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LA TONTINE

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PAGE 4Qu’est-ce que la Tontine ?

PAGE 5Pourquoi adhérer à une Tontine ?

PAGE 6Comment fonctionne une Tontine ?

PAGE 8Une gestion fi nancière performante

PAGE 10Un régime fi scal privilégié

Sommaire

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UN INVESTISSEMENT LONGUE DURÉE POUR PRÉPARER SEREINEMENT L’AVENIR

La Tontine est une association collective d’épargne viagère. Elle réunit des épargnants qui investissent en commun des fonds bloqués avec un horizon de placement déterminé compris entre dix et vingt-cinq ans.

La Tontine vous permet ainsi de faire fructifi er une somme de départ pour bénéfi cier, au terme choisi, d’un capital disponible pour la réalisation de tous vos projets.

UN MODÈLE ÉPROUVÉ DEPUIS LE XVIIE SIÈCLE

En 1653, le banquier napolitain Lorenzo Tonti imagina, à la demande du cardinal Mazarin, une nouvelle formule d’épargne : des associations collectives d’épargnants, destinées à recueillir et à faire fructifi er les cotisations des adhérents à leur unique profi t. Louis XIV convaincu, le système tontinier était né.

En 1844, M. Eugène Riffault et le général Riffault s’associent pour créer Les Associations Mutuelles Le Conservateur. Ensemble, ils modernisent le concept de la Tontine pour en faire un système d’épargne original qui s’appuie sur une gestion fi nancière moderne et sécurisante.

Depuis 1844, la Tontine a su s’imposer comme une solution d’épargne traditionnelle capable de surmonter toutes les crises.

Qu’est-ce que la Tontine ?

25Aujourd’hui, Les AssociationsMutuelles Le Conservateurgèrent simultanément 25 associationstontinières à horizonséchelonnés.

135 000adhérents.

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UN ENVIRONNEMENT PATRIMONIAL PRIVILÉGIÉ (1)

La Tontine présente un régime fi scal privilégié, tant en matière d’impôt sur le revenu (IR), d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) que de droits de mutation à titre gratuit (1).L’assurance-décès bénéfi cie aussi de certains avantages.

LA TONTINE OFFRE UNE RÉPONSE ADAPTÉE À VOS OBJECTIFS MAJEURS

(1) Selon les textes fiscaux en vigueur au moment de l’édition du présent document.

Pourquoi adhérer à une Tontine ?

FINANCER UN COMPLÉMENT À VOTRE RETRAITE

Système des retraites menacé, frais médicaux liés au vieillissement de la population… L’anticipation reste la clé pour envisager l’avenir sereinement. Grâce à la Tontine, vous apprécierez, le moment venu, de voir augmenter votre pouvoir d’achat en touchant un capital complémentaire.

VALORISER VOTRE PATRIMOINE

Les sommes étant investies sur le long terme, la Tontine vous permet de diversifi er votre patrimoine en bénéfi ciant de l’effi cacité d’une gestion à la fois prudente et évolutive. Votre investissement profi te au mieux des opportunités offertes par les marchés fi nanciers.

TRANSMETTRE UN CAPITAL À VOS ENFANTS ET PETITS-ENFANTS

Parce que la famille est toujours une priorité, vous pouvez, en qualité de donateur, bénéfi cier du cadre avantageux de la Tontine, pour aider vos enfants ou vos petits-enfants à bien démarrer dans la vie (fi nancement des études, acquisition du premier logement...).

RENFORCER LA PROTECTION DE VOS PROCHES

L’assurance-décès facultative proposée en marge de la Tontine vous permet de désigner le bénéfi ciaire de votre choix s’il devait vous arriver quelque chose. Vous êtes ainsi assuré qu’ils percevront un capital totalement libre de frais.

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Comment fonctionne une Tontine ?

CRÉATION D’UNE ASSOCIATION TONTINIÈRE

Chaque année au 1er janvier, Les Associations Mutuelles Le Conservateur créent une nouvelle association tontinière pour une durée de vingt-cinq ans. Cette association recueille les adhésions des sociétaires qui souhaitent s’engager pour cette durée.Ceux qui désirent un engagement de plus courte durée peuvent adhérer à une association en cours.

CLÔTURE D’UNE ASSOCIATION TONTINIÈRE

Au terme des 25 ans, l’association est dissoute et l’actif est entièrement liquidé. Le produit est intégralement réparti entre les bénéfi ciaires en cas de vie, en fonction de l’âge de l’assuré à l’adhésion, du montant et de la date du versement et de la durée de placement.

PROTECTION DE L’ASSURÉ

Si l’assuré vient à décéder avant le terme, son épargne demeure acquise à l’association tontinière et sera répartie entre les autres bénéfi ciaires au titre des bénéfi ces de mutualité. Pour protéger ses proches, il est toutefois possible de souscrire une assurance-décès facultative, proposée par Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, lors de l’adhésion à la Tontine.

En cas de décès prématuré de l’assuré, cette assurance garantit a minima le versement de la prime épargnée au bénéfi ciaire désigné. Ce capital peut, facultativement, être revalorisé de 3,5 % par an. Cette assurance garantit aussi la perte totale et irréversible d’autonomie sous certaines conditions.

85 ansC’est l’âge maximal du sociétaire à la souscription.

80 ansC’est l’âge maximal de l’assuré(e) au terme.

10 à 25 ansC’est la durée d’adhésion.

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Quels sont les acteurs de la Tontine ?

LE SOCIÉTAIRE verse la prime et désigne le bénéficiaire en cas de vie.

L’ASSURÉ est la personne sur qui repose le risque de vie ou de décès au terme.

LE BÉNÉFICIAIRE EN CAS DE VIE perçoit les capitaux versés à la répartition, si l’assuré(e) est en vie au terme du contrat.

LE SOCIÉTAIRE, L’ASSURÉ ET LE BÉNÉFICIAIRE EN CAS DE VIE sont généralement une seule et même personne.

CALCUL ET RÉPARTITION DE L’ACTIF

Le montant fi nal de l’actif équivaut à la somme totale :– des primes nettes de frais versées par les sociétaires ;– des revenus produits par les sommes placées ;– des plus-values nettes.La répartition des actifs s’effectue en fonction :– de l’âge de l’assuré lors de l’adhésion (capitalisation viagère) ;– des dates de versement et des montants versés ;– de la durée de placement.

BÉNÉFICES DE MUTUALITÉ

La part capitalisée des versements pour des assurés décédés pendant l’association est intégralement redistribuée aux autres bénéfi ciaires. Pour autant, leurs proches demeurent protégés grâce à la possibilité de souscrire une assurance facultative en cas de décès lors de l’adhésion.L’essentiel des bénéfi ces dégagés par l’assurance en cas de décès est redistribué à l’association viagère.

CAPITALISATION VIAGÈRE

La force de la Tontine réside dans la gestion des actifs sur le long terme. L’engagement de chaque épargnant est donc récompensé en fonction de son espérance de vie. Plus un assuré est âgé au moment de l’adhésion, plus il bénéfi cie d’un taux de rendement important à la clôture de l’association.

Y a-t-il des actionnaires à rémunérer ?

Une société à forme tontinière n’a pas d’actionnaires à rémunérer. Ainsi, les avoirs de chaque association sont intégralement répartis entre les bénéficiaires au terme de l’adhésion.

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UN CAPITAL DISPONIBLE AU TERME : LA CLÉ DU SUCCÈS

L’un des secrets des performances de la Tontine repose sur son échéance fi xe qui permet d’adopter une gestion fi ne à horizon déterminé. En effet, ce long terme confère à nos gestionnaires une liberté et une souplesse de gestion uniques. Ils sont en mesure d’opter pour des investissements à long terme, plus fructueux, en se positionnant aux moments opportuns sur les marchés porteurs.

DES PLACEMENTS ÉVOLUTIFS

Investis au départ dans des titres à fort potentiel de rendement, les actifs de la Tontine sont progressivement arbitrés au profi t de valeurs plus sûres en vue du terme de l’association. Les plus-values réalisées sont ainsi protégées.

Une gestion fi nancière performante

Exemple d’évolution de la composition des actifs d’une association tontinière

Obligations, liquidités

2 ans 10 ans 15 ans 20 ans 25 ans

Immobilier, actions

Les fonds sont - ils totalement indisponibles pendant la durée du contrat ?

Oui, les fonds investis et les bénéfices engrangés sont bloqués jusqu’au terme de l’association où ils sont alors répartis. La Tontine vous permet ainsi d’épargner pour faire fructifier votre argent, en profitant des meilleures opportunités de placement offertes par une gestionà long terme.

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LES PERFORMANCES DE LA TONTINE

Grâce à cette mécanique éprouvée, la Tontine offre depuis de très nombreuses années un bien meilleur rendement que les traditionnels livrets d’épargne et a largement dépassé l’infl ation.

Historique des performances depuis 1990. Inflation : source INSEE

Ce graphique illustre les performances de la Tontine par rapport à l’inflation (ramenée à une base 100) et au Livret A, pour un versement unique de 20 000 € effectué le 1er janvier, à l’âge de 50 ans pour une durée de 15 ans aux différentes associations échues entre 1990 et 2013. (1) Performance de la Tontine 1998-2013 par rapport à l’inflation. Ces exemples, fondés sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances futures, ne constituent pas un engagement contractuel.

19 990 € de gain en pouvoir d’achat

(2) Capital net hors fiscalité et prélèvements sociaux, obtenu pour une adhésion de 15 ans effectuée à l’âge de 50 ans à l’association 1993-2013 sur la base du paiement le 01/01/1998 d’une cotisation de 20 000 €. (3) Coefficient obtenu pour l’exemple précité appliqué à la cotisation de 20 000 €.Cet exemple, fondé sur des performances passées qui ne préjugent pas des performances futures, ne constitue pas un engagement contractuel.

Exemple d’un investissement unique effectué le 01/01/1998 sur une durée de 15 ans à l’âge de 50 ans

Capital au terme valorisé selon les performances de la Tontine de la période

Capital au terme valorisé selon les taux du Livret A de la période

Capital au terme valorisé selon les taux d’inflation de la période

Total des sommes versées

Inflation

Livret A

Tontine

x 2,27 (3)

45 442 € (2)29 179 €25 452 €20 000 €

1998 2013

x 1,79 (1)

x 1,79 (1)

Performance de la Tontine 1998-2013 par rapport à l’inflation.

x 2,27 (2) (3)

sur 15 ans : un capital plus que doublé.

Périodes d’adhésion

Valeurs indicielles du capital au terme

Des résultats salués par la presse spécialisée.

« La Tontine du Conservateur a des meilleurs résultats sur 10 ans que bien des contrats vie en euros. »Source : Le Revenu 21 juin 2013

« La Tontine permet, grâce à sa gestion à horizon déterminé, une surperformance de un à deux points par an, par rapport aux fonds en euros. »Source : Le Nouvel EconomisteMai 2012

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Un régimefi scal privilégié

UN PLACEMENT FAVORABLE POUR L’ISF SOUS CERTAINES CONDITIONS

Les fonds investis étant indisponibles jusqu’au terme, la Tontine est dénuée de valeur de rachat : ainsi, pour toute adhésion avant 70 ans, les sommes versées n’ont pas à fi gurer dans la liste des actifs assujettis à l’ISF (1), et ce, pendant toute la durée de l’association.

LA FISCALITÉ DE L’ASSURANCE-VIE

Au terme de l’adhésion, les produits capitalisés au sein de la Tontine sont répartis entre les sociétaires en vie. Ils sont imposés au taux réduit actuellement en vigueur de 7,5 % (2), après abattement de 9 200 € pour un couple marié ou pacsé et de 4 600 € pour un célibataire (1). Cet abattement étant annuel, vous pouvez aussi adhérer à plusieurs Tontines à échéances successives.

RÉGIME DE L’ASSURANCE-DÉCÈS

En cas d’adhésion (facultative) à une assurance pour le cas de décès de l’assuré avant la date de répartition de la Tontine, le capital décès versé aux bénéfi ciaires désignés est totalement exonéré de droits de succession.Seule la prime d’assurance-décès est soumise au prélèvement de 20 % (3) si elle excède l’abattement de 152 500 € (4).De plus, le capital versé aux bénéfi ciaires n’est soumis à aucun prélèvement social.

(1) Selon les textes fiscaux en vigueur au moment de l’édition du présent document.(2) Hors prélèvements sociaux et en cas d’option pour le prélèvement forfaitaire libératoire.(3) 31,25 % si la prime d’assurance-décès excède l’abattement de 852 500 €. Pour les décès survenus à partir du 1er juillet 2014 . (4) Sous réserve de l’âge du sociétaire lors des versements.

Des avantages plébiscités par la presse spécialisée depuis plus de 10 ans.

« La Tontine, forme particulière d’assurance, offre des atouts certains sur le plan fi scal. »Source : Les Echos /11 octobre 2013.

« Un atout unique pour les contribuables les plus taxés. »Source : La Tribune /25 septembre 2007.

« Sécurisante, performante et permettant de minorer l’ISF, la Tontine apporte des solutions aux particuliers en matière de retraite, d’épargne, de prévoyance et de placement. » Source : Figaro Magazine,18 janvier 2003.

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Expert en gestion d’avenir depuis 1844

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.Votre contact commercial :

La Tontine vous est présentée par Les Associations Mutuelles Le Conservateur,

Société à forme tontinière, entreprise régie par le Code des assurances.

L’Assurance-décès facultative est présentée par Les Assurances Mutuelles Le Conservateur, Société d’assurance mutuelle, entreprise régie

par le Code des assurances.

Siège social : 59, rue de la Faisanderie – 75116 Paris

Adresse postale : CS 41685 – 75773 Paris Cedex

Tél. : 01 53 65 72 31

Fax : 01 53 65 86 00

E-mail : netinfo@conservateur.fr

conservateur.fr

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