Synthese rapport activite_2010

  • Published on
    01-Nov-2014

  • View
    673

  • Download
    0

Embed Size (px)

DESCRIPTION

 

Transcript

<ul><li> 1. Haute Autorit de SantRapport dactivit2010Synthse </li> <li> 2. La HAS est heureuse de vous prsenter son rapport annuel dactivit 2010 sous une forme synthtique plus accessible et en cohrence avec son exigence de respect des valeurs du dveloppement durable. Les principaux travaux raliss par la HAS durant lanne 2010 y sont prsents. Pour plus dinformations et de prcisions, vous trouverez la version complte de ce rapport dactivit 2010 sur le site Internet de la HAS : www.has-sante.fr, Rubrique Prsentation de la HAS.Les faits marquants 2010changes Ralisations Mettre la qualit au cur des pratiques,Projet HAS 2009-2011 : et des comportements individuels bilan mi-parcoursLe projet stratgique de la HAS pour les annes2009-2011 a donn lieu un bilan mi-parcours. Il ,Programmes pilotesdresse un inventaire dtaill par type daction engage, Fruit dun travail men avec les professionnels de sant,du niveau davancement ou de ralisation des objectifs les programmes intgrs ou programmes pilotesfixs par linstitution. Cet tat des lieux confirme que sintressent limpact clinique pour le patient grce la feuille de route de la HAS a t tenue et que les une approche incluant les trois dimensions de la qualitservices de linstitution se sont fortement mobiliss. des soins : efcacit, scurit et accs aux soins. En 2010, la HAS a poursuivi ses travaux sur linfarctus du Rencontres HAS 2010 myocarde et la prvention de la iatrognie et a dvelopp Prs de 1600 personnes : professionnels, deux programmes pilotes : reprsentants dassociations de patients et Ensemble, amliorons la prise en charge de laccident institutionnels, ont assist en dcembre dernier aux vasculaire crbral (AVC) continue avec llaboration de 4es Rencontres de la HAS. Pour cette dition 2010, linformation des patients tait au cur de 41 indicateurs de pratique clinique (IPC), repres ces journes puisque deux plnires lui ont t partags de la qualit des pratiques. Ils sont intgrs consacres. dans les outils du Plan daction national AVC 2010-2014 Retrouvez les vidos, les moments forts et les et proposs aux professionnels de sant sur le site de la diaporamas des plnires et des 23 tables rondes HAS avec lensemble des travaux du programme AVC. dans lespace ddi aux Rencontres sur le site Internet Alerte et matrise de la iatrognie (AMI) Alzheimer. de la HAS, www.has-sante.fr, Rubrique vnements. Prochaines Rencontres HAS Lyon, En lien avec les professionnels de sant et les autres les 17 et 18 novembre 2011. institutions, la HAS a dvelopp ce programme, dans le cadre du Plan Alzheimer. Il vise identier et dnombrer les patients sous neuroleptiques (Alerte) et valuer le,Journes rgionales caractre appropri de la prescription (Matrise de la prescription). Une brochure dinformation labore parEn 2010, la HAS continue son engagement auprs desprofessionnels de sant pour lamlioration de la qualit les partenaires du programme sur la place des neurolep-et de la scurit des soins travers trois journes en tiques et des alternatives non mdicamenteuses dans largion ralises en partenariat avec les structures rgio- maladie dAlzheimer et les maladies apparentes estnales dvaluation (rseau qualit de la rgion Pays de disponible sur le site de linstitution.Loire, CEPPRAL, CCECQA). ,Recommandations de bonne pratique,Audition publique Exposition lamiante En 2010, la HAS a engag lactualisation des guidesLe 19 janvier 2010, la HAS a organis au ministre mthodologiques pour llaboration des recommanda-de la Sant une audition publique sur le suivi post- tions de bonne pratique. Le travail a t conduit enprofessionnel des travailleurs exposs lamiante. concertation avec les professionnels de sant et lesCompte tenu des enjeux mdicaux et sociaux lis au associations de patients. Parmi les recommandations desujet, le rapport issu de laudition publique proposeune trentaine de recommandations pour amliorer le lanne, linstitution a publi deux travaux sur la prise endpistage et le suivi post-professionnel des personnes charge de lanorexie mentale et la grossesse risque.exposes. HAS Rapport dactivit 2010 </li> <li> 3. Mettre la qualit au cur,Le dveloppement professionnel continu (DPC) des choix collectifsDans le cadre dune troite concertation avec les repr-sentants des mdecins, la HAS a tabli une premire liste ,valuation mdico-conomiquede mthodes pertinentes pour soutenir les programmes La HAS a poursuivi son travail en matire dvaluationde dveloppement professionnel continu. mdico-conomique avec 18 tudes ralises en 2010. Elle a propos un guide sur les principes et les mthodes,Coopration entre professionnels de lvaluation conomique au sein de linstitution, qui a donn lieu une consultation publique sur le site Internet de sant de la HAS.Le dveloppement de nouvelles formes de coopration Parmi les valuations marquantes de lanne, une tudeentre professionnels de sant a t inscrit dans la loi mdico-conomique a t publie en juillet 2010 surHpital, patients, sant et territoires (HPST). Les agences lvaluation de lefcacit et de lefcience des statines.rgionales de sant et la HAS sont au cur du nouveaudispositif pour lequel linstitution a propos des outilspratiques destination des professionnels de sant. Pour ,valuation des mdicamentsaider ces derniers laborer leur protocole de coopra- Dans le cadre de sa mission dvaluation du mdicamenttion, la HAS a publi deux guides mthodologiques. an de donner un avis sur le bien-fond de leur rembour- sement et de contribuer leur bon usage, la Commission,Systmes informatiques daide de la transparence a rendu 795 avis en 2010. Elle a la dcision mdicale (SADM) galement mis disposition des professionnels de sant,La HAS a tudi la place des systmes informatiques sur son site Internet, 81 synthses davis et 3 ches Bondaide la dcision mdicale (SADM) disponibles en usage du mdicament. La Commission a aussi procdFrance et ltranger. Son tude, publie en octobre la rvaluation de trois classes thrapeutiques : les2010, dgage des pistes dactions pour la diffusion des mdicaments indiqus dans le traitement de fond de laSADM en France et formule des prconisations pour que sclrose en plaques, de lhypertension artrielle pulmonaireleur dveloppement contribue la qualit des soins. (HTAP) et de lostoporose. Par ailleurs, la commission a jug que, parmi 130 nouveaux mdicaments, 14 appor- Industriels de sant taient un progrs thrapeutique. et associations de patients ,valuation des dispositifs mdicaux La loi HPST fait obligation aux industriels de sant de dclarer la HAS, compter de 2010, Avec 159 avis en 2010 la Commission nationale les aides verses aux associations de patients. dvaluation des dispositifs mdicaux et des technologies Les dclarations, portant sur les aides verses en de sant (CNEDiMTS) poursuit son travail dvaluation 2009, sont en ligne sur le site de linstitution. des dispositifs mdicaux tout en diminuant dun tiers le Elles tmoignent de la volont des parties prenantes dlai moyen dinstruction des dossiers de demande dins- daller vers une plus grande transparence. cription (99 jours). Parmi les valuations marquantes de La HAS a soumis au lgislateur des propositions dadaptation du dispositif tendant limiter lanne, une valuation dune technologie prise en charge lobligation des dclarations aux seuls industriels dans les groupes homognes de sjours, des systmes soutenant les associations, dfinir plus prcisment de traitement par pression ngative (TPN) a permis de le primtre des aides, et sinterroger sur la prciser la bonne utilisation de cette technique qui pertinence des sanctions en cas de non-dclaration. prsente un intrt dans des situations limites et prcises. Une che Bon usage a t dite pour les praticiens. Depuis mars 2010, la Commission propose,Maladies chroniques et dispositifs aux professionnels de sant un nouvel outil dinformation daccompagnement des malades consacr au bon usage des dispositifs mdicaux : les synthses davis.En partenariat avec lInstitut national du cancer, la HAS acomplt en 2010 la collection des guides consacrs auxcancers an damliorer la prise en charge des malades ,valuation des actes professionnelsadmis en affection de longue dure (ALD). Par ailleurs, et des technologies de santdans le cadre de sa nouvelle mission dvaluation des En 2010, linstitution a valu les indications et non-programmes dducation thrapeutique du patient (ins- indications dactes frquents an den prciser le boncrite dans la loi HPST), linstitution a propos une grilledaide lvaluation des demandes dautorisation de usage, comme le dosage des marqueurs cardiaques, etprogrammes pour les agences rgionales de sant. les conditions de bonne ralisation, comme la chirurgie de la cataracte. Elle a aussi valu des techniques inno- vantes comme la coloscopie virtuelle, an de rendre un avis sur leur prise en charge par lAssurance maladie. HAS Rapport dactivit 2010 </li> <li> 4. ,Certification des tablissements de sant ,Scurit des patientsLa HAS a effectu un premier bilan sur le lancement de La HAS poursuit son engagement en faveur de la qualitla nouvelle version de certication des tablissements de des soins et de la scurit des patients au niveau euro-sant (V2010) qui a t perue positivement. Linstitution pen et international. En 2010, linstitution a continu laa aussi fait valuer ses standards V2010 et sa procdure coordination europenne pour la France du projetde certication par un organisme extrieur, lInternational EUNetPaS, pour lamlioration de la scurit des soinsSociety for Quality in Health Care (ISQua). Cette dont les rsultats des travaux ont t prsents dmarche daccrditation traduit la volont de linstitution Bruxelles en juillet. Linstitution a galement coordonnde se plier aux mmes exigences, en termes de d- le projet High 5 initi par lOMS en France visant marche qualit, que les tablissements quelle value. amliorer la scurit du patient lhpital via la mise en uvre de protocoles standardiss. Dix-huit tablissements Bientraitance et qualit de vie de sant volontaires ont t recruts pour la mise en au travail uvre de deux protocoles standardiss sur la prvention Dans le cadre de ses actions dites de portage des erreurs de procdure et de site en chirurgie, et la des tablissements de sant dans leur dmarche de scurit de la prescription mdicamenteuse aux points certification, linstitution a travaill en 2010 sur de transition du parcours de soins. plusieurs thmatiques majeures parmi lesquelles : la bientraitance et la qualit de vie au travail dans les tablissements. Une tude sur la maltraitance Renforcer la performance, ordinaire en tablissement de sant a t publie fin la transparence et lexpertise janvier 2010. Les conclusions de ce travail ont t prises en compte dans la nouvelle procdure (V2010)....</li></ul>