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BIEF MORNANT
DESSERTE
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LES BOUTIERES
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LA DEVIGNETTE
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DESSERTE
LE CHAMP BON
LES CONTOURS
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LES JOURNETS
LES VIALLIERES
LES COMBES
EN GREFARD
TERRES MUNIERS
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COMMUNALE
N. 8
COMMUNALE
N. 11
DES
N. 13
DE
S
BELLEVERNE
EN COUTILLON
LES PRES DE BELLEVERNE
AUX PLATERS
EN QUERIAT
BOIS DE LA CROIX
LES COLLIERES
LES CONDEMINES
LE PRE DES GRANDES TERRES
LES BROYERS
EN BODRON
LES PERRAUDES
PRE DE LA CURE
AUX MASSONNAISES
LE BOURG
LES MARLOTS
LES DEVELETTES
A
N. 1
86
DE
DES
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DESSERTE
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N. 95
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AUX
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AU VIEUX MOULIN
LES TERRES DE
LES PRES DU PONT
AU GROS MOLARD
AUX ROUES
LE CLOS MEZIAT
AUX GRANDES VIGNES
LA GRANDE TERRE DE LOISE
LOISE
LES GRANDES TERRES
LA GRAPILLERE
SAINT-
ROMAIN-D
ES-ILES
VOIE
COMMUNALE
PONTANEVAUX
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DOMPIERRE-LES-ORMES
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COMMUNALE
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N. 1
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N. 6
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COMMUNALE
COMMUNALE
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DESS
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BOIS DE LOYSE
LIEUDIT LES PLATETS
VOIE No4
VOIE
No5
VOIE No3
V.C
No2
LE PRAT
BEL AVENIR
LE HAMEAU DU MOULIN
MASSONNAY
LES VERCHERES
EN PERTUIZET
LE BESSEY
EN BERBAN
AU MEPLIS
LA PRETE
PRE PRELION
DESSERTE
AUX
CHALANDONS
VOIE
COMMUNALE
N. 9
DE
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DE
N. 5
DU
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DE
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VOIE
COM
MUNALE
N. 9
DE
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LE MOULIN
LES BURRIERS
AU RHONE
LES PAQUELETS
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COMMUNALE
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GRANDE PLANTE
LES GROBES
BEL AVENIR
CHEMIN
CHEMIN
DE
DESSERTE
DOMPIERRE-LES-ORMES
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DEPARTEMENTALE
N. 186
DE
CH
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COMMUNALE
N. 5
DU
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N. 1
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LE GRAND CLOS DE LOISE
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N. 6
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LE GRAND BESSEY
LA ROUTE
LA BATIE
LE PETIT CLOS DE LOISE
VOIE
COMMUNALE
N. 12
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Aar
9
Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY
Département de la SAONE-ET-LOIRE
REVISION DU POS EN PLU
Vu pour être annexé à notre délibération en date de ce jour,Le Maire
(Nom, Prénom, Qualité)
Pour copie conforme,Le Maire
Arrêté par délibération en date du :
APPROBATION
3b - Plan de zonage du centre-bourgEchelle 1/2500°
Révision du PLU préscrite par délibération en date du :
27 juillet 2009
Approuvée par délibération en date du :
Emplacements Réservés
Espaces Boisés Classés
Repérage au titre du L 123-1-5 7°
Bâtiments repérés au titre du L 123-1-5 7°
Secteurs repérés au titre du L 123-1-5 7° pour la préservation de secteurs paysagers
Secteurs repérés au titre du L 123-1-5 7° pour la préservation des ripisylves
Autres éléments graphiquesPour information
Zone inondable du PPRi de la Sâone
Zones de bruits liés au passage d'infrastructures terrestres "classées voies bruyantes"
* largeurs de 300 m de part et d'autres de l'A6 et de la voie férrée* largeurs de 300 m de part et d'autres de la RD 906
Batiments d'élevage et rayon de réciprocité de 100 m
Captages en eau potable et périmètre de protéction (immédiat / rapproché / éloigné)
Zone N correspondant aux secteurs présentant un intérêt environnemental et paysager
Zone A correspondant aux terrains agricoles
Zone Nh permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes
N
Nh
A
Ar
Zone Nj permettant la création de petites annexes liées à des habitations situées sur le même tenement
Nj
Zone Ni correspondant à la zone inondable du PPRiNi
Aar
Zone Nl correspondant à des terrains naturels où est admis les constructions à usage d'équipement
Nl
Zone Nh permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes soumis au risque de ruissellement viticole
Nhr
Zone Nj permettant la création de petites annexes liées à des habitations situées sur le même tenement soumis au risque de ruissellement viticole
Njr
Zone Ahr permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes soumis au risque de ruissellement viticole
Ahr
Zone Ah permettant l'extension mesurée du bâti existant et la création d'annexes
Ah
Secteurs de la Zone N soumis au risque de ruissellement viticoleNr
Zone Ar correspondant aux terrains agricoles soumis au risque de ruissellement viticole
Zone Aar, zone agricole non constructible pour des questions de développement urbain futur soumis au risque de ruissellement viticole
29 juillet 2013
Zone UA correspondant au centre-bourg ancien
Zone UB correspondant aux hameaux
Zone UD correspondant extensions pavillonnaires
Zone 1AU correspondant aux zones de développement à vocation d'habitat à court terme et soumis au risque de ruisselement viticole
Zone UL à vocation touristique et d'équipements collectifs
UA
UB
UD
UL
1AUr
UBr
Zone UX correspondant à une zone à vocation d'activitésUX
Secteur de la zone UX à vocation commercialeUXc
LEGENDE
UDr
Secteur de la zone UA soumis au risque de ruissellement viticoleUAr
Zone 2AU correspondant aux zones de développement à vocation d'habitat à long terme 2AU
Zone 1AUx correspondant aux zones de développement à vocation d'activités à court terme1AUx
Zone 2AUx correspondant aux zones de développement à vocation d'activités à long terme
2AUx
2AUr
ULr
UDa
Secteur de la zone UB soumis au risque de ruissellement viticole
UBa Secteur de la zone UB où l'assainissement autonome est admis
Secteur de la zone UD soumis au risque de ruissellement viticole
Secteur de la zone UD où l'assainissement autonome est admis
Secteur de la zone UL soumis au risque de ruissellement viticole
Secteur de la zone 2AU soumis au risque de ruissellement viticole
Secteur de la zone UX à vocation mixte : activité commerciale ou habitation
UXcm
Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY DEPARTEMENT DE LA SAONE ET LOIRE
MODIFICATION N°2 DU
PLAN LOCAL D’URBANISME Conformément à l’article L153-36 du code de l’urbanisme
3b – Plan de zonage centre-bourg - échelle 1/2500°
Dossier d’approbation
PLU approuvée le 17 mars 2014
Modification simplifiée n°1 approuvée le 14 décembre 2015
Modification N°1 approuvée le 29 mai 2017
Révision avec examen conjoint N°1 approuvée le 29 mai 2017
Vu pour être annexé à notre arrêté en date du :
Le Maire,
Modification approuvée le
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