RÉSUMÉ ADMINISTRATIF pour une modification mineure de programme ou pour une création / modification d'activités

Décision du VRVA

2019-VRVA-1266

Date : 27 mars 2019

Titre : Modification mineure du baccalauréat en sciences comptables (7330)

l 0 1 Modification de programme

Élément(s) modifié(s} :

Retrait de l'activité d'intégration SC01202 Intégration Conditions d'admission, universitaire en comptabilité (hors programme} des conditions

0 contingent et autres aspects liés d'admission. à l'admlsslon: Ouverture des admissions au trimestre d'été au baccalauréat en

sciences comotables C7330l.

Un cheminement international est offert aux étudiantes, aux étudiants du programme. Étant donné que les cours de gestion

0 Structure du programme : du tronc commun sont davantage similaires d'un pays à l'autre, Ils sont offerts au quatrième trimestre du cheminement international afin de faciliter la reconnaissance des cours suivi à l'étranoer.

0 Conseil académique Modification autorisée par le vice-doyen aux Études de r ESG en vertu de la résolutron de délégation du Conseil académique de l'École des sciences de la aestion C200B· ESG· CA-703).

0 Comité de programme Résolutions CP-20190214· 01, CP-20190214-02, CP-20190214-03 adoptées par le Comité de programme du baccalauréat en sciences comptables le 14 février 2019.

0 Département Avis du Registrariat-Admlsslon du 20 mars 2019.

Avis du Déoartement de Sciences comptables du 21 mars 2019.

1 Préparé par : 1 Romaric Guénand, SSA

Section réservée au Service de soutien académique

0 Sans coûts 1 D Coûts non récurrents :

D La Faculté/École Indique que les coûts associés seront pulsés à même son enveloppe budgétaire.

l Remarques:

: Rem,.ques '

Vice-rectrice à la vie académique par Intérim

SSA /Novembre 2014 (rév. 2019· 01-11)

$ D Coûts récurrents : $

D Autre (voir Remarques)

1

1

RÉSUMÉ ADMINISTRATIF

pour une modiflcation mineure de programme

ou pour une création/modification d'activités

Décision du VDE-ESG 2019-ESG-0248

DATE : 22 mars 2019

mRE : (i) Retrait de l'activité SC01202 Intégration universitaire en comptablllté (hors programme) de toutes les bases d'admission qui l'exigeaient, (Il) ouverture des admissions au trimestre d'été et (Ill) ajout d'une grille de cheminement pour étudiants souhaitant effectuer un séjour d'études à l'international : baccalauréat en sciences comptables (7330)

0 Conditions d'admission

lt) Grille de cheminement

~ Conseil académique

~ Comité de programme

!

(1) L'activité d'intégration obligatoire est maintenant considérée désuète en raison de son remplacement par d'autres outils plus efficaces pour !'atteinte des objectirs de ce cours, tels le portal! Moodle et le site web de l'UQAM.

Ce changement vise à éviter le rallongement de la scolarité des étudiantes, des étudiants ainsi que le défraiement des coûts associés à un cours de 1 (un) crédit.

(Il) Parce que tous les cours du baccalauréat en sciences comptables sont maintenant offerts en été, et que le programme veut augmenter l'attrait par la flexlblllté qu'il offre aux étudiantes et étudiants, le comité de programme dêdare souhaiter ouvrir l'admission à l'été

(Ill) Puisqu'il y a une volonté lnstltutlonnelle c:ontemant l'ouverture à 11nternatlonal et que rendre possible aux étudiants de vivre une expérience académique à l'lntematronal répond à cette directive, le comité de programme propose que les cours de gestion soient suivis plus tard que dans le cheminement régulier. Ce faisant, le comité de programme considère Que la grille est adaptée aux besoins de ces étudiants.

Modification autorisée par la vice-doyenne aux études de l'ESG en vertu de la résolution (20D8· ESG·CA·7D3) de délégation du Conseil académique de l'Êcole des sciences de la gestion.

Résolutions CP-20190214-01, CP·20190214·02ttt ,,CJL~9D~t 03 adopt~~r: lf_ comité des programmes ~e ~~t \ ,. 'I t •'<\ J ,.. ~~liilFR~Alté ors de sa réunion du 14 février 2019. •

10 Département Avis favorable du département des sciences comptables du 21 mars 2019

~ Service de !'admission au Avis favorable du Service de l'admission au Reglstrarlat du 20 Reglstrariat mars 2019

1 Préparé par : 1 Vussef Suleiman Kahwage

AUTORISAnON DU VICE-DÉCANAT AUX ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES SCIENCES DE LA GESTION

Remarque(s) :

Vice-doyenne aux Etudes de l'ESG

Comité de pr01ramme du baccalauréat en sciences comptables 14 février de 12h30 à 14h00

Local R-1825

Proposition de retnilt du cours d•Jntégratlon universitaire en comptablllté (SCOU02) au baccalauritat en sciences comptables (7330)

CP-20190214-01

Attendu que

Attendu qu'

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

f activité d•lntégration SC01202 Intégration universitaire en comptabilité (hors programme) de 1 crédit est Imposée auK candidats de plusieurs des bases d'admission ;

au moment où cette activité est dispensée, plusieurs des informations communiquées sont obsolètes (p. ex. information relative à la carte étudiante, au portail étudiant, à la description du programme, aux choix de cours, etc.);

plusleurs de ces Informations sont désormais communiquées en temps opportun sur le site WEB de l'UQAM ou lors de présent;ations /kiosques de la rentrée (qui font appe1 aux mêmes intervenants que le SC01202) ;

l'élaboration en cours d'un portail Moodle avec des liens Internet, des s capsules vidéo et documents utiles aux nouveaux étudiants admis (e.g. information relative aux services des bibliothèques UQAM, à l'Ordre des CPA du Québec, aux services à la vie étudiante, aux bourses d•études disponibles, etc.);

notre intention est de référer tous les nouveaux étudiants admis au premier ~de en comptabilité à ce site Moodle dès leur confirmation d'admission;

les objectifs de l'activité SC01202 peuvent ainsi itre atteints sans que les étudiants aient à débourser les frais de scolarité associés à un cours de l crédit et sans devoir rallonger leur scolarité;

le retrait de l'exleence du SC01202 Intégration universitaire en comptabilité (hors prognimme) de toutes les bases d'admission des différents pro1rammes de comptabilité.

1

Il est résolu de retirer l'exigence de devoir réaliser l'activité d'intégration SC01202 Intégration universitaire en comptabilité (hors programme) des bases d'admission du baccalauréat en sciences comptables.

Proposé par : Pierre Desforges Appuyé par : Denis Gendron

Antonello Callimaci Directeur du programme de baccalauréat en sciences comptables

2

Comité de programme du baccalauréat en sciences comptables 14 février de 12h30 à 14h00

Local R-1825

Proposition de modification administrative nu baccalauréat en sciences comptables (7330) :

CP-20190214-02

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Ajout d7 un cheminement international

l'ESG el l'UQAM ont clairement énoncé leur volonté d'une plus grande ouverture sur l'international;

les étudiants demandent Io possibilité de pouvoir vivre une expérience académique à l'international;

les cours suivis par les étudiants du baccalouréot en sciences comptables doivent répondre aux exigences de compétences désignées par l'ordre CPA;

les matières et compétences enseignées ne sont pas regroupées de Io même manière dans les universités des autres pays et qu'il en est difficile de faire des reconnaissances cours par cours;

les cours de gestion du tronc commun sont davantage similaires d'un pays à l'autre et qu'il est possible de les reconnaitre à l'intérieur du boccalauréal;

les règles communes à i'ESG UQAM pour des échanges à l'international (moyenne minimum de 2.8, avoir complété 24 crédits);

Il est résolu qu'un cheminement international sera proposé aux étudiants où les cours de gestion seraient suivis au 4c trimestre, soit plus tard que dans le cheminement régulier, lei que montré en annexe.

Proposée par: Élisabeth Roy Appuyé par : Antoine Bernard Laberge

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Antonello Caliimaci Directeur du programme de baccalauréat en sciences comptables

Pagel de 3

Annexe â la résolution CP-20190214-02

Grille de cheminement à l'international

BACCALAURÉAT EN SCIENCES COMPTABLES Courriel : bac.sc-comptables@ugam.ca Téléphone: (514) 987-3640 local: R-1020

1 2 1§00112.fg llM&'lr:.t~ lnlroducllon è la Méthodes staUsUques comptabilité financiêre

6 -- 7 5002240 - ... ?1"1•·•i;ln1

Comptabllité financière Comptablllté de Intermédiaire 1 management 1 (SC01240) (SC01240)

-11 12 'SC03240 1 SC03001

1

• Comptabilité financière ·- -Comptablllté de Intermédiaire Il management Il (SC02240) (SC02001)

l 6 17

DSR5100 ·--Stratégie de gestion ou (MET2100 et SC03003) MET4261

· GesÜon des opérations (MAT2080)

21 22

SC05240 SC05001 Comptabilité financiêre Comptabilité de avancêell management Ill (SC03240,SC03008) (SC03001)

26 "- ' SC06240 SC06250 Comptabilité financière : Comptabilité financière : Sujets spécialisés Sujets d'actualité (SC05240) (SC05240)

- -

NOM, Prénom: ------------~---------------~--------

Code pc nn an en t: ---------------------~------------------~ Approuvé par: ----------------

Date:

3 4 5 -·-1 PPRMBill: : : 11 mra :Ln!nu - 1

lnlroducUon au droit des Gestion des orgamsallons Analyse affaires mlcrot!conomique

ou EC02:itOO ] Analyse -

8 i 9 - macroéconomique 10 ·-

J 5003008 IM!Sûez ,• 1 ;:.11 ·--Systèmes d'information lmp6t sur le revenu 1 ! ou comptable (SC02240) ou MET4261 (SC01240) slmultanhnont avec Gestion des op4rations

SC02240 (MAT2080) 13 14 15

J SC04004 .i §..q_osooa.:.__ -rsco~ooa 1 ·- ..._ Gouvernance, gestion des Comptabllitë et décisions Impôt sur le revenu Il risques el conlrOle financières 1 (SC03008) interne (SC02240) (SC02240) l8 19 ;.i:u

··~·

1 Analyse

" ' f..::_ ."';:.'..:;..;" __ ~ -Marketing .--·~ .. -

microèconomique ou EC02400 1

-' Analyse macroéconomique

23 24 25

SC04240 SC05004 SC05003 Comptabllrté financière Audit d'états financiers et Comptabilité el avancée 1 autres missions décisions financières Il (SC03240) (SC04004) (SC03003,SC03008)

28 29 30

SC06006 SC06004 SC06008 Technologle de Audit d'états financiers et Planification financière l'lnrormatlon sujets spéclau~ et fiscale

~ comptable el les (SC05004) (SC03003.SC04008) organlsations (SC03006,SC04004, -SC05001) .

Poge 2 de 3

DSR2010 Responsabilité sociale des entreprises EUT1072 Développement durable et gestion ORH2010 La dimension éthique de la gestion des entreprises

~·_:__· · ORH1163 Comportement organisationnel ORH1600 Introduction à la gestion des ressources humaines

Page3 de 3

Comité de programme du boccalauréot en sciences comptables 14 février de 12h30 à 14h00

Locnl R-1825

Proposition de modification odministrntive au boccnlnuréat en scienc:es comptables (7330) : ModifiCAtion du libellé admission pour ajouter Padmission à l'été

CP-20190214-03

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Il est résolu

tous les cours du baccalauréat en sciences comptables sont offerts à l'été;

la session d'été au centre-ville est une session régulière de 15 semaines pour tons les cours siglé SCO et permet donc l'inscriplion â plus de deux cours;

le baccalnuréat en sciences comptables veut augmenter sa flexibilité nfin d'attirer des étudiants qui ne seraient pas venus autrement;

les discussions eu séances;

que le prosrnmme du baccnlnurént en sciences comptables admette des étudiants à r été

que soit ajouté au libellé d'admission - Capacité d'accueil :

Le programme est contingenté Automne : 275 Hiver : 175 Été : 75

Proposé par : Antoine Bernard Lo.berge Appuyée par : Marie-Josée Ledoux

ADOPTÉE AL 'UNANIMITÉ

Antonello Callimaci Directeur du programme de baccalauréat en sciences comptables

Page 1 del

UQÀM j Registrariat Avis du Registrariat·Admission Université du Ouêbec à Montréal

Baccalauréat

concernant la modification du programme Certif.icat en sciences comptables (7330)

Le Registrariat-Admission émet ici un avis sur la clarté et la conformité des politiques d'admission relatives au programme sujet de la modification.

1. Avis du Registrariat-Admission sur les conditions d'admission. (utiliser /'es11ece nécessaire, sans lfmlteJ

Sans probléme d'application

2. Avis du Registrariat-Admission sur les méthodes et critères de sélection. (utiliser l'espace nécessaire, sans limite)

Sans objet

3. Avis du Registrariat-Admission sur les trimestres d'admission au programme. (utJllser l'esoace nécessaire, sans limite)

Sans problème d'applicat~on

4. Autres remarques. (utiliser l'esoace nécessaire, sans lfmiteJ

Sans objet

Date 20/03/2019

Nom de l'agente, l'agent d'admission {lettre d'imprimerie) JEAN-MARIE BARRAILLER

Regl•tnrl•t Case postele 8888, succursale Contie ville Montréal (Ouêbec) HlC JPB CANADA

ragis.uqem.ce 01udier uqam ca

Admlulon Case poste le D 190, succursale Cenlre v le Montréal (Ouébocl HJC 4N6 CANADA

Telocopl~ur 514 987-B9J2 adml•sion uqam.ca

•

Signature

~ Nous Joindre Pavillon J.•A.·OeSeve. loca1 DS R110 320, rue s~lnie Calhcrina Est MonuSSMD4tfitl!lltt2X 1L7 CANADA

Tèléphone: 514 987 3132

T1Hcicopi11ur Service a la cl cn1~l11 514 987 0400 Tolécoplcur Dossiers univers la•rc1 514 987 7728

111gis111ri11 ,j uqam ca

Avis du Département de Sciences comptables

concernant la modification du programme Baccalauréat en sciences comptables (7330)

1. Quelles seront les Incidences pédagogiques de la modification proposée sur les activités de formation offertes par votre département ? {uüliser l'esoace nécessaire, sans lfmlteJ

Aucun

2. Quelles seront les Incidences administratives de la modification proposée sur: 1} votre répertoire de . cours ? 2) votre offre de cours ? 3) la charge de travail des professeurs et chargés de cours concernés ? 4) les ' ressources de votre département ? (utiHser l'eStJBce nécessaire, sans l/mlte)

Il est probable que nous ayons une augmentalion de nombre d'étudiants et donc du nombre de groupe cours.

3. La modification proposée exige-t-elle des ressources supplémentaires ? Si oui, veuillez précisez lesquelles. Si non. veuillez le mentionner exolicitement. (utiliser resoaœ nécessaire, sans llmiteJ

Non

4. Quelle est la recommandation de votre département sur la modification proposée ? • {utiliser f esoaœ nécessaire, sans limite)

Très favorable.

Date

21103/2019

Nom de la directrice, du directeur du département Signature

Saldatou Dicko - s 0---l-~ tiï1..<.-~e-Ik.o

SSAI07 .2010

TABLEAU DES MODIFICATIONS Programme : Baccalauréat en sciences comptables (7330)

Version actuelle

Conditions d'admission

Capacité d'accueil Le programme est contingenté. Automne : 275 Hiver : 175

Base études universitaires Au moment du dépôt de la demande d'admission, avoir réussi au moins cinq cours de niveau universitaire (quinze crédits) ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent) est exigée.

TaYs les aamliaats aElmissieles syr la Base â'étYâes URiversitaires réalisées à l'extérieur âY CaRaEla ElewaRt suivre et réussir le aeyrs a'appaiRt ~co12g2 IRtégratieR "1Ri'l'ersitaire eR aemptaeilité (l=ters programme) (1 ar.) (l:mFS pre§r:amme) SUFaRt le premier trimestre

( ... )

Base études hors Québec Ëtre titulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec après au moins treize années (1) de scolarité ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 12 sur 20 ou l'équivalent est exigée. (1) A moins d'ententes conclues avec le Gouvernement du Québec.

Tays les aamMats admissibles SYF la Base d'étYdes t:iars Q1:1ébes réalisées à l'extérie1:1r d1:1 CaRada devreRt suivre et réussir le SQbUS

1 Version proposée

Conditions d'admission

Capacité d'accueil Le programme est contingenté. Automne: 275 Hiver: 175 Été: 75

Base études universitaires Au moment du dépôt de la demande d'admission, avoir réussi au moins cinq cours de niveau universitaire (quinze crédits) ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent) est exigée.

( ... )

Base études hors Québec Ëtre titulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec après au moins treize années (1) de scolarité ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 12 sur 20 ou l'équivalent est exigée. (1) A moins d'ententes conclues avec le Gouvernement du Québec.

Justifications I commentaires

Parce que tous les cours du baccalauréat en sciences comptables sont maintenant offerts en été, et que le programme veut augmenter l'attrait par la flexibilité qu'il offre aux étudiantes et étudiants, nous voulons ouvrir l'admission à l'été

Retrait du cours SC01202 des bases d'admission du programme qui l'exigeaient suite à un vote en comité de programme.

Le cours sera remplacé par des activités d'information dispensées en temps plus opportun (Moodle, kiosque de la rentrée) et par les documents transmis aux nouvelles étudiantes et nouveaux étudiants

Version actuelle a'appeiRt SC012Q2 IRtégratieR YRiversitair-e eR Gamptabilité (llers pragramme} (1 Gr.} (Rars

~-\~-··--'ln . . .

2

Version proposée 1 Justifications I commentaires

Note au Registrariat : La grille de cheminement ci-dessous est à ajouter sous la grille déjà intégrée au descripteur de programme du baccalauréat en sciences comptables (7330)

Baccalauréat en sciences comptables (7330) - grille adaptée aux étudiants souhaitant effectuer un séjour d'études à l'international

1 2 SC01240 MAT2080 Introduction à la comptabilité financière Méthodes statistiques

6 7 SC02240 SC02001 Comptabilité financière intermédiaire 1 Comptabilité de management 1 (SC01240) (SC01240)

11 12 SC03240 SC03001 omptabitité financière Intermédiaire Il ComptabHitê de management Il (SC02240) (SC02001)

16 17 OSR5too Éthique• Stratégie de gestion ou (MET21 OO et SC03003) MET4261

Gestion des opérations ~MAT20801

21 22 SC05240 SC05001 Comptabilité financière avancée Il Comptabilité de management Ill (SC03240,SC03008) (SC03001)

1

12s 1: SC06240 ! ~~06250

Comptabilité financière · Sujets spécialisés 1 Comptabimé financière · Sujets d'actualité (SCOS240) (SC05240)

Éthique* DSR2010 Responsabilité sociale des entreprises

EUT107 2 Oével()llpement durable et gestion ORH2010 La dimension étnlque de la gestlon des entreprises

Ressources humaines* ORH1163 Comportement organlsatlonnel

ORH1600 lntroductlon à la gestlon des ressources humaines

13 4 5

JUR1031 MET2150 EC013DD

1

Introduction au droit des affaires Gesllon des organisations Analyse microèconom1que 1 . ou 1 EC02400

Anall>'Se .macroèconom"O.ue 8 9 10 SC03006 SC03008 Ëthique• Systèmes d'information comptable lmp6t sur le revenu 1 ou (SC01240) (SC022401 ou simultanément avec MET4261

SC02240 Gestion des opérations I MAT2080)

13 14 15 SC04004 SC03003 SC04008 Gouvernance. gestion des risques et Comptabilité et décisions f111ancières 1 Impôt sur le revenu Il contn>le interne (SC02240) (SC03008J <SC02240) 18 19 20 MKG3300 Ressources humaines• EC01300 Marketing Analyse mlcroêconomique

ou EC02400 Analvse macroéconomique

23 24 25 SC04240 SCOS004 SC05003 Comptabilité financière avancée 1 Audit d'états financieni el autres missions Comptabilité et décisions financières Il (SC03240) (SC04004) (SC03003,SC03008)

28 29 30 SC06006 SC06004 SC06008 Technologie de l'information comptable et Audit d'états financiers et sujets spéciaux Pla11if1CStion finanaère et fiscale les organisations (SCOS004) (SC03003, SC04008) (SC03006,SC04004 SC05001)

MODIFICATION MINEURE DE PROGRAMME

Liste de vérification des dossiers

IMPORTANT ; les éléments à cocher apparaissent en caractères réguliers. JI s'agit de vallder 111 présence dans le document remis du sujet ou de la procédure ainsi Identifiée.

Les textes en lta/fque détaillent certains éléments du dossier à remettre et sont destinés aux promoteurs de la modification mineure du programme, ce qui devrait les Inciter â consulter le Guide officie/ de rédaction dis onible sur le site www.ssa.u am.c •

Veuillez: cocher ou Inscrire s.o. (sans objet)

Éléments à vértfler .,, Documents à transmettre au SSA pour la Commission des études (CE):

La synthèse du dossier (résumé administratif), signé par la/le vice-doyen aux études (lorsque résolutlon de délégation).

.,, Le Tableau des modifications (tableau 3 colonnes : texte retiré : barré, texte nouveau : .,, en gras). - - - -- - -- ,_ Inclure les grllles de cheminement à temps complet et partiel. s.o. -----Les fiches de présentation de cours ~ pour tous les cours modifiés ou créés s.o. (utlllser les modèles de fiches les plus récents - répondre à toutes les questions)

Tableau synthèse des Exigences de qualification pour l'enseignement (EQE) pour les ç:ours créés ou modlnés (sigle et titre du cours, EQE, ancien cours, le cas échéant) (à s.o. titre Indicatif, car l'approbation relève d'un autre processus en lien avec la convention collective SCCUQ)

Les fiches de cours T pour chacun des cours de cette catégorie (premier cycle) 5.0.

S'Ii y a des coûts à la modification, présenter la justification clairement. A...a.aœc : • si les collts < 5000$ .. approbation par le VRVA s.o. . si les coûts > 5000$ = approbation par la RGD (le directeur administratif doit

faire cheminer le dossier telle une modification majeure)

Résolution du comité de programme concerné (Assurez-vous que l'appellation du comité de programme soit mentionnée sur la résolution, que le sujet de la modification soit .,, clairement mentionnée, la date de la rencontre, le numéro de la résolution (le cas échéant), que la résolution soit clairement llbellée, etc.)

Avis du ou des départements qui sont ou pourraient être concernés par la créetlon, la modification ou le retrait d'un cours (l'avis d'un département doit être demandé lorsque le contenu du cours créé est connexe au champ de ce département)

.,,

Résolution du Comité des programmes de formation à l'enseignement (CPFE) (pour les s.o. programmes menant au brevet d'enseignement)

Çilntenu des ~uments de la moëHflcatlon mln!!~.ne

Modification des conditions d'admission Le Service de l'admlsslon a-t-11 été consulté sur : .,,

1 1

1 • la nouvelle formulation des conditions d'admission (conrormlté aux llbellés du 1

RS et du RS) 1

• les tests d'admission dont la connaissance de la langue française ou autre 5.0 .

• les trimestres d'admission au programme (décision importante à prendre car .,, elle a un Impact sur la tâche proressorale)

• les contingents (répartition selon les trimestres) s.o.

• méthodes et critères de sélection des candidats s.o . • la durée des études s.o .

Modification à la structure du programme :

t1.. a. ~ llai.lter .t t1.risentcc. li:.~ gmacu. du tiré i Qltt moditit!=., ~~ ~a t21Ltl.llC!l Les modlflcatlons à la structure sont-elles Identifiées dans le tableau à trois colonnes 7 (utilisation du caractère gras dans la colonne du centre pour présenter ce qui est s.o. nouveau, du barré dans la colonne de gauche, de la mention NIL lors du retrait d'une concentration par exemple) justlflcatlon pour chaque modification dans la colonne de droite, etc.) --·- -Vérlncatlon du nombre de crédits associés à l'ensemble du programme, à chacun des s.o. blocs ou à chacun des groupes de cours dans la version proposée du programme.

SSA - 10 avril 2013 ·page 1 -

Eléments à vértHer ,/"

Pour un programme de baccalauréat, la structure proposée préserve+elle le respect des crédits d'ouverture (18 crédits, de façon générale, ou 12 crédits, pour les programmes qui ont obtenu une dérogation)? Scolarité minimale de 9 crédits et thèse de 60 crédits s.o. au doctorat. Scolarité mlnlmale de 9 crédits et bloc de recherche de 24 crédits à la maitrise avec mémoire ou 18 cr. de scolarité minimale à la maitrise professlonnelle et activité de synthèse d'au molns 6 crédits.

Cheminement dans le programme Les grilles du cheminement des étudiants à temps complet et â temps partiel doivent-

.,. elles être modifiées suite à cette modlficatfon?

Modification et création de cours (fiches de cours): Les nches de présentation de cours ainsi que les fiches de cours T (s'il y a lieu) sont-elles signées par la direction du département concerné et le directeur administratif?

s.o.

Les sigles de cours proposés sont-Ils bien des sigles disponibles dans le répertoire des s.o. cours du département concerné ? (Vérification dans BANQUE}.

Vérifier si l'intitulé, le descripteur, le nombre de crédits et les préalables du cours dans le Tableau des modifications et dans le document correspondent en tous points à 5.0. l'lnformatlon contenue sur la fiche de présentation du cours. -Vérifier que la modification des cours préserve le cheminement des étudiants dans la

5.0. structure des préalables. -Question B de la fiche de présentation de cours : A-t-on bien Identifié si le cours en remplace un autre dans le répertoire ? Est-ce que ce remplacement est effectif dans tous les programmes où ce cours apparaissait ? Préciser que les directeurs des programmes 5.0. concernés ont été avisés du remplacement. Joindre le ou les courrlels d'information des dlœi;tlaa5 d~ gmgrnmme concerm~~5. 1

Question D de la fiche de présentation de cours : pour les cours de premier cycle, la catégorie doit obligatoirement être Inscrite. (M, A, T, E ou P} s.o. S'Ii s'agit d'un cours T, une fiche de cours T devra accompagner la fiche de présentation de cours.

Conformité des noms de comités, d'instances, de programmes, etc.

• Effectuer les vérlncatlons nécessaires; . Préciser le code du programme •

Majuscules et minuscules

• Les noms des programmes s'inscrivent en minuscules (baccalauréat en sciences des religions, maitrise en travail social, etc.)

• Les comités et Instances s'inscrivent en majuscules : Comité des études, Conseil académique, Comité de programme, Assemblée départementale, Département de management et technologle, etc.

• On écrit le Vice-rectorat à la vie académlqua, mals le vice-recteur à la Vie académique, ...

1 Dossier électronique

Transmettre le dossier au SSA en version électronlque dans un minimum de documents PDF +le résumé administratif et le tableau trois colonnes en version Word.

)

D ossler préparé par : \

Ill':>~~ - 5. k;il. l;ic.~ Yu,5c=.F :SLIL.E.'V-\~rJ l:.AW 11.&~ Signature Caractères d'imprimerie

Vérification finale faite par :

«Afin de satisfaire aux exigences de la Commission des études, une relecture complète de la dernière verslon , u rése1Jtc1pssler a été faite et tous les éléments qui y sont Inclus ont été valfdés». (_.,/ ~

, l

Nom/prénom de la signataire, du signataire à Identifier en caractères d'imprimerie

SSA - 10 avrll 2013 - page 2 -