33000 Bordeaux

Tél : 06 06 06 06 06

N° TVA :

Date : 07/07/2014

N° SIRET : Client :

NOTE D'AUTEUR N° Interlocuteur : Monsieur X

Adresse :

Total 38 €

Total 0 €

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38,00 €3,80 €

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41,80 €

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TOTAL DES FRAIS DE MISE EN ŒUVRE

Formation professionnelle diffuseur (0,10% du montant HT des droits d'auteur)

TOTAL DES COTISATIONS A PAYER A L'AGESSA

C.S.G (7,5% de 98,25% du montant HT des droits d'auteur)C.R.D.S (0,5% sur 98,25% du montant HT des droits d'auteur)Formation professionnelle auteur (0,35% du montant HT des droits d'auteur)Contribution 1% diffuseur (1% du montant HT des droits d'auteur)

COTISATIONSCotisation maladie (1% du montant HT des droits d'auteur)

DEVIS

FRAIS DE MISE EN ŒUVRE

Les paysagistes du dimanche

Adresse : 23 rue des excellents photographes

FR28507649085

Site internet : www.mickaelbonnami.com

Mail : mickaelbonnami@free.fr

Mickaël Bonnami Photographe Auteur

507 649 085 00010

TOTAL (TTC)

SOUS-TOTAL (HT)

2014 - 07-023

Cession de droit d'auteur pour la photo "Jardin Public de la ville de T" pour une utilisation

exclusive sur le site web www.lespaysagistesdudimanche.com et ce pour une durée de

cession de 5 ans.

CESSION DE DROIT D'AUTEUR

TVA 10% - Art. 98A de l'Annexe III du CGI)

TVA 20% sur les frais de mise en œuvre