TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET …delegation.mjs.gov.ma/ainchock/images/pdf/appel2016/cps...M. DEBBAGH Abdelilah, AFRIQUE INGENIERIE B.E.T. 4 ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché

ROYAUME DU MAROCMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORT

DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXN° 1/2016

TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AUSEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUF OULADHADDOU ET FOYER FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DELA DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI

NOUACEUREN LOT UNIQUE

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

LOT UNIQUE - TOUS CORPS D’ETAT

Marché passé en vertu des dispositions des Articles 16 al 2 § 1 et 17 §1 et al 3§3 de l’art 17 dudécret n° 2-12-349 du 08 joumada I 1434 (20/03/2013), fixant les conditions et les formes de

passation des marchés publics ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur gestion

Bureau des Etudes Techniques

AFRIQUE INGENIERIEAv ALARAAR, rue Mahaleb, n°2, Résidence

Asbahan.B Appt 2, Hay Ryad - RabatTél : 05 37 57 01 62 Fax : 05 37 57 01 63

E-mail : [email protected]

M. DEBBAGH Abdelilah, AFRIQUE INGENIERIE B.E.T. 2

SOMMAIREARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX

ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE

ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE

ARTICLE 5 : VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE

ARTICLE 6 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR

ARTICLE 7 : NANTISSEMENT

ARTICLE 8 : DESIGNATION DES INTERVENANTS

ARTICLE 9 : PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE

ARTICLE 10 : ELECTION DU DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR

ARTICLE 11 : SOUS-TRAITANCE

ARTICLE 12 : DELAI D’EXECUTION OU DATE D’ACHEVEMENT

ARTICLE 13 : NATURE DES PRIX

ARTICLE 14 : REVISION DES PRIX

ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF

ARTICLE 16 : OCTROIT AVANCES

ARTICLE 17 : RETENUE DE GARANTIE

ARTICLE 18 : ASSURANCES - RESPONSABILITES

ARTICLE 20 : DROITS DE TIMBRE

ARTICLE 21 : RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS

ARTICLE 22 : PROMOTION DE L’EMPLOI LOCAL

ARTICLE 23 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE

ARTICLE 24 : PROVENANCE, QUALITE ET ORIGINES DES MATERIAUX

ARTICLE 25 : RECEPTION PROVISOIRE

ARTICLE 26 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX

ARTICLE 27 : DELAI DE GARANTIE

ARTICLE 28 : MODALITES DE REGLEMENT

ARTICLE 29 : PENALITES POUR RETARD

ARTICLE 30 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU

MAROC

ARTICLE 31 : RECEPTION DEFINITIVE

ARTICLE 32 : CAS DE FORCE MAJEURE

ARTICLE 34 : RESILIATION DU MARCHE

ARTICLE 33 : GARANTIE DECENNALE

ARTICLE 34 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION

ARTICLE 35 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES

ARTICLE 36 : ATTACHEMENT

ARTICLE 37 : FRAIS DES METRES

ARTICLE 38 : SECURITE DU CHANTIERARTICLE 39 : SIGNALISATION DE CHANTIER

ARTICLE 40 : BUREAU DE REUNION DU CHANTIER

ANNEXES : - CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (A PREVOIR)

- BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF (A PREVOIR)


ROYAUME DU MAROCMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE SPORT

DIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR

OBJET : TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA

MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUF OULAD HADDOU ET FOYER

FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DE LA DIRECTION PREFECTORAL AIN

CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR - EN LOT UNIQUE

Marché passé en vertu des dispositions des Articles 16 al 2 § 1 et 17 §1 et al 3§3 de l’art 17 dudécret n° 2-12-349 du 08 joumada I 1434 (20/03/2013), fixant les conditions et les formes de

passation des marchés publics ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leurgestion.

EntreLe Directeur Préfectoral Ain Chock Hay Hassani Nouaceur. Désignée ci-après par « le Maîtred’Ouvrage »,

D’une part,

Et,

Monsieur .................................................................. qualité …………………………………………………..

Agissant au nom et pou le compte de………………………………………… Forme juridique ………………………….

Au Capital social de……………………………………………………………………….…………..................................

Domicilié à ……………………………………………………………………………………………….…………………………………………

Inscrit au Registre de commerce de……………………………………………………...n°………………….……………………

Affilié à la CNSS sous N°………………………………………………………….Patente N°…..……………………..………….

Titulaire du Compte bancaire n°………………………………………………………………………………………………………….

Ouvert A……………………………………………………............................................................................

Désigné ci-après par « L'Entrepreneur ».

D’autre part.

Il a été décidé et convenu ce qui suit :


ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux relatifs : TRAVAUXD'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDIMAAROUF OULAD HADDOU ET FOYER FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DE LADIRECTION PREFECTORAL AIN CHOCK HAY HASSANI NOUACEUR - EN LOT UNIQUE.

ARTICLE 2: CONSISTANCE DES TRAVAUX

Les travaux à exécuter au titre du présent marché consistent en ce qui suit :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'INSTALLATION AU SEIN DE LA MAISON DES JEUNES SIDI MAAROUFOULAD HADDOU ET FOYER FÉMININ AIN CHOCK RELEVANT DE LA DIRECTION PREFECTORAL AINCHOCK HAY HASSANI NOUACEUR.

ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE

Les pièces constitutives du marché sont celles énumérées ci-après dans l’ordre de prioritéindiqué au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travauxexécutés pour le compte de l’Etat (CCAG-T) :- l’acte d’engagement ;- le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS),- le bordereau des prix - détail estimatif ;- les plans d’exécution ;- Le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux exécutés

pour le compte de l’état, approuvé par le décret N° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai2016) approuvant le cahier des clauses administratives générales.

Ces pièces prévalent dans l’ordre où elles sont énumérées.

En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces piècesprévalent dans l’ordre où elles sont énumérées ci-dessus.Par le fait même de la signature de l’acte d’engagement, l'Entrepreneur est réputé avoir lu etaccepté les conditions et clauses prévues au présent CPS ainsi que celles prévues par les autrespièces rendues contractuelles par ce même document.

ARTICLE 4 : REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE

Le titulaire du marché est soumis aux dispositions notamment des textes suivants:

A- Textes généraux

La loi n 112.13 du 29 rabii II 1436 (19 février 2015) relative au nantissement des marchés publics.

Le décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ;

Le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clausesadministratives générales.

Le décret royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général decomptabilité publique tel qu’il a été modifié et complété ;

Le décret n ° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de paiement et lesintérêts moratoires relatifs aux commandes publiques ;

Décret n 2.14.272 du 14 mai 2014 relatif aux avances en matière de marchés publics

L’arrêté du chef du gouvernement n° 3-302-15 (27 novembre 2015) fixant les règles et les conditionsde révision des prix des marchés publics.Tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, la sécurité du personnel,les salaires de la main d’œuvre particulièrement : le décret royal n° 2.73.685 du 12 Kaâda 1393(08 Décembre 1973) portant revalorisation du salaire minimum dans l’industrie, le commerce, lesprofessions libérales et l’agriculture ;


B. Textes spéciaux

La loi n° 12-90 du 12 juillet 1991 relative à l’urbanisme ;

Le décret n° 2.94.223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) relatif à la qualification et la classification desentreprises de bâtiments et de travaux publics [lorsqu’il s’agit d’un marché soumis au système dequalification et classification des entreprises de BTP].

Le décret n° 2.02.177 du 22 février 2002 approuvant le règlement parasismique (RPS 2000) applicable auxbâtiments, fixant les règles parasismique et instituant le comité national de génie parasismique;

Le devis général d’architecture (édition 1956) du royaume du Maroc approuvé par la décision du ministre del’habitat et de l’urbanisme du 27 février 1956 et rendu applicable par le décret royal n° 406- 67 du

17 juillet 1967;

L’entrepreneur devra se procurer ces documents s’il ne les possède pas et ne pourra en aucun cas exciperde l’ignorance de ceux-ci et se dérober aux obligations qui y sont contenues.

ARTICLE 5 : VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE

Le présent marché ne sera valable et définitif qu’après son approbation parL’autorité compétente.

Pour le cas d’etat, le présent marché ne sera valable, définitif qu’après son approbation par l’autoritécompétente et son visa par le Contrôleur d’Etat, le cas échéant.

L’approbation du marché doit intervenir avant tout commencement d’exécution.

Cette approbation sera notifiée dans un délai maximum de soixante-quinze (75) jours à compter de la dated’ouverture des plis ou de la date de la signature du marché par l’attributaire s’il s’agit D’un marchénégocié.

ARTICLE 6 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR

Aussitôt après la notification de l’approbation du marché, le maître d’ouvrage remet gratuitement au titulaire,contre décharge de ce dernier, un exemplaire vérifié et certifié conforme de l’acte d’engagement, du cahier desprescriptions spéciales et des pièces expressément désignées comme constitutives du marché telles que indiquéesci-dessous ,à l’exception du cahier des prescriptions communes applicable et du cahier des clausesadministratives générales applicable aux marchés de travaux.

Le maître d’ouvrage ne peut délivrer ces documents qu’après constitution du cautionnement définitif, le caséchéant.

ARTICLE 7 : NANTISSEMENT

Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions de la loi n° 112-13relative au nantissement des marchés publics promulguée par le dahir n° 1-15-05 du 29 rabii II (19 février2015),étant précisé que :

1- La liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage en exécution du marché sera opérée par les soins dudirection préfectoral ain chock hay hassani nouaceur.

2- Au cours de l’exécution du marché, les documents cités à l’article 8 de la loi n°112-13 peuvent être requis dumaître d’ouvrage, par le titulaire du marché ou le bénéficiaire du nantissement ou de la subrogation, et sontétablis sous sa responsabilité.

3- Lesdits documents sont transmis directement à la partie bénéficiaire du nantissement aveccommunication d’une copie au titulaire du marché, dans les conditions prévues par l’article 8 de la loi n° 112-13.

4- Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier préfectoral de casablanca sud(Désignation du comptable assignataire ou de la personne chargée du paiement) seul qualifié pour recevoir lessignifications des créanciers du titulaire du marché.

5- Le maître d’ouvrage remet au titulaire du marché une copie du marché portant la mention « exemplaire unique» dûment signé et indiquant que ladite copie est délivrée en exemplaire unique destiné à former titre pour lenantissement du marché.


ARTICLE 8 : DESIGNATION DES INTERVENANTS

Les personnes intervenant dans le présent marché sont:

- Le Directeur Préfectoral Ain Chock Hay Hassani Nouaceur.en qualité de maître d’ouvrage.

- AFRIQUE INGENIERIE en qualité de bureau d’étude technique.en qualité de maître d’ouvre.

Tout changement ultérieur dans la désignation du maître d'œuvre et du bureau d’études ou dans l'étendue deleurs missions sera communiqué à l'entrepreneur par ordre de service du maître d'ouvrage.

ARTICLE 9 : PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE

Le suivi de l’exécution du marché sera assuré par Le BET(Maître d’œuvre) et le bureau d'études technique qui veillere au bon déroulement des travaux, leur bonneexécution et la validation des situations d’exécution des étapes du projetPendant toute la durée des travaux, les agents du bureau de l’administration auront libre accès au chantier, etpourront prélever aussi souvent que nécessaire pour examen, les échantillons de matériaux et de matériel àmettre en œuvre. L'entrepreneur est tenu de se conformer strictement aux ordres de l’administration et à ceuxde ses représentants.L'entrepreneur doit provoquer en temps utiles les ordres de service et instructions écrites ou figurées quipeuvent lui faire défaut.En cas contraire, l'entrepreneur ne pourra invoquer l'absence d'ordre ou de renseignements pour justifier lesretards ou une exécution non conforme à la volonté de l'Administration.

ARTICLE 10 : ELECTION DU DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR

A défaut d’avoir élu domicile au niveau de l’acte d’engagement, toutes les correspondances relatives au présentmarché sont valablement adressées au domicile élu par l’entrepreneur,sis…………………………………………………………………….. Maroc.

En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage dans un délai dequinze (15) jours suivant ce changement.

ARTICLE 11 : SOUS-TRAITANCE

Conformément à l’article 157 du décret N° 2-12-349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013), les sous-traitantdoivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l’article 24 du décret.

Le maître d’ouvrage peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15)jours à compter de la date de l’accusé de réception, notamment lorsque les sous-traitants neremplissent pas les conditions prévues à l’article 24 précité.

Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tantenvers le maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers.

Le maître d’ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants.

ARTICLE 12 : DELAI D’EXECUTION OU DATE D’ACHEVEMENT

L’entrepreneur devra exécuter les travaux objet du présent marché dans un délai de 4(Quatre) mois. (Ycompris le délai de préparation et d’installation de chantier).

Le délai d’exécution court à partir du lendemain de la date indiquée sur l’ordre de service prescrivant lecommencement de l’exécution des travaux et notifié par le maître d’œuvrage à l’entrepreneur.

Ce délai s’applique à l’achèvement de tous les travaux incombant au titulaire y compris le repliement desinstallations de chantier, la remise en état des terrains et lieux et la fourniture des plans de récolement,documents et notices d’entretien.

PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION

A partir du moment où le programme d’exécution a été mis au point, l’entrepreneur est tenu de signaler au

maître d’ouvrage toute circonstance ou évènement susceptible de motiver une prolongation du délai. Toutes

les justifications nécessaires permettant au maître d’œuvre de reconnaître le bien fondé des difficultés

signalées doivent être fournies.


Toutes les prolongations du délai d’exécution doivent être concrétisées par voie d’avenants selon les

dispositions des articles 47 du CCAG-T.

ARTICLE 13 : NATURE DES PRIX

Il sera fait application des dispositions de l’article 53 et54du CCAG-T.

Le présent marché est à prix unitaires.

Les sommes dues au titulaire du présent marché sont calculées par application des prix unitaires portés au

bordereau des prix ou au bordereau des prix détail estimatif, le cas échéant, joint au présent cahier des

prescriptions spéciales, aux quantités réellement exécutées conformément au marché.

Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de l’exécution des travaux y

compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer à l’entrepreneur une marge pour

bénéfices et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe

du travail.

ARTICLE 14 : REVISION DES PRIX

Les prix du marché sont révisables et la formule à appliquer est la suivante :P= P0 (0,15 + 0,85 x BAT6 / BAT60)

P0 le montant initial hors taxe des travaux ;P le montant hors taxe révisé des travaux ;BAT60 Indice global de bâtiment tout corps d’état au mois de la date d’ouverture de plisBAT6 Indice global de bâtiment tout corps d’état au mois de la date de l’exigibilité de la révision.

La révision des prix sera appliquée aux travaux qui restent à exécuter à partir de la date de variation des

index constatée par les décisions prises à cet effet par le chef du gouvernement.

ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF

1. Cas où seul le cautionnement provisoire est exigé

Il n’est pas prévu de cautionnement définitif au titre du présent marché. Le montant du cautionnement

provisoire est fixé à 10.000,00 (Dix Mille) Dirhams.

Le montant du cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marchéarrondi au dirham supérier.Il doit constituè dans les 20 jours qui suivent la notification del’approbation du marché conformément à l’article 15 du CCAG-T et que le cautionnement provisoirereste acquis si l’entrepreneur ne constitue pas le cautionnement définitif dans le délai prévu auparagraphe 4 de l’article 15 du CCAG-T.

ARTICLE 16 : RETENUE DE GARANTIE

Une retenue de garantie égale à dix pour cent (10%) sera prélevée sur le montant de chaque acompte à

titre de garantie. Elle cessera de croître lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du montant initial du

marché augmenté le cas échéant, du montant des avenants. (sauf si le maître d’ouvrage décide un autre

pourcentage)

La retenue de garantie est remplacée, à la demande de l'entrepreneur, par une caution personnelle et

solidaire constituée dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, conformément à l’article 59

du CCAG-Travaux.

Toutefois, si le marché prévoit des réceptions provisoires partielles aboutissant à l’élaboration de décomptes

définitifs partiels, il sera opéré, à la demande de l’entrepreneur, à chaque réception définitive

partielle le remboursement d’une partie de la retenue de garantie, correspondant à la part initiale des

travaux réalisés et réceptionnés.


La retenue de garantie est restituée à l’entrepreneur ou la caution qui la remplace est libérée à la suite

d’une mainlevée délivrée par le maître d’ouvrage dans un délai maximum de trois mois suivant la date de

la réception définitive des travaux.

ARTICLE 17 : ASSURANCES – RESPONSABILITES

L’entrepreneur doit adresser au maître d’ouvrage, avant tout commencement des travaux, les attestations

des polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du

marché et ce, conformément aux dispositions de l’article 25 du CCAG-T.

ARTICLE 18: DROITS DE TIMBRE

Conformément à l’article 7 du CCAG -T, l’entrepreneur doit acquitter les droits de timbre du marché, tels qu’ilsrésultent des lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 19 : RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS

Les formalités de recrutement et de paiement des ouvriers sont celles prévues par les dispositions des articles23 du CCAG-T.

ARTICLE 20 : PROMOTION DE L’EMPLOI LOCAL

Conformément aux dispositions de l’article 141 du décret n° 2.12.249 du 20 mars

2013 relatif aux marchés publics, le titulaire du marché des régions, préfectures provinces et des communesdoit recourir a l’emploi de la main d’œuvre locale au niveau de la collectivité bénéficiaire de la prestation objetdu marché, dans la limite de 10 % de l’effectif requis pour la réalisation du marché.

ARTICLE 21 : MESURES DE SECURITE ET D’HYGIENE

L’entrepreneur s’engage à respecter les mesures de sécurité et d’hygiène conformément aux dispositions del’article 33 du CCAG-T. Il doit en particulier observer les mesures suivantes :

-L’entrepreneur devra évacuer régulièrement, des locaux ou il travaille, les gravats et débris divers qui sontle fait des ses activités.

-Les gravats et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits désignéspar l'Administration et seront évacués aux décharges publiques aux frais de l'entreprise.

ARTICLE 22 : PROVENANCE, QUALITE ET ORIGINES DES MATERIAUX

Tous les matériaux, matières et produits utilisés dans les travaux objet du présent cahier des prescriptionsspéciales proviendront de carrières ou d’usines agréées par le maître d’œuvre. L’entrepreneur ne peut, enaucun cas, se prévaloir de l’éviction par le maître d’œuvre de fournisseurs ou sous-traitants pour demanderune majoration quelconque sur le prix de la fourniture.Les matériaux doivent satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du marché ou à défaut, aux

normes internationales ou à défaut aux règles de l’art usuelles.

Le maître d’œuvre peut effectuer tous les essais qu’il estime nécessaires pour vérifier que les matériaux ou

produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées.

L’entrepreneur est tenu d’éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agrée par le maître d’œuvre les

matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le maître d’œuvre est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur lieu d’emploi.

En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser préjuger de leur qualité.

ARTICLE 23 : RECEPTION PROVISOIRE

Il sera fait application des dispositions des articles 73 du CCAG-T.


A l’achèvement des travaux et en application de l’article 73 du CCAG-T, le maître d’ouvrage s’assure enprésence de l’entrepreneur de la conformité des travaux aux spécifications techniques du marché et prononcerala réception provisoire.

Cette réception sera sanctionnée par l’établissement d’un procès verbal de réception provisoire signé par lesmembres de la commission de réception désignée à cet effet par le maître d’ouvrage.

Si le maitre d’ouvrage constate que les travaux présentent des insuffisances ou des défauts ou ne sont pasconformes aux spécifications du marché, l’entrepreneur procédera aux réparations nécessaires conformémentaux règles de l’art... A défaut, la réception ne sera pas prononcée, et le délai d’exécution ne sera pas prorogépour autant.

ARTICLE 24 : ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX

Pour le nettoiement du chantier et le repliement des installations de chantier, il sera fait application desdispositions de l’article 40 du CCAG-Travaux.

Le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement et la remise en état des emplacements mis à la disposition del’entrepreneur est de quinze (15) jours de calendrier à compter de la date de la réception provisoire.

Une pénalité particulière de cinq cent (500,00) DH par jour de calendrier de retard sera appliquée à compter dela date d’expiration du délai indiqué plus haut. Cette pénalité sera retenue d’office sur les sommes encore duesà l’entrepreneur.

ARTICLE 25 : DELAI DE GARANTIE

Conformément à l’article 75 du CCAG-T le délai de garantie est fixé à douze mois (12) à compter de ladate de la réception provisoire.

Pendant le délai de garantie, l’entrepreneur sera tenu de remettre au maître d’ouvrage les plans des ouvragesconformes à l’exécution, de procéder aux rectifications qui lui seraient demandées en cas de malfaçons oud’insuffisances constatées et de remédier à l’ensemble des défectuosités, sans pour autant que ces travauxsupplémentaires puissent donner lieu à paiement à l'exception de ceux résultant de l’usure normale, d'un abusd'usage ou de dommages causés par des tiers.

ARTICLE 26 : MODALITES DE REGLEMENT

Il sera fait application des dispositions des articles 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62,63 et 64 du CCAG- T.

Le règlement des prestations réalisées sera effectué sur la base des décomptes établis par le maître d’ouvrageen application des prix du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement exécutées,déduction faite de la retenue de garantie, le cas échéant.

Le montant de chaque décompte est réglé à l’entrepreneur après réception par le maître d’ouvrage de tous lesmétrés, situations et pièces justificatives nécessaires à sa vérification.

Seules sont réglées les prestations prescrites par le présent cahier des prescriptions spéciales ou par ordre deservice notifié par le maître d’ouvrage.

Sur ordre du maître d’ouvrage, les sommes dues à l’entrepreneur seront versées au compte bancaire n° (RIBsur 24 chiffres)……………..……………………………………………

Ouvert auprès de……………………………………………………………………………………

(La banque, Barid banque ou la trésorerie générale du Royaume).

ARTICLE 27 : PENALITES POUR RETARD

Il sera fait application des dispositions de l’article 65 du CCAG-T.A défaut d'avoir réalisé les travaux dans les délais prescrits (ou à la date d’achèvement prescrite lorsque lemarché fixe ladite date), il sera appliqué à l’entrepreneur une pénalité par jour calendaire de retard de 1‰

(un pour mille) du montant du marché modifié ou complété éventuellement par les avenants.

Cette pénalité sera appliquée de plein droit et sans mise en demeure sur toutes les sommes dues àl’entrepreneur.


L’application de ces pénalités ne libère en rien l’entrepreneur de l’ensemble des autres obligations etresponsabilités qu’il aura souscrites au titre du présent marché.Toute fois, le montant des pénalités est plafonné à huit pour cent (8%) du montant initial du marchééventuellement majoré par les montants correspondants aux travaux supplémentaires et à l’augmentationdans la masse des travaux, conformément au paragraphe 7 de l’article 65 de CCAG-T.

ARTICLE 28 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTSAU MAROC

Une retenue à la source au titre de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu, le cas échéant, fixée autaux de dix pour cent (10 %), sera prélevée sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des fournituresréalisées au Maroc dans le cadre du présent marché.

ARTICLE 29: RECEPTION DEFINITIVE

Conformément aux stipulations de l’article 76 du CCAG-T et après expiration du délai de garantie, il seraprocédé à la réception définitive, après que le maître d’ouvrage se soit assuré que les malfaçons ou lesimperfections éventuelles ont été réparées par l’entrepreneur.

ARTICLE 30 : CAS DE FORCE MAJEURE

Conformément aux prescriptions de l’article 47 du CCAG-T notamment son paragraphe 2, les seuilsdes intempéries qui sont réputés constituer un événement de force majeure sont définis comme suit :

- la neige : ...................................10..................................................................…. cms

- la pluie : …………………………………………35………………………………………………………………………………… mms

- le vent : ………………………………………….60…………………………………………………………………………….… kms/h

- le séisme : ……………………………………..4.5……………………………………………………degré sur l’échelle de Richter.

ARTICLE 31 : RESILIATION DU MARCHE

La résiliation du présent marché sera strictement appliquée dans différents cas déterminés par l’artile 69 et ledécret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) du C.C.A.G-T relatif aux marchés publics fixant lesconditions et les formes de passation des marchés de l’Etat.

ARTICLE 32 : GARANTIE DECENNALE

L’entrepreneur est tenu de présenter, à ses frais et au plus tard à la réception définitive du marché, une policed’assurance couvrant la responsabilité décennale telle que celle-ci est définie par le décret n° 2-14-394 du 6chaabane 1437 (13 mai 2016) du C.C.A.G-T relatif aux marchés publics fixant les conditions et les formes depassation des marchés de l’Etat.

Les termes et l’étendue de cette police d’assurance sont soumis à l’accord du maître d’ouvrage.

ARTICLE 33 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION

Il sera fait application du décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) du C.C.A.G-T relatif auxmarchés publics fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat.

L’entrepreneur ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou decorruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures depassation, de gestion et d’exécution du marché.

L’entrepreneur ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou desprésents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de sonexécution.

Les dispositions du présent article s’appliquent à l’ensemble des intervenants dans l’exécution du présentmarché.


ARTICLE 34 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES

Si, en cours d’exécution du marché, des difficultés, différends ou litiges surviennent avec le maître d’ouvrage etle fournisseur, ceux-ci s’engagent à les régler dans le cadre des stipulations de l’article 84 du C.C.A.G-T.Lorsque ces litiges ne sont pas réglés conformément aux dispositions du premier alinéa du présent article, ilssont soumis aux tribunaux compétents.

ARTICLE 35 : ATTACHEMENTS:

En application de l’article 61 du C.C.A.G-T.

1. Les attachements sont établis par l’entrepreneur et remis périodiquement, et chaque fois qu'il seranécessaire, au Maître d'Ouvrage qui les fait vérifier et y apporté les rectifications qu'il juge nécessaires ;

2. Dans le délai d’un mois à compter de cette remise, le Maître d'Ouvrage doit faire connaître par écrit sonaccord à l'entrepreneur ou présenter, le cas échéant, à son acceptation, un attachement rectifié. Passéce délai, l’attachement est censé être accepté par le Maître d'Ouvrage.

3. L'entrepreneur doit alors, dans le délai de quinze (15) jours, renvoyer l’attachement rectifié revêtu deson acceptation ou formuler par écrit ses observations. Passé ce délai, l’attachement est censé êtreaccepté par l'entrepreneur.

4. En cas de retard de l'entrepreneur, la situation peut être établie d’office par le Maître d'Ouvrage auxfrais de l'entrepreneur.

5. Lorsque les ouvrages doivent être ultérieurement cachés ou inaccessibles et que, par suite, les quantitésexécutées ne seront plus susceptibles de vérifications, l'entrepreneur doit en assurer le relevécontradictoirement avec le Maître d'Ouvrage. Si le Maître d'Ouvrage estime qu'une rectification doit êtreapportée au relevé proposé par l'entrepreneur, le relevé rectifié doit être soumis à l'entrepreneur pouracceptation. Si l'entrepreneur refuse de signer ce relevé ou ne le signe qu'avec réserves, il est dresséun procès-verbal de la présentation et des circonstances qui l'ont accompagnée. L'entrepreneurdispose alors d'un délai de quinze (15) jours à compter de cette présentation pour formuler par écritses observations. Passé ce délai, le relevé est censé être accepté par lui comme s'il était signé sansaucune réserve. Les relevés ne sont pris en compte, dans les conditions qui sont établies parl'entrepreneur en vue des paiements, qu'autant qu'ils ont été admis par le Maître d'Ouvrage.

6. Les attachements sont décomposés en trois parties : travaux terminés, travaux non terminés,approvisionnements. Ils mentionnent sommairement, à titre de récapitulation, les travaux terminés dessituations précédentes. Elles servent de base à l'établissement des décomptes.

Les attachements sont établis en cinq (05) exemplaires originaux, signés par l’entrepreneur et lereprésentant du Maître.

ARTICLE 36 : FRAIS DES METRES :

Les métrés d’exécution de l’ensemble des travaux sont à la charge de l’entreprise et seront remis auMaître d’ouvrage en deux exemplaires auxquels seront joints les sous détails de métrés pour vérification etcontrôle.

ARTICLE 37 : SECURITE DU CHANTIERPendant toute la durée du chantier, l’entrepreneur est tenu de prendre, sous sa responsabilité et à ses

frais, dans le cadre des mesures générales qui peuvent être applicables en vertu des textes légaux ouréglementaires ou prescrits pour le chantier en cause par les autorités désignées par le Maître d’ouvrage et entenant compte des sujétions normales d’exploitation du Maître d’ouvrage ou de celles qui sont fixées dans leC.P.S.

1 – Toutes les mesures particulières de sécurité qui sont nécessaires en égard à la nature de ses proprestravaux et des matières qu’il emploie et aux dangers que celle-ci comporte, notamment en ce qui concerne lesdangers provenant de l’utilisation des matières dangereuses tels que : explosifs, carburants, les risquesd’incendie, les dangers d’origine électrique.

2 – Toutes les mesures communes de sécurité concernant l’hygiène, la prévention des accidents, la médecinedu travail, les premiers secours ou soins aux accidentés et maladies, ainsi que la protection contre l’incendie, lesdangers d’origine électrique pouvant être rendus nécessaire par la présence simultanée à proximité de sonchantier d’autres entrepreneurs se trouvant sur le site du chantier au moment où l’entrepreneur doit commencerses travaux ou s’y installer pendant l’exécution de ceux-ci.

En conséquence, il appartient à l’entrepreneur de donner à son personnel les instructions nécessaires etde lui prescrire les consignes à observer concernant la prévention des accidents et dangers qui sont prévus parles textes réglementaires.

En particulier l’entrepreneur est tenu d’établir des voies des circulations suffisantes et d’assurer d’unemanière permanente l’entretien des pistes ainsi que leur arrosage afin de prévenir les poussières. Par ailleurs, ildoit notamment, pour les chantiers en élévation, établir des accès provisoires commodes et sûrs (échelle,passerelles de circulation etc.


Dans le cadre de la sécurité et au titre de la prévention des accidents l’entrepreneur doit prendrenotamment toutes les mesures efficaces et utiles concernant la circulation et le stationnement sur l’ensemble duchantier, les dispositions individuelles (casques, gants, bottes, lunettes….) le secourisme, l’hygiène et lapropreté, etc.

En ce qui concerne les mesures particulières de sécurité contre l’incendie et les dangers d’origineélectrique, l’entrepreneur est tenu :

- De prévenir à ses frais, les moyens nécessaires en matériel et en personnel pour la protection contrel’incendie des chantiers et cantonnements.

- De donner les instructions nécessaires à son personnel pour la prévention des incendies et risquesd’origine électrique.

- D’adopter les dispositions constructives de façon à éviter tous risques d’incendie (matériaux combustibles,conduits d’appel d’air, etc.) Tant pour les constructions provisoires reconnues nécessaires tels qu’ateliersmobiles, abris de montage, vestiaires, bureaux, magasins, que pour les bâtiments définitifs abritant lesinstallations intérieures.En cas de carence de l’entrepreneur, le Maître d’ouvrage prendra aux frais de l’entrepreneur les mesures

nécessaires, après mise en demeure de celui-ci restée sans effet.En cas d’urgence ou de danger, ces mesures peuvent être prises sans mise en demeure.

ARTICLE 38 : SIGNALISATION DE CHANTIER

1 – La signalisation complète de jour ou de nuit de ses chantiers, tant extérieure qu’intérieure incombe àl’entreprise.

2 – Lorsque les travaux intéressent la circulation routière ou ferroviaire l’entrepreneur doit satisfaire à toutesles obligations et prescriptions de signalisation en vigueur. Ils soumettront aux autorités compétentes lesmodalités d’interruption de circulation et les panneaux, feux de signalisation qu’il compte utiliser et demandera,en temps utile, aux administrations les autorisations nécessaires pour le ralentissement ou l’interruptiontemporaire de la circulation. L’entrepreneur devra se soumettre aux conditions que ces mêmes administrationsjugeraient à propos de lui imposer en vue de la sécurité routière en général.

ARTICLE 39 : BUREAU DE REUNION DU CHANTIER

Le bureau de réunion du chantier à la charge de l’entreprise d’une superficie de 30m² avec une table deréunion et 10 chaises, tableau d’affichage, etc. sera tenu propre et réservé strictement aux réunions de suivi dechantier, les échantillons des matériaux de construction y seront déposés.


CHAPITRE IIPRESCRIPTIONS TECHNIQUES


I GROS-ŒUVRE – REVETEMENT

1°/ - APPROVISIONNEMENTS :

L’Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité dematériaux, vérifiés et acceptés par la Maîtrise d'œuvre indispensable à la bonne marche des travaux et dontl’échantillon aura été accepté par le Maître de l’ouvrage.

La demande de réception d’un matériau autre que les matériaux préfabriqués devra être faite au moinsquatre (4) jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqués, ce délai sera d’un mois à pied d'œuvre.

Les matériaux fournis par L'Entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même après avoirété accepté provisoirement par la maîtrise d'œuvre. L’Entrepreneur devra, en conséquence, supporter lespertes ou avaries pouvant survenir et ce, jusqu’à la réception provisoire des travaux.

2°/ - PROVENANCE DES MATERIAUX :

Les matériaux et matériels destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera faitappel aux matériaux ou matériels d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marchéMarocain. Les matériaux et matériels proviendront les lieux d’extraction ou de production suivants :

DESIGNATION DE MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCETERRASSEMENTS GROS OEUVRE- Sable- Gravette- Pierre cassé (pour gros béton)(pour clavetage du hérisson)

- Moellons

- Ciment (béton et mortiers, formes)- Chaux grasse- Briques et blocs de terre cuite- Briques et blocs en béton- Tuyaux de ciment- Aciers à béton- Etanchéité- Feutre et bitume

Sable de mer ou d’oued.Quartzite des carrières de la régionQuartzite calcaire dur des carrières de larégion

Calcaires dur des carrières de la région.

CPJ 45 ET 35 des usines du MarocDes fours de la régionDes briqueteries de la régionDes usines du MarocDes usines du MarocDes dépôts de la région

De marque autorisée.

Par le fait même du dépôt de son offre, L'Entrepreneur sera réputé connaître les ressources descarrières, dépôts ou usines indiqués ci-dessus, ainsi que leurs conditions d’accès, d’exploitation et de vente.Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix, de revient à pied d'œuvre de ces matériaux.

DESIGNATION D’UNE MARQUE

La désignation d’une marque est donnée pour la spécification des qualités. Il est bien entendu que lenom de marque n’impose pas la fourniture de cette dernière, mais renseigne sur les caractéristiques techniques,le niveau de qualité du matériaux ou appareillage demandé.

3°/ - COMPOSITION DES MORTIERS :

Par dérogation à l’article 32 du devis général d’architecture, la composition des mortiers sera la suivante:


DESIGNATION CIMENTCPJ35

CHAUXGRASSEETEINTE

SABLE GRAIN DERIZ

EMPLOI

Mortier N°1

N°2

N°3

N°4

N°5

N°6

550

400

250

450

350200

500

500+1kgsikalite

125

150

500

660

660

500

10001000

1000

700

500

340

340

500

300

- Couche d’accrochage

- Couche de dressage- Hourdage maçonnerie- C.dressage M.batârd.

- Mortier de reprise debétonnage.

- Enduit ciment lisse.- Enduit bâtard lisse.

- Chape de scellement.

- Mortier étanche avec1kg par sac de cimentde sikalite.

4/- COMPOSITION DES BETONS :Conformément à la norme Marocaine, n°10.01 F.OO4 homologuée par arrêté n°1137-85 du 21 Safar

1406 (05/11/85) circulaire n°3/124/4126/DNRT du 06/02/89 relative au usage des ciments portland (C.P.J), ledosage des différents types de bétons doit être conforme au indications du Tableau suivant :

DESIGNATION DE LA CLASSEET DESIGNATION COURANTE

DU BETON

CLASSEDU

CIMENT

NOMINALE EN BARS

COMPRESSIONSUR CYLINDRES

A 28 JOURS

TRACTION PARFLEXION SUREPROUVETTESPRISMATIQUES

A 28 JOURS.

Classe B1Bétons de résistance mécaniqueélevée (éléments en béton arméfortement sollicités & éléments enbéton précontraint.

CPJ 45Dosage

400 kg par m3300 24,0

CLASSE B2Bétons de résistance mécaniqueassez élevée (éléments des ouvragesen béton armé normalement sollicité)

CPJ 45Dosage

350 kg par m3 27020 Minimum

22.0

CLASSE B3Bétons de résistance mécaniquemoyenne (éléments des ouvrages enbéton armé faiblement sollicités).

CPJ 45Dosage

300 kg par m3 230 Non définie

CLASSE B4Bétons de résistance mécanique peuélevée (éléments peu armés depetites dimensions dallages élémentssollicités en compression.

CPJ 35Dosage

300 kg par m3180 Non définie

CLASSE B5Bétons de résistance mécaniquefaible (éléments non armés, peusollicité, béton coulé en grandemasse, gros massif de fondations,béton de remplissage...).

CPJ 35dosage

250 kg par m3130

Non définie

Les quantités des agrégats, entrant dans la composition des bétons seront déterminées par les étudesde convenance et d’essais effectués par le laboratoire.

Les frais de ces études sont à la charge de L'Entrepreneur, et elles doivent être remises au B.E.T avantle coulage du béton.


Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement, les caisses à dosage pour les mortiers etbétons sont exigées.

5°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES BETONS :

a)- ECHAFAUDAGE :Des plans et calculs de résistance et déformation des échafaudages devront être soumis à l’agrément de

la Maîtrise d'œuvre si celui-ci en fait la demande.

b) COFFRAGES :

Les coffrages seront exécutés conformément aux plans de B.A . La rigidité des coffrages, sera telle quele profil des éléments moulés ne s’écarte pas de plus de cinq (5) millimètres des profils théoriques et quela section transversale des parties d’ouvrage ne soit jamais inférieure à celle prévue aux dessins d’exécutions.

L’Entrepreneur devra concilier cette exigence avec les déformations éventuelles des coffrages dues à lapervibration des bétons. Toutefois, la tolérance de 5mm ne sera pas exigée pour les parties de béton enterrées.

Les éléments préfabriqués du coffrage seront établis pour résister aux différents efforts qu’ils devrontsupporter aussi bien pendant leur transport, leur montage et la mise en œuvre que pendant leur démontage.

Tous les coffrages horizontaux seront nivelés en tenant compte des contre flèches nécessaires pour compenseravec leur propre déformation celle des éléments de béton qu’ils supporteront (déformation élastique sousl’action des charges permanentes, déformation dues au fluage et au retrait).

L’Entrepreneur devra prévoir suffisamment de coffrage à mettre en jeu pour satisfaire aux délaisd’exécution. Les coffrages des éléments préfabriqués seront assez rigides pour ne pas se déformer au cours descoulages.

Les coffrages des parements des bétons destinés à rester bruts de décoffrage seront réalisés à l’aidedes planches rabotées, rives rabotés selon profils de BET et seront renouvelés dès que leur état ne permettraplus d’obtenir des surfaces de qualité satisfaisante. En principe le réemploi sera limité à deux fois avanttout coulage du Béton, les coffrages devront être réceptionnés par l’Ingénieur du B.A l’étanchéité des coffragesdevra être parfaite, aucun ragréage ne sera toléré.

Les coffrages devront être solidement maintenus et calés afin d’obtenir des ouvrages parfaitementrectilignes. Tout béton destiné à rester brut de décoffrage qui ne répondrait pas aux impératifs ci-dessus seradémoli à la demande de BET

Tous les coffrages seront badigeonnés à l’aide d’un produit de démoulage agréé par le BET avantcoulage du béton.

c)- ARMATURES :

La nuance sera de fe E50 pour les armatures hautes adhérences et de Re=520 MPa pour les treillissoudés .Lorsqu’il y a lieu de constituer une armature avec plusieurs barres, les joints seront répartis sur unecertaine longueur de telle sorte que dans une section, il y ait au moins les 2/3 des barres continues étant admisque le recouvrement des armatures à adhérence améliorée sera de cinquante fois le diamètre pour les barresdroites.

Les armatures sont coupées et cintrées à froid. Les appareils à cintrer sont munis de jeux de tous lesmandrins permettant de réaliser les courbures prévues ou prescrites.Aucune tolérance en moins ne peut être accordée sur les diamètres minimaux mandrins qui sont de :

- barre de diamètre plus petit ou égal à 12 mm : 3,5 fois le diamètre de la barre.- barre de diamètre supérieur à 12 mm : 5 fois le diamètre de la barre.- barre de diamètre supérieur à 25 mm : 8 fois le diamètre de la barre.

Sont par ailleurs interdits :

- Le cintrage aux appareils manuels pour les barres d’un diamètre supérieur à 14 mm pour les aciers àhaute adhérence (Tor, cardon ou équivalent).- Le redressement même partiel d’une barre contrée, le pliage et le dépliagedes barres laissées en attente.- La constitution d’une armature à l’aide de ronds lisse de nuances différentes.- L’assemblage des armatures par soudure.

d)- GRANULATS :


les granulats seront stockés sur des aires spécialement aménagées, en outre, les catégories serontséparées par des cloisons pleines.

Les accès aux aires de stockage seront conçus pour empêcher les engins de livraison ou de manutentionde souiller le sol des aires et les granulats.

e)- CIMENT :

Le ciment CPJ sera stocké dans les silos ou baraquement résistant aux intempéries d’une contenancetotale correspondant à 2 jours de bétonnage minimum. Toutes les dispositions seront prises pour quel’alimentation du chantier pendant le coulage du béton soit assurée normalement et sans interruption.

f)- FABRICATION DU BETON :

Tous les bétons seront fabriqués mécaniquement. La composition des bétons sera affichée enpermanence sur la bétonnière. La quantité d’eau à introduire dans la composition des bétons et mortiers seradosée automatiquement.

L’Entrepreneur assurera à ses frais le prélèvement et l’analyse par le laboratoire agréé de sixéprouvettes par niveau de construction (fondation, rez-de-chaussée, planchers des étages et terrasse).

g)- MISE EN OEUVRE DU BETON :

Avant tout coulage, L'Entrepreneur sera tenu de solliciter l’approbation écrite du Bureau d’études en cequi concerne le mode d’exécution des coffrages et des armatures ainsi que le “ bon à couler ” du BET, toutcoulage doit être effectué en présence d’un agent de contrôle.

Tous les bétons seront obligatoirement transportés mécaniquement pour toutes circulations verticales.Les jets de pelles par paliers successifs sont strictement interdits.

Tous les bétons, à l’exception du béton de propreté, seront prévibrés dans la masse. La pré vibrationdans la masse doit être suffisamment énergique et assurée avec une fréquence au moins égale à SIX MILLE -6000- vibrations par minutes. Elle sera arrêtée dès que la laitance remontera à la surface et les aiguilles devrontà cet instant être ressorties lentement de la masse du béton.

Pendant le coulage, L'Entrepreneur devra tenir en réserve sur le chantier des appareils de vibration et deproduction d’énergie capables de doubler le matériel utilisé en cas de défaillance de celui-ci. Lors des reprises,les parties de béton laissées en attente seront nettoyées à vif et arrosées abondamment avant le coulage desparties en reprises.

6°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT L’EXECUTION DES OUVRAGES EN BETONS ARMES

a)- POTEAUX :

Aucune base de 0,15 m n’est toléré , l’Entrepreneur doit prévoir un autre moyen pour maintenir soncoffrage au bon tracé du poteau . L’attention de l’entrepreneur est attiré pour accorder plus de soin àétancher son coffrage au pied de poteau pour éviter la ségrégation au en pied du poteau. Le coulage despoteaux se fera en une seule fois, mais les coffrages devront permettre le coulage d’une hauteur maximum de1.50m pour cela une face du coffrage devra rester libre et devra pouvoir recevoir un panneau supplémentairepour la finition du coulage. Aucun ragréage ne sera toléré avant réception par le représentant du B.E.T.

Dans le cas ou certaines parties représenteraient des cavités importantes, le poteau incriminé seradémoli. Le plus grand soin devra être observé lors du coulage des éléments de faible section. Par temps chaud,les coffrages seront abondamment trempés avant coulage et maintenus humides pendant 48 heures. Aucundécoffrage ne sera admis avant 48 heures.

Après les décoffrages, le béton devra rester humide par arrosage abondant TROIS (3) jours minimum.

Tous les poteaux intégrés dans les maçonneries en fondations, soit de moellons, soit d’agglos serontcoulés après le montage de ces maçonneries. Le nettoyage des pieds de poteaux avant coulage devra êtreexécuté avec soin afin de débarrasser le mortier de maçonnerie de ces pieds de poteaux.

b)- POUTRES ET CHAINAGES :

Les coffrages des poutres devront être exécutés de manière à empêcher toute flèche. Les étais serontposés sur une semelle de répartition en madrier, et en aucun cas les cales ne seront exécutées par deséléments tels que briques, agglos, cailloux, etc...

Dans le cas d’emploi d’étais en bois, les cales seront en forme de coin et en bois dur.

Le décoffrage avant 28 jours ne sera toléré qu’après l’avis du B.E.T pour certains éléments lepermettant. Les prescriptions du paragraphe ci-dessus restent valables pour les précautions à prendre lors ducoulage par température élevée. De plus, le début de coulage par forte chaleur sera fait à partir de 16 heures.Dès le lendemain et, à l’ouverture du chantier, le béton coulé la veille sera arrosé en permanence, et celapendant 7 jours au moins.


c)- NERVURES DES HOURDIS ET DALLE DE COMPRESSION :

Les corps creux en béton doivent répondre à la norme NM10.01.F.017. Avant tout coulage, les corpsseront arrosés jusqu’à saturation. Les armatures des hourdis et de la dalle de compression seront caléesconvenablement. La granulométrie sera étudiée avant exécution.Le plancher et ses composants doivent être conforme aux règles parasismiques RPS 2000. L’enrobage desaciers sera particulièrement soigné dans les nervures. Les précautions de maintien humide et de coulage parforte chaleur décrites au paragraphe ci-dessus seront adoptées.

L’Entrepreneur pourra proposer l’emploi de planchers semi-préfabriqués. Cette demande devra être faiteau Maître de l’ouvrage et sera approuvée ou rejetée après avis du B.E.T

En aucun cas, l'adaptation de ces planchers ne pourra entraîner de plus value au marché. Les fraisd’études et de contrôle des plans de ces planchers incomberaient alors à l’entreprise.

7°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES BRIQUES ET LES AGGLOMERES :

Les agglomérés devront répondre respectivement aux normes NM 10.01.009 NM et aux prescriptions duD.G.A. Elles seront de première qualité sans fissures.

La résistance mécanique préconisée par la norme marocaine 10-01-009 doit être telle que les produitsde fabrication considérés présentent une contrainte de rupture à 28 jours au moins égale aux valeurs minimalesexprimées en bars indiquées ci-dessous. Les contraintes étant ramenées à la section brute minimale du bloc :

Catégorie Classe de résistance Résistance minimaleà 28 jours (bars)

Blocs pleins PIPII

12080

Blocs creuxCICIICIII

604030

Avant toute mise en œuvre, les briques ou agglos seront immergés ou abondamment arrosés.

Toutes les cloisons seront hourdées au mortier de ciment N°2 chaque assise de pose devra être deniveau et se recouper d’au moins 0.05m. Les joints et les lits auront une épaisseur maximale de 10mm.

La valeur de ces cloisons comprendra, outre la fourniture et la pose des briques, toutes sujétionsd’échafaudage, les poteaux raidisseurs et les tendeurs nécessaires à la bonne tenue des ouvrages, la liaisonavec l’ossature, soit avec des fers laissés en attente, lors du coulage des poteaux, poutre, linteaux, soit par desépingles en acier doux galvanisé de 8mm disposées quinconce tous les mètres en hauteur et longueur ainsique l’exécution d’un linteau en béton armé (préfabriqué ou non) sur tous les cadres posés dans les cloisonssimples).

Les linteaux sur double cloison étant comptés au chapitre béton armé. Les cloisons en briques creusesseront payées au mètre carré, déduction faite de tous vides et de tout autre matériau d’une autre nature quipourrait y être inclus.

8°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES ENDUITS :

Tous les travaux d’enduits doivent répondre aux prescriptions du DTU 26.1 de 1978.

Le plus grand soin devra être apporté à la mise en place du grillage galvanisé destiné à éviter lesfissures entre les éléments de béton et les remplissages. Ce grillage devra être incorporé dans la couche dedressage et déborder de 0,20m de part et d’autre de la liaison entre béton et remplissage. Il sera posé parpointes d’acier galvanisé, de telle sorte qu’aucune fissuration ne sera admise.- La couche de dressage sera exécutée en deux phases :

* La première, dite couche d’accrochage, après arrosage abondant du support, au mortier clair sousforme de goberais dosé à 550kg de ciment CPJ35 pour un mètre cube de sable de concassage0.25/3.15, devra couvrir le subjectile sans le charger. Elle sera projetée de préférence à la machine.

* La deuxième, dite couche de dressage, constituant le corps de l’enduit, sera exécuté après 72 heures(3jours) minima de la première, au mortier dosé à 400kg de ciment pour un mètre cube de sable0.1/.315, ou 250kg de ciment et 125kg de chaux dans le cas d’un enduit bâtard, parfaitement dresséet serrée, une épaisseur de 15mm minima sera exigée.

- La couche de finition dite “ fino ” :


Elle sera exécutée après 8 jours, de la mise en œuvre de la deuxième phase de dressage, pour lesenduits extérieurs et après 15 jours pour les enduits intérieurs. La composition du mortier sera de150kg de chaux hydraulique et de 200kg de ciment (mortier bâtard) pour un mètre cube de sable richeen éléments fin 0.1/2, ou 350kg CPJ35 pour les enduits au mortier de ciment, finition au choix de laMaîtrise d'œuvre.

Le respect de ces prescriptions reste impératif. Toute partie d’enduit n’ayant pas satisfait à cesprescriptions sera démolie.

Les enduits de mortier de ciment, mortier bâtard, enduits rustiques, etc... seront exécutésconformément aux articles 122 et 123 du D.G.A. Les surfaces à recouvrir devront être débarrassées de toutepartie adhérente mal, préparées convenablement pour obtenir un bon accrochage et suffisamment humidifiéespour que le support n’absorbe pas l’eau du mortier.

Le garnissage des trous de boulons d’échafaudage ménagés au moment de la construction, sera effectuéen temps utile pour que le mortier soit sec et ne puisse provoquer de tâche. Lors de l’exécution, il ne devra êtrepratiqué aucune cavité pour le support des extrémités de pièces d’échafaudage.

9°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES REVETEMENTS DE SOLS :

Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités physiques et leur mise enexécution aux conditions et prescriptions des articles n°16, 21, 67, 76, 128, 131, et 132 du D.G.A ainsi qu’auxD.T.U N°51.1 et 55.

Nonobstant les plans établis par le Maître de l'œuvre, il reste entendu que L'entrepreneur s’engage parson offre à livrer des revêtements d’une tenue parfaite et sans défaut.

L’entrepreneur ne pourra prétendre à indemnité dans le cas où le Maître d'œuvre déciderait de modifierla nature des revêtements.

REVETEMENTS DES SOLS ET MURS EN GRANITO POLI OU LAVE

Agrégat pour revêtement coulé sur place :

Les agrégats entrant dans la composition des revêtements coulés sur place en granito poli ou enmignonnette lavée proviendront des carrières désignées par le B.E.T.

Les grains seront parfaitement calibrés suivant l’aspect du revêtement choisi le Maître d'œuvre et leMaître de l’ouvrage.

La proportion visible de mortier ne devra pas dépasser 15%

a)- GRANITO POLI :

Les applications de granito poli en sols, seuils ou plinthes seront exécutées comme suit:- nettoyage parfait du support- répandre une couche de sable tamisé de 0,01 m d’épaisseur minimum, bien dressée tout en restantrugueuse.- appliquer sur la forme une couche d’usure de 1,5cm minimum après ponçage au mortier composé

de 50kg de ciment (teinté à la demande avec des colorants d’origine minérale, ne se décomposant pas paraction chimique du ciment) pour 130kg de grains concassés. Le dosage sera de 65kg de ciment pour 130kgde grains concassés pour les plinthes, seuils et revêtements verticaux.

Les grains de marbre seront calibrés de 2 à 8mm selon l’effet recherché. Le dosage en eau de ce mortiersera fait de telle manière que le mélange ne présente ni partie sèche ni excès de fluidité.

Il sera répandu à la truelle, lissé et damé, l’excès de ciment supprimé, les grains bien serrés ne laissantapparaître que le minimum de ciment nécessaire à un bon scellement (8 à 12%).

Après la prise de ce ciment, la surface sera polie mécaniquement à la meule de Carborundum ou toutautre abrasif équivalent. Cette opération sera répétée en employant des abrasifs de finesse graduée et enprocédant entre deux opérations à un rebouchage au coulis de ciment pour les petits vides jusqu’à l’obtentiond’un poli satisfaisant, sans rainures et doux au toucher.

Les décapages à l’aide sont formellement interdits. Les couleurs de granito seront de teinte claire. Lesjoints seront disposés suivants plans d’appareillage de BET.

REVETEMENTS DES SOLS ET MURS EN CARREAUX

MATERIAUX :Les matériaux utilisés devront répondre en ce qui concerne les qualités physiques et leur mise en exécution, auxconditions et prescriptions du devis général d’architecture édition 1956 et des normes en vigueur.


i) - Carreaux en grès cérame

Les carreaux doivent être inaltérables, et non attaquables par les agents atmosphériques, leur surfacedoit être lisse, bien plane (sauf les carreaux antidérapants) sans aucune fente gerçure ni épaufrure.

Les carreaux doivent porter au verso en pleine masse, soit la marque, soit le nom du fabriquant, lesdimensions, les coloris et la qualité sont à soumettre à l’approbation du Maître d'œuvre et du Maître del’ouvrage, les carreaux doivent être classés “ 1er choix ”.

ii)- Carreaux de faïence :

Ces carreaux ne doivent présenter ni fissures, ni éclats. Les arrêtes doivent être vives et parfaitementdressées.

A la cassure, la structure doit être uniforme sans présenter de clivage, feuillage, alvéoles, grains dechaux ou de quartz.

iii)- Mode de pose de revêtement

Avant la pose des revêtements, les formes seront préalablement nettoyées et débarrassées de tousdéchets. Les carreaux seront posés suivant la méthode dite “ à la bande ” au cordeau et au pilon, à bainsoufflant de mortier de ciment CPJ35 dosé à 400kg/m3 de sable. Cette couche de mortier doit avoir, après pose,au minimum 1cm d’épaisseur. Les carreaux doivent être posés de manière à ce que l’adhérence du mortier soitparfaite, celui-ci refluera partiellement dans les joints afin de bien séparer les carreaux les uns des autres, envue d’obtenir un scellement convenable.

iv)- Tolérance de pose :

Planéité, une règle rigide de 2m de longueur posée en tous sens ne doit pas accuser d’écart supérieur à3mm.

Alignement des joints, la même règle, posée de sorte que ses deux extrémités règnent avec les bordshomologues de deux carreaux de même ligne ou rang, ne doit pas accuser de différence d’alignementsupérieure à 1mm en plus des tolérances de calibrage.

11°/ - PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES RESERVATIONS :L’entrepreneur doit réaliser toutes les réservations de toute dimensions, pour passage des câbles

électriques et téléphoniques tuyauteries de chauffage, de plomberie sanitaire et gaines de ventilation, dans lecoffrage ou dans le Béton des dalles pleines, planchers nervurés, poteaux ou dans la maçonneries, prévues surles plans de béton armé, d’architecture et des plans d’exécution des lots secondaires.


II MENUISERIE BOIS & FERONNERIE

A°) MENUISERIE BOIS :

1°/ - Textes spéciaux :- L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS - Il doit sesoumettre entre autre ; aux normes "AFNOR ".

D.T.U 36-1 ( juin1966 ) relatif aux travaux de menuiserieN52.001 Règle d'utilisation des bois de menuiserieB 54 150 Contre plaqué .B 53.510 Bois de menuiserieP.26 101 & 301 Serrures

2°/ - Objet et Dispositions Générales :

- la prestation du sous lot menuiserie, exigée de L'entrepreneur, inclut toutes les dispositions conforme auxrègles de l’art :* la fournitures des échantillons.* La fourniture, le montage, la protection des menuiseries et leur gardiennage jusqu'à réception.* Le nettoyage des ouvrages.* Les menuiseries seront laminées à partir des essences suivants :. Pour le bois, de type résineux, en l'occurrence stratidecor et hêtre de 1er choix.. Pour les contre-plaqués en okoumé de 5 à 7 mm d'épaisseur.. Pour les chambranle okoumé à 9 cm de largeur et de 1,5 cm l'épaisseur.. Pour les éléments de structure en stratidecor et hêtre de 1er choix.. L'entreprise s'assure au préalable que le bois choisi n'a fait l'objet, et n'est dans la nécessité, d'aucuntraitement de préservations ( fongicides, ou insecticides ).. Le stockage du bois, dans les conditions sèches, a été conforme aux règles de l’art, avant laminage.. Dès façonnage, les menuiseries sont badigeonnées de 2 couches de pure huile de lin, et ce avantacheminement sur chantier.. La section des profils doit correspondre aux détails BET. Ils sont collés à la presse et solidarisés par lespointes correspondantes à leurs sections, renforçant les tenons et mortaises.. La hauteur des profils des cadres est supérieure à celle des ouvrants de 5 cm, en vue de leurs scellements,dans les chapes de revêtement des sols.. Les cadres sont munis de pattes de scellement, qui peuvent être en acier inoxydable, dont la longueur est de3 fois supérieure à l'épaisseur des cadres.. Les cadres sont tous laminés avec feuillures, scellés avant enduit, sans pré-cadre.. Les tolérances de faux aplomb ne peuvent dépasser 2 mm pour 3 m, pour toute menuiserie.. Les montants ne doivent pas être affaiblis par les traverses intermédiaires.. Les pares-closes sont toutes, de la côte intérieure.. Les traverses inférieures sont toutes munies de bavette de jet d'eau pour les menuiseries extérieures.. Les chambranles sont exécutés conformément aux détails BET et butent sur les plinthes pour les portes . Ilssont coupés, à l'onglet entre hauteur et largeur.. Les paumelles premier choix.. Les Poignets les crémones sont en acier inoxydables, munis de serrures, du dernier modèle.. Les portes des sanitaires ont leurs poignets munis d'un verrou intérieur. La visserie est en acier inoxydable.. Les butées des portes, sont munies du caoutchouc d'amortissement des chocs, elles sont montées par chevillesmétalliques au sol, ou au mur.

3°/ - Portes pleine :

Destinées aux accès extérieurs.Elles sont réalisées en stratidecor et hêtre, selon détail BET sur la face extérieure, et un contre-plaqué okouméde 5 mm collé sur une structure lamellaire, du côté intérieur. Ce côté comportant, une décoration, en motifréalisée par les baguettes des chambranles.Les portes sont doublées du côté extérieur, à leur bas, et à une hauteur de 25 cm, d'un contre-plaqué okouméde 5mm encadré de baguette de 25x25mm.Les cadres sont en stratidecor et hêtre de 100x70mm conformes au détail BET.


4°/ - Portes Isoplanes :

Les faces sont en contre-plaqué okoumé de 5 mm, collées à la presse sur une structure lamellaire, composé enréseau alvéolaire de 31 x 31, en stratidecor et hêtre de 1er choix. Les alaises sont de 41 x 20 en bois dur ou enacajou, et doivent épouser parfaitement la planimétrie des faces des portes.Les cadres sont de 100 x 70 en stratidecor et hêtre.

5°/ - Fenêtres et Portes vitrées :

Elles sont assemblées à tenons et mortaises chevillés, et de 41 mm d'épaisseur.Les parcloses sont conformes au détail BET. Elles sont comme les chambranles assemblées en coupe d'onglet.Toute porte extérieure est munie d'un panneau plein de 25 cm de hauteur, exécuté en lames rainées etbouvetées, et d'un rejet d'eau en bois dur au droit de la traverse basse. Elles peuvent être à plusieurs vantaux,fixes ou ouvrants.

6°/ - Persiennes :Dans les termes des prescriptions techniques ci haut et les prescriptions suivantes :cadre de 100x70mm, encadrement de 50x35mm en sapin rouge, panneaux par lames inclinées de 30x10mmd'épaisseur qui s'encastrent dans les montants du bâti échantillon à soumettre à l'approbation du B.E.T. Le toutexécuté suivant plan de détails de BET.

7°/ - Portes des placards :

Les portes des gaines ou placards répondent aux mêmes prescriptions que les portes isoplanes, maisd'épaisseur de 34 mm seulement. Elles sont conformes au détail BET, de 2,3 ou 4 vantaux. Les étagèresréalisées, selon le détail fourni sur les plans de menuiseries, en bois agglomérés de 3cm d’épaisseur suivant laportée, avec des alaises en stratidecor et placards sous paillasse en hêtre des 4 côtés couvrant le champs. Lesmontants de 60 cm de largeur sont prévus dans les placards à 4 vantaux sur la hauteur de 2 mètres pourséparer la partie rangement de la partie penderie.

8°/ - Châssis et croisés

Même prescriptions que les fenêtres et portes vitrées. Les rejets d'eau sont tirés de l'épaisseur de la traverseinférieure. Ils sont fixes ou ouvrants ou les deux.

B°) FERRONNERIE :

1°/ - Textes Spéciaux :- L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS.- Il doit se soumettre entre autre ; au normes " AFNOR ".

- P 24-351 Protection contre la corrosion des fenêtres, et portes fenêtresmétalliques.

- D.T.U. N 37-1 ( Avril 1971 ) et additif n° 1 ( Mai 1973 ) relatif aux travauxde menuiseries métalliques.

- P24-301 Spécifications techniques des fenêtres métalliques.

L'entrepreneur n'est pas dispensé de respecter les consignes et les prescriptions qui peuvent se révéler,complétant, les textes cités dans le présent CPS.

2°/- Objet et dispositions générales des ferronneries des menuiseries métalliques:

La prestations du lot ferronnerie, et menuiseries métalliques, exigée de L'entrepreneur inclut toutes lesdispositions conformes aux règles de l’art. Notamment, en plus de celle citées dans le présent CPS ;particulièrement la protection antirouille, par le passage d'une première couche avant livraison sur chantier.L'entrepreneur doit consulter le maître de l'œuvre, dans le cas ou il envisage de modifier l'exécution, décritedans les plans de détail qui lui sont fournis.Les profilés métalliques en acier noir doivent correspondre aux prescriptions des plans de détails.Les assemblages seront exécutés, à l'onglet par des soudures électriques suffisamment denses, sans pourautant affaiblir la section des profilés.Les profilés utilisés seront en général, laminés à chaud à l'origine de leurs fabrications.Les ferronneries sont livrées sur chantier, soigneusement meulées surtout aux droits des soudures. Elles aurontété bien décapées de toute rouille ou calamine par sablage, ou Brossage mécanique avant l'application de lapremière couche. Cette première couche est appliquée immédiatement après la préparation du support.Les menuiseries métalliques et les ferronneries feront l'objet d'une première réception par le maître de l'œuvre,avant le passage de la 2 me couche de protection anticorrosion.Les articles de serrurerie et quincaillerie seront choisis en commun accord avec le maître de l'œuvre. Ils serontconformes à l'usage envisagé, et d'une manière générale, de première qualité et fiabilité.


3°/ - Portes Métalliques :Les ouvrants des portes métalliques sont réalisés à l'aide de tubes rectangles d'acier noir soudés à l'onglet auxangles, constituant l'ossature principale.Les parties pleines sont réalisées avec une double tôle de 15/10ème mm d'épaisseur, montées sur un quadrillageen tube carré de 20 x 20 mm de 30 cm d'espacement.- Les bâtis sont réalisés à l'aide de cornière de 70 x 70 ou de 50 x 50, scellés aux poteaux marquant les

portes.

C°) ALUMINIUM :

1)Règles de calcul- DTU P 06-006 (règle N 84 de sept.96 avec modificatif n°1 d’avril 2000) : spécification des actions dela neige sur les constructions.- DTU P 06-002 (règle NV 65 de fév. 87 avec modificatif n° 3 d’avril 2000) : spécification des actionsde la neige et du vent sur les constructions et annexes.2) Les fenêtresLes fournitures et mise en oeuvre des ensembles menuisés en aluminium du présent lot devront répondre auxdifférents textes réglementaires en vigueur (législatifs et techniques) qui lui sont applicables, dont notamment :Règle techniques- NFP 24.301 d'août 80 : spécifications techniques des fenêtres et portes-fenêtres métalliques.- NFP 24.351 de juillet 97 : préparation et protection contre la corrosion que doivent recevoir les fenêtres etportes-fenêtres métalliques, les façades rideaux, semi-rideaux et panneaux.Pour les ensembles menuisés à rupture de pont thermique :- XP P 24-401 : spécifications techniques des menuiseries en aluminium à rupture de pont thermiqueutilisant des profilés conformes à la norme XP P 24-400.- DTU 39 Norme NFP 78-2001 de fév. 87 : travaux neufs de miroiterie et vitrerie du bâtiment réaliséssurchantiers.- DTU 36.1 / 37.1 P 20.201 de mai 74 : choix des fenêtres en fonction de leur exposition.- DTU 37.1 NFP 24.203.1 de mars 84 – erratum juin 85 : spécification de la mise en oeuvre des menuiseriesmétalliques.- NFP 20-501 de juillet 74- NFP 20-302 d’avril 80- NF EN 12-207 de juin 2000 : classification de la perméabilité à l’air des fenêtres et portes fenêtres- NF EN 12-208 de mai 2000 : classification de la perméabilité à l’eau des fenêtres et portes fenêtres- NF EN 12-210 de Mai 2000 : classification de la résistance au vent des fenêtres et portes fenêtres- NF EN 1670 d’oct. 98 :quincaillerie pour le bâtiment - résistance à la corrosion3) Les portesLes fournitures et mise en oeuvre des portes en aluminium du présent lot devront répondre aux différents textesréglementaires en vigueur (législatifs et techniques) qui lui sont applicables, dont notamment :- Arrêté du 25 juin 1980 modifié : règlement de sécurité CO23 à CO48.- Circulaire 94-57 de Juillet 1994 : accessibilité des ERP aux personnes handicapés.


III ELECTRICITE - LUSTRERIE

1°/ - Textes spéciaux :L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS.Il doit se soumettre entre autre aux :Prescriptions locales exigées par la REGIE.Cahier de prescriptions communes du Ministère des Travaux Publics, et les prescriptions du Devis Générald'Architectures.Les normes marocaines 7.11 CL 005, éditées par le Ministère des Travaux Publics, relatif à l'exécution etl'entretien des installations de première catégorie.Les normes marocaines 7.11 CL 006, éditées par le Ministère des Travaux Publics, relatif aux règles techniquesde branchement de première catégorie entre le réseau de distribution et la source d'Alimentation principale desinstallations intérieures.L'arrêté du ministère des Travaux Publics n° 350-67 du 15/07/1967.L'entrepreneur a l'obligation de faire approuver par la REGIE les plans d'implantation des compteurs ainsi que leréseau de raccordement des immeubles.

2°/ - Objet et dispositions générales :La prestation du sous-lot " Electricité - Lustrerie " exige de l'Entrepreneur qu’ils prennent toutes lesdispositions conformes aux règles de L’art et entre autre :L'approbation, et la fourniture des échantillons de chaque matériau utilisé.La fourniture, les incorporations nécessaires aux dalles, et aux maçonneries, et le montage de l'ensemble desappareillages électriques.La protection, le gardiennage de ses ouvrages jusqu'à la réception de ceux-ci.Les tubes à incorporer sont tous en " ISORANGE ", de section 3 fois supérieure à celle de l'ensemble desconducteurs qu'ils auront à contenir.Le cintrages des parcours des " ISORANGE ", ne peut être inférieure à 110°.Les tubes ne peuvent être incorporés, s'ils ne contiennent leurs aiguilles de tirage.Les boites d'encastrements doivent avoir leur dimension correspondante à l'appareillage qu'ils vont recevoir.Les boites ne peuvent être sectionnées pour l'entrée de la tubulure. Elles sont munies d'embouts autocassables.Les boites étanches sont munies d'embouts d'entrée des 4 côtés.La filerie est de type rédige, ne doit être raccordée à mi-parcours. Elle relie les différentes sources en une seulelongueur. Elle en est de même pour toute la câblerie.L'appareillage est en monobloc plastique beige, monté à griffes, dans des boites de 60 cm de diamètre.Les bornes des appareillages sont protégées à vis.

3°/ - Réseau enterré :- Le réseau enterré, prévu pour l'alimentation des immeubles, se fera à partir de la boite de coupure REGIE,

par câble armé indépendant pour chaque immeuble en 4x50mm2.Ce câble sera enterré, dans une tranchée d'une profondeur de 80 cm et d'une largeur de 40 cm au moins. Ilsera disposé dans une canalisation en tube PVC, au droit des traversées des allées, des voies carrossables, etdes croisements de tout réseau divers, et toujours sur un lit de sable.Un grillage de signalisation, de même longueur et largeur que la tranchée, sera incorporé au remblai, et à unehauteur de 0,40 m et de préférence de couleur rouge.L'entrepreneur prend les précautions nécessaires, et notamment demande à vérifier les plans des réseauxexistants enterrés, afin de ne point causer des dommages à ceux-ci. Sa responsabilité reste entièrementengagée, le cas échéant, ou des dégâts sont constatés aux éventuels ouvrages souterrains.

4°/ - Disjoncteur :Le Disjoncteur est acheté auprès des services de vente de la REGIE. Il est donc agrée et conforme auxprescriptions locales de distribution électrique, et du type différentiel à 500 MA, calibré à 30A.

Il sera installé dans le même placard que le tableau des coupures.

5°/ - Tableau de coupure et de protection :Ce tableau est un coffret répartiteur qui sera encastré. Il comportant 2 rangées de 12 modules, livré avec railset borniers, boite et porte. L'ensemble est fabriqué en matière moulée.Les coupures de protection sont des coupes circuits différentiels, fixées sur les rails de calibre approprié.L'ensemble des circuits sera conforme à l'étude de répartition du Réseau intérieur établi par le B.E.T.Le principe des circuits sera judicieusement respecté. et chaque pièce, ou local, aura deux circuits entièrementindépendants, dont le premier est un circuit éclairage, et le deuxième un circuit prise de courant.L'ensemble de ces circuits indépendants les uns des autres, arrivent d'abord à leurs coupures respectives,uniques pour chaque circuit.Entre ces coupes circuits, et le disjoncteur REGIE, il est prévu une protection supplémentaire à l'aide d'un blocdifférentiel de capacité calibrée entre 50 et 70 A, Bipolaire,Le coffret de protection, le bloc différentiel et le disjoncteur REGIE, seront installés dans un placard enmenuiserie dont la position et les dimensions sont données sur les plans BET.


6°/ - Les circuits et la Filerie :Au départ de chaque protection, un circuit et un seul, est acheminé pour l'alimentation soit des éclairages, soitdes prises de courants, d'une pièce ou d'un local.Le réseau des circuits des éclairages est composé essentiellement d'une Filerie de 1,5 mm2, celui des prises decourants est de 2,5mm2 ou 4mm2.La Filerie est du type rigide.La Filerie des PC, munie de terre, est de 4mm2 ou de 6 mm2.Cette Filerie est acheminée dans le réseau des tubes oranges, sans interruption aucune du point de départjusqu'à l'arrivée, soit de la protection jusqu'au point éclairage, ou prise de courant.Les points d'éclairage, ou des prises de courant d'un même circuit sont alimentées en série et sans interruptionaucune d'une source à une autre.

7°/ - Les boites d'encastrement :Elles sont en plastique de 60mm de diamètre munies de réservations autocassables pour l'entrée des tubes.Les tubes en arrivant dans ces boites, sont coupés en dépassant d'au moins de 5mm la paroi intérieure de cesboites.L'encastrement de ces boites, tient compte de l'épaisseur ultérieure des enduits des murs.Aussi, elles sont incorporées dans les maçonneries, en dépassant le nu de celles-ci de 25mm à 30mm.Pour les appareillages montés les uns à côtés des autres, il sera prévu des boites d'encastrement jumelables,avec des entrées des quatre côtés latéraux, défonçables, et dont les diamètres sont conforme à ceux des tubesqui les alimentent.ce jumelage sera particulièrement horizontal.

8°/ - Les douilles :Les douilles sont de la meilleure qualité existante sur le marché, en cuivre et à vis. Toutes les arrivées deséclairages au plafond se font dans les boites d'encastrement, exactement de même mise en œuvre que pour lereste des appareillages. Ces boites au plafond seront équipées d'une plaque de dérivation avec sortie de fildéfonçable, de même série que l'ensemble de l'appareillage. En bout des douilles, la longueur des fils est de 80cm.

9°/ - Les appareillages :Les appareillages sont tous d'une même série, en monobloc plastique beige.Le montage dans les boîtes est à griffes. Les bornes sont protégées à vis. Sont concernés, les interrupteurs les“ va et vient ”, les prises de courant, les prises de télévision, les prises téléphoniques, les plaques sortie de fil,et les poussoirs à bascule pour les sonneries, et les minuteries.

- Les interrupteurs sont montés à une hauteur de 1,10m.- Les prises de courant à une hauteur de 45 cm.- Les plafonniers dans l'axe des planchers haut des pièces.- Les prises de courant avec terre de la cuisine sont à 35 cm de la table de travail, et à 65 cm du plancher basfini- Les interrupteurs étanches, avec les bornes protégées à vis.Les prises de courant étanches, sont à volet, munies obligatoirement d'une borne de terre.

10°/ - Lustrerie :Il est prévu, à titre de ce marché, des appliques étanches, en hublots dans les locaux humides.

11°/ - Mise à la terre équipotentielle :Les circuits de la terre équipotentielle sont également indépendants pour chaque pièce humide, en l’occurrencela salle d'eau, les W-C, et les cuisine.Ce circuit sera raccordé aux tubes galvanisés ( eau chaude et froide ) apparents au droit des branchements desappareils sanitaires, et relié à la terre générale existante.La mise à la terre de l'ensemble de l'édifice, est exécutée en reliant l'armature des fondations par une bande encuivre de 28mm2 faisant boucle sur l'ensemble des armatures des chaînages de chaque immeuble, la dite bandesera relié à un piquet galvanisé enterré à profondeur de sol humide, et elle sera par ailleurs reliée aux tableauxde protection des chaque logement. Le test de mesure de cette mise à la terre est effectué lors des réceptions,elle doit obligatoirement répondre aux normes et réglementation en vigueur et aux exigences de la REGIE.


IV PLOMBERIE – APPAREILS SANITAIRES

1°/ - Textes spéciaux :- L'entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS ainsi que toutesles exigences de la REGIE.- L'entrepreneur a l'obligation de faire approuver par la REGIE les plans d'implantation des nourrices ainsi quele réseau de raccordement des immeubles.- Il doit se soumettre entre autre :- DTU 61.- Le code des conditions minimales d'exécution de plomberie et des installations sanitaires urbaines (P.41. 204et P41 204 ).

N.F P.41-205 Abaque pour le calcul es conduites d'eau extrait de NFP 41 -201, mai 1942DTU P.416211DTU P.41-214NF T.54-085 Tubes en polyéthylène réticulé pour conduite de liquides avec pressionNF P.43-001 Robinetterie de bâtiment

2°/ - Objet et Dispositions générales :

La prestation du sous-lot " Plomberie - Sanitaire " exige de L'entrepreneur de prendre toutes les dispositionsconformes aux règles de l’art régissant sa profession et entre autre :

L'approbation, et la fourniture des échantillons de chaque matériau utilisé.La fourniture, les incorporations nécessaires aux dallages, aux maçonneries et le montage jusqu'à la mise enservice de l'ensemble des installations de plomberie et des appareils sanitaires.La protection, le gardiennage de ces ouvrages jusqu'à la réception, et la mise à l'épreuve de ceux-ci.Le branchement au réseau existant, d'assainissement et d'eau potable.

3°/ - Réseau d’évacuation :

Le réseau Evacuation est prévu en PVC.l'installation et les diamètres des tubes sont conformes aux indications du B.E.T.Les raccords et les colles utilisés sont soumis à l'approbation du B.E.T avant la mise en œuvre.Au droit, de la gaine de ventilation, la chute " PVC " de la pluviale, est munie d'une ventilation statique primaire.Des fourreaux, en fer galvanisé, de sections légèrement supérieures à celles des tubes PVC, seront installés àchaque traversée des cloisons.Le réseau d'évacuation est testé à l'étanchéité, lors de la mise à l'eau des terrasses ou raccordement desappareils sanitaires, dans son branchement au réseau d'assainissement, pendant au moins 24 heures avant toutcalfeutrement des saignées, afin de déceler, à vue toute éventuelle fuite, ou tout défaut des pentes.

4°/ - Réseau d'alimentation Eau chaude - Eau froide :

Ce réseau est exécuté en rétube ; dont les parcours et les sections sont conformes aux plans du B.E.T.Ce réseau sera encastré, et ne comporte des accessoires en cuivre.Les collecteurs en cuivre suivant le nombre de départ seront logés dans des placards en pvc encastréesToute sortie des murs et munie de rosaces " Inox ", dont la mise en œuvre est en contact avec le nu desrevêtements.L'ensemble du réseau est mis sous pression, avec un manomètre placé au bout du réseau pendant au moins 36heures. La pression de cette mise à l'épreuve doit être de 16 bars à 135°C. Ce test est effectué avant toutcalfeutrement des saignées.Des fourreaux, en PVC, de sections légèrement supérieures à celles des gaines rétubes, seront installés àchaque traversée des cloisons.

5°/ - Les appareils sanitaires :- Ils sont du modèle standard, La couleur est choisie par le BET, et approuvée par le maître de l'ouvrage.

6°/ - La Robinetterie :- Les salles d'eau, et la cuisine sont munies de vannes d'arrêt indépendantes.Les mélangeurs sont de modèle " Standard " couramment utilisé dans le marché,Les paumelles et mélangeurs de douche seront de type standard suivant inductions CPS. Deux crochets de têtede douche seront vissées au mur, Tous les accessoires seront galvanisées ou inox, aux hauteurs indiquées par leBET.


V PEINTURE - VITRERIE

1°/ - Textes Spéciaux :

-L’entrepreneur se doit de respecter l'ensemble des prescriptions citées dans ce présent CPS.- Il doit se soumettre, entre autre aux :. Prescriptions du DGA Article 173 et 176.. D.T.U. n° 39.1, 39.4, 81.2 et 59.. NF T 30 O15. Essai de résistance à l'abrasion des peintures.. NF T 32 001 Huile de lin brute.

2°/ - Objet et dispositions générales :La prestation du sous-lot " Peinture ", exige de L'entrepreneur de prendre toutes les dispositions conformes auxrègles de L’art, régissant sa profession et entre autre, il devra à titre du présent CPS. :L'exécution d'échantillons, dans les termes du descriptif, y compris la préparation des supports, et des couchesd'enduit.La préparation des témoins, au droit choisi par Le BET, afin d'arrêter des prototypes, entre les teintes des murs,des menuiseries, des chambranles et des grilles de protection.L'approbation de chaque phase de préparation des supports, y compris l'époussetage, le brossage, ledécalaminage, les rebouchages, les différentes couches d'enduit, et chaque couche de peinture.La mise en place, et le repli de tout échafaudage, nécessaire à ses interventions.L'approvisionnement de tout matériel, et tout matériau permettant d'accomplir cette intervention dans demeilleures conditions.- La protection, et le gardiennage, de ses stocks et de ses ouvrages exécutés, jusqu'à la réception par le maîtrede l'ouvrage.- La protection des autres ouvrages, tels que l'appareillage sanitaire, électrique, les quincailleries, les douilles,les siphons de sol, les carrelages, les plinthes,..... etc.- Le nettoyage, propre, et avec les produits et les matériaux adéquats, aussi bien à l'extérieur qu'à a l'intérieurdu bâtiment, à la satisfaction du maître de l'œuvre.

3°/ - Peinture sur métal :Préparation des supportsAfin de débarrasser les supports métalliques de toute rouille ou calamine, il est procédé au meulage, grattage etponçage, ou au mieux par sablage des supports.La mise en peinture doit suivre immédiatement après la préparation du support, avant que de nouvellespellicules de rouille ne commencent à se développer.

FinitionLa protection anticorrosion est faite par l'application de 2 couches antirouille spéciale, avec un intervalle d'aumoins de 24 heures36 heures après cette deuxième couche de protection, on procède à l'application d'une couche d'accrochage,La couche de finition est exécutée 36 heures après l'application d'une couche de "GLYKID ", ou équivalent.

4°/ - Peinture sur enduit de plâtrePréparation des supportsÉgrenée et époussetée soigneusement. La flèche maximale admissible est de l'ordre de 5 mm sous règle de 3mètres. La période de séchage du plâtre doit être d'un mois, avant le commencement de tout traitement.

FinitionEn première phase, l'entreprise procède à un rebouchage et un ratissage à l'enduit , suivi d'un égrenage aupapier abrasif fin et d'un époussetage.- La finition est exécutée par l'application de deux couches de laque, à 24 heures d'intervalle. Seule la

première couche est diluée dans les proportions données par le fabriquant.

5°/ - Peinture sur enduit de ciment intérieur :

Préparation des supportsOn élimine d'abord toutes les parties non adhérentes ou pulvérulentes par égrenage et brossage

énergique.- On procède à un ratissage à l'enduit, après avoir repris les irrégularités des surfaces par desrebouchage au même enduit. Cette couche d'enduit doit être égrené au papier abrasif fin et époussetée.Au casou le résultat n'est pas satisfaisant, on procède à une deuxième couche d'enduit, dans les mêmes modalitésd'application que la 1ère couche.

Finition1) 2 Types de finition sont prévus, et dans les 2 cas, on procédera à l'application de 2 couches, à l'intervalled'au moins de 24 heures.1) Une finition au type Emulsion.2) Une finition glycérophtalique, pour les endroits dont le lavage fréquent est envisagé ( cuisine, salle d'eau,etc. ).


6°/ - Peinture sur enduit extérieure "façade" :Préparation des supportsL'entrepreneur procède en première phase à un brossage énergique afin d'éliminer les particules nonadhérentes et pulvérulentes.En deuxième phase, il est procédé à l'application d'une couche d'impression fixatrice. Celle-ci doit avoir lacapacité, d'homogénéiser la porosité des surfaces, et de former une pellicule empêchant la migration des selssolubles en surface.FinitionEn finition l'entreprise procède à l'application de 2 couches de peintures à Emulsions, dont seule la première estdiluée à 5%, à l'intervalle de séchage réglementaire, et dont la teinte sera conforme à celle de la ville decasablanca.

7°/ Peinture sur enduit de ciment intérieur :Préparation des supportsOn élimine d'abord toutes les parties non adhérentes ou pulvérulentes par égrenage et brossageénergique.- On procède à un ratissage à l'enduit, après avoir repris les irrégularités des surfaces par desrebouchage au même enduit. Cette couche d'enduit doit être égrené au papier abrasif fin et époussetée.Au cas ou le résultat n'est pas satisfaisant, on procède à une deuxième couche d'enduit, dans les mêmesmodalités d'application que la 1ère couche.Finition2 Types de finition sont prévus, et dans les 2 cas, on procédera à l'application de 2 couches, à l'intervalle d'aumoins de 24 heures.1) Une finition au type EmulsionUne finition glycérophtalique,pour les endroits dont le lavage fréquent est envisagé (cuisine, salle d'eau, etc. ).

8°/ - Peinture sur menuiserie Extérieure :Préparation des supportsLes menuiseries étant livrées, déjà traitées à l'huile de lin, il est procédé à un ponçage soigneux au papier fin.Une première couche d'accrochage et d'adhérence est alors appliquée, (après le rebouchage desjointures).diluée conformément aux consignes du fabriquant. Après séchage de 36 heures, un égrenagesoigneux est alors exécuté.Finition.- L'entreprise exécute une deuxième couche d'adhérence, toujours diluée conformément aux consignes dufabriquant.- Après 36 heures de séchage, une dernière couche de finition satinée est appliquée,

9°/ - Peinture sur menuiserie Intérieure :Préparation des supportsL'entreprise procède dans les étapes suivantes :

1) - Ponçage soigneux du bois2) - Application d'une couche d'adhérence,3) - Egrenage et ratissage au couteau à l'enduit4) - Deuxième égrenage et Epoussetage.FinitionIl est prévu une finition en vernis. L'entreprise procède à l'application de 2 couches, avec égrenage après lapremière.Ce vernis doit avoir des qualités fongicides, des qualités d'adhérence, et de souplesse vis-à-vis des variationsvolumétriques des bois,

10°/ - Vitrerie :- Les verres utilisés sont d'épaisseur variant de 3 mm à 6mm, en planilux clair, martelées ou décoratif.- La tolérance admissible entre dimension des vitres et dimensions entre feuillures, est de l'ordre de 2 mm.- Les vitres sont posées entre deux lames de mastic, soigneusement jointées, avant mise en place desparcloses.- Le mastic à l'huile de lin, doit être de récente fabrication et de meilleure qualité.- Les vitres sont présentées à la réception en parfaite état de propreté.- Tout dégât causé aux vitres, avant la réception provisoire, reste à la charge de l'entreprise.


CHAPITRE III

DESCRIPTIF DES TRAVAUX


I - GROS OEUVRE

Les ouvrages exécutés conformément aux données ci-après seront livrés complètementéquipés et en parfait état de fonctionnement.

Les ouvrages exécutés conformément aux données ci-après seront livrés complètement équipés eten parfait état de fonctionnement.

A - DEMOLITION :

Généralité : L’entrepreneur est invité à se rendre personnellement sur place pour apprécier à sonpoint de vue et sous sa seule responsabilité, le volume, la nature et la difficulté des travaux dedémolition et dépose, des travaux de réhabilitation et toutes les difficultés d’exécution en maind’œuvre ou en matériel qu’il pourrait rencontrer.

Prix N° 1 : DEMOLITION DES CLOISONS EN TOUT GENRE :Le prix comprends la démolition des cloisons et tout élément maçonné en tout genre quelque soit leur nature,leur épaisseur, leur hauteur suivant indications et prescriptions des plans du BET et approbation des maîtresd’œuvre, y compris le nettoyage et le nivelage des sols, l’évacuation des gravats à la décharge publique.

Ouvrage payé au mètre carré.

Prix N° 2 : DEMOLITION PAILLASSE EN BETON ARME :Le prix de règlement rémunère les prestations suivantes :a)- Démolition de l’ossature en béton arme :Démolition d’acrotère en béton armé de toutes natures en élévation, et l’évacuation des gravois aux déchargespubliques.b)- Transport des gravois à la décharge publique:L’entreprise doit évacuer et transporter les gravois résultant de la démolition à la décharge publique au fur et àmesure des démolitions.Cette liste n’est pas limitative, l’entrepreneur doit se conformer aux instructions du maître d’ouvrage.Ce prix comprend toutes sujétions de fourniture, mise en œuvre et exécution.


Prix N° 3 : DEMOLITION ET DECAPAGE DES SOLS ET MURS EN GRANITO POLI , GRAVILLONS LAVES ,MIGNONNETTE LAVES OU CARREAUX EN FAIENCE :

Le prix comprend la démolition et le décapage de tout sol et murs en granito poli ou en gravillons lavés,carreaux de faïence dégradé ou jugé vétuste, suivant indications et prescriptions des plans du BET etapprobation des maîtres d’œuvre. Le décapage se fera jusqu’à la mise à nu de la dalle BA, y compris lenettoyage et l’évacuation des gravats à la décharge publique. La démolition sera exécutée soit au burin, soit aumarteau pneumatique ou autre engin.


Prix N° 4 : DEPOSE DE CADRES ET MENUISERIES :Le prix comprends la dépose des cadres et menuiseries en bois ou métalliques, suivant indications etprescriptions du BET et approbation des maîtres d’œuvre, y compris nettoyage, enlèvement et l’évacuation detous déchets et gravats à la décharge publique. Les appareils et matériaux récupérables resteront la propriété età la charge de l’Administration.

Ouvrage payé à l’Unité.

Prix N° 5 : DEPOSE DES APPAREILS SANITAIRES :et Le prix comprends la dépose soigneuse de tous appareils sanitaires suivant indications et prescriptions duBET et approbation des maîtres d’œuvre, y compris nettoyage, enlèvement et l’évacuation de tous déchets etgravats à la décharge publique. Les appareils et matériaux récupérables resteront la propriété et à la charge del’Administration.


Prix N° 6 : DEPOSE DES TUYAUTERIES ET CANALISATIONS :Le prix comprends la dépose de tuyauteries et canalisations de tous diamètres et de tous genres jusqu’auréseau d’assainissement et d’évacuation des Eaux Pluviales - Suivant indications et prescriptions du BET. Cesdernières ne seront pas récupérables après enlèvement. Y compris le nettoyage, l’évacuation et enlèvement destuyauteries et matériels, l’évacuation des gravats à la décharge publique, rebouchage des trous et saignées. Lesappareils et matériaux récupérables resteront la propriété et à la charge de l’Administration.

Ouvrage payé à l’ensemble.


Prix N° 7 : DEPOSE D'ENSEIGNE BILINGUE :Le prix comprends la dépose d’enseigne bilingue . Ces dernières ne seront pas récupérables après enlèvement.Y compris le nettoyage, l’évacuation et enlèvement des appareils électriques, l’évacuation des gravats à ladécharge publique, rebouchage des trous et saignées. Les appareils et matériaux récupérables resteront lapropriété et à la charge de l’Administration


Prix N° 8 : DEPOSE DES APPAREILS ELECTRIQUES:Le prix comprend la dépose des appareils électriques. Ces dernières ne seront pas récupérables aprèsenlèvement. Y compris le nettoyage, l’évacuation et enlèvement des appareils électriques, l’évacuation desgravats à la décharge publique, rebouchage des trous et saignées. Les appareils et matériaux récupérablesresteront la propriété et à la charge de l’Ad ministration.


Prix N° 9 : DEPOSE ET REPOSE DES APPAREILS SANITAIRES WC ET LAVABOS :Le prix comprend la dépose et la repose des appareils sanitaires (wc à la turqe, wc à l’anglaise, lavabos …), Ycompris rebouchage des trous et le nettoyage et réfection des parties endommagées.


B - ASSAINISSEMENT

Prix N° 10 : CURAGE ET NETTOYAGE DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT EXISTANT :L’entrepreneur doit procéder au curage, nettoyage du réseau d’assainissement existant (regards, buses etc...).Ce prix comprends les terrassements et tranchées nécessaires jusqu’à la zone qui présente des problèmes pourdéceler leurs origines et procéder à la dépose, jusqu’au remplacement et à la pose des buses de diamètresappropriés, du remplacement oui de la réfection des regards et tampons démolis. Y compris évacuation desdéchets et gravats à la décharge publique et toutes sujétions, sana aucune plus value aucune pour tous travauxsupplémentaires nécessaires au curage, nettoyage et remise en état et en fonctionnement du réseaud’assainissement existant

Ouvrage payé à l’ensemble.

Prix N° 11 : BUSES EN PVC D'ASSAINISSEMENT Ø 200 :Y compris terrassements dans tout terrain et toute profondeur. Les buses en PVC seront posées sur un lit desable d’une épaisseur de 10 cm minimum. Elles seront raccordées sur le pourtour au mortier riche, cales depatins de ciment, essais d’étanchéité et réception par le BET préalablement à tout travail de remblais. Latranchée sera remblayée de la façon suivante: la première partie du remblais sera exécutée jusqu’à 0,20 m audessus de la buse avec des terres triées ne comprenant aucun élément dur, mise en place du remblais parcouches de 0,20 cm damées et arrosées pour éviter un entassement et obtenir 95% de la densité « optimumprocler ». Exécution suivant plans côtés de départ et pente scrupuleusement respectées.

Ouvrage payé au mètre linéaire.

Prix N° 12 : BUSES EN PVC D'ASSAINISSEMENT Ø 300:Y compris terrassements dans tout terrain et toute profondeur. Les buses en PVC seront posées sur un lit desable d’une épaisseur de 10 cm minimum. Elles seront raccordées sur le pourtour au mortier riche, cales depatins de ciment, essais d’étanchéité et réception par le BET préalablement à tout travail de remblais. Latranchée sera remblayée de la façon suivante: la première partie du remblais sera exécutée jusqu’à 0,20 m audessus de la buse avec des terres triées ne comprenant aucun élément dur, mise en place du remblais parcouches de 0,20 cm damées et arrosées pour éviter un entassement et obtenir 95% de la densité « optimumprocler ». Exécution suivant plans côtés de départ et pente scrupuleusement respectées.


Prix N° 13 : REGARD TYPE VISITABLE POUR EVACUATION de 60 x 60 :Exécuté en béton dosé à 350kg/m3 suivant plan de détail, moulé sur place .Y compris les terrassements bétonde propreté, raccordement entre parois de 0,10 cm minimum; Tampon en béton n°4 armé.

Ouvrage payé à l’unité.

Prix N° 14 : REGARD NON VISITABLE de 40 x 40 :Exécuté en béton dosé à 350kg/m3 , parois d’épaisseur 0,10 m sur un radier de 0,20 m d’épaisseur y comprisbéton de propreté suivant plans de détail, de profondeur variable suivant le terrain naturel et la pente àrespecter .Y compris les terrassements, béton de propreté, raccordement aux canalisations, façon de cuvette, enduits deparoi de 0,10 et 0,15; Tampon avec double cornière en béton muni d’un anneau de levage.Le cadre extérieur comportera des pattes de scellement pour fixation.



C - TRAVAUX EN ELEVATION

NOTA : Il est rappelé à l’entreprise que les percements ou saignées dans la structure BA et les cloisons sontrigoureusement interdits et que toutes les réservations pour les lots secondaires doivent être faites au préalableavant coulage du béton et réalisation des cloisons . Les réservations pour tous conduits, gaines etc. dans lesdifférentes dalles hautes doivent être prévues suivant plans de détail du BET et avant coulage desdites dalles.

Prix N° 15 : BETON ARME POUR STRUCTURES EN ELEVATION :Exécuté en béton dosé à 350kg/m3, vibré ou prévibré, exécuté conformément aux plans de détail du BET. Pourtous éléments en béton armé en élévation (poteaux, poutres, voiles, claustras…etc. (non inclut raidisseurs etlinteaux pour encadrement baies qui seront payées dans le prix de double cloisons)).Y compris les coffrages, recoupement de balèvres, réserves de larmier, trous et trémies, fourreaux pour tousles lots secondaires et de tous les engravures, suivant façades, coupes et détails du BET. A toute hauteur sansplus-value pour les éléments circulaires ou décoratifs.

Ouvrage payé au mètre cube.

NOTA : Les huiles de décoffrage sont à soumettre au maître d’ouvrage pour approbation

Prix N° 16 : APPUIS DE BAIES PLATS OU INCLINES EN BETON ARME :Les appuis de baies plats ou inclinés seront exécutés en béton dosé à 350kg/m3, légèrement armé et suivantles plans et détails du BET. Le prix comprend façon de pente, Coffrage, Décoffrage, réserve de larmier, acierpour toutes largeurs etc. ...suivant les détails, façades et coupes du BET. Y compris toutes sujétions.


Prix N° 17 : SCELLEMENT D'ARMATURE POUR POUTRES :Scellement d’armature pour poutres, acier pour toutes largeurs etc. ...suivant les détails, façades et coupes duBET.


Prix N° 18 : ARMATURE POUR BETON ARME EN ELEVATION :Le ferraillage haut limite élastique sera exécuté conformément aux plans B.A. L‘entrepreneur devra fournir lapose, la façon des aciers de montage, les cales en ciment pour les poutres et poteaux ( à enfiler sur les cadres,prévoir une cale par KG d’acier environ en moyenne), les cales cubiques 2.5 x 2.5 x 2.5 seront pour lesarmatures, les cales spéciales seront proposés pour les voiles minces.Le poids des aciers pris en compte résulte du métré théorique selon les plans exécution établis par le BET,compte tenu également des recouvrements, chapeaux, crochets etc... Aucune majoration ne sera accordée pourles chutes de fil de ligatures, tolérance de laminage etc. ...Le prix comprend toutes sujétions à prévoir.

Ouvrage payé au kilogramme.

D - MACONNERIE EN ELEVATION:

Prix N° 19 : CLOISONS EN BRIQUES CERAMIQUES CREUSES DE 6 T :Les cloisons en briques céramiques creuses seront hourdies au mortier de ciment n°2, épaisseur suivant lesplans de BET. Les joints seront soigneusement croisés, les briques seront arrosées avant la pose. Le prixcomprends tous vides et ouvrages divers déduits , tête de cloison éxécutée en briques creuses céramiques de 6trous, hourdies au mortier de ciment n°2, y compris sujétions de harpage.


Prix N° 20 : MACONNERIE EN AGGLOS CREUX DE 0,20 cm :Maçonneries en agglos creux de 0,20 seront hourdis au mortier de ciment n°2.Les joints seront soigneusement croisés, les joints verticaux passeront par le milieu de l’agglo inférieur.Les agglos seront arrosées avant la pose.Les arases seront réglées à joints croisés et auront une épaisseur de 1,5 cm; Les joints verticaux auront uneépaisseur de 1,5 cm et seront refoulés en montant, l’aplomb des parements aura une tolérance de 1 cm / m .La résistance moyenne à l'écrasement supérieure à 40 Kgs /cm²Le prix comprend toutes sujétions de pose et de fournitures


E - ENDUITS

GENERALITES: Par temps sec, les enduits seront arrosé durant le séchage. Au raccordement entre lesmaçonneries, enduits et béton, il sera placé sous l’enduit, une bande de grillage galvanisée de 0,25 de largeurtenue par des cavaliers galvanisées, y compris arêtes métalliques en tôles galvanisées, déployées sur unehauteur de 2,00 m . La première couche devra être réceptionnée par le BET avant exécution de la secondecouche. A exécuter conformément au DTU 26.1


Prix N° 21 : DECAPAGE DES ENDUITS CIMENTS:Le prix comprend le décapage de tout enduit fissuré, dégradé ou jugé vétuste. Le décapage se fera jusqu’à lamise à nu de la maçonnerie, y compris nettoyage et l’évacuation des gravats à la décharge publique. Y comprisgrillage galvanisé à la jonction des briques et béton et toutes sujétions, sans plus-value pour petites parties oufaibles largeurs, déblai et évacuations des gravats à la décharge publique et à la charge de l’entrepreneur. Aexécuter conformément au DTU 26.1


Prix N° 22 : REPRISE ET TRAITEMENT DES FISSURES sur mur extérieurs et intérieurs :La reprise et le traitement des fissures se fera de la manière suivante :

- refoulement des parties de murs atteintes jusqu’à la mise à nue de la maçonnerie sur une bande de 0,50 cmde largeur,- Fourniture et pose d’armature de consolidation en T6 de 0,20 m de longueur , espacement tous les 0, 25 cmsoigneusement scellé au mortier gras- Rechargement éventuel et colmatage soigné des fissures en coulis de ciment- Application d’un enduit grillagé ( grillage galvanisé de 0, 40 m de largeur , maille de 20 x 20 mm) au mortierde ciment dosé à 350 kg de ciment CPJ 35 avec incorporation en respectant le dosage prévu par le fabriquant, y compris dressage, talochage et raccords soignés avec les enduits encadrants de façon à obtenir unesurface bien unie.

Y compris grillage galvanisé à la jonction des briques et béton, Baguettes d’angles et toutes sujétions, sansplus-value pour petites parties ou faibles largeurs, déblai et évacuations des gravats à la décharge publique et àla charge de l’entrepreneur.A exécuter conformément au DTU 26.1 .


Prix N° 23 : ENDUIT INTERIEUR AU MORTIER BATARD :Sur murs et plafonds, il sera de type lisse suivant le choix de BET, d’une épaisseur totale finie de 1,5 cm et seraexécuté en trois couches de la manière suivante :a) Imbibition complète du support et passage d’une barbotine liquide afin d’améliorer l’accrochage.b) Exécution d’une couche d’enduit exécutée en un ou plusieurs passages d’épaisseur ne dépassant 0,01 aumortier n°1.c) Exécution d’une couche de finition passée au bouclier dite fine de 0,05 d’épaisseur au mortier n°5. Le toutparfaitement dressé.A exécuter conformément au DTU 26.1. Le prix comprends Arêtes, cueillies, larmiers, grillage galvanisé à lajonction des briques et béton, Baguettes d’angles et toutes sujétions, sans plus-value pour petites parties oufaibles largeurs.


H - DIVERS

Généralités :Les prix de règlement du chapitre Divers comprennent décapage, nettoyage évacuation, la fourniture et la pose,la mise en œuvre, la préfabrication de certains ouvrages avant pose.Les prix s’entendent pour une parfaite finition de l’ensemble conformément aux règles de l’art et payés dans lesconditions ci-après :

Prix N° 24 : RENFORMIS DES PLACARDS :Ce prix comprend la mise en œuvre et la fourniture de béton maigre dosé à 150 kg par m3 du béton,d’épaisseur 0.15 cm à l’intérieur du placard, toutes sujétions de coffrage comprises.


Prix N° 25 : DALLETTE EN BETON POUR PAILLASSE :Exécutées en béton dosé à 350kg/m3 de 0.07 m d’épaisseur armé d’un quadrillage en acier diamètre 6espacement de 0.12 m les dalettes comprenant exécutés en béton maigre, y compris coffrage, décoffrageferraillage, chape au mortier gras soigneusement lissée.



II - REVETEMENTS - PLATRERIE

Les marques citées dans le présent marché sont données à titre de référence. L'Entrepreneur peut proposerdes marques équivalentes.

Les revêtements des sols et murs devront répondre aux prescriptions fixées par les normes en vigueur,et notamment pour les tolérances admises : + 1 millimètre de flèche sur une longueur de 2 mètres.

Aucune plus-value ne sera accordée pour finition autour des éléments en béton, métalliques ou autresmatériaux faisant saillie du sol (potelets, supports de garde-corps, pièces d'ancrages d'éléments dechauffage, de climatisation ou d'électricité ect

L'Entrepreneur devra s'assurer de ce que la planimétrie du sol soit parfaite et que les manutentions destampons soient aisées.

Durant toute la durée des travaux, l'Entrepreneur assurera la parfaite protection des revêtements. Cetteprotection sera réalisée au moyen de couche de sable de sciure de bois ou d'une barbotine de plâtre.

L'Entrepreneur sera tenu pour seul responsable des dégradations qui pourraient survenir à ses ouvrages,et devra reprendre à ses frais, toutes parties d'ouvrages dégradées.

Les prix unitaires comprennent toutes les sujetions de fourniture, pose, main d'oeuvre, coupes, façonsdiverses, percements, scellements, accessoires, et mise en oeuvre.L'Entrepreneur sera tenu responsable pour toutes dégradations qu'il aura causées aux appareils sanitaires ouaux canalisations d'eau ou d'électricité. Il devra signaler en temps voulu aux autres corps d'état toutes lesdégradations qu'il aura causées ou constatées.

Prix N° 26 : REVETEMENT DE SOL EN GRANITO POLI BLANC Y/C PLINTHE :Granito poli blanc exécuté en gravettes de marbre blanc concassé et coulé au ciment blanc suivantprescriptions du C.P.T suivant plans et indications et aux endroits indiqués par le maître de l’œuvre. Le granitodevra répondre aux prescriptions de l’article 130 du DGA et les ouvrages seront réalisés conformément au DTU52,Y compris plinthes droites ou rampantes en granito poli blanc de 0,10 m de hauteur qui seront exécutées etposées suivant les mêmes spécifications et sujétions que pour les revêtements en granito poli blanc.Le prix comprendra la fourniture et toutes sujétions de mise en ouvre tel que la forme d’une épaisseurminimum de 0,05 m, le granito d’une épaisseur minimum de 0, 015 m, les baguettes en plastic couleur au choixde le BET, le coulage, masticage, démastiquage, joints , ponçage, lustrage, etc... Les joints en baguetteplastique de 15 mm suivant le choix de le BET, seront posées suivants plans de détail. L’entrepreneur devraprésenter un échantillon des grains et de marbre avant tout commencement de travaux.

N.B : avant tout pose ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons à approuver par le BET et lemaitre d’ouvrage.


Prix N° 27 : REVETEMENT SUR PAILLASSE EN CARREAUX DE FAIENCE Y/COMPRIS RETOMBE:Echantillons à soumettre pour approbation à lla maitre d’ouvrage avant tout commencement de travaux.Revêtement en carreaux de faïence blanche pour paillasse ou de couleur de premier au choix de maitred’ouvrage. Ces carreaux seront posés, suivant calepinage et plans de détail de le BET au mortier de ciment àreflux sur crépis d’adossement en mortier avec gros sable, joints filants ou rompus à la verticale et horizontale,garnis au ciment blanc après la pose. Nettoyage des carreaux au fur et à mesure de la pose. Ces ouvragescomprendront toutes les pièces particulières ( bords arrondis sur une ou plusieurs arêtes), coupes, passages decanalisations, réservations, interrupteurs, prises, raccordements etc. ...

N.B : avant tout pose ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons à approuver par le BET et lemaitre d’ouvrage.


REVETEMENTS EN CARREAUX :Nota : avant de passer les commandes, l'Entreprise est tenue de vérifier la qualité des supports et des

scellements avant de commencer les travaux. Elle sera responsable de toutes les dégradations qu'elle pourracauser et en particulier en ce qui concerne l'étanchéité des sols des salles d'eau et des offices. L'Entrepreneurdevra présenter un certain nombre d'échantillons pour permettre à le BET de faire le choix nécessaire sur lescouleurs et la qualité (1er choix).

Ces ouvrages comprennent :1) L'exécution d'une sous-couche de mortier M1 du tableau des dosages, qui sera dressée à la règle d'uneépaisseur suffisante pour la mise à niveau (épaisseur minimum = 5 cm pour le sol ; 1 cm pour le mur). Sasurface étant rendue rugueuse par des stries2) La fourniture et la pose de carreaux du premier choix à joints fins (1 mm) filants ou croisés au moyen deciment colle. Tous les carreaux seront du 1er choix.3) La fourniture et la pose de baguettes en plastic renforcé au droit des arêtes horizontales, verticales, inclinéeset courbes.


4) Les prix comprennent les retombées, les plinthes et les couronnements de même type que le revêtement.Les joints seront ensuite coulés au ciment blanc ou au ciment teinté avant la prise du mortier suivant

les indications de BET. Echantillons à soumettre à l'approbation de BET.

Prix N° 28 : REVETEMENT MURAL EN CARREAUX DE FAIENCE :Echantillons à soumettre pour approbation à lla maitre d’ouvrage avant tout commencement de travaux.Revêtement en carreaux de faïence blanche ou de couleur de premier choix. Ces carreaux seront posés, suivantcalepinage et plans de détail de le BET au mortier de ciment à reflux sur crépis d’adossement en mortier avecgros sable, joints filants ou rompus à la verticale, garnis au ciment blanc après la pose. Nettoyage des carreauxau fur et à mesure de la pose . Ces ouvrages comprendront toutes les pièces particulières ( bords arrondis surune ou plusieurs arêtes), coupes, passages de canalisations, réservations, interrupteurs, prises, raccordementsetc. ...N.B : avant tout pose ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons à approuver par le BET et lemaitre d’ouvrage.


PLATRERIE :

Prix N° 29 : FAUX PLAFONDE EN STAFF LISSE Y COMPRIS JOINT CREUX :Faux plafond en plaques de STAFF blanc de 18mm d’épaisseur, composées de 2 couches de plâtre à mouleravec inter position d’une couche de filasse ou de fiche de bois, plaques préfabriquées lissées en atelier.Accessoires nécessaires à la fabrication, fil de fer taquet, tringles en bois…etc. Pose par scellement polochondirectement sur le mur de béton brut, compte tenu le cas échéant de picage nécessaire à une bonne adhérence.Calfeutrement de finition au plâtre fin, blanc fini entre plaque parfaitement invisible. La pose comprendégalement toutes arrêtes, cueillis, bords moulés, joint périphérique, ainsi que les entailles à jours, découpe pourluminaires, soufflage, reprise d’air ou cache rideaux…..etc.L’ensemble devra être réalise suivant le plan du maître d’œuvre.Le prix comprend les coupes, les sous pentes, les réservations pour luminaires, le lissage pour enduit plâtre, lesbaguettes de finition, l’échafaudage de toutes sujétions.avec des baguettes en plâtre saillantes ou en retrait, posées en damier de 60x60 afin de suspendre les caissonsluminaires de 60x60

Ouvrage payé au mètre carré pour fourniture et pose y compris toutes sujétions de fourniture et pose.N.B : avant tout pose ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons à approuver par le BET.



III - PLOMBERIE - SANITAIRE

GENERALITES :Les ouvrages à réaliser comprennent le transport, la fourniture, la pose, le raccordement des appareillages, lamise en œuvre, la mise en ordre de marche de l’ensemble des installations des bâtiments y compris toutessujétions et contraintes fonctionnelles.

A - ALIMENTATION :

Prix N° 30 : TUYAUTERIE EN PPR DIAMETRE INTERIEUR 20/25 mm:Fourniture et pose de canalisations en PPR Ø 20/25 apparent y compris coudes, tés, raccords mixtes et toutaccessoire nécessaire, toutes fournitures et sujétions.


B – EVACUATION

Prix N° 31 : DESCENTES EN PVC Ø 125 :Fourniture et pose de tuyauterie en P.V.C. d'épaisseur 3,2 mm pour évacuation des eaux pluviales.Les assemblages entre canalisations se fera au moyen d'une colle spéciale à faire agréer par la Maîtrised'Œuvre.Les fixations se feront au moyen de colliers en acier galvanisé à chaud à double serrage avec bagues anti-vibratiles.L'Entreprise devra prévoir les manchons de dilatation ainsi que les points fixés sur colliers conformément auxrègles et normes de pose en vigueur.Le mode de métré se fera au mètre linéaire fourni et posé ; y compris toutes les pièces de raccordements,bouchons de dégorgements, tés, coudes, colliers, manchons de dilatation, fixations, percements, scellements ettoutes sujétions de fourniture,


C - APPAREILS SANITAIRES

NOTA BENE :Les étiquettes précisant le choix et la marque du matériel doivent rester apparentes pendant la durée des

travaux et du chantier . Elles seront retirés et le matériel nettoyé en fin de chantier après réception provisoirepar l’entrepreneur du présent lot et sans plus value.

N.B : Avant tout pose des appareille sanitaire ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons àapprouver par le BET et le maitre d’ouvrage.

Prix N° 32 : EVIER EN INOX A DEUX BACS :L’ensemble en Inox 1er choix comprend :- 1 métigeur à bec orientable,- 1 bonde à bouchon caoutchouc, 1 chaînette trop plein et 1 grille inox- 1 ensemble de vidange en PVC ( siphon et raccords)- rosaces, tube de cuivre avec raccords mixtes, robinets d’arrêts,.Y compris tous raccords d’alimentations et d’évacuations (ainsi que tous buses en PVC pour raccordementjusqu’au regard le plus proche) et toutes sujétions de pose et fourniture.



IV - ELECTRICITE – LUSTRERIES

NOTA : L’exécution des travaux du présent lot comprends toute la fourniture, pose, scellement et raccordement,afin de livrer les installations en parfait état de fonctionnement, conformes aux règles de l’art et suivant les

prescriptions techniques

Prix N° 33 : CABLE ARME 4 X 10 MM² :La distribution du tableau général du B. T en différents tableaux secondaires avec disjoncteur se fera par câbleU 1000 RO2V posé sur un chemin de câble ou colliers de serrage ou enterrés sous buses de ciment


Prix N° 34 : REVISION RESEAU D'ELECTRICITE Y/C TABLEU ET CÂBLE :La vérification et le contrôle de l’ensemble d’installation électrique y compris tablaeux TGBT et secondaires, leremplacement du câblage défectueux conforme à l’existant, la vérification de l’ensemble des tableauxélectriques et le remplacement des équipements défectueux conforme à la recommandation du BET etconformément à la règle de l’art y compris toutes sujétions de pose et de fournitures.

Ouvrage payé à l’Ensemble

Prix N° 35 : TABLEAUX DE PROTECTION :En plexiglas, suivant les règles de l'art y compris coupe-circuit disjoncteurs à cartouches et toutes sujétions defourniture et de pose. Le tout réalisé suivant l'étude technique (schemas unifilaires...), suivant généralités etsuivant normes en vigueur. Aucune plus-value ne sera accordée à ce prix. Compris toutes sujetions defourniture, pose et raccordements.


Prix N° 36 : FOYERS LUMINEUX SUR SIMPLE ALLUMAGE :Foyers lumineux pour éclairage extérieur et intérieur depuis les tableaux disjoncteurs comprenant lesconducteurs en câbles U 500 V de 1,5 mm² pour l’éclairage intérieur et de 2,5 mm² pour l’éclairage extérieur;les interrupteurs encastrés dans les murs et cloisons dans des boîtes d’encastrement diamètre60 mm² et de profondeur 40 mm de et le cas échéant télérupteur pour commande d’un circuit à partir deplusieurs points, les douilles à bout de fil en laiton , les boîtes de dérivation ,type isorange, les fils conducteurset toutes sujétions de fourniture, pose et scellement, encastrement.


Prix N° 37 : FOYERS LUMINEUX SUR VA ET VIENT :Foyers lumineux pour éclairage extérieur et intérieur depuis les tableaux disjoncteurs comprenant lesconducteurs en câbles U 500 V de 1,5 mm² pour l’éclairage intérieur et de 2,5 mm² pour l’ éclairage extérieur;les interrupteurs encastrés dans les murs et cloisons dans des boîtes d’encastrement diamètre60 mm² et de profondeur 40 mm de et le cas échéant télérupteur pour commande d’un circuit à partir deplusieurs points, les douilles à bout de fil en laiton , les boîtes de dérivation ,type isorange, les fils conducteurset toutes sujétions de fourniture, pose et scellement, encastrement.


Prix N° 38 : FOYERS LUMINEUX SUPPLEMENTAIRES :Foyers lumineux pour éclairage extérieur et intérieur depuis les tableaux disjoncteurs comprenant lesconducteurs en câbles U 500 V de 1,5 mm² pour l’éclairage intérieur et de 2,5 mm² pour l’ clairage extérieur;les interrupteurs encastrés dans les murs et cloisons dans des boîtes d’encastrement diamètre60 mm² et de profondeur 40 mm de et le cas échéant télérupteur pour commande d’un circuit à partir deplusieurs points, les douilles à bout de fil en laiton, les boîtes de dérivation, type isorange, les fils conducteurs ettoutes sujétions de fourniture, pose et scellement, encastrement.


Prix N° 39 : PRISES DE COURANT DE 2x10/16 A+T :Le prix comprendra les socles et prises de courant encastrées de 2x10/16A+T, les boîtes d’encastrement, lesalimentations sous moulures en conducteurs de la série H 07-VU sous conduit I. C.D isorange ou des câbles dela série U 1000RO2V 3 x 2,5 mm² pour prises simples, passant sur faux plafonds ou encastrées aux mur etplafond depuis les tableaux électriques jusqu’aux prises de courant ; les conduits ainsi que toutes sujétions defourniture, pose et raccordement. Pour les prises de courant de 220V 2 x16 A+T, mêmes prescriptions maisavec prise de courant encastré étanches.


Prix N° 40 : PRISES INFORMATIQUE :Tous les modules de connexions de la prise informatique ou embases doivent répondre aux exigences de laCatégorie 5e,


GarantieTous les modules de connexions ou embases doivent être couverte par les garanties suivantes :ComposantsPerformances Catégorie 5eIEC 60603-7Livré avec :

Toutes sujétions nécessaires pour réaliser une installation dans les règles de l'art ;Etiquettes adhésive de type acrylique permanent en matière polyester, vinyle ou similaire (les autocollants en

papier ne seront pas acceptés) ;Accessoires de repérages conformes à EIA/TIA 606.


Prix N° 41 : PRISES TELEPHONE :Les prestations de l’entrepreneur comprennent cette partie la fourniture, l’installation et le raccordement desprises téléphoniques.

Ces prises auront les caractéristiques suivantes :- Type RJ45 .- Très haut débit : 100Mbps minimum.- Certifiés catégorie 6 ou supérieure.- Compatible avec la norme EIA/TIA –568.- Volet de protection.- Compatibles avec la norme ISO 8877RJ45.Les prises seront de haute gamme.

Y compris fourniture, pose, raccordement en ordre de marché et toutes sujétions.Ouvrage payé à l’unité.

Prix N° 42 : PRISES TELEVISION :Les prestations de l’entrepreneur comprennent cette partie la fourniture, l’installation et le raccordement desprises télévision.Les prises seront de haute gamme.Ainsi fourniture et l’installation de l’ensemble des tubages isorange encastré ou isogris apparent y comprissaignées, rebouchages, scellements, aiguillages, boites d’encastrement et tous accessoires nécessaires pourl’installation télévision.

Les prestations de l’entrepreneur comprennent également la fourniture, l’installation et le raccordement descâbles télévision depuis le répartiteur jusqu’au prises télévision.Les câbles auront caractéristiques suivantes :Câbles télévision coaxial 75ohms ou autres câbles spéciaux.Conducteurs cuivre plein de jauge 24.Les câbles seront de haute gamme.Y compris fourniture, pose, raccordement en ordre de marché et toutes sujétions.


Prix N° 43 : ECLAIRAGE DE SECURITE BLOCS 60 LUMENS :Implantation suivant les plans et exécution conformément aux règles de l’art. L’Eclairage de sécurité sera nonpermanent à blocs autonomes de 60 lumens dans les zones de circulation et les issues.échantillon à remettre àlle BET pour approbation. Y compris toutes sujétions de fourniture, pose et raccordement.


REFECTION ELECTRICITE EXISTANTE

Prix N° 44 : REMPLACEMENT DE LA FELIRIE DES INTERRUPTEURS :Ouvrage comprenant la dépose de l'ancienne filerie et son remplacement par de la filerie de 2.5mm2, ycompris boîtier d’encastrement.Fourniture et pose des interrupteurs simple ou double. Douilles ; lampesRaccords de maçonnerie, d'enduits et de peinture,Toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l'ouvrage.

Ouvrage payé à l’unité.Prix N° 45 : REMPLACEMENT DE LA FELIRIE DES PRISES :

Ouvrage comprenant la dépose de l'ancienne filerie et son remplacement par de la filerie de 2.5mm2, ycompris boîtier d’encastrement.Fourniture et pose des prises.Toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l'ouvrage.



LUSTRERIE

NOTA : Les prix concernant la lustrerie comprennent toutes les sujétions de fournitures (ampoules,déflecteurs, grilles, chevilles etc ...) et de pose (percements, scellement, raccordement etc ...).

N.B : Avant tout pose des lustreries ; l’entrepreneur doit présenter des échantillons à approuver parle BET et le maitre d’ouvrage.

Prix N° 46 : LUMINAIRE MURAL :Fourniture et pose de luminaire mural ou d’appliques mural robuste murales en polycarbonate classe 2, couleurau choix du maître d’ouvrage, avec lampe économique de 15w et toutes sujétions de fourniture, raccordement.Y compris interrupteur suspendu ; Echantillon à remettre à le BET pour approbation.


Prix N° 47 : LUMINAIRES FLUORESCENTS 4 X 18 W :Fourniture et pose de luminaire fluorescent de 4 x 18 W instantané comprenant un caisson en tôle d’acier traitéeet émaillée au four en résine époxy par procédé électrostatique avec extrémité polypropylène; Appareillage fixéà l’intérieur et barrette de raccordement avec prise de terre et lampes fluorescentes, couleur au choix du maîtred’ouvrage, ainsi que toutes sujétions de fourniture, pose et raccordement. Echantillon à remettre au maitred’ouvrage pour approbation


Prix N° 48 : LUMINAIRES FLUORESCENT 2 X 36 W :Fourniture et pose de luminaire fluorescent de 2 x 36 W instantané comprenant un caisson en tôle d’acier traitéeet émaillée au four en résine époxy par procédé électrostatique avec extrémité polypropylène; Appareillage fixéà l’intérieur et barrette de raccordement avec prise de terre et lampes fluorescentes, couleur au choix du maîtred’ouvrage, ainsi que toutes sujétions de fourniture, pose et raccordement. Echantillon à remettre à le BET pourapprobation


Prix N° 49 : SPOT ENCASTRE Ø 10 :Rémunèrent la fourniture, la mise en place & le raccordement d’appareils d’éclairage neufs, complets en état demarche, tels que décrits à l’article 13 du CPT y compris lampes & accessoires d’alimentation de fixation, deraccordement & toutes sujétions.


Prix N° 50 : SPOT ENCASTRE Ø 20 :Rémunèrent la fourniture, la mise en place & le raccordement d’appareils d’éclairage neufs, complets en état demarche, tels que décrits à l’article 13 du CPT y compris lampes & accessoires d’alimentation de fixation, deraccordement & toutes sujétions.


Prix N° 51 : HUBLOT SIMPLE :Fourniture et pose de hublot simple rond pour plafond et d’appliques étanches ovales murales en polycarbonateclasse 2 de 1er choix, couleur au choix du maître d’ouvrage, toutes sujétions de fourniture, raccordement.Echantillon à remettre à le BET pour approbation


Prix N° 52 : PROJECTEUR ETANCHE DE 500 W :Fourniture et pose Projecteur 500 w, comprenant un caisson en tôle d’acier traitée et émaillée au four en résineépoxy par procédé électrostatique; Appareillage fixé à l’extérieur et barrette de raccordement avec prise deterre et lampes à led, couleur au choix du maître d’ouvrage, ainsi que toutes sujétions de fourniture, pose etraccordement. Echantillon à remettre à le BET pour approbation



V - MENUISERIES

A - REFECTION DE LA MENUISERIE

L’ensemble de la menuiserie bois existante conservée (fenêtres, châssis, portes vitrées, portes pleinesou isoplanes, volets roulants, bâtis ou placards en tôle etc....) existant du L’institut de formation auxcarriers de santé recevront une réfection totale et /ou une modification de leurs dimensions suivantindications et plans de détail de BET.Le prix comprendra :

- Réfection, Réparation ou remplacement par du matériel neuf des appareillages suivant leur état- Dépose et remplacement par du matériel neuf de toutes parties de menuiseries bois abîmées et

Vétustes,- Exécution des traverses longitudinales et transversales- Dépose de toute la quincaillerie existante et remplacement par du neuf robuste et au choix de BET

( serrures, levée, crémone, poignées, fermetures, tirettes pour vasistas etc ....)- Réfection ou Dépose et remplacement par du matériel neuf, des rails, guides, galets et butées- Réfection de tous les systèmes de fermeture, afin de rendre la manipulation et fermeture de toutes

les menuiseries bois existantes faciles et possibles- Réfection, Réparation ou remplacement et exécution par du matériel neuf de toutes partiesOuvrantes, fixes ou de structure (bâti etc ...) existantes dans les menuiseries suivant leur état- exécution de toutes parties, cadres, et ouvrants en tube carré, suivant le modèle existant, jet

d’eau rapporté sur traverse basse et Parcloses pour tous châssis à modifier dans les bâtiments duInstitut si nécessaire.

- Brûlage et Grattage de la peinture sur menuiserie.Sans aucune plus value pour travaux de réfection supplémentaires nécessaires à la remise à neuf de

ces menuiseries bois.

Prix N° 53 : POIGNEES :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, le

remplacement général des poignées de 1er choix l’ensemble sera exécuté suivant l’indication de BET.Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


Prix N° 54 : SERRURE :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, le

remplacement général des serrures de 1er choix l’ensemble sera exécuté suivant l’indication de BET.Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


Prix N° 55 : CANON DE SERRURE :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, le

remplacement général des canons de serrure de 1er choix l’ensemble sera exécuté suivant l’indication deBET.Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


Prix N° 56 : SERRURE COMPLET A CONDANATION INTERIEUR :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, le

remplacement général de derrures complet à condanation intèrieur de 1er choix l’ensemble sera exécutésuivant l’indication de BET.Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


Prix N° 57 : REFECTION DES PORTES TOUTES DIMENSIONS :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, leremplacement général des chambranles des parcloses, de la quincaillerie et des poignées l’ensemble seraexécuté suivant l’indication de BET.Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


Prix N° 58 : REFECTION DES FENETRES ET CHASSIS DE TOUTES DIMENSIONS :Ouvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, leremplacement des chambranles, parcloses ainsi que de la quincaillerie, réalisation suivant indications de lamaîtrise d’oeuvre. y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.



REFECTION DE LA MENUISERIE METALLIQUE EXISTANTE:

L’ensemble de la menuiserie métallique existante ( fenêtres, châssis, portes vitrées ou en tôle, ferronneries,garde-corps etc ...) recevront une réfection totale et /ou une modification de leurs dimensions suivantindications et plans de détail de le BET.Le prix comprendra : - Réfection, Réparation ou remplacement par du matériel neuf des appareillages suivantleur état

- Dépose et remplacement par du matériel neuf de toutes parties de menuiseries métalliques abîmées etvétustes,- Exécution des traverses longitudinales et transversales- Dépose de toute la quincaillerie existante et remplacement par du neuf ( serrures, levée, crémone,poignées, fermetures, tirettes pour vasistas etc ....)- Réfection ou Dépose et remplacement par du matériel neuf , des rails, guides, galets et butées- Réfection de tous les systèmes de fermeture, afin de rendre la manipulation et fermeture de toutes lesmenuiseries métalliques existantes faciles et possibles- Réfection, Réparation ou remplacement et exécution par du matériel neuf de toutes tôles métalliquesexistantes dans les menuiseries suivant leur état- exécution de toutes tôles, cadres, et ouvrants en tube carré, suivant le modèle existant, jet d’eaurapporté sur traverse basse et Parcloses pour tous châssis à modifier. sans aucune ne plus value pourtravaux de réfection supplémentaires nécessaires à la remise à neuf de ces menuiseries métalliques.

Prix N° 59 : REFECTION DES PORTES METALLIQUES DE TOUTES DIMENSIONSOuvrage comprenant dépose, pose, remplacement partiel ou de l’ensemble de la partie défectueuse, leremplacement des rails, guides, galets, butées ,parcloses ainsi que de la quincaillerie, réalisation suivantindications de la maîtrise d’oeuvre. y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage.


B - MENUISERIE BOIS

N.B : TOUTE LA MENUISERIE SERA REALISE SUIVANT DETAIL BET.

NOTA:L’entrepreneur devra vérifier toutes les cotes sur place ,il ne pourra procéder à aucune modification sansl’accord de BETLa partie inférieure des fenêtres et haut jours recevra un cordon de silicone pour assurer l’étanchéité

GENERALITESToutes les menuiseries seront réalisées suivant les prescriptions du D.G.A, Article 37 à 40 et 138 à 145.L’entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la qualité des matériauxvérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l’échantillonnage aura été agréé par leBET et l’administration.La demande de réception d’un matériau autre que les matériaux préfabriqués devra être faite au moins Quatre(4) jours avant son emploi.

Prix N° 60 : PORTE ISOPLANE EN BOIS ROUGE :Toutes les menuiseries, seront réalisées en bois rouge du premier choix et comprendront :- Des cadres dormants réalisés de 70 X 100 mm scellés à la maçonnerie,- Le vantail réalisé d’un cadre de 120 x40 mm avec un remplissage en panneau isoplane double face en boisrouge- Des chambranles réalisés en bois rouge de 20 x 70 mm aux deux faces,- Toutes les portes comporteront des joints en caoutchouc encastrés dans la feuillure (3 par montant) destinésà amortir les bruits de fermeture.- les pattes à scellement nécessaires, 3 paumelles électriques de 140mm pour chaque vantail et 1 butoir encaoutchouc.

QUINCAILLERIE :Les quincailleries fournies et posées seront de première qualité et devront répondre aux normes et référencesapprouvées par le maître d’ œuvre et l’Administration.Tous les organes de suspension, de fermeture et de transmission seront d’un fonctionnement aisé .Ils seront enmatière appropriée à leurs fonctions, compatibles avec l’ouvrage et protégés d’une manière efficace. Lesouvrants sont suspendus par des paumelles à fiches coulées sous pression à raison d’une pièce par 50 cm, avec


un minimum de deux pièces. Pour toutes les portes et sans exception les dimensions seront celles prévues pourassurer de parfaits assemblages.Les serrures à canon robuste de 1er choix avec ensemble aérolyte en métal chromé.


C - MENUISERIE ALUMINIUM

GENERALITES :Les profils seront en alliage d’aluminium, qualité OAI ( oxydation anodique industrielle) Alliage 7070 A. G. S,soit: - Magnésium = 0,08%; -Silicium =0,06; -Aluminium =le reste; -Classement au feu = M0.Les profils aluminium extrudes seront assemblés par des pièces métalliques spéciales inoxydables etdissimulées.Les coupes devront être parfaitement planes, les assemblages devront être nets, parfaitement d’équerre,alignés et sans cavité ni déformation de façon à obtenir des ouvrages robustes, de bonne finition, étancheset thermiques.Les assemblages à coupes d’onglets se feront au moyen d’équerre, tés ... etc, à fixer soit par vis et contreplaques à rampes assurant un resserrement de l’onglet, soit par empreinte de sertissage ou par clamage .Les assemblages à coupe droite se feront au moyen des blocs d’assemblage en profilés à fixer par vis.Toutes les pièces de fixation seront en acier inoxydable.Les prix unitaires comprendront :

- Les cadres dormants de largeur d’environ 40 mm et les vantaux en profilés aluminium de 1er choix, profilde seuil pour les portes,

- Toutes les quincailleries et serrureries de condamnation de 1er choix, paumelles manchonnées réglablesen alliage d’aluminium 7070(AGS), avec axe en acier inoxydable, crémone à levier à verrouillage parrouleaux d’acier inoxydables sur gâche en alliage d’aluminium, loqueteau en alliage d’aluminium etcompas d’arrêt pour les fenêtres à soufflet ou vasistas, pour les portes à doubles vantaux :serruresencastrées, verrous haut et bas , béquille double ou barre poussoir.

- Les parcloses en profilés d’aluminium et joints élastomères EPDM à clips- Les joints Néoprène pour vitrages et couvre- joints.- Les brosses et joints d’étanchéité, les rejets d’eau etc .- Les coupes, chutes, mise en oeuvre, transport, montage, réglage, calage, ajustage, et toutes autres

sujétions.Tous les travaux de menuiseries aluminium se référeront aux normes et règlements en vigueur au Maroc ouà défaut aux normes françaises. L’entrepreneur soumettra à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’oeuvretoutes études et dessins d’exécution établies d’après les dessins d’ensemble de BET et nécessaires à laréalisation des ouvrages, à leur pose en liaison avec les autres corps d’état pour scellement au moment ducoulage du béton par le lot gros œuvre.Un prototype de chaque nature d’ouvrage sera soumis pour approbation à la maîtrise d’œuvre.Ils feront l’objet des prix suivants, les épaisseurs de verres sont données à titre indicatif, indiced’affaiblissement acoustique R ≥ 33 dB (A) doit être scrupuleusement respectée.

Le vitrage de toutes les surfaces est inclut dans les prix des Menuiserie.

Prix N° 61 : FENETRES ET CHASSIS VITREES EN ALUMINIUM :Fourniture et pose fenêtres vitrée à double ou simple vantaux ouvrant à la française ou coulissant ; vitrageTranslucide de 7 mm d’épaisseur, voir détail BET :- en aluminium profilé MASSAI ou équivalent.- Précadre avec pattes de scellement et système de vissage permettant de recevoir le dormant.- Quincaillerie comprenant pattes à scellement, paumelles, serrures encastrées avec poignées- Peinture réalisée au four cuisson à 200° référence thermo laquée au choix de BET.- y compris toutes sujétions


Prix N° 62 : PLACARD SOUS PAILLASSE Y/COMPRIS ETAGERE :Fourniture et pose placards sous paillasses coulissant :- en aluminium laqué blanc.- Précadre avec pattes de scellement et système de vissage permettant de recevoir le dormant.- Quincaillerie comprenant pattes à scellement, paumelles, serrures encastrées avec poignées- Peinture réalisée au four cuisson à 200° référence thermo laquée au choix de la maitre d’ouvrage.- y compris toutes sujétions


Prix N° 63 : ENSEIGNE BILINGUE :Fourniture et pose de panneau en plexiglas de dimension 3.00x0.90 m en forme bombé, peint en blanc, de 10mm d’épaisseur, posé sur une structure métallique conformément au plans fourni par le BET, fixé par des plotsen aluminium ou en métal inoxydable (laiton chromé). Le texte sera bilingue (Arabe et Latin) en lettres


découpées en forex poli (couleur ou choix de la maitre d’ouvrage) et sera de 3 cm d’épaisseur et de 25 cm dehauteur.Ce panneau sera éclairé par deux réglettes étanches.


D - MENUISERIE METALLIQUEMENUISERIE :L’ensemble des portes et grilles métalliques sera réalisé en fer et tôle galvanisé, suivant appareillageet motif des détails des plans de BET, tout en respectant les dimensions et les normes des cadres, bâti, typesdes profilés métalliques, des traverses, des montants et des cornières.L’ensemble sera barreaudé comme mentionné sur plans de détails menuiserie, y compris écharpes, raidisseursetc…

NOTA :Toutes les menuiseries seront traitées par un complexe anti-rouille comprenant :Brossage énergique à la brosse métallique.Application de 2 couches de PLOMBIUM V 768 à 24 heures d’intervalle.

Prix N° 64 : POSE GARDE CORPS METALLIQUE :Ce prix comprend la pose gardes corps métalliques (pour escaliers) sont composées et barreaudées suivantappareillage et motif décoratif des plans de détails de Le BET, y compris fourniture et toutes sujétions de miseen oeuvre selon les règles de l’art.



VI - PEINTURE - VITRERIE

Prix N° 65 : PEINTURE EXTRALITE SUR FACADES FINITION SOLVANT MATE :Comprenant :Travaux préparatoires : - Grattage de la totalité de l’ancienne peinture partie existant.

- Brossage énergétique à la brosse à chiendent des enduits ciment afin d’enlevertoutes les parties non adhérentes

- époussetage ou lavage à l’eau avec ragréage sur béton,- ponçage général du support

Impression: - 1 couche d’impressionFinition : - Application de 2 couches de la peinture mate à solvant « EXTRALITE » à trois

Heures d’intervalles; Teinte au choix du maître d’oeuvre.


Prix N° 66 : PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MUR ET PLAFOND INTERIEURS FINITION MATE SURNOUVEAU ENDUIT :

Comprenant :Travaux préparatoires : - Egrenage, Brossage énergétique à la brosse à chiendent des enduits ciment afin

d’enlever toutes les parties non adhérentes- époussetage ou lavage à l’eau avec ragréage sur béton- ponçage général du support

Impression: - 1 couche d’impression fixatriceTravaux d’enduisage : - Enduisage repassé ou 1 rebouchage partiel,

égrenage de l’enduit au papier abrasif fin et époussetageFinition : - Application de 2 couches de la peinture émulsion mate à douze (12) heures

d’intervalles; Teinte au choix du maître d’oeuvre.


Prix N° 67 : PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MUR ET PLAFOND INTERIEURS FINITION MATE SURENDUIT EXISTANT :

Comprenant :Travaux préparatoires : - Grattage de la totalité de l’ancienne peinture jusqu’au enduit

- rebouchage des enduits , Egrenage, Brossage énergétique à la brosse à chiendentdes enduits ciment afind’enlever toutes les parties non adhérentes

- époussetage ou lavage à l’eau avec ragréage sur béton- ponçage général du support


égrenage de l’enduit au papier abrasif fin et époussetageFinition : - Application de 2 couches de la peinture émulsion mate à douze (12) heures

d’intervalles; Teinte au choix du maître d’oeuvre.


Prix N° 68 : PEINTURE SUR MUR ET PLAFOND DES SALLES D’EAU FINITION LAQUEE BRILLANTE :Comprenant :Travaux préparatoires : - Grattage de la totalité de l’ancienne peinture partie existant.

- Brossage énergétique à la brosse à chiendent des enduits ciment afin d’enlever- Egrenage, Brossage énergétique à la brosse à chiendent des enduits ciment afind’enlever toutes les parties non adhérentes

- époussetage ou lavage à l’eau avec ragréage sur béton- ponçage général du support


égrenage de l’enduit au papier abrasif fin et époussetageFinition : - Application de 2 couches de laque brillante à vingt quatre (24) heures d’intervalles;

Teinte au choix du maître d’oeuvre.



Prix N° 69 : PEINTURE DECORATIVE (STUCCO):Gratter, décaper et brosser partie existant avant l’application de la peintureSur enduit taloché des murs intérieurs de tous les bureaux des pièces, teinte à soumettre à l’approbation deMaître d’Oeuvre, exécuté comme suit :

* Egrenage, ponçage et rebouchage éventuel des fissures, trous, etc.* Brossage énergique à la brosse chiendent des enduits, afin d’enlever toutes les parties non adhérentes

(sablonneuses ou autres).* Rebouchage éventuel des fissurations, trous et imperfections diverses.* Enduisage à l’enduit, pour obtenir une surface parfaite.* Ponçage général de l’enduit.* Application d’une couche de peinture chiffonnée pure.* Délais de séchage entre les couches de peinture : 4 (quatre) heures.* Délais de séchage entre les couches d’enduit : 24 (vingt-quatre) heures.


Prix N° 70 : PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE METALLIQUE FINITION LAQUEEBRILLANTE :

Comprenant :Travaux préparatoires : - Grattage de la totalité de l’ancienne peinture

- Brossage énergétique- époussetage ou lavage à l’eau avec ragréage sur béton,- ponçage général du support

- Dérouillage et décalaminage du subjectile par grattage et ponçage. Lavage au solvant.Impression: - Application de deux couches avec un séchage de 24 heures entre les couches .

Sous - couche : - Après un délai de séchage de 24 heures, application d’une coucheFinition : - Application d’1 couche de laque brillante

Teinte au choix du maître d’oeuvre. L’intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures.


Prix N° 71 : PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE BOIS FINITION MATE BRILLANTE :Comprenant :Travaux préparatoires : - Grattage de la totalité de l’ancienne peinture

- Brûlage et isolation à la gomme laquée des noeuds résineux- ponçage et époussetage du bois- isoler toutes les pièces métalliques

Impression: - Application d’une couche d’impression universelle «FORMOPRIM » diluée à10% au White Spirit. Après un séchage de 24 heures égrenage et époussetage.

Travaux d’enduisage : - Enduisage repassé et ratissage au couteau,égrenage de l’enduit au papier abrasif fin et époussetage.

Finition : - Application de 2 couches de laque brillante à vingt quatre heures ( 24 ) d’intervalles.Teinte au choix du maître d’oeuvre.Echantillon à remettre à l’approbation de le BET.


Prix N° 72 : VERRE NORMAL DE 4 mm :En verre à vitre de 4 mm d’épaisseur sans aucun défaut, ni épaufrure, les carreaux devront être coupées demanière à s’ajuster avec un jeu de 2 mm dans le fond des feuillures et à occuper les 2/3 au moins de la largeurde la feuillure. Pose à bain de mastic par parcloses en bois ou métal.


Prix N° 73 : VERRE ARME DE 4 mm :En verre à vitre armé de 4 mm d’épaisseur sans aucun défaut, ni épaufrure, les carreaux devront être coupéesde manière à s’ajuster avec un jeu de 2 mm dans le fond des feuillures et à occuper les 2/3 au moins de lalargeur de la feuillure. Pose à bain de mastic par parcloses en bois ou métal.



CHAPITRE IIII

BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF

Documents

TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET …delegation.mjs.gov.ma/ainchock/images/pdf/appel2016/cps...M. DEBBAGH Abdelilah, AFRIQUE INGENIERIE B.E.T. 4 ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché