Union Sportive de Chambrayuschambray.fr/wp-content/uploads/2017/07/DOSSIER-DDE... · Web viewDEMANDE DE SUBVENTIONSAISON 2017 / 2018. UNION SPORTIVE DE CHAMBRAY. SECTION : ___________________

DEMANDE DE SUBVENTION SAISON 2017 / 2018

UNION SPORTIVE DE CHAMBRAYSECTION : ___________________

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONA retourner avant le 13 octobre 2017

Chambray lès Tours, le 08 juin 2017

A Mesdames, Messieurs les Présidents et Trésoriers

Vous trouverez ci-après la demande de subvention pour la saison sportive 2017/2018, qui sera soumise à l’approbation du Conseil Municipal de CHAMBRAY en février 2018

Elle reprend, suite à leur demande, un nombre d’informations qui nous sont nécessaires, pour présenter d’une façon concrète, notre Association, aux Responsables Municipaux.

Nous vous rappelons que les fiches Dépenses – Recettes - Bilans, doivent être identiques aux chiffres de vos Assemblées Générales, et conformes à votre comptabilité.

Vos demandes devront parvenir à l’USC, pour le 13 octobre 2017 au plus tard sachant qu’elles conditionnent le versement de la subvention pour faire fonctionner la saison 2017/2018.

Cette date est un impératif, le commissaire au compte a besoin de temps pour faire son travail. Toute demande de subvention qui ne serait pas remise dans les délais se verrait pénalisée financièrement. La pénalité sera fixée par le Comité Directeur.Elles devront être accompagnées :

de la liste de vos adhérents de la saison 2016-2017(cette liste doit comporter à minima : Nom - Sexe - Adresse – Ville - Date de naissance – n° de licence – le montant des cotisations perçues) ; des souches des carnets d'adhérents ; du PV d’AG de votre section de la saison 2016-2017

Si l’ensemble des éléments de comptabilité n’ont pas encore été remis au secrétariat de l’USC : de votre cahier de comptabilité ou fichier correspondant, accompagné des tirages papiers, et des bilans de

présentation de vos comptes à vos Assemblées Générales. Voir avec le secrétariat de l’USC si besoin ; des originaux des factures classées chronologiquement. des relevés bancaires, correspondant à la fin de saison (Cpte courant, cpte épargne, placements),

septembre 2017 inclus. des carnets de chèques de l’arrêté de caisse (physique)

Pour votre informationCe dossier est un document support vous permettant d’établir votre demande de subvention. Vous pouvez fournir vos documents propres à votre section s’ils reprennent les informations demandées.

Enfin, nous vous informons :

- L’Assemblée Générale de l’Association se tiendra :le 02/02/2018 à 20h30 à la salle GODEFROY.

- Toutes les AG des sections doivent être tenues avant cette date.

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N° d’Affiliation : _________________________ Date : __ / __ / __

A la FEDERATION FRANCAISE de : _______________________________________

Compte Bancaire N° : _____________________________

Si les coordonnées bancaires ont changées : Joindre un RIB

Banque : ______________________________________

Agence de : ____________________________________

COMPOSITION DU BUREAU POUR LA SAISON : 2017/2018Date de l’Assemblée Générale de la saison 2016 / 2017 : __ / __ / 201_

Tableau à renseigner ou document propre à votre section s’il reprend toutes les informations

PRESIDENT ADRESSE Tél E-Mail

VICE PRESIDENT ADRESSE Tél E-Mail

TRESORIER ADRESSE Tél E-Mail

TRESORIER ADJOINT ADRESSE Tél E-Mail

SECRETAIRE ADRESSE Tél E-Mail

SECRETAIRE ADJOINT ADRESSE Tél E-Mail

CORRESPONDANTS ADRESSES Tél E-Mail

U.S.C. ADRESSES Tél E-Mail

TECHNIQUE ADRESSES Tél E-Mail

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ADHERENTS

SAISONS 2016/2017Fin de saison

2017/2018Prévision

SEXE H F H FNombre total d'adhérents de la sectionNombre de Jeunes* De moins de 18 ansDont jeunes* De 11 ans et moinsDont Jeunes* De 18 ans

* Dont Chambraisiens

Hors Chambray :* AgglomérationHors Chambray :* Hors Agglomération* Licences Sportives

* Licences Loisirs

* Toutes les informations ci-dessus sont demandées et indispensables pour établir les différentes demandes de subvention que nous sommes amenées à fournir (Municipalité, Conseil Départemental, Région, CNDS…)

COTISATIONS (montants des cotisations fixés par la section ou joindre tableau des tarifs)

SAISONS 2016/2017Chambraisiens

2016/2017Non Chambraisiens

2017/2018Chambraisiens

2017/2018Non Chambraisiens

Seniors

Juniors (à partir de 18ans)

Cadets

Minimes/Poussins

Autres (Couples)

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RAPPEL ET POUR INFORMATIONASSURANCE ADHERENTS / LICENCE / CERTIFICAT MEDICAL / QUESTIONNAIRE SANTE(Extrait du règlement intérieur de l’USC et de toutes les sections – Chap 7)

Au début de chaque saison, et avant toute participation aux activités de la section, chaque adhérent, participant aux activités sportives, doit fournir un «certificat médical d’aptitude de moins de 3 mois», de non contre-indication à la pratique du sport concerné et à la compétition.

L’adhésion de l’adhérent ne sera effective qu’après présentation du certificat médical, obtenu chez un médecin traitant, ou dans un centre de santé ou dans certains cas chez un médecin spécialiste déterminé.

Les adhérents sont couverts par l’assurance fédérale-licence, et éventuellement par une assurance complémentaire que doit proposer la section.

La section proposera cette assurance complémentaire lors des inscriptions : «chacun de ses adhérents jugera s’il doit souscrire ces garanties complémentaires et notamment au cas où les garanties automatiques lui paraîtrait insuffisantes en cas d’arrêt de travail du à un accident sportif ».

L’adhésion de chaque adhérent à la section emporte la reconnaissance qu’une information relative à cette assurance individuelle complémentaire a été effectuée.

Les dispositions du code du sport relatives au certificat médical ont été modifiées par la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ainsi que par le décret n°2016-1157 du 24 août 2016 re -latif au certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport.

L’OBTENTION DE LA LICENCEL’obtention d’une licence d’une fédération sportive est subordonnée à la présentation d’un certificat médical. Ce certificat médical permet d’établir l’absence de contre-indication à la pratique du sport et mentionne, s’il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée. Il peut ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes.Si la licence sollicitée ouvre droit à la participation à des compétitions le certificat médical doit mentionner spécifi -quement l’absence de contre-indication de la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.

LE RENOUVELLEMENT DE LA LICENCELe renouvellement d’une licence s’entend comme la délivrance d’une nouvelle licence, sans discontinuité dans le temps avec la précédente, au sein de la même fédération.

Fréquence de présentation d’un certificat médical tous les 3 ans pour les licences « compétition »

La présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication est exigée tous les trois ans, c’est-à-dire lors d’un renouvellement de licence sur trois.

À minima tous les 3 ans pour les licences « loisir »Une licence « loisir » est une licence qui n’ouvre pas droit à la participation aux compétitions sportives.

La fréquence de présentation d’un certificat médical pour le renouvellement de la licence « loisir » est fixée à au moins 3 ans par les fédérations, après consultation de leur commission médicale.

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LE QUESTIONNAIRE DE SANTELorsqu’un certificat médical n’est pas exigé, le sportif, ou son représentant légal (pour les mineurs), renseigne le questionnaire de santé.

Le questionnaire de santé permettant le renouvellement de la licence à partir du 1er juillet 2017 est intitulé « QS-SPORT ». Ce questionnaire homologué, est disponible sous la forme d’un formulaire Cerfa n°15699*01 (voir en annexe à la fin de ce dossier)

IMPORTANT : Le QS-SPORT ne doit pas être remis à la fédération lors de la demande de renouvellement de la licence. Le sportif ou son représentant légal, doit toutefois attester auprès de la fédération avoir ré-pondu par la négative à chacune des rubriques du QS-SPORT.

La formalisation de cette attestation est déterminée par les fédérations (format papier ou numérique). »

LES DISCIPLINES A CONTRAINTES PARTICULIÈRESLes disciplines qui figurent ci-dessous sont des disciplines à contraintes particulières :

1° Les disciplines sportives qui s’exercent dans un environnement spécifique : a) L’alpinisme ; b) La plongée subaquatique ; c) La spéléologie ;

2° Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin par K-O (Ex : Boxe anglaise) ;

3° Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé (Tir, Ball-trap, Biathlon) ;

4° Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur (Sport auto et motocyclisme) ;

5° Les disciplines sportives aéronautique pratiquées en compétition à l’exception de l’aéromodélisme. ;

6° Le parachutisme

7° Le rugby à XV, le rugby à XIII et le rugby à VII.

Pour ces disciplines, la délivrance ou le renouvellement de la licence sont soumis à la production d’un cer-tificat médical datant de moins d’un an.

Ce certificat médical : établit l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée ; est subordonnée à la réalisation d’un examen médical spécifique dont les caractéristiques seront fixées par

arrêté des ministres chargés de la santé et des sports. Cet arrêté n’a pas encore été publié.

PARTICIPATION AUX COMPÉTITIONSPrincipe : L’inscription à une compétition sportive est subordonnée à la présentation d’une licence dans la

discipline concernée.

Exception : A défaut de présentation de cette licence, l’inscription est subordonnée à la présentation d’un certificat médical datant de moins d’un an établissant l’absence de contre-indication à la pratique du sport

ou de la discipline concernés en compétition.

Cette obligation de présentation d’un certificat médical ne concerne que les compétitions autorisées par une fédé-ration délégataire ou organisée par une fédération agréée.

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UN CERTIFICAT MÉDICAL DANS TOUS LES CAS JUSQU’AU 30 JUIN 2017Jusqu’au 30 juin 2017, le renouvellement d’une licence est soumis à la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication datant de moins d’un an à la pratique du sport ou, le cas échéant, de la disci-pline concernée.

Cette mesure transitoire permet d’établir une année de référence qui permettra de déclencher les dispositions par-ticulières applicables au renouvellement des licences (entrée en vigueur du questionnaire de santé le 1er juillet 2017)

ENTRAINEMENTS POUR LA SAISON 2017 / 2018Lieux : ______________________________________

Le cas échéant, joindre directement vos propres tableaux d’organisation et d’occupation des locaux

JOURS de..............à de..............à de..............àLUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

DIMANCHE

Cours donnés par un encadrement rémunéré

JOURS de..............à de..............à. de..............à.LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

DIMANCHE

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ENTRAINEURS et ENCADRANTS POUR LA SAISON 2017 / 2018

NOMS prénoms Diplômes Salaire horaire(non annualisé)

Indemnités autres Non diplômés

RAPPEL : Seuls les entraîneurs diplômés d’Etat peuvent enseigner en contrepartie d’une rémunération. D’autre part, ils se doivent d’obtenir leur carte professionnelle auprès des services de la Jeunesse et des sports (affichage obligatoire dans vos installations).

FORMATION ENCADREMENTBrevets de Spécialités, ou autres, délivrés ou en cours sur la saison passée, par les Fédérations (Nature des brevets, et Nom, Prénom des titulaires) :

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-…………………………………………………………………………………………………………………………………

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OFFICIELS ET RESPONSABILITES DIVERSESOfficiels de la section (Nom - Prénom / Fonction (Juge, Arbitre, OTM, etc ..) / Niveau) :

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Informations sur les responsabilités externes à l’USC de vos dirigeants (Présidents, trésoriers, secrétaires, juges..) :

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ACTIVITES ET REALISATIONS DE LA SAISON 2016 / 2017Dates de la saison sportive : du __ / __ / __ au __ / __ / __

Compétitions, dates, lieux, nombres de participants, d’équipes, engagés, et résultats obtenusRésumé succinct ou document établi directement par vos soins.

Dates - Lieux Compétitions Participants Résultats, Médailles, podiums, places

Exemple3/2010 ORLEANS

REGIONAUX 10 ou3 équipes, etc.…

3 or, 7 argent, 5 bronze, ou3e place cadets, ou finales juniors....

PARTICIPATIONS à des stages organisés au cours de la SAISON 2016 / 2017Dates, natures des stages, et nombre de participants :

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SITUATION FINANCIERE - SAISON 2016 / 2017DEPENSESInformations à reprendre sur la “balance globale” de votre comptabilité et permettant d’établir les prévisionnels 2017/2018 et 2018/2019

SITUATION FINANCIERE :1er septembre au 31 août

2016/2017Le réalisé

2017/2018Le prévisionnel


605101 ACHATS DE MATERIELS

605201 ACHATS EQUIPEMENTS

605400 CADEAUX MEDAILLES TROPHEES COUPES

606110 CARBURANT

606300 ENTRETIEN PETIT MATERIEL

606320 ACHATS PETITS MATERIELS

606400 FOURNITURES ADMINISTRATIVES

607100 ACHATS MANIFESTATIONS

613501 LOCATION MATERIEL

613600 LOCATION VEHICULE

615600 MAINTENANCE INFORMATIQUE

616101 PRIMES ASSURANCES

618100 DOCUMENTATION GENERALE

618101 STAGE SPORTIF FORMATION

618200 FORMATION

621400 ENTRAINEUR EXTERIEUR

622640 FRAIS ARBITRAGE

623600 IMPRIMES FEDERAUX

623700 PUBLICATIONS

624431 FRAIS DEPLACEMENT

625100 REBT FRAIS AVEC FRANCHISE

625101 ALIMENTATION COMPETITION

625102 HEBERGEMENT COMPETITIONS

625103 COMPETITIONS TRANSPORTS

625700 RECEPTIONS

626100 AFFRANCHISSEMENTS

626400 TELEPHONE FAX

627000 SERVICES BANCAIRES

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SITUATION FINANCIERE - SAISON 2016 / 2017DEPENSES (suite et fin)

SITUATION FINANCIERE (suite et fin)1er septembre au 31 août




628000 DIVERS

628100 COTISATION

628200 AFFILIATION FEDERATION

631100 TAXE SUR LES SALAIRES

633300 FORMATION PROFESSIONNELLE

641000 REMUNERATIONS

645100 URSSAF

645200 CHORUM PREVOYANCE

645300 RETRAITES

645400 ASSEDIC

647500 MEDECINE TRAVAIL/PHARMACIE

651001 LICENCES FEDERALES

651600 SACEM

652000 FRAIS ENGAGEMENTS EQUIPES

658000 CHARGES DIVERSES GESTION

671200 AMENDES FEDERALES

681120 DOTATIONS AMORTISSEMENTS

TOTAUX DEPENSES

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SITUATION FINANCIERE - SAISON 2016 / 2017RECETTES

SITUATION FINANCIERE :1er septembre au 31 août




706115 REMBOURSE. FRAIS STAGES

707100 PRODUITS MANIFESTATIONS

707110 RECETTES COMPETITION

707150 RECETTES BUVETTE

707200 PARTICIPATIONS EQUIPEMENTS

707250 PARTICIPATIONS TOURNOIS

708200 DIVERS

PARTICIPATIONS CNASEA

740101 SUBVENTION MUNICIPALE

740300 SUBVENTIONS CONS. GENERAL

740410 SUBVENTIONS FEDERATION

SUBVENTIONS CONS. REGION

742400 SUBVENTIONS CNDS

745000 AUTRES SUBVENTIONS

754200 SPONSORING PARTENARIAT

756001 COTISATIONS ADHERENTS

756002 PASSEPORTS LOISIRS

756050 STAGES MULTISPORTS

758000 PRODUITS DIVERS GESTION

760000 PRODUITS FINANCIERS

PRODUITS EXCEPTIONNELS

791050 REMBOURSEMENT FRAIS FORMATION

TOTAUX RECETTES

RECAPITULATIFDEPENSES SAISONRECETTES SAISONRESULTAT SAISON

RESULTAT SAISON PRECEDENTE

AVOIRS EN FIN DE SAISON(Cpte Bancaire + Cpte sur Livret)

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AIDES SOLLICITEES

ATTENTION : Votre demande doit rester cohérente avec les montants théoriques fixés pour la saison 2016 / 2017.

1) MATERIELS EQUIPEMENTS (Nature, prix et quantité par article)

Nature : ________________________________________________ Prix : _______

Nature ; ________________________________________________ Prix : _______

Nature ; ________________________________________________ Prix : _______

COUT TOTAL : ______________________ AIDE SOLLICITEE : ________________ (1)

2) FRAIS DE TRANSPORTS


3) MANIFESTATIONS SPORTIVES ET AMICALES (Natures, lieux, dates et nombre de participants)

Projet des recettes et dépenses

Nature : _______________________________________________ Coût : ___________

Nature ; ________________________________________________ Prix : ___________

Nature : _______________________________________________ Coût : ___________


4) REALISATIONS PARTICULIERESTout projet ne pouvant être développé dans une rubrique précédente. Formation, perfectionnement d’entraîneurs, formation d’officiels, perfectionnement d’athlètes, manifestations de propagande, épreuves de prospection, etc…

Actions envisagées. Résumé succinct............................................................................................................................................................................

............................................................................................................................................................................

............................................................................................................................................................................


5) SUBVENTION D’EQUILIBRE ou DE FONCTIONNEMENT CLUB

AIDE SOLLICITEE : ________________________________________ (5)

TOTAL AIDE SOLLICITEE : ___________________(1+2+3+4+5)

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IMPORTANT

REMISE DE LA COMPTABILITE

D’autre part, et face à certaines difficultés pour obtenir les comptabilités dans des délais qui permettent de les vérifier avant vos assemblées générales, 2 options sont proposées :

Choix n° 1 : Réalisation de la gestion comptable de la section par l’USC (sous Ciel Compta)

Pour les sections qui souhaitent alléger leur gestion comptable, nous réalisons pour vous au niveau de l’USC, la saisie sous Ciel compta. Pour ce faire vous devez nous remettre tous les deux mois (10 novembre, 10 janvier, 10 mars, 10, mai, 10 juillet, 10 septembre) :

- les extraits de compte des deux mois concernés,- les pièces comptables correspondant aux écritures passées sur ces extraits.

(d’où la date du 10, qui laisse le temps de recevoir l’extrait et de classer les pièces).Après traitement, nous vous fournirons une « balance globale », qui vous permettra de continuer à suivre votre trésorerie.

Choix n° 2 : Réalisation de la gestion comptable de la section par la section elle-même (sous Ciel Compta)

Vous continuez à assurer le traitement intégral de la comptabilité sous le logiciel Ciel compta. Vous devez nous remettre le 10 avril 201x :

- les extraits de compte de septembre à mars (soit sept mois),- les pièces comptables correspondant aux écritures passées sur ces extraits.

(d’où la date du 10, qui laisse le temps de recevoir l’extrait et de classer les pièces).

Votre choix : Choix n°1 Choix n°2 Barrer le choix non retenu.

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FICHE ASSURANCEAfin de nous permettre de négocier le contrat de l’USC auprès de la Société AREAS, ou de le présenter aux divers organismes en cas d’incidents (vols, dégradations…), nous vous remercions de compléter le tableau ci-dessous.

Indiquez tous les matériels détenus dans vos locaux. Seule cette déclaration permettra de demander un remboursement à la ville en cas de vol.(Rayer les mentions inutiles)Adresse des locaux municipaux utilisés :

Liste de tous les biens à assurer Date achat Valeur estimée

1)

2)

3)

4)

5)

6)

7)

8)

9)

10)

11)

12)

13)

14)

15)

Il est entendu :

- Les sections doivent assurer directement leurs activités sportives proprement dites (notamment via leur affiliation à leur Fédération affinitaire).

- Les sections doivent assurer, et proposer, à tous leurs Adhérents des assurances individuelles (Fédérales ou Autres) complémentaires, et correspondant aux besoins des intéressés (voir en page 2 de ce dossier, le paragraphe « Rappel Assurances Adhérents »).

- Les dommages aux bâtiments appartenant à la Commune, sont couverts par la Commune.

Si vous faites parvenir par mail votre demande de subvention vous devez nous faire parvenir cette page signée par courrier. Aucune demande de subvention ne pourra être prise en compte sans votre signature.Je fournirai tous documents, ou justificatifs, que vous jugerez utiles de me demander, qui permettront de justifier de l’emploi de la Subvention accordée.

Fait à CHAMBRAY le __ / __ / 201_

Le Président : _________________________ Signature : ………………………………..

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UNION SPORTIVE DE CHAMBRAY

SECTION : ___________________

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