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oulaajeb-youssef
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Augmentation de Capital par Apports Nouveaux
Prix de Souscription
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Valeur Nominale
Comment maintenir l’égalité entre Anciens et Nouveaux Actionnaires ?
• Droit préférentiel de souscription
• Prime d’émission
Valeur ancienne de l’Action – Prix démission
1 + (
Nombre actions anciennesNombre actions nouvelles
)
Droit de Souscription
=
Prime d’émission
• L’excédent du prix d’émission sur la valeur nominale des actions émises contre apports en numéraire
• Libérée en totalité dés l’émission.
Prime d’apport
• La différence entre la valeur réelle des biens apportés et la valeur nominale des actions les rémunérant
• Intégralement libérée lors de la souscription.
Traduction Comptable
• Apports en Numéraire
• Apports en Nature
Apports en Numéraire
Enregistrer les versements effectifs
N° de compte
Intitulé Débit Crédit
5141 4462
Banque Actionnaires versements reçus
sur augmentation de capital
X X
Le montant des versements effectifs
= au montant du Nominal libéré + la prime d’émission
Enregistrer l’augmentation de capital
N° de compte
Intitulé Débit Crédit
4462 1111
1121
Actionnaires versements reçus sur augmentation de capital Capital Social
Prime d’émission
X
X1
X2
•X1 = (Valeur nominale des actions /4 ) * Nombre de titres émis
•X2 = Prime d’émission * Nombre de titres émis
Constater la partie du capital non encore appelée
N° de compte
Intitulé Débit Crédit
1119
1111
Actionnaires capital souscrit non appelé capital social
X3
X3
X3 = (Valeur nominale des actions* (3 /4) * Nombre de titres émis
Apports en Nature
Constater la promesse d’apport
N° de compte
Intitulé Débit Crédit
3461 1111
1123
Actionnaire X, compte d’apport Capital
Prime d’apport
Y
Y1
Y2
•Y1 = Valeur nominale des actions * Nombre de titres émis
•Y2 = Prime d’apport * Nombre de titres émis
N° de compte
Intitulé Débit Crédit
2./3. 3461
4..
Éléments d’actifs apportés
Actionnaire X, compte d’apportÉléments de passif apportés
Y’
Y
Y’’
Constater la réalisation de l’apport
ApplicationLa SA CHREK au capital de 400 000 DH, divisé en 2000 actions, décide le 01/04/2003, d’augmenter son capital par émission de 1000 actions nouvelles à 250 DH, libérées du minimum légal par versementau compte bancaire de la société, pour les apports en numéraire, alors Que Monsieur Issam fera apport d’un stock de marchandise évaluéà 100 000 DH.La valeur réelle de l’action est évaluée à 275 DH.Les frais d’augmentation du capital d’un montant de 5 000 DH sont payés par chèque bancaire.Rapport de souscription = 1000 / 2000 = 1/2La valeur théorique du droit de souscription =
275 - 250
1+ (2000/1000)= 8,33
La souscription des actions émises a été comme suit:
Actionnaire
Actions anciennes détenues
Droits de souscription à
titre irréductible
Actions souscrites Total des actions détenues
Nombre % Nombre % Nombre %
ISSAM 800 40% 1/2 * 800 = 400 400 40% 1200 40%
YOUSSEF 400 20% 1/2 * 400 = 200 200 20% 600 20%
AMINE 200 10% 1/2 * 200 = 100 100 10% 300 10%
HICHAM 500 25% 1/2 * 500 = 250 250 25% 750 25%
TAOUFIK 100 5% 1/2 * 100 = 50 50 5 % 150 5%
TOTAL 2000 100% 1000 1000 100% 3000 100%
3461
5141
23324462
1111
1123
4462
111111213461
Actionnaire Issam, compte d’apport Capital
Prime d’apportPromesse d’apport de Monsieur Issam
Banque
Actionnaires versements reçus sur augmentation de capital
Versement du ¼ apports en numéraire
Matériel et outillageAction ver reçus/ augmt° de K
CapitalPrime d’émissionActionnaire, compte d’apport
enregistrement de l’augment en numéraire et réalisation de l’apport
100 000
52 500
100 00052 500
80 000
20 000
52 500
37 50015 000100 000
1119
1111
Actionnaires capital souscrit non appelé capital social
Constat la partie non encore appelée
112 500
112 500
Exemple :
La SA ABC au capital de 300 000, divisé en 3000 actions, décide le 1/4/02 de convertir
sa dette de 11000 dh, vis avis du fournisseur de matières premières en 100 actions de
nominale 100dh
Fournisseur associés, versements reçus sur augmentation de capital
associés, versements reçus sur augmentation de capital capital social primes d’émission
1/4/02
4411-01
1111
4462
4462
11 000
11211 00010 000
11 000
11 000
d°
Exemple :
La SA ABC au capital de 300 000, divisé en 3000 actions, a des difficultés de trésorerieL’actionnaire Ahmed accepte de convertir sa créance de 50 000dh,en comptes courant créditeurs actions.les actions nouvelles sont émises à 125dhL’opération est réalisée, le 1/9/02 ; après approbation par l’AGENombre d’actions émises = 50 000 / 125 = 400 actions
comptes courants des associes associés, versements reçus sur
augmentation de capital
associés, versements reçus sur augmentation de capital capital social primes d’émission
1/9/02
D°
50 000
50 000
50 000
40 000
10 000
4463
4462
4462
11111121
Exemple :
La SA ABC au capital de 2 000 000dh, divisé en 10 000 actions, a émis le 1/7/01 ; prix de 500dh, 10 000 obligations de nominale de 500dh et dont le prix de remboursement est de 500dhCes obligations sont convertibles a tout moment en actions a raison d’une obligation contre deux actions de nominal de 200dhLe 30/9/ 02, 400 obligations sont converties en actions
200 000
200 000
200 000
160 000
40000
emprunts obligataires
associés, versements reçus suraugmentation de capital
associés, versements reçus suraugmentation de capital
capital social primes d’émission
1410
4462
4462
11111121
30/9/02
D°