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CONTROLE DES COMPTESCONTROLE DES COMPTES

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SommaireSommaire

1. L'examen analytique1. L'examen analytique

2. L'examen des documents et des comptes2. L'examen des documents et des comptes

3. Les contrôles par recoupements3. Les contrôles par recoupements

4. Les contrôles physiques4. Les contrôles physiques

5. Le contrôle des évaluations5. Le contrôle des évaluations

6. La lettre d’affirmation6. La lettre d’affirmation

7. L'examen des comptes annuels et les travaux de 7. L'examen des comptes annuels et les travaux de fin de missionfin de mission

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En fonction des conclusions qu'il aura tirées de En fonction des conclusions qu'il aura tirées de l’appréciation finale du contrôle internel’appréciation finale du contrôle interne, l'auditeur , l'auditeur procédera, sur la base d'un procédera, sur la base d'un programme de contrôleprogramme de contrôle qu'il qu'il aura établi, aux investigations directes lui permettant de aura établi, aux investigations directes lui permettant de fonder son jugement sur l'ensemble des informations fonder son jugement sur l'ensemble des informations comptables synthétisées dans les comptes annuels.comptables synthétisées dans les comptes annuels.

Le contrôle des comptes s'effectuera selon Le contrôle des comptes s'effectuera selon diverses diverses procéduresprocédures, le but étant pour l'auditeur de collecter des , le but étant pour l'auditeur de collecter des éléments probants pour étayer son appréciation.éléments probants pour étayer son appréciation.

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L'auditeur effectuera ainsi :L'auditeur effectuera ainsi :

- un - un examen analytiqueexamen analytique ; ;

- un examen de la validité des documents et des comptes - un examen de la validité des documents et des comptes (contrôles par (contrôles par recoupementsrecoupements internesinternes ou ou externesexternes) ;) ;

- des - des contrôles physiquescontrôles physiques ; ;

- des - des contrôles des évaluationscontrôles des évaluations..

Ces contrôles pourront être réalisés de manière Ces contrôles pourront être réalisés de manière intégraleintégrale ou par ou par sondagessondages. Des . Des lettres d'affirmationlettres d'affirmation pourront venir pourront venir confirmer certaines assertions.confirmer certaines assertions.

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1. L'examen analytique1. L'examen analytique

L'examen analytique (ou procédures analytiques) est un L'examen analytique (ou procédures analytiques) est un ensemble de procédures de révision consistant à :ensemble de procédures de révision consistant à :

- faire des - faire des comparaisonscomparaisons entre les données résultant des entre les données résultant des comptes et des données antérieures, postérieures ou comptes et des données antérieures, postérieures ou prévisionnelles de l'entité ou des données d'entités prévisionnelles de l'entité ou des données d'entités similaires afin d'établir des relations entre elles ;similaires afin d'établir des relations entre elles ;

- analyser les variations significatives et les tendances ;- analyser les variations significatives et les tendances ;

- étudier et analyser les éléments résultant de ces - étudier et analyser les éléments résultant de ces comparaisons.comparaisons.

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L'examen analytique est une procédure qui s'intègre très L'examen analytique est une procédure qui s'intègre très bien dans une bien dans une mission de revuemission de revue limitée s'appuyant sur une limitée s'appuyant sur une analyse des risquesanalyse des risques

Les Principales techniques de la procédure d'examen Les Principales techniques de la procédure d'examen analytique sont généralement classées en deux analytique sont généralement classées en deux catégories:catégories:

- La revue de vraisemblanceLa revue de vraisemblance,,

- La comparaison de données.La comparaison de données.

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1.1 La revue de vraisemblance1.1 La revue de vraisemblance

« La revue de vraisemblance consiste à procéder à un « La revue de vraisemblance consiste à procéder à un examen critiqueexamen critique des composantes d'un solde pour des composantes d'un solde pour identifier celles qui sont a priori identifier celles qui sont a priori anormalesanormales. ». »

On peut citer à titre d'exemple compte dont le solde est On peut citer à titre d'exemple compte dont le solde est dans un sens inhabituel (par exemple compte dans un sens inhabituel (par exemple compte caisse caisse créditeurcréditeur, , écritures sans libelléesécritures sans libellées …). …).

Cette revue peut être faite à partir de l'ensemble des Cette revue peut être faite à partir de l'ensemble des documents financiers tels que balances ou journaux documents financiers tels que balances ou journaux comptables.comptables.

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1.2 La comparaison de données1.2 La comparaison de données

Cette technique consiste à faire des analyses de données Cette technique consiste à faire des analyses de données de l'exercice par rapport :de l'exercice par rapport :

- à celles des - à celles des périodes antérieurespériodes antérieures pour déterminer si pour déterminer si l'évolution est cohérente ;l'évolution est cohérente ;

- à celles issues d'un - à celles issues d'un budgetbudget pour savoir si les objectifs pour savoir si les objectifs fixés ont été atteints, sinon pour en connaître les motifs ;fixés ont été atteints, sinon pour en connaître les motifs ;

- aux mêmes données dans des - aux mêmes données dans des entreprises comparablesentreprises comparables pour identifier les particularités de l'entreprise.pour identifier les particularités de l'entreprise.

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Par ailleurs, ces comparaisons ne sont significatives que Par ailleurs, ces comparaisons ne sont significatives que si : si :

- il existe une logique dans l'évolution d'un compte d'une - il existe une logique dans l'évolution d'un compte d'une période sur l’autre ;période sur l’autre ;

- les entreprises similaires établissent leurs comptes sur la - les entreprises similaires établissent leurs comptes sur la base des mêmes principes comptables.base des mêmes principes comptables.

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2. L'examen des documents et des comptes2. L'examen des documents et des comptes

Parallèlement à d'autres vérifications (recoupements, Parallèlement à d'autres vérifications (recoupements, contrôles physiques, contrôles des évaluations) qui seront contrôles physiques, contrôles des évaluations) qui seront examinées dans les paragraphes suivants, l’audit implique examinées dans les paragraphes suivants, l’audit implique l'examen d'un l'examen d'un volume important de documentsvolume important de documents. .

Pour l'auditeur, l’origine de ces documents en détermine la Pour l'auditeur, l’origine de ces documents en détermine la valeur. En effet, ses conclusions seront d'autant plus valeur. En effet, ses conclusions seront d'autant plus solides qu'elles s'appuieront sur des faits objectifs. Il en est solides qu'elles s'appuieront sur des faits objectifs. Il en est de même du respect des règles juridiques relatives à la de même du respect des règles juridiques relatives à la tenue des comptes.tenue des comptes.

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L'auditeur va donc être amené à faire une inspection des L'auditeur va donc être amené à faire une inspection des documents de base et des livres comptables en vue documents de base et des livres comptables en vue d'obtenir, dans le cadre de son audit, des d'obtenir, dans le cadre de son audit, des éléments éléments probantsprobants plus ou moins fiables en fonction de leur nature plus ou moins fiables en fonction de leur nature et de leur source, ainsi que de l'efficacité des contrôles et de leur source, ainsi que de l'efficacité des contrôles internes appliqués au traitement de l'information qu’ils internes appliqués au traitement de l'information qu’ils contiennent.contiennent.

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2.1 Examen de la force probante des documents de 2.1 Examen de la force probante des documents de base : les pièces justificativesbase : les pièces justificatives

La loi stipule que La loi stipule que tout enregistrement comptabletout enregistrement comptable doit doit préciser préciser l'originel'origine, le , le contenucontenu et et l'imputationl'imputation de chaque de chaque donnée ainsi que les donnée ainsi que les référencesréférences de la pièce justificative qui de la pièce justificative qui l'appuie.l'appuie.

Cette pièce justificative indispensable à des origines Cette pièce justificative indispensable à des origines diverses :diverses :

- Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et conservées par elle,conservées par elle,

- Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la marque d'une circulation extérieure,marque d'une circulation extérieure,

- Les pièces créées par l'entreprise et adressées à des Les pièces créées par l'entreprise et adressées à des tiers,tiers,

- Les pièces créées et retenues par l'entreprise.Les pièces créées et retenues par l'entreprise.

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Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et conservées par elleconservées par elle

On y trouve notamment :On y trouve notamment :

- les factures fournisseurs,- les factures fournisseurs,

- les bons de commande reçus des clients,- les bons de commande reçus des clients,

- la correspondance reçue des tiers,- la correspondance reçue des tiers,

- les relevés de banque.- les relevés de banque.

La force probante de ces documents est bonne si La force probante de ces documents est bonne si l'entreprise n'y a pas apporté de modification .l'entreprise n'y a pas apporté de modification .

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Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la marque d'une circulation extérieuremarque d'une circulation extérieure

On peut y relever :On peut y relever :

- les effets à recevoir acceptés,- les effets à recevoir acceptés,

- les bordereaux de remise de chèques visés par la - les bordereaux de remise de chèques visés par la banque,banque,

- le double des bordereaux de livraison émargés par les - le double des bordereaux de livraison émargés par les clients.clients.

La force probante de ces documents peut être assimilée à La force probante de ces documents peut être assimilée à celle des documents créés à l’extérieur et conservés par celle des documents créés à l’extérieur et conservés par l'entreprise.l'entreprise.

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Les pièces créées par l'entreprise et adressées à Les pièces créées par l'entreprise et adressées à des tiers des tiers

On peut y relever :On peut y relever :

- les factures clients,- les factures clients,

- la correspondance adressée à des tiers,- la correspondance adressée à des tiers,

- les bons de commande adressés aux fournisseurs- les bons de commande adressés aux fournisseurs

La force probante de ces documents est moindre : il faudra La force probante de ces documents est moindre : il faudra analyser si ces documents sont confirmés par des analyser si ces documents sont confirmés par des documents créés par des tiers (règlements clients par documents créés par des tiers (règlements clients par exemple).exemple).

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Les pièces créées et retenues par l'entrepriseLes pièces créées et retenues par l'entreprise

On peut citer à titre d’exemple les bons de sortie matières.On peut citer à titre d’exemple les bons de sortie matières.

C'est cette catégorie de pièces qui a la valeur probante la C'est cette catégorie de pièces qui a la valeur probante la plus faible et ce, pour des raisons comme :plus faible et ce, pour des raisons comme :

- la création de pièces, sur ordre de la direction, pour - la création de pièces, sur ordre de la direction, pour justifier des opérations imaginaires,justifier des opérations imaginaires,

- la création de pièces fictives pour dissimuler des fraudes - la création de pièces fictives pour dissimuler des fraudes perpétrées par la personne.perpétrées par la personne.

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Ces documents seront d'autant plus probants que le Ces documents seront d'autant plus probants que le contrôle interne sera important (un document peut passer contrôle interne sera important (un document peut passer dans plusieurs mains avec apposition d'un visa à chaque dans plusieurs mains avec apposition d'un visa à chaque manipulation et vérification).manipulation et vérification).

Par exemple, un magasinier ne pourra falsifier une fiche de Par exemple, un magasinier ne pourra falsifier une fiche de réception qu'il doit préparer et qui doit être comparée par réception qu'il doit préparer et qui doit être comparée par le service comptable au bon de commande provenant du le service comptable au bon de commande provenant du service achat et à la facture reçue du fournisseur.service achat et à la facture reçue du fournisseur.

Les pièces internes doivent, pour être valables, revêtir la Les pièces internes doivent, pour être valables, revêtir la forme prescrite, c'est-à-dire forme prescrite, c'est-à-dire contenir l'ensemble des contenir l'ensemble des renseignements prévusrenseignements prévus et les signatures ou paraphes et les signatures ou paraphes requis et avoir été accomplies au requis et avoir été accomplies au moment même de moment même de l'opérationl'opération..

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2.2 Techniques de contrôle des documents2.2 Techniques de contrôle des documents

Le contrôle des documents permet à l'auditeur de Le contrôle des documents permet à l'auditeur de s’assurer que les pièces justificatives sont s’assurer que les pièces justificatives sont correctement correctement établiesétablies, qu'elles ne portent , qu'elles ne portent aucune trace d'altérationaucune trace d'altération ou ou de de surchargesurcharge, en fait qu'elles , en fait qu'elles n'ont pas été falsifiéesn'ont pas été falsifiées. .

Ce contrôle est abordé sous deux angles différents :Ce contrôle est abordé sous deux angles différents :

- La première méthode consiste à partir de la pièce pour - La première méthode consiste à partir de la pièce pour vérifier sa transcription dans les livres et les comptes.vérifier sa transcription dans les livres et les comptes.

- L'autre méthode consiste à vérifier, à partir des écritures - L'autre méthode consiste à vérifier, à partir des écritures comptables, qu'il existe à l'appui de celle-ci, des comptables, qu'il existe à l'appui de celle-ci, des justificatifs valables.justificatifs valables.

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3. Les contrôles par recoupements3. Les contrôles par recoupements

Plus il y aura de sources d'information différentes, Plus il y aura de sources d'information différentes, meilleure sera la véracité d'un élément. En effet, l'auditeur meilleure sera la véracité d'un élément. En effet, l'auditeur pourra être satisfait lorsque l'authenticité d'une opération pourra être satisfait lorsque l'authenticité d'une opération sera confirmée grâce au rapprochement de chiffres ou de sera confirmée grâce au rapprochement de chiffres ou de faits provenant de sources différentesfaits provenant de sources différentes

On distingue deux types de contrôles par recoupements, On distingue deux types de contrôles par recoupements, l'un l'un interneinterne, l'autre , l'autre externeexterne..

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3.1 Les contrôles par recoupements Internes3.1 Les contrôles par recoupements Internes

Ces contrôles se font par rapprochement d'informations Ces contrôles se font par rapprochement d'informations internes provenant de différentes origines :internes provenant de différentes origines :

- rapprochement entre amortissements et provisions au - rapprochement entre amortissements et provisions au bilan et dotations et reprises au compte de résultat ;bilan et dotations et reprises au compte de résultat ;

- rapprochement entre les charges comptabilisées dans le - rapprochement entre les charges comptabilisées dans le poste « Charges de personnel » avec les éléments de la poste « Charges de personnel » avec les éléments de la déclaration annuelle des données sociales (IGR).déclaration annuelle des données sociales (IGR).

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3.2 Les contrôles par recoupements externes3.2 Les contrôles par recoupements externes

Ce type de contrôle est appelé par l'Ordre des experts-Ce type de contrôle est appelé par l'Ordre des experts-comptables procédure de confirmation directe.comptables procédure de confirmation directe.

« La confirmation directe est une procédure de révision « La confirmation directe est une procédure de révision habituelle qui consiste à demander à des tiers ayant des habituelle qui consiste à demander à des tiers ayant des liens d'affaires avec l'entreprise vérifiée de confirmer liens d'affaires avec l'entreprise vérifiée de confirmer directement au commissaire aux comptes des directement au commissaire aux comptes des informations concernant l’existence d'opérations, de informations concernant l’existence d'opérations, de soldes, ou tout autre renseignement ».soldes, ou tout autre renseignement ».

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Tiers pour lesquels il peut y avoir confirmation Tiers pour lesquels il peut y avoir confirmation directe (principaux cas de confirmation) :directe (principaux cas de confirmation) :

- - ImmobilisationsImmobilisations : conservation des hypothèques pour les : conservation des hypothèques pour les terrains et immeubles. Ces confirmations donnent une terrains et immeubles. Ces confirmations donnent une information sur la propriété des biens et sur l'existence de information sur la propriété des biens et sur l'existence de garanties éventuelles ;garanties éventuelles ;

- - Créances et dettesCréances et dettes : confirmation des clients et : confirmation des clients et fournisseurs, des emprunts, des prêts auprès des tiers fournisseurs, des emprunts, des prêts auprès des tiers concernés. Outre le solde, d'autres confirmations peuvent concernés. Outre le solde, d'autres confirmations peuvent être obtenues, par exemple échéances, intérêts, garanties être obtenues, par exemple échéances, intérêts, garanties pour les emprunts et prêts pour confirmer les éléments pour les emprunts et prêts pour confirmer les éléments des contrats ;des contrats ;

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- - Valeurs d'exploitationValeurs d'exploitation : stocks appartenant à des tiers et : stocks appartenant à des tiers et en dépôt dans l'entreprise, stocks appartenant à en dépôt dans l'entreprise, stocks appartenant à l'entreprise et en dépôt chez les tiers ;l'entreprise et en dépôt chez les tiers ;

- - Titres de participation et de placementTitres de participation et de placement : titres en dépôt : titres en dépôt portefeuille géré par un tiers (banque par exemple), portefeuille géré par un tiers (banque par exemple), coupons à encaisser ;coupons à encaisser ;

- - BanquesBanques : confirmation des soldes et opérations réalisées : confirmation des soldes et opérations réalisées par la banque pour l'entreprise, cautions, garanties, titres par la banque pour l'entreprise, cautions, garanties, titres en dépôt, personnes autorisées à signer ;en dépôt, personnes autorisées à signer ;

- - PersonnelPersonnel : prêts et avances ; : prêts et avances ;

- - Engagements hors bilan et passifs éventuelsEngagements hors bilan et passifs éventuels : : assurances, avocats, experts fiscaux, etcassurances, avocats, experts fiscaux, etc

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4. Les contrôles physiques4. Les contrôles physiques

Le contrôle physique ou l’observation physique a pour Le contrôle physique ou l’observation physique a pour objet de confirmer l'existence d'un élément d'actif. objet de confirmer l'existence d'un élément d'actif.

L’observation physique concerne certains postes d’actif et L’observation physique concerne certains postes d’actif et en particulier :en particulier :

- les stocks,- les stocks,

- d’autres éléments, tels les immobilisations corporelles, - d’autres éléments, tels les immobilisations corporelles, les effets ou les espèces en caisse.les effets ou les espèces en caisse.

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4.1 Stocks4.1 Stocks

L’auditeur doit s’assurer que conformément aux exigences L’auditeur doit s’assurer que conformément aux exigences légales, un légales, un inventaire des stocksinventaire des stocks et des travaux en cours et des travaux en cours est dressé, et que cet inventaire est justifié par des est dressé, et que cet inventaire est justifié par des documents qui attestent qu'un inventaire des existants en documents qui attestent qu'un inventaire des existants en quantitéquantité et en et en qualitéqualité a été effectué. a été effectué.

L'auditeur doit prendre connaissance des méthodes L'auditeur doit prendre connaissance des méthodes employées et des instructions données pour dresser employées et des instructions données pour dresser l'inventaire physique des stocks et travaux en cours. Il l'inventaire physique des stocks et travaux en cours. Il appréciera les procédures utilisées et s'assurera de leur appréciera les procédures utilisées et s'assurera de leur application effective. application effective.

La meilleure manière de faire consistera, le plus souvent La meilleure manière de faire consistera, le plus souvent pour l'auditeur, à assister à tout ou partie des opérations pour l'auditeur, à assister à tout ou partie des opérations d'inventaire, à effectuer quelques tests pour s’assurer de d'inventaire, à effectuer quelques tests pour s’assurer de la qualité des comptages en faisant recompter en sa la qualité des comptages en faisant recompter en sa présence quelques lots inventoriés.présence quelques lots inventoriés.

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4.2 Immobilisations corporelles4.2 Immobilisations corporelles

L'objectif est de comparer les fichiers des immobilisations L'objectif est de comparer les fichiers des immobilisations aux existants.aux existants.

Mais il faut reconnaître que cette technique de contrôle Mais il faut reconnaître que cette technique de contrôle n'est applicable que s'il existe un bon contrôle interne des n'est applicable que s'il existe un bon contrôle interne des immobilisations.immobilisations.

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Ceci suppose une organisation appropriée dont les Ceci suppose une organisation appropriée dont les éléments principaux sont :éléments principaux sont :

- une nomenclature des immobilisations,- une nomenclature des immobilisations,

- un fichier des immobilisations comportant le numéro de - un fichier des immobilisations comportant le numéro de nomenclature et la localisation de l'immobilisation,nomenclature et la localisation de l'immobilisation,

- des fiches de mouvements d'immobilisations portant - des fiches de mouvements d'immobilisations portant l'autorisation du mouvement,l'autorisation du mouvement,

- des inventaires physiques périodiques effectués par - des inventaires physiques périodiques effectués par l'entreprise.l'entreprise.

L’auditeur peut profiter notamment d'un inventaire L’auditeur peut profiter notamment d'un inventaire physique fait par l'entreprise.physique fait par l'entreprise.

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4.3 Les effets de commerce4.3 Les effets de commerce

Ce contrôle, qui porte principalement sur la matérialité des Ce contrôle, qui porte principalement sur la matérialité des effets, peut apporter d'éventuelles indications sur la effets, peut apporter d'éventuelles indications sur la liquidité de ces effetsliquidité de ces effets : effets à échéances lointaines, effets  : effets à échéances lointaines, effets dont l'échéance est dépassée, effets retournés impayés.dont l'échéance est dépassée, effets retournés impayés.

Éventuellement, le rapprochement entre les listes des Éventuellement, le rapprochement entre les listes des existants et la comptabilité peut faire apparaître une existants et la comptabilité peut faire apparaître une pratique dite des pratique dite des effets de complaisanceeffets de complaisance..

2929

4.4 Les espèces en Caisse4.4 Les espèces en Caisse

Le contrôle va consister à se faire remettre la caisse, Le contrôle va consister à se faire remettre la caisse, compter les espèces, consigner sur un document le compter les espèces, consigner sur un document le résultat des comptages dont une copie sera remise avec la résultat des comptages dont une copie sera remise avec la caisse au caissier.caisse au caissier.

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5. Le contrôle des évaluations5. Le contrôle des évaluations

Pour certains postes, le contrôle de l'existence se double Pour certains postes, le contrôle de l'existence se double d'une appréciation des évaluations.d'une appréciation des évaluations.

L’exemple le plus évident est celui des stocks pour L’exemple le plus évident est celui des stocks pour lesquels une fois le contrôle des quantités effectué par lesquels une fois le contrôle des quantités effectué par tout moyen adéquat, il convient d'apprécier tant les tout moyen adéquat, il convient d'apprécier tant les principes d'évaluation retenus par l’entreprise que leur principes d'évaluation retenus par l’entreprise que leur application pratique.application pratique.

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6. La lettre d’affirmation6. La lettre d’affirmation

La lettre d'affirmation est un document qui récapitule et La lettre d'affirmation est un document qui récapitule et complète, à la fin des travaux, certaines déclarations complète, à la fin des travaux, certaines déclarations importantes de la direction ayant une incidence sur les importantes de la direction ayant une incidence sur les projets de conclusions du commissaire aux comptes ; elles projets de conclusions du commissaire aux comptes ; elles lui ont été faites par les dirigeants ou le personnel de lui ont été faites par les dirigeants ou le personnel de direction de l'entreprise au cours de sa mission.direction de l'entreprise au cours de sa mission.

Il s'agit le plus souvent d'éléments ayant trait à la marche Il s'agit le plus souvent d'éléments ayant trait à la marche de l'entreprise pour lesquels il n'existe pas, ou pas encore, de l'entreprise pour lesquels il n'existe pas, ou pas encore, au moment de la vérification, de preuve écrite.au moment de la vérification, de preuve écrite.

La lettre d'affirmation rappelle à la direction de l'entreprise La lettre d'affirmation rappelle à la direction de l'entreprise sa responsabilité dans la préparation des comptes et dans sa responsabilité dans la préparation des comptes et dans l'information communiquée au commissaire aux comptes.l'information communiquée au commissaire aux comptes.

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En aucun cas, la lettre d'affirmation ne petit se substituer En aucun cas, la lettre d'affirmation ne petit se substituer à l'examen des documents probants, tant internes à l'examen des documents probants, tant internes qu'externes à l'entreprise.qu'externes à l'entreprise.

Exemples d'objets de lettre d'affirmationExemples d'objets de lettre d'affirmation

Absence d’un quelconque plan de restructuration.Absence d’un quelconque plan de restructuration.

Indication de l'inexistence d'autres cautions que celles Indication de l'inexistence d'autres cautions que celles figurant dans les engagements hors bilan.figurant dans les engagements hors bilan.

Indication de l'inexistence d'événements postérieurs à la Indication de l'inexistence d'événements postérieurs à la clôture de l'exercice.clôture de l'exercice.

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7. L'examen des comptes annuels et les travaux de 7. L'examen des comptes annuels et les travaux de fin de missionfin de mission

L’auditeur effectuera certains contrôles particuliers, puis il L’auditeur effectuera certains contrôles particuliers, puis il s'assurera que les faits économiques affectant la vie de s'assurera que les faits économiques affectant la vie de l'entreprise qui ont pris naissance au cours de l'exercice, l'entreprise qui ont pris naissance au cours de l'exercice, mais qui ne sont connus qu'entre la date de clôture du mais qui ne sont connus qu'entre la date de clôture du bilan et la date à laquelle il a été établi, ont été pris en bilan et la date à laquelle il a été établi, ont été pris en compte.compte.

3434

7.1 Contrôles à réaliser relatifs aux comptes 7.1 Contrôles à réaliser relatifs aux comptes annuelsannuels

L’auditeur doit:L’auditeur doit:

- rapprocher les postes du bilan et du compte de résultat - rapprocher les postes du bilan et du compte de résultat définitif avec le dossier de contrôle et la balance définitive;définitif avec le dossier de contrôle et la balance définitive;

- vérifier la cohérence entre les notes de l'annexe et le - vérifier la cohérence entre les notes de l'annexe et le bilan et le compte de résultat ;bilan et le compte de résultat ;

- vérifier les chiffres de l'exercice précédent avec les - vérifier les chiffres de l'exercice précédent avec les comptes annuels précédents.comptes annuels précédents.

3535

7.2 Contrôles des événements postérieurs à la 7.2 Contrôles des événements postérieurs à la clôture de l'exercice et de leur incidence sur les clôture de l'exercice et de leur incidence sur les comptescomptes

Les événements suivants peuvent avoir une incidence sur Les événements suivants peuvent avoir une incidence sur les comptes :les comptes :

TitresTitres

- Éléments d’évaluation, tels que les perspectives de - Éléments d’évaluation, tels que les perspectives de réalisation ou de rentabilité récentes, modifications de réalisation ou de rentabilité récentes, modifications de conjoncture.conjoncture.

StocksStocks

- Information conduisant à déprécier ou modifier la - Information conduisant à déprécier ou modifier la dépréciation des travaux en cours.dépréciation des travaux en cours.

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ClientsClients

- Révélation de la situation compromise d'un débiteur - Révélation de la situation compromise d'un débiteur rendant la créance correspondante douteuse.rendant la créance correspondante douteuse.

- Retours de marchandises livrées avant la clôture.- Retours de marchandises livrées avant la clôture.

Débiteurs diversDébiteurs divers

- Indemnités obtenues au terme de négociations ou de - Indemnités obtenues au terme de négociations ou de dossiers en cours à la clôture.dossiers en cours à la clôture.

AchatsAchats

- Ristournes.- Ristournes.

DiversDivers

- Jugement intervenu.- Jugement intervenu.

3737

L'auditeur doit se tenir informé auprès des dirigeants de L'auditeur doit se tenir informé auprès des dirigeants de tous les événements postérieurs à la clôture susceptibles tous les événements postérieurs à la clôture susceptibles d'avoir une incidence sur les comptes de l’exercice clos ou d'avoir une incidence sur les comptes de l’exercice clos ou sur leur appréciation.sur leur appréciation.

3838

7.3 Questionnaire de fin de mission et note de 7.3 Questionnaire de fin de mission et note de synthèsesynthèse

En fin de mission, un questionnaire spécifique permettra En fin de mission, un questionnaire spécifique permettra de s'assurer que :de s'assurer que :

- tous les éléments nécessaires à la formulation de - tous les éléments nécessaires à la formulation de l'opinion sur les comptes annuels ont été réunis, l'opinion sur les comptes annuels ont été réunis,

- les normes ont été respectées,- les normes ont été respectées,

- les dossiers de travail sont complets.- les dossiers de travail sont complets.

Une note de synthèse récapitulera tous les points Une note de synthèse récapitulera tous les points importants de la mission, et qui peuvent avoir une importants de la mission, et qui peuvent avoir une incidence sur la décision finale d’opinion.incidence sur la décision finale d’opinion.