Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 1/4

CONSEIL COMMUNAL

jeudi 22 janvier 2015 – 18 heures

Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1

er étage de la Maison des Citoyens)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SEANCE PUBLIQUE

DIRECTION GENERALE

CELLULE CONSEIL

1. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2014

SECRETARIAT GENERAL

2. Représentation: BEP – remplacement 3. Représentation: Maison de la Poésie et de la Langue française – remplacement 4. Groupe politique MR: exclusion d'un membre 5. Commissions communales: composition – modification

DEPARTEMENT CADRE DE VIE

6. Règlement général de police: modification

DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES

VOIRIE

7. Quartier de La Plante et avenue de la Pairelle: mise en zone 30 – projet 8. Grognon, site "Confluence": mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et coordination

technique des marchés – projet 9. Suarlée, vallon du Morivaux: construction d'un barrage – aquisition d'emprises

EQUIPEMENT URBAIN

10. Carte communale de riverains: conditions de délivrance – modification

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DOMAINE PUBLIC ET SECURITE

11. Route Merveilleuse: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

12. Rue Pépin: création de deux emplacements pour handicapés – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

13. Naninne, rue de la Perche: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES

COHESION SOCIALE

14. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: MB 2014 et désignations

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS

CULTURE

15. Exposition Rops/Fabre: convention de partenariat

JEUNESSE

16. Formations d'animateurs et de coordinateurs de centres de vacances: convention – dénonciation

DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN

17. Echange d'immeubles avec le patrimoine général: projet 18. Jambes, rue Wasseige: revitalisation urbaine – arrêté de subvention et convention-

exécution 2014

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19. CCATM: démissions

REGIE FONCIERE

20. Comptes 2013 21. Petits investissements: budget 2015 – procédure et financement 22. Bouge, rue G. Attout: vente d'une parcelle

DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

PERSONNEL

23. Mise à disposition d'agents communaux: convention-type

DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE

24. Zone de Police: budget 2015 – 12ème

provisoires

BUDGET ET PLAN DE GESTION

25. MB n°2 : exercice 2014 – décision de la tutelle

ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES

26. Fabrique d'église de Namur La Plante: MBO n°1 – avis 27. Fabriques d'église: budget 2015

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RECETTES ORDINAIRES

28. PARF: tarification 2015 – règlement-redevance

CAISSE CENTRALE

29. Vérification de caisse: procès-verbaux 2014

DEPARTEMENT DES BATIMENTS

BUREAU D'ETUDES BATIMENTS

30. Musée de Croix: restauration lot 2 – avenant 4 31. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 46 32. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 47 33. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 48

POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER

34. Néant

HUIS CLOS

DIRECTION GENERALE

JURIDIQUE

35. Cas individuel: action en justice

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS

ENSEIGNEMENT

FONDAMENTAL

36. Désignations temporaires: ratification 37. Mise en disponibilité 1 38. Mise en disponibilité 2 39. Interruption de carrière 1 40. Interruptions de carrière 2

ACADEMIE DES BEAUX-ARTS

41. Désignations temporaires: ratification

CONSERVATOIRE

42. Désignations temporaires: ratification 43. Démission d'office

DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

PERSONNEL

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44. SRI: nomination définitive 1 45. SRI: nomination définitive 2 46. SRI: évolution de carrière 1 47. SRI: évolution de carrière 2 48. Prolongations de stages 49. Nomination définitive 1 50. Nomination définitive 2 51. Allocation pour fonction supérieure 52. Activité en cumul 53. Mise à la retraite 1 54. Mise à la retraite 2 55. Pension de survie