1 Copyright PKL SA, 200402.12.2004
Présentation d’Antigua 3.9
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Table des matières
Adaptations légales Adaptations légales (hors première révision LPP)(hors première révision LPP)
Première révision LPPPremière révision LPP
Mutations rétroactives et clôtures différéesMutations rétroactives et clôtures différées
Paiements automatisésPaiements automatisés
Ré-entréeRé-entrée
Multi-employeursMulti-employeurs
PKL ToolboxPKL Toolbox
Mise à niveau sur votre siteMise à niveau sur votre site
Evolution pour 2005Evolution pour 2005
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Adaptations légales hors première révision LPP
Adaptation des montants limiteAdaptation des montants limiteRente AVS simple maximale : 25’800.-
Taux d’intérêt minimal Taux d’intérêt minimal Taux d’intérêt minimum LPP : 2.5%
Indexation des rentes LPPIndexation des rentes LPP1.4% pour les rentes nées jusqu’au 31.12.1999
0.9% pour les rentes nées en 2000
1.9% pour les rentes nées en 2001
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Première révision LPP
Salaire coordonnéSalaire coordonnéSalaire brut plafonné à 3 x 25’800.-
Déduction de coordination :
87.5% x 25’800.- = 22’575.-
Seuil d’entrée : 75% x 25’800.- = 19’350.-
Salaire coordonné minimum : 12.5% x 25’800.- = 3’225.-
Âge de retraite des femmesÂge de retraite des femmes64 ans
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Première révision LPP
Bonifications épargneBonifications épargneIdentiques pour femmes et hommes pendant la phase
de constitution de l’épargne
Taux de conversionTaux de conversion6.8% à terme, avec des mesures transitoires pour
les femmes nées entre 1942* et 1949 les hommes nés entre 1940 et 1949
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Première révision LPP
Rente de conjoint survivantRente de conjoint survivant
Taux d’intérêts sur les prestations de sortieTaux d’intérêts sur les prestations de sortie2.5% sur la prestation de sortie
InvaliditéInvalidité
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Mutations rétroactives et clôtures différées
Objectif Objectif Gestion de la rétroactivité pour les événements suivants :
Entrées Sorties Changements de salaires Apports de libre passage
PrincipesPrincipesNotion d’exercice définitivement boucléUne mutation sur un exercice définitivement bouclé ne peut
se faire qu’en mode rétroactifUne mutation sur un exercice bouclé n’a pas d’influence sur
les documents relatifs à cet exercice
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Paiements automatisés
ObjectifObjectifProduire un fichier de paiement (par exemple fichier
DTA) contenant les paiements de capitaux pour les assurés actifs
PrincipesPrincipesLors de la saisie des informations d’un paiement,
activation de l’option « Paiements automatisés »Etablir le fichier de paiement et le transmettre à la
banque pour exécution
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Ré-entrée
ObjectifObjectifGérer de manière centralisée les informations de base
(nom, prénom, adresse, …) d’un assuré sorti puis revenu dans une même institution de prévoyance
PrincipesPrincipesChoix de la ré-entrée (ou de la non ré-entrée) lors de
l’introduction de l’assuré
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Multi-employeursFondation collective ou commune, Caisse d’Association
ObjectifObjectifGérer de manière centralisée les informations de base
(nom, prénom, adresse, …) d’un assuré salarié auprès de plusieurs employeurs d’une même institution de prévoyance « collective »
PrincipesPrincipesChoix de la mise en commun des données de base lors
de l’introduction de l’assuréGestion des affiliations séparée par employeur
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PKL Toolbox
ObjectifObjectifPermettre aux utilisateurs d’Antigua de programmer
eux-mêmes les besoins de l’institution de prévoyance non pris en charge en standard par Antigua
PrincipesPrincipesEcriture de scripts qui seront interprétés par Antigua lors
des divers traitements ou calculs
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Mise à niveau sur votre site
Mise à jour technique d’AntiguaMise à jour technique d’Antigua
Adaptation de vos plans / documentsAdaptation de vos plans / documents
Clôture de l’exercice 2004Clôture de l’exercice 2004
Activation des nouvelles fonctionnalités Activation des nouvelles fonctionnalités
13
Evolution pour 2005Paiements automatisésPaiements automatisés
En cas de versement anticipé (EPL)En cas de versement suite à un divorce
Invalidité partielleInvalidité partielle
Retraite à la carteRetraite à la carte
Base de données OracleBase de données Oracle
Consultation de l’historiqueConsultation de l’historique