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“VERS UNE NOUVELLE DOCTRINE POUR LES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DE L’ONU”

Ecoles d’Été du CERIUM

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APPROCHE ET OBJETCIFS

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« L’ensemble des directives institutionnelles visant à appuyer et orienter le personnel chargé de préparer, de planifier et de gérer les opérations de maintien de la paix des Nations Unies.»  

Qu’est-ce la doctrine?

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Concepts et Taches Clés

Classical Doctrine Hierarchy

Philosophie

Tactiques, techniques,

Procédures & Administration

Qu’est-ce la Doctrine?

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• Ce n’est pas une doctrine pour l’ensemble des opérations de paix;

• Ce n’est pas une doctrine militaire;

• Elle ne vise pas a se substituer aux doctrines nationales ou celles des organisations régionales;

QU’EST-CE QU’ELLE N’EST PAS?

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UN Staff RulesAnd Regulations

IntegratedPlanningProcess

Military ObserverTraining

Daft JMACPolicy

SRSG

Directives

ROE Police Mentoring

Mission assetAllocation

ReportingGuidelines

Receip

tan

dIn

spectio

n

SITUATION PREEXISTANTE

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Staff RulesAnd Regulations

JMAC

ROEPolitical

Reporting

Receiptand

Inspection

Safety & Security

Mission Planning

Training

Command & Control

JMAC

TROUVER, AMELIORER & ORGANISER LES MATERIAUX

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UN PeacekeepingStanding Guidance

1. Policy Directives

2. SOPs

3. Guidelines

Notes of Guidance Procedures

Guidelines Instructions Manuals

Regulations Orders Rules

BulletinsDirectives

Handbooks

Manuals Plans SOPS

1. SIMPLIFICATION DES MATERIAUX

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2. ETABLISSEMENT D’UN CADRE DOCTRINAL

Directives Générales

Action du QG

Gestion des Opérations

Opérations de Terrain

Appui aux Opérations

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Directives Générales

Action du QG

Gestion des Ops.

Operations

Appui aux Ops.

3. DIFFUSION ELECTRONIQUE PAR INTRANET (Depuis Mai 06)

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Doctrine

RETEX&

Evaluation

Gestion de la Performance

Formation

CYCLE “CLASSIQUE" DE DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL

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1. DEFINING ‘DOCTRINE’

ELABORATION DE NOUVELLES “DIRECTIVES GENERALES”

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1.0UN Peacekeeping Operations:

Doctrinal Guidelines

2.4Deployment &

Mission Start Up

2.6Reporting, Monitoring & Ops Management

2.7Support and Sustainment

2.10Oversight, Audit,

Inspection

2.9Policy, Doctrine, Training, Best

Practices,

2.8 Transition

Management

2.1Command & Control & Executive Direction

2.2Mission Planning &

Budgeting

2.3Recruitment & Force

Generation

3.7Monitoring & Evaluation

3.6Mission Analysis

& Reporting

3.8Conduct, Welfare, &

Discipline

3.11Safety & Security

3.12Crisis Management

3.13Cross-cutting Issues

& Mainstreaming

3.1Mission Command &

Control

3.2Core Management

Responsibilities

3.3 Mission Planning

3.9Public Information &

Communications

3.10Risk Management,

Oversight, Audit

3.4 Integration,

Coordination & Joint Arrangements

3.5Political &

Diplomatic Roles

4.5Legal and Judicial

4.6Corrections/Prisons

4.7Human Rights

4.9SSR/Governance

4.10Mine Action

4.11Elections

4.1Political and Civil Affairs

4.2Military

4.3Observers

4.8DDR

4.12Civil Administration

4.4 Law Enforcement

(Police)

4.13QIPs &

Reconstruction Assistance

5.6Surface Transport

5.7Engineering

5.8Communications

& IT

5.11Cartography & GIS

5.12Records &

Administration

5.13Human Resources

5.1Support Planning &

Budget

5.2Logistics Support

5.3 Movement Control

5.9 Supply

5.14Training

5.4Strategic Deployment

Stocks

5.5Aviation

5.10Property

Management

5.15Medical

Guidelines, Policy Notes or Practice

Notes on key issues

E.g. Protections of

Civilians

E.g.Support to

humanitarian operations

E.g. Rule of law?

2.5 Political Analysis &

Briefings

5.16Finance

5.17Procurement &

Contract Management

5.18COE Management

5.19 Legal

1000 Series: Capstone Doctrine:

2000 Series: HQs Support to Operations: 3000 Series: Management and Integration of Operations:

4000 Series: Field Operations: 5000 Series: Field Operations Support:

Key: Major Policy Area / Document

Possible Policy Area / Document

E.g. Extension of

State authority

1.1 Multidimensional Peacekeeping

Handbook

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Directives Générales

Les principes et concepts fondamentaux régissant la conduite des opérations de maintien de la paix de l’ONU.

• Pour les programmes de formation de l’ONU.

• Pour le personnel nouveau.

• Pour les PCT et les PCP.

• Pour les décideurs ayant besoin d’une guide de référence

• Pour les partenaires externes.

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UNE DOCTRINE “DE FAIT”

• Principes fondamentaux du maintien de la paix (1956) - consentement - impartialité (neutralité) - non utilisation de la force

• Contributions a l’évolution de la doctrine - Agenda Pour la Paix (1992) - Supplément a l’Agenda pour la Paix (1995) - Directives Générales du D.O.M.P (1995) - Rapport Brahimi (2000) - Rapport du SG, « Pas de Sortie sans Stratégie » (2001) - Rapport du « Panel d`Haut Niveau » (2004)

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Une série d’ateliers régionaux au niveau d’experts:

• Atelier sur “Les Principes Fondamentaux” – Stockholm, 26-28 Sep. 07

• Atelier avec les “Rédacteurs de Doctrine” – Carlisle, 08-11 Jan. 2007

• Atelier sur les “Conditions de Succès I” – Paris, Février, 2007

• Atelier sur les “Taches et Objectifs” – Accra, 14-16 Mars, 2007

• Atelier sur les “Conditions de Succès II” – Singapore, Avril, 2007

Objectifs:

• S’assurer que la doctrine ne fasse pas l’objet d’un simple processus de négociation entre Etats Membres

• Bénéficier des connaissances des partenaires

PROCESSUS CONSULTATIF A DEUX VOIES

Voie « Informelle »

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PROCESSUS CONSULTATIF A DEUX VOIES

Voie « Formelle »

• Briefings réguliers au C-34 (plénière et groupes régionaux)

• Briefings réguliers a la Communauté de Conseillers Militaires et de Police

• Création éventuelle d’un « Groupe d’Amis de la Doctrine »

• Contacts officiels entre les responsables du D.O.M.P et les Etats Membres

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1) Dans quelles situations peut-on déployer une opération de maintien de la paix de l’ONU?

2) Comment distinguer entre le maintien de la paix et l’imposition de la paix (peace enforcement)?

3) Quel est le rôle des opérations de maintien de la paix de l’ONU dans la consolidation de la paix (peacebuilding)?

4) Que faut-il faire sur pour améliorer les chances de réussite sur le terrain?

5) Quand faut-il partir?

QUESTIONS DE FOND

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I: LA NATURE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DE l’ONU

Chapitre 1 – L’Évolution de l’Environnement InternationalChapitre 2 – L’Éventail des Opérations de Paix Chapitre 3 – Le Rôle des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONUChapitre 4 – Les Principes Fondamentaux des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU

II: PLANIFICATION ET DEPLOIEMENT LES OMP DE l’ONU

Chapitre 5 – La Décision de Déployer une Opération de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 6 – Planification des Opération de Maintien de

la Paix de l’ONU

III: L’ART DE L’EXECUTION EFFECTIVE DU MANDAT Chapitre 7 – Direction et Soutien aux Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 8 – Gestion et Intégration des Opérations de Maintien de la Paix de l’ONU Chapitre 9 – Maintien du Soutien de la Population

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Une Paix a Maintenir

Environnement propice au déploiement d’une O.M.P

UN Mandat Clair et Réalisable

Le Soutien du Conseil de Sec. et des Acteurs Regionaux

[]

[ ]

[ ]

Critères pour le Déploiement

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War Traditional Peacekeeping

“Robust”Peacekeeping

Peace EnforcementMaintien de la

Paix“Traditionnel”

Maintien de la Paix

“Robuste”

Imposition de la Paix

CONSENTEMENT

CAPACITE

MILITAIRE

Guerre

ENEMIIMPARTIALITE

Les Limites du Maintien de la Paix de l`ONU

OMP de l’ONU

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GOUV. ECO.

INFRASTRUCTURE

ADMIN. CIVILE

ELECTIONS

APPUI POLITIQUE

SECURITE

DDR

ETAT DE DROIT

RENF. DES CAP.

HUMANITAIRE

INSTIT

UTIO

NS LO

CA

LES

Transition Développement durable

Stabilisation

UN Country Team, Bailleurs

IFIs: Banque Mondiale/FMI

Opération de Paix

CICR / ONG Humanit.

Taches Post-Conflit

L’Ensemble d’Acteurs Post-Conflit

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I. Core Business

• Créer un environnement de stabilité jusqu,a ce que l’État soit en mesure d’assumer cette responsabilité;

• Aider a créer un consensus politique autour du processus de paix au niveau local, national et international;

• Fournir le cadre politique de l’action des Nations Unies sur le terrain;

II. Activités « Transversales » ou Thématiques

• Protection des Civil, Sexospecificité, Enfants Associés au Conflit Armé, Droits de l`Homme

III. Activités de Consolidation de la Paix

- Rétablissement du monopole de l’Etat sur la violence légitime;- Renforcement de l’Etat de Droit et le respect des Droits de l’Homme;- Soutien à l’établissement d`institutions politiques légitimes;- Promotion de la reconstruction économique et sociale;

IV. Appui aux Partenaires Humanitaires et Développementaux

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Application des Principes Fondamentaux des O.M.P

Le consentement

Le consentement des parties est une condition essentielle qui doit être gérée de manière constante. Le consentement est dynamique et opère a plusieurs niveaux. L’absence du consentement au niveau local pourrait parfois nécessiter une réponse robuste.

L’Impartialité

Dans le contexte des OMP, l’impartialité signifie que le mandat doit être appliqué sans faveur ni préjudice à l’une ou l’autre des parties. L’impartialité ne doit pas être confondue avec la neutralité. Le souci de rester impartial ne justifie pas l’indifférence face a des tentatives de perturber le processus de paix.

Usage retenu de la force

Les O.M.P ont le droit de se défendre ainsi que leur mandat. Selon le mandat, la force peut être utilisée pour préserver le processus de paix ou protéger les civils.La force devrait être utilisée en dernier recours. L’usage de la force devrait toujours être minimal, calibré et précis et devrait toujours être conforme aux Règles d’Engagement de la mission ainsi qu’au droit humanitaire international.

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Principes pour les Operations Multidimensionnelles

Crédibilité

Il est probable qu’une opération de maintien de la paix déployée dans un contexte volatil soit testée au cours de son existence. Il est essentiel qu’une mission établisse sa crédibilité dès que possible. Pour être crédible et gagner le respect de la population les différents éléments de la mission doivent se conduire de manière professionnelle et garder une posture assurée.

Appropriation Nationale et Locale

Le but des O.M.P multidimensionnelles est d’aider les Etats post-conflit a exercer leur pleine souveraineté de manière responsable. Les missions doivent s’efforcer a promouvoir la responsabilité et le leadership nationaux tout en veillant au respect des normes et des standards internationaux.

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Gestion et Intégration des Missions

Integration (UN System)

Leadership de la Mission

Cooperation et Coordination avec

les Partenaires Extérieurs

Intégration avec les Partenaires UN

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MAINTENIR LE SOUTIEN DE LA POPULATION

• Gestion de l’Impacte de la Mission - « Primum Non Nuocere »

• Communication et Information Publique - Outil pour la gestion des attentes - Outil pour créer un espace pour le dialogue et la participation

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Critères pour le désengagement

• ‘Pas de Sortie Sans Stratégie’;

• Maintien d’une approche intégrée à la planification;

• Planification pour la transition dès le départ;

• Développement d’indicateurs fiables;

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PERSPECTIVES

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• Rapport entre la Doctrine et la Politique

- Jusqu’ou peut-on aller sans piétiner sur les prérogatives des États Membres?

• Rapport entre la Doctrine et la Réalité

- Comment écrire une doctrine qui reflète la réalité tout en privilégiant une approche basée sur les « meilleures pratiques »?

- Comment proposer des directives « générales » tout en prenant en compte la spécificité de chaque opération?

• Absence d’une « Doctrine » pour la Consolidation de la Paix

DIFFICULTES D’ORDRE CONCEPTUEL

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• Divergences entre les Etats Membres

- La question du consentement- Méfiance de certains Etats Membres à l’égard de tout droit

d’ingérence

• Résistance des Partenaires UN

- PNUD,DAP,OCHA etc.

• Création du Département du Soutien aux Missions

- Introduction d’un niveau additionnel de complexité

DIFFICULTES D’ORDRE « POLITIQUE »