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Évalua&ons des risques des sites contaminés fédéraux en vertu du règlement de l’Ontario 153/04 Ruwan Jayasinghe1, Tereza Dan1, Jane Yaraskavitch1, Tanya Lalvani1, Brad Simpson2, et Randi Hay3
1 Neegan Naynowan Stantec LP 2 Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 3 Ministère des Pêches et des Océans
Atelier national sur les Sites contaminés fédéraux de l’IBIC 2014, le 15 avril 2014 Ottawa (Ontario)
Ordre du jour
1Objectifs
2 Historique du site
3 Dérogations au processus du règlement de
l’Ontario153/04
4 Résultats de l’évaluation des risques
5 Gestion des risques et recommandations
Objectifs
Déterminer si les contaminants préoccupants dans les milieux environnementaux à l’intérieur des limites des propriétés constituent un risque potentiel pour les récepteurs humains ou écologiques.
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Objectifs
• Neegan Naynowan Stantec LP (NNS) a été retenu par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), au nom du ministère des Pêches et des Océans (MPO), afin de mener une évaluation préalable propre au site des risques à la santé humaine et à l’écologie d’une propriété « écosensible », la [station de phare du port Michipicoten] (le « site »), situé dans la Gros Point Peninsula, au lac Supérieur, en Ontario.
Objectifs
• Il s’agissait notamment d’une évaluation des risques potentiels pour les récepteurs humains et écologiques découlant des contaminants préoccupants détectés dans le sol et les eaux de surface sur le site, en supposant une utilisation future des terres de loisirs.
• L’évaluation a été menée en vertu du règlement de l’Ontario 153/04; toutefois il y a eu des dérogations au processus réglementaire.
Historique du site
Historique du site
• Terres appartenant à la Première na&on de la Michipicoten Cultural Associa&on
• Exploité pendant 70 ans comme sta&on de phare surveillée par la Garde cô&ère canadienne (GCC)
• Le site est inhabité en ce moment.
• Il abrite actuellement un feu de posi&on mari&me automa&sé et une corne de brume.
Historique du site
• Le site est composé d’un substratum grani&que exposé et d’une végéta&on éparse (herbes et arbustes).
• Entouré d’une forêt mixte dense au nord et le lac Supérieur encercle les côtés sud, est et ouest de la péninsule.
Historique du site
• Des études sur l’environnement ont été lancées pour la première fois en 1997 en vue de vérifier la présence d’incidences possibles du sol et des eaux de surface associées aux activités historiques de contamination. – Le déversement de déchets dans plusieurs sites
d’enfouissement, les fuites de réservoirs d’huile ou d’essence, l’écaillage des peintures à base de métaux, la démolition inadéquate des bâtiments, etc.
Site History
Historique du site
• Des contaminants préoccupans ont été relevés dans des concentrations supérieures à celles établies par les normes génériques applicables de l’état du site du ministère de l’Environnement de l’Ontario (MEO) concernant un immeuble résidentiel ou un parc. – Le toluène, les xylènes, les hydrocarbures
pétroliers, les hydrocarbures aromatiques polycycliques et les métaux.
DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
Afin d’aborder les limitations liées au site et de répondre aux besoins du MPO, il y a eu plusieurs dérogations au processus réglementé du MEO, étant donné que la présentation d’un rapport de l’état du site n’était pas prévue.
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DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
1. Caractérisation des risques découlant des données du site
i. Concentrations maximales de contaminants préoccupants.
ii. 95 % de concentrations de la limite supérieure de confiance de la moyenne
i. Les risques mesurés uniquement à partir des concentrations de la limite supérieure de confiance de la moyenne ont été utilisés pour l’élaboration des mesures de gestion du risque.
DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
2. Calcul des niveaux cibles propres au site
i. Le calcul des niveaux cibles propres au site est considéré comme faisant partie du processus fédéral d’évaluation des risques selon les documents d’orientation du gouvernement fédéral, il n’est pas considéré comme une méthode approuvée conformément au règlement de l’Ontario 153/04 (tel que modifié).
DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
3. Modes d’exposition supplémentaires examinées
i. Consommation de gibier de chasse
ii. Consommation de végétation traditionnelle
4. Cote du Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC).
i. Cote = 55, catégorie 2 (c.-à-d., Priorité d’intervention moyenne)
DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
5. Tâches administratives du MEO
i. Titres de section modifiés
ii. Aucun formulaire de soumission préalable
iii. Le rapport de l’état du site n’a pas été présenté.
6. Exigences réglementaires du MEO
i. Les rapports d’évaluation environnementale ne sont pas nécessairement conformes aux exigences réglementaires du MEO entrées en vigueur le 1er juillet 2011.
ii. Les protocoles d’analyse utilisés dans les rapports précédents ne sont peut-être pas conformes aux toutes dernières exigences du règlement modifié.
DÉROGATIONS AU PROCESSUS RELATIF AU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 153/04
7. Site « écosensible » en raison des conditions pH acides.
i. Un milieu pH acide peut accroître la mobilité des métaux dans les sols, et cela peut entraîner une biodisponibilité accrue des métaux par voie d’ingestion.
i. Tous les métaux qui dépassent les [SCS] du tableau 1 du Règlement de l’Ontario 153/04 ont été soumis à une évaluation quantitative des risques pour la santé humaine.
ii. Le coefficient relatif d’absorption des contaminants préoccupants de métaux a été modifié à 1 afin de s’assurer que les risques potentiels ne sont pas sous-estimés.
iii. Un deuxième examen des contaminants préoccupants pour les composants des critères écologiques n’a pas été réalisé; tous les contaminants préoccupants ont plutôt fait l’objet d’un examen quantitatif en vue d’une évaluation des risques écologiques.
Résultats de l’évaluation des risques
En général, l’évaluation des risques montre qu’il existe des effets néfastes sur la santé sur les récepteurs humains et écologiques, en raison d’une contamination historique.
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Résultats de l’évaluation des risques • Sommaire de l’exposition des récepteurs
humains
– Contact direct avec le sol
• Préposé à l’entretien, visiteur en train de faire des activités de loisirs
– Ingestion de gibier de chasse
• Visiteur en train de faire des activités de loisirs
– Ingestion de végétation
• Visiteur en train de faire des activités de loisirs
Risk Assessment Results
Résultats de l’évaluation des risques • Caractérisation des risques selon l’évaluation des risques à la
santé humaine
– Préposé à l’entretien
• Risque lié au contact direct avec le sol – l’arsenic, le plomb
– Visiteur en train de faire des activités de loisir (enfant) • Risques liés au contact direct avec le sol et à l’ingestion de gibier de chasse et de
végétation – L’antimoine, l’arsenic, le cadmium, le cuivre, le plomb, le mercure, le molybdène, le
sélénium et le zinc.
– Visiteur en train de faire des activités de loisir (récepteur durée de vie) • Risques liés au contact direct avec le sol et à l’ingestion de gibier de chasse et
de végétation – L’arsenic, B(A)P
• Le [PPS] calculé ne comporte aucun risque pour les récepteurs sur le site ainsi que les mesures de gestion des risques associées.
Résultats de l’évaluation des risques • Sommaire de l’exposition des récepteurs écologiques
– Contact des plantes et des invertébrés du sol avec le sol
– Ingestion de sol et de végétation par le campagnol des près et le carouge à épaulettes.
– Ingestion de sol et d’invertébrés par la grande musaraigne, le mouton de plein air et la bécasse d’Amérique.
– Ingestion de sol et de mammifères terrestres par le renard roux et la buse à queue rousse.
– Contact avec les plantes aquatiques, les invertébrés et les poissons benthiques avec les eaux de surface de la baie Michipicoten, qui est un plan d’eau de surface hors du site.
Source Media Transport Mechanisms Exposure Pathways ReceptorsOn-site Off-site
Terrestrial Plants Terrestrial PlantsSoil Invertebrates Soil Invertebrates
Meadow Vole Meadow VoleRed-winged Blackbird Red-winged Blackbird
Surficial Soils Direct Soil Ingestion/ Short-Tailed Shrew Short-Tailed ShrewExposure Dermal Contact American Woodcock American Woodcock
Red Fox Red FoxRed-Tailed Hawk Red-Tailed Hawk
Sheep (deer) Sheep (deer)
Ornamental Plants Ornamental PlantsUptake by Plant Uptake Trees and Shrubs Trees and Shrubs
Affected Terrestrial PlantsSurficial Soils
Plant Meadow Vole Meadow VoleIngestion Red-winged Blackbird Red-winged Blackbird
Uptake by Terrestrial Invertebrates
Ingestion of Short-Tailed Shrew Short-Tailed ShrewTerrestrial Invertebrates American Woodcock American Woodcock
LeachingUptake by
Terrestrial Animals Ingestion of Red Fox Red FoxTerrestrial Mammals/ Red-Tailed Hawk Red-Tailed Hawk
Affected BirdsGroundwater Groundwater
Uptake by Aquatic Plants Aquatic Plant Uptake NA Aquatic Plants
Benthic Invertebrate Uptake by Uptake NA Benthic Invertebrates
Benthic InvertebratesAffected
Surface Water Surface WaterFish Uptake NA Small Fish
Uptake by Fish
Fish Ingestion by Red Fox Red FoxBirds/Mammals Red-Tailed Hawk Red-Tailed Hawk
Surface Water Aquatic PlantsIngestion/Dermal NA Small Fish
Legend:
Complete Pathway
Incomplete Pathway NA Not Applicable
Unknown Pathway
BOLD
Not bolded
Not bolded
SOURCE RECEPTOR
Résultats de l’évaluation des risques • Caractérisation des risques selon l’évaluation des risques
écologiques
• Phytotoxicité et invertébrés du sol : il existe un risque potentiel découlant du PHC F2, du PHC F3, de l’indéno (1,2,3-cd) pyrène et des métaux dans le sol.
• Grande musaraigne : il existe un risque potentiel découlant de l’exposition aux métaux (l’arsenic, le cadmium, le cuivre, le plomb, le mercure et le zinc) dans le sol.
• Campagnol des près, mouton de plein air, renard roux : il existe un risque potentiel découlant de l’exposition à l’arsenic dans le sol.
• Carouge à épaulettes et bécasse d’Amérique : il existe un risque potentiel découlant du PHC F3 et des métaux dans le sol.
• Le [PPS] calculé ne comporte aucun risque pour les récepteurs sur le site ainsi que les mesures de gestion des risques associées.
Gestion des risques et recommandations
Les mesures de gestion des risques typiques d’une évaluation des risques en vertu du règlement de l’Ontario 153/04 se sont avérées irréalisables pour ce site.
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Gestion des risques et recommandations
Mesures de gestion des risques Modes d’exposition examinées
Exigences en matière de santé et de sécurité pour les préposés à l’entretien Contact direct avec le sol
Fermeture (bouchon du tuyau de remplissage/[Hard Cap]) Contact direct avec le sol
Restrictions sur l’utilisation des terres – aucun établissement à temps plein ni utilisation de
terrain à usage commercial Tous les modes pour ces récepteurs*
Restrictions sur l’utilisation des terres – L’eau souterraine ne devra pas être utilisé comme
source d’eau potable. Ingestion d’eau potable souterraine*
Options des mesures de gestion des risques typiques du règlement de l’Ontario 153/04
Gestion des risques et recommandations
• Compte tenu de l’emplacement éloigné du site, des types de contaminants présents et des milieux contaminés (sol), la solution d’assainissement la plus appropriée est l’excavation et la mise en décharge.
• Options de mesures de gestion des risques recommandées
1a. Élimination du sol contaminé – Tableau 1 [SCS] 1b. Élimination du sol contaminé –Niveaux cibles propres au site
Gestion des risques et recommandations • Avant de mener des travaux d’excavation,
Neegan Naynowan Stantec recommande les mesures suivantes :
• Une étude supplémentaire du terrain
• Un programme de base d’échantillonnage des sols
• Une visite des lieux par un biologiste
Gestion des risques et recommandations
• Avantages de l’utilisation de l’approche du règlement modifié de l’Ontario 153/04
• Le MPO a satisfait aux obligations de déterminer et de divulguer l’état des propriétés et la responsabilité du gouvernement fédéral
• Évaluation achevée dans un exercice
• Réalisation d’économies de coût et de temps quant à la nécessité de préparer des documents afin d’appuyer le dépôt d’un rapport de l’état du site.
Gestion des risques et recommandations
• En général, Neegan Naynowan Stantec croit que l’utilisation d’une approche modifiée en matière d’évaluations des risques de l’Ontario peut être appliquée à d’autres terres louées par le gouvernement fédéral ou appartenant à celui-ci en Ontario afin de satisfaire aux besoins des gardiens fédéraux et des propriétaires de terres provinciales en menant une évaluation des risques qui est scientifiquement comparable aux évaluations des risques réalisées en vertu du règlement de l’Ontario 153/04.
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