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1) Fiche d'audit par marché ou convention Réf Marché : 014/2013 du 09/05/2013 Entreprise : EURL MTPH Objet du marché : Aménagement et revêtement des Routes des chemins communaux au niveau de la zone 3 Lot n° 7 : Aménagement et Revêtement de la route reliant CV 07 – Douar Djellaoui sur 2 Km Mode de passation : Avis d’appel national Restreint Publication du placard publicitaire : Journal : Le Jeune Indépendant du:07/08/2012 Journal : El Mawid el Yaoumi du:07/08/2012 BOMOP : n° 1303 date : du 26/08/2012 au 01/09/2012 Date limite de dépôt des offres : 21/08/2012 Prolongation de délais : ………………….. Date réunion de la commission d'ouverture des plis : 21/08/2012 Date de réunion de la commission d'évaluation des offres techniques : ……….. Date de réunion de la commission d'évaluation des offres financières : …………. Date de transmission du projet du cahier des charges au comité des marchés ……. N ° et Date de visa du comité de marché pour le cahier des charges : 117 du 11/07/2012 Publication de l’attribution provisoire : Journal : Le Jeune Indépendant du:18/10/2012 Journal : El Mawid el Yaoumi du:16/10/2012 BOMOP : n° 1313 Date : 04 au 10/11/2012

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1) Fiche d'audit par marché ou convention

Réf Marché : 014/2013 du 09/05/2013

Entreprise : EURL MTPH

Objet du marché : Aménagement et revêtement des Routes des chemins communaux au niveau de la zone 3Lot n° 7   : Aménagement et Revêtement de la route reliant CV 07 – Douar Djellaoui sur 2 Km

Mode de passation : Avis d’appel national Restreint

Publication du placard publicitaire :

Journal : Le Jeune Indépendant du:07/08/2012

Journal : El Mawid el Yaoumi du:07/08/2012

BOMOP : n° 1303 date : du 26/08/2012 au 01/09/2012

Date limite de dépôt des offres : 21/08/2012

Prolongation de délais : …………………..

Date réunion de la commission d'ouverture des plis : 21/08/2012

Date de réunion de la commission d'évaluation des offres techniques : ………..

Date de réunion de la commission d'évaluation des offres financières : ………….

Date de transmission du projet du cahier des charges au comité des marchés …….

N ° et Date de visa du comité de marché pour le cahier des charges : 117 du 11/07/2012

Publication de l’attribution provisoire :

Journal : Le Jeune Indépendant du:18/10/2012

Journal : El Mawid el Yaoumi du:16/10/2012

BOMOP : n° 1313 Date : 04 au 10/11/2012

Date de transmission de marché au comité des marchés : 23/12/2012

N° et date de visa du comité des marchés : 123 du 17/04/2013

N° et date du contrôleur financier : 445 du 09/05/2013

Montant initial du marché : 14 063 400.00 DA TTC

Montant de l'actualisation:………../…………..DA TTC

Montant global des révisions de prix: ……..…/………………. DA TTC

Montant des travaux supplémentaires :…….…799.695,00…… DA TTC

Montant des travaux complémentaires:…… 10.095.345,00……DA TTC

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Montant des travaux en diminution : …10.895.040,00………... DA TTC

Montant définitif du marché :…………..…..14.063.400,00….. DA TTC

Délai initial de réalisation : …… 1,5… mois

Délai prolongé par avenant: …/………………..

Délai définitif de réalisation :………1,5…….. Mois

Références ODS de notification du marché : 55/2013 du 13/05/2013

Références ODS de commencement des travaux : 55/2013 du 19/05/2013

Réf ODS d'arrêt et de reprise de travaux ODS n° 43/2014 du 28/05/2014 (Notification de l’avenant de clôture).

Pénalités de retard: /

Intérêts moratoires:/

Taux de réalisation financière : 100 %

Taux de réalisation physique : 100 %

Date de réception provisoire :……30/06/2013………..……………………

Date de réception définitive :……15/10/2014……..………………………

Les paiements détaillés selon le tableau suivant :

N° et date de la situation ou la facture Montant N° et date du mandat OBS

S1 du 30/05/2013 3.168.360,00

S2 et définitive 10.895.040,00

Total paiements 14.063.400,00