Valeur au jour du sinistre ou valeur à neuf

Service de formation en indemnisation

Valeur au jour du sinistre ou valeur à neuf

Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers


Section Numéro 2DescriptionCette section fera une révision générale de la valeur au jour du sinistre et de la valeur à neuf et comment elles s’appliquent dans le contexte des réclamations.Groupe CibleCette section a été développé pour les nouvelles recrues et servira d’une introduction ou d’un aperçu général ceux qui possèdent déjà de l’expérience en assuranceDurée1 heure Les ObjectifsÀ la fin de cette leçon, les participants seront en mesure de…Définir qu’est-ce qu’une valeur au jour du sinistre et une valeur à neuf Calculer le pourcentage de dépréciationUtiliser leur Gros Bon Sens pour appliquer la dépréciation



Valeur au jour du sinistre La base d’indemnisation prévue dans la police d’assurance automobile du Québec est La valeur au jour du sinistre.

Le coût de replacement de l’article diminué d’une dépréciation raisonnable

Il y a deux façons d’expliquer ce concept:

Trouver un article usagé équivalent (même état et même âge)

Trouver un article neuf équivalent et appliquer un pourcentage reflétant la dépréciation de l’article sinistré.



Déterminer le pourcentage de dépréciation

D’abord, il faut déterminer la durée de vie raisonnable du bien, en années.

Les experts en sinistres peuvent s’informer de cette durée auprès des estimateurs et des fournisseurs.

Ensuite, en se basant sur le nombre d’années depuis lesquelles le propriétaire possède le bien, on détermine le pourcentage de dépréciation.

Calcul du pourcentage de déprécation:

(âge de l’article / durée de vie prévue) x 100 = pourcentage de dépréciation



Calcul du pourcentage de dépréciation

Scénario

L’assuré a acheté la radio l’année précédente et a la preuve d’achat.

Quel pourcentage de dépréciation devrions-nous appliquer?



Réponse

Durée de vie prévue d’une chaîne stéréo…….10 ans

Âge de la chaîne…………………………………1 ans

1/10 x 100 = 10

Donc le pourcentage de dépréciation applicable est égal à 10%



Dépréciation GBS (Gros Bon Sens)

Nous utilisons notre expérience, notre bon sens et notre esprit d’analyse pour arriver à une conclusion logique. La conclusion devrait être basée sur l’âge de l’article et sur l’état dans lequel il se trouvait juste avant le sinistre.

Tous les articles doivent être considérés individuellement.

Leur état est plus important que leur âge. Il faut fonder nos conclusions sur l’expertise de nos fournisseurs ou sur celle d’un spécialiste approprié qui établira le coût de remplacement du bien.

Ensuite, on évalue la dépréciation selon l’usage moyen du bien en question.

Si l’assuré est attaché à ses biens, il importe de l’écouter activement pour négocier plus efficacement. Autrement dit, en écoutant l’assuré, on obtient de l’information sur la valeur du bien et on peut négocier en ce qui concerne les biens moins importants.

Maintenant que nous connaissons le pourcentage de dépréciation, comment l’appliquons-nous? Pour aider l’assuré à comprendre pourquoi nous déduisons

la dépréciation, il importe de bien comprendre le principe.



Calcul du pourcentage de dépréciation

Scénario

Dans l’exemple avec la radio, nous avons établi la dépréciation à 10%.

Quelle serait la dépréciation applicable si la chaîne avait été achetée 14 mois avant le sinistre?



Réponse

On appliquerait quand même le pourcentage de 10 %.

En tout bon sens, 14 mois, ce n’est guère plus que 12.

L’essentiel est de se rappeler, c’est que dépréciation = négociation!

Le pourcentage approprié (10 ou 20 %) varie selon chaque situation.



La valeur à neuf

La valeur à neuf d’un bien est son coût de remplacement par un bien neuf de même nature et qualité en date du sinistre.

C’est le coût de remplacement du bien, la valeur au jour du sinistre, mais sans déduction pour la dépréciation. Pour être indemnisé sur la base de la valeur à neuf, l’assuré doit absolument prouver qu’il a remplacé le bien.

Il peut:

Se procurer directement le bien chez un fournisseur agréé, qui sera payé directement par Aviva ou

Acheter le bien chez un fournisseur de son choix et nous présenter la facture pour remboursement.



Quand devons-nous appliquer la dépréciation ou indemniser selon la valeur à neuf?

Le contrat de base prévoit l’indemnisation sur la base de la valeur au jour du sinistre.

Dans le cas d’un sinistre automobile, la dépréciation s’applique selon le contrat de base.

Mais il est possible qu’un avenant d’indemnisation en valeur à neuf soit annexé au contrat.



Veuillez continuer à la section 3, « Pertes Totales »

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