Colloque Adelf – Emois « Systeme d’information hospitalier et epidemiologie » / Revue d’Epidemiologie et de Sante Publique 60S (2012) S4–S24S6

Mots cles : Bioprotheses valvulaires aortiques ; TAVI ; Art. L.1151-1 du CSP

Introduction.– Les bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie trans-cathéter ont fait l’objet de la première application d’un dispositif réglementairenouveau destiné à permettre la prise en charge par l’assurance maladie d’uneinnovation thérapeutique, dans des conditions contrôlées.Methodes.– L’application de ce dispositif a permis la sélection desétablissements autorisés à mettre en œuvre la technique, et la création et latenue d’un registre, mis en place sous l’autorité de la société francaise decardiologie et le contrôle de la Haute Autorité de santé.Parallèlement à l’évaluation du registre, l’analyse réalisée par l’ATIH a pourobjectifs de :– vérifier l’efficacité du dispositif administratif ;– valider l’exhaustivité du registre par la comparaison entre le nombre de casinclus dans le registre et celui présenté au remboursement ;– participer à l’évaluation médico-économique de la procédure en évaluant lecoût total pour l’assurance maladie de la prise en charge, comparant ces prisesen charges à celles de la chirurgie « classique », mesurant l’impact sur le coûttotal de prise en charge « annuelle » de ces patients (comparaison deshospitalisations avant–après pose de valves) ».Resultats.– Les observations réalisées ont permis de vérifier le respect dudispositif réglementaire, de confirmer l’exhaustivité du registre et d’apporterdes éléments complémentaires à l’évaluation médico-économique de cesbioprothèses.Discussion/Conclusion.– Les données fournies par le PMSI sont insuffisantespour participer à l’évaluation de ces bioprothèses valvulaires, mais permettentd’apporter un éclairage complémentaire utile.

doi: 10.1016/j.respe.2011.12.073

A2-2

Developpement d’indicateurs de management desressources humaines et de securite des patients hospita-lises, FranceC. Colin a, M.-A. Le Pogam a, C. Paille b, L. Moret b, S. Tricaud-Vialle c,

P. Michel c

a Pole information medicale evaluation recherche, Hospices civils de Lyon,

Lyon, Franceb Pole information medicale, evaluation et sante publique, CHU de Nantes,

Nantes, Francec Comite de coordination de l’evaluation clinique et de la qualite en Aquitaine,

hopital Xavier-Arnozan, Pessac, France

Mots cles : Indicateur ; Qualite ; Securite

Introduction.– Afin de répondre à la volonté des autorités de santé de développerdes indicateurs de qualité et de sécurité des soins hospitaliers, les Hospicescivils de Lyon, le Comité de coordination de l’évaluation clinique et de laqualité en Aquitaine (CCECQA) et le CHU de Nantes ont constitué leConsortium Loire-Atlantique Aquitaine Rhône-Alpes pour la productiond’indicateurs en santé : CLARTÉ.Methodes.– Sous la tutelle du Comité de pilotage national de la généralisationdes indicateurs de qualité des établissements de santé, le consortium s’estengagé à expérimenter et valider des indicateurs de qualité des soins hospitalierset produire pour 2013 des recommandations en vue de leur généralisationéventuelle. Ainsi, le projet CLARTÉ est chargé d’expérimenter des indicateurssélectionnés dans deux des six domaines prioritaires identifiés par les autoritésde santé : le management des ressources humaines et la sécurité des patients.Resultats.– Les indicateurs de ressources humaines expérimentés par leconsortium CLARTÉ concernent l’absentéisme et le turn-over du personnel nonmédical, ainsi que la satisfaction au travail des professionnels de santé.Concernant les indicateurs de sécurité du patient, le consortium poursuit lestravaux portant sur le développement des patient safety indicators (PSI)mesurant la fréquence des évènements indésirables associés aux soins à partirdes bases médico-administratives des établissements de santé, et développe unindicateur évaluant la culture de sécurité des soins chez les professionnels desanté.

Discussion/Conclusion.– À terme, ces nouveaux indicateurs pourront compléterle panel d’indicateurs généralisés par la Haute Autorité de santé et la directiongénérale de l’offre de soins (IPAQSS et ceux du tableau de bord des infectionsnosocomiales). Tous ces indicateurs ont pour objectifs communs de fournir auxétablissements de santé de nouveaux outils de gestion de la qualité, notammenten vue de leur certification, ainsi que d’aider au pilotage des politiquesd’intervention régionale et nationale, tout en renforcant la transparence vis-à-visdes usagers.

doi: 10.1016/j.respe.2011.12.074

A2-3

Ameli direct – informer sur l’offre de soins hospitaliereA. Duchene, A. Expert, G. Debeugny, M. Marty, T. Demerens,

P. Ulmann

Caisse nationale de l’assurance-maladie des travailleurs salaries (CnamTS),

Paris, France

Mots cles : Etablissement ; Tarifs ; Efficience

Introduction.– Dès 2004, le gouvernement à travers la loi d’août 2004 a confié àl’assurance-maladie le soin d’informer les assurés sur l’offre de soins. Amelidirect est un service multicanal créé par l’assurance-maladie pour améliorerl’information des assurés sur l’offre de soins : professionnels de santé etétablissements de soins.Methodes.– Les données de remboursement, croisées avec le programmede médicalisation des systèmes d’information (PMSI), permettent d’estimerles volumes d’activités et les tarifs pratiqués par les établissements desoins.Resultats.– Depuis le mois de juin 2011, la CnamTS, publie sur le site Amelidirect, des données uniques concernant les établissements de soins. Il s’agitnotamment d’indicateurs tarifaires : le coût global du séjour, le montantremboursé par l’assurance-maladie et le reste à charge des hospitalisationsles plus représentatives. L’activité hospitalière est décrite au travers d’acteset de maladies construites autour de regroupements de racines de groupeshomogènes de malades (GHM). Les indicateurs de tarifs reposentprincipalement sur le croisement des données de remboursement del’assurance-maladie et des informations hospitalières du PMSI. Ces donnéestarifaires correspondent au montant total facturé pour les soins réaliséspendant une hospitalisation, à l’exclusion de tout autre service deconfort.Discussion/Conclusion.– L’objectif pour l’assurance-maladie est d’améliorer latransparence des tarifs pratiqués par les professionnels de santé et lesétablissements de santé, orienter le choix des patients et les rendre davantageacteurs de ces choix.

doi: 10.1016/j.respe.2011.12.075

A2-4

Variabilite des pratiques de l’appendicectomie en France :comment ameliorer la pertinence ?A. Duchene, D. Ravinet, M. Martin, M. Arenaz, M. Marty, P. Ulmann

Caisse nationale de l’assurance-maladie des travailleurs salaries (CnamTS),

Paris, France

Mots cles : Pertinence actes ; Appendicectomies

Introduction.– L’Assurance-maladie développe des analyses et des actionsauprès des professionnels de santé en vue de favoriser un usage approprié dessoins. L’exemple présenté porte sur une analyse des appendicectomies enFrance avec les premiers éléments d’une action potentielle.Methodes.– Les appendicectomies ont été identifiées dans le programme demédicalisation de systèmes d’information (PMSI) (2006 à 2010). Les donnéesde remboursement, chaînées avec le PMSI, permettent d’explorer laconsommation de soins des patients.