - - - 7,683,310

Immobilisations louéesImmobilisations louées - terrains - - - - 0Immobilisations louées - bâtiments - - - - 0Immobilisations louées - autres - - - - 0Total de l'immobilisations louées - - - - 0

Immobilisations corporelles - terrains - - - - 4,090,547Immobilisations corporelles - Autres que les terrains

- - - -1,000,000 147,081,469



Coût - Solde d'ouverture au 1er septembre

Coût - Redressement du solde d'ouverture

Coût - Transferts entre catégories d'actif

Coût - Acquisitions et travaux d'amélioration

Total des immobilisations corporelles 148,171,016 1,000 - 4,000,000

Note : Les soldes d'ouverture sont tirés des prévisions budgétaires révisées de 2012-2013. * Le montant net de la colonne des transferts doit être zéro.



Coût - Aliénations /aliénations présumées

Virements à/de CEC et PRÉAC

Coût - Réductions de valeur

Coût - Transfert aux actifs financiers

Coût - Solde de clôture au 31 août

Total des immobilisations corporelles - - - -1,000,000 151,172,016

Note : Les soldes d'ouverture sont tirés des prévisions budgétaires révisées de 2012-2013. * Le montant net de la colonne des transferts doit être zéro.

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - AMORTISSEMENTS CUMULÉS


Amortissement cumulé des IC - Solde d'ouverture au

1er septembre

Amortissement cumulé des IC - Redressements

apportés au solde d'ouverture

Amortissement cumulé des IC - Transferts entre

catégories d'actif

Amortissement cumulé des IC - Dépenses

d'amortissementImmobilisations en serviceImmob. en service - Améliorations des terrains 378,744 - - -Immobilisations en service - Bâtiments - 40 ans

39,490,305 - - -

Immobilisations en service - Autres bâtiments 642,240 - - -5,000Immobilisations en service - Structures non permanentes

2,359,097 - - -


32,383 - - -


166,146 - - -


104,204 - - -


212,745 - - -

Immobilisations en service - Mobilier 20,957 - - -Immobilisations en service - Mobilier et de matériel - Total partiel

536,435 - - -


964,670 - - -

Immobilisations en service - Logiciels 116,326 - - -Immobilisations en service - Véhicules (moins de 10 000 livres)

89,216 - - -


0 - - -

Total des immobilisation en service 44,577,033 - - -5,000

Améliorations locativesAméliorations locatives - Améliorations des terrains

0 - - -

Améliorations locatives - Bâtiments 0 - - -Améliorations locatives - Autres 0 - - -

Total des améliorations locatives 0 - - -


- - - -


- - - -

Construction en cours - ActifsConstruction en cours - Bâtiments - 40 ans - - - -Construction en cours - Bâtiments - 20 ans - - - -Construction en cours - Structures non permanentes

- - - -

Coûts avant achat - terrains - - - -Coûts avant achat - bâtiments - - - -

Total des constructions en cours - Actifs - - - -

Immobilisations louéesImmobilisations louées - terrains - - - -Immobilisations louées - bâtiments 0 - - -



Amortissement cumulé des IC - Réductions de valeurs

Amortissement cumulé des IC - Aliénations/aliénations

présumées

Amortissement cumulé des IC - Transferts vers les actifs

financiers

Amortissement cumulé des IC - Solde de clôture au 31

aoûtImmobilisations en serviceImmob. en service - Améliorations des terrains - - - 378,744Immobilisations en service - Bâtiments - 40 ans

- - - 39,490,305

Immobilisations en service - Autres bâtiments - - -100,000 537,240Immobilisations en service - Structures non permanentes

- - - 2,359,097


- - - 32,383


- - - 166,146


- - - 104,204


- - - 212,745

Immobilisations en service - Mobilier - - - 20,957Immobilisations en service - Mobilier et de matériel - Total partiel

- - - 536,435


- - - 964,670

Immobilisations en service - Logiciels - - - 116,326Immobilisations en service - Véhicules (moins de 10 000 livres)

- - - 89,216


- - - 0

Total des immobilisation en service - - -100,000 44,472,033


- - - 0

Améliorations locatives - Bâtiments - - - 0Améliorations locatives - Autres - - - 0

Total des améliorations locatives - - - 0


- - - -


- - - -

Construction en cours - ActifsConstruction en cours - Bâtiments - 40 ans - - - -Construction en cours - Bâtiments - 20 ans - - - -Construction en cours - Structures non permanentes

- - - -

Coûts avant achat - terrains - - - -Coûts avant achat - bâtiments - - - -

Total des constructions en cours - Actifs - - - -

Immobilisations louéesImmobilisations louées - terrains - - - -Immobilisations louées - bâtiments - - - 0



Amortissement cumulé des IC - Solde d'ouverture au

1er septembre

Amortissement cumulé des IC - Redressements

apportés au solde d'ouverture

Amortissement cumulé des IC - Transferts entre

catégories d'actif

Amortissement cumulé des IC - Dépenses

d'amortissementImmobilisations louées - autres 0 - - -Total de l'immobilisations louées 0 - - -

Immobilisations corporelles - terrains - - - -Immobilisations corporelles - Autres que les terrains

44,577,033 - - -5,000

Total des immobilisations corporelles 44,577,033 - - -5,000

Note : Les soldes d'ouverture sont tirés des prévisions budgétaires révisées de 2012-2013.



Amortissement cumulé des IC - Réductions de valeurs

Amortissement cumulé des IC - Aliénations/aliénations

présumées

Amortissement cumulé des IC - Transferts vers les actifs

financiers

Amortissement cumulé des IC - Solde de clôture au 31

aoûtImmobilisations louées - autres - - - 0Total de l'immobilisations louées - - - 0

Immobilisations corporelles - terrains - - - -Immobilisations corporelles - Autres que les terrains

- - -100,000 44,472,033

Total des immobilisations corporelles - - -100,000 44,472,033

Note : Les soldes d'ouverture sont tirés des prévisions budgétaires révisées de 2012-2013.

Tableau 3C - Valeur comptable nette & produit des aliénations


IC - VCN - Solde de clôture au 31 août

IC - VCN - Solde d'ouverture au 1er

sept. :

IC - VCN et produit des aliénations -

Produit des aliénations

IC - VCN et produit des aliénations - Gain

sur aliénation

IC - VCN et produit des aliénations - Perte

sur aliénationImmobilisations en serviceImmob. en service - Terrains et améliorations des terrains à durée de vie ill.

4,090,547 4,090,547 - 0 0

Immob. en service - Améliorations des terrains 987,218 987,218 - 0 0Immobilisations en service - Bâtiments - 40 ans

88,598,513 84,598,513 - 0 0

Immobilisations en service - Autres bâtiments 318,691 1,213,691 100,000 100,000 0Immobilisations en service - Structures non permanentes

2,240,591 2,240,591 - - -


35,589 35,589 5,000 500 -


105,073 105,073 - - -


541,970 541,970 - - -


280,454 280,454 - - -

Immobilisations en service - Mobilier 58,181 58,181 - - -Immobilisations en service - Mobilier et de matériel - Total partiel

1,021,267 1,021,267 5,000 500 -


1,631,715 1,631,715 - - -

Immobilisations en service - Logiciels 37,188 37,188 - - -Immobilisations en service - Véhicules (moins de 10 000 livres)

90,943 90,943 - - -


0 0 - - -

Total des immobilisation en service 99,016,673 95,911,673 105,000 100,500 0


0 0 - - -

Améliorations locatives - Bâtiments 0 0 - - -Améliorations locatives - Autres 0 0 - - -

Total des améliorations locatives 0 0 - - -


- - - - -


- - - - -

Construction en cours - ActifsConstruction en cours - Bâtiments - 40 ans 7,269,307 7,269,307 - - -Construction en cours - Bâtiments - 20 ans - - - - -Construction en cours - Structures non permanentes

0 0 - - -

Coûts avant achat - terrains - - - - -Coûts avant achat - bâtiments 414,002 414,002 - - -

Total des constructions en cours - Actifs 7,683,310 7,683,310 - - -

Immobilisations louées

Immobilisations louées - terrains 0 0 - - -

Tableau 3C - Valeur comptable nette & produit des aliénations


IC - VCN - Solde de clôture au 31 août

IC - VCN - Solde d'ouverture au 1er

sept. :

IC - VCN et produit des aliénations -

Produit des aliénations

IC - VCN et produit des aliénations - Gain

sur aliénation

IC - VCN et produit des aliénations - Perte

sur aliénationImmobilisations louées - bâtiments 0 0 - - -Immobilisations louées - autres 0 0 - - -

Total de l'immobilisations louées 0 0 - - -

Immobilisations corporelles - terrains 4,090,547 4,090,547 - 0 0Immobilisations corporelles - Autres que les te 102,609,436 99,504,436 105,000 100,500 0

Total des immobilisations corporelles 106,699,983 103,594,983 105,000 100,500 0

Tableau 3D - Actifs destinés à la vente

23-September-14 12:25:08 PM Tableau 3D Page: 11

Actifs destinés àla vente -

Solde d'ouvertur

e au 1er sept

Actifs destinés àla vente - Ajouts au cours de

l'année

Actifs destinés àla vente - Dépensessuppl. surles Actifs destinés à

la vente

Actifs destinés àla vente - Cessions au cours

de l'année

Actifs destinés àla vente - Solde de

clôture au31 août


Produit des

aliénations


Gain - aliénation

s


Perte - aliénation

sCol. 1 Col. 2 Col 2.1 Col. 3 Col. 4 Col. 5 Col. 6.1 Col. 6.2

1.1 Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée1.2 Améliorations aux terrains1.3 Bâtiments - 40 ans 100,000 50,000 150,000 75,000 125,000 01.4 Autres bâtiments 900,000 900,000 01.5 Mis hors service de façon permanente - Bâtiments - 40 ans1 Total des actifs destinés à la vente 100,000 900,000 50,000 1,050,000 75,000 125,000 0

Col. 7.1 Col. 7.2 Col. 8 Col. 9 Col. 9.1 Col. 10 Col. 11

4Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée

Numéro de l'actif

Actifs destinés à la vente - Solde

d'ouverture au 1er sept

Actifs destinés à la

vente - Ajouts au cours de

l'année


vente - Dépenses

suppl. sur lesActifs

destinés à la vente


vente - Cessions au

cours de l'année

Actifs destinés à la vente - Solde de clôture au

31 août4.1 - - - - - -4.2 - - - - - -4.3 - - - - - -4.4 - - - - - -4.5 - - - - - -4.6 - - - - - -4.7 - - - - - -4.8 - - - - - -4.9 - - - - - -4.10 - - - - - -4.11 - - - - - -4.12 - - - - - -4.13 - - - - - -4.14 - - - - - -4.15 - - - - - -

4.16Total de la terrains et améliorations aux terrains à durée devie illimitée - - - - - -

5 Améliorations aux terrains5.1 - - - - - -5.2 - - - - - -5.3 - - - - - -5.4 - - - - - -

5.5 - - - - - -5.6 - - - - - -6 Bâtiments - 40 ans6.1 - 100,000 - - 50,000 150,0006.2 - - - - - -6.3 - - - - - -



6.4 - - - - - -6.5 - - - - - -6.6 - - - - - -6.7 - - - - - -6.8 - - - - - -6.9 - - - - - -6.10 - - - - - -6.11 - - - - - -6.12 - - - - - -6.13 - - - - - -6.14 - - - - - -6.15 - - - - - -6.6 - 100,000 - - 50,000 150,0007 Autres bâtiments7.1 - - - - - -7.2 - - - - - -7.3 - - - - - -7.4 - - - - - -7.5 - - - - - -7.6 - - - - - -8 Bâtiments - 40 ans- mises hors service de façon permanente8.1 - - - - - -8.2 - - - - - -8.3 - - - - - -8.4 - - - - - -8.5 - - - - - -

8.6Total - Immo. mises hors service de façon permanente - Bâtiments - 40 ans - - - - - -

Note: Normalement, s'il y a des dépenses sur les Actifs destinés à la vente, elles sont passées en charges au cours de l'année. Toutefois, si le montant est significatif, s'il vous plaît consultez vos vérificateurs pour déterminer si elles peurent être ajoutées aux Actifs destinés à la vente.



Col. 7.1 Col. 7.2 Col. 12 Col. 13.1 Col. 13.2 Col. 14 Col. 15

4Terrains et améliorations aux terrains à durée de vie illimitée

Numéro de l'actif


vente - Produit des

aliénations

Actifs destinés à la vente - Gain -

aliénations

Actifs destinés à la vente - Perte - aliénations

Lien de l'actiftransféré

Actifs destinés à la vente - Type

d'aliénation4.1 - - - - - -4.2 - - - - - -4.3 - - - - - -4.4 - - - - - -4.5 - - - - - -4.6 - - - - - -4.7 - - - - - -4.8 - - - - - -4.9 - - - - - -4.10 - - - - - -4.11 - - - - - -4.12 - - - - - -4.13 - - - - - -4.14 - - - - - -4.15 - - - - - -

4.16Total de la terrains et améliorations aux terrains à durée devie illimitée - - - - - -

5 Améliorations aux terrains5.1 - - - - - -5.2 - - - - - -5.3 - - - - - -5.4 - - - - - -

5.5 - - - - - -5.6 - - - - - -6 Bâtiments - 40 ans6.1 - 75,000 125,000 0 - -6.2 - - - - - -6.3 - - - - - -6.4 - - - - - -6.5 - - - - - -6.6 - - - - - -6.7 - - - - - -6.8 - - - - - -6.9 - - - - - -6.10 - - - - - -6.11 - - - - - -6.12 - - - - - -6.13 - - - - - -6.14 - - - - - -6.15 - - - - - -6.6 - 75,000 125,000 0 - -7 Autres bâtiments



7.1 - - - - - -7.2 - - - - - -7.3 - - - - - -7.4 - - - - - -7.5 - - - - - -7.6 - - - - - -8 Bâtiments - 40 ans- mises hors service de façon permanente8.1 - - - - - -8.2 - - - - - -8.3 - - - - - -8.4 - - - - - -8.5 - - - - - -

8.6Total - Immo. mises hors service de façon permanente - Bâtiments - 40 ans - - - - - -

Note: Normalement, s'il y a des dépenses sur les Actifs destinés à la vente, elles sont passées en charges au cours de l'année. Toutefois, si le montant est significatif, s'il vous plaît consultez vos vérificateurs pour déterminer si elles peurent être ajoutées aux Actifs destinés à la vente.

Tableau 5 - Détails de l'excédent / (déficit) accumulé

23-September-14 12:25:08 PM Tableau 5 Page: 15

Excédent (déficit) accumulé - solde au

1 sept

Transferts aux immob. engagées ou

Intérêts gagnés du fonds d'amort.

Engagé

Excédent (Déficit) accumulé -

augmentation (baisse) de l'exercice

Excédent (déficit) accumulé - solde au

31 aoûtCol. 1 Col. 2 Col. 3 Col. 4

1 Aux fins de conformité1.1 Excédent de fonctionement accumulé 0 - 107,197,860 107,197,8601.2 Aux fins de conformité - Non affecté 0 - 107,197,860 107,197,8602 Aux fins de conformité - Affectation interne2.1 Gratifications de retraite 0 - - 02.2 CSPAAT 800,000 - - 800,0002.3 La réfection des écoles (précédemment dans la réserve de

dette des installations destinées aux élèves)1,285,860 - - 1,285,860

2.3.1 Montant précédemment inclus dans la réserve de dette des installations destinées aux élèves qui n'est pas liée au NPÉ ou à la réfection des écoles

0 - - 0

Autres usages - Fonctionnement (préciser):2.4 498,000 - - 498,0002.5 1,014,995 - - 1,014,9952.6 1,399,019 - - 1,399,0192.7 0 - - 02.8 0 - - 02.8.1 Intérêts gagnés du fonds d'amortissement engagé 0 5,000 6,000 11,0002.8.2 Projets d'immobilisations engagés 2,295,398 - - 2,295,398

.....de Tableau 5.5Autres usages - Immobilisations (préciser):

2.9 0 - - 02.10 0 - - 02.11 0 - - 02.12 0 - - 02.13 0 - - 02.14 Aux fins de conformité - Affectation interne 7,293,272 5,000 6,000 7,304,2723 Excédent (Déficit) total accumulé aux fins de conformité

(Somme des lignes 1.2 et 2.14)7,293,272 5,000 107,203,860 114,502,132

4 Non disponible aux fins de conformité4.1 Avantages sociaux futurs passif de gratification de retraite -10,459,999 - 1,494,286 -8,965,7134.1.1 Avantages sociaux futurs - Régimes d'encouragement à

retraite anticipée0 - - 0

4.1.2 Av. soc. futurs - régimes de retraite d'ass. santé, dentaire, vie

-3,000,000 - -28,500,000 -31,500,000

4.1.3 Avantages sociaux futurs - autre que les indemnités de retraite

-717,967 - -510,000 -1,227,967

4.2 Intérêts à inscrire -183,330 - -15,650 -198,9804.4 Fonds générés par les écoles 1,518,715 - 13,200 1,531,9154.7 Revenus comptabilisés pour les terrains 4,090,548 - 1,512,660 5,603,2084.8 Total de l'excédent (déficit) accumulé non disponible

aux fins de conformité-8,752,033 - -26,005,504 -34,757,537

5 Excédent (Déficit) total accumulé -1,458,761 5,000 81,198,356 79,744,595

fryma

Rectangle

Tableau 5.1 - Continuité des revenus reportés - Fonctionnement

23-September-14 12:25:09 PM Tableau 5_1 - 1 Page: 16

Revenus reportés - Solde

au 1er septembre:

Revenus reportés -

Contributions reçues

Revenus reportées - Ajustement

Revenus reportés - Gains sur des revenus

reportés

Revenus reportés -

Transfert aux revenus

Revenus reportés - Solde

au 31 aoûtCol. 1 Col. 2 Col.2.1 Col.3 Col. 6 Col. 7

1.1 Subventions générales1.3 Élément Éducation de l'enfance en diff.

exclu EEED basé sur formule0 15,129,312 - - 2,896,600 12,232,712

1.3.1 EEED basé sur formule 4,233,226 1,149,283 - - - 5,382,5091.4 Écoles éloignées et amélioration des

programmes0 - - - - 0

1.4.1 Vérification interne - Fonctionnement 0 0 - - 0 01.4.2 Initiative pilote des écoles vertes -

Fonctionnement0 - - - - 0

1.5 Subventions générales - Fonctionnement 4,233,226 16,278,595 - - 2,896,600 17,615,2211.6 Autres subventions du ministère de l'Éducation1.7 Efficacité énergétique dans les écoles -

Fonctionnement0 - - - - 0

1.7.1 Programmes d'éducation - Autre (PÉA) - 1,360,328 - - 565,000 795,3281.7.2 Jardins d'enfants à temps plein - Éducation

de l'enfance en difficulté0 770,319 - - - 770,319

1.7.3 Destinées aux JE à temps plein - APE excluant EED

0 4,159,773 - - - 4,159,773

Autre - Préciser :1.8 2,236,344 - - - - 2,236,3441.9 0 - - - - 01.10 0 - - - - 01.11 0 - - - - 01.12 0 - - - - 01.13 Autres subventions du ministère de

l'Éducation - Fonctionnement2,236,344 6,290,420 - - 565,000 7,961,764

1.14 Autres subventions provinciales1.15 Ministère de la Formation et des Collèges et

Universités0 - - - - 0

Autres ministères - Préciser :1.16 4,850 - - - - 4,8501.17 0 - - - - 01.18 0 - - - - 01.19 0 - - - - 01.20 0 - - - - 01.21 Autres subventions provinciales -

Fonctionnement4,850 - - - - 4,850

1.22 Tiers1.23 Conseils scolaires 0 - - - - 01.24 Collèges 0 - - - - 01.25 Hôpitaux/RLISS 0 - - - - 01.26 Gouvernement fédéral - Fonctionnement 0 - - - - 01.27 Fonds générés par les écoles -

fonctionnement0 - - - - 0

1.28 Frais de scolarité - étudiants internationaux 511,860 - - - - 511,860Autres tiers - préciser :

1.29 75,803 - - - - 75,8031.30 101,260 - - - - 101,2601.31 0 - - - - 01.32 0 - - - - 01.33 0 - - - - 01.34 Tiers - Fonctionnement 688,923 - - - - 688,9231.35 Produits reportés - Fonctionnement 7,163,343 22,569,015 - - 3,461,600 26,270,758

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Tableau 5.1 - Continuité des revenus reportés - Immobilisations


Revenus reportés -

Solde au 1er septembre:

Revenus reportés -

Contributionsreçues


Revenus reportés - Gains sur

des revenus reportés

Revenus reportés -

Transfert auxACR

(associés auxdép. des

exercices ant.)

Revenus reportés -

Transfert auxACR

(associés auxdép. De

l'exercice courant)

Revenus reportés -

Transfert auxrevenus

Revenus reportés -

Solde au 31 août

Col. 1 Col. 2 Col. 2.1 Col.3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 72.1 Subventions générales2.2 Immobilisations corporelles

mineures- 2,937,665 - - - 25,000 2,912,665 0

2.3 Réfection des écoles. 622,150 1,957,780 - - - 16,500 - 2,563,4302.4 Intérêts - immobilisations (Note 1) - 1,578,169 - - - 670 1,577,499 02.5 Installations d'accueil temporaires - 8,500 - - - 4,000 4,500 02.6 Amélioration de l'état des écoles. 1,756,907 1,380,388 - - - 5,000 5,500 3,126,7952.6.1 Vérification interne -

Immobilisations0 - - - - 0 - 0

2.6.2 Initiative pilote des écoles vertes - Immobilisations

52,474 0 - - - - - 52,474

2.6.3 Réaménagement d'espaces scolaires pour la garde d'enfants

302,300 179,200 - - - 6,000 6,500 469,000

2.7 Subventions générales 2,733,831 8,041,702 - - - 57,170 4,506,664 6,211,699

2.8 Autres subventions du ministère de l'Éducation2.9 Amélioration de l'accès à

l'éducation de l'enfance en difficulté

41,267 - - - - - - 41,267

2.10 Efficacité énergétique dans les écoles - Immobilisations

0 0 - - - 0 - 0

2.10.1 Énergie renouvelable - Immobilisations

0 0 - - - 0 - 0

Autres - Préciser :2.11 0 - - - - - - 02.12 0 - - - - - - 02.13 0 - - - - - - 02.14 0 - - - - - - 02.15 0 - - - - - - 0

2.16 Autres subventions du ministère de l'Éducation - Immobilisations

41,267 0 - - - 0 - 41,267

2.17 Autres subventions provincialesAutres ministères - Préciser :

2.18 0 - - - - 850,000 550,000 -1,400,0002.19 0 - - - - 1,000 1,500 -2,5002.20 0 - - - - 2,000 2,500 -4,5002.21 0 - - - - 3,000 3,500 -6,5002.22 0 - - - - 4,000 4,500 -8,500

2.23 Autres subventions provinciales- Immobilisations

0 - - - - 860,000 562,000 -1,422,000

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Tableau 5.1 - Continuité des revenus reportés - Immobilisations


Revenus reportés -

Solde au 1er septembre:

Revenus reportés -

Contributionsreçues


Revenus reportés - Gains sur

des revenus reportés

Revenus reportés -

Transfert auxACR

(associés auxdép. des

exercices ant.)

Revenus reportés -

Transfert auxACR

(associés auxdép. De

l'exercice courant)

Revenus reportés -

Transfert auxrevenus

Revenus reportés -

Solde au 31 août

Col. 1 Col. 2 Col. 2.1 Col.3 Col. 4 Col. 5 Col. 6 Col. 72.24 Tiers2.25 Produit pour aliénations -

Bâtiments scolaires215,983 250,000

-- - - - 465,983

2.26 Produit pour aliénations - Autres 0 350,000 - - - - - 350,0002.27 Actifs destinés à la vente 500,000 -475,000 - - - - 25,000 02.28 Redevances d'aménagement

scolaire (Note 2)576,542 4,500 - 500 - - 4,500 577,042

2.29 Gouvernement fédéral - Immobilisations

0 - - - - 9,000 9,500 -18,500

2.30 Fonds générés par les écoles - immobilisations

2,500 1,000 - - - 3,500 - 0

2.31 Dons au niveau des conseils - immobilisations

0 8,000 - - - 10,000 10,500 -12,500

Autres tiers - préciser :2.32 1,000,000 - - - - 100 150 999,7502.33 0 - - - - 200 250 -4502.34 0 - - - - 300 350 -6502.35 0 - - - - 400 450 -8502.36 0 - - - - 500 550 -1,0502.37 Tiers - Immobilisations 2,295,025 138,500 - 500 - 24,000 51,250 2,358,775

2.38 Revenus reportés Immobilisations

5,070,123 8,180,202 - 500 - 941,170 5,119,914 7,189,741

3 Montant total des revenus reportés

12,233,466 30,749,217 - 500 - 941,170 8,581,514 33,460,499

Note 1: Le montant de l'intérêt sur les revenus différés sur les immobs transférés à l'ADI est égal au plus petit des deux montants suivants: la somme de (poste 2.4, col. 2 et col. 3 ) et Tableau 3 - Subv. d'immob.et comptes fourn., poste 6.4, col 1 à 5

Note 2: Le revenu comptabilisé des revenus reportés du RAS au poste 2.28, col.6 devrait inclure les montants pour :- les dépenses admissibles du l'année courante liées aux terrains (Tableau 3A, poste 3.1, col. 13)- les dépenses non prises en charge des années antérieures liées aux terrains (Tableau 5.6A, poste 1.4 col 1)- les dépenses de fonctionnement admissibles aux RAS du l'année en cours comme indiqué dans le règlement du RAS (par exemple, les frais d'intérêt sur lesdettes à long terme liés à l'achat RAS)

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Tableau 5.5 - Intérêts gagnés du fonds d'amortissement engagé


Intérêts gagnés du fonds d'amortissement engagé8 Excédent accumulé au 1er sept. destiné à financer le fonds d'amortissement : 08.1 Montant engagé en 2013-2014 financé par l'excédent des exercices antérieurs 5,0008.2 Fonds amort. engagé - Montant engagé financé par l'excédent de l'exerc. en cours 6,0009 Hausse ex. courant (intérêts sur les actifs du fonds) 15,000

.....si ( poste 15 = 0 alors poste 6.2, tabl. 9, si non 0)10 Baisse ex. courant (utilisation des intérêts du fonds d'amortissement) 0

.....(Note 2)11 Excédent d'intérêts perçus à répartir -15,000

.....(Note 1)12 Excédent accumulé au 31 août destiné à financer le fonds d'amortissement 11,000

Note 1: Lorsque le total accumulé des intérêts gagnés sur fonds d'amortissement par le Conseil atteint une valeur égale au total des intérêts sur fonds d'amortissement à exclure des ACR, tout intérêt supplémentaire sur les actifs du fonds d'amortissement n'est pas affecté et donc pas indiqué sous « Disponible aux fins de conformité - Affectation interne»

L'excédent des intérêts gagnés du fonds d'amortissement sur les intérêts gagnés prévus dans les ententes administratives du fonds d'amortissement :

13 Fonds d'amort. engagés - Intérêts du fonds d'amort. à exclure de ACR 014 Intérêts cumul. gagnés au 31 août 2013 : 0

.....États Financiers 2012-2013 Col. 1715 Fonds d'amort. engagés - Intérêts gagnés excédant ententes du fonds en 2013-14 0

.....poste 14 - poste 13, 0 si négatif16 Intérêts cumulés gagnés en date du 31 août 2015 15,000

.....poste 9 + poste 1417 Fonds d'amort. engagés - Intérêts gagnés excédant les ententes du fonds 15,000

.....si poste 15 = 0, poste 16 - poste 13, 0 si negatif

Note 2: Ce montant est calculé comme les intérêts gagnés et les intérêts qui devaient être gagnés sur les fondsdans les ententes d'amortissement au 1er septembre 2010, divisé par la durée de vie restante moyenne (en années) des immobilisations corporelles au 31 août 2011. Voir le calcul ci-dessous :

1. Baisse dans le courant de l'ex. (utilisation de l'intérêt du fonds d'amortis.) 0.....États financiers 2010-11, Tableau 5.5, note 2, poste 3, Si poste 2 ci-dessous est négatif

2. Durée de vie moyenne restante des actifs 18.2.....États fin. 2010-11, Tableau 5.5, note 2, poste 2 ou 2.1, celui qui est applicable moins le nombre d'années depuis 2010-11

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Tableau 9 - Revenus


1 SUBVENTIONS PROVINCIALES - SUBVENTIONS POUR LES BESOINS DES ÉLÈVES1.1 Subventions générales - exercice actuel 99,353,101 99,353,1011.2 Subventions générales - Montants provenant des revenus reportés 7,403,264 7,403,2641.3 Subventions prov. - Subventions pour les besoins des élèves 106,756,365 106,756,365

2 SUBVENTIONS PROVINCIALES - AUTRES2.8 Autres subventions EDU - Montants provenant des revenus reportés 565,000 565,000

Spécifier autres subvention de fonctionnement:2.9 2,000,000 2,000,0002.10 - -2.11 - -2.12 - -2.13 - -2.14 - -2.15 Subventions provinciales - Autres subventions EDU 2,565,000 2,565,000

Subventions provenant d'autres ministères et d'autres entités hors PCG2.16 Programmes provinciaux d'aide à l'emploi - -2.17 Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration - Citoyenneté/Adulte ESL/FSL - -2.18 Subvention MFCU : Programme d'alphabétisation et de formation de base - -2.19 Subvention MFCU : PAJO - -2.20 Subv. MFCU: Prestations empl. et mesures de soutien de l'Ontario, ancien EDMT - -2.21 Subventions provenant d'autres ministères - Montants issus des Revenus reportés 562,000 562,000

Spécifier toute autre subvention de provenant d'autres ministères:2.22 - -2.23 - -2.24 Subv. provenant d'autres entités du PCG - Montants issus des Revenus reportés - -

Spécifier toute autre subvention de provenant d'autres entités au sein du PCG:2.25 Autres subventions provenant d'autres entités au sein du PCG 1 - -2.26 Autres subventions provenant d'autres entités au sein du PCG 2 - -2.27 Subv. provenant d'autres ministères et autres entités du PCG 562,000 562,000

2.32 Subv. comptabilisée d'av. - Ajust. des impôts fonciers comptabilisés d'av.- 2014 - -Redressements de subvention des années ant. (préciser):

2.33 - -2.34 - -2.35 Redressements de subvention - -

2.40 Subventions provinciales - Autres 3,127,000 3,127,000

3 IMPÔTS FONCIERS3.1 Recettes fiscales des municipalités 8,240,000 8,240,0003.2 Des territoires non érigés en municipalité - -3.3 Redressement des recettes fiscales -8,831,464 -8,831,4643.4 Impôts suppl. et ajust. radiation impôts fonciers - comptabilisés pr 2014 - -3.5 Impôt local -591,464 -591,464

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Version de la soumission: Version de travail du conseilNom du conseil scolaire: Algonquin & Lakeshore Cath DSB

Année scolaire: 2013-14Cycle: États financiers

Submission Version: Version de travail du conseilSchool Board Name: Algonquin & Lakeshore Cath DSB

School Year: 2013-14Cycle: États financiers

Tableau 12 - Effectif de l'éducation permanente et cours d'été et RDA


NB : Ne pas inscrire l'effectif pour lequel le conseil peut percevoir des droits tel que défini dans le paragraphe 8 du Règlement de calcul des droits exigibles

1 Effectif quotidien moyen au titre de l'éducation permanente Nombre d'heures-élèves de

septembre à juin

Nombre d'heures-élèves de

juillet et août

Nombre total d'heures-

élèves

Nombre d'affectations

EQM équivalent

1.1 Enseignement d'une langue autochtone pour adultes - - - - -1.2 Cours à crédit pour adulte offert le jour - - - - -1.2.1 Cours à crédit pour adulte offert après une journée normale - - - - -1.3 Cours à crédit pour adulte offert le soir ou en fin de semaine - - - - -1.4 Cours par correspondance / Études libres / Apprentissage électronique - - - - -1.5 Formation continue - Transfert de crédits de cours de mathématiques (voir Note 1 ci-

dessous)- - - - -

1.6 Formation continue - Préparation additionnelle pour les types de cours évolutifs (voirNote 1 ci-dessous)

- - - - -

1.7 Total, EQM éducation permanente - - - - -.....(somme des postes 1.1 à 1.6)

1.8 Littératie et numératie pour les parents, s3(2) du règlement des EQM de 2013-14 - - - - -1.9 Rattrapage en littératie et numératie 7e & 8e années - - - - -1.10 Rattrapage en littératie et numératie ne donnant pas droit à crédit en 9e & 10e

années- - - - -

1.11 Total, EQM au titre de l'éducation permanente incluant lecture et calcul - - - - -.....(somme des postes 1.7 à 1.10)

2 Effectif quotidien moyen des cours d'été2.1 Élémentaire : Élèves ayant un handicap de dévelopement - - - - -2.2 Secondaire : Élèves inscrits à un cours donnant droit à un crédit - - - - -2.3 Cours d'été donnant droit à un transfert de crédits en mathématiques (see Note 1

below)- - - - -

2.4 Cours d'été - Préparation additionnelle pour les types de cours évolutifs (see Note 1 below)

- - - - -

2.5 Total partiel - - - - -.....(postes 2.1 à 2.4)

2.6 Cours d'été - Prog de rattrap. pour la 7e et la 8e année en lecture et en calcul - - - - -

2.7 Cours d'été - Prog de rattrap. pr 9e et 10e année en lect. et calc. sans crédits - - - - -2.8 Total, EQM des cours d'été - - - - -

.....(postes 2.5 à 2.7)

3 Reconnaissance des acquis (RDA)(Cette section s'applique à la RDA pour les élèves expérimentés tel que défini à la section 6.6 du document "Les écoles secondaires de l'Ontario, de la 9e à la 12e année". Les évaluations sont limités à une seule évaluation par éléve durant le calendier)

3.1 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention de crédits de 9e et 10e année - - - 148 -3.2 Nombre d'évaluations individualisées pour l'obtention d'equivalences de crédits de

11e et 12e année- - - 169 -

3.3 Nombre de revendications réglées de crédits de 11e et 12e année - - - 0.0 -(lorsque la revendication est pour une fraction de crédit, la revendication de crédit doit être attribuée de façon proportionnelle)

Note 1: Selon la section 7.2.4 de Les écoles de l'Ontario de la maternelle à la 12e année : Politiques et programmes (2011):

- Les élèves qui désirent passer du cours appliqué de mathématiques de 9e année au cours théorique de mathématiques de 10e année doivent suivre le cours de transition prévu à cette fin ou suivre le cours théorique de mathématiques de 9e année

- La direction d'école peut recommander une préparation supplémentaire à ces élèves avant qu'ils ne fassent la transition d'un type de cours de 9e année à un autre type de cours de 10e année dans la même matière.

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Section 17 - Autres subventions

23-September-14 12:25:32 PM Section 17 Page: 22

Total - École de jour

17.1 Rémunération de reconnaissance de l'assiduité 354,00017.2 Améliorations totales apportées aux conventions collectives 354,000

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Documents

Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles Training/Fall 2014/2013-14... · Tableau 3C - Continuité des immobilisations corporelles - AMORTISSEMENTS CUMULÉS 23-September-14