Université de Paris et collèges (XIIIe-XVIIIe siècle)

Université de Paris et collèges (XIIIe-XVIIIe siècle)

Inventaire analytique (M//1-M//82)

Par Collectif

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1860

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_001382

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dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

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Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

M//1-M//82

Niveau de description

fonds

Intitulé

Université de Paris et collèges

Date(s) extrême(s)

XIIIe-XVIIIe siècle

Localisation physique

Paris

Archives nationales (France)

3

Inventaire analytique (M//1-M//82)

M//1-M//64

Titre I.

Ordres militaires et hospitaliers 1

Sommaire

Titre I.

Ordres militaires et hospitaliers Dans la mesure du possible, des références ont été données aux séries

de registres (MM) et aux autres séries des Archives nationales (L, H et S), conservant des fonds sur les ordres

militaires, l'université et les collèges.

1. Ordres du Temple et de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem, puis de Malte.

M 1 à 29.

2. Ordre de Saint-Lazare et ordres réunis : Saint-Esprit de Montpellier et Notre-Dame de Mont-

Carmel.

M 30 à 46.

3. Titres rassemblés lors de la réunion des hôpitaux et maladreries à l'ordre de Saint-Lazare.

M 47 à 60.

4. Ordres divers.

M 61 à 62.

Saint-Antoine de Viennois.

M 63

Toison d'or. Mont-Carmel.

M 64. Saint-Michel, Saint-Esprit, Saint-Louis etc.

1. Dans la mesure du possible, des références ont été données aux séries de registres (MM) et aux

autres séries des Archives nationales (L, H et S), conservant des fonds sur les ordres militaires, l'université et les

collèges.

M//1-M//29

Malte

MM 1 à 191 Malte,

Registres XII e au XVIII e siècles.

Voir aussi :

H5 4216 à 4225 ; S 4946 à 6101.

Preuves de Malte :

M 617 à 627.

Ambassade de Malte auprès du gouvernement français :

895 à 1003 ; MM 1037 à 1048.

M//1

Pièce n°1

Bulle du pape Célestin III excommuniant les laïques et interdisant les ecclésiastiques qui

auraient porté des mains violentes sur les frères de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et

sur leurs biens, qui retiendront ce qui leur aura été donné ou légué et qui exigeront d'eux

les dîmes. Latran, 9 mai 1192. vidimus du 23 octobre 1358. parchemin.

Pièce n°2/1


4

Jean, roi d'Angleterre, seigneur d'Irlande, duc de Normandie, de Guyenne et comte

d'Anjou, confirme les frères de la chevalerie du Temple de Salomon dans toutes leurs

possessions en Normandie. Rouen, 25 août 1199. original, sceau, parchemin sur lacs de

soie.

Pièce n°2/2

Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris, vidime la charte de Jean roi d'Angleterre, en

date du 25 août 1199. Paris, mercredi dernier novembre 1374.

Pièces n°2/3 à 2/6

Vidimus de la pièce M 1, n° 2, avec pièces jointes. 15 décembre 1396.

Pièce n°3/1

Vidimus par Grégoire X, le 18 juin 1275, d'une bulle du pape Honorus III octroyant aux

frères de la milice du Temple le privilège de ne pouvoir être excommuniés par le patriarche

de Jérusalem sans un mandat spécial du Saint-Siège. Latran, 1 er août 1216. parchemin.

Pièce n°3/2

Vente par Richard le Tailleur de Chaville aux frères de la chevalerie du Temple d'une acre

de terre située au Bois Mipel en la paroisse de Chaville. avril 1253. original, sceau en déficit.

Pièce n°4

Louis IX, roi de France, confirme les frères de la chevalerie du Temple dans toutes leurs

possessions par tout le royaume de France. Vincennes, juillet 1258. copie papier.

Pièce n°5/1

Vidimus par l'official de Troyes de lettres patentes de Thibaud, roi de Navarre, comte

palatin de Champagne et de Brie, portant amortissement de tous les fiefs et biens

immeubles des frères de la milice du Temple et de tout ce qu'ils ont acquis jusqu'à la date

des dites lettres. Marseille, juin 1270. original, parchemin, sceau brisé sur simple queue de

parchemin.

Pièce n°5/2

Reçu de Jean de Durrazzo, d'une somme remise par le Temple, vigile de la Purification

1277. papier.

Pièce n°6

Vidimus de lettres patentes de Philippe le Bel par lesquelles il donne mainlevée aux frères

de toutes les saisies faites sur toutes leurs possessions sises dans son royaume pour raison

de leurs acquisitions depuis 33 ans, voulant qu'ils en aient la recréance jusqu'au prochain

parlement. Paris, samedi 8 mars 1292. (n. st.). Parchemin, sceau brisé sur simple queue de

parchemin.

Pièce n°7

Bertrand, vicaire général d'Embrun, mande à tous et chacun prieurs, chapelains, vicaires et

autres recteurs des églises, de bien recevoir les frères ou envoyés de l'hôpital de Saint-Jean

de Jérusalem. Embrun, 15 mai 1295. original, parchemin, sceau manque.


5

Pièce n°8

Vidimus de lettres patentes de Philippe le Bel par lesquelles ce roi donne aux religieux de

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem tous les biens confisqués des Templiers. Lyon, 11 mai

1303. parchemin, sceau sur simple queue de parchemin.

Pièce n°9

Vidimus de lettres patentes de Philippe Le Bel par lesquelles il ordonne que les possesseurs

des maisons de Paris qui n'auront pas payé les cens et sur cens seront appelés 3 fois

pendant un an entier devant le Parlement de Paris, pour payer les arrérages des dits cens.

Paris, novembre 1303. vidimus sur parchemin. De 1319.

Pièce n°10

Compte de Guillaume Bernard, bourgeois de Paris, commissaire député par maître

Guillaume de Gisors, archidiacre d'Auge, en l'église de Lisieux, Guillaume Pizdoë et Renier

Bourdon établis par le Saint Siège curateurs des biens du Temple par tout le royaume,

députés dis-je, pour l'administration des dits biens dans le bailliage d'Auvergne, depuis le

13 octobre 1307, jour où les Templiers furent arrêtés. Rouleau parchemin.

Pièce n°11

Lettre de Foulque de Villaret, grand maître de l'hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem, à

Philippe le Bel au sujet de son projet de passage dans le pays d'Outremer. Pise, 27 janvier

1310. parchemin.

Pièce n°12

Bulle de Clément V, incorporant l'hôpital de Saint-Samson de Constantinople, sis à

Corinthe, à l'ordre de l'hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem. Avignon, 8 août 1308. vidimus

sur parchemin de 1336.

Pièce n°13

Bulle du pape Clément V, supprimant l'ordre l'ordre des Templiers. Vienne, 2 mai 1311.

parchemin, la bulle manque.

Pièce n°14

Procès-verbal fait par deux sergents commissaires députés par le bailli de Tours, en vertu

d'un mandement de Philippe le Bel du 28 mars 1313 (n. st.), d'investiture et de mise en

possession au profit des frères de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem des biens des

Templiers sis dans le bailliage de Tours. Chinon, mercredi après la Quasimodo 1313.

original, parchemin ; 2 sceaux sur simple queue de parchemin, en déficit.

Pièce n°15

Protestation de frère Jean Chuete, maître de la maison de Campo Gillonis de l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem au cours d'un procès pendant entre le dit ordre et l'évêque de

Luçon, 10 janvier 1319 (n. st.). Papier, copie moderne.

Pièce n°16

Notification de la procuration dont est muni Arnoul du Rieu, maître de la maison

d'Étrépagny de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, pour recevoir le droit des prébendes


6

vacantes dans plusieurs églises y désignées. 5 juin 1334.

Pièces n°17/1 et 17/2

Guillaume de Maily, grand prieur de France, fonde une messe solennelle chaque année, le

jour de son année et deux messes le lundi et le vendredi de chaque semaine. Paris, 11

novembre 1355. 2 copies sur papier collationnées, en date de 1625.

Pièce n°18

Vidimus à Nîmes, le 9 décembre 1384, d'une bulle de Clément VII exemptant les frères de

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem des décimes, collectes, tailles, subsides. Avignon, 6 août

1378. Parchemin.

Pièce n°19

Charles V, confirme tous les privilèges accordés au grand prieur d'Auvergne de l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem. Paris, 6 mai 1379. Vidimus sur parchemin du 5 décembre 1410.

Pièce n°20

Vidimus le 14 janvier 1382 (n. st.) de lettres de spéciale sauvegarde accordées par Charles

VI aux religieux de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, février 1381 (n. st).

Pièce n°21

Charles VI, exempte de toutes aides pour le fait des guerres les religieux de l'ordre de Saint-

Jean de Jérusalem. Paris, 18 janvier 1383 (n. st.). 4 vidimus sur parchemin, sceaux en

déficit ou brisés.

Pièce n°22

Charles VI, mande aux généraux conseillers des aides d'exempter des aides courant en son

royaume les frères de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem, au Louvre, Paris, 26 juillet

1383. Vidimus sur parchemin du 1er août 1383.

Pièce n°23

François, évêque de Grenoble, chambrier du pape Clément VII, mande d'exempter des

décimes et subsides apostoliques frère Raymond Jean, maître de la maison de Gap et

d'Embrun, de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Avignon, 17 septembre 1384. Parchemin.

Pièce n°24

Vidimus de lettres patentes de Charles VI par lesquelles il renouvelle les confirmations de

privilèges accordées par ses prédécesseurs rois de France aux religieux de l'ordre de Saint-

Jean de Jérusalem. Paris, décembre 1384. Parchemin, sceaux sur simple queue de

parchemin, en déficit.


Charles VI, confirme les privilèges accordés par les rois ses prédécesseurs aux frères de

l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, décembre 1384.

Parchemin, sceaux pendant sur simple queue de parchemin.

Pièce n°26


7

Vidimus des lettres de garde gardienne accordées par Charles VI aux religieux de l'ordre de

l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, 8 novembre 1387, sceaux en déficit.

Pièce n°27

Notification au no de l'abbé de Saint-Vast d'Arras, portant exemption des décimes et tailles

au profit des frères de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, 24 février 1390 (n. st.). Original

parchemin, sceau brisé pendant sur simple queue de parchemin.

Pièce n°28

Testament de Jean de Boullaumont, écuyer, seigneur de ce lieu et sire de Domrémy, 13

octobre 1399 , parchemin.

Pièce n°29

Lettre de frère Aimé d'Oidelaz, prieur du petit prieuré d'Aquitaine, à Jean, duc de Berry et

d'Auvergne, comte d'Étampes, de Boulogne et d'Auvergne. 9 juin 1402. Original papier.


Cahier de pièces vidimées, de dates diverses, relatives à l'ordre du Temple et à celui de

Saint-Jean de Jérusalem. 8 pièces parchemin.

Pièce n°31

Procès-verbal fait par un commissaire député du parlement de Toulouse pour l'exécution

d'un arrêt de la dite cour en faveur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 18 juin 1509.

Cahier papier.

Pièce n°32

Confirmation en 1549, 1566, 1575, des privilèges accordés à l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem. Cahier papier.

Pièce n°33

Confirmation jusques et y compris l'année 1577, des privilèges accordés à l'ordre de Saint-

Jean de Jérusalem. Cahier papier.

Pièce n°34

Inventaires modernes du fonds de l'ordre du Temple. Cahier papier

M//2

Pièce n°1

Geoffroy de Donjon, grand maître des Hospitaliers, restitue et confirme à l'évêque de

Valanie les dîmes du territoire de Margat, en Syrie. Janvier 1193. Original scellé d'une bulle

de plomb.

Pièce n°2

Vidimus de l'an 1442 des bulles des papes Honorius III (1216), Clément IV (1265) et Benoît

(1303), accordant des indulgences à ceux qui visiteront les églises des Templiers.

Parchemin scellé.


8


Bulle de Grégoire IX adressée à tout le Clergé, touchant les droits dûs aux Templiers pour

les enterrements faits dans leurs cimetières. Réate, le 5 des calendes de Juillet l'an 5 (27

juin 1232). copie moderne et traduction.

Pièce n°4

Bulle d'Innocent IV, qui déclare anathèmes ceux qui porteront la main sur les biens des

Templiers. Saint-Jean de Laran, calendes de décembre, l'an I (1er décembre 1243). Original

la bulle manque.

Pièce n°5/1

Bulle d'Innocent IV, qui exempte les Templiers de la dîme sur leurs troupeaux. Lyon, 2 des

calendes de mars l'an 2 (28 février 1246). (dans un vidimus de 1374).

Pièce n°5/2

Bulles d'Alexandre IV et d'Honorius III, portant privilège de franchise et d'asile en faveur

des Templiers (16 janvier 1255 et 18 juillet 1222). Vidimus scellé.

Pièce n°5/3

Bulle de Alexandre IV (1256) et Clément IV (1268). Vidimus scellé.

Pièce n°6

Bulle de Nicolas III, qui excommunie ceux qui porteront la main su les biens des Templiers.

15 janvier 1277.

Pièce n°7

Vidimus de l'an 1326 de bulles des papes Grégoire X (1273), Honorius IV (1285), Boniface

VIII (1296) et Clément V (1311) qui exemptent les Templiers de la juridiction de l'Ordinaire.

Parchemin.

Pièce n°8

Vidimus de 1378 de bulles d'Alexandre IV et de Boniface VIII. Parchemin.

Pièce n°9

Vidimus de bulles d'Alexandre IV, Clément IV et Boniface VIII. Parchemin scellé.

Pièce n°10

Vidimus de bulles d'Alexandre IV et Boniface VIII. Parchemin.

M//3

Pièce n°1

Bulle de Clément VII, adressée à l'abbé de Saint-Étienne de Dijon, à l'archidiacre de Toul et

à l'official de Langres, pour la réception de Pierre de Champdivers comme chanoine de

Langres. Avignon, 17 de calendes de juin l'an 2 (16 mai 1308).


9


Bulle de Clément V ?, portant union des biens des Templiers à l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem. Vienne, le 6 des nones de mai, l'an 7 (2 mai 1313). En triplicata, avec copie

moderne.

Pièce n°3

Un vidimus en mauvais état.

Pièce n°4

Un vidimus de 1452.

Pièce n°4/bis

Vidimus de mai 1312.

Pièce n°5

Bulle de Clément V pour l'union des biens des Templiers à l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem, adressée à l'évêque et au chapitre d'Autun, et au chantre de Châlon-sur-Saône.

Vienne, le 6 des nones de mai l'an 7 (2 mai 1313). original scellé. Bulle en bon état.

Pièce n°6

Semblable adressée à l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.

Pièces 7/1 et 7/2

. Bulle de Clément V, adressée à Philippe Le Bel pour lui notifier celle du 2 mai 1313,

portant union des biens des Templiers à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Liberoni

Valentinensis diocesis, le 17 des calendes de juin l'an 7. Livron Drôme, 16 mai 1313.

Original. Bullé et vidimus.

Pièce n°8

La même bulle adressée aux administrateurs des biens du Temple. Original bullé.

Pièce n°8/bis

Vidimus de bulles portant exemption de dîmes. 7 février 1442.

Pièce n°9

Privilèges accordés aux Hospitaliers par les papes : Clément V (1313), Jean XXII (1318),

Grégoire XI (1373), Eugène IV (1444), Sixte IV (1472), Innocent VIII (1484), Alexandre VI

(1494), Clément VII (1523). Cahier de parchemin.

Pièce n°9/bis

Vidimus de bulles d'Innocent IV et Urbain V. Parchemin. 1254.

Pièces 10, 10/bis, 11, 12

Vidimus en faveur des Hospitaliers, de Clément VI, en 1351, et de Grégoire XI, en 1375. le

n° 12 scellé.

Pièce n°13


10

Vidimus de bulles de Boniface IX, Grégoire IX, etc.

M//4

Pièce n°1

Bulle de Grégoire XII, qui confirme une bulle d'Innocent VII, de l'an 1406, portant

exemption pour les hospitaliers des procurations des cardinaux, légats et évêques. Saint-

Pierre de Rome, le 6 des ides d'avril l'an 1 (8 avril 1407). Origine bullé.

Pièce n°2

Bulle d'Alexandre V du 10 août 1409, en faveur des Hospitaliers. Dans un vidimus de

Thomas, archevêque d'Aix, du 24 avril 1410. Parchemin scellé.

Pièce n°3

Bulle d'Antoine, cardinal de Challant, qui publie une bulle de Jean XXIII qui exempte les

Hospitaliers de payer les décimes, à Saint-Pierre de Rome, le 3 des calendes de novembre

l'an 2 (30 octobre 1411). Saint-Pierre de Rome, le 10 octobre 1412. Origine scellé

parchemin.

Pièces n°4 à 6

Bulle de Martin V, sur la collation des commandes. Constance, le 11 des calendes de janvier

l'an 1 (22 décembre 1418). Vidimus de cette bulle par l'archevêque de Colosse (1440).

Autres. Parchemin.

Pièce n°7

Bulle de Martin IV, portant confirmation générale des privilèges des Hospitaliers. Viterbe,

5 des nones de juillet, l'an 1 (3 juillet 1281). la bulle manque.

Pièce n°8

Vidimus du 13 février 1429 (s.) d'une bulle de Martin V portant exemption en faveur des

Hospitaliers des décimes mis sur le Clergé pour la guerre des Hussites. Rome, ides de

décembre l'an 12 (le 13 décembre 1429). Parchemin.

Pièce n°9

Vidimus de l'an 1432 d'une bulle d'Eugène IV de confirmation générale des privilèges des

Hospitaliers, donné à Saint-Pierre de Rome, le 10 des calendes d'avril, l'an 1 (le 23 mars

1431). Parchemin.

Pièce n°10

Bulle d'Eugène IV, portant exemption de décimes pour les Hospitaliers. Saint-Pierre de

Rome, nones de février (le 5) 1432. Parchemin, la bulle manque.


Décret du concile de Bâle qui exempte les Hospitaliers des décimes pour la guerre des

Hussites. Bâle, le 6 des nones de juillet (le 2 juillet) 1432. En double. Parchemin.

Pièces n°12 et 13


11

Vidimus de l'official de Seez, de l'an 1449, des bulles d'Innocent V (1405), d'Eugène IV

(1444), de Nicolas V (1447) en faveur des Hospitaliers. Autre de l'official de Paris, de l'an

1450. Parchemin.

Pièce n°14

Copie de bulles de différents papes en faveur des privilèges des Hospitaliers. 25 juin 1472.

Cahier de parchemin de 13 feuillets. Lettre ornée sur fond pourpre.

Pièces n°14/bis/1 à 5

Bulles de provisions aux commanderies de l'ordre 1422-1431-1466-1476-1478. Parchemin

bullé.

Pièce n°15

Copie de bulles de plusieurs papes en faveur des Hospitaliers. 24 juin 1480. Parchemin.

Pièces n°16 et 17

Vidimus d'une bulle de Sixte IV, demandant à tous les fidèles de venir au secours des

chevaliers de Rhodes pressées par le Turc. Du 1 er juillet 1480. Parchemin.

Pièce n°18

Vidimus par Pierre de Accoltis, évêque d'Ancône, de l'an 1510, d'une bulle d'Innocent VIII

de l'an 1486, qui confirme des bulles de Grégoire XII et de Nicolas V, en faveur des

Hospitaliers. Parchemin scellé.

Pièce n°19

Copie notariée d'une bulle de Sixte IV qui accorde des indulgences à tous ceux qui auront

contribué pour la défense de l'île de Rodes assiégée par les Turcs. Saint-Pierre de Rome, 1

er septembre 1480.

Pièce n°20

Vidimus d'une bulle d'Innocent VII, du 14 juillet 1486, contenant celle de Grégoire VIII, de

l'an 1187, dite la bulle Grégorienne (on lit au dos : Dans le livre de la Bulle d'argent).

Parchemin.

Pièce n°21

Vidimus de l'official de Limoges de plusieurs bulles contenant exemption de péages pour

les Hospitaliers. 1407. Parchemin.

Pièces n°22 à 26

Vidimus d'une bulle de Innocent VIII, confirmant les privilèges accordés aux Hospitaliers

par Nicolas V et Grégoire VIII. (5 pièces). Parchemin n° 24 et 26 scellés.

Pièce n°27

Vidimus de l'évêque d'Ancône de l'an 1508 d'une bulle d'Innocent VIII du 4 des calendes de

janvier l'an 6 (29 décembre 1490). Parchemin scellé.

Pièces n°28 et 29


12

Vidimus d'une bulle d'Innocent VIII, d'avril 1489, portant que la collation des bénéfices de

l'Ordre appartiendra exclusivement au Grand Maître de Rhodes. Parchemin, n° 28 scellé.

Pièce n°30

Copie d'une bulle d'Innocent VIII, portant confirmation générale des privilèges des

Hospitaliers. Saint-Pierre de Rome, le 5 des calendes d'avril 1489. Parchemin.

Pièce n°31

Bulle d'incorporation de l'Ordre de Malte à ceux du Saint-Sépulcre, de Saint-Lazare, de

Bethléhem et de l'Hôtel-Dieu de Montmorillon du 28 mars 1489, dans une copie

collationnée en 1612. cahier papier.

Pièce n°32

Vidimus de l'official de Paris, d'une bulle d'Innocent VIII, du 1 er avril 1489. Parchemin.

Pièce n°33

Vidimus d'une bulle d'Innocent VIII du 4 des ides de février (10 février) 1490. Parchemin

scellé.

Pièce n°34

Vidimus d'une bulle d'Innocent VIII du 31 mai 1495. (nota. Cela ne s'accorde pas avec l'art

de vérifier les dates qui le fait mourir en 1492). Parchemin scellé.

M//5

Pièce n°1

Vidimus de l'an 1500, d'une bulle d'Innocent VIII, confirmative de plusieurs autres en

faveur des Hospitaliers. Parchemin.

Pièce n°2

Vidimus de l'an 1508, d'une bulle d'Innocent VIII de l'an 1486, d'exemption de décimes (en

mauvais état). Parchemin.

Pièces n°3 et 4

Vidimus par l'évêque d'Ancône, vicaire général du pape, d'une bulle de Boniface IX (1689-

1404) qui permet aux Hospitaliers de bâtir des églises. 1510. (la pièce en mauvais état, le

sceau intact). Autre de 1511. (idem).


Bulle de Léon X, adressée au Maître des Hospitaliers portant confirmation générale des

privilèges de l'Ordre. Rome, 13 avril 1514. Plus trois vidimus (4 pièces). Parchemin.

Pièces n°6 et 7

Vidimus d'une bulle de Léon X, du 8 avril 1514, qui en contient une de Sixte de l'an 1472,

qui défend de censurer ou d'excommunier les frères de l'Ordre. (2 pièces). Parchemin

scellés.


13

Pièce n°8

Bulle de Léon X, confirmative d'autres en faveur de l'Ordre. Dans un vidimus de l'officialité

d'Avignon de 1516. Parchemin.

Pièce n°9

Bulle du Grand Maître Philippe de Villiers de l'Isle-Adam, portant convocation d'un

chapitre général de l'Ordre qui doit se tenir à Rhodes le premier dimanche de septembre

1522. le 7 décembre 1521. Dans un vidimus de la prévôté de Paris. Parchemin.

Pièce n°10

Vidimus de l'an 1526, donné par deux notaires de l'évêque de Paris, d'une bulle d'Honorius

III de l'an 1226, en faveur de la commanderie de Corbeil. Parchemin.

Pièce n°11

Vidimus du 3 décembre 1535 des bulles de Clément VII, portant exemption en faveur de

l'Ordre. Parchemin.

Pièce n°12

Vidimus de l'an 1534 d'une bulle de Clément VII, adressée à Bernard Salviati, prieur des

Hospitaliers à Rome, touchant les bénéfices de l'ordre. 16 septembre 1530. Parchemin

scellé.

Pièce n°13

Vidimus de l'an 1558, de bulles de Paul III, en faveur de l'Ordre. 1539. Cahier de 6 feuillets

de parchemin.

Pièce n°14

Bulle de Paul III, confirmative de tous les privilèges de l'Ordre. Saint-Pierre de Rome, 2

juin 1539. Cahier de 12 feuillets de parchemin.

Pièces n°15 et 16

Deux vidimus de l'Official de Paris. Cahier parchemin.

Pièce n°17

Copie de 1620. Cahier parchemin.

Pièce n°18

Vidimus de l'an 1541, d'une bulle d'Innocent VIII de l'an 1486.

M//6

Pièce n°1/1

Lettre de Richard Coeur-de-Lion, concédant tous droits, et toute puissance et exemption

que l'autorité royale peut donner, aux Hospitaliers. 5 janvier 1194. Original parchemin le

sceau manque. (ancien J 918, n° 1).

Pièce n°1/2


14

Vidimus des lettres de Richard Coeur-de-Lion et de différents autres privilèges accordés

par les rois de France. 12 juillet 1409. Parchemin (ancien J 918, n° 2).

Pièce n°1/3

Lettre de sauvegarde de Richard Coeur-de-Lion, pour les biens du Temple en Normandie.

31 octobre 1198. Parchemin sceau brisé. (ancien J 918, n° 3).

Pièce n°1/4

Confirmation de Richard Coeur-de-Lion, de tous les biens donnés aux Templiers. 30

novembre 1199. Parchemin le sceau manque. (ancien J 918, n° 4).

Pièce n°1/5

Frédéric 1 er Barberousse accorde des lettres de sauvegarde et de protection spéciale à

toutes les maisons de l'Hôpital de Jérusalem qui se trouvent dans l'Empire. 1158, 25

octobre vidimus de l'Empereur Charles IV, du 10 juin 1365 et du 14 janvier 1366. Sceau en

déficit.

Pièce n°2/1

Vidimus de lettres du roi Philippe Auguste confirmatives des concessions faites à l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem du temps de Richard, roi d'Angleterre, en Normandie, Anjou,

Maine, Touraine, Poitou et Berri. Paris, novembre 1219. Parchemin.

Pièce n°2/2

Privilèges accordés à l'Hôpital par André, roi de Hongrie. 1217. Parchemin. (ancien J 995 A,

n° 1).

Pièce n°3

Louis IX, confirme toutes les donations faites à la maison et aux frères du Saint-Hôpital de

Jérusalem ainsi que toutes les acquisitions faites par les dits frères. Saint-Germain-en-

Laye, 1368 (n. st.), mars (vidimus du 5 décembre 1395). Parchemin.

Pièce n°4

Lettres patentes de Philippe IV, dit le Bel, portant donation aux frères de l'hôpital de Saint-

Jean de Jérusalem de tous les biens ayant appartenu en France aux Templiers avec

mandement au bailli d'Amiens de mettre les dits donataires en possession des biens des

Templiers situés dans son ressort. 28 mars 1312 (vidimus de 1313). Parchemin.

Pièce n°5

Lettres patentes de Philippe Le Bel portant suppression des Templiers et donation de leurs

biens à frère Léonard de Tibertis, procureur général de l'hôpital de Saint-Jean de

Jérusalem. 28 mars 1312 (vidimus de 1316). Parchemin.


Lettres patentes de Philippe IV, dit le Bel, portant suppression des Templiers et donation

de leurs biens à l'ordre de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem. 28 mars 1312, (2 vidimus,

l'un de 1313 (n. st.), l'autre de 1323 (n. st.). Parchemin.


15

Pièce n°7

Lettres patentes de Philippe Le Bel, portant suppression des Templiers et donation de leurs

biens aux frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 28 mars 1312 (vidimus du samedi

avant pâques, 1313 (n. st.). Parchemin.

Pièce n°8/1

Lettres patentes de Philippe IV, dit Le Bel, portant suppression de l'ordre des Templiers et

confiscation de leurs biens. Mercredi 5 avril 1312 (vidimus scellé du 12 février 1465 (n. st.).

Pièce n°8/2

Lettres patentes de Philippe IV, dit Le Bel, portant suppression des Templiers et

confiscation de leurs biens. mercredi 5 avril 1312 (vidimus du 12 février 1465 (n. st.).

Pièce n°9/1

Lettres de sauvegarde accordées par Philippe VI de Valois aux frères de l'ordre de Saint-

Jean de Jérusalem pour eux et leurs biens situés en France. Paris, septembre 1330 (vidimus

du roi Jean en novembre 1350 et en juin 1364). sceau brisé.

Pièce n°9/2

Philippe VI de Valois, confirme les sauvegardes, grâces, libertés et privilèges des frères de

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, décembre 1339. vidimus de Jean II en novembre

1350 et de Charles V en juin 1364. Sceau en déficit.

Pièce n°9/3

Philippe VI de Valois, confirme les sauvegardes, grâces, libertés et privilèges de l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem. Vidimus de juin 1364, de décembre 1384 et du 13 juillet 1386.

Sceau en déficit.

Pièce n°10

Arrêt du parlement de Paris qui ordonne l'entérinement d'une transaction passée entre le

procureur des religieux de Saint-Jean de Jérusalem pour leur bailli de Haute Auvesnes,

d'une part, et Madame la comtesse d'Artois et les abbé et religieux de Saint-Vast d'Arras,

d'autre part. 11 août 1376. Original parchemin, sceau en déficit.

Pièce n°11

Lettres patentes du roi Charles VI, portant abolition des aides, subsides, impositions et

subventions quelconques. Paris, Octobre 1380. Sceau en déficit.

Pièce n°12/1

Charles VI, mande à ses généraux conseillers sur le fait des aides pour la guerre qu'il

exempte des dits aides les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Paris, 18 janvier

1383 (n. st.). 1 sceau brisé.

Pièce n°12/2

Charles VI, mande à ses trésoriers qu'il exempte de tous aides le frères de l'hôpital de Saint-

Jean de Jérusalem. Paris, 18 janvier 1383 (n. st.). Vidimus du mardi 21 avril 1383, 3 sceaux

brisés.


16

Pièce n°13

Louis XI, mande à ses baillis et sénéchaux qu'il autorise les frères de l'ordre de Saint-Jean

de Jérusalem à faire la quête en France et à recevoir en leur confrérie tous les fidèles qui

veulent bien les soutenir de leurs aumônes. Paris, 8 mars 1464 (n. st.). Sceau en déficit.

M//7

Pièce n°1

Vidimus des lettres patentes du roi Charles VI, exemptant de toutes tailles, aides et

subsides le maitre et les frères de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem. 22 mars 1401.

Pièce n°2

Lettres de commission de Charles VI, tendant à faire restituer au grand prieur de l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem un sac de blé saisi à Laon. 25 février 1405.

Pièce n°3

Lettres de Charles VI, défendant à ses commissaires de lever le subside du demi-dixième

sur les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 26 mars 1406.

Pièce n°4

Vidimus de lettres patentes de Charles VI, défendant à ses commissaires de lever le subside

du demi-dixième sur les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 17 mai 1408. Sceau

pendant.

Pièce n°5

Lettres de Charles VI, exemptant les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de le

servir en ses guerres. 6 août 1410.

Pièce n°6

Lettres de Charles VI, exemptant les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de tous

aides, tailles et subsides. 23 novembre 1412.


Vidimus de lettres patentes de Charles VI, exemptant les frères de Saint-Jean de Jérusalem

en Dauphiné de la levée du demi-dixième. 23 juin 1414.

Pièce n°8

Lettres de jussion de Charles VI, pour la vérification et l'entérinement de ses lettres

patentes portant exemption de la levée du demi-décime en faveur des frères de l'ordre de

Saint-Jean de Jérusalem. 5 octobre 1414.

Pièce n°9

Vidimus des lettres de décret des commissaires du clergé, portant qu'ils déchargent des

décimes imposés au dit clergé par ordre du roi les frères de l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem. 14 octobre 1414.


17


Charles VI, exempt les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de toutes tailles,

décimes et demi-décimes. 26 juillet 1416, avec vidimus.

Pièce n°11

Jean, duc de Bourgogne, comte de Flandres, d'Artois et de Bourgogne, mande à ses

commissaires de ne pas procéder contre Nicole courtois, frère de Saint-Jean de Jérusalem,

commandeur du Temple à Douai. 17 septembre 1416.

Pièces n°12/1 à 3

Vidimus en date du 30 juillet 1416 des lettres patentes du 26 juillet 1416. deux à 3 autres

des lettres du 3 mars 1417 (n. st.).

Pièce n°13/1 et 2

Lettres de Charles VI, autorisant les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem à

transporter et faire sortir du royaume leurs denrées sans payer de subsides. 16 mai 1418.

entérinement par les gens des Comptes.

Pièce n°14

Vidimus de lettres de Jean, duc de Bourgogne, en faveur des frères de Saint-Jean de

Jérusalem à Douai. 4 août 1419.

Pièce n°15

Henri, roi de France et d'Angleterre, vidime les privilèges accordés par plusieurs rois de

France aux frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 21 juin 1423.


Vidimus de lettres patentes de Charles VII, confirmant les privilèges accordés par ses

prédécesseurs aux frères de Saint-Jean de Jérusalem. Château de Chinon, décembre 1423.

le n° 1 est scellé.

Pièce n°17

Charles VII, confirme les privilèges accordés par ses prédécesseurs à l'ordre de Saint-Jean

de Jérusalem. Meun-sur-Yèvre. Décembre 1425.

Pièce n°18

Vidimus par le prévôt de Paris de lettres patentes de Charles VII adressées à la cour des

Comptes portant amortissement de tous les biens sis en France acquis depuis 60 ans par

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 19 août et 12 septembre 1444.

Pièce n°19

Vidimus par Robert d'Estouteville, garde de la prévôté de Paris, de privilèges accordés à

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 26 février 1456 (n. st.).

Pièce n°20

Vidimus de lettres patentes de Louis XI, confirmant les privilèges accordés par ses

prédécesseurs aux frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Août 1461.


18

Pièce n°21

Vidimus de lettres de Louis XI, portant permission au grand prieur de France et aux frères

de Saint-Jean de Jérusalem, de faire faire des quêtes par tous les diocèses du royaume. 8

mars 1463.


Lettres d'amortissement accordées par le roi Louis XI, aux frères de l'ordre de Saint-Jean

de Jérusalem. 9 août 1466, quatre exemplaires. Le n° 4 scellé.

Pièce n°23

Lettres de sauvegarde accordées par Louis XI aux frères de Saint-Jean de Jérusalem. Mars

1474.


Vidimus de lettres de Louis XI, exemptant des tailles les frères de l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem (4 exemplaires), 23 mars 1480.

Pièce n°25

Vidimus des lettres de commission de Louis XI, portant défenses de publier autres bulles

d'indulgence que celles accordées aux frères de Saint-Jean de Jérusalem pour soutenir le

siège de Rhodes contre le Grand Turc et une armée de 100 000 hommes. 12 octobre 1480.


Lettres adressées par Louis XI, à la Cour des Aides pour entériner et vérifier ses lettres du

23 mars 1380 en faveur des frères de Saint-Jean de Jérusalem. 20 juillet 1482. avec un ex.

des lettres de 1380. le n° 2 scellé.


Lettres patentes de Charles VIII, renouvelant les privilèges de ses prédécesseurs en faveur

des frères de Saint-Jean de Jérusalem. Mai 1484 (8 pièces).

Pièce n°28

Lettres patentes de Charles VIII, autorisant les frères de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem

à transporter leurs denrées d'un point à l'autre du royaume sans payer de subsides. 17 août

1485.

Pièce n°29

Charles VIII, confirme le privilège accordé par les papes aux frères de l'ordre de Saint-Jean

de Jérusalem de faire faire des quêtes par le royaume. 17 octobre 1485.

Pièce n°30

Vidimus de lettres patentes de Charles VIII, autorisant les religieux de Saint-Jean de

Jérusalem à acheter en Languedoc et Provence toute sorte de munitions de guerre pour la

défense de Rhodes. 4 avril 1486.

Pièce n°31


19

Lettres patentes de Louis XII, confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs aux

frères de Saint-Jean de Jérusalem. Juillet 1498. Sceau brisé.

Pièce n°32

Lettres patentes de Louis XII, confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs aux

frères de Saint-Jean de Jérusalem. Septembre 1566. Cahier parchemin.

M//8

Pièce n°1

Privilège accordé par Louis XII, exemption d'impôts. 1511. Vidimus parchemin scellé.

Pièce n°2

Privilège de Louis XII, exemption de l'impôt de 80 000 livres. 1511. Vidimus.

Pièce n°3

Privilège de Louis XII, exemption de l'impôt de 80 000 livres. Vidimus.

Pièce n°4

Exemption d'impôt accordée par Louis XII, vidimée par le lieutenant général à Grenoble,

pour le Dauphiné. 28 juillet 1512.

Pièce n°5

Même acte, vidimus de la prévôté de Paris.

Pièce n°6

Même acte, vidimus du bailli de Vermandois.

Pièce n°7

Lettres patentes du 28 juillet 1512. Original. Le sceau manque.

Pièce n°8

Copie.

Pièce n°9

Vidimus des lettres patentes de François I er, confirmant les privilèges octroyés par ses

prédécesseurs. Février 1515 (n. st.).

Pièces n°10 à 13

Autre vidimus des mêmes.

Pièces n°14/1 et 2

Vidimus de lettres patentes de Henri II, confirmant ces privilèges, septembre 1547. lié à un

vidimus des lettres de François I er.

Pièce n°15

Vidimus des lettres de François I er.


20

Pièce n°16

Vidimus de lettres patentes de Louis XII du 27 juin 1514, prolongeant le terme accordé aux

chevaliers en 1504 pour lever des aides, afin de résister aux assauts des Turcs à Rhodes.

Pièce n°17

Lettres de Louis XII, attestant que le grand prieur de France à prononcé son serment de

fidélité pour la temporalité du prieuré. Parchemin scellé.

Pièce n°18

Lettres de François I er, portant mainlevée des saisies sur les biens de l'ordre moyennant

une somme forfaitaire. 15 mars 1523. Original le sceau manque.

Pièce n°19

Accord entre François I er et le grand prieur pour les droits de francs-fiefs, nouveaux

acquits et amortissements. 15 et 19 mars 1523.


Lettres patentes de mars 1523, copie suivie des confirmations de Henri II et de Charles IX

en 1549 et 1566. Arrêt de la Chambre des d'Urville, 31 janvier 1570, et sentence du bailli de

Melun relative à la terre de Savigny-le-Temple, le 11 mai 1573.

Pièce n°21

Lettres patentes de mars 1523, portant amortissement des biens de l'ordre moyennant la

somme de 100 000 livres, copie contenant une lettre de Louise de Savoie, une requête du

grand maître et un arrêt de la Chambre des Comptes.

Pièce n°22

Vidimus du bailliage de Châlons de lettres de François I er menaçant de saisir les revenus

de l'ordre dans le diocèse de Châlons à défaut de payement de 9 520 livres. 1 er juillet 1525.

Pièce n°23

Lettres de François I er renouvelant les privilèges du grand maître, prieurs et

commandeurs. 20 avril 1526. Copie en forme.


. Statuts de l'ordre sur l'aliénation de ses biens, en latin. Copie des lettres de François I er,

confirmant les privilèges octroyés par les papes. 5 mai 1526, et arrêt du Parlement de

Toulouse du 13 septembre 1526.

Pièce n°25

Lettres patentes de François I er, 5 mai 1526. Copie en forme.


Lettres de François I er du 5 mai 1526 et arrêt du Parlement 13 septembre 1526. (de

Toulouse).


21

Pièce n°27

Lettres de François I er du 19 mars 1527 (a. st.) sur la contribution de l'ordre au payement

de sa rançon. Parchemin scellé.

Pièce n°28

Même acte. Le sceau manque.

Pièce n°29

Même acte. Parchemin scellé.

Pièce n°30

Vidimus de lettres de François I er, permettant à l'ordre de s'imposer lui-même pour le don

gratuit, sans que les séculiers puissent s'en mêler. 3 juin 1535.

Pièces n°31 à 36

Vidimus des mêmes lettres, ou copies/

Pièce n°37/1

Lettres du capitaine général de la gendarmerie de l'Empereur aux Pays Bas accordant des

privilèges au commandeur de Haute Avesne. Bruxelles 14 février 1525 (a. st.).

Pièce n°37/2

Vidimus des lettres de Charles Quint accordant la sauvegarde aux commanderies des Pays-

Bas. 21 août 1536.

Pièce n°38

Lettres du François Ier permettant à l'ordre de lever des taxes pour le don caritatif. 17 mars

1536. Parchemin scellé.

M//9

Pièces n°1/1 à 5

Copie des lettres de François I er du 8 mars 1536 ; copie des lettres de Henri IV du 1er mai

1596 sur les aveux et dénombrement auxquels ne peuvent être contraints les biens d'Église

amortis ; arrêt du conseil privé appliquant cette déclaration à l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem, 14 juin 1596 ; ordonnance des commissaires des francs-fiefs, 18 décembre

1598 ; lettres de jussion de Henri IV aux commissaires des francs-fiefs à propos de la

commanderie de Villedieu, 23 janvier 1596, parchemin scellé.

Pièce n°2

Lettres patentes de Henri II accordant à l'ordre le privilège de neutralité et de nouvelles

exemptions d'impôt. Juillet 1549.

Pièce n°3

Lettres de Henri II, accordant l'exemption de décimes, dons gratuits, etc. Mai 1549. Le

sceau manque.


22

Pièce n°4

Lettres de Henri II, confirmant l'exemption de tailles et d'aides. Juillet 1549, enregistrées

au Parlement le 6 septembre 1550.

Pièces n°5/1 et 2

. Vidimus de l'ensemble des privilèges royaux accordés à l'ordre, cahier de parchemin, avec

lettres de confirmation par Henri II. 21 mars 1553 (a. st.).

Pièces n°6/1 à 4

Privilèges royaux confirmés par le roi régnant. Imprimé 92 pages 1619. lettres patentes de

Louis XIII, avril 1621. Autres du 13 novembre 1623, scellée. Autres du 28 juillet 1625.

Pièce n°7

Lettres de Charles IX, exemptant l'ordre de Saint-Antoine de Viennois de toute saisie. juin

1561. Le sceau manque.

Pièces n°8/1 et 2

règlement entre le Clergé de France et l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem sur le rachat des

biens ecclésiastiques aliénés. 25 février 1563 (ratification par Charles IX) et supplique au

Parlement pour son enregistrement.

Pièce n°9

Lettres patentes de Henri III, confirmant les privilèges. Mars 1575.

Pièce n°10

Lettres patentes de Louis XIV. Septembre 1651. Le sceau manque.

Pièce n°11

Lettres patentes de Louis XV, approuvant les statuts de l'ordre. Septembre 1718. Le sceau

manque.

Pièce n°12

Liste des titres et privilèges de l'ordre.

Pièce n°13

Lettres de Louis XV, relatives aux hommages dus à la commanderie de Saint-Maulvis. 22

novembre 1732. Imprimé.

M//10/A

Pièce n°1

Commanderie de Boncourt (Laonnois). Inventaire de mobilier. 1600.

Pièces n°2 et 3

Commanderie de Boncourt. Justice. 1668.

Pièce n°4


23

Commanderie de Boncourt. Procès-verbal de mesures. 17 octobre 1763.

Pièce n°5

Commanderie de Boncourt. Justice et seigneurie de Séraincourt. 10 juillet 1647.

Pièces n°6 et 7

Commanderie de Boncourt. Procès-verbal des mesures de Séraincourt. 31 mai et 10 octobre

1763.

Pièce n°8

Commanderie de Breteville-le-Rabet (Calvados). Griefs des Templiers de Normandie

contre les gens du Roi (sans date). Parchemin XIII e siècle. (ancien J 782 n° 9).

Pièce n°9

Commanderie de Breteville-le-Rabet. Copie de 1639 de trois chartes de donations de 1207,

1246 et 1252.

Pièce n°10

Commanderie de Breteville-le-Rabet. Ventes de la dîme de Busc par l'abbé de Belle Étoile

(diocèse de Bayeux). Février 1272. Original parchemin.

Pièce n°11

Commanderie de Breteville-le-Rabet. Copie collationnée en 1618 des statuts de la Charité

de Saint-Julien de Caen, membre de la Commanderie. Parchemin.

Pièce n°12

Commanderie de Breteville-le-Rabet. Transaction avec Pierre Luxous de la paroisse de

Fontaine-le-Pas. 27 octobre 1644. Parchemin.

Pièce n°13

Commanderie d'Étrepagny (Eure). Sentence du chapitre d'Arras sur un différend au sujet

de dîmes mu entre les Templiers d'une part, l'évêque de Noyon et le comte de Ponthieu,

d'autre part. Novembre 1215. Original parchemin.

Pièce n°14

Commanderie d'Étrepagny. Sentence de, l'évêque de Noyon sur un différend entre les

Templiers d'Éterpigny et le prieur de Lihons (en Santerre). Juin 1216. Original parchemin.

Pièce n°15

Commanderie d'Étrepagny. Études, seigneur de Ham, constate que G. de Guise a donné

aux Templiers sept muids de froment. Octobre 1218. Original parchemin scellé.

Pièce n°16

Commanderie d'Étrepagny. B. abbé de Saint-Aubert, H. abbé du Saint-Sépulcre, et A.

doyen de Saint-Géry de Cambrai confirment une charte de Thibaut, évêque d'Amiens, sur

une dîme donnée aux Templiers à Beausart (1188). 1218. Original parchemin/


24

Pièce n°17

Commanderie d'Étrepagny. Pierre du Bois, chevalier, s'accorde avec les Templiers, au sujet

de la dîme de Libermont. Le Samedi après la Saint-Denis. 1224. Original parchemin.

Pièce n°18

Commanderie d'Étrepagny. Roger, abbé de Ham, constate une donation de sept muids de

blé faite aux Templiers par R. seigneur de Sains. Décembre 1226. Original parchemin

scellé.

Pièce n°19

Commanderie d'Étrepagny. L'official de Noyon constate la vente faite par Gilles de

Marchars, chevalier, aux Templiers, de la dîme de Trestrich. 1227. Original parchemin.

Pièce n°20

Commanderie d'Étrepagny. Gobers d'Étrepigny, chevalier, vend à Raoul de Paris, maître de

Flandres et d'Éterpigny, 5 journaux, 5 verges de terre. Décembre 1261. En français.

Pièce n°21

Commanderie d'Étrepagny. Sentence arbitrale de Jean, prévôt de l'abbaye de Ham, et Jean

d'Aumale, chanoine d'Arrouaise, sur un différend entre Oudart, seigneur de Ham, écuyer,

et Jean d'Aumale, maître d'Étrepigny, touchant une dîme. 1288. Original parchemin scellé.

Pièce n°22

Commanderie d'Étrepagny. Foursis de Miraumont, bourgeois de Péronne, vend à Robert le

Caisne, de Péronne, 65 journaux de terre, sous la garantie du commandeur d'Étrepigny.

1288. Original parchemin scellé, en français.

Pièce n°23

Commanderie d'Étrepagny. Jean, abbé de Val-le-Roi, ordre de Cîteaux, diocèse de Reims,

cède aux Templiers d'Étrepigny plusieurs dîmes pour rente de 30 sous parisis. Août 1290.

Original parchemin.

Pièce n°24

Commanderie de Haute-Avesnes (Pas-de-Calais). Le chantre d'Arras vend aux Templiers

l'église de Haute-Avesnes, au cens annuel d'une livre de cire. 1187. Chirographe.

Pièce n°25

Commanderie de Haute-Avesnes. Pierre, évêque d'Arras, confirme un accord entre les

Templiers et Baudouin de Belfort, chevalier, touchant la dîme de Bavelencourt. 1189.

Chirographe.

Pièce n°26

Commanderie de Montezargues (commune Tavel, Gard) (diocèse d'Avignon). Vente faite

par Rostaing de Posillac, à l'église de Sainte-Marie de Monte-Mairanicis. Ides de septembre

1203. Original parchemin.

Pièce n°27


25

Commanderie de Montezargues (Gard). Vente faite par le femme de Bernard de Montillac à

la commanderie de Monte-Mairanicis. Ides de septembre 1203. Original parchemin.

Pièce n°28

Commanderie de Montezargues (Gard). Donation faite par Gui de Tavel. 5 des ides de

février 1204. Original parchemin.

Pièce n°29

Commanderie de Reims. Ermengarde donne aux Templiers un serf nommé Dodon. 1162.

Original parchemin.

Pièce n°30

Commanderie de Reims. Guillaume, archevêque de Reims, donne aux Templiers la Dîme

de Tuisi que Gervais de Marcheel, chevalier, avait remise en ses mains. Reims, in palatio

pontificali. 1178. Original parchemin.

Pièce n°31

Commanderie de Reims. A. archevêque de Reims, constate que Gilles de Lageri, chevalier, a

donné aux Templiers 12 sentiers de froment. 1210. Original parchemin fragment de sceau.

Pièce n°32

Commanderie de Reims. Vente de la dîme de Léri faite aux Templiers par Witerus de

Chaleranges, chevalier. Juin 1221. Original parchemin en mauvais état.

Pièces n°33 et 34

Commanderie de Reims. Acte par lequel Ponçard de Varigny engage pour 40 livres parisis à

Jacques, chapelain de l'église de Reims, le 1/8 de la dîme de Leffincourt. Reims, mai 1233.

Original parchemin.

Pièce n°35

Commanderie de Reims. Vente de dîmes à Leffincourt faite aux Templiers par Raoul

Cochelet, et Marie, sa femme. Juillet 1239. Origine parchemin en mauvais état.

Pièces n°36 et 37

Commanderie de Reims. Emmeline de Villiers, veuve de Pierre de Longval, chevalier, et

son fils, vendent à l'abbaye de Clairmarets près Reims, 30 setiers de blé sur la dîme de

Leffincourt. Janvier 1243. Original parchemin en mauvais état. Sceau brisé n° 36.

Pièce n°38

Commanderie de Reims. Son accord avec Gautier de Châtillon, seigneur de Saint-Hubert et

de Dours, touchant la justice de Baconnes. 1 er mai 1367. Original parchemin scellé.

Pièce n°39

Commanderie de Renneville (Eure). Robert, seigneur d'Harcourt, donne à Béatrix, nourrice

de ses enfants, deux masures. Actum pupplice in domo mea Harecure. Original parchemin.

Pièce n°40


26

Commanderie de Renneville (Eure). Vente d'une pièce de terre entre Renneville et Sainte-

Colombe, faite par Sellon dit Anice de Renneville, à Guillame Le Franc, de Sainte-Colombe.

Janvier 1260. Original parchemin.

Pièce n°41

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Maurice de Sully, évêque de Paris, constate que

Hugues de Chateaufort et Hugues des Lerges, ont vendu aux Templiers la dîme de Favières.

Paris, 1170. Original parchemin.

Pièce n°42

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Maurice de Sully constate que Garin de Boyers et

Florida, sa femme, ont vendu aux Templiers la dîme de Favières. Paris, 1170. Original

parchemin.

Pièce n°43

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Maurice de Sully, évêque de Paris constate que

dame Adeline de Nuerei, a vendu aux Templiers la dîme de Sarclais. 1175. Original

parchemin scellé.

Pièce n°44


Hameline, fille d'Yves Le Brêtre ( sacerdoti) a donné aux Templiers sa dîme de Montreuil.

1177. Original parchemin scellé.

Pièce n°45


Miles de Jouy a donné aux Templiers sa dîme de Villiers. Saint-Victor, 1191. Original

parchemin.

Pièce n°46

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Maurice de Sully, évêque de Paris, constate une

donation de vignes à Montreuil, faite aux Templiers par Robert Forred. 1197. Original

parchemin. Déficit constaté (Juillet 1979).

Pièce n°47

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Sentence arbitrale de Jean, abbé de Sainte-

Geneviève, et de Pierre, chancelier de l'église de Paris, sur une différend entre les Templiers

et Jourdan Le Brêtre ( sacerdotom) de Sarclais touchant les dîmes de Sarclais. Original

parchemin troué.

Pièce n°48

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Maurice de Sully, évêque de Paris, constate le vente

de la dîme de Marolles faite aux Templiers par Hugues de Marolles et Eremburge, sa

femme. 1182. Original parchemin.

Pièce n°49/1

. Commanderie de Saint-Jean de Latran. Sentence arbitrale de Robert, abbé de Saint-

Germain-des-Prés, et Jean, abbé de Sainte-Geneviève, sur un différend touchant la dîme de


27

Sarclais, entre les Templiers et Hugues Blondel, chevalier. 1201. Original parchemin scellé.

Pièce n°49/2

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Charte de A. de Couleors, commandent des

maisons du Temple en France, touchant les dîmes de Mouchy-la-Gache. Janvier 1220.

Original parchemin.

Pièce n°50

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Accord entre les religieuses de Port-Royal et les

Templiers, touchant les dîmes de Saclay. Mai 1261. Original parchemin fragment de sceau.

Pièce n°51

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Donation mutuelle entre mari et femme de deux

maisons situées à Paris, l'une dans la Grande rue, dans la censive du Temple, et l'autre dans

la rue des Maçons. 1227. Original parchemin.

Pièce n°52

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Lettres de Philippe le Bel qui donnent à frère

Léonard de Tibertis, hospitalier, la gestion des biens des Templiers. Paris, 28 mars 1332.

Dans un vidimus de la prévôté de Paris. Original parchemin.

Pièce n°53

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Les chanoines de Noyon donnent la vacation de

leurs prébendes aux Hospitaliers. 9 janvier 1302. Original parchemin.

Pièce n°54

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Erard, sire de Vitry, chevalier, approuve la vente de

droits sur la terre du Val d'Aligny, faite par le Grand prieur de France à Gui de Boissorne.

Juillet 1325. Original parchemin.

Pièce n°55

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Vente de baux à rente à Linois faite par la

commanderie à des particuliers. 1471-1602. Liasse de 7 pièces.

Pièce n°56

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Vente d'un arpent de terre faite par le commandeur

à Jean Huprayt, laboureur, demeurant à Savigny-sur-Orge. 29 février 1490.

Pièces n°57 et 58

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Acquisition d'une maison de la rue Saint-Denis au

coin de la rue de la Truanderie. 1579, 1580 (2 pièces).

Pièce n°59

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Acquisition d'une maison à Paris. 1595.

Pièce n°60

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Bail de terres à Saclay. 1646.


28

Pièce n°61

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Inventaire de Baux. 1646.

Pièce n°62

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Cens à Meudon. 1664.

Pièce n°63

Commanderie de Saint-Jean de Latran. Prises de possession de commanderies, de 1692 à

1788. Cahier de papier. 18 pièces.

M//10/B

Résidus divers.

Pièce n°1

Pièces diverses retrouvées dans les reliures de registres (S* 5586/4 semble-t-il). Languettes

découpées dans un registre de comptes ( ?) du XIII e siècle, certaines permettant de

reconstituer des pages entières. Autres fragments de papier et parchemin XIV e et XV e

siècles ( ?).

Pièce n°2

Lettre de l'abbesse de Chelles portant don aux Templiers de la personne d'Émeline, femme

de Jean de Francheville. 1206. Parchemin.

Pièce n°3

Sentence de la prévôté de Paris pour Jean Meteil contre Étienne Guespin portant titre

nouvel d'une rente sur des héritages à Longjumeau en la censive de l'Hôpital Saint-Jean de

Jérusalem à cause de leur maison de Fromont. 13 mai 1396. Parchemin.

Pièces n°4/1 et 2

Vente de rente et terre par Fouques Labbé, conseiller du roi, audit Jean Meteil ou Motel.

Vidimus de la prévôté de Paris du 30 avril 1387. Parchemin et quittance de rente du

commandeur de l'Hôpital de Fromont, 7 mai 1387.

Pièces n°5/1 et 2

Vente de 40 sols parisis de rente par Robert de Vuypmont et Agnès sa femme, assise sur

une maison à Saint-Marcel, rue de Lourcine, près de la ruelle qui va à Notre-Dame des

champs, à Nicole de Coquerel, 1er mars 1436 (a. st.) avec quittance des droits de saisine de

Jean de Gondeviller commandeur de l'Hôpital de Paris. Et transport de ladite maison au

sieur de Vuymont par Pierre Berthelot, du même jour. 2 parchemin.

Pièce n°6

Vidimus de la prévôté de Paris de 1472 : lettres patentes de Louis XI du 9 août 1466

entérinant l'amortissement des droits de franc-fief et nouveaux acquêts dus par l'Hôpital.

Fragment de sceau.

Pièce n°7


29

Concession par le trésorier général de l'Hôpital au commandeur de Troyes d'une terre à

Assenay, pour la bailler à rente. 28 juin 1526. Parchemin.

Pièce n°8

Pièces diverses trouvées dans des reliures. Parchemins. XIV e-XVI e siècles ( ?).

Pièce n°9

Pièces diverses. Déclaration au commandeur de Beauvais sur Matha de terres tenues par

Marguerite Albenet, veuve Geoffroy, 1682. Fondation du frère Nicole Suinet et d'autres

religieux de l'ordre, 1689. Pièces relatives aux biens des frères Jean-Baptiste et Denis

Brulart, 1685 et 1696. Arrêt du conseil relatif au grand prieur d'Auvergne, 1781.

Pièce n°10

. Vidimus par l'official de Reims d'une charte de Gaucher comte de Rethel concluant un

accord avec le maitre de la maison de l'Hôpital en la ville de Sainte-Croix sur les hommes et

les femme de corps taillables demeurant dans la ville. Janvier 1256. parchemin (restauré).

Pièce n°11

Plan et élévations de la chapelle de la commanderie de Juvisy. (pour réparations). Avril

1739.

M//11

Pièce n°1

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Charte de Samson, archevêque de

Reims, qui donne aux Templiers les prébendes de Saint-Quentin, Roye et Péronne. 1156.

Origine parchemin scellé.

Pièce n°2

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Charte de Baudouin, évêque de Noyon,

qui confirme la donation faite aux Templiers par Raoul Le Jeune, comte de Vermandois,

des prébendes de Saint-Quentin, Roye et Péronne. 1157. Original parchemin scellé.

Pièce n°3

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Charte de Louis Le Jeune, qui donne aux

Templiers sa maison de Moret située à la tête du pont. Lorris, 1178. Dans un vidimus de la

prévôté de Paris, de l'an 1307.

Pièce n°4

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Les chanoines de Saint-Spire de Corbeil

vendent aux Templiers moyennant 36 livres, une dîme qu'ils avaient achetée de Galeran de

Vignol. Sans date.

Pièce n°5

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Maurice (de Sully), évêque de Paris,

confirme la donation faite par Simon, clerc de Cochet (Seine-et-Oise), aux Templiers, d'une

terre située au Vieux Corbeil et à Champigny. Sans date.


30

Pièce n°6

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Adèle de Champagne, veuve de Louis

VII, confirme certaines coutumes données par son mari aux bourgeois de Corbeil. Melun,

février 1205. Dans un vidimus de la prévôté de Corbeil, de l'an 1279.

Pièces n°7 et 8

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence arbitrage de l'abbé et du prieur

de Sainte-Geneviève de Pris, qui adjuge aux Hospitaliers les dîmes de Glandelles et de

Courval, contre les prétentions des frères de l'Hôtel-Dieu de Château Landon. Mars 1212.

Original parchemin scellé.

Pièce n°9

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Gautier, archevêque de Sens, déclare

qu'en sa présence Gui de Borderun, chevalier, a donné aux Hospitaliers de Moret, la dîme

d'Escuelles près Corbeil. Avril 1228. Origine parchemin.

Pièce n°10

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Charte de Guillaume d'Aurillac sur une

donation faite aux Templiers des Halles de Corbeil. Original parchemin scellé, mutilé.

Pièce n°10/bis

Donation par Pierre de Corguillon de la dîme de Grégy (Seine-et-Marne). Avril 1229 (a. st.).

Pièce n°11

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Baudouin de Corbeil, clerc, approuve

comme seigneur féodal une donation de terres faites aux Hospitaliers de Corbeil, par feu

Géraud Chalan, au Plessis-Chalan. Juillet 1235, Dans un vidimus de la prévôté de Paris, de

l'an 1383.

Pièce n°12

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Le prieur de Saint-Guénault et le

chevalier de Saint-Spire de Corbeil, constatent la donation faite aux Hospitaliers par André,

dit Franchomme, de Tigery, et Martin, son frère, de la dîme de Tigery. Original parchemin

fragment de sceau.

Pièce n°13

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Échange de dîmes entre les Hospitaliers

et l'Hôtel-Dieu de Corbeil. Novembre 1243. Original parchemin.

Pièce n°14

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Geoffroi de Fontainebleau, écuyer,

gendre d'Hervée de Montmorant, chevalier, et Aveline, femme de Geoffroi, vend aux

Templiers, tout ce qu'ils avaient à Noisemant pour le prix de 52 livres 4 sols parisis.

Décembre 1243. Original parchemin.

Pièce n°14/bis


31

Guillaume de Vemeia et sa femme Isabelle. Amortissement d'un fief à Corbeil. Novembre

1245. Copie papier.

Pièce n°15

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Thibaut de Noisemant, et Aveline, sa

femme, vendent aux Templiers de Savigny (le Temple Seine-et-Marne) le fief de Saint-Leu.

Décembre 1249. Original parchemin.

Pièce n°16

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle près Corbeil. Les Templiers donnent à Ansel de

Garlande, seigneur de Tournan en Brie, et à Héloise (Haoisis), sa femme, le fief des Essarts,

près Tournan. 1261. Original parchemin.

Pièce n°17

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Ansel de Garlande, sire de Tournan,

donne à l'ospitau de Lessart de Tournant, 40 arpents de terre. Août 1262. Original

parchemin scellé.

Pièce n°18

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Guillaume, vicomte de Meaux, et

comtesse, vicomtesse de Meaux, sa mère, donnent aux Hospitaliers de Melun, la dîme des

Granges, paroisse d'Ailly. 1262. Original parchemin.

Pièce n°18/bis

Legs de Guyot de Berneyo de 32 arpents de bois à Vielleforest... 3 juin 1263. Copie papier.

Pièce n°19

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Marguerite des Granges, de Corbeil,

donne aux Templiers de Corbeil tout ce qu'elle avait sur une maison située près de l'église

de Saint-Jacques de Corbeil. 1267. Original parchemin.

Pièce n°20

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Raoul de Bouteiller de Senlis, chevalier,

et Marguerite, sa femme, amortissement aux Templiers la dîme du vin de Saint-Port entre

Saint-Astier et Chevreroche. Novembre 1268. Original parchemin scellé.

Pièce n°21

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Guiot de Bernai, écuyer, approuve une

donation qu'avait faite aux Templiers de Corbeil, feu Guillaume Maisy, chevalier, de la 5 e

partie de son héritage. Juin 1273. Original parchemin.

Pièce n°22

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Acquisition des bois de la Chambre.

Décembre 1282. Original parchemin en très mauvais état.

Pièce n°22/bis

Jean de Saint-Leu, rachète les cens dont ont grevée une maison à Saint-Leu en cédant aux

Templiers une pièce de pré. Août 1290. Parchemin.


32

Pièce n°23

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Accord entre Philippe, abbé de Saint-

Port (Barbeau) et les hospitaliers, touchant les dîmes de Vernou. Le mercredi après la

Saint-Barnabé. 1301. Original parchemin.

Pièce n°24

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Accord entre Florent, évêque de Noyon

et son chapitre, d'une part et les Hospitaliers, de l'autre, touchant la valeur des prébendes.

Janvier 1315. Origine parchemin scellé (2 sceaux).

Pièce n°25

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Melun. Don de 5 sous parisis de rente aux

Hospitaliers de Melun, par Jehannot de Laitre, de Melun, clerc. 1321. Original parchemin.

Pièce n°26

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Prisée de biens faite par frère Nicolas de

Dampierre, maître de l'hôpital de Melun. Original parchemin.

Pièce n°27

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu aux Hospitaliers de Savigny,

par Jean d'Aubigny. 1340. Original parchemin.

Pièce n°28

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu à l'hôpital de Savigny-le-

Temple, par Guillaume Patouart, de Saint-Leu le Petit. 22 juillet 1350. Original parchemin.

Pièce n°29


Temple, par Guillaume Tyau. 22 juillet 1350. Original parchemin.

Pièce n°30


Temple, par Lorent Labe. 22 juillet 1350. Original parchemin.

Pièces n°31 à 33

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Denisot le Bègue, de

terres situées à Noisement. 22 juillet 1350. Original parchemin en mauvais état.

Pièce n°34


Temple, par Aubinot de Noisement. 3 août 1350. Original parchemin.

Pièce n°35


Temple, par Guillaume de Noisement, écuyer. 19 août 1350. Original parchemin.


33

Pièce n°36


Temple, par Jean de Saint-Roumain, écuyer. 17 mai 1358. Original parchemin.

Pièce n°37

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Gautier Patouart à

l'hôpital de Savigny, pour des biens situés à saint-Leu le Petit. 22 janvier 1368. Original

parchemin.

Pièce n°38

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu pour des biens situées à

Rabelles. 1379. Original parchemin en très mauvais état.

Pièce n°39

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Perrot Loiseau,

demeurant à Fonteuse-le-Vicomte, et Jehan Macheau, demeurant à Saussoy. 12 mai 1386.

Original parchemin.

Pièce n°40

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Arrêt du parlement en sa faveur, contre

le chapitre de Roye en Normandie, au sujet des prébendes. 22 mai 1389. Original

parchemin.

Pièce n°41

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Don d'un muid de froment fait par

Guillaume, abbé de Vaucernay. 1115. Dans un accord de 1391. Scellé.

Pièce n°42

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Gautier d'Erbonne,

demeurant à Saint-Port. 22 juillet 1394. Original parchemin.

Pièce n°43

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu à l'hôpital de Savigny par

Adam le Bègue, demeurant à Saint-Port. 22 juillet 1394. Original parchemin.

Pièce n°44

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu de Vincent Blondeau demeurant à

Saint-Port. 22 juillet 1394. Original parchemin scellé.

Pièce n°45

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu de Pierre Papillon demeurant à

Saint-Port. 27 juillet 1394. Original parchemin.

Pièce n°46

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail d'un moulin à vent à Ozouer le

Voulgis. 5 juin 1403. Original parchemin.


34

Pièce n°47

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Jehan Moustier le

Jeune, demeurant à Savigny-le-Temple. 26 avril 1405. Original parchemin.

Pièce n°48

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Vente d'un muid de blé à Champerveille.

10 février 1405. Original parchemin.

Pièce n°49

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu à l'hôpital de Savigny, par

Jean Coulevron, maître des garnisons de vins du duc d'Orléans. 28 décembre 1406.

Original parchemin.

Pièce n°50

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu à l'hôpital de Savigny par

Pierre Piquoys. 8 mai 1406. Original parchemin.

Pièce n°51/1

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Estienne Bourgoyn de

Melun. 29 ami 1407. Original parchemin.

Pièce n°51/2


Perrin de Noisement. 2 juin 1409. Original parchemin.

Pièce n°52


Jean de Noisement. 2 juin 1409. Original parchemin.

Pièce n°53


Johannin Marchandise, demeurant à Saint-Port. 19 mai 1409. Original parchemin.

Pièce n°54


Guillaume le Pele. 27 mai 1409. Original parchemin.

Pièce n°55

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail d'un moulin à vent Ozouer Le

Voulgis. 20 mars 1410. Original parchemin.

Pièce n°56


Étienne Morel, écuyer. 6 mai 1413. Original parchemin.

Pièce n°57


Adam Rive. 2 juillet 1415. Original parchemin troué.


35

Pièce n°58

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail des maisons et terres des Essars et

d'Ozouer Le Vougis passé à Guichart de La Granche, écuyer. 21 juin 1415. Original

parchemin.

Pièce n°59

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Vente de bois faite par Jehan Michon,

demeurant à Nandi, à Jaquet Le Noir, et à Marion, sa fiancée, demeurant à Corbeil. 18

mars 1419. Original parchemin scellé.


Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Don à ce prieuré d'une maison assise en

la rue du Temple, à l'image de Notre-Dame. Paris, 1420. approbation du chapitre général.


Pièce n°61

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu du fief de Noisement rendu par

Colin Courtiller, changeur et bourgeois de Paris. 25 avril 1423. Original parchemin scellé.

Pièce n°62


Guillaume Colet, chanoine de Melun, et Jean Drappier, marchand et bourgeois de Melun. 1

er août 1440. Original parchemin.

Pièce n°63


Pierre Biegault, marchand de bois, demeurant à Saint-Port. 4 août 1445. Original

parchemin scellé.

Pièce n°64

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu Denis Brunel, bourgeois de

Melun. 11 janvier 1449. Original parchemin.

Pièce n°65

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence qui adjuge au commandeur de

Saint-Jean de Latran, la propriété d'une saulsaye, qui lui était disputée par un pescheur de

Corbeil. 3 mai 1460. Original parchemin.

Pièce n°66

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail d'une maison avec jardin, passé à

Simon Ballay, laboureur demeurant à Corbeil. 29 novembre 1461. Original parchemin

scellé.

Pièce n°67

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu au commandeur de Savigny,

par Nicolas Malingre, huissier et receveur de la Chambre des Comptes. 6 août 1466.

Original parchemin.


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Pièce n°68

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bal passé à Jehan Robin, laboureur. 7

mars 1472. Original parchemin troué.

Pièce n°69

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu au commandeur de Savigny,

par Jehan Drappier, bourgeois de Melun. 28 octobre 1477. Original parchemin.

Pièce n°70/1

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail emphythéotique de 99 ans, pris par

Étienne Sartain, marchand de bois, demeurant à Brézolles, paroisse de Bois-le-Roy. 8

novembre 1477. Original parchemin.

Pièce n°70/2

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Maison de la rue du Temple à l'enseigne

de Notre-Dame. 22 janvier 1477. Original parchemin.

Pièces n°71 et 73

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à cens pris par Jacques Richer,

marchand de bois, demeurant à Saint-Port. 3 janvier 1478. Original parchemin scellé. Autre

par Jehan Richer.

Pièce n°72

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de huit arpents de terre pris par

Guillaume Boyvin, laboureur, demeurant à Escharcon. 22 janvier 1478. Original parchemin

scellé.

Pièce n°74

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail pris par Jehan Foucquet, laboureur,

demeurant à Auvergheaulx. 20 août 1480. Original parchemin.

Pièce n°75

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de dîmes pris par messire Symon

Paris, prêtre, curé de Villers en Bière. 17 août 1481. Original parchemin.

Pièce n°76

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de terres pris par Guillaume

Drappier, potier d'étain, demeurant à Melun. 12 septembre 1481. Original parchemin.

Pièce n°77

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à ferme pris par Guillaume Boyvin,

laboureur, demeurant à Escharçon. 13 octobre 1481. Original parchemin scellé.

Pièce n°78

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Jehan Santony,

chapelain de l'église collégiale de Notre-Dame de Corbeil. 16 avril 1482. Original

parchemin.


37

Pièce n°79

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à dîmes par Claude Grougnart, curé

de Glandelles en Gâtinois. 8 juin 1485. Original parchemin.

Pièce n°80

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Guillaume de Santeny,

épicier, demeurant à Paris. 17 juin 1486. Original parchemin.

Pièce n°81

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de terres pris par Pierre Cailler,

laboureur, demeurant à Aubigny. 25 octobre 1486. Original parchemin.

Pièce n°81/bis

Bail de maison et terres à Regnault Alain, laboureur, à Pacy, par. de Bourbon ( ?). 5

novembre 1488. Copie papier.

Pièce n°82/1

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de dîmes pris par Gabriel Nicolas,

curé d'Ozouer le Voulgis. 11 juillet 1489. Original parchemin.

Pièce n°82/2

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Vente faite à Simon du Val de Marcy,

huissier en la chambre des Généraulx des Aides, d'une maison appelée l'hospital de

Champigny. 16 avril 1490. copie papier.

Pièce n°83

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à ferme. Original parchemin en très

mauvais état.

Pièce n°84

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de terres à Auvergnaulx, pris par

Laurent Foucquet. 20 avril 1495. Original parchemin.

M//12

Pièce n°1

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Nicolas Tapereau,

marchand et bourgeois de Melun. 18 novembre 1502. Original parchemin.

Pièce n°2

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence pour le paiement d'une rente

de 18 livres sur le fief de Tourneau. 12 juin 1507. Original parchemin.

Pièce n°3

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à ferme d'une place sur le boulevard

hors la porte Saint-Jean de Melun. 20 août 1510. Original parchemin.


38

Pièce n°4

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à ferme de la rivière et de la pêche à

Mautaugé près Corbeil. 12 août 1511. Original parchemin.

Pièce n°5

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de terres situées à La Genevraye. 28

mai 1532. Original parchemin.

Pièce n°6

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Ordre de délivrer 5 muids de blé à

Anthoine du Bois, évêque de Béziers, seigneur de Corbeil. 28 février 1532. Original

parchemin.

Pièces n°7/1 à 6

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence pour la rescision du contrat

concernant l'hôtel de Tourailles. 28 mai 1533. 8 pièces.

Pièces n°8/1 à 4

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence pour le payement d'une rente

de 13 setiers de blé. 17 juin 1534. 4 pièces.

Pièce n°9

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence pour le payement d'une rente

de 7 setiers de blé. 2 mai 1538. Original parchemin.

Pièce n°10

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu du 23 mai 1539. Original

parchemin.

Pièce n°11

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Arrêt du parlement du 1er juin 1540.

portant renvoi d'un prisonnier devant le prévôt de Saint-Jean en l'Isle. Original parchemin.

Pièce n°12

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Comptes des années 1540 et 1541.

Cahier de papier (relié dans une double page d'un manuscrit de théologie du XIII e ou XIV

e siècle).

Pièce n°13

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu rendu par Catherine Du Hamel. 29

septembre 1552. Original parchemin.

Pièce n°14

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu d'Ysabeau Cordelle. 29 septembre



39

Pièce n°15

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Aveu de Gervais Duhamel, marchand et

bourgeois de Paris. 13 octobre 1552. Original parchemin.

Pièce n°16

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence des Requêtes pour le payement

d'une rente de 16 livres. 1558. Original parchemin.

Pièce n°17

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Foi et hommage d'un fief faits au

seigneur de Savigny-le-Temple. 18 septembre 1562. Cahier de papier.

Pièce n°18

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Foi et hommage du fief de la Voulte de

Samois. 16 juillet 1566. Orignal parchemin.

Pièce n°19

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Foi et hommage de la moitié du fief de la

Souche. 16 juillet 1566. Original parchemin.

Pièce n°20

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Acquisition des terres de Tourailles par

Tristan de Bouloigne. 1567. cahier de papier.

Pièce n°21

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail de la terre de Savigny-le-Temple

passé à Nicolas Orry, laboureur. 1573. Cahier de papier.

Pièce n°22

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Sentence des requêtes pour le payement

d'une rente foncière. 1576. Original parchemin en mauvais état.

Pièce n°24

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Boncornu Villabé. Pénulte août 1585.

Origine parchemin en mauvais état.

Pièce n°25

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Bail à cens. 17 avril 1585. Origine

parchemin.

Pièce n°26/1 à 3

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Procédures devant l'official de Sens pour

les menus dîmes de Savigny. 1586.

Pièce n°27

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Savigny-le-Temple. Lettres de Henri III.

Paris, 18 avril 1587. En mauvais état.


40

Pièces n°28-29

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Procédure entre le prieur de Saint-Jean

en l'Isle et M° Antoine de Saint-Yon, maître des requêtes de l'hôtel. Liasse de 4 pièces.

Respectivement 7 et 1 pièces.

Pièce n°30

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Foi et hommage pour le bois de la

Souche. Décembre 1612. Origine parchemin.

Pièce n°31

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Registre des causes du bailliage de

Savigny pour l'année 1643. Cahier papier.

Pièces n°32 à 35

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Savigny-le-Temple. Pièces de procédure.

4 pièces.

Pièce n°36

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Ordre pour le payement de ce qui est dû

au prieur en vertu de sa sauvegarde royale. 7 juillet 1663. Origine parchemin.

Pièces n°37 à 54

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Résidu. 1505-1595. (24 pièces).

Pièces n°55 à 126

Commanderie de Saint-Jean en l'Isle prés Corbeil. Résidu.

M//13

Pièce n°1

Commanderie de La Bracque (Brake) (Flandre). Jean, duc de Lesthier, de Brabant et de

Limbourg, donne aux Templiers 40 livres de Louvain sur sa dîme de Turnhout. Le samedi

après la Saint-Jacques et la Saint-Christophe (28 juillet) 1296. Original parchemin scellé. 2

sceaux.

Pièce n°2

Commanderie de Chauffour (Seine-et-Oise). Gautier, évêque de Chartes, approuve la

donation faite aux Hospitaliers de Chauffour, par Ansel de Villeconin, chevalier, et Mainier

de Valcelais, de la dîme de Villeconin et de Mont Tuchon. Octobre 1219. Origine parchemin.

Pièces n°3 à 6

Commanderie de Chevru (Seine-et-Marne). Quatre actes de ventes entre particuliers du

lieu du Bourget (Seine) passés, deux en la prévôté de Coulommiers, et deux au bailliage de

la Ferté-Gaucher. 1501, 1520, 1525. 4 pièces. Original parchemin.

Pièce n°7


41

Commanderie de Choisy-le-Temple (Seine-et-Marne). L'official de Meaux, constate que

Guillaume de Mauregart, tisserand, et Gile sa femme, se soumettent aux Templiers, sous

un cens de 2 s. n.. 1264. Original parchemin.

Pièce n°8

Commanderie de Choisy-le-Temple (Seine-et-Marne). L'official de Meaux constate que

Gile. Femme aubaine de Eudes, homme du Temple, s'est donnée au Temple. Le mardi

avant R eminiscere. 1278. Original parchemin.

Pièce n°8/bis

Reconnaissance de main morte par Jean de Puisseux au profit du Temple devant l'official

de Meaux. Décembre 1249. Parchemin.

Pièce n°9

Commanderie de La Croix-en-Brie. P. archevêque de Sens, à la prière d'Honorius III et de

la reine Ingeburge, et de G. évêque de Senlis, donne aux Templiers l'église de La-Croix-en-

Brie. Sens. Août 1221. Original parchemin scellé.

Pièce n°10

Commanderie de La Croix-en-Brie. Hemeri, doyen de la chrétienneté de Provins, constate

un accord passé entre Jean Midole, chevalier, et les Templiers, au sujet du minage dans le

château de Provins. Juin 1240.

Pièce n°11

La Ferté-Gaucher. G. abbé de Saint-Jacques de Provins, et O. maître de l'Hôtel-Dieu,

constatent que Giles, de La Bretonnière, près Coulommiers, et Emeline, sa femme, du

consentement de Jean des Granges, de Fontenay, chevalier, seigneur féodal, ont vendu aux

Templiers trois muids de blé sur la dîme de Sancy. Décembre 1216. Original parchemin.

Pièce n°12

La Ferté-Gaucher. Étienne, official de Troyes, constate qu'Emeline, femme de Pierre

Truquet, de Nesle, s'est contituée serve des Templiers. Avril 1264. Original parchemin

(ancien JJ n° 4).

Pièce n°13

La Ferté-Gaucher. Gaucher de Châtillon, sire de Crécy, connétable de Champagne, et le

commandeur de Virfort (Aisne) échangent deux de leurs serves. Février 1284. Original

parchemin (ancien J 770 n° 9).

Pièce n°14

Commanderie de Fieffes. Somme. Chirographe de Richard, doyen du chapitre d'Amiens,

sur une transaction entre les Hospitaliers et le prieur de Canchi, sur la présentation et les

oblations de la cure de Villiers et de Foretal. La veille des nones de mai (6 mai) 1190.

Chirographe.

Pièce n°15

Commanderie de Haute-Avesne. Sentence de A. abbé et J. prieur de Saint-JEan des Vignes

et de G. doyen de Soissons, sur un différend entre les Templiers, d'une part, et le prévôt et


42

les échevins de Lille, touchant l'emprisonnement de Jean Le (G ou C)rancier, hôte des

Templiers à Lille. Le samedi après les octaves de la Saint-Denis (21 octobre) 1223. Original

parchemin.

Pièce n°16

Commanderie de Fieffes. Aenors, fille d'Hugues de Bailleul, et veuve de Robert de Bove,

reconnaît que Gilles, seigneur de Mailli, son homme loge, a vendu aux Templiers la dîme de

Sancliz. Novembre 1228. Original parchemin.

Pièces n°17 et 18

Commanderie de Fieffes. G. évêque d'Amiens constate que Giles, chevalier, sire de Mailli, a

vendu aux Templiers la dîme de « Sanli » sur 744 journaux de terre, moyennant la somme

de 815 livres parisis. Mars 1228. Original parchemin.

Pièce n°19

Commanderie de Fieffes. Mayus de Ralepot, chevalier, donne aux Hospitaliers d'Outremer,

sa dîme de Villiers l'Hôpital au diocèse d'Amiens. A Saint-Jean d'Acre. Septembre 1233.


Pièces n°20 et 21/1

Commanderie de Fieffes. Robert de Saint-Léger vend aux Templiers, ce qu'il avait au

Champ Pierron dans la châtellenie d'Authie (Somme). Avril 1262. Original parchemin

approbation d'Enguerran, sire de Louvencourt.

Pièce n°21/2

Commanderie de Fieffes. Donation d'Isabelle de Contay aux Templiers de Belles-Église

(Somme). 1268. Original parchemin.

Pièce n°22

Commanderie de Fieffes. Transaction entre Renaud de Nanteuil commandeur de Fieffes, et

Huet de Fieffes, écuyer, touchant les moulins de Fieffes. 8 juin 1351. Original parchemin

scellé.

Pièce n°22/bis

Accord entre le commandeur de Fieffes et l'abbaye d'Anchy sur les redevances à Masconne

et Grigny (Pas-de-Calais). 20 septembre 1437. Parchemin.

Pièce n°23

Commanderie d'Ivry-le-Temple (Oise), Guillaume Routier, d'Avesnes, vis-à-vis l'abbé du

Val, et les Templiers de Paris, au sujet de la dîme d'Hérouville. 1233. Juin 1233. Origine

parchemin scellé.

Pièce n°24

Commanderie de Joigny. Guillaume 1er, comte de Joigny, donne aux Hospitaliers Geoiffroi

de Egleni et sa femme avec ce qu'ils possèdent à Joigny. 1189. Origine parchemin. (ancien J

770 n° 1).


43

Pièce n°25

Commanderie de Joigny. Guillaume 1er, comte de Joigny, donne aux Hospitaliers

Hurricum Épine et sa femme. 1199. Origine parchemin (ancien J 770 n° 2).

Pièce n°26

Commanderie de Joigny. Geoffroi, doyen de Saint-Florentin, constate que Henri, écuyer,

fils de feu Gui Eschalt, d'Épinay, a donné aux Hospitaliers de Joigny Étienne et Simon.


Pièce n°27

Commanderie de Louviers et Vaumion (Vexi). Hugues de Vignory, donne à hommage à

Henri de Jouy tout ce qu'il avait à Jouy, à la condition qu'il viendra à son pressoir, et du

consentement de Jean, comte de Beaumont-sur-Oise, seigneur féodal dudit Vignory.

Origine parchemin sceau du comte de Beaumont-sur-Oise.

Pièce n°28

Commanderie de Louviers et Vaumion. Hugues de Vignory, chevalier donne à Haimeri de

Jouy une vigne en accroissement de son fief. Mars 1223. Origine parchemin scellé. Le sceau

manque (juillet 1979).

Pièce n°29

Commanderie de Louviers et Vaumion. Adam de Parmaing, chevalier donne à David Brulé,

son sergent, trois arpents de terre dans sa culture de Faye, du consentement du seigneur

féodal Névelon de Faye. Août 1228. Origine parchemin scellé.

Pièce n°30

Commanderie de Louviers et Vaumion. Jean de Beaumont (sur-Oise) chambellan du roi,du

consentement d'Isabelle, sa femme, donne aux Templiers de Paris, la dîme de sa vigne

d'Arondel. Février 1233. Original parchemin.

Pièce n°31

Commanderie de Louviers et Vaumion. Vente d'une pièce de vigne entre l'Ile-Adam et

Jouy-le-Comte, faite par Jean de Bouconvillers, clerc, à Roger de l'Ile-Adam, bourgeois de

Pontoise. Le mardi avant la Saint-Clément 1268. Original parchemin.

Pièce n°32

Commanderie de Louviers et Vaumion. Le prévôt de Beaumon-sur-Oise, constate la vente

faite par Tiphaine du Mesnil, bourgeois de Chambli, à Jean de Jouy, écuyer, d'une fief à

Jouy (le Comte) appelé le fief de Vignory, mouvant de l'abbé du Val. Mars 1276. Original

parchemin fragment de sceau de Tiphaine.

Pièce n°33

Commanderie de Louviers et Vaumion. Guillaume Cordele, écuyer, et M. Oede Cordele,

clerc, son frère, du Bois Garnier, accordent aux Templiers un droit de travers à Pontoise. Le

mercredi après l'octave de l'Ascension 1291. Original parchemin scellé (avec Vidimus de la

prévôté de Paris. Août 1291. (34) scellés tous deux).


44

Pièce n°35

Commanderie de Louviers et Vaumion. Gui la Truie, chevalier et Ade, sa femme, concèdent

aux Templiers le droit de travers à Pontoise. Février 1293. Original parchemin scellé (2

sceaux).

Pièce n°36

Commanderie de Meaux, information sur la valeur des biens du Temple dans la prévôté de

Meaux, d'après les lettres de Philippe le Bel du 29 décembre 1333. Original parchemin.

Pièce n°37

Commanderie de Meaux. Aveu rendu par M. Lauvens Lami, secrétaire du duc de

Bourgogne, à Jeanne de Pacy, dame de Charny, sous le scel de la prévôté de Paris. 22 août


Pièce n°38

Commanderie de Meaux. Vente d'un jardin à Meaux faite par Pierre Salvastie, demeurant à

Lagny-sur-Marne, à Gilet Fleury, demeurant au marché de Meaux. 5 juin 1398. Original

parchemin.

Pièce n°39

Les Barres, commune Flammericourt. Montois-Rouvroy. Jean, sire de Joinville, sénéchal

de Champagne, donne aux Templiers de la maison des Barres, le droit de pâture aux

finages de « Monteil » et de « Rouvroi ». Mai 1264. Original parchemin.

Pièce n°40

Commanderie d'Orléans. Accord entre les Hospitaliers et Geoffroi Gode, chevalier,

touchant les dîmes de Melesville. 13 des calendes d'avril 1203. Original parchemin.

Pièce n°41

Commanderie d'Orléans. Étienne, archidiacre d'Orléans, confirme comme seigneur féodal

la donation d'une dîme faite aux Hospitaliers, par Hervé, seigneur de La Roche, et Alaïs, sa

femme. Septembre 1206. Original parchemin.

Pièce n°42

Commanderie d'Orléans. Thibaut, comte de Blois et de Clermont, confirme comme

seigneur féodal, une donation de deux muids de seigle dans la paroisse de Millençay, faite

aux Templiers par Mathieu Agueillons, chevalier et dame M. sa femme. Décembre 1212.

Original parchemin.

Pièce n°43

Commanderie d'Orléans. Donation de menues dîmes à Millançay faite aux Templiers, par

Garnier Tuard. Au siège de Damiette. 1218. Original parchemin.

Pièce n°44

Commanderie d'Orléans.Donation d'une dîme aux Templiers par Hugues des Châteliers,

l'ancien, chevalier. 1232. Original parchemin.


45

Pièces n°45 et 46

Commanderie d'Orléans. Constitution de 7 livres 16 sous 3 deniers de rente. Sur l'hôtel de

ville d'Orléans, au profit du commandeur de Sainte-Marie d'Orléans. 3 mai 1554. En

double.

Pièces n°47 et 48

Commanderie d'Orléans. Constitution de 28 sous 9 deniers tournois de rente sur l'hôtel de

ville d'Orléans, au profit du commandeur de Sainte-Mare d'Orléans. 16 janvier 1654. En

double.

Pièce n°49

Commanderie de Senlis. G. évêque de Senlis, approuve comme seigneur féodal une

donation faite aux Hospitaliers de Senlis, par Pierre Choiseals. 1202. Original parchemin

scellé.

Pièce n°50

Commanderie de Senlis. Geoffroi, prieur de la Charité, abandonne aux Templiers, 12 livres

provensiens sur les dîmes qu'ils avaient à Urupe et à Villiers près Gandelus. 1210. Original

parchemin scellé. 2 sceaux.

Pièce n°51

Commanderie de Senlis. Gui le Bouteiller de Senlis, confirme aux Hospitaliers de Senlis,

une donation à eux faite par Jean de Sotemont, de la dîme de Dussies. Octobre 1218.

Original parchemin.

Pièce n°52

Commanderie de Senlis. Accord entre les Hospitaliers de Senlis et le curé d'Oignon

touchant une dîme. Ides de juin 1218. Origine parchemin.

Pièce n°53

Commanderie de Senlis. Roger, abbé de Montétif, donne aux Templiers deux muids de blé

sur la grange de Lagny-le-Sec. Juin 1220. Original parchemin scellé.

Pièces n°54 et 55

Commanderie de Senlis. Jean d'Arion, chevalier, confirme une donation faite aux

Hospitaliers de Senlis, par Gondracus, chanoine de Creil et Pierre Le Mangeur, son frère.

Septembre 1220. Décembre 1224. deux pièces.

Pièce n°56

Commanderie de Senlis. Miles, évêque de Beauvais, constate que Marie, femme de Pierre le

Mangeur, chevalier a donné aux Hospitaliers la dîme de Saint-Maximin. Décembre 1224.


Pièce n°57

Commanderie de Senlis. Henri, abbé de Saint-Vincent de Senlis, constate que Gondaxerius,

chanoine de Creil, a donné aux Hospitaliers de Senlis, la dîme de Vineul. Juillet 1230.

Original parchemin.


46

Pièce n°58

Commanderie de Senlis. Alfonse, comte de Boulogne, fils du roi du Portugal, approuve la

vente de 20 arpents de pré à Pont-Sainte-Maxence, faite aux Templiers, par l'abbé de

Joyenval. Mars 1244. Original parchemin scellé.

Pièce n°59

Commanderie de Senlis. Gautier de Villiers, chevalier, approuve la vente de la dîme du

Mesnil, faite aux Templiers de Paris, par Adam de Moucy-le-Neuf. Mai 1248. Original

parchemin scellé.

Pièce n°60

Commanderie de Senlis. P. évêque de Meaux, constate que le maître de l'hôtel-Dieu de

Dammartin a abandonné aux Templiers de Paris, tout ce qu'il possédait sur la dîme du

Mesnil. Mai 1248. Original parchemin scellé.

M//14

Pièce n°1

Saint-Jean de Latran. Guillaume, prieur de Saint-Martin-des-Champs, donne aux

Templiers un étal dans la boucherie de la Porte Paris, ceux-ci lui donnent un arpent de pré

dans sa censive de Noisy-sur-Marne, plus 100 sous parisis. 1204. original parchemin.

Pièce n°2

Saint-Jean de Latran. Eudes, évêque de Paris, constate que Baudouin Cocherel, a vendu à

la maison de l'hôpital à Paris, pour 68 livres parisis, tout ce qu'il avait à Longjumeau. Avril


Pièce n°3

1410. Vidimus de la prévôté de Paris reproduisant :

1. Saint-Jean de Latran. Simon de Clermont, sire de Nesle et Alice sa femme accordent aux

Templiers le passage libre au port de Conflans-Sainte-Honorine. 5 mai 1278.

2. Saint-Jean de Latran. Jean, sire de Soli, chevalier, accorde aux Templiers le passage libre

par le port de Conflans-Sainte-Honorine. Mai 1279.

3. Saint-Jean de Latran. Mathieu, sire de Montmorency, accorde aux Templiers la franchise

du port de Conflans-Sainte-Honorine. Février 1279.

4. Saint-Jean de Latran. Thomasse, dame de Laval, et vicomtesse de Marneuil, accorde aux

Templiers le libre passage par le port de Conflans-Sainte-Honorine. Février 1280.

5. id. par Guillaume Tessou sieur de Rambouillet. Octobre 1282 décédé 1294. Vidimus

lettres de Philippe le Bel.

Pièce n°4

Saint-Jean de Latran. Privilèges accordés aux hommes de la juridiction des Templiers,

portant exemption du guet et de l'ost et chevauchée. 1284. Dans un vidimus de la prévôté

de Paris, de 1220.

Pièce n°5


47

Saint-Jean de Latran. Arrêt du 16 février 1319 qui maintient les Hospitaliers dans leur droit

de faire faire le guet dans leur terre. Original parchemin.

Pièces n°6 et 7

Saint-Jean de Latran. Arrêt du 26 février 1320, qui exempte l'abbaye de Sainte-Geneviève,

le chapitre de Saint-Marcel, et les Hospitaliers du droit de visite du grand Chambier,

comme étant hors des murs de Paris. Original parchemin autre du 31 janvier (avec

fragment de sceau).

Pièce n°8

Saint-Jean de Latran. Arrêt du 4 mars 1324 sur la justice du Temple dans Paris. Original

parchemin.

Pièces n°9 et 10

Saint-Jean de Latran. Transaction pour la succession de Jean Le Camus, homme de corps

de l'Hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem. 16 mars 1335. Original parchemin, 2 pièces, l'une

scellée.

Pièce n°11

Saint-Jean de Latran. Lettres de Jean de Nanteuil prieur d'Aquitaine, commandeur du

Temple de Paris, de Fromont et de Balisy, adressées à frère Simon de Thiefy, garde de

l'hôtel de Fromont et à Guiart le geôlier, pour le payement de cens. Le samedi après la

Trinité 1343. Original parchemin.

Pièce n°12

Saint-Jean de Latran. Arrêt du 13 février 1344 touchant le droit de visite des métiers du

Grand Chambier. Original parchemin.

Pièce n°13

Saint-Jean de Latran. Rapport d'une examinateur au Châtelet adressé au Prévôt de Paris,

touchant le droit du Temple sur la visite des métiers de cordonniers et de Bazanniers. 3

avril 1380. Origine parchemin. 3 pièces.

Pièces n°14/1 à 14/3, 15 et 16

Saint-Jean de Latran. Fondation faite dans l'église du Temple à Paris, par frère Gérard Du

Buis religieux de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 28 janvier 1507. 5 pièces. Acte de

1526. Acte de 1558.

Pièce n°17

Saint-Jean de Latran. Titre nouvel d'une rente pour le commandeur de Saint-Jean de

Latran. 1595. Original parchemin.

Pièce n°18

Saint-Jean de Latran. État des censives de Montrouge, Bagneux, Fontenay, Clamart et

Meudon. 1656.

Pièce n°19


48

Saint-Jean de Latran. Acte passé entre le commandeur, d'une part, et les PP. De l'Oratoire

d'autre part, pour l'indemnité d'une maison de la rue de la Huchette. 28 juin 1661.

Pièce n°20

Commanderie de Sommereux. Henri de France, évêque de Beauvais (1149-1162) donne aux

Templiers les prébendes de Mouchy. Sans date. Original parchemin.

Pièces n°21 et 22

Commanderie de Sommereux. Ève de Mouchy le Chatel (Oise) donne aux Templiers les

prébendes de Notre-Dame de Mouchy. Sans date. Origine parchemin. Autre, sans date.

Pièces n°23 et 25

Commanderie de Sommereux. Ève, dame de Mouchyn veuve de Nevelon, donne aux

Templiers les annales de Notre-Dame de Mouchy. 1177. Original parchemin id. en 1205.

Pièce n°24

Commanderie de Sommereux. Thibaut, abbé de Saint-Maur-des-Fossés, donne aux

Hospitaliers les dîmes de Puis Vernier, Fessart et Tremblay. 1178. Original parchemin

scellé.

Pièce n°26

Commanderie de Sommereux. Guillaume de Menchecourt, chevalier, confirme la donation

faite aux Templiers par la veuve de Roger Le Péager ( Pedagiarii) de la dîme de Hainval.


Pièce n°27

Commanderie de Sommereux. Raoul, abbé de Saint-Lucien de Beauvais, accorde

l'exemption de Tonlieur à Grandvilliers, en faveur des commandeurs de Sommereux, de

Saint-Maulvis, de Bosdescus, et de La Landelle. 15 juin 1390. Original parchemin scellé. 2

sceaux.

Pièce n°28

Commanderie de Sours et Arville. Accord entre Anselme, Grand prieur de France, et

Renaud, évêque de Chartres, touchant une chapelle et un cimetière que les Hospitaliers

avaient à Chartres. 1185. Original scellé à l'aigle.

Pièce n°29

Commanderie de Sours et Arville. Louis, comte de Blois, règle la navigation à Morteau.

Juin 1202. Original parchemin.

Pièce n°30

Commanderie de Sours et Arville. Robert, comte de Dreux et de Braine, constate qu'en sa

présence Pierre de Masières s'est donné aux Templiers, du consentement de sa famille.

Chartres, avril 1203. Original parchemin.

Pièces n°31-32

Commanderie de Sours et Arville. Robert de Chartres constate que Robert de Saint-Priat,

chevalier, a vendu à Geoffroy d'Auneuil, chanoine de Chartres, la dîme de « Seors », Sours.


49

Décembre 1206. Original parchemin (même acte de Renaud, évêque de Chartres.

Décembre 1206).

Pièces n°33 et 34

Commanderie de Sours et Arville. Geoffroi de Taillepié, chevalier, vend aux Hospitaliers ce

qu'il avait à Abbeville. 10 des calendes d'octobre 1209. Original parchemin scellé. En

double.

Pièce n°35

Commanderie de Sours et d'Arville. Hugues, abbé de Marmoutier, confirme un accord

entre les Templiers, et les prieurs de Saint-Martin-du-Val de Chartres, et de Melley,

touchant les dîmes de Bonville et de Sours. 1214. Original parchemin.

Pièce n°36

Commanderie de Sours et Arville. Sentence arbitrale de Jean, abbé, et de Foulques, prieur

de Sainte-Geneviève de Paris, qui condamne le vicomte de Châteaudun à réparer les

dommages qu'il a causés aux Templiers. Mars 1217. Original parchemin scellé. 2 sceaux.

Pièce n°37

Commanderie de Sours et Arville. Charte de Clémence, jadis comtesse de Blois, maintenant

vicomtesse de Châteaudun, qui confirme un accord entre Geoffroi, vicomte de Châteaudun

touchant la justice de ce bourg. Mars 1223. Original parchemin.

Pièce n°38

Semblable donnée avec son mari. Original parchemin scellé.

Pièce n°39

Autre semblable de l'an 1247.

Pièce n°40

Commanderie de Sours et Arville. Charte de Roger, sous-chantre de Chartres, sur un

différend entre Henri, cure d'Illes, et Arnoul Melle touchant une pièce de terre située à

Sours. Septembre 1227. Original parchemin.

Pièce n°41

Commanderie de Sours et Arville. Thibaut, comte palatin de Champagne et de Brie, vend

aux Templiers pour 10 000 livres provenciens, toute la greurie qu'il avait dans leurs bois.

Melun, octobre 1229. Original parchemin.

Pièces n°42-43

Commanderie de Sours et Arville. Robert de Dreux, chevalier, et Gilles, son fils, vend aux

Templiers, moyennant 139 livres parisis, leur dîme de Sours. Novembre 1229. Original

parchemin scellé et vidimus de Gautier, évêque de Chartes. Décembre 1229.

Pièce n°44

Commanderie de Sours et Arville. Jugement arbitral touchant le cours et l'entretien de la

rivière de Morteau, rendu au profit des Templiers, contre les moines et leur prieur de

Chamart. Décembre 1231. Original parchemin.


50

Pièce n°45

Commanderie de Sours et Arville. Colin Martel, et Aveline sa femme approuvent la

donation faite aux Templiers par Robert de Imonville, chevalier, d'une dîme à Sours. Juillet


Pièces n°46 et 47

Semblable approbation par Avagot de Saint-Prisce, chevalier. Juillet 1233.

Pièce n°48

Commanderie de Sours et Arville. Gautier, évêque de Chartres, constate qu'Eudes Craton,

chevalier, a donné aux Templiers de la Boissière la dîme de la paroisse Saint-Valérien à

Châteaudun. Mars 1233. Original parchemin.

Pièce n°49

Commanderie de Sours et Arville. Sentence du doyen de Meaux délégué du pape, sur un

différend mu entre les Templiers, et Julienne, veuve de Geoffroi « de Manercio », chevalier,

touchant le levage des ponts. Septembre 1237. Parchemin scellé.

Pièce n°50

Commanderie de Sours et Arville. G. vicomte de Châteaudun apaise un différend entre les

Templiers et Hugues, seigneur de Montigny, touchant un droit d'herbage. Août 1237.

Original parchemin.

Pièce n°51

Commanderie de Sours et Arville. Jean de Sours, chevalier, approuve la donation faite aux

Templiers de Sours, par Colin Martel, écuyer, et Aveline sa femme, de la 5e partie de la

dîme de Sours. Août 1243. Original parchemin.

Pièce n°52

Confirmation par l'official de Chartes. Août 1243.

Pièce n°53

Commanderie de Sours et Arville. Simon de Gaderan, chevalier approuve la vente faite aux

Templiers de Sours par Colin Martel, chevalier, et Robin de Honville, écuyer, des dîmes de

Generville. Janvier 1251. Original parchemin.

Pièce n°54

Semblable approbation de Jean de Sours, chevalier. Janvier 1251. Parchemin scellé.

Pièce n°55

Autre de l'official de Chartes. Janvier 1251. Scellé.

Pièce n°56

Autre de Jean de Sours, chevalier. Février 1253. Scellé.

Pièce n°57


51

Autre de l'official de Chartres. Mars 1253. Scellé.

Pièce n°58

Commanderie de Sours et Arville. P. évêque de Chartres permet aux Templiers d'avoir un

curé de leur ordre dans leur église de Torrailles. Avril 1261. Original parchemin.

Pièce n°59

Commanderie de Sours et Arville. Clément Lambert, bourgeois de Chartres, donne à

Odeline, veuve de Guillaume dit Poyson, la 5e partie d'une maison sise à Chartres, rue de

Murel. Décembre 1264. Original parchemin.

Pièce n°60

Commanderie de Sours et Arville. L'official de Dunois constate que Geoffroi de La

Chaussée a vendu à Hugues de Menerville, boucher, 30 mines de terre au territoire de la

Vallée Novembre 1273. Original parchemin.

Pièce n°61

Commanderie de Sours et Arville. Lettres de sauvegarde de Jean, comte de Dunois, pour les

hommes des Templiers. Chartres, 28 août 1434. Original parchemin.

Pièce n°62

Bail à ferme de moulins et près à Jean Champion. 1 er août 1453. Parchemin.

M//15

Pièce n°1

Commanderie de Villedieu-lès-Bailleul. Charte de G. (Guillaume II ?) duc de Normandie et

comte d'Anjou, qui confirme toutes les donations faites en France aux Hospitaliers. Sans

date. Avant 1100.

Pièces n°2 et 3

Avec une copie moderne et une traduction française.

Pièce n°4

Charte semblable de Renaud de Bailleul. Sans date. Avant 1100. Original parchemin.

Pièce n°5

Commanderie de Villedieu-lès-Bailleul. Charte de Louis le Jeune de l'an 1158. Deux de

Philippe Le Bel de juin et d'août 1304. Dans un vidimus de la Prévôté de Paris de 1458.

Pièce n°7/1

Commanderie de Villedieu-lès-Bailleul. Charte de Louis VIII de décembre 1225, vidimée

par Henri III, roi d'Angleterre en 1226, et par Philippe Le Bel en 1297. Dans un vidimus de

la prévôté de Paris de 1423 vidimé dans un Vidimus du garde du scel des obligations de la

châtellenie d'Exmes, de l'an 1432. Original parchemin scellé.

Pièce n°7/2


52

Commanderie de Villedieu-lès-Bailleul. Charte de Guillaume de Bonval, chevalier, qui

donne à Guillaume le Maréchal, un arpent de terre dans la paroisse de Notre-Dame

d'Alençon. Avril 1240. Original parchemin.

Pièce n°8

Commanderie de Villedieu-lès-Bailleul. Charte d'amortissement accordée par Philippe Le

Bel. Paris, octobre 1293. Original parchemin.

Pièce n°9/1

Villedieu-lès-Bailleul. Confirmation par Philippe Le Bel des privilèges accordés par Richard

Coeur de Lion. Juin 1304. Dans un vidimus de la prévôté de Paris de l'an 1372.

Pièce n°9/2

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Philippe Le Bel qui nomment frère Léonard de Tibertis

procureur général des Hospitaliers pour la recouvrance des biens des Templiers. Paris, 28

mars 1312. Dans un vidimus de la prévôté de Paris, de l'an 1316.

Pièces n°10 et 11

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Philippe de Valois du mois de décembre 1389,

confirmation des privilèges des Hospitaliers. Vidimus par d'autres du roi Jean en novembre

1350, contenues dans un vidimus de la prévôté de Paris du 27 novembre 1364. Le tout

contenu dans un vidimus de la prévôté de Falaise du 24 mars 1364 (V.S.).

Pièce n°12

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Charles VI du 16 mai 1405 confirmation des privilèges des

Hospitaliers. Dans un vidimus du bailli de Caen, du mois de juin 1405.

Pièce n°13

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Louis XI du 9 août 1466, portant amortissement général

des biens des Hospitaliers. Dans un vidimus de la prévôté de Paris du 2 décembre 1466.

Deux pièces.

Pièce n°14

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Louis XI du mois d'août 1461, confirmatives des privilèges

accordés aux Hospitaliers par les rois ses prédécesseurs en 1339, 1350, 1364, 1392 et 1423.

Dans un vidimus de la prévôté de Paris du 22 mars 1461 (V. S.).

Pièce n°15

Villedieu-lès-Bailleul. Publication d'une bulle de Sixte IV accordant des indulgences à ceux

qui visiteront les églises des Hospitaliers. Paris, 2 août 1476. Original parchemin.

Pièce n°16

Villedieu-lès-Bailleul. Vidimus en publication d'une bulle de Sixte IV du mois de mars 1475,

portant établissement d'un décime pour la défense de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem.


Pièce n°17


53

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de l'official de Bayeux pour une quête du denier d'Outremer.


Pièce n°18

Villedieu-lès-Bailleul. Vidimus des bulles des papes Grégoire, Clément, Innocent et

Alexandre, confirmations des privilèges des Hospitaliers. 1477. Original parchemin.

Pièce n°19

Villedieu-lès-Bailleul. Lettres de Louis XI, datées de Tours le 14 juillet 1480, et adressées

aux baillis de Normandie pour l'exécution de la bulle du pape Sixte IV, en faveur des

Hospitaliers, assiégés à Rhodes. Dans un vidimus de la prévôté de Paris, du 15 novembre

1480.

Pièce n°20

Villedieu-lès-Bailleul. Lettre du commandeur de Saint-Jean de Latran pour le secours de

l'ordre. Paris, 2 décembre 1480. Original parchemin.

Pièces n°21 et 22

Villedieu-lès-Bailleul. Vidimus des lettres de François Ier, confirmatives des privilèges

accordés aux Hospitaliers par les rois ses prédécesseurs, Philippe de Valois, Jean, Charles

V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII et Louis XII. Deux pièces.


Villedieu-lès-Bailleul. Vidimus de la bulle de Clément VII en faveur des Hospitaliers.


Pièce n°24

Villedieu-lès-Bailleul. Aveu et dénombrement de cette commanderie. 27 février 1547.

Papier.

Pièce n°25

Commanderie de Villedieu-en-Drugesin. Bulle d'Alexandre V, en faveur des Hospitaliers

datée de Pise, le 3 des calendes d'août l'an I (30 juillet 1409). Dans un vidimus de l'official

de Paris.

Pièce n°26

Villedieu-en-Drugesin. Vidimus des papes Nicolas V (12 février 1447) et Innocent VIII (14

juillet 1480) en faveur de l'ordre des Hospitaliers.

Pièce n°27

Villedieu-en-Drugesin. Vidimus de lettres de Louis XI du mois d'août 1461, enregistrées en

parlement en 1471, en faveur des Hospitaliers. Original parchemin.

Pièce n°28

Villedieu-en-Drugesin. Vidimus de lettres de Louis XII, en faveur des Hospitaliers, du mois

de juillet 1498. Original parchemin.


54

Pièce n°29

Villedieu-en-Drugesin. Vidimus des privilèges accordés aux Hospitaliers en 1524 et 1530.

Original parchemin.

Pièce n°30

Villedieu-en-Drugesin. Fragment d'un cartulaire de la commanderie de l'an 1580.

Parchemin en mauvais état.

Pièce n°31

Villedieu-en-Drugesin. Information sur l'état de cette commanderie faite par le

commandeur de Beauvoir-en-Gâtinais. Cahier de papier.

M//16

Pièce n°1

Copies de plusieurs bulles en faveur des Hospitaliers. 1311-1435. Parchemin (anciens

reliure de MM 13).

Pièce n°2

De l'origine des commanderies d'Ayen, de Montz et de Blevayre, et de l'extinction de l'ordre

du Temple et de sa réunion à celui des Hospitaliers, années 1308, 1311, 1312. Copie

collationnée en 1621. Cahier de parchemin.

Pièce n°3

Commission du roi au sénéchal de Toulouse et à M. Renaud de Saint-Ouen, pour la levée et

perception des biens des Templiers dans la province de Languedoc. 15 juillet 1522. Original

parchemin.

Pièce n°4

Lettres de comittimus accordées au Grand prieur de France. 15 novembre 1401. Original

parchemin.

Pièce n°5

Information de Jean Morel, vicomte d'Évreux, au sujet d'un Guillaume Mareschal,

justiciable de la commanderie de Renneville près Évreux. 7 décembre 1402. Original

parchemin et papier. Trois pièces.

Pièce n°6

Délai accordé aux Hospitaliers pour leur payement du demi décime accordé par le Concile

pour l'Union de l'église. 23 février 1408. Original parchemin.

Pièce n°7

Procès en cour de Rome entre l'Hôpital du Saint-Esprit de Besançon, ordre de Saint-

Augustin, et celui de Tulle. 10 janvier 1409. Original parchemin.

Pièces n°8 à 13

Les Hospitaliers exemptés du décime mis sur le clergé. Paris, 14 octobre 1414. Original

parchemin. Autre du 25 août 1414. Autre du 14 octobre 1414. Autre du 29 janvier 1415.


55

Certaine pièce scellées.

Pièce n°14

Copie de chartes des ducs de Bourgogne, Jean et Philippe, qui exemptent les commanderies

de Bourgogne de toutes sortes d'impôts. 1415, 1422, 1497. Papier.

Pièces n°15 et 16

Délai accordé aux Hospitaliers pour payer l'aide imposée pour la recouvrance de la ville

d'Harfleur sur les Anglais. 4 août 1416. Original parchemin. Autre du 3 mars 1416.

Pièce n°17

Aymon d'Oyseldy, prieur d'Aquitaine, nomme ses fondés de pouvoir pour la nomination

d'un grand prieur de France, en remplacement de Renaud de Giresne, décédé. 8 juin 1416.

Original parchemin. Ed. J.-M. Roger, « Mythe d'Oiselaz... ? ».

Pièce n°18

Copie collationnée en 1642 de lettres patentes, arrêts du Conseil et du Parlement, en faveur

de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 1416-1640. Cahier de papier.

Pièce n°19

Bulle de Clément VII en faveur des Hospitaliers. Calendes d'octobre 1384. Dans un vidimus

de l'official de Paris de l'an 1424. Original parchemin en mauvais état.

Pièce n°20

Extrait d'une ordonnance du roi Jean sur les Eaux et forêts du mois de décembre 1355

contenu dans des lettres de la ville d'Amiens du 23 septembre 1426. Original parchemin.

Pièces n°21 et 22

Lettres du Concile de Bâle du 7 des ides de juin, en faveur des Hospitaliers. Dans un

vidimus de Hugues de Cayeu, évêque d'Arras, du 26 juillet 1434. Original parchemin. Autre

du 5 juin 1434.

Pièce n°23

Étienne, procureur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem proteste en face des pères du

Concile de Bâle contre tout ce qui pourrait porter atteinte aux privilèges de l'Ordre. 27 mars


Pièce n°24

Mandement du chapitre général de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem tenu à Rome, à tous

les baillis et commandeurs de procéder au recensement de leurs revenus afin d'arriver à

solder les subsides arriérés. 22 avril 1446. Original parchemin.

Pièce n°25

Bail d'une maison à Paris, rue du Temple, appelée La Maison du Dauphin. 26 mai 1454.

Papier.

Pièce n°26


56

Charte de frère Pierre Raimond Carosta, [Zacosta], Grand Maître de l'ordre, contenant une

bulle de Calixte III qui lui donne tout pouvoir d'absoudre les frères et chevaliers de l'ordre,

Rhodes, 15 novembre 1462. Original parchemin.

Pièce n°27/1

Lettres de Pierre Aimod Zacosta, Grand Maître des chevaliers de Rhodes, données en

chapitre général, ayant pour objet la collation des Commanderies. Rhodes, 4 novembre

1462. Original parchemin, portant la bulle de l'ordre en parfait état.

Pièce n°27/2

Provisions et bulles de frère Gabriel Géraud, pour la commanderie d'Ayen, données par le

Grand Maître. Malte ! Dernier avril 1576. Original parchemin avec bulle de plomb.

Pièce n°27/3

Établissement pour démontrer que les commanderies sont la propriété de l'Ordre, et non

des titulaires. 3 août 1620.

Pièce n°28

Le chapitre général enjoint aux possesseurs des bénéfices de payer ce qu'ils doivent au

Trésor commun. 7 février 1466. Original parchemin.

Pièce n°29

Frère Gui de Blanchefort, commandeur de Morterol, au diocèse de Limoges, nommé des

fondés de pouvoir pour la levée des subsides pour la défense de l'île de Rhodes contre le

Turc. 9 février 1480. Original parchemin.

Pièce n°30

Publication d'indulgences par frère Nicolas Lesbahy, commandeur de Saint-Jean de Latran,

pour la défense de Rhodes contre le Turc. 2 décembre 1480. Original parchemin.

Pièce n°31

acte de serment de fidélité de messire Mery d'Amboise, Grand prieur de France. 30


Pièce n°33

Bulle d'Innocent VIII pour la collation des bénéfices de l'Ordre. 6 des calendes d'avril 149.

Dans une copie de 1610. sceau sous papier.

Pièce n°34

Lettre de Pierre d'Aubusson, Grand Maître de Rhodes, au pape Innocent VIII, dans laquelle

il lui rend compte des deniers qu'il a reçus de Bajazet, pour la garde de Zizimi son frère,

prisonnier du Grand Maître. Rhodes, 15 juillet 1491. Papier.

Pièce n°35

Contrat accordée par Charles VI à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de tous aides pour la

guerre. Paris, 18 janvier 1383. 3 vidimus. Parchemin.


57

Pièces n°36 à 38

exemption accordée par Charles VI à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de tous aides pour

la guerre. Paris, 18 janvier 1383. 3 vidimus. Parchemin.

M//17

Pièces n°1 et 2

Arrêt du Parlement de Toulouse, du 23 mai 1492, en faveur de l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem, dans lequel sont comprises des lettres de Louis VII, de 1158 : De Richard, roi d

'Angleterre de l'an 1194. De Philippe Le Bel de 1294 et 1304. De Philippe de Valois, de 1333

et 1339. Du roi Jean de 1350. De Charles V de 1364. De Charles VI de 1392 et 1401. De

Charles VII de 1423. De Charles VIII de 1484. Pièces en double, l'une en rouleau, l'autre en

cahier. Nombreux sceaux.

Pièce n°3

Arrêt du parlement de Toulouse, du 17 mai 1493, en faveur de l'ordre de Saint-Jean de

Jérusalem. Cahier de parchemin.

Pièce n°4

Lettres de Marguerite de Lorraine, duchesse d'Alençon, à son bailli d'Alençon, en faveur de

l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Alençon, 12 avril après Pâques 1496. Original

parchemin scellé.

Pièce n°5

Acte du 20 septembre 1512 qui exempte le commandeur de Gap et d'Embun du subside mis

sur le clergé par le concile de Pise. Papier.

Pièce n°6

Notification par l'official de Rouen des mandements du cardinal Georges d'Ambroise,

archevêque de Rouen, pour la publication Georges d'Amboise, archevêque de Rouen, pour

la publication des indulgences et recette de subsides et aumônes par le procureur de l'Ordre

pour la défense de l'Ile de Rhodes contre le Turc. 1513-1522 (7 pièces). Original parchemin.

Pièce n°7

Vidimus de la prévôté de Paris, des privilèges de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. 27

avril 1514. Papier.

Pièce n°8

Mandement de la cour des Comptes au prévôt de Paris, portant que Charles de Brumière,

grand prieur de France, ayant prêté son serment de fidélité, doit être mis en possession de

son temporel. 13 novembre 1514. Original parchemin.

Pièce n°9

Lettres de François I er qui vidime et confirme les lettres de ses prédécesseurs en faveur de

l'ordre. Paris, février 1514 (v. s.). Dans un vidimus de la prévôté de Paris, de l'an 1524.

Original parchemin.


58

Pièce n°10

Arrêt du Conseil d'état du 7 novembre 1524, qui accorde un délai de deux mois aux

chevaliers pour verser au Trésor les 100 000 francs de subvention à quoi ils sont tenus.

Original parchemin.

Pièce n°12

Fulmination d'une bulle de Clément VII, qui déclare excommuniés tous ceux qui

retiendront les bines de l'Ordre. 12 novembre 1526. Original parchemin.

Pièces 11 et 13

Vidimus de la prévôté de Paris, d'un arrêt de la chambre des Comptes qui entérine des

lettres de François I er, du mois de mars 1523, portant amortissent des biens des six

Grands prieurés de France. Original parchemin. Autre, de 1526.

Pièce n°14

Lettres de l'amiral Philippe Chabot, qui permettent au Grand maître de Rhodes d'exporter

de Champagne et de Bourgogne la quantité de 700 « esmynes » de blé, Paigny, 14 avril

1528. original parchemin scellé.

Pièce n°15

Trois copies de sentences données dans les élections d'Avranches et de Coutances en faveur

de la commanderie de Villedieu et le prieuré de Valcanville. Cahier de papier.

Pièce n°16

Lettres de François I er, qui, pour pourvoir à la défense du Royaume attaqué de tous côtés,

ordonne qu'il sera levé le tiers du temporel des gens d'église, y compris l'ordre de Saint-

Jean de Jérusalem. Paris, 12 février 1534. copie du temps sur papier.

Pièce n°17

Lettres de Charles, duc de Vendômes, lieutenant général en Picardie, qui permettent aux

prieurs et religieux de l'Ordre de faire publier leurs lettres de sauvegarde. Compiègne, 21

février 1536. Origine papier scellé et signé.

Pièce n°18

Statuts réglementaires par le grand maître Jean Omedes ou Homedes. En chapitre général,

le 21 mars 1538. Original parchemin.

Pièce n°19

Notification de l'imposition mise par le chapitre général tenu à Malte, d'une taxe de 2894

écus à repartir entre toutes les commanderies, bailliages, prieurés et maisons de l'Ordre. 21

mars 1538. Original parchemin.

Pièce n°20

Décret rendu par le chapitre général tenu à Malte sous la présidence de Jean de Homèdes,

grand maître, pour la réunion de plusieurs commanderies en une seule et pour la division

des commanderies trop fortes. Malte. 16 mai 1548. Original parchemin scellé en plomb

(bulle de l'Ordre).


59

Pièce n°21

Notification d'une bulle de Paul III, confirmative des privilèges accordés à l'Ordre, par

Innocent VIII, Nicolas V et Grégoire VIII. 1549. Boîte de sceau vide.

Pièce n°22

Décret du chapitre général tenu sous le grand maître Jean de La Valette, sur une somme de

30000 écus d'or qui doit être versée au Trésor de l'ordre par les prieurs et commandeurs. 3

décembre 1558. Original parchemin scellé en plomb.

Pièce n°23

Contrat entre les prélats de France et Charles IX, par lequel ils s'engagent à lui payer en six

années un décime de 1600 mille livres, dans lequel seront compris les chevaliers de Rhodes

pour la somme de 37857 livres, pour l'aider à payer les dettes du Royaume. 21 octobre 1561.

Original parchemin.

Pièce n°24

Contrat d'aliénation de Saint-Martin-sur-Tonnerre, par l'abbé de Notre-Dame de Quincy

(Yonne) pour le payement d'un décime. 1577. Papier.

Pièce n°25

Arrêt du Conseil du 14 juin 1596 portant que les chevaliers de Malte jouiront des privilèges

des ecclésiastiques par rapport aux décimes. Original parchemin.

M//18

Pièce n°1

Testament de Michelle Baudasne. 13 novembre 1600. Papier.

Pièce n°2

Testament de Loys Sazard, laboureur, demeurant à Chauffour. Papier.

Pièce n°3

Testament de Cantin Loynel, vigneron, demeurant à Fontainebleau. 1601. Papier.

Pièce n°4

Vente de deux arpents de pré à Malay, en la censive du Grand Prieur de France. 22 février

1609. Papier.

Pièce n°5

Testament de Jean Potier, de la paroisse de La Briche. 1611. Papier.

Pièce n°6

Testament de Claude Tullot, vigneron, demeurant à Fontainebleau. 1616. Papier.

Pièce n°7

Testament de Jacqueline Fleuri. 27 novembre 1617. Papier.


60

Pièce n°8

Testament de Loys Lambpour, libraire. Papier.

Pièce n°9

Testament de Sulpice Tullot. 29 mai 1624. Papier.

Pièce n°10

Acte du lieutenant du prévôt de Pont Audemer, de la saisie de terres appartenant à Charles

Du Londal, débiteur de Mathieu Du pont, avocat au parlement de Rouen. 2 décembre 1624.

Cahier de parchemin de 62 feuillets.

Pièce n°11

règlement pour Jacques de Souvré, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, contre François

Vandeuvre, Anne Berthelot et maître Guillaume de Bordeaux. Arrêt du Conseil du 18

janvier 1633. Original parchemin.

Pièce n°12

Visite de la commanderie de Saint-Jean de Latran. Mars 1633. Original cahier de 11

feuillets de papiers.

Pièce n°13

Procès pour une maison à Paris. 1641. Parchemin.

Pièce n°14

Ferme pour la finance des offices des Greffiers aux insinuations. 1644. Cahier de papier.

Pièce n°15

Contrat notarié d'un échange de maisons à Paris, entre Gilles Renard, commissaire de

guerres, et Gilbert Thonier, aussi commissaire des guerres. 27 avril 1645.

Pièce n°16

Acte de la vicomté d'Avranches sur un bail passé par l'abbé du Mont Saint-Michel, à

Nicolas Martin, écuyer, sieur de La Haye. 18 novembre 1646.

Pièces n°17, 26 et 29

Gand Michel, commis au contrôle des actes concernant les bénéfices. 29 décembre 1646.

Pièces n°24 et 25

et 25. Visite de maisons à Breteville-sur-Odon (Calvados) vendues à l'abbaye du Mont

Saint-Michel. 2 novembre 1650.

Pièces n°18 et 19

acte de vente entre particuliers passé à Haubervilliers, dans la haute justice du

commandeur de Saint-Jean de Latran. 8 août 1648.

Pièce n°20


61

Signification de degré faite par l'université de Paris, à l'abbé du Mont Saint-Michel. 1648.

Pièce n°21

Quittance du chevalier de Berrieux, capitaine de cavalerie au régiment d'Anjou, d'une

somme de 7500 livres au bailli de Souvré. 13 mars 1648.

Pièces n°22 et 23

Le prieur et le couvent de l'abbaye du Mont Saint-Michel nomment à l'office de sénéchal de

la terre de Montrouault, Mont Saint-Michel, 5 juillet 1649.

Pièce n°27

Ordre du roi à la compagnie du régiment de cavalerie de Beaujeu de séjourner pendant dix

jours à Villers Le Bois, en y gardant bon ordre et police. Paris, 6 novembre 1652. Original

signé.

Pièce n°28

La « ville » de Coussegrey en Champagne refuse de recevoir une compagnie de cavalerie.

Paris, 4 avril 1653. Original signé et scellé.

Pièce n°30

Procès-verbal de visite du Portail de Saint-Jean de Latran. 5 juin 1653.

Pièce n°31

Devis des ouvrages de réparations à la ferme de la Villedieu. 1657.

Pièce n°32

Déclaration de Nicolas François d'acceptation de la charge de prieur dans l'abbaye du Mont

Saint-Michel. 3 décembre 1657.

Pièce n°33

Arrêt du Conseil d'état du 21 novembre 1657, qui maintient Nicolas de Paris Boissy, grand

prieur de France, dans l'exemption de visite des Aides, contre Jacques André, adjudicataire

général de la ferme. Original parchemin.

Pièce n°34

Mention de plusieurs ventes de terre faites à la Reine, de 1646 à 1657.

Pièce n°35

Accord entre l'abbé de Saint-Michel du Tresport et Jacques de Souveray (Souvré), grand

maître de Malte. 31 janvier 1658.

Pièce n°36

Charte de Jacques de Souvré, abbé de Saint-Michel de Tonnerre en faveur de Henri de

Laval, évêque de Liège. 28 avril 1658.

Pièce n°37

Donation d'Étienne Mauraud, marchand, demeurant à Chablis, à son fils. 1658.


62

Pièce n°38

Procuration donnée par Charles de Franceschi, chevalier, seigneur de Rougemont, à

Amelot, premier président de la cour des Aides. 12 mars 1659.

Pièces n°39 et 41

Acte par lequel frère Estienne Hyacinthe Marcault, diacre profès de l'ordre de Saint-Benoît,

est autorisé à demeurer à Tonnerre. 1659.

Pièce n°40

Transport pour le commandeur de Souvré Nicolas de Paris. 27 mai 1659.

Pièce n°42

Le Grand prieur de France, Boissy, permet à M. Jean François Bertod, curé du Mesnil-

Aubry en France, précepteur des pages de la musique de la chapelle du roi, directeur de

l'hôpital des Enfants Rouges, de bâtir rue du Temple. 14 novembre 1660.

Pièce n°43

Permission accordée par les Inquisiteurs généraux de Rome, au père Chesnoeud, Augustin

de Bourges, de lire les livres hérétiques, etc. 1662. Original parchemin scellé.

Pièce n°44

Acte de Jacques de Souvré, ambassadeur de Malte en France, bailli de la Morée, abbé

commendataire de l'abbaye de Saint-Michel de Tonnerre, relative aux revenus de cette

abbaye. Paris, 12 octobre 1663.

Pièce n°45

Acte par lequel Nicolas Tuot, meunier des moulins de Tonnerre, s'engage à payer au bailli

de Souvré, abbé de Saint-Michel de Tonnerre, la somme de 400 F. 24 juillet 1663.

Pièce n°46

Permission du Grand Maître Don Raphaël Cotoner, pour les réparations de la

commanderie de Fontaine-sous-Montdidier. 10 janvier 1662. Sceau plaqué.

Pièce n°47

Bail passé par le bailli de Souvré, abbé de Saint-Michel-sur-Tonnerre. 28 décembre 1664.

Pièce n°48

Lettre du grand maître au chevalier de Sales, général et gouverneur pour l'ordre en ses îles

d'Amérique à Saint-Christophe. 2 septembre 1665.

Pièce n°49

Marché avec un charpentier pour travaux dans la maison du Temple de Simons, dépendant

de la commanderie de Boncourt. 1665.

Pièce n°50

Acte concernant le prieuré de la Sainte-Trinité de Bar-sur-Seine, membre de l'abbaye de

Saint-Michel-de-Tonnerre. 1664.


63

Pièce n°51

Résolution d'un contrat concernant l'abbaye de Saint-Michle-de-Tonnerre. 1666.

Pièce n°52

Provisions données par Jacques de Souvré, comme abbé de Saint-Michel-de-Tonnerre.

1666.

Pièce n°53

Acte concernant des coupes de bois dans les commanderies de Choisy et de Launay. 20 juin

1667. Imprimé.

Pièce n°54

Brevet de gouvernement de la ville et du fort du Mont Saint-Michel, pour le seigneur de

Souvré, grand prieur de France. Compiègne, 15 juillet 1667. Origine parchemin.

Pièce n°55

Acte par lequel a été donné homme vivant et mourant à Madame Dusault. 1Er juin 1667.

Pièces n°56 et 57

Bail à ferme des revenus de l'abbaye de Saint-Michel-sur-Tonnerre. 16 avril 1668. Autre du

11 avril 1666.

Pièce n°58

Provisions d'office e sergent de la seigneurie de Clichy en Launoy données par le grand

prieur de France, de Souvré. Paris, 24 mai 1669.

Pièce n°60

Provisions de la cure de Cerisiers, données par le grand prieur de Souvré. Paris ; 22 juillet

1669.

Pièce n°61

Arrêt du Conseil du 7 mars 1687, portant que les pensions des cures appartenant à l'ordre

seront arbitrées par les Grands prieurs et les chapitres généraux. Original parchemin. 2

pièces.

Pièce n°62

Arrêt du Conseil du 31 janvier 1696, sur la capitation de l'ordre. Original parchemin. pièces.

Pièce n°63

Mémoire sur les dégradations de la ferme de Cernay. Papier en mauvais état.

M//19

Pièce n°1

Arrêt du Conseil du 19 juillet 1701. pour la capitation. Original parchemin.


64

Pièces n°2/1-2 et 3/1-2

Arrêt du Conseil du 27 octobre 1711, sur le dixième denier. Original parchemin. 2 pièces.

Autre, du 12 avril 1712.

Pièce n°4

Testament de diverses personnes en faveur des religieux du Temple à Paris. 1715-1720.

Cahier de papier.

Pièce n°5

Acte par lequel Anne Dupont déclare qu'il ne lui appartient rien dans la rente de 308 livres

qui lui avait été constituée sur l'Hôtel de Ville par contrat du 27 avril 1714.

Pièce n°6

Vente d'un office de mesureur de sel, avec délaissement au profit des religieux du Temple à

Paris, d'une rente de 308 livres sur l'Hôtel de Ville. 29 août 1717.

Pièce n°7

Fondation en l'église du Temple par le sieur Groult. 28 septembre 1717.

Pièce n°8

Lettres de ratification obtenues par les religieux du Temple pour être payés des arrérages

d'une rente de 308 livres sur l'Hôtel de Ville. 10 novembre 1718.

Pièce n°9

Arrêt du Conseil du 12 avril 1718, qui décharge le chevalier du Coursy du payement de la

somme à laquelle il avait été taxé pour la capitulation de l'année 1717, dans l'élection de

Carentan. Original parchemin.

Pièce n°10

Arrêt du Conseil, du 25 novembre 1727, qui déclare l'Ordre exempt du droit de Joyeux

avènement. Original parchemin.

Pièce n°11

Bref de Clément XII en faveur de Claude de Saint-Simon, chevalier de Malte. Rome, 10

décembre 1733. Original parchemin.

Pièce n°12

Bulle de la commanderie d'Oisemont conférée par le Grand Maître Émmanuel Pinto au

bailli de Saint-Simon. Malte. 23 octobre 1751.

Pièce n°13

Bulle du Grand Maître Emmanuel Pinto en faveur de Louis François de Bourbon, prince de

Conti. Malte, 2 septembre 1762.

Pièce n°14

Arrêt du Conseil du 13 mai 1763, qui suroit à l'exécution des bulles accordées par le Grand

Maître. Original parchemin scellé.


65

Pièces n°15 et 31

Bulle du Grand Maître Émmanuel Pinto, adressée au Bailli Claude de Saint-Simon. 22 juin

1765.

Pièces n°16 à 30

Chapitre et assemblées. Extraits. Année 1764.

Pièces n°32 à 40

Différents brefs des grands maitres relatifs au Grand prieuré de France. 1776-1787.

Pièce n°43

Répartition des taxes entre les commanderies du Grand prieuré de France. 1777.

Pièce n°44

Lettre du Grand maître Emmanuel de Rohan au pape. Malte, 16 juillet 1777. Original

papier.

Pièce n°45

Note écrite au dos d'un certificat médical du 2 décembre 1779.

Pièce n°46

Règlements du grand maître Emmanuel de Rohan. 7 octobre 1785.

M//20

Pièce n°1

État des revenus des commanderies du bailliage de Chaumont. 1333. Rouleau parchemin.

Pièces n°2 à 6

Comptes de la commanderie de Haute-Avesne. 1577 à 1670.

Pièce n°7

Comptes de la commanderie d'Orléans. 1468.

Pièces n°8 à 12

Comptes de la commanderie Saint-Jean de Latran à Paris. 1405, 1522, 1550, 1526-1532,

1550. Mémoire d'ouvrages de marbrerie à l'église Saint-Jean de Latran sous la conduite de

l'architecte Jaunez, 1788.

Pièces n°13 à 15

Comptes de la commanderie de Saint-Mauvis. 1572-1578.

Pièces n°16 à 25

Comptes de la commanderie du Temple à Paris. Hôpital de Balisy, 1384 ; recette et dépense

pour le Temple de Paris 1592, 1588, 1578, 1548 ; déclaration par Saint-Jean de Latran de

droits à prendre sur des maisons rue de Lourcine, 1405. Censier de l'Hôpital ancien, 1450 ;

recettes de l'Hôpital ancien, 1455 ; recettes de l'hôpital ancien, 1456.


66

Pièce n°26

État des revenus commanderies du Bailliage de Troyes. 1333. Rouleau parchemin.

Pièce n°27

Recette du prieuré de France, 1788. (Bordereau).

M//21

Pièce n°1

Inventaire du 23e registre des délibérations capitulaires. 12 juin 1742 au 24 mai 1766.

Cahier in-fol.

Pièces n°2/1 et 2

Assemblées capitulaires. 1760. 3 pièces.

Pièces n°3 à 16

Assemblées capitulaires. 1761. 19 liasses ou pièces.

Pièces n°17 à 42


Pièces n°43 à 50


Pièces n°51 à 71


Pièces n°72 et 73


Pièce n°74


M//22

Pièces n°1 à 26

Assemblées capitulaires. Année 1775. 26 liasses ou pièces.

Pièces n°27 à 42


Pièces n°43 à 46


Pièces n°47 à 52



67

Pièce n°53


Pièce n°54

Assemblées capitulaires. Année 1781. une pièce.

Pièces n°55 à 58


Pièce n°59

Assemblées capitulaires. Année 1784.une pièce.

Pièce n°60

Assemblées capitulaires. Année 1786.une pièce.

Pièces n°61 à 76

Assemblées capitulaires. Année 1788.14 liasses ou pièces.

Pièces n°77 à 85


Pièces n°86 à 88

Assemblées capitulaires. Année 1790. 3 pièces.

M//23

Pièce n°1

Recueil de mémoires, notes et renseignements sur l'Ordre. Cahier in fol. 4 pièces.

Pièce n°2

Mémoire de la vénérable Langue-Anglo-Bavaroise, relativement à la prééminence du

Turcopolier contestée par la vénérable Langue de Provence. Cahier in-fol.

Pièce n°3

Exposé de la conduite du Grand Maître dans les affaires présentes de l'Allemagne. In-fol.

Pièce n°4

Édit de Charles IX en faveur de l'Ordre. Fontainebleau, mars 1563. Copie papier.

Pièce n°5

Édit de Louis XV qui confirme les privilèges de l'Ordre. Paris, décembre 1716. Copie.

Pièces n°6 à 15

Dix lettres de Jean Paul Lascaris Castellar, Grand Maître de Malte, écrites de Malte.

Pendant les mois de janvier et février 1654. Originaux.


68

Pièces n°16 et 17

Suite des instructions pour le vénérable bailli de Loras. Troisième mémoire instructif pour

le v. Bailli de Loras. Malte, 8 septembre 1781. 2 pièces.

Pièces n°18 et 19

Mémoire pour la réunion de l'ordre de Saint-Antoine de Viennois à celui de Malte. Cahier

in-fol. 2 pièces.

Pièce n°20

Requête du comte d'Artois au roi pour que le Grand prieuré de France soit toujours conféré

à un prince de la famille royale. Cahier in fol.

Pièce n°21

Projet de brevet pour la translation des Célestins des maisons de Paris et de Marcoussis

dans l'ordre de Malte.

Pièce n°22

Requête au roi des chevaliers des Grands prieurés de France, Champagne et Aquitaine, le

suppliant de vouloir bien laisser le Grand prieuré de France au plus ancien des chevaliers

capable de le posséder. Cahier in-fol.

Pièces n°23 à 55/6

Bons du roi relatifs au Grand prieuré de France. 1777-1789.56 à 59. Papiers terriers et

amélioressements. 1665-1767. 4 pièces.

Pièces n°60/1 à 60/30

Relation au sujet de la requête des pensionnaires. 1774. Liasse de 32 pièces.

Pièce n°61

Mémoire concernant le vingtième et copie de décisions du Conseil à ce sujet. Cahier in fol.

Pièce n°62

État des taxes annuelles pendant l'année 1771. Cahier in-fol.

Pièce n°63

État des taxes annuelles pendant l'année 1773. Cahier in-fol.

Pièce n°64

Minutes des délibérations du chapitre provincial, et des délibérations de l'assemblée

extraordinaire sur la taxe des 122000 écus. Année 1776.

Pièce n°65

État des commanderies. 1770.

Pièce n°66

Lettres du grand maître Émmanuel de Rohan sur le revenu des commanderies. 1777.


69

Pièce n°67

État des commanderies du Grand prieuré de France. 1747.

Pièce n°68

Inventaire des titres de 1177 à 1671. Cahier in-fol.

Pièce n°69

dépouillement des statuts du chapitre général. Cahier.

Pièces n°70 et 71

Tables de 1267 à 1606. Autres de 1349 à 1677.

M//24


Affaire des bois. Décret du grand maitre sur l'administration des bois dépendant des

commanderies des trois Langues de France, du 13 septembre 1759. Correspondance,

délibérations, requêtes. Examen de la bulle de 1751.

Pièce n°2

Registre des lettres de l'agence générale de l'ordre de Malte. 28 octobre 1785 à 23 juillet

1789.

Pièces n°3/1 et 2

Relation de la commission des Terriers de l'assemblée de septembre 1787 et plan d'une

bourse commune pour les Terriers.


Correspondance reçue et minutes de lettres, extraits des chapitres, pour 1769.


Idem. Pour 1768.


Idem. Pour 1767.


Idem. Pour 1766.


Mémoires et pièces diverses sur les curés, les vicaires et les portions congrues, les

provisions et présentations aux cures de l'Ordre de Malte. 1736 - 1766.

Pièce n°5

Compte en italien. 1779.

Pièce n°6


70

Vente de vigne par le frère Estienne, vicaire général au grand prieuré de Champagne. 1759.

Pièces n°7 et 8

Lettre du grand maître au bailli de Leaumont grand prieur de Toulouse, et réponse. 1785.

Pièce n°9

Lettre du grand maître Emmanuel de Rohan au pape. 16 juillet 1777. Signée.

Pièces n°10 à 17

Correspondance diverses, serment prêté au roi. 1772.

Pièce n°18

Lettres du grand maître Emmanuel de Rohan pour l'« améliorissement » et la confection

des terriers. 1731.

Pièce n°19

Formulaire des procurations.

Pièces n°20 à 29

Règlements ; réunion de la Langue de Provence en 1779, décret du grand maitre du 28

février 1783, du 15 octobre 1779 (sur l'appel du chevalier Rabatens), mémoires divers sur

l'ordre, différend avec l'impératrice Marie-Thérèse, 1778, à propos de son ambassadeur

auprès de l'ordre, le baron de Hompresch.

Pièce n°30

Lettre du Grand maitre au Grand prieur et autres copies. 1785.

Pièce n°31

État des payements baillés à ses fermiers généraux par le commandeur de Saint-Jean de

Latran. 31 mars 1648.

Pièces n°32 et 33

Quittances de chevaliers 1649 et 1648.

Pièces n°34 et 35

Visite et estimation des biens de la commanderie de Saint-Jean de Latran.Février-mars

1633.

Pièces n°36 et 37

Exemption du vingtième. 1752.

Observations sur un mémoire présenté au roi des deux-siècle. 1784.

Pièce n°38

Observations sur un mémoire présenté au roi des deux-siècles.

Pièce n°39

Lettre du grand maître Pinto. 1759.


71

Pièce n°40

Supplément au règlement de la bourse commune. 1772. Impr.

Pièce n°41

Décret de Charles de Lorraine sur la requête présentée au nom de l'ordre de Malte.

Bruxelles, 4 mars 1752. Impr.

Pièces n°42 et 43

Note sur Malte, forteresse de la République chrétienne.

Pièce n°44

5 lettres du chevalier de Valençay au commandeur de Moyencourt, à Malte. Rome, 1639-

1640. (anciennement cotées dans L 740).

M//25

Pièce n°1

Demande des baux à ferme. Notes diverses, délibérations, mémoires. 1772-1773. 23 pièces.

Pièce n°2

Incapacité faute de payer la réponse. 1 p.

Pièce n°3

Almanach de l'ordre pour l'année 1769, qui contenait de faux principes. 1 p.

Pièce n°4

Lettre venue d'Aix-en-Provence. 29 mars 1769. 1 p.

Pièce n°5

Abus du trésor de Malte. 3 p. 1759.

Pièce n°6

Prescription. 1 p.

Pièce n°7

Appel comme d'abus. 8 p.

Pièce n°8

Enregistrement des lettres patentes du roi. 3 pièces.

Pièce n°9

Commanderies de Grace magistrale et pensions magistrales. 1 p.

Pièce n°10

Diverses délibérations du chapitre du Grand prieuré de France sur beaucoup d'objets. 1763

- 1767. 12 p.


72

Pièce n°11

Taxes. Réparations et monnaies. 19 p.

Pièce n°12

Vraie valeur des commanderies. 2 p.

Pièce n°13

Principes des privilèges de l'ordre de Malte. 1 p.

Pièce n°14

Inaliénabilité des biens de l'ordre de Malte. 1 p.

Pièce n°15

Terriers de l'ordre de Malte. 2 p.

Pièce n°16

État du travail fait par le commis des archives depuis le 22 novembre 1766 jusqu'au juin

1767, tableau par commanderies. Procès-vernal de ce travail par le commis Poirier ;

commissaires les chevaliers d'Ormesson et de Guines. Etat de ceux qui se sont présentés

pour remplir la place de commis d'archives. Prospectus d'un dépôt de bulles, lettres

patentes ... pour être établi dans les archives du Grand prieuré de France. 11 pièces. Voir

aussi n° 24.

Pièce n°17

Pensionnaires de Malte. 11 p.

Pièce n°18

Renvoi des Jésuites de Malte. 11 p.

Pièce n°19

Approbation de l'ouvrage de l'abbé de Vertot sur l'ordre de Malte. 2 pièces.

Pièce n°20

Emutition des commanderies. 1 p.

Pièce n°21

Interdiction du receveur privé des commanderies faute d'avoir rendu compte. (affaire du

chevalier de Grieu).

Pièce n°22

Bourse commune. 27 p.

Pièce n°23

Assistance des chevaliers de l'ordre de Malte au Conseil de guerre. 6 p.

Pièce n°24


73

Archives de l'Ordre (voir aussi n° 16). 18 p.

M//26

Pièces n°1 à 14

« Essay d'un traité de l'Ordre de Malte et de ses dignités et dignitaires ». 1758. Manuscrit. 1758. 1 e

à 14 e partie.

M//27

Pièces n°1 à 5

« Essay d'un traité de l'Ordre de Malte », suite du manuscrit. 15 e à 19 e partie.

Les chapitres comportent des pièces annexes, règlements imprimés, arrêts, lettres. Dans la 17 e

partie, au chapitre galères, dessins des pavillons de marine et gravure représentant la prise de

Galion La Sultane par les galères de Malte en 1645. (M 27 n° 3(4).

M//28

Pièces n°1/1 et 2

La Forme de donner l'habit aux chevaliers de Saint-Jean de Jérusalem, 1729. Relation de la

fonction solennelle de l'estoc et du chapeau envoyés par Benoit XIII au grand maître, 1725,

2 impr. Le second orné de gravures.

Pièces n°2/1 à 3

Consultation sur l'élection des prieurs, 1617. supplément aux statuts. Serment de fidélité à

Louis XVI, 1775. 3 imprimés.

Pièces n°3/1 à 3

Trois mémoires ms. Sur les statuts et l'histoire de l'ordre.

Pièces n°4/1 à 5

Privilèges concédés parles rois, 1619. autres concédés parles souverains des Pays-Bas.

Extrait du diplôme de l'empereur Charles VI. Recueil des privilèges de l'ordre, 1761. Textes

des lettres patentes des rois de France. 5 imprimés.


Différents arrêts et lettres patentes des rois de France et de la gouvernante des Pays-Bas.

1543-1785. Imprimés.

Pièce n°6

Arrêt du Conseil jugeant que l'ordre n'a pas d'exemption d'amortissement. 1753. Impr.

Pièces n°7/1 et 2

Mémoire sur la réunion de l'ordre à la couronne, 1627. Mémoire en réponse. 2 imprimés, le

second avec frontispice gravé.


Arrêts divers concernant les exemptions, les vicaireries, la présentation aux cures, portion

congrue, justices...1547-1788. Imprimés.


74

Pièces n°9/1 à 4

Arrêts sur les orfèvres et batteurs d'or travaillant dans l'enclos du Temple. 1659-1667.

Imprimés.

Pièce n°10/1 à 9

Arrêts divers sur les défrichements, les vingtièmes, les routes, les privilèges de l'ordre.

Imprimés 1694 - 1781. Mémoire ms sur l'histoire de l'ordre pour le bailli de Loras, député

de son ordre à la cour de Turin.

Pièces n°11 à 18

Arrêts divers sur les cures. Et visites de paroisses, les exemptions, les dimes. Imprimés.

1711 - 1729.


Ordonnance du commandeur de Villedieu-les-Poëles sur le casuel. Impr. et ms. 1730.

Pièces n°20 à 22

Arrêts sur les baux, les aliénations, les décimes. 1732-1737. Impr.


Mémoire du commandeur de Valcanville. Ms et impr. 1738.

Pièces n°24 à 32

Arrêts relatifs aux aliénations, décimes, baux, dimes... 1740 - 1759. Impr.


Martelage, coupe et exploitation de bois dans la commanderie de Beauvais en Gatinois.


Nomination aux cures de Rampillon et Coutençon dépendant de la commanderie de La

Croix-en-Brie.

Pièce n°35

Bulle confirmant les statuts de l'ordre. 1779. Impr.

M//29

Pièces n°1 à 15

Pièces diverses détériorées. Fondations, mémoires, titres royaux, bulle de Léon X.

Pièce n°16

Acte en parchemin, détérioré.

Pièces n°17 à 38

Pièces détériorées. Fondations, quittances, comptes.


75


Résidu. Provisions, fondations, devis de charpenterie à la ferme de Villedieu, lettres de

provision signées du commandeur Gilles de Souvré, de Jacques de Souvré. XVI e et XVII e

siècles.

Pièces n°103 et 104

Liste des commanderies du grand prieuré de Bourgogne.

Pièce n°105

Preuves de légitimation de Nicolas Apoil, secrétaire de la chambre du roi reçu au rang de

frère diacre.

Pièce n°106

État du revenu de la Charité de Soissons.

Pièce n°107

Consultation sur la justice haute, moyenne et basse que possède le grand prieur hors les

anciens murs de Paris. Octobre 1595.

Pièce n°108

Lettre de Louis Ie d'Anjou roi de Sicile au roi Charles VI de France et au duc de Berry sur la

nomination d'un grand prieur de France en remplacement de Regnault de Giresne, décédé.

Pairs, 4 juin 1416. Original sur papier, signé, cachet. ed.. J. -M. Roger, « ? d'Oiselay...».


Notes diverses sur les commanderies.

M//30-M//42

Ordre de Saint-Lazare.

MM 199 à 231 Saint-Lazare.

Registres, voir aussi : S 4812 à 4945.

Preuves de Saint-Lazare : M 614 à 616.

M//30

Pièce n°1

Charte d'Étienne de Senlis, évêque de Paris, sur la donation faite par Odo Butamicam de six

muids de vin à Marly, un muid aux religieux de l'abbaye du Jard, et cinq muids aux frères

de Saint-Lazare. Original parchemin. 1140.

Pièce n°2

Thibaut, évêque de Paris, garantit aux lépreux de Saint-Lazare lès Paris la vente que leur a

faite Gervais de Torote de 30 sous de cens à Saint-Laurent, pour le prix de 43 livres. Sans

date (après 1143). Original parchemin.

Pièce n°3

Thibaut, évêque de Paris, garantit à la maison de Saint-Lazare, la donation que Robert, fils

de Mathieu de Saint-Merri, lui avait faite d'un cens sur les Regratiers de sel de Paris, pour


76

Aveline, sa femme, qui y avait été reçue. 1160. Original parchemin scellé.


Accord entre la maison de Saint-Lazare de Paris, et Kembard prieur de Saint-Éloi, touchant

une censive. Cloître de Saint-Éloi, 1179. Original parchemin (le ? Chirographe).

Pièce n°5

Bouchard V de Montmorency garantit aux frères de Saint-Lazare de Paris la possession

d'un jardin à Saint-Laurent que leur avait donné Mathieu I er de Montmorency, son père.

sans date. Original parchemin scellé.

Pièce n°6

Composition entre Robert, prieur de Saint-Martin-des-Champs, et Daniel, prieur de Saint-

Lazare, touchant un cens que Saint-Martin devait à Saint-Lazare. 1194. Original parchemin.

Pièce n°7

Les chanoines de Saint-Merri permettent aux frères de Saint-Lazare de posséder trois

arpents de vigne dans leur censive, sous un cens annuel de deux sous. Sans date. Original

parchemin.

Pièce n°8

Guillaume de Thibouvillle ( de Thieboltvilla) donne aux lépreux de la Sainte cité de

Jérusalem 10 sous de ces sur ses moulins de Riveria. Sans date. Original parchemin.

Pièce n°9

Mathieu de Motmorency notifie une donation faite par Mathieu 1 er son père à la maison

de Saint-Lazare d'une terre près Saint-Laurent. 1202. Origine parchemin.

Pièce n°10

Eudes de Sully, évêque de Paris, confirme une vente faite par Thibaut de Taverny et

Isabelle de Bailly ( de Baalliaco), sa femme, à la maison de Saint-Lazare du quart de la dîme

du blé de Saint-Laurent pour le prix de 30 livres parisis. 1203. Original parchemin en

mauvais état.

Pièce n°11

Eudes de Sully, évêque de Paris, confirme un accord entre les frères de Vincennes et les

lépreux de Fontenay, d'une part, et Gui de Thillay (de Tiliaco) d'autre part, touchant la

dîme du Thillay. 1210. Original parchemin.

Pièce n°12

Eudes de Sully, évêque de Paris, constate la vente faite par les Lépreux de Saint-Lazare de

Paris à Guillaume Point l'Asne, de 8 livres de croix de cens sur une maison située en

Champeaux, pour le prix de 120 livres parisis. 1206. Original parchemin.

Pièce n°13

Eudes de Sully, évêque de Paris, confirme la vente faite aux Lépreux de Paris par Robert de

Mollentor, et Mathilde sa femme, du quart d'une dîme à Saint-Laurent. Juillet 1207.

Original parchemin.


77

Pièce n°14

Eudes de Sully, évêque de Paris, confirme la vente d'une dîme à Saint-Laurent, faite aux

lépreux de Paris, par Jean de Taverny. Août 1207. Original parchemin.

Pièce n°15

A. archidiacre de Paris confirme un accord entre le prieur de Saint-Lazaare de Paris et

Jean, clerc, touchant une terre sita juxta le Gilbert de Parisius. Juin 1208. Original

parchemin.

Pièce n°16

Sentence arbitrale de A. archidiacre de Paris, H. prieur de Saint-Éloi et G. doyen de Saint-

Germain-l'Auxerrois, sur un différend entre le prieur de Saint-Lazare de Paris et Jean de

Bures, touchant la dîme de Saint-Laurent. Juillet 1208. Original parchemin scellé.

Pièce n°17

Bouchard, seigneur de Marly, se porte garant pour 20 livres parisis que le couvent de Saint-

Lazare de Paris devait à Jean de Taverny. 1208. Original parchemin.

Pièce n°18

Charte de Henri III, roi d'Angleterre, duc de Normandie et comte d'Anjou, en faveur de la

maladrerie du Désert. Sans date. Henri III est monté sur le trône en 1216. Original

parchemin.

Pièce n°19

Miles, abbé de Saint-Pierre de Meaux, constate la vente faite par Guillaume de Sucy,

chevalier, et Jeanne, sa femme, au prieur de Saint-Lazare de Paris, de 18 sous de chef cens

sur une maison avoisinant Saint-Lazare pour le prix de 20 livres parisis. Original

parchemin. Novembre 1218.

Pièce n°20

Charte de Guillaume de Sucy sur cette vente. Décembre 1218. Original parchemin.

Pièce n°21

Guillaume, évêque de Paris, constate que Robert de Saint-Léger et Rohesia sa femme, ont

vendu à la maison de Saint-Lazare de Paris, pour 120 livres parisis, tout ce qu'ils avaient

sur la dîme de Saint-Laurent. Juin 1223. Original parchemin fragment de sceau.

Pièces n°22 et 24

Accord entre le chapitre de Paris et le prieur de Saint-Lazare touchant la dîme de Saint-

Laurent. Octobre 1225. Original parchemin.


Bouchard de Marly, chevalier, vend à la maison de Saint-Lazare pour le prix de 200 livres

parisis 13 livres parisis sur deux boutiques (fenestras) de changeurs du Grand pont. Avril

1225. Origine parchemin, 2 pièces dont l'une en mauvais état. Fragment de sceau sur le 23

1.


78

Pièce n°25

Confirmation par l'évêque de Paris d'une sentence arbitrale de Guillaume, archiprêtre de

Saint-Séverin, et Adam, curé de Saint-Germain le Veil, sur un différend entre la maison de

Saint-Lazare et les héritiers de Jacques, lépreux, mort dans cette maison. 1228. Original

parchemin troué.

Pièce n°26

G. Prieur de Saint-Lazare de Paris constate la vente faire par Étienne de la Chapelle, à M.

Maurice, chanoine d'Yorck, de six muids de vins à prendre sur un demi arpent de vigne

situé à la Chapelle dans la censive de Saint-Lazare. Mars 1229. Original parchemin.

Pièces n°27 et 28

Richard Roont vend à M. Maurice, chanoine d'York, 20 sous de croix de cens sur une

masure située à La Villette apud Villulam novam sancti Lazari. Mai 1230. Original

parchemin fragment de sceau sur le 28.

Pièces n°29 et 31

Jean, curé de Saint-Laurent, vend à Hugues Le Boucher, une maison avoisinant le

presbytère de Saint-Laurent. Octobre 1234. Original parchemin.

Pièce n°30

Philippe de Saint-Marcel et Geneviève sa femme, Geoffroi de Ruel et Pétronille sa femme et

Roger, frère de ces femmes, vendent au prieur de Saint-Lazare pour la somme de 30 livres

parisis, 60 sous parisis de rente qu'ils prenaient sur la bourse du prieur. Décembre 1234.

Original parchemin.

Pièce n°32

Charte de Gui, prieur de Saint-Lazare de Paris, sur la fondation d'une chapelle de Saint-

Louis faite dans l'église de Saint-Lazarre par les exécuteurs testamentaires de Maurice,

chanoine d'York, enterré dans cette église. 1234. Original parchemin.

Pièce n°33

Raoul de Brunoy, chevalier, vend aux frères de Saint-Lazare de Paris, 5 sous de cens à

Conflans près Vincennes. Février 1237. Oroginal parchemin.

Pièce n°34

Galeran, chapelain des chanoines de Saint-Germain-l'Auxerrois, vend à Saint-Lazare, 16

sous parisis de croix de cens sur une vigne située près le Gibet de Paris, dans la censive de

Saint-Lazare. Octobre 1240. Original parchemin scellé.

Pièce n°35

Ansel,dit Otran, et Suzanne, sa femme, vendent à Saint-Lazare, 20 sous de revenu sur un

arpent ½ de vigne au Val Bazin à la Chapelle. Novembre 1240. Original parchemin scellé.

Pièce n°36

Jean des Barres, et Nicole, sa femme, vendent à Saint-Lazare trois quartiers de la vigne de

Mausavoir située en Beauchamp dans la censive de Saint-Lazare. Août 1243. Original


79

parchemin.

Pièce n°37/1 et 37/2

Robert, dit Bouvetin, donne à Saint-Lazare, une pièce de terre bordant la chaussée qui est

entre l'église de Saint-Lazare et celle de Saint-Laurent. Août 1245. 2 pièces. Original

parchemin.

Pièce n°38

Renier le Boucher reconnaît que la Maison de Saint-Lazare prend un muid et demi de vin

sur une vigne qu'il a au Breuil dans la censive de Sainte-Geneviève-du-Mont. Novembre


Pièce n°39

Gérard, archiprêtre de Notre-Dame de la Madeleine de Paris, et Robert le Tondu,

exécuteurs testamentaires de Geoffroi Blondel et Aloise, sa femme, reconnaissent qu'ils ont

légué à Saint-Lazare 4 sous de cens sur une maison de la rue de Mibrai prés le four de

Notre-Dame des Champs. Février 1256. Original parchemin.

Pièce n°40

Thomas dit Bon homme et Ligarde, sa femme, vendent à Saint-Lazare 6 sous parisis de

cens qu'ils avaient sur une maison de la Villette Saint-Lazare. 1266. original parchemin.

Pièce n°41

Jean de Grand pont, bailli de l'évêque de Paris, arrange un différend entre Hugues, dit

Majour, recteur de l'église de Saint-Gervais de Paris, et Guillaume, recteur de Saint-

Eustache, proviseur ou maître de Saint-Lazare, touchant des dîmes au Val-Goubert sur le

chemin de Saint-Denis. Juillet 1281. Original parchemin.

Pièce n°42

Guillaume, recteur de Saint-Eustache, proviseur de Saint-LAzare, baille à rente à Pétronille

La Moquete un demi-arpent de terre au Val Bazin dans la censive de Saint-Lazare, 31

octobre 1284. Original parchemin.

Pièce n°43

Sentence arbitrale de Jeahan Hector, chanoine et chambrier de Notre-Dame de Paris, entre

les frères de Saint-Lazare et Guérin Le Chanevacier, touchant une plâtrière. Mai 1286.

Original parchemin.

Pièce n°44

Philippe d'Argenteuil, proviseur de la maison de Saint-Lazare de Paris, asseoit 24 sous de

rente sur une maison située à Saint-Laurent. 1289. Original parchemin.

Pièce n°45

Richard Le Baudrier, et Érembourt, sa femme, vendent à Saint-Lazare deux maisons sises à

Saint-Laurent. Juillet 1289. Original parchemin.

Pièce n°46


80

Accensement d'une maison à Saint-Laurent, fait par Philippe Du Chemin, prêtre, à Noël

Ermesand de Saint-Laurent. Octobre 1292. Original parchemin.

Pièce n°47

Legs fait à Saint-Lazare par Guillaume d'Aubervilliers, clerc, d'un arpent de terre à La

Villette pour son anniversaire. 1285. Dans un vidimus de 1293. en mauvais état.

Pièce n°48

Philippe Le Bel remet aux frères de Saint-Lazare de Paris, la somme de 30 livres parisis

qu'ils lui devaient pour la finance des nouveaux acquêts. Octobre 1294. Original parchemin.

Pièce n°49

Échange entre la maison de Saint-Lazare de Paris (contenant les noms des frères et des

soeurs) et Jean dit Neveu, de Saint-Laurent, d'un demi arpent de terre, contre 10 sous de

cens sur des maisons de Saint-Laurent. Octobre 1210. Original parchemin.

Pièce n°50

Bail à cens passé par Thomas Le Bois, prieur de Saint-Lazare de Paris, à Guillaume

Thibaud, et Simon de Senlis, d'une maison de la rue de la Ferronnerie, 27 mars 1370.

Original parchemin.

Pièce n°51

Sentence du Châtelet qui adjuge à la maison de Saint-Lazare de Paris, la propriété de deux

maisons ruineuses. 1372. Original parchemin.

Pièce n°52

Pièces mutilée. 1469.

Pièce n°53

Copie moderne d'une charte de Louis Le Jeune. 1171.

Pièce n°54

Copie moderne d'une charte de Philippe Auguste. 1197.

Pièce n°55

Copie moderne de charte de 1316 et 1317.

Pièce n°56

Copie moderne de Chartes de 1309 et 1310.

Pièces n°57 à 59

Copie moderne de chartes de 1309, 1310, 1311 et 1312.

M//31

Pièce n°1

Vidimus de deux chartes de Henri II, roi d'Angleterre, et d'une de Philippe Auguste de l'an

1200 portant exemption de droits en faveur de l'Ordre.


81

Pièce n°2

Charte de Gui de Laval, vicomte de Thouars, sur une donation de Jean de Ruotteys, valet,

en faveur de l'Ordre. 1294. Copie moderne papier.


Arrêt du Parlement, concernant l'enregistrement des privilèges accordés à l'Ordre. Mars

1313. 3 pièces.

Pièce n°4

Arrêt du Parlement entre Claude de Mareuil, grand maître de Saint-Lazare, et les

administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingts. 3 août 1542. Original parchemin.

Pièce n°5/1

Arrêt du Parlement entre Claude de Mareuil, chevalier, grand maître de Saint-Lazare, et

Charles de La Bastie, commandeur de Saint-Thomas-lez-Fontenay-le-Comte. 16 février


Pièce n°5/2

Bail de terres à Fontenay-lez-Bagneux. 1554.

Pièce n°6

Le prieur du prieuré de Saint-Lazare de Paris vend aux Chartreux de cette ville un moulin

sur le pont aux Meuniers pour une rente de 220 livres sur l'hôtel de Ville. Paris, 21 mars

1596.

Pièce n°7

Projet de lettres patentes de Henri IV, pour la confirmation des privilèges. 1605.

Pièce n°8

Bulles de Paul V pour l'érection de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel. Rome, le 14

des calendes de mars (1607. Statuts, Rome, le 26 février 1608. Imprimé.

Pièce n°9

Brevet d'union des biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel à celui de Saint-

Lazare, par Henri IV. 31 octobre 1608. Copie papier.

Pièce n°10

Maladrerie de Sures. 1615.

Pièce n°11

Donation faite par Philibert de Nérestang, grand maître, aux Carmes Déchaussés, d'une

maison à Lyon, pour en faire un monastère sous l'invocation de Notre-Dame du Mont-

Carmel.25 septembre 1617.

Pièce n°12

Arrêt du Conseil privé confirmant l'établissement d'une Chambre royale, pour juger les

contestations concernant les maladreries et autres lieux de l'Ordre de Notre-Dame du


82

Mont-Carmel et de Saint-Lazare. 2 octobre 1629.


Arrêt du Conseil privé qui renvoie par devant les commissaires députés par le roi pour la

recherche des francs fiefs et nouveaux acquêts des hôpitaux, maladreries et autres lieux

pieux du Royaume. 11 avril 1634. 3 pièces.

Pièce n°14

Arrêt du Conseil privé qui fait défenses aux adjudicataires des biens, revenus et bois des

hôpitaux et maladreries de l'Ordre, de couper ces bois, à peine de 4000 livres d'amende 26

février 1644.

Pièce n°15

Jugement de la chambre de la Réformation pour faire faire les baux des hôpitaux et

maladreries de Normandie. 12 mai 1660. scellé.

Pièce n°16

Lettres patentes de Louis XIV qui confirment les privilèges accordés aux chevaliers de

l'Ordre de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, par Henri IV. Paris, avril 1664. Original

parchemin fragment de sceaux.


Arrêt du Grand Conseil qui ordonne l'enregistrement des bulles de Paul V, de 1607, et de la

déclaration d'Henri IV du 4 avril 1608, en faveur de l'Ordre. 12 août 1664. 2 pièces.

Pièce n°18

Lettres de jussion pour l'enregistrement des bulles de Paul V, et de la déclaration de Henri

IV. Saint-Germain-en-Laye. 21 avril 1667. Original parchemin.

Pièce n°19

Arrêt du Conseil, qui, en confirmant les lettres d'avril 1664, ordonne que dans six mois il

sera procédé aux statuts de l'Ordre. 28 mars 1668.

Pièce n°20

Lettres de jussion pour l'enregistrement des lettres d'avril 1664. 4 août 1668. Original

parchemin. Fragment de sceau.

Pièce n°21

Confirmation de ses privilèges par Louis de Vendôme, cardinal-légat. Paris, nones de Juin

1668. Imprimé.

Pièce n°22

Arrêt du parlement de Rennes, qui enregistre les lettres patentes d'avril 1664. 27 février

1671.


Arrêt du Grand Conseil qui maintient les chevaliers de Saint-Lazare dans le titre de messire

et chevalier. 27 février 1672. 2 pièces.


83


Édits d'union des maladreries, léproseries et autres lieux pieux concernant les lépreux et

soldats estropiés, à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. Arrêt

d'enregistrement de la Chambre royale du 25 février 1673. 1672-1680. le 24 1 est scellé.

M//32

Pièces n°1 et 2

Lettres patentes portant création d'une Chambre pour juger en dernier ressort les procès

concernant les biens de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. 8

février 1673. Arrêt d'enregistrement du 25 février. Parchemin.


Arrêt de la Chambre royale pour faire assigner en icelle les possesseurs et détenteurs des

maladreries et autre biens réunis à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-

Lazare. 4 mars 1673. 6 pièces.


Arrêt de la Chambre royale qui permet à l'Ordre de se mettre en possession de toutes les

maladreries, léproseries et commanderies, et de faire assigner les administrateurs à rendre

compte des revenus. 4 mars 1673. 2 pièces.

Pièce n°5

Lettres patentes portant concession aux commandeurs et chevaliers d'attacher leur croix

d'un ruban couleur de feu. Saint-Germain-en-Laye, mars 1673. original parchemin scellé.

Pièce n°6

Arrêt du Conseil d'État qui décharge les maisons-Dieu, hôpitaux, maladreries, léproseries,

aumôneries et autres lieux appartenant et réunis à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel

et de Saint-Lazare, du droit de nouveaux acquêts. 22 avril 1673.


Arrêt du Conseil d'État portant évocation de toutes les instances et procès concernant les

maladreries et hôpitaux réunis à l'Ordre, et les renvoie à la Chambre royale. 28 avril 1673. 3

pièces.

Pièce n°8

Lettres patentes en interprétation de l'Édit concernant l'Ordre de Notre-Dame du Mont-

Carmel et de Saint-Lazare, en faveur des communautés séculières ou régulières qui sont en

possession des biens réunis audit Ordre. Versailles, avril 1675. Origine parchemin fragment

de sceau.


Lettres patentes pour la confection du papier terrier des biens appartenant à l'Ordre de

Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. Enregistrées en la Chambre royale le 2

septembre suivant. 16 août 1673. 2 pièces.


84

Pièce n°10

Commission au seigneur de Morangis, conseiller d'État, pour avoir voix délibérative en la

Chambre de l'Arsenal, en remplacement du Seigneur de Marillac, nommé à l'Intendance du

Poitou. Nancy, 18 août 1673. Original parchemin signé.

Pièce n°11

Arrêt de la Chambre royale et ordre du roi, portant que tous les lépreux seront transportés

dans la maladreries de l'Ordre pour y être traités aux dépens dudit Ordre suivant son

institution. 21 novembre 1673.


Arrêts de la Chambre royale portant que les récoltes des années 1673, 1674, et 1675 des

maladreries, léproseries et commanderies du Royaume, seront saisies. 1673-1675. 6 pièces.

Pièce n°13

Commission au Siège de Bezons, conseiller d'État, pour avoir voix délibérative dans la

chambre royale, en remplacement du seigneur de Morangis, nommé intendant de Metz,

Versailles, 21 août 1674.

Pièces n°14 et 15

Arrêt de la Chambre royale qui permet de déposer au greffe de la dite Chambre les extraits

des titres tirés de la Tour de Londres, concernant les hôpitaux et lieux pieux, dépendant de

l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. 1 er septembre 1674. 25 janvier

1675. 2 pièces.

Pièces n°16 et 17

Arrêt de la Chambre royale portant qu'il ne sera fait aucune collation ni compulsoire qu'en

vertu des arrêts de la Chambre, et les Grands Vicaires, commandeurs et chevaliers de

l'Ordre dument appelés au domicile de leur avocat à Paris. 22 juin 1675.

Pièce n°18

Arrêt de la Chambre royale concernant les bâtiments, églises chapelles et lieux réguliers des

communautés séculières et régulières, joignant et dépendant des hôpitaux, maladreries et

commanderies. 30 avril 1675.


Arrêts de la Chambre royale qui ordonne le dépôt de plusieurs extraits tirés des Chambres

des Comptes de Paris et de Nantes, concernant l'Ordre, au greffe de ladite chambre. 14

juillet 1676. 6 pièces.


Arrêt du Conseil d'État portant que les Rentes, fiefs et aumônes et autres charges étant sur

les domaines, seront payées en justifiant les anciens comptes depuis 20 ans. 17 octobre

1676. 2 pièces.



85

Lettres patentes portant établissement d'un Conseil de direction pour les biens et privilèges

de l'Ordre avec des statuts touchant les cinq grands prieurés et les commanderies. 28

février 1680. 4 pièces.

Pièce n°22

La Chambre royale subdélègue pour juge en Navarre Jean de Doat, président en la

Chambre des Comptes de Navarre à Pau. Paris, 26 juillet 1673. Imprimé rempli.

Pièce n°23

La Chambre royale subdélègue aux bailliages d'Évreux et de Rouen M. Servant, lieutenant

criminel au bailliage de Mantes. Pairs, 18 juillet 1673. Imprimé rempli.

Pièce n°24

Louis Chauvelin, procureur général de la chambre de l'Arsenal, subdélègue le Camus,

avocat du roi au présidial de Rouen et d'Évreux. Paris, 28 juillet 1673. Imprimé rempli.

Pièce n°25

La Chambre royale subdélègue Jean de Doat, dans la sénéchaussée de Rouergue à

l'Arsenal, 13 juillet 1675.

Pièce n°26

La Chambre royale subdélègue Michel, bailli de Gévaudan, dans le diocèse de Mende. 13

juillet 1679.

Pièce n°27

La Chambre royale subdélègue M. de François, bailli de Vivarais, dans le diocèse de Viviers.

13 juillet 1679.

Pièces n°29/1, 29/2, 30

Arrêt du Conseil portant que les juges subdélègues par la chambre de l'Arsenal dans les 74

diocèses continueront leurs fonctions. 18 août 1681. 3 pièces.

Pièces n°31/1, 31/2, 32

Arrêt du Conseil portant établissement des subdélègues de la Chambre royale pour

l'exécution de ses arrêtes concernant les usurpations des biens réunis à l'Ordre de Notre-

Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare dans la Haute et Basse Alsace et pays

nouvellement conquis. 10 août 1684. 2 pièces.


Arrêt du Conseil d'État du 28 octobre 1683. Cinq grands prieurés et cent-quarante

commanderies de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. 2 pièces

parchemin.


Arrêt du Conseil portant exemption de tutelle pour les chevaliers de l'Ordre. 14 janvier

1684. 2 pièces.


86

Pièce n°35

Arrêt de la Chambre royale qui condamne le seigneur Pineau de Mesgrini à 20 livres

d'amende et aux dépens, pour avoir pris la qualité de chevalier et en avoir pris la croix, sans

avoir été reçu chevalier. 22 août 1689.

Pièce n°36

Arrêt du parlement du 6 mars 1692, entre Nicolas Correau, Ecuyer, seigneur de Ramey,

chevalier de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, mousquetaire du

roi, et Laurent de Benthémée, prieur commandataire de Saint-Rémy de Ventrelay.

M//33

Pièce n°1

Rente de 750 livres sur les aides et gabelles. 5 juillet 1700.


Donation d'une somme de 5000 livres faite par François de Voigny, chevalier de Saint-

Lazare. 10 septembre 1701. En double.

Pièce n°3

Rente de 250 livres sur les aides et gabelles. 1 er mars 1701.

Pièce n°4

Donation d'une somme de 6000 livres par Antoine Bouhault, receveur des domaines et

bois de la généralité de Tours. 6 mars 1702.

Pièce n°5

Rente de 50 livres sur les aides et gabelles. 16 juin 1705.


Rente de 100 livres sur les aides et gabelles. 16 juin 1705.

Pièces n°7 à 14

États des rentes sur l'Hôtel de Ville. 1714. 8 pièces.

Pièces n°15 à 19

États des rentes sur l'Hôtel de Ville. 1715. 5 pièces.

Pièce n°20

Rente de 200 livres sur les aides et gabelles. 26 février 1715.

Pièce n°21



Rente de 48 livres sur les aides et gabelles. 16 mars 1715. 2 pièces.


87

Pièce n°23

Rente de 130 livres 17 sous sur les tailles. 30 juin 1724.

Pièces n°24/1 à 24/4 et 25

Cession d'une rente de 250 livres sur les aides et gabelles faites par le S. Jean Robert Sconin

de Saint-Maximin. 13 mars 1726. 4 pièces. Donation de 10 000 livres.

Pièce n°26

Donation de 250 livres de rente.


Donation d'une somme de 20 000 livres faite par Simon d'Heuland, écuyer, seigneur et

patron de Bois Bary et de Longs en Normandie, commissaire des guerres. 29 mrs 1727. 2

pièces.

Pièces n°28, 29, 30, 32 et 33

Donation d'une rente de 600 livres sur les aides et gabelles faite par Jean Charpentier, curé

de l'église de Saint-Paul de Lagny-sur-Marne. 14 juillet 1729.

Pièce n°31

Réception d'Étienne Borderel de Caumont, en qualité de chevalier de Saint-Lazare. 15

juillet 1729.

Pièce n°34

Obligation passée entre les officiers de l'Ordre de Saint-Lazare et les syndics de l'abbaye de

Saint-Victor, par laquelle l'Ordre de Saint-Lazare s'engage à payer aux dits syndics une

rente de 460 livres pour la fondation d'un salut tous les samedi, et d'une messe basse tous

les jours pour M. Alexandre Bouchony. 12 septembre 1731.

Pièces n°35 et 36

Lettre du cardinal de Fleury au dux d'Orléans, Grand-Maître de l'Ordre de Saint-Lazare,

relativement à la suppression de cet Ordre sollicité au nom du roi à la cour de Rome Issy, 4

août 1741. Autre lettre semblable du cardinal de Tencin. Versailles, 10 octobre 1742.


Cession d'un contrat au principal de 20 000 livres sur les États du Languedoc, faite au

profit de l'Ordre pr le sieur de Barillon, premier commis du Garde des Sceaux, contrôleur

général des Finances, pour 1000 arpents de marais desséchés cédés par le dit Ordre audit

Barillon 16 septembre 1746. 8 pièces.

Pièce n°38

Cautionnement de 20 000 livres sur la charge de commissaire des guerres fait par le

seigneur d'Heulland, en faveur de l'Ordre. 6 mai 1747.

Pièces n°39, 40/1 et 40/2, 41/1 et 41/2, 42

Autorisation donnée à Godefroy Maurice de La Rye, commandeur et trésorier général de

l'Ordre, pour recevoir une somme de 3 000 livres, provenant du remboursement d'une

Rente de 250 livres sur le clergé. 30 septembre 1747. Autre pour une somme de 5400 livres.


88

Autre pour 10 000 livres, 15 400 livres.


Contrat portant cession de trois autres contrats formant ensemble une rente de 12 000

livres au principal de 48 000 livres sur les aides et gabelles, constituée en faveur de l'Ordre

par Pierre Grassin, chevalier, baron d'Arcy et d'Inville-sur-Aube. 3 septembre 1750. 3

pièces.


Cession d'une rente de 397 livres 11 sous sur les aides et gabelles, faite à l'Ordre par Claude

Étienne Bidal, chevalier, marquis d'Asfeld, maréchal des armées du roi. 8 septembre 1750.

5 pièces.


Cession d'une rente de 500 livres par Maris Françoise Doyen. 15 janvier 1751. 5 pièces.

Pièce n°46

Quittance de 3101 livres donnée par Godefroy Maurice de la Rye, trésorier de l'Ordre, à

Jacques de Lero, marchand de vin à Versailles, pour remboursement d'une somme de 3000

livres et 100 livres d'arrérages. 4 mai 1752.


Cession d'une rente de 271 livres 17 sous 6 deniers sur les aides et gabelles faite par Jean

Baptiste Dumenilurry, écuyer, sieur de la Cointrie, maître de mathématiques des pages du

prince de Condé. 12 juillet 1752. 9 pièces.

Pièces n°48/1 à 48/9 et 50

Cession d'une rente de 416 livres 13 sous 4 deniers sur les aides et gabelles, faite par Jeanne

Henriette de Chatenet de Puységur, veuve de Charles François d'Haussonville, comte de

Vaubecourt, baron d'Orme et de Choiseul. 22 décembre 1752. 10 pièces.


Cession d'une rente de 178 livres 4 sous sur les aides et gabelles, faite par Jean Doyen,

substitut du procureur du roi au Châtelet. 22 décembre 1752. 7 pièces.


Cession d'une rente de 181 livres 6 sous 8 deniers sur les aides et gabelles, faite par Paul

Guiller, lieutenant du roi dans les provinces du Maine, et maréchal des logis de la maison

du roi. 30 juillet 1753. 5 pièces.


Cession d'une rente de 130 livres sur les aides et gabelles faite par Catherine Antoinette

Rolland. 20 octobre 1753. 4 pièces.

Pièce n°53

Bail à ferme pour trois ans d'un appartement au 2 e étage de la maison des chanoines

réguliers de Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, rue des Billettes, cul-de-sac Sainte-Croix,

passé aux chevaliers de l'Ordre de Saint-Lazare pour en faire leurs archives. 13 août 1754.


89


Cession d'une rente de 1200 livres sur les aides et gabelles faite par Hugues Desnots,

chevalier de Saint-Lazare, 1 er octobre 1761. 4 pièces.

M//34


Arrêt du grand conseil qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes d'avril 1664 et 21

avril 1667 en faveur de l'Ordre. 28 mars 1668. Semblable du parlement. 5 septembre 1770.


Lettres patentes confirmatives des privilèges de l'Ordre. Versailles, septembre 1770. En

double, gravées sur parchemin. 5 pièces. 2 scellées.


Arrêt du parlement de Douai qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges

de l'Ordre. 22 novembre 1770. 6 pièces. 1 scellée.


Arrêt du parlement de Pau qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges

de l'Ordre. 28 novembre 1770. 6 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Conseil souverain de Roussillon, qui enregistre les lettres patentes confirmatives

des privilèges de l'Ordre 29 novembre 1770. 5 pièces. 1 scellée.

Pièces n°6, 7/1 et 7/2

Arrêt du Parlement de Toulouse qui enregistre les lettres patentes confirmatives des

privilège de l'Ordre. 4 décembre 1770. 3 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement de Metz, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges

de l'Ordre. 7 décembre 1770. 3 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement de Rouen, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des

privilèges de l'Ordre. Rouen, 6 décembre 1770. 2 pièces. 1 scellée.


Arrêt de la cour souveraine de Lorraine à Nancy, qui enregistre les lettres patentes

confirmatives des privilèges de l'Ordre. 14 décembre 1770. 4 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement de Bordeaux, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des

privilèges de l'Ordre. 20 décembre 1770, 4 pièces. 1 scellée.


90


Arrêt du Conseil de Colmar, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges

de l'Ordre. 22 décembre 1770. 4 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement d'Aix, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges de

l'Ordre. 10 janvier 1771. 6 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement de Dijon, qui enregistre les lettres patentes confirmatives des privilèges

de l'Ordre. 18 mars 1771. 4 pièces. 1 scellée.


Arrêt du Parlement de Besançon, qui enregistre les lettres patents confirmatives des

privilèges de l'Ordre. 20 mars 1771. 4 pièces. 1 scellée.

Pièce n°16

Bref de Clément XIV pour la suppression de l'Ordre des chanoines réguliers de la

congrégation de Saint-Ruf, et l'union de leurs biens et revenus aux Ordres militaires et

hospitaliers de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont-Carmel, adressé à l'évêque

d'Auxerre. Sainte-Marie Majeure. 1 er juin 1771. Bulle en interprétation du Bref. Sainte-

Marie Majeure, le des nones de février 1772. Imprimé.

Pièce n°17

Transaction entre le clergé général de France et l'Ordre de Sainte-Lazare. 18 mars 1773.

Pièce n°18

Rente de 275 livres sur les aides et gabelles. 5 avril 1780.

Pièce n°19

Rente de 400 livres sur les aides et gabelles. 6 avril 1780.

Pièce n°20

Remboursement fait aux sieur et dame d'Héricourt, d'une somme de 24 700 livres pour le

principal et arrérages d'une rente viagère au principal de 2400 livres constituée sur l'Ordre

de Saint-Lazare. 31 mai 1781.

Pièce n°21

Rente de 300 livres sur les ides et Gabelles. 21 mars 1782.

Pièce n°22

Permission accordée par François de Hrlay, archevêque de Pris, aux Filles de la

Congrégation de la Charité de Saint-Lazare, de faire dire la messe sur un autel portatif, 15

février 1783.

Pièce n°23

Rente de 300 livres sur les aides et gabelles. 17 décembre 1783.


91

Pièce n°24

Arrêt du Grand Conseil qui décharge les commandeurs de la province de Normandie de

toutes poursuites à raison des aveux et dénombrements. 9 septembre 1784.

Pièce n°25


Pièce n°26


Pièce n°27

Rente de 300 livres sur les aides et gabelles. 2 septembre 1786.

Pièce n°28

Rente de 300 livres sur les aides et gabelles. 30 juillet 1787.

Pièces n°29/1 à 29/12

États de contrats de rentes sur l'hôtel de Ville. XVIII e siècle. 12 pièces.

Pièces n°30 et 31

Mentions d'achat depuis 1333 jusqu'en 1553.

M//35


Commanderie de Marassy. 29 mars 1705.


Commanderie de Notre-Dame de Groualle. 1708.

Pièce n°3

Commanderie de Notre-Dame du Mont-Carmel. 1708.


Commanderie de La Martinière. 1708.


Commanderie de Saint-Henry de Bouynot. 1710.


Commanderie de Saint-André de Dampierre. 1711.


Commanderie de Saint-Mesme. 1711.



92

Commanderie de Saint-Charles de Bory. 1711.


Commanderie de Saint-Pierre Pytois de Quincise. 1711.


Commanderie de Saint-Nicolas d'Olivier. 1711.


Commanderie de Saint-Jean de Belleuse. 1712.


Commanderie de Saint-Michel de Bruxelles. 1712.


Commanderie de Camus d'Artofontaine. 1712.

Pièces n°14/1 à 14/10

Commanderie de Saint-Antoine de Castille. 1712.


Commanderie de Saint-Jacques de Vandenesse. 1712.

Pièce n°16

Commanderie de Saint-Joachim Descartes. 1713.


Commanderie de Saint-Jacques du Lys. 1713.


Commanderie de Saint-François de Langlée. 1713.

M//36


Commanderie de Saint-Louis de Jorry. 1714.


Commanderie de Sainte-Eulalie de Barcelonne. 1709.


Commanderie de Saint-Pierre de Verclé. 1716.


Commanderie de Saint-Justin. 1716.



93

Commanderie de Saint-Antoine de Balingan. 1717.


Commanderie de Saint-André de Colmenil. 1717.


Commanderie de Mont-Saint-Bernard. 1717.


Commanderie de Saint-Pierre de Delay. 1719.

Pièce n°9

Commanderie de Saint-François de Ganeau. 1719.


Commanderie de Saint-Guillaume de Lussan. 1719.

Pièce n°11

Commanderie de Saint-Sébastien de Sommerives. 1719.

Pièces n°12/1 à 12/13

Commanderie de Saint-Patrice de Charmoy. 1719.


Commanderie d'Azincourt. 1719.


Commanderie de Saint-Antoine. 1726.

Pièce n°15

Édit confirmatif des privilèges de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-

Lazare de Jérusalem, avec union de l'hôpital et église de Saint-Jacques de l'hôpital de Paris.

Avril 1622. Original parchemin.

Pièce n°16

Bulle d'érection de l'Ordre militaire du Mont-Carmel, par Paul V. le 14 des calendes de

Mars 1607. Copie.

Pièce n°17

Bulle de réforme des ordres militaires. 1608. Copie.

M//37

Pièce n°1

Comptes. 1598.



94

Fondation du collège d'Aumale. 1595.

Pièce n°3

Pauvres de Alirramont. 1664.

Pièce n°4

Comptes. 1759-1760.

Pièce n°5

Comptes. 1760-1761.

Pièce n°6

Comptes. 1761-1762.

Pièce n°7

Comptes. 1762-1763.

Pièce n°8

Comptes. 1763-1764.

Pièce n°9

Comptes. 1764-1765.

Pièce n°10

Comptes. 1765-1766.

Pièce n°11

Comptes. 1766-1767.

Pièce n°12

Comptes. 1767-1768.

Pièce n°13

Comptes. 1768-1769.

Pièce n°14

Comptes. 1769-1770.

Pièce n°15

Comptes. 1770-1771.

M//38

Pièces n°1 à 3

Comptes. 1772-1773.

Pièces n°4 et 5


95

Comptes. 1773-1774.

Pièces n°6 et 7

Comptes. 1774-1775.

Pièce n°8

Comptes. 1775-1776.

Pièces n°9 et 10

Comptes. 1774.

Pièce n°11

Comptes. 1775.

Pièce n°12

Comptes. 1775-1776.

Pièce n°13

Commanderie de Boigny. Comptes. 1776-1777.

Pièce n°14

Comptes. 1776-1777.

Pièce n°15

Comptes. 1777-1778.

Pièce n°16

Comptes. 1777-1778.

Pièce n°17

Comptes. 1778-1779.

Pièce n°18

Comptes. 1776-1777.

Pièce n°19

Comptes. 1775-1776.

Pièce n°20

Comptes. 1776-1777.

Pièce n°21

Comptes. 1777-1778.

Pièce n°22

Comptes. 1777-1778.


96

Pièce n°23

Comptes. 1778-1779.

Pièces n°24, 25, 26

Comptes et extraits de la dernière année de la régie du Comte de Blainville, trésorier

général de l'Ordre. 1778-1780.

Pièces n°27, 28, 29

Premier compte de M. Le Sueul. 1779-1780.

Pièces n°30/1 à 30/31

Dépouillé des comptes de M. de Balainville. 1781.

Pièces n°31/1 à 31/17

Résumé des comptes de M. de Blainville. 1773-1781.


Observations sur les derniers comptes de M. de Blainville.

Pièces n°33 à 42

Quittances de vingtièmes. 1775-1779.

M//40

Pièce n°1

Table général des titres.

Pièce n°2

État des hôpitaux et maladreries par ordre alphabétique des villes.

Pièce n°3

Grand prieuré de Bourgogne. Liste des maladreries.


Grand prieuré de Bretagne. Liste des maladreries.

Pièces n°7 et 8

Grand prieuré de Flandre. Liste des maladreries.

Pièce n°9

Grand prieuré de Languedoc. Liste des maladreries.

Pièce n°10

Pouillé des maladreries par diocèses. 1648.

Pièce n°11

Inventaires de tires de la maladrerie d'Astafort. 1677-1683.


97

Pièce n°12

Table des titres trouvés dans les minutes qui sont entre les mains des greffiers des

Enquêtes du Parlement de Paris.

Pièce n°13

État des titres pouvant concerner l'ordre de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont-

Carmel appartenant à M. de Guénégaud.

Pièce n°14

Titres concernant la commanderie de Saint-Antoine de Grattemont retenus par M. de

Guénégaud.

Pièce n°15

Revenus des bénéfices du diocèse de Châlons-sur-Marne.


Récépissés de titres de la maladrerie de Mirebeau. État de la recette annuelle et

commanderies vacants. 1742-1750.

Pièce n°17

Mémoire d'État sur l'art. 5 de l'Édit de 1603.

Pièce n°18

Récépissé du seigneur de Villemet de plusieurs baux de maladreries du diocèse d'Orléans.

1673.

Pièce n°19

Inventaire de titres et papiers trouvés chez le seigneur d'Heres à Montpellier. 1679.

Pièce n°20

Inventaire de titres dans les diocèses de Rhodez et de Vabres. 1682.

Pièce n°21

Inventaire de titres dans les diocèses de Lyon, Mâcon et Châlon-sur-Saône.

Pièce n°22

Inventaire des pièces que rend M. Jean Raulin, commis de l'Ordre de Notre-Dame du

Mont-Carmel. 1682.

Pièce n°23

État des papiers trouvés dans l'hôpital du Saint-Esprit de Neuchâteau. 1759.

Pièces n°24 et 25

Inventaire de titres. 2 petites liasses. 14 pièces.

Pièce n°26


98

Procès-verbal de la remise de titres faite par M. De Guénégaud, chevalier de l'Ordre. 1711.

Pièce n°27

Arrêt du 30 octobre 1789.

M//41

Pièce n°1

Extrait de l'origine et institution de l'Ordre des Chevaliers de Saint-Lazare tiré du livres des

Ordres de chevalerie fait par MM. de Belouy, conseiller et avocat général du Roy en sa cour

du Parlement de Toulouse. Imprimé à Montauban. 1604.

Pièce n°2

Chronique abrégée de l'Ordre militaire de Saint-Lazare, par Jean-Marie de La Mure,

chanoine de Montbrizon, historiographe de France et de l'Ordre. 1660.

Pièce n°3

Histoire de l'Ordre par M. de Guénégaud, chancelier garde des Sceaux de l'Ordre. 1714.

Pièce n°4

Mémoire en forme de Chronologie sur les différents états de l'Ordre. Imprimé.

Pièce n°5

Précis pour l'Ordre hospitalier du Saint-Esprit. Imprimé.

Pièce n°6

Cérémonial pour la fête de Saint-Lazare, celle de Notre-Dame du Mont-Carmel et pour le

service des rois Henri IV et Louis XV.

Pièce n°7

Réception du marquis de Dangeau comme grand Maître dans la Chapelle de Versailles. 18

décembre 1695. Gravure de Seb. Leclerc d'après Pezey.

Pièce n°8

Ode à la gloire des chevaliers de l'Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem. Paris, Cramoisy,

1673, 1673. in 4°. Imprimé.

Pièce n°9

Lettres de Henri III concernant les privilégies des commandeurs et officiers des Ordres du

Roy. Paris, mars 1580. Copies.

Pièce n°10

Déclaration de Louis XIV en interprétation du statut de l'Ordre touchant l'exemption des

Droits seigneuriaux. 15 avril 1658. Copie.

Pièce n°11

Arrêt du Conseil pour l'enregistrement des privilèges. 18 mai 1669. Imprimé.


99

Pièces n°12 et 13

Édit du Roy donné en faveur de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare

de Jérusalem. Décembre 1672. Imprimé en double. [n° 13 en déficit. Juillet 1979].

Pièce n°14

Déclaration du Roy en faveur des hôpitaux généraux et Hôtels Dieu du royaume. 24 mars

1674. Imprimé.

Pièce n°15

Déclaration du Roy pour l'union des hôpitaux des Pélerins et pauvres passans à l'ordre de

Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem. 24 mars 1674. Imprimé.

Pièce n°16

Édit du Roy concernant les hôpitaux, maladreries et autres lieux pieux unis à des

communautés pour leur fondation. Avril 1675. Imprimé.

Pièce n°17

Déclaration du Roy portant établissement de 5 grand prieurés et de 44 commanderies de

l'Ordre. 28 décembre 1680. Impromé.

Pièce n°18

Arrêt de la cour de Parlement donné sur les conclusions de l'avocat général de Harlay

concernant les privilèges des chevaliers de Malte. 6 septembre 1694. Imprimé.

Pièce n°19

Arrêt du Grand Conseil qui décharge de la nomination à la tutelle les chevaliers de l'Ordre.

19 novembre 1725. Imprimé.

Pièce n°20

Ordonnance du roi concernant les Gentilshommes élèves de l'École royale militaire, qui

auront été admis dans l'Ordre. 4 mars 1761. Imprimé.

Pièce n°21

Lettres patentes portant confirmation de ses privilèges. Versailles, septembre 1770.

Imprimé.

Pièce n°22

Mémoires touchant l'ordre. 1672.

Pièce n°23

Notes historiques.

Pièce n°24

Moyens pour établir la décharge des chevaliers de l'ordre du Saint-Esprit des droits

d'échanges prétendus par les fermiers des domaines.


100

Pièce n°25

note pour ne pas multiplier l'Ordre.

Pièce n°26

Mémoire en forme de chronologie sur les différents états de l'ordre de Saint-Lazare.

Imprimé.

Pièce n°27

Intendance de Limoges. Villes où il y a des établissements de charité.

Pièce n°28

Généralité de Paris. Aumônerie de Tonlure.

Pièce n°29

Requête à la Chambre des Comptes. 1674.

Pièces n°30 et 31

Commanderie de Fribourg. 1787.

Pièces n°32 et 33

Commanderie de Caubin en Béarn. 1538. copie collationnée en 1674. en Langue béarnaise.

M//42

Pièce n°1/1

Vdimus par Philippe II d'Espagne de l'acte de fondation de l'hôpital de Noseroy par Hugues

de Chalon seigneur d'Arlay le 15 mai 1362. Copie papier.

Pièce n°1/2

Bulle de Paul V approuvant la création de l'ordre militaire de Notre-Dame du Mont-Carmel

fondé par Henri III. 1607. Copie.

Pièce n°1/3

Bulle de Clément XIII relative à l'Hôpital du Saint-Esprit de Montpellier. 1733. Copie.

Pièce n°1/4

règlement du roi pour les ordres du Mont-Carmel et de Saint-Lazare. 15 juin 1757.

Imprimé.

Pièce n°1/5

Brevet du roi autorisant l'union du Saint-Esprit de Montpellier à l'ordre de Saint-Lazare.1

er février 1760, suivi du texte de la bulle de Clément XIII. Placard imprimé.

Pièces n°2/1 et 2

Procès-verbal d'information de Jean-Baptiste Marie Cha ?ion de Cicé évêque d'Auxerre sur

l'ordre de Saint-Lazare et les biens aliénés ou usurpés du Saint-Esprit de Montpellier. 4 et 5

septembre 1761. 2 exemplaires.


101


Extraits tirés de la Chambre des Comptes concernant les déclarations des biens des

hôpitaux et maladreries de l'ordre de Saint-Lazare dans les diocèses d'Apt, Avignon, Bazas,

Bourges, Limoges et Le Puy, Saint-Malo, Rennes, Cornouaille et Vannes, Saint-Flours,

Sisteron, Poitiers, Saintes, Angoulême, Luçon et Maillezais, Maguelonne, Tulle, Orléans.


Deux mémoires sur la maison de Saint-Lazare située au faubourg Saint-Denis.

Pièce n°2/21

Mémoire sur deux couvents de Saint-Lazare situés en Suisse, Seedorff et Gfan.


Commanderie de Saint-Maurice en Savoie ; Bulle d'Urbain IV en 1264, bref de Grégoire

XIII en 1575, bulle du même en 1579, copies, notes diverses.


Correspondance des années 1763 à 1767. (duc de Praslin, La House, Brunet).

Pièces n°4/1 et 2

Gex en Bugey. 1680. Maladrerie.

Pièce n°5

Mémoire pour l'ordre. 1749.

Pièce n°6

prieuré de Sainte-Croix et de La Madeleine, droit sur la rivière de Loire. 1717-1733. et

autres. Nantes.

Pièces n°7/1 et 2

Frères du Saint-Esprit au Pont-Saint-Esprit et fondation d'une messe 1503. Ordonnance du

roi René 1470. Copies.

Pièce n°8

Lettres de Louis XV ordonnant de nommer un commandeur de l'ordre pour rapporter sur

les dettes de celui-ci. 1722. Copie.

Pièces n°9/1 à 9

Mémoires divers sur les privilèges de l'Ordre.


Prieuré de Saint-Gilles de Pont-Audemer. 1765.

Pièce n°11

Requête au comte de Saint-Florentin pour être payé des frais d'enquête sur les biens

usurpés sur Saint-Lazare.


102

Pièce n°12

Supplique de Louvois à la Chambre des Comptes pour obtenir un extrait. 1689. (relatif à

l'ordre teutonique).


Maison teutonique de Gontersbloum, 1686 ; Maison de Sarrebruck, 1687.

Pièce n°14

Note sur l'union du Saint-Esprit de Montpellier à Saint-Lazare.

Pièce n°15

Liste des anciens hôpitaux de Montpellier.

Pièce n°16

État des commanderies de Saint-Lazare avec leurs produits.

Pièce n°17

État des biens fonds de terre ou maisons qui font pension à Saint-Lazare.


Notes informes sur le Saint-Esprit.


Minutes de lettres écrites de Liège en 1763.

Pièce n°20

Mémoire sur une accusation de simonie.


Sécularisation de Dom Martin Lefebvre, religieux de la congrégation de Saint-Maur devenu

aumônier et bibliothécaire du prince de Deux-Ponts. 1772.

Pièces n°22 à 30

Pièces diverses. Note sur l'élection de l'électeur de Cologne. Bail de l'hôpital de Soyecourt.

Pièces n°31 à 40

Copies de titres divers de l'ordre.

M//43-M//46

Ordre du Saint-Esprit de Montpellier.

MM 193 à 198 B. Saint-Esprit de Montpellier.

XIII e-XVIII e siècle.

Registres.

M//43


103

Pièce n°1

La Règle de Sainte-Marthe, en latin et en français. Cahier de 76 pages.

Pièce n°2

Le serment prêté par Henri III le 17 décembre 1578. Imprimé.

Pièce n°3

Papiers provenant de Bernard Giro de Merls, chevalier et syndic général de l'Ordre. Liasse

de 14 pièces dont :


Institution et origine de l'Ordre.

Pièce n°3/5

Déclaration du roi Henri IV du 9 août 1609.

Pièce n°3/6

Indulgences. 1198.

Pièce n°3/8

Requête présentée au roi par le seigneur de Lacoste Giro de Merlès, syndic général de la

commanderie et chevalerie de Saint-Louis, établie au château de Bicêtre, pour les gentils

hommes estropiés. 1649.

Pièce n°4

70 portraits coloriés des Grands Maîtres. A partir de Gui, comte de Montpellier en 1198,

premier Grand Maître.

Pièce n°5

Titres et autorités pour la milice hospitalière de l'Ordre ancien du Saint-Esprit. 1692.

Cahier in 4 en double.

Pièce n°6

Brevet de Grand Maître pour Pierre Henry Thibault de Montmorency-Luxembourg. 1 er

août 1693. Imprimé.

Pièce n°7

Mémoire sur le rétablissement de l'Ordre.

Pièce n°8

Mémoire sur l'Ordre.

Pièce n°9

Requête au Grand Conseil de feu le cardinal de Polignac. 1739.

Pièce n°10

Mémoire sur l'origine de l'Ordre.


104

Pièce n°10/bis

Dessin représentant les armes de l'Ordre.

Pièce n°11

Mémoire concernant les Religieux hospitalières de l'Ordre.

Pièce n°12

Idée générale de l'Ordre régulier des commandeurs et chanoines hospitaliers du Saint-

Esprit de Montpellier en deçà les Monts. Paris, Josse 1718. 3 exemplaires.

Pièce n°13

Mémoires pour justifier l'Antiquité de l'Ordre du Saint-Esprit sous la règle de Saint-

Augustin. Imprimé.

Pièce n°14

La Défense du chef de l'ancien ordre des Hospitaliers du Saint-Esprit, établi à Montpellier,

par le pape Innocent III contre le livre De capite ordinis Sancti Spiritus, et les vaines

pensées de ceux qui disent qu'il est à Rome par F. Nicolas Gaultier, docteur es Droits,

R.C.H. Du même ordre. Paris, MDCLV. 2 exemplaires. 1655.

Pièce n°15

Idée générale de l'Ordre hospitalier du Saint-Esprit de Montpellier. 1743. Imprimé, 2

exemplaires.

Pièce n°16

Mémoire Au Roy. Imprimé.

Pièce n°17

Les devoirs et obligations des chevaliers. Imprimé.

Pièce n°18

Dissertation sur la question de savoir si les Religieux de l'Ordre hospitalier du Saint-Esprit

peuvent se qualifier de chanoines réguliers sous la Règle de Saint-Augustin. Imprimé.

Pièce n°19

Mémoire au roi pour le rétablissement de l'Ordre. Imprimé.

Pièce n°20

Décisions des Rois et de Sa Majesté sur l'Ordre Hospitalier du Saint-Esprit. Imprimé.

Pièce n°21

Abrégé chronologique des variations de l'Ordre, avec un bout du ruban des chevaliers (bleu

de ciel à liserés rouges).

Pièce n°22

Guillaume de Saint-Martin, prieur du Saint-Esprit de Bayonne en 1330. Note sur lui.


105

Pièce n°23

Note sur la création de l'Ordre du Saint-Esprit par Henri III

Pièce n°24

Précis pour l'ordre hospitalier du Saint-Esprit. Imprimé.

Pièce n°25

Mémoire sur l'Ordre à la mort du cardinal de Polignac. Après 1741.

Pièce n°26

Mémoire concernant l'ordre après la nomination de l'abbé de Luxembourg comme

commandeur général en 1693.

Pièce n°27

Copie d'une lettre du président Polastre. Rome, 16 octobre 1699.

Pièce n°28

Mémoire sur Grandvoynet, religieux profès de l'ordre en 1689 et 1693.

Pièce n°29

Mémoire de l'avocat Coulet au roi et aux commissaires. Imprimé en 1744.

Pièce n°30

Mise en possession de frère Louis De Pold de la commanderie de l'Hôpital du Saint-Esprit

de Dijon. 24 octobre 1699.

Pièce n°31

Édit de 1671. Imprimé.

Pièce n°32

Brevet du roi pour la grande maitrise en deça des monts de l'ordre du Saint-Esprit, accordé

le 3 novembre 1716 au cardinal de Polignac. Imprimé.

Pièce n°33

Relevé des maisons, bénéfices et lieux de l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier.

M//44

Pièce n°1

Traduction fidèle du Chapitre général tenu à Montpellier, l'an 1032, aux ides de juin, sous

le généralat de Guillaume de Clairefontaine. Cahier in fol. En double.

Pièce n°2

Épitres et bulles d'Innocent III. 1178, 1198, 1204. Imprimé.

Pièce n°3


106

Vente à l'hôpital d'une île et maison en la paroisse de Saint-Denis de Montpellier. 1197.

Copie moderne.

Pièce n°4

Explication des trois bulles d'Innocent III. Imprimé. 1198.

Pièce n°5

Bulle de Nicolas IV. 1291. Copie moderne.

Pièces n°6 et 7

Bulle de Grégoire XI de 1372. Traduction française. Copie moderne.

Pièce n°8

Lettres patentes de Henri II, confirmation

Pièce n°9

Édit de François I er qui exempte de toutes taxes les hôpitaux, maladreries, léproseries,

hôtels Dieu et aumôneries. 17 juin 1544. Lettres de cachet pour son exécution. 7 mai 1545.

Imprimé.

Pièce n°10

Lettres patentes de Henri IV, pour le rétablissement des hôpitaux du Saint-Esprit, Paris, 21

mars 1608. Autres de Louis XIII. 19 juillet 1610 et 22 juillet 1610. Imprimé.

Pièce n°11

Bulle d'Urbain VIII. A Saint-Pierre, ides de mai 1625. Imprimé en double.

Pièce n°12

extrait de la décision de Louis XIII portant règlement général pour l'Ordre. 29 août 1626.

Pièce n°13

Arrêt du Conseil qui décharge tous les ecclésiastiques de la recherche des francs. Fiefs et

nouveaux acquêts. 14 décembre 1634. Imprimé en double.

Pièce n°14

Provisions pour Louis Boyvin, du diocèse de Paris, pour être reçu dans l'Ordre. Paris, 24


Pièce n°15

Arrêt du Conseil qui maintient le Grand Maître au droit de conférer les maisons de l'Ordre.

17 décembre 1644. Copie.

Pièce n°16

Lettres patentes qui donnent à l'Ordre la direction de tous hôpitaux et maladreries. Paris, 9

septembre 1647. Imprimé.

Pièce n°17


107

Arrêt du Conseil du 25 mai 1705. Imprimé.

Pièce n°18

Extraits des arrêts des Conseils d'État et privé et du Grand Conseil, contre eux qui prennent

faussement la qualité de chevalier de l'Ordre. 1653-1659. Paris Michalet 1698. in 4.

Pièce n°19

Arrêt du Grand Conseil qui maintient l'évêque de Césarée, Bonaventurre, Rousseau de

Basoches, en la possession et jouissance de la commanderie générale de Montpellier. Paris,

1668, in 4.

Pièce n°20

Les réguliers soumis au Grand Maître. Note.

Pièce n°21

Édit de Louis XIV confirmatif de la Grande Maîtrise. Dunkerque, mai 1671. Imprimé.

Pièce n°22

État des biens. Cahier in fol.

Pièce n°23

Lettre pastorale de l'évêque de Montpellier, et lettres patentes de Henri III de l'an 1589,

pour l'établissement de l'hôpital général de cette ville. Montpellier, 1679, in 4.

Pièce n°24

Arrêt du Conseil d'État du 3 juillet 1689. Imprimé.

Pièce n°25

Édit du roi qui ôte à l'Ordre de Saint-Lazare les maisons et revenus qui étaient possédés par

les ordres du Saint-Esprit de Montpellier, de Saint-Jacques de l'Épée, et autres Versailles,

mars 1693. Imprimé.

Pièce n°26

Arrêt du Conseil qui ordonne que les titres de la commanderie de Stéphans-felds soient

délivrés au seigneur Grandvoinot. 11 septembre 1693. Copie.

Pièce n°27

Transaction avec l'abbé Jean Antoine Tonsart. 17 mai 1699.

Pièces n°28 et 29

Arrêt du Conseil portant que l'Ordre est purement Régulier et non militaire. 10 mai 1700.

Imprimé. En double.

Pièce n°30

Arrêt du Conseil d'État qui ordonne le rétablissement de la Commanderie générale. 4

janvier 1708. Imprimé. 3 exemplaires.


108

Pièce n°31

Arrêts du Grand Conseil confirmatifs des privilèges de l'Ordre. 22 février et 11 juin 1717.

Imprimé. 3 exemplaires.

Pièce n°32

Arrêt du Conseil qui casse l'élection d'un visiteur général de l'Ordre, fait le 12 décembre

1720. Paris, 15 décembre 1720. Original parchemin 2 p.

Pièce n°33

Arrêt du Grand Conseil du 5 juillet 1720, concernant la nature, le régime et l'état de l'Ordre,

sous la règle de Saint-Augustin, in 4 de 95 pages.


Lettres patents portant attribution au Grand Conseil de toutes les causes de l'Ordre. Paris,

mars 1720. Imprimé et copie moderne.

Pièce n°37

Commission à un huissier du Grand Conseil. 18 décembre 1742. Original parchemin scellé

sur simple queue en cire jaune.

Pièce n°38

Nomination d'Émmanuel, Henri, Timoléon de Cossé de Brissac, évêque de Condon, à la

Grande Maîtrise. 6 mars 1744.

Pièce n°39

Brevet de sécularisation des chanoines du Saint-Esprit de Montpellier, et d'union des biens

dudit Ordre à celui de Saint-Lazare. Versailles, 1er février 1760. Original parchemin signé.

Pièce n°40

Recueil de pièces présenté au Roy pour le rétablissement de l'Ordre. 1707. Imprimé in fol.

Pièce n°41

Arrêt du Conseil d'État du 6 octobre 1747. in 4°. Imprimé.

Pièce n°42

Procès-verbal d'information devant J.B. Marie Champion de Cicé, évêque d'Auxerre, pour

la sécularisation de l'Ordre, et son union à celui de Saint-Lazare. 4 et 5 septembre 1761.

Cahier in fol.

Pièces n°43 et 44

Bulle de Clément XIII pour l'extinction de l'Ordre et l'union de ses biens à celui de Saint-

Lazare. Sainte-Marie Majeure, le 3 des nones de janvier, l'an 1762. Copie. Autre du 2 des

nones de février.

Pièce n°45

Commanderies de la généralité d'Alençon. Mémoire...


109

Pièces n°46, 47, 48/1 et 2, 59

Commanderie de Besançon.

Pièces n°49 à 52

Mémoires concernant les commanderies de l'Ordre du Saint-Esprit en la province du

Languedoc. Cahier in fol.

Pièce n°53

Commanderie de Saint-Laurent de Pignerol.

Pièce n°54

Commanderie de Rochechouart.

Pièce n°55

Commanderie de Provence.

Pièce n°56

Commanderie de Sainte-Sévère.

Pièces n°57 et 58

Commanderie du Pont Saint-Esprit.

Pièce n°60

Brevet du roy pour la réunion du prieuré de Montmorillon à l'Ordre de Saint-Augustin. 27

décembre 1613. Imprimé.

Pièces n°61 à 66

6 pièces concernant l'hôpital du Saint-Esprit de Rome.

M//45

Pièces n°1 à 4

Sa réunion à l'Ordre de Saint-Lazare. 3 juillet 1689. 7 pièces. Parchemin.

Pièce n°5

Édit qui ôte ses biens à l'Ordre de Saint-Lazar. Versailles mars 1693. Imprimé.

Pièce n°6

Arrêt du Conseil d'État du 6 octobre 1747. Imprimé.

Pièce n°7

Bulle de sécularisation du 3 des nones de janvier 1762, par Clément XIII. 3 exemplaires

imprimés.

Pièce n°8

Lettres patentes sur la bulle de sécularisation de Clément XIII. Versailles, 22 juin 1763. 4

exemplaires imprimés.


110

Pièce n°9

Mémoire pour sa réunion à l'Ordre de Saint-Lazare. Cahier in 4°.

Pièce n°10

Précis de la 1 ere conférence tenue chez le marquis de Paulmy, pour sa réunion à l'Ordre de

Saint-Lazare.

Pièces n°11 et 12

Proposition du Conseil de l'Ordre, et réponses du comte de Saint-Florentin. 1759. Réponse

du Conseil rédigée par le marquis de Paulmy.

Pièce n°13

État des pièces que M. Mesnard a chargé M. Dorat de remettre au marquis de Paulmy.

1759.

Pièce n°14

Mémoire à consulter. 1761.

Pièce n°15

Observations de M. Terrasson, remises au marquis de Paulmy. 1759.

Pièce n°16

Placet au Roi.

Pièce n°17

Mémoire concernant l'Ordre de Saint-Lazare, et le projet d'y réunir celui du Saint-Esprit.

Pièce n°18

Factum pour l'Ordre contre celui de Saint-Lazare.

Pièce n°19

Observations des directeurs du bureau de l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon sur la lettre

du comte de Saint-Florentin du 24 janvier 1760, écrite à M. de Boynes, 1er président et

intendant de Franche-Comté, au sujet de l'union projetée des biens de cet hôpital à l'Ordre

de Saint-Lazare.

Pièce n°20

Mémoire envoyé le 27 janvier 1769 à M. le Président de Lantenay.

Pièce n°21

Mémoire sur le projet de l'unir à celui de Saint-Lazare.

Pièce n°22

Projet de Concordat.

Pièce n°23


111

Supplique des Ordres de Saint-Lazare et du Saint-Esprit de Montpellier au-delà des monts,

au duc de Berri, leur grand maître.

Pièce n°24

Mémoire où l'on examine si la puissance ecclésiastique est nécessaire pour opérer

solidement l'union des biens de l'Ordre du Saint-Esprit à celui de Saint-Lazare.

Pièce n°25

État de ses hôpitaux. 1743.

Pièce n°26

Mémoire concernant les biens usurpés et aliénés. Imprimé.

Pièce n°27

Objections contre l'existence et la milice de l'Ordre en France. Imprimé.

Pièce n°28

Décisions des rois et de sa majesté sur l'Ordre Hospitalier du Saint-Esprit. Imprimé.

exemplaires.

Pièce n°29

Arrêt du Conseil privé du 13 mai 1664, portant attribution des causes de l'Ordre au Grand

Conseil. Imprimé.

Pièce n°30

Au Roy et à Nos seigneurs les commissaires nommés par Sa Majesté pour examiner l'Édit

du mois de décembre 1672. Imprimé.

Pièce n°31

Mémoire du roi, des médecins, chirurgiens et apothicaires de la Société Royale de

médecine de Montpellier, sur l'édit de décembre 1672. Imprimé.

Pièce n°32

Mémoire du S. abbé de Luxembourg, Grand Maître de l'Ordre, aux commissaires pour

l'exécution de l'Édit du mois de mars 1693. Imprimé.

Pièce n°33

Réponse au mémoire imprimé sous le nom de M. de Gourgues, maître des requêtes,

touchant l'Édit de mars 1693. Imprimé. 3 exemplaires.

Pièce n°34

Réponse aux observations de l'Écrivain de M. de Gourgues. Paris, 1700. Imprimé.

Pièce n°35

Requête au Roy tentante à obtenir la confirmation de l'établissement d'une petite École

militaire pour les enfants nobles de France par Pépin Du Montet, prêtre commandeur.

Imprimé. 1752.


112

Pièce n°37

Mémoire pour la milice. 1693. Imprimé.

Pièce n°38

Observations de M. le P.G. De la commission établie pour l'exécution de l'Édit de 1693, sur

le mémoire du Saint-Hue. 1700. Imprimé.

Pièce n°39

Mémoire de M. le procureur général établi au sujet des maladreries, concernant l'Ordre du

Saint-Esprit. Michallet, 1 er imprimeur du roy. 1699. Imprimé. 2 exemplaires.

Pièce n°40

Consultation sur plusieurs points importants touchant l'Ordre. 1719. Imprimé.

Pièce n°42

Factum pour l'établissement de la Grande Maîtrise. Imprimé. 1626.

Pièce n°43

Mémoire au Roi pour le rétablissement de l'Ordre par M. le duc de Châstillon. 1707.

Imprimé.

Pièce n°44

Requête, bulles, Édits, Consultations, Pouillé présentés au Roi pour le rétablissement de

l'Ordre. 1707. Imprimé.

Pièce n°45

Sommaire pour le cardinal de Polignac, grand maître, contre Bernard Lissonde, clerc du

diocèse de Bayonne. 1741. Imprimé.

Pièce n°46

Requête au Roy.

Pièce n°47

Examen des papiers remis par M. de Saint-Florentin.

Pièce n°48

Mémoires remis à M. Mesnard.

Pièce n°49

Mémoire d'un chanoine de Metz.

Pièce n°50

Consultation, délibéré à Paris, le 16 février 1764.

Pièce n°51

Mémoire sur la nomination de frère Nicolas Bardonet, commandeur magistral. 1722.


113

Pièce n°52

Réfutation de l'écrit intitulé : Idée générale de l'Ordre régulier des commandeurs et

chanoines hospitaliers du Saint-Esprit de Montpellier. 1718. Imprimé.

Pièce n°53

Extraits des arrêts contre ceux qui prennent faussement la qualité de chevalier. 1653, 1654,

1657, 1668 et 1669. imprimé en 1698.

Pièce n°54

Mémoire présenté au roy par M. de Blégny, chevalier. 1697. Imprimé.

M//46

Pièces n°1 et 2

Bordereau pour le Dauphiné. 1696 (comptes).

Pièce n°3

Compte pour les commanderies de Montpellier, Dijon, Fouvant, Bar-sur-Aube, Tonnerre,

l'Isle-en-Jourdain, Audignon, Angers, Saint-Sever, Conflans.

Pièces n°4 et 5

Compte du Commandeur Pépin Dumontet, pour l'année 1750. autre de 1751 à 1764.

Pièce n°6

Compte de la commanderie d'Auray. 1752.

Pièce n°7

Compte de la commanderie de Montpellier. 1772.

Pièces n°8 à 10

Dénombrement des maisons de l'Ordre.

Pièces n°11 à 13

Table alphabétique des maisons de l'Ordre. Revenus.

Pièces n°14 à 23

État des commanderies et des revenus.

Pièce n°24

Pouillé des biens divisé en trois classes. Imprimé. Paris, veuve Lefevre. In 8°.

Pièce n°25

État actuel des maisons, commanderies et hôpitaux. 1744. Imprimé.

Pièce n°25/bis

Précis historique pour l'Ordre. Imprimé. 1744.


114

Pièce n°26

Extrait du Pouillé général. Imprimé. 1707.

Pièce n°27

Maison de l'Ordre. Imprimé. Placard in fol.

Pièce n°28

Maisons, hôpitaux et confrairies. Placard in fol.

Pièce n°29

Biens appartenant à l'Ordre. Placard in fol.

Pièces n°30 à 33

Divers inventaires de titres, tant manuscrits qu'imprimés.

Pièce n°34

Extrait des bulles fondamentales. Imprimé.

Pièce n°35

Extrait de lettres patentes, édits, déclarations et arrêts.

Pièce n°36

Inventaire des titres et pièces produites par devers le Roy par Messire Charles Hue, des

anciens barons de Courson en Auxerrois, chevalier, sous-vicaire général de l'Ordre.

Imprimé, 2 exemplaires v. 1700.

Pièce n°37

Désunion, par le roi, de l'ordre de Saint-Lazare des diverses maisons et biens qui étaient

possédé par l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier et autres ordres militaires avant l'édit de

décembre 1672. Réunion à l'Hôtel-Dieu de Coutances des biens et revenus de la maladrerie

Saint-Michel de cette ville. 1693. 3 p.

Pièces n°38 et 39

Lettres sur les cordons et les manteaux de l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier, de l'abbé

de Pomponne. 1721.

Pièce n°40

État des livres sur l'ordre remis à la bibliothèque du roi.

Pièce n°41

Mémoire sur la convocation du chapitre.

Pièce n°42

Avantages de l'union des écoles royales à l'ordre.

Pièce n°43


115

Lettres de Paris de Meysieu. 1751.

Pièce n°44

Requête du garde des archives de l'Ordre. 1774.

Pièce n°45

Abragé des mémoires produits au conseil du duc d'Orléans.

Pièce n°46

Requête visant çà faire remettre tous les titres de l'ordre entre les mains du garde des

archives de l'Ordre.

Pièce n°47

Lettre de La Vrillière au procureur général au grand conseil. 10 décembre 1720. Copie.

Pièce n°48

Bail d'information de biens de l'ordre à Montpellier, hors la porte du Pilla Saint-Gelly. 1719.

Pièce n°49

Mémoire de François Hugues Pépin du Montet, commandeur d'Audignon.


Commanderie du Saint-Esprit à Besançon. Certificats, lettres patentes, correspondance.

1687-1742.

Pièces n°51 à 95

Imprimés concernant le Saint-Esprit de Montpellier. Lettres patentes, arrêts, commissions,

mémoires, brefs et bulles pontificales.

M//47-M//52

Hôpitaux et maladreries.

MM 218 à 237.

Hôpitaux et maladreries.

Registres,

voir aussi : S 6102 à 6180.

M//47

Pièces n°1 à 3

Comptes de la maladrerie d'Autrèsches. 1636. autre de 1645.

Pièces n°4 à 19

Comptes de la maladrerie de Beaugency. 1589, 1605, 1609-1610, 1616-1618, 1620-1624,

1628, 1637-1641.

Pièces n°20 et 21

Comptes de l'Hôtel-Dieu de Beaugency. 1638. Comptes de la maison de Boiscommun. 1632.


116

M//48

Pièce n°1

Cens de l'hôpital de Chevru en la ville de Beautueil-en-Brie. 1407.

Pièces n°2 et 3

Comptes de la maladrerie de la ville de Bellême au Perche (Orme). 1616, 1666.

Pièces n°4 et 5

Comptes de la maladrerie de Brasseuse près Moreinval, en Valois. 1603, 1607.

Pièce n°6

Comptes de la maladrerie de Bray-sur-Seine. 1588.

Pièces n°7 à 12

Comptes de la maladrerie de Châtillon-sur-Loing (Loiret). 1621, 1625, 1632, 1642, 1661.


Maladrerie de Saint-Blaise de Châtres-sous-Montlhéry. Compte de 1623 et 1644.

Pièces n°14 et 15

Comptes de la maladrerie de Choisy-au-Bac (Oise). 1624, 1629.

Pièces n°16 et 17

Comptes de la maladrerie de Cohan, en Tardenois. 1618, 1624.

Pièce n°18

Bail de l'hôpital de Gouy (Somme ?). 1639.

Pièce n°19

Compte de la maladrerie de Guebwiller (Alsace). 1684.

Pièce n°20

Comptes de la maladrerie de Haverskerque (Nord). 1681 à 1683.

Pièce n°21

Compte de la maladrerie de Lorris (Loiret). 1610.

M//49

Pièces n°1 à 6

Comptes de la maladrerie de Pontarcher. 1604, 1622, 1628, 1640, 1642.

Pièces n°7 à 10

Comptes de la maladrerie de Presle la Commune. 1604, 1626, 1635, 1645.


117

Pièces n°11 à 17

Comptes de la maladrerie de Roucy. 1624, 1627, 1630, 1634, 1636, 1639, 1640.

Pièce n°18

Compte de la maladrerie de Saint-Pol de Saint-Pol en Artois (sur Ternoise). 1664.

Pièce n°19

Hôpital Saint-Jacques-aux-Pèlerins, à Paris. Inventaire des titres et papiers, ornements et

reliques. 23 octobre 1676.

Pièces n°20 et 21

Mémoires pour les fondateurs et administrateurs de cet hôpital. 1779.

Pièce n°22

Arrêt du Parlement du 11 mai 1787. Parchemin (relatif à l'union des biens de cet hôpital

avec celui des Enfants Trouvés).

Pièces n°23 à 29

Lettres sur l'application de cet arrêt. 1787. (notamment du baron de Breteuil).

Pièces n°30 et 31

États de l'église collégiale Saint-Jacques et de ses chanoines prébendés en 1336 et en 1336-

1403. Imprimés.

Pièce n°32

Ordonnance du roi portant défense à ses sujets d'aller en pèlerinage en pays étranger.

Pièce n°33

Déclaration royale pour défendre les pèlerinages sans autorisation du roi et des évêques. 7

janvier 1686. imprimé.

Pièce n°34

Bref de Jean XXII sur les confrères pèlerins. 1326. Imprimé.


Information sur la plainte de Paul Roffin de Nanteuil. 1678. à propos de meubles saisis sur

l'ordre des administrateurs de Saint-Jacques aux Pèlerins.

Pièce n°36

Registres d'extraits de comptes ou de francs-fiefs et nouveaux acquêts concernant les

maladreries et léproseries, par bailliages et prévôtés.

M//50

Pièce n°1

Arrêt du Parlement portant exemption du droit de fouage pour les lépreux d'Argentan.

1270. Copie parchemin.


118

Pièce n°2

Maladrerie d'Argentan. Adjudication de terres. 1615. Parchemin.

Pièce n°3

Commanderies de Bapaume. Collation d'un titre. 1682.

Pièce n°4

Maladrerie de Baugency. Procès-verbal d'évaluation. 1617.

Pièce n°5

Bail de la maladrerie de Béthisy. 1630.

Pièce n°6

Charte du Grand Maître de l'Ordre de Saint-Lazare, en faveur de la commanderie de Boigny

(Loiret). 1277. Copie moderne.

Pièces n°7-9

Enquête sur l'hôpital de Saint-Jacques de Bressuire en Poitou. 1684. 3 pièces.

Pièce n°10

Procès-verbal d'apport de pièces concernant la maladrerie de Breteuil (Eure). 1688.

Pièce n°11

Compte de l'Hôtel Dieu de Buzançois en Berri (Indre). 1601.

Pièce n°12

Bail de l'hôpital de Cartigny (Somme). 1630.

Pièce n°13

Bail de l'Hôtel-Dieu de Chambly (Oise). 1639.

Pièce n°14

Bail de la maladrerie de la Chapelle, fondée en l'Hôtel-Dieu de la Neuville le Roi (prévôté de

Montdidier). 1616. Laneuvil-le-Roy (Oise).

Pièce n°15

Procès-verbal d'apport de titres pour l'Hôtel-Dieu de Château-Landon (Seine-et-

Marne).1685.

Pièce n°16

Bail de l'Hôtel-Dieu du Châtelet-en-Brie. 1645.

Pièce n°17

Bail de la maladrerie de Châtillon-sur-Loing. 1626.

Pièce n°18


119

Biens de l'Hôtel-Dieu de Condé sur Aisne. 1613-1619. 4 p.

Pièce n°19

Titre de l'abbaye de Corbigny Saint-Léonard, en Vivernais. 1678.

Pièce n°20

Procès-Verbal de copie d'un ancien compte de la maladrerie de Doullens (Somme).

Requête au Conseil du maire et des échevins. 1682. 2 pièces.

Pièce n°21

Acte de désistement de la léproserie de Saint-Gilles les Dreux. 1680.

Pièce n°22

Bail de la maladrerie de La Ferté-sur-Péron (Picardie). 1631. La Ferté-Chèvresis.

Pièce n°22/1

Bail de la maladrerie de La Ferté-Avrain, en Balisois. 1628. La Ferté-Beauharnais.

Pièce n°23

Provisions de la maladrerie de Franconville. 1638. Original parchemin.

Pièce n°24

Acte d'affirmation des titres de la maladrerie de Gisors. 1675.

Pièce n°25

Procès-verbal de collation de pièces pour la maladrerie de Houdain en Flandre (Nord).

1689.

Pièce n°26

Bail de l'hôpital de La Mothe-en-Santerre. 1630. Lamotte-en-Santerre.

Pièce n°27

Enquête au sujet de l'hôpital de Lagnicourt en Artois. 1688. 8 p.

Pièce n°28

Lettre de M. Méliand au sujet de la Prieure et des religieuses de l'Hôpital comtesse à Lille.

Lille, 8 octobre 1722. Note autographe de Godefroy. Lille, 22 octobre 1723.

Pièce n°29

Bail de la maladrerie de Luzarches. 1630.

Pièce n°30

Requête des administrateurs de l'hôpital général de Lyon. 1760.

Pièce n°31

Maladrerie de S. Ladre Lez Survilliers, carton de Marly-la-Ville. Affaire criminelle. 1673.

Survilliers (Val-d'Oise). 14 p.


120

Pièce n°32

Don de la maladrerie de Martigny, fait par le duc de Guise à Claude de Castre, capitaine de

la châtellenie de Martigny. 28 novembre 1591. Original parchemin. 3 p.

Pièce n°33

Procès-verbal de collation de pièces pour les religieuses de Mello (Oise). 1682.

Pièce n°34

Bail de la maladrerie de Milly-en-Gâtinais. 1630.

Pièce n°35

Réparations à faire à la maladrerie de Monthéry. 1555. Original parchemin.

Pièce n°36

Religieux de Montmorillon (Vienne). 1679 et 1680. 3 pièces.

Pièce n°37

Maladrerie de Saint-Nicolas de Corbigny. Commanderie de Moreuil, Hôtel-Dieu de Bove.

1681 et 1682. 7 pièces.

Pièce n°38

Enfants trouvés de Moulins. 1771.

Pièce n°39

Baux de l'Hôtel-Dieu de Nogent-sur-Seine. 1560.

Pièce n°40

Bail de la maladrerie de Pargny et Morchain (Somme). 1659.

Pièce n°41

Inventaire des titres de la maladrerie de Pomponne, en Brie. 1674.

Pièce n°42

Bail de la maladrerie de Presle-la-Commune. 1631. [Presles-et-Boves].

Pièce n°43

Bail de l'hôpital de Renansart, en Laonnais. 1631.

Pièce n°44

Procès-verbal pour les administrateurs de l'hôpital général de Rouen. 1677.

Pièce n°45

L'aumônerie de Saint-Chéron en Champagne. 1674.

Pièce n°46

Baux dans le bailliage de Soissons. 1608.


121

Pièce n°47

Procès-verbal d'apport de titres pour les consuls de Sommières, en Languedoc. 1676. 2

pièces.

Pièce n°48

Procès-verbal de collation de titres pour les Minimes de Surgères, en Aunis. 1676.

Pièce n°49

Compte de la maladrerie de Vassen-le-Mesnil, en Soissonnais. 1614.

Pièce n°50

Lettres patentes créant l'hôpital de Verberie, en Valois. 3 octobre 1703. Parchemin.

Pièce n°51

Bail de l'hôpital de Notre-Dame du Vignan, Quercy. 1499.

Pièce n°52

Collation de pièces pour la chapelle de Romanguière de Villepinte, en Languedoc. 1678.

Pièce n°53

Adjudication à Anceau Langlois, prieur de Saint-Ladre-les-Paris, de deux maisons dans

Paris. 3 juin 1422. Parchemin.

Pièce n°54

Procès-Verbal de visite et rapport d'experts de l'état et valeur d'une maison rue

Quincampoix, dépendant de l'hôpital du Saint-Sépulcre. 1686.

M//51

Liasse I

Procédures diverses non inventoriées. XVIIe-XVIIIe siècle.

Liasse II

Listes alphabétiques de maladreries, hôpitaux et léproseries.

Liasse III

Procès criminel sur inscription de faux pour les religieux et prieur de Saint-Martin

d'Epernay en Champagne, contre l'ordre de Saint-Lazare. 1688 et 1689.

M//52

Hôpitaux et maladreries

Prieuré de l'Hôpital Saint-Julien-lès-Bordeaux.

Pièce n°1

Inventaire des titres contenus dans le carton. Les titres sont des originaux sur parchemin,

souvent en langue d'oc.


122

Pièce n°1/bis à 9

Vente de cens, 1264. Vente de vigne, 1271. Bail à cens 1282. Vente de pré, 1288. à 9

Reconnaissance d'une pièce de terre, 1290. Reconnaissance de cens, 1293. Vente de terre et

vignes, 1294. Vente de terre, 1294. Déclaration d'une vigne, ès grave de Bordeaux, 1302.

Pièces n°10 à 19

Reconnaissance de terres à Bègles 1303. Bail d'une vigne, 1308. Bail d'une terre et bois à

Pessac, 1310. Déclaration de moulin à Pessac, 1329. Reconnaissance d'une terre à Beliac,

1335. Déclaration de terres à Pessac, 1340. Déclaration de vigne à Saint-Genès, 1346.

Déclaration de terre à Bègle, 1346. Déclaration de terre à Bercla, 1346. Reconnaissance de

terre à Linhan, 1346.

Pièces n°20 à 29

Déclaration de terre à Boliac, 1346. Déclaration de vigne à Plessac, 1346. Déclaration de

terre, bois et lande à Pessac, 1346. (2 pièces). Déclaration de vignes ès graves de Bordeaux,

1351. Vente de pré à Bègles, 1354. Vente de Bois et landes à Pessac, 1359. Déclaration de

vigne à Linhan, 1364. Déclaration de vigne ès graves, 1364. Déclaration de terre et vigne à

Boliac, 1364.

Pièces n°30 à 39

Déclaration de vigne à Pessac, 1369. Reconnaissance de terre et vigne ès grave, 1372.

Déclaration de vigne à Boliac, 1372. Reconnaissance de vigne à Saint-Genès, 1372.

Déclaration de bois et lande à Pessac, 1373. Reconnaissance de diverses terres. Déclaration

de vigne à Linhan, 1373. Vente, 1373. Reconnaissance de terre et vigne à Boliac, 1373.

Reconnaissance de vigne ès grave, 1376.

Pièces n°40 à 49

Reconnaissance de vigne à Pessac, 1392. Reconnaissance de bois et lande à Pessac, 1392.

Reconnaissance de vigne ès graves, 1393. Reconnaissance de bois et lande à Pessac, 1397.

Reconnaissance de vigne ès graves de Bordeaux, 1397. Vente de terres à Pessac, 1397.

Reconnaissance de terre à Bègles, 1398. Reconnaissance de terre à Linhan, 1398.

Reconnaissance de terre et vigne à Linhan, 1398.

Pièces n°50 à 59

Reconnaissance e terre à Bègles, 1398. reconnaissance de vigne à Pessac, 1398.

Reconnaissance de terre et vigne à Pessac, 1398. Reconnaissance de terre à Bègle,s 1402.

Reconnaissance de terre et bois à Pessac, 1404. Reconnaissance de vigne à Floyrac, 1407.

reconnaissance de vigne ès graves de Bordeaux, 1408. Reconnaissance de vigne ès graves

de Bordeaux, 1410. Reconnaissance de bois et lande à Pessac, 1411. Vente de terre à Pessac,

1411.

Pièces n°60 à 69

Reconnaissance de vigne ès graves de Bordeaux, 1411. Reconnaissance de terre à Saint-

Aubap, 1411. Reconnaissance de vigne à Linhan, 1412. Reconnaissance de terre à Saint-

Cabras, 1412. Reconnaissance de terre et vigne à Linhan, 1412. Reconnaissance de vigne ès

graves, 1412. Reconnaissance de terre et lande et bois à Pessac, 1412. Reconnaissance de

vigne et terre à Linhan, 1412. Reconnaissance de vigne à Boliac, 1413. reconnaissance de


123

vigne ès graves, 1416.

Pièces n°70 à 75

Reconnaissance de terre et vigne à Boléac, 1422. Reconnaissance de vigne ès grave, 1425.

Déclaration de vigne à Boléac, 1430. reconnaissance de cens, 1476. Reconnaissance de terre

et bois à Pessac, 1528. Déclaration de terre et vigne, à la Seuze. 1532.

M//53

Hôpital du Saint-Nom de Jésus, faubourg Saint-Martin.

Voir aussi : S 6114.

Pièces n°1/1 à 4

Contrat de fondation par Vincent de Paul, supérieur général des prêtres de la Mission de Saint-

Lazare. 29 octobre 1653. Original parchemin et 3 copies sur papier.

Pièce n°2

Homologation du contrat de fondation par les vicaires de l'archevêque de Paris. 15 mars 1654.

Original parchemin et 2 copies sur papier.

Pièce n°3

Lettres patentes qui confirment ses privilèges. Paris, décembre 1720. Original parchemin scellé.

Pièce n°4

Lettres patentes qui confirment sa fondation. Paris, novembre 1654. Origianl parchemin scellé et

une copie sur papier.

Pièces n°5 et 7

Opposition du Curé et des marguilliers de l'église de Saint-Laurent de Paris à l'enregistrement des

lettres patentes de son établissement. 1738. original parchemin.

Pièce n°6

Surannation des lettres patentes de son établissement. Versailles, 12 septembre 1738. Original

parchemin signé.

Pièce n°8

Lettres patentes qui confirment son établissement. Versailles, janvier 1739. Original parchemin.

Pièce n°9

Quittance du remboursement fait par la maison de Saint-Lazare aux administrateur de l'hôpital

d'une somme de 74, 556 livres. 23 décembre 1688.

Pièces n°10 à 20

Constitution de rentes. 1658-1691. 11 pièces.

Pièces n°21 à 59

Donations. Fondations de places dans l'hôpital. 1645 à 1784. 39 pièces.


124

Pièce n°60

État de ce qui a été reçu pour l'hôpital.

M//54

Hôpital de Joinville.

Pièce n°1

Terrier de l'hôpital pour les biens sis à Maisières. 1514.

Pièce n°2

Terrier pour les biens à Sommermont. 1514.

Pièce n°3

Terrier pour les biens à Juvigny. 1539.

Pièce n°4

Terrier pour les biens à Sommermont. 1541.

Pièces n°5 à 20

Biens à Attancourt. 1480-1578.

Pièces n°21 et 22

Biens à Breuil. 1507.

Pièces n°23 à 25

Biens à Chaton rups. 1482-1514.

Pièce n°26

Échange d'un four banal à Donjeux contre un pré appartenant à Antoinette de Bourbon duchesse

de Guise. 1575. parchemin.

Pièces n°27 à 29

Constitution de rente par Gillette Thomassin à Doulevant. 1560.

Pièce n°30

Constitution de rente par Henri de Lorraine duc de Guise. 6 avril 1577. Original signé. On lit à la

suite des signatures l'invocation « Protestor noster aspice deus et propugnatorem tuum ducem

nostrum Henricum ab hostium defende periculis ut ad omnibus perturbationibus semotus libera

tibi mente deservat. Per Dominum ».

Pièces n°31 à 33

Admodiations de terres à Guindrecourt. 1541-1550.

Pièces n°34 à 54

Terres, vignes et prés sis dans le finage de Joinville. 1514-1561.

Pièce n°55


125

Accord entre Antoinette de Bourbon et Gillebert de Tournebulle abbé de Monsetz au sujet de

l'hôpital Sainte-Croix de Joinville construit par la duchesse et de la bulle du pape du 21 novembre

1572. 16 juillet 1578. Parchemin.

Pièce n°56

Adjudication des biens de l'hôpital, incorporation du prieuré de Vanault. 28 février 1580.

Pièce n°57

Bail des terres du prieuré Sainte-Ame réuni à l'hôpital Sainte-Croix de Joinville. 23 mai 1581.

Pièce n°58

Rente constituée sur une maison à Joinville. 1615.

Pièce n°59

Sentence relative à une maison sur laquelle est assignée une rente. 1645.

Pièce n°60

Acquisition d'une terre à Juvigny pour faire une allée. 1523.

Pièces n°61 à 77

Terres à Maisières. 1491-1555.

Pièce n°78

Déclaration des « héritages du gaingnaige de Sommermont ». Cahier papier, arrêté par

l'arpenteur jugé du bailliage de Joinville le 25 mai 1499.

Pièces n°79 à 90

Terres à Sommermont. 1495-1518.

Pièces n°91 à 94

Pré dit La Leschière, à Attancourt. 1538-1585.

M//55

Hôtels-Dieu.

Pièce n°1

Déclaration du roi en faveur des hôpitaux généraux et Hôtels-Dieu du royaume. 24 mars 1674.

Imprimé.

Pièce n°2

Hôtel-Dieu de Beaugency, bail de terres de cet hôpital. 1628.

Pièces n°3 à 5

Hôtel-Dieu de Bray-sur-Seine. Compte de 1575. Autre compte de 1595.

Pièce n°6

Hôtel-Dieu de La Chapelle d'Angillon. Procuration donnée par les habitants pour administrer ses

biens. 27 mai 1456. Original parchemin.


126

Pièce n°7

Bail général de ses revenus. 2 mai 1606. Original parchemin.

Pièces n°8 à 12

Hôtel-Dieu de Chastelet-en-Brie. Compte de 1613, 1622, 1624, 1635 et de 1647. Bail de 1663.

Déclaration de revenu. 1663.

Pièce n°13

Hôtel-Dieu de Creil. Lettres de provision d'offices. 1638.

Pièces n°14 à 16

Hôtel-Dieu de Creil. Transactions avec Anne de Montafié, dame de Madaillan, comtesse de

Soissons. 1640. 3 pièces.

Pièce n°17

Hôtel-Dieu de Creil. Déclaration de revenus. 1693.

Pièces n°18 et 19

Déclaration du Conseil du prince de Condé, au sujet de l'Hôtel-Dieu et de la chapelle de Sainte-

Anne à Creil. 1754, 1455/

Pièce n°20

Hôtel-Dieu de Creil. Lettres patentes du prince de Condé, seigneur, en gagiste de Creil, pour

l'administration de l'Hôtel-Dieu. 31 mai 1755.

Pièce n°21

État des biens en 1778.

Pièces n°22 et 23

Comptes de 1753 à 1778. 2 cahiers.

Pièce n°24

Hôtel-Dieu de Ligny-le-Châtel. Champagne (Yonne). Charte de fondation par le comte de

Tonnerre. 1296. Fausse. Parchemin.

Pièce n°25

Hôtel-Dieu de Montfort-l'Amauri. Bail de septembre 1623.

Pièce n°26

Hôtel-Dieu de Marle. Bail du 4 février 1631.

Pièce n°27

Hôtel-Dieu de Maule. Bail du 8 novembre 1613.

Pièce n°28

Hôtel-Dieu de Pont-Sainte-Maxence. Bail de terres à Clermont. 15 octobre 1630.


127

M//56

Hôpitaux.

Pièce n°1

Hôpital des Haudriettes à Pris. Procès entre Regnault de La Mote, et les bonnes femmes de la

Chapelle Estienne Hauldry. 1 er février 1388. Papier.

Pièce n°2

Haudrietts. Déclaration de ses cents dans Paris. 1389. Papier.

Pièce n°3

Décret de licitation de la maison du Chapeau Rouge, devant la Madeleine en la Cité. 23 mars 1518.

Papier.

Pièce n°4

Hôpital général de la ville de Niort. Ses administrateurs demandent au roi la confirmation d'un

échange avec un bourgeois de leur ville. 23 octobre 1772.

Pièces n°5/1 à 3

Hôpital de Saint-Brice, près Auxerre. Donation d'une maison avec plusieurs pièces de terres. 18

janvier 1494. Original parchemin. Inventaire de la maison, autres donation par Isabeau Trouvé

femme de Louis de Gallard. 1494. Vidimus parchemin.


Hôpital de Montbéliard. Compte de 1578, 1579 et de 1679.

Pièce n°9

Hôpital de Palaiseau. Titre d'une rente de 6 livres 15 sous. 1566. Original parchemin.

Pièce n°10

Titres d'un rente de 6 livres. 1571. Original parchemin.

Pièce n°11

Titres d'un rente de 6 livres. 1561. Original parchemin détérioré.

Pièce n°12

Titres d'un rente de 4 livres. 1577. Original parchemin.

Pièce n°13

Titres d'un rente de 15 sous. 1581. Original parchemin.

Pièce n°14

Titres d'un rente de 50 écus sol, 15 sous ... 1587. Original parchemin.

Pièce n°15

Titres d'un rente de 2 écus. 1592. Original parchemin détérioré.


128

Pièce n°16

Titres d'un rente de 20 sous sol. 1571. Original parchemin.

Pièce n°17

Hôpital de Palaiseau. Titre d'une rente de 40 sous ... 1596. Original parchemin.

Pièce n°18

Titre d'une rente de 40 sous ... 1625. Original parchemin détérioré.

Pièce n°19

Titre d'une rente de 4 s. 1627. Original parchemin.

Pièce n°20

Titre d'une rente de 6 livres 15 sous. 1628. Original parchemin.

Pièce n°21

Bail d'héritages. 10 juin 1559. Original parchemin.

Pièce n°22

Bail de 1623.

Pièce n°23

Bail de terres. 1635.

Pièce n°24


Pièce n°25

Bail du 28 février 1635. Original parchemin.

Pièce n°26

Bail de terre du 18 janvier 1637.

Pièce n°27


Pièce n°28

Bail de 1676.

Pièce n°29


Pièce n°30

Bail de terres et prés. 1689.

Pièce n°31


129

Déclaration de ses héritages. 25 janvier 1640.

Pièce n°32

Déclaration d'une pièce de terre. 1683.

Pièce n°33

Bail d'une pièce de terre. 1755.

Pièces n°34 à 39

Charité de Palaiseau. Pain pour les pauvres. 1764. 6 pièces.

Pièces n°40 à 42

Lettres patentes portant union de l'Hôtel-Dieu et de la Charité de Palaiseau. Octobre 1787.

Original parchemin. 3 pièces.

Pièce n°43

Hôpital de Verdun. Charte en français de l'official de Verdun, sur un accord entre le maître et les

frères « de la Maison des Malades de Verdun » (Les grands malades) et un particulier. Juillet


Pièce n°44

Charte en français de l'official de Verdun. 1316. Original parchemin.

Pièce n°45

Charte en français de l'official de Verdun, pour « la Meson des petits malades de Haudainville ».


Pièce n°46

Bail. 1327. Original parchemin.

Pièce n°47

Bail. 1357. Original parchemin.

Pièce n°48

Bail à cens aux frères des Grands Malades de Verdun. 1366. Original parchemin.

Pièces n°49 à 52

Bail à cens par les frères malades de la Maison des Grands Malades de Verdun. janvier 1367.

Original parchemin. Autres, même année.

Pièces n°53 à 71

Baux à cens par les frères de la Maison aux Grands Malades de Verdun. 1370 à 1416. 19 pièces.

Original parchemin.

Pièce n°72

Donation de 6 sous de cens sur une maison de Verdun ; faite au chapelain de la chapelle des

Grands Malades de Verdun. 15 juin 1430. Original parchemin.


130

Pièce n°73

Bail à cens de trois quartiers de vigne pris par les gouverneurs des Grands Malades de Verdun.


Pièce n°74

Hôpital de Marseille. Cession faite aux Religieux de Saint-Jacques des Épées de la ville de

Marseille, d'un terrain pour y bâtir. 30 décembre 1555.

Pièce n°75

Marseille. Visite de l'hôpital de Saint-Jacques des Épées. 12 décembre 1682.

Pièce n°77

Hôpital de Marseille. Comptes de l'Hôpital Saint-Jacques des Épées de Marseille. 1672 à 1682.

Pièces n°78 à 81

Marseille. Saint-Jacques-des-Épées. Pièces de procédure. 1682.


Hôtel-Dieu de Nanteuil-le-Haudoin (Oise). Règlements 1747, 1759 et 1772. États des revenus et

des charges. Arpentages 1695 à 1712.

Pièce n°83

Hôtel-Dieu de Palaiseau. Titre nouvel de rente 1574. Acte de 1502.

M//57

Soeurs des Écoles charitables dites de l'Enfant Jésus 1.

1. Voir aussi : H 5 3734 1 et H 5 3701 à 3703, S 7045 et 7047, 7050. MM 559 à 561 (soeurs des Écoles

charitables : et Filles de l'instruction chrétienne).

Pièce n°1

École d'Annonay (Ardèche). 1778. 3 pièces.

Pièce n°2

École d'Arles. 1744. 3 pièces.

Pièce n°3

École de Balye (Gironde). 1767. 2 pièces.

Pièce n°4

École de la Canourge (Lozère). 1779 à 1782. 5 pièces.

Pièce n°5

École de Saint-Claude (Jura). 1750.

Pièce n°6

École de Châlons-sur-Marne. 1691. 2 pièces. Établies en 1684.


131

Pièce n°7

École de Chalon-sur-Saône. 1749. 2 pièces.

Pièce n°8

École de Saint-Dié. Lorraine-Vosges. 1736. 3 pièces.

Pièce n°9

École de Granville. Normandie-Manche. 1725-1778. 4 pièces.

Pièce n°10

École de Grasse. Provence-Var. 1787-1788. 3 pièces.

Pièce n°11

Établissement des écoles de Lévignac, au diocèse de Toulouse 1775. 2 pièces.

Pièce n°12

Établissement des écoles de Mâcon, en 1760.

Pièce n°13

Écoles de Mende (Gévaudan-Lozère). 5 pièces. 1764.

Pièce n°14

Écoles de Montpellier. Sans date. XVIII e siècle.

Pièce n°15

Écoles du Nouvion-en-Thiérache (Aisne). 1776-1790. 5 pièces.

Pièce n°16

Écoles d'Orange. 1764. 2 pièces.

Pièce n°17

Écoles de Saint-Ouen. 1701.

Pièce n°18

Accord entre les supérieurs du séminaire de Saint-Nicolas du Chardonnet, et la supérieure des

soeurs de Charité, touchant les écoles du frère Saint-Antoine. 1726.

Pièce n°19

Écoles de la paroisse de Saint-Laurent à Paris. 1620 et 1694. 2 pièces.

Pièce n°20

Écoles de Tonneins. Agénois-Lot-et-Garonne. 1762, 1763. 4 pièces.

Pièce n°21

Écoles de Vence. Provence-Var. 1763.


132

Pièce n°22

Acte de la nomination des officiers des Filles de la Charité établies par Vincent de Paul au

faubourg Saint-Denis, vis-à-vis Saint-Lazare. 8 août 1655.

De cette pièce à la pièce 31, transfert en L 1054 54-63.

Pièce n°23

Approbation de leur institut par le légat, cardinal de Vendôme, archevêque de Paris, ides de juin

1668. voir L 1054.

Pièces n°24 et 25

Permission de l'archevêque de Paris de dire la messe dans la chapelle des Filles de la Congrégation

de la Charité de Saint-Lazare. 15 févier 1683. en double. Autre de 1697. Voir : L 1054.

Pièces n°27, 29

Permission de bénir leur chapelle et d'y exposer le Saint-Sacrement. 7 septembre 1717. 3 pièces.

Voir : L 1054.

Pièce n°30

Renoncement à l'hôpital de Vézins qui leur avait été donné par Joseph Dandigné, prêtre de

l'Oratoire. 1743. Voir : L 1054.

Pièce n°31

Registre de réception des Soeurs de la ville d'Eu. 1778-1792.

Pièce n°31/bis

Hôpital des Incurables. Catalogue des Nominations des lits.

Pièce n°32

Enfants trouvés. De la paroisse de Saint-Pierre d'Exideuil. Poitou-Vienne. 1790.

Pièces n°33-35

Enfants trouvés de l'élection et de la ville de Guéret. 1762 et 1772. 3 pièces.

Pièce n°36

Enfants trouvés. État de ceux tirés des maisons de force de Soissons et répartis dans les villages de

l'Élection. 1768.

Pièces n°37 et 38

État des nourrices chargées des enfants trouvés à Saint-Yrieix. 1765-1766.

Pièce n°39

Enfants trouvés de la généralité de Tours. 1781.

Pièce n°40

État d'enfants trouvés dans la région de Bourges. 1767-1777. 5 pièces.

Pièces n°41 et 42


133

Lettres de Lenoir pour empêcher que l'on n'envoie à Paris les enfants trouvés en province. 28

septembre 1774. et 1er janvier 1775.

M//58

Hospitalières de Saint-Gervais, Hôpital de Sainte-Catherine de la rue Saint-Denis.

Voir aussi : S 6108 à 6112.

Pièce n°1

Hospitalières de Saint-Gervais. Échange de terres entre le Temple et les Hospitalières de Saint-

Gervais. 2 mai 1342. Copie.

Pièce n°2

Bail emphytéotique de six arpents de terre sis au parc des Tournelles, fait par les religieuses, à

Charles Marchant, seigneur de Chabuisson, capitaine de trois compagnies de la ville,

arquebusiers, archers et arbalétriers. 3 mars 1605. Copie.

Pièce n°3

Vente de terrains faite par les religieuses de Sainte-Anastase près Saint-Gervais au premier

président Le Jay. 4 juillet 1637.

Pièces n°4 et 5

Acquisitions de Claude Dublet. 10 juillet 1651 et 30 décembre 1652.

Pièces n°6/A et 6/B

Adjudication par décret du grand et du petit hôtel d'O, le grand donnant sur la vieille rue du

Temple. Et le petit sur la rue des Rosiers, pour le prix de 135 000 livres tournois. 7 juillet 1655.

Original et copie.

Pièce n°7

Lettres patentes qui confirment le décret d'acquisition de l'hôtel d'O. La Fère, août 1658. En

double original parchemin scellé et une copie sur papier. Plus l'enregistrement du parlement et à

la cour des Comptes de Pris, et autres pièces. En tout dix pièces.

Pièces n°8 à 11

Cérémonie de la translation des religieuses, de l'ancien hôpital Saint-Gervais, au nouvel hôpital de

Sainte-Anastase, à l'hôtel d'O. 1657.

Pièces n°12 et 13

Vente par la femme Dublet à Jean Pastel. 1666. Bail de rente du prieuré Sainte Catherine à 1669.

Pièces n°14 à 17

Rentes. 1670.

Pièce n°18/1

Bail de l'une de leurs maisons à la veuve du Lys. 1762. Liste des religieuses.

Pièce n°18/2


134

Déclaration d'une maison par Marie Dublet veuve de Jacques Bruant. 1673.


Lettre sur la mort de la prieure Françoise de Vassé en 1694. Imprimé et portrait gravé.

Pièce n°19

Registre des vêtures. 1786.

Voir aussi : S 6118 ) 6141.

Pièce n°20

Hôpital Sainte-Catherine, rue Saint-Denis. Les chanoines de Sainte-Opportune concèdent aux

habitants de l'Hôtel-Dieu de Sainte-Opportune deux arpents ½ de terre dans la censive de Raoul

Sarrazin, que leur avait légués Étienne Polart. 1212. Original parchemin.

Pièce n°21

L'official de Paris constate un accord entre l'hôpital et l'Hôtel-Dieu de Paris, touchant un arpent

de terre que l'hôpital tenait du don de la veuve de Guillaume Escu à col, fille de Pierre Thibaud ;

l'hôpital devant l'hôtel-Dieu 12 deniers de cens pour cet arpent de terre. Avril 1214. Original

parchemin.

Pièce n°22

Les chanoines de Sainte-Opportune cèdent à l'hôtel-Dieu de Sainte-Opportune 2 arpents ½ dans

la censive de Raoul Sarrazin, que leur avait légués Étienne Polart, pourquoi les chanoines

reçoivent 60 sous. 1622. Original parchemin.

Pièce n°23

W. doyen de chrétienté d'Étampes, constate qu'en sa présence Pétronille, veuve d'André Burgunel,

d'Étampes, confirme la donation faite par Pétronille, sa mère, et H. son oncle, aux frères de

l'hôpital de Sainte-Catherine de Paris, de vignes situées à Montmartre. Novembre 1228. Original

parchemin.

Pièces n°24 et 25

Les chanoines de Sainte-Opportune à l'hôpital Sainte-Catherine cinq quartiers de terre dans les

marais de Sainte-Opportune, dans la censive que tient d'eux la veuve de Pierre dit Sarrazin.


Pièce n°26

Bulle de Benoît XI adressé au chevalier de Sainte-Opportune en faveur de l'hôpital Sainte-

Catherine de Paris. Latran, nones de mars, l'an 1 (7 mars 1304) Original.

Pièce n°27

Lettres sur le droit de Franchise de l'hôpital. 1308. Exemples pour les années 1493 et 1494. Cahier

de papier de 20 f.

Pièce n°28

Lettres de sauvegarde de Charles V. Paris, 31 août 1364. Dans un vidimus de la prévôté de Paris,

du 15 mars 1374.


135

Pièce n°29

Mandement de Charles V à la cour des Aides pour prolonger de deux ans le temps où les frères et

soeurs de l'hôpital ont le droit de brasser et vendre de la cervoise. Paris, 7 janvier 1371. Original

parchemin.

Pièce n°30

Ordonnance du cardinal Jean Du Bellay, évêque de Paris, réglant l'emploi du revenu laissé pour

l'entretien de la prieure et des soeurs de l'hôpital. Paris, 16 novembre 1541.

Pièce n°31

Ordonnance du cardinal de Retz, archevêque de Paris, pour l'élection de la prieure. Paris, 4


Pièce n°32

Lettres de Saint-Louis qui fixent les aumônes à faire de Bursa Regis aux Hôpitaux et maladreries.

Paris, septembre 1260. suit un extrait d'un compte de la Recepte de Paris. XV e siècle.

Pièce n°33

Titre de rentes au profit de l'hôpital Sainte-Catherine sur des maisons « in magno vico parisius »

(rue Saint-Denis). Juillet 1310. Parchemin.

Pièce n°34

Sentence du prévôt de Paris adjugeant à l'hôpital 13 livres 10 sous de croix de cens sur une maison

proche de la chapelle de l'hôpital. 1331. Parchemin.

Pièce n°35

Vente de la maison à l'enseigne du Mouton, rue Troussevache, à Jean Cauche, boulanger. 16

janvier 1405 (a. st.). Parchemin.

Pièce n°36

Transport de rente à l'une des religieuses à l'hôpital Sainte-Catherine sur la maison du Mouton,

rue Troussevache. 6 avril 1407 (a. st.). Parchemin.

Pièce n°37

Procédure de l'hôpital Sainte-Catherine à propos de quartiers de vigne au Haut Roule. 27 avril

1476. Parchemin.

Pièce n°38

Titre nouvel d'Hugues Vallet pour des terres en saussaie à Villiers. 11 juillet 1528. Parchemin.

Pièce n°39

Titre nouvel de Jean Quivert pour une maison à Guibeville. 25 mai 1531. Parchemin.

Pièce n°40

Titre nouvel pour une rente assise sur une maison rue Saint-Denis, devant les Saints-Innocents.7

janvier 1534. Parchemin.


136

Pièce n°41

Titre nouvel pour la maison des Quatre Saulnières, rue Saint-Denis. 17 janvier 1543 (a. st.).

Parchemin.

Pièce n°42

Titre nouvel pour une vigne à Clichy. 31 août 1551. Parchemin.

Pièce n°43

Titre nouvel d'une rente sur des terres à Clichy. 14 août 1551. Parchemin.

Pièce n°44

Titre nouvel pour de maisons au port de Neuilly. 20 avril 1552. Parchemin.

Pièce n°45

Titre nouvel pour une maison rue Baudrerie tenant à des maisons appartenant à l'Hôpital Sainte-

Catherine. 6 novembre 1556. Parchemin.

Pièce n°46

Titre nouvel de terres à Clichy. 7 février 1557 et 24 janvier 1572. Parchemin 2 pièces.

Pièce n°47

Titre nouvel de vignes à la couture Sainte-Catherine à Clichy. 3 septembre 1551 et 6 décembre

1571. Parchemin 2 pièces

Pièce n°48

Titre nouvel d'une rente assise sur le Clos aux clercs à Montmartre. 28 juillet 1589. Cahier

parchemin.

Pièce n°49

Titre nouvel sur le clos aux clercs à Montmartre. 23 avril 1598. Parchemin.

Pièce n°50

Titre nouvel pour une terre à Clichy. 17 février 1616. Parchemin.

Pièce n°51

Titre nouvel pour une rente sur une vigne à Villiers. 30 mai 1620. Parchemin.

Pièce n°52

Titre nouvel pour une terre à la Couture Sainte-Catherine, à Clichy. 26 novembre 1632.

Parchemin.

Pièce n°53

Requête des religieuses de l'hôpital concernant une terre au carrefour de Tournedos près du fief

de Mauregard. 7 septembre 1649. 2 pièces.

Pièce n°54


137

Constitution de rente par l'hôpital Sainte-Catherine. 29 mars 1664. Parchemin.

Pièce n°55

Titre nouvel pour une maison à Guiberville. 1678. 2 pièces.

Pièce n°56

Titre nouvel pour une rente sur une terre aux Porcherons. 24 février 1682. Parchemin.

Pièce n°57

Titre nouvel de terre au Roule. 31 mars 1700. Parchemin.

Pièce n°58

Rente sur une maison à Guiberville. 1724-1773. 5 p.

M//59

Hospitalières de la rue Mouffetard.

Voir aussi S 6145 à 6147.

Pièce n°1

Acquisition d'une maison à Gentilly, par Claude Sonniers ou (Sonnius), marchand libraire

bourgeois de Paris, et par lui donnée aux Dames Hospitalières de Gentilly. 23 février 1630.

Pièce n°2

Permission de passage à Gentilly, accordé par Mathurin de Villaine, avocat en parlement, prévôt

de Gentilly, à Claude Sonnius, libraire. 28 octobre 1630.

Pièces n°3 à 6

Donation d'une maison à Gentilly, faite par Claude Sonnius, libraire de Paris, et par Marie Buon,

sa femme, aux religieuses de la Miséricorde de l'Hôtel-Dieu de Dieppe, 15 février 1648.

Pièce n°7

Permission de l'archevêque de Rouen pour l'établissement d'un hôtel-Dieu à Gentilly. Château de

Gaillon. 30 mai 1648.

Pièces n°8 et 9

Fondation du couvent de la Miséricorde dans l'hôtel-Dieu de Gentilly, par Jacques Le prévôt,

seigneur d'Herblay, et Marie Sanguin, sa femme. 19 juin 1652.

Pièces n°10 et 11

Permission de l'archevêque de Paris aux Hospitalières de Gentilly de s'établir à Paris. 7 décembre

1652.

Pièce n°12

Lettres patentes pour l'établissement des religieuses hospitalières de la Miséricorde de Jésus de

Gentilly, de s'établir dans un faubourg de Paris. La Fère, juillet 1652. Original parchemin.

Pièce n°13


138

Enregistrement au parlement. 29 février 1656.

Pièce n°14

Les Hospitalières de la rue Mouffetard rachètent une rente sur le chapitre Saint-Marcel.21

novembre 1692. 2 pièces.

Pièce n°15

Transaction sur un legs de la demoiselle Marie Tardy. 13 février 1704.

Pièce n°16

Acte de profession de Françoise Antoinette Liget. 1 er juin 1703.

Pièce n°17

Acte de profession de Marguerite Thérèse Geoffroy. 27 septembre 1711.

Pièce n°18

Don de 300 livres de rente sur les aides, par Guillaume Chandellier, cordonnier du roi. 5 janvier

1706.

Pièce n°19

Transaction pour une rente avec demoiselle Angélique Nicole Ticquet. 30 mai 1724.

Pièce n°20

Transaction pour une rente avec Claudine, Alexandrine Guérin de Tencin. 20 mai 1724.

Pièce n°21

Fondation d'un lit, par Élisabeth Viot. 30 octobre 1713.

Pièces n°22 et 23

Fondation d'un lit par Charles Le Roy, marchand à Paris. 4 juin 1712.

Pièce n°24

Fondation d'un lit par Madeleine Potier, veuve de Guillaume de Lamoignon, 1er président au

Parlement. 11 octobre 1688.

Pièce n°25

Fondation d'un lit par Marie Vallée, veuve du président Pierre Viole. 5 août 1686.

Pièce n°26

Fondation d'un lit par Anne de Saint-Leu, veuve de Jean Guillaume, procureur au Grand Conseil.

23 août 1683.

Pièces n°27 à 29

Fondation par Anne de l'Aubespin, veuve de Gabriel de Beaufort-Canillac, 11 octobre 1679.

Pièce n°30

Fondation d'un lit par Charles Modeux de Saint-Wast. 24 avril 1785.


139

Pièce n°31

Fondation d'un lit par Mademoiselle d'Argouges. 9 avril 1783.

Pièce n°32/1

Fondation d'un lit par Catherine Laroche. 1 er mars 1778.

Pièce n°32/2

Fondation d'un lit par Gilbert Paignon Dijonval. 1 er mai 1775.

Pièce n°33

Fondation d'un lit par Louise Françoise Joly de Fleury. 25 novembre 1774.

Pièces n°34 à 42

Fondation d'un lit par François Dorez, contrôleur général des Rentes de l'Hôtel de Ville. 1765.

Autre par les Gaudin.

Pièces n°43 à 46

Fondation d'un lit par Anne Claude Boulanger. 1756.

Pièces n°47 et 48

Fondation d'un lit par Étienne Pierre Cornette, écuyer. 31 mars 1753.

Pièce n°49

Fondation d'un lit par Anne René de Rouxelle, marquis de Saché. 13 septembre 1749.

Pièce n°51

Fondation d'un lit par Catherine Couturier. 24 avril 1749.

Pièces n°52 à 61

Fondation de Mlle Foucault. 1745.

Pièces n°62 à 64

Fondation d'un lit, par Nicolas Le Berger, ancien commissaire des Guerres. 8 mars 1748.

Pièce n°64

Liquidation et partage de rentes entre les Hospitalières, le curé de Saint-Étienne du Mont et les

religieuses de la Charité. 20 juillet 1778.

Pièces n°65 et 66

Fondation d'un lit par la dame Aubry. 9 août 1744.

Pièces n°67 à 70

Fondation d'un lit par Marie Dumontier. 1746.

Pièces n°71 à 75

Fondation d'un lit par Marie Nivet, veuve de Jean Feydeau. 22 février 1728.


140

Pièce n°76

Fondation de deux lits par Madame de Sennecterre. 31 mars 1730.

Pièces n°77 à 79

Fondation d'un lit par Madame Guillemard. 4 octobre 1728.

Pièce n°80

Fondation d'un lit par Madame Du Bray. 25 septembre 1730.

Pièces n°81 et 82

Fondation d'un lit par Mlle Rallu. 21 mars 1720.

Pièces n°83 et 84

Fondation d'un lit par demoiselle Masson. 1 er octobre 1719.

Pièces n°85 à 89

Fondation de deux lits par le Régent, pour deux femmes de gardes françaises. 5 février 1720.

Pièce n°88

Travaux faits pour le bâtiment des Hospitalières. 1734.

Pièce n°90

Fondation d'un lit Geneviève Legrand. 19 février 1714.

Pièces n°91 à 93

Fondation d'un lit par Mlle Richer. 29 août 1724.

Pièce n°94

Fondation de deux lits par Robert Houel, chevalier. 20 mars 1705.

Pièce n°95

Fondation de trois lits par Catherine Le Duc, veuve du sieur Maurice. 1708.


Fondation d'un lit par Louis Le Boulanger ; autre par Mlle Fayet ; entrée en religion de Madame

de Chauvigny. 1688 et 1778.


Fondation de Madame de Nicolaï. 16 septembre 1669.


Fondation de M. le Prévôt d'Herbelay. 19 juin 1652.


Fondation de huit lits. 1701-1707.


141

M//60

Filles de la Providence, rue de l'Arbalète. 1655-1762.

Voir aussi : S 6142 à 6144

Sur d'autres hôpitaux à Pars, voir S 6102 à 6180 (congrégation).

Pièce n°1

Constitution de 111 livres, 2 sous, 3 deniers de rente par Anne Douclet. 26 février 1655.

Pièce n°2

Transport de rente par Gauthier Marchand, maître chirurgien demeurant à Lax. 29 mars 1715.

Pièce n°3

Dot de la demoiselle Danthon (Louise Gabrielle) demeurant à Pithiviers. 7 juillet 1718. 5 pièces.

Pièce n°4

Avis de parents pour demoiselle Edmée Aubry, novice. 1719. 2 pièces.

Pièce n°5

Rente de 200 livres léguée par feu Joseph Robert de Lignerac. 1723. 3 pièces.

Pièce n°6

Rente de 98 livres 4 sous 3 deniers appartenant à Antoine Vahé, de la succession de Marie Mad.

Agnès de Gontaut de Biron, veuve de Louis de Louët de Calvisson, comte de Nogaret, et par lui

donnée au couvent. 24 janvier 1726.

Pièce n°7

Rente de 25 livres donnée par Denis Léger, docteur en Sorbonne, chanoine de la Sainte-Chapelle.

24 avril 1727.

Pièce n°8

Don de rente de 225 livres par Henry Augustin Le Pilleur, ancien évêque de Saintes. 24 avril 1727.

3 pièces.

Pièce n°9

Constitution de rente par Adrien Pernet, officier du marquis de Bonnac, ambassadeur en Suisse.

29 mai 1727.

Pièce n°10

Sentence qui nomme Jean Verret curateur à la succession vacante de feue Mlle Gabrielle Renée

Troth de La Chétardie. 28 mai 1719.

Pièce n°11

Rente de 443 livres constituée par Marie Gabreille d'Audibert de Lussan, femme du duc de

Melfort, pair d'Angleterre et d'Écosse. 8 août 1731. 2 pièces.

Pièce n°12

Dot de la mère de Launay. 1732. Supplique à la reine pour être aidées dans les dépenses de leurs

bâtiments. 5 pièces.


142

Pièce n°13

Donation de Marthe Poisson. 15 juin 1734.

Pièce n°14

Testament de Louis Fouquetin, écuyer. 1739. 2 pièces.

Pièces n°15 et 20

Rente de 25 livres 10 sous constituée par Élisabeth Boulanger. 12 novembre 1744.

Pièce n°16

Rente de 100 livres, par Joseph François Waubert. 25 novembre 1746. 3 pièces.

Pièce n°17

Rente de 151 livres, 3 sous, 6 deniers acquise de Marie Françoise Maigret. 31 mars 1751. 3 pièces.

Pièce n°18

Rente de 36 livres, 11 sous, 6 deniers par la supérieure Anne Élisabeth Dumolin. 22 janvier 1752. 2

pièces.

Pièce n°19

Rentes par Antoine Vahé dit France, valet de chambre de la comtesse de Nogaret et par autres.

1727. 1757. 5 pièces.

Pièce n°20

Voir plus haut, n° 15.

Pièce n°21

Rente par Louis Rebille, chapelain de l'église Sainte-Opportune. 19 mai 1762.

Pièce n°22

Rente par M. Desorgeries. 1739-1747. 2 pièces.

Pièce n°23

Rente Pernet. 1757.

Pièce n°24

Différents dossiers vides relatifs à des rentes.

M//61-M//62

Sainte-Antoine de Viennois.

M//61

Pièce n°1

Bulle de Sixte IV qui vidime et confirme celles de ses prédécesseurs en faveur de l'Ordre.

Saint-Pierre, le 4 des calendes de juin l'an 2 (29 mai 1473). Cahier de parchemin de 7 f.


143

Pièce n°2

Privilèges accordés à l'Ordre par Charles VIII. Tours, mars 1483. Original parchemin scellé.

Pièce n°3

Privilèges accordés par François 1er à l'Ordre. Lyon, juillet 1516. Original parchemin.

Pièces n°4 et 5

Privilèges accordés à l'Ordre par Henri II. Fontainebleau, janvier 1547. Original parchemin

avec vidimus de la prévôté de Paris.

Pièce n°6

Privilèges accordés à l'Ordre par Henri III. Paris, avril 1576. Original parchemin.

Pièce n°7

Privilèges accordés à l'Ordre par Henri IV. Chartres, 4 septembre 1591. Original parchemin.

Pièce n°8

Privilèges accordés à l'Ordre par Henri IV. Paris, février 1609, original parchemin scellé.

Pièce n°9

Privilèges accordés à l'Ordre par Louis XIII. Paris, 13 juillet 1618. Original parchemin

scellé.

Pièce n°10

Constitution de rente. 25 novembre 1716.

Pièce n°10/bis

Quittance de rente. 15 mars 1720.

Pièces n°11 et 12

Lettres patentes de l'Union de l'Ordre de Saint-Antoine à celui de Malte. Versailles, 30 mai

1777 avec lettres de surannation du 14 avril 1789. Original parchemin.

M//62

Pièces n°1 à 3

État de la commanderie de Saint-Antoine de Bar-le-Duc. En 1774, 1777, 1778.

Pièces n°4 et 5

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Bricy (en Orléanais). En 1774, 1777.

Pièces n°6 et 7

État de la seigneurie de Saint-Antoine de Bussières, en Champagne. En 1777, 1778.

Pièces n°8 à 11

État de la maison de Saint-Antoine de Chalon-sur-Saône. En 1774, 1777, 1778.


144

Pièces n°12 et 13

État de la maison de Saint-Antoine d'Isemheim, en Alsace. 1778. Mobilier de la chapelle.

Pièce n°14

État des bines de la maison de Saint-Antoine de Marseille. XVIII e siècle.

Pièces n°15 et 16

État des biens de la commanderie de Saint-Antoine de Metz. 1777.

Pièces n°17 et 19

État de la commanderie de Norges-le-Bas, en Dijonnais. En 1774, 1777.

Pièce n°20

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Pont d'Aurat, en Auvergne. 1777.

Pièce n°21

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Pont-en-Royans. 1782.

Pièces n°22 et 23

État des biens de la commanderie de Saint-Antoine de Pont-à-Mousson. En Lorraine. 1777.

Pièce n°24

État des biens de la commanderie de Saint-Antoine de Reims. 1777-1820.

Pièce n°25

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Rouen. 1782.

Pièces n°26 à 28

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Strasbourg. 1786. Meubles de la sacristie.

Estimation des bâtiments.

Pièce n°29

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Toulouse. 1783.

Pièces n°30 et 31

État des biens de la maison de Saint-Antoine de Trois Épis, en Alsace. 1780.

Pièce n°32

État des biens des commanderie de Troyes. 1787.

Pièce n°33

État des biens du prieuré de Saint-Antoine de Veynes, en Dauphiné. 1782.

Pièces n°34 à 38

Mémoire pour la réunion de cet ordre à celui de Saint-Lazare. Second mémoire.

Observations particulières, avis du conseil (cinq cahiers).


145

Pièce n°39

Mémoire des fondations de la commanderie.

Pièce n°40

Mémoire historique sur l'Ordre, avec une consultation touchant sa réunion à celui de

Malte. Imprimé de 52 pages, signé M. Falconnet, avocat. 1774.

Pièce n°41

Traité préalable passé avec l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Imprimé in 4 de 15 pages.

1775.

Pièce n°42

Mémoire où l'on établit le droit des abbés généraux de Saint-Antoine de présider aux États

de la province de Dauphiné en l'absence de M. l'évêque de Grenoble, et de siéger au

parlement de la même province en qualité de conseillers nés, et où l'on trouve une idée

générale et abrégée de l'origine de l'Ordre de Saint-Antoine, de ses progrès, et des grands

hommes qu'il a donnés à l'église et à l'État. Imprimé in 4 de 55 pages.

Pièce n°43

Lettres patentes portant réunion de l'Ordre à celui de Saint-Jean de Jérusalem. Versailles,

25 juillet 1777. Imprimé.

Pièces n°44 à 46

Liste des maisons et biens répartis dans les 6 grands prieurés de Malte. Tableau des

revenus des abbayes et commanderies en 1775. Liste de titres.

M//63

Ordre de la Toison d'Or, Ordre de Saint-Lazare.

Pièce n°1

Ordre de la Toison d'Or, projet de son établissement par Philippe le Bon, duc de Bourgogne et

statuts. Copie du Temps.

Pièce n°2

Statuts. Copie moderne. Cahier de papier de 122 pages. 1429.

Pièce n°3

Chapitre des chevaliers de l'Ordre tenu à la Sainte-Chapelle de Dijon, en 1434.

Pièce n°5

Copie de la lettre de Louis 1 er, Roi d'Espagne, à Monseigneur le duc, au sujet de la réception du

duc de Bourbon. 10 avril 1724.

Pièce n°6

Extrait du Mercure du mois d'août 1701, sur la réception des ducs de Berri et d'Orléans, dans la

chapelle du château de Versailles.


146

Pièce n°7

Réception du duc d'Orléans. 29 juin 1724.

Pièce n°8

Réception du comte de Morville. 22 octobre 1724.

Pièces n°9 à 22

Réception de Gusman Davalos Spinola, marquis de la Miña, ambassadeur en France. 1738. 14

pièces.

Pièces n°23 à 25

Réception du duc de Penthièvre. 8 février 1740. 3 pièces.

Pièces n°26 à 43

Lettres du chancelier de l'Ordre à Monseigneur le duc, pour lui notifier la mort des Chevaliers.

1728-1750. 18 pièces. Lettres en espagnol.

Pièces n°44 à 90

Mémoires des difficultés pour la réception du prince de Condé. 1741-1751. 46 pièces.


Sur le mariage du prince de Condé avec Mlle de Soubise, et sur la naissance du duc de Bourbon.

1753. 13 pièces.


Difficultés du prince de Condé avec la cour d'Espagne, 1760. 17 pièces.

Pièce n°121

Bulle du pape Paul V qui confirme ses privilèges à Rome, le 14 des calendes de mars 1607. Copie

collationnée.

Pièce n°122

Bulle du cardinal de Vendômes, qui confirme ses privilèges. Paris, nones de juin 1608. Copie

collationnée.

Pièce n°123

Lettres patentes de Louis XIV, qui confirment ses privilèges Saint-Germain-en-Laye, avril 1671.


Pièce n°124

Édit du roy en faveur de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem.

Décembre 1672. Imprimé de 16 pages.

Pièce n°125

Arrêt du 13 juin 1673, qui maintient Philippe Mazarini-Mancini, duc de Nevers, à la nomination à

l'évêché, chapelle et maison de Notre-Dame de Bethléhem.


147


Arrêt pour François de Boistaillier, évêque de Nevers, contre l'Ordre de Saint-Lazare et de Notre-

Dame du Mont-Carmel. 24 janvier 1679. Production de pièces.

Pièce n°127

Statuts concernant les commanderies de l'Ordre. 1680. imprimé in fol.

Pièce n°128

Déclaration du roy portant établissement de 5 grands prieurés, et de 140 commanderies, à laquelle

sont attachés les statuts. 28 décembre 1680. Imprimé in fol.


Déclaration de l'Union des Hôpitaux des Pèlerins à l'Ordre de Saint-Lazare. Chambord, 27

septembre 1682. Original parchemin avec l'arrêt d'enregistrement du 3 décembre .

Pièce n°131

Articles réglés et arrêtés par le marquis de Louvois, grand vicaire général de l'Ordre, et par les

commandeurs. 30 août 1686. Cahier de 7 feuilles.

Pièce n°132

Arrêt du Grand Conseil du 1er mars 1698, en faveur de Gilles Michel de Marescot, lieutenant

colonel du Régiment royal Étranger, chevalier de Saint-Lazare. Imprimé.

Pièce n°134

Liste des chevaliers vivants. 1710. Imprimé.

Pièce n°135

État sommaire des commanderies par diocèses.

Pièce n°136

Grand prieuré de Languedoc.

M//64

MM 839 A à 844. Ordres royaux,

Registres XVII e à XIX e siècles.

Ordres divers.

Pièce n°1

Ordre de Saint-Michel, créé par Louis XI en 1469. Statuts. Plaquette.

Pièce n°2

Ordre de Saint-Michel. Lettres patentes de Henri II. Septembre 1557. Copie moderne.

Pièce n°3

Lettres patentes de Charles IX, du 26 juin 1568. Copie moderne.


148

Pièce n°4

Le Collier donné à Antoine de La Cheze, conseiller au parlement de Bordeaux. 19 octobre

1662.

Pièce n°5

Promotion des chevaliers du 12 janvier 1665. Imprimé en triple. Exemple.

Pièce n°6

Ordonnance du Roy portant défenses à toutes personnes de porter le titre, la croix, ni

autres marques d'honneur de son ordre de Saint-Michel qu'aux cent réservés. 10 juillet

1665. Imprimé.

Pièce n°7

Nouvelle réforme faite par le Roi de plusieurs particuliers, et nomination d'autre, avec la

tenue du premier chapitre de l'Ordre, le 19 avril 1665. Imprimé 2 pièces.

Pièce n°8

Liste des chevaliers en 1678 et 1683.

Pièce n°9

Louis XIV, chef de l'Ordre, nomme le duc de Saint-Aignan, pour en tenir le chapitre.

Versailles, 15 mai 1686. Copie.

Pièce n°10

règlement pour la tenue des chapitres. 25 avril 1728. Imprimé de 6 pages.

Pièce n°11

Liste des chevaliers de 1714 à 1748. Gravée.

Pièce n°12

Extrait du chapitre tenu aux Cordeliers le 8 mai 1749, auquel a présidé le duc de Biron.

Imprimé de 10 pages, en triple exemplaires.

Pièce n°13

Extrait du chapitre tenu aux Cordeliers le 7 décembre 1750, présidé par le baron de

Montmorency. Imprimé de 11 pages.

Pièces n°14 et 15

Extrait du chapitre tenu aux Cordeliers le 29 novembre 1751, et présidé par le comte de

Mailly. Imprimé de 11 pages. Autre par le marquis d'Hautefort en 1753.

Pièce n°16

Harangue au roi par le comte d'Auteuil, doyen des chevaliers 18 janvier 1665. Réponse du

roy. Imprimé.

Pièce n°17


149

Ordre du marquis de Sourdis à M. de Sainte-Jame Tillemont, secrétaire de l'Ordre. 3

novembre 1663. Imprimé.

Pièce n°18

Ordonnance portant règlement pour les chevaliers de Saint-Michel et du Saint-

Esprit.Fontainebleau, 14 juillet 1661. Imprimé.

Pièce n°19

Liste des chevaliers de 1714 à 1751. Imprimé.

Pièce n°20

Supplique au roi des chanoines de la Sainte-Chapelle de Vincennes. Imprimé.

Pièces n°21 et 22

Lettres de Du Chemin de La Tour, commandant pour le roi à Saint-Lô, adressées à

d'Hozier. Paris, 25 mai 1724.

Pièce n°23

Convocation à d'Hozier, pour le chapitre qui se tiendra le 8 mai 1729.

Pièce n°24

Lettres de Milord Thomond à d'Hozier. Versailles, 14 décembre 1749.

Pièce n°25

Lettre de Guion, procureur de l'abbaye du Mont Saint-Michel, à d'Hozier. Mont Saint-

Michel, 26 juin 1754.

Pièce n°26

Lettre du doyen du chapitre de Blois à d'Hozier. Blois, 21 janvier 1755.

Pièce n°27

Lettre de l'archevêque de Vienne, en Autriche, à Louis XV. Vienne, 19 janvier 1760.

Pièce n°28

Dépêche de M. de La House au duc de Choiseil. Naples, 13 septembre 1760.

Pièce n°29

Cérémonie de la remise des Ordres de Saint-Michel et du Saint-Esprit au prince des

Asturies. Sainte-Ildephonse, 28 juillet 1760.

Pièce n°30

Le duc d'Ayen préside le chapitre le 8 mai 1765.

Pièce n°31

Minute d'une lettre.

Ordre du Saint-Esprit.


150

Pièce n°32

Mémoire donné par M. Poisson, marquis de Marigny, en juillet 1756.

Pièce n°33

Mémoire sur la charge de chancelier des Ordres du roy, donné au comte de Saint Florentin

en 1756.

Pièces n°34 à 45

Statuts, cérémonies, dons au roi. 1761, 1762.

Pièce n°35

Délibération de l'Ordre portant que Sa Majesté accepte l'offre de deux millions de livres ?

10 mai 1761. Imprimé.

Pièce n°42

Information de l'archevêque de Paris sur la vie et moeurs de Louis Philippe Joseph

d'Orléans, duc de Chartres, nommé chevalier des Ordres du roi. 1 er février 1762.

Pièce n°46

Mémoire sur les survivances.

Pièces n°47 à 52

Mémoire sur le droit de franc fief, sur le droit de Royal Aide . 1761.

Pièces n°53 et 54

Extraits des statuts.

Pièce n°55

Cérémonies qui doivent être Observées à Vespres, la vieille de la Pentecôte, pour la

réception des chevaliers.

Pièce n°56

Réception des prélats et des novices.

Pièces n°57 et 58

Protestation des ducs et pairs contre la préséance attribuées aux princes de Lorraine, dans

la nomination du 2 février 1724. Lettre de M. de Breteuil à l'abbé de Pomponne.

Pièces n°59 et 60

État des chevaliers reçus avant l'âge. Mémoire sur l'âge auquel ont été pourvus les officiers

commandeurs des ordres du roi.

Pièce n°61

Mémoire de faits relatifs aux questions, s'il y a de l'inconvénient à accorder, ou de

l'injustice à refuser la qualité de Prince à M. le prince de Lambesc, dans des preuves pour

l'Ordre du Saint-Esprit. 1776.


151

Pièces n°62 et 63

Mémoire sur la forme ancienne et nouvelle des Preuves de Noblesse. Lettre d'envoi de

Chérin. Paris, 6 décembre 1776.

Pièces n°64 et 65

Mémoire sur ce qui s'est passé pour la réception du feu roy d'Espagne, D. Louis, alors

prince des Asturies. Autre. 1717.

Pièce n°66

Mémoire sur l'usage d'envoyer aux chevaliers éloignés de la Cour. 1727.

Pièce n°67

Mémoire des exemples de ceux qui ont été faits commandeurs ecclésiastiques et chevaliers

des Ordres du vivant de leurs pères aussi chevaliers. 1728.

Pièce n°68

Mémoire pour faire que l'Ordre du Saint-Esprit n'empêche pas les seigneurs espagnols qui

y sont admis de jouit des commanderies qu'ils possèdent dans les autres ordres d'Espagne.

1739.

Pièce n°69

Exemples de chevaliers des Ordres reçus dans l'intérieur du royaume par des commissaires

du roi.

Pièce n°70

État des livres, manuscrits, jetons e portraits provenant de la succession de M.

Clairambault, généalogiste des Ordres du roi, et vendus à l'Ordre du Saint-Esprit. 1755.

Ordre Royal Militaire de Saint-Louis.

Pièce n°71

Statuts. Cahier papier in 4°. En déficit (juillet 1979).

Pièce n°71/bis

État des pensions des chevaliers de Saint-Louis en 1783.

Pièce n°72

Confrérie des chevaliers de Saint-George en Franche-Comté, établie à Rougemont (Doubs)

en 1390, par Philibert de Molans Statuts. Cahier de 14 fuilles.

Pièce n°73

Précis de l'État des droits... Imprimé 25 p.

Pièce n°74

Chevaliers de Saint-Georges. Claude Louis de Falletans, gouverneur des chevaliers. 1693.


152

Pièce n°75

Harangue du duc de Tallard. 27 janvier 1758.

Pièces n°76 et 77

Mémoire pour leur établissement. Projet de lettres patentes. 1760.

Pièce n°78

Lettre du gouverneur et des chevaliers. Le marquis de Grammont, gouverneur, à

l'assemblée générale de l'Ordre, le 30 avril 1782.

Pièce n°79

Copie d'une lettre au chancelier. 23 octobre 1756.

Pièce n°80

Mémoire au roi. Cahier de 9 f.

Pièces n°81 et 82

Mémoire sur une demande de la Noblesse du comté de Bourgogne concernant la confrérie

de Saint-George. Lettre d'envoi signée. de Boynes. 1756.

Ordre de la Jarretière.

Pièce n°83

Ordre de la Toison d'Or. Note.

Pièces n°84 et 85

Ordre Teutonique. Deux mémoires dont l'un de 1699.

Pièce n°86

Ordre du Lion de Limbourt. Liste des membres. Avignon, 1784. Imprimé, 15 p.

Pièce n°87

Ordre de l'Ange Gardien. Listre des membres. Avignon, 1784. Imprimé 22 p.

M//65/A-M//82

Titre II

Universités et Collèges

M//65/A-M//68

Université.

MM 241*.

Mémoires historiques concernant l'Université. 1694-1766. 1 registre.

MM 242 à 246*.

Recueil de pièces concernant l'Université. XVII e et XVIII e siècles. 5 registres.

Sur l'Université, voir aussi : H3 2576 à 2754, L 427 et S 6181 à 6208.

MM 247*. (AE II 581).

Statuts de la Faculté de Théologie. XVe siècle. 1 registre.

MM 248 à 259. (MM 248 porte la cote du musée : AE II 621).


153

Conclusions de la Faculté de théologie. 1533-1790. 12 registres.

MM 260.

Délibérations des assemblées particulières de la Faculté de théologie. 1719-1791.

MM 261. (AE II 1815).

Livres des serments de la Faculté de théologie. XV e siècle.

MM 262.

Doctrines de la Faculté de théologie. XVI e-XVII e siècles.

MM 263* à 265*.

Faculté de droit. Rôles des bacheliers, licenciés et docteurs. 1492-1761. 3 registres.

MM 266.

Faculté de médecine. Procès. 1311-1399.

MM 1049 à 1193.

Faculté de décret. Voir aussi S 6209 et 6210.

M//65/A

Dossier 1

Pièce n°1

Bulle d'Innocent IV qui approuve les statuts de l'Université de Paris. Lyon, 6 des

nones de mars l'an 4 (2 mars 1248). Original scellé [la bulle manque, juillet 1979].

Pièce n°2

Bulle d'Innocent IV qui approuve les statuts de l'Université de Paris. Anagni, le 4 des

nones de juillet l'an 12 (4 juillet 1255). Original bullé.

Pièce n°3

Jean, cardinal de Saint-Marcellin, soumet à l'examen de l'Université de Paris son

livre intitulé Apparatus super sexto libro Decretalium. Rome, 16 février 1301.

Original parchemin.

Pièce n°4

Lettre du Sacré Collège à l'Université de Paris sur l'élection violente de Urbain VI.

Anagni, 12 des calendes de septembre (21 août 1378. Original parchemin, un sceau.

Pièce n°5

L'Université d'Orléans déclare adhérer à l'appel au Concile fait par l'Université de

Paris. 17 mars 1406. Original parchemin.

Pièce n°6

Eugène IV convoque l'Université de Paris au Concile de Bologne. Saint-Pierre, 23

décembre 1431. Original bullé.

Pièces n°7 à 9

Lettres du Concile de Bâle à l'université de Paris. Bâle, 9 août 1432. Original scellé.

Autres, du 27 avril 1433. autres, du 15 octobre 1435. Bullées toutes les trois.


154

Dossier 2

Pièces n°1 à 76

Soixante seize lettres envoyées par l'Université de Paris aux Papes. Sans dates

d'années, de la fin du XIV e siècle et du commencement du XV e. Sur papier, la

plupart en mauvais état.

Pièces n°77 à 157/A

Quatre vingt trois lettres écrites par l'Université de Paris à divers archevêques,

évêques, chapitres et communautés. Le n° 143 daté de 1407. Sans date d'année, de la

fin du XIVe siècle et du commencement du XV e. Sur papier, beaucoup en mauvais

état.

Pièce n°157/B

Lettre de Jean, duc de Bourgogne, à l'Université de Paris, Arras, 11 janvier. XV e

siècle.

Pièce n°158

Attributions du recteur de l'Université de Paris. Vers 1359. Rouleau de papier, en

mauvais état.

Pièce n°159

Fragment de lettre.

M//65/B

Pièces n°1 à 29

passim n° 6. Vingt-Huit lettres envoyées par l'Université de Paris aux Conciles. Sur papier,

la plupart en mauvais état. XV e siècle.


Quatre-vingt lettres envoyées par l'Université de Paris à divers rois, princes et seigneurs,

Sans date, sur papier, la plupart en mauvais état. XV e siècle.

M//66/A

Pièce n°1

Charte de Philippe Auguste Touchant le meurtre de cinq écoliers. Béthisy, 1200. Original

parchemin.

Pièce n°2

Charte de Saint-Louis en faveur des écoliers de l'Université de Paris. Fontainebleau, août



Extraits de cinq bulles d'Innocent IV en faveur de l'Université de Paris. 1245-1247. 2 pièces

parchemin.


155

Pièce n°4

Bulle d'Innocent IV qui excommunie ceux qui exigeraient des droits de péages des clercs

écoliers de l'Université de Paris. 4 novembre 1246. Copie sous le sceau de l'Université de

Paris, de l'an 1312.

Pièce n°5

Lettre de Simon, cardinal de Sainte-Cécile, légat, à l'archiprêtre de Saint-Séverin de Paris,

pour la levée de l'excommunication lancée contre le recteur de l'Université de Paris, pour

résistance à l'autorité de l'évêque de Paris. 21 avril 1265.

Pièce n°6

Charte de Philippe Le Hardi, qui vidime celle de Saint-Luis de l'an 1229, en faveur des

écoliers de l'Université de Paris, janvier 1275. Origine scellé.

Pièce n°7

Lettres de Simon, cardinal de Sainte-Cécile, légat, au sujet des excès des écoliers de

l'Université aux jours de fêtes. Paris, le 8 des ides de décembre, l'an 1 du pape Jean XXI (6

décembre 1376). Original scellé.

Pièce n°8

Philippe Le Bel ordonne au prévôt de Paris de jurer le maintien des privilèges de

l'Université. Paris, février 1285. Original parchemin.

Pièce n°9

Charte de Philippe Le Bel qui confirme les privilèges des écoliers de l'Université. Pairs, mai


Pièce n°10

Charte de Philippe Le Bel qui confirme celles de ses prédécesseurs en faveur de l'Université

de Paris. Paris, mars 1301. Original scellé.

Pièce n°11

Serment du prévôt de Paris, Pierre Le Féron, de garder les privilèges de l'Université. Aux

Bernardins, le 10 octobre 1308. Original parchemin.

Pièce n°12

Philippe Le Long ordonne au maître du guet de Paris de prêter le serment de maintenir les

privilèges de l'Université. Paris, 5 novembre 1318. Dans un vidimus de la prévôté de Paris,

du jeudi après la Saint-Martin. 1318.

Pièce n°13

Procuration passée par Robert de Plailly, archidiacre de Senlis, vicaire de l'évêque, lequel

était conservateur des privilèges de l'Université. Le mardi ... après la Sainte-Catherine.


Pièces n°14 et 15


156

Monitoire de l'official de Paris, contre les détenteurs des biens des Écoliers. 1327. 2 pièces

parchemin.

Pièce n°16

Lettre de Philippe de Valois enjoignant au prévôt de Paris de maintenir la sauvegarde qu'il

a donné aux maîtres et écoliers de l'Université. Vincennes, 31 décembre 1340. Original

parchemin.

Pièce n°17

Lettres de Philippe de Valois exemptant de tous impôts les maîtres et écoliers de

l'Université. Vincennes, 17 février 1340. Copie sur parchemin de 1553.


Privilèges accordés à l'Université de Paris, par Philippe de Valois. Vincennes, janvier 1340.

2 pièces.

Pièces n°19 et 20

Privilèges accordés à l'Université de Paris par Philippe de Valois, Paris, 21 mai 1345. Dans

un vidimus de la prévôté de Paris, de l'an 1448. Trois pièces.

Pièce n°22

Requête au roi par les maîtres et écoliers de l'Université de Paris, touchant le maintien de

leurs privilèges par le prévôt de Paris. Vers 1364. Original parchemin.

Pièces n°23 et 24

Lettres de Charles V, qui renouvellent les pouvoirs du conservateur des privilèges de

l'Université. Au Louvre, 18 mars 1366. Original parchemin.

Pièce n°25

Charles V mande au prévôt de Paris de prêter le serment de garder les privilèges de

l'Université. Paris, 30 août 1366. Original parchemin.

Pièce n°26

Lettres de Charles VI qui confirment les droits du conservateur des privilèges de

l'Université. 30 juin 1387.

Pièce n°27

Charles VI mande aux gens de l'Échiquier de Rouen de défendre aux baillis et autres

officiers du Duché de troubler l'Université de Paris dans ses privilèges. Paris, 26 avril 1391.

Original parchemin.

Pièce n°28

Charles VI exempte l'Université de Paris de payer le X e accordé par le pape au roi de Sicile.

7 mars 1392.

M//66/B


157

Pièce n°29

Lettres de Charles VI qui ordonne la cassation des exactions faites sur le Clergé par le pape

et les cardinaux. Paris, 18 février 1406.

Pièce n°30

Lettres de Charles VI sur les 2000 livres tournois attributions aux collèges de l'Université.

Paris, 11 mars 1410. Original mutilé.

Pièce n°31

Appel de la Faculté des arts au Concile de l'église gallicane tenu à Paris au Palais, sur la

collation des bénéfices. 15 février 1411. Original parchemin.

Pièce n°32

Acte de la déclaration du cardinal de Pise, touchant la collation des bénéfices. Paris, 10 avril


Pièce n°33

Extrait du registre des suppliques pour obtentions des bénéfices ecclésiastiques. Vers 1414.

Original parchemin.

Pièce n°34

Lettres par lesquelles Charles VI supprime les annales, les réserves et autres exactions

imposées par la cour de Rome. Paris, mars après Pâques 1418. Original parchemin.

Pièce n°35

Rôle de demandes de grâces envoyé au pape par l'Université de Paris, et en majeure partie

accordées. Rome, 25 ami 1424. Original parchemin.

Pièce n°36

Acte de concessions faites par le pape Eugène IV à l'Université de Paris. Rome, 26 mars


Pièces n°37 à 41

Lettres des rois de France Charles VII, François 1 er et Henri II, confirmatives des

privilèges de l'Université de Paris 1436-1549. 5 pièces.

Pièce n°42

Confirmation de la Charte normande par Charles VII. Tours, 22 août 1458.

Pièce n°43

Lettres de Louis XI qui confirment aux bourgeois de Paris l'exemption du ban et de

l'arrière-ban et le privilège de ne pouvoir être appelés en justice hors des murs de leur ville.

Paris, 9 novembre 1465.

Pièce n°44

Privilège de Scolarité. Montoreau, le 15 septembre 1473. Original parchemin.


158

Pièces n°45 et 46

Instructions à M. Jean Hue, professeur en théologie, envoyé vers le Roi par l'Université de

Paris. Aux Mathurins, 6 juin 1474.

Pièce n°47

Privilèges généraux de l'Université de Paris, par Charles VI en 1383, confirmés par Charles

VIII en 1483. 4 février 1489.

Pièce n°48

Appel de l'Université de Paris au pape pour être exemptée des décimes imposés par le pape

Alexandre IV, pour la guerre des Vénitiens contre les Turcs. 18 décembre 1500.

Pièce n°49

Arrêt du 11 décembre 1535 en faveur de l'évêque de Meaux, conservateur des privilèges

ecclésiastiques de l'Université.

Pièce n°50

Arrêt du Conseil portant droit de Committimus pour les principaux et les régents de

l'Université de Paris. Fontainebleau, mars 1554.

Pièce n°51

Lettres de rémission pour les excès commis par les écoliers au Pré aux clercs. Compiègne,

juillet 1557. Original parchemin.

Pièces n°52 à 54

Sur la délivrance des lettres de scolarité. 1556-1624.

Pièce n°55

Arrêt du 3 juillet 1567 approuvant l'appel comme d'abus fait par le recteur, au sujet d'une

chapelle ou bourse dans l'église des Mathurins, obtenue par M. André Du Theil.

Pièce n°56

Articles d'arrêts du parlements relatifs à la réformation de l'Université de Paris. 1575 et

1577. Imprimé.

Pièce n°57

Confirmation des privilèges de l'Université de Paris par Henri IV, en 1594, et par Louis

XIII, en 1610. Paris, chez Heureux Blanvilain. 1616. in 12 de 36 pages.

Pièces n°58 à 59

Privilèges de Committimus maintenu à l'Université contre les cardinaux. 2 pièces. 1612.

Pièces n°60 et 61

Arrêt du parlement du 9 mars 1624, défendant au greffier en chef du Châtelet de donner

des lettres de protection à d'autre qu'à ceux qui auront lettres de scolarité signées du

recteur. 2 pièces.


159

M//67/A

Pièce n°1

Lettres de Philippe le Hardi sur les réparations qu'il exige de l'abbaye de Saint-Germain-

des-Prés, pour des excès commis contre des écoliers. Poissy, juillet 1278. Et lettres de

Philippe le Bel qui établit une rente sur le Châtelet pour l'entretien de deux chapelles

fondées par l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, et dont elle s'était délivrée en cédant au

roi les Foires de Saint-Germain. Paris, juillet 1286. Dans un vidimus de l'official de Paris de

1318.

Pièce n°1/bis

Lettres de l'official de Paris invitant le clergé de Paris à une manifestation contre le prévôt

de Paris pour obtenir de lui le désaveu des attentats qu'il a commis contre l'église. 7


Pièce n°2

Acte par lequel Bertrand, clerc, reconnaît que son oncle Pierre Bertrand, archidiacre de

Billom dans l'église de Clermont, l'a entretenu de tous pendant qu'il étudiait dans

l'Université de Paris, et que c'est de lui qu'il tient tous ses livres. 1317. Original parchemin.

Pièce n°3

Lettres de rémission accordées par Charles V à deux sergents au Châtelet qui avaient tué un

écolier en se défendant. Senlis, 2 août 1365. Dans un vidimus de la prévôté de Paris, du 23

août.

Pièce n°4

Arrêt de condamnation contre Charles de Savoisy. 22 août 1404. Original parchemin.

Pièce n°5

Lettre de Charles VI à l'Université sur la Ligue des Princes. Paris, 14 octobre 1411. Original

parchemin.

Pièce n°6

Lettre de Louis XI à l'Université de Paris, en faveur du seigneur de Salenay, son

chambellan. Senlis, 28 mai (sans année). Original papier signé.

Pièce n°7

Consentement de Louis de Villiers, recteur de l'Université de Paris, au mariage du Dauphin

avec Marguerite, fille de l'archiduc d'Autriche. 22 mars 1482. Original parchemin.

Pièce n°8

Réformation de l'Université de Paris, en 1600. Paris Claude Thiboust 1667. in 12 de 175

pages.

Pièce n°9

Décret portant que le prieuré de Saint-Martin des Champs est membre de l'Université. 19

juin 1723.


160

Pièce n°10

Bulle de Martin IV adressée à l'abbé de Sainte-Geneviève, pour percevoir des Boursiers de

l'Université les 2 sous par semaine qu'ils doivent mettre dans une bourse commune pour

subvenir aux dépenses de l'Université. Viterne, nones de mars, l'an 3 (15 mars 1284). Copie

du temps.

Pièce n°11

Décret de l'abbé.

Pièce n°12

Écritures produites par le chapitre de Paris pour montrer qu'il était exempt de contribuer

aux dépenses de l'Université. Sans date (XIII e siècle).

Pièces n°13 à 17

Lettres du chapitre de Paris à un cardinal pour être protégé contre les prétentions de

l'Université, relativement au moulin du Grand Pont. Sans date (XIII e siècle).

Pièce n°18

Privilèges du Pré-aux-Clercs. 1289. Original parchemin mutilé.

Pièce n°19

Vente faite par Jean de Beaumont, drapier et bourgeois de Paris, à M. Gui Le Breton,

physicien, de 20 sous de cens sur deux maisons, rue de Bièvre, dans la censive de Sainte-

Geneviève. 1300. Original parchemin.

Pièce n°20

Accord avec Jean, abbé de Saint-Germain-des-Prés, au sujet d'une rente de 14 livres. Juin


Pièce n°21

Lettres de Grégoire IX pour terminer l'enquête sur la maison de Saint-Thomas du Louvre.

Saint-Jean de Latran, le 14 des calendes de mai, l'an 5 (19 avril 21232). Original parchemin.

Pièce n°22

Acte notarié passé en présence d'Étienne de Langres, recteur de l'Université, touchant une

nouvelle chapelle fondée par Hervé de La Roche. Paris, 26 août 1325. Original parchemin.

Pièce n°23

Bulle de Clément VI qui ratifie un accord par lequel l'abbé de Saint-Germain-des-Prés cède

à l'Université la nomination aux cures de Saint-Côme et de Saint-André des Arts. Avignon,

11 mars 1346. Copie moderne papier. L'original est au Bullaire.

Pièce n°24

Assemblée générale au sujet de la collation des bénéfices. Paris, 7 mars 1411. Original

parchemin.


161

Pièce n°25

Décret de la faculté de théologie touchant la collation des bénéfices. 11 juin 1429. Original

parchemin.

Pièce n°26

Le recteur nomme Claude Cambese, du diocèse de Vienne, à une prébende dans le chapitre

de Saint-Juste de Lyon. 5 mars 1544. Original parchemin.

Pièces n°27 et 28

Deux actes relatifs à la collation d'une chapelle dans l'église de Saint-Germain-des-Prés.


Pièce n°29

Fondation d'une chapelle par Jean, cardinal de Sainte-Cécile, pour la mort d'un écolier tué

par ses gens. 1289. Original parchemin.

Pièce n°30

Fondation de chapelles. 1289, 1298, 1301 et 1312. copie du XIV e siècle.

Pièce n°31

Lettres de Philippe Le Bel statuant qu'une somme de 1000 livres parisis sera consacrée à la

fondation de quatre chapelles pour le meurtre de M. Symon de Messenay, étudiant es arts,

et autres écoliers de l'Université. Paris, octobre 1298. Original parchemin scellé.

Pièce n°32

Philippe Le Bel ratifie l'échange qu'il a fait avec l'Université, de ce qu'elle avait acquis à

Vaux, près Longjumeau, de Guillaume de l'Orme, écuyer, contre 60 livres parisis sur le

Châtelet. Paris, mars 1301. Original parchemin scellé.

Pièce n°33

Philippe Le Bel constitue 40 livres tournois de rente à l'Université de Paris, pour une

amende à laquelle Pierre Le Jumeau, prévôt de Paris, avait été condamné pour excès

commis par lui contre un écolier nommé Philippe le Barbier, de Rouen. Paris, novembre

1304.

Pièces n°34 et 35

L'Université reconnaît avoir reçu un sac d'argent provenant de l'exécution testamentaire de

M. Jean de Thelu. Le jeudi après la Sainte-Catherine 1347. Double.

Pièce n°36

Richard, abbé de Saint-Germain-des-Prés, constitue au chapelain de la chapelle de Saint-

Martin-des-Orges, qui avait été démolie pour les fortifications de l'abbaye, une rente de

livres parisis. 11 septembre 1368.

Pièce n°37

Permutation des droits de collation de la chapelle de Saint-Martin-des-Orges, appartenant

à l'Université, contre d'autre de la paroisse de Saint-Germain-le-Veil, appartenant à

l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés. 6 août 1369. Original parchemin scellé.


162

Pièces n°38 et 39

Accord avec l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, touchant des fondations de chapelles

dans l'église de Saint-André-des-Arts. 15 novembre 1423. 2 pièces.

Pièce n°40

Lettres de Charles V relatives à la succession de maître Jacques Roucelot, archidiacre de

Reims. Paris, 17 août 1365. Original parchemin.

Pièce n°41

Lettres du recteur de l'Université de Paris signifiant que pour avoir droit aux prérogatives

des bénéfices accordés par le pape Jean XXIII, il faut avoir été assidu dans l'année 1409-

1410. et exemption en faveur de Jean Bertaud. Paris, 5 octobre 1411.

Pièce n°42

Procuration délivrée par « Ludovicus Divayrosi de Pratellis » à plusieurs procureurs en

Parlement de Paris. 10 juin 1409. Original parchemin.

M//67/B

Pièce n°40

Bulle d'Alexandre IV qui censure la doctrine de Guillaume de Saint-Amour, et autres.

Anagni, 3 novembre 1255. Copie du temps.

Pièce n°41

Sentence arbitrale entre temps le corps de l'Université et les Frères prêcheurs. 1 er mars


Pièce n°42

Censure de la doctrine de Guillaume de Saint-Amour. Paris, 31 juillet 1256. Original

parchemin.

Pièce n°43

Le clergé de la province de Reims demande au pape de se relâcher des peines prononcés

contre certains docteurs et notamment contre Guillaume de Saint-Amour. Octobre 1256.

Original parchemin.

Pièce n°44

Sentence d'excommunication contre Jean de Montson, maître en théologie. 17 mars 1388.

Original parchemin.

Pièce n°44/bis

Lettres de Ferri, évêque d'Auxerre au recteur de l'Université de Paris sur la peine méritée

par Étienne Gontier, frère prêcheur fugitif. Auxerre, 31 mai 1389.

Pièce n°45

Rétractation de Pierre de Chansay, frère prêcheur, au sujet de la doctrine de Jean de

Montson. 10 octobre 1389. Original parchemin.


163

Pièce n°46

Acte notarié des excuses faites par Nicolas d'Anisy, frère prêcheur, au Recteur, pour avoir

mal parlé de l'Université. 9 septembre 1321. Original parchemin.

Pièce n°47

Procédures contre Jean Lescharbiés et Jacques du Bois, frères prêcheurs, au sujet de

l'Immaculée Conception. 31 décembre 1352.

Pièce n°48

Enquête pour savoir si la faculté de théologie avait approuvé la traduction française du livre

intitulé le Défenseur de la Paix de Marseille de Padoue, et de Jean de Jandun. 1375.

Original parchemin.

Pièce n°49

Refus de Pierre d'Ailli et d'autres docteurs en théologie de disputer contre Jean de

Monyson, sur les propositions qu'il avait avancées dans sa Resumpta. 13 juin 1387. Original

parchemin.

Pièces n°50 et 51

Lettres circulaires de l'Université de Paris contre la doctrine de Jean de Montson,

dominicain. 6 juillet et 14 février 1387. Original parchemin scellé. 2 pièces.

Pièce n°52

Rétraction faite au Louvre en présence de Charles VI, par Jean de Valen, son confesseur, de

l'ordre des frères prescheurs seu Jacobitarum, évêque d'Évreux, et sa condamnation des

erreurs de Jean de Montson. Paris, 17 février 1388. Original.

Pièce n°53

Sentence d'excommunication aggravée contre Jean de Montson. Avignon, 27 janvier 1389.

Original parchemin 3 sceaux.

Pièces n°54 et 55

Rétraction de Jean Ade, frère prescheur, des doctrines de Jean de Montson contre

l'Immaculée Conception. Août 1389. Semblable de Jean Le Ver. Septembre 1389. Original 3

pièces.

Pièce n°56

Semblable de Geoffroi de Saint-Martin. 24 juin 1389.

Pièce n°57

Les Frères Prescheurs rentrent dans le sein de l'Université à la prière du roi et des ducs de

Bourgogne et de Berri. 21 août 1403. Original parchemin.

Pièce n°58

Censures de la Faculté de Théologie contre Jean Morand, Pierre d'Arras, et autres, de 1534

à 1540. Cahier de papier de 91 feuillets.


164

Pièce n°59

Lettre de l'Université de Paris au roi Charles VI, pour l'extirpation du Schisme. 21 juin

11394. Cahier de parchemin de 9 feuillets.

Pièce n°60

Lettre de l'Université de Paris au pape Benoît XIII, pour lui conseiller la voir de cession.

Sans date. Cahier de parchemin de 9 feuillets. Voir : 1394.

Pièce n°61

Lettres de Charles VI de soustraction d'obédience au pape Benoît XIII. Tours, 22 janvier


Pièce n°62

Charles III, roi de Navarre se soustrait à l'obédience de Benoît XIII. Paris, 23 mars 1408.


Pièce n°63

Procédure relative au prieuré de Pringy, adressée au conservateur des privilèges de

l'Université de Paris. 20 mars 1465 (a. st.). Papier.

M//68

Pièce n°1

Statuts sur les libraires et la vente des livres. 18 décembre 1275. Original parchemin scellé.

Pièce n°2

Décret de l'Université contre les libraires qui ne voulaient pas se soumettre aux statuts. 12

juin 11316. Original parchemin.

Pièce n°3

Réception de Thomas de Maubeuge (de Malbodio) en qualité de libraire juré de l'Université

de Paris. Novembre 1316. Original parchemin.

Pièce n°4

Réception de Geoffroi de Saint-Léger, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université de

Paris. Novembre 1316. Original parchemin.

Pièce n°5

Réception de M. Thomas Le Normand, clerc du diocèse de Paris, en qualité de libraire juré

de l'Université. Décembre 1316. Original parchemin.

Pièce n°6

Statut de l'Université de Paris sur la profession de libraire. Le lundi avant la fête de Saint-

Michel Archange (2 mai) 1323. Original parchemin.

Pièce n°7


165

Réception de Jean de Meilar, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Septembre


Pièce n°8

Réception de Ponce le Bossu (Gibosus) de Noblans, clerc, en qualité de libraire juré de

l'Université. Septembre 1323. Original parchemin.

Pièce n°9

Réception de Pierre de Péronne, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Septembre


Pièce n°10

Réception de Mathieu d'Attichy, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Septembre


Pièce n°11

Réception de Jean de Pomenton (de pomtova) anglois, clerc (Anglicus) en qualité de

libraire juré de l'Université. Septembre 1323. Original parchemin.

Pièce n°12

Réception de Nicolas Tirel, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Mars 1335.

Original parchemin.

Pièce n°13

Réception de Jean Le Prêtre, en qualité de libraire juré de l'Université. Mars 1335. Original

parchemin.

Pièces n°14 et 15

Statut de l'Université de Paris sur les libraires. Décembre 1316. Dans deux vidimus de

l'Official de Paris, l'un de 1338, l'autre de 1340.

Pièce n°16

Réception de Richard, de Montbazon, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Août


Pièce n°17

Réception de Godefroy de Bouillon, du diocèse de Liège, en qualité de libraire juré de

l'Université. Septembre 1338. Original parchemin.

Pièce n°18

Réception de Henri de Cornouaille, clerc, en qualité de libraire juré de l'Université. Octobre


Pièce n°19

Réception de Jean de Semer, anglois, en qualité de libraire juré de l'université. Octobre



166

Pièce n°20

Réception de Richard, de Montbazon, du diocèse de Lisieux en qualité de libraire juré de

l'Université. Octobre 1338. Original parchemin.

Pièce n°21

Réception de Henri, de Neuham, anglois, en qualité de libraire juré de l'Université.

Septembre 1342. Original parchemin.

Pièce n°22

Réception de Yves, Le Breton, en qualité de libraire juré de l'Université. Septembre 1342.

original parchemin.

Pièce n°23

Réception de Simon, Lescolier, de Paris, en qualité de libraire juré de l'université.


Pièce n°24

Réception de Mathieu Le Vavasseur, du diocèse de Bayeux, en qualité de libraire juré de

l'université. Septembre 1342. Original parchemin.

Pièce n°25

Réception de Gilbert de Hollande, anglais, en qualité de libraire juré de l'université.

Septembre 1342. Original parchemin scellé.

Pièces n°26 et 27

Statut de l'université de Paris, sur les libraires. 6 octobre 1342. Original parchemin en

double.

Pièce n°28

Réception de Guillaume de Chevreuse. Demeurant à Paris in Vico novo, en qualité de

libraire juré de l'université. Octobre 1342. Original parchemin.

Pièce n°29

Réception de Jacques Blanchet, clerc du diocèse de Lausanne, en qualité de libraire juré de

l'université. Mai 1343. Original parchemin.

Pièce n°30

Réception de Guillaume, de Poincons, en la qualité de libraire juré de l'université.


Pièce n°31

Réception de Henri de Lechelade, anglois du diocèse de Worcester, en qualité de libraire

juré de l'université. Avril 1350. Original parchemin.

Pièce n°32

Réception de Guidomar de Tuomeneux, clerc de Paris, en qualité de libraire juré de

l'université. Avril 1350. Original parchemin.


167

Pièce n°33

Réception d'Agnès, veuve de Guillaume d'Orléans, en qualité de libraire juré de l'université.

Mai 1350. Original parchemin.

Pièce n°35

Réception de Jean Parseval, du diocèse de Laon, en qualité d'écrivain et libraire juré de

l'université. Août 1350. Original parchemin.

Pièce n°36

Réception de Christophe de Ravenel, du diocèse de Beauvais, en qualité de libraire juré de

l'université. Août 1350. Original parchemin.

Pièce n°37

Réception de Rogerin Marcot, du diocèse de Lisieux, en qualité de libraire juré de

l'université. Mai 1351. Original parchemin.

Pièces n°34 et 38

Réception de Nicolas de Zélande alias Marcel, de Paris, en qualité de libraire juré de

l'université. Juillet 1350. Original parchemin.

Pièce n°39

Réception de Henri Guillon, clerc, en qualité de libraire juré de l'université. Septembre


Pièce n°40

Réception de Jean de Beauvais, bourgeois de Paris, en qualité de libraire juré de

l'université. 8 juin 1353. Original parchemin.

Pièce n°41

Réception d'Henri Guillot, clerc du diocèse de Quimper, demeurant à Paris, en qualité de

libraire juré de l'université. Juin 1353. Original parchemin.

Pièce n°42

Réception de Jeanne, veuve de Richard de Montbazon, enlumineuse de livres, en qualité de

libraire juré de l'université. Juillet 1353. Original parchemin.

Pièce n°43

Réception de Daniel Bernard de Loctey, du diocèse de Quimper à l'office de libraire juré de

l'université. Juillet 1353. Original parchemin.

Pièce n°44

Réception d'Étienne de Fontaines, en qualité de libraire juré de l'université. Octobre 1367.

Original parchemin.

Pièces n°45 et 46

Réception de Martin Luillier, en qualité de parcheminier et libraire juré de l'université. 29

mai 1368. Original parchemin. Sa caution, 10 mars 1370.


168

Pièce n°47

Yvon de Run, breton, du diocèse de Léon, libraire de l'université de Paris. 28 février 1371.

Original parchemin.

Pièce n°48

Caution de Jehan Garrel, dit de Chartres, libraire de l'université. 7 octobre 1372. Original

parchemin.

Pièce n°49

Réception de Jean Le Vaillant (Johannes Valentis) de Verdu, demeurant à Paris, en qualité

de libraire de l'université. 29 novembre 1373. Original parchemin.

Pièce n°50

Réception de Jean Postel, clerc du diocèse de Coutances, en qualité de libraire de

l'université. Septembre 1375. Original parchemin.

Pièce n°51

Caution de Pierre de La Porte, l'un des quatre libraires jurés de l'université de Paris. 31


Pièce n°52

M. André de Florence, docteur en Décrets, reconnait avoir reçu du recteur une robe de

docteur, et quatre livres. Mars 1377. Original parchemin.

Pièce n°53

Caution de Guidomar de Sens, ou le vieux ( Guitomarus Senis) maître es arts, libraire juré

de l'université. 21 octobre 1377. Original parchemin.

Pièce n°54

Caution de Robert Lescuyer, enlumineur de livres, comme libraire juré de l'université. Mai


Pièce n°55

Caution de Jean, Cornete, clerc, écrivain, comme libraire juré. 3 juin 1378. Original

parchemin.

Pièces n°56 et 57

Caution d'Étienne, Angevin, écrivain, comme libraire juré de l'université. 3 juin 1378.

Original parchemin.

Pièce n°58

Réception de Yves de Kaerloquet, du diocèse de Léon, à la qualité de libraire juré de

l'université. Juin 1378. Original parchemin.

Pièce n°60

Réception de Jean Le Beloys, clerc du diocèse de Noyon, en qualité de libraire juré. 10



169

Pièce n°61

Réception de Guillaume Guenou, clerc du diocèse de Quimper, en qualité de libraire juré.


Pièces n°59 et 62

Caution pour Gauthier Béliart, libraire juré. 10 août 1378. Original parchemin.

Pièce n°63

Caution de Jehan de Gauchy, libraire demeurant à Paris, à la porte Saint-Denis près les

Filles-Dieu. Février 1379. Original parchemin.

Pièces n°64 et 65

Caution de Jehan Cauchon, libraire juré. 11 août 1380. Original parchemin.

Pièce n°66

Réception de Pierre d'Areynes, en qualité d'enlumineur de livres de l'université. 12


Pièce n°67

Caution pour Guillaume Guenon alias Blanchart, libraire juré. 14 décembre 1384. Original

parchemin.

Pièce n°68

Réception de Jean de Saint-Leu ( de Santo-Lupo) clerc du diocèse de Reims, en qualité de

libraire juré. 26 octobre 1385. Original parchemin.

Pièce n°69

Réception de Jean Le Moine, en qualité de parcheminier et libraire juré de l'université. 23

février 1386. Original parchemin.

Pièce n°70

Réception de Pierre de Villers, en qualité de libraire juré. 4 octobre 1387. Original

parchemin.

Pièce n°71

Réception d'Étienne Badin, en qualité de libraire juré. 4 octobre 1387. Original parchemin.

Pièce n°72

Réception de Jean Danelins ou Davelins alias Picart, en qualité de libraire juré. 4 octobre


Pièce n°73

Réception de Robert Milet, en qualité de libraire juré. 4 octobre 1387. Original parchemin.

Pièce n°74

Réception de Jacques Richier, en qualité de libraire juré. 4 octobre 1387. Original

parchemin.


170

Pièce n°75

Réception de Jean Postel en qualité de libraire juré. 4 octobre 1387. Original parchemin.

Pièce n°76

Réception de Jacques du Gué, en qualité de libraire juré. 21 octobre 1387. Original

parchemin.

Pièce n°77

Réception de Robert Jaquin, en qualité de libraire juré. 29 novembre 1387. Original

parchemin.

Pièce n°78

Réception de Pierre Damedieu, en qualité de libraire juré. 10 décembre 1387. Original

parchemin.

Pièce n°79

Réception d'Uguelin de Champdivers, en la qualité de libraire juré. 10 décembre 1387.

Original parchemin.

Pièce n°80

Réception de Guillaume Moustardier, en la qualité de libraire juré. 14 décembre 1387.

Original parchemin.

Pièce n°81

Réception de Symon Paillon en qualité de libraire juré. 3 septembre 1388. Original

parchemin.

Pièce n°82

Caution de Robert Lescuyer, libraire, demeurant rue Neuve Notre-Dame. 13 septembre


Pièce n°83

Réception de Jean Fourré, de Paris, en qualité de libraire juré. 5 décembre 1389. Original

parchemin.

Pièce n°84

Caution pour Charles Garnineau, libraire juré. 31 juillet 1391. Original parchemin.

Pièce n°85

Réception de Jacques du Gué, en qualité de libraire juré. 20 octobre 1391. Original

parchemin.

Pièce n°86

Réception de Colin Gondra, en qualité de libraire juré. Décembre 1391. Original parchemin.

Pièce n°87


171

Caution pour Nicole Le Sourt, maître es arts, libraire juré. 24 janvier 1392. Original

parchemin.

Pièce n°88

Caution pour Jehan Pennier, clerc, libraire juré. 23 janvier 1393. Original parchemin.

Pièce n°89

Caution pour Michel Du Riez, maître es arts, libraire juré. 18 août 1408. Original

parchemin.

Pièce n°90

Caution pour Jehan Le Roy, libraire juré. 16 avril 1448. Original parchemin.

Pièce n°91

Caution pour Denis Tronchart, libraire juré. 16 avril 1448. Original parchemin.

Pièce n°92

Caution pour Jehan Poquet, l'aîné, libraire juré. 18 avril après Pâques 1448. Original

parchemin.

Pièce n°93

Privilèges de 1513 à 1610. Imprimé petit in 4°. Paris chez Laurent Sonnius. 1616.

Pièce n°93/bis

Défenses de faire le commerce des livres sans la licence de l'Université. 1411. Parchemin

scellé.

Pièce n°94

Arrêt du parlement du 7 septembre 1526, autorisant l'impression des ouvrages d'Origine,

composés par Masseus et M. Noël Beda. Copie.

Pièce n°95

Édit du roy pour les droits de l'université, et la réformation de l'Imprimerie. Gaillon, mai

1571. Imprimé.

Pièce n°96

Arrêts concernant la librairie et l'Imprimerie. 1383-1586- 1611. Imprimé.

Pièce n°97

Arrêt du Conseil d'État du 22 septembre 1587. Imprimé.

Pièce n°98

Sentence du lieutenant civil défendant aux « estalleurs de livres » du Pont-Neuf, de faire

des apprentis. 20 mars 1641. Imprimé.

Pièce n°99

Ordonnance du prévôt de Paris sur la librairie. 24 septembre 1643. Imprimé.


172

Pièce n°100

Arrêt du Conseil sur la vente des livres. 2 octobre 1643. Imprimé.


règlement pour les imprimeurs et libraires de Paris. 1649. Imprimé.

Pièce n°103

Arrêt du Conseil touchant les libraires et imprimeurs de Paris, Lyon, Rouen et autres villes

du royaume. 27 février 1665. Imprimé.

Pièce n°104

Déclaration du roi pour les libraires et imprimeurs de Paris. 11 septembre 1703. Imprimé.

Pièce n°105

Arrêt du Conseil qui fixe le nombre des imprimeurs dans toutes les villes du Royaume. 21

juillet 1704. Imprimé.

Pièce n°106

Arrêt du Conseil en faveur des libraires. 13 septembre 1721. Imprimé.

Pièce n°107

Arrêt du Conseil portant nouveau règlement pour les maîtres et compagnons-imprimeurs.

9 octobre 1724. Imprimé.

Pièce n°108

Arrêt du Conseil servant de règlement entre l'université de Paris et la communauté des

libraires-imprimeurs de cette ville. 10 décembre 1725. Imprimé.

Pièce n°109

Arrêt du Conseil portant règlement sur le fait de la libraire et imprimerie. Avril 1725.

Imprimé.

Pièce n°110

Arrêt du Conseil portant règlement pour les inventaires et prisées des bibliothèques et des

fonds de librairie. 14 juillet 1727. Imprimé.

Pièce n°111

Mémoire pour la communauté des libraires et imprimeurs jurés de l'université de Paris.

Cahier in fol. de 18 feuillets. XVIII e siècle.

Pièce n°112

Fragment de statuts pour les imprimeurs et libraires. Sans date. Vers 1600.

Pièce n°113

Décret concernant les parcheminiers. 14 septembre 1416. Papier.


173

Pièce n°114

Arrêt du Parlement sur la vente du parchemin et le droit du recteur de lever 16 deniers

parisis sur chaque botte. 1 er septembre 1547.

Pièce n°114/bis

Procédures sur le privilèges de l'Université sur la vente du parchemin. ?pièces. 1560-1569.

Pièce n°115

Arrêt du parlement entre les parcheminiers et la communauté des Notaires. 12 août 1562.

Pièce n°116

Arrêt du parlement du 16 mars 1581 qui condamne Nicolas Le Vasseur, drapier de Paris,

sur lequel on avait saisi deux bottes de parchemin de Bretagne qui n'avaient pas été

soumises à la visite.

Pièce n°117

Arrêt du Conseil qui condamne deux parcheminiers jurés à payer au recteur son droit de 16

deniers parisis par botte de parchemin. 30 septembre 1622.

Pièce n°118

Serment que doivent prêter les parcheminiers. 1622.

Pièces n°119/A et 119/B

Statuts, ordonnances et règlements pour les maîtres et marchands parcheminiers de la ville

et faubourgs de Paris. 1731. imprimé sur parchemin in 4°. de 36 pages. Les mêmes sur

papier.

Pièce n°120

Lettres de sauvegarde données par le prévôt de Paris à un messager de l'université. 18


Pièce n°121

Mémoire sur le prix du Bail des Postes et messageries du Royaume. 1755. Imprimé in 4°.

Pièce n°122

Pièces concernant les messageries de l'université. Paris, 1772. in 4°. de 88 pages.

Pièce n°123

Tableau chronologique de l'histoire de la Chine. Gravé en 3 feuilles.

Pièce n°124

Renvoi au cardinal Nicolas par les commissaires qu'il avait désignés de la commission

d'informer sur le droit de primauté prétendu par les Fac de théologie sur la Fac. Des Arts.

Décembre 1359. Parchemin (ancien L 15.1.4).

M//69/A-M//69/B

Faculté de théologie.


174

M//69/A

Pièces n°1 à 3

Statuts de la faculté de Théologie. 1673.

Cahier papier de 14 feuillets. Nouveaux statuts. 1675. cahier papier de 5 feuilles.

Lettres patentes de leur conf au camp de Cateau Cambrésis, mai 1675. Original parchemin

scellé.

Pièce n°4

Requête de la faculté de théologie au roi, pour la confirmation de ses statuts. Sans date.

Cahier de papier de 14 feuilles.

Pièce n°5

Bulle d'Alexandre IV, qui congratule le roi de France de ce qu'il a fait pour l'accroissement

de la faculté de théologie. Anagani, 4 des nones d'août, l'an 5 (2 août 1260).

Pièce n°6

Acte de la Faculté de théologie sur l'élection d'un vicaire du doyen quatre fois par an.


Pièce n°7

Statut de la Faculté de théologie portant que les bacheliers seront tenus de prouver qu'ils

sont nés de légitime mariage. 4 juin 1387. Original parchemin.

Pièce n°8

Attestation de Pierre de Dierreyo, doyen de la Faculté de théologie, concernant la licence de

Jean Galoys ou Le Galoys, doyen de l'église de La Saussaie, diocèse d'Évreux. 27 novembre


Pièce n°8/bis

Lettres de sauvegarde accordées par le garde de la prévôté de Paris à Jean Guidoe, prêtre,

prieur du prieuré de Saint-Jame de l'ordre de Cligny, diocèse de Soissons, étudiant en la

Faculté de théologie. Paris, 7 janvier 1412 (a. st.). Original parchemin.

Pièce n°9

Décision de la Faculté de théologie assemblée aux Mathurnins sur les lectures de la bible

faites par le frère Pierre de Chariacho Frère mineur, dans les écoles de son ordre. 1Er

octobre 1428. Originaire parchemin.

Pièce n°10

Arrêt du Parlement cassant la sentence du prévôt de Paris en faveur de Jean d'Olive,

chancelier de d'Église de Paris, et donnant la préséance à la Faculté de théologie de Paris.

23 décembre 1463. Copie sur papier.

Pièce n°11

Arrêt du Grand conseil déboutant Paul Nicolas de Sclavonie de ses prétentions à être reçu

licencié en théologie. 17 septembre 1466 ( ?). Papier.


175

Pièce n°12/1

Exploit de Jehan Le Parcheminier, huissier sergent ordinaire du roi es requêtes de son

hôtel, signifié au nom de la Faculté de théologie à Jean Bouchart et Étienne Du Boys,

conseiller au Parlement etc. 23 septembre 1485. originaire parchemin.

Pièce n°12/2

Appel de l'Université de Paris au pape pour l'exemption des décimes imposées sur l'Église

de France. Second appel. Décret de l'Université. 20 septembre 1491. Cahier papier. Conté

au musée AE II 528.

Pièce n°12/3

Procuration de Louis évêque de Beauvais pour s'opposer à ce que Claude Cousin, Frère

prêcheur, soit admis à soutenir ses thèses. 14 juillet 1516. Parchemin.

Pièce n°12/4

Relief en cas d'appel pour la Faculté de théologie contre frère Guichart de Bessie qui

prétendait à la licence contre les formes accoutumées. 23 septembre 1485. Parchemin sceau

brisé.

Pièce n°12/5

Lettres patentes de Henri II en faveur des régents de la Faculté de théologie. 21 juin 1550.

Parchemin.


Arrêt du Parlement rendu entre la Faculté de théologie et le Chancelier de l'Église de Paris

pour régler les frais des actes de théologie et ordonner l'obligation de résider six mois à

Paris pour percevoir les droits de la Faculté. 17 janvier 1535. Trois copies collationnées sur

parchemin. Une sur papier moderne.

Pièce n°14

supplique de la Faculté de théologie au roi en faveur des prédicateurs séculiers, contre ceux

des ordres mendiants. s. d. vers 1550. Copie papier.

Pièce n°15

Réponse négative faite par la Faculté de théologie relativement aux lettres d'obédience du

frère Perdrial, des Frères prêcheurs. 16 juillet 1552. Parchemin scellé.

Pièces n°16/A et B

Procès-verbal de la venue du Premier président Gilles de Maistre à la Faculté de théologie

pour lui faire savoir que tous les différents relatifs au règlement de l'école et disputes

devront être jugés par ladite faculté. 8 juillet 1558. Parchemin 2 exemplaires.

Pièce n°17

Sommation des commissaires de la Faculté de théologie au Grand Vicaire de l'Église de

Paris sur l'ordonnance imposant un examen aux prédicateurs et réponse du Grand vicaire

déclarant que l'Évêque n'entendait pas porter atteinte aux privilèges de l'Université, mais

se garantir contre les abus qui peuvent se produire dans un temps de troubles. 23 janvier


176

1559 (a. st.). Copie cahier papier.

Pièce n°18

Consentement des trois facultés à ce que les Jésuites ouvrent des écoles dans l'université de

Paris. 23 août 1610. Copie papier Pièce annexe.

Pièce n°19/1

Arrêt du Parlement sur la Sorbonnique du sieur Hennin. 2 août 1618. Papier.

Pièce n°19/2

Arrêt du Parlement sur la Sorbonnique du sieur Hennin. 2 août 1618. Parchemin.

Pièce n°20/A

Lettres de Louis XIII à la faculté de théologie pour l'inviter instamment à élaborer un

règlement pour la publication des thèses de théologie. 27 décembre 1626. Copie papier.

Pièce n°20/B

Arrêt du Conseil interdisant à la Faculté de théologie de délibérer sur certaines matières

énoncées dans l'arrêt du 18 juillet 1626. Paris, 13 janvier 1627. Copie.

Pièce n°21

Délibération de la Faculté sur le code des statuts, sur les actes des bacheliers et sur la

condamnation du livre de Santarelle. 2 mai 1628. Cahier papier.

Pièce n°22

Sentence arbitrale du cardinal de Richelieu entre le chapitre Notre-Dame et la Faculté sur

l'habit de chanoine porté dans les disputes et doctories. 26 ... 1641.

Pièce n°23

Lettres d'approbation de la thèse d'Armand de Bourbon Conti. 1Er août 1646. Parchemin.

Pièce n°24

Acte signifié à la Faculté à la requête de Loisel, chancelier de l'Église et Université de Paris

concernant les droits de chancellerie. 3 août 1649.

Pièce n°25

Arrêt du Parlement homologuant un décret du recteur et des procureurs des quatre nations

sur la visite du recteur dans les collèges. 19 août 1666. 4 septembre 1666. Imprimé.

Pièce n°26

Arrêt du Conseil entérinant la décision de l'assemblée de la Faculté sur la permission aux

bacheliers de faire leurs actes pendant le Carême quand ils n'ont pu les affaire avant. 12

mars 11672.

Pièce n°27/1

Arrêt du Parlement nommant d'office le sieur Duval comme greffier de l'Université. 27

octobre 1678.


177

Pièce n°27/2

Requête de César Egasse Du Boullay pour être nommé greffier de l'Université. s. d. [1678].

Pièce n°28

Protestation de la Faculté de droit contre le refus de la Faculté de théologie d'accorder leur

présentation en faveur de M. Robert docteur en théologie comme curé de Saint-André-des-

Arts. 19 avril 1678.

Pièce n°29

sentence de l'Archevêque de Paris sur les présents en nature faits par les nouveaux licenciés

au chancelier de l'Église de Paris. 28 janvier 1694. Signé autographe de François de Harlay

de Chanvallon.

Pièce n°30

Délibération au sujet de la réduction des messes casuelles. Mars 1695.

Pièce n°31/1

Cas de conscience sur les confessions. 14 septembre 1707. cahier.

Pièce n°31/2

Censure des conclusions de M. Tamponnet. 1719.

Pièce n°32

Bulle Unigenitus. Pièces diverses, arrêts du conseil, remontrances et réponses du roi.

Pièce n°33

Lettre latine. Paris, 16 avril 1766.

Pièce n°34

Extrait des délibérations de la Faculté de théologie d'Aix-en-Provence du 25 avril 1766.

Pièce n°35

Lettre latine de Benoit, docteur de la Faculté d'Aix. 6 juin 1766. aux docteurs de Paris( ?).

Pièce n°36

Autre, du même au syndic. 6 juin 1766.

Pièce n°37

Délibération de la Faculté d'Aix-en-Provence, 25 avril 1766.

Pièce n°38

Délibérations de la Saluberrima Facultas à propos de maître Hallé. 1779-1780.

Pièce n°39

Lettre du secrétaire d'État Amelot sur le règlement des licences et des députés dits

ubiquistes. Versailles, 21 avril 1782. Signé.


178

Pièce n°41

Protestation de la Faculté contre le chancelier de l'Université et de l'Église de Paris. Paris,

20 février 1786.

Pièce n°42

Protestation du syndic Anne Louis Paillard contre le chancelier à propos de l'établissement

de la liste des bacheliers. 28 janvier 1788.

Pièce n°43

Lettre du secrétaire d'État Laurent de Villedeuil au syndic sur la dénonciation par l'abbé

Hespelle de l'Éloge de Louis XII par l'abbé Noël. Versailles, 12 mars 1789. Signé.

Pièce n°44

Conclusion de la Faculté contre le sieur Humbelot. S. d.

Pièce n°45

Conclusion contre le sieur Humbelot, à propos de la bulle Unigenitus. S. d.

Pièce n°46

Procédure de la Faculté contre le Chancelier sur les suffrages des docteurs aux licences.

1593. Cahier papier.

Pièce n°47

Comptes de la Faculté de théologie 1549. Cahier 23 f.

Pièce n°48

Comptes de la Faculté de théologie 1563. Cahier 22 f.

Pièce n°49

Comptes de la Faculté de théologie 1578 et 1579. Cahier 17 f.

Pièce n°50

Comptes de la Faculté de théologie 1583 et 1584. Cahier 15 f.

Pièce n°51

Comptes de la Faculté de théologie 1584 et 1585. 17 f.

M//69/B

Pièce n°52

Poursuite contre Claude Cousin, frère prescheur. 24 septembre 1516. Original parchemin.

Pièces n°53 à 60

Arrêt et pièces diverses contre la traduction de Jacques Merlin, docteur en théologie, des

oeuvres d'Origène. 1522-1526.


179

Pièce n°61

La Faculté de théologie se plaint au général des Augustins (frère Jérôme Seripaud) des

scandales donnés par son Ordre et entr'autres d'un Jean Bernardi. 2 mai 1544. Papier.

Pièce n°62

Observations de Pierre Du Chatel, évêque de Mâcon, et de la Faculté, sur les bibles de

Robert Estienne, 15 août 1546. Papier.

Pièce n°63

Censures contre M. Martimbault, théologien, de l'évêché de Senlis. 10 avril, 19 juillet 1556.

5 pièces papier.

Pièce n°64

Arrêt du parlement du 4 septembre 1624, concernant la condamnation des thèses de Villon,

Bitauld et de Clave. Original parchemin.

Pièce n°65

Thèse condamné de Jean Tétefort, dominicain. 13 décembre 1626. original parchemin.

Pièce n°66

Le livre de Santarella condamné. 1627. Original parchemin.

Pièce n°67

Permission à Pierre Aurelius, de faire imprimer son livre contre Jacques Sirmond. 2 juillet


Pièce n°68

Censure de la traduction du livre de Saint-Augustin de la Sainte Virginité, par Claude

Seguenot, de l'Oratoire. 1 er juillet 1638. Imprimé de 16 pages.

Pièce n°69

Thèse de M. Robert Constantin, condamné. Juin 1640.

Pièce n°70

arrêt du 5 octobre 1649 en faveur de Louis de Saint-Amour et de dix docteurs contre M.

Cornet, syndic de la faculté, au sujet de leur opposition à la condamnation de certaines

propositions. Papier.

Pièce n°71

censure du livre intitulé : Seconde lettre de M. Arnault à un duc et Pair. 31 janvier 165.

Imprimé de 11 pages.

Pièce n°72

Arrêt du Conseil d'État qui défend au promoteur de l'archevêché de Paris toutes poursuites

contre le P. Soyer, qui avait dénoncé à la Faculté la traduction en françois du Missel par

Voisin. 20 février 1661. Original parchemin.


180

Pièce n°73

Arrêt du parlement contre la thèse de M. Gabriel Drouet, de Villeneuve, breton, tentante à

soumettre l'autorité du roi à la suprématie du pape. 22 janvier 1663. Parchemin.

Pièce n°74

Condamnation du livre intitulé : Annedei Guimeny, Lomorensis, Opusculum. 1664 et 1665.

7 pièces papier.

Pièce n°75

Dénonciation par Ad. Auguste de Lamet, docteur,des propositions extraites du livres De

triplici examine ordinariorum Confessariorum et Penitentium, auctore M-L. Bail. Juillet

1665, 3 pièces.

Pièce n°76

Opposition de plusieurs docteurs à ce que quelques propositions extraites de l'Histoire de

l'Université de Du Boullay, soient censurées in globo. 27 août 1667. 3 pièces.

Pièce n°77

Rétractation de M. Dumas des propositions de sa thèse conformes aux erreurs de Nestorius

et d'Eutichès, sur la matière et la forme du sacrement de l'Ordre. 29 février 1668.

Pièce n°78

Censure de la doctrine de François Malagola, jacobin italien. 4 novembre 1682. Imprimé.

Pièce n°79

Déclaration du Clergé de 1682. Cinq pièces imprimées et une manuscrite. Voir aussi n° 81.

Pièce n°80

Censure du livre de la vie de la Sainte-Vierge, par Soeur Marie de Jésus, abbaye de

l'Immaculée Conception de la ville d'Agreda, trad. De l'espagnol par le P. Thomas Croset,

récolet. 17 septembre 1696. Imprimé.

Pièce n°81

Ordre du Parlement à la Faculté de théologie touchant la censure des propositions sur la

puissance ecclésiastique. 29 janvier 1683. 2 p.

Pièces n°82 et 83/1 et 2

Sur les cérémonies superstitieuses des Chinois. 1700.

Pièce n°84

Décret contre un docteur apostat (X. Fiot) qui s'était fait calviniste. 1 er décembre 1712.

Imprimé.

Pièce n°85

Six articles sur la souveraineté des rois. 15 juillet 1717. Imprimé.

Pièce n°86


181

Décret qui défend d'ajouter les titres de plusieurs bénéfices aux noms des présidents des

thèses. 11 janvier 1718. Imprimé.


Une liasse d'arrêts du parlement et du Conseil. 1729-1738. Imprimés.

Pièce n°105

Censure du livre intitulé : Lettres à un ecclésiastique sur la justice chrétienne. 1734.

Imprimé.


Une liasse de pièces imprimées et manuscrites relatives à la Bulle Unigenitus. 1714-1719.


Censure des cahiers de M. Le Roux, de la faculté de théologie de Reims, contraires au

principe de l'amour de Dieu. 1716. Imprimé.

Pièce n°131

Censure du livre intitulé : Consultation sur la juridiction et approbation nécessaires pour

confesser. 1735. Imprimé.

Pièce n°132

Requête au roi pour empêcher l'impression des livres anonymes.

Pièce n°133

demande de l'abbé de Prémontré de recevoir l'un de ses moines au grade de bachelier. 12

février 1632.

Pièce n°134

Conclusions de la Faculté de théologie sur la demande des Jésuites de faire partie de

l'Université. 16 mars 1643. Original parchemin.

Pièce n°135

Ordonnance de police pour informer contre un libellé diffamatoire dirigé contre la Faculté.

5 mai 1677. Imprimé en double.

Pièce n°136

Arrêt du Parlement relatif à la thèse de théologie de M. Delabarde, chanoine de Notre-

Dame de Paris. 25 janvier 1630. Parchemin.

Pièce n°137

Actes de la Faculté, du 1er septembre 1634 au 2 mai 1643. Cahier papier.

Pièce n°138

Thèse de Philippe Domballe, diacre de Châlons, 18 décembre 1741. Gravure.

Pièce n°139


182

Mémoire sur les vingt-deux docteurs exclus. s. d. (sous la Régence).

Pièce n°140

Lettre d'Augustin Pipia, général des Frères Prêcheurs sur l'ouvrage du frère Michel Lequien

« Apologie de l'Église catholique pour la conduite qu'elle tient à l'égard des ordres de la

religion anglicane ». Rome, 1er mars 1724. Cachet sous papier.

Pièce n°141

Censure des propositions de Jean Le Ver, frère prêcheur, sur la Conception de la Vierge. 18

septembre 1497. Parchemin.

M//70-M//72

Université.

M//70

Pièce n°1

Faculté de Théologie.

Arrêt du Parlement sur le règlement des licences de théologie et l'assiduité requise des

aspirants. 17 janvier 1535 (a. st.). Parchemin.

Faculté de Droit.

Pièce n°2

Bulle de Clément VII en faveur du chapitre de Paris et relative à l'Université de Paris

et à la Faculté de Décret ? 16 août 1384.

Pièce n°2/bis

Arrêt du Parlement sur la réformation de la Faculté de Décret. 13 juin 1534.

Parchemin.

Pièce n°3

Requête de l'Université au Parlement sur la réforme de la Faculté de Droit canon. 17

septembre 1653.

Pièce n°3/bis

Demandes et raisons présentées par l'Université au Parlement touchant l'état de la

Faculté de Droit canon. 1653. Imprimé 32 p.

Pièce n°4

Édit sur l'étude de droit canon et du droit civil. Versailles, 6 août 1682. Imprimé.

Pièce n°5

Mémoire pour régler les contestations entre les Docteurs et les Agrégés de la Faculté

de Droit. Cahier papier 8 f. XVIII e siècle.

Pièce n°6


183

Mémoire aux commissaires du Conseil pour les règlements de la Faculté de Droit.

XVIII e siècle.

Pièces n°7 et 8

Quelques réflexions sur les moyens d'entretenir une bonne discipline dans la Faculté

de Droit. Cahier 13 f. autre.

Pièce n°9

Mémoire où l'on fait voir la nécessité d'augmenter le nombre des professeurs de

Droit dans l'université.

Pièce n°10

Mémoire des docteurs agrégés de la Faculté de Droit.

Faculté de Médecine.

Sur l'École de Médecine, voir : H 3 2554 et 2586.

Pièce n°11

Lettres de sauvegarde accordées par le recteur de l'université de Paris au régent de la

Faculté de Médecine. Paris, 3 novembre 1385.

Pièce n°11/bis

Extraits des registres de la facultés, depuis le décanat de Pierre de Vaux, en 1395,

jusqu'à celui de Pierre Colombel, en 1434. Cahier papier in-folio.

Pièce n°12

Mémoire historique sur les chirurgiens de Saint-Cosme, ou de robe longue. 1311-

1660. Cahier papier. 15 f.

Pièce n°13

Statuts des chirurgiens. Cahier in-folio 26 p.

Pièce n°14

Contrat de fondation par Jean Lengrenais, docteur régent, de 19 sous de rente pour

un obit annuel. 18 octobre 1449. Parchemin.

Pièce n°15

Legs de Jean Rousée, maître es arts et en médecine. 14 août 1484.

Pièce n°16

Supplique à l'évêque de Paris pour la bénédiction des Écoles de médecine. 1 er

décembre 1511.

Pièce n°17

Lettres de l'official de Paris pour la sacristie des Écoles. 19 novembre 1511. Original

parchemin.


184

Pièce n°18

Arrêt du parlement prescrivant les mesures les plus rigoureuses contre l'impression

et la vente de tous livres de religion, sciences et belles lettres, qui n'auraient pas été

soumis à la censure. 1 er juillet 1542. Original parchemin.

Pièce n°19

Fondation d'une messe par testament de Guillaume Lusson, docteur de la faculté.

1609.


État des ornements de la chapelle. 11 octobre 1714. et 1734, et 1735.

Pièce n°23

Permission de dire la messe dans la chapelle des Écoles. 5 octobre 1775.

Pièce n°24

Extraits des privilèges de la Faculté de médecine. Paris, 1660. Imprimé.

Pièce n°25

Répertoire de ses assemblées. De 1721 à 1736. Cahier de 25 f.

Pièce n°26

Positions d'une thèse d'anatomie et de chirurgie. 1749.

Ancien n° 27. devenu M 197 n° 5. Faculté des Arts. Lettres du vice-gérant de l'évêque

de Beauvais, conservateur des privilèges de l'université, en faveur d'un étudiant dans

la faculté des Arts. 12 juillet 1417. Original parchemin.

Ancien n° 28. devenu M 197 n° 6. Université de Poitiers. Certificat du recteur de

l'université de Poitiers, pour Jacques de Ruffignac, étudiant en la faculté des Arts à

Paris. Poitiers, 20 juin 1459. Original parchemin.

Ancien n° 29. devenu M 197 n° 7. Censure d'une thèse des Jésuites par la faculté de

théologie de Poitiers. 16 juin 1717. Imprimé.

Ancien n° 30. devenu M 196 n° 1. Décret de l'université de Caen, condamnant le livre

de Santarelle. Caen, 7 mai 1626.

Ancien n° 31. devenu M 196 n° 4. Décret de l'université de Caen, condamnant les

thèses contraires aux libertés de d'Église gallicane. Caen, 19 janvier 1717. Imprimé.

Anciens n° 32 et 33. devenus M 196 n° 2 et 3. Décrets en faveur des libertés de

l'Église gallicane. Caen, 1660-1717. Imprimés.

Ancien n° 34. devenu M 196 n° 5. Conclusions touchant la bulle Unigenitus. Caen,

30 janvier 1719.

Ancien n° 35. devenu M 197 n° 26. Relation sommaire de ce qui s'est passé dans

l'affaire de quelques théologie de Douai sur le Jansénisme. 26 décembre 1691.

Imprimé, Paris, 1692. in 4°. 24 p.

Pièces n°27 et 28

Provisions de Marius d'Amboise comme lecteur en philosophie grecque de

l'Université de Paris. 4 septembre 1576. 2 parchemins attachés.


185

Pièce n°29

Les mêmes. Cahier parchemin.

Pièce n°30

Lettres patentes attribuant à Marius d'Amboise les gages de professeur de

philosophie grecque. 4 juillet 1577. Parchemin.

Pièce n°31

Lettre de la duchesse de Nevers, princesse de Mantoue certifiant que Marius

Amboise est précepteur de son fils le duc de Rethelois. 30 juin 1593. Signé.

Pièce n°32

Lettres patentes relatives aux gages de Marius d'Amboise. 27 octobre 1593.

Parchemin.

Pièce n°33

diplôme de Jean Baptiste Paul Monchablon maître à la Faculté des Arts de Paris. 11

octobre 1768. Parchemin.

Pièce n°34

Lettres de confirmation en faveur de Marius d'Ambrosius (d'Amboise), lecteur de

grec à l'Université de Paris. Paris, 24 juillet 1601. Parchemin.

Pièce n°35

Arrêt de vérification en la chambre des Comptes pour les gages de Marius Amboise.

12 septembre 1601. Parchemin.

Pièce n°35/bis

Diplôme de Gabriel René Du Plessis, maître ès arts. 6 août 1685. Parchemin.

Nation de France.

Pièce n°36

Arrêt du Parlement de Paris portant homologation des statuts particuliers de la

Nation de France. 9 août 1662. Cahier imprimé.

Pièce n°37

Renonciation de Guillaume de La Chambre à un droit de mitoyenneté de mur avec le

collège de la Nation de France. 21 juillet 1422, dans un vidimus du 4 mars 1426.

Parchemin.

Nations de Normandie et Picardie.

Pièce n°38

Saisine d'une rente de 4 livres parisis sur une maison de la rue Galande, en faveur du

maître et des écoliers de la Nation de Normandie. 1 er juin 1432. Original

parchemin.


186

Pièce n°39

Quittance donnée par le pitancier de Sainte-Geneviève du Mont aux maître et

écoliers de la Nation de Picardie. 22 mars 1428. Original papier.

Pièce n°40

Lettres de sauvegarde données par le prévôt de Paris, comme conservateur des

privilèges de l'université, à un étudiant en la faculté de Décret. 21 septembre 1412.

Original parchemin.

Pièce n°41

Acte constatant que ses membres sont exempts du droit de Chaussée. 1508. Original

parchemin.

Pièce n°42

Arrêt du parlement sur l'exemption du droit de francs-fiefs et de nouveaux acquêts.

21 juillet 1618. Imprimé.

Pièce n°43

Requête au roi dans un cas de préséance. 9 mars 1712.

Pièce n°44

Mandement du recteur pour la réforme des représentations théâtrales. 17 janvier

1648. Placard imprimé.

Pièce n°45

Arrêt du parlement qui condamne les livres de Dolet, Erasme, Mélancthon et Calvin.


Pièce n°47

Sa requête au parlement contre un livre intitulé : Témoignage de d'Église Universelle

en faveur de la Bulle Unigenitus. 3 juin 1719. Imprimé de 14 pages.

Pièce n°48/1

Décret condamnant Santarelle. 10 juin 1626.

Pièce n°48/2

Censure de Santarelle. 13 janvier 1627.

Pièce n°49

Le curé de Saint-Quentin de Villiers Faucon, au diocèse de Noyon, certifié au

conservateur des privilèges de l'université qu'il a montré à Jean de Gongnelu, les

lettres qu'on lui avait envoyées. 1310. Original parchemin.

Pièces n°50 et 51

Sentence du Châtelet pour l'abbé Du Bourg de Déols, contre un étudiant de

l'université de Paris. 7 avril 1472. 2 pièces original parchemin.


187

Pièce n°52

Maison de la rue du Colombier, passée en la censive de l'université. 21 juin 1631.

Pièce n°53

Ajournement de damoiselle Élisabeth Lempereur, à la requête de Jacques de Mailly,

professeur en l'université de Paris. 16 février 1655. Original parchemin.

Pièce n°54

Probations de thèse de théologie sur l'Incarnation, par le frère Bernard André,

Augustin.

Pièce n°55

Permission des évêques de Meaux et d'Angers pour la thèse de Claude Barbey Du

Bourg, diacre. 31 novembre 1725 et 23 février 1726.

Pièce n°56

Ordre de la procession de la Faculté de théologie à l'octave de la Fête du Corpus

Christi.

Pièce n°57

Thèses de théologie de François Targas Du Charmeteau, sous-diacre de Tours. 13

février 1683

Pièce n°58

Catalogue d'écrits théologiques sur la censure de certains ouvrages, du P. Lecourt,

du P. Pichon, notamment sur les missions en Chine. 1701. 1 portefeuille pelié en

parchemin.

Pièce n°59/1

Élection d'un procureur syndic de l'Université. 8 août 1661.

Pièce n°59/2

Provisions de libraire à Paris accordées à Nicolas de Zélande par le recteur de

l'Université. 8 juin 1350. Copie papier.

Pièce n°60

dissertation sur les fonctions de greffier.

Pièce n°61

Dispense octroyée par B. évêque de Langres à Guy des Champs pour terminer ses

études. Langres, 21 août 1386.


Ajournement par le garde de la prévôté de Paris à Jean Rémond Brisson dit Sabatier,

maitre enarts. 3 octobre 1412. Parchemin et papier. 3 pièces.


188

Pièce n°63

Ajournement par le garde de la prévôté de Paris à Jean Deham des Yssartels à

comparaître à la requête de Pierre Touchon, écolier en l'Université. 3 juin ( ?) 1417.

Parchemin.

Pièce n°64

Vente par Michault Choudin, laboureur à Tremblay en France à Jean Thorilhon

prêtre écolier à Paris, d'une terre à Tremblay. 8 mai 1485. Parchemin.

Pièce n°65

Mandement à Roland Misery, écolier à l'Université de Paris de rendre à Gilbert

Rollard, aussi écolier, une somme de 15 livres 5 sols 8 deniers parisis. 13 juin 1543.

Parchemin.

Pièce n°66

Sentence du garde de la prévôté de Paris ordonnant à Guillaume Favier, écolier, de

payer le loyer de sa chambre au collège. 11 juillet 1518. Parchemin scellé.

Pièce n°67

Commission sur défaut du garde de la prévôté de Paris contre Étienne François. 30

janvier 1620. Parchemin scellé.

Pièce n°68

Inventaires des papiers de l'Université de Paris, facultés et collèges, dressé au

bureau du triage ; remis à la Commission d'instruction publique le 9 mars 1820. 5

cahiers papier.

Pièce n°69

Plan gravé du Pré-aux-clercs appartenant à l'université de Paris. 1694.

M//71

Pièce n°1

Rétractation de Nicolas Chartier, docteur en théologie sur deux propositions concernant la

providence et la puissance du pape. 9 janvier 1442. Parchemin.

Pièce n°2

Décision de la Faculté de théologie prenant acte de la rétractation de Jean Meunier

touchant quelques propositions erronées et refusant le droit de professer à la Faculté à

Donat du Puy, des Frères mineurs. Août 1570. Parchemin.

Pièce n°3

Lettre d'Antoine Guibert de Costa, recteur de la faculté de droit de Toulouse au Recteur de

l'université de Paris. Toulouse, 17 des Kalendes de juin 1586. Sceau sous papier.

Pièces n°4 et 5

Lettre de la Faculté de théologie de Bordeaux à celle de Paris sur un livre du chanoine

Cangiamila « L'embryologie sacrée » 24 avril 1770, et mémoire imprimé sur cet ouvrage.


189

Pièces n°6 et 7

Censure par la Faculté de théologie des propositions contraitres à la hiérachie

ecclésiastique contenues dans un écrit « Déclaration de la Sorbonne sur l'institution et la

juridiction des curés... ». Juillet 1772. Mémoires ms.

Pièce n°8

Lettre de l'évêque-prince de Spire à l'archevêque de Paris, sur un jugement de la faculté de

théologie de Paris. Brouchsal, 24 septembre 1778. Copie.

Pièce n°9

Lettre de la Faculté de théologie à l'archevêque de Paris( ?) sur le scandale occasionné par

une thèse le 16 mars 1780. 1er avril 1783. copie.


Lettres de l'évêque prince de Spire. 8 avril et 17 mai 1783. Original signés.

Pièce n°11

Lettre de l'évêque de Spire. 13 janvier 1783. Original signé.

Pièce n°12

Lettre de l'évêque de Spire.

Pièce n°13

Lettre du nonce apostolique à l'évêque de Spire. Janvier 1783. Copie.

Pièce n°14

Lettre du roi à la Faculté l'invitant à soutenir la licence le P. Després, jacobin. 16 juillet

1764. Signé Phelypeaux.

Pièce n°15

Id. pour le S. Mesleart. 14 avril 1765.

Pièce n°16

Id. pour la place de syndic au S. Riballier. 15 avril 1765.

Pièce n°17

Id. pour la licence au Fr. Rins jacobin. 22 mai 1765.

Pièce n°18

Id. pour la licence au Fr. Coste, augustin. 22 mai 1765.

Pièce n°19

Id. pour le baccalauréat au P. Sallier, dominicain. 27 mai 1765.

Pièce n°20

Id. pour la licence aux SS. De Puységur, de Périer, goût et d'Orsin, jacobin. 18 juillet 1765.


190

Pièce n°21

Id. pour la licence aux S. Deschamps de La Villeneuve, Debadier, et Girotru cordelier. 24

août 1765.

Pièce n°22

Id. pour l'octroi du bonnet de docteur au S. Delvincourt. 21 septembre 1765. Signé de

Bertin.

Pièce n°23

Id. pour la licence au Srs Le Houx frères. 21 septembre 1765.

Pièce n°24

Id. pour la licence aux SS Desmares et Mayaudon. 25 octobre 1765. Signé de Phelypeaux.

Pièce n°25

Id. pour la licence à l'abbé de La Tour du Pin de Montauban. 18 novembre 1765.

Pièce n°26

Id. pour le baccalauréat aux SS. De Dampierre, Thierriat et de La Croix. 24 juillet 1766.

Pièce n°27

Id. pour le baccalauréat à l'abbé Des Cristaux, 24 octobre 1766.

Pièce n°28

Id. pour la licence aux SS. De Bligniéres de La Laurencie, de Merle, de Castillon Thonière,

Du Bouchat, Caillot, des Frères Berger, jacobin, et Furtado de Mendones, carme

portuguais. 24 mai 1767.

Pièce n°29

Id. pour le baccalauréat au frère Oudot, cordelier. 12 mars 1788. Signé du baron de

Breteuil.

Pièce n°30

Id. pour la thèse sorbonique au S. de Combettes. 3 septembre 1788. Signé de Laurent de

Villedeuil.

Pièce n°31

Id. pour le baccalauréat au frère Beke, jacobin. 15 mars 1789.

Pièce n°32

Id. pour la licence aux SS. De Villeneuve Cananille, de Boisvinet, de Fontanges, de

Joussineau de Tondonnet, de Sarrazin de Letang et Boutin. 24 mai 1789.

Pièce n°33

Id. pour le baccalauréat au S. Jean Pierre Charles Catherine Anas de Capdenac. 13 juin

1789.


191

Pièce n°34

Id. pour le baccalauréat des SS. Florent Bréchard, frère Artaud, augustin, et frère Becke,

jacobin. 7 septembre 1789. Signé de Saint-Priest.

Pièce n°35

Id. pour le baccalauréat au S. Goussel, jacobin. 1 er novembre 1789.

Pièce n°36

Id. pour la licence aux SS. De La Grave et Du Bourg de Rochemont. 1 er novembre 1789.

Pièce n°37

Id. pour la licence au SS. Hollier et Chatain. 27 novembre 1789.

Pièce n°38

Id. pour la licence aux SS. Vallée, Rousselin, Desbrulys, Maugrast et Daun. 27 décembre

1789.

Pièce n°39

Id. pour la licence au S. abbé de La Tremoille. 13 janvier 1790.

Pièces n°40 à 43

Dénonciation par l'évêque du Mans de propositions dictées par un professeur de logique au

collège du Mans, et pièces relatives à sa rétractation. 23 septembre 1773 - 1er février 1774. 4

pièces.

Pièces n°44 à 48

Dénonciation par l'évêque de Freysing de propositions relatives au Rosaire, et réponse de la

Sorbonne. 8 janvier 1785 - 24 janvier 1787. 5 pièces.

Pièce n°49

Censure du livres en forme de lettres intitulé « au P. de Villars, les PP. Jésuites de Billom ».

1 er octobre 1608.

Pièce n°50

Conclusions sur la demande des Jésuites d'être admis à enseigner la théologie. 7 novembre

1609.

Pièce n°51/1 à 3

Condamnation des ouvrages des PP. Jésuites : Mariana, contre l'inviolabilité des Rois

(permission d'attenter à la personne des rois) ; et Bellarmin, De potestate summi pontifici

in rebus temporalibus. 1610. 3 pièces.


Mémoire sur le rétablissement des Jésuites en leurs collèges et Arrêt du conseil du 15

février 1618.


192


Censure du livre Admonitio ad Regem. Décembre 1625. 3 pièces.

Pièce n°54

Arrêt du Parlement condamnant les Jésuites, dans la doctrine contenue à l'Admonitio ad

Regem et le livre de Santarelle. 17 et 26 mars 1626. Coté au Musée AE II 2561.

Pièce n°55

Déclaration d'Édmont Amyot sur la juridiction sacerdotale. 19 février 1628.

Pièces n°56/A1 à 3

Censure de l'Épitre dédicatoire du P. Potel au cardinal de Bérulle. 28 février 1628. 3 pièces.

Pièce n°56/B

Rétractation de J. Gaffarelli d'une proposition de son livre Curiosités inouyes. 4 octobre

1629.

Pièces n°57 à 60

Censure contre Santarelle. Avril 1626-février 1627. 4 pièces.

Pièces n°61/1 et 2, 62 et 63

Idem. 2 et 3 mai 1626.


Idem. 1626-1627.


Idem. 13 décembre 1626 et 13 janvier 1627.

Pièces n°66, 67, 68/1 et 2, 69/1 et 2

Idem. Décembre 1626.

Pièces n°70 à 73

Idem. 1627.

Pièces n°74 à 75

Idem. 1630.

Pièce n°76

Décret d'Urbain VII pour les étudiants anglais. 17 avril 1624. copie.

Pièce n°77

Supplique des étudiants irlandais signée Thomas Messingham. 1624.

Pièces n°78/1 et 2, 79/1 à 5, 80 à 82, 83/1 et 2, 84 à 86

Pièces relatives aux dissensions entre le clergé régulier et séculier d'Irlande dans lesquelles

la Faculté de Théologie de Paris a été engagée à intervenir. 1630-1631.


193


Nomination des ambassadeurs de l'Université aux Traités de 1436 et 1523. 2 pièces.

Pièce n°89

Statuts relatifs aux lectures, et notamment aux Frères prêcheurs. 27 octobre 1441.

Pièce n°90

Mémoire sur le serment prononcé par les théologiens. 12 juillet 1508.

Pièce n°91

Listes des maîtres en théologie en 1542, 1543 et 1544.

Pièce n°92

Réponse de frère Michel Boisgontier au cardinal de Meudon. 1544.

Pièce n°93

Requête présentée par des libraires afin de pouvoir vendre certains livres. 1545.

Pièce n°94

Arrêt du Parlement entérinant des bulles et lettres patentes permettant aux Cordeliers de

recevoir le degré de doctorat mais les obligeant à regagner leur couvent quant ils auront fait

profession. 22 août 1552. Parchemin.

Pièce n°95

Requête présentée par les Frères Prêcheurs pour être admis à nouveau à la disputation

après le tumulte survenu en 1557, 29 juin 1558. 2 pièces.

Pièce n°96

Consultation de la Sorbonne sur une question posée par Gérard de Jacob, augustin. 2

octobre 1610.


Consultation de la Sorbonne sur la collation des grades aux Oratoriens. 17 mai 1613. 2

pièces.


Censure, à la demande de l'évêque de Tréguier, de deux propositions contraires à l'autorité

épiscopale. 1621-1625. 4 pièces.

Pièce n°99

Censure des livres de Roderic, frère mineur. Juin 1622, 2 pièces.


Institution de deux censeurs et examinateurs des livres qui s'impriment à Paris. 1637. 5

pièces.


194


Censures diverses, de 1553 à 1641.


Approbation de la Bible française de René Benoit. 1565-1566.


Censure de la Bible de René Benoit. 1567. 3 pièces.


Propositions de René Benoit envoyées à Rome pour censure. 1567-1574. 10 pièces.


Soumission de René Benoit. 1569. 7 pièces.

Pièce n°106

Requête de René Benoit. 1 er septembre 1572.


Nouvelles consultations de la Sorbonne sur la Bible de René Benoit. 1574. 7 pièces.


Rescrit du pape condamnant René Benoit. 3 octobre 1575. Copie.

Pièce n°109

Discours de René Benoit, curé de Saint-Eustache, prononcé en chaire après la mort des

Guise. 1588.

Pièce n°110

Lettre de François 1er à la Faculté de Théologie recommandant frère Gabriel de Guzman

pour sa sorbonnique. Villers-Coterêts, 11 août 1544. Signée.

Pièce n°111

Id. en faveur de frère Jehan de Ludegne, jacobin, pour sa licence. 22 décembre 1544.

Signée.

Pièce n°112

Id. pour demander que l'on communique des livres luthériens aux députés que le roi va

envoyer au concile. Fontainebleau, 15 décembre 1544. Signée.

Pièce n°113

Id. en faveur de frère Jehan Molin, Frère prêcheur, pour son baccalauréat. 16 juin 1546.

Signée.

Pièce n°114

Id. en faveur du frère René Le Moyne, frère Prêcheur, pour sa licence, 5 juillet 1546. Signée.


195

Pièce n°115

Lettre de Henri II à la Faculté de théologie en faveur de M. Nicolas de Montgelos, libéré de

la Bastille et reconnu innocent, pour qu'il jouisse de son degré de licence. 2 juin 1547.

Signé.

Pièce n°116

Id. en faveur de frère Hervé de La Haye, jacobin, pour son baccalauréat. Compiègne, 16

août 1547. Signée.

Pièce n°117

Id. en faveur de frère Dominique Sergent, frère prêcheur, pour son baccalauréat. Saint-

Germain-en-Laye, 30 novembre 1548. Signée.

Pièce n°118

Lettre adressée par Henri II à la faculté de théologie pour l'inviter à inscrire les Bibles

imprimées par Robert Estienne au catalogue des livres défendus. Saint-Germain-en-Laye,

25 décembre 1548. Signé, figure au Musée sous la cote AE II 628.

Pièce n°119

Lettre de Henri II en faveur de frère Morice Cadier, frère prêcheur, prédicateur de la reine,

pour son baccalauréat. Saint-Germain-En-Laye, 24 avril 1549 après Pâques.

Pièce n°119/bis

Lettre de Marguerite de France, duchesse de Savoie, à la Faculté de théologie en faveur de

frère Anthoyne Abelly, pour son baccalauréat. Paris, 12 juillet 1549. Signé. Figure au Musée

sous la cote AE II 630.

Pièce n°120

Lettre de Henri II en faveur de frère Estienne Fidellis, frère mineur, pour qu'il soit admis à

lire les sentences. Blois, 26 mars 1550. Signée.

Pièce n°121

Id. en faveur de frère Henry Fabri, frère prêcheur, pour qu'il soit admis à lire les sentences.

Fontainebleau, 2 septembre 1551. Signé.

Pièce n°122

Lettre de Catherine de Médicis en faveur de frère Anthoine Cholet, frère prêcheur, pour son

baccalauréat. Follambray, 5 août 1552. Signée.

Pièce n°123

Lettre de Marguerite de France, duchesse de Savoie, en faveur d'Anthoine Abelly pour qu'il

soit admis à faire les disputes ordinaires. Fontainebleau, 27 mars 1553 (a. st.). Signée.

Pièce n°124

Lettre de François II en faveur de frère Henry Champion, jacobin, pour sa licence. Paris, 24

février 1560 (n. st.).


196

Pièce n°125

Lettre de François I er portant interdiction à la Faculté de théologie de Paris d'imprimer le

catalogue des livres hérétiques publié à Louvain, où figure la Bible de Robert Estienne, et

lui enjoignant de procéder à la correction des fautes de cette bible. Morlet (sic. Moret ?). 27

octobre 1546. Signée.

Figure au Musée sous la cote AE II 624.

Pièce n°126

Lettre de François II invitant la Faculté à censurer la proposition selon laquelle les

différends sur les sacrements doivent être portés devant un nouveau concile et qu'en

attendant sa décision il faut surseoir à toute condamnation. Nantheuil, 25 août 1559.

Signée.

Pièce n°127

Lettre de Charles IX en faveur de frère Jehan Coustier, frère prêcheur pour sa licence. Aix,

21 octobre 1564. Signée.

Pièce n°128

Id. en faveur de frère Jehan Coustier, frère prêcheur, pour son admission. Narbonne, 10

janvier 1564. Signée.

Pièce n°129

Lettre de Catherine de Médicis en faveur de frère Pierre Jousset, frère prêcheur, pour être

reçu à la lecture des sentences. Compiègne, 7 septembre 1554. Signée.

Pièce n°130

Lettre de Charles IX en faveur de Jehan Fourier et Jehan Costier, frères prêcheurs, pour le

baccalauréat. Bayonne, 21 juin 1565. Signée.

Pièce n°131

Id. Nouvelle remontrance relative à Jehan Fourre et Jean Gouthier (sic). Champigny, 30

septembre 1565. Signée.

Pièce n°132

Id. en faveur de Jacques Berson, franciscain, pour son admission à la Faculté.

Chateaubriant, 30 octobre 1565. Signée.

Pièce n°133

Lettre de Catherine de Médicis répondant à une demande de la Faculté en faveur de Huart,

ancien prévôt de Blois. Crean ( ?), 24 août 1566. Signée.

Pièce n°134

Lettre de Charles IX en faveur de Jacques Tholle, jacobin, pour son admission à lire les

sentences. Gaillon, 25 septembre 1566. Signée.

Pièce n°135

Id. nouvelle remontrance en faveur de Jehan Tholle, jacobin, pour son admission à lire les

sentences. Gaillon, 25 septembre 1566, Signée.


197

Pièce n°136

Lettres patentes de Louis XIII nommant des censeurs pour des livres touchant à la religion.

22 mars 1624. Copie.

Pièce n°137

Lettre de Louis XIII en faveur du sieur de Saint-Michel, son aumônier, pour sa licence.

Fontainebleau, 17 août 1632. Signée.

Pièce n°138

Lettre de Louis XIV. Restauran, augustin, pour prendre le bonnet de docteur. Paris, 31


Pièce n°139

Id. pour l'élection d'un nouveau syndic. Fontainebleau, 27 mai 1661. Signée.

Pièce n°140

Id. pour interdire l'examen des propositions du Père Estrix, professeur de Louvain.

Versailles, 31 octobre 1673. Signée.

Pièce n°141

Id. pour assurer l'intérim du syndic pendant la maladie de Denys Guyart, qui est à

l'extrémité. Joingy, 22 avril 1674. Signée.

Pièce n°142

Id. pour interdire l'examen de thèses autrefois soutenues en Sorbonne et condamnées

récemment à Rome. Saint-Germain-en-Laye, 12 février 1675. Signée.

Pièce n°143

Id. ordonnant de surseoir à l'élection d'un nouveau syndic. Saint-Germain-en-Laye, 28

septembre 1667. Signée.

Pièce n°144

Lettre de Charles d'Angoulême en faveur de Loys Le Vert, frère prêcheur pour son doctorat.

Fontainebleau, 6 décembre 1544. Signée.

Pièce n°145

Lettre du cardinal d'Amboise sur le « palynot » qui s'est fait à Rouen à la fête de la

Conception et demandant un examen théologique de ce qui y a été déclaré. Vigney, 19

janvier 1545 (a. st.). Signé. Porte au Musée la cote AE II 623.

Pièce n°146

Lettre du Parlement de Rouen à la Faculté de théologie de Paris proposant à la censure un

chant royal, quelque farce et un dizain composés par un quidam prisonnier. Rouen, 12

février 1545 (a. st.).

Pièce n°147


198

Lettre de Louis cardinal de Bourbon répondant aux observations de la Faculté sur les

mauvaises doctrines qui s'impriment dans la ville de Sens. Bruenon, 24 avril 1545. Signée.

Pièce n°148

Lettre du cardinal de Tournon à la Faculté sur son projet de censurer les oeuvres du

cardinal Cajetan. Nanteuil, 27 janvier 1546 (a. st.). Signée.

Pièce n°149

Lettre de Claude d'Aumale, gouverneur de Bourgogne, en faveur de Claude Estivant, frère

prêcheur. Pensey, 19 octobre 1546e.

Pièce n°150

Lettre du connétable de Montmorency en faveur de Noël Cossard, religieux de l'abbaye du

Val. Chantilly, 12 mars 1547. Signée.

Pièce n°151

Lettre de Jean de Bourbon en faveur de Jehan de Lestan, jacobin de Langres, pour son

admission à lire les sentences. Paris, 7 février 1558 (a. st.). Signée.

Pièce n°152

Lettre de Pierre de Châtillon, évêque de Mâcon, en faveur d'Henri Lefevre, dominicain.

Fontainebleau. 1551. Signée.

Pièce n°153

Lettre de Jehan Bertrand en faveur de Jacques Le Hongrie, frère prêcheur. S. d. (1552).

Signée.

Pièce n°154

Lettre de Charles, cardinal de Vendôme, en faveur de Jehan Cadonel, frère prêcheur, pour

son admission à lire les sentences. Paris, 28 mai 1553. Signée.

Pièce n°155

Lettre d'Abelly en faveur de son frère, recommandé par Marguerite, de France. 1553.

Pièce n°156

Lettre du général des Frères mineurs. Mantoue, 1er avril 1554.

Pièce n°157

Lettre du cardinal de Lorraine en faveur de Pierre Lenfant, frère mineur. Offemont, 25 mai

1554. Signée.

Pièce n°158

Lettre du cardinal de Lorraine en faveur d'Augustin Bullot, frère prêcheur, pour son

admission à la lecture des sentences. Saint-Ligier, 30 juillet 1555. Signée.

Pièce n°159

Lettre du cardinal de Lorraine pour demander que les religieux mendiants soient rétablis

en leur ordre de disputation après la punition qui leur a été infligée. Des Tournelles, 29 juin


199

1559. Signée.

Pièce n°160

Lettre du commandeur de la Porte exprimant la volonté de Richelieu que les statuts ne

soient pas violés et que l'on ne fasse injustice à personne. 28 janvier 1638. Autographe

cachet.

Pièce n°161

Lettre de Claude duc d'Aumale en faveur de Robert Baril, frère prêcheur. Ennet (Anet ?). 7


Pièce n°162

Lettre de Louis de Bourbon en faveur de Robert Baril. Le Mans, 17 octobre 1564. Signée.

Pièce n°163

Lettre de Lodovico Gonzaga, duc de Nevers, en faveur de François Lauresco, jacobin italien.

Paris, 1 er mars 1565. Signée.

Pièce n°164

Lettre de Leonor d'Orléans Longueville en faveur de François Moricet, jacobin. Trie. 25

août 1565. Signée.

Pièce n°165

Lettre de Claude de Lorraine en faveur de Jacques Berson, cordelier. Reims, 9 novembre

1565. Signée.

Pièce n°166

Lettre de Henri ( ?) de Montmorency en faveur de Jacques Bresson, franciscain. Saint-

Maur, 28 mai 1566. Signée.

Pièce n°167

Lettre de Louis de Bourbon en faveur de Denis Rollot, cordelier. Saint-Maur, 8 juin 1566.

Signée.

Pièce n°168

Lettre du général des Frères prêcheurs. Rome, 4 novembre 1670. Signée.

Pièce n°170

Minute de la réponse de la Faculté de théologie de Paris à celle de Louvain qui lui avait

dénoncé un écrit d'un de ses membres et la Bible de Robert Estienne. 26 août 1545.

Pièce n°171

Minute de la lettre envoyée par la Faculté à Pierre de Chatillon évêque de Mâcon sur les

Bibles de Robert Estienne. 16 octobre 1546.

Pièce n°172

Lettre de Pierre de Châtillon, évêque de Mâcon, sur les Bibles de Robert Estienne. 19

janvier 1546 (a. st.). Signée. Le document porte au Musée la cote AE II 625.


200

Pièce n°174

Lettre de Pierre de Châtillon, évêque de Mâcon sur les Bibles de Robert Estienne. 26

janvier 1546 (a. st.). Signée.

Pièce n°175

Commission du roi pour entendre la Faculté sur les nouvelles fautes découvertes dans les

Bibles de Robert Estienne. 3 mai 1548.

Pièce n°177

Lettre du connétable de Montmorency sur la censure des Bibles de Robert Estienne.

Fontainebleau, 14 octobre 1547. Signé.

Pièce n°178

Lettre du connétable de Montmorency sur le même sujet. Vauluisant, 2 mai 1548. Signée.

Pièce n°179

Lettre de la Faculté au connétable de Montmorency sur la censure des Bibles de Robert

Estienne. 11 mai 1548.


Censure des thèses de François Véron. 12 août 1643.


Arrêts du Conseil et du Parlement touchant le nombre de religieux des ordres mendiants

admis dans les assemblées de théologie. 1626-1648. 7 pièces.


Protestations de 60 docteurs de Sorbonne contre la décision du syndic Nicolas Cornet de

faire délibérer sur des propositions hérétiques qui ne se trouvent dans aucun ouvrage.

Juillet-septembre 1649. 7 pièces.

Pièce n°183

Décret de la Faculté de théologie sur la profession de foi du clergé gallican et censure de la

Seconde lettre de M. Arnauld. 2 mai 1661. Imprimé.

Pièce n°184

Consultation sur une proposition relative à la non-nécessité de recourir aux conciles pour

l'extirpation des hérésies. 15 février 1663.

Pièce n°185/1

Consultation sur une proposition de Laurent Des Plantes, bernardin, établissant la même

relation entre le pape et les évêques qu'entre les évêques et les curés. 23 avril 1663.

Pièce n°185/2

Arrêt du Parlement sur les libertés de d'Église gallicane. 25 septembre 1663. Copie.


201

Pièce n°186

Mémoire du Parlement à la Faculté sur la Déclaration des Quatre articles et l'exécution du

règlement de 1551. S. d.

Pièce n°187

Censure de la thèse de Jacques Leullier sur les empêchements dirimants du mariage. 1675.

Pièce n°188

Arrêt du Parlement sur le décret de l'Inquisition contre plusieurs propositions de différents

casuistes. 5 mai 1679. Imprimé.

Pièce n°189

Requête de la Faculté au Parlement pour que l'arrêt du 23 mars 1682 ne soit pas interprété

comme une interdiction de tenir ses assemblées. Nombreuses signatures. In fine,

attestation signée du président de Harley certifiant que le roi entend que la Faculté

continue à tenir ses assemblées ordinaires.

Pièce n°190

Arrêt du Parlement sur le catalogue des livres condamnés. 6 septembre 1685. Parchemin.

Pièce n°191

Conclusions à ajouter dans la nouvelle édition des Statuts. S. d. après 1767. Épais cahier.

Pièce n°192

Édit de Louis XIV sur la Déclaration du Clergé de France et la réglementation de

l'enseignement de la théologie. Saint-Germain-en-Laye, mars 1682. Original parchemin

signé. Le sceau, qui était sur lacs de soie rouge et verte, manque.

Pièce n°193

Déclaration du Clergé gallican. Enregistrée en Parlement le 23 mars 1682 . Trois pages de

signatures. Lié par les lacs avec le n° 192.

Pièce n°194/1

Harangue du Premier président aux Paranimphes le 12 février 1716.

Pièce n°194/2

Mémoire sur la censure du P. Félix Buy. Vers 1682.

Pièce n°195

« Mémoire sur les principales choses qui se sont passées dans la Faculté de théologie » de

1721 à 1785. Cahier.

Pièce n°196

Arrêt du Conseil révoquant les lettres de privilèges obtenues pour l'impression des

Institutions philosophicae. 30 janvier 1774. Parchemin.

Pièce n°197


202

Arrêt du Conseil interdisant d'imprimer l'Éloge historique de l'Université de Paris latin et

françois. 18 août 1771. Parchemin.

Pièce n°198

Lettre de Chevreuil, chancelier de l'Université, à la Faculté sur l'usage des mentions « hors

de rang ». Paris, 28 avril 1780.

Pièce n°199

Mémoire pour la Faculté sur ses charges, ses ressources et ses activités. Avec les articles

arrêtés aux conférences de juillet-août 1785.

Pièce n°200

Mémoire au roi sur les droits des gradués, à propos de la déclaration royale du 27 avril.

Cahier.

Pièce n°201

Lettre de la Faculté à Mgr. de Beaumont, archevêque de Paris, sur le rétablissement de sa

santé. Copie.

Pièce n°202

Lettre du recteur de l'Université, M. de Montempuys, à l'archevêque pour demander que

les principaux et régents des collèges soient exemptés du don gratuit du clergé. mars 1716.

Pièce n°203

Lettre du recteur au chancelier d'Aguesseau pour le féliciter. Vers 1720.


Sept lettres du cardinal Fleury au recteur M. Piat sur des matières diverses. 1737-1739.

Signées.

Pièce n°211

Ordre de Louis XV excluant des assemblées de l'Université les principaux, professeurs,

bacheliers et maîtres qui ont signé l'acte de protestation du 11 mai. Marly, 14 mai 1739.

Signé. (Louis et Phelypeaux).

Pièce n°212

Ordre de Louis XV excluant le syndic Gilbert et invitant à procéder à la nomination d'un

nouveau syndic. Marly, 14 mai 1739. Signé (Louis et Phelypeaux).

Pièce n°213

Lettre de M. de Maupeou au recteur. Soissons, 23 juillet 1754. Autographe.

Pièce n°214

Lettre de Saint-Florentin au recteur invitant les églises et collèges dépendant des

Universités à porter leurs argenteries à la Monnaie. Versailles 21 avril 1760. Signée.

Pièce n°215


203

Lettre de Maupeou au recteur Fourneau répondant à ses félicitations. Fontainebleau, 15

octobre 1763. Signé.

Pièce n°216

Lettre de Laverdy au recteur Fourneau répondant à ses félicitations. Versailles, 18 octobre

1763. Signée.

Pièce n°217

Ordre du roi interdisant de délibérer sur les lettres patentes du 7 avril 1764 transférant le

collège de Beauvais dans le collège de Louis Le Grand et confirmant le Collège royal de La

Flèche. Versailles, 30 avril 1764. Signé (Louis et Phelypeaux).

Pièce n°218

Lettre de Choiseul au recteur Le Bel ordonnant l'ouverture d'un concours pour le

recrutement des professeurs de philosophie et de rhétorique au collège royal de La Flèche.

Compiègne, 10 août 1764. Signée.

Pièce n°219

Lettre de Choiseul sur le même sujet. Fontainebleau, 10 octobre 1764. Signée.

Pièce n°220

Lettre de Laverdy au recteur sur les observations de la Faculté des Arts concernant les

lettres patentes du 3 mai. Paris, 27 juin 1766. Signée.

Pièce n°221

Lettre de Saint-Florentin au recteur sur les épreuves à soutenir par le sieur Labour désigné

professeur au collège Mazarin. 2 octobre 1766. Signée.

Pièce n°222

Lettre de Saint-Florentin au recteur sur le concours des agrégés. 7 octobre 1766. signée.

Pièce n°223

Lettre du même sur la délibération de l'Université du 27 octobre. Versailles, 18 novembre

1766. Signée.

Pièce n°224

Lettre du même sur l'âge des candidats au concours d'agrégés. Versailles, 12 avril 1767.

Signée.

Pièce n°225

Lettre du même sur la candidature du sieur Caumartin. Versailles, 3 ami 1767. Signée.

Pièce n°226

Lettre de Laverdy sur le projet d'une promenade séparée à faire pour les écoliers.

Compiègne, 4 août 1767. Signée.



204

Ordre du roi et lettres de Saint-Florentin interdisant de délibérer sur le projet de

promenade pour les écoliers de l'Université, discuté par la Nation de Normandie. 17 août

1767. 3 pièces.

Pièce n°227/4

Lettre de Saint-Florentin révoquant les défenses concernant quatre membres de

l'Université (Nation de Normandie). Versailles, 10 décembre 1769. Signée.

Pièce n°228

Lettre de La Vrillière annonçant que le roi recevra la députation de l'Université à La Meute

(La Muette). Paris, 1er juin 1774. Signée.

Pièce n°229

Ordre du roi convoquant l'Université au service solennel de Louis XV à Notre-Dame.Marly,

1er juillet 1774. Signé (Louis et Phelypeaux).

Pièce n°230

Lettre de Malesherbs interdisant de délibérer sur la dénonciation d'un mémoire lu à

l'Académie des Sciences. Versailles, 27 août 1775. Signée.

Pièce n°231

Lettre du marquis de Castries proposant aux rhétoriciens des emplois dans les

établissements français d'Amérique et de l'Inde. Versailles, 14 juillet 1781. Signée.

Pièce n°232

Arrêt du Conseil relatif à la prétention du chancelier de l'Église de Paris d'exercer un droit

de vote dans la distribution des licences. Versailles, 29 mai 1783. Copie.

Pièce n°233/1 et 2

Lettre du marquis de Castries annonçant l'envoi à Saint-Domingue du sieur et 2 Masclet,

étudiant sollicitant une place dans l'administration des colonnies. Versailles, 31 mai 1783.

Signée (Louis et Phelypeaux) pour les sieurs Pelletier et Richard. 12 septembre 1783.

Pièce n°234

Lettre de Miromesnil sur les difficultés qui se sont élevées entre la Faculté de théologie et le

Chancelier de l'Université. Versailles, 4 août 1783. Signée.

Pièce n°235

Lettre de Calonne en réponse aux félicitations du recteur. Paris, 12 novembre 1783. Signée.

Pièce n°236

Lettre de Lamoignon en réponse aux félicitations du syndic de la Faculté de théologie.

Versailles, 15 mai 1787. Signée.

Pièce n°237

Lettre de Lomenie de Brienne en réponse aux félicitations de la Faculté de théologie.

Versailles, 23 ami 1787. Signée.


205

Pièce n°238

Lettre du même sur le même sujet. Versailles, 6 septembre 1787. Signée.

Pièce n°239

Lettre de félicitation à Loménie de Brienne. 1787. Copie.

M//72

Pièce n°1

Lettre de la Faculté de théologie au général des Augustins sur les mauvaises doctrines. 2

août 1544. Minute.

Pièce n°2

Désignation par le couvent des frères prêcheurs de Paris de frère Jehan Molinet pour être

proposé à la Faculté de théologie pour la lecture des sentences. Paris, 5 juillet 1546.

Original signé.

Pièces n°3/1 à 3

Lettres du pape Jules III autorisant la Faculté de théologie de Paris à exclure de son sein

tous bacheliers ou licenciés qui avanceraient des propositions hérétiques. Rome, 6 février

1551. Original placé au bullaire. Deux copies informes donnant le texte des lettres

d'approbation de Henri II, données à Villiers-Cotterets le 28 août 1552.

Pièce n°3/4

Statuts de la Faculté de théologie sur les propositions hérétiques émises par ses membres.

Vers 1551.

Pièce n°3/5

Thèse de théologie d'Antoine Sainsaulieu, soutenue le 27 mai 1673. Placard (enveloppait

l'original des lettres de Jules III ?).

Pièce n°5

Arrêt du Parlement sur le nombre des religieux mendiants admis à la Faculté de théologie.

2 juillet 1621. Copie.

Pièces n°6/1 à 7

Pièces diverses sur le même sujet. 1626.

Pièce n°7

Attestation signée de François Paul de Gondi sur les études qu'il a poursuivies à la Faculté.

Paris, 15 janvier 1638.

Pièce n°8

Mémoire de Ph. Bonnot sur un conflit entre les maitres séculiers et religieux. 24 juillet

1651.


206

Pièce n°9/1 à 11

Ordre de Grandmont. Contestations entre les supérieurs et divers religieux prétendant aux

degrés de la Faculté de théologie de Paris. 1642-1659. 11 pièces.

Pièce n°10

Arrêt du Parlement sur l'admission des Augustins à la Faculté de théologie de Paris. 21 août

1654. Parchemin.

Pièce n°11

Requête de la Faculté pour que la Grande salle de l'Archevêché serve à nouveau aux

licences, doctorats et autres actes publics de la Faculté. 3 janvier 1660. Original.

Pièce n°12

Requête de Gédéon Pontier à l'Official de la Sainte-Chapelle sur l'attaque prononcée dans

la chaire de la chapelle Saint-Michel contre son livre « Fare de la vérité ». 29 septembre

1660. Original.

Pièce n°13

Arrêt du Parlement rétablissant les SS. Maritn Grandin, Jean de La Morlière et Laurent

Des Plantes après leur suspension pour censure de leur thèse. 29 mai 1663. Parchemin.

Pièces n°14 et 15

Controverses sur le vêtement que peuvent porter les bacheliers et docteurs de l'abbaye

Saint-Victor. 1665-1671. 2 pièces.

Pièce n°16

Décision du provincial des Carmes de Toulouse concernant le frère Martial Arnoux.

novembre 1672.

Pièce n°17/1

Lettre du recteur de l'Université de Paris au prieur de Saint-Martin des champs

l'avertissant de la nomination de Jacques Amelot comme prieur de Sainte-Opportune à

Moussy le Neuf. 1Er mars 1569. Parchemin autrefois scellé.


Mémoires et suppliques relatifs à la préséance des religieux de Saint-Martin des champs

aux processions de l'Université contre les prétentions des religieux de Saint-Victor, de

Sainte-Geneviève et de Saint-Germain des près. 1611-1612. 6 pièces. 1 pièce parchemin.

1631.


Droit des religieux de Saint-Martin des champs de faire fonctions de premiers chantres

dans les processions de l'Université. 1720-1734. Placards de 1721 pour convoquer à une

messe d'actions de grâces pour le rétablissement de la santé du roi ; autres pour une

procession en 1734.

Pièce n°17/17


207

Mémoire des religieux de Saint-Martin des champs énumérant leurs privilèges et

demandant à être regardés comme une maison académique. Vers 1723.

Pièce n°17/18

Conclusion de tribunal de l'Université reconnaissant les privilèges de Saint-Martin des

champs et son droit à être regardé comme maison académique. 9 juin 1723. Parchemin.

Pièce n°18

Lettre de la Faculté de théologie au cardinal de Lorraine pour réclamer sa protection contre

les entreprises de Pierre Ramus tendant à faire tomber l'enseignement de la philosophie

selon la méthode d'Aristode. 6 mars 1550. Original porte au Musée la cote AE II 632.


Commission du Parlement et conclusions de la Faculté de théologie sur les bulles des papes

Paul III et Jules III en faveur des Jésuites. 3 août 1554 et 1er décembre 1554. Copies.

Pièce n°20

Réponse de l'évêque de Paris sur les bulles mentionnées ci-dessous. Août 1564. Copie.


Lettre de Guthurie, inquisiteur de la foi, sur l'état de l'église d'Angers, et minute de la lettre

du cardinal de Bourbon à l'archevêque d'Angers. 1585.

Pièce n°22

Acte d'adhésion de la Faculté de théologie de Paris à la Sainte ligne catholique. Paris, 22

août 1588. Acte solennel sur parchemin enluminé de grand format. Figure au Musée sous la

cote AE II 736.

Pièce n°23

Censure de la Faculté contre la proposition selon laquelle il peut être permis de tuer les rois

ou les princes. Confirmation solennelle après le meurtre de Henri IV. Paris, 4 juin 1610.

Original sur deux grandes feuilles de parchemin cousues. Très nombreuses signatures.

Pièce n°24

Examen d'un cas de conscience soumis par le jeune marquis de La Vieuville. 7 janvier 1610.

Pièce n°25/1

Requête présentée par les Bénédictins contre Charles Campigny, ancien provincial des

Célestins. 1 er août 1615. Signée.

Pièce n°25/2

Extraits de l'ouvrage intitulé l'Anatitophile Bénédictin. 1615.

Pièce n°25/3

Censure de l'Anatitophile. 15 juillet 1615. Signée.

Pièce n°26


208

Censure de la Grande Guide des curés vicaires et confesseurs par Pierre Milhard,

bénédiction. Novembre 1619.

Pièce n°27

Lettre du cardinal de Sourdis à la Faculté contre l'ouvrage de Simon Vigor. 3 février 1622.

Pièce n°28

Lettre du père Archange de Paris, gardien du couvent des Capucins Saint-Honoré, contre

l'ouvrage du P. Pacifique de Provins, la relation du Voyage de Perse. 28 février 1631. Signée.

Pièce n°29

Lettre de Jean-Louis Guez de Balzac sur la censure de son livre Le Prince, Angoulême, 14

mars 1632. Original.


Consultation des PP. Duval et Ysambert sur les dangers de schisme à Paris. 2 avril 1632. 2

pièces.


Censure du livre du P. de Laserre, Pensées de l'Éternité. 1632. 3 pièces.


Censure du livre de Nicolas Jorel, Le Palais de la chasteté. 1634. 2 pièces.


Différend entre Pierre Frizon, grand maître du Collège de Navarre, et François Chastelain,

chanoine de Notre-Dame, à propos de la thèse du premier. 1633-1634. 8 pièces.


Censure du livre du P. Yves de Paris, capucin, Les heureux succès de la piété. 1633-1634. 3

pièces.

Pièce n°35

Censure du livre du P. Birette touchant les diables exorcisés à Loudun. 1 er septembre 1634.

Pièce n°36

Arrêt du conseil du 12 juin 1635 concernant les livres sur la Confrérie du Scapulaire.

Manque.

Pièce n°37

Résolution du Clergé de France sur le mariage de Monsieur frère du Roi. 7 juillet 1635.


Censure du livres, de La Milletière, le moyen de la paix chrétienne et le pacifique véritable.

1637-1644.



209

Articles de la congrégation de la Propaganda fide sur l'approbation des livres par les

docteurs de faculté. 1638. 2 pièces.


Censure du livre du P. Segurnot, oratorien, De la sainte virginité, discours traduit de Saint-

Augustin,


Censure du livre de Robert Preudhomme, maitre écrivain, Essay instructif de l'art

d'escriture. 1639. 2 pièces.


Censure des thèses de Robert Constantin 1640. 3 pièces.

Pièce n°43

Requête de Jacques Corbin, avocat au Parlement, pour l'examen de sa traduction française

de la Bible. 24 mai 1641.

Pièce n°44

Lettre de Ph. Bonnot à Richelieu sur les erreurs de D. Corbin et du P. Bauny. 2 septembre

1641. Signée.


Censure de l'ouvrage du P. Louis Celot, De hierarchia et hierarchis. 1641. 2 pièces.

Pièce n°46

Lettre de Lescot, au nom de Richelieu, pour interdire qu'on délibère sur certaines censures.

24 octobre 1641.


Censure et rétractation du frère J. Biarrotte. 1642. 2 pièces.


Censure de l'ouvrage du P. Claude Vuaflart, Discurus problematis... 1642.

Pièce n°49

Dénonciation du livre des frères Minimes, La règle du Tiers ordre... 1642. 11 novembre.

Pièce n°50

Censure d'un ouvrage des PP. Jésuites, Negotium. 16 mars 1643.


Mémoire sur le différend mu entre les frères prêcheurs de Paris et Fr. Claude Cochet. 1 er

avril 1644.

Pièce n°52

Lettre de Jean de Launoy et Pierre Guischart demandant l'examen de leur livre Le Bon

prélat. Février 1645.


210


Censure du livre du P. François Annat Scientia media... 1645.

Pièce n°54

Lettre de Valerianus à Mediolano, capucin, demandant l'examen de sa doctrine sur la

lumière des âmes. Cracovie, 3 mai 1646. Signée.


Protestation de Louis de Saint-Amour contre les entreprises des docteurs Cornet, Hallier

etc. 4 janvier 1650. 2 pièces.


Conclusions contre la déclaration des Irlandais sur les 5 propositions condamnées par les

papes chez Bayus, janséniste. 1651. 5 pièces.

Pièce n°57

Censure contre le livre de Jacques de Vernant, La Déffense de l'authorité de N.S.P. Le Pape.

Imprimé. 1658.

Pièce n°58

Censure contre le livre d'Amédée Guimenius 1665. Imprimé.

Pièce n°59

Décision théologique sur les actions de la Compagnie des Indes v. 1720. Imprimé. Porte au

Musée la cote AE II 2562.

Pièce n°60

Réponse aux questions des Catholiques Anglais sur le pape et les cardinaux. Avril 1789.

Pièce n°61

Arrêt sur les thèses de théologie de frère Denis Laurent, jacobin de Carpentras. 25 octobre

1631.

Pièce n°62

Examen du livre du P. Thomassin, oratorien. S. d. Imprimé.

Pièce n°63

Censure de plusieurs propositions des récollets de Saint-Pons. 11 août 1696. Imprimé.


Deux lettres de Joly de Fleury au recteur sur la censure de la doctrine des Jésuites. 15

février et 6 mars 1762.

M//73

Nation d'Allemagne.


211

Pièces n°1 à 17

Titres des maisons de Notre-Dame et du Cadran, rue Saint-Jean de Beauvais. 1263-1385.

Original parchemin. 17 pièces.

Pièces n°18 à 24

Titres de la maison du Petit Aigle, rue Saint-Jean de Beauvais (autrefois rue du Clos

Bruneau). 1415-1675. Original. 7 pièces.

Pièce n°25

Accord avec la Nation de Picardie, touchant les écoles de la rue de Fouarre. 25 juillet 1500.

Original parchemin.

Pièce n°26

Accord avec Et. Canto, huissier au parlement, au sujet d'un mur mitoyen faisant séparation

de sa maison et des écoles de la Nation. 26 février 1534. Original parchemin.

Pièce n°27

Bail d'une maison appartenant à la Nation d'Allemagne « rue du Feurre, devant les ponts »

contiguë aux écoles de Picardie. 2 août 1543. Original parchemin.

Pièce n°28

Bail d'une maison lui appartenant, rue du Feurre, à l'enseigne de la Nasse. 15 février 1582.

Original parchemin.

Pièce n°29

Bail des « chambres et grenier étant au-dessus des écoles de leur dite Nation en ladite rue

du Feurre ». 13 juin 1587. Original parchemin.

Pièce n°30

Bail de leur maison de la rue de Fouarre. 20 décembre 1602. Original parchemin.

Pièces n°31 à 40

Dix baux de la maison de la rue de Saint-Jean de Beauvais à l'image de Notre-Dame.1544-

1737.

Pièces n°41 à 60

Vingt baux différents de maisons appartenant à la Nation, dans les rues Saint-Jean de

Beauvais et du Fouarre. 1578 à 1770. 20 pièces.

Pièces n°61 à 66

Six baux de maisons des rues Saint-Jean de Beauvais et du Fouarre. 1592-1729. pièces.

Pièce n°67

Registre de prêt des livres et papiers. 1722-1751.

Nation de France.


212

Pièce n°68

Criées au Châtelet relatives à deux maisons de la rue « au Feurre ». 11 juillet 1449. Original

parchemin.

Pièces n°69 et 70

Rachat par la Nation de France d'une maison de la rue Gallande. 27 août et 21 décembre

1488. Original parchemin. 2 pièces.

Pièce n°70/bis

Certificat du procureur de la Nation de France. 10 janvier 1550 (a. st.). Parchemin.

Pièce n°70/ter

Lettres obtenues par la Nation de France pour annuler un contrat de rente frauduleux sur

une maison rue au Feure. Parchemin.

Nation de Picardie.

Pièces n°71 à 73

Reconstruction d'une maison, rue Gallande. 1733-1734. 3 pièces.

Pièces n°74 et 75

Reconstruction d'une maison, rue du Fouarre. 7 novembre 1734. 27 mars 1736. pièces.

Pièces n°76 à 83

Reconstruction de trois maisons rue Gallande et rue du Fouarre. 1736-1739. 8 pièces.

Pièces n°84 et 85

Reconstruction d'une maison, rue Gallande. 1736. 2 pièces.

Pièces n°86 à 95

Idem. 1737. 6 pièces.

Pièce n°92

La Nation de France constitue 2000 livres de rente au profit de l'Université. 7 juin 1738.

Pièce n°93

État de ses revenus en 1738.

Pièce n°94

Arrêt du 5 mars 1762 contre elle et la faculté de théologie dans l'affaire des prêtres et

écoliers se disant de la Société de Jésus.

Pièce n°95

Bail de la maison de la rue du Fouarre. 24 juillet 1784.

Pièce n°96


213

Bail d'une maison de la rue Dauphine. 14 décembre 1786.

M//74-M//76

La Sorbonne.

Sorbonne.

MM 268 à 275.

Conclusions des prieurs. 1540-1721. 8 registres.

MM 276 et 277.

Extraits des décisions des assemblées générales. 1722-1792.

MM 278.

Comptes. 1661-1664. 1 registre.

MM 279 et 280.

Inventaire général. 2 registres.

MM 281 à 295.

Cartulaires. 1263-1647. 15 registres.

MM 296.

Compte des sommes extraites du coffre-fort. 1534-1648. 1 registre.

Voir aussi : H 3 2626 à 2747 et S 6211 à 6232.

M//74

Pièce n°1

Bulle d'Alexandre IV permettant aux Frères mendiants comme aux réguliers et aux

séculiers de fréquenter les leçons de la Sorbonne. 27 juin 1256. Original parchemin. La

bulle manque.

Pièce n°1/bis

Ranulphe, évêque de Paris, amortit à la Sorbonne son fief de Rosières, situé entre l'abbaye

de Sainte-Geneviève et l'église de Notre-Dame-des-Champs. Novembre 1284. Copies

modernes, 3 pièces.

Pièce n°2

Philippe Le Bel, confirme à la Sorbonne la propriété de la maison appelée De Sorbona,

située dans la rue des Deux portes, devant le Palais des Thermes. Mars 1293. Copie

moderne.

Pièce n°3

Simon, évêque de Paris, du consentement de son chapitre, permet à MM. de Sorbonne de

célébrer les obsèques dans leur chapelle. Le samedi après Misericordia Domini. 1304.

Original parchemin.

Pièce n°4

Procuration donnée par le curé de Saint-Eustache, et le proviseur de la Sorbonne. Le Jeudi

après la Saint-Martin d'Été. 1308. Original parchemin.

Pièce n°5

Fondation par Nicolas de Bar-le-Duc, d'un maître et e deux écoliers. 1310. Original

parchemin.


214

Pièce n°6

Appel du procureur de la Sorbonne d'une délibération de la faculté des Arts qui voulait que

Gautier d'Ansy, maître en théologie, fut maintenu en possession d'enseigner en certaine

écoles contiguës à une maison appartenant à la Sorbonne. 7 novembre 1317.

Pièce n°7

Conclusion de l'Université en faveur des régents de Sorbonne pour le temps où ils doivent

commencer leurs lectures. 8 novembre 1317. Original parchemin.

Pièce n°8

Procuration donnée par le procureur de Sorbonne à deux clercs de cette maison. Samedi

avant Laetare 1324. Original parchemin scellé.

Pièce n°9

Semblable de Simon, évêque de Paris. 1326.

Pièce n°10

Semblable de Guillaume, évêque de Paris. 133. sceau.

Pièce n°10/bis

Reconnaissance de l'archidiacre Florent à MM. de Sorbonne pour plusieurs vases d'argent

donnés en gage. 1304. Parchemin scellé.

Pièce n°10/ter

Compromis de MM. de Sorbonne avec le collège de Cluny. Décembre 1318. Parchemin.

Pièce n°11

accord avec les exécuteurs testamentaires de Conrad de Bonmersheim prêtre. 4 octobre


Pièce n°12

Procuration donnée par le proviseur au procureur Guillaume de Harnes. 28 avril 1344.

Original parchemin.

Pièce n°13

Philippe de Valois donne aux écoliers de Sorbonne vingt livrées de bois à prendre dans sa

forêt de Carnelle pour la couverture de leur chapelle. Clichy, 28 janvier 1346. Original

parchemin.

Pièce n°14

Permission donnée par le nonce à l'évêque de Tibériade de consacrer la chapelle de la

Sorbonne. Paris, 14 novembre 1347. Original parchemin.

Pièce n°14/bis

Inventaire après décès de Guillaume Verneto, étudiant à la Sorbonne, trouvé mort sur le

grand chemin de Paris. Vendredi après la Toussaint 1347. Vidimus. Parchemin.


215

Pièce n°14/ter

Procuration donnée par la Faculté à ses députés. En la maison du chancelier au Cloître

Notre-Dame. 10 novembre 1361. Parchemin.

Pièce n°15

attestation de maître Bardoul, principal de l'hospice de Bencond et autres, reconnaissant

avoir reçu une lettre scellé du proviseur de la Sorbonne. 25 février 1363 (a. st.). Parchemin.

Pièce n°16

ratification du testament de M. Baudouin Agnus donnant à la Sorbonne tous ses livres

conservés à Bruges. 19 avril 1415. Parchemin.

Pièce n°16/bis

Sentence de la prévôté de Paris concernant une rente du collège de Sorbonne. 3 janvier

1435 (a. st.). Parchemin

Pièce n°17

Permission donnée par les chanoines de Saint-Benoit à MM de Sorbonne d'avoir dans leur

église un ciboire. 23 décembre 1556. Original parchemin.

Pièce n°18

Déclaration du revenu de la Sorbonne. 10 octobre 1557.

Pièce n°19

Jugement de la Chambre du Trésor contre MM. de Sorbonne au sujet de plusieurs maisons

dans Paris. 8 août 1569.

Pièce n°20

Lettre du cardinal de Bourbon recevant à la Sorbonne, sans bourse, M. Nicolas Roquemant.

2 mars 1576. Parchemin.

Pièce n°21

Lettres d'Aloph de Vignacourt, grand maître de Malte, portant certificat des reliques de

Sainte-Euphémie et adressées aux docteurs de Sorbonne. 15 octobre 1606. Original

parchemin. Malte, enluminé (blasons coloriés) grand format.

Pièce n°22/1

« Cathédra Roënna ». Cahier imprimé 79 p. 1612.

Pièce n°22/2

Conclusion de la Sorbonne du 14 août 1613 sur les membres de cette société qui voudraient

entrer dans d'autres congrégations et sociétés, et certificat du général de la Congrégation de

la Mission. Imprimé.

Pièce n°22/3

Élection du proviseur de Sorbonne. 5 février 1671.


216


Id. 2 septembre 1695 et 9 avril 1710. 2 pièces.


Id. 25-27 juin 1729. 2 pièces.

Pièce n°22/8

Lettre du cardinal Fleury. Marly, 28 juin 1729. Signée avec enveloppe.

Pièce n°23

Arrêt du Parlement confirmant l'élection du cardinal de Retz comme proviseur de

Sorbonne. 26 janvier 1619. Copie.

Pièce n°24

Désistement d'un appel contre l'élection du cardinal de Retz. 26 janvier 1619. Parchemin.

Pièce n°25

Lettre écrite à Richelieu pour lui demander d'agréer son élection comme proviseur de

Sorbonne. 4 septembre 1622.

Pièce n°26

Lettre de Richelieu aux docteurs de Sorbonne pour les remercier de l'avoir élu proviseur.

Moulins, 14 septembre 1622. Signée, porte au Musée la cote AE II 800.

Pièce n°27

Lettre de Richelieu pour demander que l'on attende sa présence pour procéder à l'élection

d'un professeur. Courance, 26 juillet 1625. Signée. Porte au Musée la cote AE II 804.

Pièce n°27/bis

Texte de l'épitaphe latine de Richelieu. Vers 1639.

Pièce n°28

Mémoire à Richelieu sur la Sorbonne. Vers 1639.

Pièce n°28/bis

Lettre de l'archevêque de Rouen demandant des prédicateurs. 1640. signée.


Lettre de félicitation au cardinal archevêque de Lyon pour son élection comme proviseur de

Sorbonne. 20 mars 1643. 3 copies et lettre de réponse du 10 avril, signée.

Pièce n°30

Comptes de la Sorbonne. 1645 et 1646. Cahier in folio de 25 f.


Avis de MM. de l'Université et des collèges du Trésorier et d'Harcourt, sur la clôture de la

rue des Poirées en faveur de MM. de Sorbonne. 1646. 3 pièces.


217

Pièce n°32

Rente au profit de M. Le Masle. 22 décembre 1648. Parchemin.

Pièce n°33

Opposition de Saint-Amour à ce que la Faculté délibère sur les propositions du syndic. 31

juillet 1649.


Testament de Michel Le Masle, prieur des Roches. 1658. 3 pièces.

Pièce n°35

Lettre de Mazarin remerciant de son élection comme proviseur. 13 janvier 1660. Signé.

Pièce n°36

Rente léguée par M. Le Masle. 2 avril 1664.

Pièces n°37 et 38

Instructions sur la visite des collèges par le recteur en exécution de l'arrêt du 4 septembre

1666. Et compulsoire du 5 février 1667. 3 pièces.

Pièce n°39

Constitution de rente par la Sorbonne à Madeleine Barthélémy, veuve d'Henri d'Argouges,

pour servir à la construction de six maisons rue des Maçons. 2 janvier 1670.

Pièce n°40

Procès-verbal de l'élection de François de Harlay de Chanvalon comme proviseur de

Sorbonne. 1671.

Pièce n°41

Id. de Charles-Maurice Le Tellier. 1695.

Pièce n°42

Id. du cardinal de Rohan. 1743.

Pièce n°43

Id. du cardinal de Tencin. 1749.

Pièce n°44

Id. du cardinal de Tavannes. 1758.

Pièce n°45

Id. de Christophe de Beaumont du Repaire archev. De Paris, 1759.

Pièce n°46

Id. du prince cardinal de Rohan. 1782.


218

Pièce n°47

Placard du lieutenant civil sur l'obligation où sont les proviseurs des collèges de présenter

leurs titres de fondations et l'état de leurs boursiers. 2 décembre 1676. Imprimé.

Pièce n°48

Protestation de la Sorbonne contre un factum de l'avocat Fleury pour les boursiers de

l'Université contre les professeurs de Sorbonne et de Navarre. 22 février 1677.

Pièce n°49

Installation de sauvegarde de la prévôté de Paris en faveur de Jacques Lavoine, bachelier

de Sorbonne. 26 juillet 1683. Parchemin.


Mémoire pour savoir si la Sorbonne est comprise dans l'arrêt du Conseil du 13 mai 1684

exigeant des déclarations des seigneurs justiciers et censiers de la ville de Paris. Avec l'arrêt

imprimé.

Pièce n°51

Décision de Maurice Le Tellier. Proviseur de Sorbonne, sur le repas des paranymphes. 26

août 1702.

Pièce n°52

Jugement du cardinal de Noailles contre le sieur Desrollands de Reauville. 30 janvier 1722.

Pièce n°53

Relation de l'assemblée du 1er août 1722.

Pièce n°54

Lettre du cardinal Fleury. Compiègne, 29 mai 1729. Signé/


Protestations au sujet des élections des proviseurs. 1743-1782. 5 pièces.

Pièce n°56

Don d'une rente à la Sorbonne par Catherine Middelton. 10 août 1764.

Pièce n°57

Titres de rente sur l'État et le Clergé. Liasse de 35 pièces. XVIII e.

Pièce n°58

Transaction relative au testament d'Ulrich Gering, maître imprimeur, en faveur du collège

de Sorbonne. 15 mai 1532. Rouleau de parchemin.

Pièce n°59

Lettres patentes de Henri IV fondant deux chaires royales de lecteur et professeur de

théologie en Sorbonne. Juin 1597. Parchemin.


219

Pièce n°60

Lettres de jussion pour la vérification en Chambre des Comptes des lettres patentes de

Henri IV fondant 2 chaires royales en Sorbonne. 19 octobre 1597. Parchemin.

Pièce n°61

Arrêt de la Chambre des Comptes entérinant les lettres de jussion pour la création des deux

chaires royales. 30 décembre 1597. Parchemin.

Pièce n°62

Nouvelles lettres de jussion de Henri IV sur le même sujet. 23 janvier 1598. Parchemin

scellé.

Pièce n°63

Arrêt de la Chambre des Comptes enregistrement les dites lettres patentes. 1 er mars 1598.

Copie.

Pièce n°64

Entérinement par les Trésoriers de France des lettres patentes créant les deux chaires

royales. 4 avril 1598.

Pièce n°65

Fondation d'une chaire de théologie à la Sorbonne par Claude Pellejay, maître des comptes.

20 septembre 1606. Parchemin.

Pièce n°66

contrat relatif au testament de Michel Aubry en faveur de la Sorbonne. 7 janvier 1616.

Parchemin.

Pièce n°67

Lettre patentes de Louis XIII fondant une chaire de lecteur en théologie à la Sorbonne. 31

octobre 1616. Parchemin scellé.

Pièce n°68

Copie des mêmes.

Pièce n°69

Arrêt de la Chambre des Comptes pour l'enregistrement de ces lettres. 7 décembre 1616.

Parchemin.

Pièce n°70

Enregistrement par les trésoriers de France de celles-ci. 20 décembre 1616. Parchemin.

Pièce n°71

Arrêt du Conseil ordonnant que ls gages attachés à la nouvelle chaire royale seront pris sur

l'État des finances de la généralité de Paris. 4 février 1617. Parchemin.



220

Donation par Philippe de Gamaches pour augmenter les gags des lecteurs royaux de

Théologie. Lettre signé 24 juin 1625 et grosse notariée des 5 et 15 juillet 1625. Parchemin.

Pièce n°73/1

Lettres patentes de Louis XV créant une chaire d'Écriture Sainte pour l'explication du texte

hébreu aux écoles de Sorbonne. Compiègne, juillet 1751. Parchemin scellé (le grand sceau

manque).

Pièce n°73/2

Projet de contrat pour la création d'une chaire d'Écriture Sainte par le duc d'Orléans. s. d.

(1751).

Pièce n°74

Arrêt du Parlement enregistrant les lettres patentes créant la chaire dite d'Orléans. 13 août

1751. Parchemin.

Pièce n°75

Contrat notarié pour la création de ladite chaire. 4 septembre 1751. Parchemin.

M//75

Pièce n°1

Henri IV fonde en Sorbonne deux chaires de théologie, l'une pour André Duval, et l'autre

pour Philippe de Gamaches. Juin 1597. Copie.

Pièce n°2

fondation d'une chaire d'Écriture Sainte par Louis, duc d'Orléans. 1751. 4 pièces.

Pièce n°3

Décision concernant le chapitre général tenu en 1756.

Pièce n°4

Lettre d'un évêque au sujet des dernières assemblées.

Pièce n°5

Cas de conscience au sujet des mariages en Canada. 2 pièces.

Pièce n°6

Première à dixième Robertines. 1789. 2 exemplaires.

Pièces n°7 à 85

Censure du livre de l'abbé Remy intitulé : Éloge du chancelier l'Hôpital. Avec les lettres de

félicitation des évêques et des facultés de théologie de France. 77 pièces. 1777. La pièce 26

manque.


Censure du livre de l'abbé Raynal intitulé : Hist. Phil. et pol. Des établissements et du

commerce des Européens dans les Deux Indes. 36 pièces. 1781. La pièce 112 manque.


221


Censure de l'ouvrage de l'abbé de Mably, intitulé : Principes de morale. 1784. pièces.

Pièces n°125 à 127/1 à 3

Censure des doctrines du P. Foullechat. 1364-1368. 5 pièces. Parchemin.


Bibliothèque de la Sorbonne. 1262-1782. 28 pièces. Parchemin. NB. Dessin pour le plafond

de la bibliothèque, aux armes de Richelieu, lavis, par Samson Le Tellier. 1647. (n° 140).

Pièce n°128

Jean de Gondricourt, chanoine de Saint-Jean de Liège, lègue à la bibliothèque de la

Sorbonne quatre de ses livres. 23 juin 1262. Original parchemin.

Pièce n°129

Nicolas de Vrigny, chanoine de Coutances, lègue ses livres à la Sorbonne. Décembre


Pièce n°130

Livres légués par Germain de Narbonne, maître en théologie, et Étienne Séguin,

maître en médecine ? 18 mai 1354. Original parchemin.

Pièce n°131

Livres légués par Guillaume de Serravilla, chantre de l'église de Paris. 17 novembre


Pièce n°132

Livres légués par Allart Palant. 29 décembre 1433. Original parchemin.

Pièce n°133

Inventaire des livres trouvés dans la chambre de M. Guillaume Paris, au collège de

Sorbonne. Novembre 1433. Original parchemin.


Donation de Michel Le Masle, chantre de Notre-Dame, pour les gages d'un

bibliothécaire de la Sorbonne. 17 mars 1646. Imprimé. Donation de sa bibliothèque

et d'une rente. 5 pièces.

Pièce n°140

Projet au lavis de la peinture qui doit être exécutée sur la voûte de la bibliothèque

par Sanson Letellier. 1647.

Pièce n°141

Livres légués par Charles Talon. 27 septembre 1651.

Pièce n°142


222

Livre donné par M. Chenart, avocat. 20 janvier 1653.

Pièce n°143

Tablette de la bibliothèque de M. Le Masle. 28 avril 1662.

Pièce n°144

Catalogue des livres légués à la Sorbonne par Pierre Rouillié docteur en Sorbonne et

curé de Saint-Barthélémy. 17 août 1666.

Pièce n°145

Catalogue des livres de Duchesne. Fait à Paris, le 9 août 1674.


La Sorbonne fait un présent de livres à Louis, évêque d'Héliopolis. Lettre de

remerciement datée de Siam, 21 novembre 1684. 3 pièces.

Pièce n°149

Conclusion du 31 décembre 1691 pour le règlement à la bibliothèque du prix des

livres vendus.

Pièce n°150

Legs Vitasse à la bibliothèque. 1712.

Pièce n°151

Legs Jarry de Loiré à la bibliothèque. 1766.

Pièces n°152-153

Envoi à la bibliothèque des Recueil sur les ruines d'Herculanum. 1773.

Pièce n°154

Démission du bibliothécaire Cotton des Houssayes. 1782.

Pièce n°155

règlement imprimé de la bibliothèque. s. d.

Pièce n°156/1

Obligation de l'Université au profit de 3 marchands de Sens. Avril 1258. Parchemin.

Pièce n°156/2

Maître Robert de Douai, clerc du prince d'Achaïe, lègue tous ses biens à la Sorbonne, le

jeudi après Jubilate 1260. Original parchemin.

Pièce n°156/3

Bail de maison au cloître Notre-Dame par Guy de Bourbon. 1260. Vidimus. Parchemin.

Pièce n°156/4

Pouvoirs donnés par Robert de Sorbon pour estimer en argent des redevances en blé et

avoine qui lui sont dues. 1262. Parchemin.


223

Pièce n°156/5

Obligation d'Henry Mareschal pour une somme due sur la succession de Robert de Douai.

Vers 1262. Parchemin.

Pièce n°156/6

Brefs d'exemption de Clément IV aux clercs de la chapelle du roi des décimes levés pour le

royaume de Sicile et la Terre Sainte. Juin 1265. Vidimus.

Pièce n°156/7

Quittance du chapitre de Reims à Robert de Sorbon. 1271. Parchemin.

Pièce n°156/8

Quittance de Guillaume de Cambrai à Robert de Sorbon. 1271. Parchemin.

Pièce n°157

H. de Borran, chantre de Bayeux, donne 100 livres tournois. Août 1274. Original

parchemin.

Pièce n°158

règlement pour l'élection du proviseur. 1290. Original parchemin.

Pièce n°159

Lettre de François II à la Sorbonne pour l'engager à poursuivre les héritiques jusque parmi

ses officiers. Villiers-Cotterets. 5 septembre 1559. Original parchemin signée


Liasse d'imprimés concernant la faculté des Arts. 1766-1786.

Pièce n°161

Lettre du duc de Richelieu à propos de la mort de sa fille la comtesse d'Egmont. Paris, 19

octobre 1773. Signée.

Pièce n°162

Requête de Jean Duvivier contre la Faculté de théologie. 23 décembre 1593.

Pièce n°163

Reprise de registres de la Faculté dans la maison du syndic. 19 mars 1717.

M//76

Sorbonne. Collège de Corbeil.

Pièce n°1

Contrat de fondation d'un collège à Corbeil par Jacques Bourgouin. 30 janvier 1656.

Pièce n°2

Compte d'exécution testamentaire Bourgouin. 1670.


224

Pièce n°3

Testament Bourgouin. 1659. Copie.

Pièce n°4

Statuts octroyés par la Sorbonne. 12 juin 1668. Parchemin.

Pièce n°5

Compte d'exécution testamentaire. 1672.

Pièce n°6

Compte des recettes et dépenses. 1784.

Pièce n°7

Compte. 1780.

Pièce n°8

Arrêt du 18 mai 1779.

Pièce n°9

Requêtes de la Sorbonne contre le receveur du collège. 1779.

Pièces n°10 à 12

Mémoires contre le receveur et contre la ville de Corbeil. 1778-1779. La chemise du n° 10

est une thèse de théologie de 1779.

Pièce n°13

Arrêt du 20 juillet 1741.

Pièce n°14

Revenus et charges en 1777.

Pièces n°15 à 17

Mémoire sur l'état du collège. Autres.

Pièce n°18

Nomination à la principalité en 1755.

Pièces n°19 à 23

Procédures sur l'administration du collège. Visite du collège. Comptes des recettes. 1736-

1756.

Pièce n°24

Arrêt du 20 juillet 1741.

Pièce n°25

Rente du président Bailleul, lettre. 1737.


225

Pièce n°26

Note sur la fondation.

Pièces n°27 à 41

Comptes d'exécution testamentaire de Jacques Bourgouin. Visites des députés de la

Sorbonne à Corbeil pour entendre les comptes et exécuter les droits de souveraineté. 1659-

1674.

M//77

Collèges, généralités.

Pièce n°1

Arrêt du conseil d'État du 16 avril 1643 portant exemption de taxes pour les biens des collèges de

l'Université de Paris. Imprimé.

Pièce n°1/bis

Arrêt du Parlement du 7 octobre 1629 interdisant de vendre les collèges (à propos du Collège de

Boncourt). Imprimé.

Pièce n°2

Arrêt du Parlement du 14 janvier 1763, sur les biens des ci-devant Jésuites, rue Saint-Jacques, rue

Saint-Antoine, rue du Pot de Fer, à Gentilly, à Mont-Louis et à Mont-Rouge. 4 exemplaires

imprimés.

Pièce n°3

Arrêt du Parlement du 28 juillet 1763, qui déclare que les terrains et bâtiments composant le

collège des ci-devant Jésuites ne peuvent être employés à autre usage qu'à l'instruction publique.

3 exemplaires imprimés.

Pièce n°4

Lettre patentes portant translation du collège de Lisieux dans celui de Louis le Grand. Versailles,

21 novembre 1763. 3 exemplaires imprimés.

Pièce n°5

Arrêt du Parlement du 24 janvier 1764 concernant la propriété des biens du collège de Louis le

Grand. Imprimé.

Pièce n°6

Lettre patentes qui confirment les unions de bénéfices faites au collège de Louis le Grand.

Versailles, 16 août 1764.

Pièce n°7

Mémoire pour la réunion des petits collèges fondés dans l'université de Paris. Suivi d'un tableau

de ces collèges. Paris, Didot 1764, in 4° imprimé de 97 pages.

Pièce n°8


226

Lettres patentes concernant l'emploi du 28e du Bail des Postes et messageries, relativement à la

faculté des Arts, et portant établissement de docteurs agrégés dans ladite faculté. Versailles, 3 mai

1766. 11 exemplaires imprimés.

Pièce n°9

Lettres patentes qui ordonnant l'exécution d'un régiment concernant les agrégés de la faculté des

Arts. Compiègne, 10 août 1766. 9 exemplaires imprimés.

Pièce n°10

Lettres patentes qui ordonnent l'exécution d'un règlement le collège de Louis le Grand, et collèges

y réunis. Compiègne, 20 août 1767. 3 exemplaires imprimés.

Pièces n°11 et 12

Lettres patentes sur l'administration du collège de Louis le Grand. Versailles, 1er février 1769. 8

exemplaires imprimés. Autres du 1er juillet 1769. un exemplaire.

Pièce n°13

Arrêt du Parlement du 12 janvier 1770 maintenant le frère Gérard Homo en possession du

prieuré-cure de Pomponne, dépendant de l'abbaye Saint-Martin-aux-Bois, sur la nomination faite

par le Bureau d'administration du collège Louis le Grand auquel cette abbaye est réunie. Imprimé

2 ex.

Pièce n°14

Lettre patentes portant nomination par provision d'administration du collège Louis le Grand.

Versailles, 25 septembre 1771. Imprimé 2 ex.

Pièce n°15

Arrêt du Conseil du 12 février 1772 concernant les logements du collège Louis le Grand. 3 ex. impr.

Pièce n°16

Lettre patentes concernant le collège Louis le Grand. Versailles, 30 août 1777. 5 ex. impr.

M//78

Pièces n°1 à 60

Collèges en général.

Déclarations des revenus et charges des collèges situés dans le ressort du parlement de Pris, envoyées au

greffe en exécution de la déclaration du 11 février 1764.

Ordre alphabétique des villes : Abbeville, Amiens, Angers, Angoulême, Beaufort, Baugé, Beaupréau,

Beauvais, Billon, Bellac, Blois, Bourgueil, Boulogne-sur-Mer, Ceaucé-au-Maine, Châlons-sur-Marne,

Chartres, Châteaugontier, Château-Thierry, Chaumont-en-Bassigny, Chinon, Clermont-en-Beauvaisis,

Clermont-Ferrand, Compiègne, Coulommiers, Crépy-en-Valois, Doué-en-Anjou, Dreux, Effiat, Epernay,

Ernée, Evron, Fontenay-le-Comte, Gueret, Guise, Hesdin, Langres, La Rochelle, La Suze-au-Maine,

Laval, L'Isle-Bouchard, Loches, Loudun, Le Lude, Mayenne, Montdidier, Montmirail, Moulins, Nevers,

Noyon, Orléans, Pontoise, Provins, Reims, Riom, Sablé, Sens, Soissons, Saint-Quentin, Vendôme,

Villaine-la-Juhel, Vitry-le-François.

Voir aussi H 3 2524 et 2555, 2563 et 3665.


227

M//79

Collège d'Arras.

Fondé en 1327 par Nicolas La Candrelier, abbé de Saint-Vaast d'Arras.

MM 333

Collège d'Arras. Inventaire des titres. 1332-1788. 1 registre.

Voir aussi : H 3 2489-2491 et 2555.

Pièce n°1

Bouchard comte de Vendôme, vend aux écoliers du collège d'Arras à Paris une rente de 100 livres

parisis au bailliage de Vermandois. 6 juillet 1327. Copie de 1761.

Pièce n°2

Charte de Simon, prieur de Saint-Vaast d'Arras, sur les donations faites par l'abbé Nicolas aux

écoliers du collège d'Arras à Paris. 29 novembre 1332. Copie.


Acte de la représentation des titres du collège, sauf celui de la fondation qui est « adiré » (perdu).

28 mars 1763.

Pièce n°4

Mémoire présenté par le principal du collège aux commissaires du Parlement, touchant les titres

du collège. 31 décembre 1762.

Pièce n°5

Mémoire du 10 juin 1763.

Pièce n°6

Mémoire sur la fondation. Cahier de 6f.


Acte passé entre les administrateurs du collège de Louis le Grand et l'abbaye de Saint-Vaast

d'Arras, touchant le collège. 18 mai 1764. Lettres patentes. 3 pièces.

Pièce n°10

Arrêt d'homologation d'une délibération du collège de Louis le Grand, relativement aux revenus

du collège d'Arras. 12 janvier 1788.

Pièces n°11 et 12

Nécropole. Imprimé. Note historique sur la chapelle.

Pièces n°13 et 13/bis

4 e compte du 1er octobre 1769 au même jour 1770 ; 6 e compte 1777-1778.

Pièces n°14 et 15

Voir plus haut.

Pièce n°16


228

Remise des titres. 28 mai 1764.

Pièce n°17

Représentations au roi des chapitres d'Arras et de Noyon. In 4° de 36 pages. 1767. Imprimé.

Pièce n°18

Recueil des délibérations du collège de Louis le Grand, concernant le collège d'Arras. In 4° de 16

pages. 2 exemplaires imprimés.

M//80-M//82

Collège d'Autun (fondé en 1341 par le cardinal Bertrand d'Annonay).

M//80

Pièce n°1

Pierre Bertrand, cardinal de Saint-Clément, donne au collège 82 livres, 10 sous tournois sur

la grande arche du Grand pont, plus 20 livres ; 10 livres parisis sur la halle au poisson ; 40

sous parisis sur la maison de Jean de Lens, vis à vis Saint-Leuffroy. Avignon, le 9 novembre

1340. En duplicata le sceau de l'un des actes (anciennement sur cordonnet de soie rouge)

est détaché.

Pièces n°2 et 3

Sa première fondation du 1er août 1341. Sa seconde fondation du 29 otobre 1345. Copie

moderne sur cahier de papier de 94 f. autre copie de la première fondation de 1341, datée

de 1501.

Pièce n°4

Don de 200 livres parisis de rente dans Paris par le cardinal Bertrand. Monsault près

Avignon. 6 août 1341. Original parchemin, sceau du cardinal sur cordonnet bleu.

Pièce n°5

Permission de Guillaume, évêque de Paris, de célébrer dans le chapelle. À Saint-Marcel

près Paris, le jeudi après la Saint-Pierre aux liens 1341. Original, fragment de sceau sur

languette.

Pièce n°6

Charte du cardinal Bertrand aui règle le paiement des bourses des boursiers. Montaut près

Avignon, 27 février 1345. Original, fragments de sceau sur languette.

Pièce n°7

Le cardinal Bertrand statue qu'il sera dit une messe du Saint-Esprit chacun ?n pour Jean

Roger, doyen de Sens et chanoine de Rouen, qui a donné à la chapelle du collège certos

libros. Avignon, Paris, 6 avril 1346 (n. st.). Original sur cordonnets de soie verte.

Pièces n°8/1 et 2

Déclaration du cardinal d'Autun touchant le paiement des boursiers. 2 juin 1346. Original

scellé, en duplicata, tous deux scellés sur cordonnets de soie rouge.


229

Pièce n°9

Charte de Pierre, cardinal de Sainte-Suzanne, neveu du cardinal Bertrand, sur l'exécution

du legs fait au collège par son médecin et chapelain, Belin de Chanlitte, d'une maison rue

Saint-Hilaire près le cimetière de Saint-Hilaire, devant la maison du comte de Blois. 2

décembre 1348. Original le sceau manque.

Pièce n°10

Pierre le Comte, et Gile, sa femme, donnent aux « Écoliers du cardinal d'Autun fondés à

Paris devant l'église Saint-Andry des Arts » une maison de la rue de « Hérondalle », devant

la chapelle du collège. 12 mars 1370 (a. st.). En triplicata. Le sceau manque à chaque

exemplaires.

Pièces n°11 à 24

Fondation de trois bourses par Oudart de Moulins, président en la chambre des Comptes,

chanoine de Paris. 1397-1779. 16 pièces parchemin et papier. N° 15 en duplicata. N° 20, 2

pièces.

Pièce n°25

Fondation d'un anniversaire par Girard d'Athis, archevêque de Besançon. 8 avril après

Pâques. 1404. Original parchemin, le sceau manque.

Pièce n°26

Pour Nicolas Chaon, examinateur au Châtelet, qui s'était opposé aux criées d'une maison

sise rue des Prouvaires. 1416. Original parchemin.

Pièce n°27

Sentence du Châtelet en faveur des écoliers contre la Grande Confrérie aux Bourgeois de

Paris. 28 mai 1437. Original parchemin.

Pièce n°28

Inventaire de la bibliothèque et des meubles du collège. Août 1462.


Contredis pour le collège contre Messire Balise Gresle, archevêque de Bordeaux. pièces

1467.

Pièce n°30

Pierre Gilbert, secrétaire du duc de Bourgogne vend au collège un dictionnaire en trois

volumes pour le prix de 80 francs d'or. Le dimanche après la Saint-Pierre aux Liens. 1386.

Original parchemin. Le sceau manque.

Pièce n°31

Jean Versoris, prêtre du diocèse de Seez, vend au collège le 4e écrit de Saint-Thomas et la

première partie de sa somme pour le prix de 28 écus. 10 mars 1464. Original parchemin.

Pièce n°32


230

Audry Le Musnier, libraire, vend au collège le Tiers livre de l'écrit de Saint-Thomas pour le

prix de 4 ½ écus. 9 mars 1467. Original parchemin.

Pièce n°33

Laurent Pourtrelle, prêtre, bedeau de la faculté de théologie, vend au collège au prix de 10

écus Questions de potentia Die Sti Thome et Questions de Malo et Virtutibus in communi

en un même volume. 23 mars 1467. Parchemin.

Pièce n°34

Pasquier Bonhomme, l'un des 4 libraires jurés de l'université, vend au collège pour le prix

de 13 écus une Nouvelle Jehan Andree sur le Vie, avec les mercuriales d'iceluy tout en un

volume. 24 mars avant Pâques, 1463. Parchemin.

Pièce n°35

Jean Mareschal, maître du collège de Justice, vend au collège, pour la somme de 27 écus

d'or Quatuor scripté Johannis Scoti. 27 juin 1468. Parchemin.

Pièce n°36

Bellenger Le Marchand, prêtre, maître du collège de Justice, vend au collège d'Autun, pour

le prix de 20 écus d'or Quatuor scripta Johannis Scoti. 27 juin 1468. Parchemin.

Pièce n°37

Étienne Gervais, prêtre, proviseur du collège de Harcourt, vend au collège d'Autun, pour le

prix de 10 écus, un livre en parchemin appelé : Tertiam partem Summe Sancti-Thome de

Aquino. 3 décembre 1468. Parchemin.

Pièce n°38

Pasquier Bonhomme vend 2 volumes de Saint-Thomas. 7 décembre 1468. Parchemin.

Pièce n°39

Jehan Guymier, l'un des quatre libraires jurés de l'université, vend au collège pour le prix

de 4 écus d'or : Methaphysique, Ethiques, Politiques et la Réthorique d'Aristote, tout en

ung volumes escript en parchemin en lectre de forme. 20 avril 1469. Parchemin.

Pièce n°40

Bardin, du diocèse de Rouen, vend au collège d'Autun, pour le prix de 4 écus d'or Quolibeta

sancti Thome in pergamene. 22 janvier 1469. Parchemin.

Pièce n°41

Pasquier Bonhomme, libraire, vend au collège pour le prix de 16 écus d'or « Quatre livres

de la somme de frère Astenxe, de l'ordre des Frères Mineurs, en parchemin et en cayers ».

17 mai 1470. Parchemin.

Pièce n°42

Pasquier Bonhomme, vend au collège pour six écus ½ d'or, Unes Clementines en

parchemin, avec la glose ordinaire. 20 juillet 1471. Parchemin.


231

Pièce n°43

Frère Étienne Brulefer, de l'ordre des Frères Mineures, vend au collège pour 40 sols parisis

Quedam quolibeta Johannis Scoti in pergamene. 7 septembre 1474. Parchemin.

Pièces n°44 et 45

Sentence du prévôt de Paris, en qualité de conservateur des privilèges de l'université,

portant que M. Jehan de Lolive, chancelier de l'université, n'a pas le droit de conférer les

bourses du collège. En double. 15 mars 1468. original parchemin. Fragment de sceau.

Pièce n°46

Procès-verbal d'enquête de l'examinateur commis par le roi, 16 mars 1468. Parchemin.

Pièce n°47

Conclusion sur le droit de visite du chancelier de l'église de Paris sur le collège. 14 juillet


Pièce n°48

Visite du collège faite par Jacques Spifame, chancelier de l'Université, pour la collation des

bourses artiennes. 22 novembre 1533. Original parchemin. 1 sceau sur languette, l'autre

manque.

Pièce n°49

Visite faite par Jacques Spifame, chancelier de l'université. 10 juin 1543. Original

parchemin.

Pièce n°50

Visite faire par Jean Gaignières, chancelier de l'université. 10 juin 1547. Original

parchemin. Fragment de sceau.

Pièce n°51

Arrêt concernant la décence des habits des écoliers de l'université. 17 avril 1548. Original

parchemin.

Pièces n°52 à 54/2

Visite d'Antoine Du Vivier, chancelier de l'université. 21 juillet 1550. Original parchemin.

Autre, du 22 août 1550. Autre de juillet 1552. Autre de 1557.

Pièce n°55

Autre de 1562.

Pièce n°56/1

Autre de 1573.

Pièce n°56/2

Visite de Jean Du Vivier, chancelier de l'université. 11 mars 1583.

Pièces n°57 et 58


232

Procuration du corps de ville d'Annonay à l'effet d'empêcher l'union du collège d'Autun aux

autres collèges de l'université. 12 et 25 mars 1595. 2 pièces.

Pièce n°59

Jugement désignant ceux des boursiers qui doivent avoir les clefs du Trésor. 31 août 1618.

Pièce n°60

règlement pour le logement des boursiers. 28 avril 1621. Parchemin.

Pièce n°61

Ancien règlement. 19 novembre 1652.

Pièce n°62

règlement pour la collation des bourses. 13 mai 1654.

Pièces n°63 et 64

Homologation d'un arrêt du 25 juin 1670, touchant les boursiers. 2 pièces.

Pièce n°65

Règlement du collège du 12 juillet 1678.

Pièce n°66

Requête au chancelier de l'université. 23 février 1736.

Pièces n°67 à 76

Pièces diverses, de 1736 à 1755. 10 pièces.

Pièce n°77

Fondation d'un obit par M. Pierre Rousselet, procureur en parlement. 17 janvier 1484.

Original parchemin. Le sceau manque.

Pièce n°78

Statuts du cardinal Pierre Bertrand, fondateur. Copie moderne. 1341.

Pièce n°79

règlement de 1491.

Pièce n°80

Procès entre Jehan Guibert, chevalier de Lisieux, maître du collège et les écoliers d'une

part, et d'autre part, et Mathieu de Monderes, curé de Celle-en-Auvergne. 1498. Gros

rouleau.

M//81

Pièce n°1

Obit fondé par feu M. Pierre Faulcon, docteur en théologie, procureur du collège. 3



233

Pièces n°2/1 et 2

Jean de Gaigny, chancelier de l'université, fait citer le proviseur du collège. 30 septembre

1547. Original parchemin. 2 pièces.

Pièce n°3

Requête de M. Jehan Balayer, prêtre, écolier du collège d'Autun. 1 er avril avant Pâques


Pièce n°4

Visite du collège par le vice-gérant du chancelier de l'université. 1 er juillet 1583.

Pièce n°5

Registre des délibérations. De 1684 à 1705.

Pièces n°6/1 à 9 et 7/1 à 3

Fondation de trois bourses par André de Sauzée, évêque de Bethléem, principal du collège

d'Autun, mort en 1645. 1643-1660. 11 pièces.

Pièce n°8

Fondation d'un obit pour M. Jehan Besset, proviseur du collège. 17 août 1515. Original

parchemin.

Pièce n°9

Fondation d'un obit par Pierre Colhet, principal du collège. 9 juin 1521. Cahier papier rel.

en Parchemin.


Fondation d'Anthoine Malingre, procureur en parlement. 16 avril 1522. 2 pièces

Pièce n°11

Fondation d'un obit par Catherine Anthonis, femme de Jean Malingre, avocat en

parlement. 16 avril 1522.

Pièce n°12

Fondation d'un obit par M. Anthoine Combe, curé de Méru au diocèse de Beauvais. 29

juillet 1530. Origine parchemin.


Testament de Liénard Chauvet, procureur en parlement. 8 juin 1531. 2 pièces.

Pièce n°15

fondation d'un obit par M. Bertrand Bobelène. 5 avril 1537. Original parchemin.

Pièce n°16

Fondation de trois obits par Claude Verne, bourgeois de Paris, 10 avril 1554. Original

parchemin.


234

Pièce n°17

Fondation d'un obit par Gilbert Roulard, maître es Arts. 10 juillet 1557. Original parchemin.


Fondation de deux obits par Estienne d'Arengeon, prêtre du diocèse de Clermont. 11 février

1564. Original parchemin, en double.

Pièce n°19

Testament de maître Estienne d'Arengeon. 17 mai 1553. Original parchemin. Sceau

manquant.

Pièce n°20

Obit fondé par M. Anthonin Levrier, prêtre. 8 janvier 1575. Original parchemin.

Pièce n°21

Fondation de M. Jacques Coppet, prêtre de Saint-André-des-Arts. 2 décembre 1521.

Original parchemin.

Pièces n°22 et 23

Fondation d'un obit par Louis Robin, prêtre. 2 février 1575. Original parchemin. Autre de

1586.

Pièce n°24

Fondation de feu le président Bon de Broé. 3 mai 1590. Original parchemin.

Pièces n°25 et 26

Obit pour Loury Dervieu. 15 juillet 1605. 2 p. parchemin.


Rente transportée au collège par la veuve de Pierre de Montchal, avocat au parlement. 26

février 1628. 3 pièces.

Pièce n°30

Fondation de deux obits par le testament de feu Alexandre de Limonne, docteur en

médecine. 16 août 1652.

Pièce n°31

Rachat d'une rente due au sieur Coupet. 16 août 1652.

Pièces n°32 et 33

Legs de Pierre Leblanc, chanoine de Billom, en Auvergne. 4 septembre 1652. Fondation de

4 obits. 1653. 2 pièces.

Pièce n°34

constitution de rente par le collège à M. Louis Loré, chanoine de Saint-Denis du Pas. 12



235

Pièce n°35

Sentence du Châtelet portant délivrance d'un legs fait au collège. 29 avril 1665.

Pièce n°36

Quittance donnée par le collège à Louis Faurie. 19 décembre 1665.

Pièce n°37

Constitution de 100 livres de rente par le collège à Jacques Gaultier, boulanger. 19


Pièce n°38

Quittance du seigneur Bertrand, chirurgien, de l'emploi d'une somme de 400 livres léguées

au collège par le seigneur Desfrançois, doyen de Notre-Dame du Puy. 21 juin 1668.

Pièce n°39

Testament de Gilbert Ogier, proviseur du collège. 31 mai 1704.

Pièce n°40

Testament de Charles Fourel, principal du collège. 15 octobre 1737.

Pièce n°41

Nécropole. Imprimé. 1767.

Pièce n°41/bis

Relevé des distributions faites aux différents obits. XVI e siècle.


Recueil des délibérations du collège de Louis le Grand concernant le collège d'Autun.

Imprimé. 2 ex. 1781.

Pièce n°43

Mémoire donnant le détail des membres qui composent le collège. 1651.


Notes et mémoires sur différents abus introduits dans le collège et réformés par les

chanceliers de l'Université. 23 pièces.

Pièce n°45

Pièces concernant l'administration du collège depuis sa réunion. 1764-1787. 6 pièces.


Mémoires divers. 3 pièces.

Pièce n°47

Lettre de l'évêque d'Autun Helies. Lundi avant la Saint-Luc 1320. Parchemin.


236

Pièce n°48

Copie de lettres de Charles VII sur un différend entre le collège d'Autun et l'évêque de

Paris. 31 décembre 1368. Parchemin.

Pièces n°49 à 81

Procédures, cédules, concernant les maîtres et les écoliers du collège d'Autun. 1412 à 1469.

Pièces n°82 à 95

Assignations diverses. 1513-1520.

Pièce n°95/bis

Quittance de procureur. 1520.

Pièce n°96

Certificat de bonne gestion délivré à Pierre Collet, principal du collège. Septembre 1521.


Procès contre François Moissant. 1522.


Procès contre Jean Ballayer. 1525.

Pièce n°103

Procès contre Geoffroy de Lacroix. S. d.

Pièce n°104

Procès contre François Moissant.

Pièce n°105

Désignation d'un procureur du collège pour bailler les titres de celui-ci aux commissaires

du roi sur le fait de son terrier. 24 mai 1532.

Pièce n°106

Procès des maitres et boursiers contre le principal Claude Mignot. 10 janvier 1535.


Rente constitué par Claude Verne dit Pillar. 1537.


Procédures diverses concernant les boursiers. 1542.

Pièce n°112

Bourses sollicitées par Pierre Matron. Août 1545.


Procédures diverses relatives à la réformation du collège et aux accusations portées contre

le principal Mathieu Praslin. 1547.


237


Id. 1548.

Pièce n°129

Rente de Guillaume Le Redde. 20 décembre 1548.


Procédures diverses concernant les boursiers. 1548-1559.

Pièce n°149

Lettres de sauvegarde accordées par le garde de la prévôté de Paris à François Paillier

principal du collège. 7 octobre 1559.


confirmation des bourses de théologie attribuées à Barthélémy Dupré et Guillaume

Pontheil malgré l'opposition du collège. 1564-1565.

Pièce n°152

Concession de bourses artiennes par le principal François Paillier. 25 janvier 1571.

Pièce n°153

Bail d'une chambre dans la maison de la Courtille, appartenant au collège. 21 octobre 1577.

Pièce n°154

Ordre de vider les lieux d'une maison dépendant du collège. 31 décembre 1584.

Pièce n°155

vente de biens d'un locataire absent d'une maison appartenant au collège. 20 juillet 1595.


Procès du collège contre les sieurs Mouchal. 1614.


Procès contre Gaspard de La Faye et Nicolas de Farcy. 1621.

Pièce n°160

Bail judiciaire de lieux dépendants du collège. 12 octobre 1630.

Pièce n°161

Bourse octroyée à Sébastien Drap. 4 août 1690.

Pièces n°162-163

Procédures contre Edme Pourchot, syndic de l'Université. 1717. (à propos des locataires et

débiteurs du collège).

Pièces n°164-165


238

Procédures. 1732-1740.

M//82

Pièce n°1

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1325. (s. st.) (mars)-1325 (sept).

Pièce n°2

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1325 (oct)-1326 (juillet).

Pièce n°3

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1326 (août)-1327 n. st. (mars).

Pièce n°4

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1327 (nov)-1328 n. st. (mars).

Pièce n°5

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1328 (juin)-1329 (oct).

Pièce n°6

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1329 (nov)-1330 (sept).

Pièce n°7

Compte de la dépense de Pierre Bertrand, évêque d'Autun. 1330 (nov)-1331 (mai).


239

Documents

Université de Paris et collèges (XIIIe-XVIIIe siècle)