rosette-berger documents

L ES NOUVEAUX STATUTS A RTICLE 1 : C RÉATION I L EST FONDÉ ENTRE LES ADHÉRENTS AUX PRÉSENTS STATUTS UNE ASSOCIATION RÉGIE PAR LA LOI DU PREMIER JUILLET
Documents L ES NOUVEAUX STATUTS A RTICLE 1 : C RÉATION I L EST FONDÉ ENTRE LES ADHÉRENTS AUX PRÉSENTS STATUTS UNE ASSOCIATION RÉGIE PAR LA LOI DU PREMIER JUILLET