Les licences Creative Commons

Sylvain DENIS – 10/11

Comprendre les licences informatiques

Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licence d'utilisation

Possession --> Éditeur Propriétaire

Soumis aux termes et aux conditions de la licence

La licence, un contrat et des droits d'auteurs

Logiciel : Création de l'esprit

L'utilisation relève du droit d'auteur

Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel

Pour installer un logiciel = Acceptation de la licence

➔ En déchirant le cellophane : Vous acceptez la licence qui se trouve à l'intérieur de la boite.

➔En acceptant électroniquement avoir lu le contrat lors de l'installation du logiciel - (Pas d'acceptation - Pas d'installation)

Clauses et petits caractères

2 clauses que l'on retrouve souvent:

➔ Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

➔ Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains types d’utilisateurs (particuliers).

Clauses et petits caractères

2 clauses que l'on retrouve souvent:

➔ Clauses autorisant l'éditeur à enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

➔ Des clauses restreignant l’usage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (écoles), certains types d’utilisateurs (particuliers).

Différents types de licence

4 grandes familles:

Licences propriétaires

Licences freewares

Licences sharewares

Licences libres

Licences propriétaires

L'acquéreur doit accepter un contrat de licence utilisateur final

Le code source est fermé

1 poste = 1 licence

Licence payante (généralement à l'année)

Licences freewares

Code source fermé

Distribué gratuitement

Généralement avec des fonctions allégées

Licences sharewares

Propriétaire

Gratuit pour test

Payant pour utilisation

Code source fermé

Licences libres

Selon la FSF, un logiciel libre doit répondre à ces 4 lois:

0- la liberté d'exécuter le programme, pour tous les usages,

1- la liberté d'étudier le fonctionnement du programme et de l'adapter à ses besoins,

2- la liberté de redistribuer des copies du programme (ce qui implique la possibilité aussi bien de donner que de vendre des copies),

3- la liberté d'améliorer le programme et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté.

Avantages et inconvénientsLogiciels propriétaires = boites noiresFonctionnement secretProblèmes de sécurité et compatibilitéPayant

Logiciels libres = ouvertsContributions de bénévoles (pas seulement)Parfois plus surs et sécurisés que leurs homologues propriétairesChoix pertinent pour des questions de compatibilité ou dans certains domaines

Licence Creative Commons

Avec un ordinateur :Histoires – Dessins – Photos – Vidéos - Musique

un dessin = un seul exemplaire. Vous pouvez :

le conserver, le donner, ou le vendre.

dessin sur votre ordinateur = possibilité de créer une copie Vous pouvez :

conserver un exemplaire, le donner ou même le vendre

Si quelqu’un a un exemplaire de votre dessin, il peut faire d’autres copies à l’identique. Il peut aussi apporter des modifications à votre dessin et les partager. Que se passe-t-il si vous n’êtes pas d’accord avec ça ?

Loi Droits d'auteur

La loi vous accorde automatiquement un droit d’auteur exclusif sur toute œuvre de votre création. Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.

Comment faire si vous souhaitez légalement et sans ambiguïté autoriser toute personne dans le monde à partager et découvrir votre travail ?

Que se passe-t-il si vous souhaitez que d’autres puissent se baser sur votre travail pour créer quelque chose de nouveau à partir de l’original ?

Vous pouvez dire à chaque personne individuellement qu’elle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple.

Licence Creative Commons.

Creative Commons

ensemble de licences

Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail.

Conçues pour être applicables internationalement

6 licences

Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternité.

Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à vendre ou à faire de l’argent avec votre création sans avoir à demander l’autorisation ?Interdire l’utilisation commerciale de votre travail peut réduire son champ de diffusion.

Personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation.

Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial

Souhaitez-vous autoriser d’autres personnes à modifier votre travail (œuvre dérivée) sans avoir à demander l’autorisation ? Interdire les œuvres dérivées peut empêcher d’autre personnes de créer une nouvelle œuvre vraiment intéressante à partir de votre original.

Personne ne peut utiliser votre travail à des fins qui ne vous conviendraient pas.

Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option « conditions initiales à l’identique » ? La clause conditions initiales à l’identique garantie que les choix que vous avez fait pour la création originale seront préservés, mais elle peut aussi limiter la diffusion des œuvres dérivées

Les conditions initiales à l’identique garantissent que votre œuvre sera toujours utilisée sous les mêmes conditions, même après plusieurs générations de copies et de dérivés.

Créez et décidez de la manière dont vous allez partager

La balle est dans votre camp

Merci de votre attention