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Efficacité grâce au serveur de signature de SIX

Walter Berli

Membre de la direction, chef du projet eGRIS

SIX Terravis SA

27 août 2013

SuisseID Provider Forum, Berne

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Programme

Qui est SIX ?

Serveur de signature SIX |

Le projet eGRIS

Les défis en contexte avec la SuisseID

27.08.2013 2

Le service de signature comme solution

En résumé

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Qui est SIX ?

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Négoce de titres Prestations sur titres Informations

financières Trafic de paiements

*

* y compris SIX Terravis SA

3

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Une journée moyenne chez SIX

27.08.2013 Serveur de signature SIX S |

140 000 transactions boursières chez SIX Swiss Exchange et Scoach

2 520 millions de télégrammes de cours chez SIX Telekurs

589 000 retraits aux Bancomats via SIX Card Solutions

5,25 millions de transactions dans le commerce par carte de SIX Card Solutions

CHF 34,8 millions de paiements par cartes de crédit via SIX Multipay

CHF 223 milliards de chiffre d’affaires via SIX Interbank Clearing

4

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Programme

Qui est SIX ?

Serveur de signature SIX|

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Le projet eGRIS

Les défis en contexte avec la SuisseID

27.08.2013 5

Le service de signature comme solution

En résumé

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Projet eGRIS

Mandat et résultats des fournisseurs

Module Objectifs

Portail

d’information

électronique

Le portail d’information électronique a pour but d’introduire un système

d’information intercantonal basé sur Internet et dédié aux données du

registre foncier.

Obtention

électronique des

données

L’obtention électronique des données doit permettre aux propriétaires, aux

autorités et aux entreprises habilitées d’acquérir les données nécessaires

du registre foncier par voie électronique via la plate-forme eGRIS pour

ensuite les traiter dans leurs propres systèmes.

Transactions

électroniques

Les transactions électroniques réalisées à l’échelle de la Suisse doivent

permettre le traitement standardisé et sans rupture de média des

principaux processus commerciaux entre les offices du registre foncier, les

instituts de crédit et les notaires. On entend notamment par processus

commerciaux :

- La constitution et la mutation de cédules hypothécaires

- La transformation de cédules sur papier en cédules de registre

- Le rachat des hypothèques d’un institut de crédits à l’autre

- Le transfert de propriété de terrains

- La constitution de servitudes

Sur mandat de la Confédération, SIX Group mène, en collaboration avec les cantons,

le projet eGRIS avec les résultats suivants de la part des fournisseurs :

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Le portail d’information

Terravis

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Interface GBDBS (norme eCH : eCH-0151)

Portail de la

Confédération

TERRIS

Ct TG

Ct BL

Ct GR*

ISOV

Ct LU

SIFTI

Ct TI

Zurich

Ct ZH

Terravis

swisstopo

Systèmes AV

Géomètre

()

7

Capitastra

Ct BE

Ct AG

Ct GR*

Ct UR

Ct GL

Ct SZ

= opérationnel

= test * Arrondissements du registre foncier

Ct. SG

= en cours d’intégration

Ct VS

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XML

container

Terravis est une plate-forme centralisée dédiée aux processus.

Des services standardisés permettent d’obtenir un degré d’intégration élevé.

Office du registre foncier

Terravis

Système de paiement suisse SIC

Notaire

Banque

Transactions commerciales électroniques Terravis eGVT

Straight Through Processing

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Archive numérique

8

QuoVadis

HSM

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Programme

Qui est SIX ?

Serveur de signature SIX|

Le projet eGRIS

Les défis en contexte avec la SuisseID

27.08.2013 9

Le service de signature comme solution

En résumé

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Conditions à remplir pour les transactions

commerciales électroniques Terravis eGVT

Signature numérique qualifiée (SuisseID)

Les réquisitions déposées auprès des offices du registre foncier sont soumises à des prescriptions formelles spécifiques et doivent être signées avec la SuisseID conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la signature électronique (SCSE) (art. 3, art. 48 ORF, art. 3 OAAE, art. 165 CO).

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Transactions commerciales électr. Terravis eGVT

Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Notaire

Office du RF Institut de

crédit

Contrat

de gage

Terravis

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Archive numérique

11

Container

XML

Container

XML

| | 27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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12

Problèmes avec SuisseID sur support de clé

Détails

En général L’utilisation de la clé génère souvent des problèmes.

2 certificats sur la clé (signature et authentification)

Risque de perte des données

Processus de commande laborieux

Pour les

établissements

financiers

La SuisseID est utilisée par des êtres humains

Utilisation abusive

Départ / changement interne

Les ports doivent être ouverts sur les ordinateurs de la

banque.

La liaison avec le serveur CA doit restée active (pour

contrôle de révocation, TimeStamp…)

NoGo pour un large déploiement

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Programme

Qui est SIX ?

Serveur de signature SIX|

Le projet eGRIS

Les défis en contexte avec la SuisseID

27.08.2013 13

Le service de signature comme solution

En résumé

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Phase 1: service de signature actuel chez SIX Terravis

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Depuis le 1er août 2011, la signature à distance est autorisée. Pour SIX, cela

signifie que les problèmes susmentionnés n’ont plus lieu d’être !

Banque Quovadis

SIX Terravis

Serveur de signatures à distance

HSM

Terravis

Admin

User Serveur de signatures

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Phase 1 : transactions commerciales électr. Terravis eGVT

Ex. de processus : augmentation de la cédule hypothécaire

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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15

QuoVadis

Notaire

Office

du RF

Institut

de crédit

Contrat

de gage

Terravis

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Container

XML

Archive numérique

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Phase 2 : le service de signature SIX

27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Le service de signature SIX est compatible avec les mandats et peut être

utilisé par toutes les solutions propres aux branches et aux entreprises pour

une signature numérique qualifiée. Entreprise xy Quovadis

SIX

Serveur de signatures à distance

HSM

Admin

User 1

Serveur de signatures

Solution propre à la branche

User-Mgmt Terravis

| | 27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Les avantages du service de signature (1/2)

Détails

Avantages du

service de signature

Les données à signer ne quittent pas le flux de travail Terravis (phase 1).

Intégration simple et contrôlée de signatures collectives dans les processus du flux de travail.

Aucune utilisation de SuisseID (avec mention de l’institut) en dehors de l’entreprise / du partenaire SIX

« Désactivation » automatique et instantanée de la clé de signature, lorsqu’un collaborateur quitte l’entreprise (plus aucun accès à la clé de signature)

Consignation des activités de signature et de contrôle

Conversion ou validation de formats de documents.

« Chargement de la signature de documents » simple via le portail Internet

Coûts Les coûts de mise en place et d’exploitation d’un serveur de signature propre (infrastructure et logiciel) sont supprimés.

| | 27.08.2013 Serveur de signature SIX|

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Les avantages du service de signature (2/2)

Détails

Utilisation

contrôlée des clés

de signature

L’accès aux clés de signature peut être contrôlé et restreint. L’utilisation d'une certaine clé de signature peut, par exemple, être limitée à une certaine application. Par ailleurs, il est possible d’enregistrer chaque document signé de manière centralisée durant une période de temps donnée à des fins d’audit.

Vérification

contrôlée des

documents signés

Les services de signature centralisés peuvent être utilisés pour vérifier des documents signés électroniquement. Le résultat de la vérification est présenté de manière claire et figure dans un procès-

verbal. D’autres caractéristiques, comme les autorisations de signature, les rôles ou des responsabilités spécifiques, peuvent également être affichées.

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Programme

Qui est SIX ?

Serveur de signature SIX|

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Le projet eGRIS

Les défis en contexte avec la SuisseID

27.08.2013 19

Le service de signature comme solution

En résumé

| | 27.08.2013

Le service de signature en résumé

Thème Détails

En général La solution SuisseID sur clé est d'une utilité limitée pour

certains secteurs économiques

Service de signature

La SuisseID n’étant plus utilisée par l’être humain, les

utilisations abusives en dehors de l’entreprise sont exclues.

Simplicité d’utilisation maximale pour l’utilisateur final

Service de

signature Terravis

Dans les transactions commerciales électroniques avec les

offices du registre foncier et les notaires, le service de

signature Terravis constitue la seule voie possible pour les

banques.

La mise en place d’une infrastructure dédiée à la signature est

onéreuse pour les banques.

Service de

signature SIX

Un partenaire d’intégration peut, au même titre que Terravis,

inclure le service de signature dans toutes ses applications

d’affaires.

Le service de signature est économiquement avantageux.

Service compatible avec les mandats et évolutif

Solution Cloud centralisée avec des partenaires fiables

Solution Cloud pour la Suisse dans un environnement

hautement sécurisé

Serveur de signature SIX|

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