6. wco business process modelling

DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERESA GRANDE VITESSE

Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Modélisation des processus Modélisation des processus opérationnelsopérationnels

Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Modélisation des processus Modélisation des processus opérationnelsopérationnels

Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes

22© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization

Modèle de processus opérationnel simple

Diagramme de cas d’utilisation

Description de cas d’utilisation

Diagramme d’activité

Diagramme d’ordre

Langage de modélisation unifié (UML®)

Convention de Kyoto révisée

Ajout d’étapes détaillées

Modèles susvisés

Jeux de données de l’OMD

Diagramme de classe

Modélisation des informations et des processus opérationnels

opération

info


Fournisseur / agent

Marchan-dises

Transport

Facture

Client /agent

Bureau dedouane

Expédie

Transporte

Impute

Paie

Déclare

O.R.F.T.Communique

Fait rapport / déclare / produit

Reçoit

Mainlevée Droits calculés

Assure

Communique

Fait rapport / déclare / produit

Modèle de processus opérationnel

simple (290104)

Modélisation des processus opérationnels


Fournisseur: Expéditeur, Partie qui facture, Partie qui paye, Vendeur Agent: Agent en douane, Déclarant, Banque, agence de crédit, Société d’inspection avant expédition, AssureurTransporteur: Transitaire, TransporteurA.A.P.: Autres autorités publiques telles que santé, immigration, vétérinaire, agricultureClient : Acheteur, Destinataire, Partie facturée, Partie qui commandeLe diagramme, y compris les cases grises, donne un aperçu des processus opérationnels de la douane à un niveau élevé. Les processus reflétés dans les cases de couleur grise ne font pas l’objet d’une modélisation ultérieure sur la base de la Version1.1 du jeu de données, donc sans les exigences des AAP et les Droits calculés. Les Droits calculés et les communications avec les APP ne font pas partie des messages échangés entre les clients et la douane. Ce diagramme ne couvre qu’une transaction unique et non pas des transactions combinées. Une transaction combinée doit être fractionnée en transactions uniques.Fournisseur/Agent : Dans une transaction commerciale, le fournisseur est le vendeur des marchandises et, dans la plupart des cas, également le déclarant établissant la déclaration en douane.Marchandises : Les marchandises constituent l’envoi qui est déclaré au moyen de la déclaration en douane. Facture : La facture représente tout document servant de base pour calculer la valeur en douane. Le Fournisseur fournit aussi au Client d’autres documents tels que certificats d’origine, licences d’importation/exportation, etc. qui peuvent/doivent être utilisés pour établir une déclaration en douane.Client/Agent : Dans une transaction commerciale, le client est l’acheteur des marchandises; dans ce modèle, il représente aussi l’adresse de livraison des marchandises.Transport : fait d’acheminer réellement les marchandises du fournisseur/vendeur au destinataire/acheteur. Les informations sur le transport contiennent les données relatives au moyen et au mode de transport et aux éventuels incidents intervenant au cours du transport. Bureau de douane : Cette case représente les différents bureaux de douane, qu’il s’agisse de bureaux de douane intérieurs, de sortie, de transit ou d’entrée. Le fonctionnaire des douanes ou le système informatique douanier qui reçoit et vérifie les déclarations en douane, calcule les éventuels droits et taxes et les prélève, prend les décisions de nature douanière et échange des données avec d’autres administrations douanières ou autres. Les bureaux de douane traitent les informations et les communique aux APP compétents.APP : voir ci-dessus. “Description” processus opérationnel simple







Diagramme d’ordre


Diagramme de classe



Fournisseur /Agent

Autorité

Client /Agent

Transporteur / Agent

Evalue les risques

Examine march./envois / unités

de transport

Vérifie déclaration

Cas d’utilisation - Départ 29072003

Fait rapport / Déclare départ des marchandises du territoire douanier

Enregistre déclaration

Dépose déclaration

Refuse déclaration

Scelle unité de transport

Libère march. / envoi / unitéde transport







Diagramme d’ordre


Diagramme de classe



NameDeparture of goods from the Customs Territory

Traceability Ind.

Actors

Supplier: Consignor, Invoicer, Payee, Seller Agent: Customs Agent, Customs Broker, Declarant, Bank, Credit agency, PSI Company, InsurerTransporter : Freight forwarder, CarrierAuthority: Customs, Other Government Agencies such as Health, Immigration, Veterinary, Agricultural.Customer: Buyer, Consignee, Invoicee, Orderer

DescriptionThe necessary arrangements are made to enable goods - and the means of transport for commercial use- to leave the Customs territory

Pre-condition Goods were subject to an outright Exportation declaration.

Post-condition Goods -and the means of transport for commercial use- have left the Customs territory.

Scenario 1Starts when Goods arrive at the Customs Office of departure-Prior to departure Supplier/Carrier/Agent declares/reports all goods for outward transport to Authority (Customs office outward) by means of a cargo declaration/declaration of departure/notification*-Authority (Customs) carries out a technical assessment on the format and content of the cargo declaration / declaration of departure / notification ≠

-Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent about the acceptation or refusal of the cargo declaration/declaration of departure/notification ≠

-Authority (Customs) records the cargo declaration/declaration of departure/notification-Authority (Customs) informs Authority (OGA)*2 ≠

-Authority (OGA) performs risk assessment *2 ≠

-Authority (Customs) compares cargo declaration/declaration of departure/notification with Goods export information ≠

-Authority (OGA) informs Authority (Customs) *2 ≠

-Authority (Customs) carries out risk assessment*2 ≠

-Authority (Customs) co-ordinates container/goods/documents check *2

-Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent*2 ≠

-Supplier/Carrier/Agent points out the container/goods*2 ≠

-Authority (Customs) executes container/goods/document check-Authority (Customs) seals container *2

-Authority (Customs) informs Autority (OGA) about the results of the container/goods/documents check*2 ≠

-Authority (Customs) releases the container/goods (and the means of transport) for departure-Authority (Customs) informs Authority (Customs office of transit /Customs office inward/Customs Office inland) ≠

-Authority (Customs) informs Supplier/Carrier/Agent≠

-Supplier/Carrier/Agent accepts the release information≠

Ends when Goods (and the means of transport for commercial use) leaf the Customs territory.

Alternative scenarios *3 Description de cas d’utilisation Départ






Diagramme d’ordre


Diagramme de classe



Fournisseur / Agent

Autorité(douane au

départ)

Transporteur/ Agent

Autorité(douane à l’arrivée)

Autorité(douane en

transit)

Diagramme d’activité, Départ v3. 061003

Autorité(autres services publics)

Déclare / fait rapportDépart

marchandises

Prior to loadingReçoit déclaration / Rapport de départ

Libère conteneur/march. pour le départ

Accepte information sur le

départ des march. / envoi

Evaluation techn. Déclare départ

Enregistre déclar./ Rapport de départ

Evaluation des risques

Scelle conteneur

Coordonne contrôle conteneur/march./

documents Identifie

conteneur/ march.

Contrôle conteneur/march.

/documents

Evaluation des risques

Accepte réaction en retour

Informe

Informe



Informe

Texte

Ces étapes doivent être suivies si elles ne l’ont pas été à l’exportation à titre définitif.Selon le niveau ou le domaine couvert par l’évaluation des risques, elles peuvent être suivies à l’exportation à titre définitif et au départ.

Compare avec info. sur l’exportation

des march.

Accepte info. sur la mainlevée



Autorité(douane

intérieure)

Informe de l’acceptation ou du refus

Accepte informations

Informe

Diagramme d’activité départ






Diagramme d’ordre


Diagramme de classe



Diagramme d’ordre - Départ

Fournisseur /Agent

Rapport march.

Douane départ

Informe de l’accept. ou refus

ASP

Informe sur les march.

Envoie résultat

Transp./Agent

Demande d’identifier march.

Identifie march.

Réaction en retour

Information sur scellement du conteneur

Information sur la mainlevée du conteneur

Autres bureaux de douane

Information sur la mainlevée du conteneur


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