1Licences Libres dans la Recherche • R. Di Cosmo • IRILL • 2 Avril 2013

Licences Libres dans la Recherche

Roberto Di Cosmo

http://www.dicosmo.org

Workshop Juridique GTLL2 Avril 2013

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● Diffuser les résultats● Réutiliser des outils (plateforme, etc.)● Permettre de reproduire ses résultats● Attirer des collaborateurs

Seulement bien plus tard se pose la question de la valorisation/exploitation

Besoins d'un chercheur

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Exemples

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Problème des licences

Incertitude sur la propriété intellectuelle● On ne veut pas avoir de choix technique/recherche

dicté par des politiques « maison »● Au contraire, certaines licences peuvent être

imposées par le choix technique/recherche

Besoin d'accompagner les chercheur, sans les forcer

Problématique réélle : suivi des contributions (stagiaires, étudiants, externes, etc.)

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Meilleur compromis en général

Licences style GPL, et cession (non exclusive) des droits

● explication

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Interférences : Guide de L'intelligence Économique

La mise en ligne d’un code source d’un logiciel (Open source), peut dans certains cas être considérée comme une divulgation mondiale massive puisque le code source est téléchargeable sur internet. Elle ne devrait donc être effectuée que s’il a été démontré auparavant que ceci ne constitue pas un danger potentiel de fuite d’information, dommageable pour l’emploi national et l’intérêt général (par exemple pertes de chances de développements économiques sur la base demodèles propriétaires ou mixtes).En règle générale, les modes de valorisation du logiciel de type propriétaire ou mixte libre/propriétaire (couches basses de faible valeur : logiciel libre ; couches métiers ou applicatives à forte valeur ajoutée: logiciel propriétaire) devraient être privilégiés.

Très naïf, et superficiel.