Youssef El. Comptabilités 2013/2014Introduction à la comptabilité générale

La comptabilité générale a pour mission la collecte le traitement et l’analyse des données chiffrées dans l’entreprise.La comptabilité générale s’occupe de l’enregistrement chronologique des opérations effectuées par l’entreprise dans un document comptable appelé journal.Comptabilité générale : Instrument de gestion :Destinée à l’entrepreneur pour bien comprendre le fonctionnement de sont entreprise et ainsi prendre des décisions.Comptabilité générale : Outil d’information :La comptabilité générale permet aux partenaires (fournisseurs, clients,…) de l’entreprise de s’informer sur la situation financière de l’entreprise et ses résultats.Comptabilité générale : Moyen de preuve :La comptabilité générale peut être utilisée comme preuve de l’innocence de la culpabilité de l’entreprise en justice.

Plan comptable présentation et analyseLe plan comptable est une liste intégrale des comptes ordonnés, dont les entreprises pourrant avoir besoin pour classer les opérations effectuées au cours de l’exercice.Codification des comptes du plan comptableLe plan comptable se caractérise par le mode de codification décimale pour le classement des comptes, le numéro ou le code et l’intitulé du compte permettent l’identification de l’opération en comptabilité.Chaque compte comporte au moins quatre chiffres :      - Le premier chiffre pour identifier la masse       - Le deuxième chiffre pour identifier la rubrique       - Le troisième chiffre pour identifier le poste       - Le quatrième chiffre pour identifier le compte principalExemple subdivision de la masse 1 Comptes de capitaux du Plan comptable Français :

Classe 1 Rubrique 10 Poste 101 Compte principale 1011

Comptes de capitaux Capital et Réserves Capital Capital souscrit

Position des chiffres Signification

Le 4 à la deuxième position dans les classes 1, 2, 3,4. (Plan comptable Marocain) Indique soit un compte créance soit un compte dette

Le 8 à la deuxième position dans la classe 2. (Plan comptable Marocain)

Comptes d’amortissement

Le 8 à la troisième à l’exception du poste 118.  (Plan comptable Marocain)

Indique un compte issu d’un compte intitulé “autres” ou un synonyme

Le 9 à la deuxième position. (Plan comptable Marocain) Comptes de provisions

Le 9 à la quatrième position. (Plan comptable Marocain) Indique un compte utilisé en sens contraire d’un ou d’autres comptes du même niveau

Comptes de situation Plan comptable FrançaisComptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce sont les comptes des cinq premières classes :      - Classe 1 : Comptes de capitaux       - Classe 2 : Comptes d’immobilisations      - Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours      - Classe 4 : Comptes de tiers      - Classe 5 : Comptes financiersComptes de gestion Plan comptable FrançaisComptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes :       - Classe 6 : Comptes de charges       - Classe 7 : Comptes de produits       - Classe 8 Comptes de situation Plan comptable MarocainComptes du Plan comptable qui forment le bilan et qui permettent l’enregistrement des opérations relatives à ce dernier. Ce sont les comptes des cinq premières classes :         - Classe 1 : Comptes de financement permanent       - Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé       - Classe 3 : Comptes d’actif circulant       - Classe 4 : Comptes de passif circulant       - Classe 5 : Comptes de trésorerieComptes de gestion Plan comptable MarocainComptes permettant l’enregistrement des opérations relatives aux produits et charges d’où le nom comptes de gestion. Ils sont trois classes :          - Classe 6 : Comptes de charges         - Classe 7 : Comptes de produits         - Classe 8 : Comptes de résultatsSignification de certains chiffresModèles du Plan comptableLe plan comptable se présente selon deux modèles : Modèle Normale destiné aux moyennes et grandes entreprises, Modèle Simplifié qui est un résumé du plan comptable normale est qui est dessiné aux PME et commerçants.

Organisation comptable : Le JournalLe journal est un document comptable qui enregistre, de façon chronologique et continue, toutes les opérations économiques effectuées par l’entreprise au cours d’une période souvent appelé exercice.

Youssef El. Comptabilités 2013/2014Le livre journal doit être tenue avec soin sans blancs ni ratures et chaque article (forme d’enregistrement des opérations) doit contenir les informations suivantes :           - La date de l’opération           - L’intitulé et le code (numéro) des comptes           - Comptes (crédités ou débités)            - Le montant de l’opération           - Les pièces justificatifs (libellé)Exemple d’article au Journal :

N° des articles

N° des comptes débités

N° des comptes crédités

Comptes débités 

                                     Comptes crédités 

Libellé

Somme débit

Somme crédit

Organisation comptable : Grand livre et BalancePlusieurs documents en plus du Journal sont aussi nécessaire pour l’organisation comptable c’est le cas du Grand livre et la Balance.Le Grand livreLe grand livre est un document comptable obligatoire qui regroupe tous les comptes de l’entreprise qui figurent au journal.Le grand livre se présente généralement sous forme de fiches classées dans un classeur ou dans un fichier, ou même sur des feuilles amovibles chacune est réservé à un compte. Le grand livre est donc formé par l’ensemble des comptes reportés du journal, article par article.Exemples :

512 - Banque

        5000        3000        2000

    4000    6000 Solde    débiteur

       10000     10000

707 - Vente de marchandises

    7000 Solde créditeur

7000

NB : Exemples basés sur le Plan comptable FrançaisLa BalanceLa balance est un document comptable qui reprend selon les dispositions du plan comptable l’ensemble des comptes ouverts au niveau du journal et du grand livre.Toutes les informations sur chaque compte doivent être mentionnées : numéro du compte, intitulé, montant du débit et du crédit, solde débiteur ou créditeur.Présentation de la balance : 

N° des comptes

Comptes Mouvements de soldes Soldes

Débit Crédit Débiteur Créditeur

         

  Totaux        

Exemple :

N° des comptes

Comptes Mouvements de soldes Soldes

Débit Crédit Débiteur Créditeur

3421 5141 

7111

ClientBanque

Vente de marchandise

2000500

2500

2000500

2500

  Totaux        

Système classique d’enregistrement comptableLe système classique d’enregistrement comptable des opérations de l’entreprise se base sur l’utilisation de certain nombre

de documents : le journal, le grand livre, la balance. Le livre journal :Document comptable qui enregistre toutes les opérations effectuées par l’entreprise de façon quotidienne.

Youssef El. Comptabilités 2013/2014Les entreprises sont obligées par la loi à tenir un livre journal.Le journal doit contenir des indications importantes pour chaque opération comme la date des opérations, numéros et noms des comptes débités et crédités et leurs montants, et un libellé.Le grand livre :Document comptable regroupant l’ensemble des comptes fugurants au journal.La balance :Document comptable qui représente tous les comptes utilisés au journal et au grand livre selon leplan comptable.

Les opérations de l’entreprise et analyse comptableLes opérations de l’entreprise sont enregistrées en comptabilité sous forme d’emploi et de ressources. Les ressources :Une ressource est le moyen qui a permit la réalisation de l’opération, c’est le profit ou le résultatbénéficiaire.Les emplois :L’emploi est la manière sous laquelle la ressource a été utilisée, c’est la perte ou le résultat déficitaire.L’égalité entre emplois et ressources : 

Montant des emploi = Montant des ressources Emplois = Ressources

Notion de flux en comptabilitéLes flux en comptabilité sont des mouvements de biens ou de services qui se produisent dans une entreprise à un moment donnée, chaque flux à une valeur, un point de départ et un point d’arrivée.Chaque flux peut être exprimé en terme d’emploi (la destination du flux) et de ressource (l’origine du flux).Classification des flux :- Flux réel : mouvement des biens matériels et physiques. - Flux quasi-réel : mouvements des services. - Flux financier : mouvement des créances et dettes.- Flux internes : flux concernant l’entrée elle-même dans l’analyse interne. - Flux externes : flux concernant en même temps l’entreprise et ses partenaires.

EmballagesIl y a trois catégories d’emballages : - Emballages perdus : ils ne sont pas récupérés par l’entreprise, ils sont vendus à la clientèle avec la marchandise (bouteilles en plastique, papiers, conserves…). La valeur de ces emballages est intégrée dans le prix de vente. - Emballages récupérables non identifiables : ce sont des emballages qui peuvent être récupérés par l’entreprise, mais on ne peut pas les distinguer (bouteilles en verre…). Ils sont assimilés à des stocks. - Emballages récupérables et identifiables : ils peuvent être conservés par les clients pour être récupérés ultérieurement par l’entreprise. Ces emballages sont identifiables et ils sont considérés comme des immobilisations. Pour les emballages perdus   : on débite un compte de la classe 6 « 61231. Achats d'emballages perdus » et le compte de la TVA. Et on crédite le compte « 4411. Fournisseurs ». 

Youssef El. Comptabilités 2013/2014Pour les emballages récupérables non identifiables : on débite un compte de la classe 6 « 61232. Achats d'emballages récupérables non identifiables » et le compte de la tva. Et on crédite le compte « 4411. Fournisseurs ».

6123134552

4411

Achats d'emballages perdusEtat - TVA récupérable sur charges                     Fournisseurs       

6123234552

4411

Emballages récupérables non identifiables Etat - TVA récupérable sur charges                      Fournisseurs       

Consignation d’emballagesLa consignation est une somme que le fournisseur facture au client en contrepartie de l’emballage qui lui a emprunté et s’engage à rendre au client quand ce dernier lui rend l’emballage consigné. pour le client au débit du compte 3413. Fournisseurs Créances pour emballages et matériels à rendre. Pour le fournisseur au crédit du compte 4425. Clients Dettes pour emballages et matériels consignés.

6121345523413

4411

Achats de matières premièresEtat - TVA récupérable sur charges Fournis. Créances pour emballages à rendre                             Fournisseurs

34217121144554425

Clients           Ventes de produits finis           Etat, TVA facturée           Clients - Dettes pour emb. et mat. consignés

Déconsignation d’emballages Deux situations peuvent se présenter dans le cas de la déconsignation d’emballages, la première est une déconsignation au prix de la consignation et la deuxième est une déconsignation à un prix inférieur au prix de la consignation. Déconsignation au prix de la consignation Dans ce cas, on va seulement effectuer une contrepassation pour annuler le montant de consignation. : le client crédite le compte ‘3413. Fournisseurs Créances pour emballages et matériel à rendre’ et débite le compte fournisseurs. 

4113413

Fournisseurs       Fournisseurs Créances pour emballages

44253421

Clients - Dettes sur emb. et mat. consignés                               Clients

Déconsignation à un prix inférieur au prix de la consignation Dans ce cas la reprise des emballages est effectuée à un prix inférieur au prix de consignation, le client va subir une charge enregistrée au débit du compte ‘6136. Malis sur emballages’ pour plan comptable français (au compte ‘61317 Malis sur emballages rendus’ pour le plan comptable marocain). Par contre, le fournisseur va réaliser un produit enregistré au crédit du compte ‘7086. Bonis sur reprises d'emballages consignés’ pour plan comptable français (au compte ‘71275 Bonis sur reprises d'emballages consignés’ pour le plan comptable marocain).

61317345524411

3413

Malis sur emballages rendusEtat - TVA récupérable sur chargesFournisseurs   Fourni. Créances pour embal. à rendre

44257127544553421

Clients - Dettes sur emb. et mat. consignés   Bonis sur reprises d'emballages consignés   Etat, TVA facturée   Clients

La non-restitution des emballages consignés :Le client peut ne pas restituer les emballages à son fournisseur, dans ce cas la non-restitution est considérée comme un achat par le client et comme une vente par le fournisseur. 

La facturation

La facture est un écrit obligatoire établie entre le vendeur et l’acheteur, c’est une pièce justificative dressée par le commerçant vendeur pour illustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et services au client.La facture doit contenir :

6123234552

44113413

Achat d’emballage récupérableEtat, TVA récupérable sur charges    Fournisseurs    Fournis. Créances pour embal. à rendre

44253421

712784455

Clients - Dettes sur emb. et mat. consignésClients              Autres produits d'activités annexes              Etat, TVA facturée

Youssef El. Comptabilités 2013/2014

    - Identité et informations sur les parties vendeur et acheteur      - Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix TTC et leurs quantités      - Date de l’opération      - Information sur les moyens qui ont permis le règlement de la facture (chèque, espèces…etc.)      - Montants des réductions      - Montant de la taxe sur la valeur ajoutée      - Les autres frais accessoires Les réductions relatives à la facture  Réductions commercialesLes réductions sur ventes sont : Rabais : réductions sur les prix de vente accordées aux clients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non-conformité des produits avec la commande.Remises : réductions accordées aux clients qui achètent des grandes quantités.Ristourne : réductions sur le montant global des ventes d’une certaine période (mois,trimestre…)

       Réductions financièresCe sont des réductions accordées aux clients qui règlent leurs dettes avant la date de l’échéance prévue.La facture « doit »       DéfinitionUne facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur, c'est-à-dire la créance du vendeur sur l’acheteur après une opération de vente.       Traitements comptables de la facture « doit »- Chez l’acheteur le montant des achats est enregistré, par le montant net commercial, au crédit du compte 60.Achats - Chez le fournisseur (vendeur) les ventes sont enregistrées pour le montant du net commercial HT au crédit du compte 70.Ventes - Chez l’acheteur la TVA récupérable est enregistré au débit du compte 44566.TVA déductible sur biens et services – 44562.TVA déductible sur immobilisations - Chez le vendeur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 44571.TVA collectée - Les réductions commerciales sont enregistrées au montant du net commercial dans les comptes 601.Achat stockés ou 607.Achats de marchandises chez l’acheteur, et 701.Ventes de produits finis ou 707.Ventes de marchandises chez le vendeur - L’escompte est comptabilisé chez le vendeur au débit du compte 665.Escomptes accordés, et chez le client l’escompte est enregistré au crédit du compte 765.Escomptes obtenus - Les transports s’ils sont à la charge du vendeur ils sont enregistrés au crédit du compte 624.Transports de biens et transports collectifs du personnel, et si ils sont à la charge de l’acheteur ils sont enregistrés au débit du compte 624.Transports de biens et transports collectifs du personnel

   

   

BanqueEscompte accordé                               Vente de marchandises                          Ventes et produit accessoire                               Etat TVA facturée

   

   

   

   

Achat de marchandiseTransportsEtat TVA récupérable                                 Banque                                 Escompte obtenu

    

   

La facture « avoir »DéfinitionDans le cas où le client retournerait au fournisseur une partie ou l’ensemble de marchandise non conforme avec la commande, le fournisseur doit adresser à son client une nouvelle facture appelée facture « avoir » ou note de crédit. Lorsque le retour est partiel (une partie de marchandise seulement) la quantité de marchandise retourné subit le même taux de réduction commercial et financière et taux de TVA qui a figuré sur la facture « doit ».       Traitements comptables de la facture « avoir »L’enregistrement comptable de la facture avoir se fait d’une manière plus ou moins identique à l’enregistrement de la facture « doit », sauf qu’il faut inversé les écritures de la facture « doit » chez le client et le fournisseur avec quelques changements.

   

  

Vente de marchandiseEtat TVA facturée                                 Client A                                 Escompte accordé

   

  

Fournisseur BEscompte obtenu                                 Achat de marchandise                                 Etat TVA récupérable

    

  

Effets de commerce : Encaissement Endossement Escompte et RenouvellementLes effets de commerce sont des documents créés et utilisés pour faciliter les règlements entre les commerçants, ils permettent la mobilité des créances et leurs circulation d’un créancier à un autre. Un effet de commerce est un titre négociable, il doit être signé par le débiteur et contenir le montant de la dette et la date du paiement future. Types des effets de commerceLettre de change : Titre de crédit en vertu duquel un tireur donne ordre à son débiteur, le tiré, de payer à un tiers, bénéficiaire, une certaine somme d’argent à une date déterminée. Billet à ordre : Le billet à ordre est un écrit où le souscripteur s’engage à payer au bénéficiaire une certaine somme d'argent à une date déterminée. 

Youssef El. Comptabilités 2013/2014Encaissement des effets de commerce C’est le cas où le porteur de l’effet garde ce dernier dans son portefeuille jusqu'à l’échéance puis il le présente soit à sa banque pour encaissement (effet domicilié) ou au tiré ou bien au souscripteur pour l’encaissement.- Enregistrement comptable plan comptable Marocain :

Effets à encaisser ou à l'encaissement                             Clients - Effets à recevoir  

BanquesServices bancairesEtat TVA récupérable                               Effets à encaisser ou à.

 

Fournisseurs - Effets à payer                             Banques  

Endossement des effets de commerce Un porteur d’effet de commerce peut présenter un effet tiré sur sont client à sont créancier pour régler sa dette envers lui, ce mouvement d’effet s’appelle un endossement des effets de commerce.

Clients - Effets à recevoir                             Clients (Bernard)

Fournisseurs                             Clients - Effets à recevoir

Clients - Effets à recevoir                             Clients (JVA)

Escompte des effets de commerce Le porteur d’un effet de commerce peut se servir de celui-ci pour ce procuré de l’argent sans attendre l’échéance, pour cela il va négocier l’effet à la banque pour recevoir la valeur nominale de l’effet diminué du montant de l’agio : Agio = Escompte + Commissions + TVA Escompte = Valeur nominale * Taux * N/36000 Donc l’escompte de l’effet de commerce veut dire tous simplement le négocier à la banque pour ce procuré de la trésorerie avant l’arrivé de sont échéance. Enregistrement comptable plan comptable Marocain :

Crédits d'escompte                              Clients - Effets à recevoir  

BanquesFrais sur effets de commerceEtat - TVA récupérable Intérêts des emprunts et dettes                            Crédits d'escompte     

Renouvellement des effets de commerce Le tiré peut avoir des difficultés de trésorerie et peut donc ne pas payer l’effet à l’échéance, il va donc demander au tireur de l’effet de reporter son échéance à une date ultérieur on contre partie des intérêts de retard. On distingue dans ce cas deux situation ; l’une dont l’effet est toujours en possession du bénéficiaire, l’autre où l’effet n’est plus en possession du tireur.1- Cas où l’effet est en possession du tireur :Dans ce cas la comptabilisation de l’effet chez le tireur s’effectue en 3 étapes : - annulation de l’ancien effet - comptabilisation des intérêts de retard liés au nouvel effet - comptabilisation de la création du nouvel effet dont la date d’échéance à été remporter

Clients                            Clients - Effets à recevoirAnnulation de l’effet du échéant le (date 1)

Clients - Effets à recevoir                           Clients                           Inté. et produits assimilésEnreg. du nouvel effet échéant le (date 2)

Fournisseurs effet à payer                             FournisseursAnnulation de l’effet du échéant le (date 1)

FournisseursIntérêts des emprunts et dettes                           Fournisseurs effet à payerEnreg. du nouvel effet échéant le (date 2)

2- Cas où l’effet n’est plus en possession du tireur : Le tiré peut demander de reporter l’échéance d’un effet qui n’est plus à la possession du tireur (effet escompté ou endossé). Si le tireur est d’accord il va prêter de l’argent à sont client (avance de fonds) pour qu’il règle l’effet et il va ensuite tirer un nouvel effet sur sont client qui va contenir le montant de l’effet initiale plus les intérêts de retard.- Enregistrement comptable plan comptable Marocain : 

Clients                              BanquesEnregistrement de l’avance

Clients - Effets à recevoir                           Clients                           Inté. et produits assimilésEnreg. du nouvel effet échéant le (25/05/2008)

Banques                             FournisseursEnregistrement de l’avance

FournisseursIntérêts des emprunts et dettes                           Fournisseurs effet à payerEnreg. du nouvel effet échéant le (25/05/2008)

Achats : enregistrement et traitement comptableL’acte d’achat est un élément du cycle d’exploitation, il regroupe l’ensemble des opérations qui mettent l’entreprise en relation avec ses fournisseurs.La facture établie par le fournisseur constitue la base de l’enregistrement comptable de l’opération d’achat, elle regroupe un ensemble de détails indispensables sur les produits achetés comme le prix la quantité et le montant de la TVA…Il est utile de rappeler que le prix d’achat est le prix facturé net de taxes récupérables plus les droits de douane afférents aux biens acquis.Les différents comptes d’achats :Plan comptable Marocain : - 6111 Achats de marchandises - 6121 Achats de matières premières - 6122 Achats de matières et fournitures consommables - 6123 Achats d'emballages - 6125 Achats non stockés de matières et fournitures 

Youssef El. Comptabilités 2013/2014- 6126 Achats de travaux, études et prestations de serviceEnregistrement d’un achat simple Achat au comptant 

Achats de MarchandisesEtat TVA récupérable sur charges                                             Banques

Achat à crédit  

Achats de MarchandisesEtat TVA récupérable sur charges                                             Fournisseurs

Achat avec réductions Achat avec réductions commerciales Les réductions commerciales sont : Rabais : réductions sur les prix de vente accordées aux clients en raison d’un défaut de qualité des produits ou de non-conformité des produits avec la commande. Remises : réductions accordées aux clients qui achètent des grandes quantités. Ristourne : réductions sur le montant global des ventes d’une certaine période (mois, trimestre…) Les réductions commerciales rabais et remises ne sont pas enregistrées d’une manière séparé dans la comptabilité du client il faut enregistrer directement le net commercial diminué de ces réductions.

Mpntant HTRabais 4% (15000X4%)  Remise 5% Net commercialTVA 19.6%Net à payer (TTC)

Achats de matières premièresEtat TVA récupérable sur charges                                                        Banques

Achat avec réductions financières Les réductions financière sont enregistrées dans la comptabilité de l’acheteur au crédit du compte 765 Escomptes obtenus (plan comptable français) et 7386 Escomptes obtenus (plan comptable marocain). 

Montant HTRemise 3% Net commercialEscompte 2% Net financierTVA 19.6%-------------------------------------Net à payer (TTC)

Achats de matières premièresEtat TVA récupérable sur charges                                                   Banques                                                   Escomptes obtenus

Achats avec majorations (frais accessoires d’achat) Les majorations ou frais accessoires d’achat sont des frais annexes qui augmentent le montant de la facture comme le transport, l’assurance, les honoraires, les commissions…1 er cas

Achats de matières premièresPrimes d'assurancesRémunérations d'intermédiaires et hon.TransportsEtat TVA récupérable sur charges (2500+200+300)*20%                                                       Banques

2eme cas

Achats de matières premières (2500+200+300)Primes d'assurancesEtat TVA récupérable sur charges (3000)*20%                                                       Banques

Ventes : Présentation et enregistrement comptable

L’acte de vente est un élément du cycle d’exploitation, il regroupe l’ensemble des opérations qui mettent l’entreprise en relation avec ses clients.La facture établie par l’entreprise pour ses clients constitue la base de l’enregistrement comptable de l’opération de vente, elle regroupe un ensemble de détails indispensables sur les produits vendus comme le prix la quantité les réductions et le montant de la TVA…Les différents comptes de ventes :Plan comptable Marocain : - 711 Ventes de marchandises- 712 Ventes de biens et services produits- 7121 Ventes de biens produits au Maroc 

Youssef El. Comptabilités 2013/2014- 7124 Ventes de services produits au Maroc- 7127 Ventes de produits accessoires Ventes et TVALa facture établit par le vendeur doit contenir le montant de la TVA qui doit êtres enregistrer par le vendeur et l’acheteur.Le vendeur enregistre cette TVA par le crédit des comptes suivants : Plan comptable marocain : 4455 Etat, TVA facturée Enregistrement d’une vente simpleL’enregistrement basic d’une opération de vente chez le vendeur ce fait par : - Le crédit de l’un des comptes de ventes issues de la classe 7 Produits voir (les différents comptes de ventes) ainsi que le compte relatif à la TVA facturée voir (ventes et TVA).- Le débit selon le cas de l’un des comptes suivants :* 3421(PCM) Clients : dans le cas d’une vente à crédit * 5161(PCM) Caisse : dans le cas d’un règlement en espèces * 5141(PCM) Banques : dans le cas d’un règlement par chèque ou par virement bancaire 

Banques                               Ventes de marchandises                               Etat, TVA facturée

Enregistrement d’une vente avec réductions commercialesDans le cas d’une vente normale les réductions commerciales font diminuer le net commercial et ils ne sont pas enregistrés d’une façon distincte au journal du vendeur.

Montant HTRemise 5%Net commercial =TVA 19.6%Net à payer (TTC)

Caisse                               Ventes de marchandises                               Etat, TVA facturée

Enregistrement d’une vente avec réductions financièresDans le cas d’une vente normale, les réductions financières sont enregistrées chez le vendeur comme suite : Au débit du compte de charges 6386 Escomptes accordés

Montant HTRemise 5%Net commercial =Escompte 1%Net financier =TVA 19.6%Net à payer (TTC)

ClientsEscomptes accordés                               Ventes de marchandises                               Etat, TVA facturée

Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable Marocain

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciales réalisées sur le territoire Marocain. La TVA a été institué au Maroc en 1986.Ils entrent dans le champ d’application de TVA toutes les opérations et activités a caractère industriel commercial ou artisanal ainsi que les professions libérales quelle que soit la nationalité et le statut juridique des personnes exerçant les dites activités.La TVA ne constitue pas généralement une charge pour l’entreprise car cette dernière joue seulement un rôle d’intermédiaire entre le consommateur finale et l’Etat.Opérations imposables à la TVA (Loi Marocaine)Selon l’article 4 de la loi commerciale Marocaine les opérations imposables obligatoirement à la TVA : - Les ventes et les livraisons s’effectuent par les industriels, importateurs et les commerçants grossistes. - Les travaux immobiliers, les opérations de lotissement et de promotion immobilière. - Les opérations de d’hébergement et ou de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place. - Les locations portant sur des locaux meublés ou garnis. - Les opérations de services. - Les opérations de banque, de crédit et de change. - Les opérations des professions libérales. 

Youssef El. Comptabilités 2013/2014- Les livraisons à soi-même. - Les commerçants détaillants dans le chiffre d’affaire est supérieur ou égale à 2000000.00 DH. Les différents taux de la TVA- Taux normal 20% : Il s’applique aux opérations imposables dont aucun autre taux n’a été prévu. - Taux réduit 14 % : Il s’applique aux produits et services de consommation courants. - Taux super réduit 7% : Il s’applique aux produits de consommation courante. - Taux particulier 10% : Il s’applique aux opérations de restauration et de fourniture de logement dans les établissements touristiques, opérations financières… Traitement comptable de TVA plan comptable MarocainLa TVA récupérable : L'entreprise doit récupérer le montant de la TVA qu'elle a payée sur ses achats, cette créance envers l'État sera enregistrée au débit du compte -État TVA Récupérable-. La TVA facturée : La TVA facturée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients à travers les opérations de vente, il s'agit d'une dette vis à vis de l'État. Elle sera enregistrée au compte de l'actif circulant appelé -État TVA Facturée- La TVA due : L'entreprise doit déclarée le montant de la TVA qu'elle doit versée à l'État, la TVA due. Calcul TVA due : La TVA due est calculée par la différence entre la TVA récupérable et la TVA facturée : 

TVA due (mensuelle) = TVA facturée (m) - TVA récupérable sur immobilisations - TVA récupérable sur chargesLes comptes usuels pour l’enregistrement de la TVA- Le compte 3455 « Etat TVA récupérable » : Reçoit à son débit le montant de la TVA récupérable sur des immobilisations et des charges. Il est soldé par le débit du compte 4456 « Etat TVA due ». - Le compte 3456 « Etat crédit de TVA » : Reçoit à son débit le montant du crédit éventuel de la TVA par le crédit du compte 4456 « Etat TVA due » lorsque le solde de se dernier devient débiteur. - Le compte 4455 « Etat TVA facturée » : Créditée du montant des taxes collectées pour le compte de l’Etat par le débit des comptes de tiers ou de trésorerie. - Le compte 4456 « Etat TVA due » : Débitée par le crédit du compte 3455« Etat TVA récupérable » et crédité par le débit du compte 4455 « Etat TVA facturée ».

- LES SUBVENTIONS

I- Définition et généra1ités:Les subventions sont des aides financières non remboursables accordées à certaines entreprises par l’Etat et les collectivités publiques.Il existe en pratique trois types de subventions:

Subvention d’exploitation Subvention d’équilibre Subvention d’investissement

II- Traitements comptables des subventions1- Subvention d’exploitation

Les subventions d’exploitation sont attribuées essentiellement à certaines entreprises en vue de:

Youssef El. Comptabilités 2013/2014 Compenser une insuffisance de produits d’exploitation (complément d’un prix de vente pour les entreprises

commercialisant des produits de première nécessité par exemple) Compenser un excès de charges Favoriser la création d’emploi...

Mécanisme comptable:Les subventions d’exploitation sont des produits d’exploitation assujettis à la TVA.Le compte concerné est : 716 « Subventions d’exploitation».Application N°1:Le 15 février 1998, la société SUCREMAR a bénéficié d’une subvention à titre de complément de prix de vente relatif à l’exercice 1998 d’un montant de 1.500.000 DHS. TVA 20%.Travail à faire: Passer l’écriture au 15/02/98Solution:_______________ 15/02/98 _______________5141 Banques 1 800.000

7161 Subventions d’exploitation 1 500.0004455 Etat, TVA facturée 300.000

2- Subvention d’équilibreCe sont des subventions dont bénéficie l’entreprise pour compenser, en tout ou partie, la perte globale qu’elle aurait constatée si elle ne lui avait pas été accordée.Mécanisme comptable:Les subventions d’équilibre sont des produits exceptionnels assujettis à la TVALe compte concerné est: 756 « Subventions d’équilibre».Application N° 2:La société EQUISUB s’est vue attribuer une subvention d’équilibre le 15 novembre 1998. Elle ne lui sera effectivement versée qu’un mois plus tard. La subvention est d’un montant de 750.000 DH H.T. TVA 20%.Travail à faire: Passer les écritures nécessaires.Solution:______________ 15/11/98 ______________34513 Subventions d’équilibre à recevoir 900.000

7561 Subventions d’équilibre 750.0004455 Etat, TVA facturée 150.000

______________ 15/12/98 ______________5141 Banques 900.000

34513 Subventions d’équilibre à recevoir 900.000

3- Subvention d’investissementCe sont des subventions dont bénéfice l’entreprise en vue d’acquérir ou de créer des valeurs immobilisées (Subventions d’équipement) ou de financer des activités à long terme (Equipement antipollution...) ou d’investir dans des régions défavorisées.Mécanisme comptableLes subventions d’investissement sont des ressources propres pour l’entrepriseLes comptes concernés sont:

1311 « Subventions d’investissement reçues» 1319 « Subventions d’investissement inscrites au compte de produits et charges»

Contrairement aux subventions d’exploitation et d’équilibre, la subvention d’investissement se fait en deux temps: Attribution de la subvention Virement de la quote-part au compte de produits et charges proportionnellement à la dotation de l’immobilisation

(Dotation * taux de lasubvention) pour Les immobilisations amortissables et par fraction égale sur dix ans pour les immobilisations non amortissables et ce dès l’exercice suivant l’année d’obtention de la subvention.

Youssef El. Comptabilités 2013/2014Application N° 3:Dans le cadre de son expansion, la société MANIFER souhaite investir dans:

L’acquisition d’un terrain d’une valeur de 1.000.000 DH. La construction d’une usine d’une valeur de 600.000 DH. TVA 20%, amortissable linéairement en 20 ans. Le 20/05/2005, l’Etat a accepté d’accorder une subvention représentant 25% du coût global de l’investissement. Le 15/06/2005, l’acquisition du terrain a eu lieu; Le 15/10/2005, la construction du siège est achevée ; Le 15/11/2005, l’entreprise a reçu deux chèques correspondants à la subvention accordée (250.000 et 150.000

Travail à faire: Passer toutes les écritures comptables nécessaires en 2005 et en 2006.Solution:

1. Construction de l’usine : (Elément amortissable)

_____________ 20/05/2005 ________________Subvention d’investissement à recevoir 150 000

Subventions d’investissement 150 000 600.000 * 25% = 150.000

_____________ 15/10/2005 ________________Construction usine 600 000TVA sur Immobilisations 120 000

Fournisseurs d’immobilisations 720 000 (Dettes/acquisition d’immob.)

_____________ 15/11/2005 ________________Banques 150 000

Subventions d’investissement à recevoir 150 000Encaissement de la subvention relative à la construction de l’usine

Contrairement aux autres catégories de subventions, la subvention d’investissement constitue une ressource propre pour l’entreprise rapportée progressivement au résultat.

La TVA n’est pas prise en compte au niveau de la comptabilisation._____________ 31/12/2005 ________________61932 D.E.A des constructions 6 250283211 Amortissements des constructions 6 250Constatation de la dotation annuelle au prorata de la durée

600.000 * 5% * 2,5/12 = 6.250______________ 3 1/12/98 _______________1319 Subv. d’investi inscrites au compte de P et C 1 562,5

7577 Reprise / Subv. d’investissement de l’exercice 1 562,56.250 * 25% = 1 562,50

Quote-part de la Subvention virée au compte de produits et Charges Le montant de la quote-part à virer au compte de produits et charges est calculé en fonction de la dotation

annuelle ainsi que du taux de la subvention accordée. (Dotation * taux de la subvention).2. Acquisition du terrain (Elément non amortissable)

________________ 20/05/2005 _________________3451 Subventions d’investissement à recevoir 250.000

1311 Subventions d’investissement 250.0001.000.000 * 25% = 250.000

Youssef El. Comptabilités 2013/2014________________ 15/06/2005 _________________231 Terrain 1.000.000

4481 Dettes/acquisition d’immobilisations 1.000.000________________ 15/11/2005 _________________5141 Banques 250.000

34511 Subventions d’investissement à recevoir 250.000________________ 31/12/2005 _________________Rien à Faire________________ 31/12/2006 _________________1319 Subv. d’investi, inscrite au compte de P et C 25.000

7577 Reprises / Subv. d’investi de l’exercice 25.000250.000 * 1/10 = 25.000

Remarques : - Subvention entièrement virée aux comptes de produits et charges:

Le compte 1311 enregistre les subventions reçues. Le compte 1319 enregistre les subventions versées ou virées. Une fois les subventions ont été intégralement rapportées au compte de produits et charges, les comptes

1311 et 1319 doivent être soldés de la manière suivante:________________ d° _________________1311 Subvention d’investissement reçue

1319 Subventions d’investissement inscrites aux comptes de P et CCession des immobilisations subventionnées:

En cas de cession d’une immobilisation subventionnée, la partie de la subvention quin’a pas encore été virée au compte de produits et charges doit être rapporté intégralement au résultat de l’exercice en passant l’écriture suivante:1319 Subventions d’investissement inscrites aux comptes de P et C

7577 Reprise! Subv. d’investi de l’exercice Ne pas oublier de solder les comptes 1311 et 1319.