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DESCRIPTION
Une urbanisation rapide entraîne une extension spatiale de la ville dans ses territoires périphériques. Alors, le territoire municipal s’agrandit constamment sans planification, l’un des problèmes les plus fréquents dans l’expansion des villes dans les pays en développement. Au Mexique, les gouvernements locaux, directement responsables de l’organisation territoriale à l’échelle municipale, rencontrent fréquemment divers problèmes comme l’informalité et l’illégalité de l’occupation du sol, le manque d’infrastructures urbaines et la faiblesse de la planification et l’absence de contrôle de l’usage du sol. Il devient alors important pour les municipalités de renforcer les aspects juridiques, organisationnels, informationnels et technologiques afin d’assurer une bonne gestion opérationnelle du territoire. À cet égard, selon une perspective cadastrale, on constate que les municipalités éprouvent de nombreuses difficultés à implanter le concept du cadastre polyvalent, puisque les cadastres existants n’ont pas été conçus comme des systèmes d’information multi-usages; ces cadastres demeurent strictement des outils de fiscalité foncière. Alors, l’application du concept de « Cadastre 2014 », capable théoriquement d’appuyer la pratique de l’aménagement du territoire, est partielle et compote des lacunes. D’autres facteurs importants limitant l’implantation du cadastre polyvalent sont liés au système juridique, ainsi qu’aux composantes organisationnelles, informationnelles et techniques de l’administration territoriale municipale en vigueur au Mexique. Ce contexte motive l’élaboration d’un cadre conceptuel qui structure une intervention fondamentale pour l’harmonisation et la correcte application du concept du cadastre polyvalent ajusté aux caractéristiques et besoins juridiques et administratifs du cadre territorial municipal mexicain. La présente recherche propose d’analyser le système cadastral actuel de la ville de León au Mexique, en prenant comme référence le concept de « Cadastre 2014 » pour identifier les caractéristiques du cadastre à venir et le cas du cadastre du Québec pour identifier les facteurs de succès et les obstacles rencontrés au cours d’un projet de rénovation cadastrale.
Citation preview
Les cas des villes mexicaines
Par: José de Jesús Avila Rangel
Francis Roy Ph. D.Mir Abolfazl Mostafavi Ph. D.Jean-Jacques Chevallier Ph. D.
Au Mexique, l’urbanisation non planifiée entraîne des problèmes de développement du territoire municipal.
L’urbanisation, comme phénomène d’expansion spatiale des villes, affecte principalement les territoires urbains périphérique.
L’INFORMALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL
L’ILLÉGALITÉ DE L’OCCUPATION DU SOL
LA FAIBLESSE DE LA PLANIFICATION DE L’USAGE DU SOL
LE MANQUED’INFRASTRUCTURE URBAINE
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Dans une perspective cadastrale, l’implantation d’une base de données polyvalente ou multi-usages peut mieux appuyer l’aménagement du territoire.
CADASTRE
AMÉNAGEMENT
UNE MEILLEURE PLANIFICATION URBAINE
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Contexte
Problématique
Objectif
Méthodologie
Résultats préliminaires
Conclusions4
Le contexte de développement des villes au Mexique
SPÉCULATION DES TERRES
PROBLÈMES DE TENURE DES TERRES
MARCHÉIMMOBILIER INFORMEL
LES TERRAINS LES MOINS
CHERS SONT EN
PÉRIPHÉRIE
URBANISATION AVEC DES CONFLITS
DES ÉTABLISSEMENTS HUMAINS IRRÉGULIERS
CadastreMunicipal
DéveloppementUrbain
municipal
Secteur privé
InstitutionsFédéraleset locales
Contexte d’urbanisation municipal
L’administration des terres périphériques avec:
Absence de mise à jour de l’information
Absence d’échange de données.5
La mission actuelle du cadastre se limite à la fiscalité immobilière.
Mission du cadastre
Mission Juridique
Mission Technique
MEXIQUE
Mission Fiscale
INFRASTRUCTURE ET
ÉQUIPEMENT
ADMINISTRATION DE RÉSERVES
TERRITORIALES
RÉGULARISATION DE LA TENURE
DES TERRES
PLANS DE DÉVELOPPEMENT
URBAINUSAGE DU SOL
CADASTRE MUNICIPAL
DÉVELOPPEMENT URBAIN MUNICIPAL
Pratique de l’aménagement sans information cadastrale
Information confectionnée pour des taxes foncières
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Expansion des périphéries des villes provoquant des établissements urbains irréguliers et des services publics inadéquats. Expansion des périphéries des villes provoquant des établissements urbains irréguliers et des services publics inadéquats.
Un modèle d’urbanisation normal de la ville:
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Contrairement au modèle « normal », on retrouve plus fréquemment au Mexique une expansion urbaine qui suit les étapes inverses.
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CADASTRE FISCAL
Des bases des données séparées
Information cadastrale de faible qualité
DÉVELOPPEMENT URBAIN
MUNICIPALITÉ
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Proposer un cadre conceptuel pour un système d’information cadastrale (SIC) du territoire municipal, basé sur le concept de Cadastre 2014, permettant d’améliorer la gestion et la planification de l’expansion urbaine dans les périphéries des villes mexicaines.
Cadastre polyvalentFIG, 1998
- Intégration de l’information
-Représentation des objets territoriauxdans un même système
de référence
SYSTÈME D’INFORMATION CADASTRALE
Tenure des terres(Juridique)
Usage du sol(Aménagement)
La valeur(Fiscalité)
Source: Dale et McLaughlin, 1999
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CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC VILLE DE LEON(MEXIQUE)
CADRE JURIDIQUE CADRE JURIDIQUE
PRODUITS ET RÉSULTATS ATTENDUS
CLIENTÈLE
CON
TEXT
ECA
DAS
TRAL
MUN
ICIP
AL
AXE ORGANISATIONNEL
TECHNOLOGIE ET RESSOURCES HUMAINES
AXE INFORMATIONNEL
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CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC VILLE DE LEON(MEXIQUE)CADASTRE 2014CADASTRE 2014
ANALYSE DES :•TENDANCES JURIDIQUES•TENDANCES ORGANISATIONNELLES •TENDANCES INFORMATIONNELLES
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CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC VILLE DE LEON(MEXIQUE)
LE CAS DU QULE CAS DU QUÉÉBECBEC
SYNTHÈSE D’AMÉLIORATION THÉORIQUES ET PRATIQUES POUR LE CADASTRE
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CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC VILLE DE LEON(MEXIQUE)
VILLE DE LEON (MEXIQUE)VILLE DE LEON (MEXIQUE)
SYNTHÈSE ET DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE DU CADASTRE
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CADASTRE 2014 LE CAS DU QUÉBEC VILLE DE LEON(MEXIQUE)
CADRE JURIDIQUE
RÉVISION DES LOIS ACTUELLES:
• INTERDICTIONS• PERMISSIONS • ADÉQUATION DES LOIS
CADRE JURIDIQUE
RÉVISION DES LOIS ACTUELLES:
• INTERDICTIONS• PERMISSIONS • ADÉQUATION DES LOIS
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Cadre Juridique
Un cadre juridique bien structuré, mais qui donne au cadastre une compétence fiscale comme mission principale.
Ne manifeste pas le besoin de se référer au cadastre pour supporter l’immatriculation des immeubles dans le registre public de la propriété.
Absence d’une loi cadastrale.
Axe organisationnel
Une organisation administrative que ne manifeste pas une volontéd’établir des interactions entre le cadastre et les autres services municipaux.
La diversité d’instances sur le territoire provoque des ambigüités et la duplication des tâches et une redondance d’information.
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Axe informationnel
La base de données cadastrale est confectionnée pour des objectifs fiscaux (en référence à la valeur des immeubles).
Alimentation et mise à jour de la base de données cadastrale à partir des évaluations et des opérations sur les propriétés.
Technologie et ressources humaines
Réception et validation de l’information dans la base de données cadastrale de façon semi-automatique avec intervention humaine.
Le cadastre reconnait les évaluateurs comme étant les seuls professionnels autorisés à réaliser les travaux qui vont alimenter l’information cadastrale.
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CADASTRE MUNICIPAL
SECTEURPRIVÉ
Contexte d’urbanisation Municipal
CADRE JURIDIQUE
L’urbanisation du territoire municipal des villes mexicaines implique la mise en place d’une évolution significative du cadastre.
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SYSTEMA D’INFORMATIONCDADASTRALE
AXE ORGANISATIONNEL
FISCALITÉ USAGE DU SOL
TENUERE DES TERRES
SYSTEMA D’INFORMATIONCDADASTRALE
AXE INFORMATIONNEL
TENUERE DES TERRES
FISCALITÉ USAGE DU SOL
SYSTEMA D’INFORMATIONCDADASTRALE
TECHNOLOGIE ET RESSOURCES HUMAINS
TENUERE DES TERRES
FISCALITÉ USAGE DU SOL
CONTEXTE CADASTRAL MUNICIPAL
CadastreFiscal
Traditionnel
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Le cadastre polyvalent joue un rôle avantageux et même nécessairedans la planification et gestion urbaine.
Une même source d’information multi-usages permet d’optimiser lesressources humaines et budgétaires.
L’absence d’interaction entre le cadastre et le registre public de la propriété empêche de sécuriser la tenure de terre.
M E R C I
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