UFR droit – 2016-2017

Introduction au droit constitutionnelGroupes 6 à 10Plan du cours de M. Tourbe

Le bonheur des sociétés et la sécurité des individus reposent sur certainsprincipes. Ces principes sont vrais dans tous les climats, sous toutes leslatitudes. Ils ne peuvent jamais varier, quels que soient l’étendue d’un pays, sesmœurs, sa croyance et ses usages. Il est incontestable, dans un hameau de centvingt cabanes, comme dans une nation de trente millions d’hommes, que nulne doit être arbitrairement puni sans avoir été jugé ; jugé qu’en vertu de loisconsenties, et suivant des formes prescrites ; empêché enfin d’exercer sesfacultés physiques, morales, intellectuelles et industrielles, d’une manièreinnocente et paisible. Une constitution est la garantie de ces principes. Parconséquent, tout ce qui tient à ces principes est constitutionnel, et, parconséquent aussi, rien n’est constitutionnel de ce qui n’y tient pas.

Benjamin Constant, Cours de politique constitutionnelle, chap. IX (« De ce quin’est pas constitutionnel »), 1818-1820

Introduction générale : droit constitutionnel et constitutionnalisme

Section 1. Définition du droit constitutionnelSection 2. Le constitutionnalismeSection 3. Le droit constitutionnel, outil du constitutionnalisme moderne

Titre 1. Le fondement juridique du pouvoir : La Constitution

Chapitre 1 – La notion de ConstitutionChapitre 2 – La protection de la Constitution

Titre 2. Le cadre du pouvoir : L'État

Chapitre 1 – Les formes d'ÉtatChapitre 2 – La participation au pouvoirChapitre 3 – Les systèmes de gouvernement

Titre 3. Aperçu d'histoire constitutionnelle française

Chapitre 1 – La période révolutionnaire (1789-1799)Chapitre 2 – L'instabilité des régimes politiques au XIXe siècle (1799-1870)Chapitre 3 – La consécration de la République (1870-1958)