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Images : Je suis l'auteur Daniel Bourrion – lab'UA – DDN

Journée Info Pro École Doctorale Société Cultures Échanges 2016

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Il en parle (à son directeur...)

Fait circuler des brouillons

Et voit ses idées reprises (bis)

(

Code de la Propriété Intellectuelle — art. L. 111-1

Droit moral

Droit patrimonial

Droit moral 1/2Respect (nom, qualité, œuvre)

Imprescriptible(durée illimitée)

Inaliénable(ne peut être cédé)

Perpétuel(transmissible aux héritiers)

Droit moral 2/2

Droit de divulgation

Droit de respect de l'intégrité

Droit de paternité

Droit de retrait

Droit patrimonial 1/2Code de la Propriété Intellectuelle — art. L. 123-1

Durant la vie de l'auteur

Transmissible aux héritiers

70 ans après la mort de l'auteur

Droit patrimonial 2/2

Cessible (contrat)

Droit de représentation(lecture publique, diffusion, etc.)

Droit de reproduction(publication)

)

Deux pistes

Donner accès librement

aux produits de la

recherche

Édition scientifique, modèle traditionnel

Accès à la documentation

en ligneUA 650 000€

Production d'un article

Coûts : équipements,

salaires, ...

Soumissionde l'articleà l'éditeur

Article confiépar l'éditeur à

d'autres chercheurspour relecture

0€ pour leschercheurs

Publication en revue0€ pour le

chercheur, cessionde droits

Stéphanie Bouvier – lab'UA – DDN

L'exemple de ScienceDirect (Elsevier), UA, 2005-2012

Quelle alternative pour assurer l'accès à la documentation nécessaire aux chercheurs ?

161 178 191 198

240230222211

Stéphanie Bouvier – lab'UA – DDN

34 000 000€

Facture annuelle de la licence

nationale ScienceDirect

Stéphanie Bouvier – lab'UA – DDN

Voie verte – auto-archivage

Voie dorée – publication en revue OA

Libérer sa production en

encadrant sa diffusion

4 briques de base

6 licences

+ une licenceultime

Répartition des licences CC

Répartition des types de contenus

sous CC

(

Licences orientées

Bases de Données

)

Pour continuer à réfléchir :

Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforterLionel Maurel - Calimaq