Mieux comprendre pour mieux s’entendre
Atelier 1 - VILLELes organes de la copropriété
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Intervenant UNISTitre de l’intervenant
Intervenant EXTÉRIEURTitre de l’intervenant – SOCIÉTÉ
Les organes de la copropriétéINTERVENANTS
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Les organes de la copropriétéPROGRAMME
Le syndicat de copropriété
• Nature juridique et capacité
• Objet
• Responsabilité
• Types particuliers de syndicat
Le conseil syndical
• Mode d’adoption des règles d’organisation et de
fonctionnement
• Composition et élection de ses membres
• Rôle du conseil syndical
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Les organes de la copropriétéPROGRAMME
Le syndic
• Conditions d’exercice des fonctions et rémunération du
syndic
• Les fonctions du syndic
• La rémunération du syndic
• Désignation du syndic
• Durée du mandat
• Révocation du syndic
• Missions du syndic
• Responsabilité du syndic
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Copropriété
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