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LE PRÊT DE TITRES A CACEIS, UNE ACTIVITÉ COMPATIBLE AVEC LES PRINCIPES ESG
JUILLET 2021
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INVESTISSEMENT DURABLE ET ESG
ADAPTER SON PROGRAMME PRÊT DE TITRES POUR RÉPONDRE AUX EXIGENCES ESG
CACEIS ET LE PRÊT DE TITRES ESG, LES OUTILS À DISPOSITION DE NOS CLIENTS
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UN CONTEXTE QUI INVITE À L’ACTION
L’ÉMERGENCE DES CRITÈRES EXTRA-FINANCIERS
LES ACTEURS DU MONDE DE L’ESG
UnemultitudedelabelsenEuropereprenantlesconceptsESG AgencesdenotationESG LesfournisseursdedonnéesetsolutionsESG
LES DÉFIS DE CE NOUVEAU PARADIGME
Ladisponibilitéetlecoûtdeladonnée Lanécessitéd’uneméthodologied’analyseharmonisée
TRANSPARENCE ET ÉTHIQUE
SÉLECTION DU PRESTATAIRE DE SERVICES
SÉLECTION DES EMPRUNTEURS
SÉLECTION DU COLLATÉRAL
DROITS DE VOTE ET PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
CONCLUSION
INTRODUCTION
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SOMMAIRE
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Lasituationmondialeactuelleauracertainementaccélérélaprisedeconsciencecollectivedesnombreuxdéfissocio-environnementaux.Dansl’espritqu’ontétédéfinisl’AccorddeParissurleclimatetlesObjectifsdedéveloppementdurabledel’ONU(ODD)en2015,laso-ciétéattendaujourd’huidesentreprisesqu’ellestirentprofitdeleurcapacitéàinvestiretàinnoverpourmettreenœuvredessolutionsafinderépondreàcesdéfis.Pourcontinueràopérer,lesentreprisesdoiventintégrerledévelop-pementdurableaucœurdeleurstratégiebusiness,deleurgouver-nance,deleurcultureetdeleurprocessusd’innovation.
Avec la prise de conscience de ces enjeux Environnementaux (E),Sociaux(S)etdeGouvernance(G),l’intérêtportéàlafinancedurableetauxstratégiesd’investissementresponsablesestdevenudeplusenplusprononcé.
La vague réglementaire en matière de reporting extra-financier asonnéleglasd’unmodèleoùlesperformancesd’uneentrepriseetl’implicationdesdifférentespartiesprenantes(investisseurs,gérantsd’actifs,analystes…)n’étaientfondéesquesurdescritèrespurementéconomiquesetfinanciers. Les investisseurs souhaitentdésormaisque leurs investissementsaientun impactenvironnemental, socialousociétal.
L’enjeuautourdesdonnéesESGestainsidevenustratégique,d’au-tantquecesnormesvontdeplusenplusdéfinir lavaleurglobaled’uneentreprise.
Danslecadredesesprestationsliéesauprêtdetitres,CACEISseretrouvedoncconfrontéàunequestionposéeparlesinvestisseursetplusgénéralementpartous lesacteursdumarchéde lacessiontemporaire:cesactivitéssont-ellescompatiblesavecuneapprocheESG ?
Proposantdesprogrammesdeprêtdetitresadaptésauxexigencesdesesclientsetlesaccompagnantpourlesaideràaffronterlesdéfisauxquels ils font face, CACEIS a ainsi élaboré ce document infor-matif,quiapourobjectifdedonnerquelquesclésdelecturesurlathématiqueESGdanssonensembleetdes’interrogersurlelienavecleprêtdetitre.
Grâceàsonexpertisedansl’AssetServicingetsamaîtrisedesrégle-mentations,CACEISsouhaiteainsiapporterlatransparencenéces-saireaux investisseurssurcetteactivitégarantede la liquiditédesmarchésetrémunératricepournosclients.
INTRODUCTION
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Depuisplusieursannées,lesacteursfinanciersfontfaceàdesenjeuxtoujourscroissantsenmatièred’investissement.Nousavonsregrou-péceux-cientroiscatégoriesdistinctes,permettantdemieuxcom-prendrelecontexteactuel.
L’engagementet les attentesdes investisseursfinaux se sontpro-gressivementmodifiéscesdernièresannées.Cesderniersontunevolonté toujours plus croissante d’investir dans des produits du-rables,toutengardantenvuelanécessitédeperformance.Bien plus largement, les consommateurs attendent davantage detransparence pour faire des choix éclairés, correspondant à leuréthiquepersonnelle,maiségalementpourseprémunircontrelapu-blicitémensongère,courammentappeléegreenwashing.
Encequi concerne laproblématique inhérenteà lagestionfinan-cièreelle-même,l’analysedesrisquesetdesopportunitésd’investis-sementestunenjeumajeurquis’estaccruaveclapriseencompterécenteetcroissantedescritèresextra-financiers.
Denouveauxrisquesontémergédepuislapriseencomptedescri-tèresextra-financiers. Ilssontnotammentd’ordreclimatique,caté-gorie dans laquelle nous retrouvons le risque physique (couru parexempledans lecadred’investissementsenPrivateEquityetRealEstate)et le risquede transition (capacitéà faire faceounonà latransition énergétique entamée). À l’heure de l’hyper-connexionetde l’informationinstantanée,nousmesuronségalement laplacecroissantequ’occupelerisquederéputation.
Dernierpiliermaisnondesmoindres,laréglementationétaitattendueetnécessaireafindecodifieretorganiserl’ensembledesdémarches,parfois disparates. L’objectif final de ces textes réglementaires estderéorienterlesfluxfinanciersversdesactifsàladurabilitéaccrue.Àcetitre,lesactualitésréglementairess’organisentpour2021/2022,principalementautourdelaloiPACTEenFranceetdesdifférentestaxonomies,duSustainableFinanceDisclosureRegulation(SFDR)etdelaCorporateSustainabilityReportingDirective(CSRD)auniveaueuropéen.
UN CONTEXTE QUI INVITE À L’ ACTION
INVESTISSEMENT DURABLE ET ESG
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Chacundestroispointsdecontexteévoquésprécédemmentarendunécessairelacréationetplusencore,lastructurationdecritèresextra-financiers.Ilenexistedescentaines,voiredesmilliers, permettant d’analyser le caractère durable d’un investissement,mais ceux-cipeuventêtreregroupésentrois,ouplutôtquatrecatégories.Voiciquelquesexemplesdecritèresextra-financiers
L’analysedecescritèrespermetd’introduire lanotiondedurabilitédes investissementsetdonc,desactivitéséconomiquessous-jacentesàcesderniers.Sera considéré comme durable tout investissement répondant au principe de double- matérialité:
Impactpositifsurl’undescritèresextra-financiers
Absenced’impactnégatifsurl’ensembledesautrescritèresextra-financiers
L’ÉMERGENCE DES CRITÈRES EXTRA-FINANCIERS
CLIMATCalcul de l’empreinte
carbone de l’entreprise (scopes 1, 2 et 3)
Réduction des émissions de CO2
Compensation carbonne
Mix énergétique de l’entreprise
ENVIRONNEMENTPolitique de gestion des
déchets
Prévention des risques environnementaux
Choix des fournisseurs et prestataires de service (circuit court, etc.)
GOUVERNANCEIndépendance du conseil
d’administration
Transparence de la politique de rémunération des dirigeants
Lutte contre la corruption
Equité hommes/femmes
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SOCIALRespect du droit des employés
Promotions du dialogue social
Formation du personnel et prévention des accidents du travail
Politique d’inclusion des personnes en situation de handicap
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Deséquipesentièresseconstituentauseindesentreprisesetdesprofessionnelsdel’investissementafindedéfinirunepolitiquecom-poséedecritèresrépondantàleursexigences.Lebutinfineétantdedéfinirun«scoring»quiserviraitd’indicateursurleniveauRSEd’uneentrepriseouESGdeleurinvestissement.
Maislacollecteetl’analysedesdonnées,ainsiqueladéfinitiondesnormesetdesméthodologies,sontunprocessustrèslent.C’est laraisonpour laquelledenombreux labels et certificationsvoient lejour.
Une multitude de labels en Europereprenant les concepts ESG
Pourinformation,laFranceaétélepremierpaysàlancerdeslabelsgouvernementauxenlamatière:
LabelISR:crééen2016etsoutenuparleMinistèredel’Économie etdesFinances,celabelestattribuéauxfondsinvestissantdans desentreprisesauxpratiquesresponsablesenmatièreenvironne- mentale,socialeetdegouvernance,pouruneduréedetroisans renouvelable.
LabelGreenfin:crééparleMinistèredelatransitionécologiqueen 2015,ilgarantitlatransparenceetl’engagementenvironnemental desproduitsfinanciers.
LabelFinansol:crééen1997parFinansol,ilgarantitàl’épargnant qu’ilinvestitbiendansdesactivitésàforteutilitésociale
AuLuxembourg,lelabelLuxFlagESGissud’uneorganisationindé-pendanteet internationaleàbutnon lucratifviseàpromouvoir lamobilisationdecapitauxenfaveurdel’investissementdurable.
Plus généralement, l’ensembledesnombreux labels existants sontattribuésselondesréférentielsetdesapprochesdifférentes.L’ana-lysedesactifs investissurdescritèresEnvironnementaux,Sociauxet deGouvernance (ESG) est systématiquement présente,mais ladéfinitiondesseuilsvaried’unlabelàl’autre.
Agences de notation ESG
Ledéveloppementde l’investissement responsablea faitnaîtreunbesoin–etdoncunmarché–delanotationetdel’analyseextra- financière.Cesnouvellesagencesdenotationneprennentpasuni-quementencomptelesaspectsfinanciersetcomptablesd’uneentre- prisemaiségalementsoncomportementenlienaveclescritèresESG. Les acteurs traditionnels de la notation financière ne sont pas enreste et tendent à rattraper leur retard face à la concurrence enacquérant certaines agences existantes ou en développant leurspropresmodèlesdenotation.Ungrandnombredesociétésdegestiondéveloppeégalementleurspropressystèmesdenotationafind’assisterleursgérantsdansleursdécisionsd’investissement.C’estpourquoideséquipesdédiéesESGvoientlejour.En somme, il n’existe donc pas deméthodologie standard de no-tation extra-financière.Néanmoins, chaque agence s’appuie sur lemêmesocledenormesinternationalespourproposercescritèresdenotations.
LES ACTEURS DU MONDE DE L’ESG
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Les fournisseurs de données et solutions ESG
IlexisteunemultitudedefournisseursdedonnéesetpluslargementdesolutionsESGsurlemarché.Cesoffresrépondenttoutesàdesbesoinsdifférentsdesacteursfinanciers:
Achatdedonnéesquiserontensuiteretraitéesdirectementparle gestionnairedeportefeuilleparexemple;
Utilisationdemodulesderecherchepréoupost-trade, intégrant directementuncertainnombred’informationsclefsenlienavecun secteur,unémetteur,uneémission;
Recherchespécifiqueliéeàunélémentoucritèreextra-financier, permettantparexempledefairedelagestiondecontroverses;
Production de rapports statistiques post-trade, utilisés comme outildecommunicationauprèsdesinvestisseursfinauxoudansle cadre du suivi d’investissement et de l’analyse des risques du portefeuille.
Les acteurs de l’extra-financier sont nombreux et continuent dese structurer progressivement, avec en ligne demire, l’objectif de réorientationmassivedesfluxdecapitauxverslesinvestissementsdurables.
LES DÉFIS DE CE NOUVEAU PARADIGME
Danscenouveaupaysageenconstruction, lesdéfisexistentetseconcentrentautourdedeuxprincipauxaspectsliésàladonnée.
La disponibilité et le coût de la donnée
Être enmesure d’analyser les critères ESG,voire ESGC, d’un por-tefeuille impliquenécessairement lacollected’un largenombrededonnéespropresàchacundecessous-jacents.L’analysespécifique,sielleestrequise,peutengendrerdescoûtsderecherche importants.Dans lecasoù l’analysespécifiquedusous-jacent n’est pas demandée, une donnée sectorielle peut convenir,moinsrareetfinancièrementplusaccessible.
La nécessité d’une méthodologie d’analyse harmonisée
Ladonnéeextra-financièrefaitémergerunseconddéfidanscenou-veauparadigme.Nousobservionsquelaméthodologied’analyseetdecalculdesdonnéesextra-financièresétaitassezpeuharmonisée.Lesmétriquespermettantdedéterminerlesindicateursextrafinan-cierssontencoretrèshétérogènes.
Enfinetau-delàdesbiaisméthodologiques,lesalgorithmesdecalculsontparfoisd’uneréellecomplexité,dontl’investisseurfinalnepour-rapastoujourssaisirlesnuances.Lanécessitéd’uneharmonisationdesméthodes,ainsiquelamiseenplaced’uncadred’évaluationpar-tagéetcomprispartous,n’enestqueplusimportante.C’estlagaran-tied’unetransparenceaccrueetsurtoutd’unemeilleureefficacité.
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2 ADAPTER SON PROGRAMME PRÊT DE TITRES POUR RÉPONDRE AUX EXIGENCES ESG
Nous avons précédemment évoqué les éléments sur lesquels sefondentlespolitiquesdites«ESG».
Lecontexteétantposé,laquestiondeplusenplusrécurrentedenosclientsestlasuivante:leprêtdetitrespeut-ilêtreenaccordavecunepolitiqued’investissementresponsablebaséesurdesprincipesESG ?
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Alavuedesdébatsdeplace,maisaussideséchangesaveclesasso-ciationsetautoritésdecontrôle,laréponsedesprincipauxacteursdemarchéestpositive,sousréservecependantquelapolitiquedeprêtdetitressuivecertainsprincipes.Cesgrandsprincipescommunémentreconnuspar les intervenantsduprêtdetitrespeuventêtrerésuméspar5grandspiliersquenousdétaillonsdessous.
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TransparenceLeprêt detitres est une activitédegré-à-gré, cequi signifieque lesdon-néesdemarchésdisponibles restentsoumisesauxeffortsdesparticipants.C’estpourquoiilestimportantdepermettreauxinvestisseursd’avoiraccèsàtouteslesinformationsliéesàleurprogramme(titresprêtés,collatéralreçu,rapportssurlesopérationssurtitresetc.).
ÉthiqueLeprêtdetitresest indispensableaubon fonctionnementdesmarchésfi-nanciers.Ilpermetdecouvrirlesventesensuspensouàdécouvertlorsquecesdernièressontautorisées,destructurerdes indicesoudesproduitsdecouverturepourlesinvestisseurs.Lesstratégiesdegestionresponsables,aussibienfaisantessoientellespourl’avenir,nepeuventpas,d’unautrecôté,être lacausedudérèglementdesmarchésenasséchantlesinventairesdeprêtdetitres.
TRANSPARENCE ET ÉTHIQUE
Lasélectionduprestatairedeservicesencharged’initierleprêtdetitresfaitgénéralementpartieintégrantede lapolitiqueESGdesclients.Ceux-cipri-vilégierontdoncdesprestatairesayantuneapprochepositiveconcrètesurl’appréhensiondesenjeuxenvironnementaux,sociauxetdegouvernanceauseindeleurentreprise.
Leprêteur,entantqu’investisseurengagé,doitpouvoirexercersondroitdevotesur lestitresdétenus lorsdesassembléesgénéralesd’actionnaires.Leprêtdetitresimpliquantuntransfertdepropriété,c’estl’emprunteurquihé-ritedecedroitdevote.
Afind’avoirlagarantiedepouvoirexercersondroitdevoteauxassembléesd’actionnaires,leprêteurdoitdoncpouvoirrappelerourestreindrelesopéra-tionsdecessionstemporairessurcertainstitres.
Plusieursapprochesexistent:quandcertainsdécidentderappelerl’ensembledeleurspositionsprêtables,d’autresdéfinissentunpérimètredetitressen-siblesouunpourcentagesignificatifafindenepasprêterlorsd’unepériodedonnée.Ledébatsurcesapprochesestvifcardenombreuxacteursdemar-chésontpréoccupésparlesapprochesrigoristesderappeltotaldetitres.Eneffet,celapourraitconduireàunassèchementde la liquiditésurdesactifslorsdespériodesd’assembléesgénéralesetserait infinenocifpour lebonfonctionnementdesmarchésfinanciers.
Leprêteurdetitres,enaccordavecsapolitiqueESG,doitêtredanslacapacité de pouvoir exclure les titres qu’il estime non conforme (ISIN spécifique, Pays…).Ilestimportantdes’assurerquelesystèmeet/ouagentutilisépourlagestionducollatéralsoitcapabled’excluredestitresselondescritèresspé-cifiques.
SÉLECTION DU PRESTATAIRE DE SERVICES
DROITS DE VOTE ET PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
SÉLECTION DU COLLATÉRAL
SÉLECTION DES EMPRUNTEURS
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Dans le cadre du modèleAgent proposé par CACEIS, le client choisit lescontreparties auxquelles il souhaite prêter ses titres, il est donc importantquelasélectiondesemprunteurss’appuiesurdescritèresESGpertinents,quisontengénéralidentiquesàceuxutiliséspourlechoixd’unprestataire,bienqu’ilconvienned’yinclurelerisqueéconomiquededéfautdelacontrepartie.
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3 CACEISETLEPRÊTDETITRESESG,LES SOLUTIONS À DISPOSITION DE NOS CLIENTS
TRANSPARENCE SUR TOUTE
LA CHAINE DE TRAITEMENT
CACEIS, UN PRESTATAIRE AVEC
UNE POLITIQUE RSE DE PREMIER RANG
PROCÉDURE DE VALIDATION
DES CONTREPARTIES
GESTION DES CONTRAINTES DE
COLLATÉRAL À PLUSIEURS NIVEAUX
RAPPEL DES DROITS DE VOTE ET PARTICI-
PATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
CACEISappliqueunestrictepolitiquedevalidationdesescontreparties, baséenotammentsurdesquantitatifs(ex.donnéesfinancières)etqualitatifs
Possibilitéd’exclureducollatéralreçulestitresqueleclientprêteurestime endehorsdesapolitiqueESG
Possibilitéd’exclureunetypologiedetitres(actions,obligations...)
Possibilitéd’excluredescodesISINparticuliers
ACACEIS,nousencourageonslapolitiqueESGendonnantlapossibilitéauxclients derappelerleurstitresàtoutmomentetdoncdevoter
Possibilitéégalementdemettreenplacedesquotasdetitresàrappeler(«buffers»)
AvecnotrepolitiqueRSE(ResponsabilitéSociétaled’Entreprise)enconstante évolution,votreprestataires’inscritpleinementdansunedémarcheESG
IlconvientdepréciserquelamiseenplacedesprincipesdepolitiqueESGdiminuelesbénéficesduprogrammedeprêtdetitresetapourconséquencecertaine,unebaissedesrevenusdecetteactivité.C’estunélémentàintégrercarcetimpactseretrouveradanslesrapportsdeperformancemisàdispositiondanslecadredela«bestexecution», lesrestrictionsESGn’étantpasprisesencomptedanslaconstruction
decesrapports,cequipourraitdoncfausserl’appréciationdelaren-tabilitéduprogrammeprêtdetitres.Enfin,lespiliersévoquésrestentdesprincipesindicatifscarlesdé-batssurlesujetESGsontencorenombreux;ilestdoncdelarespon-sabilitéduprêteurdelesaccepteretdedéfinirdansquellemesureilsouhaitelesappliquer.
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Rapportsd’activitédédiés(positions,collatéralreçu…)
Rapportdeperformance(benchmark)
Approcheprêtdetitres«liquidityvs.risk»
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Possibilitéd’exclureducollatéralreçulestitresqueleclientprêteurestime endehorsdesapolitiqueESG
Possibilitéd’exclureunetypologiedetitres(actions,obligations...)
Possibilitéd’excluredescodesISINparticuliers
Lespréoccupationssocialesenvironnementalesetdegouvernancenesontplusunetendanceets’inscriventdésormaisdansuneréalitééconomiqueàlaquellelesacteursdemarchédoiventrépondredèsmaintenantpournepasprendrederetard.
C’estpourquoi,ilestdevenunécessairepourtouslesinvestisseursetacteursàlarecherched’investisseursdedéfiniruneapprocheenaccordaveclesprincipesdéveloppésautourdelanotiond’investis-sementresponsable.
Encequiconcerneleprêtdetitres,bienquedenombreuxtravauxetdiscussionscontinuentàavoirlieufaceàl’enverguregrandissantedusujet,ilestd’oresetdéjàreconnuquecetteactivitéestnonseu-lementutilegrâceàsacontributionàlaliquiditédesmarchésfinan-ciers,maispeutêtreégalementadaptéeafindes’assurerquesamiseenœuvrerépondeauxnouveauxcritèresspécifiquesESGdesprê-teursetemprunteurs.
Enrésumé,prêtdetitresetESGsontcompatiblesàconditionquetouslesparamètressoientbiendéfinisenamontetquecesdernierspuissentêtreajustés rapidementàmesurequemarché, réglemen-
tations et politiques internes évoluent. Cette tâche incombant auprestatairedeprêtdetitres,cedernierdoitêtrecapabledegérercescontraintes,quisontpourl’heuretrèsdifférentesd’unclientàl’autre,à l’aided’unprogrammesurmesureetd’un système informatiqueflexibleetrobuste.
L’OFFRE PRÊT DE TITRES DE CACEIS
Enfonctiondestitresquevousdétenezetlafaçondontvoussou-haitezaccéderaumarchéduprêtdetitres,CACEISestenmesuredeproposeruneoffresurmesureafindecréerunprogrammeparfaite-mentadaptéàvosattentesentermedecritèreESG.
Enaccompagnantnosclientssurtoute lachaineduFront-to-Backetenparticipantactivementauxdiscussionsetinitiativesdeplace,CACEISapourambitiondecapitalisersursonexpertiseESGconcer-nantnotammentlacessiontemporaireetainsiapportertouslesélé-ments de confort nécessaires à nos clients sur la compatibilité decetteactivitéavecleursobjectifsd’investissement.
CONCLUSION
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CACEIS SECURITIES FINANCE DESK
Pourtoutedemanded’information,contacterledeskSecuritiesFinancedeCACEISau+33157781029
Cedocument,noncontractuel,aétédiffuséparCACEISBank(«laSociété»),agrééeenqualitéd’entreprised’investissementetréglementéeparl’AutoritédesMarchésFinanciersetl’AutoritédeContrôlePrudentiel.Ils’agitd’undocumentàcaractèrepromotionnelquin’apasétéélaboréconformémentauxdispositionsréglementairesvisantàpromouvoirl’indépendancedesanalysesfinancières;enconsé-quencecedocumentneconstituepasunerecommandationd’investissementniunquelconqueconseiletnesauraitêtreconsidérécommeuneoffreouunesollicitationàlaventeouàl’achatd’uninstrumentfinancierquelconque.Cedocumentaétéélaborépourl’usageexclusifdesesdestinatairesetpourunediffusionenFrance.ToutecommunicationdedocumentàuntiersdoitêtreapprouvéeaupréalableparlaSociété.Lesinformationsetopinionsprésentéesdanscedocumentsontcellesdesesauteurscités.Ilss’efforcentd’utiliserdanslamesuredupossibledessources,deshypothèsesetdesméthodesdevalorisationlesplusfiablespossibles,quinefonttoutefoisl’objetd’aucunegarantie,expliciteouimplicite,quantàleurexactitude,leurexhaustivitéetleurperfection.Enoutrelesopinionsontétéélaboréessurlabasedeconditionsetniveauxdemarchésusceptiblesdevarieràtoutmomentdemanièresignificative.L’investisseurestdoncinvitéàévaluerlui-mêmelesrisquesquipeuventêtreimportantssurcertainsproduitsfinanciersetl’opportunitéd’investir.Plusgénéralement,touteslesopinionsetestimationscontenuesdanscedocumentproviennentdejugementsétablisàladatedepublication,etpeuventêtremodifiéesouabandonnéessansautrepréavis.LaSociétén’engageaucuneresponsabilitéquantauxpertesdirectesouindirectesrésultantdetouteutilisationdecedocumentoudesoncontenu.
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