4e partie : info. suppl. Chap. 12 : éco-ctb. Plan •Introduction 1. Un peu histoire 2. Respons....

4e partie : info. suppl.

Chap. 12 : éco-ctb

Plan

• Introduction

1. Un peu histoire

2. Respons. chaque catégorie intervenants

3. Modèles mesure

4. Qu ’en est-il en pratique?

• Conclusion

Introduction

• Pourquoi éco-ctb (info. suppl.)?– Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire);– Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.).

• Qu ’est-ce ? (définition) (p. 12-4)– Secteur ctb;– tiendrait compte préocc. environ.

• Inclus dans ctb social (déf., sect. 1.2.2, p. 6)– Info. sociale + environ.

1. Un peu histoire

• Introduction

– Évolut. ctb tributaire évolut. environ. (p. 12-4)

1.1 Changements environnement

1.2 Réactions profession ctb

1.1 Changements environ.

1.1.1 Environ. écono. (3 phases)– Ère agricole (… - 1800);– Ère industrielle (1800-1950);– Ère informatiq. (savoir= info.+comp.) (1950 -).

1.1.2 Environ. culturel (2 chang. valeurs)– Notion dévelop. durable (déf., p. 12-5);

• Lien avec principe rapprochement produits/charges

– Notion éthique (honnêteté + vérité).

1.2 Réactions profession ctb

• Introduction– Vitesse (lenteur!) = fct (caract. ctb)

1.2.1 Certaines caract. ctb– Imagerie populaire (5 caract., p. 12-6);– Traits communs (même si - homo. ~ 1950-)

• + : travail. assid. + persév., bon sens organis.;

• - : aversion incertitude.

1.2.2 Quelques réactions

1.2.2 Quelques réactions

• Ctb sociale– Domai. rens. (9) image glob. (B&L,‘82) (p.7);– Ressources humaines = premier pas

• Bilans sociaux (Pays-Bas+France) + info. gén. (US);– Exemple: Groupe L&V (annexe 1, p. 12-24)

• Syst. mesure: coût rempl. + val. éco. (Touche Ross)– Fins (3) + volets (3) (p. 12-7).

• Éco-ctb– Déplacement emphase vers écologie.

2. Respons. catég. intervenants

• Introduction

– Consensus: planète danger + néc. resp. envir.;

– Divergence: ident. groupes resp. protect. envir.

2.1 Rôle gvts

2.2 Rôle entités

2.3 Rôle profession ctb

2.1 Rôle gvts

• Justification– Élus peuple = leadership.

• Initiatives passées– Types (5) et exemples (p. 12-8);

– Cert. contest. (ex.: « taxe  verte » = ,10/can.).

• Appr. alt. = récomp. E. non polluantes– Ex.: mesures (3) fisc. (Naud, 92) (p. 12-9).

2.2 Rôle entités

• Justification– Pour: bon rend. L.T. + réduit risque régl. état;– Contre: pouvoir envir. = élus peuple;– Cert. cons.: E= pas max. bén. = opt. (soc.,env.).

• Respons. protect. environ. + publier info.– Danger remettre resp. mains E = intér. C.T.;– Sans régl., pub. info. environ. = outil promo.

• Avant./ inc. E assum. resp. (CMA) (p. 10).

2.3 Rôle profession ctb

• Justification (p.12-10)– Notion dévelop. durable = SC coûts environ.

• Problèmes mesure (p. 12-11)– Contextes (3): déc. inv., E. ensemble, coût art.

• Gestes concrets à poser (3) (p. 12-11)– Chercheurs (méthodes), E (statég. + struct.)

• Réglem. pub. info. « verte » (disc., p.12)• Expertise ctb (légal + impacts env.) (p. 12).

3. Modèles mesure

• Introduction

– Liste éléments = coûts environ. (6) (p. 12-12)

3.1 Quatre orientations possibles

3.2 Autre solution: état valeur ajoutée

3.3 Comparaison modèle actuel et autres

3.1 Quatre orientations possibles

3.1.1 Descriptions qualitatives

3.1.2 Présentations quantitatives

3.1.3 Mesures monétaires coûts engagés

3.1.4 Mesures monétaires incidence globale

• Conclusion

3.1.1 Descriptions qualitatives

• Définition (p. 12-13)– Forme de présentation (= pas mesure);– se limitant décrire certains gestes écol. E.

• Modèle util. à ce jour (rapp. ann.= pas régl.)– Avantages (2) : simpl. et coûts <– Inconvénients (2):

• Danger: prés. = promo., = pas ens. faits pert.;

• Pas régl.= prés. uniqu. « bons coups ».

3.1.2 Présentations quantitatives

• Définition (p. 12-13)– Prés. actions/réalités expr. quant. (= pas mon.).– Ex.: nb particules gaz rejetées air.

• Avantages (2)– Coûts < modèles suivants (2) (coûts /bén.);– Facil. applic. appuy. constats scient. activité.

• Inconvénients (2)– Utilisateurs pas connais. (divers.+appr.) comp.;– Pas mesures monétaires.

3.1.3 Mesures mon. coûts engag.

• Définition (p. 12-13)– Prés. coûts chaque activité « verte » (= ?).

• Avantages (2): – Rapp. prod./charg. = dévelop. dur.;– Cohérent cadre concept. (exclus coûts ext.).

• Inconvénients (2)– Caract. lois (rétro.+dél. presc.) rend. mes. diff.;– Oblig. env. = - val. glob. mais pas actifs (3061).

• PCGR actuels = mesures mon. 3 situat.(=>)

PCGR = mesures mon. 3 situat.

• Éventualités– Pas 3290 rest.: caract. lois (rétro.+dél. presc.);– Ctb doit connaître lois environ. E assujet.

• Engagements– Contract. (3280) + morales/implicites (1000).

• Immobilisations– Cap. (cond. 1000) = pas refroid. ard. « verte »;– Frais fut. enl.+rest. lieux (3061) : Ca vs US.

3.1.4 Mes. mon. incidence glob.

• Définition (p. 12-15)– Ctb tenant compte tous coûts envir.(2 types):

• Internes (engagés E) et externes (assum. collect.).

• Avantages (2): – Tient compte tous coûts;– Nb renseign. >>> utilis. É/fs.

• Inconvénients (5):– Diff. appl.= consid.(3): act. E, absence, collect.;– Diff. disting. bienfaits/coûts (ex.: Taxol, érab.);– Autres: répart. E, subjectivité, coûts >>>.

Conclusion (4 orient. poss.)

• Modèle idéal = 4e (incidence globale)

– Avantages fond.(2) mais nb inconv. (5).

• Deux premiers modèles (qual. + quant.)

– Manque objectivité = outil promo.

• Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.)

– Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $.

3.2 Autre solut.: état V.A.

• Définition V.A. (p. 12-17)– Richesse E crée propres efforts.

• Exemple état V.A. (p. 12-15)– rempl. pas é/rs pcp = pas simple réaménag.

• Avantage– Montre rôle social E (création + partage riches.)

• Inconvénient– Pas solut. réel. prob. ctb sociale (incl. éco-ctb).

3.3 Comp. mod. mes. act./ prop.

• Éval. info. «verte» é/fs = fct (caract. info.)– Compréh.= <pcq compl. (subj., nb dom., nouv.)– Fiabilité= <pcq subj. (pas expert. + fact. qual.)– Pertinence= >pcq valeur util. mais ? (déjà, bes.)– Compar. = ?pcq standards diff. étab. (qui et $)– Utilité = ?pcq apport pas évident (dir. + inv.).

• Conclusion– Info. «verte» é/fs =chang. princ.fond. (tab.12.1)– Encore > trav.: éco-ctb+vérif. = promo. mais +.

4. Qu ’en est-il en pratique?

• Introduction

– Théorie (réflex. norm.) vs pratique (expérience)

4.1 Expérience acquise entités

4.2 Expérience acquise investis. Bourse

4.3 Expérience acquise prêteurs

4.4 Perception comptables

4.1 Expérience acquise entités

• Études: prés.+qual. info.«verte» E (tab.12.2)– L&R: Vol. info. rapp. ann. = fct (rentab.)

– Buhr: Vol.+qual. info. rapp. ann. = fct (temps)

– KPMG: 58% info. rapp., 9% mauv., 8% quant.

– CMA (plusieurs études)• E. considèrent pas éco-ctb importante;• Pas lien contenu info. vs comportement envir. E;• Effet conj. écono. (réces. = craint. réact. nég. inv.).

4.2 Expér. acq. investis. Bourse

• Prés. investis. «éthiques»? = études (2)– Magnan

• Bourse = prime (esc.) E bonne (mauv.) perf. envir.;

• Confirme utilité info. envir. pour investis.

– Suret• Bourse = gav. accid. mais retour 7/8 mois après;

• Différences sectorielles.

• Conclusion = doute prés. invest. «éthiques».

4.3 Expérience acquise prêteurs

• Responsab. légal. prêteurs/invest.– Si pouvoir exercer contrôle activités emprunt.

• Assoc. banquiers can. s ’y oppose– Idem pour retro. loi environ.;– Motif: nuirait financ. E donc (2):

• Capacité E remplir oblig. envir.;

• Dévelop. secteurs clés écono. can.

– Sugg. Alt. = principe pollueur payeur, sinon gvt

4.4 Perception comptables

• Étude (G&M, 87) = sondage 436 CGA C-B

– 60,6% encouragent info. « verte »;

– 29,1% pour obliger (régl.);

– 64,2% contre vérif. oblig.

Conclusion

• Utilité ctb sociale (éco-ctb)– Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire);– Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.).

• Limites ctb sociale (éco-ctb)– Manque objectivité = outil promo.;– Limites connais. ctb éval. coûts + Chap. 1000.

• Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.)– Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $;– Contrib. prof. ctb : « écono. saine/env. sain ».