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Départementde MAINE-ET-LOIRE

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ARRONDISSEMENTD’ANGERS

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Nombre de membres

MAIRIE DE BEAUCOUZÉ____________

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL______________

Séance du 29 juin 2017____________

Afférents au

Conseil munici

pal

En exercic

e

qui ont pris part à la délibération

L’AN DEUX MIL DIX-SEPT LE VINGT-NEUF JUIN à 19 H 00, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE, RÉGULIÈREMENT CONVOQUÉ, S’EST RÉUNIE AU NOMBRE PRESCRIT PAR LA LOI, DANS LE LIEU HABITUEL DE SES SÉANCES.

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SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR Didier ROISNÉ, Maire.

Etaient Présents : M. ROISNÉ Didier, Maire, M. NUSSMANN Gérard, Mme GALÉA Pascale, M. BONNAUD André, Mme HOUIS Anne, M. MÉNARD Jean-Yves, Mme BERNUGAT Hélène, M. COLLIOT Yves, Mme ESNAULT Marie-José Adjoints, Mme THULEAU Nicole, MM MEIGNEN Yves, LABARRE Serge, Mme MOUCHEL Françoise, M. RUIZ Didier, Mme GAUDICHET Véronique, MM LAFUENTE Olivier, ANAÏS Xavier, Mmes MASSIOT Laure, BARBELIVIEN Agnès, M. CHEVET Jordan, Mme VENDÉ Emmanuelle, M. CORDIER Jean-Luc, Mme DANDÉ Nelly, MM GACHOT Joël, GUIHENEUF Bertrand, Mme GUICHARD Jessica.

Était absent:M. WALLENHORST Nathanaël

A été désignée secrétaire de séance : Mme Hélène BERNUGAT

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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1 ER JUIN 2017

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité.

Le Conseil municipal a délibéré sur les points suivants :

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ADMINISTRATION GÉNÉRALE

N° 1 - CRÉATION D’UN « PASS CITOYEN »

Délibération reçue en Préfecture le 05 juillet 2017

Madame Emmanuelle VENDÉ, Conseillère municipale, expose :

La participation citoyenne des jeunes à la vie publique est un facteur de cohésion sociale et permet leur construction (personnelle et collective) ainsi que leur autonomie.

Cette démarche vis-à-vis de la jeunesse a été engagée depuis plusieurs années par la municipalité, notamment grâce aux actions mises en place avec la Mission Jeunesse Ainés. Récemment, l’accession au droit de vote a été valorisée auprès des jeunes Beaucouzéens par une remise officielle de la carte d’électeur.

Pour encourager davantage leur participation citoyenne, il semble aujourd’hui opportun de mettre en place un nouveau dispositif d’accompagnement et de valorisation de leur engagement, sous la forme d’un « Pass Citoyen », qui s’appuierait sur notre tissu associatif local, riche et varié. Dans ce cadre, les jeunes donneraient de leur temps pour des actions concrètes menées par les associations partenaires et des organismes publics (CCAS notamment), et qui leur permettraient d’appréhender les enjeux de la citoyenneté et de la solidarité. Le Pass Citoyen permettrait de valoriser ces expériences bénévoles. Sur justification de ces heures, ils bénéficieraient d’une subvention de la commune leur permettant de participer à des projets favorisant leur autonomie.

Les règles d’attribution du Pass Citoyen sont les suivantes :

Conditions d’éligibilité : - Les jeunes domiciliés à Beaucouzé, de 18 à 19 ans révolus, inscrits pour la première

fois sur les listes électorales (l’âge retenu pour vérifier l’éligibilité à l’aide est celui constaté lors de la signature de la convention)

- L’accès au Pass Citoyen est ouvert l’année qui suit l’inscription sur les listes électorales.

Modalités d’attribution : - Aide forfaitaire de 100 € attribuée par la commune en contrepartie de l’engagement

bénévole du jeune auprès de structures partenaires (associations/collectivités/CCAS de Beaucouzé).

- Cette mission citoyenne est définie comme suit :

- Elle doit s’effectuer sur une durée d’un an maximum à compter de la signature de la présente convention

- Elle doit être de 20 heures au total- Si la mission est fractionnée entre plusieurs structures partenaires, elle doit

être de 2 heures minimum par organisme.

- L’aide est attribuée par la commune de Beaucouzé une fois la mission effectuée. Elle ne peut être attribuée plusieurs fois à un même bénéficiaire.

- L’aide est versée après transmission à la commune des justificatifs suivants :- La convention (jointe en annexe) signée par les parties- L’attestation de fin de mission signée par le coordinateur de l’action (Mission

Jeunesse Ainés)- Un RIB du bénéficiaire

Aussi, je vous propose :

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- de créer ce « Pass Citoyen » pour les jeunes Beaucouzéens ;

- d’approuver les critères d’éligibilité et les modalités de ce dispositif tels qu’exposés ci-dessus ;

- d’autoriser M. le Maire à signer les décisions de subvention individuelles afférentes ainsi que les actes subséquents.

Bertrand GUIHENEUF souhaite savoir s’il existe des critères dans le choix des associations partenaires.Didier ROISNÉ répond que, comme premier critère, seules les associations de Beaucouzé sont concernées.Emmanuelle VENDÉ précise que le partenariat sera validé par la commune. Chaque demande sera étudiée, mais il n’y a pas de raison de les refuser a priori.Hélène BERNUGAT ajoute que la Commission vie associative sera chargée de les examiner au cas par cas.Bertrand GUIHENEUF demande si les associations peuvent faire leur demande dès maintenant.Hélène BERNUGAT répond que le dispositif sera effectif au 1er septembre 2017, mais que rien n’empêche les associations de faire part dès maintenant de leur intérêt.


N° 2 – CONVENTION DE GESTION ALM – COMMUNE –COMPÉTENCE VOIRIE ET SES DÉPENDANCES AVENANT


Monsieur le Maire expose :

A la suite du transfert à Angers Loire Métropole des compétences nécessaires à sa transformation en Communauté urbaine par arrêté du Préfet du 1er septembre 2015, Angers Loire Métropole a conclu avec chaque commune une convention de gestion dans l’objectif d’assurer la continuité et la sécurité du service public.

Par ces conventions, Angers Loire Métropole a confié aux communes l’exercice en son nom et pour son compte de :

- La création, l’aménagement et l’entretien de la voirie ;- La création, l’aménagement et l’entretien des réseaux d’eaux pluviales.

Avec la création des deux communes nouvelles de Longuenée-en-Anjou et de Verrières-en-Anjou, elle a conclu deux nouvelles conventions de gestion qui ont abrogé les conventions précédentes conclues avec les communes déléguées.

Celles-ci parviennent à échéance le 31 août 2017, soit deux ans à compter de la date de l'arrêté préfectoral.

Afin de ne pas changer de mode de gestion en cours d'exercice budgétaire, et d'intégrer dans la gestion de ces compétences la commune nouvelle de Loire-Authion, qui rejoint la Communauté Urbaine au 1er janvier 2018, il convient de prolonger ces conventions pour une durée de 4 mois, jusqu'au 31 décembre 2017.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, article L 5211-1 et suivants,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, article L 5215-1 et suivants,

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Vu les statuts d’Angers Loire Métropole,

Vu l’arrêté préfectoral du 1er septembre 2015 entérinant la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération,

Vu la délibération du Conseil de Communauté du 14 septembre 2015 approuvant les conventions de gestion,

Vu les délibérations du Conseil municipal du 17 septembre 2015 et du 20 octobre 2016 approuvant la convention de gestion et son avenant n°1,

Je vous propose :

- d’approuver l’avenant n°2 à la convention de gestion de services proposé par Angers Loire Métropole, ci-joint ;

- de m’autoriser à le signer au nom de la commune.


URBANISME

N° 3 – CRAC ECHAT III


Monsieur Gérard NUSSMANN, adjoint chargé de l’Urbanisme, expose :

Par délibération du 26 septembre 2013, vous avez approuvé le traité de concession d’aménagement qui vous était proposé par ALTER Public (anciennement SPL de l’Anjou) en vue de la réalisation de la ZAC des Echats III.

Comme prévu à l’article 17 du présent traité, ALTER Public vous présente le compte rendu d’activité à la collectivité, ci-joint, comportant un bilan financier révisé au 31 décembre 2016.

Je vous propose donc :

- d’approuver ce compte rendu d’activité proposé par ALTER Public révisé au 31 décembre 2016, qui porte le montant des dépenses et recettes à 10 606 K€ HT, sans participation communale.


N° 4 – AIDE ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ


Monsieur Gérard NUSSMANN, Adjoint chargé de l’urbanisme, expose :Au cours de la séance du 1er juin 2017, vous avez approuvé le principe d’adhésion aux nouvelles modalités adoptées par Angers Loire Métropole pour l’attribution des aides à l’accession sociale à la propriété en faveur des primo-accédants s’installant sur notre commune.

Angers Loire Métropole nous a transmis six nouveaux dossiers de demande de subvention complets et recevables déposés auprès de ses services.

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Je vous propose donc conformément à la procédure arrêtée pour ce dispositif, d’allouer les subventions suivantes aux familles :

- THEULIER, 19 rue René Dumont…………….……………… 2 500 €

- ROUDAUT, 4 rue Théodore Monod………………………….. 3 000 €

- TIBERGHIEN, 12 rue Théodore Monod……………………... 2 500 €

- DUPONT, 13 rue Camille Lepage……………………………… 2 500 €

- TARDIF, 8 allée Aimé Bonpland……………………………….. 2 500 €

- LEFORT – BIBRAC, 21 rue René Dumont……………………. 2 000 €


FINANCES

N ° 5 – CONVENTION AVANCE DE TRÉSORERIE ECHATS III


Monsieur Yves MEIGNEN, conseiller délégué chargé des finances, expose :

Par traité de concession en date du 8 novembre 2013, vous avez confié l’aménagement de la zone des Echats III à ALTER Public (anciennement SPL de l’Anjou).

Conformément aux articles L.1531-1 et L.1523-2 du CGCT, la commune peut consentir une avance de trésorerie destinée à couvrir pour partie les besoins annuels de l’opération d’aménagement. En outre, en application de l’article 16-5 de la convention de concession : « lorsque les prévisions budgétaires actualisées feront apparaitre une insuffisance provisoire de trésorerie, l’aménageur pourra solliciter le versement par la collectivité concédante d’une avance, éventuellement renouvelable ».

A ce titre, vous avez accepté de consentir à ALTER Public une avance de trésorerie de 1 500 000 € pour la ZAC des Echats III, jusqu’au 30 juin 2017.

Au regard de son bilan financier prévisionnel, la société sollicite le renouvellement de cette avance, ainsi qu’une avance complémentaire de 1 100 000 €.

Aussi, je vous propose, pour l’aménagement de la ZAC des Echats III :

- de renouveler l’avance de trésorerie à ALTER Public de 1 500 000 €, à compter du 1er

juillet 2017, pour une période de 12 mois,

- de consentir une avance de trésorerie complémentaire de 1 100 000 €, à compter du 1er juillet 2017, pour une période de 12 mois, portant ainsi le total de l’avance à 2 600 000 €,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n°3 à la convention au nom de la commune conformément à l’article 3.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité

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N° 6 – OUVERTURE DE CRÉDITS DM N°2


Monsieur Yves MEIGNEN, Conseiller délégué chargé des finances, expose :Afin de pouvoir régler certaines dépenses engagées, je vous propose de procéder aux ouvertures de crédits suivantes :

Recettes d’investissementC/040-28152 (822) - Dotations aux amortissements 242,38 €C/040-281571(020) – Dotations aux amortissements 78,80 €C/021 - Virement de la section de fonctionnement -321,18 €

Dépenses de fonctionnementC/014-739115(01) – Prélèvement loi SRU 6 900,00 €C/042-6811(822) – Dotations aux amortissements 242,38 €C/042-6811(020) – Dotations aux amortissements 78,80 €C/673(01) – Titres annulés 1 500,00 €C/022 – Dépenses imprévues - 2 600,00 €C/023 – Virement à la section d’investissement -321,18 €

5 800,00 €

Recettes de fonctionnementC/013-6419(251) – Remboursement sur rémunérations 4 100,00 €C/704(822) - Travaux 1 700,00 €

5 800,00 €


TRAVAUX

N° 7 – CONVENTION ENEDIS- FRESQUE SUR POSTE DE DISTRIBUTION


Madame Anne HOUIS, Adjointe chargée de la Voirie, expose :

La Mission Jeunesse Ainés souhaite lancer un chantier cet été permettant à un groupe de jeunes de réaliser une fresque artistique sur le poste de distribution publique situé square de la Sarriette.

ENEDIS a donné son accord pour cette réalisation et propose de signer une convention avec la Commune définissant les conditions de mise en œuvre et d’entretien de cet aménagement améliorant l’intégration de ce poste dans son environnement urbain.

Je vous propose donc :

- d’accepter les termes de la convention à passer entre ENEDIS et la Commune,

- d’autoriser Monsieur le maire à la signer au nom de la Commune.


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PERSONNEL

N° 8 –MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS


Monsieur le Maire expose :

Afin de tenir compte des départs d’agents de la collectivité (retraite, disponibilité) et permettre leurs remplacements, je vous propose de modifier le tableau des emplois permanents, comme suit, à compter du 1er septembre 2017 :

Par ailleurs, le recrutement d’un nouveau responsable au restaurant scolaire de l’école Jacques Prévert étant en cours, et ne sachant pas sur quel grade cette personne va être nommée (recrutement en interne ou en externe), je vous propose de créer :

- 1 poste d’adjoint technique territorial à 24/35ème

- 1 poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à 24/35ème.

Didier ROISNÉ informe que la commune a décidé de maintenir les rythmes scolaires actuels, et donc les TAP, pour la saison 2017-2018.

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Suppression de poste Création de poste

Adjoint du patrimoine territorial

principal de 2ème classeà 35/35ème

Adjoint du patrimoine territorial

à 35/35ème

Adjoint technique territorialà 30/35 ème

ATSEM principal de 2ème classeà 30/35 ème

Adjoint technique territorialà 13/35 ème Adjoint technique territorial

à 20/35 ème

Adjoint technique territorialprincipal de 2ème classe

à 11/35 ème

Adjoint technique territorialà 23/35ème

Adjoint technique territorialà 16/35ème

Pascale GALÉA explique que la modification de l’organisation hebdomadaire de l’école Saint-Etienne a l’avantage d’augmenter le temps de travail de certains personnels d’animation, ce qui pourrait permettre de fidéliser les animateurs sur cette école.


N° 9 –MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENTS


Monsieur le Maire expose :Afin de répondre aux besoins des services périscolaires (TAP, restauration et accueil périscolaire) pour la prochaine rentrée, je vous propose :

- de créer les emplois non permanents suivants, à compter du 1er août 2017 :

Fonction Catégorie Temps de travail

Animateur C 18,50 /35ème







Animateur C 5h15 / semaine scolaire


Liste des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Juin 2017

13/06/2017 Marché Travaux d’économie d’énergie et rénovation du groupe scolaire Maurice Ravel - Lot N° 1 – Menuiseries extérieures en aluminium : Attribué à EURL ATELIER RICHET pour 293 230.40 € TTC

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14/06/2017 Avenant n°1 - Marché Travaux d’économie d’énergie et rénovation du groupe scolaire Maurice Ravel - Lot N° 3 – Isolation par insufflation – Modification du délai d’exécution suite à la 2ème

consultation lot n°1.

14/06/2017 Avenant n°1 - Marché entretien des espaces verts – Lot N°4 – Entretien des espaces verts des espaces naturels, des voies rurales et des sentiers ruraux – Ajout des entretiens des émissaires et des prix supplémentaires liés à ces entretiens.

20/06/2017 Avenant n°1 - Marché Travaux d’économie d’énergie et rénovation du groupe scolaire Maurice Ravel - Lot N° 2 – Isolation / Faux plafonds– Modification du délai d’exécution suite à la 2ème

consultation lot n°1.

QUESTIONS DIVERSESEn réponse à la demande faite lors du conseil précédent, Yves MEIGNEN présente le calcul du coût d’un spectacle culturel à la Maison de la Culture et des Loisirs. Ainsi, le coût d’une saison culturelle est d’environ 111 000 €, comprenant le coût des spectacles, les charges de personnel, les frais de communication, la rémunération du prestataire. Avec des recettes de l’ordre de 16 500 €, le reste à charge pour la commune est de 95 000 €, soit 49 € par spectateur. Le prix moyen du ticket d’entrée payé par spectateur se monte à 8 €.Jean-Luc CORDIER remercie pour ces informations, qui permettent d’avoir une idée précise de l’effort de la commune en matière culturelle. Il dit qu’il serait intéressant de faire des comparaisons avec d’autres communes.Yves COLLIOT répond que cette demande sera étudiée.Yves MEIGNEN précise qu’il n’est pas sûr que les communes qui pourraient entrer dans la comparaison aient elles-mêmes fait un calcul de coût comme Beaucouzé.André BONNAUD informe les conseillers municipaux du bilan annuel de Couzé’O. Il précise que les résultats sont très satisfaisants et que la fréquentation a augmenté entre 2015 et 2016, avec 128 000 entrées (y compris scolaires et associations) contre 99 000 en 2015.Joël GACHOT demande quelle est la part des hors SICAB dans ces chiffres.André BONNAUD répond qu’environ 54 000 entrées sur les 128 000 correspondent à des habitants hors SICAB. Il précise le nombre d’entrée par commune du SICAB :

- 22 500 pour Beaucouzé- 14 000 pour Bouchemaine- 10 000 pour St Jean de Linières- 7 200 pour St Lambert la Potherie- 4 700 pour St Léger des Bois- 4 600 pour St Martin du Fouilloux

Hélène BERNUGAT rapporte le questionnement de certains usagers qui souhaitent savoir pourquoi les cours de natation ne sont pas réservés aux habitants du SICAB.André BONNAUD répond qu’une priorité est donnée à ces derniers (ainsi qu’aux anciens inscrits) dans l’accès aux cours. Une période d’inscription spécifique a été mise en place à cet effet. Les places restantes sont ensuite ouvertes à tous.

DOCUMENTS COMMUNIQUÉS

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- Compte-rendus de la Commission Patrimoine, Économie d’énergie - Enfance vie scolaire et Intercommunalité

des 20 mars, 24 avril et 10 mai 2017.- Compte-rendu de la Commission Enfance, Vie scolaire et Intercommunalité du 16

mai 2017.- Compte-rendu de la Commission Culture Communication du 6 juin 2017.

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance a été levée à 20 h 30.

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Documents

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