ATELIER Cit’ergie : Cit’ergie et PCAET,

une seule démarche pour plus d’efficacité

Intervenants Mme Anne RIALHE, BAC - Bureau d’Appui Cit’ergie, AERE

M. Nicolas VALLEE, ADEME

M. Bruno CHARLES, Mme Luce PONSAR, Métropole de Lyon

M. Thomas HONORE, CA Grand Poitiers

Version 2016,00

Cit’ergie et PCAET : une seule démarche

pour plus d’efficacité

Assises Européennes de la Transition Energétique – 25 janvier 2017

➜ Tour de table de présentation

L’ADEME, deux collectivités Cit’ergie et le Bureau d’Appui

Cit’ergie

Les intervenants

2

➜ Présentation générale de la démarche Cit’ergie

➜ Regards croisés sur le retour d'expérience Cit'ergie

Communauté d’agglomération Grand Poitiers, labellisée Cit’ergie en

2015

Métropole de Lyon, labellisée Cit’ergie en 2014

➜ Echanges et questions

Un outil opérationnel pour structurer votre politique climat-air-énergie et

articuler les différents dispositifs ? Cit’ergie !

Objectifs et sommaire de l’atelier

3

Présentation générale de Cit’ergie par Nicolas Vallée, Direction Exécutive de l'Action Territoriale,

Service Animation Territoriale, ADEME

4

5

Cit’ergie – Outil de management et label d’excellence

Outil de management efficace des politiques climat-air-énergie, basé sur une

démarche progressive d’amélioration continue

Organiser la gouvernance de la politique climat-air-

énergie de la collectivité

Se doter d’un cadre stratégique avec des objectifs précis

Se doter d’un programme pluriannuel cohérent avec les

objectifs adoptés

Suivre et piloter l’avancement du programme d’actions

Objectifs

Label d’excellence distinguant la performance

des meilleures politiques et actions climat-air-énergie des collectivités

6

Une démarche opérationnelle

Cohérence avec les politiques locales

➜ Elaboration et suivi des PC(A)ET et des TEPOS

➜Construction du volet énergie-climat des Agendas 21

➜Mise en œuvre des engagements dans la

Convention des Maires

➜Cadre de référence pour la mise en place d’un

Système efficient de Management de l’Énergie

Pays Population Collectivités

participantes

Allemagne 23 M 320

France 12,2 M 116

Suisse 5,3 M 637

Autriche 1,9 M 194

Luxembourg 0,6 M 96

Italie 0,5 M 29

Liechtenstein 0,04 M 11

Monaco 0,04 M 1

Pays « pilotes » 2,2 M 9

Déploiement du label European Energy Award

➜ dont 719 labellisées EEA et 100 labellisées EEA Gold

Au 1er janvier 2016 : 1 397 collectivités – 46,6 millions d’habitants

7

8

Une approche globale et transversale

Une organisation interne transversale en mode projet pour conduire plus vite et

plus loin la performance des politiques climat-air-énergie

Une approche globale sur l’ensemble de la sphère d’influence

des collectivités basée sur un catalogue de 79 actions dans 6 domaines

Domaine 1 Planification du développement territorial

Domaine 2 Patrimoine de la collectivité

Domaine 3 Approvisionnement énergie, eau, assainissement, déchets

Domaine 4 Mobilité

Domaine 5 Organisation interne

Domaine 6 Communication, coopération

9

3 niveaux de performance pour progresser

Le label CAP Cit’ergie est décerné

aux collectivités qui sont en bonne voie

pour l’atteinte du label Cit’ergie d’ici 4

ans et bénéficient d'une évaluation

supérieure à 35 % du potentiel réalisé.

Le Label Cit'ergie est décerné aux

collectivités qui dépassent 50 % de

réalisation de leur potentiel.

Le label Cit'ergie GOLD vient

récompenser les collectivités les plus

avancées et qui dépassent 75 % de

réalisation de leur potentiel.

Le label est attribué pour 4 ans.

Au-delà, la collectivité est réauditée pour

suivre les progrès réalisés et lui

permettre de conserver sa distinction.

10

Méthodologie en 4 étapes

11

Déploiement national de Cit’ergie

60 EPCI et 56 communes

29 démarches EPCI-ville(s)

1. Un outil de structuration des PCAET : les intercommunalités

De plus de 50 000 habitants (obligés PCAET au 1er janvier 2017)

De 20 000 à 50 000 habitants (obligés PCAET au 1er janvier 2019)

De moins de 20 000 habitants (non obligés PCAET)

2. Une priorité aux territoires urbanisés : les communes

De plus de 50 000 habitants (obligés PCET historiques, BGES Patrimoine et

services)

De moins de 50 000 habitants

Les cibles actuelles prioritaires de Cit’ergie

12

1. Les mises à jour de Cit’ergie

Mise à jour chaque année du référentiel d'évaluation

A partir de l’évolution de la législation, des pratiques, des retours de terrain

2. Un environnement optimisé

Un réseau de conseillers formés et suivis

Le Bureau d’Appui Cit’ergie, en support aux collectivités et aux conseillers

Assuré par AERE depuis 2008

3. Un environnement international

Connaissance des meilleures pratiques énergie climat

Un outil dans un environnement optimisé

13

Le réseau des collectivités Cit’ergie en images

14

Cérémonie de remise des

labels, Assises Européennes de

la Transition Energétique,

janvier 2016

Journée nationale des

collectivités Cit’ergie,

Paris, mai 2016

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15

Un accompagnement financier

Accompagnement financier 2017

➜ Jusqu’à 70% d’aide de l’ADEME sur le coût du conseiller

Cit’ergie sur une période de 4 ans : état des lieux, politique

énergie-climat, labellisation, visites annuelles de suivi

➜Coût moyen observé sur la période 2008-2013 de

31 000 € (fonction de la taille de la collectivité)

Prendre contact avec votre Direction Régionale ADEME

(http://citergie.ademe.fr/contacts)

Ou : citergie@ademe.fr

Retour d’expérience de

la Métropole de Lyon

Luce PONSAR et Bruno CHARLES

Grand Poitiers Communauté d’Agglomération

Thomas HONORE

16

59 communes - 1,3 M habitants

Les compétences

• Urbanisme et aménagement

• Habitat et logement

• Emploi, formation professionnelle

• Culture et sport

• Environnement et développement durable

• Infrastructures et transport

• Coopération internationale

• Droit funéraire

• Enseignement et enfance

Portrait de la collectivité du Grand Lyon

17

Communauté Urbaine de Lyon • Septembre 2011 : prise de compétence « Maitrise de la demande

en énergie et du développement des EnR »

• Février 2012 : vote du PCET et affirmation de la volonté de se doter d’un schéma directeur de l’énergie

Zoom - Compétence « énergie » de la collectivité

18

Métropole de Lyon (1er janvier 2015)

• Autorité concédante de la distribution d’électricité et de gaz

• Compétente création, aménagement, entretien et gestion de

réseaux de chaleur ou de froid urbains

Engagements énergie-climat

1969 : création de la CU du Grand Lyon

2015 : fusion avec le département

création de la Métropole de Lyon

2005

Agenda 21

2012

PCET

Délibération Cit’ergie

2014

Audit Cit’ergie

2018

Ré-audit Cit’ergie

PCAET 2007

« 3 x 20 »

19

Engagements énergie-climat

20

Départemen

t de la

Vienne

21

• Le développement et l’aménagement

économique, social et culturel

• L’aménagement de l'espace communautaire

Transport urbains et non urbains

Voirie

Stationnement

Plan local d'urbanisme (PLU)

Plan de déplacement urbain (PDU)

• L’équilibre social de l’habitat

Programme local de l'habitat (PLH)

• La politique de la ville

Compétences

22

• Les services d'intérêt collectif

Eau et assainissement

Contribution à la transition énergétique

Réseau de chaleur et de froid

Concession de distribution publique

d’électricité et de gaz

Infrastructure de charge de véhicules

électriques

• La protection de l'environnement et du

cadre de vie

Qualité de l'air

Collecte et traitement des déchets

Soutien aux actions de maitrise de

l’énergie

2002

1er Agenda 21

2003

1er Plan Climat

2011

Lancement Agenda 21 et PCET

2013

Engagement Cit’ergie

2015

Label Cit’ergie

Engagements énergie-climat

1965 : création du District de Poitiers

1986 : 1er POS intercommunal

1999 : transformation en Communauté d’Agglomération

2017 : fusion de Grand Poitiers avec 4 autres EPCI

courant 2017 : transformation en Communauté urbaine

23

DEPLOYER ET PROMOUVOIR LES

TRANSPORTS COLLECTIFS ET

LES MODES DOUX

CONSTRUIRE UN TERRITOIRE

ECONOME EN ENERGIE ET EN

ESPACE

REDUIRE ET VALORISER LES

DECHETS

SUIVRE ET EVALUER LA TRANSITION

ENERGETIQUE ENJEUX

ADAPTER LE TERRITOIRE AUX CONSEQUENCES DU CHANGEMENT

CLIMATIQUE

SENSIBILISER ET ACCOMPAGNER

LES ACTEURS DU TERRITOIRE

RECHERCHER L’EXEMPLARITE

DE LA COLLECTIVITE

DEVELOPPER LES ENERGIES

RENOUVELABLES

Objectif : Réduire la part modale de la voiture à 60% en 2020

Objectif : Construire 67% des logements

en renouvellement urbain

Objectif : Réduire les déchets de 7 à 10%

entre 2010 et 2020

Objectif : Porter à 32% la part

des énergies renouvelables dans la

consommation énergétique du

territoire en 2030

Objectif : Transposer les objectifs nationaux sur le patrimoine de la collectivité

Objectif : Atteindre 1 000

rénovations énergétiques de

logements par an d’ici 2020

Objectif : Territoire à énergie positive

PCET

24

Comment avez-vous articulé Cit’ergie avec les démarches déjà

engagées ?

Et pour le portage : élus/chargés de mission communs, distincts ?

Pour la gouvernance de Cit’ergie : COPIL, groupes de travail…?

Articulation de vos démarches avec Cit’ergie (2)

25

Co

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GL - PCET– Instances de pilotage

26

Comité de pilotage Conférence Énergie Climat

Composition : -Élus : Bruno Charles -Cabinet: MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, C. Alice, L. Ponsar Fréquence : tous les mois pendant les 6 mois avant la CEC Objet : Valider les orientations et l’organisation de la CEC

Comité de suivi Énergie Climat Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, E. Lefort, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : tous les 12 mois Objet : articulation des politiques Energie-Climat (réuni 1 fois par an en 2014-2015)

Comité de suivi Habitat Composition : -Élus : Béatrice Vessiller -Cabinet : MA Gobert -Services : P. Bonnard, A. Sauvignet (DHL, pilote) PJ. Arpin, C. Alice, L. Ponsar Fréquence : tous les 2 mois Objet : Mise en œuvre plateforme Ecorenov‘

Pôle environnement Composition : -Élus : eau, déchets, santé, agriculture Fréquence : tous les mois Objet : examen des délibérations, possibilité de discuter de la stratégie (2 séances Adaptation en septembre 2015 et 2016)

Comité de suivi Cit’ergie Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier, Murielle Laurent -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, E. Lefort, PJ. Arpin, H. Renucci, L. Tanguille, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : annuelle Objet : Revue de projet lors de la visite annuelle du conseiller Cit’ergie, suivi de la démarche d’Audit. Exemplarité énergie-climat de la Métropole.

Comité de suivi Énergie Climat élargi Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier, Béatrice Vessiller -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, E. Lefort, C. Aubin-Vasselin, A. Sauvignet, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : tous les 6 mois Objet : étude CEE

Service Ecologie & Développement Durable Mission Energie

DR

• DAJCP : Commande publique durable •DLPB :

- Bilan énergie des bâtiments gérés - Plan de rénovation patrimonial - Dépôts CEE (Certificats Economie

d’Energie) - Achats d’énergie - Plan de Déplacement

d’Administration - Gestion de la flotte de véhicules • DRH : - Formations énergie - Compétence « énergie » dans les

fiches de postes • DF : Budget global Énergie Climat

DirCom • Campagnes de communication • Appui Blog Plan Climat

DTCM

• Missions territoriales

• Lien via BC urbanisme durable

• Pilotage du PCET : - Elaboration, animation - Suivi, reporting annuel - Evaluation, indicateurs - Relais, appui aux directions - Conférence Energie Climat

•Participation aux démarches transversales: EcoCité, DD, contrats d’objectifs, référentiel PP

•Convention ALE : suivi des axes 1 (lien aux communes) & 3 (référentiels)

• Pilotage du Schéma Directeur de l’Energie

• Coordination de l’ALE + suivi de l’axe 2 de la convention

• Relations aux syndicats (SYDER, SIGERLY) et aux distributeurs (ERDF, GRDF)

• Suivi énergétique des consommations directes des équipements de la Métropole + DSP

• Expertise dans le domaine de la MDE, CEE, achat d’énergie, en appui des autres entités

1.1 Grand Lyon exemplaire

4.6 Plans Climats communaux

7.3 Baromètre MRV

2.4 Réduire les vitesses

2.5 ZAPA

4.1 Référentiel Habitat

4.2 Référentiel Bureaux

4.8 Filière bâtiment durable

6.1 Rénovation parc tertiaire

6.2 Club des grands émetteurs

A - Adaptation

L. Ponsar

C. Alice

L. Ponsar

J. Vallet

J. Vallet

B. Couturier

B. Couturier

C. Alice

Inactif

Autonome

L. Ponsar

3.3 Changements de comportements

2.2 Réseaux de chaleur, biomasse

4.9 Filière bois

4.10 Energies renouvelables

5.1 Chaleur fatale

5.2 Smart grids

R. Youssoufian

F. Challéat

C. Souliez

O. Morgand

O. Morgand

O. Morgand

PTR

• DEP : - Contrats d’objectifs - Consommation d’énergie

DSP • SCI : CCCJ / Comète • DPDP : - Veille et prospective

modes de vie - Animation PDIE,

management mobilité, dispositifs innovants

-

3.2 Covoiturage

M Fourot, L Verchere (marketing et animation)

DDSH • DHL : Habitat

• DSS : Santé

4.4 Rénovation Parc social

4.5 Rénovation Parc privé A. Sauvignet

A – Santé Adaptation

M. Talon, C. Liauthaud

Volet transversal

Transports / Déplacements

Habitat

Energie

Adaptation – en construction

Entreprises

Légende :

DDEES • DIAE : - Ville intelligente - Vallée de la chimie -

• DARI-SRI : Projets européens

• DIE : insertion (notamment via la filière bat. Durable)

• DINSI : Publications de données

• Collèges : - Rénovation du patrimoine - Performance des collèges

4.7 Performance énergétique TPE/PME

L. Gacon

À construire

DDUCV

• DPPA : Services Déplacements :

- TEP :

• DA :

• DV :

• DP : Réduction volume des déchets • DE : Efficacité énergétique

2.7 Fret D. Diziain

4.3 Transports en commun JP Forest, J. Castay

2.3 PLU-H facteur 4 E. Duquesnoy, I Eynard-Riondet

2.1 Modes doux C. Famy, K. Slimani

3.1 Optimod J. Coldefy

3.2 Covoiturage Plateforme, aires de covoiturage

A – Choix des matériaux S. Grollier

1.1 Amélioration du tri V. Mayeux-Richon

4.10 Energies renouvelables C. Prieur (renouvellement incinérateur)

4.10 Energies renouvelables L. Campan, F. Peillon

A – Stratégie ville perméable H. Caltran, E. Sibeud

A – Adaptation urbaine au changement climatique

GT coût global : L. Roux-Moschetto

1.1 Grand Lyon exemplaire

1.1 Grand Lyon exemplaire

1.1 Grand Lyon exemplaire

A – Charte de l’arbre F. Segur

GL – PCET – Organisation

2015 2016 2017 2018 2019 2020

Trim 1 Trim 2 Trim 3 Trim 4 Trim 1 Trim 2 Trim 3 Trim 4 Trim 1 Trim 2 Trim 3 Trim 4 Trim 1 Trim 2 Trim 3 Trim 4 Trim 1 Trim 2 Trim 3 Trim 4 Trim 1

Dispositifs connexes

Grenellisation SCOT

PLU-H

Révision du PDU

Évaluation SRCAE

Bilan Carbone

Révision SRCAE?

Processus délibératif Délibération « Volet adaptation

aux changements climatiques » Délibération Air Plan Climat Air Énergie V2

Révision du PCET V1

Rapport DD

Plan Climat Énergie Territorial – Macro planning

Conférence Énergie Climat

Bila

n

Pa

rten

air

es Préparation CEC

-Bilans -Films -Sollicitations des services

12/11

Bila

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Pa

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es Préparation CEC

-Bilans -Films -Sollicitations des services

Bila

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air

es Préparation CEC

-Bilans -Films -Sollicitations des services

Schéma directeur Énergie

Scénarisation Choix stratégie Mise en œuvre Diagnostic

25/06 09/02

Cit’ergie

Janvier

Labellisation Janvier - Visite

Conseiller n°1

Janvier - décembre

Relance marché Conseiller n°2 Janvier - octobre

Préparation Audit -Mise à jour des tableaux -Sollicitation des services (Appui du conseiller n°2)

Oct.- Déc

Audit

Janvier

Labellisation Septembre -

Visite

Janvier - Visite Conseiller

n°2

Novembre - Visite

Quel est l’apport de Cit’ergie pour une collectivité déjà engagée dans

un PC(A)ET ayant déjà des outils ?

A la Métropole de Lyon, vous insistez sur votre tableau de bord

mutualisé, présentez-le nous.

Et au Grand Poitiers ?

Articulation de vos démarches avec Cit’ergie (3)

29

Articulation de vos démarches avec Cit’ergie (4)

30

Organisation avec les services – Grand Lyon

31

32

Cit’ergie démarre par une phase de diagnostic

Quel en est l’apport ?

Et si le résultat n’est pas bon ?

Cit’ergie, un processus sur 4 ans

33

Dans le diagnostic, Cit’ergie demande de produire des pièces

justificatives

Concrètement, comment l’avez-vous fait ?

Quel en est l’apport ?

Cit’ergie, un processus sur 4 ans (2)

34

Dans le diagnostic, Cit’ergie demande de produire aussi des

indicateurs chiffrés

Quelle mutualisation avec le PC(A)ET ?

Comment vous en servez-vous ?

Cit’ergie, un processus sur 4 ans (3)

35

Indicateurs : comparatif des répartitions CO2éq

36

Emissions de CO2éq du Grand Poitiers, 2012 Emissions de CO2éq du Grand Lyon, 2013

Indicateurs

37

Energie CO2

Polluants

Comparaison des indicateurs Air,

Climat, Energie, territoire du Grand

Lyon

(base 100 en 2000)

Baisse de -11% des émissions de GES entre 2000 et 2013

+10% de population sur cette période

Vous avez obtenu le label pour 4 ans, comment vit Cit’ergie pendant

ces 4 ans ?

Que faites-vous concrètement avec Cit’ergie ?

Cit’ergie, un processus sur 4 ans (4)

38

Cit’ergie, c’est un réseau national de collectivités, une plateforme

collaborative, mais aussi des démarches de villes et d’EPCI sur le même

territoire

Peut-on être sur des calendriers, des conseillers différents ?

Peut-on au contraire mutualiser entre ville et EPCI ?

Comment travaillez-vous ensemble ?

Comment gérez-vous les démarches du point de vue des marchés ?

Une ou plusieurs délibérations d’engagement ?

Un seul ou plusieurs marchés ?

Cit’ergie, un réseau

39

30 communes engagées

86% de la population couverte par

une démarche Climat-Energie

3 communes dans le « club Cit’ergie

»

Lien aux communes

40

Cit’ergie

11/15 Cit’ergie

06/16

Cap Cit’ergie

06/16

Cit’ergie en pratique

41

Et pour vous, élus, chargés de mission, à quoi vous sert Cit’ergie ?

Ce qui vous est plus particulièrement utile

Ce qui est à améliorer…

Cit’ergie un processus engageant

42

Echanges avec les participants

43

Modalités pratiques d’entrée en processus Cit’ergie

44

Pré-diagnostic

La collectivité entre en relation avec la direction régionale de l’ADEME et réalise avec elle un pré-

diagnostic d’entrée en démarche Cit’ergie

Délibération La collectivité délibère sur sa volonté de mettre en place

la démarche Cit’ergie

Recrutement du conseiller

La collectivité recrute son conseiller Cit’ergie en s’appuyant sur le guide pour l’élaboration du cahier des

charges fourni par l ’ADEME

Signature de la convention

ADEME

La collectivité signe avec l’ADEME une convention de partenariat pluriannuelle (4 ans)

Démarrage de la

démarche

La collectivité reçoit l’accès aux outils du label et démarre le processus Cit’ergie avec son conseiller

1

2

3

4

5

www.ademe.fr

45

Contactez votre Direction Régionale ADEME,

l’ADEME nationale ou le BAC pour rejoindre le

réseau des collectivités Cit’ergie

Web : www.citergie.ademe.fr

n.vallee@ademe.fr

Contact national : citergie@ademe.fr

ADEME

20, avenue du Grésillé

BP 90406 l 49004 Angers Cedex 01