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Docteur Bernard FONTAINE

AMEST / CISST 118 rue Solférino Lille

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Les addictions (1)

Fin du tabagisme passif professionnelet déjà des effets mesurés positifs sur la santé des barmen,Sur le plan respiratoireSur le plan cardiovasculaire

Et des effets positifs en population généraleNette baisse des hospitalisations pour infarctus.

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Les addictions (2)

Dans un contexte de quasi stabilisation de l’héroïne,

augmentation nette des consommateurs de cocaïne … dans un contexte où les idées reçues sont souvent fausses….

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Les addictions (3)

Et dans un contexte de résultats

s’aggravant concernant la sécurité

au travail

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Evolution des accidents de travail(hors accidents de trajet)

AnnéesalariésAT mortelsdont DC routiers(millions de)

2005 17,9 474 128

2006 17,8 537 111

2007 18,3 622 142

(Source CNAMTS, régime général, septembre 2008)(Source CNAMTS, régime général, septembre 2008)

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Les addictions (4)

Vieillissement des salariés au travail, d’où

diminution, en % des salariés à alcoolisation quotidienne excessive (« les vieux »)

Augmentation, en % des salariés consommant du cannabis (« les jeunes »)

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Les addictions (5)

Ceci, dans un contexte juridique « durci » pour l’employeur

Obligation contractuelle de résultat en terme de sécurité (arrêt C.cas.soc 28/02/2002).

Obligation pour l’employeur d’assurer la protection des non fumeurs dans les locaux collectifs (Cass. soc 29/06/2005, pourvoi 03-44412).

L’absence de faute n’exonère pas l’employeur (Cass. soc, arrêt du 21/06/2006)

La prévention est de mise quelque soit le risque.

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Les addictions (6)

L’employeur n’a plus le droit de faire comme si la pratique addictive n’existait pas. (P.Y. Verkindt, Professeur de droit du travail).

Inscrivez le risque addictions dans votre document unique !Associez vos salariés dans votre démarche et faites vous conseiller par votre médecin du travail.

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Une bonne nouvelle

La courbe des mésothéliomes (cancer de la

plèvre) commence à descendre chez l’homme

et arrive à son plateau chez la femme, mais

pas de triomphalisme prématuré, il y a encore

de l’amiante partout !

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Rapport AFSSET sur les fibres céramiques réfractaires

abaissement de la VME à 0,5 f/cm3 de façon temporaire jusqu’au 31.05.2009.

Puis 0,1 f/cm3 contraignante dès le 01/06/09.

!

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Rapport AFSSET sur le formaldéhyde

À considérer dorénavant comme un

cancérogène avec seuil (VME proposée à

0,2 ppm, VLCT à 0,4 ppm).

1 dossier complet sur le formaldéhyde en

ligne sur le site www.appanpc.fr.

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Nous sommes envahis par les nanoparticules, dans un contexte de quasi vide juridique, alors que les données scientifiques, quoique très incomplètes, sont alarmantes.

Le thème nanoparticules et celui des risques psychosociaux, sont les 2 thèmes majeurs à l’INRS.

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Un nouveau système d’étiquetage

(SGH) arrive.

Préparez-vous y.

R E A C H a déjà démarré.

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Arrivée toute récente des 30e et 31e adaptations au progrès technique.

beaucoup de nouveautés CMR.

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Quelques produits phares

des 30e et 31 APT Nickel et beaucoup de ses composés C1 Bore et beaucoup de ses composé R2R3 Mercure R2 Dichromate de sodium C2M2R2 N-méthylpyrrolidone R2 Boues de raffinage électrolytique

du cuivre C1M3R3 Différents sels d’acide perflurooctanoïque C3R2

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Des nouveaux cancers indemnisables en MP Cancer du nasopharynx : formaldéhyde Cancer de la peau : divers dérivés pétroliers,

dont huiles moteur usagées. Cancer de la vessie

○ Travaux en cokerie (secteur four)○ Exposition à la suie de houille○ Certains travaux routiers avant 1985

Cancer du poumon○ Exposition aux HAP en particulier dans la métallurgie.

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Risque chimique, un réflexe

Votre équipe santé travail, en lien avec son GIE et ses IPRP spécialisés en toxicologie.

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Pour en savoir plus, Sur les valeurs limites et les obligations

réglementaires, un autre réflexewww.cisme.org

asmt toxicologie

et accès aux dossiers en ligne.

Sur la substitutionwww.substitution-cmr.fr

www.catsub.eu

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