Agir aujourd’hui pour prévenir les maladies de demain · Obligations de l’entreprise et du...

Agir aujourd’hui pour prévenir les maladies de demain

10 juin 2008 – Centre International des Congrès à Metz

Obligations de l’entreprise et du médecin du travail : des outils

Michel HABERER

Ingénieur conseil

CRAM Alsace Moselle

Dossier ACD/CMR

Agents Chimiques Dangereux et produits Cancérogènes, Mutagènes ou Toxiques pour la reproduction

Dossier ACD/CMR

� Obligations du médecin du travail et du chef d’entreprise

� Lien avec les articles du nouveau code du travail

� Modèles de courrier, d’attestation� Outils pratique d’évaluation du risque

chimique

CLarice

CLasseur d’Aide à l’évaluation du RIsque Chimique en Entreprise

� outil d'aide à la décision utilisant la méthode d'évaluation simplifiée du risque chimique

� Note Documentaire 2233-200-05

� Développée par l’INRS avec le CNPP

CLarice

Identification

� Entreprise� Atelier� Poste de travail� Opérateurs� Date

Inventaire des produits

� Opération� Nom des produits� Phrases de risque� Étiquetage� Quantités utilisées� Produits émis

Opérations effectuées

Quantités utilisées

Produits émis par le procédé

FDS de plus d’un an !

Évaluation santé

Évaluation santé

Évaluation du risque par inhalation

Orienter le choix des mesures de prévention

Passage d’une priorité 1 à une priorité 3

Évaluation du risque par contact cutané

Évaluation du risque incendie-explosion

BilanPlan d’action

Document imprimableA intégration au DU

Élaboration d’un plan d’action

Synthèse des produits CMR

CLarice

� facile à mettre en œuvre,� n’exige aucune connaissance en

chimie� permet de quantifier et de

comparer les niveaux de risques dans l ’entreprise

� permet d’orienter la mise en place des actions de prévention

CLarice

www.cram-alsace-moselle.fr

� - au niveau de l’inventaire• les produits chimiques secondaires,• les poussières,• les risques environnementaux.

� - au niveau de l ’exposition :• la durée d’exposition des salariés,• la quantité de produits mis en jeu.