Vendredi 15 février Conseil décole. Choisir la date de début (sept. 2013 ou sept. 2014) (date limite le 9 mars) Choisir lorganisation de la semaine (date

Vendredi 15 février

Conseil d’école

Choisir la date de début (sept. 2013 ou sept. 2014)(date limite le 9 mars)

Choisir l’organisation de la semaine(date limite le 31 mars)

Deux objectifs ce soir

Par défautseptembre 2013

Par dérogation(systématiquement accordée)

septembre 2014

La date de début

• 4 jours et demi de classe dont le mercredi matin

• Durée maximale de temps d’enseignement pour la journée : 5h30

• Durée maximale de temps d’enseignement pour la demi-journée : 3h30

• Durée minimale pour la pause méridienne : 1h30

• Des activités pédagogiques complémentaires (APC) sont organisées en plus des 24 heures pour certains élèves (ou pour tous par groupes)

L’organisation de la semaine

Les décisions concernant l’organisation de la semaine et de la journée sont prises par le DASEN (directeur académique des services de l’éducation nationale) pour trois ans maximum, renouvelables après examen, annexées au règlement départemental.

Les demandes de dérogations peuvent porter sur :

• la mise en place d’une demi-journée d’enseignement le samedi matin au lieu du mercredi matin

• l’augmentation de la durée de la journée de 5h30 • l’augmentation de la demi-journée de 3h30.

La dérogation est proposée au directeur académique par le conseil d’école, avec avis de l’IEN, et garanties pédagogiques suffisantes et compatibilité avec l’intérêt du service, par exemple l’organisation du service des remplaçants ainsi que la définition des services partagés dans les écoles concernées.

Les décisions et dérogations

L’aide personnalisée est remplacée par des activités pédagogiques complémentaires (APC) s’adressant à des groupes restreints d’élèves.

1. L’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages (ex. aide personnalisée) 2. L’aide au travail personnel (méthodologie)3. D’autres activités prévues dans le projet d’école

• 36 heures annuelles (une heure par semaine ou deux fois trente minutes annualisables)

• dialogue avec les parents et accord des parents• liste des élèves qui bénéficient des activités

pédagogiques complémentaires.

Les APC

Propositions du DASEN• 3h00 le matin et 2h15 l’après-midi

Possibilité de choisir les heures de début et de finsous réserve d ’accord du conseil général (transports)5 x 3h00 = 15h004 x 2h15 = 9h001 heure APCTotal : 24 + 1 = 25 heures

• Harmoniser entre les écoles (maternelle et élémentaire)

• Tous les jours de la semaine (sauf mercredi) sur le même modèle.

• Si pas de projet (au 31 mars) Organisation type du département fixée par le DASEN

La Haute-Savoie

Exemple 1 (ministère)

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

08h30/09h30 Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement09h30/10h30

10h30/11h30

11h30/12h30 Pause Pause Maison Pause Pause

12h30/13h30


gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement14h30/15h45

15h45/16h30 APC TAP TAP APC TAP TAP

16h30/17h30 Maison ou Ribambelle

Maison ou Ribambelle



17h30/18h30

Exemple 2 (ministère)



gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement09h30/10h30

10h30/11h30


12h30/13h15

13h15/13h45 APC TAP TAP APC TAP TAP


gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement14h45/16h00

16h00/16h30 TAP TAP TAP TAP





17h30/18h30

Exemple 3 (PAS ministère)



gnement

Temps d’ensei-

gnement

APC Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement09h30/10h30 Temps d’ensei-

gnement10h30/11h30


12h30/13h15


gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement

Temps d’ensei-

gnement14h15/15h15

15h15/15h4515h45/16h30 TAP TAP TAP TAP





17h30/18h30

Documents

Vendredi 15 février Conseil décole. Choisir la date de début (sept. 2013 ou sept. 2014) (date limite le 9 mars) Choisir lorganisation de la semaine (date