Viva Le Quotidien du congrès Fmf n2

Page 2Retrouvez les photos des temps forts de cette première journée de congrès.

Page 4Forum solidarité nationale 1re séquence : le financement de la protection sociale.

Page 6 Forum solidarité nationale 2e séquence : la dépendance.

Le Quotidiendu congrès

AjAccio 2011 Les débAts sont LAncés

C o n g r è s d e l a F é d é r at i o n d e s M u t u e l l e s d e F r a n C e - a j a C C i o - M a r d i 3 1 M a i 2 0 1 1

www.viva.presse.fr

2 Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011

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Le Quotidien du congrès l Ajaccio l mardi 31 mai 2011 3

Aujourd’huimardi 31 mai› de 8 h 30 à 12 heuresForum Solidarité de proximité

L’accès aux soins et l’évolution des besoins : rôle et place des Ssam dans la nouvelle organisation sanitaire.

Intervenants : Dominique Blais, directeur de l’Ars Corse,

Christian Drago, membre du bureau de la Fmf, Dr André Rocchi, membre de l’Urps Corse, Marc Zamichiei, conseiller pour la prévention et les Ssam auprès de la direction de la Fmf.

Quelle place pour la mutualité dans les mutations de l’économie sociale.

Intervenants : Corinne Bord, vice-présidente

de la Fédération Léo Lagrange, Jean-Louis Cabrespines, président du Conseil national des chambres régionales de l’économie sociale,Danièle Demoustier, maître de conférences en économie à l’Institut d’études politiques de Grenoble, Dominique Giovannangeli, président de la Cres Corse

Jacques Seguin, membre du bureau de la Fmf

› de 14 heures à 17 heuresForum Solidarité de proximité (suite)

Santé durableIntervenants :

François Desriaux, rédacteur en chef de la revue Santé et Travail, Bruno Forest, membre du bureau de la Fmf, Me Jean-Paul Teissonnière, avocat, Bernard Ottaviani, directeur de la Mutuelle familiale de la Corse, Pierre-Olivier Filippi, responsable de l’Ademe.

Viva-Le Quotidien du congrès des Mutuelles de France, édité par la Coopérative d’édition de la Vie mutualiste, 3-5, rue de Vincennes, 93108 Montreuil Cedex. Tél. 01 49 88 53 30. Direc-teur de la publication : Daniel Berthon. Réalisé par les équipes

de Viva. Photos : Jean-Christophe Attard. Commission paritaire n° 1014 M 07265.Imprimé par Technologies nouvelles & bureautique, cours Prince-Impérial, rés.Prince-Impérial, 20090 Ajaccio Cedex.

A l’issue des débats, rendez-vous sur le stand de Viva pour le tirage au sort des gagnants du jeu-concours.


L e financement de la protection sociale tient essentiel-lement à un problème de recettes, lesquelles doivent continuer à porter sur les revenus du travail et non sur la fiscalité, sans pour autant remettre en cause la Csg. Le système doit être réformé mais pas modifié

en profondeur, sans renoncer aux fondements de 1945 sur la solidarité nationale et l’universalité des droits… Ces prin-cipes ont été réaffirmés par presque tous les intervenants. « Le financement de notre système de protection sociale n’est pas une question de moyens – la France est un pays riche – mais de choix politique. Quand il a fallu sauver les banques, le gouvernement n’a pas hésité avant d’injecter l’argent public. La solution tient dans une vrai politique de l’emploi », a affirmé Caroline Ferreira, responsable de la protection sociale à la Cgt, tout en soulignant que le finan-cement est inégalement réparti et qu’il faut revoir l’assiette de cotisations car les salariés cotisent plus que les em-ployeurs, en proportion. De même qu’il peut y avoir une part modulable pour ne pas pénaliser les entreprises socia-lement responsables, à forte masse salariale.

Plusieurs intervenants l’ont rappelé : la protection sociale est aussi une force économique. « Nous l’avons prouvé en résistant mieux que d’autres qui n’avaient pas le même sys-

tème, lors de la crise financière. » Bernadette Groison, secré-taire générale de la Fsu, a abondé dans le même sens en ajoutant que l’emploi n’est pas un problème, mais une so-lution, au contraire ! Car les dépenses d’assurance-maladie augmentent plus vite que l’assiette des ressources. Berna-dette Groison suggère donc de revoir la question des exoné-rations fiscales, manque à gagner énorme pour la Sécu.

Pour Fabrice Henry, président de l’Unocam, le fi nancement ne doit pas s’exonérer d’une amélioration de l’organisation

du système et de l’offre de soins, notamment de la ré-partition géographique des médecins. « Je ne suis pas fa-vorable à l’instauration d’une Tva sociale, parce qu’elle affecte surtout les plus bas revenus, mais pour-quoi ne pas faire contribuer davantage les entreprises qui créent peu d’emplois mais beaucoup de ri-chesses ? » Et de rappeler qu’en 1990, 90 % des re-

Forum Solidarité nationaleLe finAncement de LA protection sociALe

L’exigence fAite Aux mutueLLes d’Avoir des réserves finAncières est un trAnsfert de chArges de L’obLigAtoire vers Les compLémentAires, sAns pour AutAnt réduire Le déficit.

A la tribune de ce premier forum, de gauche à droite :Gabriel Szeftel, Serge Jacquet, Bernadette Groison, Pascal Lelièvre (Afim), chargé d’animer le débat, Caroline Ferreira et Fabrice Henry.


cettes de la Sécu provenaient des salaires… contre moins de 60 % en 2009. « Mais en quoi la gestion de la part obligatoire intéresse-t-elle les mutuelles ? » a demandé, un rien provoca-teur, Pascal Lelièvre, l’animateur du débat, à Serge Jacquet, vice-président de la Fmf et président de la Mutuelle France Plus. « L’exigence qui nous est faite d’avoir des réserves finan-cières importantes représente un transfert de charge impor-tant de l’obligatoire vers les complémentaires, sans pour au-tant réduire son déficit. Nous finançons aujourd’hui l’intégralité de la Cmu et sommes soumis à la taxe sur les contrats responsables. Le couple Sécurité sociale/mutuelles

doit se renforcer, certes, mais nous ne devons pas nous subs-tituer à la Sécu ».

La question de l’accès aux soins s’est posée avec une acuité particulière dans le débat lorsque Gabriel Szeftel, président de la Lmde, a fait référence à une enquête récente qui révèle que 34 % des étudiants ont renoncé à se faire soigner par manque de moyens financiers et qu’un étudiant sur cinq est dépourvu de complémentaire santé pour les mêmes rai-sons. Pour lui, la solidarité inter-générationnelle doit perdu-rer et les solutions du financement sont plutôt à chercher du côté des laboratoires pharmaceutiques.

Construire maintenant les solidarités de demain, c’est le thème de notre congrès. Trop d’inégalités se creusent, trop d’exclusions prolifèrent. Ce congrès veut s’inscrire dans le grand débat qui trouvera un premier débouché dans les échéances électorales de 2012. Les défis sont nombreux et complexes pour l’avenir de la protection sociale. Celui

de la dépendance d’abord. Pour la première fois dans l’histoire, les plus de 60 ans vont être plus nombreux que les moins de 20 ans. La maîtrise de la dépendance passe par une réorganisation profonde de notre système de santé qui doit engager une révolution copernicienne. La prévention des risques pouvant entraîner une perte d’autonomie va devenir primordiale. Penser que les problèmes du grand âge pourront être résolus par telle ou telle prestation financière, aussi solidaire soit-elle, serait une erreur. La dépendance réclame une prise en charge globale offrant une allocation mais aussi des services et des actions d’accompagnement à domicile ou en établissement. Quant aux mutuelles, chacun a bien compris qu’elles sont destinées à jouer un rôle significatif dans la prise en charge de la dépendance. En aucune manière il ne peut s’agir d’un rôle supplétif. Si nous voulons mutualiser une garantie dépendance sur une base solidaire, il faut être en mesure de proposer une prestation ouverte à tous et gérée solidairement. C’est à notre portée. Les institutions de prévoyance l’ont fait pour les retraites complémentaires. Notre congrès ne peut faire l’impasse sur la réforme du financement de la protection sociale. Ce débat est entré dans la société par une porte inattendue, celle de la fiscalité. La proposition qui consisterait à fondre la Csg et l’impôt sur le revenu dans un seul prélèvement à la source fait son chemin. Nous pensons qu’il s’agit d’un risque d’une étatisation complète de la Sécurité sociale.

Ce serait le plus sûr moyen d’encourager les entreprises à se désengager du financement de la Sécurité sociale. Mais il ne faut pas pour autant s’interdire de réfléchir à la façon dont la fiscalité en France pourrait contribuer davantage à l’effort de la Nation. Le débat qui s’est ouvert sur l’imposition des patrimoines et les droits sur successions pour financer notamment la perte d’autonomie me paraît normal afin de corriger les inégalités sociales.Le pacte de 1945 qui lie les générations entre elles, les bien portants aux malades, est fragilisé par les orientations politiques prises ces dernières années. Nous les avons dénoncées. L’accès de tous aux soins de qualité est notre priorité. La mutualité ne peut pas être un acteur se réfugiant sur les seules problématiques gestionnaires d’assureur, ni simplement en compensant les failles d’un régime obligatoire de moins en moins solidaire. Il nous faut donc trouver rapidement des réponses qui se situent dans une logique de solidarité. Le niveau des dépenses à la charge des ménages devient insupportable. Au terme d’une étude, l’assurance-maladie a convenu que le poids croissant du secteur 2 et des dépassements d’honoraires suscitent des interrogations sur l’évolution du système de santé. Et pour la première fois depuis que le secteur 2 a été mis en place, l’assurance-maladie en appelle à l’Etat, aux syndicats médicaux et aux complémentaires pour trouver une solution à ces dépassements. La mutualité va répondre à cette invitation. Et je pense que dans quelques jours, on verra assis à la même table, l’assurance-maladie, les syndicats médicaux et les organismes du complémentaire.Comme le coût de la santé et l’accès aux soins, la sécurité sanitaire est devenue une des premières préoccupations de l’opinion publique. 8 personnes sur 10 n’ont plus confiance dans le médicament. La mutualité a éclairé le débat avec des propositions concrètes. Elles visent à établir la transparence des décisions, à distinguer les intérêts industriels des préoccupations de santé publique, à restaurer la confiance. Il s’agit de revoir toute la chaîne du médicament. Les règles actuelles ne sont pas bonnes. Il faut les changer. Si les médicaments sont efficaces, ils sont remboursés. S’ils ne le sont pas, ils ne sont pas remboursés. C’est aussi simple que cela. Sur toutes ces questions et bien d’autres, en particulier celles qui touchent à l’avenir de notre mouvement, je crois, comme vous, au débat ouvert, sans faux-fuyant. Je crois à la valeur de la concertation. Je vous propose, à l’occasion de ce congrès, ensemble, d’en discuter et d’en débattre.

Intervention de Jean-Paul Panzani, président de la Fmf

débattre, tous ensemble… (Extraits)


notre pays consacre aujourd’hui 25 milliards à la dé-pendance. 14 milliards sont pris en charge par la Caisse nationale d’assurance-maladie (Cnam), 1 milliard par la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav), 5 milliards d’euros par l’alloca-

tion personalisée d’autonomie (Apa). Mais le système fonc-tionne mal.

Pour les aidants d’abord : « L’association France-Alzhei-mer a chiffré le reste à charge pour les familles, témoigne Marie-Odile Desana, présidente de l’association France Alzheimer. Il est de 1 000 euros, aussi bien à domicile qu’en établissement. Et il va en s’accroissant. Quant au temps moyen passé par l’aidant auprès de la personne dépendante, il est de six heures et demie par jour. »

D’autre part, les départements qui versent l’Apa aux fa-milles sont asphyxiés financièrement. A l’origine, l’Etat et les départements devaient financer l’Apa à hauteur de 50 % chacun. Cette proportion est aujourd’hui de 30 % pour l’Etat et de 70 % pour les départements. « Résultat, les plans d’aides personnalisés pour les personnes âgées ont été ré-

duits, témoigne Richard Ferrand, conseiller régional de Bre-tagne. De plus, le montant de l’Apa pour les familles varie entre les départements. De très grosses inégalités territo-riales subsistent. » Elles remettent en cause l’universalité du droit.

Le débat actuel, lancé par le gouvernement, veut tenter de résoudre la question à la fois de la prise en charge financière du reste à charge pour les familles (environ 10 milliards d’euros) mais aussi des sommes à trouver demain pour faire face au vieillissement de la population.

n Qui doit financer ?Pour la mutualité, aucune ambiguïté. C’est à la solidarité nationale de prendre en charge le coût de la perte d’autono-mie, mais par quel financement ? Pour Jean-Paul Benoit, vice-président des Mutuelles de France : « On ne peut en rester au statu quo actuel. Continuer à baser le financement de la protection sociale sur les entreprises et la masse sala-riale n’est pas viable. Le risque est grand de faire porter aux familles une part de plus en plus importante du coût. » Il

Comment faire face au vieillissement de la population ? Aujourd’hui, les familles qui ont un proche dépendant doivent supporter des frais énormes et y consacrer beaucoup de temps. Pour la mutualité, c’est à la solidarité nationale de prendre en charge.

Forum Solidarité nationaleLA dépendAnce

A la tribune du forum sur la dépendance, de gauche à droite : Guénaëlle Haumesser, Jean-Paul Benoit, Pascal Lelièvre (Afim), chargé d’animer le débat, Marie-Odile Desana et Richard Ferrand.


« Il faut incontestablement améliorer notre système de protection sociale. Ça ne veut pas dire que les valeurs sur lesquelles est fondé le système sont caduques, mais simplement que les besoins de 2011 ne sont pas forcément ceux de 1945. Je suis toujours étonné devant la banalisation des dépassements d’honoraires. Dans quelques années, nous ne trouverons plus de médecin en secteur 1 dans un certain nombre de spécialités. Cela se fait dans l’indifférence la plus totale et, si ça perdure, cela dénaturera totalement notre système de protection sociale. Il faut essayer de voir comment nous pouvons, en 2011, arriver à une opposabilité qui mette fin à ce véritable scandale qu’est la difficulté d’accès aux soins. Un bon exemple d’action est le conventionnement hospitalier mutualiste : il permet aux mutuelles de garder la souveraineté de leurs tableaux de prestations et en même temps d’exercer une pression importante sur les professionnels et les établissements hospitaliers. Autre exemple, la négociation du secteur optionnel : pour nous, il ne peut être ouvert que pour les professionnels de secteur 2. En ce qui concerne la dépendance, c’est un débat passionnant parce qu’il n’est pas purement financier, c’est aussi et surtout un débat d’organisation de la réponse (invention de services à la personne etc.). On voit bien que la mutualité a un rôle majeur à jouer. C’est également un sujet dont on exagère peut-être un peu les périls. En moyenne, la période pendant laquelle on est dépendant diminue, alors que la période pendant laquelle on vit augmente. Ça ne veut pas dire qu’il n’y a pas de problème dans la prise en charge de la dépendance, mais n’en faisons pas un élément effrayant. Quant à l’Apa, elle ne fonctionne pas si mal. Même si elle a deux gros défauts : l’iniquité entre les collectivités territoriales et la valorisation des intervenants. Les questions du financement, sont, elles plutôt simples. Aujourd’hui, une taxation relativement faible de toutes les successions est un effort infime qui permet de dégager quelques milliards. On a un second sujet, plus compliqué, qui est l’alignement de la Csg des retraités sur celle des actifs. C’est un élément absolument majeur et nous avons la responsabilité de se poser la question, de regarder réellement la situation, et après il faudra prendre la solution la plus juste. Mais faisons attention aux idées reçues qui peuvent nous conduire à faire des erreurs qui sont assez catastrophiques. Les 6 et 7 octobre prochain, nous allons publier l’ensemble des propositions de la Mutualité française pour rénover la protection sociale en vue des élections présidentielles de 2012. Aujourd’hui, la santé est présente dans l’actualité politique, mais elle est absente des débats. »

Intervention d’Etienne Caniard, président de la Fnmf (Extraits)

La mutualité a un rôle majeur à jouer

s’agirait donc de faire participer à l’effort national la rému-nération du capital qui échappe souvent à cotisations. « Une partie de la valeur ajoutée, celle du capital, est exonérée. Par exemple Total n’a pas payé d’impôt sur les bénéfices cette année. Ce n’est pas acceptable ».

La piste d’une augmentation de la Csg est aussi envisagée par la commission finance mise en place par le gouverne-ment. Il serait question d’aligner le taux de Csg des retraités (6,7 %) sur celui des salariés (7,5 %). Pour Jean-Paul Benoit « le risque d’une rupture genérationnelle, opposant les jeunes aux vieux est grand. Pourquoi ne pas plutôt envisager de mettre en place une Csg progressive en fonction des reve-nus ? » Pour autant il estime que « le débat sur la dépen-dance est mal engagé. Le gouvernement a mis l’accent seule-ment sur l’aspect financier. Or, si la mutualité ne sous- estime pas cette question, en particulier celle du reste à charge des familles, il y a bien d’autres sujets à aborder. Nous ne nous en sortirons pas avec un chèque. Il faut aussi proposer des prestations. A domicile d’abord, pour soulager les aidants et en particulier les femmes qui vivent dans un quasi escla-vage. En établissement ensuite, où le taux d’encadrement en personnel est très largement inférieur à celui de nos voisins et où le risque de maltraitance est important ».

Marie-Odile Desana le confirme : « Demain, le risque d’envolée des tarifs est moins important que celui de mal-traitance lié à un manque de personnel en Ehpad ou dans les services à domicile. »

Pour Guénaëlle Haumesser, directrice du réseau famille à la Mutualité Française : « Les professionnels sont un peu agacés d’entendre parler de ce débat sur la dépendance comme si on ne partait de rien. Nous savons parfaitement ce qu’il conviendrait de faire. Simplement le manque de moyen ne le permet pas. »

C’est sans compter aussi sur la richesse que pourrait repré-senter la prise en charge de la perte d’autonomie pour la société : « Les services à domicile, les portages de repas, les auxiliaires de vie réinjectent de l’activité dans l’économie. Or, on n’en parle jamais. »

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sortir Musée A Bandera Musée d’histoire corse et méditerranéenne, 1, rue du Général-Lévie, 20000 Ajaccio. Tél. 04 95 51 07 34. www.musee-abandera.fr. Au cœur de la cité ajaccienne, ce musée présente de manière attrayante des documents rares, des armes et des costumes, des monnaies anciennes, des maquettes. Il évoque les figures illustres de la Corse : Sampiero Corso, Pascal Paoli et Napoléon Bonaparte.Durée de la visite : une heure. Ouvert du lundi au samedi de 10 heures à 17 heures Fermé le dimanche. Tarifs : 5 euros, groupes 3 euros.

A voir La place De-Gaulle Autrefois appelée place du Diamant, elle a été décidée par Napoléon Bonaparte, Premier Consul. A cheval, en empereur romain, entouré de ses quatre frères, il trône d’ailleurs sur la place. La statue principale a été réali-sée avec le bronze des canons pris pendant la campagne d’Italie, offerts par Napoléon III. Le monument lui-même est l’œuvre de Viollet-Leduc.

dînerCuisine traditionnelle Paparazzi Port Charles-Omano 20090 Ajaccio Tél. 04 95 21 04 21. Le Magic 5, rue des Halles 20000 Ajaccio Tél. 04 95 51 06 64. Côté port Port Charles-Omano 20090 Ajaccio Tél. 04 95 10 85 75.

spéCialités Corses Pampasgiolu 15, rue Porta 20000 Ajaccio Tél. 04 95 50 71 52.

L’Altru Versu Villa Cotoni Sept-Chapelles 20000 Ajaccio Tél. 04 95 50 05 22.

Cuisine italienne Le Temps des oliviers 1, rue des Halles 20000 Ajaccio Tél. 06 45 63 50 53.

pratique TaxisAjaccio VoyagesTél. 06 07 25 21 46. Ajaccio taxis Tél. 06 78 92 22 58.

urgences Samu, tél. 15. Centre hospitalier d’Ajaccio 27, av. de l’Impératrice-Eugénie. Tél. 04 95 21 04 21.

La belle couleur ocre de la cathédrale d’Ajaccio.

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