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Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Transverse Les référentiels Détails et explicitations dans les commentaires du document

Transverse Les référentiels

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Transverse Les référentiels. Détails et explicitations dans les commentaires du document. Préambule. Présentation de l’ensemble des modules de formation proposés. Domaines. Modules de formation associés. Transverse. Budget. La gestion en AE et CP. Présentation des états budgétaires. - PowerPoint PPT Presentation

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Page 1: Transverse  Les référentiels

Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP)

Transverse Les référentiels

Détails et explicitations dans les commentaires du document

Page 2: Transverse  Les référentiels

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PréambulePrésentation de l’ensemble des modules de formation proposés

Recettes

Domaines Modules de formation associés

Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende :

Transverse

Les référentiels

Présentation du processus standard de la recette

Budget

Dépenses

Elaboration, allocation et mise à disposition du budget

La gestion en AE et CP

Présentation des états budgétaires

Démarche de programmation

Comprendre les processus de la dépense

Carte d’achat et dématérialisation

Engagement juridique marché

Engagement juridique hors marché

Le service fait

Retenues de garantie

Gestion des avances et des acomptes

Gestion des pénalités

Demande de paiement sur EJ

Mise en paiementDemande de

paiement hors EJ

xxx module considéré

La démarche

de contrôle

Gestion des titres de recette

Recettes globalisées et fléchées

Recettes au comptant

Recettes – Cas particuliers

Comptabilités

Articulation entre les

comptabilités

Comptabilités – Cas

particuliers

Opération pour compte

de tiers

Gestion de la trésorerie

Eléments de comptabilités

60’

Page 3: Transverse  Les référentiels

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Sommaire

Référentiels budgétairesRéférentiels budgétaires

Les différents référentielsLes différents référentiels

• Quatre axes• Nomenclature par nature• Nomenclature par origine• Nomenclature par opération• Organisation budgétaire

• Quatre axes• Nomenclature par nature• Nomenclature par origine• Nomenclature par opération• Organisation budgétaire

• Les différents référentiels• Les différents référentiels

Référentiels comptablesRéférentiels comptables • Entités comptables• Plan comptable et normes comptables

• Entités comptables• Plan comptable et normes comptables

Référentiels des tiersRéférentiels des tiers • Organisation possible en trois parties• Organisation possible en trois parties

Autres référentielsAutres référentiels • Relatifs à l’organisation et aux autres critères de suivi

• Relatifs à l’organisation et aux autres critères de suivi

QuizQuiz• Quiz

• Quiz

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Les différents référentiels

Page 5: Transverse  Les référentiels

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Les différents référentiels

Référentiels de comptabilité générale

Permettent d’enregistrer les opérations en comptabilité générale conformément au recueil des normes comptables et à l’instruction dédiée

Référentiels budgétaires

Permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire

Autres référentiels

Correspondent à des critères de suivi propres à l’organisme (exemple : critères analytiques, nomenclature achats, organisation, etc.)

Référentiels de comptabilité auxiliaireImmobilisations et stocksClients et fournisseurs

Page 6: Transverse  Les référentiels

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Référentiels budgétaires

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Référentiels budgétaires

La programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire peuvent être réalisés au croisement de plusieurs axes, en fonction des besoins de pilotage de l’organisme :

En dépense En recette

Axe destination (activité de l’organisme)

Axe destination (activité de l’organisme)

Axe organisation budgétaire (service / entité)

Axe organisation budgétaire (service / entité)

Axe nature budgétaireAxe nature budgétaire

Axe opération, le cas échéant

Axe opération, le cas échéant

Axe origine (activité de l’organisme), le cas échéant

Axe origine (activité de l’organisme), le cas échéant

Axe organisation budgétaire (service / entité)

Axe organisation budgétaire (service / entité)

Axe nature budgétaireAxe nature budgétaire

Axe opération, le cas échéant

Axe opération, le cas échéant

ObligatoireObligatoire FacultatifFacultatif RecommandéRecommandé

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Référentiels budgétairesNomenclature par nature

Les recettes

Les natures correspondent aux agrégats suivants :

•Les recettes globalisées

•Les recettes fléchées

ObjectifObjectif

Mise en œuvre

Mise en œuvre

• Exprime la spécialité des crédits et porte le niveau de limitativité.

• Permet d’imputer les dépenses et les recettes selon leur nature : enveloppe pour les dépenses et agrégat pour les recettes.

Axe « Nature »Axe « Nature »

Les dépenses

Les natures correspondent aux enveloppes suivantes : •personnel•fonctionnement•investissement•et, le cas échéant, intervention 

Obligato

ire

Obligato

ire

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Référentiels budgétairesNomenclature par destination

ObjectifObjectif

Mise en œuvre

Mise en œuvre

Permet de connaître la finalité de la dépense (qu’il s’agisse d’une activité, d’une finalité politique, d’une finalité stratégique...).

L’axe « Destination » permet la programmation et la budgétisation, mais également le suivi de l’exécution des dépenses, c’est-à-dire qu’il doit permettre de les imputer sans ambiguïté et sans utilisation de clé de répartition.

La définition des destinations est propre à l’organisme et décidée en accord avec les tutelles.

La destination ne doit pas correspondre à une notion de compte comptable ou de nature budgétaire (enveloppe).

Exemples : 1. « Diffuser la culture » (finalité politique ou stratégique)

1.1 « Accueil du public » (activité d’un établissement) 1.2 …

Axe « Destination »Axe « Destination »Oblig

atoire

Obligato

ire

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Référentiels budgétairesNomenclature par origine

ObjectifObjectif

Mise en œuvre

Mise en œuvre

Permet de connaître l’origine d’une recette et son adéquation avec les enjeux stratégiques de l’organisme. Permet la budgétisation, la programmation et le suivi des recettes.

Le choix de recourir aux origines appartient à l’organisme qui les définit en concertation avec ses tutelles.

Les origines doivent être définies de façon à permettre aux gestionnaires de les renseigner sans ambiguïté lors de l’imputation des recettes.

L’origine ne doit pas correspondre à une notion de compte comptable ou de nature budgétaire (enveloppe).

Exemples : Ventes en boutique (catalogues etc.), billetterie.

Axe « Origine »Axe « Origine »Facu

ltatif

Faculta

tif

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Référentiels budgétairesNomenclature par opération

ObjectifObjectif

Mise en œuvre

Mise en œuvre

Permet de modéliser des activités ou projets qui constituent des ensembles cohérents qui doivent être financés et suivis distinctement

Le budget est alors élaboré sur des triplets « opération / origine ou destination / nature ».

Exemples d’opérations :

Exposition temporaire Picasso

Déménagement d’un service ou d’un organisme

Point d’attention : il s’agit du seul axe sur lequel la budgétisation et la programmation ne sont pas exhaustives, c’est-à-dire que toutes les recettes de l’organisme ne sont pas nécessairement définies par opération.

Axe « Opération »Axe « Opération »

Recommandé

Recommandé

Page 12: Transverse  Les référentiels

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Référentiels budgétairesOrganisation budgétaire

Axe « Organisation budgétaire »Axe « Organisation budgétaire »

ObjectifObjectif

Mise en œuvre

Mise en œuvre

Permet de décrire la hiérarchie des entités budgétaires de l’organisme impliquées dans la gestion et le pilotage budgétaire

Les niveaux les plus hauts de la hiérarchie correspondent aux centres de responsabilité budgétaire (CRB) qui modélisent les ordonnateurs. C’est à ce niveau que peuvent s’effectuer la programmation et le dialogue de gestion avec les services opérationnels.

Exemple : service logistique, service de communication…

Les autres niveaux représentent généralement les services opérationnels.

Faculta

tif

Faculta

tif

Page 13: Transverse  Les référentiels

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Référentiels de comptabilité générale

Page 14: Transverse  Les référentiels

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Référentiels de comptabilité généraleActeurs comptables

L’agent comptable principal

•Chaque organisme dispose obligatoirement d'un et d'un seul

agent comptable principal

•Plusieurs organismes peuvent avoir le même agent comptable.

L’agent comptable secondaire

•Les agents comptables secondaires sont ceux dont les opérations sont centralisées par un comptable principal

•L'étendue des attributions de l'agent comptable secondaire dépend de l’organisation retenue au plan local

Le régisseur

•Des régisseurs peuvent être chargés pour le compte des comptables publics d'opérations d'encaissement ou de paiement

•Le régisseur est en charge de certaines natures de dépense qui sont définies par arrêté

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Référentiels de comptabilité généraleNormes comptables et plan comptable

Les normes qui s’imposent aux organismes publics sont regroupées dans un recueil. Elles sont déclinées par une instruction de la Direction générale des finances publiques (DGFiP)

Les normes de comptabilité générale applicables par le secteur public font l’objet d’un avis préalable du Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP)

Le plan comptable des organismes permet d’enregistrer les informations conformément à la réglementation. Il est organisé en fonction de natures comptables réparties en grandes classes de comptes

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Référentiels de comptabilité auxiliaire

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Référentiels de comptabilité auxiliaire

Ces quatre référentiels ont notamment pour objectifs de fiabiliser

et de détailler les informations portées en comptabilité générale.

Le référentiel immobilisations permet de qualifier les biens

Le référentiel stocks permet de suivre le niveau de stock et de les valoriser

comptablement.

Le référentiel clients permet de suivre les informations relatives aux clients.

Le référentiel fournisseurs permet de suivre les informations relatives aux

fournisseurs

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Autres référentiels

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Autres référentiels

Ces autres référentiels peuvent apporter des informations

complémentaires à la gestion financière ; ils permettent par

exemple le suivi des différents métiers et activités de l’organisme.

Les organismes peuvent envisager les référentiels suivants :

Référentiels relatifs aux axes d’analyse, plusieurs axes sont possibles

pour suivre ou piloter la gestion opérationnelle : natures analytiques,

centres de profits, etc.

Référentiel des articles (ou nature d’achats) : il permet une

classification des dépenses en vue de faciliter le pilotage des achats et leur

imputation comptable.

Page 20: Transverse  Les référentiels

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Quiz

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Quiz

Question 1Il est souhaitable de mettre à jour les référentiels au fil de l’eau dans le système

1- afin de garantir la cohérence de chaque recette et dépense2- afin de garantir la qualité comptable 3- afin de fiabiliser les paiements

Réponse :

Réponses 1, 2 et 3

Réponse :

Réponses 1, 2 et 3

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Quiz

Question 2Les référentiels budgétaires

1- portent les données des clients et fournisseurs2- permettent d’enregistrer les opérations en comptabilité générale 3- permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire

Réponse :

Réponse 3 : les référentiels budgétaires permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire

Réponse :

Réponse 3 : les référentiels budgétaires permettent la programmation, la budgétisation et le suivi budgétaire

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Quiz

Question 3

Sur un référentiel budgétaire, la nomenclature par origine

1- décrit la hiérarchie des entités budgétaires

2- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des recettes

3- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des dépenses

4- permet la programmation, la budgétisation et le suivi des dépenses et des recettes

Réponse :

Réponse 2 : la programmation, la budgétisation et le suivi des recettes

Réponse :

Réponse 2 : la programmation, la budgétisation et le suivi des recettes