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ditorial Le Projet régional de santé du Nord - Pas-de-Calais De 30% supérieurs en moyenne au reste de la France, les indicateurs du Nord - Pas-de- Calais restent mauvais sur la plupart des pathologies. Pour y pallier, le Projet régional de santé (PRS) fixe pour les cinq ans à venir l’organisation de l’ensemble des soins préventifs, curatifs et médico-sociaux sur les territoires du Nord - Pas-de-Calais. La question du dépistage précoce est primordiale. Comme celle d’un recours plus précoce au soin. La principale ambition du Schéma régional d’organisation sanitaire (SROS) sera de valoriser la place de la médecine de première intention. À partir d’indicateurs d’activité et de rentabilité dont dépendent les délais d’attente, l’Agence régionale de santé (ARS) accordera une priorité d’actions à 54 zones en difficulté. Celles-ci recouvrent 579 communes pour lesquelles sera favorisée toute initiative de concertation, comme les maisons de santé pluridisciplinaires ou les communautés hospitalières de territoire. À l’insuffisance des ressources humaines, ici en réanimation, là en chirurgie, s’ajoute le souci de la continuité des soins. Pour y répondre, le Schéma régional d’organisation sanitaire fixera par exemple les conditions de la mutualisation des plateaux techniques ou plus généralement le nombre d’équipements en imagerie médicale, soit 19 IRM supplémentaires. Le Schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS) va, de son côté, développer des conventions et passerelles entre le champ hospitalier, les soins palliatifs et la sphère médico-sociale. Un décloisonnement que le Dossier médical personnel (DMP) devrait même accélérer. La lisibilité des parcours de soin continuera d’être améliorée, et ce avec l’implication commune de l’Agence régionale de santé et des deux Conseils généraux, chefs de file de l’action sociale. La proposition de doubler les services d’urgence par des maisons médicales de garde illustre cette mise en avant de l’accompagnement comme épine dorsale du Schéma régional d’organisation médico-sociale. De cette volonté partagée sur trois schémas découle la performance de tout un système de prévention. Le Schéma régional de prévention (SRP) veut toucher toutes les pathologies dont les pronostics dépendent de la rapidité du dépistage. Rapports et études. Décryptages Page 1 l Éditorial l *Propos de Marisol Touraine du 27 Juin 2012 à l’occasion du colloque sur l’hôpital l Rap- ports et études - Décryptages l Le Projet régional de santé du Nord - Pas-de-Calais Pages 2 et 3 l Interviews l Le Projet régional de santé : Daniel Lenoir l Le Schéma régional de prévention : Cécile Bourdon Le Schéma régional d’organisation des soins : Marie-Christine Paul l Le Schéma régional d’organisation médico-sociale : Bruno Delaval l Page 4 l Décodage l La CRSA, catalyseur de la démocratie sanitaire ? l 4 territoires clés é Sommaire « L’hôpital public doit trouver la place qui est la sienne et accepter le fait que son rôle n’est pas d’être le joker quand les struc- tures de proximité ne remplissent pas leurs obligations. Quant à la question des déserts médicaux, il faudra innover. Les numérus clausus régionalisés ne régleront pas le problème des inégalités de répartition au sein des régions. Pour avancer, nous avons besoin de faire un travail d’imagination, nous avons besoin d’inventer. Nous devrons prendre la con- trainte comme une obligation, un impératif. »* Juin - Juillet 2012 Retrouvez cette lettre d’information sur www.eLSerevue.fr n°9 Lettre d’information santé du Nord - Pas-de-Calais à destination des élus et des acteurs des territoires. Une réalisation conjointe de Contact Santé et de l’ORS Nord - Pas-de-Calais Marisol Touraine Ministre des affaires sociales et de la santé

Territoires et Santé. Lettre n°9

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Lettre d'information santé du Nord - Pas-de-Calais à destination des élus et des acteurs des territoires. Une réalisation conjointe de Contact Santé et de l'ORS Nord - Pas-de-Calais.

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Page 1: Territoires et Santé. Lettre n°9

ditorialLe Projet régional de santé du Nord - Pas-de-CalaisDe 30% supérieurs en moyenne au reste de la France, les indicateurs du Nord - Pas-de-Calais restent mauvais sur la plupart des pathologies. Pour y pallier, le Projet régionalde santé (PRS) fixe pour les cinq ans à venir l’organisation de l’ensemble des soinspréventifs, curatifs et médico-sociaux sur les territoires du Nord - Pas-de-Calais.La question du dépistage précoce est primordiale. Comme celle d’un recours plusprécoce au soin. La principale ambition du Schéma régional d’organisation sanitaire(SROS) sera de valoriser la place de la médecine de première intention.À partir d’indicateurs d’activité et de rentabilité dont dépendent les délais d’attente,l’Agence régionale de santé (ARS) accordera une priorité d’actions à 54 zones endifficulté. Celles-ci recouvrent 579 communes pour lesquelles sera favorisée touteinitiative de concertation, comme les maisons de santé pluridisciplinaires ou lescommunautés hospitalières de territoire. À l’insuffisance des ressources humaines, ici en réanimation, là en chirurgie, s’ajoute lesouci de la continuité des soins. Pour y répondre, le Schéma régional d’organisationsanitaire fixera par exemple les conditions de la mutualisation des plateaux techniquesou plus généralement le nombre d’équipements en imagerie médicale, soit 19 IRMsupplémentaires.Le Schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS) va, de son côté, développerdes conventions et passerelles entre le champ hospitalier, les soins palliatifs et la sphèremédico-sociale. Un décloisonnement que le Dossier médical personnel (DMP) devraitmême accélérer. La lisibilité des parcours de soin continuera d’être améliorée, et ce avecl’implication commune de l’Agence régionale de santé et des deux Conseils généraux,chefs de file de l’action sociale. La proposition de doubler les services d’urgence pardes maisons médicales de garde illustre cette mise en avant de l’accompagnementcomme épine dorsale du Schéma régional d’organisation médico-sociale.De cette volonté partagée sur trois schémas découle la performance de tout un systèmede prévention. Le Schéma régional de prévention (SRP) veut toucher toutes lespathologies dont les pronostics dépendent de la rapidité du dépistage.

Rapports et études. Décryptages

► Page 1 l Éditorial l *Propos de Marisol Touraine du 27 Juin 2012 à l’occasion du colloque sur l’hôpital l Rap-ports et études - Décryptages l Le Projet régional de santé du Nord - Pas-de-Calais ► Pages 2 et 3 l Interviewsl Le Projet régional de santé : Daniel Lenoir l Le Schéma régional de prévention : Cécile Bourdon Le Schéma

régional d’organisation des soins : Marie-Christine Paul l Le Schéma régional d’organisation médico-sociale : Bruno Delaval l

► Page 4 l Décodage l La CRSA, catalyseur de la démocratie sanitaire ? l 4 territoires clés

é

Sommaire

« L’hôpital public doit trouver laplace qui est la sienne et accepterle fait que son rôle n’est pasd’être le joker quand les struc-tures de proximité ne remplissentpas leurs obligations. Quant à la question des désertsmédicaux, il faudra innover. Les numérus clausus régionalisésne régleront pas le problème desinégalités de répartition au seindes régions. Pour avancer, nous avons besoinde faire un travail d’imagination,nous avons besoin d’inventer.Nous devrons prendre la con-trainte comme une obligation, unimpératif. »*

Juin - Juillet 2012Retrouvez cette lettre d’information

sur www.eLSerevue.frn°9

Lettre d’information santé du Nord - Pas-de-Calais à destination des élus et des acteurs des territoires.Une réalisation conjointe de Contact Santé et de l’ORS Nord - Pas-de-Calais

Marisol Touraine

Ministre des affaires

sociales et de la

santé

Page 2: Territoires et Santé. Lettre n°9

Territoires et Santé - numéro 9 - page 2

PRoJEt RégIoNAL dE SANtéNoRd - PAS-dE-CALAIS

SChémA RégIoNAL dEPRéVENtIoN

dans le nord - Pas-de-Calais, la tâche de l'agencerégionale de santé est immense. Quelle est son ambitionpremière ?Répondre aux besoins de santé de la région en prenant encompte les spécificités locales, tout en plaçant l’usager aucœur du système de santé et au sein d’un parcours de santéadapté. La région se place très souvent dernière pour laplupart des indicateurs de santé. Et cet écart ne se réduit pas.Il est urgent d’inverser cette tendance.

Qu’est-ce qui a présidé à votre choix de découpage du nord - Pas-de-Calais en quatre territoires de santé ?La région, premier niveau de compétence, est l’espace detravail idéal pour gérer les relations inter-régionales,transfrontalières et inter-départementales. Viennent ensuite les territoires de santé, dont le souci se porteprincipalement sur l’infrastructure hospitalière, le réseau desdispositifs de recours et l’organisation des plateauxtechniques. Ces territoires sont très peuplés, et deux sontinter-départementaux. Leur définition est basée sur lesanciens bassins de proximité du précédent Schéma régionald’organisation des soins. L’évolution principale se situe auniveau des zones de proximité, espaces historiques derecrutement des hôpitaux généraux. Leur découpage a étécalé sur les circonscriptions d'actionsdépartementales, pourune meilleure coordination de l'action médico-sociale.

il existe des inégalités territoriales de santé, vous leconfirmez, à la fois sociales, économiques et culturelles.elles sont le premier engagement du Projet régional deSanté. Y en a-t-il d’autres ?Construit à partir d’un diagnostic respectant les territoires,l’Agence régionale de santé a élaboré son Projet régional desanté sur deux objectifs fondamentaux. Le premier : réduirel’écart entre nos indicateurs régionaux et ceux de la Francemétropolitaine, ainsi que l’écart entre les territoires de larégion. Le second : dégager des marges de manœuvre pourinvestir d’avantage là où c’est nécessaire. Améliorer lasituation sanitaire, c'est aussi mieux maîtriser l’évolution dela dépense consacrée aux soins.

le Projet régional de santé et en son sein le schémarégional de prévention répond-il correctement à laquestion territoriale et sanitaire de la région ? Êtes-voussatisfaite par les financements de l'état attendus pour lenord - Pas-de-Calais ? Au-delà des défis ambitieux que l'Agence régionale de santés'est fixée dans la lutte contre les inégalités, il ne faut pasdissimuler que les objectifs régionaux visaient à uneréduction des dépenses de santé et à une rationalisation dessecteurs hospitaliers comme médico-sociaux. J'ai donc un sentiment ambivalent ; certes une activeconcertation a permis de préparer le Projet régional de santéet son schéma de prévention, pour autant... les collectivitésrestent réservées sur ce Projet, regrettant le manque denégociation dans les procédures et dénonçant un catalogue deprojets sans garantie de moyens pour les mettre en oeuvre. À y regarder de près, l'Agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais n'a pas hérité du nombre d'agents et d’enveloppesbudgétaires nécessaires et suffisantes pour assurer lacontinuité de ses missions. C'est ce qui explique que l'onassiste depuis deux ans à une politique d'austérité... à la saucerégionale.

Selon vous, la concertation politique est-elle suffisam-ment prise en compte, la démocratie sanitairesatisfaisante et la place des élus respectée ?Notre expérience nous amène à comparer la qualité de laconcertation avant, avec l'Agence régionale d’hospitalisationet aujourd'hui avec l'Agence régionale de santé. Il nous aurafallu lever bien des résistances pour proposer de vraies co-constructions. Pour autant, il y a encore beaucoup de progrès à faire pourque les territoires, les élus, les représentants des collectivitésdépartementales ou régionales soient reconnus comme desacteurs incontournables et légitimes car porteurs des besoinsde la population. C’est pourquoi nous avons à construire des voies nouvelles demodernisation de l'action publique et à être inventif sur lechamp de la démocratie sanitaire, ce qui nécessite uninvestissement en intelligence et en responsabilité collective...

daniel lenoirDirecteur général de l'Agence régionale de Santé du Nord - Pas-de-Calais.

CéCile BourdonVice-présidente santé, plan anti-cancer du Conseil régionalNord - Pas-de-Calais.

Placer l’usager au cœur d’unparcours de santé adapté

Etre inventif sur le champ de la démocratie sanitaire

Page 3: Territoires et Santé. Lettre n°9

Territoires et Santé - numéro 9 - page 3

SChémA RégIoNALD’oRgANISAtIoNméDICo-SoCIALE

SChémA RégIoNALD’oRgANISAtIoN DES SoINS

le schéma régional d'organisation des soins (sros)

recompose l’offre de soins sur les territoires. il fixe les

conditions d'implantation et de regroupement d'activités.

Qu'est-ce que ça implique pour les hôpitaux de la région ?

De manière générale, c'est le champ d'activités des hôpitauxqui va évoluer. Remplir les critères d'activités entraîne impli-citement le regroupement, ou la réduction du nombred'établissements concernés. La répartition est nette pour lacancérologie ou la cardiologie interventionnelle. La réanimation a, quant à elle fait l'objet d'un point dediscussion dans les travaux préparatoires. Et finalement, lenombre de sites intéressés n'a pas évolué.

Quels sont les avantages par exemple d'une communauté

hospitalière de territoire (Cht), qui permet aux éta-

blissements une gestion commune autour d’un centre de

référence ?

La Communauté hospitalière de territoire est l'un des outilsmajeurs du directeur général de l'Agence régionale de santé,pour adapter le système hospitalier sur des critères desécurité, mais aussi sur des économies de ressourcesmédicales et financières. L'installation d'équipements de plusen plus lourds, levier croissant d'attractivité et de bénéfice-qualité, a un prix. Elle nécessite un partage des coûts entreplusieurs établissements. Pour organiser ces activités, unaccent est mis aussi sur la permanence des soins. L'offre deproximité est appelée à ne plus opérer en doublon, comme çapeut encore arriver pour les permanences spécialisées.

Quel est pour vous le principal danger pour les hôpitaux

de la région ?

Le premier danger est la fuite des professionnels de santévers des régions plus attractives. Aussi, à la demande de laFédération hospitalière de France, l'Agence régionale desanté va mettre en place un programme d’appui à ladémographie des professionnels de santé. Elle veut faire ensorte que le taux de réussite des jeunes originaires de larégion soit plus élevé au concours national. Car la fuite estd'abord due à ce que de nombreux internes extérieursbénéficient de la formation, puis repartent.

MAriE-ChristiNE PAUlPrésidente de la commission spécialisée de l’offre de soins au-près de la CRSA, directrice du centre hospitalier de Roubaix.

Le champ d'activité des hôpi-taux est appelé à évoluer

BrUNo DElAvAlDirecteur régional de l’Union régionale interfédérale desœuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uriopss).

En tant que directeur de l'Uriopss Nord - Pas-de-

Calais, vous aviez interrogé la place de l'associatif dans la

dynamique sanitaire. Aujourd'hui, après parution du

Projet régional de santé, qu'est-ce qui a changé ?

Pendant longtemps, l'action sociale et médico-sociale,principalement portée par les associations, a cherché sa placedans le système de santé. L'associatif s'est progressivement développé en fonction desbesoins des populations, si bien qu'aujourd'hui, les réponsesinnovantes restent portées par des démarches associativesancrées dans les territoires. Avec l'Agence régionale de santé, nous espérons undéveloppement local à partir de l’ensemble des acteurs d’un territoire.Cela constitue une priorité. Il ne faut pas attendre que le tissusocial se dégrade.

Comment va s'exprimer l'accompagnement des person-

nes en perte d'autonomie et handicapées, épine dorsale

du schéma régional d'organisation médico-sociale ?

Nous sommes dans une logique de parcours... il faut quenous soyons en mesure de passer d'une logique de soins enétablissement à une réponse plus souple. À titre d’exemple, un enfant en situation de handicap doitpouvoir s’inscrire dans une école « ordinaire », bénéficierd’un accompagnement spécifique porté par l’Educationnationale et/ou une association, disposer d’un soutien enmatière de santé et le cas échéant intégrer un établissementspécialisé.Il s'agit donc de s’organiser pour mettre en place unemeilleure coordination entre les acteurs et garantir unecontinuité dans l’accompagnement des personnes ensituation de handicap. Le même processus prévaut pour les personnes âgées, lesjeunes en difficulté sociale… Aujourd’hui, le cas par cas est nécessaire. Il s’agit d’iden-tifier les manques territoire par territoire et d’agir enconséquence.

Il s’agit d’organiser une meilleure coordination entre les acteurs

Page 4: Territoires et Santé. Lettre n°9

territoires et Santé - numéro 9 - page 4

« La CRSA réunit 93 membres

représentants d'usagers, de pro-

fessionnels de santé, des acteurs

issus du champ médico-social

et des élus.

Ces acteurs se répartissent dans

quatre commissions spécialisées

qui accompagnent la réflexion

sur le droit des patients, les ser-

vices de soins, la prévention, la

prise en charge et l’accompa-

gnement médico-social. »

La CRSA, catalyseur de la démocratie sanitaire ?

La Conférence régionale de la santé et de l'autonomie, dans le Nord - Pas-de-Calais comme ailleurs, a pour vocation d'être un organe collégial d'expertiseet de concertation. Ses avis ont concouru à l'élaboration de la politique régiepar l'Agence régionale de santé. « Nous sommes sur de la construction, c'est-

à-dire devant des programmes et des plans qui vont évoluer », complèteJean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de santé et del’autonomie.Cette instance stratégique de l'Agence régionale de santé permet auxreprésentants des usagers du système de santé de s'exprimer. Elle fait serencontrer les collectivités territoriales, les associations et les organisations desalariés. Elle fixe les questions de santé donnant lieu à des débats publics,initiative encore peu utilisée à ce jour.Tous ces acteurs du projet sanitaire sont répartis dans quatre commissionsspécialisées, qui portent la réflexion sur le droit des patients, les services desoin, la prévention, la prise en charge et l'accompagnement médico-social. Ily a peut-être en filigrane la volonté de favoriser les formes d’engagementassociatif ou militant détachées d'une pathologie particulière.Chacune des quatre commissions se saisit des dossiers et présente ensuite sonavis au bureau de la Conférence régionale de santé et de l’autonomie.

Pour en savoir plus ► http://www.sante.gouv.fr

territoires et santéDirecteur de publication : Umberto Battist l Rédactrice en chef : Francine Benattar - Tél. : 03 20 15 59 81 - Mail : [email protected] l Rédaction : Romain Vieillé

Chargée d’études de l’ ORS Nord - Pas-de-Calais : Marielle Rengot - Tél. : 03 20 15 49 22 - Mail : [email protected] l Secrétariat de rédaction - Maquette :

Véronique Morrien l Édition : GRPS l Cette lettre d’information est réalisée grâce au soutien du Conseil Régional Nord - Pas-de-Calais.

Les partenaires Ce numéro a été tiré à 3000 exemplaires

4territoires

CLéS

►Dans l’Artois-Douaisis : une densitémédicale globale faible avec 246 médecinssalariés et libéraux pour 100 000 habitants,soit -27,22% par rapport à la moyenne na-tionale. Un constat particulièrement vraidans le Béthunois (moins de 230 médecinspour 100 000 habitants contre 305 au niveaurégional).

►Dans le Hainaut-Cambrésis : une den-sité médicale inférieure aux moyennes ré-gionales et nationales, mais plus élevée quedans les territoires de santé de l’Artois et duLittoral. Un constat valable pour les mé-decins généralistes et les spécialistes, moinsvrai pour les psychiatres.

►Dans le Littoral : une densité médicaleglobale faible avec 247 médecins salariés etlibéraux pour 100 000 habitants, soit -27%par rapport à la moyenne nationale. Un con-stat particulièrement vrai dans l’Audomaroiset le Calaisis.

►Dans la Métropole - Flandres-Lys : unedensité médicale très élevée, supérieure à lamoyenne nationale. 415 médecins salariés etlibéraux pour 100 000 habitants, soit +23%par rapport à la moyenne nationale. Une forte densité de psychiatres, y comprislibéraux, même si la densité de ces der-niers reste inférieure de 41% à la moyennenationale.

Quelle est la réalité de la

démographie médicalesur les territoires du Nord -Pas-de-Calais ?