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COMPLEXE SOLAIRE D' OUARZAZATE Maroc

Janvier 2011

23, Avenue Chellah Apt N 9 et 10 Hassan - Rabat -Maroc- Tl : 0537 20 80 90 Fax : 0537 72 91 11 E-mail : [email protected]

Etude dimpact environnementale et sociale cadre du projet de complexe solaire d'Ouarzazate (Maroc) - Version Prliminaire

RIn08819a/A.26139/CInZ101405 SCL / HC - BML - CL

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MOROCCAN AGENCY FOR SOLAR ENERGY (MASEN)

Etude dimpact environnementale et sociale cadre du projet de complexe solaire d'Ouarzazate

OUARZAZATE MAROC

Objet de l'indice Date Indice Rdaction Vrification Validation Nom Signature Nom Signature Nom Signature

Rapport provisoire 23/12/10

S. CHEREL

H. CHERKAOUI DEKKAKI

K. KOUZ

B. MALJOURNAL C. LEGER

Prise en compte rqs WB 10/01/2011 a Id id id

Numro de rapport : RIn08819a Numro d'affaire : A26139 N de contrat : CInZ101405 Domaine technique : GE22 Mots cl du thsaurus Etude dimpact, parc photovoltaque, solaire thermique, nergies

renouvelables



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Auteurs de ltude : BURGEAP-PHENIXA : Khadija KOUZ, Cartographe, Phnixa Hinde CHERKAOUI DEKKAKI, Docteur Hydrogologue, Phnixa

Sarah CHEREL, Ingnieur de projets, Burgeap

Bertrand MALJOURNAL, Chef de projets, Burgeap

Christine LEGER, Directrice de PHENIXA

EXPERTS INDEPENDANTS : Etude paysagre : Bendaoud Attaous, Paysagiste Etude faune-flore : Fabrice CUZIN, Ecologue

Etude socio-conomique : Slimane AZIKI, Socio-conomiste

MAITRE DOUVRAGE DELEGUE : MASEN



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SOMMAIRE Avant-propos 8

Liste des abrviations 9

1 Rsum non-technique 10 1.1 Prambule 10 1.2 Les raisons du choix 10 1.3 Les variantes du projet 12

1.3.1 Le photovoltaque 14 1.3.2 Le solaire concentration (CSP) 15

1.4 Equipements et utilits associs 16 1.4.1 Le stockage thermal 16 1.4.2 Lhuile synthtique 16 1.4.3 Les besoins en nergie pour maintenir le fonctionnement 16 1.4.4 Les besoins et lalimentation en eau 16 1.4.5 Le raccordement lectrique 16 1.4.6 Autres infrastructures et gnie civil 16

1.5 Analyse de ltat initial de lenvironnement 18 1.5.1 Milieu physique 18 1.5.2 Milieu naturel 21 1.5.3 Environnement socio-conomique 24

1.6 Les impacts des diffrentes variantes 26 1.7 Synthse : la solution la plus impactante 29 1.8 Conclusion sur les impacts du complexe solaire 30 1.9 Mesures dattnuation et/ou de compensation, plan de gestion

environnementale et sociale 30

2 Le cadre juridique, administratif et rglementaire en vigueur 31

2.1 Textes rglementaires 31 2.1.1 Loi 12-03 sur les Etudes dimpact et ses dcrets dapplication 31 2.1.2 Dahir n 1-10-16 portant promulgation de la loi n 1 3 - 09

relative aux nergies renouvelables 31 2.1.3 Loi 11-03 relative la protection et la mise en valeur de

lenvironnement 31 2.1.4 Loi 13-03 relative la lutte contre la pollution de lair 32 2.1.5 Loi 10-95 sur l'eau et ses textes dapplication 32 2.1.6 Dahir du 25 aot 1914 portant rglementation des

tablissements insalubres, incommodes ou dangereux 33 2.1.7 Loi 12-90 relative lurbanisme 33 2.1.8 Dahir n1-60-063 du 30 Hijja 1379 (25 Juin 1960) relatif au

dveloppement des agglomrations rurales 33 2.1.9 Loi 78.00 portant sur la charte communale telle quelle a t

modifie et complte en 2002 par la loi n 01-03 et en 2009 par la loi n 17-08 33

2.1.10 Dahir n 1-08-153 du 22 safar 1430 (18 fvrier 2009) portant promulgation de la loi n 17 -08 modifiant et compltant la loi n 78-00 portant charte communale, telle que modifie et complte 34

2.1.11 Loi n 65-99 relative au Code du Travail 34 2.1.12 Charte Nationale Globale de lEnvironnement et du

Dveloppement Durable 34 2.1.13 Protection de la biodiversit 34

2.2 Prsentation des procdures environnementales de la Banque Mondiale, bailleur de fonds 35

2.3 Cadre institutionnel de la gestion de lenvironnement 36

2.3.1 Le Ministre de l'Energie, des Mines, de l'Eau et de l'Environnement 36

2.3.2 Les Agences de Bassins Hydrauliques 36 2.3.3 Haut Commissariat aux Eaux et Forts et la Lutte Contre la

Dsertification (HCEFLCD) 37 2.3.4 Ministre de lAgriculture, du Dveloppement Rural et des

Pches Maritimes (MADRPM) 37 2.3.5 Ministre de lEquipement et du Transport 37 2.3.6 Ministre de lIntrieur 37 2.3.7 Ministre de la Sant 37

2.4 Cadre institutionnel marocain de la gestion de lnergie 38 2.4.1 Dpartement de lEnergie et des Mines au sein du MEMEE 38 2.4.2 Office National de lElectricit 38 2.4.3 Moroccan Agency for Solar Energy 38

3 Prsentation et justification du projet 39 3.1 Les raisons du choix 39

3.1.1 Le choix du solaire 39 3.1.2 Un contexte international favorable : Le Plan Solaire

Mditerranen 39 3.1.3 Les objectifs nationaux : le Plan Solaire Marocain 40 3.1.4 Bnfices locaux et nationaux 40 3.1.5 Justification du choix du site 43

3.2 Les variantes du projet 43 3.2.1 Deux grands types de technologies solaires 43 3.2.2 Le photovoltaque 47

3.3 Equipements et utilits associs 53 3.3.1 Le stockage thermal 53 3.3.2 Lhuile synthtique 53 3.3.3 Les besoins en nergie 54 3.3.4 Les besoins et lalimentation en eau 54 3.3.5 Le raccordement lectrique 54 3.3.6 Autres infrastructures et gnie civil 55

4 Analyse de ltat initial de lenvironnement 56 4.1 Aire dtude 56 4.2 Situation gographique 58 4.3 Situation hydrographique 58 4.4 Accs 58 4.5 Occupation des sols 58 4.6 Milieu physique 62

4.6.1 Morphologie et topographie 62 4.6.2 Gophysique 65 4.6.3 Pdologie 69 4.6.4 Erosion du sol 69 4.6.5 Climatologie 71 4.6.6 Hydrologie 75 4.6.7 Hydrogologie 76 4.6.8 Mobilisation des ressources en eaux souterraines et superficielles77 4.6.9 Air 78 4.6.10 Ambiance sonore et vibration 78 4.6.11 Les risques naturels 78

4.7 Milieu biologique 83 4.7.1 Mthodologie de travail 83 4.7.2 Etat initial 83 4.7.3 Hirarchisation des units de milieu 85 4.7.4 Aires protges 87

4.8 Milieu humain 88 4.8.1 Organisation administrative 88 4.8.2 Statut foncier du site et situation urbanistique 88



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4.8.3 Analyse dmographique et socio-conomique 88 4.8.4 Amnagement du territoire, maitrise foncire et occupation des

sols 90 4.8.5 Contexte culturel et patrimonial 90 4.8.6 Les infrastructures et servitudes 90 4.8.7 Principaux projets 93 4.8.8 Le paysage 95

4.9 Synthse de ltat initial 100 4.9.1 Milieu physique 100 4.9.2 Milieu naturel 102 4.9.3 Environnement socio-conomique 104

5 Les impacts de linstallation sur lenvironnement et les mesures compensatoires associes 105

5.1 Mthodologie 105 5.2 Milieu physique 105

5.2.1 Gologie et sols 105 5.2.2 Eaux souterraines 108 5.2.3 Eaux superficielles 109 5.2.4 Air 113 5.2.5 Climat 113 5.2.6 Risques naturels 113

5.3 Milieu naturel 114 5.3.1 Impacts 114 5.3.2 Mesures dattnuation 115 5.3.3 Mesures daccompagnement 116

5.4 Intgration paysagre 117 5.4.1 Impacts 117 5.4.2 Mesures dattnuation 117

5.5 Environnement socio-conomique 117 5.5.1 Lemploi et lactivit conomique 117 5.5.2 La population locale 118 5.5.3 Le foncier et loccupation des sols 119 5.5.4 Activits agropastorales 119 5.5.5 Le tourisme 119 5.5.6 Bruits et vibrations 119 5.5.7 La sant humaine 122 5.5.8 Les risques technologiques 122

5.6 Remise en tat du site en fin dexploitation 123 5.7 Synthse comparative des impacts des diffrentes variantes 124 5.8 Synthse : la solution la plus impactante 127 5.9 Conclusion sur les impacts du complexe solaire 128

6 Plan de gestion environnementale et sociale 129 6.1 Plan de gestion environnementale et sociale pour le solaire

concentration 129 6.1.1 En phase conception et travaux 129 6.1.2 En phase exploitation 133

6.2 Plan de gestion environnementale et sociale pour le photovoltaque135 6.2.1 En phase conception et travaux 135 6.2.2 En phase exploitation 138

7 Note de synthse 141

8 Analyse des mthodes et des difficults rencontres, bibliographie 142

ANNEXES

TABLEAUX Tableau 1 : Les diffrences majeures entre le PV et le CSP 12 Tableau 2 : Comparaison des avantages et inconvnients majeurs du PV et du CSP 13 Tableau 3 : Comparatif des technologies avec et sans trackers 14 Tableau 4 : Avantages et inconvnients des tours solaires et des capteurs cylindro-

paraboliques 15 Tableau 5 : Synthse gnrale de ltat initial milieu physique 18 Tableau 6 : Synthse gnrale de ltat initial milieu naturel 21 Tableau 7 : Synthse gnrale de ltat initial environnement socio-conomique 24 Tableau 8 : Synthse comparative des impacts des diffrentes technologies 26 Tableau 9 : Solution la plus impactante 29 Tableau 10 : Directives de la Banque Mondiale spcifiant les principes de protection

des aspects sociaux et environnementaux et champ dapplication au projet 36

Tableau 11 : Les diffrences majeures entre le PV et le CSP 44 Tableau 12 : Comparaison des avantages et inconvnients majeurs du PV et du CSP 45 Tableau 13 : Tableau comparatif des diffrents types de cellules photovoltaques 50 Tableau 14 : Comparatif des technologies avec et sans trackers 51 Tableau 15 : Avantages et inconvnients des tours solaires et des capteurs cylindro-

paraboliques 52 Tableau 16 : Volumes de sels fondus ncessaire au projet 53 Tableau 17 : Consommation moyenne annuelle en eau des diffrentes technologies

pour 500 MW 54 Tableau 18 : Coupe lithologique synthque du site du complexe solaire dOuarzazate 65 Tableau 19 : Coordonnes des stations Tinouar, Tiflite et Mansour Ed Dahbi 71 Tableau 20 : Degr daridit du climat au niveau du Haut Draa 74 Tableau 21 : Caractrisation du climat de la zone dtude daprs les indices (I) et

(IM) 74 Tableau 22 : Dbits caractristiques au niveau de la zone dtude 75 Tableau 23 : Situation et caractristiques des puits prospects au niveau de la zone

d'tude 76 Tableau 24 : Coupe lithologique du forage ptrolier 738/63 77 Tableau 25 : Caractristiques des chabas 79 Tableau 26 : Coefficient d'acclration au niveau des zones sismiques du Maroc 80



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Tableau 27 : Caractristiques des derniers sismes dclenchs au voisinage du site du projet du complexe solaire dOuarzazate 80

Tableau 28 : Occupation du sol au niveau du site du projet du complexe solaire et son primtre rapproch 84

Tableau 29 : Classement des lments du milieu naturel au niveau du site du projet du complexe solaire et son primtre rapproch 85

Tableau 30 : Pourcentage des lments du milieu naturel en fonction de leur intrt patrimonial 86

Tableau 31 : Principales caractristiques dmographiques des douars relevant de la zone d'tude 88

Tableau 32 : Recensement animalier au niveau de la zone dtude - Etat de dcembre 2009 89

Tableau 33 : Situation de leau potable par douar 90 Tableau 34 : Rseau routier de la commune de Ghassate 91 Tableau 35 : Accs des douars de la zone d'tude par rapport au sige de la province

dOuarzazate 92 Tableau 36 : Projets d'investissement de la commune Ghassate programms en 2009 93 Tableau 37 : Synthse gnrale de ltat initial milieu physique 100 Tableau 38 : Synthse gnrale de ltat initial milieu naturel 102 Tableau 39 : Synthse gnrale de ltat initial environnement socio-conomique 104 Tableau 40 : Impacts lis limpermabilisation du sol 106 Tableau 41 : Impacts lis une pollution accidentelle 107 Tableau 42 : Impacts sur les eaux superficielles 111 Tableau 43 : Synthse des impacts par unit du milieu 114 Tableau 44 : Potentiels impacts paysagers en fonction des technologies et types

dinstallations proposs 117 Tableau 45 : Principales mesures dattnuation des impacts paysagers en fonction

des technologies et types dinstallations proposs 117 Tableau 46 : Impacts sonores et vibratoires 121 Tableau 47 : Mesures de rduction du niveau acoustique 121 Tableau 48 : Synthse comparative des impacts des diffrentes technologies 124 Tableau 49 : Solution la plus impactante 127 Tableau 50 : Analyse des mthodes 142

FIGURES Figure 1 : Situation gographique du site du projet du complexe solaire

dOuarzazate 11 Figure 2 : Schma de principe dune installation photovoltaque 14 Figure 3 : Schmas de fonctionnement des 2 technologies CSP retenues 15 Figure 4 : Vue arienne de la zone dtude 17 Figure 5 : Inventaire du milieu physique 20 Figure 6 : Units de milieu au sein de laire dinvestigation faune - flore 23 Figure 7 : Valeur patrimoniale relative des units de milieu 23 Figure 8 : Inventaire du milieu humain 25 Figure 9 : Vue de la centrale dAin Beni Mathar ( 41 Figure 10 : Situation gographique du site du projet du complexe solaire

dOuarzazate 42 Figure 11 : Vues du site : photos en haut : partie centrale du site 43 Figure 12 : Schma de principe dune installation photovoltaque 47 Figure 13 : Module utilisant des cellules monocristallines 47 Figure 14 : Module utilisant des cellules polycristallines 48 Figure 15 : Module utilisant des cellules amorphes 48 Figure 16 : Module couche mince utilisant du tellurure de cadmium 48 Figure 17 : Module couche mince CIGS 49 Figure 18 : panneaux photovoltaques fixes 51 Figure 19 : Tracker 1 axe ( gauche) et 2 axes ( droite) 51 Figure 20 : Schmas de fonctionnement des 2 technologies CSP retenues 52 Figures 21 : Exemples de centrales tour solaire : Sierra SunTower, Lancaster

Etats-Unis ( gauche) et PS10 Espagne ( droite) 53 Figures 22 : Exemple de centrales capteurs cylindro-paraboliques : Andasol 1

Espagne ( gauche) et Solar Electric Generating Station VI Etats-Unis ( droite) 53

Figure 23 : Reprsentation des diffrentes aires de la zone d'tude et superficie correspondante 56

Figure 24 : Dlimitation des primtres d'tude 57 Figure 25 : Situation hydrographique 60 Figure 26 : Vue arienne de la zone dtude 61 Figure 27 : Rpartition spatiale de l'altitude 63 Figure 28 : Rpartition spatiale de la pente topographique 64 Figure 29 : Rpartition spatiale des couches gologiques 66 Figure 30 : Secteur notectonique du projet, en bordure Sud du Haut Atlas 67 Figure 31 : Carte sismotectonique du Haut Atlas 67



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Figure 32 : Carte schmatique des failles actives du bassin dOuarzazate 68 Figure 33 : Carte des principales failles potentiel sismique dans la rgion

dOuarzazate 68 Figure 34 : Coupe schmatique de la bordure Sud du Haut Atlas 68 Figure 35 : Erosion du sol - Source : Etude IMPETUS Atlas du Maroc etabli en

2007 69 Figure 36 : Rpartition spatiale des couches pdologiques 70 Figure 37 : Pluviomtrie moyenne mensuelle - Priode : 1975/76 - 2008/09 71 Figure 38 : Pluviomtrie moyenne interannuelle (MIA) - 1975/76-2008/09 -

Station Tinouar 71 Figure 39 : Pluviomtrie moyenne interannuelle - 1975/76-2008/09 - Station Tiflite 71 Figure 40 : Pluviomtrie moyenne interannuelle - 1975/76-2008/09 - Station

Mansour Ed Dahbi 71 Figure 41 : Nombre de jours avec orages - Station Ouarzazate - Priode : 2000 -

2009 72 Figure 42 : Nombre de jours avec grle - Station Ouarzazate - Priode : 2000 -

2009 72 Figure 43 : Nombre de jours avec temprature < 0C - Station Ouarzazate -

Priode : 2000 - 2009 72 Figure 44 : Temprature moyenne mensuelle (1980 - 2009) - Station Mansour Ed

Dahbi 72 Figure 45 : Temprature moyenne interannuelle (1980 - 2009) - Station Mansour

Ed Dahbi 73 Figure 46 : Temprature minimale absolue (1980 - 2009) - Station Mansour Ed

Dahbi 73 Figure 47 : Diagramme ombrothermique - Station : Mansour Ed Dahbi - Priode :

1980 - 2009 73 Figure 48 : Temprature moyenne interannuelle et hygromtrie de lair 73 Figure 49 : Dure d'insolation moyenne mensuelle - Station : Ouarzazate - Priode

: 2000 - 2009 74 Figure 50 : Rose des Vents base de donnes Tri-Horaires 74 Figure 51 : ETP moyenne mensuelle au bac Colorado (1980 - 2009) - Station

Mansour Ed Dahbi 74 Figure 52 : Apports moyens mensuels du Haut Draa - Station Tinouar 75 Figure 53 : Inventaire du milieu physique 82 Figure 54 : Units de milieu au sein de laire dinvestigation faune - flore 84 Figure 55 : Valeur patrimoniale relative des units de milieu 86 Figure 56 : Situation du zonage de la Rserve de Biosphre des Oasis du Sud

Marocain 87 Figure 57 : Recensement animalier - Commune rurale de Ghassate - Etat de

dcembre 2009 89

Figure 58 : Inventaire du milieu humain 94 Figure 59 : Proposition de rserve (en hachur) sur la marge sud-est du site du

complexe solaire dOuarzazate 116



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Avant-propos

Le prsent document est une tude dimpact cadre relative au projet de complexe solaire de la ville d'Ouarzazate - Maroc de 500 MW. Elle est faite conformment aux directives des institutions financires internationales et notamment l'Agence Franaise de Dveloppement, la Banque Africaine de Dveloppement, la Banque Europenne d'Investissement, la Banque Mondiale et la KfW Bankengruppe.

Elle rsulte d'changes effectus avec ces dernires partir d'une tude d'impact environnemental et social sommaire tablie au mois de juillet 2010 et complte d'tudes techniques ralises et d'une runion publique tenue le 3 novembre 2010, Ouarzazate.

Cette tude d'impact environnemental cadre servira de base pour le process d'acceptabilit environnementale que compte mener Masen pour ce complexe dans ses diffrentes composantes. Le Plan de Gestion Environnemental et Social qui en ressortira devra tre respect par l'ensemble des dveloppeurs potentiels dudit Complexe.

De plus, cette tude d'impact environnemental et social cadre devra tre complte par une tude d'impact environnemental et social "spcifique" qui permettra de prendre en compte les spcificits de la centrale et des installations connexes qui seront ncessaires. Cette tude "spcifique" sera galement conforme aux exigences de la Banque Mondiale.

Elle sera mise disposition des dveloppeurs dans le cadre des diffrents appels d'offres que lancera Masen pour le dveloppement du complexe solaire d'Ouarzazate.

Elle contient les chapitres suivants : Le cadre juridique, administratif et rglementaire en vigueur, La justification du projet et la prsentation des diffrentes variantes du projet

(technologies photovoltaques et thermiques) Un tat initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses

naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers ou de loisirs, affects par les amnagements ou ouvrages ;

Une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents des diffrentes variantes du projet sur l'environnement, et en particulier sur la faune et la flore, les sites et paysages, le sol, l'eau, l'air, le climat, les milieux naturels et les quilibres biologiques, sur la protection des biens et du patrimoine culturel et, le cas chant, sur la commodit du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, missions lumineuses) ou sur l'hygine, la sant, la scurit et la salubrit publique ;

Les mesures envisages pour supprimer, rduire et, si possible, compenser les consquences dommageables du projet (pour chaque variante du projet) sur l'environnement et la sant, ainsi que l'estimation des dpenses correspondantes ;

Le plan de gestion environnemental et social ; Lanalyse des mthodes et des difficults rencontres.

Une note de synthse et un rsum non-technique sont galement joints ltude dimpact.



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Liste des abrviations

ABH Agence du Bassin Hydraulique AEP Alimentation en Eau Potable CE Conductivit Electrique CNRST Centre National de Recherches Scientifique et Technologique CNEIE Comit National des Etude dImpact sur lEnvironnement CREIE Comit Rgional des Etude dImpact sur lEnvironnement CRI Centre Rgional dInvestissement CSP Concentrated Solar Power ou Solaire Concentration DPH Domaine Public Hydraulique HCEFLCD Haut Commissariat aux Eaux et Forts et la Lutte Contre la Dsertification HCB Hexachlorobenzne PCB Polychlorobiphnyls MADRPM Ministre de lAgriculture, du Dveloppement Rural et des Pches Maritimes MASEN Moroccan Agency for Solar Energy MEMEE Ministre de l'Energie, des Mines, de l'Eau et de l'Environnement ONE Office National de lElectricit ONEP Office National de lEau Potable ORMVAO Office Rgional de Mise en Valeur Agricole dOuarzazate PCR Poste de Coordination Rgionale PDAIRE Plan Directeur dAmnagement Intgr des Ressources en Eaux PDAR Plan de Dveloppement des Agglomrations Rurales PGE Plan de Gestion Environnementale PMH Petite et Moyenne Hydraulique

POP Polluants Organiques Persistants PPE Profondeur du Plan dEau PV Photovoltaque RN Route Nationale RP Route Provinciale RR Route Rgionale SDAU Schma Directeur dAmnagement Urbain SEEE Secrtariat d'Etat charg de l'Eau et de l'Environnement SAU Surface Agricole Utile



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1 Rsum non-technique

1.1 Prambule

La prsente tude concerne le projet du complexe solaire d'Ouarzazate. Dune puissance de 500 MW et dun productible estim 1 150 GWh/an (en cas dutilisation de la technologie thermosolaire), ce projet est le premier de la srie de 5 complexes solaires qui totaliseront une puissance de 2 000 MW lhorizon 2020.

A cet effet, une superficie de 2 500 ha a t choisie sur le site de Tamzaghten Izerki, appartenant la collectivit ethnique Ait Oukrour Toundout, sis commune rurale Ghessat. Le site se trouve environ 10 km de la ville dOuarzazate sur la route nationale allant vers la ville dErrachedia.

Lvacuation de lnergie lectrique produite par le complexe solaire sera effectue sur le poste 225/60 KV dOuarzazate qui se trouve proximit du complexe, ainsi que par dautres postes programms avant la date de la mise en service du complexe, soit 2015.

La premire phase du projet sera ralise par la socit ou le consortium choisi lissue dun appel doffres international qui sera lanc au premier trimestre 2011.

Cette tude constitue une tude dimpact sur lenvironnement cadre qui sera complte par une tude dvaluation environnementale et sociale spcifique qui permettra de prendre en compte les spcificits de la centrale et des installations connexes qui seront ncessaires. Cette tude "spcifique" sera galement conforme aux exigences de la Banque Mondiale.

1.2 Les raisons du choix

Ce projet permettra de :

Rduire la dpendance nergtique du Royaume (actuellement le Maroc dpend 97% du ptrole pour ses besoins nergtiques),

Matriser une ressource nationale : le Maroc bnficie dun taux densoleillement trs important, le projet permettra dassurer que la valorisation de la ressource solaire sera matrise au niveau national et ainsi de faire bnficier les populations des retombes conomiques,

Crer un avantage comptitif nergtique sur le long terme,

Rduire les gaz effet de serre : le Plan Solaire Marocain permettra dviter lmission de 3,7 millions de tonnes de CO2.

Le site de Ghessat a t retenu pour les raisons suivantes :

Avec un DNI (Direct Normal Irradiation) denviron 2 635 kWh/m/an, le site dOuarzazate jouit dun des plus importants ensoleillements au monde.

Une piste amnage au nord de la route nationale P32 mne directement au site (4 km).

Le site se trouve proximit du barrage Mansour Eddahbi (4 km) dont la capacit de stockage est de 439 hm3.

Quant la connexion au rseau, lnergie produite par la centrale pourra tre vacue sur le poste 225/60 KV dOuarzazate qui se trouve proximit du complexe (4 km).

La topographie, la qualit du sol, ainsi que le bas risque sismique de la zone, favoriseront la mise en place du complexe solaire.

Linstallation dun parc solaire sur le site de Tamzaghten Izerki nengendrera quun trs faible conflit dusage car le site a actuellement une vocation pastorale faible offre fourragre. Aucun dplacement de population ou dactivit conomique nest prvoir.

Le site se trouve lcart des principales zones habites.

Le site est localis en dehors de toute zone naturelle ou touristique protge, et aucune co-visibilit importante nest prvoir.



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Figure 1 : Situation gographique du site du projet du complexe solaire dOuarzazate



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1.3 Les variantes du projet

Le solaire photovoltaque et le solaire concentration sont deux types de technologies fondamentalement diffrents.

Le tableau 1 prsente leurs diffrences majeures, tandis que le tableau 2 liste leurs avantages et inconvnients principaux, de manire globale.

Tableau 1 : Les diffrences majeures entre le PV et le CSP

Le solaire photovoltaque (PV) Le solaire concentration

(CSP: Concentrated Solar Power)

Les technologies photovoltaques exploitent directement lnergie des photons et leur capacit provoquer, dans certains milieux, une diffrence de potentiel utilisable pour gnrer un courant lectrique.

Lnergie solaire est directement convertie en lectricit par des matriaux semi-conducteurs, comme le silicium, recouverts dune mince couche mtallique.

Le rayonnement solaire est concentr par des miroirs au niveau dun foyer o circule un fluide caloporteur.

La chaleur collecte produit de la vapeur, qui est ensuite convertie en lectricit par un groupe turbo-alternateur.

Capte non seulement le rayonnement solaire direct du soleil, mais galement le diffus (prfrable pour les rgions tempres)

Capte uniquement le rayonnement direct (abondant dans les zones fort ensoleillement comme les dserts de la ceinture solaire mditerranenne)

Les panneaux photovoltaques tant dj fabriqus dans des usines forte capacit, le prix dune installation est pratiquement proportionnel sa taille.

En solaire concentration, seul le champ solaire est dun cot proportionnel sa taille, la salle des machines bnficiant, comme dans les centrales classiques, dun fort effet de taille. Le CSP est donc plutt destin aux installations de puissance leve.

Le PV ne ncessite que trs peu de personnel dexploitation.

Besoin important de personnel dexploitation, linstar de nimporte quelle centrale thermique. L encore, le CSP est rserver aux installations dune puissance consquente.



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Tableau 2 : Comparaison des avantages et inconvnients majeurs du PV et du CSP

Le solaire photovoltaque (PV) Le solaire concentration

(CSP: Concentrated Solar Power)

AV

AN

TAG

ES

Lnergie produite est directement de llectricit :

- aucun besoin de systme de conversion de chaleur, ncessairement complexe, ce qui induit des risques technologiques et un cot financier important,

- aucun besoin de fluide(s) de travail.

Dlai dinstallation des parcs rapide,

Besoin en maintenance trs limit,

La consommation en eau en exploitation est minime,

Les cots de production des panneaux dcroissent rapidement du fait dune production de masse observe actuellement et en particulier depuis ces 2 dernires annes,

Technique prouve : plusieurs GW actuellement en exploitation dans le monde,

Les panneaux produisent de llectricit mme en prsence dune couverture nuageuse.

Possibilit de stocker directement lnergie thermique rcupre dans des stockages de sel fondu par exemple, permettant une production dlectricit jour et nuit,

Perspectives de fabrication locale des quipements ncessaires : technologies traditionnelles, simples des processus de construction, et dj partiellement disponibles au Maroc,

Besoin important de main duvre pendant les travaux et pendant lexploitation,

Dveloppement de lconomie locale grce aux emplois indirects (hbergement, restauration,)

Possibilit dassocier dautres sources dnergie autre que le soleil pour faire fonctionner les turbines (gaz par exemple),

Recyclage des installations simple aprs dmantlement.

INC

ON

VEN

IEN

TS

Stockage possible uniquement en batteries, et possibilits trs limites (avec perte dnergie dans le temps),

Performance dcroissante avec laugmentation de la temprature,

Mode de production des installations plus nergivore que celui des CSP : moins bon bilan carbone,

Toxicit des panneaux PV usags,

Recyclage complexe avec une consommation nergtique importante,

Les besoins en maintenance tant trs limits, les centrales PV sont peu cratrices demploi pour la phase exploitation.

Cot lev des investissements ncessaires : la filire CSP na pas encore bnfici des conomies dchelle comme pour le PV,

La construction est complexe, et fait appel plusieurs technologies et composants diffrents,

Risque technique : certaines technologies sont encore au stade de R&D et sont encore trs peu dveloppes lchelle du MW (la plus grande CSP actuellement en exploitation a une puissance de 90 MW),

Production dlectricit uniquement par temps clair, sans nuages,

Ncessit dun refroidissement du systme de conversion de la chaleur, le refroidissement humide tant normment consommateur deau,

Selon la technologie CSP, il peut exister des risques incendie ou explosion lis la prsence de gaz, de vapeur haute pression, et dhuile synthtique haute temprature, des risques de pollution des sols (utilisation dhuile synthtique), des rejets deau importants (dans le cas dun refroidissement humide).



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1.3.1 Le photovoltaque

1.3.1.1 Principe gnral

Le solaire photovoltaque permet de rcuprer et de transformer directement la lumire du soleil en lectricit par des panneaux photovoltaques. La conversion directe de l'nergie solaire en lectricit se fait par l'intermdiaire d'un matriau semi-conducteur.

La cellule photovoltaque est un composant lectronique qui est la base des installations produisant cette nergie. Elle fonctionne sur le principe de l'effet photolectrique. Plusieurs cellules sont relies entre-elles pour former ce quon appelle un module solaire photovoltaque. Par la suite, plusieurs modules sont regroups pour former une installation solaire. Cette installation produit de l'lectricit qui peut tre consomme sur place ou alimenter un rseau de distribution.

La puissance dune centrale solaire photovoltaque est proportionnelle la surface de modules installe.

Figure 2 : Schma de principe dune installation photovoltaque

Les principales caractristiques des centrales photovoltaques sont les suivantes :

Haute fiabilit, pas de pice mobile (sauf sur des systmes de trackers, le mouvement est cependant trs lent),

Systme silencieux,

Entretien rduit, peu de cot de fonctionnement,

Production dlectricit uniquement le jour,

Stockage de llectricit difficile (cots importants, perte de la charge au cours du temps), et possible lheure actuelle pour des puissances modres.

Parmi les diffrents types de cellules photovoltaques existantes, il est possible de distinguer deux grandes familles : base de silicium cristallin ou les couches minces .

1.3.1.2 Le photovoltaque concentration (CPV)

Le photovoltaque concentration (CPV) est bas sur un principe simple : la lumire du soleil est concentre plusieurs centaines de fois par un dispositif optique (miroir parabolique ou lentille de Fresnel) avant datteindre la cellule photovoltaque. Grce la concentration, la surface de cellule utilise est beaucoup plus faible et donc la quantit de matriels semi-conducteurs, composant le plus coteux dun module solaire, est diminue.

Le rendement dun module photovoltaque concentration est nettement suprieur celui des autres technologies. A puissance gale, une centrale CPV ncessite donc moins despace quune centrale PV classique.

1.3.1.3 Les deux variantes PV

En plus des diffrentes technologies de cellules, deux types de centrales PV existent : les centrales PV fixes et les centrales solaires PV avec un systme trackers dun axe ou de deux axes ou suiveurs solaires (permettant de suivre la course du soleil). Ces dernires peuvent permettre daugmenter le productible de la centrale en plus de 40% par rapport aux centrales solaires PV traditionnelles.

Tableau 3 : Comparatif des technologies avec et sans trackers

Le photovoltaque sans tracker Le photovoltaque avec tracker

Cots plus faibles aussi bien en production quen exploitation (moins de maintenance)

Le fonctionnement de ces panneaux ne ncessite pas dnergie, contrairement aux trackers ou un

moteur est ncessaire pour orienter les panneaux (avec une consommation faible)

Rendement suprieur de 30 % environ (surtout pour les trackers 2 axes)

Impermabilisation du sol plus faible (panneaux en gnral fixs laide de pieux, alors que les trackers demandent en gnral des embases bton)

Surface continue de panneaux moins importante (facilite le ruissellement des eaux pluviales)

Hauteur beaucoup plus faible des panneaux do un impact paysager plus rduit

Hauteur plus importante, do une utilisation des sols sous les panneaux plus importante

Technologie la plus couramment employe Technologie plutt employe dans des rgions trs ensoleilles pour compenser les cots de production

Mise en place facile des panneaux et dmantlement ais

Sadapte plus facilement aux diffrences de relief

Dans la suite de notre tude, nous effectuerons, pour la partie impact un comparatif entre les technologies avec et sans tracker, sans diffrencier les types de cellules. Ainsi, le CPV sera intgr dans la variante avec tracker .



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1.3.2 Le solaire concentration (CSP)

Deux technologies de solaire concentration ont t retenues pour le projet dOuarzazate : la technologie des miroirs cylindro-paraboliques et les centrales solaires tour.

- cylindro-paraboliques : la structure utilise des miroirs courbes pour concentrer la lumire du soleil sur un tube remplit dun fluide. Un liquide collecte lnergie thermale et la transporte au bloc usine o elle est convertie en vapeur, puis en lectricit par lentremise dune turbine.

- les tours solaires : une tour soutient un capteur domin par un champ quip de centaines de miroirs hliostats (miroirs orienteurs), qui suivent chacun le soleil. Comme pour les miroirs cylindro-paraboliques, un liquide transporte lnergie vers la centrale nergtique.

Figure 3 : Schmas de fonctionnement des 2 technologies CSP retenues

Source : WorldWatch Institute

Tableau 4 : Avantages et inconvnients des tours solaires et des capteurs cylindro-paraboliques

La tour solaire

Tower

Les capteurs cylindro-paraboliques

Trough

AV

AN

ATG

ES

Stockage haute temprature

Pertes lambiance infrieures aux collecteurs linaires (surface expose limite)

Technique prouve commercialement : 30 MW en production actuellement (hors projets en construction)

Technique la plus prouve : production commerciale depuis les annes 80 ; plus de 400 MW en production actuellement (hors projets en construction)

Modularit

INC

ON

VEN

IEN

TS

Impact paysager dune tour de plusieurs dizaines de mtres de hauteur (jusqu 150 m actuellement)

Utilisation de sels fondus (mlanges binaires ou ternaires de nitrate ou nitrite) comme fluide caloporteur : solides temprature ambiante et figeant environ 200C, ils ncessitent une fusion initiale et un maintien en temprature durant toute la vie de la centrale. De plus, leur classification comme non-dangereux peut tre mise en doute.

LEC (Levelized Electricity Cost) le plus important des CSP : cot li la forme du verre et la structure devant tre munie dextrmits assurant la compatibilit entre les dilatations thermiques ingales de lacier et du verre

Importantes contraintes mcaniques lies au vent1

Utilisation dhuiles thermiques comme fluide caloporteur (risques pour lenvironnement et la scurit dus leur inflammabilit et leur toxicit, et limitation de la temprature de travail environ 400C induisant une vapeur de moins bonne qualit)

1 Par exemple, la centrale Andasol en Espagne fonctionne normalement jusqu des vitesses de vent atteignant 13,6 m/s (environ 49 km/h). La production doit tre arrte pour des vitesses suprieures 20 m/s (environ 72 km/h).



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1.4 Equipements et utilits associs

1.4.1 Le stockage thermal

La valeur des systmes CSP augmente si un stockage thermal leur est attach, ce qui permet dadapter la production dlectricit au plus prs des pics de demandes, soit en fin daprs-midi. Le concept est simple : utiliser lnergie pour chauffer un produit (p. ex. des sels fondus) durant la journe, puis rcuprer lnergie de la chaleur pour continuer faire fonctionner les gnrateurs aprs le coucher du soleil.

Le stockage se fera au moyen de sels fondus. Les sels fondus sont un mlange de 60% de nitrate de sodium (NaNO3) et de 40% de nitrate de potassium (KNO3).

Entre 32 000 et 48 000 tonnes de KNO3 seront ncessaires, et entre 48 000 et 72 000 tonnes de NANO3.

1.4.2 Lhuile synthtique

Dans le cas du choix de la technologie des centrales cylindro-paraboliques, le fluide caloporteur utilis sera de lhuile synthtique. Un volume de 4 200 m3 est ncessaire pour une centrale de 125 MW (donne MASEN), soit 16 800 m3 pour 500 MW.

1.4.3 Les besoins en nergie pour maintenir le fonctionnement

Lapport en nergie extrieure est indispensable pour les raisons suivantes :

Pour maintenir le systme de conversion de la chaleur en activit, et notamment la turbine, qui doit tourner en permanence, lorsque la ressource solaire est insuffisante et que le stockage thermique est vide (en effet, pour des raisons conomiques, aucun stockage suprieur 8h na pu tre construit)

Pour conserver le sel fondu haute temprature afin de le maintenir liquide (solidification 110C)

Pour maintenir la temprature de lhuile au-dessus de sa temprature minimale de travail (8C pour lhuile synthtique) et pour alimenter durant la nuit les pompes permettant dassurer la circulation de lhuile dans les circuits

Pour le complexe dOuarzazate, lapport externe dnergie se fera sur lnergie stocke dans les sels fondus. Environ une heure de stockage sera utilise pour maintenir le systme en fonctionnement. Il ne sera pas fait recours des combustibles fossiles externes.

1.4.4 Les besoins et lalimentation en eau

Dans le cas dun parc photovoltaque, aucun besoin de refroidissement nest ncessaire. En revanche, cest le cas pour les autres centrales solaires. Du fait de contraintes thermodynamiques, une partie seulement de lnergie de la chaleur peut tre convertie en lectricit ; la plus grande part doit tre rejete dans lenvironnement par lentremise dun processus de refroidissement. Celui-ci peut se faire soit sec au moyen darocondenseurs, soit par voie humide grce des tours de refroidissement, trs consommatrices deau.

De plus, leau consomme peut difficilement tre utilise en circuit ferm, en raison de la ncessit de la refroidir de faon importante (cot et bilan nergtique ngatif).

La technologie du refroidissement sec ( l'air) disponible aujourd'hui conduit un kWh au cot plus lev (les ventilateurs utiliss pour le systme de refroidissement consomment une partie de la production lectrique de la centrale).

Les consommations deau augmentent avec la dure de stockage dnergie. Dans le cas dun refroidissement humide, elles seront comprises entre 4,48 et 5,68 millions de mtres cube annuelles. Elles seront bien moindres dans le cas dun refroidissement sec : entre 730 000 et 880 000 m3/an.

Les technologies photovoltaques requirent de leau uniquement pour le nettoyage des panneaux solaires. Elles consomment environ 200 fois moins deau quune technologie thermo-solaire refroidissement humide et 40 fois moins deau quun refroidissement sec. Afin de subvenir aux besoins en eau du complexe solaire, une conduite dadduction en eau sera cre en convention avec lONEP depuis la ville dOuarzazate. La source dapprovisionnement initiale sera le barrage de Mansour Eddabhi (situ 4 km du projet). Aucun forage ou alimentation en eau souterraine ne sera mis en place.

Pour des raisons de scurit du systme de refroidissement, notons quun stockage deau sera prvu au niveau du site.

1.4.5 Le raccordement lectrique

Lvacuation de lnergie lectrique produite par la centrale sera effectue sur le poste 225/60 KV dOuarzazate qui se trouve proximit du complexe (4 km), ainsi que par dautres postes complmentaires programms avant la date de la mise en service du complexe, soit 2015.

De plus, notons quune ligne de 60 kV traverse actuellement le site. Cette dernire pourra ventuellement tre dplace dans le cadre du projet.

1.4.6 Autres infrastructures et gnie civil

Le site sera compos de diffrents ouvrages et btiments dont la nature peut varier selon les technologies utilises :

Btiments ou constructions provisoires usage d'habitation pour les ouvriers lors de la construction (base vie). Les ouvriers pourront aussi tre logs lextrieur du site dans les villages ou dans la ville dOuarzazate.

Btiments dfinitifs usage administratif et technique,

Ouvrages gnie civil pour accueillir les blocs moteur (turbines),

Ouvrage gnie civil destin recevoir le bloc moteur,

Ouvrages de stabilisation et de protection,

Ouvrages de drainage et d'vacuation des eaux pluviales,

Voiries au sein du site,

Dplacement de la piste daccs au douar Tasselmante (sur une dizaine de kilomtres),

Mise en place des rseaux Tlcoms.



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Figure 4 : Vue arienne de la zone dtude



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1.5 Analyse de ltat initial de lenvironnement

Les caractristiques du secteur dtude et les compatibilits ou sensibilits vis--vis dun projet de centrale solaire sont listes dans le tableau suivant.

Enjeu trs fort Enjeu modr Enjeu fort Enjeu faible

1.5.1 Milieu physique

Tableau 5 : Synthse gnrale de ltat initial milieu physique

Thme Caractristiques aire dtude loigne Caractristiques aire dtude rapproche

Niveau denjeu

Compatibilit avec le projet Aire loigne Aire rapproche

Topographie

Il sagit dune zone de plateaux plats morcels par lrosion, avec des altitudes fluctuant dans une fourchette de valeurs allant de 1100m 1450m. Leur surlvation au-dessus des valles des oueds qui les entaillent est de lordre de dizaine de mtres. Ces plateaux sont entaills par des lits de cous deau dessinant des valles verdoyantes localement. Les bordures de ces plateaux sont fragiles avec des boulements frquents.

Le primtre rapproch au site du projet est constitu par une zone de pente ravine par lrosion. Au Nord Est et au Sud Est du site du projet, des boulis argileux sont basculs sur des falaises dune dizaine de mtres.

Faible Faible

Labsence de relief est en faveur de faible possibilit de vision lointaine

vers le site.

Les enjeux lis la visibilit du site seront dpendant de la technologie choisie (par exemple les tours pour le CSP qui peuvent atteindre 150m).

Climatologie

- Le climat de la zone est aride

- La moyenne interannuelle des tempratures est de lordre de 20C et le coefficient de variation des tempratures moyennes mensuelles, est de 7%.

- Deux priodes humides stalant respectivement de mi - septembre la fin du mois de dcembre et de janvier jusqu la fin de mars. Ces deux priodes salternent avec un pisode climatique sec stalant du mois davril jusqu la mi-septembre.

- La dure dinsolation moyenne interannuelle est de 288 heures.

- Les vents dominants soufflent de lOuest Nord Ouest avec des vitesses de 2 4 m/s.

Faible

Insolation exceptionnelle (une des plus fortes du monde), trs favorable pour un tel projet.

Gologie

Les plateaux morcels correspondent des terrains crtacs et ocnes qui sennoient sous un complexe dtritique tertiaire et quaternaire.

Le long des valles des cours deau les formations gologiques dominantes laffleurement correspondent aux alluvions rcentes, surmontes de limons.

Le plateau support du site correspond des terrains crtacs et ocnes qui sennoient sous un complexe dtritique tertiaire et quaternaire.

Le long de la bordure Est du site, la coupe gologique affleurante sur environ 10m de hauteur montre du haut vers le bas :

- Limons sablo - argileux ;

- Conglomrats ciments argileux brun rouge avec des passes de grs

- Argiles calcaires brun rouge pteux.

Faible Faible

Nature gologique compatible, sous rserve de la prise en compte des rsultats de ltude gotechnique

Eaux souterraines Au dessous des valles, gitent des nappes alluviales eau saumtre et de faible productivit.

Le plateau support du site est strile hydrogologiquement. Au dessous de la valle de loued Izerki, au niveau du douar Tasselmant,

Aucun Faible Les conditions hydrogologiques locales dcrites ne prsentent

aucune sensibilit note vis--vis du



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Niveau denjeu


circule une nappe alluviale eau saumtre et de faible productivit

projet quelque soit la variante retenue

Eaux superficielles

Le primtre loign est drain par les confluents de loued Izerki lEst dont lassif NOugni, lassif Tizerkit au Sud, lassif Issil Tfeig au Sud Est et loued Wargouine lOuest.

Ces cours deau sont rgime trs irrgulier.

Le primtre rapproch est drain essentiellement lEst par loued Izerki. Ces cours deau sont rgime trs irrgulier.

Le site du projet est drain par un rseau de chaabas et cours deau sec, dont Issil Tfeig. Ce dernier coule vers le Sud Est.

Faible Moyen

Rgime hydrologique irrgulier.

Rseau hydrographique drainant les primtres rapproch et loign ne

reprsentant pas de sensibilit importante vis--vis du projet.

Une partie du rseau de chaabas pourra tre conserv afin de faciliter

les coulements des eaux.

Air

Le primtre loign pourrait tre expos une pollution routire lie au trafic de la RN10 et la RP1511 Le long du tronon de la RN 10 reliant Ouarzazate Klaat MGouna, le trafic routier enregistr est de 120 495 vhicule/km/jour (tat de 2002), le trafic moyen journalier annuel correspondant est de 1385 vhicules/jour.

Le primtre rapproch au site du projet correspond un milieu rural isol, loin de toute activit industrielle polluante, la qualit de lair peut tre considre localement bonne Un seul douar, ne disposant daucune infrastructure gnratrice de pollution arienne, y est implant.

Faible Faible Qualit de lair compatible avec le

projet quelque soit la variante retenue

Risques naturels

Risque dboulement au niveau des bordures des plateaux morcels Modr

Prcautions prendre pour la stabilit du site dimplantation du

projet afin dviter les boulements pouvant toucher ses abords

- Risque dinondation

- Risque dinvasion acridienne

- Risque de vibrations lies aux activits sismiques au voisinage

Faible Ces risques sont faibles et

nengendrent pas de contraintes pour le projet.

Le site se trouve au niveau dune zone fort risque drosion. Fort Des mesures devront tre mises en place afin de prendre en compte le fort risque rosion au droit du site.



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Figure 5 : Inventaire du milieu physique



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1.5.2 Milieu naturel

Le tableau suivant synthtise les caractristiques principales du milieu naturel du site dimplantation, et leurs compatibilits avec le projet. Enjeu trs fort Enjeu modr Enjeu fort Enjeu faible

Tableau 6 : Synthse gnrale de ltat initial milieu naturel

Thme Caractristiques

aire dtude loigne

Caractristiques aire dtude rapproche

Niveau denjeu


Espaces protgs

La zone dtude du projet du complexe solaire dOuarzazate nest incluse dans aucune zone naturelle protge ; toutefois, dans son primtre loign se trouve :

Le lac du barrage Mansour Ed Dahbi, partie dun site RAMSAR La Rserve de gazelle dorcas de Bouljir La Rserve dIguernane Le Site cl de Sbaa Chaab La Rserve de Biosphre

Modr Aucun

Aucune sensibilit de ces aires vis--vis du projet nest enregistrer sauf le cas du lac du barrage Mansour Ed Dahbi, sis en aval du site du projet. Ce dernier est sensible une ventuelle pollution provenant du site.

Habitat naturel et flore

Milieu Unit de milieu Flore Aucune des espces floristiques trouves au niveau du site du projet et son primtre rapproch nest considre comme rare ou menace

Des valeurs patrimoniales de point de vue faune et flore ont t identifies,

Le site du projet du complexe solaire est reconnu comme tant de faible valeur patrimoniale.

Les aires forte valeur patrimoniale se situent en bordures Est et Ouest du site du projet.

Des mesures devront tre mises en place pour les protger.

Reg

Reg de terrasse alluviale

28 espces: Forte diversit / Modr

Reg de pente ravin 9 espces: Diversit faible / Faible

Pente Milieu de pente 17 espces: Assez forte diversit / Modr

Ravinements argile gypse

7 espces: Faible diversit / Faible

Oued

Lit d'oued Izerki 13 espces: Faible diversit /

Oueds secs 41 espces: Forte diversit / Fort

Artificiel Douar Tasselmante Pas de flore sauvage / Aucun

Oasis cultures Nombre assez rduit despces, et faible intrt / Faible

Faune

Milieu Unit de milieu Faune

Reg Reg de terrasse alluviale Faible diversit, mais quelques espces dintrt ; site de nourrissage

Modr

Pente

Reg de pente ravin Faible diversit Faible

Milieu de pente Diversit moyenne, avec espces dintrt (en particulier traquet deuil) ; sites chauves- souris et refuge (Issil Tfeig)

Fort

Oued

Ravinements argile gypse

Faible diversit Faible

Lit d'oued Izerki Faible diversit Faible

Artificiel Oueds secs Assez forte diversit, site de nourrissage fondamental

Modr

Douar Tasselmante Trs peu despces et espces banales Faible



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Thme Caractristiques

aire dtude loigne

Caractristiques aire dtude rapproche

Niveau denjeu


Paysage

Le site est caractris par l'absence d'obstacles physique (espace dgag), la planit de sa surface (pente trs lgre de 1.1%) ainsi que sa proximit de la route (RN10). Aprs exploration et prospection de lenvironnement avoisinant le site du projet. Il savre que la situation du site choisi et sa gomorphologie se prt parfaitement la ralisation de ce projet. La nature des installations ne prsente pas d'impact visuel majeur, vu leur trs basse hauteur et vu la situation du plateau (son altitude et son positionnement loin des douars). Notant que tout les douars avoisinants le site du projet sont installs dans la valle (pour sapprocher aux sources deaux) ce qui rduit le champ visuel du plateau presque 0% (on aperoit que la ligne de crte du haut du talus).

Le plateau support du site, visuellement plat renferme une richesse paysagre non ngligeable. Une pente douce vers le Sud presque uniforme sur tout le plateau.

Faible Modr

Le site accuse peu denjeux en termes de co-visibilit lointaine

Quelques prcautions sont prendre afin de grer les enjeux locaux quelque soit la variante retenue



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Figure 6 : Units de milieu au sein de laire dinvestigation faune - flore

Figure 7 : Valeur patrimoniale relative des units de milieu



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1.5.3 Environnement socio-conomique

Le tableau suivant synthtise les caractristiques principales de lenvironnement socio-conomique du site dimplantation du projet, et leurs compatibilits avec le projet.

Enjeu trs fort Enjeu modr Enjeu fort Enjeu faible

Tableau 7 : Synthse gnrale de ltat initial environnement socio-conomique


Niveau denjeu


Population

La commune de Ghassate comptait en 2009 8300 Habitants avec une densit de lordre de 8,8 Habitants/km

Le primtre loign compte environ 8 douars repartis lEst et au Nord Est du site du projet

Seuls quelques habitats isols du douar Tasselmante sont implants au niveau du primtre rapproch

Faible Faible

Le projet est situ au sein dune zone faible densit de population. Aucune habitation nest prsente directement sur le site du projet.

Le projet produira (1 150GWh/an) qui sera inject dans le rseau national.

Tous les ayant droits des Ait Ougrrour seront indemniss

Activit conomique

La population entirement rurale, sactive essentiellement dans les domaines suivants : Elevage, agriculture, artisanat et commerce

Faible

A ltat actuel, il nexiste pas de centrale solaire dans la rgion, ni dailleurs au Maroc, cette centrale sajoutera aux activits conomiques locales et pourra complter la taxe professionnelle locale.

Patrimoine culturel et touristique

Aucun site dintrt historique ou culturel nest recens. Toutefois, des sites spulcraux (marabouts, zaouias, etc.) sont noter au niveau des deux primtres rapproch et loign.

Le tourisme nest pas particulirement dvelopp au niveau de la zone du projet. Faible

Le site du complexe solaire dOuarzazate nest sis proximit daucun site dintrt patrimoniale

Aucune sensibilit vis avis des sites spulcraux nest identifie vis--vis du projet

Servitudes et urbanisme

la zone dtude, y compris le site du projet, nest actuellement couverte par aucun document urbanistique. Cette zone se trouve proximit des aires couvertes par les documents durbanismes suivants : - Le SDAU du Grand Ouarzazate qui est homologu en 2001, le PDAR du centre Ghassate en cours dtude et le PDAR du centre dIdalsane prorog en 2009.

Le douar Tasselmante inclus dans le primtre rapproch ainsi que les douars du primtre loign soient : Oum Romane, Essour, Agouddim Izerki, Iznaguene, Tiflite, Igherm Amellal, Tidgheste et Taferghouste, appartiennent au groupement ethnique des les Ait Ougrrour - Toundout Par contre, il ne faut pas ngliger la piste daccs au douar Tasselmante, qui traverse le site du Sud au Nord. Cette piste daccs fait actuellement 14km, jusqu'au douar de Tasselmante. Au dmarrage du projet, cette piste devra tre dvie.

Aucun

Le site du projet est hors dlimitation de tous les documents urbanistiques dfinis dans la zone

Tous les ayant droits des Ait Ougrrour - Toundout seront indemniss

Bruit et vibrations Ambiance sonore

Les extrmits mridionale et orientale du primtre loign, bordes respectivement par la RN10 et la RP 1511, peuvent tre impactes par le bruit du trafic routier.

Ponctuellement, le site peut tre impact par les activits du champ de tir militaire ( 2 km du site du projet) et par laroport international dOuarzazate ( 7 km vol doiseaux)

Aucune source de bruits remarquables, ni un niveau sonore inhabituel ne sont dtects.

Faible Faible

Le site du projet est inhabit, et loin de toute habitation

Le douar le plus proche, soit Tasselmante, sera a priori protg de toute nuisance sonore manant du site.

La zone dtude parait donc favorable limplantation dun parc solaire sous rserve de la prise en compte des diffrentes contraintes existantes et dune tude de variantes dimplantation permettant de proposer la meilleure solution possible.



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Figure 8 : Inventaire du milieu humain



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1.6 Les impacts des diffrentes variantes

Tableau 8 : Synthse comparative des impacts des diffrentes technologies

Impact trs fort Impact modr Impact positif faible

Impact fort Impact faible Impact positif fort

Photovoltaque

sans tracker

Photovoltaque

avec trackers

La tour solaire

Tower

Les capteurs cylindro-paraboliques

Trough

Refroidissement / / Humide Sec Humide Sec

Go

logi

e et

sol

s

Impe

rma

bilis

atio

n

Dalle des locaux techniques (transfor-mateurs, onduleurs) (6 000 m environ)

Ancrages des panneaux (de 1000 m 6 000 m)

Btiment administratif et parking (200 300 m pour 25 personnes environ)

Soit un total de 12 300m.

Dalle des locaux techniques (transformateurs, onduleurs) (6 000 m environ),

Btiment administratif et parking (200 300 m pour 25 personnes environ)

Ancrage structure des trackers (400 000 m environ)

Soit au total 406 000 m

Btiment turbine (12 000 m),

Dalle des tours (4 tours de 50 100 m soit environ 400 m),

Cuves de stockage de lnergie thermique (20 000 m pour 500 MW pour 4h)

Btiment administratif et parking (2 000 m environ pour 500 personnes)

Ancrages des panneaux (1 000 m pour des ancrages par pieux)

Soit au total denviron 35 000 m




Ancrage structure des capteurs (400 000 m environ)

Soit au total maximum de 434 000 m

Tass

e-m

ent

Impact faible des travaux

Peu de dplacements (peu de personnel)


Beaucoup de dplacements (beaucoup de personnel en travaux comme en exploitation)

Ero-

sion

Impact trs faible (aucun dfrichement ne sera ncessaire)

Pol

luti

on

Impact trs faible (seulement si pollution accidentelle en phase travaux)

Sels fondus (stockage thermal)

Huile synthtique (fluide caloporteur)


Eaux

so

uter

-ra

ines

Aucun besoin en alimentation, nappe trs peu vulnrable



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Eaux

sup

erfi

ciel

les

Faible surface impermabiliser (seulement les locaux techniques et administratifs 12 000 m environ)

Faible consommation deau (seulement arrosage des pistes, sanitaires et nettoyage peu frquent des panneaux)

Aucun rejet deau, except les eaux vannes

Aucun risque de contamination des eaux pluviales (pas de produits dangereux stocks sur site)

Surface impermabiliser importante (surtout en raison des ancrages bton des trackers 40 ha)

Faible consommation deau (seulement arrosage des pistes, sanitaires et nettoyage peu frquent des panneaux)

Aucun rejet deau, except les eaux vannes

Aucun risque de contamination des eaux pluviales (pas de produits dangereux stocks sur site)

Surface impermabiliser moyenne (btiments techniques et administratifs 35 000 m environ)

Consommation deau trs importante (arrosage des pistes, sanitaires, nettoyage frquent des miroirs incurvs et en particulier le refroidissement humide)

Rejets deau trs faibles

Risque de contamination des eaux pluviales li lutilisation de sels fondus et de fioul

Surface impermabiliser moyenne (btiments techniques et administratifs 35 000 m environ)

Consommation deau modre (arrosage des pistes, sanitaires et nettoyage frquent des miroirs incurvs)


Risque de contamination des eaux pluviales li lutilisation de sels fondus et de fioul

Surface impermabiliser trs importante (43 ha)


Rejets trs importants lis en particulier au refroidissement humide


Risque de contamination des eaux pluviales li lutilisation dhuile synthtique, de sels fondus et de fioul


Consommation deau modre (arrosage des pistes, sanitaires et nettoyage frquent des miroirs incurvs)



Air

Gaz dchappement et poussires des vhicules

Gaz dchappement et poussires des vhicules,

Cli-

mat

Economie dun million de tonnes de CO2 par an

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Pas deffet sauf sur risque incendie (prsence dquipements lectriques) Risque incendie augment du fait de la prsence dhuile haute temprature (400C)

Mili

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el

Impacts faibles durant la phase travaux (peu de terrassements et peu de dblais dans les units de milieu de pente)

Risque de drangement de la faune durant les travaux

Impacts positifs lis la mise en dfense des espaces entre les panneaux

Risque nul de pollution des oueds valeur patrimoniale leve

Impacts lis la destruction de la vgtation

Impacts modr durant les travaux (terrassements, risques de dpt de dblais sur les versants, dans les units de milieu de pente).

Risque de drangement de la faune durant les travaux et lexploitation (personnel nombreux)

Impacts positifs lis la mise en dfense des espaces interstitiels (impact plus faible que pour le PV)

Risque de pollution trs faible ayant peu de chance daffecter les oueds valeurs patrimoniale leve en aval du site.



Impacts positifs lis la mise en dfense des espaces interstitiels (impact positif plus faible que pour le PV, car la surface impermabilise est plus grande)

Risque de pollution important lis la prsence dhuile comme fluide caloporteur (fuites au niveau des canalisations) pouvant affecter les oueds valeurs patrimoniale leve en aval du site, et du Lac du barrage Mansour Ed Dahbi.

Pay

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En se limitant aux plates formes planes du site (vers le centre), limpact visuel sera nant

En se limitant aux plates formes planes du site (vers le centre), les panneaux seront perus depuis la RP1511 qui mne Ghassate ainsi que depuis les pistes daccs aux douars sis lEst du site

Projet trs visible mme depuis la ville dOuarzazate (signalons que les antennes lentre du site depuis la RN10 sont visibles depuis la ville)

Impacts visuels depuis la RP1511 et les accs aux douars de lEst

Envi

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Nombreux emplois en phase construction, environ 25 50 emplois plein temps en phase dexploitation. Nombreux emplois indirects. Accs llectricit, rduction de lisolement, formations et transfert de technologies.

Nombreux emplois en phase construction (2 000 2 500) et de 400 500 plein temps en phase dexploitation. Nombreux emplois indirects. Accs llectricit, rduction de lisolement, formations et transfert de technologies.

Fon-

cier

Le projet ne ncessite aucune destruction dhabitat, dplacement de population ou dactivits conomiques. Seule la piste daccs au douar Tasselmante sera modifie par le projet. Le site na lheure actuelle quune vocation pastorale faible offre fourragre, facilement transfrable sur les sites alentours, et un faible intrt touristique (piste de quad).

Agr

opas

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ralis

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Pas dimpact sur la SAU. Seul un changement ditinraire des bergers est prvoir.



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Tour

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e Aucun impact sur le patrimoine culturel local Impact positif sur le tourisme et les retombes mdiatiques du projet

Rle pdagogique du projet

Bru

it e

t vi

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tion

s Nuisances faibles en phase chantier lies au trafic routier et lancrage des panneaux Impact sonore ngligeable durant la phase dexploitation

Phase chantier : impacts importants lis aux besoins importants en quipements, main duvre, assemblage sur site et constructions.

Phase exploitation : impacts importants lis la rotation de la turbine et aux condenseurs. Sa

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Aucun impact (hormis les nuisances temporaires durant la phase chantier) Risques trs faibles, en raison des rejets de vapeur deau et gaz de combustion, mais en quantits faibles

Risque li la prsence de lgionnelles

Risques trs faibles, en raison des rejets de vapeur deau et gaz de combustion, mais en quantits faibles


Risque li la prsence de lgionnelles


Rem

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Dmontage facile des installations

Recyclage des panneaux prvoir, et plus ou moins compliqu selon le type de panneaux.

Capteurs entirement recyclables

Dmantlement des btiments dexploitation complexe

Maintien dune surface impermabilise si les dalles bton ne sont pas toutes enleves



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1.7 Synthse : la solution la plus impactante

Les impacts ont t valus pour chaque variante pour un complexe solaire de 500 MW compose uniquement dune technologie.

Le prsent chapitre prsente ltape suivante : la slection de la solution la plus impactante. Pour chaque domaine environnemental et socital tudi, limpact retenu est le plus fort des 4 variantes.

Tableau 9 : Solution la plus impactante

Solution la plus impactante

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n Capteurs cylindro-paraboliques




Ancrage structure des capteurs (400 000 m environ)

Soit au total maximum de 434 000 m

Tass

emen

t Capteurs cylindro-paraboliques et tour solaire


Beaucoup de dplacements (beaucoup de personnel en travaux comme en exploitation)

Eros

ion Capteurs cylindro-paraboliques, tour solaire et photovoltaque

Impact trs faible (aucun dfrichement ne sera ncessaire)

Pol

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on Capteurs cylindro-paraboliques (avec huile)

Huile synthtique (fluide caloporteur)


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Capteurs cylindro-paraboliques, tour solaire et photovoltaque

Aucun besoin en alimentation, nappe trs peu vulnrable

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les Capteurs cylindro-paraboliques (avec huile, refroidissement humide)



Rejets trs importants lis en particulier au refroidissement humide




Air


Gaz dchappement et poussires des vhicules

Clim

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Economie dun million de tonnes de CO2 par an

Ris

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Capteurs cylindro-paraboliques (avec huile)

Risque incendie augment du fait de la prsence dhuile haute temprature (400C)

Mili

eu n

atur

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Capteurs cylindro-paraboliques (avec huile)



Impacts positifs lis la mise en dfense des espaces interstitiels (impact positif plus faible que pour le PV, car la surface impermabilise est plus grande)

Risque de pollution important lis la prsence dhuile comme fluide caloporteur (fuites au niveau des canalisations) pouvant affecter les oueds valeurs patrimoniale leve en aval du site, et du Lac du barrage Mansour Ed Dahbi.

Pay

sage

Tour solaire

Projet trs visible mme depuis la ville dOuarzazate (signalons que les antennes lentre du site depuis la RN10 sont visibles depuis la ville)

Envi

ronn

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t so

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con

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ue

Empl

oi e

t ac

tivi

t

con

omiq

ue Capteurs cylindro-paraboliques, tour solaire et photovoltaque

Nombreux emplois en phase construction, entre 2 000 et 2 500 emplois/an et entre 400 et 500 en phase dexploitation.

Nombreux emplois indirects.

Accs llectricit, rduction de lisolement, formations et transfert de technologies.

Fonc

ier


Le projet ne ncessite aucune destruction dhabitat, dplacement de population ou dactivits conomiques. Seule la piste daccs au douar Tasselmante sera modifie par le projet.

Le site na lheure actuelle quune vocation pastorale faible offre fourragre, facilement transfrable sur les sites alentours, et un faible intrt touristique (piste de quad).

Agr

opas

to-r

alis

me Capteurs cylindro-paraboliques, tour solaire et photovoltaque

Pas dimpact sur la SAU. Seul un changement ditinraire des bergers est prvoir.

Tour

ism

e Capteurs cylindro-paraboliques, tour solaire et photovoltaque

Aucun impact sur le patrimoine culturel local

Impact positif sur le tourisme et les retombes mdiatiques du projet

Rle pdagogique du projet

Impact trs fort Impact modr Impact positif faible

Impact fort Impact faible Impact positif fort



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Bru

it Capteurs cylindro-paraboliques et tour solaire

Phase chantier : impacts forts lis aux besoins importants en quipements, main duvre, assemblage sur site et constructions.

Phase exploitation : impacts forts lis la rotation de la turbine et aux condenseurs.

Sant

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ne Capteurs cylindro-paraboliques et tour solaire (refroidissement humide)

Risques trs faibles, en raison des rejets de vapeur deau et gaz de combustion, mais en quantits faibles.

Risque li la prsence de lgionnelles.

Rem

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Capteurs cylindro-paraboliques et tour solaire

Capteurs entirement recyclables

Dmantlement des btiments dexploitation complexe

Maintien dune surface impermabilise si les dalles bton ne sont pas toutes enleves

1.8 Conclusion sur les impacts du complexe solaire

En conclusion, on voit que la solution la plus impactante a des impacts trs forts sur limpermabilisation des sols, sur les eaux superficielles, le milieu naturel et le risque incendie, principalement lis aux consommations importantes deau du procd de refroidissement humide et lutilisation de produits polluants.

La tour solaire, dune hauteur dune centaine de mtres, aura un impact paysager trs fort puisquelle sera visible mme depuis la ville dOuarzazate.

Des impacts forts sont prvoir sur lambiance sonore, notamment lors de la phase chantier.

Le tassement du sol et la remise en tat du site en fin dexploitation sont des impacts modrs du projet.

Rappelons que cette valuation est thorique afin de maximiser les impacts. Dans la pratique, le complexe sera probablement constitu de plusieurs technologies. Son impact sera moindre que ce qui a t dfini dans la prsente tude. Soulignons enfin limpact trs positif du projet sur le climat, sur lemploi, lactivit conomique et le tourisme. Une tude d'impact

environnemental et social "spcifique" qui permettra de prendre en compte les spcificits de la centrale et des installations connexes qui seront ncessaires sera galement ralise. Cette tude "spcifique" sera conforme aux exigences de la Banque Mondiale.

1.9 Mesures dattnuation et/ou de compensation, plan de gestion environnementale et sociale

Un plan de gestion environnementale et sociale (PGES) a t ralis dans le cadre de la prsente tude. Il rcapitule les mesures dattnuation et de compensation qui seront mises en place dans le cadre du projet du complexe solaire d'Ouarzazate. Afin de sassurer de la prise en compte de lensemble de ces mesures, ce PGES sera intgr au dossier dappel projets de dveloppement de chacune des centrales composant ledit complexe. Ce PGES, sera complt, le cas chant, suite l'tude d'impact environnemental et social spcifique.

Comme nous lavons vu tout au long de la prsente tude dimpact, les impacts et mesures varient fortement dune technologie une autre. Cest pourquoi deux PGES diffrents ont t raliss : lun pour les technologies photovoltaques (avec et sans tracker) et lautre pour les technologies de solaire concentration (tour solaire et capteurs cylindro-paraboliques). Pour chacun sont dtailles les mesures en phase conception et travaux, et en phase dexploitation.

Le promoteur du projet devra mettre en place un systme de management environnemental et social qui intgre lhygine et la scurit et ceci la fois pendant la phase de construction et la phase dexploitation. Ce systme sera traduit dans un manuel HSE qui intgrera lensemble des procdures qui seront mises en place lors du chantier et de lexploitation du site afin de prserver lenvironnement du site, ainsi que lhygine et la scurit des travailleurs et populations environnantes. Ce manuel sera soumis la validation de la MASEN.

Un rapport mensuel de suivi de chantier HSE sera prpar et soumis la MASEN tout au long de la phase travaux. Lors de lexploitation, un bilan mensuel sur lhygine, la scurit et lenvironnement devra tre ralis et envoy la MASEN. Ces rapports feront suite une inspection dtaille de lensemble du site par au moins un membre de lquipe HSE qui sera mise en place.

Ces rapports comprendront notamment la liste des incidents/accidents survenus durant la priode, les donnes sur les consommations deau, les volumes de dchets et les filires de traitement utilises, les types et quantits de produits dangereux, des donnes sur le trafic engendr, les plantations, les ventuelles dcouvertes archologiques, ainsi que toutes donnes utiles sur les mesures mises en place afin de protger lhygine, la scurit et lenvironnement.

Un mcanisme de dolances des populations locales devra tre mis en place ds le dbut des travaux. Les plaintes enregistres seront intgres dans les rapports HSE priodiques, et un plan daction pour y rpondre sera mis en place.



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2 Le cadre juridique, administratif et rglementaire en vigueur

2.1 Textes rglementaires

2.1.1 Loi 12-03 sur les Etudes dimpact et ses dcrets dapplication

La loi 12-03 relative aux tudes d'impact sur l'environnement, promulgue par le Dahir n 1-03-06 du 10 Rabii I 1424 (12 mai 2003), tablit la liste des projets assujettis, la procdure de ralisation et la consistance des tudes d'impact. Cette loi institue la cration d'un comit national ainsi que des comits rgionaux des tudes d'impact sur lenvironnement. Les projets soumis ltude dimpact sur lenvironnement sont :

Les tablissements insalubres, incommodes ou dangereux classs en premire catgorie (dcret du 25 aot 1914) ;

Les projets dinfrastructures ; Les projets industriels en particulier les industries de lnergie y compris les grands travaux de

transfert dnergie ; Lagriculture ; Les projets daquaculture et de pisciculture.

A travers le dcret n2-04-563 du 5 Di Kaada 1429 (4 novembre 2008), cette loi a rcemment fix les attributions, les modalits de fonctionnement ainsi que la composition du comit national et des comits rgionaux des tudes dImpact, sur lenvironnement. Chaque comit rgional est prsid par le wali de la rgion devant abriter le projet ou son reprsentant. Dautre part, le dcret n2-04-564 du 5 Di Kaada 1429 (4 novembre 2008), fixe les modalits dorganisation et de droulement de lenqute publique relative aux projets soumis aux tudes dimpact sur lenvironnement. En labsence de publication de larrt fixant le cot de lenqute publique, celle-ci nest pas encore ralise de manire systmatique.

2.1.2 Dahir n 1-10-16 portant promulgation de la loi n 1 3 - 09 relative aux nergies renouvelables

Ce texte publi le 26 safar 1431 soit le 11 fvrier 2010 et portant promulgation de la loi 13 - 09 relative aux nergies renouvelables vise instaurer un cadre juridique offrant des perspectives de ralisation et dexploitation dinstallations de production dnergie lectrique partir de sources dnergies renouvelables par des personnes physiques ou morales, publiques ou prives, en prcisant en particulier les principes gnraux quelles doivent suivre, le rgime juridique applicable y compris pour la commercialisation et lexportation. Dans le but dencourager le dveloppement dinstallations de production dnergie partir de sources dnergie renouvelables, un systme financier et fiscal appropri sera mise en place.

A travers cet ensemble dobjectifs, la prsente loi agira en synergie avec la politique nergtique nationale, dont les grands axes sarticulent autour :

Du renforcement de la scurit dapprovisionnement en nergie travers la diversification des sources et ressources, loptimisation du bilan nergtique et la matrise de la planification des capacits ;

De laccs gnralis lnergie par la disponibilit dune nergie moderne pour toutes les couches de la population et des prix comptitifs ;

Du dveloppement durable par la promotion des nergies renouvelables, pour le renforcement de la comptitivit des secteurs productifs du pays, la prservation de lenvironnement par le recours aux technologies nergtiques propres, en vue de la limitation des missions des gaz effet de serres et la rduction de la forte pression exerc sur le couvert forestier ;

Du renforcement de lintgration rgionale travers louverture aux marchs euro-mditerranens de lnergie et lharmonisation des lgislations et des rglementations nergtiques.

2.1.3 Loi 11-03 relative la protection et la mise en valeur de lenvironnement

Cette loi publie en juin 2003 fixe le cadre gnral de la protection de lenvironnement au Maroc en fixant :

Les principes de la protection de lenvironnement lie aux tablissements humains et la protection de la nature et des ressources naturelles ;

Les principes de normes de rejets et la dfinition des sources de nuisances ; Les instruments de gestion et de protection et de lenvironnement que sont les tudes dimpact sur

lenvironnement, les plans durgence et les normes et standards de qualit de lenvironnement et les incitations financires et fiscales. La loi institue galement un fonds national pour la protection et la mise en valeur de lenvironnement dont le cadre et le fonctionnement seront fixs par des textes rglementaires ;

Les rgles de procdures dfinissant les responsabilits et les obligations dans le cas de prjudices. Les dispositions gnrales de la loi n11-03 relative la protection et la mise en valeur de lenvironnement visent :

Protger lenvironnement contre toutes formes de pollution et de dgradation quelle quen soit lorigine ;

Amliorer le cadre et les conditions de vie de lhomme ; Dfinir les orientations de base du cadre lgislatif, technique et financier concernant la protection et

la gestion de lenvironnement ; Mettre en place un rgime spcifique de responsabilit garantissant la rparation des dommages

causs lenvironnement et lindemnisation des victimes.



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Lapplication des dispositions de cette loi, se base sur les principes gnraux suivants :

La protection, la mise en valeur et la bonne gestion de lenvironnement font partie de la politique intgre du dveloppement conomique, social et culturel ;

La protection et la mise en valeur de lenvironnement, constituent une utilit publique et une responsabilit collective ncessitant la participation, linformation et la dtermination des responsabilits ;

Linstauration dun quilibre entre les exigences du dveloppement national et celles de la protection de lenvironnement lors de llaboration des plans sectoriels de dveloppement et lintgration du concept du dveloppement durable lors de llaboration et de lexcution de ces plans ;

La prise en considration de la protection de lenvironnement et de lquilibre cologique lors de llaboration et lexcution des plans damnagement du territoire ;

La mise en application effective des principes de lusager payeur et du pollueur - payeur en ce qui concerne la ralisation de la gestion des projets conomiques et sociaux et la prestation de services ;

Le respect des pactes internationaux en matire denvironnement lors de llaboration aussi bien des plans et programmes de dveloppement que la lgislation environnementale.

Les dcrets dapplication de cette loi ne sont pas publis ce jour.

2.1.4 Loi 13-03 relative la lutte contre la pollution de lair

La loi 13-03 relative la lutte contre la pollution de lair a t publie au BO en juin 2003. Le chapitre II de cette loi, larticle 2 prcise que la loi sapplique toute personne, physique ou morale, de droit public ou priv, qui possde ou dtient ou utilise ou exploite des immeubles ou des installations minires, industrielles, commerciales, agricoles ou artisanales. Elle s'applique galement aux vhicules ou engins moteurs ou appareils de combustion ou dincinration de dchets ou de chauffage ou de rfrigration. Le chapitre III de cette loi, larticle 4 prcise quil est interdit de dgager, dmettre ou de rejeter, de permettre le dgagement, lmission ou le rejet dans lair de polluants tels que les gaz toxiques ou corrosifs, les fumes, les vapeurs, la chaleur, les poussires, les odeurs au-del de la qualit ou de la