Documentation de l’Assemblée générale

Bibliothèque Dag HammarskjöldService de référence

Dag Hammarskjöld Library

Objectifs de l'atelier

• Identifier et accéder au texte complet des documents de l‘Assemblée générale– Cote des documents

– Règlement intérieur

– Ordre du jour

– Rapport du Secrétaire général

– Rapports de session et des grandes commissions

– Comptes rendus des séances

– Résolutions et décisions

– Informations de vote

Cote des documents

• Actuellement :– A/[session]/[numéro séquentiel]– A/52/1

• De 1946 à 1975 :– A/[numéro séquentiel]– A/9601

Règlement intérieur

• A/520/Rev.17

• 17 révisions depuis 1947

Ordre du jour

• Les points de l’ordre du jour ont différentes origines :– Résolutions de l’Assemblée générale– Règlement intérieur de l’Assemblée générale

(article 13)– Organes principaux des Nations Unies– États membres– États non membres (Chartre, article 35,

para.2)– Secrétaire général

Ordre du jour

1. Liste préliminaire– Propose les points à inclure à l'ordre du

jour.– A/65/50 [A/66/50]

2. Liste préliminaire annotée– Historique de chaque point de l’ordre du

jour– Références des rapports, résolutions, compte

rendu de séances – A/65/100 [A/66/100]

Ordre du jour

3. Mémoire du Secrétaire général– Observations sur les propositions en relation

avec le rapport du Bureau soumis à l’Assemblée générale.

– A/BUR/65/1 [A/BUR/66/1]

4. Ordre du jour provisoire– Ce document donne une idée plus précise de la

forme que prendra l'ordre du jour une fois adopté.

– A/65/150 [A/66/150]

Ordre du jour

5. Rapport du bureau– Recommande à l’Assemblée plénière les

points de l’ordre du jour à inclure, exclure, renvoyer ou grouper.

– Suggère la répartition des pointes entre la séance plénière et les six grandes commissions.

– A/65/250 [A/66/250]

Ordre du jour

6. Ordre du jour– Adopté par l'Assemblée plénière. Contient

la liste des points qui seront discutés durant la session de l’Assemblée générale.

– A/65/251 [A/66/251]

Ordre du jour

7. Répartition des questions inscrites à l'ordre du jour – Liste des points de l’ordre du jour alloués

aux six grandes commissions– A/65/252 [A/66/252]

Point de l’ordre jour alloué à l’assemblée plénière

• Point de l’ordre du jour 47 – 2001-2010: 2001-2010 : Décennie pour faire

reculer le paludisme dans les pays en développement, particulièrement en Afrique

• Note du Secrétaire général transmettant le rapport de l’OMS : A/64/302

• Projet de résolution: A/ 64/L.28 + Add.1• Séances plénières : A/64/PV. 22, 24 & 60• Résolution : A/RES/64/79

Point de l’ordre jour alloué à l’assemblée plénière

• Point de l’ordre du jour 59 – Vers des partenariats mondiaux : → alloué à

la Deuxième commission• Rapport du secrétaire général : A/64/337• Projet de résolution : A/C.2/64/L.14/Rev.1• Séances de la Deuxième commission :

A/C.2/64/SR. 32 et 40• Rapport de la Deuxième commission : A/64/426• Séance plénière : A/64/PV.66• Résolution adoptée : A/RES/64/223

Rapports de session

• Rapports des organes subsidiaires sur leurs activités– Annuels ou biennaux– Texte des résolutions et décisions– Propositions de projets de résolutions– Suppléments aux documents officiels de

l’Assemblée générale UN-I-QUE

Commission du droit international

Exercices

• Dans UN-I-QUE recherchez– Les rapports de la Cour Internationale de

Justice– Les rapports du Conseil des droits l’homme

Rapports des grandes commissions

• Première Commission : Questions de désarmement et de sécurité internationale– A/C.1/-

• Deuxième Commission : Questions économiques et financières– A/C.2/-

• Troisième Commission : Questions sociales, humanitaires et culturelles– A/C.3/-

• Quatrième Commission : Questions de politique spéciale ou de décolonisation– A/C.4/-

• Cinquième Commission : Questions administratives et budgétaires – A/C.5/-

• Sixième Commission : Questions juridiques– A/C.6/-.

Rapports des grandes commissions

• Rapport distinct pour chaque point de l’ordre du jour :– Un résumé des discussions– Version finale des projets de résolutions et de

décisions – Documents de travail de l’Assemblée plénière

• Leur cote ne contient pas le préfixe correspondant aux documents de travail des grandes commissions

UN-I-QUEListe des rapports des grandes commissions pour la

65ème session

Rapport du Secrétaire Général

• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation qui porte toujours le numéro séquentiel 1 (A/65/1)

• Rapports rédigés suite à l’adoption d’une résolution

• État d'avancement de la documentation :• A/64/854/Add.1 pour la 65ème session

(66th session pas encore paru)

Comptes rendus de séances

• Les procès-verbaux – /PV.-

• A/65/PV.44– Relevé exhaustif à la première personne– 1ère commission et assemblée plénière

• Les comptes rendus analytiques – /SR.-

• A/C.5/65/SR.25 – Relevé condensé à la troisième personne– Grandes commissions sauf la première

Résolutions

• Les résolutions de l’Assemblée générale sont publiées individuellement.

• La structure des cotes des résolutions :– A/RES/[session]/-

• A/RES/60/1• A/RES/62/149

• Les résolutions sont également compilées dans un document publié pour chaque session.

Décisions

• Actions formelles autres que des résolutions– Questions organisationnelles

• Elections, nominations, dates et lieu des réunions

• Prise en considération de rapports

• Parfois utilisées pour enregistrer l'adoption d'un texte reflétant le consensus 

• Ne sont pas publiées individuellement– Compilation annuelleUNIQUE

Résultats des votes

• Adoption des résolutions et décisions– Les résolutions sont majoritairement adoptées

sans vote.

• Résultats et informations de vote– Comptes rendus des séances– Communiqués de presse

UNBISnet

Liens Documents du site de l’ONU

• http://www.un.org/fr/documents/– Principales bases de données

• Sédoc, UNBISnet, UN-I-QUE

– Guide de recherche– Journal des Nations Unies– Principaux documents

• Table des résolutions

Sédoc - ODS

• http://documents.un.org – Texte complet dès 1993– Résolutions de l’Assemblée générale et du

Conseil de Sécurité dès 1946– Documents du Conseil de Sécurité dès 1946

UNBISnet

• http://unbisnet.un.org/ – Catalogue de la bibliothèque dès 1979– Catalogue des documents de l’ONU dès 1979

• Lien sur le texte complet lorsque le document est dans le Sédoc

– Base de données des informations de vote• Assemblée générale et Conseil de sécurité

– Base de données des discours

UN-I-QUE

• http://lib-unique.un.org/lib/unique.nsf – Rapports annuels et de session des organes

subsidiaires et commissions– Publications annuelles– Rapports périodiques ou irréguliers– Rapports des conférences – Interventions lors du débat général de

l’Assemblée générale

Site Internet de l’Assemblée générale

• http://www.un.org/fr/ga/ – Informations sur les organes subsidiaires– Informations sur la documentation, les

programmes de travail, le secrétariat des grandes commissions

– Règlement intérieur– Informations sur les événements organisés

par le Président de l’Assemblée générale

Guide de recherche

• http://www.un.org/Depts/dhl/dhlf/resguidf/indexfr.html

• Informations détaillées sur la documentation des Nations Unies– Principaux organes– Thèmes

• Droits de l’homme• Droit international• Budget• Etc.

Journal des Nations Unies

• http://www.un.org/fr/documents/journal.shtml– Programme des séances – Résumés des séances du jour précédent– Liste des documents.

Communiqués de presse

• http://www.un.org/fr/unpress/index.asp– Informations détaillées sur les séances :

discours, texte des résolutions, informations de vote.

– Très utile en attendant que les comptes rendus de séance soient publiés.

– Ne sont pas considérés comme des documents officiels.

Bibliothèques des Nations Unies

Service de référence

• Répond à toutes vos questions :– 212 963 7412– unreference@un.org

• Organise sur demande des séances de formation adaptées à vos besoins