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Page 1: 1ère année de Master Droit – Mention Droit Privé · Droit pénal spécial Droit spécial des Sociétés PREPARATION M2 CONTRAT 1 TD au choix entre : Droit fiscal des affaires

1ère année de Master Droit – Mention Droit Privé1er semestre

1er SEMESTRE – 8 matières CM TD COEFF ECTS

Unité 1 – 1 TD obligatoireDroit civil (les Sûretés)

32h 15h 60 6

Unité 2 - 1 TD au choix

PREPARATION AU M2 PROCEDURES1 TD au choix entre :Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1Droit international privé 1Droit judiciaire privéProcédure pénaleRégimes matrimoniaux

PREPARATION M2 CONTRATDroit commercial (instruments de paiement et de crédit)

PREPARATION AU M2 AFFAIRESDroit commercial (instruments de paiement et de crédit)

PREPARATION AU M2 NOTARIALRégimes matrimoniaux

PREPARATION AU M2 PENALProcédure pénale

32h 15h 60 6

Unité 3 - 1 TD au choix

PREPARATION M2 PROCEDURESDroit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1Droit international privé 1Droit judiciaire privéProcédure pénaleRégimes matrimoniaux

PREPARATION M2 CONTRAT1 TD au choix entre :Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1Droit judiciaire privéRégimes matrimoniaux

32h 15h 60 6

Année Universitaire 2013-2014

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PREPARATION M2 AFFAIRESDroit fiscal des affaires 1Droit judiciaire privéRégimes matrimoniaux

PREPARATION M2 NOTARIAL1 TD au choix entre :Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1Droit international privé 1

PREPARATION M2 PENAL1 TD au choix entre :Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit international privé 1Droit judiciaire privé

Unité 4 - 3 matières

PREPARATION AU M2 PROCEDURES3 matières au choix entre : Droit bancaire et financierDroit de la consommationDroit de la propriété intellectuelle 1Droit de la sécurité socialeDroit pénal des affaires et des entreprisesEt/ou matières non retenues dans les UE 2 et 3

PREPARATION AU M2 CONTRAT1 matière obligatoire : Droit de la sécurité sociale2 matières au choix entre : Droit de la consommationDroit de la propriété intellectuelle 1Et/ou matières non retenues dans les UE 2 et 3

PREPARATION AU M2 AFFAIRES3 matières au choix entre : Droit bancaire et financierDroit de la consommationDroit de la propriété intellectuelle 1Droit de la sécurité socialeDroit pénal des affaires et des entreprisesEt/ou matières non retenues dans les UE 2 et 3

PREPARATION AU M2 NOTARIAL3 matières au choix entre : Droit bancaire et financier

32h par cours

20 par cours

2 par cours

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Droit des assurancesDroit processuelTechnique du droit du patrimoine privéEt/ou matières non retenues dans les UE 2 et 3

PREPARATION AU M2 PENAL3 matières au choix entre : CriminologieDroit pénal des affaires et des entreprisesEt/ou matières non retenues dans les UE 2 et 3

Unité 5Langue vivante 11 matière entre : Finances d’entreprisesGestion des ressources humainesPréparation au c2i 2 « Métiers du Droit »Cours à la Maison des languesUE libre (cours d’un M1 Droit – Public ou Privé)

20h15h

(sauf c2i 25h)

3030

33

1ère année de Master Droit – Mention Droit Privé2ème semestre

2ème SEMESTRE – 7 matières CM TD COEFF ECTS

Unité 6 – 1 TD obligatoireDroit commercial (entreprises en difficultés)

32h 15h 60 6

Unité 7 - 1 TD au choix

PREPARATION M2 PROCEDURES1 TD au choix entre :Droit civil (Libéralités et Successions)Droit du travail approfondiDroit fiscal des affaires 2Droit international privé 2Droit pénal spécialDroit spécial des Sociétés

PREPARATION M2 CONTRAT1 TD au choix entre :Droit du travail approfondi

PREPARATION M2 NOTARIAL1 TD au choix entre :Droit civil (Libéralités et Successions)

32h 15h 60 6

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PREPARATION M2 PENAL1 TD au choix entre :Droit pénal spécial

PREPARATION M2 AFFAIRESDroit fiscal des affaires 2

Unité 8 - 1 TD au choix

PREPARATION M2 PROCEDURES1 TD au choix entre : Droit civil (Libéralités et Successions)Droit du travail approfondiDroit fiscal des affaires 2Droit international privé 2Droit pénal spécialDroit spécial des Sociétés

PREPARATION M2 CONTRAT1 TD au choix entre : Droit fiscal des affaires 2Droit spécial des Sociétés

PREPARATION M2 AFFAIRES1 TD au choix entre : Droit civil (Libéralités et Successions)Droit du travail approfondiDroit spécial des Sociétés

PREPARATION M2 NOTARIAL1 TD au choix entre : Droit fiscal des affaires 2Droit international privé 2Droit spécial des Sociétés

PREPARATION M2 PENAL1 TD au choix entre : Droit du travail approfondiDroit spécial des Sociétés

30h 15h 60 6

Unité 9 - 2 matières

PREPARATION M2 PROCEDURESContentieux communautaireContrats commerciauxDroit commercial européenDroit de l’environnement

32h par cours

30 par cours

3 par cours

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Droit de la concurrenceDroit de la propriété intellectuelle 2Droit immobilierProcédures civiles d’exécutionTechniques du droit de l’entrepriseEt/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

PREPARATION M2 CONTRATContrats commerciauxDroit de la propriété intellectuelle 2Procédures civiles d’exécutionEt/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

PREPARATION M2 AFFAIRESContrats commerciauxDroit commercial européenDroit de la concurrenceDroit de la propriété intellectuelle 2Procédures civiles d’exécutionEt/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

PREPARATION M2 NOTARIALContrats commerciauxDroit de l’environnementDroit immobilierDroit public ruralTechniques du droit de l’entrepriseEt/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

PREPARATION M2 PENALDroit pénal des mineursDroit pénal internationalProcédures civiles d’exécutionEt/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

Unité 10Langue vivante 1 matière entre : Stage 3 semaines (+ rapport de stage)Cours à la Maison des languesUE libre (cours d’un M1 Droit Public ou Privé)

20h15h

3030

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