Univ ETE SMT 09_2011

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EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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PRESENTATION DEXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERESLENGAGEMENT LACTION LETHIQUE LE PARTAGE LOUVERTURE LA GENEROSITE LE PASSEEXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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L OHADA

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Les rgions de lespace OHADA

UEMOAUnion conomique et Montaire Ouest Africain

CEMAC

Communaut conomique et Montaire de lAfrique Centrale

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Les rgions de lespace OHADA UEMOA

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Les rgions de lespace OHADA CEMAC

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Lespace OHADA

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OHADA

OHADA

Organisation pour lharmonisation en Afrique du droit des affaires . Dix-sept paysBnin, Burkina-Faso, Centrafrique, Cameroun, Comores, Congo, Cte dIvoire, Gabon, Guine, Guine-Bissau, Guine- quatoriale, Mali, Niger, Sngal, Tchad, Togo Rpublique Dmocratique du Congo (RDC) X UEMOA X CEMACEXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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R.D.C

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OHADA largie

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Systme comptable OHADA

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SYSCOHADA : constats

Htrognit des rfrentiels comptables Pluralit des bilans et tats financiers, Obsolescence des normes comptables, Insuffisance dans lapprhension du secteur productif, Perspectives ouvertes par lOHADA en matire comptable.EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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SYSCOHADA / OHADA

Le SYSCOHADA sappuie sur lActe Uniforme relatif au Droit Comptable prvu par le trait de lOHADA. Le rglement relatif au Droit comptable fait obligation de tenir une comptabilit aux entreprises soumises aux dispositions du Droit commercial.EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 13

SYSCOHADA: tats financiers annuels

Le Bilan, Le Compte de rsultat, Le Tableau financier des ressources et des emplois (TAFIRE), Ltat annex.Ils sont arrtes dans les quatre mois qui suivent la date de clture de lexercice.EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 14

SYSCOHADA : trois niveaux dtats financiers

Systme normal

CA suprieur FCFA 100 millions (152 000) quelque soit le secteur dactivit.

Systme allg

Entreprises commerciales et de ngoce Entreprises artisanales

CA de 30 100 millions (45 600 152 000) CA de 20 100 millions (30 400 152 000) CA de 10 100 millions ( 15 200 152 00)

Entreprises de services

Systme minimal de trsorerie (S.M.T)

Systme de caractre drogatoire aux dispositions de lActe Uniforme Les trs petites entreprises CA infrieur aux seuils ci-dessus

Main tendue au secteur informel

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LE SMT

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Systme minimal de trsorerie (S.M.T.). Il vise permettre aux trs petites units daccder une reprsentation chiffre de leurs activits et de leur situation, sans les enfermer dans des procdures et des contraintes dune comptabilit complte. Le SMT se veut un systme simple et volutif, susceptible de sadapter aux diverses formes dactivits conomiques lmentaires

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.Systme destin aux TPE dont le CA ne dpasse pas les recettes annuelles:

Entreprises de ngoces 30 000 000 F CFA ( 45 600) Entreprises artisanales 20 000 000 F CFA ( 30 400) Entreprises de services 10 000 000 F CFA ( 15 200)

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.galit de base:

Rsultat = Recettes Dpenses

conditions

Enregistrements systmatiques, tout au long de lanne, des recettes et dpenses,

Absences dlments perturbateurs.

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Enregistrements systmatiques, et fiable tout au long de lanne, des recettes et dpenses

Existence dun support rgulirement tenu

Livre de trsorerie ( recettes / dpenses ) Brouillard de caisse

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Absences dlments perturbateurs.

Les recettes et les dpenses comportent trs peu dlments trangers au calcul du rsultat (non significatifs)

Toutes les ventes proviennent que des ventes dexploitation Les dpenses ne concernent que les achats et les charges diverses de lexploitation

Toutes les ventes se font au comptant Tous les achats et paiements de charges diverses se font galement au comptant

Les crdits moyens accords aux clients ou obtenus des fournisseurs conservent la mme dure dun exercice lautre

Lentreprise na pas de stocks, ou trs peu.EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 21

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Autres lments perturbateurs

Lentreprise na pas acquis dquipement, Lentreprise na pas souscrit et/ou rembours un emprunt, Lexploitant na pas effectu de retraits personnels de fonds ou de versements complmentaires en capital

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Passage du rsultat apparent au rsultat effectif

Abstraction faite de la remarque concernant les prlvements, il peut tre estim que prs de la moiti des petites entreprises du secteur informel runissent les conditions pour que ces rsultats soient identiques

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Corrections ncessaires du rsultat apparentPrincipes des corrections de fin dexercice Progressivit (modularit) des corrections

Immobilisations

Les immobilisations acquises dun montant suprieur 500.000 F CFA ( 760) sont exclues des autres charges

Emprunts

Les emprunts dun montant suprieur 300 000 F CFA (460 ) sont exclus des produits et inscrit en emprunt Dcomposition capital et intrts par %EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 24

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Stocks

Les stocks font lobjet dune valorisation Stocks de matires premires et marchandisesPrix dachat TTC

Stocks de produits fabriqus et en cours

Matires utilises augmentes des charges directes estimes de production

De la valeur de ces stocks est retranchs les acomptes et avances dj reus, considrs comme des ventes Les stocks sont enregistrer en comptabilit si leur montant global ( net des avances) dpasse 10% du CA. Ce montant forme len-cours sur stocks EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Crances et dettes dexploitation

Totalisation des factures payer ou encaisser et des documents assimils Leur montant net ( crances dettes) est appel encours commercial , En cas dacomptes reus seuls sont compts dans les crances et les dettes les montants restant encaisser ou rgler. Si len cours commercial dpasse 5% du CA, il est comptabilis

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Organisation comptable

La tenue dun livre de recettes et dpenses Cration de:

6 comptes minimum:

Capital, ventes, autres produits, achats, autres charges, rsultat, caisse.

26 comptes au maximum

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Classe 1 Capitaux durables

1A Capital 1B Rsultat 1C Emprunts

Classe 2 Immobilisations 2A quipements, matriel

Classe 3 Stocks et en-cours 3A Marchandises 3B Produits fabriqus 3C Produits et travaux en cours Classe 4 Dettes et Crances courantes 4A Fournisseurs et autres dettes 4B Clients et autres crances Classe 5 Trsorerie 5A Chques postaux 5B Banques 5C Caisse 5D Virement de fonds

Classe 6 Charges 6A Achats 6B Transports 6C Variation de stocks (dbiteur) 6D Variation en-cours commercial (dbiteur) 6E Impts 6F Autres charges 6G Charges de personnel 6H Charges financires 6I Charges calcules d'amortissementsClasse 7 Produits 7A Ventes 7B Variation de stocks (crditeur) 7C Variation en-cours commercial (crditeur) 7D Autres produits

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

La valeur probante du SMT repose sur:

La tenue rgulire et sincre des livres de recettes et dpenses; Le classement rigoureux des pices justificatives et notamment des factures mises et reues, des reus pour avances; Ltablissement des tableaux damortissements des immobilisations (simple rpartition linaire sans prorata temporis); Le suivi des emprunts avec les pices justificatives; Linventaire des stocks par nature, en quantits et en valeurs et la justification de ces valeurs; Lanalyse des taux de TVA sur les achats, les ventes et les immobilisations.

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.tats financiers

Le compte de rsultat, Le bilan, La variation de lavoir net.

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.COMPTE DE RESULTAT (prsentation minimale)

Charges

Produits

Achats Autres charges

Ventes Autres produits

Total

Total

Solde dbiteur Perte ( - )

Solde crditeur Bnfice ( + )

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.SITUATION OU BILAN DE FIN D'EXERCICE ( prsentation minimale)

Actif (Emplois)

Passif (Ressources)

Caisse Banque (+ ou -) Chques postaux

Capital Rsultat (+ ou -)

Total

Total

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.VARIATION DE L'AVOIR NET AU COURS DE L'EXERCICE

Avoir net l'ouverture de l'exerciceAvoir net la clture de l'exercice

Augmentation ( + ) Diminution ( - ) Provenant de : + Variation du capital : Apport net (+) ; Retrait net (-) + Rsultat de l'exercice + ou -

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.COMPTE DE RESULTAT

Charges Achats transports impts Autres charges Autres produits Ventes

Produits

charges de personnelCharges financires Charges calcules damortissements Variation de stocks ( pris sur stock) Variation en-cours commercial Total Variation de stocks (mise en stocks) Variation en -cours-commercial Total

Solde dbiteur Perte ( - )

Solde crditeur Bnfice ( + )

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

Souplesse et modularit; Dans sa conception de base il est ax sur la dtermination du rsultat; Respect du principe de la partie double; Permet ltablissement dun bilan trs simplifi dans sa conception de base; Permet ltablissement dun bilan relativement complet lorsque lentreprise utilise toute les possibilits du systme;EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES

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Systme minimal de trsorerie S.M.T.

LA SMT prpare lentreprise en dveloppement au passage vers la sphre comptable formalise, celle du systme allg. LE SMT est une main tendue vers le secteur informel

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