Vie Municipalechateau.guibert.free.fr/pdf/bulletin_municipal_decembre...Décembre 2016 • N 58 5 Compte rendu de la réunion de conseil VIE MUNICIPALE < 21 OCTOBRE 2015 Subvention

Vie Municipale <

> V I E M U N I C I PA L E > V I E S C O L A I R E > V I E A S S O C I AT I V E

Crédit photo : Christian Thibaud

Le Mot du Maire ....................................................3

Vie MunicipaleVœux et accueil des nouveaux arrivants .........4Compte-rendudu Conseil Municipal .........................................5

Vie Scolaire ..........................................................21

Vie Associative ....................................................26

Vie Sociale ...........................................................34

Infos ......................................................................35

SOMMAIRE

I N A U G U R AT I O N D E L A M A I N B O T H È Q U E

B O N D É PA R T E T B O N R E P O S B R I G I T T E

3Décembre 2016 • N°58

LE MOT DU MAIRE <

Après avoir subi quelques revers dans l’étude et le financement de la tranche 3 de l’assainissement collectif de La Mainborgère, les travaux devraient démarrer en 2017 et concerner une centaine de branchements. Ainsi la totalité de La Mainborgère sera raccordée à l’assainissement collectif.

L’enfouissement des réseaux électriques sera lancé très prochainement pour :- La rue du Jarc au bourg- La rue de la Caillelle à La Mainborgère- Et après la réalisation de l’assainissement collectif, la rue Napoléon.La sécurisation de la RD746 (rue Napoléon et rue Richelieu) pourra alors être réalisée.Pour améliorer la sécurité et le stationnement sur ces voiries ainsi que pour la rue des souvenirs et la rue du coiffeur, une étude est en cours. L’objectif est de créer un programme de réalisation de travaux de réaménagement de voirie réparti sur les années 2017 à 2020.

A Bellenoue, la sécurité des piétons et des enfants qui prennent les transports scolaires a été renforcée par une protection en bois le long de la RD60.

La commune a fait l’acquisition d’un terrain de 12 000 m2 pour y réaliser un lotissement : Les Rivières. Les études sont en cours et devraient permettre une commercialisation des lots dès 2018.Nous avons aussi continué à investir sur :- l’entretien de la voirie,- des ouvertures à l’école devenues vétustes,- les installations sportives et culturelles (bureau du football, graff du foyer des jeunes, livres à la bibliothèque, soutien à l’éveil musical à l’école).

En octobre, l’inauguration de la bibliothèque (voir l’article sur ce sujet dans ce bulletin) a permis de faire connaître le bâtiment. La Mainbothèque est

accessible à tous, gratuitement, n’hésitez pas à venir consulter les ouvrages disponibles.Dès le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral sera la nouvelle entité regroupant nos communes.Cet ensemble comprenant :

- Le Pays Né de la Mer- Le Pays de St Hermine- Le Pays des Isles du Marais- Le Pays Mareuillais

Soit près de 54 000 habitants pour 44 communes. Tous les élus œuvrent à la mise en place de cet EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) qui doit prendre de plus en plus de compétences dans les années à venir en application de la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République).

L’année 2016 a été marquée par le départ de Brigitte MOURÉ du secrétariat de la mairie. Nous la félicitons et la remercions pour son professionnalisme assuré avec dévouement et passion pendant de longues années au service de la commune et pour les valeurs qu’elle a développées dans l’intérêt collectif.Florian AMIAUD remplace Brigitte dans la fonction de secrétaire général, nous lui souhaitons une belle carrière sur notre commune.

Avec le Conseil Municipal, j’ai le plaisir de vous présenter tous mes meilleurs vœux de bonheur, santé et prospérité pour cette nouvelle année 2017.

Bonnes fêtes de fin d’année en famille et avec vos amis.

Bernard Leclercq

Cette année 2016 aura été une année de transition dans plusieurs domaines mais les réalisations devraient se concrétiser dès le début de 2017.

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> VIE MUNICIPALE Vœux et accueil des nouveaux arrivants

Vœux et accueil des nouveaux arrivants en janvier 2016L’échange de vœux communaux et l’accueil des nouveaux arrivants se sont déroulés dans la salle de la Mainborgère. Une centaine de personnes y a assisté. Merci pour l’intérêt porté à cette manifestation citoyenne, informative et conviviale.

4 Décembre 2016 • N°58


Compte rendu de la réunion de conseil VIE MUNICIPALE <

21 OCTOBRE 2015Subvention Maison Familiale Rurale de Mouilleron en Pareds Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention formulée par la Maison Familiale Rurale de Mouilleron en Pareds (85390) 10 rue du Pavé, pour un jeune de la commune suivant une formation professionnelle dans leur établissement.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 34 € (TRENTE QUATRE EUROS) à la Maison Familiale de Mouilleron en Pareds.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Remboursement électricité salle du Bourg (2014) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que l’Association d’Education Populaire (A.E.P) chargée de la gestion des locations de la salle du bourg devra verser à la commune de CHATEAU-GUIBERT la somme de 1.202,47 €, correspondant aux charges d’électricité 2014.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Remboursement électricité salle La Mainborgère (2014) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide que le comité des fêtes de Château-Guibert chargé de la gestion des locations de la salle de La Mainborgère devra verser à la commune de CHATEAU-GUIBERT la somme de 750,00 €, correspondant aux charges d’électricité 2014.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Participation financière Ecole Privée Saint Florent des Bois (Année scolaire 2014/2015) Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’article L442-5-1 du code de l’éducation précise que la participation de la commune de résidence revêt le caractère d’une dépense obligatoire lorsque la scolarisation d’un élève dans une école située sur le territoire d’une autre commune que celle où il est réputé résider trouve ses origines dans des contraintes liées à des raisons médicales. Un enfant de la commune scolarisé à l’école privée de Saint Florent des Bois se trouve dans ce cas.Il rappelle que l’enfant est scolarisé à l’école Notre-Dame de St Florent des Bois depuis le 26/04/2010 et que, par délibération n°2013_70, une participation de 1.125,29 € a été versée pour les années scolaires 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 et que, par délibération n°2014_70, une participation de 1.074,08 € a été versée pour les années scolaires 2012/2013 et 2013/2014.Après en avoir délibéré, considérant que l’enfant était scolarisé à l’école Notre-Dame de St Florent des Bois durant l’année scolaire 2014/2015, le Conseil Municipal décide de verser une participation, calculée sur le coût d’un élève de l’école publique de Château-Guibert, de 558,24 € correspondant à l’année scolaire 2014/2015.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de St Florent des BoisMonsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de la commune de St Florent des Bois relative à une participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de St Florent des Bois d’un montant de 555,23 € pour l’année scolaire 2014-2015 correspondant au prix de revient d’un élève au cours de la même année.Le Conseil Municipal :Considérant qu’un enfant scolarisé à l’école Françoise Dolto relevant de cette participation est domicilié sur la commune de Château-GuibertConsidérant que cet élève est inscrit à l’école «Françoise Dolto» de St Florent des Bois sur autorisation exceptionnelle du maire au vu d’un certificat médicalConsidérant le relevé récapitulatif des dépenses de fonctionnement de l’année 2014 pour les écoles publiques de St Florent des Bois.

Après en avoir délibéré, décide de verser à la commune de St Florent des Bois la somme de 555,23 € correspondant à la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles Publiques de St Florent des Bois pour un élève domicilié à Château-Guibert.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Participation des communes de domicile aux dépenses de fonctionnement de l’Ecole Castelguibertine (Année Scolaire 2014-2015) Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 6 mai 2002, le Conseil Municipal a décidé de solliciter une participation financière des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement de l’école publique de La Mainborgère et que le montant de la participation par élève serait égal au montant des charges de fonctionnement de l’école par élève.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de solliciter auprès de la commune du Tablier (commune de résidence d’un élève scolarisé à l’école publique de La Mainborgère) une participation financière pour l’année scolaire 2014/2015 de 558,24 € (CINQ CENT CINQUANTE HUIT EUROS ET VINGT QUATRE CENTIMES) et autorise le maire à signer tout document se référant à cette affaire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais Monsieur le Maire rappelle les dispositions de l’article L. 5211-39-1 du Code général des collectivités territoriales, issues de la loi du 16 décembre 2010 et de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale.Afin d’assurer une meilleure organisation des services, dans l’année qui suit chaque renouvellement général des conseils municipaux, le Président de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doit établir un rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de l’EPCI et ceux de ses communes membres.Ce rapport comporte un projet de schéma de mutualisation des services à mettre en œuvre pendant la durée du mandat.Le projet de schéma de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais a été transmis par cette dernière à ses communes membres.Ce rapport doit recueillir l’avis de chacun des conseils municipaux des communes membres qui disposent d’un délai de trois mois pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, l’avis est réputé favorable.Le projet de schéma sera ensuite approuvé par délibération de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.Chaque année, lors du débat d’orientation budgétaire ou, à défaut, lors du vote du budget, l’avancement du schéma de mutualisation fera l’objet d’une communication du président de l’EPCI à fiscalité propre à son organe délibérant.Monsieur le Maire soumet donc cette question à l’appréciation du Conseil Municipal.Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal, à l’unanimité, et après avoir délibéré, EMET un avis favorable sur le schéma de mutualisation présenté par la Communauté de Communes du Pays Mareuillais ;Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Décision modificative n°1 Assainissement Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide les virements de crédit suivants :615 Entretien et réparations : ............................................... - 200 €6226 Honoraires : ................................................................... + 100 €623 Publicité, publications, relations publiques : ............... + 100 €28156 Matériel spécifique d’exploitation : ................... - 11.262,56 €28158 Autres : ............................................................... + 11.262,56 €Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus


> VIE MUNICIPALE Compte rendu de la réunion de conseil

Avenant n°2 au contrat d’exploitation par affermage du service public d’assainissement collectif Monsieur le Maire rappelle que la commune de Château-Guibert a confié l’affermage de son service d’assainissement à la société Nantaise des Eaux Services à compter du 1er janvier 2012 pour une période de 12 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2023.Il présente au Conseil Municipal l’avenant à intervenir entre La Nantaise des Eaux Services et la Commune de Château-Guibert. Cet avenant porte sur les travaux de remise à neuf du poste de relevage de Bellenoue. Il ne fait état d’aucune modification tarifaire.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les termes de l’avenant au contrat d’affermage et autorise le Maire à le signer.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Service assainissement : Surtaxe communale 2016 Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur les tarifs assainissement (part collectivité) pour 2016 et rappelle que la redevance assainissement fixée pour l’année 2015 (part collectivité) s’élevait à 1,33 € le m³.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir le taux de 2015 soit 1,33 €/m³ pour 2016.

Désignation1er

janvier 2015

1er janvier 2016

PART DE L’EXPLOITANTPart fixe ( € HT/an) Abonnement ordinaire 50,24 €Part proportionnelle ( € HT/m³) Le m³ 1,330 €

PART DE LA COLLECTIVITÉPart fixe ( € HT/an) Abonnement ordinaire / /

Part proportionnelle ( € HT/m³) Le m³ 1,33 € 1,33 €

Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Mise en place définitive de l’entretien professionnel à compter de 2015Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment son article 76,Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles,Vu le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux et notamment son article 9,Vu la saisine du comité technique en date du 10 décembre 2015

LE MAIRE EXPOSE :Le décret susvisé du 16 décembre 2014, pris en application d’une disposition de la loi susvisée du 27 janvier 2014, a substitué définitivement l’entretien professionnel à la notation pour l’ensemble des fonctionnaires territoriaux (dès lors qu’ils relèvent de cadres d’emplois de la fonction publique territoriale dotés d’un statut particulier), pour l’évaluation des périodes postérieures au 1er janvier 2015.La collectivité a donc l’obligation de mettre en place l’évaluation des agents par l’entretien professionnel. Ses modalités d’organisation devront respecter les dispositions fixées par le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 (convocation du fonctionnaire, entretien conduit par le supérieur hiérarchique direct, établissement du compte-rendu, notification du compte-rendu au fonctionnaire, demande de révision de l’entretien professionnel, transmission du compte-rendu à la Commission Administrative Paritaire compétente).Il appartient à chaque collectivité de déterminer les critères à partir desquels la valeur professionnelle du fonctionnaire est appréciée, en

tenant compte de la nature des tâches et du niveau de responsabilité. Ces critères, déterminés après avis du Comité Technique compétent, portent notamment sur :

- les résultats professionnels obtenus par l’agent et la réalisation des objectifs- les compétences professionnelles et techniques- les qualités relationnelles- la capacité d’encadrement ou d’expertise ou, le cas échéant, à exercer des fonctions d’un niveau supérieur.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE :1 - De fixer, dans le cadre de la mise en place, à titre pérenne, de l’entretien professionnel, les critères d’appréciation de la valeur professionnelle tels qu’ils sont définis dans le document support standard du compte-rendu de l’entretien professionnel, annexé à la présente délibération.2 - D’appliquer ce système d’évaluation de la valeur professionnelle à l’ensemble des agents non titulaires de la collectivité.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

25 NOVEMBRE 2015Avis projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) vise à renforcer les intercommunalités, à les réorganiser selon un seuil de population correspondant aux réels bassins de vie des citoyens et à permettre d’organiser les services publics de proximité sur un territoire plus cohérent.Ainsi, les EPCI à fiscalité propre doivent compter, sauf exception, une population d’au moins 15.000 habitants.Dans ce cadre, la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) a été réunie à plusieurs reprises au cours de l’année 2015 afin d’examiner un nouveau projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).Un projet de nouveau SDCI a été présenté lors de la séance plénière de la CDCI du 26 octobre dernier. Ce document est adressé pour avis aux conseils municipaux des communes et aux organes délibérants des EPCI et des syndicats mixtes concernés par les propositions de modification de la situation existante en matière de coopération intercommunale. Les organes délibérants disposent d’un délai de deux mois à compter de la réception de cette lettre pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, l’avis sera réputé favorable.Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal donne un avis favorable sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). Toutefois, il émet une réserve sur le projet de dissolution du SIAEP de la Vallée du Marillet, suppression qui remettrait en cause l’organisation départementale du service public de gestion de l’eau potable, à partir des outils de distribution de Vendée Eau et de production des SIAEP.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération du 03/11/2015, le conseil communautaire propose aux communes membres de modifier les statuts de la Communauté de Communes. Il s’agit d’une modification sur la forme par la rédaction différente de certaines compétences déjà détenues par la Communauté de Communes et par la suppression de dispositions devenues obsolètes ou qui n’ont pas lieu de figurer dans les statuts.Cf. proposition de statutsConformément à l’article L. 5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient à chaque Conseil Municipal des communes membres, de se prononcer sur cette modification de statuts.Monsieur le Maire demande au conseil municipal de s’exprimer sur cette modification de statuts.



Monsieur le Maire soumet donc cette question à l’appréciation du Conseil Municipal.L’Assemblée, après en avoir délibéré, à l’unanimité, - APPROUVE le projet de modification statutaire de la Communauté de Communes tel qu’annexé à la présente délibération, proposé et voté par le conseil de la Communauté de Communes lors de sa réunion du 3 novembre 2015 ;- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer l’ensemble des pièces afférentes au dossier ;Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Désignation d’un représentant titulaire (et suppléant) au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération en date du 03/11/2015, le conseil communautaire a décidé d’instaurer le régime de la fiscalité professionnelle unique sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.L’article 1609 nonies C IV du Code général des impôts dispose qu’il doit être créé entre l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) faisant application du régime fiscal de la Taxe Professionnelle Unique et les communes membres, une commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges. Cette commission est composée de membres des conseils municipaux des communes concernées, chaque Conseil Municipal disposant d’au moins un représentant.Cette Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) est uniquement chargée de procéder à l’évaluation du montant de la totalité de la charge financière transférée à l’EPCI et correspondant aux compétences dévolues à l’EPCI.Au regard des règles souples participant à l’organisation de ladite instance, le conseil communautaire a décidé de composer cette commission comme suit : un représentant titulaire et un représentant suppléant par commune membre, étant précisé que les modalités de désignation sont laissées à la libre appréciation de chaque commune, à savoir désignés par le Maire ou le conseil municipal.Monsieur le Maire soumet cette question à l’appréciation du Conseil Municipal.L’Assemblée, après en avoir délibéré, à l’unanimité,- DESIGNE M. Bernard LECLERCQ, en qualité de titulaire et Mme BARLIER Marie-Hélène, en qualité de suppléante pour représenter la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Création d’un poste de rédacteur Considérant la demande de disponibilité pour convenances personnelles formulée par l’agent exerçant les fonctions de secrétaire de Mairie et la nécessité de remplacer cet agent,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, la création, à compter du 1er janvier 2016, d’un poste de rédacteur à temps plein.Le tableau des effectifs sera complété en ce sens.Les crédits nécessaires seront inscrits au budget, au chapitre correspondant.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Renouvellement convention «prestation Paie» Dans le cadre de la prestation de confection de la paie des agents et des indemnités des élus confiée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée conformément à un accord contractuel qui se termine le 31 décembre 2015, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nouvelle convention renouvelable par tacite reconduction dans la limite d’une durée maximum de 4 années, à compter du 1er janvier 2016.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve et autorise le maire à signer la présente convention.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public Vu l’article 97 de la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,Vu le départ de Mme GAUTHIER Gilda et l’arrivée de Mme PICHOT Valérie,Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :- Décide de demander le concours du receveur municipal pour assurer les prestations de conseil- Décide d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 75 % par an- Décide que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à Mme PICHOT Valérie, receveur municipal à compter du 5 janvier 2015- Décide de lui accorder également l’indemnité de confection des budgets au taux de 100 %.

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Décision modificative n°2 budget principal Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les augmentations de crédits suivantes :

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : ...................................... 12 030 €60611 Eau et assainissement : ................................................... 400 €60633 Fournitures voirie : ........................................................1 500 €60636 Vêtements de travail : ..................................................... 200 €61523 Voies et réseaux : ...........................................................8 000 €6218 Autre personnel extérieur : .............................................. 100 €6247 Transports collectifs : ....................................................... 500 €6262 Frais de télécommunications : ......................................... 500 €6281 Concours divers (cotisations) : ......................................... 500 €6335 Taxes et impôts sur les véhicules : ..................................... 80 €6455 Cotisations pour assurance du per.: ................................ 250 €

RECETTES DE FONCTIONNEMENT : ....................................... 12 030 €74127 Dotation nationale de. péréquation : .........................12 030 €Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Avenant de transfert marché maîtrise d’œuvre HYDRATEC Monsieur le Maire rappelle la délibération 2015_38 relative à la mission de maîtrise d’œuvre de l’extension du réseau d’assainissement collectif à La Mainborgère confiée à la société Hydratec et informe le Conseil Municipal que la société IDEE Tech sas a acquis, par contrat de cession en date du 1er novembre 2015, le fonds de commerce de l’agence Rennes de la société Hydratec.Vu le marché notifié le 15/09/2015 à Hydratec, relatif à l’extension du réseau d’assainissement collectif de la Mainborgère,Vu que cette cession du fond de commerce intègre entre autre les actifs, la clientèle, le personnel et les contrats,Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant à intervenir ayant pour objet de procédé au transfert du marché initial et de ses avenants à la société IDEE Tech à compter du 1er novembre 2015.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant de transfert concernant le marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du réseau d’assainissement collectif de La Mainborgère.




15 DECEMBRE 2015Convention de partenariat entre le Relais Assistant(e) s Maternel(le)s du Pays Mareuillais et la bibliothèque municipale de CHATEAU-GUIBERT Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, la convention à intervenir entre le Relais Assistant(e)s Maternel(le)s du Pays Mareuillais et la bibliothèque municipale de CHATEAU-GUIBERT :Dans le cadre du projet culturel du Relais Assistant(e)s Maternel(le)s (RAM), tendant à développer la découverte et le plaisir de la lecture auprès des jeunes enfants, le RAM du Pays Mareuillais et la bibliothèque municipale de CHATEAU-GUIBERT ont décidé de s’associer.La bibliothèque municipale s’engage à proposer des bénévoles pour l’organisation d’ateliers «lecture» lors des matinées d’éveil du RAM sur la commune de CHATEAU-GUIBERT à La Mainborgère.Les bénévoles auront en charge le bon déroulement des séances et devront s’assurer que les conditions d’accueil et les animations proposées sont adaptées à un très jeune public (0-3 ans).Les ateliers «lecture» auront lieu dans les locaux de la bibliothèque municipale.Cette convention de partenariat prendra effet à partir du 1er janvier 2016.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve et autorise le maire à signer la présente convention.


Demande de maintien des indemnités du maire au taux actuel Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat. L’article 3 de la loi précitée, a modifié les dispositions de l’article L2123-23 du code général des collectivités territoriales relatives aux indemnités de fonction de maires au 1er janvier 2016.A compter de cette date, les maires percevront de plein droit l’indemnité fixée par ledit article en fonction de la strate de leur commune.Le Conseil municipal pourra fixer, le cas échéant, par délibération, à la demande du maire, une indemnité de fonction inférieure au barème fixé par la loi, dans les seules communes de 1000 habitants et plus. Pour la commune de CHATEAU-GUIBERT cette indemnité sera fixée à 43 % de l’indice 1015 (pour les communes entre 1000 et 3499 habitants).Monsieur le Maire demande le maintien de l’indemnité à 34,40 % (délibération 2014_16 du 09/04/2014)Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de maintenir les indemnités du maire au taux actuel.


Décision modificative n°3 budget principal Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les augmentations de crédits suivantes :DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ........................................ 9 010 € 616 Primes d’assurance .......................................................... 10 €6218 Autre personnel extérieurs ........................................ 1 200 €6251 Voyages et déplacements ..............................................300 €6262 Frais de télécommunications .........................................400 €6336 Cotisations au CNFPT et CDG ........................................400 €6338 Autres impôts, taxes et ver. .............................................50 €6453 Cotisations caisses retraite ........................................ 5 300 €6458 Cotisations autres organismes. .................................... 150 €6554 Contributions aux organismes .................................... 1 200 €RECETTES DE FONCTIONNEMENT ......................................... 9 010 €6419 Remboursement sur Rémunération ......................... 9 010 €

DEPENSES D’INVESTISSEMENT .................................................. 482 €165 Dépôts et cautionnements reçus ...................................382 €2188-183 Livres bibliothèque ..........................................................100 €RECETTES D’INVESTISSEMENT ................................................... 482 €165 Dépôts et cautionnements reçus .................................. 382 € 10222 FCTVA ............................................................................. 100 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Fermages 2015 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que : La parcelle ZC 45 (1 ha 47 a) est exploitée par le GAEC Les Trois Cloches La Battée 85320 CHATEAU-GUIBERTLa Société EARL Le Four de Billy locataire des parcelles ZT 104 (48 a 44 ca) et ZT 127 (59 a 42 ca) a fait l’objet de modification et est devenue GAEC Le Four de Château-Guibert.La partie de la parcelle ZM 33 d’une grandeur de 5 ha 03 ares, louée au GAEC La Bréquinière est désormais exploitée par Raphaël BEAUPEUX la Bréquinière 85320 CHATEAU-GUIBERTLa parcelle ZV 84 (49 a 71 ca) à La Roussière est exploitée par Stéphane BOURON La Grande Roussière 85320 CHATEAU-GUIBERTAprès en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer tous actes liés à ces modifications.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

27 JANVIER 2016Attribution travaux entretien voirie (Fonctionnement) Suite à la consultation pour les travaux d’entretien voirie (2016-2017-2018) Monsieur le Maire indique auConseil Municipal que trois entreprises ont répondu :

- Sarl BLANCHARD et Fils Le Petit Moulin 85480 THORIGNY- GUILLET JOGUET Sarl Zone Artisanale de l’Oisellerie 85310 SAINT FLORENT DES BOIS- MARILLET ENVIRONNEMENT 7 rue de Bellenoue 85320 CHATEAU-GUIBERT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier les travaux d’entretien voirie 2016-2017-2018(broyage-débroussaillage-élagage) à l’entreprise :SARL BLANCHARD et Fils Le Petit Moulin 85480 THORIGNY, pour un entretien biennal d’un montant de9.306,30 € T.T.C (Année côté Est) et 11.152,62 € T.T.C (Année côté Ouest).Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Définition de l’enveloppe budgétaire annuelle attribuée aux travaux de rénovation programmée du parc d’éclairage public et consécutifs aux visites de maintenanceVu le code général des collectivités territoriales,Vu l’arrêté préfectoral n°2013-D.R.C.T.A.J/3 - 794 relatif à la modification des statuts du SyDEV,Vu la délibération n°48/05 du Conseil Municipal en date du 24/10/2005 relative au transfert de la compétence‘’ Eclairage ‘’ au SyDEV,Dans le cadre de l’exercice de sa compétence éclairage, le SyDEV souhaite réduire les délais de gestion des dossiers de rénovation. Il propose donc, outre la réduction des délais d’étude et la constitution d’un stock de matériel, que notre collectivité définisse une enveloppe budgétaire annuelle qui serait attribuée aux travaux de rénovation du parc d’éclairage. Cette enveloppe budgétaire doit permettre au SyDEV de commander (dès l’établissement du rapport de visitede maintenance) :- les travaux de rénovation, dans le cadre d’une convention unique de rénovation.



Suite à une évaluation des besoins de notre collectivité établie sur la base de l’année précédente et sur la base de la rénovation à programmer (suite à l’enquête de besoins), il est nécessaire de fixer le montant de l’enveloppe budgétaire annuelle dédiée à cette rénovation, à hauteur de 3.000 €.Après délibération et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention unique de rénovation de l’éclairage public n°2016.ECL.0089, prévoyant un montant maximum de participation de notre collectivité de 3.000 €- de s’engager à donner suite aux opérations de rénovation dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la convention relative à chaque opération dès lors qu’elles s’inscrivent dans le montant budgétaire défini ci-dessus.


Adhésion à l’unité Missions Temporaires du Centre de Gestion de la VendéeLe Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée gère un service « missions temporaires » créé en application de l’article 25 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale. Ce service propose aux collectivités qui le souhaitent un personnel compétent pour effectuer des remplacements d’agents titulaires momentanément absents ou pour satisfaire une mission temporaire (surcroît de travail, besoin saisonnier, accroissement temporaire d’activités...). M. Le Maire propose d’adhérer à ce service, facultatif, sachant que chaque mission fera l’objet d’une convention ponctuelle qui en précisera l’objet, la période et le coût. Ce dernier comprend notamment la rémunération totale de l’agent, les charges sociales dont les cotisations au Centre de Gestion et au CNFPT, les heures supplémentaires ou complémentaires, les indemnités de congés payés et le régime indemnitaire éventuellement, ainsi qu’une participation aux frais de gestion de la mission (% précisé dans la convention d’affectation). Toutes les formalités relatives au recrutement et au suivi de la mission sont assurées par le Centre de Gestion, employeur direct de l’agent affecté. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :

- d’adhérer à l’Unité « missions temporaires » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée, à compter du 1er

février 2016, - de donner mission à M. Le Maire pour solliciter ce service en fonction des besoins de fonctionnement du syndicat, - d’autoriser M. Le Maire à signer les conventions et avenants à intervenir selon les missions à assurer, - d’inscrire au budget les sommes dues au Centre de Gestion en application desdites conventions ou avenants. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

3 MARS 2016Acquisition de la parcelle de terrain B 481 située sur la CommuneL’indivision ARRIVE-SOULARD ayant donné son accord pour la vente, Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal d’approuver l’acquisition de la parcelle de nature agricole située commune de Château-Guibert, La Mainborgère, section B 481 d’une contenance de 12 380 m².Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE l’acquisition de la parcelle de nature agricole située commune de Château-Guibert, La Mainborgère, section B 481 d’une contenance de 12 380 m² au prix de 7 € le m² soit pour un montant

de 86 660 €,DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.Les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Primitif 2016.


Acquisition de la parcelle de terrain B 224 située sur la CommuneL’indivision LAIDET ayant donné son accord pour la vente, Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal d’approuver l’acquisition de la parcelle de nature agricole située commune de Château-Guibert, La Mainborgère, section B 224 d’une contenance de 3 030 m².Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE l’acquisition de la parcelle de nature agricole située commune de Château-Guibert, La Mainborgère, section B 224 d’une contenance de 3 030 m² au prix de 4 € le m² soit pour un montant de 12 120 €,DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.Les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Primitif 2016.


Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classeMonsieur le Maire rappelle à l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.Considérant la demande de disponibilité pour convenances personnelles formulée par l’agent exerçant les fonctions de secrétaire de Mairie et la nécessité de remplacer cet agent,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps plein en remplacement du poste de rédacteur, créé par la délibération 2015_56 du 25 novembre 2015, à compter du 22 mars 2016.Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 012.


Régime indemnitaire : attribution de l’Indemnité d’Administration et de TechnicitéVu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale,Vu le décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l’Indemnité d’Administration et de Technicité, ensemble l’arrêté du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de ladite indemnité,Considérant que le régime indemnitaire des personnels de la commune résulte d’une délibération du Conseil Municipal intervenue le 16 octobre 2002,

10 Décembre 2016 • N°58

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. Considérant que seuls peuvent prétendre aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires les agents appartenant à certains grades de catégorie C, ainsi que ceux appartenant aux grades de catégorie B dont le traitement inférieur à l’IB 380,Considérant que les montants moyens annuels sont indexés sur la valeur du point fonction publique, Considérant que le montant des attributions individuelles ne peut excéder 8 fois le montant moyen annuel fixé par catégorie dans la limite du crédit global, Considérant qu’il convient de tenir compte des suggestions particulières liées à certaines missions confiées aux agents de la commune,Considérant qu’il convient de tenir compte de la manière de servir de l’agent dans l’exercice de ses fonctions,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :- d’attribuer aux agents pouvant y prétendre, le versement de l’IAT dans les conditions fixées par le décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 pour :

• les fonctionnaires stagiaires et titulaires• ainsi que les agents non titulaires de droit public (le cas échéant) relevant des grades fixés dans le tableau ci-dessous et ce, à compter du 1er Mars 2016.

Les grades concernés sont les suivants :

GradesMissions pouvant ouvrir droit à indemnisation

Coefficient multiplicateur

Adjoint administratif principal de 1ère classe

-Travaux budgétaires, élections, -assurer la continuité du service en cas de congés

8

Les attributions individuelles seront effectuées par arrêtés du Maire dans les limites sus-énoncées.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention dans le cadre du challenge Thomas VoecklerMonsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du projet de convention à intervenir entre la Commune et la Communauté de Communes du Pays Mareuillais ainsi que La Roche Vendée Cyclisme dans le cadre du challenge Thomas Voeckler.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le projet de convention et autorise le maire à signer la convention à intervenir.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Subventions 2016Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les subventions suivantes :

Article Libellé Proposition Vote du Conseil du Maire Municipal

6574 A.P.E.E La Mainborgère......................... 10 354,00 € ..........10 354,00 €

6574 USEP ............................................................350,00 € ...............350,00 €

6574 A.I.D.V.Y. .....................................................500,00 € ...............500,00 €

6574 Banque alimentaire de Vendée .................300,00 € ...............300,00 €

6574 C.A.U.E. .........................................................40,00 € ................. 40,00 €

6574 Centre de formation AFORBAT ....................34,00 € ................. 34,00 €

6574 ESFORA Chambre des métiers de Vendée ..34,00 € ................. 34,00 €

6574 JOB insertion ...............................................100,00 € ...............100,00 €

6574 Maison familiale Bournezeau ......................68,00 € ................. 68,00 €

6574 Maison Familiale des Herbiers .....................34,00 € ................. 34,00 €

6574 Maison Familiale Mareuil/Lay ......................34,00 € ................. 34,00 €

6574 Maison Familiale Mouilleron en Pareds ......34,00 € ................. 34,00 €

6574 Maison Familiale Venansault .......................34,00 € ................. 34,00 €

6574 Restaurant du cœur ...................................400,00 € ...............400,00 €

6574 Solidarité Paysan ..........................................60,00 € ................. 60,00 €

6574 Divers ...................................................... 1 124,00 € ............1 124,00 €

Total ...................................................... 13 500,00 € ..........13 500,00 €


Attribution du marché : aménagement de sécurité le long de la RD60 au lieu-dit «Bellenoue»Le marché de travaux aménagement de sécurité le long de la RD60 au lieu-dit «Bellenoue» est un marché ordinaire.Cette consultation fait l’objet d’un seul lot.L’avis d’appel public à la concurrence a été envoyé le 21/01/2016Dates et supports de parution : Ouest France : 21/01/2016Une publication a également été faite sur le site : www.marches-securises.fr où les entreprises pouvaient télécharger le dossier de consultation.La remise des offres a été fixée au vendredi 12 février 16 à 12 h 00.Neuf candidats ont remis une offre dont quatre par voie électronique. Aucune offre n’est arrivée hors délai. Les offres ont été ouvertes par la commission d’appel d’offres dans sa séance du jeudi 18 février 2016.Monsieur le Maire expose l’analyse faite par l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée selon les critères préalablement établis (60% pour le prix et 40% pour la valeur technique).Au regard de l’analyse décrite, il est proposé d’attribuer le marché relatif à l’exécution des travaux d’aménagement de sécurité le long de la RD60 au lieu-dit « Bellenoue » au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, soit l’entreprise BOISARD TP pour un montant HT de 27 110.00 € HT soit 32 532.00 € TTC.Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l’unanimité :

- attribue le marché relatif à l’aménagement de sécurité le long de la RD60 au lieu-dit «Bellenoue» à l’entreprise BOISARD TP,- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier,Les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget Primitif 2016.


Rétrocession d’une concession à la commune Considérant la demande de rétrocession présentée par Madame RAYNAL Josette, habitant 22 impasse des Genets, La Mainborgère, 85320 CHATEAU-GUIBERT, VENDEE et concernant la concession funéraire dont les caractéristiques sont : - Arrêté en date du 22/09/2010 - Enregistré le 20/10/2010 - Concession perpétuelle - Au montant réglé de 60 eurosLe Maire expose au Conseil Municipal que Madame RAYNAL Josette, acquéreur d’une concession perpétuelle dans le cimetière communal à compter du 01/07/2010, se propose aujourd’hui de la rétrocéder à la commune.Celle-ci n’ayant pas été utilisée jusqu’à ce jour et se trouvant donc vide de toute sépulture, Madame RAYNAL Josette déclare vouloir rétrocéder la dite concession, à partir de ce jour, à la commune afin qu’elle en dispose selon sa volonté, à titre gracieux.



Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la proposition du Maire et autorise le Maire à établir l’acte de rétrocession aux conditions suivantes :- La concession funéraire n°339 située SUD_OUEST,E7 est rétrocédée à la commune à titre gracieux.


6 AVRIL 2016Clôture pour insuffisance d’actif d’une procédure de liquidation judiciaire Le tribunal de commerce de la Roche sur Yon a prononcé le 17 juin 2015 la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de liquidation judiciaire de M. AGENEAU Médéric. Le comptable public informe la commune, par un courrier du 1er mars dernier, que l’état des restes à recouvrer présente des recettes irrécouvrables du fait de cette liquidation entraînant un effacement des dettes de cet usager pour un montant de 1000 euros.Étant précisé que cette opération constitue une dépense de fonctionnement sur l’exercice 2016, et que les crédits nécessaires (1000 euros) sont prévus au budget assainissement au compte 6542.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE la décision du tribunal Les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Primitif assainissement 2016.


Approbation du Compte Administratif du budget principal 2015 Après lecture du compte administratif, Monsieur LECLERCQ Bernard, Maire se retire. Madame MONTASSIER Valérie, 1ère adjointe, est désignée présidente de séance.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte administratif 2015 qui présente les résultats suivants :

Excédent de fonctionnement : .......................................... 952 891,32 €Déficit d’investissement : ................................................... - 42 700,07 €Restes à réaliser dépenses : ............................................... 515 510,64 €Restes à réaliser recettes : ....................................................45 217,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Approbation du Compte de Gestion 2015 Le Conseil Municipal :Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.Considérant que les opérations ont été reconnues régulières

1 - Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier

2015 au 31 décembre 2015 y compris celles relatives à la journée

complémentaire ;

2 - Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui

concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3 - Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par

le Receveur, visé et certifié conforme par l’Ordonnateur, n’appelle

ni observation ni réserve de sa part ;


Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015Le Conseil Municipal, après avoir entendu le compte administratif de

l’exercice 2015

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice

2015

Constatant que le compte administratif présente :

un excédent de fonctionnement de 952 891,32 €Décide d’affecter le résultat comme suit :

POUR MÉMOIRE

Déficit antérieur reporté (report à nouveau débiteur)Excédent antérieur reporté (report à nouveau créditeur)Virement à la section d’investissement

567 069,61 €

RÉSULTAT DE L’EXERCICE : EXCÉDENT DÉFICIT

385 821,71 €

A) EXCÉDENT AU 31/12/2015Affectation obligatoire* à l’apurement du déficit (report à nouveau débiteur)Déficit résiduel à reporter

952 891,32 €

* à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068)Solde disponibleaffecté comme suit :* affectation complémentaire en réserves (compte 1068)* affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) (ligne 002)

512 993,71 €

439 897,61 €


ASSAINISSEMENT : Approbation du Compte Administratif 2015Après lecture du compte administratif, Monsieur LECLERCQ Bernard,

Maire se retire. Madame MONTASSIER Valérie, 1ère adjointe, est

désignée présidente de séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le

compte administratif 2015 qui présente les résultats suivants :

Excédent de fonctionnement : .............................................. 7 290,75 €

Excédent d’investissement : ..............................................406 730,27 €

Restes à réaliser dépenses Investissement: ........................ 15 480,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.


12 Décembre 2016 • N°58


ASSAINISSEMENT : Approbation du Compte de Gestion 2015 Le Conseil Municipal :Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.Considérant que les opérations ont été reconnues régulières

1 - Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 y compris celles relatives à la journée complémentaire ;2 - Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;3 - Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’Ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part ;


ASSAINISSEMENT : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 Le Conseil Municipal, après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2015Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015Constatant que le compte administratif présente :- un excédent de fonctionnement de 7 290,75 €

Décide d’affecter le résultat comme suit :POUR MÉMOIRE :

Déficit antérieur reporté (report à nouveau débiteur) Excédent antérieur reporté (report à nouveau créditeur) Virement à la section d’investissement

209,39 €

RÉSULTAT DE L’EXERCICE : EXCÉDENT DÉFICIT

7 500,14 €

EXCÉDENT AU 31/12/2015 Affectation obligatoire * à l’apurement du déficit (report à nouveau débiteur) Déficit résiduel à reporter

7 290,75 €

* à l’exécution du virement à la section d’investissement (compte 1068) Solde disponible affecté comme suit : * affectation complémentaire en réserves (compte 1068) * affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) (ligne 002)

7 290,75 €

Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire pour 2016 les mêmes taux d’imposition que ceux de l’année 2015 :Taxe d’habitation : 20,17 %Taxe foncière (bâti) : 11,82 %Taxe foncière (non bâti) : 29,00 %Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Budget primitif 2016 – budget principalLe Conseil municipal doit se prononcer sur le vote du budget primitif. Cette délibération présente les données financières de ce budget. Celui-ci s’établit :FONCTIONNEMENT : dépenses : ...................................................................... 1 431 272,61 €. recettes : ....................................................................... 1 431 272,61 €INVESTISSEMENT :. dépenses : ..................................................................... 1 249 802,30 €. recettes : ....................................................................... 1 249 802,30 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Budget primitif 2016 – budget assainissementLe Conseil municipal doit se prononcer sur le vote du budget primitif 2016 en assainissement. Cette délibération présente les données financières de ce budget. Celui-ci s’établit :FONCTIONNEMENT : . dépenses : ........................................................................ 168 070,80 €. recettes : .......................................................................... 168 070,80 €INVESTISSEMENT :. dépenses : ........................................................................ 939 542,07 €. recettes : .......................................................................... 939 542,07 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Dénomination du lotissement Il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues et aux places publiques. La dénomination des voies communales, et principalement celles à caractère de rue ou de place publique, est laissée au libre choix du conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Le projet d’un futur lotissement, situé rue du Pont Eneau nécessite, le choix d’un nom afin de faciliter son repérage.Il est proposé au Conseil Municipal de dénommer ce lotissement « Les Rivières »Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la proposition de dénomination. :Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Création du budget lotissement Il est nécessaire de concevoir un budget annexe relatif à la création d’un lotissement nommé « Les Rivières » au sein duquel seront identifiées toutes les écritures comptables associées à cette opération d’aménagement et de vente de lots à bâtir. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la création de ce budget annexe.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Budget primitif 2016 – budget lotissement Le Conseil municipal doit se prononcer sur le vote du budget primitif 2016 pour le lotissement « Les Rivières ». Cette délibération présente les données financières de ce budget. Celui-ci s’établit :INVESTISSEMENT :. dépenses : ........................................................................ 120 000,00 €. recettes : .......................................................................... 120 000,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.



Attribution du marché : Travaux de grosses réparations de voirie Le marché de travaux de grosses réparations de voirie est un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000 € HT et un montant maximum annuel de 200 000 € HT.Ce marché est passé pour une durée initiale d’un an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour une période d’un an, soit une durée maximale de 4 ans.L’avis d’appel public à la concurrence a été envoyé le 8/02/2016Dates et supports de parution : Ouest France : 8/02/2016Une publication a également été faite sur le site http://www.marches-securises.fr où les entreprises pouvaient télécharger le dossier de consultation.La remise des offres a été fixée au mardi 1er mars 2016 à 12 h 00.Trois candidats ont remis une offre.Les offres ont été ouvertes par la commission d’appel d’offres dans sa séance du mardi 15 mars 2016.Monsieur le Maire expose l’analyse faite par l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée selon les critères préalablement établis (50% pour le prix, 40% pour la valeur technique et 10 % pour la performance environnementale).Au regard de l’analyse décrite, il est proposé d’attribuer le marché relatif à l’exécution des travaux de grosses réparations de voirie au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, soit l’entreprise COLAS.Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- attribue le marché relatif aux travaux de grosses réparations de voirie à l’entreprise COLAS,- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier,Les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2016.


3 MAI 2016Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI) – Avis du Conseil MunicipalPar délibération en date du 25 novembre 2015, le conseil municipal s’était prononcé sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) et y avait donné un avis favorable, en émettant une réserve sur le projet de dissolution du SIAEP de la Vallée du Marillet, suppression qui remettrait en cause l’organisation départementale du service public de gestion de l’eau potable, à partir des outils de distribution de Vendée Eau et de production des SIAEP.Le SDCI de la Vendée a été arrêté le 29 mars dernier et reprend les dispositions du projet soumis au conseil municipal en novembre dernier, à savoir la fusion des communautés de communes du Pays Mareuillais, des Isles du Marais Poitevin, du Pays de Sainte-Hermine et du Pays Né de la Mer, représentant une population de 53 930 habitants pour 44 communes.L’arrêté Préfectoral n°2016-DRCTAJ/3-101 portant projet de périmètre par fusion des quatre communautés de communes, reçu en mairie le 12 avril dernier, doit être soumis à l’accord du Conseil Municipal dans un délai de 75 jours à compter de sa date de notification. A défaut de délibération dans ce délai, l’avis sera réputé favorablePour pouvoir être mis en œuvre, le projet de périmètre doit recueillir l’accord de la moitié au moins des conseils municipaux des communes concernées, représentant au moins la moitié de la population totale intéressée, avec la nécessité de recueillir l’avis favorable de la commune dont la population est la plus nombreuse si cette dernière représente au moins le tiers de la population totale.

Vu la délibération du conseil municipal du 25 novembre dernier, émettant un avis favorable au projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale présenté à la CDCI,Considérant que l’arrêté susmentionné de M. le Préfet en date du 5 avril 2016, reprend les dispositions du projet soumis au conseil municipal en novembre dernier,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Confirme les termes de la délibération du 25 novembre 2015,- Se prononce pour le projet de périmètre par fusion des quatre communautés de communes, avec toujours une réserve : la suppression du SIAEP de la Vallée du Marillet, qui remettrait en cause l’organisation départementale du service public de gestion de l’eau potable, à partir des outils de distribution de Vendée Eau et de production des SIAEP.


Projet de convention avec Vendée Eau et Véolia Eau pour l’exploitation de la distribution de l’eau potable sur la commune Le conseil municipal, après en avoir délibéré :- demande à Vendée Eau de procéder au recouvrement de la redevance d’assainissement collectif par la facture d’eau potable- approuve la convention à intervenir entre, d’une part, Vendée Eau et Veolia Eau, son délégataire pour l’exploitation de la distribution de l’eau potable sur la commune de Château Guibert, et d’autre part, la commune de Château Guibert et SOAF- NANTAISE DES EAUX, son délégataire pour l’exploitation de l’assainissement collectif, pour définir les conditions générales des prestations de gestion des usagers, de facturation et de recouvrement de la redevance d’assainissement collectif, dont les principales caractéristiques sont :

• prise d’effet pour l’exercice 2016 et jusqu’à l’exercice 2023, correspondant à l’échéance du contrat en vigueur à la signature de la présente convention (eau potable ou assainissement) arrivant à terme le premier, c’est-à-dire l’échéance du contrat d’assainissement, conclu entre la Commune de Château Guibert et SOAF – NANTAISE DES EAUX, son délégataire pour l’exploitation de l’assainissement collectif,• les abonnés concernés : ayant un branchement d’assainissement raccordé (la facturation de la taxe d’assainissement pour les branchements raccordables non raccordés n’est pas comprise) et dont la redevance est appliquée sans coefficient de correction ni forfait (la facturation de la redevance aux industriels avec coefficient de correction ou forfait n’est pas comprise),• les prestations assurées : facturation, gestion des réclamations, litiges et impayés, gestion du tarif fuites et des dossiers de surendettements personnel et RJ-LJ,• la convention définit les dates de reversement des recettes des redevances d’assainissement collectif et les modalités applicables en cas de retard de reversement,• la participation financière du Service de l’assainissement collectif pour le prestation de Vendée Eau pour l’année N est proportionnelle au nombre d’usagers du service de l’assainissement collectif au 31 décembre N-1, le montant unitaire étant de 2.589 € HT (valeur 2015) révisable annuellement à Janvier N suivant la formule de révision contractuelle.- autorise Monsieur le Maire à signer la dite convention ;- autorise Monsieur le Maire à faire toutes les démarches et signer tous les documents utiles à la présente décision.


14 Décembre 2016 • N°58


Décision modificative n°1 budget assainissement Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les modifications budgétaires suivantes : Dépenses d’exploitation :Suppression de la ligne 68 : dotations aux provisionsTransfert du compte 68 dotations aux provisions au compte 042 opérations d’ordre de transfert entre sections : 42 294.77 €Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

6 JUIN 2016Budget primitif 2016 – budget lotissementAnnule et remplace la délibération 2016_24 du 6 avril 2016Considérant que le budget voté par délibération du 6 avril 2016 a été rejetée par la trésorerie pour mauvaises imputations comptables. Le Conseil municipal doit se prononcer à nouveau sur le vote du budget primitif 2016 pour le lotissement «Les Rivières ». Cette délibération présente les données financières de ce budget. Celui-ci s’établit :FONCTIONNEMENT : INVESTISSEMENT :. Dépenses :120 000,00 € . Dépenses :120 000,00 €. Recettes : 120 000,00 € . Recettes : 120 000,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor PublicVu l’article 97 de la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,Vu le décret n° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,Vu l’affectation de M. BASSERIE Éric au 1er Janvier 2016,Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :• Décide de demander le concours du receveur municipal pour assurer les prestations de conseil• Décide d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 50 % par an• Décide que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à M. BASSERIE Éric, receveur municipal, pour la période du 1er janvier 2016’au 31 décembre 2016• Décide de lui accorder également l’indemnité de confection des budgets au taux de 100 %La dépense sera imputée au compte 6225 du budget principal.Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Révision des loyers des logements communauxAprès en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :Décide de ne pas revaloriser et de maintenir les loyers des logements communaux comme suit, pour la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 :Logement 1 impasse Troussepenille (533 €)Logement 4 rue du Jarc (382 €)Logement 25 rue des Carrières (533 €)Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Convention de mission de négociation foncière entre l’Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée et la commune de Château-GuibertVu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1531-1, L2122-21, L2121-29 & L2241-1 ;

Vu la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée et ses décrets d’application ;Vu le code des marchés publics ;Monsieur le Maire propose de confier la réalisation de la mission à l’Agence de services aux collectivités locales de Vendée dans le cadre d’une convention de maîtrise d’œuvre. Monsieur le Maire présente la Convention et propose au Conseil Municipal de l’approuver.L’agence de services aux collectivités locales de Vendée est une société anonyme publique locale dont les collectivités locales actionnaires doivent exercer un contrôle analogue à celui réalisé sur leurs propres services. Dans cette optique, Monsieur le Maire tiendra le conseil régulièrement informé de la réalisation de la convention. Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Confie la mission de maîtrise d’œuvre relative à la réalisation d’une étude d’avant-projet pour l’aménagement de la RD60 dans la traversée de l’agglomération de Château-Guibert, de la rue des souvenirs, de la rue du Coiffeur et de la rue de la Caillelle à La Mainborgère, à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée ;• Approuve la convention de maîtrise d’œuvre correspondante pour un montant de 3 500, 00 € HT soit 4 200,00 € TTC ;• Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer cette convention ;• Précise que les dépenses correspondantes seront engagées sur le budget principal de la commune.


Choix fournisseur pour le remplacement des baies vitrées de l’école Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une consultation a été réalisée pour le remplacement des baies vitrées de l’école. Trois sociétés ont répondu :

SARL FLOBOIS1 RUE JULES VERNE ZA NORD85150 LA MOTHE ACHARD .......................................... 15 883,20 € TTC

AVA LA ROCHE1 RUE KEPLER 85000 LA ROCHE SUR YON .......................................... 18 357,55 € TTC

MENUISERIE D’OLIVIER32 BIS RUE DES TERRIERES LA MAINBORGERE85320 CHATEAU-GUIBERT ........................................... 16 075,92 € TTC

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de retenir la société MENUISERIE D’OLIVIER pour un montant de 16 075,92 € TTCAprès en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir la proposition de la société MENUISERIE OLIVIER pour le remplacement des baies vitrées de l’école et autorise le maire à signer tous documents liés à cette affaire.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Questions diverses• Interventions musique et danse :Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Départemental ne subventionnera plus ces interventions à compter de la rentrée 2016/2017. Il est décidé de maintenir cette prestation au sein de l’école tout en réduisant le nombre d’interventions. Les séances se feront auprès de deux à trois classes contre cinq sur l’année scolaire 2015/2016.


21 JUILLET 2016Modification temps de travail d’un emploi d’agent périscolaire polyvalent permanentLe Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’agent périscolaire polyvalent permanent à temps non complet (17,92 heures hebdomadaires) afin d’abaisser le nombre d’heures. L’agent affecté sur ce poste n’aura plus à sa charge d’heures de garderie.Le Conseil Municipal, à l’unanimité,DECIDE la suppression, à compter du 1er septembre, d’un emploi permanent à temps non complet (17,92 heures hebdomadaires) d’agent périscolaire polyvalent, DECIDE la création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps complet ou non complet (14,88 heures hebdomadaires) d’agent périscolaire polyvalent.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Division valeur nominale des actions de la SPL Monsieur le Maire rappelle que plusieurs Collectivités Territoriales de Vendée ont décidé de créer une société publique locale dénommée « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée ».Le capital de la Société Publique Locale est détenu à 100 % par les Collectivités locales ou leurs groupements et elle ne peut intervenir qu’au profit de ses seuls actionnaires publics sur le territoire de ces derniers. Les dirigeants sont exclusivement composés d’élus représentants les Collectivités locales actionnaires. Le lien étroit entre la SPL et les Collectivités leur permet de mettre en œuvre des relations contractuelles sans mise en concurrence.La Société Publique Locale a pour objet l’accompagnement des Collectivités dans la mise en œuvre de leurs politiques publiques locales (cf. statuts). A ce titre, elle peut intervenir pour ce qui concerne :

- la réalisation d’opération d’aménagement au sens de l’article L 300-1 du Code de l’urbanisme,- la réalisation d’opération de construction (bâtiments, voiries…),- toute autre activité d’intérêt général permettant d’accompagner les Collectivités dans le domaine de leur politique de développement économique, touristique et immobilière.

La SPL réalise des opérations d’aménagement de zones industrielles ou d’habitat, en concession ou en mandat, pour le compte des Collectivités locales. Sont concernées dans ce cadre les parcs d’activités ou les zones artisanales, les opérations de rénovations urbaines, d’aménagement de logements ou de commerces ou encore les opérations de densification de nos centre-bourgs, sujets qui préoccupent de nombreuses communes de Vendée.La SPL peut également accompagner les Collectivités dans la réalisation de ZAC urbaines structurantes associant accession à la propriété, logement sociaux et commerces,…Pour ce qui concerne la constitution d’équipements publics, la SPL intervient comme Assistant à Maîtrise d’Ouvrage ou mandataire ; cela concerne notamment les groupes et restaurants scolaires, les crèches, les bâtiments municipaux, les équipements sportifs, les salles de spectacles ou polyvalentes, les opérations de voiries,…Pour mémoire, tel qu’énoncé par les statuts et notamment à l’article 7, la société a été constituée avec un capital social de 225 000 euros divisé en 450 actions d’une même catégorie, d’une valeur nominale de 500 euros chacune, souscrites en numéraires et libérées intégralement.Un certain nombre de Collectivités, au regard des compétences et des territoires qu’elles ont en gestion ont, depuis, souhaité participer au capital de la SPL.Aussi, afin de permettre l’adhésion de nouvelles Collectivités au sein du capital, un processus de division de la valeur nominale des actions est envisagé. Cette opération consisterait à diviser par deux la valeur nominale d’une action, ce qui corrélativement multiplierait par deux

le nombre d’actions de l’Agence pour un montant de capital inchangé.Ainsi, le capital social de 225.000 € actuellement constitué de 450 actions d’une valeur nominale de 500 € chacune serait, à l’issue de l’opération, constitué de 900 actions d’une valeur nominale de 250 € chacune. L’actionnaire qui détient une action d’une valeur nominale de 500 € serait en possession de deux actions d’une valeur nominale de 250 € chacune à l’issue de ce processus.Monsieur le Maire indique qu’une telle opération entrainant une modification de la composition du capital et des statuts doit faire l’objet d’une décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires de la SPL.En conséquence, conformément aux articles L. 1524-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et 36 des statuts, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver ces modifications et autoriser le représentant de la Commune à l’Assemblée Générale Extraordinaire à voter en faveur :

- de la division par deux de la valeur nominale des actions et corrélativement de la multiplication par deux du nombre d’actions, le montant du capital social restant inchangé,- de l’échange de deux actions nouvelles d’une valeur nominale de deux cent cinquante euros contre une action ancienne d’une valeur nominale de cinq cent euros,- et de la modification des statuts, conformément aux modalités indiquées ci-dessus.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire ;Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 1524-1 et L. 1531-1 ;Vu les statuts de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée et notamment son article 36 ;Vu le projet de modification de l’article 7 des statuts ci-annexé,Le Conseil Municipal, à l’unanimité,APPROUVE les modifications exposées,AUTORISE Monsieur MERLET Marie-Gérard en tant que représentant de la Commune à l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’Agence à voter en faveur :

- de la division par deux de la valeur nominale des actions et corrélativement de la multiplication par deux du nombre d’actions, le montant du capital social restant inchangé,- de l’échange de deux actions nouvelles d’une valeur nominale de deux cent cinquante euros contre une action ancienne d’une valeur nominale de cinq cent euros,- et de la modification des statuts, conformément aux modalités détaillées ci-dessus.

DONNE tous pouvoirs à Monsieur MERLET Marie-Gérard en tant que représentant de la Commune à l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’Agence pour mettre en œuvre cette décision et accomplir toutes les formalités et actes nécessaires.


Effacement de detteLe tribunal d’instance de la Roche sur Yon a ordonné le 19 mai 2016 le rétablissement personnel sans liquidation judiciaire de Mme BERNIN Morgane. Le comptable public informe la commune, par un courrier du 17 juin 2016, que l’état des restes à recouvrer présente des recettes irrécouvrables du fait de cette liquidation entraînant un effacement des dettes de cet usager pour un montant de 229,90 euros.Étant précisé que cette opération constitue une dépense de fonctionnement sur l’exercice 2016, et que les crédits nécessaires sont prévus au budget principal.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE la décision du tribunal.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.


16 Décembre 2016 • N°58


Interventions Musique et Danse pour l’année scolaire 2016/2017Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’arrêt de l’aide financière du Département au programme « interventions musique et danse en milieu scolaire ». Il est toutefois possible de maintenir ces interventions totalement à la charge de la commune avec un accompagnement organisationnel des services départementaux.Monsieur le Maire précise que l’aide organisationnelle du Département s’inscrit dans le cadre suivant :

- Il s’agit d’interventions en musique et en danse pour les élèves de cycle 2 (CP - CE1 - CE2) et de cycle 3 (CM1 et CM2), à raison de 8 séances d’une heure par classe sur l’année scolaire, uniquement sur temps scolaire et en présence de l’enseignant responsable de la classe. Les élèves de cycle 2 bénéficient de séances d’éveil musical tandis que des ateliers thématiques en danse et musique sont proposés aux élèves de cycle 3.- Ces interventions font l’objet d’une rémunération brute minimum appliquée aux intervenants de 26,69 € par heure. Celle-ci est majorée de 2,50 € en cas de déplacement de l’intervenant à plus de 30 kilomètres de sa résidence familiale.- Les interventions sont proposées dans la limite des disponibilités des intervenants susceptibles de répondre aux besoins exprimés par les écoles.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :DECIDE de maintenir les interventions musique et danse pour l’année scolaire 2016/2017 à raison de 8 séances d’une heure pour chacune des classes suivantes :

- CE1/CE2- CE2/CM1- CM1/CM2

SOLLICITE l’accompagnement du Conseil Départemental pour l’organisation des interventions.AUTORISE le maire à signer tout acte lié à ce dossier.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Rapport d’activités 2015 Communauté de Communes du Pays MareuillaisConformément aux dispositions de l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal, à l’unanimité :PREND acte de la présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectifEn application de l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif.Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE le rapport 2015 concernant le service public de l’assainissement collectif.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potableEn application de l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.

Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE le rapport 2015 concernant le service public de l’eau potable.


Adhésion au plan d’action collectif de lutte contre le frelon asiatiqueVu le Code Général des Collectivités territoriales,Considérant les dégâts causés par les nids de frelons asiatiques (Vespa velutina) sur la commune et les risques liés à la santé animale et humaine,Le Conseil Municipal, à l’unanimité :DECIDE de participer au Plan d’Action de lutte Collectif contre le frelon asiatique en signant la convention correspondante d’une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction,NOMME M. Yves GUYONNET, interlocuteur communal et M. Thierry THOUZEAU suppléant, pour la transmission des données à la FDGDON 85,S’ENGAGE à financer le coût TTC de l’intervention de destruction à hauteur de 50%, plafonné à 50,00 €,S’ENGAGE à verser à la FDGDON 85 une subvention globale de 500 € dont un premier acompte de 50%.


Restauration des archives communales : demande de subventionMonsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de restaurer certains registres d’état civil actuellement en mauvais état. Face à ce constat, des devis de restauration-reliure ont été faits pour trois registres de naissances de 1884 à 1912 et un registre de délibérations du Conseil Municipal de 1947 à 1965.Il présente le devis de l’atelier Claude Benoist d’un montant total de 1149,05 € HT et explique que la Commune peut déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départementale de la Vendée qui s’élève à 30% du montant hors taxe du devis pour les registres de naissance uniquement. Cette subvention s’élèverait à 274,40 €.Vu le code général des collectivités territoriales,Vu le guide des subventions du Conseil Départemental de la Vendée,Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,Le Conseil Municipal, à l’unanimité :AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis tel que présenté,AUTORISE Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée.


22 SEPTEMBRE 2016Choix du maître d’œuvre pour la création du lotissement « Les Rivières »Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :CONFIE la maîtrise d’œuvre pour la création du lotissement « Les Rivières » pour un montant de 19.300,00 € H.T soit 23 160,00 € TTC à : SCP JEAN-MARC SIAUDEAU ET FRANCK BOURGOIN GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES 14 QUAI EST DU PORT 85400 LUCONAUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.


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Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Par courrier reçu le 10 septembre 2016, la Communauté de Communes du Pays Mareuillais a notifié le rapport 2016 adopté par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) lors de sa réunion du 7 septembre 2016.Ce rapport doit être soumis à l’approbation de l’ensemble des conseils municipaux des onze communes membres.Il est rappelé que le 3 novembre 2015, le conseil communautaire a décidé du passage en Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais. Cette décision est la prémisse de l’intégration de la Communauté de Communes dans un ensemble communautaire plus vaste qui regroupera au 1er janvier 2017, les Communautés de Communes du Pays Mareuillais, du Pays Né de la Mer, du Pays de Sainte Hermine et des Isles du Marais Poitevin.Avec la création de ce nouvel ensemble, l’une des intercommunalités ayant déjà opté pour la FPU, ce passage devenait obligatoire en 2017. La décision d’anticiper ce passage en FPU a été prise par le conseil communautaire, après étude du cabinet JMS CONSULTANTS, afin d’aider au mieux la fusion à venir.Dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique, la Communauté de Communes se substitue à ses communes membres pour l’application des dispositions relatives à l’ensemble de la fiscalité professionnelle, dont elle perçoit directement les recettes.En retour, la Communauté de Communes a l’obligation de restituer à l’euro près le montant des ressources fiscales liées aux entreprises, perçu par chaque commune l’année précédant la mise en œuvre de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU).Ce retour vers les communes s’effectue par l’intermédiaire de l’attribution de compensation (AC). Cette dernière permet la neutralisation financière de la situation existante au moment de l’option pour le régime de la FPU, ce qui signifie que, par rapport à leurs ressources fiscales de l’année précédant la première année de FPU, les communes préservent leurs acquis. La Communauté de Communes du Pays Mareuillais a voté par une délibération du 11 avril 2016, les montants provisoires de cette attribution.La CLECT peut également proposer des modalités dérogatoires de calcul de l’attribution de compensation afin de prendre en compte des éléments complémentaires qui optimisent la neutralité budgétaire. Ces modifications et l’évaluation des charges font l’objet d’un rapport qui doit être approuvé par le Conseil Communautaire et les communes avant le 31 décembre 2016.Monsieur le Maire soumet le rapport 2016 de la CLECT à l’appréciation du Conseil Municipal.Le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE le rapport de la CLECT en date du 7 septembre 2016 tel qu’annexé à la présente délibération ;APPROUVE le montant de l’attribution de compensation à verser à la commune de Château-Guibert soit la somme de 88 958,00 €.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Création d’un poste de rédacteurLe débat sur ce point est ajourné. Il sera de nouveau à l’ordre du jour d’un prochain Conseil Municipal lorsque l’avancée du recrutement du nouveau Secrétaire Général le permettra.

6 OCTOBRE 2016Décision Modificative n°1 budget principalCompte tenu de l’état d’avancement des opérations budgétaires de la Commune, Monsieur le Maire propose de procéder à des réajustements

de crédits tant en dépenses qu’en recettes. Il explique ces réajustements et soumet au Conseil Municipal la Décision Modificative n°1 du budget principal.Le Conseil Municipal, à l’unanimité :APPROUVE la Décision Modificative n°1 du budget principal ci-dessous :SECTION DE FONCTIONNEMENTDEPENSES- Chapitre 011 60225 .........................................................................- 3 250,00 € 60611 .............................................................................. 710,00 € 60623 .........................................................................- 2 210,00 € 6065 .............................................................................3 250,00 € 6227 .............................................................................1 500,00 €- Chapitre 012 6218 ...........................................................................17 000,00 € 6411 ........................................................................ - 21 300,00 € 6455 ............................................................................ 4 300,00 €- Chapitre 65 6554 ..........................................................................- 2 172,61 € 65548 ..........................................................................2 172,61 €

SECTION D’INVESTISSEMENTDEPENSES- Chapitre 041 2315 .............................................................................3 000,00 €- Hors opération 2315 ....................................................................... - 17 000,00 €- Opération 160 2182 ..........................................................................17 000,00 €- Opération 185 2315 ..........................................................................- 3 000,00 € 238 ............................................................................. 3 000,00 €RECETTES- Chapitre 041 238 ..............................................................................3 000,00 €Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Attribution du marché : Mise en place de l’assainissement collectif au village de la Mainborgère Tranche n°3Le marché de travaux de « Mise en place de l’assainissement collectif au village de la Mainborgère Tranche n°3 » est une procédure adaptée après publicité préalable et mise en concurrence. Cette consultation fait l’objet de deux lots :- Lot 1 : 1 tranche ferme et deux tranches conditionnelles : Création de réseau de collecte des eaux usées sur la Mainborgère - Lot n°2 : Création de postes de refoulement sur la MainborgèreL’avis d’appel public à la concurrence a été envoyé le 15/07/2016Dates et supports de parution : Ouest France : 19/07/2016Une publication a également été faite sur le site centraledesmarches.com/. Les entreprises pouvaient télécharger le dossier de consultation sur la plateforme www.marches-securises.fr.La remise des offres a été fixée au jeudi 1er septembre 2016 à 12 h. Six candidats ont remis une offre, dont trois par voie électronique, quatre concernaient le lot 1 et deux concernaient le lot 2. Les offres ont été ouvertes par la commission d’appel d’offres dans sa séance du mardi 6 septembre 2016.Monsieur le Maire expose l’analyse faite par la société IDEE TECH selon les critères préalablement établis (50% pour le prix, 40% pour la valeur technique et 10 % pour le délai).Au regard de l’analyse décrite, M. le Maire propose d’attribuer le marché relatif à la mise en place de l’assainissement collectif au village de la Mainborgère Tranche n°3 au candidat qui a présenté l’offre la mieux classée pour chacun des lots, soient :

Décembre 2016 • N°58

18 Décembre 2016 • N°58


- Lot 1 : L’entreprise VALOT TP pour un montant de 373 871,00 € HT soit 448 645,20 € TTC qui se décompose comme suit :Tranche ferme : 259 131,00 € HTTranche conditionnelle 1 : 34 794,00 € HTTranche conditionnelle 2 : 79 946,00 € HT- Lot 2 : L’entreprise VENDEE EPURATION pour un montant de 87 650,00 € HT soit 105 180,00 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :ATTRIBUE à la majorité (11 voix pour, une abstention) le lot 1 du marché relatif à la mise en place de l’assainissement collectif au village de la Mainborgère Tranche n°3 à l’entreprise VALOT TP pour un montant de 373 871,00 € HT soit 448 645,20 € TTC,ATTRIBUE à l’unanimité le lot 2 du marché relatif à la mise en place de l’assainissement collectif au village de la Mainborgère Tranche n°3 à l’entreprise VENDEE EPURATION pour un montant de 87 650,00 € HT soit 105 180,00 € TTC,AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce marché,Les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Assainissement 2016.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Représentation des communes au sein de la future Communauté de CommunesRépartition des siègesVu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, et notamment son article 35 ;Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT), et notamment ses articles L.5211-6-1 et L.5211-6-2 ;Vu l’arrêté n° 2016-DRCTAJ-3-96 du 29 mars 2016 portant approbation du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Vendée ;Vu l’arrêté n° 2016-DRCTAJ/3-101 du 5 avril 2016 portant projet de périmètre par fusion de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer, de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Hermine, de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin et de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais ;Considérant qu’un Comité de Pilotage (COPIL), composé de maires et d’élus communautaires représentant la diversité géographique et politique du territoire de la future intercommunalité, a été mis en place dès janvier 2016 par les 4 EPCI avec pour objet :

- d’analyser les principes et le fonctionnement des instances de gouvernance ; - de remettre des propositions qui seront validées par l’assemblée des Maires ;- de travailler en étroite collaboration avec le groupement CALIA CONSEIL – STRATEAL - ITINERAIRES DROIT PUBLIC en charge de l’étude pour définir les modalités de fusion des quatre EPCI.

Issue des travaux de ce COPIL, la charte de gouvernance, approuvée le 26 avril 2016, affirme les principes et les valeurs partagées de l’intercommunalité sur notre territoire, vise à déterminer les grands principes de la relation entre la Communauté de Communes et les communes qui la composent, ainsi qu’entre les communes elles-mêmes ; elle précise ainsi la construction du processus décisionnel.Elle a en outre pour objet de définir le rôle des différentes instances de la Communauté de Communes et de garantir la bonne articulation et la complémentarité de la Communauté de Communes et de ses communes membres.Pour porter ce projet, les élus locaux affirment leur ambition de bâtir une gouvernance respectueuse de la richesse et de la diversité des territoires. Ils souhaitent construire une nouvelle organisation permettant de relever le défi du développement tout en préservant les services de proximité, les identités et les spécificités territoriales.Cette charte de gouvernance a validé le principe de la composition du

futur conseil communautaire selon une répartition de droit commun.Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que cette composition du Conseil de Communauté issue de la fusion de la Communauté de Communes du Pays né de la Mer, de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin, de la Communauté de communes du Pays Mareuillais, de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Hermine sera, conformément aux dispositions de l’article 35 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, fixée selon les modalités prévues à l’article L.5211-6-1 du CGCT.Considérant que le nombre et la répartition des sièges au sein de l’organe délibérant d’une Communauté de Communes sont déterminés :- soit librement par accord des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la population de celles-ci ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus des deux tiers de la population de celles-ci. Cette majorité doit comprendre le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population des communes membres ;- soit à défaut d’accord selon les modalités prévues aux II à VI de l’article 5211-6-1 du CGCT selon une répartition à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Dans ce cas la loi permet toutefois que le nombre de sièges soit augmenté d’un maximum de 10 % en cas de majorité qualifiée ;Considérant qu’une application stricte de la règle de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne augmentée des sièges attribués aux communes est de nature à apporter une proportionnalité suffisante au poids démographique de chaque commune membre de la future Communauté de Communes Sud Vendée Littoral ;Considérant l’avis favorable du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais en date du 26 septembre 2016 ;Il est proposé d’appliquer la répartition de droit commun.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :DONNE un avis favorable sur la répartition du nombre des conseillers communautaires de la future Communauté de Communes Sud Vendée Littoral, par commune, à compter du 1er janvier 2017, selon les modalités suivantes :

• RÉPARTITION DE DROIT COMMUN :Population municipale de l’EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2016 .............................................................54 231Ville la plus peuplée ........................................................................ LuçonNombre de sièges .................................................................................. 72Nombre de communes ......................................................................... 44Nombre maximum de vice-présidents ................................................. 15

•DÉTAIL DE LA RÉPARTITION DE DROIT COMMUN :

CommunesNb de conseillers communautaires après la fusion

Luçon 12

Sainte Hermine, Mareuil sur Lay-Dissais, La Tranche sur Mer, Saint Michel en l’Herm, Nalliers

3

L’Aiguillon sur Mer, Sainte Gemme la Plaine, Chaillé Les Marais, Champagné les Marais, Les Magnils Reigniers, Château-Guibert, L’Ile d’Elle

2

Travaux le Fief91.351 €


La Réorthe, La Caillère St Hilaire, Triaize, Corpe, Sainte Radégonde des Noyers, Grues, Vouillé les Marais, Moutiers sur le Lay, Chasnais, La Faute sur Mer, Puyravault, La Jaudonnière, Les Pineaux, La Bretonnière La Claye, Lairoux, St Jean de Beugné, Rosnay, Thiré, Péault, St Etienne de Brillouet, La Taillée, Le Gué de Velluire, St Aubin la Plaine, Bessay, St Juire Champgillon, St Martin Lars en Ste Hermine, Saint Denis du Payré, La Chapelle Thémer, Moreilles, Sainte-Pexine, La Couture

1

TOTAL 72


Attribution d’une subvention à l’association USEPMonsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention formulée, le 23 septembre 2016, par l’association USEP. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :DECIDE de verser une subvention de 283,85 € à l’association USEP.Les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Principal 2016 au compte 6574.Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus

Recettes d’investissementDépenses d’investissement

Recettes de fonctionnementDépenses de fonctionnement





Emprunts53.533 €

Travaux bâtiments17.400 €

ADAP salle du bourg11.000 €Mobilier4.300 €Foyer des Jeunes2.000 €

Matériel11.300 €

Eclairage Public1.770 €

Sécurisation RD 746143.600 €

Résultat Investissement Reporté 42.700 €

Sécurisation RD 60 Bellenoue45.160 €

Effacement Réseau rue Napoléon135.000 €

Effacement Réseau rue du Jarc135.000 €

Effacement Réseau rue de la Caillèlle94.000 €

Travaux Voirie 201678.500 €

Illuminations Noël2.000 €

Immobilisations Incorporelles

137.000 €

Travaux le Fief91.351 €

Informatique 3.200 €

Immobilisations en cours116.550 €

Etude Travaux Église10.000 €

Effacem. Réseaux3.488 €

Achats Terrains110.950 €

Dépenses investissement 1 249 802,00 € Recettes d’Investissement 1 249 802,00 €

Recettes de Fonctionnement 1 431 272,00 €

Virement Section Investissement570.023 €

Dotations Fonds Divers et Réserves

536.994 €

Amortissements97.036 €

Dépôts et Cautionnement532 €

Travaux Voirie 201622.997 €

Sécurisation RD7468.500 €

Sécurisation RD6013.720 €



Dépenses de Fonctionnement 1 431 272,00 €

Dépenses Imprévues45.000 €

Charges à Caractère Général221.130 €

Charges de Personnel390.250 €

Charges de Gestion Courante71.478 €

Charges Financières12.500 €

Dotations aux Amortissements

et Provisions97.035 €

Impôts et Taxes 23.856 €

Virement à l’Investissement570.023 €

Résultat de Fonctionnement439.898 €

Atténuation de Charges56.010 €

Produits Services4.900 €Impôts et Taxes

431.766 €

Dotations 481.198 €

Produits Gestion Courante17.500 €


> VIE MUNICIPALE

20 Décembre 2016 • N°58

Ce challenge totalise 6 manches :- 20 mars : La Tardière- 21 mai : Thorigny- 18 juin : Château-Guibert- 19 juin : Nesmy- 15 août : La Roche sur Yon (La Féneraie)- 25 septembre : La Chaize le Vicomte

Cent quarante-sept coureurs ont couru sur un parcours très technique en adéquation avec le haut niveau des sportifs engagés. Les organisateurs nous ont fait part d’une grande satisfaction et souhaitent vivement réitérer des courses sur ce circuit.Merci à la Communauté de Communes du Pays Mareuillais qui porte cette manifestation, à tous les bénévoles et à nos miss du Castado qui ont remis les fleurs et les coupes aux lauréats de cette manche. La réussite leur est associée.

CHALLENGE THOMAS VOECKLER

. CHALLENGE THOMAS VOECKLER CADET - 2ème manche - Site de départ Aire de Bellenoue

. Dossards (salle communale) : 14 h 00 Départ : 15 h 30

. 7 tours de 9,360 km = 65,50 kms

Samedi 18 JUIN 2016 – Chateau-Guibert

Départ/arrivée

MG au 1er, 3ème et 5ème tours

Pt chaud au 2ème, 4ème et 6ème tours

. CHALLENGE THOMAS VOECKLER CADET - 2ème manche - Site de départ Aire de Bellenoue

. Dossards (salle communale) : 14 h 00 Départ : 15 h 30

. 7 tours de 9,360 km = 65,50 kms

Samedi 18 JUIN 2016 – Chateau-Guibert

Départ/arrivée

MG au 1er, 3ème et 5ème tours

Pt chaud au 2ème, 4ème et 6ème tours

La 3ème manche, minimes cadets, du challenge Thomas VOECKLER, organisée par la Roche Vendée Cyclisme s’est déroulée le 18 juin autour du lac du Marillet sur un circuit de 9,360 km.

Samedi 18 JUIN 2016 Chateau-GuibertSite de départ Aire de Bellenoue

Félicitations : - Aux vainqueurs de cette manche : minimes : Kevin MONLEZUN ; cadets : Antoine DEVANNE- Aux vainqueurs du challenge : minimes : Théo RATICHAUX ; cadets : Lucien GROLIER et à notre castelguibertin Vincent MARSAUD qui a terminé 42ème/246


VIE SCOLAIRE <

ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DE PARENTS D’ÉLÈVES

Les élections ont eu lieu le vendredi 7 octobre 2016.Sont élus pour l’année scolaire 2016 - 2017 :

T I T U L A I R E S :CHARRIER StéphanieVILLE NathalieGALICHET HélèneBOITEL VanessaHILLAIRET LauraLORIEAU Mickaël

S U P P L É A N T E S : MIGNY DelphineBOULAY Laurence MANDIN MarieMARIONNEAU CélineMOUSSION KatiaBEN DHIAB Myriam

A noter : Pour préparer la rentrée de septembre 2017, nous invitons toutes les familles ayant des enfants nés en 2014 et 2015 à contacter l’école, afin d’établir une pré-inscription.

STRUCTURE DE L’ECOLE : Organisation des 6 classes :

1PS1 - 17 PS2 - 5 MS: Annie MARSAUD-LABORIEUXLaëtitia LELAURE (ATSEM)

8 MS -16 GS: Myriam PROUSTAngie DAVIET (ATSEM)

15 CP - 7 CE1 : Marie-Hélène BARLIERet Thomas MAURIER

17 CE1 - 8 CE2: Karen AUGEREAU

13 CE2 - 13 CM1: Nathalie BOURON

5 CM1 - 22 CM2: Jean-Louis LE BAIL

Karen AUGEREAU, Myriam PROUST, Annie MARSAUD-LABORIEUX, Jean-Louis LE BAIL, Marie-Hélène BARLIER, Nathalie BOURON

L’EQUIPE ENSEIGNANTE

ÉCOLE CASTELGUIBERTINEAu 1er septembre 2016, 147 élèves ont fait leur rentrée.

ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016

ACTIONS CULTURELLES

Spectacles

ACTIONS CITOYENNES

Pour la 3ème année, les enfants ont participé à l’action «Nettoyons la nature». Cette année, le nettoyage a eu lieu dans la cour de l’école, rue des Carrières, rue de la Caillelle, rue de la Marotte, autour du stade et du terrain de pétanque…Au total, 22,700 kg de déchets ont été ramassés.L’école continue à récupérer les bouchons en plastique, les cartouches d’encre usagées et bientôt les ampoules à économie d’énergie afin de participer à l’électrification d’écoles à l’autre bout du monde (Haïti, Bénin).

Dans le cadre du projet d’école, les élèves ont eu la chance d’assister à plusieurs spectacles proposés par l’Association Jour de Fête de Mareuil, par le Grand R de la Roche sur Yon et également par la Médiathèque du Pays né de la Mer, dans le cadre de la semaine du Livre jeunesse de Luçon.

22 Décembre 2016 • N°58

> VIE SCOLAIRE

Musées

HISTORIAL DE LA VENDEE Vendredi 24 juin 2016, la classe de CP s’est rendue à l’Historial de la Vendée visiter l’exposition permanente «Grand-père, raconte-moi».Cette sortie a permis aux élèves de découvrir la vie quotidienne au 19ème siècle : vie quotidienne, objets dans les différents paysages vendéens (bocage, marais, plaine) et de participer à un atelier cuisine (préparation d’un flan maraîchin).

MUSÉE DE LA ROCHE SUR YONLes élèves de CP au CM2 ont visité l’exposition de photographies de Julien Coquentin « Vues en ville ». Photographe français qui balaye des thèmes très variés comme l’enfance, la mémoire, la ville…

ACTIONS EDUCATIVES

Visite de l’aquarium de Talmont St Hilaire et pique-nique sur la plage

Vendredi 10 juin 2016, les élèves de maternelle ont participé à divers ateliers afin de découvrir les animaux du monde marin. La matinée s’est terminée par un pique-nique à la plage du Veillon, sous une météo un peu capricieuse.

Classe découverteCette année, 76 élèves du CE1 au CM2 sont partis du 21 au 25 mars 2016 sur l’Ile de Ré. Ce séjour avait pour thèmes : l’environnement et le théâtre.La présentation d’un diaporama et d’une petite représentation théâtrale aux parents a eu lieu le vendredi 3 juin à la salle des fêtes de la Mainborgère.

Meilleurs vœux pour l’année 2017La Directrice, Marie-Hélène BARLIER


VIE SCOLAIRE <

Angie et Laëtitia, Brigitte et Hélène


Nouvelles Activités Pédagogiques (N.A.P)

Les activités

• En maternelleCette deuxième année de Nouvelles Activités Périscolairesest toujours satisfaisante.

• Activités à thème (Noël, Carnaval, Pâques…)• Activités sportives• Activités ludiques• Activités manuelles

Organisation de la semaine de 4 jours ½. Après la classe, les élèves sont pris en charge par le personnel municipal pour participer à diverses activités.• De 15H à 16H30 pour l’élémentaire (2 classes sur 4, en alternance)• De 15H45 à 16H30 pour la maternelle (tous les jours).

Exemple d’emploi du temps à la rentrée 2016

LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI

LaëtitiaBrigittePS MS

Activités manuelles - Animaux rigolos- L’arbre d’automne- Jeux libres

Lecture d’album

Jeux d’extérieur (relais)

Activités manuelles - Animaux rigolos- L’arbre d’automne- Jeux libres

Jeux collectifs- Rondes et danses - Parcours sportif - Jeux de ballons

AngieHélèneMS GS

Jeux collectifs- L’horloge- Le filet du pêcheur- Parcours sportifs- Courses en planches à roulettes

Activités manuelles ou jeux de société- La langouste- Loto- Gabarit, estampillage à la craie- Fabrication d’un ange avec des perles

Temps libre sur la cour

1ère

semaine2ème

semaine3ème

semaine4ème

semaine5ème

semaine6ème

semaine7ème

semaine

CP CE1 Jeux scolaires d’extérieur - Fabrication d’un marque page Jeu de loto

CE1 CE2 Jeux scolaires d’extérieur

CE2 CM1 Salle de sports des Moutiers sur le Lay : Basket

CM1 CM2 Fabrication de 3 hôtels à insectes et rencontre intergénérationnelle

CP CE1 Petits jeux (mimes, jeux de ballons) et réalisation d’une couverture de cahier pour les NAP

CE1 CE2

Finalisation du livre de cuisine et réalisation d’une couverture de cahier pour les NAPCE2 CM1

CM1 CM2

24 Décembre 2016 • N°58

• En élémentaire

Les Nouvelles Activités Pédagogiques permettent aux enfants de passer de bons moments :- entre pairs lors d’activités sportives (handball, jeu du parachute, tennis...), mais aussi pendant des activités créatives ou pédagogiques (coloriage géant, origami, observation des oiseaux, découverte des 5 sens…),- lors des rencontres intergénérationnelles : jeux de société.

Lydie et Jean-Claude

Pour la fête des mères et des pères, différents cadeaux ont été préparés.FÊTE DES MÈRES- Classes de Jean-Louis et Nathalie : réalisation d’un cadre photo en forme de puzzle,- Classes de Karen et de Marie-Hélène : réalisation d’un plateau «P’tit Déj» avec des photos personnalisées.FÊTE DES PÈRES- Classes de Jean-Louis et Nathalie : décoration d’un porte-clés,- Classes de Karen et de Marie-Hélène : collage de cœur en papier.Tout au long de l’année scolaire, les élèves ont réalisé un livre de cuisine à partir des recettes préférées des enfants.

Priscillia et CoralieJoyeuses fêtes de fin d’année !

> VIE SCOLAIRE

Exemple d’emploi du temps à la rentrée 2016

Lydi

e Je

an-C

laud

ePr

isci

llia

Cora

lie


VIE SCOLAIRE <

Association des Parents d’Élèves et Amisde l’École Publique de La Mainborgère

Assemblée Générale du vendredi 7 octobre 2016.Cette année, grâce à l’arrivée de nouveaux bénévoles, l’Association a pu se maintenir à 21 membres. Elle a procédé au renouvellement du tiers sortant : Tiers élu en 2016 :

- Nicolas MANDIN- Elsa BLUTEAU- Laurence LESCELLES- Stéphane ROBLIN- Elsa BONHOURE- Anthony SIMON- Laura HILLAIRET

Le Conseil d’Administration a ensuite élu son bureau le mercredi 12 octobre 2016 :

- Présidente : Christelle DE OLIVEIRA- Vice-Président : Vincent GILLAIZEAU- Vice-Président : Nicolas MANDIN- Secrétaire : Vanessa BOITEL- Secrétaire adjointe : Laura HILLAIRET- Trésorière : Elsa BLUTEAU- Trésorière adjointe : Marie MANDIN- Trésorière cantine : Hélène GALICHET (facturation fournisseurs) Laëtitia LELAURE (facturation aux familles)- Trésorière Garderie : Cindy BOURON (facturation aux fournisseurs) Laëtitia LELAURE (facturation aux familles).

La CantineLe prix du repas restera inchangé à 3 € au 1er Janvier 2017.128 repas servis en moyenne chaque jour.

La GarderieLa garderie du matin est assurée par Angie DAVIET de 7h30 à 8h50 et par Laëtitia LELAURE de 8h30 à 8h50. La garderie du soir est assurée par Lydie DEVAUD de 16h30 à 18h45, Laëtitia LELAURE de 16h30 à 17h30 (lundi et vendredi) et jusqu’à 17h45 (mardi et jeudi) et Angie DAVIET le mardi et jeudi de 16h30 à 17h15.Le prix de l’heure de garde pour les amicalistes est maintenu à 1,80 €/heure et 0,50 € pour le goûter. Le tarif du ¼ d’heure de 18h30 à 18h45 est doublé.Le coût des salaires cantine/garderie pris en charge par l’association représente environ 46 830 €/an.

Bonnes fêtes de fin d’année à tous les Castelguibertins.Pour l’Association, Vincent GILLAIZEAU.

KermesseCette année, c’est le thème du zoo qui était à l’honneur pour notre fête qui s’est déroulée sous un temps relativement clément. Cela nous a permis de confirmer notre nouvelle implantation sur laquelle nous avons eu des retours très positifs.Nous remercions tous les participants bénévoles, la mairie et les sponsors. La soirée s’est terminée par le traditionnel repas moules/frites avec succès. Merci à tous d’avoir animé notre journée de fin d’année.

Cartes amicalistesDevenez membre de l’association et bénéficiez des tarifs réduits pour les locations. Coût de la carte 6 € par an. Pour en bénéficier vous pouvez contacter Marie MANDIN, La Roussière (02.51.08.97.33)

Location de tablesLa location des tables et barbecues de l’association se fait auprès de Aude MOINARD, 11 place de l’Église (02.51.28.23.67) ou Nicolas BERTHOMÉ, 2b chemin des Borderies (06.25.83.13.34 ou 02.51.05.83.08)

Veuillez noter dès à présent notre prochaine kermesse qui aura lieu le samedi 24 juin 2017.

L’association « sports pour tous » a repris ses activités le mardi 8 septembre 2016 avec 95 adhérentes réparties en 7 groupes. Annabelle LOISEAU, professeur de danse, diplômée d’état prend en charge 3 groupes le mardi de 17h15 à 20h15 et Ophélie BONNENFANT, également professeur diplômée d’état assure les 4 cours du mercredi de 14h45 à 17h45. Le groupe adulte de gymnastique retrouve tous les mardis à partir de 20h30, Céline RIBEROLLE, professeur diplômée d’état. Céline entraîne ses adhérentes sur la pratique du LIA, STEP, renforcement musculaire, relaxation, etc. Cette année, l’association a connu un grand nombre de nouvelles inscriptions sur le groupe 2010-2012, ce qui nous a valu de scinder le groupe en deux. Un premier cours regroupe les jeunes filles nées en 2011-2012 et le deuxième, celles nées en 2010. Cet ajustement a été nécessaire dans le but de maintenir une qualité d’apprentissage et nous remercions les parents pour leur compréhension et leur adaptabilité. Annabelle LOISEAU accompagne cette année, en tant que chorégraphe sa troupe de danse, il lui était donc très difficile de pouvoir assurer les cours du mercredi. C’est pourquoi, nous avons fin août, recruté Ophélie BONNENFANT.Sur certains mardis, nos danseuses sont prises en charge, lors des semaines d’absence d’Annabelle, par Lise DUSUEL, professeur de hip-hop. Ces dates seront transmises aux parents par le biais de leur adresse mail. Tout autre information concernant l’organisation ou l’annulation de cours sera signalée par mail à chaque famille et affichée à la salle. La saison 2015-2016 a connu deux nouveautés : la vente de « gâteaux-madeleines BIJOU » qui a remplacé la traditionnelle vente de viennoiseries et le GALA de danse qui s’est déroulé sur deux dates, le samedi et le dimanche. Ces deux nouvelles activités ont bien fonctionné et l’association tient à remercier chaque participant. Ces temps forts seront renouvelés sur la saison 2016-2017. Les membres du bureau et le comité des fêtes remercient très sincèrement Chantal GORGE, Dorothée AUGER, Jeannette BERTHOMÉ et le groupe les fuseaux chantants qui ont confectionné divers costumes pour notre annuel gala de danse. Nous remercions également la Communauté de Communes du Pays Mareuillais pour leur subvention sur l’année 2015-2016.

Élection du bureau lors de l’Assemblée Générale du 29 juin 2016 Présidente ............................................... Audrey LUMINEAU Trésorière ................................................ Sylvie MARTINEAU Secrétaire ............................................ Mélanie LONGUEVALSecrétaire adjointe ................................. Corinne NICOLEAU

Planning des cours de danse 2016-2017 (tarif de 115 € pour l’année pour chaque groupe) MARDI : De 17h15 à 18h15 .......................................Année 2007/2008 De 18h15 à 19h15 .................................... Année 2003/2004 De 19h15 à 20h15 ............................... Année 2002 et avant De 20h30 à 21h30 .............................................. gym adultes MERCREDI : De 14h45 à 15h45 .................................... Année 2005/2006 De 15h45 à 16h45 .................................... Année 2008/2009 De 16h45 à 17h45 .................................... Année 2011/2012 De 17h45 à 18h45 .............................................. Année 2010

Évenements à retenir Vente des gâteaux-madeleines « BIJOU » en mars 2017 Le gala de danse les 17 et 18 juin 2017 avec son traditionnel tirage de la tombola

Audrey LUMINEAU 06 09 62 37 66 – [email protected]

Sports pour Tous

26 Décembre 2016 • N°58

> VIE ASSOCIATIVE

La deuxième saison de l’ASSOCIATION SPORTIVE ROSNAY CHATEAU GUIBERT s’est terminée en juin 2016 avec des résultats encourageants aussi bien au niveau de nos équipes séniors et jeunes, de l’ambiance et de l’organisation.Pour notre troisième année, nous sommes sur des effectifs identiques. Nos séniors composent 2 équipes en championnat. L’équipe première toujours en quatrième division et l’équipe réserve en cinquième division. Nous souhaitons des résultats le plus haut possible, tout en conservant notre philosophie, le « PLAISIR DE JOUER ENSEMBLE ».Notre équipe loisir compte 25 joueurs cette année. Elle a gardé le même rythme que les dernières saisons et ses membres nous accompagnent sur les différentes tâches du club (arbitrage, bar, animations etc...). Bravo…Concernant nos éducateurs séniors et jeunes, pas de changement, l’équipe en place est identique et travaille avec enthousiasme.Dans la continuité de l’année dernière, nous conservons nos arbitres auxiliaires validés par le district. Ils sont régulièrement accompagnés de plusieurs bénévoles. Nous les remercions car l’arbitrage « pour le district VENDEE FOOT » est indispensable pour évoluer au niveau supérieur et recruter de nouveaux joueurs.Le travail réalisé auprès de nos jeunes depuis plusieurs années porte ses fruits. Pour cette nouvelle saison, nous avons un effectif de plus de 80 joueurs, avec deux équipes U15, une équipe U13, deux équipes U10/U11, et de nombreuses petites équipes en U6/U7 et U8/U9.Cet automne, le TRAIL à ROSNAY s’est déroulé le 9 octobre 2016. Il a réuni 867 coureurs et marcheurs. Ce succès nous a permis de remettre un chèque de 867 euros à Séverine METAY de Sainte Pexine, atteinte de la maladie de la dystonie. Nous souhaitons que ce don améliore son cadre de vie et lui procure du bonheur.

A vos agendas 2017 :- 04 MARS 2017, coq au vin à ROSNAY- 08 AVRIL 2017, coq au vin, salle de La Mainborgère- 22 AVRIL 2017, concours de pêche à la truite- 11 JUIN 2017, Dimanche matin à 10h00, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLUB. Après-midi traditionnel «petit cochon», réservé aux licenciés et amis de l’ARSCG.

Pour une meilleure communication concernant les informations annuelles, une nouvelle page blog a été créée : asrcg.eklabog.com/et une page FACEBOOK www.facebook.com/asrcg/ pour les manifestations. N’hésitez pas à vous inscrire à notre newsletter pour obtenir les infos.Nous espérons vous voir nombreux à nous encourager autour de nos deux stades.Nous remercions nos sponsors et nos deux municipalités pour leur soutien administratif et logistique.Nous vous souhaitons à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d’année et une bonne année 2017.

Christophe AUBIN et Jérôme BREBIONPrésidents ASRCG

Association Sportive Rosnay Château-Guibert


VIE ASSOCIATIVE <

Séverine METAY reçoit son chèque

LE GRAFFITIAvec l’aide financière de la Mairie et du foyer des jeunes, le projet tant attendu du graff s’est réalisé le samedi 9 juillet sur toute la journée.21 jeunes ont participé à ce beau projet. Les jeunes étaient encadrés par le professionnel Florian qui s’occupe d’une auto-entreprise «drôle2peintre».Cette belle fresque a été réalisée sur le mur des tribunes du stade et du foyer des jeunes !

CAMP SPORTIF DES 14-17 ANS A LA JAILLE/YVON (49)

Un camp sportif a été organisé pour les jeunes de plus de 14 ans. Il s’est déroulé sous une grande chaleur à la Jaille/Yvon (entre Angers et Château-Gontier) du lundi 22 au vendredi 26 Août. Plusieurs activités sportives étaient organisées : Canoé Kayak, Stand-up Paddle, Course d’orientation, Paintball, VTT, Flag Rugby et Chasse au trésor. En tout, nous étions 14 jeunes et étions accompagnés par Alicia, une animatrice BAFA et Lydie, directrice du camp.

30ème TELETHON

UNE 1ère POUR LA «RANDO MAINBO»Le dimanche 16 octobre, le Castado, ainsi que les associations de la Mainborgère Pétanque, Amis du temps libre, Parents d’Élèves, Arts et Découvertes et l’aide logistique de la Municipalité ont organisé une matinée randonnées VTC, VTT et Pédestres. Merci à tous les bénévoles. Plusieurs parcours étaient proposés pour convenir aux envies de chacun :- Un parcours pédestre familial de 6 Km accessible à tous et deux parcours de 9 et 14 Km.- Un parcours de 25 km était proposé pour les VTC (Vélo Tous Chemins) et 35 Km pour les VTT (Vélo Tout Terrain). Cette manifestation a rassemblé 191 randonneurs et 75 vététistes. 1468 € vont être reversés au TELETHON, un complément sera versé suite au concours de pétanque du samedi 3 décembre 2016.

SPECTACLE HUMORISTIQUE «ANGE OLIVER»Afin de terminer l’année en beauté, le Castado a fait venir l’humoriste Ange Oliver http://www.ange-oliver.com le samedi 22 octobre. L’humoriste a présenté un spectacle de grande qualité mais il est dommage que seulement 70 personnes se soient déplacées pour cette soirée.

Le 3 mars 2017, l’ensemble des associations sera convié à une réunion informative pour préparer une seconde édition.

A noter : la prochaine Assemblée Générale du Castado aura lieu le vendredi 27 janvier à 19h00 au Foyer des Jeunes. Le Foyer des Jeunes est ouvert pour les jeunes à partir de 12 ans (ou 12 ans dans l’année en cours). L’adhésion est de 12 € pour l’année. Venez nombreux !

28 Décembre 2016 • N°58

> VIE ASSOCIATIVE

Foyer des Jeunes de Château-Guibert « Castado »

Toute la commune de Château-Guibert tient à avoir une pensée pour Gaëtan Songolo, qui nous a quittés cette année à seulement 20 ans. Toutes nos condoléances vont à sa famille et ses amis, qui lui ont rendu hommage sur la fresque se trouvant au stade de la Mainborgère en représentant le symbole de la Réunion, son pays natal, ainsi que ses initiales.

LES ACTIVITÉS DU FOYER DES JEUNES :

Chaque année un planning d’activités est proposé pendant les vacances scolaires. Les plannings sont variés : soirée vidéo-crêpes, laser game, jeu du lou garou, fabrication de bougies, jeu grandeur nature «échappe-toi si tu peux», activités sportives à Funshine, soirée light painting, match de football à Nantes, jeux

de plein air, jeux d’eau, kayak sur le barrage de Château-Guibert, repas mexicain (préparation du repas et soirée déguisée), festival international du jeu à Parthenay, Karting, visite du musée du chocolat à Belleville/Vie, water jump, geocaching (chasse au trésor)...

PRÉSENTATION DU BUREAU POUR L’ANNÉE 2016 :Président (adulte) : Benjamin SOUCHETPrésident : Allan PILONTrésorière : Laëtitia LELAURETrésorière adjointe : Ludivine MARIONNEAUSecrétaire : Cora SOUCHETSecrétaire adjointe : Emeline MARIONNEAU

Lydie et Benjamin


VIE ASSOCIATIVE <

Lors de l’Assemblée Générale du 13 février, Monique BARRADEAU a souhaité se retirer de la présidence des Amis du Temps Libre, poste qu’elle occupait depuis la création de l’association en 2004. Un très grand MERCI à elle pour son dévouement durant ces 12 années.Également, merci à Marie-Claire BRETHOMÉ qui a, par ses goûters divers et variés, enchanté les papilles des joueurs tous les mardis après-midi. Nicole BATUT a pris la relève.

La composition du nouveau bureau : Présidente : Christiane ROBIN1er Vice-Président : Francis BARRADEAU2ème Vice-Présidente : Monique BARRADEAUSecrétaire : Geneviève REGISSecrétaire adjointe : Nicole BUTONTrésorière : Elisabeth CAILLAUDTrésorier adjoint : Michel SAUBIEZAutres membres du Conseil d’Administration : Marie-Claire BRETHOMÉ, Thérèse BROCHET, Michel CAILLAUD, Françoise IMBERT, Bernard LECLERCQ, Josette RAYNAL.

Activités 2016 des Amis du Temps Libre :AVRIL : Rencontre avec les Amis d’Hier et d’Aujourd’hui. Au programme, jeux de société et marche. Un rendez-vous annuel très apprécié de tous !JUIN : Marche à la Pointe du Payré suivie d’un pique-nique au bord de la mer à Jard. Hélas, des ondées ont perturbé l’après-midi !JUILLET : Pique-nique à l’EHPAD des Roches : sympathique rencontre avec les résidents. Un plaisir de retrouver nos aînés de Château-Guibert.JUIL./AOÛT : Balades-découvertes du lac du Marillet organisées par l’Office du Tourisme du Pays Mareuillais en partenariat avec les vignerons. Elles ont eu un vif succès auprès des estivants et de nos marcheurs. Ces visites guidées étaient suivies de dégustations de vins et de produits locaux.OCTOBRE : Journée festive au Poucton (St Gilles Croix de Vie). Thème : Copain Cochon, entre la danse et les jeux à l’ancienne.Participation à « Tous ensemble pour le 30ème TELETHON à Château-Guibert » par la confection de gâteaux.NOVEMBRE : Soirée musicale avec « MATJILOU MUSIC » de retour à Château-Guibert. Samedi 12 novembre 2016, à la salle des fêtes de la Mainborgère. Soirée musicale et conviviale organisée par les Amis du Temps Libre. L’assiette gourmande et la décoration ont été appréciées par les convives comme chaque année. La dynamique troupe de Matjilou Music a animé la soirée avec des chants variés et des danses rythmées. Bonne ambiance et belle soirée.Nous clôturerons cette année bien remplie avec la traditionnelle bûche de Noël.

Planning des Amis du Temps Libre :Les mardis à 14h30, salle de Château-Guibert, jeux de société, loisirs créatifs tous les 15 jours. Les jeudis matin à 9h, marche de 8-10 km le long de sentiers divers et variés selon le programme établi chaque mois par Geneviève REGIS et, depuis septembre, mise en place d’un autre groupe pour des parcours de 4 km autour de la Mainborgère.De nouveaux marcheurs seraient les bienvenus.

Pour tout renseignement concernant l’activité marche, contacter le 06 86 70 58 17.

Bonne et heureuse année 2017. AmicalementLa Présidente,Christiane ROBIN

Les Amis du Temps Libre

30 Décembre 2016 • N°58

> VIE ASSOCIATIVE

Après la coupe d’hiver où 4 clubs se sont rencontrés, notre saison boulistique a démarré avec un concours vétérans le 30 mars et une participation de 66 équipes en doublette, ensuite un deuxième concours vétérans le 27 avril avec 93 équipes en doublette. Nous avons eu d’autres concours seniors en cours d’année avec une participation inégale.Le 5 juin, 53 équipes en triplette, le 30 juillet, 66 équipes en doublette et le 13 août, 65 équipes en doublette. Tous les jeudis pendant les mois de juillet et août, nous avons eu une excellente participation d’équipes et toujours dans une bonne sportivité. Ce qui nous fait pour cette année boulistique une participation de 626 équipes soit 1305 joueurs.Nous avons organisé un concours de pêche à la truite le 7 mai sous un beau soleil. Les 115 participants ont pu pêcher sans problème.

Nous avons participé aux championnats des clubs de Vendée et avons inscrit deux équipes dont une équipe en 3ème division et une en 4ème. Les rencontres se sont déroulées les 25 septembre et les 9, 23 et 30 octobre.À la coupe de France des clubs, nous avons été éliminés au 2ème tour.

Nous terminons l’année avec 32 licenciés dont 8 féminines. Nous pouvons être satisfaits de nos adhérents car nous avons eu de très bons résultats aux concours et championnats départementaux. Geneviève REGIS s’est qualifiée au championnat « tête à tête » et a représenté notre club au championnat de ligue. Notre jeune Pierre SIROUET a été retenu pour participer à la sélection départementale dans la catégorie

espoirs masculins et s’est qualifié en tant que remplaçant pour les sélections régionales.Notre journée du club a eu lieu le 5 novembre. Nous avons clôturé notre saison par l’Assemblée Générale avec la ré-élection des membres du Bureau.

Pour tous renseignements, vous pouvez prendre contact auprès de Mme BRIANÇON Marguerite, notre Présidente.Téléphone : 02 51 28 06 54 Email : [email protected]

Membres du bureau : Présidente : Mme BRIANÇON MargueriteVice-Président : M. LAIDET PatriceTrésorier : M. MASSON RenéTrésorier adjoint : M. CHEVREAU DominiqueSecrétaire : M. BRIANCON MichelSecrétaire adjointe : Mme BEDUNEAU LucileMembres actifs : M. POIRAUD Jacques, GILBERT Guy et MARTINEAU Bernard.

La Pétanque

Une partie de nos adhérents avec leur nouvelle tenue


VIE ASSOCIATIVE <

L’Assemblée Générale de notre association a eu lieu le dimanche 28 août 2016. A son issue, le Conseil d’Administration a été porté à 13 membres et le tiers sortant a été voté. Ont été élus ou réélus : Messieurs GUILLON André, BARRITAUD Jean-Paul, OLLIVEAU Gilles, LECLERCQ Robert, CARPENTIER Yohann. Les 13 membres du Conseil d’Administration se sont réunis le 6 septembre 2016 pour l’élection de leur bureau. Président : GUILLON André, vice-Pdt : GROLIER Jacky, vice-Pdt : DELAVAUD Claude, Trésorier : OLLIVEAU Gilles, Trés. adjt : YOU Patrice, Secrétaire : BARRITAUD Jean-Paul, Secr. adjt : LAGRANDMAISON Bruno.L’ensemble des sociétaires a décidé la poursuite des actions favorisant la reproduction naturelle de la faune sauvage (jachères, aménagements du territoire, comptages...) en partenariat avec la Fédération des chasseurs de Vendée et les agriculteurs castelguibertins.Perdreaux, faisans, lièvres, chevreuils et sangliers... font le bonheur d’une trentaine de chasseurs locaux et d’invités ou actionnaires venus d’autres territoires. Cet effectif est en légère hausse, nous notons l’adhésion cette année, de trois nouveaux chasseurs castelguibertins (pour tous renseignements, veuillez contacter M. GUILLON André). La chasse, pour nous, est faite du respect de la nature et des autres. Il faut savoir partager le territoire, en temps et en lieu, avec les autres usagers (randonneurs, cavaliers, ...). Ensemble, nous devons agir pour le protéger.

Permis de chasser à zéro euro : c’est maintenant !Depuis le 1er janvier 2016, l’opération «permis de chasser à 0 €» est lancée. C’est une offre de la Fédération des Chasseurs de la Vendée qui a décidé d’offrir le permis de chasser à toutes les personnes âgées d’au moins 15 ans, résidant en Vendée et souhaitant découvrir et pratiquer la chasse.

Cette nouvelle offre propose l’inscription gratuite à l’examen du permis de chasser :- la fourniture du support de formation livre ou DVD,- la formation théorique et pratique gratuite à l’examen,- la première année de validation pour la chasse du petit gibier ainsi que pour le grand gibier,- la première année d’assurance gratuite,- l’abonnement gratuit d’un an à la revue trimestrielle officielle de la Fédération,- l’accès à un territoire de chasse soit à l’année soit sur une ou plusieurs journées (offert par les sociétés communales de chasse et sociétés privées),- des suivis et des conseils personnalisés de la Fédération durant 2 ans,- des promotions et des offres exclusives chez des commerçants (équipements ...).

Au 30 juin 2016, plus de 1000 candidats et candidates étaient inscrits, la moyenne d’âge était de 35 ans avec 9 % de femmes. Depuis novembre 2016 les inscriptions pour l’année 2017 sont lancées auprès de la Fédération de Vendée, ainsi, s’il y a dans vos connaissances, votre entourage, des personnes âgées d’au moins 15 ans, et de 20, 30, 40, 50, 60 ans ou plus, sachez que cette offre est faite pour eux.La société communale de chasse de Château-Guibert est partenaire du projet et ses membres se sont engagés à prendre gratuitement deux nouveaux chasseurs «permis à 0 €» pour une carte de sociétaire à l’année (dont un jeune de 16 ans).

En vous remerciant de votre attention, sachez que nous restons à votre écoute. Nous vous invitons en 2017 (2ème trimestre) pour notre repas des chasseurs. Veuillez noter que cette année nous ne reconduisons pas notre traditionnel concours de pêche à la truite.Pour conclure, nous vous souhaitons de bonnes fêtes de fin d’année et nous vous présentons nos meilleurs vœux pour 2017.

André GUILLON

Les Petits Chasseurs Castelguibertins

Arts et Découvertes

> VIE ASSOCIATIVE

Peinture :Paysagiste et FloraleResponsable/renseignements :Robert CHEVILLON – Tél. : 02 28 14 29 16Le jeudi de 14 à 17 heures - Salle de la Mainborgère

Nos animateurs sont bénévoles et seraient heureux de faire partager leur passion.L’Association « Arts et Découvertes » est ouverte à toutes propositions pour de nouvelles animations.

32 Décembre 2016 • N°58

Rando Téléthon Le 16 oct 2016

OUEST FRANCELE 19/10/16

Suite à l’élection du nouveau Conseil d’Administration, le nouveau bureau se compose de :Présidente : Myriam GUÉRIN - Tél. : 02 28 14 29 16Trésorière : Caroline GENDRONNEAU - Tél. : 06 06 48 69 09Secrétaire : Madeleine PILLENIERE - Tél. : 02 51 31 92 36

L’association et ses 2 activités artistiques :

Les Fuseaux Chantants :Animation : Mme Raymonde LE GOUARLes mardis de 14 à 18 heures – Salle de la Mainborgère(Nous avons participé au Vide Arts du Champ Saint Père) Renseignements : Tél. : 02 28 14 29 16

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VIE ASSOCIATIVE <

Manifestation organisée au profit de La Ligue contre le cancer, Comité de Vendée : 3 650 €

La préparation de la salle.

Les bénévoles de Château-Guibert ont organisé le 1er octobre leur traditionnel repas à la salle de la Main-borgère.La salle était comble et par cette participation toujours aussi nom-

breuse et enthousiaste, on ressent de la fidélité, du soutien à nos côtés pour cette maladie.Peu de repas sensibilisent un public aussi jeune. Certes les 30 enfants de moins de 14 ans attendent avec impatience le tirage de la bourriche mais ils entendent malgré tout parler de ce combat dans un contexte convivial.Nous tenons à remercier les partenaires de notre région pour leurs dons, leur soutien logistique et nos « créateurs » qui ne manquent pas de talent pour vous offrir des lots uniques.Notre manifestation a permis de remettre au Comité de Vendée la somme de 3 650 €.Blandine GAUTIER, coordinatrice du Comité Départemental, indique qu’en Vendée, c’est 9 309 adhérents, 10 antennes de proximité, 240 bénévoles et 5 salariés dont 1 en service civique.Elle rappelle les trois grandes missions de la Ligue :

LA RECHERCHE• Aider la recherche, c’est financer la recherche fondamentale, clinique en passant par la recherche en épidémiologie. Les progrès sont là, beaucoup de guérisons mais il faut continuer les recherches.• Le Comité participe financièrement à l’acquisition de matériel innovant installé au CHD de la Roche-sur-Yon.

LA PRÉVENTION ET LE DEPISTAGENotre chargée de prévention est très présente sur le terrain pour :• Anticiper et mener des actions de prévention et d’éducation pour la santé visant à approcher les jeunes et adultes sur les méfaits du tabac, de l’alcool, du soleil, et des bienfaits d’une bonne alimentation, de l’activité physique. Au sein de collèges, plus de 1 000 élèves sont sensibilisés par an et son action se développe vers les entreprises.• Prévenir pour le dépistage du cancer du sein et le cancer du

colon. Il faut aller faire ces préventions initiées en collaboration avec Audace, c’est gratuit et la peur n’évite pas le danger.Le mois d’octobre est le mois du combat du cancer du sein. Le dimanche 9 octobre, la 2e édition de la Joséphine, projet porté par la Ville de la Roche-sur-Yon a été une vraie opportunité pour sensibiliser 3 000 coureuses et 2 000 marcheuses à ce combat.

L’AIDE AUX MALADES ET AUX PROCHESLorsque que l’on se trouve confronté à la maladie, le quotidien bascule du jour au lendemain pour le malade et les proches.Alors La ligue joue son rôle d’écoute, d’aide aux malades de façons diverses.1. 315 ateliers de « bien être et de proximité » sont proposés (sophrologie, relaxation, ateliers créatifs, activités physiques notamment deux nouvelles initiatives en 2016 : escrime et karaté santé. Ces programmes sont gratuits, adaptés aux malades et animés par des professionnels sur treize lieux différents en Vendée. Blandine GAUTIER précise que la Ligue a tout compris dans les supports proposés au-delà du médical. Ces animations réhabilitent la personne dans sa globalité après le traumatisme vécu, créent des liens, permettent au malade de prendre contact physiquement avec la vraie vie.Pour notre secteur, cet accompagnement de «mieux être» a lieu notamment à Luçon animé par Nicole BUTON ou éventuellement à la Roche-sur-Yon.2. Une écoute individuelle faite par une psychologue se déroule au siège de la Ligue les mardis et jeudis, et tous les mois environ, le Comité propose des groupes de paroles, de l’écriture pour exprimer son vécu dans l’épreuve du cancer.3. Des visites par des bénévoles formés à l’écoute sont initiées auprès des malades en cours d’hospitalisation ainsi qu’une permanence à l’espace des usagers chaque vendredi après-midi au CHD les Oudairies.4. Une aide financière ponctuelle sur dossier établi par une assistante sociale peut être attribuée par la commission financière.Blandine GAUTIER remercie chaleureusement le public et les bénévoles investis dans cette manifestation.

Pour tous renseignementsComité de la Vendée, CHD les Oudairies, Bâtiment Direction Générale 85925 La Roche-sur-Yon Cédex 9 Téléphone 02 51 44 63 28 – email : [email protected]° National : 0 800 940 939

Bonnes fêtes de fin d’année, bonne santé et nous comptons sur vous en octobre 2017.Françoise BREBION, coordinatrice.

Quelques bénévoles avant le repas.

Tirage de la bourriche avec les sponsors, les enfants...

34 Décembre 2016 • N°58

>VIE SOCIALE

Novembre 1962 – Novembre 2016, voilà bientôt 54 ans que l’EHPAD « Les Roches » (à l’époque « Maison de Retraite ») a ouvert ses portes pour héberger les personnes âgées du territoire qui le souhaitaient. Que d’évolutions connues par l’établissement depuis cette date tant sur le plan architectural, et financier qu’humain.

54 ans, presque l’âge de la retraite pour certains, mais pour l’EHPAD « Les Roches » l’âge d’avoir toujours et encore de nouveaux projets, des activités….

Sur le volet des projets :• La convention tripartite 3ème génération (2016-2020), gage de l’engagement de l’établissement dans une démarche de qualité pérenne, a été négociée par toute l’équipe d’encadrement de l’établissement le 2 octobre 2015 puis signée par Madame la Directrice le 2 décembre 2015 avec le Conseil Départemental de la Vendée et l’Agence Régionale de Santé.• Des moyens pour pérenniser le Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA) (accueil de jour interne pour les personnes désorientées) ont été validés.• Le projet de transformation de 8 places d’EHPAD en places d’accompagnement pour Personnes Handicapées Vieillissantes (PHV) a été adopté par le Conseil d’Administration et transmis aux autorités de la tarification pour instruction.• Un projet de séjour-vacances Bretagne avec projet de jumelage avec un EHPAD breton est en cours de préparation avec les résidents.

Sur le volet des activités, elles furent diverses et variées depuis le début de l’année :• Le 14 janvier 2016, 27 résidents ont pu participer au Goûter des aînés de la commune de Château-Guibert à la Salle des Fêtes de la Mainborgère,• Le samedi 19 mars 2016, a eu lieu à l’EHPAD le loto annuel au bénéfice de « l’Amicale des Pensionnaires »,• Le 26 avril 2016, les Olympi’âges, rencontre avec épreuves inter-établissements (Mareuil sur Lay, La Caillère-Saint-Hilaire, l’Hermenault, Sainte-Gemme-la Plaine, Sainte-Hermine) ont vu la victoire de l’EHPAD Bellevue de l’Hermenault,• Le 23 juin 2016, 193 personnes ont participé au repas annuel des familles à l’EHPAD,• Le 7 juillet 2016 avait lieu aux Roches le pique-nique partagé

avec des associations de la commune : « Amis du temps libre » et « AEP Salle des Fêtes de Château-Guibert »,• Le 21 septembre 2016, le Cirque William DUMAS était à l’EHPAD Les Roches et a présenté un joli spectacle aux résidents de l’établissement, mais aussi à des résidents voisins de Mareuil sur Lay-Dissais, Saint-Florent-des-Bois et Sainte-Gemme-la Plaine (environ 180 personnes présentes),• Le samedi 22 octobre 2016 à 14 h 30, le 9ème Spectacle préparé et présenté par les résidents de l’EHPAD « Les Roches » : « Nos vacances autrefois… »,• Le samedi 26 novembre 2016 à 14 h 00 a eu lieu le 4ème Concours de Belote de l’Amicale des Résidents de l’EHPAD « Les Roches » ouvert aux résidents, parents et amis de l’EHPAD sur inscription préalable auprès du secrétariat ou de l’animatrice,• Le jeudi 8 décembre 2016, un spectacle de magie a été présenté aux résidents,• Le jeudi 22 décembre 2016, à partir de 14 h 30 a eu lieu la Fête de Noël à l’EHPAD « Les Roches » qui a été animée par Bernard BOUSSAIS.

Des manifestations nombreuses qui témoignent du souhait d’offrir à tous les acteurs de l’établissement un cadre de vie chaleureux et convivial pour TOUS les résidents de l’établissement.

En 2017, malgré les nombreuses contraintes qui pèsent sur l’établissement, la mobilisation de tous les professionnels restera soutenue pour poursuivre, voire développer, la qualité de l’accompagnement servi à ceux qui décident de s’installer à l’EHPAD « Les Roches », respectant ainsi le vœu de la généreuse donatrice à l’origine de la création de l’établissement : Madame GUILBAUD-BONNARD.

« Quoi de neuf aux Roches… ? »

Rencontre intergénérationnelle dans le cadre des NAP

Président : Francis BARRADEAU 02 51 31 98 28Réservation à la Mairie : 02 51 30 54 03

LA SALLE DES FÊTES DU BOURG

L’électricité est comprise dans le tarif des locations.

NETTOYAGE : Serpillage compris dans le prix, mais la salle doit être balayée. Le sol de la cuisine lavé.

VAISSELLE : La Vaisselle cassée ou manquante est à la charge de la personne qui loue.

L’entretien de la salle est assuré par Hélène GALICHET, elle est également chargée des inventaires.

CAPACITÉ de la SALLE : 150 personnes

Avec l’argent récolté grâce à la poule au pot, nous avons versé 700 euros à Séverine METAY de SAINTE-PEXINE. Séverine METAY atteinte de dystonie, a besoin d’aide pour aménager sa maison. Un autre don a été fait à l’EHPAD des Roches.

Dîner campagnard Le dîner campagnard de l’été a laissé un résultat de 2 500 euros grâce à la participation de 284 convives et de 25 bénévoles.- 1 500 euros ont été versés à la paroisse St Vincent sur Lay.- 950 euros nous ont permis de faire l’acquisition d’un piano pour l’église.Rendez-vous pour la prochaine ‘’poule au pot’’ le samedi 4 février 2017.

LES FÊTES DU BOURGLa poule au pot

TARIFS DES LOCATIONS :

Nature de la location Commune

Vin d'honneur 60 €

Sauterie, buffet,

Pique-nique sans vaisselle

76 €

Repas de famille avec Traiteur

Sans vaisselle

100 €

Repas de famille 115 €

+ lendemain 50 €

Soirée association , Football, CUMA 65 €

Mariage, repas 130 €

+ lendemain 50 €

Concours cartes, palets 50 €

Rassemblement sépulture 32 €

INFOS <


> INFOS

TYPES DE LOCATIONCommune

(hors association)

Hors Commune

Mariage + lendemain 320 € 560 €

Repas buffet campagnard (dansant)

Mariage 1 journée

290 € 490 €

Concours de cartes, loto, arbres de noël 230 €

Repas de famille Grande Salle

+ le lendemain

190 €220 €

300 €350 €

Repas petite salle avec Cuisine ,sous conditions : 30 personnes maxi, Grande salle libre et réservation 2 mois maxi avant la date (privilégier la grande salle) (Si la grande salle est utilisée elle sera facturée à son prix)

+ le lendemain

160 €

190 €

260 €

300 €

Réunion, séminaire avec buffet 210 € 320 €

Réunion, séminaire, conférence, autres... 170 € 240 €

Vin d’honneur (bar seul) 85 € 130 €

Vin d’honneur (bar+salle) 140 € 200 €

Ampli-micro 40 € 75 €

Président : Guy GUYAU 06 21 12 52 22Réservation à la Mairie: 02 51 30 54 03L’Assemblée Générale a eu lieu le 25 Février 2016.Bilan financier 2015 positif. Pas de travaux envisagés.

Election du bureauPrésident : Guy GUYAUVice-Président : Michel BREBIONTrésorier : Gérard MERLETTrésorier Adjoint : Jean NAULEAUSecrétaire : Christine MARIONNEAUSecrétaire Adjointe: Myriam GUERIN

TARIFS DE LOCATION 2016 - 2017L’usage de la salle des fêtes de la Mainborgère est gratuit pour les associations de CHATEAU-GUIBERT. Il reste à leur charge le coût du nettoyage (95€), de l’électricité et des éventuelles dégradations.A ces tarifs, il convient de rajouter :Electricité consommée = 0.22 € kW/h (attention au relevé du compteur).

MÉNAGE COMPRIS DANS LES TARIFSLe coût de l’utilisation de la cuisine est compris dans les tarifs.

NETTOYAGE DE LA CUISINECe travail est à la charge de l’utilisateur (traiteur ou locataire). Lorsque la cuisine ne sera pas rendue suffisamment propre une majoration de 20 €/H travaillée sera facturée.Souvent les traiteurs nettoient aussitôt le repas, si vous réutilisez la cuisine dans la nuit pour le café ou autre… N’OUBLIEZ PAS DE RENETTOYER.

La salle est dotée de vaisselle (soit 100 couverts), prêtée à titre gracieux (casse facturée). Si le locataire en fait la demande, le nombre de couverts nécessaires sera mis à sa disposition lors de la remise des clés et un inventaire sera fait à la restitution des clés.

CAPACITE DE LA SALLE : 250 personnes

Amis du Foot :L’association les Amis du Foot propose gracieusement à toutes les associations communales de la vaisselle pour organiser des repas ou des rencontres festives .Pour tous renseignements vous pouvez contacter Georges DAS DORES à l’adresse mail suivante : [email protected]

LA SALLE DES FÊTES DE LA MAINBORGÈRE

36 Décembre 2016 • N°58

INFOS <

37Décembre 2016 • N°5837

La Mainbothèque de Château-Guibert a ouvert ses portes le 14 avril 2015 dans un local flambant neuf, près de la Salle des Fêtes de la Mainborgère.L’inauguration a eu lieu le vendredi 21 octobre 2016 en présence du sous-préfet de Fontenay-le-Comte, de Messieurs Yves Auvinet et Marcel Gauducheau, Président et vice-président du Conseil Départemental, de Sylviane Bulteau, députée de la Vendée, de Brigitte Hybert, Présidente de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais, du Maire et du Conseil Municipal de Château-Guibert, de nombreux maires des communes environnantes.L’accès et la consultation sur place sont libres et ouverts à tous. L’inscription et les prêts sont gratuits. Nous comptons à ce jour 309 lecteurs.Les collections du fonds sont diverses et variées, actualisées régulièrement, pour tous les goûts et tous les âges, parmi plus de 2 000 ouvrages mis à la disposition du public. Nous avons acheté en 2015, 282 livres pour 2 926 € et prêté plus de 2 000 livres. Des échanges sont régulièrement réalisés avec les résidents de l’EHPAD des Roches et bientôt avec l’Ecole Castelguibertine.Nous tenons à remercier aux associations Arts et Découvertes, ainsi que Monsieur Jean-Paul PEAUD, qui régulièrement exposent leurs tableaux ou photos.Nous avons organisé le 21 mai 2016, une 1ère animation avec Angéline Chusseau, Editions « Les Minots », sur la création d’un livre… elle a réuni une douzaine d’enfants de 6 à 10 ans.Depuis avril 2016, des animations « Bébé Lecteurs » sont organisées environ 1 jeudi par mois de 10 h 30 à 11 h 30 en lien avec le RAM (Réseau Assistantes Maternelles) du Pays Mareuillais. D’autres animations avec les enfants de moins de 3 ans gardés par leur maman pourront avoir lieu dans les prochains mois (merci à ces dernières de se faire connaître).Le vendredi soir 16 juin 2017, nous allons organiser pour la 1ère fois une soirée « Voyageurs du Soir » en partenariat avec la Bibliothèque de Vendée, sur le thème de « La Gourmandise ». Nous allons illustrer ce thème par des lectures d’extraits de livres, la projection de courts extraits de films, des démonstrations de savoir-faire culinaires… et plein d’autres surprises. Nous avons plein d’idées, mais les vôtres seront aussi les bienvenues…

La Mainbothèque est gérée par 16 personnes bénévoles, assistées par Bernard Leclercq pour la partie technique et informatique :- 3 référentes : Sophie Baribaud, Annie Elie, Mauricette Olliveau,- 13 bénévoles : Bénédicte Beaupeux, Marie-Madeleine Brémond, Martine Decamp, Catherine d’Hanastasi-Herrouin, Sophie Fournier, Marie-Christine Leclercq, Laëtitia Lelaure, Jean-Marc Lescout, Christine Marionneau, Claudie Merlet, Benjamin Souchet, Cora Souchet et Irène Voisin.Plusieurs bénévoles ont suivi une formation sur la couverture des livres et d’autres sur « La Bande Dessinée pour Adolescents » afin d’attirer encore plus de public.Alors, pour ceux qui hésitaient encore…, venez découvrir ce lieu culturel convivial, propice aux échanges, afin de trouver votre bonheur en matière de lecture.Si vous avez un peu de temps et surtout l’envie de vous investir et de tenir quelques permanences, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.

La MAINBOTHÉQUE est ouverte :- le samedi matin de 10 h à 12 h(sauf le 24 et le 31 décembre 2016)- le mardi soir de 17 h 30 à 19 h(sauf le 20 et le 27 décembre 2016)- le mercredi après-midi de 15 h 30 à 17 h 30

Très belles fêtes de fin d’année à toutes et à tous.Les référentes de la Mainbothèque :- Annie Elie .....................09 67 26 97 26 ou 06 88 94 66 97 - Mauricette Olliveau ....02 51 46 71 66 ou 06 76 07 99 49- Sophie Baribaud .......................................... 06 78 27 29 [email protected]

La Mainbothèque

38 Décembre 2016 • N°58

> INFOS

Rester le plus longtemps possible chez soi est le souhait de toute personne âgée. L’association ADMR du service d’aide de Mareuil sur Lay intervient dans toutes les communes de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais pour apporter une aide à domicile et permettre aux familles et aux personnes âgées de bien vivre chez elles. Au cours de l’année 2015, les 38 Aides à Domicile sont intervenues auprès de différentes personnes : cela représente 399 personnes pour 35 597 heures travaillées sur la Communauté de Communes.A Château-Guibert : 42 personnes aidées pour 3458 heures travaillées.59 personnes aidées ont eu recours aux services de la téléassistance pour appeler à l’aide en cas de chute ou de malaise ou contacter un proche.Ainsi, avec sa large gamme de services à domicile, l’ADMR vous permet de mieux vivre chez vous en étant accompagné et de vous simplifier la vie.- Ménage et repassage.- Garde d’enfants, aide à la vie quotidienne, soutien éducatif et parental.

- Pour les personnes âgées ou en situation de handicap : aide dans la vie de tous les jours, garde de jour, transport accompagné.L’association recherche des personnes disponibles souhaitant se mettre au service des autres, afin d’étoffer et renouveler son équipe de bénévoles. Le mouvement ADMR permet au bénévole de s’épanouir dans son engagement au service des habitants de son territoire. Si vous êtes intéressé(e), contactez la présidente ou un autre bénévole.

La Présidente : Eliane MENANTEAU

L’association locale ADMR du SSIAD des Rives du Lay etde l’Yon : tél : 02 51 31 99 84Les Aides Soignantes, sous la responsabilité de l’infirmière coordinatrice du Service de Soins infirmiers à domicile, interviennent pour les soins d’hygiène et de confort sur prescription médicale auprès :- des personnes âgées de 60 ans et plus, malades ou en perte d’autonomie,- des personnes adultes de moins de 60 ans en situation de handicap ou atteintes de pathologies chroniques.

La présidente : Jocelyne SIROUET

Association locale ADMR du service d’aidede Mareuil sur Lay Dissais

Comme les autres années, les membres de la Commission CCAS et les bénévoles ont préparé à la salle de la Mairie, le 19 décembre 2015, les colis de Noël, pour les Aînés.Ils ont été portés à domicile. C’est un petit moment d’échange et de convivialité à passer avec eux.Il a été distribué 60 colis pour les dames et 58 pour les messieurs, aux personnes âgées de 75 ans et plus, ainsi qu’aux résidents de l’EHPAD des Roches (inscrits sur les listes électorales).

Jeudi 14 janvier 2016, à 15 heures à la salle des Fêtes de La Mainborgère, se sont réunies, environ 130 personnes, dont 27 résidents de l’EHPAD des Roches, au Goûter des Ainés, organisé par les membres du CCAS et les Bénévoles. Sont invitées les personnes de 65 ans et plus, inscrites sur les listes électorales. Cette journée permet à certains, de se revoir et d’échanger leurs vœux. NANCY, chanteuse de Paris Mélodies, a animé et clôturé l’après-midi. Annie ELIE

Colis de Noël Goûter des aînés

L E S D A M E SUn Spathipyllum

Gâteaux - Chocolats

LES MESSIEURS Une Bouteille de

Vabé Chocolats - Gâteaux

salés

G O Û T E RTartelettes aux

fruitsGalettes des rois

ChocolatsClémentines

Boissons froides et chaudes


Après 10 années d’expérience dans la chanson, plusieurs années de tournées, un premier album « L’homme de la ville », de nombreux passages TV sur différentes chaînes nationales et locales (N’oubliez pas les paroles, La France a un incroyable talent, Qui chante le plus juste ou encore Stars de demain) et avec le soutien de personnalités comme son ami Alex Goude (animateur)… Mathieu, jeune chanteur Castelguibertin de 27 ans, a décidé de sortir en juin dernier un second album (Parenthèse). Très bien entouré, Mathieu a enregistré dans un studio à Mallièvre puis à Poitiers. Il a réalisé la pochette dans une usine à Fontenay le Comte avec l’aide de Eloïse Brit Photographe et de sa sœur Adeline Berthomé pour la partie graphique. Mathieu est actuellement en préparation de son troisième clip vidéo sur l’une des compositions de l’album. Il prépare également différents spectacles comme « Le Petit Prince », spectacle pour enfants, mais aussi des concerts solo pour les mois à venir et le spectacle des Bénévoles du Cœur à la Chaize le Vicomte.(Parenthèse), le nouvel album de Mathieu Berthomé est disponible dans les centres Leclerc de la Roche sur Yon, mais également sur son site internet : mathieuberthome.jimdo.com ou lors de ses concerts.

Mathieu Berthomé sort son second album (Parenthèse)

INFOS <

Les opérateurs de téléphonie mobile développent leurs services de 4e génération

sur l’ensemble du territoire. Dans certains cas, le déploiement de la 4G

peut affecter la réception des chaînes de télévision, lorsqu’elles sont captées par une antenne râteau.

Pour y remédier, un dispositif d’assistance et d’intervention a été mis en place

auprès des téléspectateurs.

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0 970 818 818www.recevoirlatnt.fr






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Le rôle de l’ANFR dans la protection de la réception TV

L’Agence nationale des fréquences (ANFR) est un établissement public administratif placé auprès du ministère de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique.

Elle est chargée par la loi, conjointement avec le Conseil supérieur de l’audiovisuel, de la protection de la réception de la TNT reçue par voie hertzienne terrestre, c’est-à-dire par l’antenne râteau installée sur le toit.

j Quand l’antenniste intervient-il ?Les difficultés de réception peuvent être liées à des installations domestiques défectueuses. Celles-ci relèvent de la responsabilité du téléspectateur en habitat individuel, du gestionnaire d’immeuble en habitat collectif. Ils doivent donc faire appel à un antenniste pour une remise à niveau des équipements.

j Quand l’anFr intervient-elle ?L’Agence apporte son expertise technique lorsque les problèmes ont une cause extérieure à l’installation individuelle ou collective. C’est par exemple le cas pour :

• des dysfonctionnements de l’émetteur qui diffuse les signaux TNT ;

• des évolutions de la diffusion engendrant des modifications de la couverture TNT ;

• des brouillages causés par d’autres services utilisant également des fréquences.

La 4G se déploie dans votre commune sur des fréquences qui peuvent, dans certains cas, altérer la bonne réception de la TNT.

Pour contacter l’anFr et être inFormé des actions menées :

aPPelez le 0 970 818 818 du lundi au vendredi, de 8h à 19h, appel non surtaxé

des informations sur www.recevoirlatnt.fr






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40 Décembre 2016 • N°58

EN VENDÉE

SE TRIENTEMBALLAGESTOUS LES

EMBALLAGES VERRE PAPIERSJe trie déjà

Je trie en +

Tous les autres emballages

NOUVEAU

Bouteilles,pots et bocaux Tous les papiers

YES ! COOL ! SUPER!

A déposerdans votre sac jaune

A déposerdans la colonne

A déposerdans la colonne

La collecte du papier change.

Vous devez désormais trier les papiers dans la colonne de tri, séparément des emballages et non dans le sac jaune.

Un doute, une question ? 02 51 28 05 11www.smeom-lucon.fr

À COMPTER DU 1ER JANVIER 2017

> INFOS


Pour voter vous devrez obligatoirement présenter une pièce d’identité au moment du vote : Carte Nationale d’Identité, passeport, permis de conduire, permis de chasser avec photo… (vous trouverez la liste des pièces acceptées dans le bureau de vote).

Nous avons constaté que certains projets ont été réalisés sans demande préalable à la mairie (photos aériennes). Nous tenons à vous rappeler que cette formalité s’impose à tous.Nous souhaitons vous indiquer pour mémoire les principes généraux. Les travaux de construction (maison, abri de jardin, piscine enterrée et/ou hors sol, véranda…) ou de modification (extension, création/suppression d’ouverture, démolition partielle avec reconstruction…) doivent OBLIGATOIREMENT être soumis à autorisation.En fonction des surfaces créées et des travaux réalisés, il convient de déposer une déclaration préalable ou un permis de construire.Les travaux ne pourront démarrer uniquement qu’après l’obtention de l’accord.L’affichage de l’autorisation doit se faire de façon visible de la voie publique.Une déclaration d’ouverture et d’achèvement des travaux est également à compléter par le demandeur et à remettre en mairie.Les travaux doivent être entièrement terminés y compris la finition des murs (en particulier les murs de clôture sur les deux faces : peinture, crépis, …).Des sanctions (article L480 du code de l’Urbanisme) sont prévues en cas de non-respect de ces règles. (Voir le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr/)Nous demandons à chacun de faire preuve de bonne foi et de bien vouloir respecter la réglementation en vigueur. Et ce afin d’éviter les relances qui entrainent des désagréments autant pour la mairie que pour les habitants.En cas de doute n’hésitez pas à contacter la mairie au 02 51 30 54 03.

Merci pour votre compréhension.

Attention aux nuisances sonoresPour respecter le voisinage, il est indispensable d’observer certaines règles. L’utilisation de votre tondeuse ou taille-haie peut être à l’origine de nuisances sonores.Des règles préfectorales existent à ce sujet : les travaux de bricolage et de jardinage (tonte de pelouse), ne sont autorisés par la loi qu’aux horaires suivants :

- du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30- le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00- le dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00Les cris des animaux, principalement les chiens, mais aussi les volailles… font partie des bruits du voisinage.

Usage du feuPar décret n°2011-828 du 11 juillet 2011 et circulaire du 18 novembre 2011, il est interdit de procéder au brûlage

à l’air libre des déchets verts (branches d’arbres, taille des haies…).Tous les feux sont donc interdits.Vous êtes invités à transporter vos déchets verts dans les déchetteries.

Les animauxVoici quelques règles de bon voisinage en matière de lutte contre les nuisances sonores :

- Ne pas laisser les chiens sans surveillance, ni divaguer sur l’espace public,- Dresser son chien pour qu’il n’aboie pas de manière intempestive,- Munir son chien d’un collier anti-aboiement- Enfermer le soir les volailles et les volatiles dans l’obscurité.

Les prochaines Élections Présidentielles auront lieu LES 23 AVRIL ET 7 MAI 2017 et les Élections Législatives LES 11 ET 18 JUIN 2017

RAPPEL DES RÈGLES EN MATIÈRE D’URBANISME

INFOS <

NAISSANCESDURAND Nino .................................................05/12/2015 2 Le Rocher

NICOLEAU Margot ...........................................23/12/2015 1 La Barilleraie

GRIMAUD DELFOSSE Enzo ..............................06/01/2016 33 rue des Carrières – La Mainborgère

GRIMAUD DELFOSSE Diégo ............................06/01/2016 33 rue des Carrières – La Mainborgère

PROUTEAU Ambre ..........................................15/01/2016 7 rue de la Marotte – La Mainborgère

FUMERON Adaline ..........................................31/01/2016 13 rue des Terrières – La Mainborgère

BEIGNON Léony ..............................................31/01/2016 9 La Tauvrenière

BEIGNON Maëwen ..........................................31/01/2016 9 La Tauvrenière

DENIEULLE Tiago .............................................04/02/2016 5 route de Thorigny

MOREL TERSEN Valentayn ..............................06/03/2016 6 bis route de Thorigny

BOUIN Marius ..................................................09/04/2016 6 rue des Souvenirs – La Mainborgère

LABROUSSE Clarence ......................................10/04/2016 3 bis route de Thorigny

BOUHYER Lyvio ...............................................21/04/2016 4 La Gourmoisière

PANCHÈVRE Louna ..........................................23/04/2016 6 Bis rue des Carrières – La Mainborgère

MANDIN Tom...................................................04/05/2016 8 rue des Clapiers – La Roussière

BLET Thaïs ........................................................14/05/2016 22 rue du Jarc

NOTEBAERT Gaïa .............................................26/07/2016 7 La Gorinière

BEAUPEUX Sofia ..............................................29/07/2016 1 La Brequinière

BEAUPEUX Alice ..............................................29/07/2016 1 La Brequinière

CHIRON Anna ..................................................06/10/2016 12 rue des Ceps – La Mainborgère

COGNEC Maddie .............................................08/10/2016 1 rue des Capucines – La Mainborgère

BOULAY Elias ...................................................12/10/2016 1 rue des Carrières – La Mainborgère

MARIAGESRénald MACOUIN et Karen McGARRY, 2 chemin des Etangs – La Mainborgère .........14/10/2016

Matthieu CHAUDREL et Karine GREGOIRE, 7 rue du Calvaire .............................................19/11/2016

DÉCÈSKLIN Geneviève, 11 bis rue du Pont Eneau La Mainborgère ...............................................13/12/2015

BERTHOMÉ Jean-Louis, 32 rue du Puits La Roussière .....................................................24/12/2015

SONGOLO Gaëtan, 9 impasse des Vignes La Mainborgère ...............................................03/01/2016

GARSUAULT veuve GONNORD Madeleine, Les Roches .......................................................27/01/2016

MENANTEAU veuve MOREAU Marthe, Les Roches .......................................................27/01/2016

POUPELIN René, 5 rue de la Cure Bellenoue .........................................................20/02/2016

PATARIN Félix, Les Roches ..............................22/02/2016

MARTIN épouse LEROY Sylvie, 24 rue du Jarc ..................................................05/04/2016

HYBERT René, 1 La Serrie ...............................09/04/2016

GROLLIER veuve BRETHOMÉ Célina, Les Roches .......................................................24/04/2016

BERNARDIN Denis, 2 La Vassalière ................10/05/2016

MACQUIGNEAU épouse MARTINEAU Odile ..21/05/2016

QUERE veuve TROUDE Jeannie, Les Roches ..30/05/2016

LIGAN Séverin, 12 rue du Calvaire .................04/06/2016

BEAUPEUX Guy, 7 rue Richelieu La Mainborgère ...............................................22/06/2016

VIAUD Serge, 15 rue du Grand Verger La Mainborgère ...............................................24/06/2016

BRASSEUR Gérard, 5 La Gorinière ..................21/07/2016

GIRAUDEAU Jean-Pierre, Les Roches .............27/07/2016

ROBIN épouse BOILEAU Andrée .....................27/07/2016

BAILEY Nigel, 24 Bellenoue ............................12/08/2016

JARD Gilles, Les Roches...................................18/08/2016

BOILEAU Paul, Les Roches ..............................24/08/2016

PAPIN Marcel, La Brunetière ...........................13/09/2016

BEAUPEUX Clair, 4 La Brequinière ..................25/10/2016

LOISEAU veuve MURAIL Monique Les Roches .......................................................26/10/2016

GIRAUDEAU Narcisse, Les Roches .................09/11/2016

BOTTON Bernard, 20 La Gorinière .................15/11/2016

État Civil 2016

Décembre 2015 • N°5742

> INFOS

Mairie :Heures d’ouverture : Mardi au Samedi de 9h à [email protected] - http://chateau.guibert.free.frTél. : 02 51 30 54 03 – Fax. : 02 51 28 23 62

ASRCG (Association Sportive Rosnay Château-Guibert) :Pour une meilleure communication concernant les informations annuelles, une nouvelle page blog a été créée : http://asrcg.eklabog.com/ une page FACEBOOK https://www.facebook.com/asrcg/ pour les manifestations. N’hésitez pas à vous inscrire à notre newsletter pour obtenir les infos.

Amis du Temps Libre :http://site.voila.fr/amis.temps.libre/index.html

Foyer des jeunes :http://fdj-chateau-guibert.freeiz.com

Ecole Castelguibertine :http://passerelle.ac-nantes.fr/castelguibertine/

Sites internet à visiter

Calendrier des fêtes - Janvier à Août 2017

INFOS <


JANVIER

Vendredi 13 ........................................... Vœux ......................................................... Salle de La Mainborgère 19h. L’ensemble de la population est invité.

Jeudi 19 .................................................. Goûter des aînés ............................................... Salle de La Mainborgère

FÉVRIERSamedi 04 ............................................. Poule au pot, Comité Château-Guibert ......... Salle de Château-Guibert

MARSSamedi 04 ............................................. Coq au vin, ASRCG ......................................................................ROSNAYMercredi 29 .......................................... Concours Officiels Doublettes vétérans ...................Complexe sportif

AVRILSamedi 08 ............................................. Coq au vin, ASRCG ............................................ Salle de La MainborgèreSamedi 22 ............................................. Concours de pêche à la truite, ASRCG ............................................BillyMercredi 26 .......................................... Concours Officiels Doublette vétérans .....................Complexe sportif

MAIDimanche 14 ......................................... Repas des chasseurs ......................................... Salle de La Mainborgère

JUINDimanche 04 ......................................... Concours triplette séniors ...........................................Complexe sportifVendredi 16 ........................................... Soirée «Voyageurs du soir»sur le thème de la gourmandise ..La MainbothèqueSamedi 17 et dimanche 18 ................. Gala, Sports pour tous ....................................... Salle de La MainborgèreSamedi 24 ............................................. Kermesse, Ecole Castelguibertine .................... Salle de La Mainborgère

JUILLETTous les jeudis ....................................... Pétanque – Doublette ..................................................Complexe sportifSamedi 29 ............................................. Concours Doublette séniors .......................................Complexe sportif

AOûTTous les jeudis ....................................... Pétanque – Doublette ..................................................Complexe sportifSamedi 12 ............................................. Concours Doublette séniors .......................................Complexe sportifDimanche 13 ........................................ Dîner champêtre, Paroisse ............................. Salle de Château-Guibert

31 rue des carrières - La Mainborgère02 51 05 69 52

[email protected]

Documents

Vie Municipalechateau.guibert.free.fr/pdf/bulletin_municipal_decembre...Décembre 2016 • N 58 5 Compte rendu de la réunion de conseil VIE MUNICIPALE < 21 OCTOBRE 2015 Subvention