Download pdf - catalogue des normes camerounaises

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En créant l’Agence des Normes et de la Qualité (ANOR) par décret n°2009/296 du

17 septembre 2009, le Président de la République a bien voulu renforcer le dispositif

déjà en place pour porter et transcrire en actions, Sa Vision ambitieuse « d’un pays

émergent, démocratique et uni dans sa diversité » à l’horizon 2035.

Cette vision nécessite des mutations profondes de notre économie dont les

normes constituent l’essence même de son progrès, de sa qualité, de son efficacité et

de sa compétitivité tant recherchées, pour la relance de la croissance économique et

l’amélioration des conditions de vie des populations camerounaises.

Des études basées sur des données macroéconomiques en Afrique du Sud, en

Europe et en Amérique du Nord indiquent clairement que les normes contribuent jusqu’à

25% du PIB de certains pays. Ces conclusions sont porteuses d’espérance, car riches

d’enseignements stratégiques et opérationnels pour les pays en développement en

général, et pour le Cameroun en particulier.

A travers les synergies créées par une application appropriée des normes dans les

différents secteurs d’activités, les entreprises et les services publics pourraient réaliser

des économies substantielles grâce à une maîtrise judicieuse des différents circuits de

production et de la dépense publique.

La deuxième édition du catalogue que l’ANOR met aujourd’hui à la disposition de

toutes les parties prenantes de la normalisation est celui des normes

camerounaises.Ces normes sont passées de 817 à la première édition à 1702. Elles sont

élaborées et/ou adoptées au sein des Comités Techniques spécialisés.

Pour en faciliter l’accès et la lisibilité, le catalogue propose un répertoire général

des normes classées par sujet, ainsi qu’un listing spécifique et actualisé de celles qui

sont rendues d’application obligatoire par le Gouvernement. Le présent catalogue est

également accessible par le biais du site de l’ANOR à l’adresse suivante :

«www.anorcameroun.info».

J’invite par conséquent toutes les personnes intéressées, aussi bien du secteur

public que du secteur privé, toutes les composantes de la société civile, le corps ensei-

gnant, les chercheurs, les étudiants et les élèves, chacun en ce qui le concerne, de le

consulter. Elles y trouveront, j’en suis certain, des connaissances très enrichissantes car

les normes, qu’elles soient fondamentales, industrielles ou de services, constituent en

chacune de leurs applications, l’ADN de la qualité.

Le Directeur Général de l’ANOR

Charles Booto à Ngon

Mot du Directeur

Le présent catalogue récapitule toutes les normes camerounaises homologuées à la fin du mois de décembre 2014.

La liste générale des normes classées par sujet donne la possibilité d’accéder plus facilement à la norme recherchée.

La liste des normes d’application obligatoire récapitule les normes homologuées auxquelles référence est faite dans des règlements techniques, rendues ainsi d’application obligatoire dans le cadre de la protection des intérêts légitimes de l’Etat (sécurité, santé, protection de l’environnement).

La structuration du catalogue est basée sur la classification internationale des normes (ICS).

L’identification de la norme camerounaise renferme les informations suivantes :

* Identifiant de la norme (Code Normatif) L’identifiant est le code principal de la norme camerounaise. La structure du code est composée de chiffres séparés par deux points ; les deux, trois ou quatre premiers chiffres correspondent au numéro d’ordre de la norme. Les quatre chiffres suivants,correspondent à l’année d’adoption de la norme.

* Comité Technique d’élaboration de la norme Les normes sont élaborées au sein des Comités Techniques. Cette colonne indique l’année d’élaboration de la norme, suivie du code d’identification du Comité Technique.

* Le code ICS Il désigne la classe attribuée aux différents domaines de normalisation. Le code ICS est constitué par le code du domaine suivid'un point, d'un nombre à trois chiffres pour l’identification du groupe, suivi éventuellement d’un point et d’un numéro d’identification du sous-groupe de normes.

* Intitulé de la norme Il représente la dénomination de la norme telle qu’attribuée par le comité technique.

* Acquisition des normes. Les normes répertoriées de ce catalogue peuvent être acquises à l’agence des Normes et de la Qualité, conformément à la procédure de vente des normes téléchargeable sur notre site à l’adresse www.anor.cm

ASTM : American Society for Testing Materials

CODEX ALIMENTARIUS Normes Alimentaires Internationales

CT Comité Technique

EN European Norm – Norme Européenne

IEC International Electrotechnical commission - Commission Electrotechnique Internationale

ICS International Classification for Standards -Classification Internationale pour les normes

ISO International Standards Organisation – Organisation International de Normalisation

NC Norme Camerounaise

NF Norme Française

CONSEILS A L’UTILISATEUR

ABREVIATIONS

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NORMESCAMEROUNAISES OBLIGATOIRES

30 - SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT

31 - ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ

34 - AGRICULTURE

35 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

32 - FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL

33 - INGÉNIERIE DE L'ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA CHALEUR

36 - INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES

37 - TECHNOLOGIE DU PAPIER

38 - BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

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GENERALITES

1) GENERALITES

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE

ICS INTITULE Réf. NORME INTERNATIONALE

577 NC 576 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologies

585 NC 584 : 2014 ISO 704:2009 2014-CT 54 01.020 Travail terminologique --Principes et méthodes ISO 704:2009

586 NC 585 : 2014 2014-CT 54 01.020 Méthodes de travail terminologiques et lexicographique

587 NC 586 : 2014 ISO 22274:2013 2014-CT 54 01.020

Systèmes de gestion de la terminologie, de la connaissance et du contenu --Aspects conceptuels du développement et de la localisation des systèmes des classements

ISO 22274:2013

588 NC 587 : 2014 ISO 24617-1-7 :2014 2014-CT 54 01.040 Gestion des ressources linguistiques ISO 24617-1-7 :2014

589 NC 588 : 2014 2014-CT 54 01.040 Traduction, interprétation et technologies apparentées

602 NC 601 : 2014 2014-CT 54 01.020 Représentation et terminologie

609 NC 608 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie et harmonisation des langues

651 NC 650 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie générale

823 NC 822 :2014 2013-CT 40 01.080.50 Technologies de l'information --Techniques automatiques d'identification et de capture des données --Spécification de symbolologie de code à barres EAN/UPC

ISO/IEC 15420:2009

824 NC 823 :2014 2013-CT 40 01.080.99 Emballages --Code-barres linéaire et symboles bidimensionnels pour emballage de produits

ISO 22742:2010

825 NC 824 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans régional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux à caractère normatif --Partie 1: Adoption de Normes internationales

ISO/IEC Guide 21-1:2005

826 NC 825 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans régional et national, de Normes internationales et d'autres documents internationaux à caractère normatif --Partie 2: Adoption de documents internationaux autres que les Normes internationales

ISO/IEC Guide 21-2:2005

827 NC 826 :2014 2013-CT 40 01.120 Emballage --Recommandations pour répondre aux besoins des consommateurs

ISO/IEC Guide 41:2003

1021 NC1020 : 2014 2014-CT 54 01.120 Travail terminologique --Principes et méthodes ISO 704:2009

1022 NC 1021 : 2014 2014-CT 54 01.120 Projets de traduction --Lignes directrices générales ISO/TS 11669:2012

1023 NC 1022 :2014 2014-CT 54 01.120 Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique

ISO 15188:2001

1057 NC 1056 : 2014: 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs


1058 NC 1057 : 2014 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques --Vocabulaire ISO 17724:2003

1059 NC 1058 : 2014 2014-CT 54 01.110 Documentation technique de produits --Nomenclatures de composants

ISO 7573:2008

1060 NC 1059 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 1: Principes et méthodes IEC 82045-1:2001

1061 NC 1060 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 2: Éléments de métadonnées et modèle d'information de référence

IEC 82045-2:2004

1062 NC 1061 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents --Partie 5: Application des métadonnées dans le secteur de la construction et de la gestion d'installation

ISO 82045-5:2005

1063 NC 1062 : 2014 2014-CT 54 01.110 Normalisation et activités connexes --Vocabulaire général ISO/IEC Guide 2:2004

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GENERALITES

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1064 NC 1063 : 2014 2014-CT 54 01.110 Code de bonne pratique pour la normalisation ISO/IEC Guide 59:1994

1065 NC 1064 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 1: Exigences générales et exemples de présentation ISO 10241-1:2011

1066 NC 1065 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques dans les normes --Partie 2: Adoption d'articles terminologiques normalisés ISO 10241-2:2012

1067 NC 1066 : 2014 2014-CT 54 01.110 Terminographie axée sur la traduction ISO 12616:2002

1068 NC 1067 : 2014 2014-CT 54 01.140.01 Information et documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité --Principes essentiels et vocabulaire ISO 30300:2011

1069 NC 1068 : 2014 2014-CT 54 01.140.10 Information et documentation --Codes pour la représentation des noms d'écritures ISO 15924:2004

1070 NC 1069 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Analyse pour les publications et la documentation ISO 214:1976

1071 NC 1070 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 1: Code alpha-2 ISO 639-1:2002

1072 NC 1071 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 2: Code alpha-3 ISO 639-2:1998

1073 NC 1072 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langues --Partie 3: Code alpha-3 pour un traitement exhaustif des langues ISO 639-3:2007

1074 NC 1073 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 4: Principes généraux pour le codage de la représentation des noms de langue et d'entités connexes, et lignes directrices pour la mise en œuvre

ISO 639-4:2010

1075 NC 1074 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la représentation des noms de langue --Partie 5: Code alpha-3 pour les familles de langues et groupes de langues

ISO 639-5:2008

1076 NC 1075 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques et des citations des ressources d'information

ISO 690:2010

1077 NC 1076 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Description et références bibliographiques --Règles pour l'abréviation des termes bibliographiques

ISO 832:1994

1078 NC 1077 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé du livre (ISBN) ISO 2108:2005

1079 NC 1078 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Services de registre pour les bibliothèques et les organismes associés ISO 2146:2010

1080 NC 1079 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques internationales de bibliothèques ISO 2789:2013

1081 NC 1080 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé des publications en série (ISSN) ISO 3297:2007

1082 NC 1081 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des enregistrements (ISRC) ISO 3901:2001

1083 NC 1082 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Sommaires analytiques dans les publications en série ISO 5122:1979

1084 NC 1083 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --En-têtes des microfiches des monographies et des publications en série ISO 5123:1984

1085 NC 1084 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Méthodes pour l'analyse des documents, la détermination de leur contenu et la sélection des termes d'indexation

ISO 5963:1985

1086 NC 1085 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Présentation des catalogues de normes ISO 7220:1996

1087 NC 1086 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Détermination des indices de prix pour les documents imprimés et électroniques acquis par les bibliothèques

ISO 9230:2007

1088 NC 1087 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques relatives à la production et à la distribution de livres, de journaux, de périodiques et de publications électroniques

ISO 9707:2008

1089 NC 1088 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --États de collection --Niveau succinct ISO 10324:1997

1090 NC 1089 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé de la musique (ISMN) ISO 10957:2009

1091 NC 1090 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Conditions qualitatives et statistiques fondamentales pour bâtiments de bibliothèques --Espaces, fonctions et conception

ISO/TR 11219:2012

1092 NC 1091 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques ISO 11620:2014

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GENERALITES

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1093 NC 1092 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Processus de conversion et migration des documents d'activité numériques ISO 13008:2012

1094 NC 1093 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Mise en œuvre des lignes directrices pour la numérisation des enregistrements ISO/TR 13028:2010

1095 NC 1094 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Statistiques et indicateurs de qualité pour l'archivage du web ISO/TR 14873:2013

1096 NC 1095 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --«Records management» --Partie 1: Principes directeurs ISO 15489-1:2001

1097 NC 1096 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --<< Records Management >> --Partie 2: Guide pratique ISO/TR 15489-2:2001

1098 NC 1097 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé d'œuvre audiovisuelle (ISAN) --Partie 1: Identifiant d'œuvre audiovisuelle

ISO 15706-1:2002

1099 NC 1098 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Numéro international normalisé d'œuvre audiovisuelle (ISAN) --Partie 2: Identifiant de version

ISO 15707:2001

1100 NC 1099: 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des œuvres musicales (ISWC) ISO 15707:2001

1101 NC 1100 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 1: Aperçu et déclaration de principes

ISO 16175-1:2010

1102 NC 1101 : 2014 2014-CT 54 01.140.20

Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 2: Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les systèmes de management des enregistrements numériques

ISO 16175-2:2011

1103 NC 1102 : 2014 2014-CT 54 01.140.20

Information et documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements électroniques de bureau --Partie 3: Lignes directrices et exigences fonctionnelles pour les enregistrements dans les systèmes d'entreprise

ISO 16175-3:2010

1104 NC 1103 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Boîtes, chemises et autres contenants en matériaux cellulosiques, pour le stockage des documents sur papier et parchemin

ISO 16245:2009

1105 NC 1104 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Référentiel tiers de confiance pour les enregistrements électroniques ISO/TR 17068:2012

1106 NC 1105 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Evaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement ISO/TR 18128:2014

1107 NC 1106 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des textes (ISTC) ISO 21047:2009

1108 NC 1107 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Lignes directrices pour les rédacteurs de normes pour les exigences de "records management" dans les normes

ISO 22310:2006

1109 NC 1108 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Processus de gestion des enregistrements --Métadonnées pour les enregistrements --Partie 1: Principes

ISO 23081-1:2006

1110 NC 1109 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les documents --Partie 2: Concepts et mise en œuvre

ISO 23081-2:2009

1111 NC 1110 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les documents --Partie 3: Méthode d'auto-évaluation

ISO/TR 23081-3:2011

1112 NC 1111 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres vocabulaires --Partie 1: Thésaurus pour la recherche documentaire

ISO 25964-1:2011

1113 NC 1112 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres vocabulaires --Partie 2: Interopérabilité avec d'autres vocabulaires

ISO 25964-2:2013

1114 NC 1113 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Analyse des processus pour la gestion des informations et documents d'activité ISO/TR 26122:2008

1115 NC 1114 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Système d'identifiant numérique d'objet ISO 26324:2012

1116 NC 1115 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Code international normalisé des noms (ISNI) ISO 27729:2012

1117 NC 1116 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Identifiant international normalisé des collections (ISCI) ISO 27730:2012

1118 NC 1117 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques nationales ISO/TR 28118:2009

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GENERALITES

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1119 NC 1118 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité --Exigences ISO 30301:2011

1120 NC 1119 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation --Règles pour l'abréviation des mots dans les titres et des titres des publications ISO 4:1997

1121 NC1120 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Information et documentation --Principes directeurs pour l'élaboration, la structure et la présentation des index ISO 999:1996

1122 NC 1121 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Documentation --Présentation des traductions ISO 2384:1977

1123 NC 1122 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales --Partie 2: Méthodes de comptage à des fins statistiques

ISO 25639-2:2008

1442 NC 1441:2014 ISO 11375:1998 2014-CT 04 01.040.91 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --

Termes et définitions ISO 11375:1998

1443 NC 1442:2014 ISO 5455:1979 2014-CT 04 01.100.01 Dessins techniques --Échelles ISO 5455:1979

1452 NC 1451:2014 ISO 9958-1:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Films à dessin

à base de polyester --Partie 1: Caractéristiques et marquage ISO 9958-1:1992

1453 NC 1452:2014 ISO 9958-2:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Films à dessin

à base de polyester --Partie 2: Détermination des propriétés ISO 9958-2:1992

1454 NC 1453:2014 ISO 9961:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de traçage pour dessins techniques --Papier calque

naturel ISO 9961:1992

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N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


2) SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT

216 NC 215 : 2014 2004-0CT09/SCT 20 7 03.220.20 Management de la qualité et de la sécurité dans le transport par autobus NQ 1014-010/2001

436 NC 435 : 2014 IEC 82045-1:2001 2014-CT 54 01.110 Gestion des documents – Partie 1 : Principes et méthodes IEC 82045-1:2001

442 NC 441 : 2014 ISO 8:1977 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des périodiques ISO 8:1977

443 NC 442 : 2014 ISO 18:1981 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Sommaire des périodiques ISO 18:1981

444 NC 443 : 2014 ISO 214:1976 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Analyse pour les publications et la

documentation ISO 214:1976

445 NC 444 : 2014 ISO 215:1986 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Présentation des articles de périodiques et

autres publications en série ISO 215:1986

446 NC 445 : 2014 ISO 1086:1991 2014-CT 54 01.140.40 Information et documentation – Feuillets de titre des livres ISO 1086:1991

447 NC 446 : 2014 ISO 2145:1978 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Numérotation des divisions et subdivisions

dans les documents écrits ISO 2145:1978

448 NC 447 : 2014 ISO 2384:1977 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des traductions ISO 2384:1977

449 NC 448 : 2014 ISO 3166-1:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs

subdivisions – Partie 1 : Codes de pays ISO 3166-1:2013

450 NC 449 : 2014 ISO 3166-2:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs

subdivisions – Partie 2 : Codes pour les subdivisions de pays ISO 3166-2:2013

451 NC 450 : 2014 ISO 3166-3:2013 2014-CT 54 01.140.30

Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions – Partie 3 : Codes pour les noms de pays antérieurement utilisés

ISO 3166-3:2013

452 NC 451 : 2014 ISO 5122:1979 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Sommaires analytiques dans les

publications en série ISO 5122:1979

453 NC 452 : 2014 ISO 5127:2001 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Vocabulaire ISO 5127:2001

454 NC 453 : 2014 ISO 6357:1985 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Titres de dos de livres et autres publications ISO 6357:1985

455 NC 454 : 2014 ISO 7144:1986 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des thèses et documents

assimilés ISO 7144:1986

456 NC 455 : 2014 ISO 7154:1983 2014-CT 54 01.140.20 Documentation – Principes de classement bibliographique ISO 7154:1983

457 NC 456 : 2014 ISO 7275:1985 2014-CT 54 01.140.40 Documentation – Présentation des titres de collection ISO 7275:1985

458 NC 457 : 2014 ISO 11108:1996 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Papier pour documents

d’archives – Prescription pour la permanence et la durabilité ISO 11108:1996

SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT

459 NC 458 : 2014 ISO 11798:1999 2014-CT 54 01.140.20

Information et documentation – Permanence et durabilité de l’écriture, de l’impression et de la reprographie sur des documents papier – Prescriptions et méthodes d’essai

ISO 11798:1999

460 NC 459 : 2014 ISO 11799:2003 2014-CT 54 01.140.20 Information et documentation – Prescription pour le stockage

des documents d’archives et de bibliothèques ISO 11799:2003

461 NC 460 : 2014 ISO 11800:1998 2014-CT 54 01.140.40

Information et documentation – Prescription pour les matériaux et méthodes de reliure utilisés dans la fabrication des livres

ISO 11800:1998

462 NC 461 : 2014 ISO 14416:2003 2014-CT 54 01.140.40

Information et documentation – Prescriptions relatives à la reliure des livres, des périodiques, des publications en série et des autres documents en papier à l’usage des archives et des bibliothèques – méthodes et matériaux

ISO 14416:2003

463 NC 462 : 2014 ISO 20022-1:2013 2014-CT 40 03.060 Services financiers – Schéma universel de message pour

l’industrie financière – Partie 1 : Métamodèle ISO 20022-1:2013


l’industrie financière – Partie 2 : Profil UML ISO 20022-2:2013


l’industrie financière – Partie 3 : Modélisation ISO 20022-3:2013


l’industrie financière – Partie 4 : Génération de schéma XML ISO 20022-4:2013

11

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



468 NC 467 : 2014 ISO 20022-6:2013 2014-CT 40 03.060

Services financiers – Schéma universel de message pour l’industrie financière – Partie 6 : Caractéristiques du transport de message

ISO 20022-6:2013

469 NC 468 : 2014 ISO 2602:1980 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique de résultats d’essais – Estimation de

la moyenne – Intervalle de confiance ISO 2602:1980

470 NC 469 : 2014 ISO 2854:1976 2014-CT 40 03.120.30

Interprétation statistique des données – Techniques d’estimation et de tests portant sur des moyennes et des variances

ISO 2854:1976

471 NC 470 : 2014 ISO 3301:1975 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Comparaison de deux

moyennes dans le cas d’observations appariées ISO 3301:1975

472 NC 471 : 2014 ISO 3494:1976 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Efficacité des tests

portant sur des moyennes et des variances ISO 3494:1976

473 NC 472 : 2014 ISO 5479:1997 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Tests pour les écarts

à la distribution normale ISO 5479:1997

474 NC 473 : 2014 ISO 16269-6:2005 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 6 :

Détermination des intervalles statistiques de tolérance ISO 16269-6:2005

475 NC 474 : 2014 ISO 16269-7:2001 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 7 : Médiane –

Estimation et intervalles de confiance ISO 16269-7:2001

476 NC 475 : 2014 ISO 16269-8:2004 2014-CT 40 03.120.30 Interprétation statistique des données – Partie 8 :

Détermination des intervalles de prédiction ISO 16269-8:2004

477 NC 476 : 2014 ISO 6422-1:2010 2014-CT 54 01.140.30 Formule – Cadre pour les documents commerciaux – Partie

1 : Documents sur papier ISO 6422-1:2010

478 NC 477 : 2014 ISO 7372 : 2005 2014-CT 40 01.140.30 Echange de données dans le commerce – Répertoire

d’éléments de données commerciales ISO 7372:2005

479 NC 478 : 2014 ISO 8439 : 1990 2014-CT 40 01.140.30 Conception des formulaires – Disposition de base ISO 8439:1990

480 NC 479 : 2014 ISO 8440 : 1986 2014-CT 54 01.140.30 Emplacement des codes dans les documents commerciaux ISO 8440:1986

481 NC 480 : 2014 ISO 8601:2004 2014-CT 40 01.140.30 Eléments de données et formats d’échanges – Echange

d’information – Représentation de la date et de l’heure ISO 8601:2004

482 NC 481 :2014 ISO/TS 16949:2009 2014-CT 40 03.120.10

Systèmes de management de la qualité – Exigencesparticulières pour l’application de l’ISO 9001 : 2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l’industrie

ISO/TS 16949:2009

483 NC 482 : 2014 ISO 9000 2005 2014-CT 54 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels

et vocabulaire ISO 9000 2005

484 NC 483 : 2014 ISO 9001:2008/Cor 1:2009 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Exigences ISO 9001:2008/Cor 1:2009

485 NC484 :2014 ISO 10005:2005 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices

pour les plans qualité ISO 10005:2005

486 NC 485 : 2014 ISO 10006 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices

pour le management de la qualité dans les projets ISO 10006:2003

487 NC 486 : 2014 ISO 10007 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices

pour la gestion de la configuration ISO 10007:2003


l’industrie financière – Partie 5 : Ingénierie inverse ISO 20022-5:2013

488 NC 487 : 2014 ISO 10001 : 2007 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes

directrices relatives aux codes de conduite des organismes ISO 10001:2007

490 NC 489 : 2014 ISO 10003 : 2007 2014-CT 40 03.120.10

Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices relatives à la résolution externe des conflits aux organismes

ISO 10003:2007

491 NC 490 : 2014 ISO 10004 : 2012 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes

directrices relatives à la surveillance et au mesurage ISO 10004:2012

492 NC 491 : 2014 ISO 10012 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Système de management de la mesure – Exigences pour le

processus et les équipements de mesure ISO 10012:2003

493 NC 492 : 2014 ISO/TR 10013 : 2001 2014-CT 54 03.120.10 Lignes directrices pour la documentation des systèmes de

management de la qualité ISO/TR 10013:2001

494 NC493 : 2014 ISO 10014 : 2006/Cor 1:2007

2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices réaliser les avantages financiers et économiques ISO 10014:2006/Cor 1:2007

12

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



495 NC494 :2014 ISO 10015:1999 2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes

directrices pour la formation ISO 10015:1999

496 NC 495 : 2014 ISO 10019:2005 2014-CT 40 03.120.10

Lignes directrices pour la sélection des consultants en systèmes de management de la qualité et pour l’utilisation de leurs services

ISO 10019:2005

506 NC 505 : 2014 ISO 22222:2005 2014-CT 40 03.060 Conseil en gestion de patrimoine – Exigences pour les

conseillers en gestion du patrimoine ISO 22222:2005

507 NC506 :2014 ISO/PAS 22399:2007 2014-CT 40 03.100.01 Sécurité sociale – Lignes directrices pour être préparé à un

incident et gestion de continuité opérationnelle ISO/PAS 22399:2007

511 NC 510 : 2014 ISO/IEC Guide 23:1982 2014-CT 40 03.120.20 Modes d’indication de la conformité aux normes dans les

systèmes de certifications par une ISO/IEC Guide 23:1982

512 NC511 :2014 ISO Guide 27:1983 2014-CT 40 03.120.20

Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d’usage abusif da sa marque de conformité

ISO Guide 27:1983

513 NC 512 : 2014 ISO/IEC Guide 28:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Lignes directrices pour un

système type de certification des produits par une tierce partie ISO/IEC Guide 28:2004

514 NC 513 : 2014 ISO/IEC Guide 53:2005 2014-CT 40 03.120.20

Evaluation de la conformité – Lignes directrices sur l’utilisation du système de management de la qualité d’un organisme dans le domaine de la certification des produits


515 NC 514 : 2014 ISO/IEC Guide 60:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Code de bonne pratique ISO/IEC Guide 60:2004

516 NC 515 : 2014 ISO/IEC Guide 67:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Eléments fondamentaux de la

certification des produits ISO/IEC Guide 67:2004

517 NC 516 : 2014 ISO/IEC Guide 68:2002 2014-CT 40 03.120.20 Arrangements concernant la reconnaissance et l’acceptation

des résultats d’évaluation de la conformité ISO/IEC Guide 68:2002

518 NC 517 : 2014 ISO/IEC 17000:2004 2014-CT 54 01.040.03 Evaluation de la conformité – Vocabulaire et principes

généraux ISO/IEC 17000:2004

519 NC 518 : 2014 ISO/PAS 17001 : 2005 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Impartialité – Principes et

exigences ISO/PAS 17001:2005

520 NC 519 : 2014 ISO/PAS 17002 : 2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Confidentialité – Principes et


521 NC 520 : 2014 ISO/PAS 17003 : 2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Plaintes et appels – Principes et


522 NC 521 :2014 ISO/PAS 17004 : 2005 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Divulgation d’informations –

Principes et exigences ISO/PAS 17004:2005

523 NC 522 : 2014 ISO/IEC 17007:2009 2014-CT 40 03.120.20

Evaluation de la conformité – Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l’évaluation de la conformité

ISO/IEC 17007:2009

524 NC 523 :2014 ISO/IEC 17011:2004 2014-CT 40 03.120.20

Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité

ISO/IEC 17011:2004

525 NC 524 : 2014 ISO/IEC 17021:2011 2014-CT 40 03.120.20

Evaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management

ISO/IEC 17021:2011

526 NC 525 : 2014 ISO/IEC NC52617025:2005/Cor 1:2006

2014-CT 40 03.120.20 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais

ISO/IEC 17025:2005/Cor 1:2006

527 NC 526 : 2014 ISO/IEC 17030:2003 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les

marques de conformité par tierce partie ISO/IEC 17030:2003

528 NC527 :2014 ISO/IEC 17040:2005 2014-CT 40 03.120.20

Evaluation de la conformité – Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditations

ISO/IEC 17040:2005

529 NC 528 :2014 ISO/IEC 17050-1:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité

fournisseur – Partie 1 : Exigences générales ISO/IEC 17050-1:2004

530 NC 529 :2014 ISO/IEC 17050-2:2004 2014-CT 40 03.120.20 Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité

fournisseur – Partie 2 : Document d’appui ISO/IEC 17050-2:2004

531 NC 530 :2014 ISO 26000:2010 2014-CT 40 03.100.01 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale ISO 26000:2010

532 NC 531 :2014 ISO 4217:2008 2014-CT 40 03.060 Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds ISO 4217:2008

828 NC 827 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Opérations bancaires centrales --Référence structurée de créancier à l'information de remise

ISO 11649:2009

829 NC 828 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro de compte bancaire international (IBAN)-Partie 1: Structure de l'IBAN

ISO 13616-1:2007

13


N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


830 NC 829 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro de compte bancaire international (IBAN) --Partie 2: Rôle et responsabilités de l'organisation d'enregistrement

ISO 13616-2:2007

831 NC 830 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Lignes directrices pour la sécurité de l'information

ISO/TR 13569:2005

832 NC 831 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma universel de messages pour l'industrie financière --Partie 7: Enregistrement

ISO 20022-7:2013

833 NC 832 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma universel de messages pour l'industrie financière --Partie 8: Génération ASN.1

ISO 20022-8:2013

834 NC 833 :2014 2013-CT 40 03.080 Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle --Exigences et recommandations de mise en œuvre

ISO 20121:2012

835 NC 834 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Élaboration des normes de service --Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs


836 NC 835 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Tourisme d'aventure --Informations aux participants ISO 21103:2014

837 NC 836 :2014 2013-CT 40 03.080.99 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Guide sur la mise en œuvre intégrée d'ISO/CEI 27001 et ISO/CEI 20000-1

ISO/IEC 27013:2012

838 NC 837 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Systèmes de management de la continuité d'activité --Exigences

ISO 22301:2012

839 NC 838 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Vidéosurveillance --Interopérabilité de l'export

ISO 22311:2012

840 NC 839 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Capacités technologiques ISO/TR 22312:2011

841 NC 840 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Systèmes de management de la continuité d'activité --Lignes directrices

ISO 22313:2012

842 NC 841 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Gestion des urgences --Exigences des opérations des secours

ISO 22320:2011

843 NC 842 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat

ISO 22397:2014

844 NC 843 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale --Lignes directrices pour exercice ISO 22398:2013

845 NC 844 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Management du risque --Principes et lignes directrices ISO 31000:2009

846 NC 845 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Gestion d'actifs --Systèmes de management --Exigences ISO 55001:2014

847 NC 846 :2014 2013-CT 40 03.100.01 Gestion d'actifs --Systèmes de management --Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001

ISO 55002:2014

848 NC 847 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Management de la qualité --Lignes directrices pour l'implication et les compétences du personnel

ISO 10018:2012

849 NC 848 :2014 2013-CT 40 03.080.40 Lignes directrices sur le management de projet ISO 21500:2012

850 NC 849 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Gestion des performances durables d'un organisme --Approche de management par la qualité

ISO 9004:2009

851 NC 850 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité --Satisfaction des clients --Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes

ISO 10002:2014

852 NC 851 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité --Satisfaction client --Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

ISO 10008:2013

853 NC 852 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la mesure --Exigences pour les processus et les équipements de mesure

ISO 10012:2003

854 NC 853 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité --Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 aux organismes électoraux à tous les niveaux du gouvernement

ISO/TS 17582:2014

855 NC 854 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de la qualité --Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2008 à la collectivité locale

ISO 18091:2014

856 NC 855 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Ingénierie des systèmes --Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 aux processus de cycle de vie des systèmes ISO/IEC TR 90005:2008

857 NC 856 :2014 2013-CT 40 03.120.20 Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence ISO Guide 34:2009

858 NC 857 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Utilisation des systèmes de management --Principes et exigences ISO/PAS 17005:2008

14


N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


859 NC 858 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection

ISO/IEC 17020:2012

860 NC 859 :2014 2013-CT 40 03.120.230 Évaluation de la conformité --Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management

ISO/IEC TS 17022:2012

861 NC 860 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management

ISO/IEC TS 17023:2013

862 NC 861 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes

ISO/IEC 17024:2012

863 NC 862 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences générales concernant les essais d'aptitude ISO/IEC 17043:2010

864 NC 863 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services ISO/IEC 17065:2012

865 NC 864 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la conformité --Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits

ISO/IEC 17067:2013

866 NC 865 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 1: Lignes directrices générales ISO 7870-1:2014

867 NC 866 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 2: Cartes de contrôle de Shewhart ISO 7870-2:2013

868 NC 867 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation ISO 7870-3:2012

869 NC 868 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 4: Cartes de contrôle de l'ajustement de processus ISO 7870-4:2011

870 NC 869 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle --Partie 5: Cartes de contrôle particulières ISO 7870-5:2014

871 NC 870 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle de la moyenne arithmétique à limites de surveillance ISO 7873:1993

872 NC 871 :2014 2013-CT 40 03.140. Évaluation d'une marque --Exigences pour l'évaluation monétaire d'une marque ISO 10668:2010

873 NC 872 :2014 2013-CT 40 03.200. Tourisme d'aventure --Systèmes de management de la sécurité – Exigences ISO 21101:2014

874 NC 873 :2014 2013-CT 40 03.200 Tourisme d'aventure --Leaders --Compétence du personnel ISO/TR 21102:2013

875 NC 874 :2914 2013-CT 40 03.220.20 Systèmes de management de la sécurité routière --Exigences et recommandations de bonnes pratiques ISO 39001:2012

1124 NC 1123 :2014 2014-CT 54 03.100.01 Évaluation de la conformité --Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes ISO/IEC TS 17027:2014

1125 NC 1124 : 2014 2014-CT 54 03.120.20 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 1: Termes statistiques généraux et termes utilisés en calcul des probabilités

ISO 3534-1:2006

1126 NC 1125 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 2: Statistique appliquée ISO 3534-2:2006

1127 NC 1126 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 3: Plans d'expériences ISO 3534-3:2013

1128 NC 1127 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique --Vocabulaire et symboles --Partie 4: Échantillonnage d'enquête ISO 3534-4:2014

1129 NC 1128 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Management environnemental --Vocabulaire ISO 14050:2009

1024 NC 1023 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Management du risque --Vocabulaire ISO Guide 73:2009

1025 NC 1024 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Services touristiques -Hôtels et autres types d'hébergements touristiques -Terminologie ISO 18513:2003

1026 NC 1025 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Sécurité sociétale --Terminologie ISO 22300:2012

1027 NC 1026 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales --Partie 1: Vocabulaire ISO 25639-1:2008

1028 NC 1027 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Gestion d'actifs --Aperçu général, principes et terminologie ISO 55000:2014

1037 NC 1036 : 2014: 2014-CT 54 01.040.03 Qualité de l'eau --Vocabulaire --Partie 9: Liste alphabétique et index par sujets ISO 6107-9:1997

15

MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES.

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


3) MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES

808 NC 807 : 2013 ISO21150:2006

2013-CT 43/ISO/TC 21 7 07.100.99 Microbiologie – Détection de l’Escherichia coli ISO 21150:2006

809 NC 808 : 2013 ISO 6888-2 :1999 2013-CT 43/ISO/TC 21 7 07.100.30 Microbiologie – Détection du staphylococcus aureus ISO 6888-2 :1999

810 NC 809 : 2013 ISO21148 : 2005

2013-CT 43 07.100.10 Instructions générales pour les examens microbiologiques ISO 21148 : 2005

811 NC 810 : 2013 ISO 21149:2006 2013-CT 43

71.100.70 07.100.99

Microbiologie – Dénombrement et détection des bactéries aérobies mésophiles ISO 21149:2006

812 NC 811 : 2014 ISO18416:2007

2013-CT 43 07.100.10 Microbiologie – Recherche du candide albican ISO 18416:2007

813 NC812 : 2013 ISO22717:2006

2013-CT 43 07.100.10 Microbiologie – Recherche du Pseudomonas aeruginosa ISO 22717:2006

4) TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ

TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ

497 NC 496 : 2014 ISO 594-1:1986 2014-CT 29 11.040.25

Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical – Partie 1 : Spécifications générales ISO 594-1:1986

498 NC 497 : 2014 ISO 594-2:1998 2014-CT 29 11.040.25

Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical – Partie 2 : Assemblages à verrouillage

ISO 594-2:1998

499 NC 498 : 2014 ISO 13485:2003/Cor 1:2009

2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Systèmes de management de la qualité – Exigences à des fins réglementaires ISO 13485:2003/Cor 1:2009

500 NC 499 : 2014 ISO/TR 14969:2004 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Systèmes de gestion de la qualité –

Lignes directrices pour l’application de l’ISO 13485 : 2003 ISO/TR 14969:2004

501 NC 500 : 2014 ISO 14971:2007 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Application de la gestion des risques

aux dispositions médicaux ISO 14971:2007

502 NC501 :2014 ISO 15225:2010 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Management de la qualité – Structure

des données de nomenclature de Dispositifs médicaux ISO 15225:2010

503 NC 502 : 2014 ISO/TR 16142:2006 2014-CT 29 11.040.01

Dispositifs médicaux : Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux

ISO/TR 16142:2006

504 NC 503 : 2014 IEC 62304:2006 2014-CT 29 11.040.01 Logiciels de dispositifs médicaux – Processus du cycle de vie

du logiciel IEC 62304:2006

505 NC 504 : 2014 IEC 62366:2007 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Application de l’ingénierie de l’aptitude

à l’utilisation aux dispositifs médicaux IEC 62366:2007

821 NC 820 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux --Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie 1: Exigences générales

ISO 15223-1:2012

822 NC 821 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux --Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie 2: Développement, sélection et validation des symboles

ISO 15223-2:2010

876 NC 875 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des dispositifs médicaux

ISO/TR 16142:2006

877 NC 876 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Structure de codage pour la cause et le type d'événement défavorable --Partie 1: Codes de type d'événement

ISO/TS 19218-1:2011

878 NC 877 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Structure de codage pour la cause et le type d'événement défavorable --Partie 2: Codes d'évaluation ISO/TS 19218-2:2012

879 NC 878 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux --Directives relatives à l'ISO 14971 ISO/TR 24971:2013

880 NC 879 :2014 2013-CT 40 11.040.99 Emballage --Conception accessible --Exigences générales ISO 11156:2011

16

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1657 NC 1656:2014 IEC 60884-2-7:2013 2014-CT 18 29.120.30

Plugs and socket-outlets for household and similar purposes -Part 2-7: Particular requirements for cord extension sets

Amendment 1 -Plugs and socket-outlets for household and similar purposes -Part 2-7: Particular requirements for cord extension sets

IEC 60884-2-7 ed1.1 Consol. with am1 (2013-06)

1658 NC 1657:2014 IEC 60947-1:2014 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules

Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General rules

IEC 60947-1 ed5.2 Consol. with am1&2 (2014-09)

1659 NC 1658:2014 IEC 60947-2:2013 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers

Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2: Circuit-breakers


1660 NC 1659:2014 IEC 60947-3:2012 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 3: Switches, disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination units

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 3: Switches, disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination units

IEC 60947-3 ed3.1 Consol. with am1 (2012-04)

1661 NC 1660:2014 IEC 60947-4-1:2012 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1: Contactors and motor-starters -Electromechanical contactors and motor-starters

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1: Contactors and motor-starters -Electromechanical contactors and motor-starters


1662 NC 1661:2014 IEC 60947-4-2:2011 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-2: Contactors and motor-starters -AC semiconductor motor controllers and starters

IEC 60947-4-2 ed3.0 (2011-05)

1663 NC 1662:2014 IEC 60947-4-3:2014 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-3: Contactors and motor-starters -AC semiconductor controllers and contactors for non-motor loads

IEC 60947-4-3 ed2.0 (2014-05)

1664 NC 1663:2014 IEC 60947-5-1:2009 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1: Control circuit devices and switching elements -Electromechanical control circuit devices

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1: Control circuit devices and switching elements -Electromechanical control circuit devices


1665 NC 1664:2014 IEC 60947-5-2:2012 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2: Control circuit devices and switching elements -Proximity switches Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2: Control circuit devices and switching elements -Proximity switches


1666 NC 1665:2014 IEC 60947-5-3:2013 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-3: Control circuit devices and switching elements -Requirements for proximity devices with defined behaviour under fault conditions (PDDB)

IEC 60947-5-3 ed2.0 (2013-08)

1667 NC 1666:2014 IEC 60947-5-4:2002 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-4: Control circuit devices and switching elements -Method of assessing the performance of low-energy contacts -Special tests

IEC 60947-5-4 ed2.0 (2002-10)

1668 NC 1667:2014 IEC 60947-5-5:2005 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5: Control circuit devices and switching elements -Electrical emergency stop device with mechanical latching function

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5: Control circuit devices and switching elements -Electrical emergency stop device with mechanical latching function


1669 NC 1668:2014 IEC 60947-5-6:1999 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-6: Control circuit devices and switching elements -DC interface for proximity sensors and switching amplifiers (NAMUR)

IEC 60947-5-6 ed1.0 (1999-12)

1670 NC 1669:2014 IEC 60947-5-7:2003 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-7: Control circuit devices and switching elements -Requirements for proximity devices with analogue output

IEC 60947-5-7 ed1.0 (2003-06)

ÉLECTROTECHNIQUE

26

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


ÉLECTROTECHNIQUE

1671 NC 1670:2014 IEC 60947-5-8:2006 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-8: Control circuit devices and switching elements -Three-position enabling switches

IEC 60947-5-8 ed1.0 (2006-10)

1672 NC 1671:2014 IEC 60947-5-9:2006 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-9: Control

circuit devices and switching elements -Flow rate switches IEC 60947-5-9 ed1.0 (2006-12)

1673 NC 1672:2014 IEC 60947-6-1:2013 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1: Multiple function equipment -Transfer switching equipment

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1: Multiple function equipment -Transfer switching equipment


1674 NC 1673:2014 IEC 60947-6-2:2007 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2: Multiple function equipment -Control and protective switching devices (or equipment) (CPS)

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2: Multiple function equipment -Control and protective switching devices (or equipment) (CPS)


1675 NC 1674:2014 IEC 60947-7-1:2009 2014-CT 18 29.130.20 Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-1: Ancillary

equipment -Terminal blocks for copper conductors IEC 60947-7-1 ed3.0 (2009-04)

1676 NC 1675:2014 IEC 60947-7-2:2009 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-2: Ancillary equipment -Protective conductor terminal blocks for copper conductors

IEC 60947-7-2 ed3.0 (2009-04)


equipment -Safety requirements for fuse terminal blocks IEC 60947-7-3 ed2.0 (2009-04)


equipment -PCB terminal blocks for copper conductors IEC 60947-7-4 ed1.0 (2013-08)

1679 NC 1678:2014 IEC 60947-8:2011 2014-CT 18 29.130.20

Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines

Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines

Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical machines


1680 NC 1679:2014 IEC 60598-1:2014 2014-CT 18 29.140.40 Luminaries -Part 1: General requirements and tests IEC 60598-1 ed8.0 (2014-

05)

1681 NC 1680:2014 IEC 60598-2-1:1987 2014-CT 18 29.140.40

Luminaries-Part 2: Particular requirements. Section One: Fixed general purpose luminaries

Amendment 1 -Luminaries. Part 2: Particular requirements. Section One: Fixed general purpose luminaries

IEC 60598-2-1 ed1.0 (1979-01)

27

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1689 NC 1688:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communications cables -Specifications for test methods -Part 1-9: Electrical test methods; Unbalance attenuation (longitudinal conversion loss, longitudinal conversion transfer loss)

EN 50289-1-9

1690 NC 1689:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-10: Electrical test methods; Crosstalk / Note: Applies only in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-10

1691 NC 1690:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-11: Electrical test methods; Characteristic impedance, input impedance, return loss / Note: Applies only in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-11

1692 NC 1691:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-1: Mechanical test methods; General requirements EN 50289-3-1

1693 NC 1692:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-2: Mechanical test methods; Tensile strength and elongation for conductor

EN 50289-3-2

1694 NC 1693:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-4: Mechanical test methods; Tensile strength, elongation and shrinkage of insulation and sheath

EN 50289-3-4

1695 NC 1694:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-6: Mechanical test methods; Impact resistance of the cable EN 50289-3-6

1696 NC 1695:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-9: Mechanical test methods; Bending tests EN 50289-3-9

1697 NC 1696:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-11: Mechanical test methods; Cable cut-through resistance EN 50289-3-11

1698 NC 1697:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-12: Mechanical test methods; Shot-gun damage EN 50289-3-12

1699 NC 1698:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 3-17: Mechanical test methods; Adhesion of dielectric and sheath / Note: Applies in conjunction with EN 50289-3-1

EN 50289-3-17

1700 NC 1699:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-1: Environmental test methods; General requirements EN 50289-4-1

1701 NC 1700:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-2: Environmental test methods; Water penetration EN 50289-4-2

1702 NC 1701:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-6: Environmental test methods; Temperature cycling EN 50289-4-6

1703 NC 1702:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 4-9: Environmental test methods; Pneumatic resistance EN 50289-4-9

12) TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO

TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO

1682 NC 1681:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-1: Electrical test methods; General requirements EN 50289-1-1

1683 NC 1682:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-3: Electrical test methods; Dielectric strength EN 50289-1-3

1684 NC 1683:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-4: Electrical test methods; Insulation resistance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-4

1685 NC 1684:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-5: Electrical test methods; Capacitance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-5

1686 NC 1685:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-6: Electrical test methods; Electromagnetic performance / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-6

1687 NC 1686:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-7: Electrical test methods; Velocity of propagation / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-7

1688 NC 1687:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables -Specifications for test methods -Part 1-8: Electrical test methods -Attenuation / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1

EN 50289-1-8

28

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


13) TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU

402 NC 401 : 2013 ISO/IEC 2382-1:1993 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 1 : termes

fondamentaux ISO/IEC 2382-1:1993

403 NC 402 : 2014 ISO 2382-2:1976 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de l’information – vocabulaire – partie 2 :

opérations arithmétiques et logiques ISO 2382-2:1976

404 NC 403 : 2014 ISO 2382-3:1987 2014-CT 12 01.040.35 Système de traitement de l’information – vocabulaire – Partie

3 : Technologie du matériel ISO 2382-3:1987

405 NC 404 : 2014 ISO/IEC 2382-7:2000 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 7 :

Programmation des ordinateurs ISO/IEC 2382-7:2000

406 NC 405 :2014 ISO/IEC 2382-8:1998 2014-CT 12 01.040.35 Technologies de l’information – vocabulaire – partie 8 :

Sécurité ISO/IEC 2382-8:1998


Communication de données ISO/IEC 2382-9:1995

408 NC 407 :2014 ISO 2382-10:1979 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de l’information – vocabulaire – partie 10 :

Techniques et moyens d’exploitation ISO 2382-10:1979


12 : Périphériques ISO 2382-12:1988


Infographie ISO/IEC 2382-13:1996


Fiabilité, maintenabilité et disponibilité ISO/IEC 2382-14:1997


Langages de programmation ISO/IEC 2382-15:1999


Théorie de l’information ISO/IEC 2382-16:1996


Informatique répartie ISO/IEC 2382-18:1999


19 : Calcul analogique ISO 2382-19:1989


Développement de système ISO/IEC 2382-20:1990

417 NC 416 : 2014 ISO 2382-21:1985 2014-CT 12 01.040.35 Traitement de données – vocabulaire – partie 21 : Interfaces

entre calculateurs de processus et processus techniques ISO 2382-21:1985


Traitement de texte ISO/IEC 2382-23:1994


Production ISO/IEC 2382-24:1995


Réseaux ISO/IEC 2382-25:1992


Interconnexion de systèmes ouverts ISO/IEC 2382-26:1993


Bureautique ISO/IEC 2382-27:1994

423 NC 422 : 2014 ISO/IEC 2382-28:1995 2014-CT 12 01.040.35

Technologies de l’information – vocabulaire – partie 28 : Intelligence artificielle – Notions fondamentales et systèmes experts

ISO/IEC 2382-28:1995

424 NC 423 : 2014 ISO/IEC 2382-29:1999 2014-CT 12 01.040.35

Technologies de l’information – vocabulaire – partie 29 : Intelligence artificielle – Reconnaissance et synthèse de la parole

ISO/IEC 2382-29:1999


Intelligence artificielle – Apprentissage automatique ISO/IEC 2382-31:1997


Courrier électronique ISO/IEC 2382-32:1999

29

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE




Intelligence artificielle – Réseaux neuronaux ISO/IEC 2382-34:1999

428 NC 427 : 2014 ISO/IEC 38500:2008 2014-CT 12 35.080 Gouvernance des technologies de l’information par

l’entreprise ISO/IEC 38500:2008

429 NC 428 : 2014 ISO/IEC 27000 2014 2014-CT 12 01.040.35

Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système de management de la sécurité de l’information – vue d’ensemble et vocabulaire

ISO/IEC 27000 2014

430 NC 429 : 2014 ISO/IEC 27001 2013 2014-CT 12 35.040

Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système de management de la sécurité de l’information – Exigences

ISO/IEC 27001 2013

431 NC 430 : 2014 ISO/IEC 27002 2013 2014-CT 12 35.040

Technologies de l’information – Technique de sécurité – Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l’information

ISO/IEC 27002 2013

432 NC 431 : 2014 ISO/IEC 27003 2010 2014-CT 12 35.040

Technologies de l’information – Technique de sécurité –Lignes directrices pour la mise en œuvre du système de management de la sécurité de l’information

ISO/IEC 27003 2010

433 NC 432 : 2014 ISO/IEC 27005 2011 2014-CT 32 35.040 Technologies de l’information – Technique de sécurité –

Gestion des risques liés à la sécurité de l’information ISO/IEC 27005 2011

435 NC 434 : 2014 ISO 16792:2006 2014-CT 54 35.240.10 Documentation technique de produits – Données de définition

d’un produit ISO 16792:2006

918 NC 917 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques automatiques d'identification et de capture des données --Spécifications pour essai de base des codes à barres

ISO/IEC 15421:2010

919 NC 918 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Management de la sécurité de l'information --Mesurage ISO/IEC 27004:2009

920 NC 919 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information

ISO/IEC 27006:2011

921 NC 920 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information

ISO/IEC 27007:2011

922 NC 921 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices pour les auditeurs des contrôles de sécurité de l'information

ISO/IEC TR 27008:2011

923 NC 922 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Gestion de la sécurité de l'information des communications intersectorielles et inter organisationnelles

ISO/IEC 27010:2012

924 NC 923 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information --Techniques de sécurité --Lignes directrices du management de la sécurité de l'information pour les organismes de télécommunications sur la base de l'ISO/CEI 27002

ISO/IEC 27011:2008

925 NC 924 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de l'information --Protocole de multidiffusion relayé (RMCP) --Cadre général ISO/IEC 16512-1:2005

926 NC 925 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de l'information --Protocole de multidiffusion relayé: Spécification relative aux applications de groupe simplex

ISO/IEC 16512-2:2011

927 NC 926 :2014 2013-CT 40 35.240.20 Technologies de l'information --Lignes directrices, méthodologie et critères de référence pour l'adaptabilité culturelle et linguistique dans les produits des technologies de l'information

ISO/IEC TR 19764:2005

928 NC 927 :2014 2013-CT 40 35.2400.40 Services financiers --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 1: Principes de base et exigences relatifs aux PINs dans les systèmes à carte

ISO 9564-1:2011

929 NC 928 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 2: Algorithmes approuvés pour le chiffrement du PIN

ISO 9564-2:2014

930 NC 929 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Banque --Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 4: Directives sur la manipulation du PIN dans les dispositifs à réseau ouvert

ISO/TR 9564-4:2004

931 NC 930 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers --Biométrie --Cadre de sécurité ISO 19092:2008

1038 NC 1037 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 4: Organisation des données ISO/IEC 2382-4:1999

1039 NC 1038 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 5: Représentation des données ISO/IEC 2382-5:1999

30

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


1134 NC 1133 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 36: Apprentissage, éducation et formation ISO/IEC 2382-36:2013

1135 NC 1134 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 37: Biométrie ISO/IEC 2382-37:2012

1136 NC 1135 : 23014 2014-CT 54 35.020 Technologies de l'information --Gestion des services --Partie 10: Concepts et terminologie ISO/IEC TR 20000-10:2013

1137 NC 1136 : 2014 2014-CT 54 35.020 Documentation --Jeu de caractères africains codés pour l'échange d'informations bibliographiques ISO 6438:1983

1138 NC 1137 : 2014 2014-CT 54 35.040 Documentation --Caractères de commande bibliographiques ISO 6630:1986

1139 NC 1138 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et documentation --Jeu de caractères codés mathématiques pour les échanges d'informations bibliographiques

ISO 6862:1996

1140 NC 1139 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 4: Encodage des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI 15962 dans une étiquette de RFID avec la mémoire divisée

ISO/TS 28560-4:2014

1141 NC 1140 : 2014 2014-CT 54 35.040 Systèmes de traitement de l'information --Documentation pour l'utilisateur et renseignements sur l'emballage des progiciels grand public

ISO 9127:1988

1142 NC 1141 : 2014 2014-CT 54 35.080 Technologies de l'information --Terminologie pour les systèmes électroniques domotiques (HES) ISO/IEC TR 15044:2000

1143 NC 1142 : 2014 2014-CT 54 35.200 Technologies de l'information --Vocabulaire --Partie 17: Bases de données ISO/IEC 2382-17:1999

TECHNOLOGIE DE L'IMAGE

1144 NC 1143 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Format pour l'échange d'information ISO 2709:2008

1145 NC 1144 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Répertoire pour l'échange des éléments de données bibliographiques et la recherche ISO 8459:2009

1146 NC 1145 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Commandes pour les systèmes interactifs de recherche d'information ISO 8777:1993

1147 NC 1146 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) --Spécification du protocole d'application pour les prêts entre bibliothèques --Partie 1: Spécification du protocole

ISO 10161-1:2014

1148 NC 1147 : 2014 2014-CT 54 37.100.01

Information et documentation --Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) --Spécification du protocole d'application pour les prêts entre bibliothèques --Partie 2: Proforma d'établissement de conformité pour la mise en œuvre du protocole (PICS)

ISO 10161-2:2014

1149 NC 1148 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Préparation et balisage de manuscrits électroniques ISO 12083:1994

1150 NC 1149 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Identifiant international normalisé pour les bibliothèques et les organismes apparentés (ISIL)

ISO 15511:2011

1151 NC 1150 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Transactions de prêt interlibrairies ISO 18626:2014

1152 NC 1151 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 1: Utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1)

ISO 19005-1:2005

1153 NC 1152 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 2: Utilisation de l'ISO 32000-1 (PDF/A-2)

ISO 19005-2:2011

1154 NC 1153 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme --Partie 3: Utilisation de l'ISO 32000-1 avec support de fichiers incorporés (PDF/A-3)

ISO 19005-3:2012

1155 NC 1154 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Schéma pour information sur les fonds de bibliothèque ISO 20775:2009

1156 NC 1155 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Une ontologie de référence pour l'échange d'informations du patrimoine culturel ISO 21127:2014

1157 NC 1156 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Recherche d'information (Z39.50) --Définition du service de l'application et spécification du protocole

ISO 23950:1998

1158 NC 1157 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --Format de fichier WARC ISO 28500:2009


31

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1159 NC 1158 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 1: Éléments de données et lignes directrices générales pour la mise en œuvre

ISO 28560-1:2014

1160 NC 1159 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 2: Encodage des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI 15962

ISO 28560-2:2014

1161 NC 1160 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 3: Encodage de longueur fixe ISO 28560-3:2014

1162 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologies de l'information --Description des documents et langages de traitement --Lignes directrices pour la traduction des formats de document ISO/CEI 26300 et ISO/CEI 29500

ISO/IEC TR 29166:2011

1163 NC 1162 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents --Format de document portable --Partie 1: PDF 1.7

ISO 32000-1:2008

1164 NC 1163 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 1: Termes fondamentaux

ISO 12637-1:2006

1165 NC 1164 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 2: Termes de pré impression

ISO 12637-2:2008

1166 NC 1165 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 3: Termes d'impression

ISO 12637-3:2009

1167 NC 1166 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Vocabulaire --Partie 4: Termes de post impression

ISO 12637-4:2008

1168 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01

Technologie graphique --Maîtrise de procédé pour la production des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves et des tirages en production --Partie 1: Paramètres et méthodes de mesure

ISO 12647-1:2013

1169 NC 1168 : 2014 2014-CT 54 37.100.01

Technologie graphique --Maîtrise des procédés pour la fabrication des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves et des tirages en production --Partie 2: Procédés lithographiques offset

ISO 12647-2:2013

1170 NC 1169 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle du processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 3: Impression offset sans sécheur sur papier journal

ISO 12647-3:2013

1171 NC 1170 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 4: Processus de gravure

ISO 12647-4:2014

1172 NC 1171 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle du processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 5: Sérigraphie

ISO 12647-5:2001

1173 NC 1172 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 6: Processus flexographique

ISO 12647-6:2012

1174 NC 1173 : 2014 2014-CT 54 37.100.01

Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 7: Processus d'épreuve travaillant directement à partir de données numériques

ISO 12647-7:2013

1175 NC 1174 : 2014 2014-CT 54 37.100.01

Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 8: Processus d'impression de maquette couleur produite à partir de données numériques

ISO 12647-8:2012

1176 NC 1175 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique --Échange de données numériques de pré impression --Emploi de PDF --Partie 1: Échange complet

ISO 15930-1:2001

employant les données CMYK (PDF/X-1et PDF/X-1a)

1177 NC 1176 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique --Échange de NCdonnées numériques de pré impression --Emploi de PDF --Partie 3: Échange de fichiers complets aptes à la gestion des couleurs (PDF/X-3)

ISO 15930-3:2002

1178 NC 1177 : 2014 2014-CT 54 37.100.99

Technologie graphique --Échange de données numériques de pré impression utilisant le PDF --Partie 4: Échange complet de données d'impression CMYK et "spot colour" utilisant le PDF 1.4 (PDF/X-1a)

ISO 15930-4:2003

1179 NC 1178 : 2014 2014-CT 54 37.100.99

Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 6: Échange complets de données imprimées aptes à la gestion des couleurs utilisant le PDF 1.4 (PDF/X-3)

ISO 15930-6:2003

1180 NC 1179 : 2014 2014-CT 54 37.100.99

Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 7: Échange complet de données d'impression (PDF/X-4) et échange partiel de données d'impression avec une référence de profil externe (PDF/X-4p) utilisant le PDF 1.6

ISO 15930-7:2010

1181 NC 1180 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique --Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF --Partie 8: Échange partiel de données d'impression utilisant le PDF 1.6 (PDF/X-5)

ISO 15930-8:2010/Cor 1:2011

1182 NC 1181 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Emballages --Vocabulaire ISO 21067:2007

32

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


14) VÉHICULES ROUTIERS

575 NC 574 : 2014 ISO12619-1:2014

2014-CT 45 43.020 Véhiculesroutiers ISO 12619-1:2014

656 NC 655 : 2014 2014-CT 45 43.060.20 Compresseur de procédé

932 NC 931 :2014 2013-CT 40 43.020 Véhicules routiers --Code d'identification mondiale des constructeurs (WMI) ISO 3780:2009 /Cor 1:2010

933 NC 932 :2014 2013-CT 40 43.140 Véhicules routiers --Motocycles --Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins ISO 6727:2012

934 NC 933 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de mesure pour déterminer la vitesse maximale ISO 7117:2010

935 NC 934 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Roues en alliages légers --Méthodes d'essai ISO 8644:2006

936 NC 935 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes de mesure des moments d'inertie ISO 9129:2008

937 NC 936 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de mesure de l'emplacement du centre de gravité ISO 9130:2005

938 NC 937 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles à deux roues --Positions des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse ISO 11460:2007

939 NC 938 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes pour fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique ISO 11486:2006

940 NC 939 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 1: Définitions, symboles et généralités

ISO 13232-1:2005

941 NC 940 :2014 2013-CT 40 43.140

Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 2: Définition des conditions de choc en fonction des données sur les accidents

ISO 13232-2:2005

942 NC 941 :2014 2013-CT 40 43.140

Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 3: Mannequin anthropométrique de motocycliste pour essais de choc

ISO 13232-3:2005

943 NC 942 :2014 2013-CT 40 43.140

Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 4: Variables à mesurer, instrumentation et méthodes de mesure

ISO 13232-4:2005

944 NC 943 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 5: Indices de blessure et analyse risque/bénéfice

ISO 13232-5:2005

VÉHICULES ROUTIERS

945 NC 944 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 6: Méthodes d'essai de choc en vraie grandeur

ISO 13232-6:2005

946 NC 945 :2014 2013-CT 40 43.140

Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 7: Méthodes normalisées de simulation par ordinateur d'essais de choc sur motocycles

ISO 13232-7:2005

947 NC 946 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 8: Documentation et rapports

ISO 13232-8:2005

948 NC 947 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 1: Termes et définitions ISO 4210-1:2014

949 NC 948 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 2: Exigences pour bicyclettes de ville et de randonnée, de jeune adulte, de montagne et de course

ISO 4210-2:2014

950 NC 949 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 3: Méthodes d'essai communes ISO 4210-3:2014

951 NC 950 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 4: Méthodes d'essai de freinage ISO 4210-4:2014

33

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


15) EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES

EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES

222 NC 221 : 2014 2014-CT 48 55.020 Emballage des fèves de cacao et marquage des sacs

229 NC 228 : 2014 2014-CT 48 55.020 Emballage des fèves de café et marquage des sacs

957 NC 956 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballages à l'épreuve des enfants --Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables ISO 8317:2003

958 NC 957 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballages --Indications tactiles de danger --Exigences ISO 11683:1997

959 NC 958 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Codes à barres et symboles bidimensionnels pour l'expédition, le transport et les étiquettes de réception ISO 15394:2009

960 NC 959 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Processus de valorisation chimique

ISO/TR 16218:2013

961 NC 960 :2014 2013-CT 40 55.020 Recyclage des matériaux d'emballage --Rapport sur les substances et les matériaux pouvant empêcher le recyclage

ISO/TR 17098:2013

962 NC 961 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Braille sur les emballages destinés aux médicaments ISO 17351:2013

963 NC 962 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Exigences générales pour l'emploi des normes ISO dans le domaine de l'emballage et l'environnement

ISO 18601:2013

964 NC 963 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Optimisation du système d'emballage ISO 18602:2013

965 NC 964 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Réutilisation ISO 18603:2013

966 NC 965 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Recyclage de matériau ISO 18604:2013

967 NC 966 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Récupération d'énergie ISO 18605:2013

968 NC 967 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage et environnement --Recyclage organique ISO 18606:2013

952 NC 951 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 5: Méthodes d'essai de guidage

ISO 4210-5:2014

953 NC 952 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 6: Méthodes d'essai du cadre et de la fourche

ISO 4210-6:2014

954 NC 953 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 7: Méthodes d'essai des roues et des jantes

ISO 4210-7:2014

955 NC 954 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 8: Méthodes d'essai des pédales et du pédalier

ISO 4210-8:2014

956 NC 955 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de sécurité des bicyclettes --Partie 9: Méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise

ISO 4210-9:2014

1040 NC 1039 : 2014 2014-CT 54 01.040.4343.150 Cycles --Terminologie ISO 8090:1990

VÉHICULES ROUTIERS.

969 NC 968 :2014 2013-CT 40 55.020 Emballage --Étiquetage et marquage direct sur le produit avec un code à barres et des symboles bidimensionnels ISO 28219:2009

970 NC 969 :2014 2013-CT 40 55.140 Plastiques --Récipients en polypropylène moulés par soufflage pour l'emballage de denrées alimentaires liquides ISO 13106:2014

1183 NC 1182 : 2014 2014-CT 54 55.020 Emballages --Sacs --Vocabulaire et types --Partie 1: Sacs en papier ISO 6590-1:1983

1184 NC 1183 : 2014 2014-CT 54 55.080 Emballages --Sacs --Vocabulaire et types --Partie 2: Sacs faits

d'un film thermoplastique flexible ISO 6590-2:1986

1185 NC 1184 : 2014 2014-CT 54 55.080 Céréales, légumineuses et autres graines alimentaires – Nomenclature ISO 5526:2013

34

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


16) INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR

INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR

590 NC 589 : 2014 2014-CT 31 59.020 Textiles

593 NC 592 : 2014 2014-CT 31 59.080 Description des étoffes

594 NC 593 : 2014 2014-CT 31 59.060 Fibres et fils

595 NC 594 : 2014 2014-CT 31 59.080 Atmosphère de conditionnement et essais physiques des étoffes

17) INDUSTRIE DU VÊTEMENT

- INDUSTRIE DU VÊTEMENT

805 NC804 :2013/ISO22715:2006

2013-CT 43 61.020 Norme générale d’étiquetage des produits cosmétiques ISO 22715:2006

806 NC805 :2013 ISO22715:2006

2013-CT 43 61.020 Norme camerounaise des lignes directrices sur les allégations acceptables pour la publicité et l’étiquetage des cosmétiques ISO 22715:2006

18) AGRICULTURE

AGRICULTURE

232 NC 231 : 2014 2014-CT 40 65.020.30 Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés d’animaux à ADN recombiné CAC/GL 68-2008

234 NC 233 : 2014 2014-CT 48 65.020.30 Ligne directrice à l'usage des gouvernements dans l'établissement des priorités des dangers liés aux aliments pour animaux

CAC/GL 81-2013

264 NC 263 : 2014 2014-CT 48 65.100 Principes et directives sur la sélection des produits représentatifs pour l'extrapolation de limites maximales de résidus de pesticides à des groupes de produits de base

CAC/GL 84-2012

272 NC 271 : 2014 2014-CT 48 65.100 Liste des limites maximales de résidus de pesticides dans l'alimentation CAC/MRL 1

277 NC 276 : 2014 2014-CT 48 65.100 Liste des limites maximales de résidus d'origine Liste des limites maximales de résidus de pesticides dans l'alimentation étrangère dans l'alimentation

CAC/MRL 3

1225 NC 1224 :2014 ISO 1840 : 1976

2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Porcins ISO 1840:1976

1226 NC 1225 :2014 ISO 3974 : 1997 2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Ovins ISO 3974:1977

1227 NC 1226 :2014 ISO 3975 : 1977 2014-CT 48 65.020.30 Définitions des animaux vivants d'abattoir --Chevaux ISO 3975:1977

19) TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

- TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

1 NC 01 : 2000-20 2000-CT 03/SCT 03 1 67.060 Norme de la farine de froment CODEX STAN 152-1985

3 NC 03 : 2000-01 2000-CT 01/SCT 01 1 67.250 Norme des sacs en jute utilisés sur le territoire national

4 NC 04 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 20 7 67.040 Norme général pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun

CodexSTAN 108-1985 Révisée 1-1991

7 NC 07 : 2001-02 2001-CT 02/SCT02 2 67.160.20 Norme pour la sauce de piment CODEX STAN 85-1981

9 NC 09 : 2007-02 2007-CT 02/SCT 02 2 67.160.20 Norme générale pour les jus et les nectars de fruits CODEX STAN 247-2005

10 NC 10 : 2001-02 2001-CT 02 67.160.20 Norme pour la purée de pommes en conserves CODEX STAN 161-1989

11 NC 11 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour les sucres CODEX STAN 212-1999

35

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

12 NC 12 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour le Miel CODEX STAN 12-1981

13 NC 13 : 2014 2007-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les champignons comestibles séchés CODEX STAN 38-1981

14 NC 14 : 2014 2007-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les fraises surgelées CODEX STAN 52-1981

15 NC 15 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les confitures et gelées CODEX STAN 79-1981

16 NC 16 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les marmelades d’agrumes CODEX STAN 80-1981

19 NC 19 :2014 2014-CT 48 01.040.67 Directives générales concernant les allégations CAC/GL 1-1979

20 NC 20 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme générale pour les jus de légumes CODEX STAN 179-1981

21 NC 21 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les mangues CODEX STAN 184*1993

22 NC 22 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les papayes CODEX STAN 1834*1993

23 NC 23 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les bananes CODEX STAN 205-1997

24 NC 24 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les goyaves CODEX STAN 215-1999

25 NC 25 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les ananas CODEX STAN 182-1993 REV. 1-1999

26 NC 26 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les pamplemousses CODEX STAN 214-1999 REV. 1-1999

27 NC 27 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les avocats CODEX STAN 197-1995 REV. 1-1999

28 NC 28 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour le gingembre CODEX STAN 218-1999 REV. 1-1999

31 NC 31 :2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les raisins secs CODEX STAN 67-1981

33 NC 33 : 2001-20 2001-CT 20 67.040 Directives générales pour l’utilisation du terme « Halal » CAC/GL 24-1997

38 NC 38 : 2014 2001-CT 02/SCT022 67.180.10 Norme pour les framboises surgelées CODEX STAN 60-1981

40 NC40 : 2001-20 2001-CT20 67.180.10 Norme générale pour les denrées alimentaires irradiées CODEX STAN 106-1983

41 NC 41 : 2001-20 2001-CT20 67.180.10 Teneur indicative pour l’acrylonitrile et le monomèrede chlorure de sodium de vinyle dans les aliments et matériaux d’emballage alimentaire

CAC/GL 6-1991

43 NC 43 :2014 2014-CT 48 01.120 Principes et directives pour l'établissement et l'application de critères microbiologiques relatifs aux aliments CAC/GL 21-1997

46 NC 46 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les pêches surgelées CODEX STAN 75-1981

47 NC 47 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les brocolis surgelés CODEX STAN 110-1981

48 NC 48 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les choux de Bruxelles surgelés CODEX STAN 112-1981

49 NC 49 : 2014 2014-CT 40 67.180.10 Directive régissant la conduite de l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments produits à l'aide de microorganisme à ADN recombiné

CAC/GL 46-2003

50 NC 50 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les abricots secs CODEX STAN 130-1981

51 NC 51 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour le halva avec tahiné CODEX STAN 259R-2007

53 NC 53 : 2014 2014-CT 48 01.120 Principes et directives régissant la conduite de l'évaluation des risques microbiologiques CAC/GL 30-1999

54 NC 54 : 2014 2014-CT 40 67.180.10 Directives concernant les compléments alimentaires en vitamines et sels minéraux CAC/GL 55-2005

56 NC 56 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme générale pour les matières protéiques de soja CODEX STAN 175-1989

57 NC 57 : 2014 2014-CT 48 67.180.10 Norme pour les graisses et huiles comestibles non visées par les normes individuelle CODEX STAN 19-1981

36

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



61 NC 61 : 2001-20 2001-CT 20 67.220.20 Norme généralde catégories et système international de numérotation des additifs alimentaires CAC/GL 36-1989

62 NC 62 : 2002 -20 2002-CT 20 67.180.10 Les releveurs de gout CODEX STAN 117 REV.1-1997

63 NC 63 : 2001-20 2001-CT 20 67.180.10 Les améliorants de panification

64 NC 64 : 2014 2014-CT 48 67.120 Directives pour l'évaluation organoleptique en laboratoire du poisson et des mollusques et crustacés CAC/GL 31-1999

66 NC 66 : 2003-03 2003-CT 03/SCT 03 4 67.180.10 Norme pour la farine comestible de manioc CODEX STAN 176-1991

67 NC 67 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT04/SCT 04 2 67.180.10 Norme pour les produits à base de matières grasses laitières CODEX STAN A-2-1973

Rév.1-1999

71 NC 71 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT04 2 67.180.10 Norme pour le fromage de lactosérum CODEX STAN A-7-1978

Rév.1-1999

72 NC 72 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30 Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu

pour tartine portant un nom de variété CODEX STAN A-8a-1978 1 Rév.1-1999

73 NC 73 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT03 3 67.200.10 Norme pour la margarine CODEX STAN 32-1981

Rév.1-1999

74 NC 74 : 2014 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour les huiles d’olive et les huiles des grignons d’olive CODEX STAN 33-1981 Rév.1-1999

75 NC 75 : 2014 2002-CT 03/SCT03 3 67.180.10 Norme pour la minarine CODEX STAN 135-1981 Rév.1-1999

76 NC 76 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour la mayonnaise CODEX STAN 168-1989 Rév.1-1999

77 NC 77 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.200.10 Norme pour leshuiles végétales portant un nom spécifique, enrichies à la vitamine A

CODEX STAN 201-1999 Rév.1-1999

78 NC 78 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.180.10 Norme pour les graisses animales portant un nom spécifique CODEX STAN 211-1999 Rév.1-1999

79 NC 79 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 3 67.250 Code d’usage international recommandé pour l’entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac

CAC/RCP36-1987 Rév.1-1999

80 NC 80 : 2014 2014-CT 48 67.200.10 Norme pour le maïs CODEX STAN 153-1985

81 NC 81 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.200.10 Norme pour la farine complète de maïs CODEX STAN 154-1985 Rév.1-1995

82 NC82 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de maïs dégermé et le gruau de maïs dégermé

CODEX STAN155-1985 Rév.1-1995

85 NC 85 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de mil chandelle en grains entiers et décortiqués CODEX STAN

86 NC 86 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.180.10 Normes pour certains légumes secs CODEX STAN 171-1989 Rév.1-1995

87 NC 87 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le sorgho en grains CODEX STAN 172-1989 Rév.1-1995

88 NC 88 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la farine de sorgho CODEX STAN 172-1989173-1989 Rév.1-1995

89 NC 89 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme pour le maïs en grains entiers surgelés CODEX STAN 132-1981

90 NC 90 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme générale pour les matières protéiques végétales CODEX STAN 175-1989

91 NC 91 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour la semoule et farine de blé dur CODEX STAN 174-1995

92 NC 92 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le riz CODEX STAN 198-1995

93 NC 93 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 1 67.060 Norme pour le blé et le blé dur CODEX STAN 199-1995

94 NC 94 : 2002-03 2002-CT 03/SCT03 2 67.200 Norme pour les arachides CODEX STAN 200-1995

95 NC 95 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 67.180.10 Norme pour le couscous CODEX STAN 202-1995

96 NC 96 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 4 67.180.10 Norme pour le gari CODEX STAN 151-1985

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N° CODENORMATIF

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TECHNIQUECODE



98 NC 98 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 2 01.040.65 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (cacahuètes)

CAC/RCP 22-1979 Rév.1-1999

99 NC 99 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 01.040.65 Directives générales pour l’utilisation des matières protéiques végétales (MPV) dans les aliments CAC/GL 4-1989

116 NC 115 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour l’utilisation des termes de laiterie CODEX STAN206-1999

117 NC116 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le beurre Codex STAN A-1-1971

REV.1-1999

118 NC 117 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides CAC/GL 40-1993

119 NC 118 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits concentrés CODEX STAN A-3-1971

Rév.1-1999

120 NC 119 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits concentrés sucrés CODEX STAN A-4-1971

Rév.1-1999

121 NC 120 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30 Norme général pour le fromage CODEX STAN 283-1978

Rév.1-1999

122 NC 121 : 2014 2014-CT 48 67.050 Analyse des résidus de pesticides : Portion des produits à laquelle s'appliquent les limites maximales de résidus et qui est soumise à l'analyse

CAC/GL 41-1993

123 NC 122 :2014 2014-CT 48 67.050 Directives sur l'Appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires associées à des systèmes d'inspection et de certification des denrées alimentaire

CAC/GL 53-2003

124 NC 123 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu

pour tartine CODEX STAN A-8b-1978

125 NC 124 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 01.040.67 Norme générale pour les préparations à base du fromage

fondu (processed cheese food and processed cheese spread) CODEX STAN A-8c-1978

126 NC 125 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour al crème destinée à la consommation directe CODEX STAN A-9-1978

127 NC 126 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) et le yogourt sucré (yaourt

sucré) CODEX STAN A-11a-1975

128 NC 127 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) aromatisé et les produits

traités thermiquement après fermentation CODEX STAN A-11b-1976

129 NC 128 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les poudres de lactosérum CODEX STAN A-15-1995

130 NC 129 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le lait fermenté CODEX STAN 243-2003

131 NC 130 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour les laits en poudre et la crème en poudre CODEX STAN 207-1999

132 NC 131 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Cheddar CODEX STAN C-1-1966

133 NC 132 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Danbo CODEX STAN C-3-1966

134 NC 133 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour l’Edam CODEX STAN C-3-19966

135 NC 134 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Gouda CODEX STAN C-5-1966

136 NC 135 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Havarti CODEX STAN C-6-1966

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137 NC 136 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Samsoe CODEX STAN C-7-1966

138 NC 137 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour l’Emmental CODEX STAN C-9-1966

139 NC 138 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Tilsiter CODEX STAN C-11-1968

140 NC 139 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Saint-Paulin CODEX STAN C-13-1968

141 NC 140 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Provolone CODEX STAN C-15-1968

142 NC 141 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le « Cottage cheese », y compris le

« CreamedCottageCheese » CODEX STAN C-16-1968

143 NC 142 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Coulommier CODEX STAN C-18-1969

144 NC 143 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le fromage crémeux CODEX STAN C-31-1973

145 NC 144 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Camembert CODEX STAN C-33-1973

146 NC 145 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le Brie CODEX STAN C-34-1973

147 NC 146 : 2014 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour le fromage à pâte extra-dure à râper CODEX STAN C-278-1978

148 NC 147 : 2014 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.10 Norme pour un mélange de lait écrémé et de graisse végétale en poudre CODEX STAN C-251-2006

149 NC 148 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les crevettes surgelées CODEX STAN C92-

1981,Rév.11995

150 NC 149 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le saumon en conserve CODEX STAN 3-1981,Rev.

2-1995

151 NC 150 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé CODEX STAN 70-

1981,Rév.1-1995

152 NC 151 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le thon et la bonite en conserve CODEX STAN C70-

1981,Rév.1-1995

154 NC 153 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les sardines et produits type sardines en

conserve CODEX STAN 94-1981,Rév.1-1995

155 NC 154 :2014 2014-CT 48 67.020 Principes Applicables à la Traçabilité/au Traçage des Produits en tant qu’outil d’un Système d’Inspection et de Certification des Denrées Alimentaires

CAC/GL 60-2006

156 NC 155 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour le poisson en conserve CODEX STAN 119-

1981,Rév.1-1995

157 NC 156 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30

Norme pour lesblocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filetset de chair de poisson hachée

CODEX STAN 165-1989 ;Rév.1-1995

158 NC157 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le ketchup CODEX STAN 57-1981

159 NC158 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les poissons salés et t les poissons salés séchés de la famille des Gadidés CODEX STAN 167-1989

160 NC 159 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les ailerons de requin séchés CODEX STAN189-1993

161 NC 160 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme générale pour les filets de poisson surgelés CODEX STAN191-1995

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162 NC 161 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour le hareng de l’atlantique salé et les sprats salés CODEX STAN 244-2004

163 NC 162 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la sauce de poisson CODEX STAN 302-2011

164 NC 163 : 2014 2014-CT 16 67.100.10 Norme pour les eaux potables en bouteilles CODEX STAN 227-2001

165 NC 164 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la farine de blé CODEX STAN 152-1985

166 NC 165 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le maïs nain CODEX STAN 188-1993

167 NC 166 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivés CODEX STAN 141-1983

168 NC 167 : 2014 2014-CT 48 67.140.30 Norme pour les cacaos en poudre et les mélanges secs de cacao et de sucre CODEX STAN 290-1995

169 NC 168 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Principes régissant l’application des critères biologiques CAC/GL 29-1997

170 NC 169 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le chocolat et les produits de chocolat CODEX STAN 87-1981

171 NC 170 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les carottes surgelées CODEX STAN 140-1983

172 NC 171 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour la macédoine des fruits tropicaux CODEX STAN 99-1981

173 NC 172 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les petits pois surgelés CODEX STAN 41-1981

174 NC 173 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les mangoustans CODEX STAN 204-1997

175 NC 174 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour les choux Caraïbes CODEX STAN 224-2001

176 NC 175 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Cornedbeef » CODEX STAN 189-1993

177 NC 176 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Luncheonmeat » CODEX STAN 89-1981(Rév

1991)

178 NC 177 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le Jambon cuit CODEX STAN 96-

1981(Rév .1-1991)

179 NC 178 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour l’épaule de porc cuit CODEX STAN 97-

1981(Rév.1-1991)

180 NC 179 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le« Choppedmeat » CODEX STAN 98-

1981(Rév.1-1991)

181 NC 180 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les bouillons et consommés CODEX STAN 117-

1981(Rév.-1-1995)

182 NC 181 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives pour l’application des principes généraux d’hygiène des denrées alimentaires à la maîtrise de listeria monocytogenes dans les aliments prêts à consommer

CAC/GL 61-2007

183 NC 182 : 2007-20 2007-CT 20/ SCT 20 7 67.020 Méthodes d’analyse générale pour les additifs alimentaires CODEX STAN 239-2003

184 NC 183 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour la viande fraîche CAC/RCP 58-2005

185 NC 184 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les produits traités à base de viande et de chair de volaille

Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

186 NC 185 : 2014 2014-CT 48 03.120.20 Modèle de certification pour les poissons et produits de la pêche CAC/GL 48-2004

187 NC 186:2014 2014-CT 48 67.020 Principes de travail pour l’analyse des risques en matière de sécurité sanitaire des aliments destinés à être appliqués par les gouvernements

CAC/GL 62-2007

188 NC 187 : 2014 2014-CT 48 67.100.10 Norme pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé CODEX STAN 36-1981

40

N° CODENORMATIF

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TECHNIQUECODE



189 NC 188 : 2014 2014-CT 48 67.020 Directives sur l’application des principes généraux en matière d’hygiène sur la maîtrise de Vibriospp. dans les fruits de mer CAC/GL 73-2010

190 NC 189 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme des poissons surgelés

191 NC 190 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30

Norme pour les préparations destinées aux nourrissons et les préparations données à des fins médicales spéciales aux nourrissons

CODEX STAN 72-1981(Amendée en 1983, 1985, 1987)

192 NC 191 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30 Norme pour les aliments diversifiés de l’enfance (« Baby

Food ») CODEX STAN 73-1981 (Amendée en 1985, 1987, 1989)

193 NC 192 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les aliments transformés à base de céréales

destinés aux nourrissons et enfants en bas âge CODEX STAN 74-1981(Amendée en 1985, 1987, 1989, 1991)

194 NC 193 : 2014 2014-CT 48 67.020 Listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

CAC/GL 10-1979

195 NC 194 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives sur l’utilisation des matières non protéiques CAC/GL 4-1989

196 NC 195 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives concernant l’étiquetage nutritionnel CAC/GL 2-1985

197 NC 196 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Lignes Directrices pour l’emploi des aromatisants CAC/GL 66-2008

198 NC 197 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les

régimes amaigrissants CODEX STAN 203-1995

199 NC198 : 2014 2014-CT 48 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faible CODEX STAN 203-1995

200 NC 199 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67

Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge

CODEX STAN 74-1981

Amendé en 1985 ; 1987 ; 1989 ; 1991

201 NC 200 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Lignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d’appoint destinés aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge

CAC/GL 8-1991

202 NC 201 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Principes généraux régissant l’adjonction d’éléments nutritifs aux aliments CAC/GL 9-1987

203 NC202 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Listes consultatives de sel minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

CAC/GL 10-1979

204 NC203 : 2014 2014-CT 40 01.140.67 Directives Camerounaises pour la conception de mesures de contrôles des aliments vendus sur la voie publique en Afrique CAC/GL 22R-1997

205 NC 204 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 02/SCT 02 2 01.140.67

Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective

CAC/RCP 39-1993

207 NC 206 : 2003-02 2003-CT 02/SCT 02 1 67.160.20 Norme pour les boissons rafraîchissantes sans alcool

209 NC 208 : 2014 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour les boissons alcoolisées à base de céréales

210 NC 209 : 2014 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour le vin

211 NC 210 : 2014-48 2014-CT 48 67.160.10 Norme pour les boissons spiritueuses

212 NC 211 : 2014 2014-CT 40 67.160.10 Norme pour les aperitifs

213 NC 212 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour la pâte de semoule de blé dur CODEX STAN 178-1991

214 NC 213 :2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour le pain

215 NC 214 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les biscuits

217 NC 216 : 2014 2014-CT 40 67.250 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments en conserves par l’étain inorganique

CAC/RCP 60-2005

218 NC 217 :2014 2014-CT 48 67.140.20 Spécifications commerciales et classification quantitative des fèves de cacao

41

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



219 NC 218 :2014 ISO 2292 :1973 2014-CT 48 67.140.20 Fèves de cacao – Échantillonnage ISO 2292:1973

220 NC219 : 2014 ISO 2291 : 1980 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao --Détermination de la teneur en eau ISO 2291:1980

221 NC220 : 2014 ISO 1114 : 1977 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao --Épreuve à la coupe ISO 1114:1977

223 NC 222 : 2014 2014-CT 48 67.080 Détermination du grainage du cacao

224 NC 223 : 2014 2014-CT 48 67.080 Détermination du taux de coque dans un échantillon de fèves de cacao

225 NC 224 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Analyse sensorielle des fèves de cacao

226 NC 225 : 2014 2014-CT 48 Lignes directrices sur l'application de l'évaluation des risques en matière d'aliments pour animaux CAC/GL 80-2013

227 NC 226 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Examen macroscopique et détermination des défectuosités des cafés verts

228 NC 227 : 2014 2014-CT 48 67.140.20 Examens olfactifs et visuels des fèves de café

230 NC 229 : 2014 2014-CT 48 67.160.20 Méthode pratique d’évaluation de la teneur en eau des fèves de café

231 NC 230 : 2014 2014-CT 48 67.080 Echantillonnage des fèves de café

233 NC 232 :2004 2014-CT 40 67.020 Code en matière d’hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publique CAC/RCP 43R-1995

246 NC 245 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme régionale pour la pâte de soja fermentée CODEX STAN 298R-2009

247 NC 246 : 2014 2014-CT 48 01.040.01 Norme régionale pour les produits à base de ginseng CODEX STAN 295R-2009

248 NC 247 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme régionale pour la pâte de soja fermentée au piment fort CODEX STAN 294R-2009

249 NC 248 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les tomates en conserve CODEX STAN 13-1981

250 NC 249 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les crevettes en conserve CODEX STAN 37-1981

251 NC 250 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les champignons comestibles et produits dérivés CODEX STAN C-38-1981

252 NC 251 : 2014 2014-CT 48 67.020 Principes et Directives Concernant les Systèmes Nationaux de Contrôle des Aliments CAC/GL 82-2013

253 NC 252 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les ananas en conserve CODEX STAN 42-1981

254 NC 253 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les pommes CODEX STAN 299-2010

255 NC 254 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les concentrés de tomates traitées CODEX STAN 57-1981

256 NC 255 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les framboises en conserve CODEX STAN 60-1981

257 NC256 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les poires en conserve CODEX STAN 61-1985

258 NC 257 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les fraises en conserve CODEX STAN 62-1981

259 NC 258 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les olives de table CODEX STAN 66-1981

260 NC 259 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le cocktail de fruits en conserve CODEX STAN 78-1981

261 NC 260 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le beurre de cacao CODEX STAN 86-1981

263 NC 262 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives sur l’application des principes généraux d’hygiènes alimentaires à la maitrise des virus des aliments CODEX STAN C-73-2010

265 NC 264 : 2014 2014-CT 48 67.040 Déclaration concernant l'alimentation infantile CAC/MISC 2-1976

266 NC 265 : 2013 2013-CT 48 67.100.30 Norme pour les haricots verts et les haricots beurre surgelés CODEX STAN 113-1981

267 NC 266 : 2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour les pommes de terre frites surgelés CODEX STAN 114-1981

42

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



268 NC 267 : 2013 2013-CT 48 67.100.30 Norme pour les cornichons (concombres) en conserve CODEX STAN 115-1981

269 NC 268 : 2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour les pistaches non décortiquées CODEX STAN 131-1981

270 NC 269 : 2014 2014-CT 48 67.220.20 Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires CAC/MISC 6-2013

271 NC 270 :2013 2013-CT 48 67.060.10 Norme pour le maïs en épi surgelé CODEX STAN 133-1981

273 NC 272 :2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao

Codex STAN 105-1981 Rev. 1-2001

274 NC 273 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les dattes CODEX STAN 143-1985

275 NC 274 : 2014 2014-CT 48 67.220.10 Norme sur le sel de qualité alimentaire CODEX STAN 150-1985

276 NC 275 : 2014 2014-CT 48 67.060.30 Norme pour les mangues en conserve CODEX STAN 159-1987

278 NC 277 : 2014 2014-CT 48 67.060.10 Norme pour les mil chandelles en grains entiers et décortiqués CODEX STAN 170-1989

279 NC 278 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour la noix de cocodesséchée CODEX STAN 177-1991

280 NC 279 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour les produits aqueux à base de noix de coco – Lait de coco et crème de coco CODEX STAN 240-2003

281 NC 280 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives pour les milieux de couverture des fruits en conserve CAC/GL 51-2003

282 NC281 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d'usages pour la prévention et réduction de la contamination par la patuine du jus de pomme et du jus de pomme utilisé comme ingrédient dans la fabrication d'autres boissons

CAC/RCP 50-2003

283 NC 282 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives harmonisées pour la validation des méthodes d’analyse par un seul laboratoire CAC/GL 49-2003

284 NC 283 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques CODEX STAN 222-2001

285 NC 284 : 2014 2014-CT 48 67.080.10 Norme pour les asperges CODEX STAN 225-2001

287 NC 286 : 2014 2014-CT 40 67.050 Méthodes d’analyse générales pour les contaminants CODEX STAN C-228-2001

288 NC 287 : 2014 2014-CT 40 67.220.20 Renseignement sur l’emploi des additifs dans les aliments

289 NC 288 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directives régionales à l’attention des services centraux de liaisons et des Comités nationaux du codex CAC/GL 43R-2003

290 NC 289 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour le manioc doux CODEX STAN C-238-2003

291 NC 290 : 2014 2014-CT 48 67.050 Méthodes d’analyse générales pour les additifs alimentaires CODEX STAN 239-2003

292 NC 291 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des fruits à coque par les aflatoxines CAC/RCP 59-2005

293 NC 292 : 2013 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les fruits à noyaux de conserve CODEX STAN 242-2003

294 NC 293 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’Usages Visant à Réduire au Minimum et à Maîtriser la Résistance aux Antimicrobiens CAC/RCP 61-2005

295 NC 294 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’Usages Visant à Réduire au Minimum et à Maîtriser la Résistance aux Antimicrobiens CAC/RCP 62-2006

296 NC 295 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les oranges CODEX STAN C-245-2004

297 NC 296 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour un mélange de lait concentré écrémé et de graisse végétale CODEX STAN 250-2006

298 NC 297 : 2014 2014-CT 48 67.180.20 Norme pour les nouilles instantanées CODEX STAN C-249-2006

299 NC 298 : 2014 2014-CT 40 67.020 Directivesrelatives aux critères de performance et à la validation des méthodes de détection, d’identification et de quantification de séquences d’ADN spécifiques et protéines spécifiques contenues dans les aliments

CAC/GL 74-2010

300 NC 299 : 2014 2014-CT 48 67.100.30 Norme pour les fromages saumure CODEX STAN 208-1999

43

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



301 NC 300 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour les matières grasses laitières à tartiner

302 NC 301 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour certains agrumes en conserve CODEX STAN 254-2007

303 NC 302 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les raisins de table CODEX STAN C-255-2007

304 NC 303 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la réduction des teneurs en 3-Monochloropropane-1,2diol (3-MCPD) lors de la production de Protéines Végétales Hydrolysées obtenues par voie Acide (PVHA) et de produits contenant ce type de protéines

CAC/RCP 65-2008

305 NC 304 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les tomates CODEX STAN 293-2008

306 NC 305 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments par le plomb CAC/RCP 56-2004

307 NC 306 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers CAC/RCP 57-2004

308 NC 307 : 2014 2014-CT 40 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour la viande CAC/RCP 58-2005

309 NC 308 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour les préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfants CAC/RCP 66-2008

310 NC 309 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par les Aflatoxines des figues sèches CAC/RCP 65-2008

311 NC 310 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes et directives pour la gestion des risques microbiologiques (GRM) CAC/GL 63-2007

312 NC 311 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages en matière d’hygiène pour les préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfants CAC/RCP 66-2008

313 NC 312 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour le manioc amer CODEX STAN 300-2010

314 NC 313 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la diminution de l’acrylamide dans les aliments CAC/RCP 67-2009

315 NC 314 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour les piments forts CODEX STAN 307-2011

316 NC 315 : 2014 2013-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour la prévention et la réduction de l’OchratoxineA dans le vin CAC/RCP 63-2007

317 NC 316 : 2014 2014-CT 48 67.080.01 Norme pour le chutney de mangue CODEX STAN 160-1987

318 NC 317 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes en conserve CAC/RCP 2-1969

319 NC 318 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les noix de coco desséchées CAC/RCP 4-1971

320 NC 319 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour le traitement et la manutention des denrées surgelées CAC/RCP 8-1976

321 NC 320 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les œufs et les produits à base d’œuf CAC/RCP 15-1976

322 NC 321 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour le traitement des aliments pas irradiation CAC/RCP 19-1979

323 NC 322 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective CAC/RCP 39-1993

324 NC 323 : 2014 2014-CT 48 67.020 Code d’usages pour la réduction de la contamination des aliments par les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) issus des processus de fumage et de séchage direct

CAC/RCP 68-2009

325 NC 324 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les eaux potables en bouteilles conditionnées (autres que les eaux minérale naturelles)

CAC/RCP 48-2001

326 NC 325 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Codes d’usages concernant les mesures prises à la source pour réduire la contamination chimique des aliments CAC/RCP 49-2001

327 NC 326 :2014 2014-CT 48 67.140.30 Code d’usages pour la prevention et la reduction de la contamination par l’Ochratoxine A dans le cacao CAC/RCP 72-2013

328 NC 327 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes frais CAC/RCP 53-2003

329 NC 328 : 2014 2014-CT 48 67.080 Code d’usages pour la réduction de l’Acide Cyanhydrique (HCN) dans le manioc et les produits à base de manioc CAC/RCP 73-2013

330 NC 329 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Liste des limites maximales en résidus de médicaments vétérinaires dans l’alimentation CAC/MRL 2

331 NC 330 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usages pour la réduction en aflatoxine B1 dans les matières premières et les aliments d’appoint destinés au bétail CAC/RCP 45-1997 laitier

44

N° CODENORMATIF

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TECHNIQUECODE



332 NC 331 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium (y compris les succédanés de sel) CODEX STAN 53-1981

333 NC 332 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour la chair de crabe en conserve CODEX STAN 90-1981

334 NC 333 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les choux-fleurs surgelés CO DEX STAN 111-1981

335 NC 334 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les aliments diététiques ou de régime destinés aux personnes souffrant d'une intolérance au gluten CODEX STAN 118-1981

336 NC 335 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les myrtilles surgelées CODEX STAN 76-1981

337 NC 336 :2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les épinards surgelés CODEX STAN 77-1981

338 NC 337 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes CAC/GL 44-2003

339 NC 338 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés CODEX STAN 95-1981

340 NC 339 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les poireaux surgelés CODEX STAN 104-1981

341 NC 340 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régimes préemballés

CODEX STAN 146-1985

342 NC 341 : 2013 2013-CT 48 67.040 Norme générale pour l’étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels CODEX STAN 107-1981

343 NC 342 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les calmars crus surgelés CODEX STAN 191-1995

344 NC 341 : 2014 2013-CT 48 67.230 Norme pour les châtaignes en conserve et la purée de châtaignes en conserve CODEX STAN 145-1985

345 NC 344 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les préparations de suite CODEX STAN 156-1987

346 NC 345 : 2014 2014-CT 48 67.060 Norme pour les produits à base de protéines de blé incluant le gluten de blé CODEX STAN 163-1987

347 NC 346 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poissons surgelés pannés ou enrobés de pâte à frire CODEX STAN 166-1989

348 NC 347 : 2014 2013-CT 40 01.040.67 Listes consultatives d’éléments nutritifs utilisables dans les aliments diététiques ou de régime pour nourrissons et enfants en bas âge

349 NC 348 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les liCThis CODEX STAN 196-1995

350 NC 349 :2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme de groupe pour les fromages non affinés, y compris le fromage frais CODEX STAN 221-2001

351 NC 350 : 2014 2014-CT 48 67.020 Méthodes générales Codex pour la détection d’aliments ionisés CODEX STAN 231-2001

352 NC 351 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les pousses de bambou en conserve CODEX STAN 241-2003

353 NC 352 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les anchois bouillis salés séchés CODEX STAN 236-2003

354 NC 353 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour les longanes CODEX STAN 220-1999

355 NC 354 : 2014 2014-CT 48 67.230 Normes pour les physalis CODEX STAN 226-2001

357 NC 356 : 2014 2014-CT 40 67.020 Glossaire des termes et définitions (résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments) CAC/MISC 5-1993

358 NC 357 : 2014 2014-CT 48 67.120 Norme pour le caviar CODEX STAN 291-2010

359 NC 358 : 2014 2014-CT 48 67.120 Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus CODEX STAN 292-2008

360 NC 359 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme pour certains légumes en conserve CODEX STAN 297-2009

361 NC 360 : 2014 2014-CT 48 67.220 Norme régionale pour la Harissa (purée de piment rouge piquant) CODEX STAN 308R-2011

362 NC 361 : 2014 2014-CT 40 67.080 Méthodes recommandées pour l’échantillonnage aux fins de dosage des résidus de pesticides en vue du contrôle de conformité avec les LMR

CAC/GL 33-1999

363 NC 362 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour les fruits et légumes déshydratés, y compris les champignons comestibles CAC/RCP 5-1971

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N° CODENORMATIF

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TECHNIQUECODE



364 NC 363 : 2014 2014-CT 40 67.080 Code d’usage en matière d’hygiène pour les fruits à coque CAC/RCP 6-1972

365 NC 364 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour la maîtrise de Campylobacter et de Salmonella dans la chair de poulet CAC/GL 78-2011

366 NC 365 : 2014 2014-CT 40 Lignes directrices pour l’analyse des risques liés à la résistance aux antimicrobiens d’origine alimentaire CAC/GL 77-2011

367 NC 366 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires, y compris dans le cadre des transactions à conditions préférentielles et d’opération d’aide alimentaire

CAC/RCP 20-1979

368 NC 367 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour les conserves, non acidifiées ou acidifiées, de produits alimentaires naturellement peu acides

CAC/RCP 23-1979

369 NC 367 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour le traitement des cuisses de grenouille CAC/RCP 30-1983

371 NC 370 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives sur les substances utilisées en tant qu’auxiliaires technologiques CAC/GL 75-2010

372 NC 371 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour un Mélange de Lait Concentré Écrémé Sucré CODEX STAN 252-2006

373 NC372 : 2014 2014-CT 40 Projet de directives sur la terminologie analytique CAC/GL 72-2009

374 NC 373 :2014 2014-CT 40 01.040.67

Directives pour la conception et la mise en œuvre d’un programme national de réglementation d’assurance de la sécurité alimentaire concernant les risques liés à l’utilisation de médicaments vétérinaires sur des animaux producteurs d’aliments

CAC/GL 71-2009

375 NC 374 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines, y compris les appendices sur l’Ochratoxine A, la Zéaralénone, les Fumonisines et les Trichothécènes

CAC/RCP 51-2003

376 NC 375 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination par l’Ochratoxine A du café CAC/RCP 69-2009

377 NC 376 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des distillats de fruits à noyau par le carburant d’Ethyle

CAC/RCP 70-2011

378 NC 377 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Classification des aliments destinés à l’alimentation humaine et animale CAC/MISC 4

379 NC 378 : 2014 2014-CT 48 67.200 Norme pour les matières grasses à tartiner et les mélanges à tartiner CODEX STAN 256-2007

380 NC 379 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’évaluation simplifiée de l’ingestion d’additifs alimentaires CAC/GL 3-1989

381 NC 380 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Lignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d’appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge

CAC/GL 8-1991

382 NC 381 : 2014 2014-CT 48 67.200 Norme pour les matières grasses à tartiner et les mélanges à tartiner CODEX STAN 257R-2007

383 NC 382 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour la conservation du lait cru par le système lactopéroxydase CAC/GL 13-1991

384 NC 383 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Guide concernant la qualité microbiologique des épices et des herbes condimentaires utilisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille

CAC/GL 14-1991

385 NC 384 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Principes et directives pour l’échange d’informations dans les situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments

CAC/GL 19-1995

386 NC 385 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’emploi des allégations relatives à la nutrition et à la santé CAC/GL 23-1997

387 NC 386 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour régler les litiges concernant les résultats analytiques (tests) CAC/GL 70-2009

388 NC 387 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Protocole pour la conception, la conduite et l’interprétation des études de performance des méthodes CAC/GL 64-1995

389 NC 388 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour une bonne alimentation animale CAC/RCP 54-2004

390 NC 389 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Code d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination des arachides par les aflatoxines CAC/RCP 55-2004

391 NC 390 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives relatives à la validation des mesures de maîtrise de la sécurité alimentaire CAC/GL 69-2008

392 NC 391 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les fruits et légumes marinés fermentés CODEX STAN 260-2007

46

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



393 NC 392 :2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives pour l’estimation de l’incertitude des résultats CAC/GL 54-2004

394 NC 393 :2014 2014-CT 40 01.040.01 Projet directives sur la terminologie analytique CAC/GL 72-2009

395 NC 394 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour la Mozzarella CODEX STAN 262-2006

397 NC 396 : 2014 2014-CT 16 01.040.67 Code d’usage en matière d’hygiène pour le captage d’exploitation et commercialisation des eaux minérales naturelles

CAC/RCP 33-1985

398 NC 397 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique

CAC/GL 31-1999

399 NC 398 : 2014 2014-CT 40 01.040.67 Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires CAC/GL 47-2003

400 NC 399 : 2014 2014-CT 48 67.100 Norme pour la Crème et les Crèmes Préparés CODEX STAN 288-1976

401 NC 400 : 2014 2014-CT 48 01.040.67 Directives régionales à l’intention des services centraux de liaisons et des comités nationaux du codex CAC/GL 43R-2003

434 NC 433 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour les Tamarillos CODEX STAN 303-2011

437 NC 436 : 2014 ISO 22000:2005 2014-CT 49 67.020

Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

ISO 22000:2005

438 NC 437 : 2014 ISO/TS 22002-1:2009 2014-CT 49 67.020 Programme pré requis pour la sécurité des denrées

alimentaires – Partie 1 : Fabrication des denrées alimentaires ISO/TS 22002-1:2009

439 NC 438 : 2014 ISO/TS 22003:2013 2014-CT 49 67.020

Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires

ISO/TS 22003:2013

440 NC 439 : 2014 ISO/TS 22004:2005 2014-CT 49 67.020

Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires – Recommandations pour l’application de l’ISO 22000 : 2005

ISO/TS 22004:2005

441 NC 440 : 2014 ISO 22005:2007 2014-CT 49 67.040

Traçabilité de la chaîne alimentaire – Principes généraux et exigences fondamentales s’appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre

ISO 22005:2007

533 NC 532 : 2014 2014-CT 48 67.080 Norme pour la Grenade CODEX STAN 310-2013

534 NC 533 : 2014 2014-CT 48 67.120.30 Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché CODEX STAN 311-2013

536 NC 535 : 2014 ISO 2451 : 1973 2014-CT 48 67.140.30 Fèves de cacao – Spécifications ISO 2451:1973

1041 NC 1040 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits --Nomenclature --Deuxième liste ISO 1990-2:1985

1042 NC 1041 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Légumes --Nomenclature --Partie 2: Deuxième liste ISO 1991-2:1995

1043 NC 1042 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits et légumes --Terminologie morphologique et structurale ISO 1956-1:1982

1044 NC 1043 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits et légumes --Terminologie morphologique et structurale ISO 1956-2:1989

1045 NC 1044 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Fruits secs et fruits déshydratés --Définitions et nomenclature ISO 4125:1991

1046 NC 1045 : 2014 2014-CT 54 01 .040.67 Analyse sensorielle --Vocabulaire ISO 5492:2008

1186 NC 1185 : 2014 2014-CT 54 67.060 Céréales --Vocabulaire ISO 5527:1995

1187 NC 1186 : 2014 2014-CT 54 67.060 Fruits et légumes en l'état --Vocabulaire ISO 7563:1998

1188 NC 1187 : 2014 2014-CT 54 67.080.01 Fruits --Nomenclature --Première liste ISO 1990-1:1982

1189 NC 1188 : 2014 2014-CT 54 67.080.10 Legumes --Nomenclature --Première liste ISO 1991-1:1982

1190 NC 1189 : 2014 2014-CT 54 67.140.20 Cafés et dérivés --Vocabulaire ISO 3509:2005

1191 NC 1190 : 2014 2014-CT 54 67.140.20 Épices --Nomenclature botanique ISO 676:1995

1206 NC 1205 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on cereals :vocabulary part 1 NIS 202:1985

47

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1207 NC 1206 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on oil seeds: nomenclature NIS 205:1985

1208 NC 1207 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Standard on fruits : nomenclature first list NIS 208:1985

1209 NC 1208 : 2014 2014-CT 54 01.040.67 Vegetables-Nomenclature NIS 210:1985

1228 NC 1227 :2014 ISO 8086 : 2004 2014-CT 48 67.020 Usine laitière --Conditions sanitaires --Directives générales

pour les méthodes de contrôle et d'échantillonnage ISO 8086:2004 (IDF 121: 2004)

1229 NC 1228 :2014 ISO/TS 22002 -2 : 2013 2014-CT 48 67.020 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées

alimentaires --Partie 2: Restauration ISO/TS 22002-2:2013

1230 NC 1229 :2014 ISO/TS 22002 -3 : 2011 2014-CT 48 67.020 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées

alimentaires --Partie 3: Agriculture ISO/TS 22002-3:2011

1231 NC 1230 :2014 ISO/TS 22002 -4 : 2013 2014-CT 48 67.020

Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires --Partie 4: Fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

ISO/TS 22002-4:2013

1232 NC 1231 :2014 ISO 520 : 2010 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de la masse de

1000 grains ISO 520:2010

1233 NC 1232 :2014 ISO 712 : 2009 2014-CT 48 67.060 Céréales et produits céréaliers --Détermination de la teneur en

eau --Méthode de référence ISO 712:2009

1234 NC 1233 :2014 ISO 3093 : 2009 2014-CT 48 67.060

Blés tendres, seigles et leurs farines, blés durs et leurs semoules --Détermination de l'indice de chute selon Hagberg-Perten

ISO 3093:2009

1235 NC 1234 :2014 ISO 4112 : 1990 2014-CT 48 67.060

Céréales et légumineuses --Directives générales pour le mesurage de la température des grains entreposés en vrac dans les installations de stockage

ISO 4112:1990

1236 NC 1235 :2014 ISO 4174 : 1998 2014-CT 48 67.060

Céréales, graines oléagineuses et légumineuses --Mesurage des pertes de charge unitaires dans un écoulement d'air unidimensionnel à travers une charge de grains

ISO 4174:1998

1237 NC 1236 :2014 ISO 5529 : 2007 2014-CT 48 67.060 Blé tendre --Détermination de l'indice de sédimentation --Test

de Zélény ISO 5529:2007

1238 NC 1237 :2014 ISO 5530-1 : 2013 2014-CT 48 67.060

Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 1: Détermination de l'absorption d'eau et des caractéristiques rhéologiques au moyen du farinographe

ISO 5530-1:2013

1239 NC 1238 :2014 ISO 5530-2 : 2012 2014-CT 48 67.060

Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 2: Détermination des caractéristiques rhéologiques au moyen de l'extensographe

ISO 5530-2:2012

1240 NC 1239 :2014 ISO 5530-3 : 1998 2014-CT 48 67.060

Farines de blé tendre --Caractéristiques physiques des pâtes --Partie 3: Détermination de l'absorption d'eau et des caractéristiques rhéologiques au moyen du valorigraphe

ISO 5530-3:1988

1241 NC 1240 :2014 ISO 6322-1 : 1996 2014-CT 48 67.060

Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 1: Recommandations générales pour la conservation des céréales

ISO 6322-1:1996

1242 NC 1241 :2014 ISO 6322-2 : 2000 2014-CT 48 67.060 Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 2:

Recommandations pratiques ISO 6322-2:2000

1243 NC 1242 :2014 ISO 6322-3 : 1989 2014-CT 48 67.060 Stockage des céréales et des légumineuses --Partie 3:

Contrôle de l'attaque par les déprédateurs ISO 6322-3:1989

1244 NC 1243 :2014 ISO 6540 :1980 2014-CT 48 67.060 Maïs --Détermination de la teneur en eau (sur grains broyés et

sur grains entiers) ISO 6540:1980

1245 NC 1244 :2014 ISO 6639-1 : 1986 2014-CT 48 67.060 Céréales et légumineuses --Détermination de l'infestation

cachée par les insectes --Partie 1: Principes généraux ISO 6639-1:1986


cachée par les insectes --Partie 2: Échantillonnage ISO 6639-2:1986


cachée par les insectes --Partie 3: Méthode de référence ISO 6639-3:1986


cachée par les insectes --Partie 4: Méthodes rapides ISO 6639-4:1987

1249 NC 1248 :2014 ISO 6646: 2011 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination des rendements d'usinage à partir du riz

paddy et du riz décortiqué ISO 6646:2011

1250 NC 1249 :2014 ISO 6647-1 : 2007 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination de la teneur en amylose --Partie 1:

Méthode de référence ISO 6647-1:2007

1251 NC 1250 :2014 ISO 6647-2 : 2007 2014-CT 48 67.060 Riz --Détermination de la teneur en amylose --Partie 2:

Méthodes de routine ISO 6647-2:2007

1252 NC 1251 :2014 ISO 7304 :1985 2014-CT 48 67.060 Semoules de blé dur et pâtes alimentaires --Appréciation de la

qualité culinaire des spaghettis par analyse sensorielle ISO 7304:1985

1253 NC 1252 :2014 ISO 7304 :2008 2014-CT 48 67.060 Pâtes alimentaires produites à partir de semoule de blé dur --

Appréciation de la qualité de cuisson par analyse sensorielle - ISO 7304-2:2008

48

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES

1436 NC 1435:2014 ISO 7507-3:2006 2014-CT 62 75.180.30

Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 3: Méthode par triangulation optique

ISO 7507-3:2006

1437 NC 1436:2014 ISO 7507-4:2010 2014-CT 62 75.180.30

Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 4: Méthode par mesurage électro-optique interne de la distance

ISO 7507-4:2010

1438 NC 1437:2014 ISO 7507-5:2000 2014-CT 62 75.180.30

Pétrole et produits pétroliers liquides --Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux --Partie 5: Méthode par mesurage électro-optique externe de la distance

ISO 7507-5:2000

1439 NC 1438:2014 ISO 8222:2002 2014-CT 62 75.180.30 Systèmes de mesure du pétrole --Étalonnage --Corrections de

température à utiliser lors de l'étalonnage des jauges étalons ISO 8222:2002

1440 NC 1439:2014 ISO 8697:1999 2014-CT 62 75.180.30

Pétrole brut et produits pétroliers --Prise en compte des quantités chargées ou déchargées --Détermination de la quantité à bord (OBQ) et de la quantité restant à bord (ROB)

ISO 8697:1999

1441 NC 1440:2014 ISO 11563:2003 2014-CT 62 75.200

Pétrole brut et produits pétroliers --Transfert de cargaison en vrac --Principes directeurs pour réaliser le remplissage des oléoducs

ISO 11563:2003

57

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


22) METALLURGIE

METALLURGIE

600 NC 599 : 2014 2014-CT 27 77.040.01 Essais et contrôle des soudures

694 NC 693 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Coulis pour câbles de précontrainte – Partie 3 : Méthodes d’essai

ISO 14824-3:2012

722 NC 721 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Calcul des structures en béton

725 NC 724 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Méthode de prévention par le calcul du comportement au feu des structures en acier – Annexe : Méthodologie de caractérisation des produits de protection

734 NC 733 : 2014 2014-CT 02 77.104.30 Conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes

735 NC 734 : 2014 EN 1997-Partie 1 2014-CT 02 77.104.30 Calcul géotechnique – Règles générales EN 1997-Partie 1

736 NC 735 : 2014 EN 1997-Partie 2 2014-CT 02 77.104.30 Calcul géotechnique : Reconnaissance des terrains et essais EN 1997-Partie 2

820 NC 819 :2014 2013-CT 40 01.040.77 Essais mécaniques des métaux --Symboles et définitions figurant dans les normes publiées ISO/TR 25679:2005

971 NC 970 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de fluage uni axial en traction --Méthode d'essai ISO 204:2009

972 NC 971 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Étalonnage des instruments de mesure de force utilisés pour la vérification des machines d'essais uni axiaux

ISO 376:2011

973 NC 972 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction --Partie 1: Méthode d'essai à température ambiante ISO 6892-1:2009

974 NC 973 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction --Partie 2: Méthode d'essai à température élevée ISO 6892-2:2011

975 NC 974 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de pliage ISO 7438:2005

976 NC 975 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Vérification des machines pour essais statiques uni axiaux --Partie 1: Machines d'essai de traction/compression --Vérification et étalonnage du système de mesure de force

ISO 7500-1:2004/Cor 1:2008

977 NC 976 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Vérification des machines pour essais statiques uni axiaux --Partie 2: Machines d'essai de fluage en traction --Vérification de la force appliquée

ISO 7500-2:2006

978 NC 977 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Fils --Essai de torsion simple ISO 7800:2012

979 NC 978 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Fils --Essai d'enroulement ISO 7802:2013

980 NC 979 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai d'aplatissement ISO 8492:2013

981 NC 980 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de rabattement de collerette ISO 8494:2013

982 NC 981 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de dilatation d'anneaux ISO 8495:2013

983 NC 982 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tubes --Essai de traction sur anneaux ISO 8496:2013

984 NC 983 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Étalonnage des chaînes extenso métriques utilisées lors d'essais uni axiaux ISO 9513:2012 /Cor 1:2013

985 NC 984 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination du coefficient d'anisotropie plastique ISO 10113:2006

986 NC 985 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination du coefficient d'écrouissage en traction ISO 10275:2007

987 NC 986 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination des courbes limites de formage --Partie 1: Mesurage et application des diagrammes limites de formage dans les ateliers d'emboutissage

ISO 12004-1:2008

988 NC 987 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination des courbes limites de formage --Partie 2: Détermination des courbes limites de formage en laboratoire

ISO 12004-2:2008

58

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


METALLURGIE

989 NC 988 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Essais mécaniques des métaux --Essais de ductilité --Essai de compression des métaux poreux et cellulaires ISO 13314:2011

990 NC 989 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Essai d'expansion de trou ISO 16630:2009

991 NC 990 :2014 2013-CT 40 77.040.10

Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Détermination de la courbe contrainte-déformation bi axiale au moyen de l'essai de gonflement hydraulique avec systèmes de mesure optiques

ISO 16808:2014

992 NC 991 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Méthode d'essai de traction bi axiale sur éprouvette cruciforme ISO 16842:2014

993 NC 992 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essais de ductilité --Essai de compression à haute vitesse des métaux poreux et cellulaires ISO 17340:2014

994 NC 993 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction dans l'hélium liquide ISO 19819:2004

995 NC 994 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Méthode de détermination des caractéristiques de traction des matériaux métalliques superplastiques ISO 20032:2013

996 NC 995 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Essai d'emboutissage Erichsen ISO 20482:2013

997 NC 996 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Tôles et bandes --Méthode d'évaluation du retour élastique lors d'un cintrage sous traction ISO 24213:2008

998 NC 997 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction à vitesses de déformation élevées --Partie 1: Systèmes de type à barre élastique

ISO 26203-1:2010

999 NC 998 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Matériaux métalliques --Essai de traction à vitesses de déformation élevées --Partie 2: Systèmes d'essai servo-hydrauliques et autres systèmes d'essai

ISO 26203-2:2011

1000 NC 999 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Plastiques --Détermination de l'absorption d'eau ISO 62:2008

1001 NC 1000 :2014 2013-CT 40 77.040.10 Plastiques --Détermination de la température de fléchissement sous charge --Partie 1: Méthode d'essai générale

ISO 75-1:2013

1200 NC 1199 : 2014 2014-CT 54 77.040.10 Matériaux métalliques --Essais mécaniques --Vocabulaire ISO 23718:2007

1201 NC 1200 : 2014 2014-CT 54 77.040.10 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton --Vocabulaire

ISO 16020:2005

1202 NC 1201 : 2014 2014-CT 54 77.140.15 Bois --Bois ronds et bois sciés --Vocabulaire ISO 24294:2013

1462 NC 1461:2014 ISO 6934-1:1991 2014-CT 04 77.140.15

Acier pour armatures de précontrainte --Partie 1: Spécifications générales

ISO 6934-1:1991

1463 NC 1462:2014 ISO 6934-4:1991/Cor 1:1992

2014-CT 04 77.140.15 Acier pour armatures de précontrainte --Partie 4: Torons ISO 6934-4:1991/Cor 1:1992

1464 NC 1463:2014 ISO 11082:1992 2014-CT 04 77.140.15

Système particulier de certification des treillis soudés pour le renforcement des constructions en béton

ISO 11082:1992

59

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


23) TECHNOLOGIE DU BOIS

TECHNOLOGIE DU BOIS

639 NC 638 : 2014 2014-CT 49 79.100 Liège

640 NC 639 : 2014 ISO 9424 : 2003

2014-CT 49 79.060 Panneaux à base de bois ISO 9424:2003

641 NC 640 : 2014 ISO 16895-1 : 2008

2014-CT 49 79.060.20 Panneaux de fibres ISO 16895-1:2008

642 NC 641 : ISO 16893-1:2008

2014-CT 49 79.060.20 Panneaux de particules ISO 16893-1:2008

643 NC 642 : 2014 ISO 13609 : 2014

2014-CT 49 79.060.99 Contreplaqué ISO 13609:2014

799 NC798 : 2011 ISO9366 : 2001

2014-CT 04 79.080 Dalles d’aggloméré de liège pour revêtement de sol – Détermination des dimensions et des écarts de l’équerrage et de la rectitude des bords ISO 9366:2001

1203 NC 1202 : 2014 2014-CT 54 79.040 Contreplaqué --Vocabulaire ISO 2074:2007

24) INDUSTRIES DES PEINTURES ET DES COULEURS

INDUSTRIES DES PEINTURES ET DES COULEURS.

792 NC 791 : 2014 2014-CT 04 87.040 Peinture

793 NC 792 : 2014 2014-CT 04 87.060.99 Revêtements plastiques épais

25) BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

100 NC 100 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme de tôles en alliage d’aluminium

101 NC 101 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme des tôles en acier revêtu

102 NC 102 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de terminologie

103 NC103 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des blocs de terre comprimée

104 NC 104 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des mortiers de terre

105 NC 105 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 01.040.93 Blocs de terre comprimée ; Norme de définition, classification et désignation des maçonneries en blocs de terre comprimée

106 NC106 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée ordinaires

107 NC 107 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les blocs de terre comprimée de parement

108 NC 108 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre ordinaires

109 NC 109 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les mortiers de terre de parement

110 NC 110 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries ordinaires en blocs de terre comprimée

111 NC110 bis: 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Spécifications technique pour les maçonneries de parement en blocs de terre comprimée

112 NC 111: 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la production de blocs de terre comprimée

113 NC 112 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la préparation des mortiers de terre

114 NC 113 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; code de bonne pratique pour la mise en œuvre des maçonneries en blocs de terre comprimée

115 NC 114 : 2002-06 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.01 Blocs de terre comprimée ; Norme de classification des essais d’identification des matériaux et essais mécaniques

235 NC 234: 2009 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Liants hydrauliques– ciment -Spécifications

236 NC 235 : 2009 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Liants hydrauliques – ciment – Evaluation des critères de conformités

60

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


237 NC 236 : 2007 2009-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les fers à béton

238 NC 237 : 2006 2006-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les treillis soudés

239 NC 238 : 2006 2006-CT 06/SCT 06 1 91.100 Les fils d’attaches

553 NC552 :2014 NF DTU 52.2 P1-1-1:2009

2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-1 : Cahier des clauses techniques types pour les murs intérieurs

NF DTU 52.2 P1-1-1:2009

554 NC553 :2014 NF DTU 52.2 P1-1-2:2009

2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-2 : Cahier des clauses techniques types pour les murs extérieurs

NF DTU 52.2 P1-1-2:2009

555 NC 554 : 2014 NF DTU 52.2 P1-1-3:2009

2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-1-3 : Cahier des clauses techniques types pour les sols intérieurs et extérieurs

NF DTU 52.2 P1-1-3:2009

556 NC 555 : 2014 NF DTU 52.2 P1-2:2009

2014-CT 04 91.100.23 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 1-2 : Cahier des critères généraux de choix des matériaux

NF DTU 52.2 P1-2:2009

557 NC 556 : 2014 NF DTU 52.2 P2:2009 2014-CT 04 91.100.23

Pose collée des revêtements céramiques et assimilés –Pierres naturelles – Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 52.2 P2:2009

559 NC558:2014 2014-CT 04 91.100.23 Carreaux céramiques – Définitions, classification, caractéristiques et marquage

560 NC 559 : 2014 ISO 9095:1990 2014-CT 02 91.080.10

Tubes et éléments tubulaires en acier : Marquage par caractères et couleurs codifiées pour identification des matériaux

ISO 9095:1990

561 NC 560 : 2014 ISO 2531:2009 2014-CT 02 91.140.60 Tuyaux en fonte, raccords et leurs joints ISO 2531:2009

562 NC 561 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Raccords filets, raccords à braser, raccords à souder, filetages de tubes, calibre de filetage

563 NC 562 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Brides métalliques et leurs assemblages

564 NC 563 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Tuyaux métalliques flexibles et compensateurs de dilatation

565 NC 564 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Chaudières et récipients sous pression

567 NC 566 : 2014 2014-CT 02 91.080.10 Acier ISO 4947:1986

569 NC 568 : 2014 2014-CT 45 91.080.10 Extincteurs mobiles

596 NC 595 : 2014 2014-CT 27 91.040.01 Bâtiments et ouvrages de génie civil

610 NC 609 : 2014 2014-CT 27 91.040 Exigences fonctionnelles de l’utilisation et performances dans le bâtiment

611 NC 610 : 2014 2014-CT 02 01.040.91 Mastics

612 NC 611 : 2014 2014-CT 27 Organisation de l’information concernant les travaux de construction

613 NC 612 : 2014 2014-CT 27 Durée de vie prévue lors de la conception

614 NC 613 : 2014 2014-CT 27 91.040 Description des performances des habitations

615 NC 614 : 2014 2014-CT 27 91.020 Accessibilité et fonctionnement des environnements construits

616 NC 615 : 2014 2014-CT 27 91.120 Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil

624 NC 623 : 2014 ISO15630-1:2010

2014-CT 02 91.080.40 Béton, béton armé et béton précontraint ISO 15630-1:2010

625 NC 624 : 2014 ISO 7844:1985

2014-CT 02 91.080.40 Méthodes d’essais du béton ISO 7844:1985

626 NC 625 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Fabrication du béton et exécution des structures en béton

627 NC 626 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Prescription de performance pour le béton structural

628 NC 627 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Règles pour le calcul simplifié des structures en béton


61

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



629 NC 628 : 2014 2014-CT 02 91.060.01 Matériaux non traditionnels d’armature pour structures en béton

630 NC 629 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Entretien et réparation des structures en béton

631 NC 630 : 2014 2014-CT 02 91.100.30 Management environnemental du béton et des structures en béton

632 NC 631 : 2014 2014-CT 02 91.100.01 Ciments et chaux

633 NC 632 : 2014 2014-CT 02 91.100.40 Produits en ciment renforcé par les fibres

695 NC 694 : 2014 2014-CT 02 91.080.40 Durabilité – Conception de la durée de vie des structures en béton

696 NC 695 :2014 2014-CT 02 91.100.30 Béton – Partie 1 : Méthodes de spécification et lignes directrices pour le spécificateur ISO 22965-1:2007

697 NC 696 :2014 2014-CT 02 91.100.30 Béton – Partie 2 : Spécification des matériaux constituants, de la production du béton et de la conformité du béton ISO 22965-2:2007

698 NC 697 :2014 2014-CT 02 91.080.40 Exécution des structures en béton

699 NC 698 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Granulats légers – Partie 1 : Granulats légers pour bétons et mortiers

700 NC 699 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Granulats pour béton prêt à l’emploi

701 NC 700 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Adjuvants pour béton

702 NC 701 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Produits d’additions pour béton

703 NC 702 :2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Essais sur béton frais

704 NC 703 : 2014 2014-CT 02 91.220 Béton prêt à l’emploi – Essais sur béton durci

709 NC 708 : 2014 2014-CT 02 01.110 Spécifications pour briques de terre cuite EN 771-Partie 1

710 NC 709 : 2014 2014-CT 02 01.110 Spécifications pour éléments de maçonnerie en béton de granulats courants et légers (parpaings) EN 771-Partie 2

728 NC 727 : 2014 2014-CT 02 91.080 Calcul des structures en acier

731 NC 730 : 2014 2014-CT 02 91.080 Calcul des structures mixtes en acier-béton

732 NC 731 : 2014 2014-CT 02 91.080.20 Calcul des structures en bois

733 NC 732 : 2014 2014-CT 02 91.080.90 Calcul des structures en alliages d’aluminium

737 NC 736 : 2014 EN 1997-Partie 2 2014-CT 02 91.060.01 Fondations, structures de soutènement et aspects

géotechniques EN 1998-5

738 NC 737 : 2014 2014-CT 02 91.010 Calcul géotechnique

739 NC 738 : 2014 NF DTU 20.1 P1-1 2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs

– Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types NF DTU 20.1 P1-1 OCT 2008

740 NC 739 : 2014 NF DTU 20.1 P1-2 JAN 2009

2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

NF DTU 20.1 P1-2 JAN 2009

741 NC 740 : 2014 NF DTU 20.1 P2 OCT 2008

2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types NF DTU 20.1 P2 OCT 2008

742 NC 741 : 2014 NF DTU 20.1 P3 OCT 2008

2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site

NF DTU 20.1 P3 OCT 2008

743 NC 742 : 2014 NF DTU 20.1 P4 OCT 2008

2014-CT 02 91.080.30 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs – Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales

NF DTU 20.1 P4 OCT 2008

744 NC 743 : 2014 2014-CT 02 91.080.30 Maçonnerie des toitures d’étanchéité – Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d’étanchéité

745 NC744 : 2014 ISO22966:2009

2014-CT 02 91.200 Exécution des travaux en béton ISO 22966:2009

62

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



746 NC 745 : 2014 2014-CT 02 01.110 Prescriptions techniques relatives aux dalles et volées d’escalier préfabriquées en béton armé, simplement posées sur appuis sensiblement horizontaux

747 NC 746 : 2014 2014-CT 02 01.110 Prescriptions techniques concernant l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenants des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton

748 NC 747 : 2014 2014-CT 02 01.110 Modification n° 1 aux prescriptions techniques concernant l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenants des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton

749 NC 748 : 2014 NF DTU 26 2014-CT 02 91.060.01 Enduits – Liants hydrauliques NF DTU 26

750 NC 749 : 2014 NF DTU 26.1-Avril 2008 2014-CT 02 91.060.01 Travaux d’enduits de mortiers NF DTU 26.1-Avril 2008

751 NC 750 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-1 2014-CT 02 91.060.01

Travaux d’enduits de mortiers – Cahier des Clauses Techniques – C.C.T

NF DTU 26.1-Partie 1-1

752 NC 751 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-2 2014-CT 02 91.060.01 Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M NF DTU 26.1-Partie 1-2

753 NC752 : 2014 NF DTU 26.1-Partie 1-3 2014-CT 02 91.060.01

Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M – Cahier des clauses Spéciales – C.C.S


754 NC 753 : 2014 NF DTU 26.2-Avril 2008 2014-CT 02 01.110 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques NF DTU 26.2-Avril 2008

755 NC 754 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-1 2014-CT 02 01.110

Chapes et dalles à base de liants hydrauliques – Cahier des clauses techniques – C.C.T


756 NC 755 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-2 2014-CT 02 01.110 Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M NF DTU 26.2-Partie 1-2

757 NC 756 : 2014 NF DTU 26.2-Partie 1-3 2014-CT 02 01.110

Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M – Cahier des clauses Spéciales – C.C.S


758 NC 757 : 2014 NF EN 13914-1-Partie 1-NOV 2006

2014-CT 02 01.110 Conception, préparation et mise en œuvre des enduits extérieurs

NF EN 13914-1-Partie 1-NOV 2006

759 NC 758 : 2014 2014-CT 02 91.200 Travaux de bâtiment – Réalisation de revêtements par projection pneumatique de laines minérales avec liant – Partie 1 : Cahier des clauses techniques

760 NC 759 : 2014 2014-CT 02 91.200 Travaux de bâtiment – Réalisation de revêtements par projection pneumatique de laines minérales avec liant – Partie 2 : Cahiers des clauses spéciales

761 NC 760 : 2014 NF DTU 60 2014-CT 02 91.200 Travaux de plomberie NF DTU 60

762 NC 761 : 2014 NF DTU 60.11-OCT 1988 2014-CT 02 91.200

Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation des eaux pluviales NF DTU 60.11-OCT 1988

763 NC 762 : 2014 NF DTU 60.2 2014-CT 02 91.200

Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales NF DTU 60.2

764 NC 763 : 2014 NF DTU 60.2-Partie 1-1-OCT 2007

2014-CT 02 91.200 Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales – Cahier des clauses techniques – C.C.T

NF DTU 60.2-Partie 1-1-OCT 2007


2014-CT 02 91.200 Canalisation en fonte – Evacuation d’eaux usées, d’eaux vannes et d’eaux pluviales – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M


766 NC 765 : 2014 NF DTU 60.31 2014-CT 04 91.200

Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression NF DTU 60.31

767 NC 766 : 2014 NF DTU 60.31-Partie 1-1-MAI 2007

2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression – Cahier des clauses techniques – C.C.T

NF DTU 60.31-Partie 1-1-MAI 2007

768 NC 767 : 2014 NF DTU 60.31-Partie 1-2-MAI 2007

2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Eau froide avec pression – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M

NF DTU 60.31-Partie 1-2-MAI 2007

769 NC 768 : 2014 NF DTU 60.32 2014-CT 04 91.200

Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales NF DTU 60.32

780 NC 779 : 2014 NF DTU 60.32-Partie 1-1-NOV 2007

2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales – Cahier des clauses techniques – C.C.T

NF DTU 60.32-Partie 1-1-NOV 2007

781 NC 780 : 2014 NF DTU 60.32-Partie 1-2-NOV 2007

2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux pluviales – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M

NF DTU 60.32-Partie 1-2-NOV 2007

782 NC 781 : 2014 NF DTU 60.33 2014-CT 04 91.200

Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes

NF DTU 60.33


2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes – Cahier des clauses techniques – C.C.T


63

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE




2014-CT 04 91.200 Travaux de bâtiment – Canalisation en Polychlorure de Vinyle (PVC) non plastifié : Evacuation des eaux usées et des eaux vannes – Critères Généraux de choix des Matériaux – C.G.M


817 NC 817 : 2014 ISO22966 : 2009

2014-CT 04 91.060.10 Murs en béton banché ISO 22966:2009

786 NC785 : 2014 ISO22966 : 2009

2014-CT 04 91.060.10 Murs en béton banché – Annexe : Guide pour le choix des types de murs de façade en fonction du site

ISO 22966:2009

787 NC 786 :2014 ISO22966 : 2009

2014-CT 04 91.060.30 Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton ISO 22966:2009

788 NC787 : 2014 ISO22966 :2009

2014-CT 04 91.200 Ouvrages en béton armé enterrés (Radiers, Voiles, etc…) ISO 22966:2009

789 NC 788 : 2014 2014-CT 04 91.200 Travaux de cuvelage – Partie 2 : Cahier des clauses Spéciales

790 NC 789 : 2014 ISO22966:2009

2014-CT 04 91.200 Béton projeté ISO 22966:2009

791 NC 790 : 2014 ISO22966:2009

2014-CT 04 91.200 Exécution des bétons projetés ISO 22966:2009

794 NC 793 : 2014 2014-CT 04 91.200 Réfection des façades en service par revêtements d’imperméabilité

795 NC 794 : 2014 ISO9053:1991

2014-CT 04 91.100.60 Acoustique – Matériaux pour applications acoustiques – Détermination de la résistance à l’écoulement de l’air

ISO 9053:1991

796 NC795 : 2014 ISO9774 : 2004

2014-CT 04 91.100.60 Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Lignes directrices pour le choix des caractéristiques

ISO 9774:2004

797 NC 796 : 2014 ISO 390 :1993

2014-CT 04 91.100.40 Produits en ciment renforcé par des fibres – Plaques non combustibles à base de ciment ou silico-calcaires, renforcées par des fibres, pour l’isolation et la protection contre le feu

ISO 390:1993

798 NC 797 : 2014 ISO2509 :1989

2014-CT 04 91.060.30 Agglomérés et expansés purs de liège absorbants acoustiques en dalles

ISO 2509:1989

801 NC 800 : 2014ISO/DIS 8144-1

2014-CT 04 91.100.60 Isolation thermique – Feutres en laines minérales pour sous toitures ventilées – Partie 1 : spécifications pour application des conditions de ventilation restreinte

ISO/DIS 8144-1

807 NC 806 : 2013 ISO22716:2007

2013-CT 43 91.200 Bonnes pratiques de fabrication ISO 22716:2007 ISO/TR 24475:2010

1052 NC 1051 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Construction immobilière --Procédés pour l'implantation, le mesurage et la topométrie --Vocabulaire et notes explicatives ISO 7078:1985

1053 NC 1052 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Équipement pour la construction et l'entretien des routes --Stabilisateurs de sol --Terminologie et spécifications commerciales

ISO 15688:2012

1054 NC 1053 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Équipement pour la construction et l'entretien des routes --Asphalteuse --Terminologie et spécifications commerciales ISO 15878:2008

1055 NC 1054 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Conception de l'environnement des bâtiments --Rendement d'énergie --Terminologie ISO 16818:2008

1210 NC 1209 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology Relating to Gypsum and Related Building Materials TS 4351

1211 NC 1210 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology Relating to Building and Environmental Acoustics ASTM C11-13

1212 NC 1211 : 2014 2014-CT 54 01.040.91 Standard Terminology of Building Seals and Sealants ASTM C634-13

1213 NC1212 : 2014 2014-CT 54 91.010.20 Standard Terminology of Building Constructions ASTM C717-14a

1214 NC 1213 : 2014 2014-CT 54 91.010.30 Standard Terminology of Building Economics ASTM E631-06

1215 NC 1214 : 2014 2014-CT 54 91.040.01 Standard Terminology of Facility Management (Building-Related) ASTM E833-14

1216 NC 1215 : 2014 2014-CT 54 91.040.01 Fruits -Nomenclature ASTM E1480-92(2013)

1217 NC1216 : 2014 2014-CT 54 91.100.10 Standard Terminology Relating to Hydraulic Cement ASTM C219 -14a

1218 NC 1217 : 2014 2014-CT 54 91.060.50 Portes --Terminologie ISO 1804:1972

1219 NC 1218 : 2014 2014-CT 54 91.060.99 Joints dans le bâtiment --Vocabulaire ISO 2444:1988

1442 NC 1441:2014 ISO 11375:1998 2014-CT 04 01.040.91 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --

Termes et définitions ISO 11375:1998

64

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1444 NC 1443:2014 ISO 2594:1972 2014-CT 04 01.100.30 Dessin de bâtiment --Méthodes de projection ISO 2594:1972

1445 NC 1444:2014 ISO 3766:2003 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de construction --Représentation simplifiée des

armatures de béton ISO 3766:2003

1446 NC 1445:2014 ISO 4067-2:1980 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment et de génie civil --Installations --Partie 2:

Représentation simplifiée des appareils sanitaires ISO 4067-2:1980

1447 NC 1446:2014 ISO 4157-1:1998 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de bâtiment --Systèmes de désignation --Partie 1:

Bâtiments et parties de bâtiments ISO 4157-1:1998


Noms et numéros de pièces ISO 4157-2:1998


Identificateurs de pièces ISO 4157-3:1998

1450 NC 1449:2014 ISO 4172:1991 2014-CT 04 01.100.30 Dessins techniques --Dessins de construction --Dessins

d'assemblage des structures préfabriquées ISO 4172:1991

1451 NC 1450:2014 ISO 6284:1996 2014-CT 04 01.100.30 Dessins de génie civil --Indication des écarts limites ISO 6284:1996

1465 NC 1464:2014 ISO 12006-2:2001 2014-CT 04 91.010.01

Construction immobilière --Organisation de l'information des travaux de construction --Partie 2: Plan type pour la classification de l'information

ISO 12006-2:2001

1466 NC 1465:2014 ISO 12006-3:2007 2014-CT 04 91.010.01

Construction immobilière --Organisation de l'information des travaux de construction --Partie 3: Schéma pour l'information basée sur l'objet

ISO 12006-3:2007

1467 NC 1466:2014 ISO 22263:2008 2014-CT 04 91.010.01 Organisation de l'information des travaux de construction --

Cadre général pour la gestion de l'information des projets ISO 22263:2008

1468 NC 1467:2014 ISO 29481-1:2010 2014-CT 04 91.010.01 Modèles des informations de la construction --Contrat d'inter

change --Partie 1: Méthodologie et format ISO 29481-1:2010

1469 NC 1468:2014 ISO 29481-2:2012 2014-CT 04 91.010.01 Modèles des informations de la construction --Contrat d'inter

change --Partie 2: Cadre d'interaction ISO 29481-2:2012

1470 NC 1469:2014 ISO 10845-1:2010 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 1: Processus, méthodes et

procédures ISO 10845-1:2010

1471 NC 1470:2014 ISO 10845-2:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 2: Mise en forme et

compilation de la documentation de marché ISO 10845-2:2011

1472 NC 1471:2014 ISO 10845-3:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 3: Conditions types

normalisées des soumissions ISO 10845-3:2011

1473 NC 1472:2014 ISO 10845-4:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 4: Conditions-types

normalisées pour appel aux parties intéressées ISO 10845-4:2011

1474 NC 1473:2014 ISO 10845-5:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 5: Participation des

entreprises cibles aux contrats ISO 10845-5:2011


partenaires cibles en co-entreprise dans les contrats ISO 10845-6:2011


entreprises et de la main d'œuvre locales dans les contrats ISO 10845-7:2011

1477 NC 1476:2014 ISO 10845-8:2011 2014-CT 04 91.010.20 Marchés de construction --Partie 8: Participation de la main

d'œuvre cible dans les contrats ISO 10845-8:2011

1478 NC 1477:2014 ISO 1006:1983 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Module

de base ISO 1006:1983

1479 NC 1478:2014 ISO 1040:1983 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire –Multi

modules pour dimensions de coordination horizontale ISO 1040:1983

1480 NC 1479:2014 ISO 2777:1974 2014-CT 04 91.010.30 Coordination modulaire --Dimensions de coordination des

panneaux de plaques planes rigides utilisés dans le bâtiment ISO 2777:1974

1481 NC 1480:2014 ISO 2848:1984 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Principes

et règles ISO 2848:1984

1482 NC 1481:2014 ISO 6513:1982 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Séries de

valeurs multi modulaires pour dimensions horizontales ISO 6513:1982

1483 NC 1482:2014 ISO 6514:1982 2014-CT 04 91.010.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --

Accroissements infra modulaires ISO 6514:1982

1484 NC 1483:2014 ISO 7737:1986 2014-CT 04 91.010.30 Tolérances pour le bâtiment --Présentation des données sur

l'exactitude dimensionnelle ISO 7737:1986

1485 NC 1484:2014 ISO 6240:1980 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Contenu et

présentation ISO 6240:1980

1486 NC 1485:2014 ISO 6241:1984 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Principes

d'établissement et facteurs à considérer ISO 6241:1984

1487 NC 1486:2014 ISO 6242-1:1992 2014-CT 04 91.040.01 Construction immobilière --Expression des exigences de

l'utilisateur --Partie 1: Confort thermique ISO 6242-1:1992

65

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE




l'utilisateur --Partie 2: Pureté de l'air ISO 6242-2:1992


l'utilisateur --Partie 3: Confort auditif ISO 6242-3:1992

1490 NC 1489:2014 ISO 7162:1992 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Contenu et format

des normes pour l'évaluation des performances ISO 7162:1992

1491 NC 1490:2014 ISO 9699:1994 2014-CT 04 91.040.01

Normes de performance dans le bâtiment --Liste de contrôle consultative --Contenu d'un programme de conception dans l'industrie du bâtiment

ISO 9699:1994

1492 NC 1491:2014 ISO 9836:2011 2014-CT 04 91.040.01 Normes de performance dans le bâtiment --Définition et calcul

des indicateurs de surface et de volume ISO 9836:2011

1493 NC 1492:2014 ISO 15686-1:2011 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 1: Principes généraux et cadre

ISO 15686-1:2011

1494 NC 1493:2014 ISO 15686-2:2012 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 2: Procédures pour la prévision de la durée de vie

ISO 15686-2:2012

1495 NC 1494:2014 ISO 15686-3:2002 2014-CT 04 91.040.01 Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la

durée de vie --Partie 3: Audits et revues des performances ISO 15686-3:2002

1496 NC 1495:2014 ISO 15686-4:2014 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Conception prenant en compte la durée de vie --Partie 4: Conception prenant en compte la durée de vie utilisant le modèle d'information du bâtiment fondée sur l'IFC

ISO 15686-4:2014

1497 NC 1496:2014 ISO 15686-5:2008 2014-CT 04 91.040.01 Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la

durée de vie --Partie 5: Approche en coût global ISO 15686-5:2008

1498 NC 1497:2014 ISO 15686-6:2004 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 6: Procédés pour la considération d'effets sur l'environnement

ISO 15686-6:2004

1499 NC 1498:2014 ISO 15686-7:2006 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 7: Évaluation de la performance de l'information en retour relative à la durée de vie, issue de la pratique

ISO 15686-7:2006

1500 NC 1499:2014 ISO 15686-8:2008 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 8: Durée de vie documentée et estimation de la durée de vie

ISO 15686-8:2008

1501 NC 1500:2014 ISO/TS 15686-9:2008 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 9: Lignes directrices pour l'évaluation des données relatives à la durée de vie

ISO/TS 15686-9:2008

1502 NC 1501:2014 ISO/TS 15686-9:2008 2014-CT 04 91.040.01

Bâtiments et biens immobiliers construits --Prévision de la durée de vie --Partie 10: Quand évaluer la performance fonctionnelle

ISO 15686-10:2010

1503 NC 1502:2014 ISO 15928-1:2003 2014-CT 04 91.040.01 Constructions d'habitation --Description des performances --

Partie 1: Sécurité de la structure ISO 15928-1:2003


Partie 2: Aptitude au service de la structure ISO 15928-2:2005


Partie 3: Durabilité de la structure ISO 15928-3:2009


Partie 4: Sécurité au feu ISO 15928-4:2011


Partie 5: Énergie d'exploitation ISO 15928-5:2013

1508 NC 1507:2014 ISO 16484-1:2010 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) --Partie

1: Spécification et mise en œuvre d'un projet ISO 16484-1:2010

1509 NC 1508:2014 ISO 16484-2:2004 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment --Partie 2:

Équipement ISO 16484-2:2004

1510 NC 1509:2014 ISO 16484-3:2005 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) --Partie

3: Fonctions ISO 16484-3:2005

1511 NC 1510:2014 ISO 16484-5:2014 2014-CT 04 91.040.01 Systèmes d'automatisation et de gestion technique du

bâtiment --Partie 5: Protocole de communication de données ISO 16484-5:2014

1512 NC 1511:2014 ISO 16484-6:2014 2014-CT 04 91.040.01

Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment --Partie 6: Essais de conformité de la communication de données

ISO 16484-6:2014

1513 NC 1512:2014 ISO 2603:1998 2014-CT 04 91.040.10 Cabines d'interprétation simultanée --Caractéristiques

générales et équipement ISO 2603:1998

1514 NC 1513:2014 ISO 4043:1998 2014-CT 04 91.040.10 Cabines d'interprétation simultanée transportables --

Caractéristiques générales et équipement ISO 4043:1998

1515 NC 1514:2014 ISO 13786:2007 2014-CT 04 91.060.01 Performance thermique des composants de bâtiment --

Caractéristiques thermiques dynamiques --Méthodes de calcul ISO 13786:2007

66

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1516 NC 1515:2014 ISO 13788:2012 2014-CT 04 91.060.01

Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments --Température superficielle intérieure permettant d'éviter l'humidité superficielle critique et la condensation dans la masse --Méthodes de calcul

ISO 13788:2012

1517 NC 1516:2014 ISO 21542:2011 2014-CT 04 91.060.01 Construction immobilière --Accessibilité et facilité d'utilisation

de l'environnement bâti ISO 21542:2011

1518 NC 1517:2014 ISO 6512:1982 2014-CT 04 91.060.10 Construction immobilière --Coordination modulaire --Hauteurs

d'étage et hauteurs de pièce ISO 6512:1982

1519 NC 1518:2014 ISO 7361:1986 2014-CT 04 91.060.10

Normes de performance dans le bâtiment --Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine

ISO 7361:1986

1520 NC 1519:2014 ISO 7892:1988 2014-CT 04 91.060.10 Ouvrages verticaux des constructions --Essais de résistance

aux chocs --Corps de chocs et modalités des essais de choc ISO 7892:1988

1521 NC 1520:2014 ISO 3881:1977 2014-CT 04 91.060.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Escaliers

et trémies d'escaliers --Dimensions de coordination ISO 3881:1977

1522 NC 1521:2014 ISO 6511:1982 2014-CT 04 91.060.30 Construction immobilière --Coordination modulaire --Plan

modulaire du plancher pour les dimensions verticales ISO 6511:1982

1523 NC 1522:2014 ISO 9882:1993 2014-CT 04 91.060.30

Normes de performance dans le bâtiment --Essai de performance des planchers préfabriqués en béton --Comportement sous charge non concentrée

ISO 9882:1993

1524 NC 1523:2014 ISO 9883:1993 2014-CT 04 91.060.30

Normes de performance dans le bâtiment --Essai de performance des planchers préfabriqués en béton --Comportement sous charge concentrée

ISO 9883:1993

1525 NC 1524:2014 ISO 2776:1974 2014-CT 04 91.060.50 Coordination modulaire --Dimensions de coordination des

portes extérieures et intérieures ISO 2776:1974

1526 NC 1525:2014 ISO 6442:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Planéités générale et locale --Méthode de

mesure ISO 6442:2005

1527 NC 1526:2014 ISO 6443:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Méthode de mesure de la hauteur, la

largeur, l'épaisseur et l'équerrage ISO 6443:2005

1528 NC 1527:2014 ISO 6444:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Détermination du comportement aux

variations d'humidité entre des climats successifs uniformes ISO 6444:2005

1529 NC 1528:2014 ISO 6445:2005 2014-CT 04 91.060.50 Portes --Comportement entre deux climats différents --

Méthode d'essai ISO 6445:2005

1530 NC 1529:2014 ISO 6612:1980 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes fenêtres --Essais de résistance au vent ISO 6612:1980

1531 NC 1530:2014 ISO 6613:1980 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes fenêtres --Essai de perméabilité à l'air ISO 6613:1980

1532 NC 1531:2014 ISO 8248:1985 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes-fenêtres --Essais mécaniques ISO 8248:1985

1533 NC 1532:2014 ISO 8269:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de charge statique ISO 8269:1985

1534 NC 1533:2014 ISO 8270:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de choc de corps mou et lourd ISO 8270:1985

1535 NC 1534:2014 ISO 8271:2005 2014-CT 04 91.060.50 Vantaux de portes --Détermination de la résistance au choc

de corps dur ISO 8271:2005

1536 NC 1535:2014 ISO 8272:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de perméabilité à l'air ISO 8272:1985

1537 NC 1536:2014 ISO 8273:1985 2014-CT 04 91.060.50

Portes et blocs-portes --Atmosphères normales d'essais de performance des portes et blocs-portes situés entre des climats différents

ISO 8273:1985

1538 NC 1537:2014 ISO 8274:2005 2014-CT 04 91.060.50 Fenêtres et portes --Résistance à l'ouverture et fermeture

répétée --Méthode d'essai ISO 8274:2005

1539 NC 1538:2014 ISO 8275:1985 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de charge verticale ISO 8275:1985

1540 NC 1539:2014 ISO 9379:2005 2014-CT 04 91.060.50 Forces de manœuvre --Méthodes d'essai --Portes ISO 9379:2005

1541 NC 1540:2014 ISO 9380:1990 2014-CT 04 91.060.50 Blocs-portes --Essai de torsion répétée ISO 9380:1990

1542 NC 1541:2014 ISO 9381:2005 2014-CT 04 91.060.50 Portes battantes ou pivotantes --Détermination de la

résistance à la torsion statique ISO 9381:2005

1543 NC 1542:2014 ISO 15099:2003 2014-CT 04 91.060.50 Performance thermique des fenêtres, portes et stores --

Calculs détaillés ISO 15099:2003

1544 NC 1543:2014 ISO 15821:2007 2014-CT 04 91.060.50 Blocs portes et fenêtres --Essai d'étanchéité à l'eau sous

pression dynamique --Aspects cycloniques ISO 15821:2007

1545 NC 1544:2014 ISO 15822:2007 2014-CT 04 91.060.50 Méthode d'essai de la performance d'ouverture des blocs-

portes en déformation diagonale --Considérations sismiques ISO 15822:2007 exposition à la chaleur, à l'eau et à la lumière artificielle à travers le verre

67

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1573 NC 1572:2014 ISO 11432:2005 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Détermination de la

résistance à la compression des mastics ISO 11432:2005

1574 NC 1573:2014 ISO 11527:2010 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Méthode d'essai pour la

détermination du pouvoir filant ISO 11527:2010

1575 NC 1574:2014 ISO 11600:2002 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Produits pour joints --Classification

et exigences pour les mastics ISO 11600:2002

1576 NC 1575:2014 ISO 13638:1996 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Mastics --Détermination de la

résistance à une immersion prolongée dans l'eau ISO 13638:1996

1577 NC 1576:2014 ISO 13640:1999 2014-CT 04 91.100.50 Construction immobilière --Matériaux pour joints --

Prescriptions relatives aux supports d'essais ISO 13640:1999

1578 NC 1577:2014 ISO 16938-1:2008 2014-CT 04 91.100.50

Construction immobilière --Détermination du tachage des supports poreux par les mastics utilisés dans les joints --Partie 1: Essai avec compression

ISO 16938-1:2008

1579 NC 1578:2014 ISO 16938-2:2008 2014-CT 04 91.100.50

Construction immobilière --Détermination du tachage des supports poreux par les mastics utilisés dans les joints --Partie 2: Essai sans compression

ISO 16938-2:2008

1580 NC 1579:2014 ISO 15148:2002 2014-CT 04 91.100.60

Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment --Détermination du coefficient d'absorption d'eau par immersion partielle

ISO 15148:2002

1581 NC 1580:2014 ISO 6946:2007 2014-CT 04 91.120.10 Composants et parois de bâtiments --Résistance thermique et

coefficient de transmission thermique --Méthode de calcul ISO 6946:2007

1582 NC 1581:2014 ISO 10077-1:2006 2014-CT 04 91.120.10

Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures --Calcul du coefficient de transmission thermique --Partie 1: Généralités

ISO 10077-1:2006

1583 NC 1582:2014 ISO 12567-1:2010 2014-CT 04 91.120.10

Isolation thermique des fenêtres et portes --Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude --Partie 1: Fenêtres et portes complètes

ISO 12567-1:2010

1584 NC 1583:2014 ISO 12567-2:2005 2014-CT 04 91.120.10

Isolation thermique des fenêtres et portes --Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude --Partie 2: Fenêtres de toit et autres fenêtres en saillie

ISO 12567-2:2005

1585 NC 1584:2014 ISO 12572:2001 2014-CT 04 91.120.10

Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment --Détermination des propriétés de transmission de la vapeur d'eau

ISO 12572:2001

1586 NC 1585:2014 ISO 12655:2013 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Présentation de

l'utilisation énergétique réelle des bâtiments ISO 12655:2013

1587 NC 1586:2014 ISO 13790:2008 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Calcul des besoins

d'énergie pour le chauffage et le refroidissement des locaux ISO 13790:2008

1588 NC 1587:2014 ISO 16343:2013 2014-CT 04 91.120.10

Performance énergétique des bâtiments --Méthodes d'expression de la performance énergétique et de certification énergétique des bâtiments

ISO 16343:2013

1589 NC 1588:2014 ISO/TR 16344:2012 2014-CT 04 91.120.10

Performance énergétique des bâtiments --Termes, définitions et symboles communes pour l'évaluation de la performance et la certification énergétique

ISO/TR 16344:2012

1590 NC 1589:2014 ISO 16346:2013 2014-CT 04 91.120.10 Performance énergétique des bâtiments --Evaluation de la

performance énergétique globale ISO 16346:2013

1591 NC 1590:2014 ISO 140-5:1998 2014-CT 04 91.120.20

Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 5: Mesurages in situ de la transmission des bruits aériens par les éléments de façade et les façades

ISO 140-5:1998

1592 NC 1591:2014 ISO 140-7:1998 2014-CT 04 91.120.20

Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 7: Mesurage in situ de la transmission des bruits de choc par les planchers

ISO 140-7:1998

1593 NC 1592:2014 ISO 140-14:2004 2014-CT 04 91.120.20

Acoustique --Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 14: Lignes directrices pour des situations particulières in situ

ISO 140-14:2004

1594 NC 1593:2014 ISO 717-1:2013 2014-CT 04 91.120.20

Acoustique --Évaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 1: Isolement aux bruits aériens

ISO 717-1:2013

1595 NC 1594:2014 ISO 717-1:2013 2014-CT 04 91.120.20

Acoustique --Évaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction --Partie 2: Protection contre le bruit de choc

ISO 717-2:2013

1596 NC 1595:2014 ISO 15758:2014 2014-CT 04 91.140.01

Performance hygrothermique des équipements de bâtiments et installations industrielles --Calcul de la diffusion de vapeur d'eau --Systèmes d'isolation de tuyauteries froides

ISO 15758:2014

1597 NC 1596:2014 ISO 3443-1:1979 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 1: Principes

fondamentaux pour l'évaluation et la spécification ISO 3443-1:1979

1598 NC 1597:2014 ISO 3443-2:1979 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 2: Base statistique pour

la prévision de possibilités d'assemblage entre composants, ISO 3443-2:1979 relevant d'une distribution normale des dimensions

68

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION1599 NC 1598:2014 ISO

3443-3:1987 2014-CT 04 91.200 Tolérances pour le bâtiment --Partie 3: Procédés pour choisir la dimension recherchée et prévoir l'ajustement ISO 3443-3:1987

1600 NC 1599:2014 ISO 3443-4:1986 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Partie 4: Méthode pour la prévision des écarts d'assemblage et pour la disposition des tolérances

ISO 3443-4:1986

1601 NC 1600:2014 ISO 3443-5:1982 2014-CT 04 91.200

Construction immobilière --Tolérances pour le bâtiment --Partie 5: Série de valeurs à utiliser pour la spécification de tolérances

ISO 3443-5:1982

1602 NC 1601:2014 ISO 3443-6:1986 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Partie 6: Principes généraux pour les critères d'acceptation, le contrôle de conformité aux spécifications de tolérance dimensionnelle et le contrôle statistique --Méthode 1

ISO 3443-6:1986

1603 NC 1602:2014 ISO 3443-7:1988 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Partie 7: Principes généraux pour les critères d'acceptation, le contrôle de conformité aux spécifications de tolérance dimensionnelle et le contrôle statistique --Méthode 2 (Méthode de contrôle statistique)

ISO 3443-7:1988

1604 NC 1603:2014 ISO 3443-8:1989 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Partie 8: Vérification dimensionnelle et contrôle dimensionnel des travaux de construction

ISO 3443-8:1989

1605 NC 1604:2014 ISO 7727:1984 2014-CT 04 91.200

Joints dans le bâtiment --Principes de jonction des composants de bâtiment --Aptitude des joints à s'accommoder des écarts dimensionnels en cours de construction

ISO 7727:1984

1606 NC 1605:2014 ISO 7976-1:1989 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment --Partie 1: Méthodes et instruments

ISO 7976-1:1989

1607 NC 1606:2014 ISO 7976-2:1989 2014-CT 04 91.200

Tolérances pour le bâtiment --Méthodes de mesure des bâtiments et des produits pour le bâtiment --Partie 2: Positions des points de mesure

ISO 7976-2:1989

1608 NC 1607:2014 ISO/TR 12603:2010 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --

Classification ISO/TR 12603:2010

1609 NC 1608:2014 ISO 18650-2:2014 2014-CT 04 91.220

Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Malaxeurs de béton --Partie 2: Mode opératoire pour la détermination de l'efficacité de malaxage

ISO 18650-2:2014

1610 NC 1609:2014 ISO 18652:2005 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --

Vibrateurs externes pour le béton ISO 18652:2005

1611 NC 1610:2014 ISO 19432:2012 2014-CT 04 91.220

Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne --Exigences de sécurité

ISO 19432:2012

1612 NC 1611:2014 ISO 21573-2:2008 2014-CT 04 91.220

Machines et matériels pour la construction des bâtiments --Pompes à béton --Partie 2: Procédure pour la détermination des paramètres techniques

ISO 21573-2:2008

1613 NC 1612:2014 ISO 21873-2:2009 2014-CT 04 91.220 Machines et matériels pour la construction des bâtiments --

Concasseurs mobiles --Partie 2: Exigences de sécurité ISO 21873-2:2009

1614 NC 1613:2014 ISO 16039:2004 2014-CT 04 93.080.10

Matériels pour la construction et l'entretien des routes --Machines à coffrage glissant --Définitions et spécifications commerciales

ISO 16039:2004

1615 NC 1614:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Life-Cycle Costs of Buildings and Building Systems ASTM E917-13

1616 NC 1615:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Benefit-to-Cost and Savings-to-Investment Ratios for Buildings and Building Systems ASTM E964-06(2010)

1617 NC 1616:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Guide for Selecting Economic Methods for Evaluating Investments in Buildings and Building Systems ASTM E1185-12

1618 NC 1617:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Guide for Selecting Techniques for Treating Uncertainty and Risk in the Economic Evaluation of Buildings and Building Systems

ASTM E1369-11

1619 NC 1618:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Practice for Measuring Cost Risk of Buildings and Building Systems and Other Constructed Projects ASTM E1946-12

1620 NC 1619:2014 2014-CT 04 91.010.20 Standard Classification for Allowance, Contingency, and Reserve Sums in Building Construction Estimating ASTM E2168-10

1621 NC 1620:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Classification for Building Construction Field Requirements, and Office Overhead & Profit ASTM E2083-05(2010)

1622 NC 1621:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Data Collection for Sustainability Assessment of Building Products ASTM E2129-10

1623 NC 1622:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Building Enclosure Commissioning ASTM E2813-12

1624 NC 1623:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Guide for Conducting Flexural Tests on Beams and Girders for Building Construction ASTM E529-04(2011)

1625 NC 1624:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Practice for Evaluation of Agencies Involved in Testing, Quality Assurance, and Evaluating of Building Components

ASTM E699-09


69

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



1626 NC 1625:2014 2014-CT 04 91.010.99 Standard Classification for Building Elements and Related Site work—UNIFORMAT II

ASTM E1557-09

1627 NC 1626:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Test Methods of Conducting Strength Tests of Panels for Building Construction

ASTM E72-14a

1628 NC 1627:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Evaluation of Exterior Building Wall Materials, Products, and Systems ASTM E1825-06(2012)

1629 NC 1628:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Evaluating Water Leakage of Building Walls

ASTM E2128-12

1630 NC 1629:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Practice for Periodic Inspection of Building Facades for Unsafe Conditions ASTM E2270-14

1631 NC 1630:2014 2014-CT 04 91.060.10 Standard Guide for Conducting Inspections of Building Facades for Unsafe Conditions

ASTM E2841-11

1632 NC 1631:2014 2014-CT 04 91.100.10 Standard Specification for Mortar Cement ASTM C1329/C1329M-12

1633 NC 1632:2014 2014-CT 04 91.100.10 Standard Test Method for Moisture Retention Curves of Porous Building Materials Using Pressure Plates ASTM C1699-09

1634 NC 1633:2014 2014-CT 04 91.100.15 Standard Specification for Building Brick (Solid Masonry Units Made From Clay or Shale) ASTM C62-13a

1635 NC 1634:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Specification for Concrete Building Brick ASTM C55-14

1636 NC 1635:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Test Method for Surface Moisture in Fine Aggregate ASTM C70-13

1637 NC 1636:2014 2014-CT 04 91.100.30 Standard Test Method for Particle-Size Analysis of Soils ASTM D422 -63(2007)e2

1638 NC 1637:2014 2014-CT 04 91.100.40 Standard Practice for Comprehensive Building Asbestos Surveys ASTM E2356-14

1639 NC 1638:2014 2014-CT 04 91.100.50 Standard Guide for Design of Built-Up Bituminous Membrane Waterproofing Systems for Building Decks ASTM C981-05(2013)

1640 NC 1639:2014 2014-CT 04 91.120.10 Standard Practice for Installation and Use of Interior Radiation Control Coating Systems (IRCCS) in Building Construction

ASTM C1321-14

1641 NC 1640:2014 2014-CT 04 91.120.10 Standard Guide for Field Measurements of Airborne Sound Attenuation of Building Facades and Facade Elements

ASTM E966-10e1

70

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


28) GENIE CIVIL

GENIE CIVIL

658 NC 657 : 2014 2014-CT 54 01.040.93 Terminologie et symboles – Bases de calcul des constructions – Notations – Symboles généraux

ISO 3898 : 1997

659 NC 658 : 2014 2014-CT 04 01.040.93 Fiabilité des structures – Principes généraux de la fiabilité des constructions

ISO 2394 : 1998

660 NC 659 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Déformation des bâtiments à l’état limite d’utilisation

ISO 4356 : 1977

661 NC 660 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions –Aptitude au service des bâtiments et des passerelles sous vibrations

ISO 10137 : 2007

662 NC 661 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Méthodes statistiques de contrôle de la qualité des matériaux et éléments de construction

ISO 12491 : 1997

663 NC 662 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Evaluation des constructions pour la durabilité ISO 13822 : 2010

664 NC 663 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Principes généraux du calcul des constructions pour la durabilité

ISO 13823 : 2008

665 NC 664 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions –Principes généraux sur l’évaluation du risque pour les systèmes comprenant des structures

ISO 13824 : 2009

666 NC 665 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Fiabilité des structures – Bases de calcul des constructions – Exigences générales

ISO 22111 : 2007

667 NC 666 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Charges dues à l’exploitation dans les bâtiments d’habitation et publics

ISO 2103 : 1986

668 NC 667 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Détermination des charges imposées aux planchers des usines et des entrepôts

ISO 2633 : 1974

669 NC 668 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Actions sismiques sur les structures

ISO 3010 : 2001

670 NC 669 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Actions du vent sur les structures ISO 4354 : 2009

671 NC 670 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Effets des vagues et des courants sur les structures côtières

ISO 21650 : 2007

672 NC 671 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Actions sismiques pour le calcul des ouvrages géotechniques

ISO 23469 : 2005

29) ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET COMMERCIAL. LOISIRS.

673 NC672 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions –Actions dues aux poids propre des structures, des éléments non structuraux et des matériaux entreposés – Masses volumiques

ISO 9194 : 1987

674 NC673 :2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul des constructions – Charges dues aux produits en vrac ISO 11697 : 1995

675 NC 674 : 2014 2014-CT 27 01.040.93 Charge, force et action – Bases de calcul et actions sur les structures

676 NC 675 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Béton – Analyse par tamisage des granulats ISO 6274 : 1982

677 NC 676 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Granulats pour béton – Détermination de la masse volumique en vrac ISO 6782 : 1982

678 NC 677 : 2014 2014-CT 02 01.040.93 Gros granulats pour béton – Détermination de la masse volumique réelle et de l’absorption d’eau – Méthode de la balance hydrostatique

ISO 6783 : 1982

1056 NC 1055 : 2014 2014-CT 54 01.040.93 Bâtiments et ouvrages de génie civil --Vocabulaire --Partie 1: Termes généraux ISO 6707-1:2014

803 NC802 :2013 ISO11609:2010

2013-CT 43 97.170 Norme des pâtes dentifrices ISO 11609:2010

71

72

NORMES CAMEROUNAISESD'APPLICATIONS OBLIGATOIRES

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE


NORMES D'APPLICATIONS OBLIGATOIRES

30) SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT

216 NC 215 : 2014 2004-0CT09/SCT 20 7 03.220.20 Management de la qualité et de la sécurité dans le transport par autobus


32) FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL

2 NC 02 : 2000-08 ISO 4706 : 2008 2000-CT 08/SCT 07 1 23.020.30 Norme des bouteilles de gaz

commercialisées sur le territoire national Arrêté N° 0019 MINDIC/MINEE du 21/01/2011

33) INGÉNIERIE DE L'ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA CHALEUR

245 NC 244 : 2013 2013-CT 08/SCT 08 2 27.010 Installation électriques à basse tension (C 15 100)

Arrêté N° 002164 MINIMIDT/MINEE du 20/06/2012

31) ENVIRONNEMENT. PROTECT ION DE LA SANTÉ.SÉCURITÉ

5 NC 05 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 1 13.060.10 Norme pour les eaux minérales naturelles Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

6 NC 06 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 1 13.060.10 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour le captage, l’exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles

Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

17 NC 17 : 2014 2014-CT 48 13.060.10 Code d’usage international recommandé pour l’emballage et le transport de fruits et légumes frais


39 NC 39 : 2001-20 2001-CT 20 13.060.10 Code d’usage recommandé en matière d’hygiène pour les épices et plantes aromatiques séchées


42 NC 42 : 2001-20 2001 CT 20 13.060.10 Lignes directrices pour l’inspection visuelle de lots de conserves quant aux défauts inacceptables


208 NC 207 : 2014 2014-CT 16 13.060.20 Norme pour l’eau destinée à la consommation humaine


34) AGRICULTURE

98 NC 98 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 2 01.040.65 Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (cacahuètes)


35) TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE

1 NC 01 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 03 1 67.060 Norme de la farine de froment Arrêté N° 2369 MINSANTE/MINIMIDT/MINCOMMERCE du 24/08/2011

3 NC 03 : 2000-01 2000-CT 01/SCT 01 1 67.230 Norme des sacs en jute utilisés sur le territoire national

Arrêté N° 0020 MINDIC/DDI/CNQ du 21/11/2000

4 NC 04 : 2000-20 2000-CT 20/SCT 20 7 67.040 Norme général pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées au Cameroun

Arrêté N° 21 MINDIC/DDI/CNQ du 21/11/2000

9 NC 09 : 2007-02 2007-CT 02/SCT 02 2 67.160.20 Norme générale pour les jus et les nectars de fruits


11 NC 11 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour les sucres Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

12 NC 12 : 2001-02 2001-CT 02 67.180.10 Norme pour le Miel Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

15 NC 15 : 2001-02 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme pour les confitures et gelées Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

20 NC 20 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 67.180.10 Norme générale pour les jus de légumes Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

29 NC 29 : 2001 2001-CT 02/SCT 02 2 13.060.10 Principes généraux en matière d’hygiène alimentaire


73

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUECODE



Norme pour le yogourt (yaourt) aromatisé et

30 NC 30 : 2001 2001-CT 20 13.060.10 Code d’usages international recommandé pour l’hygiène des fruits séchés


71 NC 71 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT04 2 67.180.10 Norme pour le fromage de lactosérum Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

72 NC 72 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 2 67.100.30

Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine portant un nom de variété


73 NC 73 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour la margarine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

74 NC 74 : 2014 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour les huiles d’olive et les huiles des grignons d’olive


75 NC 75 : 2014 2002-CT 03/SCT 03 3 67.180.10 Norme pour la minarine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

76 NC 76 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour la mayonnaise Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

77 NC 77 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 3 67.200.10 Norme pour leshuiles végétales portant un nom spécifique, enrichies à la vitamine A

Arrêté N° 2369 MINSANTE/MINIMIDT/MINCOMMERCE du 24/08/2011

92 NC 92 : 2002-03 2002-CT 03/SCT 03 1 67.020 Norme pour le riz Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

116 NC 115 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67 Norme générale pour l’utilisation des

termes de laiterie Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

117 NC116 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le beurre Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

119 NC 118 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits concentrés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

120 NC 119 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits concentrés sucrés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

121 NC 120 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme générale pour le fromage Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

124 NC 123 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67 Norme générale pour le fromage fondu et le

fromage fondu pour tartine Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

125 NC 124 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.040.67

Norme générale pour les préparations à base du fromage fondu (processed cheese food and processed cheese spread)


126 NC 125 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour la crème destinée à la

consommation directe Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

127 NC 126 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le yogourt (yaourt) et le yogourt

sucré (yaourt sucré) Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

128 NC 127 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 les produits traités thermiquement après

fermentation Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

129 NC 128 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les poudres de lactosérum Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

131 NC 130 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour les laits en poudre et la crème

en poudre Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

153 NC 152 : 2002 2002-CT 04/SCT 04 1 13.060.10 Code d’usage pour le poisson et les produits de la pêche


154 NC 153 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.120.30 Norme pour les sardines et produits type

sardines en conserve Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

176 NC 175 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.10 Norme pour le « Corned beef » Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

177 NC 176 : 2002-CT 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le « Lunch on meat » Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

74

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUE

CODEICS INTITULE Réf. NORME

INTERNATIONALE


04/SCT 041

04/SCT 041

178 NC 177 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour le Jambon cuit Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

179 NC 178 : 2002-CT 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour l’épaule de porc cuit Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

181 NC 180 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 67.100.10 Norme pour les bouillons et consommés Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ

du 11/04/2009

184 NC 183 : 2003 2003-CT 02/SCT 02 1 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour la viande fraîche


185 NC 184 : 2003 2003-CT 02/SCT 02 1 67.020 Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les produits traités à base de viande et de chair de volaille


191 NC 190 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30

Norme pour les préparations destinées aux nourrissons et les préparations données à des fins médicales spéciales aux nourrissons


192 NC 191 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 67.100.30 Norme pour les aliments diversifiés de

l’enfance (« Baby Food ») Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

196 NC 195 : 2014 2014-CT 48 01.140.67 Directives concernant l’étiquetage nutritionnel


198 NC 197 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 041 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires

utilisées dans les régimes amaigrissants Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

199 NC198 : 2002 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67 Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faible


205 NC 204 : 2002-CT 04/SCT 041 2002-CT 04/SCT 04 1 01.140.67

Code d’usage international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisinés en restauration collective

Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CG du 11/04/2009

207 NC 206 : 2003-02 2003-CT 02/SCT 02 1 67.160.20 Norme pour les boissons rafraîchissantes sans alcool


209 NC 208 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour les boissons alcoolisées à base de céréales


210 NC 209 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour le vin Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

211 NC 210 : 2014-48 2014-CT 02 67.160.10 Norme pour les boissons spiritueuses Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

212 NC 211 : 2014 CT 02 67.160.10 Norme pour les aperitifs Arrêté N° 029 MINIMIDT/CAB du 26/04/2007

213 NC 212 : 2014 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour la pâte de semoule de blé dur

214 NC 213 :2014 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour le pain Arrêté N° CF 002/MINDIC/CAB du 06/01/2004

215 NC 214 : 2004 2004-CT 03/SCT 03 1 67.060.10 Norme pour les biscuits Arrêté N° 00331 MINIMIDT/SG/DNQ/CNQ/CJ du 11/04/2009

270 NC 269 : 2014 2014-CT 48 67.220.20 Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires


341 NC 340 : 2014 2014-CT 48 67.230 Norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régimes préemballés


75

N° CODENORMATIF

ANNEE ET COMITE

TECHNIQUE

CODEICS INTITULE Réf. NORME

INTERNATIONALE


36) INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES

579 NC 578 : 2014 2014-CT 54 75.080 Classification et spécifications Arrêté N° 00535/MINIMIDT/CAB du 01/04/2010

37) TECHNOLOGIE DU PAPIER

240 NC 239 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les papiers hygiéniques Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008

241 NC 240 : 2008 2008-CT 12 85.040 Les cahiers scolaires et article assimilés Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008

242 NC 241 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les serviettes de table Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008

243 NC 242 : 2008 2008-CT 12 85.040 Les mouchoirs et serviettes à démaquiller Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008

244 NC 243 : 2008 Oct. 2008-CT 12 85.040 Les essuies tout ménagers Arrêté N° 00273/MINIMIDT/SG/DNQ/CNC/CJdu 29/10/2008

NC 100 : 2002-06

NC 101 : 2002-06

38) BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

100 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme de tôles en alliage d’aluminium

101 2002-CT 06/SCT 06 1 91.100.60 Norme des tôles en acier revêtu

235 NC 234 : 2009 2014-CT 02 91.100 Liants hydrauliques– ciment -Spécifications Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010

236 NC 235 : 2009 2014-CT 02 91.100 Liants hydrauliques – ciment – Evaluation des critères de conformités

Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010

237 NC 236 : 2007 2014-CT 02 91.100 Les fers à béton Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010

238 NC 237 : 2006 2014-CT 02 91.100 Les treillis soudés Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010

239 NC 238 : 2006 2014-CT 02 91.100 Les fils d’attaches Arrêté N° 00557/MINIMIDT/CAB du 19/04/2010

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