Droit(s) des robots
Qu’est-ce qu’un robot?
Le fantasme de la créature
L’apparition des robots…
… comme sujets de science-fiction
Karel Capel R.U.R. (Rossum’s Universal Robot) 1920
Isaac Asimov
« Un robot n'est pas tout à fait une machine. Un robot est une machine fabriquée pour imiter de son mieux l'être humain »La cité des robots – Isaac Asimov
Isaac Asimov et les lois de la robotique
Loi 1 : un robot ne peut porter atteinte à un être humain ni,restant passif, permettre qu’un être humain soit exposé au danger
Isaac Asimov et les lois de la robotique
Loi 2 : un robot doit obéir aux ordres que lui donne un être humain, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi
Isaac Asimov et les lois de la robotique
Loi 3 : un robot doit protéger son existence tant que cette protection n’entre pas en conflit avec la première ou la deuxième loi
La réalité technique du robot
Les automates mécaniques !! Les machines programmables ! Les automates mécatroniques
L’intelligence artificielle
Le test de Turing – 1950 !!! L’A.I. forte
L’A.I. faible
Robot(s): définitions
– Il n’existe pas un mais des robots !
–Propositions Alain Bensoussan
Robot(s) : définitionsLes automates (mécatroniques)
!
–Programmation fermée !
–Mécanismes automatiques !
–Mécanismes répétitifs
Robot(s): définitions
Les robots à capteurs sensoriels
Capteurs !
Suite d’événements programmés !
Décisions programmées
Photo: Ewwhite -‐ Licence CC-‐BY 2.0
Robot(s): définitionsLes robots décideurs
!– Evènements nouveaux
!– Informations captées
!– Décisions déduites
Robot(s) : classification
Les robots industriels
!–Machines de fabrication !
–Manipulations répétitives et automatiques !!
Photo: Julian Dowse -‐ Licence CC-‐BY-‐NC 2.0
Robot(s) : classification
Les robots d’intervention!
–Milieux hostiles à l’homme !
–Systèmes téléopérés
Source: NASA, robot Curiosity
Les robots de service!
–Assistent l’homme dans sa vie courante !
–Robots de services professionnels !
–Robots de services domestiques ou personnels
Omnibot 2000 ® par Tomy
Robot(s) : forme
!–Forme « mécanique » !
–Forme animale !
–Forme humanoïde
Le droit face aux robots
Le robot : au croisement de plusieurs domaines du droit
Propriété intellectuelle
Santé & Sécurité
Environnement
Contrats Vie privéeResponsabilité Etc..
Robot(s)& Sécurité
Robot(s)& Sécurité
Le robot comme produit manufacturé
!–Directive « Machines »
2006/42/CE !–Normes ISO 10218-1 & 10218-2 !–Application industrielle
Photo: Mixabest– Licence GFDL
Les robots de service
!–Norme ISO en cours de
développement (DIS 13482) !–Robots non médicaux pour les
soins personnels Photo: Wendy Rogers © Georgia Institute of Technology
Robot(s)& Sécurité
Robot(s) & Responsabilité
Robot(s)& Responsabilité
Principe général de responsabilité
!–Responsabilité pénale !
–Responsabilité civile délictuelle !
–Autonomie décisionnelle
Robot(s)& Responsabilité
Responsabilité du fait des choses!
–Responsabilité sans faute !
–Garde de la chose (usage, contrôle & direction)
Robot(s)& Responsabilité
Responsabilité du fait des produits défectueux!
–Responsabilité sans faute !
–Défaut de sécurité du produit !
–Responsabilité du producteur
Robot(s)& Responsabilité
Les robots décideurs!
–Limites des régimes actuels !
–Autonomie des robots !
–Dilution de la responsabilité
Robot(s)& Responsabilité
Demain, des robots responsables?!
–Création d’une «personnalité robot» !
–Registre d’identification !
–Constitution d’un fonds de garantie
Photo: Jonathan McIntosh -‐ Licence CC-‐BY-‐ND 2.0
Le robot, un sujet de droit(s)?!
! !
!!!!!!!!!
Le robot, un sujet de droit(s)?!
–Charte des droits et obligations des robots, Corée du Sud !
–Droit à la vie (loi n°3 d’Asimov) !
–Respect de l’intégrité physique & morale
Photo: peyri – Licence CC-‐BY-‐ND 2.0
Le robot, un sujet de droit(s)?!
–Prévenir la « maltraitance » des robots !
–Exemple du robot Pleo !!–Protéger les humains
contre eux-mêmes?
Robot Pleo rb ® par Innvo Labs
Les droits de l’homme face aux robots
Photo: Campaign to Stop Killer Robots – Licence CC-‐BY 2.0
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privée
Photo: Tim Cummins – Licence CC-‐BY-‐NC 2.0
Les droits de l’homme face aux robots
Protection de la vie privée!
–Droit fondamental !
–Droit au respect de la vie privée !
–Droit à la protection des données à caractère personnel
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privée!
–Accès à l’espace public !
–Accès à la sphère privée !
–Accès à des informations sensibles !
–Accès aux comportements
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privée!
–Exemple des drones !
–De l’usage militaire à l’usage grand public !
–Capteurs embarqués !
Photo: Flying Eye– Licence CC BY-‐SA 3.0
« Droit des drones » en France
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privée
!–Exemple des robots
d’assistance médicalisée !
–Accès à des données sensibles sur la santé
Source: © RIKEN Bio-‐Mimetic Control Research Center
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privée
!–Exemple des robots de
services personnels !
–Accès à des données de comportement
Robot Asimo ® par Honda
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & Big Data!
–Captation !
– Interconnexion !
–Partage !–Réutilisation
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & vie privé!
–Décalage technologie /droit !
–Quels compromis? !
–Les pistes (Privacy by design, transparence, « accountability », etc.)
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & éthique
Photo: John Greenaway – Licence CC-‐BY-‐NC 2.0
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & éthique!
–Attachement humain – robot !
– Impact de la forme du robot !
– Impact de la sociabilité du robot
Photo: © MIT Media Labs
Les droits de l’homme face aux robots
Robots & éthique
!–Leurres affectifs !
–Manipulation des personnes vulnérables
Photo: © MIT Media Labs
Les droits de l’homme face aux robots
Ethique & règlementation
!–EURON Roboethics Roadmap
(2006) !
–Projet européen RoboLaw (2012-2014)
!–4ème Conférence EUCog
(2013)
Les droits de l’homme face aux robots
Ethique & règlementation!
–Au stade de la conception !
–Au stade l’acquisition !
–Au stade de l’utilisation
Photo: Geoff Steams – Licence CC-‐BY 2.0
A suivre…
Photo: Roj– Licence CC-‐BY-‐NC-‐SA 2.0