SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHIVES DE LA MOSELLE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE

CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES

1547WD

Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle

1882-1994

Répertoire numérique détaillé

établi par Sandrine Belvoix

Supplément établi par Maxime Franquet

Saint-Julien-lès-Metz, Saint-Avold

2003-2017

Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (1547WD)

2

INTRODUCTION

Historique

Les premières chambres de commerce sont apparues en France au début du XVIIe

siècle. Toutefois la plupart des compagnies consulaires ont été créées au XIXe siècle.

Le 2 avril 1804, un arrêté met en place une Chambre consultative des manufactures,

fabriques, arts et métiers. Elle est chargée de faire connaître les besoins et les moyens

d'amélioration de toutes les manufactures et fabriques, entre autres, du département de la

Moselle. Son véritable siège se situe à Metz. Aucun compte-rendu de son activité n'est connu.

Il faut attendre le décret impérial du 19 mai 1815 pour qu'une chambre de commerce soit créée

à Metz. Elle émane de la volonté des notables messins qui souhaitent voir leur ville se

développer dans ce domaine. Cette création est entérinée par Louis XVIII le 24 octobre 1815.

Sa compétence s'applique d'abord à la ville de Metz puis à l'arrondissement. Un changement se

produit avec l'ordonnance du 14 avril 1897 qui étend ses fonctions à tout le département. En

effet, la Moselle annexée depuis 1871 au nouvel Empire allemand est soumise aux lois

impériales. Pendant la Première Guerre mondiale, les membres de la Chambre de commerce de

Metz continuent de siéger normalement à l'exception de trois membres qui sont internés pour

leurs sentiments francophiles. Le 5 janvier 1916, elle célèbre même le centenaire de sa

création. En 1918, avec le retour à la France, la Chambre de commerce de Metz est remplacée

par le Comité consultatif du commerce et de l'industrie de la Lorraine. Le 6 août 1920, de

nouvelles élections peuvent avoir lieu et la Chambre de commerce de Metz reprend sa place

parmi les compagnies consulaires françaises. Elle est donc soumise à la loi organique française

du 9 avril 1898 qui continue, au moment de la rédaction de ce texte, de régir les chambres de

commerce et d'industrie. Cette loi donne aux chambres de commerce le statut d'établissements

publics dotés de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Ce texte prévoit également

l'élargissement du corps électoral à tous les commerçants payant une patente.

La Chambre de commerce de Metz ne connaît plus aucun changement jusqu'à la

Seconde Guerre mondiale et joue un rôle moteur dans le développement économique du

département. L'annexion de fait de la Moselle à l'Allemagne en 1940 entraîne un

bouleversement dans son organisation. Les archives sont envoyées à Poitiers suivant les

instructions ministérielles françaises et les locaux sont réquisitionnés par l’occupant le 18 juin

1940. Malheureusement, ces archives ont totalement disparu. Pendant cinq ans, la Chambre de

commerce est germanisée. Le personnel français ne représente plus que 10 % des effectifs. Les

services de la Chambre de commerce allemande ont fonctionné normalement jusqu'en

septembre 1944, puis les Allemands ont transféré tout leur personnel et leurs dossiers à

Sarrebruck. Après la Libération, à partir du 26 novembre 1944, la Chambre de commerce de

Metz eut à nouveau son secrétaire général et son personnel lorrain. Le 12 décembre 1944, le

bureau a tenu sa première réunion.

Le dernier changement s'est effectué avec le décret du 19 mai 1960 qui inclut l'industrie

dans la dénomination officielle de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle.


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Bâtiments

La première séance de la Chambre de commerce de Metz a lieu le 5 janvier 1816 dans

une des salles de la préfecture, où fut élu président Pierre-Joseph Chedeaux. De 1816 à 1817,

les séances se déroulent à son domicile, 10 rue Serpenoise. En 1817, la Chambre de commerce

de Metz s'installe à l'ancienne corporation des marchands avec le tribunal de commerce, rue de

la Chèvre. En 1851, le Département aliène ce bâtiment et la chambre est transférée dans les

combles du palais de justice.

Au début du XXe siècle, il est enfin envisagé d'affecter un bâtiment propre à la Chambre

de commerce de Metz. C'est chose faite en 1907, puisqu'elle acquiert, pour la somme de 75 000

marks, l'ancien immeuble laissé vacant par la banque d'Empire (Reichsbank), au 20 rue de la

Banque (actuellement 20 en Nexirue). La première séance dans ces locaux, a lieu le 21

septembre 1907.

La Banque d'Empire, quant à elle, s'est installée dans le nouveau bâtiment qu'elle a fait

construire dans les nouveaux quartiers après la démolition des remparts Cormontaigne (dont il

ne reste plus aujourd'hui que la tour Camoufle). Il se trouve à l'époque sur la Kaiser-Wilhelm

Allee (actuellement l'avenue Foch). En 1919, cet immeuble est placé sous séquestre et acquis

en 1921 par la Chambre de commerce de Metz.

En 1940, lors de la deuxième annexion, elle est à nouveau obligée de déménager. Cette

fois-ci, elle occupe les locaux de la Banque de France, rue Serpenoise. Parallèlement, la

Banque de l'Est s'installe dans les bâtiments de l'avenue Foch.

Entre 1946 et 1970, la Chambre de commerce partage le bâtiment de l'avenue Foch avec la

Banque de l'Est devenue le Crédit industriel d'Alsace-Lorraine.

En 1982, étant trop à l'étroit, la chambre achète un bâtiment contigu du 1 square

Camoufle. De nombreux travaux de réfection sont entrepris « dans le souci de symboliser une

meilleure insertion de la compagnie consulaire dans la ville et le département et d'assurer une

qualité d'accueil et de service améliorée » 1.

Organisation

Dans un premier temps, le fonctionnement de la chambre de commerce est réglé par

l'arrêté du 3 nivôse an XI qui stipule que pour les villes dont la population est inférieure à

50 000 habitants, les chambres de commerce doivent comprendre neuf membres. Pour être

membre, il faut être commerçant depuis au moins dix ans. Les listes électorales sont établies

par le préfet. Les membres sont renouvelés par tiers tous les ans.

Les ordonnances royales des 16 et 17 juin 1832 réorganisent les compagnies

consulaires. Les notables qui doivent nommer les membres sont choisis pour moitié par la

chambre de commerce et pour l'autre moitié par le tribunal de commerce.

Le 19 juin 1848, le droit de suffrage est étendu à tous les patentés commerçants de

l'arrondissement, s’ils sont inscrits depuis un an au moins au rôle des patentes. En 1851, le

président de la République restreint ce droit aux commerçants patentés depuis 5 ans au moins.

Avec l'ordonnance impériale du 14 avril 1897, le droit de vote est étendu aux trois

catégories de contribuables désignés par la loi du 29 mars 1897. Il s'agit des commerçants

inscrits comme propriétaires d'une firme sur un registre de commerce, des sociétés inscrites sur

un des registres de commerce ou des associations coopératives de la circonscription de la

chambre, des particuliers, propriétaires ou fermiers d'une mine. Cette ordonnance n'entre en

vigueur qu'en 1900 et elle est complétée par l'ordonnance impériale du 8 septembre 1900 qui

fait passer le nombre des membres de 9 à 24. 1 Rétrospective, Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle, 1990.


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De plus, la Chambre de commerce de Metz est divisée en huit circonscriptions

électorales correspondant aux arrondissements (Bezirke) : Metz-ville, Metz-campagne, Boulay,

Château-Salins, Thionville, Forbach, Sarrebourg, Sarreguemines.

Lorsque la Chambre de commerce de Metz redevient française, elle est de facto soumise

à la loi organique du 9 avril 1898 complétée par plusieurs décrets.

Différents membres font partie des compagnies consulaires :

- Les membres titulaires : ils sont élus pour six ans, renouvelés par moitié tous

les trois ans au suffrage universel par l'ensemble des commerçants,

industriels et prestataires de service inscrits au registre du commerce et

jouissant de leurs droits civiques. Un arrêté du 15 avril 1975 a fixé leur

nombre à 24 pour la plupart et 64 pour Paris. En Moselle, ils sont 32. Les

sièges sont obligatoirement partagés entre les trois grandes fonctions

économiques (commerce, industrie, services). Cette répartition est

proportionnelle à leur importance économique. Pour cela, un mode de calcul

a été mis en place. Il s’agit d’établir la moyenne arithmétique entre le

montant des bases d'imposition à la taxe professionnelle (qui remplace la

patente depuis le 1er janvier 1977) et l'importance de la population active

(ressortissants imposables et salariés). Une commission spéciale dite des

catégories professionnelles a donc été créée.

- Les membres correspondants : ils apparaissent en 1898 afin de permettre une

meilleure représentation de chaque profession ou forme d'activité. Ils

assistent aux séances de la Chambre mais n'ont qu'une voix consultative. Le

décret du 4 novembre 1964 les remplace par les membres associés. Leur

nomination est obligatoire et c'est le préfet qui détermine leur nombre. En

Moselle, ils sont 32 sans voix délibérative. La seule condition pour être

nommé est d'être inscrit sur la liste électorale consulaire.

- Les délégués consulaires : ils ont été mis en place en 1961. Ils sont nés d'une

volonté de créer un réseau de correspondants entre les chambres et leurs

ressortissants. Ils sont élus pour 3 ans et leur nombre varie entre 60 et 600.

Ils sont réunis une fois par an en assemblée générale ordinaire.

La Chambre de commerce et d'industrie tient des assemblées générales composées des

membres titulaires, des membres associés, des anciens membres ainsi que des membres

honoraires. Cette assemblée a l'intégralité des pouvoirs et a pour mission de déterminer la

politique générale de la chambre et les moyens financiers à mettre en place.

Le bureau, élu par l'assemblée générale, est composé d'un président, de quatre vice-

présidents, d'un secrétaire, d'un trésorier et d'un trésorier adjoint. Il est chargé d'appliquer les

décisions de l'assemblée.

Les commissions préparent les dossiers à présenter à l'assemblée.

La Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle fait partie de la Chambre

régionale du commerce et d'industrie de Lorraine, créée en 1964. Le président de la Chambre

de commerce et d'industrie de la Moselle fait aussi partie de l'Assemblée permanente des

chambres de commerce et d'industrie. Cette dernière a pour mission d'effectuer sur le plan


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national la synthèse des positions adoptées par les chambres de commerce et d'industrie locales

et par les chambres régionales.

Compétences

A sa création, la Chambre de commerce de Metz s'est vu attribuer les fonctions

suivantes :

- présenter les vues sur les moyens d'accroître la prospérité du commerce

- faire connaître au gouvernement les causes qui en arrêtent les progrès

- indiquer les ressources qu'on peut se procurer

- surveiller l'exécution des travaux publics relatifs au commerce tels que le

curage des ports, la navigation des rivières et l'exécution des lois et arrêtés

concernant la contrebande.

Dès le 8 janvier 1816, la Chambre de commerce de Metz a commencé ses travaux. Ses

actions entre 1816 et 1922 sont de diverse nature2.

- En 1817, elle a obtenu la création d'un entrepôt des douanes à Metz pour les denrées

coloniales expédiées en transit du Havre et de Rouen pour être exportées par les

bureaux de Thionville, Sierck et Forbach.

- Canalisation de la Moselle : c'est une question qui a été abordée dès 1769. En 1867, un

décret impérial ordonne de commencer les travaux entre Frouard (canal de la Marne au

Rhin) et Thionville pour améliorer la navigation. En 1874, le canal de Frouard est

ouvert au trafic. Le port de Metz est créé.

En 1920, le gouvernement lance un vaste programme qui comprend le projet de canal

devant relier la Sarre à la région parisienne.

En 1922, un consortium est constitué. Le conseil général de la Moselle, les

municipalités de Metz et de Thionville, les associations minières d'Alsace et de Lorraine

en font partie. Son but est de favoriser par tous les moyens la canalisation de la Moselle

en avançant notamment à l'Etat les sommes nécessaires à l'exécution des travaux. En

1932, la partie canalisée de la Moselle de Metz à Thionville est mise officiellement en

service.

- Au niveau des chemins de fer, vers 1835, le projet d'une ligne allant de Paris vers

Strasbourg avec un embranchement sur Metz est soumis au préfet. En 1842, deux

projets sont proposés : le tracé Metz-Sarrebruck, défendu par la Chambre de commerce

de Metz, et le tracé Paris-Strasbourg par Nancy et Hommarting. Le deuxième projet

l'emporte. Il faut attendre le 15 septembre 1852 pour que la ligne Metz-Sarrebruck soit

inaugurée.

- Concernant les gisements houillers dans le département, la Chambre de commerce de

Metz conseille en 1845 l'exploitation des gisements potentiels dans l'Est de la Moselle.

Après la Seconde Guerre mondiale, la Chambre de commerce de Metz se préoccupe

également des relations commerciales que pourraient maintenir les entreprises mosellanes avec

l'Allemagne. Elle a aussi orienté son action vers l'amélioration des communications 2 Houpert A., La Chambre de commerce de Metz, 1815-1922, Metz, 1922.


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téléphoniques et elle est amenée à donner son avis sur certaines réformes gouvernementales

telles que celles des impôts.

Elle a donc pour vocation le développement économique local en aidant l'implantation

des entreprises, en favorisant le commerce et le tourisme par des relations permanentes avec les

organismes socio-économiques et professionnels, les administrations et les collectivités locales.

Elle comporte aussi des structures de formation (45 % du budget), à savoir :

- Un centre de formation d'apprentis (d'autant plus que le droit local lui

attribue la mise en place et le suivi des apprentissages, loi de 1900) les

amenant jusqu'au brevet de technicien supérieur.

- Le centre consulaire de formation, qui a succédé au CEQUEF (Centre

français de promotion du commerce de la quincaillerie et des équipements du

foyer), créé en 1963, permettant à la fois la formation continue et la

formation de réinsertion avec trois antennes : deux à Metz, une à Forbach.

- Le centre mosellan de gestion (CEMOGEST), créé en 1976. Son objectif est

d'améliorer la gestion des entreprises, la formation des chefs d'entreprise et

surtout les relations entre l'administration et les contribuables.

- Les écoles supérieures de commerce (ESIDEC, Ecole supérieure

internationale de commerce ; ESILOG, Ecole supérieure internationale de

logistique), ainsi que le Centre d'enseignement et de recherche en logistique

(CERELOG), créé en 1982 et qui a pour but, entre autres, de former des

techniciens et des cadres en logistique. Ces établissements sont installés au

Centre messin d'enseignement de la gestion (CMEGE) au Technopôle de

Metz.

Par ailleurs, elle gère directement les zones industrielles suivantes : Centre de transit

routier de Yutz, zones d'Ennery, de Frescaty, gares routières de Sarreguemines, Forbach et

Metz.

Des organismes lui sont affiliés :

- Garolor SA, société dont elle est l'actionnaire principal créée en 1978-79.

C'est un centre de transit routier ;

- Société des ports de Moselle (SDPM) et société du nouveau port de Metz

(SNPM) qui s'occupe de la gestion des installations portuaires, auxquelles il

faut joindre la société CAMIFEMO (canal des mines de fer de Moselle) ;

- Aéroport de Frescaty (de 1956 à 1991), ouverture en 1991 de l'aéroport

régional de Louvigny (groupement d'intérêt économique). Il ne reste plus à

Frescaty que des bâtiments et un fokker ;

- Synergie SA, relais de l'association Synergie qui gère une pépinière

d'entreprises à Florange ;

- Société civile immobilière Le Cheneau qui a géré jusqu'en 1994 le bâtiment

où habitaient les stagiaires ;

- La Foire internationale de Metz.

Elle assure également la comptabilité des associations suivantes :


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- Association du centre mosellan d'enseignement de la gestion (ACMEGE) qui

gère le bâtiment (plus un concierge) où se trouvent l'ESIDEC, l'ESILOG,

l'Institut d'administration des entreprises et l'Institut franco-allemand, ces

deux derniers organismes appartenant à l'université ;

- Association des usagers des voies ferrées (zone industrielle d'Ennery) pour

l'entretien des voies ferrées ;

- Association mosellane pour la formation professionnelle et l'enseignement

(AMOFOPE) en liaison avec l'ANPE (stages d'insertion, contrats de

qualification).

La Chambre de commerce a également en charge le centre de formalités des entreprises

(CFE). Elle reçoit donc toutes les demandes administratives relatives aux entreprises. Toute

modification au registre du commerce et des sociétés doit transiter par le CFE.

Archives

La Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle étant un établissement public

produisant des archives publiques, elle a pour obligation de verser ses archives historiques au

service départemental d'archives et de demander un visa d'élimination pour toute destruction de

documents.

Un premier contact entre le service des archives et la chambre de commerce et

d’industrie a été établi en 1990 mais les archives départementales n'étaient pas, à ce moment-là,

en mesure de traiter le fonds, faute de place. La chambre a donc confié à un prestataire de

services, en l'occurrence le service d'archives des Houillères du bassin de Lorraine, le soin

d'élaborer une charte d'archivage. Ce service a établi un récolement complet des documents

conservés dans les sous-sols de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle. Très peu

de documents antérieurs à 1945 apparaissent, ce qui confirme la destruction des archives

antérieures à 1940 qui avaient été évacuées vers Poitiers avant de revenir en Moselle ( ?). Les

quelques registres de délibérations de l'entre-deux-guerres qui ont été classés en sous-série

308 M des archives départementales.

En 1996, les travaux effectués par le service d'archives des houillères ont abouti à trois

versements aux archives départementales de la Moselle, ce qui représentait un total de 156,90

ml ; parallèlement, 312,60 ml ont été éliminés. Ces versements sont :

- 1532 W Centre de formalités des entreprises. N'ont été versés que les dossiers

des entreprises qui n'existaient plus depuis cinq ans.

- 44 J CAMIFEMO. Il s'agit avant tout des archives comptables de cet

organisme.

- 1547 WD Archives de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle

(direction).

Le versement 1547 WD est celui qui nous intéresse plus particulièrement. Il comprend

des fonds de différentes sociétés gérées directement ou indirectement par la chambre ainsi que,

pour l’essentiel, les archives de direction, notamment de la correspondance (80 ml à l’origine).

Un plan de classement thématique existait si on en juge par la cotation numérique des classeurs

mais malheureusement le cadre de classement originel n'a pas été retrouvé.


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Après un tri (30 ml ont été éliminés, il s'agit essentiellement de doubles ou de lettres

d'accompagnement), les archives ont été classées en quatre grandes parties.

La première partie réunit tout ce qui concerne sa constitution, son administration ainsi

que son fonctionnement c'est-à-dire qu'on y trouvera un historique, les registres de

délibérations et de correspondance, sa comptabilité, ses différents membres, son personnel et

quelques éléments concernant les travaux d'entretien entrepris dans le bâtiment de l’avenue

Foch.

Dans une deuxième partie ont été rassemblés les documents relatifs au contexte

législatif et économique du département, pour lequel la chambre est consultée.

La troisième partie est le reflet des activités de la chambre qui se décline en cinq sous-

parties : son intervention au niveau des infrastructures, de l'aménagement, la formation, le

commerce international qui tient une place très importante, la réalisation d'études ainsi que la

gestion ou l'étroite collaboration avec plusieurs organismes.

La dernière partie montre que pour remplir son rôle, la chambre est en relation avec

divers partenaires.

Un supplément a été créé pour accueillir les documents – principalement

iconographiques, mais aussi relatifs à l’administration du personnel du temps de l’occupation

allemande – découverts à la faveur de travaux d’aménagement en 2017 et déposés aux archives

départementales en vrac, où ils ont été identifiés et classés et inventoriés avec le maximum de

précision possible, ce qui est toujours compliqué pour des images non identifiées.

Ce classement a pu être mené à terme grâce au concours de Jean-François Thull,

vacataire au service départemental d'archives, d’Armin Zuercher, étudiant à la haute école de

gestion de Genève et d’Adrien Aïtanti, attaché de conservation.

Sources complémentaires aux archives départementales de la Moselle

Archives publiques

Série M : Administration générale et économie du département (1800-1870, 1918-1940)

263 M 1-4 : Chambre de commerce de Metz : liste des membres, budgets, procès-

verbaux de délibérations 1802-1870

308 M 3-6 : Comité consultatif du commerce et de l'industrie de la Lorraine, Chambre

de commerce de Metz : procès-verbaux des séances, budgets, listes des membres

1919-1939

308M 29 : Délibérations de la Chambre de commerce de Metz 1922-1925

308 M 29-30 : Séances plénières de la Chambre de commerce de Metz : procès-verbaux

(volumes imprimés annuels) 1925-1936

29 1925-1929

30 1930-1936

308 M 31 : Travaux de la Chambre de commerce de Metz : comptes rendus (volumes

imprimés annuels) 1926-1937

Série N : Administration et comptabilité départementale (1918-1940)


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29 N 1 : Tribunal de commerce de Metz 1825-1853

[on y trouve l'adjudication de vente du bâtiment rue de la chèvre, occupé par la

Chambre de commerce de Metz entre1817 et 1851]

Série AL : Fonds de la présidence de Lorraine (1870-1918)

8 AL 45-51 : Chambre de commerce de Metz : élections, procès-verbaux, budgets

1871-1918

Série W : Archives contemporaines

1 W 581 : Chambre de commerce de Metz (ancienne Banque de France) [il s'agit

uniquement du bâtiment] 1941-1944

Archives privées

39 J : fonds du CIEDEHL (Centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine).

Il a existé entre 1949 et 1982.

44 J : fonds CAMIFEMO (Société du canal des mines de fer de la Moselle)3.

Sources imprimées et bibliographie

I. Sources imprimées

Compte-rendu des délibérations de la Chambre de commerce de Metz de 1872 à 1876

Compte-rendu des séances de la Chambre de commerce de Metz, 1878-1879

Compte-rendu des travaux de la Chambre de commerce de Metz, 1877, 1880-1891

Compte-rendu de la Chambre de commerce de Metz, 1892-1893, 1896-1897, 1901-1913

Extrait du procès-verbal de la séance d'installation des nouveaux membres à la Chambre de

commerce de Metz, 1855-1857, 1861

Les bateaux à vapeur inexplosibles de la Moselle et une délibération de la Chambre de

commerce de Metz, Metz, 1843.

Statut der Handwerkskammer für Elsass-Lothringen, Strasbourg, 1903

II. Bibliographie générale

Conquet (André), Si les Chambres de commerce m'étaient contées…, Lyon, 1984

Lefevre (Claude), Les Chambres de commerce et d'industrie en France, Paris, 1977

Magliulo (Bruno), Les Chambres de commerce et d'industrie, Paris, 1980

3 En 2017, ce fonds est conservé au centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (CAITM).


10

Puaux (Pierre), Les Chambres de commerce et d'industrie, Paris, 1998

III. Bibliographie spécifique à la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle

Barraud (Pierre), Mémoire adressé à MM les Présidents et membres composant la chambre de

commerce de la ville de Metz, Metz, 1818

Bergerat E., L'assurance en faveur des employés privés : communication faite à la chambre de

commerce de Metz, 1923

Collignon, Canal latéral à la Moselle supérieure entre Frouard et Metz. Proposition faite à la

Chambre de commerce de Metz, Metz, 1843

Houpert A., La Chambre de commerce de Metz (1815-1922), Metz, 1922

CIEDEHL, Note de prospective sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de

la Moselle, 1972

Scheid, Die gesetzlichen Bestimmungen über die Handelskammer in Elsass - Lothringen,

Strasbourg, 1898

IV. Publications de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle

La Chambre de commerce de Metz a publié une série de périodiques :

- Comité consultatif du commerce et de l'industrie de la Lorraine, 1922

- Communications de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle,

1922-1946

- Bulletin mensuel de la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle,

1946-1976

- Commerce et industrie en Moselle, 1977-1998

Cent-cinquantième anniversaire : 1815-1965, Metz, 1965

Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle, Metz, 1974

Enquête sur les principes et les faits généraux qui régissent la circulation monétaire et

fiduciaire, Metz, 1865

Etude sur les chiffres-mesure du commerce de détail, Metz, 1972

Guide des entreprises de Moselle et de Meurthe-et-Moselle, Metz, 2000

La Lorraine mosellane, publiée sous le patronage du conseil général de la Moselle, de la

municipalité de Metz, de la CCI, Paris, 1951

Houpert (Albert), La Moselle navigable, Des nautae gallo-romains au Camifemo, Metz, 1932

La Sarre : ce qu'il faut en savoir, CCI franco-sarroise, Sarrebruck, 1932


11

La situation de l'industrie métallurgique de l'Est au point de vue des transports ; les intérêts de

l'industrie de la Moselle et la cession des chemins de fer Guillaume-Luxembourg, Metz, 1929

L'aménagement de la Moselle pour la navigation moderne, Metz, 1948

L'économie mosellane : journal de défense des intérêts du commerce, de la petite et moyenne

industrie et de l'artisanat, 1931-1975

L'économie lorraine et le traité instituant la communauté européenne de charbon et de l'acier,

Metz, 1951

Les accords économiques franco-allemands des 14 et 21 février 1935 relatifs à la Sarre et leur

répercussion sur le commerce et l'industrie de la Moselle, Metz, 1935

Les courants commerciaux entre le bassin de la Sarre et ses voisins, Metz, 1933

Les exportations agricoles dans la Sarre, Metz, 1932

Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France (section de la Moselle),

L'expansion commerciale de la France, Metz, 1931

Manuel pratique des aides nationales et régionales aux entreprises : opération petites et

moyennes industries lorraine, Metz, 1980

Mémoire et documents à l'appui sur le projet de chemin de fer de Cocheren à Haguenau et au

Rhin par Sarreguemines et Niederbronn et le projet de canal des Houillères, Metz, 1858

Projet de loi relatif à l'amélioration du canal de la Marne au Rhin, du canal des houillères de

la Sarre et à la canalisation de la Moselle entre Metz et l'aval de Thionville, Metz, 1921

Questions des houillères et de l'affermage des canaux, Metz, 1851

Répertoire des articles produits ou fabriqués dans le département de la Moselle, Metz, 1927

Répertoire des établissements commerciaux et des services, Metz, 1976, 1981

Répertoire des productions de la Moselle, Metz, 1962, 1964, 1965, 1967-1968, 1972

De l'importance de l'industrie des produits finis dans la structure économique du bassin de la

Sarre (conférence de M. Savelkouls), Metz, 1935

Situation économique du département de la Moselle, Metz

V. Etudes effectuées par le CIEDHEL à la demande de la Chambre de commerce et

d’industrie

Centre de dédouanement de Welferding : étude du site d'implantation, 1982

L'implantation d'un terminal à conteneurs bord Moselle canalisée dans la zone de Metz-

Thionville, 1982


12

Le commerce dans le bassin houiller de Lorraine : étude prévisionnelle, 1970

Le recours au travail temporaire après l'ordonnance du 5 février 1982 : opinion des chefs

d'entreprise, 1982

Les approvisionnements des PMI lorraines, 1980

Opinion des Luxembourgeois sur le commerce et la restauration en Moselle, 1981

On peut aussi consulter les publications de la Chambre régionale de commerce et

d'industrie de Lorraine. Le centre de documentation de la chambre possède également de

nombreux ouvrages sur l'histoire du commerce, sur d'autres chambres de commerce, en

particulier celle de Marseille.

VI. Site internet

www.moselle.cci.fr


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PLAN DE CLASSEMENT

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Constitution 1547WD1-9

Fonctionnement 1547WD10/1-22

Personnel 1547WD23-26

Bâtiments 1547WD27-29

Correspondance 1547WD30-79

Manifestations 1547WD80

Comptabilité 1547WD81-108

Assemblée permanente des Chambres de commerce et d'industrie 1547 WD109/1-114

Relations avec d'autres Chambres de commerce et d'industrie 1547WD115-119/2

CONTEXTE LEGISLATIF ET ECONOMIQUE Législation

Réglementation relative aux activités commerciales et

industrielles 1547WD120-126/3

Réglementation concernant les procédures commerciales 1547WD127-132

Réglementation concernant différents secteurs d'activités

économiques 1547WD133-138

Réglementation du travail 1547WD139-141

Economie sociale 1547WD142-143

Douanes, commerce extérieur 1547WD144-145

Fiscalité des sociétés commerciales et industrielles 1547WD146-148

Economie

Conséquences de la Seconde Guerre mondiale 1547WD149-172

CECA - CEE 1547WD173-177

Développement et promotion industrielle 1547WD178/1-180

Contentieux industriel et commercial 1547WD181

Développement économique 1547WD182-199

Situation économique et statistiques 1547WD200-203

COMPETENCES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET

D'INDUSTRIE

Aménagement, logement et infrastructures (transport, énergie, télécommunications)

Aménagement urbain 1547WD 204/1-216

Infrastructures et transport routier 1547WD217-229

Infrastructures et transport ferroviaire 1547WD230-236

Infrastructures et transport fluvial 1547WD237-266

Infrastructures et transport aérien 1547WD267-276


14

Energie 1547WD277-279

Communication 1547WD280-286

Catastrophes naturelles 1547WD287-288

Formation

Généralités 1547WD289-293

Enseignement technique et formation professionnelle 1547WD294-308/2

Formation supérieure 1547WD309-312

Commerce international

Généralités 1547WD313-320

Réglementation des exportations et des importations 1547WD321-326/2

Relations franco-allemandes 1547WD327/1-339

Relations franco-sarroises 1547WD340-355

Relations avec des chambres de commerce et d'industrie

étrangères 1547WD356-368

Etudes 1547WD369-375

Organismes affiliés

Infrastructure et aménagement

Gare routière public de voyageurs de Metz 1547WD376-383

Société du nouveau port de Metz 1547 WD384-389

Aéroport de Metz-Frescaty 1547WD390-400

Formation

Centre français de promotion du commerce de la

quincaillerie et des équipements du foyer (CEQUEF) 1547WD401-409

Centre interprofessionnel de promotion et de

perfectionnement des chefs d'entreprise (CIPCEL) 1547WD410-420

Centre d'enseignement et de recherche en logistique

(CERELOG) 1547WD421

Commerce

Foire internationale de Metz (FIM) 1547WD422-426

RELATIONS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

AVEC DIFFERENTS ORGANISMES

Partenaires

Organismes d'aménagement et d'infrastructures 1547WD427-446

Sociétés de développement et d'expansion 1547WD447-456

Sociétés industrielles, commerciales et de distribution 1547WD457-465

Syndicats professionnels 1547WD466-467

Organismes d'études 1547WD468-473


15

Commissions et comités 1547WD474-505

SUPPLEMENT (DEPOT DE 2017)

Photographies (clichés et tirages)

Agriculture 1547WD506

Industrie 1547WD507

Personnalités du monde politique et économique 1547WD508

Infrastructures de transport 1547WD509

Activités de la Chambre de commerce et d’industrie 1547WD510-517

Grande distribution et petits commerces 1547WD518

Urbanisme et urbanisme commercial 1547WD519

Institut national de recherche et de sécurité 1547WD520

Patrimoine 1547WD521

Géographie et tourisme 1547WD522

Diapositives 1547WD523

Cartes postales 1547WD524

Administration du personnel de la chambre du temps de l’occupation allemande

Livrets syndicaux 1547WD525

Cartes d’assurance 1547WD526

Livrets de travail 1547WD527


16

REPERTOIRE

1547WD1-119 Administration et fonctionnement.

1923-1994

1547WD1-9 Constitution.

1924-1982

1547WD1 Statut et historique de la Chambre de commerce et

d'industrie de la Moselle. - Réorganisation à la Libération

(1945). Structure des CCI : projet de loi visant à la

création de deux organismes distincts (1960-1964). 150e

anniversaire : compte-rendu de la réunion préparatoire,

photos, correspondance, invités, plaquettes, coupures de

presse (1964-1965). Compte-rendu d'activités et revue :

Tout savoir sur les Chambres de commerce et d'industrie

(1968-1970). Situation lors de la décentralisation (1982).

1945-1982

1547WD2-4/2 Elections à la Chambre de commerce et d'industrie de la

Moselle.

1924-1973

1547WD2 Mode d'élection : rapports, notes, procès-verbaux de

séances plénières, décret, recensement, tableau de

répartition des sièges.

1924-1959

1547WD3-4/1 Elections : instructions, listes électorales, procès-

verbaux d'élections, proclamations des résultats.

1945-1973

1547WD3 1945-1959.

1945-1959

1547WD4/1 1961-1973.

1961-1973

1547WD4/2 Résultats des élections (1955-1962). Elections des

membres de la Chambre de commerce près le

tribunal de grande instance de Metz (1958-1966).

1955-1966

1547WD5-9 Membres de la Chambre de commerce et d'industrie de la

Moselle.

1939-1981

1547WD5 Membres. - Procès-verbaux de séances plénières.

Listes des différents membres. Correspondance.


17

coupures de presse (1945-1979), lettres de

démission ou de départ des membres (1947-1964),

Bureau de la Chambre de commerce et d'industrie

de la Moselle : lettre de démission, procès-verbaux

d'élections, listes de composition, correspondance,

notice sur la personnalité du président Weber,

coupures de presse (1951-1977). Membres

honoraires : procès-verbaux de séances plénières,

correspondance (1962-1964). Membres titulaires :

listes, carte de membre, correspondance, lettres de

démission (1953-1964).

1945-1979

1547WD6 Assemblée des délégués consulaires de la Moselle :

procès-verbaux de réunions, conférence d'André

Conquet, note synthétique sur l'axe Est-Ouest,

comptes rendus d'activités de la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle, coupures de

presse, correspondance.

1969-1972

1547WD7 Membres correspondants de la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle : liste,

correspondance, procès-verbaux des séances

plénières, comptes rendus des réunions de la

commission des affaires intérieures de la Chambre,

questionnaires (1939-1960). Experts techniques :

liste, note, correspondance, questionnaires, procès-

verbaux des séances plénières (1939-1964).

Membres correspondants et experts techniques :

procès-verbaux des séances plénières, listes,

correspondance (1946-1961). Membres associés :

propositions, listes, démissions, correspondance,

arrêté, décret (1962-1970). Commissions : procès-

verbaux des séances plénières, correspondance

(1958).

1939-1970

1547WD8 Décès des membres : coupures de presse, notes,

procès-verbaux de séances plénières, discours, avis

mortuaires (1946-1970). - Décès d'Hippolyte

Mathiez (1951). Décès d’Humbert de Wendel

(1954). Décès de René Keller (1962). Décès de

Jacques de Cointet (1966).

1946-1970

1547WD9 Décorations et distinctions honorifiques. -

Promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur,

l'ordre national du Mérite, l'ordre de l'Economie

nationale : procès-verbaux de séances plénières,


18

correspondance, coupures de presse (1946-1965).

promotion d'Humbert de Wendel comme

commandeur de la Légion d'honneur (1954). Croix

d'officier de la Légion d'honneur décernée à

Hippolyte Mathiez (1948). Remise des insignes de

la Légion d'honneur à M. Augeard (1981).

1946-1981

1547WD10/1-22 Fonctionnement.

1945-1994

1547WD10/1 Travaux de la Chambre de commerce et d'industrie :

comptes rendus. Lacune entre 1957 et 1966. Voir aussi 308M31 aux archives

départementales de la Moselle.

1945-1968

1547WD10/2 Documents de travail d’Albert Houpert, secrétaire général

de la Chambre de commerce et d'industrie (1957-1960) :

rapports, notes, correspondance. Contient également des témoignages de condoléances reçus par la

CCI suite à son décès en 1967.

1957-1967

1547WD11-20 Séances plénières de la Chambre de commerce et

d'industrie : procès-verbaux.

1945-1994

1547WD11 1945-1950.

1945-1950

1547WD12 1951-1955.

1951-1955

1547WD13 1956-1962.

1956-1962

1547WD14 1963-1966.

1963-1966

1547WD15 1967-1970.

1967-1970

1547WD16 1971-1974.

1971-1974

1547WD17 1975-1979.

1975-1979

1547WD18 1980-1984.

1980-1984


19

1547WD19 1985-1989.

1985-1989

1547WD20 1990-1994.

1990-1994

1547WD21 Bureau de la Chambre de commerce et d'industrie. -

Réunions : ordre du jour, résumé des délibérations,

documents préparatoires.

1981-1982

1547WD22 Réunions spécifiques de la Chambre de commerce et

d'industrie ou projets de réunions : documents

préparatoires, procès-verbaux, invitations,

correspondance. Concerne des projets tels que régionalisation, marché commun,

formation des techniciens supérieurs.

1968

1547WD23-26 Personnel.

1946-1980

1547WD23-24 Secrétaires généraux. - Association des secrétaires

généraux des Chambres de commerce de France : statuts,

délibérations, procès-verbaux des assemblées générales,

liste des membres, documents préparatoires, coupures de

presse, correspondance.

1946-1980

1547WD23 1946-1959.

1946-1959

1547WD24 1960-1980.

1960-1980

1547WD25 Personnel administratif. - Statuts, règlement intérieur,

création et élection de la commission paritaire, enquête,

notes (1952-1975). Caisse de secours et de pension du

personnel : règlement, obligations, état de situation,

comptes des recettes et des dépenses, procès-verbal de la

réunion de la commission des comptes, journal des

comptes (1961-1973).

1952-1975

1547WD26 Syndicat national autonome du personnel des Chambres

de commerce. - Création et statuts (1953). Elections au

conseil d'administration (1953-1975). Cotisations (1953-

1976). Procès-verbaux du conseil fédéral, convocations,

coupures de presse (1966-1975). Situation financière

(1957-1974). Comptes rendus de réunions du conseil


20

d'administration, correspondance (1953-1975). Bulletins

de liaison (1953-1975).

1953-1976

1547WD27-29 Bâtiments.

1945-1980

1547WD27 Locaux de la Chambre de commerce et d'industrie de la

Moselle. - Location du rez-de-chaussée à la Banque de

l'Est : contrat, procédures, communiqué de presse (1945-

1948). Location et affectation des locaux : bail,

correspondance, plans (1976-1980).

1945-1980

1547WD28-29 Travaux et entretien. - Rénovations et aménagement des

locaux : devis, plans, échantillons, règlements,

correspondance. Mobilier : devis, photos, commandes,

documentation, correspondance.

1959-1980

1547WD28 1959-1972.

1959-1972

1547WD29 1975-1980.

1975-1980

1547WD30-79 Correspondance.

1944-1981

1547WD30-52 Registres de la correspondance passive.

1944-1981

1547WD30 1944-1946.

1944-1946

1547WD31 1946-1947.

1946-1947

1547WD32 1947-1948.

1947-1948

1547WD33 1948-1951.

1948-1951

1547WD34 1951-1954.

1951-1954

1547WD35 1955-1957.

1955-1957


21

1547WD36 1957-1960.

1957-1960

1547WD37 1960-1962.

1960-1962

1547WD38 1962-1964.

1962-1964

1547WD39 1964-1966.

1964-1966

1547WD40 1966-1968.

1966-1968

1547WD41 1968-1970.

1968-1970

1547WD42 1970-1972.

1970-1972

1547WD43 1972-1973.

1972-1973

1547WD44 1974-1975.

1974-1975

1547WD45 1975-1977.

1975-1977

1547WD46 1977-1978.

1977-1978

1547WD47 1978.

1978

1547WD48 1978-1979.

1978-1979

1547WD49 1979.

1979

1547WD50 1979-1980.

1979-1980

1547WD51 1980.

1980

1547WD52 1981.

1981


22

1547WD53-75 Registres de la correspondance active.

1944-1981

1547WD53 1944-1945.

1944-1945

1547WD54 1945-1946.

1945-1946

1547WD55 1946.

1946

1547WD56 1946-1947.

1946-1947

1547WD57 1947.

1947

1547WD58 1947-1948.

1947-1948

1547WD59 1948-1950.

1948-1950

1547WD60 1950-1952.

1950-1952

1547WD61 1953-1956.

1953-1956

1547WD62 1956-1958.

1956-1958

1547WD63 1959-1960.

1959-1960

1547WD64 1961-1963.

1961-1963

1547WD65 1963-1965.

1963-1965

1547WD66 1965-1967.

1965-1967

1547WD67 1967-1968.

1967-1968

1547WD68 1968-1970.


23

1968-1970

1547WD69 1970-1972.

1970-1972

1547WD70 1972-1973.

1972-1973

1547WD71 1974-1976.

1974-1976

1547WD72 1976-1978.

1976-1978

1547WD73 1978-1979.

1978-1979

1547WD74 1979-1980.

1979-1980

1547WD75 1981.

1981

1547WD76-79 Correspondance personnelle et professionnelle du

président René Weber.

1960-1967

1547WD76 1960-1962.

1960-1962

1547WD77 1962-1964.

1962-1964

1547WD78 1965-1966.

1965-1966

1547WD79 1967.

1967

1547WD80 Manifestations. - Enquête concernant les réalisations des

Chambres de commerce en matière de relations publiques,

proposition de loi, correspondance, circonscriptions

administratives (1955-1960). Mois de la communauté" :

conférence donnée par M. Schneyder, correspondance,

invitations, communiqué de presse, coupures de presse, procès-

verbaux de réunions (1960). Bicentenaire du rattachement du

duché de Lorraine à la France et projet de création d'un

nouveau département : correspondance, coupures de presse,

comptes rendus de réunions (1965-1967). Salons et foires

internationales : correspondance, rapport d'activités, coupures


24

de presse, affiches, documentation, programmes, communiqué

de presse (1965-1975). Manifestations en lien avec l’armée

(1966-1969). Visite du Polytechnicum à Zurich :

correspondance, programme (1969-1970). IIIe assises

nationales des chambres de commerce et d'industrie à Paris :

correspondance, sommaire du compte-rendu (1975-1976).

1955-1976

1547WD81-108 Comptabilité.

1923-1990

1547WD81 Livre de banque : compte-courant (1942-1946), journal

des recettes et des dépenses (1923-1935), correspondance

concernant le budget (1940-1945), note explicative

concernant le budget pour l'exercice 1928.

1923-1946

1547WD82-99 Budget ordinaire, budget exécuté, comptes des recettes et

des dépenses, correspondance, subventions accordées,

procès-verbaux de séances plénières. Documents

préparatoires, récapitulatifs, projets, situation des

emprunts, rémunération du personnel, enquête sur les

opérations d'aménagement.

1945-1986

1547WD82 1945-1951.

1945-1951

1547WD83 1952-1957.

1952-1957

1547WD84 1958-1961.

1958-1961

1547WD85 1962-1964.

1962-1964

1547WD86 1965-1967.

1965-1967

1547WD87 1968-1970.

1968-1970

1547WD88 1971.

1971

1547WD89 1972-1973.

1972-1973

1547WD90 1974.


25

1974

1547WD91 1975-1976.

1975-1976

1547WD92 1977.

1977

1547WD93 1978.

1978

1547WD94 1978.

1978

1547WD95 1979.

1979

1547WD96 1980.

1980

1547WD97 1981.

1981

1547WD98 1985.

1985

1547WD99 1986.

1986

1547WD100 Comptes financiers, balance, suivi budgétaire, contrôle

des budgets (1989), suivi des emprunts (1967-1978).

1967-1989

1547WD101-107 Taxe d'apprentissage : correspondance, tableaux.

1973-1990

1547WD101 1973-1978.

1973-1978

1547WD102 1979-1981.

1979-1981

1547WD103 1982-1984.

1982-1984

1547WD104 1985-1987.

1985-1987

1547WD105 1988.

1988


26

1547WD106 1989.

1989

1547WD107 1990.

1990

1547WD108 Subventions et cotisations versées par la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle à des associations,

des lycées et organismes professionnels : demandes,

réponses de la Chambre, rapports d'activités, procès-

verbal de la séance plénière, liste des bénéficiaires,

correspondance. Dossiers lacunaires.

1946-1976

1547WD109/1-114 Assemblée permanente des chambres de commerce et

d'industrie (APCCI).

1965-1983

1547WD109/1 Constitution : procès-verbal de l'assemblée constitutive,

règlement intérieur, élections, coupures de presse.

1965

1547WD109/2-110 Assemblées : procès-verbaux, comptes rendus d’activité.

1967-1983

1547WD109/2 Assemblées générales.

1975-1983

1547WD110 Assemblées législatives.

1967-1972

1547WD111 Comité directeur.

1977-1983

1547WD112-114 Questions débattues par l'APCCI : rapports, comptes

rendus, carte, enquête, statistiques, convention,

documentation, correspondance.

1967-1980

1547WD112 Commerce et entreprises (1969-1978). Commerce

extérieur (1969-1972). Bâtiments et terrains (1970-

1980). Fiscalité consulaire (1969-1978).

Développement industriel (1969-1973). Promotion

des équipements urbains (1972-1973).

1969-1980


27

1547WD113 Commission des voies et moyens de communication

(1973). Infrastructures routières (1970-1973). Voies

navigables (1973). Enseignement et formation

professionnelle (1967-1972).

1967-1973

1547WD114 Informations auprès des entreprises (1970-1977).

Allocution du président, correspondance, rapports,

dépêche (1969-1972).

1969-1977

1547WD115-119/2 Relations avec d'autres chambres de commerce et

d'industrie.

1947-1986

1547WD115-118 Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg. -

Fonctionnement général de la Chambre, organisation de

groupes de travail : procès-verbaux de séances,

correspondance.

1947-1973

1547WD115 1947-1960.

1947-1960

1547WD116 1961-1967.

1961-1967

1547WD117 1968-1970.

1968-1970

1547WD118 1971-1973.

1971-1973

1547WD119/1 Conférence économique des Chambres régionales de

Lorraine (Consulor) : comptes rendus de l'assemblée

constitutive et des assemblées générales, présentation des

prérogatives de Consulor, études de projets de création

d'organismes, correspondance, documentation.

1984-1986

1547WD119/2 Chambre régionale de commerce et d'industrie de

Lorraine : procès-verbaux de réunions de bureaux et

d'assemblées générales, projets de budgets,

correspondance.

1986

1547WD120-148 Contexte législatif et économique.

1887-1980


28

1547WD120-126/3 Réglementation relative aux activités commerciales et

industrielles.

1887-1972

1547WD120 Réglementation des activités économiques sous

l'occupation allemande (1940-1945). Descriptifs des

activités agricoles et des données de géographie physique

en Lorraine annexée (1941). Questions économiques de

portée générale : correspondance, procès-verbaux de

séances, rapports (1945-1972). Réglementation générale

relative à l'activité commerciale, normalisation de la

pratique du commerce : correspondance, procès-verbaux

de séances, documentation (1946-1951).

1940-1972

1547WD121 Création, extension et transfert des établissements

industriels, commerciaux et artisanaux en Alsace-Moselle

après 1945, application et levée de la réglementation par

commune, conséquences du rétablissement de la liberté

d'entreprise : correspondance, instructions, arrêtés

préfectoraux, listes de communes (1945-1953). Sociétés

anonymes et sociétés à responsabilité limitée : projets de

réforme de la législation, avis et propositions de

différentes chambres de commerce et d'industrie touchant

des questions diverses, rapports sur le régime de la

fiscalité, correspondance, procès-verbaux de réunions

(1945-1961). Statut professionnel du commerçant : projet,

correspondance, rapports, instructions (1958-1960).

1945-1961

1547WD122 Réglementation générale concernant l'immatriculation au

registre du commerce : projets de réforme, avis, vœux de

la Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle,

procès-verbaux de séances, correspondance (1949-1958).

Immatriculations au registre du commerce d'industriels et

de commerçants : demandes d'immatriculations,

correspondance (1957-1971). Activités commerciales et

artisanales à Metz : déclarations, cessations commerciales

et artisanales mensuelles, listes nominatives (1952-1955).

1949-1971

1547WD123 Comptabilité d'entreprise : instructions, avis relatifs à la

révision de l'actif immobilisé en tenant compte des

fluctuations monétaires et de la fiscalité, correspondance,

documentation, procès-verbaux de séances (1945-1958).

Mesures de sanctions prises à l'égard des contrevenants à

la législation économique par l'administration préfectorale

(classement alphabétique des contrevenants) : arrêtés

préfectoraux, étude du projet de loi relatif à l'application

de mesures de fermeture d'établissements en cas


29

d'infraction à la réglementation, correspondance, procès-

verbaux de réunions, coupures de presse (1947-1962).

1945-1962

1547WD124 Projet de réglementation relative à la location de locaux

aux commerçants : correspondance, instructions,

coupures de presse (1961-1963). Projets de

réglementation relatifs à l'assainissement des professions

commerciales par la création d'un statut du commerce,

réforme du registre du commerce, création d'un bulletin

officiel du registre du commerce et du registre des

métiers, cas de commerçants coupables d'escroquerie et

d'abus de confiance : correspondance, documentation

(1947-1950). Constitution de commissions

d'assainissement du marché en voie de formation dans les

communes mosellanes : désignation des membres, états

d'entreprises commerciales et industrielles par commune,

correspondance, statistiques (1947).

1947-1963

1547WD125 Rétablissement du droit français en matière civile et

commerciale en Alsace-Moselle. - Avis et propositions de

juristes et de la Chambre de commerce et d'industrie de

Strasbourg.

1945

1547WD126/1-126/2 Commission d'unification législative : lois du temps de la

première annexion, procès-verbaux de séances de la

commission et de la Chambre de commerce et d'industrie,

arrêtés ministériels, documentation.

1887-1971

1547WD126/1 1887-1955.

1887-1955

1547WD126/2 1956-1971.

1956-1971

1547WD126/3 Projet d'unification législative par la substitution de la

législation générale au code local : comptes-rendus de

séances de la Chambre de commerce et d'industrie,

correspondance, documentation, coupures de presse

(1953-1956). Unification du régime de la taxation des

frais de justice : propositions des juges consulaires des

tribunaux d'Alsace-Moselle, correspondance (1967).

1953-1967

1547WD127-132 Réglementation concernant les procédures commerciales.

1945-1973


30

1547WD127 Modalités d'introduction du nouveau franc et de la

détermination des prix : instructions, correspondance,

procès-verbaux de séances de la Chambre de commerce et

d'industrie (1959-1960). Modalités d'application de la

réglementation relative à la baisse des prix de 5 % :

correspondance, documentation, extraits du Journal

officiel (1947). Baisse des prix dans les magasins

d'alimentation pour sauver le franc : enquêtes,

correspondance (1952).

1947-1960

1547WD128 Contrôle des prix : arrêtés, listes, correspondance.

1945-1948

1547WD129-130 Contrôle général des prix : avis de la Chambre de

commerce et d'industrie concernant la fluctuation des

prix, déclarations de sociétés fixant une majoration de

leurs prix, procès-verbaux de séances du Comité national

des prix, correspondance.

1947-1973

1547WD129 1947-1955.

1947-1955

1547WD130 1956-1973.

1956-1973

1547WD131 Comparaison entre prix de revient français et étrangers,

prix de revient de certains secteurs industriels (1953).

Marchés de fournitures passés par les administrations

publiques : procès-verbaux de séance de diverses

chambres de commerce et d'industrie, correspondance

(1953). Publications d'appels d'offres émanant

d'organismes privés ou publics, délivrance aux sociétés

d'attestation d'aptitude au soumissionnement :

correspondance, affiches, documentation (1946-1971).

1946-1971

1547WD132 Zones franches dans les ports maritimes et fluviaux :

études, enquêtes, correspondance (1949-1950). Refontes

de la réglementation concernant la vente avec primes,

modalités des mises en application : correspondance,

documentation (1949-1971). Réglementation relative aux

ventes au déballage, soldes et braderies, fixation des dates

des soldes, autorisations de liquidation totale des stocks :

correspondance, procès-verbaux de séances, arrêtés

municipaux (1953-1968). Réglementation relative aux

tombolas, loteries, quinzaines commerciales : demandes,

autorisations et interdictions, correspondance (1950-

1970).


31

1949-1971

1547WD133-138 Réglementation concernant différents secteurs d'activité

économique.

1945-1972

1547WD133 Réglementation relative aux industries : rapports,

requêtes, avis concernant les industries du bois et du cuir,

l'industrie de précision, l'industrie de l'extraction,

correspondance (1945-1964). Réglementation relative aux

coopératives de consommation d'administration et

d'entreprises : projets de modification de la législation et

des statuts des coopératives, correspondance, procès-

verbaux de séances de la Chambre de commerce et

d'industrie, documentation, textes de loi (1946-1965).

1945-1965

1547WD134 Réglementation relative aux banques et aux assurances :

avis, propositions, requêtes, rapports émis par plusieurs

chambres de commerce et d'industrie, des représentants

d'organismes bancaires et de compagnies d'assurance,

correspondance, procès-verbaux de séances,


agents immobiliers : requêtes, avis, conseils concernant

leur statut, correspondance (1958). Réglementation

générale relative aux transports routiers : fiches

d'informations sur le code de la route, le contrôle

technique des véhicules, la fiscalité, les avantages sociaux

et la formation des conducteurs (1963-1969).

1945-1970

1547WD135-136 Tarifications des transports routiers de marchandises :

propositions émises par le comité national routier,

demandes de renseignements, de baisse des tarifs et de

blocage des prix par les commerçants et les industriels,

enquêtes sur des projets de tarifications routières,

correspondance, documentation.

1960-1969

1547WD135 1960-1963.

1960-1963

1547WD136 1964-1969.

1964-1969

1547WD137 Réglementation relative aux grands magasins et aux

magasins de textile : requêtes, correspondance (1949-

1950). Réglementation relative aux petits commerces :

avis, propositions, requêtes, rapports émanant de la

Chambre de commerce et d'industrie et des groupements


32

de petits commerçants, correspondance (1945-1958).

Commission départementale de la boulangerie :

nomination des membres, procès-verbaux de séances,

arrêtés préfectoraux (1954-1961). Projet de

réglementation de l'activité des photographes-filmeurs

exerçant sur la voie publique : correspondance,


producteurs d'alcool : rapports, requêtes, correspondance

(1947-1948). Réglementation touchant la nationalisation

de la distribution d'électricité et de gaz : discussions des

projets de loi, avis des Chambres de commerce et

d'industrie et des communes de la Moselle,

correspondance, documentation sur l’organisation du

contrôle de l'électricité dans l'Est et la modification du

ressort des circonscriptions électriques, correspondance

(1946-1951).

1945-1966

1547WD138 Réglementation relative aux vendeurs-représentants-

placiers (VRP) : avis, propositions, requêtes, rapports

émanant de la CCI et d'organismes représentant les VRP,

correspondance (1952-1972). Renouvellement des

conseils d'administration des Houillères du bassin de

Lorraine : réglementation, avis de la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle, listes des

membres, correspondance, documentation (1947-1956).

1947-1972

1547WD139-141 Réglementation du travail.

1945-1980

1547WD139 Projets d'aménagements sociaux en faveur des

travailleurs, application du code du travail en Alsace-

Moselle : réglementation, correspondance, documentation

(1945-1956). Compte-rendu de la réunion des

représentants des Chambres syndicales présentant la

situation sociale du travail dans les régions françaises

(1949). Création d'entreprises et ouverture de

commerces : demandes de renseignements, réponses

(1945-1972). Projets de modification des attributions et

du fonctionnement des comités d'entreprises :

correspondance, procès-verbaux de séances (1952).

1945-1972

1547WD140 Réglementation générale relative à l'embauche et au

licenciement, avis et vœux de diverses chambres de

commerce et d'industrie, reclassement et installation des

salariés rapatriés d'Algérie : correspondance, procès-

verbaux de séances, documentation (1945-1966).

Réglementation concernant la semaine de 40 heures et les


33

jours fériés : correspondance, procès-verbaux de séances

de la Chambre de commerce et d'industrie (1948-1953).

Accidents du travail, prévention des risques, coût pour les

entreprises : réglementation, correspondance, procès-

verbaux de séances de la Chambre de commerce et

d'industrie, documentation (1946-1957). Réglementation

relative à la médecine du travail : correspondance, procès-

verbaux de séances de la chambre (1949-1955).

Réglementation salariale et pouvoir d'achat : propositions

relatives à la rémunération du travail et à l'augmentation

des salaires, institution du livre et du bulletin de paye,

réglementation des primes, comparaison du pouvoir

d'achat d'ouvriers de divers pays, documentation (1946-

1952).

1945-1966

1547WD141 Politique salariale : demandes de renseignements relatifs

aux salaires de base, rémunération minimale de différents

corps de métiers, rapports du conseil économique sur

l'évolution des prix et des salaires, correspondance,

instructions, arrêtés (1945-1956). Réglementation

générale relative au droit de grève (1951). Congés payés,

projets d'étalement sur l'année, fermeture des entreprises,

réglementation concernant le nombre de jour annuels

attribués aux employés du commerce : correspondance,

documentation, procès-verbaux de séances de la Chambre

de commerce et d'industrie (1947-1966). Législation

concernant l'apprentissage : Journal officiel, contrat,

convention, rapport sur la taxe d'apprentissage, Liaisons

sociales, circulaire (1971-1980).

1945-1980

1547WD142-143 Economie sociale.

1945-1972

1547WD142 Protection sociale. - Comparaison des avantages sociaux

accordés aux travailleurs entre Paris et la province :


d'industrie d'Elbeuf (Seine-Maritime, 1946).

Réglementation relative aux allocations familiales et à

l'activité des caisses d'allocations familiales :

correspondance, procès-verbaux de séances (1945-1962).

Projet de réforme du régime de la Sécurité sociale,

réglementation, affiliations, cotisation des différents corps

de métiers, sanctions pour retard de paiement de

cotisation : correspondance, procès-verbaux de séances,

documentation (1948-1957). Création et régime des

Assedic, demandes de renseignements et d'affiliation,

réglementation : rapports sur les Assedic, note

d'information sur le chômage, correspondance,


34

documentation (1959-1971). Attribution gratuite de

denrées alimentaires aux économiquement faibles,

personnel de l'inspection de la population et de l'entraide

sociale : correspondance, listes nominatives, extraits du

Journal officiel (1949-1956). Aide aux enfants

musulmans d'Algérie : instructions, réglementation de la

vente de timbres-vignettes par les commerçants et

industriels à l'occasion de la semaine d'aide aux enfants

musulmans d'Algérie, correspondance (1956).

1945-1971

1547WD143 Assurance vieillesse. - Réglementation relative au régime

global des assurances vieillesse : procès-verbaux de

séances, extraits du Journal officiel, correspondance

(1946-1949). Fonctionnement des caisses d'assurance

vieillesse des commerçants et industriels : demandes de

renseignements et d'informations concernant les

cotisations, l'obtention de pension, les modalités

d'affiliation, correspondance, notes d'information,

documentation, procès-verbaux de séances (1946-1972).

Aide financière aux commerçants et artisans âgés : projets

de loi, avis et vœux de la Chambre de commerce et

d'industrie, de l'APCCI, d'artisans et de commerçants

(1971-1972).

1946-1972

1547WD144-145 Douanes, commerce extérieur.

1946-1970

1547WD144 Réglementation générale. - Fonctionnement et

compétences des bureaux de douane, harmonisation des

tarifs douaniers et des droits de douane à l'échelon de la

communauté européenne, questions de portée générale

concernant l'administration des douanes : correspondance,


d'industrie (1948-1968). Réglementation concernant les

horaires et les compétences des bureaux de douane de la

frontière franco-allemande : requêtes portant sur les

modifications des horaires d'ouverture, correspondance,

procès-verbaux de séances (1951-1970). Réglementation

relative à la perception et à la fluctuation des droits de

douanes en général et pour certains types de produits,

détermination de la valeur en douane des marchandises

importées : correspondance, procès-verbaux de séances

(1947-1967).

1947-1970

1547WD145 Importations-exportations de marchandises vers

l'Allemagne et le Benelux : demandes d'ouverture de

bureaux de douane à l'exportation de pondéreux vers


35

l'Allemagne, contrôle phytosanitaire des fruits et légumes

importés et exportés, correspondance, coupures de presse,

instructions (1952-1970). Régime des indemnités perçues

par les agents des douanes à l'occasion d'interventions

hors des heures légales (1952-1970). Grève du zèle des

agents des douanes, application malveillante des

règlements, conséquences pour l'économie (1954-1970).

Réglementation générale sur les exportations et les

importations, projets d'unions douanières, difficultés

rencontrées par les industries exportatrices mosellanes :


Réglementation concernant la délivrance de carte de

commerçant étranger : instructions (1957-1965).

1946-1970

1547WD146-148 Fiscalité des sociétés commerciales et industrielles.

1945-1972

1547WD146 Régime global de la fiscalité applicable aux sociétés :

projets de réforme, réglementation générale concernant

les impôts directs et indirects, d'Etat ou locaux, avis et

vœux émis par diverses chambres de commerce et

d'industrie touchant des questions fiscales diverses,

procès-verbaux de séances, documentation (1946-1970).

Commission départementale des impôts directs et des

taxes sur le chiffre d'affaires : désignation par la Chambre

de commerce et d'industrie de la Moselle de membres

titulaires et suppléants appelés à siéger à la commission,


Comité départemental d'arbitrage en matière fiscale :

création, réglementation du fonctionnement et des

prérogatives, désignation des membres par la chambre

(1954-1955). Projets de réforme sur les impôts sur les

sociétés, réglementation, avis et vœux(1951-1955).

1946-1970

1547WD147 Taxes. - Taxe sur les bénéfices industriels et

commerciaux : projets de réforme, vœux des chambres de

commerce et d'industrie, régime des exonérations,

réglementation (1946-1959). Taxes sur le chiffre

d'affaires des sociétés : projets de réforme, demandes de

renseignements de la part de sociétés, vœux, avis de la

chambre (1945-1969). Réglementation relative à la taxe

sur la valeur ajoutée, projets de réforme, régime des

exonérations, avis, vœux (1953-1971).

1945-1971

1547WD148 Réglementation concernant le rachat de l'abonnement au

timbre et l'apposition du timbre-quittance sur les reçus :



36

Droit d'enregistrement perçu pour les ventes de fonds de

commerce et d'immeubles, réforme de la procédure

d'expertise en matière d'enregistrement : procès-verbaux

de séances de la Chambre de commerce et d’industrie de

Paris (1949). Impôt de solidarité nationale :

réglementation, avis, vœux, projets de réformes émanant

de la chambre, documentation (1945-1949). Contribution

des patentes : projets de réformes, réglementation

générale, harmonisation du régime entre l'Alsace-Moselle

et le reste de la France, avis, vœux émis par les sociétés et

les chambres de commerce et d'industrie (1947-1972).

Réglementation relative aux taxes locales sur les ventes

en gros et les ventes faites à des producteurs : demandes

de renseignement, correspondance, avis de diverses

chambres de commerce et d'industrie (1945-1955).

Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation :

nominations des membres de la commission

départementale paritaire statuant sur les demandes de

remise des impositions faites au titre du prélèvement

exceptionnel, modalités de mise en place du prélèvement

exceptionnel, projets de réforme, avis, vœux (1948-1950).

1945-1972

1547WD149-203 Economie.

1937-1983

1547WD149-172 Conséquences de la Seconde Guerre mondiale. Voir aussi 1547WD204-208.

1941-1959

1547WD149 Activités économiques pendant l'Occupation. - Commerce

et industrie en Lorraine annexée (1941-1947). Abus et

crimes de guerre économiques perpétrés par l'occupant

(1941-1957). Achats, ventes, profits illicites,

constructions d'immeubles par l'occupant (1945-1950).

1941-1957

1547WD150 Généralités sur les dommages de guerre. - Etat des lieux,

lancements d'emprunts, organisation de groupements de

communes sinistrées (1945-1949). Commission

départementale de la reconstruction (1950-1959).

1945-1959

1547WD151-152 Réglementation concernant les spoliations et dommages

de guerre en Alsace-Moselle. - Modalités juridiques,

projets de loi, avis, vœux des chambres de commerce et

d'industrie d'Alsace-Moselle, des associations de sinistrés,

de particuliers, application de la réglementation.

1944-1958


37

1547WD151 1944-1947.

1944-1947

1547WD152 1948-1958.

1948-1958

1547WD153 Calcul d'indemnités de spoliation (1947-1958). Priorités

pour l'accord d'indemnités aux sinistrés industriels,

artisanaux et commerciaux (1947-1955).

1947-1958

1547WD154 Modes de paiement des indemnités pour dommages de

guerre, régime fiscal des indemnités (1949-1954).

Réintégration après-guerre de locaux commerciaux

spoliés (1945). « Bons de Libération » pour fournir au

gouvernement les ressources de finir la guerre et de

résorber le pouvoir d'achat excédentaire (1945).

1945-1954

1547WD155-165 Instruction des demandes d'indemnisation de dommages

de guerre.

1945-1966

1547WD155-157 Commission administrative pour l'application de la

loi du 23 avril 1949 prévoyant le remboursement

des prélèvements de l'ennemi. - Organisation et

fonctionnement, instruction des demandes de

sociétés et de particuliers spoliés : correspondance,

procès-verbaux de séances, dossiers des demandes

instruites pour chaque séance de la commission.

1949-1958

1547WD155 1949-1955.

1949-1955

1547WD156 1956-1957.

1956-1957

1547WD157 1958.

1958

1547WD158-163 Transferts d'indemnités de dommages de guerre. -

Avis de la Chambre de commerce et d'industrie sur

les demandes de changement d'affectation et de

changement d'adresse pour le versement des

indemnités : dossiers individuels de demandeurs.

1949-1961

1547WD158 A.

1949-1961


38

1547WD159 B-D.

1949-1961

1547WD160 E-H.

1949-1961

1547WD161 I-L.

1949-1961

1547WD162 M-R.

1949-1961

1547WD163 S-Z.

1949-1961

1547WD164 Recouvrement de biens mobiliers et immobiliers

spoliés. Mise sous séquestre de biens allemands à la

Libération.

1945-1966

1547WD165 Office des biens et intérêts privés (OBIP). -

Organisation des services, gestion des effectifs du

personnel : comptes rendus des conseils de

direction, rapports d'activités, projet de suppression

des délégations de Metz et de Strasbourg.

Réglementation émise par l'OBIP relative à la

gestion des biens spoliés par les Allemands :

instruction de demandes d'indemnisation de la part

des commerçants spoliés, correspondance,

documentation, organigramme.

1945-1954

1547WD166-168 Prêts spéciaux aux commerçants et industriels victimes de

guerre.

1945-1952

1547WD166 Réglementation relative à l'accord de prêts et

avances diverses aux industriels et commerçants

victimes de guerre.

1945-1952

1547WD167 Demandes de prêts de la part des industriels et

commerçants victimes de guerre.

1945-1946

1547WD168 Organisation d'un prêt de démarrage aux

commerçants et industriels expulsés de la Moselle

(1945). Emprunt national pour la reconstruction de

la Moselle (1947-1952).


39

1945-1952

1547WD169-170 Groupements et associations de sinistrés et victimes de

guerre.

1945-1954

1547WD169 Associations et groupements mosellans de sinistrés

et victimes de guerre.

1945-1954

1547WD170 Groupements nationaux de sinistrés de guerre et de

protection de biens et intérêts français à l'étranger.

1948-1951

1547WD171 Reconstructions, constructions d'exploitations

industrielles et commerciales. - Planification de la

reconstruction et de la construction des exploitations

industrielles et commerciales (1945-1952). Démarrage du

commerce de chaussures (1945). Demandes d'aide à la

reconstruction de la part des différentes industries

mosellanes, règlement de contentieux (commerçants qui

n'arrivent pas à rembourser leurs dettes), demandes

d'attestation d'inscription au registre du commerce,

régularisation des établissements créés pendant

l'Occupation (1944-1946).

1944-1952

1547WD172 Relance de l'économie d'après-guerre. - Réglementation

touchant la vente des articles textiles d'utilité sociale, rôle

de la Chambre de commerce et d'industrie dans la

répartition aux commerçants des produits textiles :

correspondance, facture (1946-1948). Suppression des

offices et comités d'organisation de la répartition mis en

place par le gouvernement de Vichy, organisation de la

répartition et de la distribution des produits d'après-

guerre, retombées économiques, campagne des

professionnels du commerce pour une économie libérée :

correspondance, statistiques, documentation (1945-1948).

1945-1948

1547WD173-177 Communauté économique du charbon et de l'acier (CECA)

et Communauté économique européenne.

1950-1966

1547WD173 Travaux de la Chambre de commerce et de l'industrie de

la Moselle sur la Communauté économique du charbon et

de l'acier et sur le plan Schuman : comptes rendus de

réunion de la commission, des assemblées plénières,


1950-1953


40

1547WD174 Discussion et critiques du plan Schuman instituant la

CECA : brochures, documentation émise par divers

organismes discutant ou critiquant le projet Schuman, sa

mise en application, ses retombées pour l'économie

régionale et certains secteurs économiques.

1950-1952

1547WD175 Diffusion des travaux de la Chambre de commerce et

d'industrie de la Moselle sur la CECA aux députés dont

Robert Schuman, conseillers de la République, ministres,

membres du conseil économique, membres de l'assemblée

des présidents des chambres de commerce et d'industrie

des régions économiques et des autres chambres de

commerce et d'industrie : études, observations,


1951-1952

1547WD176 Etudes et travaux de la région économique de l'Est au

sujet de la CECA. - Tenue d'une commission spéciale :

rapports, analyses et critiques des chambres de commerce

et d'industrie de Moselle et de Meurthe-et-Moselle,

correspondance, documentation (1951). Commentaires du

plan Schuman et de la CECA : coupures de presse (1950-

1955).

1950-1955

1547WD177 Fonctionnement de la CECA. - Tenue de réunions de

travail avec les chambres de commerce et d'industrie

lorraines et la Région économique de l'Est : études et

propositions relatives à la mise en place d'un marché

commun européen, avis concernant les perspectives

suggérées par le marché commun, correspondance,

documentation (1955-1958). Projet de création éventuelle

à Luxembourg d'un organisme de rationalisation de la

sous-traitance intra-communautaire : rapport,

correspondance, carte.

1955-1966

1547WD178/1-180 Développement et promotion industrielle.

1945-1983

1547WD178/1 Entreprises nationalisées : bilans des activités des sociétés

nationalisées, rapports d'enquêtes réalisés par les

chambres de commerce, études des comptes des

entreprises publiques : correspondance, documentation.

1945-1953

1547WD178/2-179 Implantations industrielles : propositions émanant de

sociétés, réalisation d'études, demandes d'autorisation


41

d'installation, avis de la Chambre de commerce et

d'industrie et de communes souhaitant une implantation

industrielle, commission consulaire de l'eau (redevance

d'assainissement pour les entreprises industrielles),


1954-1979

1547WD178/2 1954-1963.

1954-1963

1547WD179 1964-1979.

1964-1979

1547WD180 Instructions concernant l'adaptation de l'industrie et le

reclassement de la main-d'œuvre, avis de la Chambre de

commerce et d'industrie, modalités d'utilisation des fonds

de crédits de conversion, réalisation d'études et d'enquêtes

touchant ces questions (1954-1962). Décentralisation

industrielle : avis des Chambres de commerce et

d'industrie, études de faisabilité sur l'implantation en

Moselle d'industries de la région parisienne, études et

rapports relatifs à l'industrialisation de la région

parisienne et à son éventuelle décentralisation (1955-

1967). Développement économique de la région des

mines de fer de Lorraine : études de ses diverses

perspectives économiques et de ses problèmes d'ordre

socio-économique, analyse de la situation économique

des secteurs de la charpente métallique et de la

chaudronnerie, documentation, coupures de presse

(1963). Aides de l'Etat au développement des entreprises :

instructions, demandes d'aides de la part d'entreprises,

informations données aux sociétés par la Chambre de

commerce et d'industrie (1964-1972). Aides financières :

subventions, participation au capital de certaines sociétés,

procès-verbaux de séances plénières (1976-1980). Dossier

financier concernant la société constructions industrielles

et montages (CIM) : subventions, emprunts, demande de

prime de développement régional, contrat de prêt entre la

Chambre de commerce et d'industrie et le Crédit mutuel

lorrain, entre la Chambre de commerce et d'industrie et

Lordex (1978-1983).

1954-1983

1547WD181 Contentieux industriel et commercial. - Faillites et

liquidations judiciaires en Moselle : bilan, désignation des

liquidateurs judiciaires, instructions relatives au règlement des

faillites, accord d'autorisation pour liquidation totale de stock,

statistiques, enquêtes (1948-1956). Interventions de la Chambre

de commerce et d'industrie dans le règlement de contentieux


42

entre clients et fournisseurs : enquêtes, correspondance (1967-

1970).

1948-1970

1547WD182-199 Développement économique.

1946-1973

1547WD182-186 Région économique de l'Est puis Région économique

Champagne-Lorraine. - Fonctionnement général, tenue

d'assemblées générales statuant sur des problèmes d'ordre

économique divers, relations avec les chambres de

commerce et d'industrie de Lorraine : rapports sur les

différentes branches d'activité économique,

documentation, correspondance, comptes rendus de

séances, bulletin périodique, statistiques.

1946-1964

1547WD182 1946-1950.

1946-1950

1547WD183 1951-1952.

1951-1952

1547WD184 1953-1956.

1953-1956

1547WD185 1957-1959.

1957-1959

1547WD186 1960-1964.

1960-1964

1547WD187-194 Commission de développement économique régional

(CODER) de Lorraine. - Fonctionnement : procès-

verbaux des réunions de la commission, désignation des

membres, études des possibilités de développement

économique régional et des modalités d'application des

plans quinquennaux, enquêtes sur les divers secteurs

économiques visant à la préparation des plans , bilans

d'exécution des plans, documentation, statistiques,

rapports du préfet de région, coupures de presse.

1964-1973

1547WD187 1964-1965.

1964-1965

1547WD188 1966 (janvier-mai).

1966

1547WD189 1966 (juin-août).


43

1966

1547WD190 1966 (septembre-décembre).

1966

1547WD191 1967-1968.

1967-1968

1547WD192 1968-1971.

1968-1971

1547WD193 1972.

1972

1547WD194 1973.

1973

1547WD195-197 Comité régional du bassin lorrain puis comité régional de

Lorraine pour l'aménagement, l'équipement et la

productivité. - Fonctionnement : procès-verbaux des

assemblées, du conseil d'administration et du conseil de

direction, comptes rendus de réunions de travail, études

de l'application des plans quinquennaux, documentation,

bulletin d'information.

1960-1972

1547WD195 1960-1965.

1960-1965

1547WD196 1966-1967.

1966-1967

1547WD197 1968-1972.

1968-1972

1547WD198 Exposition européenne de la productivité de Strasbourg :

correspondance, documentation (1953-1954). Plan

Marshall : instructions relatives à son application,

conférences, séances d'information, correspondance,

documentation (1948-1950).

1948-1954

1547WD199 Comité départemental du plan de modernisation et

d'équipement de la Moselle : bilans des réalisations

effectuées, avis de la Chambre de commerce et d'industrie

sur le plan de modernisation, procès-verbaux de réunions,

réglementation, correspondance, documentation (1947-

1954). Construction : indices du coût, demandes de

permis de construire, procès-verbaux des réunions de la

commission départementale de la construction, plan


44

d'urbanisme (1959-1967). Attribution à Metz du rôle de

capitale administrative et économique régionale, octroi de

la présidence des conférences interdépartementales à la

Moselle, création des circonscriptions d'action régionale

présidées par le préfet de la Moselle : réactions des élus

de Meurthe-et-Moselle, correspondance, coupures de

presse, réglementation (1961). Polémique entre Nancy et

Metz : coupures de presse, correspondance (1967-1968).

1947-1968

1547WD200-203 Situation économique et statistiques.

1937-1972

1547WD200 Situation économique régionale : demandes de

renseignements statistiques auprès des différents secteurs

économiques, comptes rendus, correspondance,

documentation.

1947-1952

1547WD201 Indices du coût de la vie pour les prix de gros et de détail,

indices de la production industrielle : statistiques,

correspondance (1937-1957). Union des syndicats de

l'industrie hôtelière de la Moselle : vœux et résolutions

votés en congrès, rapports d'activités, motion envoyée au

ministre de l'économie et des finances concernant leur

situation professionnelle (1959-1972).

1937-1972

1547WD202 Situation du commerce et de l'industrie : rapports.

1955-1982

1547WD203 Conséquences des grèves de mai 1968 : rapports, notes

des organisations patronales, lettre à Georges Pompidou,

coupures de presse. Réponses aux revendications des

grévistes de mai 1968, bilans économiques et financiers

des entreprises après les évènements de mai-juin 1968 :

correspondance, procès-verbaux de séances.

1968

15457WD204/1-426 Compétences de la Chambre de commerce et

d’industrie de la Moselle.

1931-1993

1547WD204/1-288 Aménagement, logement et infrastructures (transport,

énergie, télécommunications).

1944-1985

1547WD204/1-216 Aménagement urbain.

1944-1983


45

1547WD204/1-208 Reconstruction.

1945-1961

1547WD204/1 Planification de la reconstruction des

exploitations industrielles et commerciales :

procès-verbaux, plans, listes (1945-1952).

Projet d’aménagement et de reconstruction

des communes : procès-verbaux, plans,

listes, etc. Reconstruction des communes

sinistrées du département de la Moselle

(1947-1961).

1945-1961

1547WD204/2-208 Dossiers par communes.

1946-1956

1547WD204/2 A.

1946-1956

1547WD205 B-E.

1946-1956

1547WD206 F-L.

1946-1956

1547WD207 M-P.

1946-1956

1547WD208 R-Z.

1946-1956

1547WD209-216 Rénovation urbaine.

1944-1983

1547WD209-212 Ville de Metz.

1947-1975

1547WD209 Société civile immobilière de la ville

de Metz. - Création, activité dans le

domaine de la construction et vente

d’appartements, dissolution :

correspondance, procès-verbaux,

statuts, contrats, coupures de presse,

listes.

1953-1960

1547WD210 Office de rénovation urbaine de Metz

(ORUM) : procès-verbaux des

assemblées générales et du conseil

d’administration.


46

1961-1970

1547WD211 Aménagement de la ville de Metz :

plans, études. Création d’un syndicat

intercommunal d’urbanisme.

Aménagement de la région de Metz :

coupures de presse.

1961-1973

1547WD212 Stationnement des véhicules et

garages souterrains : règlement,

enquêtes, études.

1947-1975

1547WD213 Création d’une société d’économie mixte

pour la rénovation urbaine des villes de

Forbach et Rosselange : correspondance,

études (1961-1966). Syndicat

intercommunal pour la création, l'étude et le

développement des zones industrielles de

Florange-Sainte-Agathe et de Thionville-

Nord-Est : procès-verbaux du comité

syndical, historique (1975-1983).

1961-1983

1547WD214-215 Logements collectifs. - Reconstruction,

encouragement et prêts à la construction

pour des logements ouvriers, des habitations

à loyer modéré (HLM), des auberges et

hôtels à prix modéré (Logis de France),

comité d’aide au logement de la Moselle

(Codal), centre national pour l’amélioration

de l’habitation : rapports, études,

correspondance, plans, coupures de presse,

plaquettes.

1944-1959

1547WD214 1944-1952.

1944-1952

1547WD215 1953-1959.

1953-1959

1547WD216 Participation des employeurs à l’effort de

construction de logements : correspondance,

procès-verbaux, documentation, rapports.

1953-1975

1547WD217-229 Infrastructures et transport routiers.

1944-1985


47

1547WD217-219 Transports public, privé et professionnel. - Code de

la route, taxes, lobbysme, horaires et tarifs des

lignes d’autobus, aménagement des axes routiers,

commission des voies et moyens de communication

de la chambre : correspondance, rapports,

plaquettes, procès-verbaux, études, statistiques,

coupure de presse.

1944-1970

1547WD217 1944-1953.

1944-1953

1547WD218 1954-1960.

1954-1960

1547WD219 1961-1970.

1961-1970

1547WD220 Utilisation professionnelle de véhicules. -

Demandes de licences d’achat ou d’attribution d’un

véhicule, d’attestation de circulation :

correspondance, listes, coupures de presse (1945-

1951). Assurance automobile obligatoire : projet de

loi, rapports, correspondance, procès-verbaux

(1950-1952).

1945-1952

1547WD221-222 Routes.

1955-1976

1547WD221 Autoroutes Nancy-Metz-Thionville-Trèves

(A31), Luxembourg-Thionville-Metz-

Strasbourg-Bâle, Metz-Dunkerque : projets,

rapports, plaquettes, coupures de presse.

1955-1973

1547WD222 Barrières de dégel : rapports,

correspondance, procès-verbaux (1963-

1972). Tunnel routier de Sainte-Marie-aux-

Mines : rapports, statut, financement,

coupure de presse (1970-1976).

1963-1976

1547WD223-229 Gares routières.

1945-1985

1547WD223-226 Gare routière de Metz (mise en service en

février 1964). Voir aussi 1547WD376-383.


48

1945-1979

1547WD223-224 Rapports, procès-verbaux, coupures

de presse, plans, projets, cahier des

charges.

1945-1960

1547WD223 1945-1949.

1945-1949

1547WD224 1950-1960.

1950-1960

1547WD225-226 Travaux de construction et

aménagements ultérieurs.

1961-1979

1547WD225 1961-1963.

1961-1963

1547WD226 1964-1979.

1964-1979

1547WD227 Taxe d’exploitation et d’établissement,

surtaxe sur les abonnements, concessions,

convention avec le maire de Metz (1959-

1972). Taxe sur les prestations de service

(TPS) et sur la valeur ajoutée (TVA) :

formulaires, correspondance (1963-1968).

1959-1972

1547WD228 Gares routières de Forbach, Merlebach,

Sarreguemines, Thionville : rapports,

coupures de presse, plans.

1951-1975

1547WD229 Centre de stockage et de distribution Garolor

SA, Eurogare Lorraine à Metz-Ennery, en

partie contrôlé par la Chambre de commerce

et d’industrie : comptes rendus des

assemblées générales, du conseil

d’administration, bilans.

1978-1985

1547WD230-236 Infrastructures et transport ferroviaires.

1945-1971

1547WD230-231 Lignes ferroviaires.

1945-1971


49

1547WD230 Reconstruction, amélioration, suppression et

horaires des lignes, portes ouvertes à la

SNCF : correspondance, rapports, coupures

de presse, plaquettes.

1945-1971

1547WD231 Amélioration de la signalisation sur les

lignes de l’ancien réseau Alsace-Lorraine

suite à l’accident de Sanry-sur-Nied :

correspondance, rapports, coupures de

presse (1951-1952). Déclassement du

tronçon Algrange-Sainte-Barbe et accès à la

mine de Rochonvillers : correspondance

(1952). Electrification du chemin de fer :

correspondance, rapports (1954).

1951-1954

1547WD232-233 Chargement, déchargement et stockage des

marchandises.

1945-1971

1547WD232 Problème des délais de chargement et

déchargement des wagons : correspondance,

rapports (1945-1949). Gare de triage de

Woippy : rapports, correspondance,

coupures de presse (1959-1971).

1945-1971

1547WD233 Création d’un marché-gare pour les

grossistes en fruits et légumes : rapports,

plans, plaquettes.

1952-1970

1547WD234-236 Réforme de la SNCF et tarification.

1945-1971

1547WD234 Réforme organisationnelle de la SNCF,

transformation en établissement public

national : rapports. Réforme tarifaire :

rapports, enquête.

1950-1952

1547WD235-236 Tarifs du transport des marchandises :

rapports, correspondance.

1945-1971

1547WD235 1945-1952.

1945-1952


50

1547WD236 1953-1971.

1953-1971

1547WD237-266 Infrastructures et transport fluvial.

1946-1979

1547WD237-243 Voies navigables.

1947-1972

1547WD237 Amélioration des voies navigables dans l’Est

de la France (plan Monnet) :

correspondance, rapports (1947-1961).

Projet d'un canal Nord-Est entre Metz et

Strasbourg : rapports, correspondance,

coupures de presse (1948-1950).

Informations diverses autour du transport

fluvial et maritime : rapports,

correspondance, plaquettes (1956-1966).

1947-1966

1547WD238-243 Canal Rhin-Rhône pour la liaison entre la

mer du Nord et la Méditerranée. -

Recherches établies par la commission des

voies navigables du bassin lorrain (dissoute

en janvier 1964), l’association pour le

développement des liaisons fluviales mer du

Nord - Méditerranée et des voies affluentes

(crée en octobre 1962) et la société d’études

mer du Nord - Méditerranée (crée en janvier

1964) : correspondance, comptes rendus des

assemblées, rapports, coupures de presse,

plaquettes, voyage d'études d'une

commission sénatoriale.

1956-1972

1547WD238 1956-1959.

1956-1959

1547WD239 1960-1962.

1960-1962

1547WD240 1962-1964.

1962-1964

1547WD241 1965-1967.

1965-1967

1547WD242 1968-1970.

1968-1970


51

1547WD243 1971-1972.

1971-1972

1547WD244-264 Canalisation de la Moselle entre Thionville et

Coblence (liaison inaugurée le 26 mai 1964).

1947-1978

1547WD244-250 Projets initiaux : rapports de René Malcor,

de P. Le Vert, de R. Vadot, photographies,

études, coupures de presse, correspondance,

plaquettes.

1947-1953

1547WD244 1947.

1947

1547WD245 1948.

1948

1547WD246 1949 (janvier-juillet).

1949

1547WD247 1949 (août)-1950 (février).

1949-1950

1547WD248 1950 (mars-décembre).

1950

1547WD249 1951 (janvier-octobre).

1951

1547WD250 1951 (novembre)-1953 (septembre).

1951-1953

1547WD251-256 Réalisation : rapports, études, projets,

coupures de presse, correspondance,

plaquettes, vues aériennes, tournage du film

Le soleil se lève à l'Est.

1952-1960

1547WD251 1952 (janvier-mars).

1952

1547WD252 1952 (avril-décembre).

1952

1547WD253 1953 (janvier-septembre).

1953

1547WD254 1953 (octobre)-1954 (octobre).


52

1953-1954

1547WD255 1954 (novembre)-1956 (mai).

1954-1956

1547WD256 1956 (juin)-1960 (avril).

1956-1960

1547WD257-259 Commission et consortium franco-

allemands.

1952-1964

1547WD257 Estimation du trafic et des tarifs :

notes de travail.

1952-1953

1547WD258 Commission franco-allemande pour

l’étude de la canalisation de la

Moselle : rapports, plans,

correspondance.

1955-1961

1547WD259 Consortium pour l’aménagement de

la Moselle. - Fonctionnement et

dissolution : rapports, procès-

verbaux.

1955-1964

1547WD260 Aménagements ultérieurs : correspondance,

rapports, coupures de presse.

1966-1978

1547WD261-264 Documentation.

1948-1967

1547WD261 Lutte contre le rat musqué.

1955-1959

1547WD262 Convention au sujet de la

canalisation de la Moselle (les actes

du Rhin) : traités, conventions, lois et

règlements (1956-1957). Rapports

manuscrits de Georg Schumacher et

de F. Hillebrand, maire de Cochem

(Rhénanie-Palatinat, 1955). Exposés

prononcés lors de la journée

internationale du 21 octobre 1953.

Rapport du consortium pour

l’aménagement de la Moselle (1953).


53

Seine-Moselle par A. Perpillon

(1962).

1953-1962

1547WD263-264 Coupures de presse.

1948-1967

1547WD263 1948-1953.

1948-1953

1547WD264 1954-1967.

1954-1967

1547WD265-266 Ports fluviaux.

1946-1979

1547WD265 Projet d’aménagement du port de

Sarreguemines : rapports, correspondance,

tableaux (1946-1947). Tarifs et concessions

d’outillage dans les ports de Metz et

d'Uckange par la société messine de

magasinage et de manutention.

Réglementation des frets internationaux.

Thionville-Illange par Camifemo.

Vacquinière sur le canal de Jouy par Paul

Bilaine (1955-1965). Organisation des

services douaniers au port de Thionville-

Illange : correspondance, procès-verbaux

(1964-1965).

1946-1965

1547WD266 Implantation d’un silo de céréales au port de

Metz : rapports, correspondance, coupures

de presse (1963-1968). Concession du port

de Metz à la société du nouveau port de

Metz (SNPM) : enquête, transfert de la

concession (1965-1977). Concession du port

de Rettel : convention, correspondance

(1976-1979). Voir aussi 1547WD384-389. 1963-1979

1547WD267-276 Infrastructures et transport aériens.

1945-1983

1547WD267-271 Lignes aériennes.

1954-1983

1547WD267 Projet de transport public par hélicoptère

depuis Metz : rapports, correspondance,


54

enquête (1954-1983). Projet Lille-Metz-

Lyon, par Air Inter : rapports des assemblées

générales, plaquette (1956-1964).

1954-1983

1547WD268 Projets de liaisons Lille-Metz-Mulhouse,

Lyon-Metz. Réalisation de Paris-Metz par

Air Inter : rapports des assemblées

générales, plaquette.

1965-1967

1547WD269 Fonctionnement de la liaison Paris-Metz par

Air Inter : rapports des assemblées

générales, plaquette.

1968-1969

1547WD270 Liaison Metz-Lyon par Air Inter :

participation financière de la Chambre de

commerce et d’industrie, convention,

statistiques des vols (1968-1975). Projet

Lille-Metz-Mulhouse-Lyon par Rousseau

Aviation/TAT. Mise en place d’un chef

d’escale par Air Inter (1970-1976).

1968-1976

1547WD271 Aviation d’affaires : rapports,

correspondance, plaquettes. Constitution de

la société aérienne Air Moselle par Air

Alsace et la Chambre de commerce et

d’industrie (1970-1983). Echec d'Air Alsace

(1982-1983).

1964-1983

1547WD272-276 Aéroports.

1945-1976

1547WD272-275 Aéroport de Metz-Frescaty. -

Transformation de l’aéroport militaire en

aéroport civil (mis en service en mars

1965) : correspondance, rapports, exposés,

plaquettes, coupures de presse,

photographies, plans. Voir aussi 1547WD390-400. 1945-1965

1547WD272 1945-1949.

1945-1949

1547WD273 1950-1954.

1950-1954


55

1547WD274 1955-1963.

1955-1963

1547WD275 1964-1965.

1964-1965

1547WD276 Autres aéroports et sociétés liées à

l’aéronautique. - Aéroport régional de

Lorraine à Louvigny et Saint-Jure. Projet

d'un aéroport franco-allemand à Sarrebruck-

Ensheim. Dossier financier de la Société

lorraine de construction aéronautique

concernant la construction d'un bâtiment

industriel à Florange-Sainte-Agathe.

1973-1982

1547WD277-279 Energie.- Electricité et gaz.

1945-1969

1547WD277 Enquête réalisée par la SALEC (Société alsacienne-

lorraine d’électricité) sur les besoins en énergie

(1945) : rapports, études, correspondance.

Organisation de la distribution d'électricité et de gaz

(1948-1950). Restriction du courant et des

contingents (1946-1953). Voir aussi les archives de la SALEC (sous-série 97J).

1945-1953

1547WD278 Distribution, tarification et production d’électricité :

rapports, études, correspondance, plaquettes,

coupures de presse (1953-1969). Usine

hydroélectrique de Wadrineau : rapports,

correspondance (1952-1957). Centrale thermique de

La Maxe : rapports, correspondance, coupures de

presse (1965-1968).

1952-1969

1547WD279 Construction d’une raffinerie pétrolière Esso en

Moselle et d’un oléoduc à partir de Strasbourg :

rapports, études, correspondance, coupures de

presse.

1959-1969

1547WD280-286 Poste, télécommunications.

1945-1985

1547WD280 Poste, télégraphe, téléphone, conférence régionale

des PTT : rapports, correspondance.

1945-1954


56

1547WD281-283 Observations et doléances des professionnels

usagers des PTT au sujet des services postaux et des

télécommunications, tenue des conférences

régionales des usagers et examens des diverses

doléances : correspondance, procès-verbaux de

séances.

1955-1968

1547WD281 1955-1961.

1955-1961

1547WD282 1962-1966.

1962-1966

1547WD283 1967-1968.

1967-1968

1547WD284 Téléphone : rapports, correspondance.

1945-1973

1547WD285 Poste : rapports, correspondance.

1958-1972

1547WD286 Télévision, minitel. - Emissions consacrées au

développement économique par l'Office de

radiodiffusion-télévision française (ORTF) :

correspondance, coupures de presse (1958-1959).

Emissions régionales de l’ORTF : correspondance

(1966). Utilisation de la publicité à la télévision :

correspondance, coupures de presse, plaquette

(1967-1973). Réseau de télévision et du minitel à

Metz : rapport, études, correspondance, coupures de

presse (1984-1985).

1958-1985

1547WD287-288 Catastrophes naturelles. - Inondations de l'hiver 1947-

1948.

1948-1970

1547WD287 Evaluation des dommages : questionnaire,

déclarations, photographies.

1948

1547WD288 Répartition des crédits, bilans, coupures de presse

(1948-1950). Répercussion des intempéries sur les

entreprises du bâtiment et des travaux publics :


1948-1970


57

1547WD289-312 Formation.

1931-1980

1547WD289-293 Généralités.

1946-1980

1547WD289 Etablissements d’enseignement technique,

professionnel et supérieur : correspondance,

rapports, plaquettes.

1946-1957

1547WD290 Orientation et formation professionnelles à

l’échelon régional. - Projet de loi, réunion

interservices : rapports sur les flux de sortie,

correspondance, plaquettes, coupures de presse.

1966-1970

1547WD291 Bureau universitaire de statistique et de

documentation scolaire et professionnelle (BUS) à

Strasbourg (devient l’Office national d’information

sur les enseignements et les professions, ou

ONISEP, en 1970) : enquêtes permanentes sur la

situation périodique et les prévisions de l’emploi,

communiqué, correspondance.

1960-1972

1547WD292 Enseignement et formation. - Commissions :

comptes rendus de réunions, correspondance.

1968-1977

1547WD293 Formation et emploi. - Commissions : comptes

rendus de réunions, correspondance.

1976-1980

1547WD294-308/2 Enseignement technique et formation professionnelle.

1931-1980

1547WD294 Législation sur la formation professionnelle :

rapports, correspondance.

1931-1953

1547WD295-297 Organisation de l’orientation et de l’enseignement

professionnel. - Commissions, comités et journées

d’études : rapports, correspondance.

1945-1964

1547WD295 1945-1954.

1945-1954

1547WD296 1955-1961.


58

1955-1961

1547WD297 1962-1964.

1962-1964

1547WD298 Organisation de l'enseignement professionnel :

enquête auprès des chambres de commerce et

d'industrie.

1954-1956

1547WD299 Contrats d’apprentissage. Comité départemental de

l’enseignement technique (1954-1956).

Etablissements techniques en Moselle : rapports,

correspondance, plaquettes (1967-1968).

1954-1968

1547WD300-301 Enquête sur les besoins et les moyens des

entreprises.

1962-1967

1547WD300 Association mosellane en faveur de la

formation professionnelle. - Enquête sur les

moyens publics et privés en formation

professionnelle : réponses, synthèse.

1962-1963

1547WD301 Enquête sur les différents aspects du

problème de la formation professionnelle :

listes, réponses, dépouillement.

1967

1547WD302-303 Financement de la formation professionnelle.

1945-1980

1547WD302 Taxe d’apprentissage, impôt sur les

entreprises pour financer le développement

de l’enseignement technique et l’orientation

professionnelle : rapports, enquête,

correspondance, coupures de presse.

1945-1965

1547WD303 Financement de l’organisation des certificats

d’aptitude professionnels (CAP) et des

brevets professionnels (BP) :

correspondance, comptes (1970-1980).

Subventions accordées par la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle aux

établissements comportant des sections à

temps réduit : correspondance (1968-1971).

1968-1980


59

1547WD304 Cours professionnels obligatoires. - Organisation

des cours, inscription et admission des apprentis aux

cours : rapports, correspondance, coupure de presse

(1949-1962). Rapport sur les sections à temps réduit

de collèges d’enseignement technique, établi par

l'académie de Strasbourg (1963-1965).

1949-1965

1547WD305-306 Programmes d’enseignement.

1961-1967

1547WD305 Programmes dans les différents métiers :

listes, tableaux.

1961

1547WD306 Programmes des sections à temps réduit,

réajustement des horaires : enquête, listes.

1967

1547WD307-308/2 Examens professionnels et séminaires de

perfectionnement.

1953-1973

1547WD307 CAP et BP. - Organisation, financement,

résultats : rapports, correspondance, listes.

1953-1959

1547WD308/1 Brevet professionnel, organisation et

inscription : correspondance, rapports.

1965-1969

1547WD308/2 Cycles et séminaires de perfectionnement

organisés par les entreprises en collaboration

avec la Chambre de commerce et d'industrie

de la Moselle. - Gestion des débits de tabac :

rapport, supports de cours, brochures,

questionnaires, coupures de presse,

correspondance. (1964-1973).

Fonctionnement et gestion en hypermarché

et supermarché (formation

« Baudiscount ») : convention, note de

service, liste des participants, étude de cas

Est-Soudure), correspondance (1972-1973).

Séminaire Forquin-Est : compte-rendu,

documents préparatoires, correspondance

(1971-1972). Séminaire sur le thème

« gestion de l'entreprise » organisé par la

direction régionale de Prénatal :


60

correspondance, projet de programme,

statuts du lieu du séminaire (1971-1972).

1964-1973

1547WD309-312 Formation supérieure.

1958-1972

1547WD309 Assistants techniques du commerce (ATC.). -

Formation par le service interconsulaire de

commerce et de la distribution (SICOD) et le centre

de formation des assistants techniques du commerce

et consultants commerciaux (CEFAC) à Paris :

correspondance, rapports.

1958-1965

1547WD310 Université de Metz. - Agrandissement du centre

universitaire de Metz : coupures de presse, rapports

(1959-1963). Création et développement de

l’institut universitaire de technologie de Metz

(IUT) : rapports, correspondance, coupures de

presse (1966-1969).

1959-1969

1547WD311 Centre associé mosellan au conservatoire national

des arts et métiers (CAMOS) à Metz et Association

mosellane d’enseignement scientifique, technique et

économique (AMESTE). - Création et

fonctionnement : rapports, comptes rendus de

réunions du conseil d’administration, statistiques,

correspondance.

1958-1972

1547WD312 Examen d’allemand commercial organisé par la

Chambre de commerce franco-allemande :

correspondance (1959-1970). Stage de

perfectionnement des professeurs de l’enseignement

technique commercial (organisé par le SICOD),

organisation et déroulement : rapports,

correspondance, coupure de presse, photographies

(1965-1966).

1959-1970

1547WD313-368 Commerce international.

1945-1985

1547WD313-320 Généralités.

1945-1985

1547WD313-315 Commerce extérieur. - Centre national du commerce

extérieur (CNCE, créé en 1943 à Paris), comité


61

national des conseillers du commerce extérieur

(CCE, créé en 1950 à Paris), région économique de

l’Est (groupement économique régional à Nancy) et

autres organismes liés à l’économie : études,

correspondance, rapports, listes, coupures de presse,

plaquettes, statistiques.

1945-1974

1547WD313 1945-1952.

1945-1952

1547WD314 1953-1961.

1953-1961

1547WD315 1962-1974.

1962-1974

1547WD316 Centre national du commerce extérieur. - Journées

régionales du commerce extérieur : rapports,

coupures de presse (1965). Délégation régionale du

CNCE pour la Région économique Champagne-

Lorraine (devient Chambre régionale de commerce

et de l’industrie de Lorraine en octobre 1965) :

bulletin d’information (1964-1965).

1964-1965

1547WD317 Echanges internationaux. - Apport des travailleurs

étrangers pour l'économie française, relations avec

des chambres de commerce étrangères, relations

entre la France et les pays étrangers sur des

questions économiques de portée générale,

représentation des Français dans l'économie des

pays étrangers, réglementation relative aux activités

des commerçants étrangers en France :

correspondance (1946-1965). Journée régionale

d'information sur l'exportation : rapports, liste,

coupures de presse, documents préparatoires,

communiqué de presse, correspondance (1958-

1959). Centre départemental d'échanges

internationaux de la Moselle : procès-verbaux des

assemblées générales. Création et fonctionnement

d’une commission des échanges internationaux de la

Chambre de commerce et d'industrie (1960-1966).

Carte de légitimation internationale pour voyageurs

ou représentants de commerce : registre (1946-

1980).

1946-1980

1547WD318 Infrastructures transfrontalières. - Groupe de travail

SaarLorLux sur les aménagements routiers et


62

ferroviaires : rapports, correspondance, coupures de

presse.

1984-1985

1547WD319-320 Aides financières.

1946-1969

1547WD319 Aide française à l’exportation : rapports,

correspondance. - Enquête auprès des

exportateurs, attribution des cartes

d’exportateurs (1956-1969), attribution et

délivrance de devises étrangères :

correspondance, coupures de presse,

plaquettes (1946-1960).

1946-1969

1547WD320 Biens et intérêts français à l’étranger :

rapports, notes d’information de

l’association pour la sauvegarde et

l’expansion des biens et intérêts français à

l’étranger, correspondance (1959-1960).

Statistiques sur le commerce extérieur :

correspondance, rapports, listes (1951-

1968).

1951-1968

1547WD321-326/2 Réglementation des exportations et des importations.

1947-1969

1547WD321 Taxe sur le transit par la Sarre (1947-1950). Taxe

allemande sur le chiffre d’affaires (Umsatzsteuer),

retenue également sur les exportateurs français

utilisant leurs propres moyens de transport :

correspondance, rapports, statistiques (1960-1965).

1947-1965

1547WD322 Attestations pour des visas d'exportation et

d'importation : correspondance, listes (1948-1956).

Emploi de main-d’œuvre étrangère :


1948-1963

1547WD323 Exportation de produits particuliers :

correspondance, rapports, plaquette. Exécution de

travaux publics en Belgique (1968-1969).

Exportation vers le Chili (1966-1967). Transports

des sables et graviers vers la Sarre (1949).

1949-1969


63

1547WD324 Importation de produits particuliers (matériel

dentaire, vessies séchées, café) : correspondance.

1961-1969

1547WD325 Demandes et attribution des licences d’importation :

correspondance, plaquettes.

1949-1960

1547WD326/1 Conférences sur le marché commun : rapports,

discours. Conférences organisées par le centre

universitaire de coopération économique et sociale

de Nancy. Conférence de M. Grandpierre du 25 mai

1961 sur la propriété commerciale.

1959-1961

1547WD326/2 Exportations temporaires pour des réparations ou

transports : correspondance, attestations (1954-

1966). Exportateurs et importateurs du département

de la Moselle : répertoire, correspondance, fascicule

(1966-1967).

1954-1967

1547WD327/1-339 Relations franco-allemandes.

1946-1972

1547WD327/1 Office de compensation des chambres de commerce

et d'industrie du Rhin et de la Moselle (OCCC) :

statuts, règlement, procès-verbaux, convocation,

proposition d'exportations vers les pays de la zone

française d'Allemagne, demandes d'importations,

comptabilité, protocole concernant les échanges

frontaliers de marchandises et de prestations,

correspondance.

1946-1949

1547WD327/2-328 Echanges frontaliers franco-allemands : notes,

rapports, liste des produits concernés par les

échanges, procès-verbaux de séances plénières,

allocution du président, enquête, coupures de presse,

correspondance.

1949-1951

1547WD327/2 1949-1950.

1949-1950

1547WD328 1950-1951.

1950-1951


64

1547WD329 Office de compensation des Chambres de commerce

et d'industrie du Rhin et de la Moselle (OCCC) :

bilan provisoire, états annexes.

1947-1953

1547WD330 Transactions examinées par la commission mixte

OCCC-KdH : listes, procès-verbaux de réunions

(1949-1951). Transactions effectuées par l'entremise

de l'OCCC : correspondance, coupures de presse

allemande (1949-1950). Liquidation de l'OCCC :

rapports concernant l'utilisation des fonds provenant

de l'OCCC, procès-verbaux de séances plénières,

comptes, correspondance (1951-1953).

1949-1953

1547WD331-332 Accords commerciaux et frontaliers franco-

allemands : demandes de licences d’importation et

d’exportation dans le cadre des accords, rapports,

correspondance, coupures de presse, plaquettes.

1950-1954

1547WD331 1950-1952.

1950-1952

1547WD332 1953-1954.

1953-1954

1547WD333-335 Promotion du commerce.

1948-1972

1547WD333 Association française pour les relations

économiques avec l’Allemagne (AFREA,

fondée en mai 1949 à Paris) : procès-

verbaux, statuts, listes des membres,

correspondance, études et analyses sur les

relations internationales de l’Allemagne,

discours de Robert Schuman (1949-1953).

Comité alsacien et mosellan pour l’étude des

relations économiques franco-allemandes :

rapports, correspondance, enquête (1948-

1951).

1948-1953

1547WD334 Conférences sur les échanges commerciaux

franco-allemands organisées par la Chambre

de commerce et d'industrie : correspondance

(1960-1963). Centre économique franco-

allemand (CECOFA) et projet d’un centre de

commerce en gros sur la frontière : coupures

de presse, plaquettes, rapports (1967-1972).


65

1960-1972

1547WD335 Journées d’étude sur l’exportation des fruits

et légumes (organisée par la chambre de

commerce de Strasbourg) : documents en

français et allemand.

1962-1969

1547WD336-338 Importation et implantation d'entreprises.

1951-1968

1547WD336 Listes des licences d’importation accordées

en France et en Allemagne. Echantillon : une année sur trois.

1951-1968

1547WD337 Demandes de licences d’importation dans le

cadre des accords commerciaux franco-

allemands et des accords frontaliers franco-

allemands : correspondance, licences.

1955-1968

1547WD338 Enquête sur les entreprises d’origine

allemande installées en Moselle de 1953 à

1963 : correspondance, questionnaires

(1963-1968). Voyages d'étude à Düsseldorf

et Stuttgart concernant les aides accordées

aux entreprises allemandes désireuses de

s'implanter en France et d'y créer des

emplois : correspondance (1979-1980).

1963-1980

1547WD339 Echanges. - Journées de Francfort : correspondance,

brochures, rapport concernant l'économie

allemande, allocution, programme (1954). Journée

franco-allemande à Cologne : coupures de presse,

correspondance, programme, compte-rendu (1963-

1966). Semaine franco-allemande à Zweibrücken

(Deux-Ponts) : correspondance, procès-verbaux de

réunions (1968-1971).

1954-1971

1547WD340-355 Relations franco-sarroises. Voir aussi 1547WD484-487.

1946-1973

1547WD340-346 Accords franco-sarrois : rapports, correspondance,

coupures de presse.

1946-1959


66

1547WD340 Intégration économique de la Sarre à la

France (accord signé le 1er avril 1948).

Rétablissement de l’ancienne Chambre de

commerce franco-sarroise (active de 1921 à

1935 à Sarrebruck). Informations et

statistiques sur le commerce sarrois.

1946-1949

1547WD341 Conventions franco-sarroise.

1950-1954

1547WD342 Révision des accords franco-sarrois.

1952-1953

1547WD343-344 Contingents sarrois, extension de la

coopération économique entre la Sarre et la

France (rejetée par les Sarrois le 23 octobre

1955) et l’accord franco-allemand Mendès-

France-Adenauer (du 23 octobre 1954) sur

les relations franco-sarroises.

1954-1955

1547WD343 1954.

1954

1547WD344 1955.

1955

1547WD345 Accords franco-allemands Mollet-Adenauer

sur la canalisation de la Moselle, l'avenir de

la Sarre et les livraisons allemandes de

charbon à la France.

1956

1547WD346 Rattachement politique (réalisé le 1er janvier

1957) puis économique de la Sarre à

l’Allemagne (réalisé le 6 juillet 1959).

1956-1959

1547WD347-348 Promotion du commerce.

1957-1970

1547WD347 Association française pour le développement

des relations économiques avec la Sarre

(AFDRES) : comptes rendus des assemblées

générales, rapports spéciaux, publications.

1957-1968


67

1547WD348 Semaines françaises en Sarre : rapport,

plaquettes, coupures de presse,

correspondance.

1960-1970

1547WD349-352 Implantation de commerçants sarrois et allemands.

1947-1970

1547WD349 Commerce ambulant en Sarre et en Moselle :

correspondance, rapports.

1947-1956

1547WD350 Réglementation de l'implantation des

entreprises sarroises en Moselle : rapports,

coupures de presse, correspondance.

1951-1970

1547WD351-352 Cartes de commerçant étranger pour les

ressortissants sarrois-allemands qui veulent

exercer une activité commerciale ou

industrielle en Moselle : avis, décisions de la

préfecture, correspondance, plaquettes,

coupures de presse, photographies. Classement alphabétique.

1952-1970

1547WD351 A-K.

1952-1970

1547WD352 L-Z.

1952-1970

1547WD353-355 Renseignements et statistiques.

1946-1973

1547WD353 Informations économiques et politiques sur

la Sarre : rapports, coupures de presse,

correspondance, documentation, carte.

1946-1958

1547WD354 Enquête sur le commerce franco-sarrois faite

par la Chambre de commerce et d’industrie :

analyse des résultats, statistiques des achats

et ventes par la Sarre, réponses des

établissements.

1955-1957

1547WD355 Statistiques sur les échanges franco-sarrois. -

Point de vue sarrois : rapports,

correspondance.


68

1967-1973

1547WD356-368 Relations avec des chambres de commerce et d'industrie

étrangères.

1949-1979

1547WD356-362 Union des chambres de commerce rhénanes. -

Fonctionnement général, tenue d'assemblées

générales et de comités directeurs, organisations de

congrès : procès-verbaux, correspondance,

documentation.

1949-1970

1547WD356 1949-1951.

1949-1951

1547WD357 1952-1954.

1952-1954

1547WD358 1955-1959.

1955-1959

1547WD359 1960-1962.

1960-1962

1547WD360 1965-1967.

1965-1967

1547WD361 1968.

1968

1547WD362 1969-1970.

1969-1970

1547WD363-364 Assemblées permanentes des chambres de

commerce et d'industrie de la communauté

économique européenne : procès-verbaux de

séances des conférences permanentes.

1963-1979

1547WD363 1963-1970.

1963-1970

1547WD364 1971-1979.

1971-1979

1547WD365 Conférences permanentes des chambres de

commerce et d'industrie françaises et belges. -

Présentation générale de l'organisme, statuts,

adhésion de la Chambre de commerce et d'industrie


69

de la Moselle à la conférence permanente :


1975

1547WD366 Visite d'une délégation de la Chambre de commerce

et d'industrie de Dortmund à la Chambre de

commerce et d'industrie de la Moselle : comptes

rendus de réunions, liste des participants,

programme de la visite à la Sollac, allocution du

président, correspondance, rapports sur la Chambre

de commerce et d'industrie de Dortmund (1956-

1957). Visite à Dortmund : invitations, coupures de

presse, photos, discours du président Keller,

programme, documentations sur l'économie en

1955, sur le personnel de Dortmund (1958-1962).

Rencontre des chambres de commerce de Meuse, de

Moselle, de Meurthe-et-Moselle, des Ardennes, du

Luxembourg à Arlon : coupures de presse,

correspondance, programme, invitations (1962).

Visite d'une délégation japonaise à Metz :

programme, rapport sur les aspects économiques de

la canalisation de la Moselle (1967). Visite de la

délégation de la Chambre de commerce et

d'industrie d'Heidelberg : programme de la visite,

correspondance, photos, liste des participants,

documents préparatoires, plaquettes (1971). Visite

d'une délégation de la Chambre de commerce de

Londres : correspondance, liste des industriels

mosellans (1971).

1956-1971

1547WD367 Expositions hôtelières en Rhénanie-Palatinat :

brochures, correspondance (1954-1958). Voyage

d'étude en Rhénanie : notes, allocutions,

programme, liste des participants, documentation,

correspondance (1955). Voyage d'étude dans l'Est

de la France : correspondance, allocution, rapports,

liste des participants, programme (1957-1958).

1954-1958

1547WD368 Comité départemental de jumelage Moselle-Blida

(Algérie) : documentation sur l'industrialisation en

Algérie, procès-verbaux de réunions, rapports,

subventions (1959-1961). Voyage d'études en

Scandinavie : factures, programme, liste des

participants, notes de frais, correspondance, devis

(1974).

1959-1974

1547WD369-375 Etudes.


70

1970-1982

1547WD369 Etudes sur divers sujets (les déchets industriels, la

situation de l'industrie verrière en Lorraine, les agents de

maîtrise, le plan d'aménagement rural de Château-Salins,

Delme et Vic-sur-Seille, l'aménagement de la zone

artisanale et industrielle à Hayange, la situation actuelle et

prévisionnelle du commerce à Creutzwald…) : rapports,

factures, notes, conventions, enquêtes, plan,

correspondance, coupures de presse.

1970-1980

1547WD370-372 Etudes d'implantation de commerce, de motivation de

clientèle dans divers endroits de Moselle : rapports,

conventions d'étude, factures, documents préparatoires,


1970-1982

1547WD370 1970-1980.

1970-1980

1547WD371 1974-1975.

1974-1975

1547WD372 1972-1982.

1972-1982

1547WD373/1 Etude sur une animation collective organisée par les

commerçants de Thionville : questionnaire,

correspondance, règlement de l'EOT (Escargot d'or

thionvillois).

1971

1547WD373/2 Etude d'un groupement promotionnel à Yutz :

correspondance, questionnaire, compte-rendu de la

réunion de la commission chargée de cette étude, statuts

de l'union des commerçants, artisans, travailleurs

indépendants de Basse-Yutz.

1971

1547WD373/3 Télé-promotion (opération « promotion commerçants

1972 ») : rapport, notes, correspondance, coupures de

presse, dossier d'information « campagne d'actions-

informations ».

1971-1973

1547WD374-375 Diagnostics d'entreprise, études de rentabilité, de marché :

rapports, conventions d'études, factures, documents

préparatoires (notes, bilans financiers, questionnaires…),



71

1971-1981

1547WD374 1971-1972.

1971-1972

1547WD375 1972-1981.

1972-1981

1547WD376-426 Organismes affiliés.

1945-1993

1547WD376-400 Infrastructures et aménagement.

1945-1993

1547WD376-383 Gare routière publique de voyageurs de Metz et

parking de la place Coislin.

1945-1993

1547WD376-377 Gestion.

1945-1990

1547WD376 Décrets, conventions et extraits du

Journal officiel (1945-1990).

Budgets et comptes (1963-1990).

Enquête statistique sur l’activité de la

gare : correspondance, listes (1972-

1974).

1945-1990

1547WD377 Commission technique des

utilisateurs de la gare : rapports,

correspondance (1963-1988).

Commission technique de la gare

routière : comptes rendus, notes,

correspondance (1968).

1963-1988

1547WD378-380 Aménagement et entretien.

1960-1992

1547WD378-379 Construction de la gare routière.

1960-1965

1547WD378 Plans de la gare routière

(1960-1963). Bordereaux des

prix : estimation et forfait

(1960-1964).

1960-1964


72

1547WD379 Détails de la construction :

correspondance, plans,

factures (1962-1965).

Inauguration (1964).

1962-1965

1547WD380 Place Coislin à Metz. -

Aménagement de la place en

parking : rapports, correspondance,

plans, coupures de presse (1963-

1990). Entretien des bâtiments et de

la place : rapports, correspondance,

contrats (1964-1986). Modernisation

de l’équipement et cession de

l’activité : correspondance, plans,

estimations, coupures de presse

(1966-1992).

1963-1992

1547WD381-383 Concessions : correspondance, conventions,

rapports, autorisations.

1963-1993

1547WD381 Transporteurs (1963-1980). Autres

commerçants (1964-1993).

1963-1993

1547WD382 Commerçants du secteur de

l'alimentation.

1963-1988

1547WD383 Concessions d’emplacements dans le

garage souterrain (1963-1990).

Concessions pour les espaces

publicitaires (1964-1988).

1963-1990

1547WD384-389 Société du nouveau port de Metz (SNPM).

1958-1982

1547WD384-386/2 Administration.

1965-1982

1547WD384 Etudes économiques du nouveau port

de Metz : rapports, correspondance,

documentation (1965-1967).

Assemblées générales et conseil

d’administration : procès-verbaux,

rapports, correspondance, statuts

(1973-1982).


73

1965-1982

1547WD385 Bilans de la société.

1965-1979

1547WD386/1 Conventions établies avec différentes

sociétés : rapports, correspondance. -

Compagnie mosellane de stockage

(CMS). Société du canal des mines

de fer (Camifemo). Chambre de

commerce et d’industrie de la

Moselle. Usine d’électricité de Metz

(UEM). Société d’équipement du

bassin lorrain (SEBL). Syndicat

intercommunal à vocation multiple

de l’agglomération messine et de la

ville de Metz.

1965-1980

1547WD386/2 Statistiques du trafic : statistiques

annuelles établis par la SNPM ou par

le syndicat des usagers du port de

Metz.

1973-1982

1547WD387-389 Aménagement du port.

1958-1980

1547WD387-388 Plans généraux et détaillés.

1958-1972

1547WD387 1958-1959.

1958-1959

1547WD388 1965-1972.

1965-1972

1547WD389 Aménagements sur le port :

correspondance, rapports, plans

(1978-1980). Embranchement

ferroviaire du nouveau port :

correspondance, rapports (1970-

1979).

1970-1980

1547WD390-400 Aéroport de Metz-Frescaty. Voir aussi 1547WD469-470 et 509.

1965-1983

1547WD390-393 Administration générale.


74

1965-1983

1547WD390 Rapports d’activités.

1973-1983

1547WD391-393 Budgets.

1965-1982

1547WD391 1965-1972.

1965-1972

1547WD392 1975-1980.

1975-1980

1547WD393 1981-1982.

1981-1982

1547WD394-396 Statistiques des vols. - Embarquements,

arrivées mensuelles et annuelles,

progression, prévision et comparaison du

trafic.

1966-1982

1547WD394 1966-1970.

1966-1970

1547WD395 1971-1975.

1971-1975

1547WD396 1976-1982.

1976-1982

1547WD397-398 Aménagement de l'aéroport :

correspondance, rapports, exposés,

plaquettes, coupures de presse, plans,

photographies aériennes.

1966-1983

1547WD397 1966-1969.

1966-1969

1547WD398 1971-1983.

1971-1983

1547WD399 Hangar pour les avions d’affaires : plans,

rapport (1969). Utilisation de terrain

(notamment par une manifestation

d’aéromodélisme) : correspondance,

rapports (1966-1975).

1966-1975


75

1547WD400 Equipements techniques. - Véhicules,

installations, système automatique de

radioguidage ILS (instrument landing

system), atelier de maintenance

radioélectrique : correspondance, rapports,

plaquettes.

1965-1979

1547WD401-421 Formation.

1960-1988

1547WD401-409 Centre français de promotion du commerce de la

quincaillerie et des équipements du foyer

(CEQUEF).

1960-1981

1547WD401 Création du CEQUEF : statuts, règlement

intérieur, comptes rendus de réunions,

rapports, procès-verbaux du conseil

d'administration, des réunions de

commissions, convention, formulaires de

demande d'admission, demande d'emprunt,

budget, plans, coupures de presse, affiches,

correspondance.

1960-1965

1547WD402 Construction : demandes de permis de

construire, devis, rapports d'assemblées

générales, correspondance, plans, contrats,

autorisations.

1963-1981

1547WD403 Fonctionnement. - Rapports d'activités,

comptes rendus des assemblées

extraordinaires et des conseils

d'administration, programme d'activités

(1963-1968). Organisation des cours, des

examens de fin d'année, des cérémonies de

distribution des prix du CEQUEF : emplois

du temps, correspondance, documentation,

comptes rendus du conseil de

perfectionnement du CEQUEF (1964-1967).

1963-1968

1547WD404 Budget : comptes de l'exercice, budget

prévisionnel, demandes d'achat, demandes

de subvention, versement de la taxe

d'apprentissage, correspondance.

1965-1967


76

1547WD405-406 Comptabilité : livres de compte.

1963-1972

1547WD405 1963-1969.

1963-1969

1547WD406 1970-1972.

1970-1972

1547WD407 Situation de trésorerie, situations

mensuelles, budget exécuté (1975). Compte

du foyer CEQUEF (1969-1971).

1969-1975

1547WD408 Comptabilité : vacations CAP (décomptes

des heures et des indemnités).

1960-1968

1547WD409 Comptabilité : compte spécial CAP (compte

courant postal), livre journal.

1963-1971

1547WD410-420 Centre interprofessionnel de promotion et de

perfectionnement des chefs d'entreprise (CIPCEL).

1968-1984

1547WD410 Création et fonctionnement : rapports,

comptes rendus de réunions, formulaires de

demandes d'admission, liste des personnes

chargées de cours, programmes,

correspondance.

1968

1547WD411-412 Extension du CEQUEF pour permettre

l'installation du CIPCEL : construction d'un

nouveau bâtiment.

1969-1975

1547WD411 Devis.

1969-1975

1547WD412 Appels d'offres, permis de construire,

plans, correspondance, procès-

verbaux de réception.

1969-1975

1547WD413 Aménagement des locaux au rez-de-

chaussée du CEQUEF : marchés et

règlements.


77

1974-1976

1547WD414-420 Comptabilité.

1968-1984

1547WD414 Livres de comptes, journaux de

comptes.

1968-1972

1547WD415 Bilans, factures, trésorerie, comptes

rendus de réunions, liste des

auditeurs ayant versé leurs frais

d'enseignement.

1970-1972

1547WD416 Demandes de subventions, caisse

CIPCEL, prévisions budgétaires,

correspondance, comptes à la Banque

populaire de Lorraine.

1969-1978

1547WD417-419 Budget : comptes d'exploitation,

projet, budget exécuté, taxe

d'apprentissage, subventions.

1979-1984

1547WD417 1979.

1979

1547WD418 1980-1981.

1980-1981

1547WD419 Budget : comptes de bilan,

compte fournisseurs, compte

clients, compte de produits,

de charges (1981), tableaux

(1981-1984).

1981-1984

1547WD420 Cotisations à la Caisse d'allocations

familiales de la Moselle, à la Caisse

primaire d'assurance maladie :

tableaux, bordereaux récapitulatifs,

correspondance (1968-1972). Taxes

sur les salaires et TVA : déclaration

annuelle des salaires, versements,

tableau récapitulatif (1969-1983).

1968-1983


78

1547WD421 Centre d'enseignement et de recherche en logistique

(CERELOG) : correspondance, procès-verbaux de

séances, documentation. - Fonctionnement général.

Tenue de conseils pédagogiques. Perfectionnement

et conseils de gestion. Organisation de stages de

formation et réglementation relative à la formation.

Délivrance de diplômes et suivi des stagiaires.

Rapports d'activité en matière de formation

continue. Financement. Voir aussi 1547WD515.

1984-1988

1547WD422-426 Commerce. - Foire internationale de Metz (FIM). Voir aussi 1547WD512.

1946-1986

1547WD422 Création et fonctionnement : statuts, comptes rendus

et procès-verbaux des conseils d'administration et

des assemblées générales, convocations, bilans

financiers, correspondance, coupures de presse

(1972-1986). Bilans d’activités et de gestion :

fascicules (1972-1973, 1983-1985).

1972-1986

1547WD423 Bâtiments. - Projet du nouveau parc des expositions

à Metz, débats sur le projet d’implantation de la

FIM dans l’île Saint-Symphorien puis à Grigy :

procès-verbaux de réunions, correspondance,

coupures de presse. Implantation d’une unité de

restauration : convention, cahier des charges,

rapports, comptes rendus de réunions,

correspondance. Hall d’exposition permanente :

études, projet d’acquisition, enquête, plans, comptes

rendus de réunions, photographie de maquette

(1969-1977).

1953-1977

1547WD424-425 Manifestations.

1955-1978

1547WD424 Organisation de manifestations. -

Candidatures d’entreprises ou de sociétés et

règlements de litiges : rapports, procès-

verbaux de réunions d’information, coupures

de presse, demandes de subventions à la

Chambre de commerce et d'industrie de la

Moselle, photographie d’un stand,

formulaire. Notamment ExpoMetz et Gastrolor.

1955-1978


79

1547WD425/1-2 Programmes des manifestations, discours et

articles de presse concernant les

inaugurations, brochures, documents

préparatoires (rapports sur l’industrie et le

commerce), correspondance (1956-1978).

Journée franco-néerlandaise : liste des

participants, brochure sur Amsterdam,

réponses au questionnaire adressé par la FIM

aux entreprises du bassin lorrain (1962).

Journée de l’informatique : compte-rendu

(1968). Journée des acheteurs : exposé du

président de la Chambre de commerce et

d’industrie de la Moselle (1968). Journée

Bade-Wurtemberg : allocution du président

de la Chambre de commerce et d’industrie

de la Moselle, liste des invités, programme,

rapport sur l’économie du Bade-

Wurtemberg, correspondance (1969).

1956-1978

1547WD426 Relations avec d'autres foires internationales et la

Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle

concernant notamment des problèmes d'importation

et d'exportation de produits lors des foires, le salon

du confort ménager, le consortium pour

l'aménagement de la Moselle : coupures de presse,

correspondance, programmes, invitations (1947-

1954). Organisations de foires-expositions dans le

département (Freyming-Merlebach, Sarrebourg,

Thionville) : correspondance, extraits du Journal

officiel, invitations, allocution du président de la

Chambre de commerce et de l'industrie,

programmes, plan, rapport sur l'organisation des

foires-expositions (1946-1977). Litige avec le salon

agricole de Nancy : correspondance (1967-1968).

Visite d'une délégation soviétique : compte-rendu de

réunion, correspondance, programme (1970).

Voyage d'études en URSS : correspondance, liste

des participants et des entreprises participantes,

formulaires d'inscription, programme, comptes

rendus du voyage établis par les entreprises (1970-

1971). Création d'un nouveau parc des expositions

au Bourget : correspondance (1971-1972).

1946-1977

1547WD427-505 Relations de la Chambre de commerce et d’industrie

avec différents organismes.

1945-1989

1547WD427-473 Partenaires.


80

1945-1987

1547WD427-446 Organismes d'aménagement et d'infrastructures.

1949-1987

1547WD427 Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL). -

Fonctionnement et organisation générale :

correspondance, bilans d'activités, rapports au

conseil d'administration et à l'assemblée générale,

comptes rendus de séances.

1960-1979

1547WD428 Création et aménagement du Technopole Metz

2000. - Présentation des projets, organisation de

groupes de travail et de réunions de coordination par

la SEBL, fondation d'association en vue de

l'aménagement du technopole, projets de

construction de différents pôles d'activités :


1987

1547WD429-433 Etablissement public foncier de la métropole

lorraine (EPML). - Fonctionnement et organisation

interne de l'EPML : programmes d'intervention et

bilans, procès-verbaux des réunions de bureaux et

du conseil d'administration, bilans comptables,

budgets, correspondance, documentation,

statistiques.

1973-1986

1547WD429 1973-1977.

1973-1977

1547WD430 1978-1981.

1978-1981

1547WD431 1982-1983.

1982-1983

1547WD432 1984-1985.

1984-1985

1547WD433 1986.

1986

1547WD434 Société d'aménagement et de restauration de Metz

(SAREM) : procès-verbaux des assemblées

générales ordinaires et des conseils d'administration,

correspondance.

1983-1985


81

1547WD435 Comité d'aide au logement de la Moselle

(CODAL) : bilans d'activité, procès-verbaux des

assemblées générales ordinaires, correspondance

(1964-1977). Comités techniques d'importation :

instructions relatives à leur fonctionnement et à leur

rôle, désignation des membres pour chaque type

d'activité économique, correspondance (1949-1951).

1949-1977

1547WD436-437 Consortium pour la modernisation du réseau

navigable de l'Est et du Sud-Est. - Fonctionnement

général, recrutement des membres : procès-verbaux

des assemblées générales et des conseils

d'administration, programmes d'actions, projet

d'expansion du port de Strasbourg, correspondance,

documentation.

1952-1967

1547WD436 1952-1957.

1952-1957

1547WD437 1958-1967.

1958-1967

1547WD438-442 Union des chambres de commerce aéronautiques

puis union des chambres de commerce et des

établissements concessionnaires et gestionnaires

d'aéroports. - Fonctionnement général, relations

avec Air France : correspondance, procès-verbaux

de réunions.

1956-1978

1547WD438 1956-1963.

1956-1963

1547WD439 1964-1968.

1964-1968

1547WD440 1969-1970.

1969-1970

1547WD441 1971-1972.

1971-1972

1547WD442 1973-1978.

1973-1978

1547WD443 Association internationale des aéroports civils. -

Fonctionnement général : statuts, liste des membres


82

actifs, études sur les transports aériens, comptes

rendus de réunions, correspondance, circulaires,

documentation.

1973-1977

1547WD444-446 Offices des transports et des PTT du Haut-Rhin, du

Bas-Rhin et de la Moselle. - Fonctionnement

général, relations avec divers organismes : procès-

verbaux des assemblées plénières, comptes rendus

de réunions, correspondance, documentation.

1961-1973

1547WD444 1961-1965.

1961-1965

1547WD445 1966-1968.

1966-1968

1547WD446 1969-1973.

1969-1973

1547WD447-456 Sociétés de développement et d'expansion.

1952-1987

1547WD447-450 Comité d'aménagement et du plan d'équipement de

la Moselle (CAPEM) : statuts, procès-verbaux de

réunions du conseil de direction, de la commission

permanente, des assemblées générales, rapports

financiers, documentation, rapports au conseil

général de la Moselle, comptes rendus de groupes

de travail, correspondance.

1952-1970

1547WD447 1952-1956.

1952-1956

1547WD448 1957-1960.

1957-1960

1547WD449 1961-1964.

1961-1964

1547WD450 1965-1970.

1965-1970

1547WD451 Transformation du CAPEM en comité

d'aménagement, de promotion et d'expansion de la

Moselle en 1971 : correspondance, procès-verbaux

du conseil de direction, des assemblées générales,


83

rapports d'activités, documentation, comptes rendus

des réunions du bureau.

1979-1982

1547WD452 Assistants régionaux de production. - Création par

le CAPEM, modalités de formation : comptes

rendus de réunions, enquêtes de productivité

réalisées dans des entreprises, rapports d'activité de

l'assistant de production.

1960-1965

1547WD453 Association pour l'expansion commerciale en

Moselle (PROMEX). - Organisation et

fonctionnement général : procès-verbaux des

conseils d'administration, des assemblées générales,

situation comptable, bilans d'activités,


1963-1968

1547WD454 Service de conseil auprès des débits de tabacs par

PROMEX. - Organisation de formation de

perfectionnement des débitants de tabacs, création

de groupe de travail : correspondance,

documentation, statistiques relatives aux débits de

tabac.

1963-1966

1547WD455 Association pour l'expansion industrielle de la

Lorraine (APEILOR). - Fonctionnement général de

l'association : statuts, procès-verbaux des

assemblées générales ordinaires, des réunions du

bureau, correspondance, documentation, coupures

de presse, communiqués de presse, statistiques.

1966-1983

1547WD456 Société lorraine de développement et d'expansion

(LORDEX) : statuts, bilans d'activités, comptes

rendus des assemblées générales, réglementation

des émissions d'emprunts par LORDEX,

correspondance, documentation (1957-1977).

Société de caution mutuelle pour la promotion des

entreprises de Lorraine (SOCAMUPROLOR) :

procès-verbaux des conseils d'administration, des

assemblées générales, présentation des activités,

correspondance, (1978-1987). Garolor : bilans

comptables (1980-1981).

1957-1987

1547WD457-465 Sociétés industrielles, commerciales et de distribution.

1945-1978


84

1547WD457-458 Société messine de magasinage et de

manutentions. - Organisation et fonctionnement

général : statuts, procès-verbaux des assemblées

générales ordinaires et des conseils d'administration,


1945-1965

1547WD457 1945-1957.

1945-1957

1547WD458 1958-1965.

1958-1965

1547WD459 Houillères du bassin de Lorraine (HBL). -

Livraisons de matériel, programme de visite,

possibilité de fournitures à la sidérurgie par les

HBL : procès-verbaux de réunions, correspondance.

1949-1952

1547WD460 Confédération nationale des commerces de gros :

communiqué concernant sa création, liste des

fédérations adhérentes.

1949

1547WD461 Association lorraine de productivité pour le

commerce : comptes rendus de réunions du conseil

d'administration et du bureau, études,

correspondance.

1960-1966

1547WD462-464 Service puis centre interconsulaire du commerce et

de la distribution. - Fonctionnement général,

relations avec diverses chambres de commerce et

d'industrie : comptes rendus des réunions du conseil

d'administration, études, rapports, correspondance,

documentation.

1953-1967

1547WD462 1953-1960.

1953-1960

1547WD463 1961-1965.

1961-1965

1547WD464 1966-1967.

1966-1967

1547WD465 Association des chargeurs de la Moselle : procès-

verbaux des assemblées générales, correspondance


85

(1965-1978). Union des chargeurs fluviaux de l'Est :

procès-verbaux des assemblées générales,

correspondance (1967-1978).

1965-1978

1547WD466-467 Syndicats professionnels.

1948-1977

1547WD466 Chambre syndicale des industries du travail des

métaux de la Moselle : examens d'accords

syndicaux, correspondance, procès-verbaux de

séances du conseil d'administration, documentation

(1949-1951). Union des syndicats patronaux de la

Moselle, groupement des syndicats industriels :

procès-verbaux des assemblées générales,

correspondance, documentation, lettres

d'informations (1948-1951). Union patronale

interprofessionnelle de Moselle : rapports, notes de

conjoncture, comptes rendus de réunions,


Association des cadres dirigeants de l'industrie,

groupe de Metz : procès-verbaux de réunions

(1949). Union internationale des associations

patronales catholiques : discours du pape Pie XII

(1949). Centre français du patronat chrétien :

coupures de presse, procès-verbaux (1949).

1948-1975

1547WD467 Confédération générale des petites et moyennes

entreprises : comptes rendus d'assemblées générales,

correspondance, documentation, coupures de presse

(1960-1977). Fédération patronale des petites et

moyennes entreprises de la Moselle : comptes

rendus de réunions et d'assemblées générales,


Conseil régional des petites et moyennes entreprises

de Lorraine : organisation de rencontres

internationales, correspondance (1969).

1960-1977

1547WD468-473 Organismes d'études.

1957-1982

1547WD468-470 Organisation d'études d'aménagement de l'aire

métropolitaine de Nancy-Metz-Thionville

(OREAM).

1966-1977

1547WD468 Aménagement global de la métropole

lorraine. - Elaboration du schéma


86

d'aménagement urbain et des transports en

Lorraine : études (communications entre les

différentes aires urbaines en Moselle et

liaisons extérieures, conséquences de la

décentralisation et des implantations

industrielles…), correspondance,

documentation, coupures de presse.

1966-1977

1547WD469-470 Desserte aéronautique de la Lorraine : études

relatives à l'organisation des transports

aériens en Lorraine et consultation des

compagnies aériennes, concernant les zones

d'influence en fonction des liaisons

aériennes, comptes rendus des groupes de

travail pour la promotion du transport aérien,

consultation des passagers, correspondance,

documentation, renseignements statistiques,

plans. Aménagement de l'aérodrome de

Metz-Frescaty : instruction de la demande de

la société Aerolor de construire un hangar-

atelier et une station-service à l'aérodrome,

correspondance, plan.

1967-1977

1547WD469 1967-1972.

1967-1972

1547WD470 1973-1977.

1973-1977

1547WD471-472 Centre d'informations et d'études d'économie

humaine en Lorraine (CIEDEHL). -

Fonctionnement : comptes rendus d'assemblées

générales, d'études, de réunions de la commission

des salaires, bilans d'activités, correspondance,

coupures de presse, documentation. Les archives du CIEDEHL sont déposées aux archives

départementales (39J).

1959-1982

1547WD471 1959-1979.

1959-1979

1547WD472 1980-1982.

1980-1982

1547WD473 Centre d'études et d'application pour la formation

des cadres. - Formation concernant le

développement de l'esprit de sécurité dans les

entreprises : correspondance, programme, note,


87

documentation, affiche. Rapport de la Chambre de

commerce d'Elbeuf concernant l'extension de la

notion d'accident du travail (1957-1958).

Association pour la formation professionnelle dans

les industries des métaux : document proposant des

cours par correspondance (1958). Centre

interentreprises de médecine du travail :

correspondance (1964-1965). Missions d'études

économiques à l'étranger : planning (1959). Centre

d'étude pour la région économique de Lorraine

(CEREL) : statuts, comptes rendus de l'assemblée

générale constitutive, des conseils d'administration

et de direction, rapports d'activités, budget, bilans

comptables, correspondance, coupures de presse

(1965-1968). Création du Centre d'étude du

commerce et de la distribution (CECOD) par fusion

du SICOD et du centre d'étude du commerce,

organisation d'actions d'information, de formation et

de perfectionnement, de séminaires, réalisations de

missions d'études : correspondance, documentation

(1969).

1957-1969

1547WD474-505 Commissions et comités.

1945-1989

1547WD474-475 Direction départementale du travail et de la main-d'œuvre

puis du travail et de l'emploi (DDT). - Relations de la

Chambre de commerce avec la DDT, commission

départementale de la main-d'œuvre : liste des membres,

correspondance, coupures de presse, procès-verbaux de

séances, documentation.

1945-1969

1547WD474 1945-1961.

1945-1961

1547WD475 1962-1969.

1962-1969

1547WD476 Commission arbitrale d'évaluation appelée à statuer dans

les cas d'expropriation pour cause d'utilité publique. -

Organisation et fonctionnement général, désignation des

membres : correspondance.

1945-1955

1547WD477 Comité départemental contre la tuberculose et les

maladies respiratoires, comité de défense contre la

tuberculose, comité antituberculeux d'entraide et

d'éducation sanitaire : organisation de campagnes


88

annuelles, préparation de la campagne du timbre

antituberculeux, correspondance, documentation (1945-

1975). Protection contre les radiations et les travaux de

soudure à l'arc : correspondance, rapports sur les dangers

(1959-1961). Croix-Rouge française : rapport sur le

préventorium de Queuleu et l'école départementale

d'infirmières de Metz (1946-1947).

1945-1975

1547WD478-482 Commissions et comités nationaux, régionaux et

départementaux pour la promotion du tourisme :

enquêtes, études sur les différents moyens de valorisation

touristique, bilans de saisons touristiques, plaquettes,

brochures, procès-verbaux de séances.

1947-1973

1547WD478 1947-1954.

1947-1954

1547WD479 1955-1960.

1955-1960

1547WD480 1961-1965.

1961-1965

1547WD481 1966-1971.

1966-1971

1547WD482 1972-1973.

1972-1973

1547WD483 Infrastructures hôtelières. - Projets de construction

d'hôtels : enquête réalisée par la Chambre de commerce

auprès de différentes sociétés et à la demande de diverses

sociétés hôtelières désirant s'installer en Moselle,

demandes d'implantation de la part de la chaîne Novotel,

construction d'un motel Novotel à Hauconcourt,

correspondance, documentation (1968-1971). Institution

du chèque-restaurant et modalités d'utilisation,

acceptation du chèque-restaurant par divers groupements

de professionnels de l'industrie hôtelière, réglementation

relative aux modes de paiement (1963-1968).

1963-1971

1547WD484-487 Fonctionnement des commissions et désignation des

membres du Conseil national du patronat français

(CNPF) : correspondance, procès-verbaux de séances. -

Commission de la Sarre. Commission franco-sarroise.

Commissions économiques générales. Commission du

comité économique interprofessionnel franco-sarrois.


89

1949-1967

1547WD484 1949-1954.

1949-1954

1547WD485 1955-1958.

1955-1958

1547WD486 1959-1961.

1959-1961

1547WD487 1962-1967.

1962-1967

1547WD488 Comité strasbourgeois pour le mouvement européen :

statuts.

1949

1547WD489/1 Comité national de défense contre l'alcoolisme : études,

avis émis au sujet de propositions de lois relatives à

l'alcoolisme, correspondance, documentation.

1954-1955

1547WD489/2 Réglementation relative au régime des cotisations de

sécurité sociale et d’allocations familiales. Projets de

réforme du régime général de la Sécurité sociale.

Désignation des membres des conseils d'administration

des caisses. Rapports d'enquêtes concernant l'affiliation

de divers corps de métier et des non-salariés à la sécurité

sociale. Réglementation touchant le nouveau régime

d'assurances sociales des non-salariés. Comparaison des

régimes français et allemands. Désignation des membres

des commissions régionales de contentieux technique de

la sécurité sociale. Tenue de la commission

départementale. Dossiers composés de correspondance, documentation et procès-

verbaux de séances.

1957-1977

1547WD489/3 Journées régionales d'études de prévention de la Caisse

régionale de Sécurité sociale : invitation, programme,

documentation, règlement du concours, affiches, résultats

du concours, correspondance.

1958-1965

1547WD489/4 Relations de la Chambre de commerce et d'industrie de la

Moselle avec la caisse régionale d'assurance vieillesse, la

trésorerie générale de la Moselle, la caisse nationale

d'assurances sur la vie, l'institution générale

interprofessionnelle de retraites de la région de l'Est :

correspondance, litige, résumé des principales


90

dispositions du régime de l'UNIRS (1958-1959).

Assurance chômage : coupures de presse (1959). Bons

d'achat de beurre attribués aux titulaires de la carte sociale

des économiquement faibles : correspondance (1959).

1958-1959

1547WD490-496 Commission départementale de contrôle des opérations

immobilières et de l'architecture. - Fonctionnement

général : liste des membres, procès-verbaux de réunions,

correspondance.

1956-1975

1547WD490 1956-1962.

1956-1962

1547WD491 1963-1966.

1963-1966

1547WD492 1967-1970.

1967-1970

1547WD493 1971-1972.

1971-1972

1547WD494 1972-1973.

1972-1973

1547WD495 1973-1974.

1973-1974

1547WD496 1974-1975.

1974-1975

1547WD497 Fiscalité. - Commissions départementales des impôts

directs et des taxes sur le chiffre d'affaires : comptes

rendus des commissions, liste des membres,

correspondance (1970-1980). Chambre syndicale de la

meunerie : instruction des demandes de la part des

industriels minotiers visant à faciliter les investissements

de leur industrie par l'abaissement des charges fiscales

(1960-1961). Impôts sur les sociétés : déclarations,

extraits du grand livre, autorisations d'engagement de

dépense, relevés de comptes (1974-1989).

1960-1989

1547WD498 Comité départemental de secours aux sinistrés. -

Participation de la Chambre de commerce et d'industrie

de la Moselle aux réunions du comité en vue de répartir

les aides publiques aux victimes de catastrophes

naturelles : correspondance, documents statistiques.


91

1960-1971

1547WD499-500 Comité de bassin et agence de bassin Rhin-Meuse. -

Création, mise en place d'un régime de redevance de

prélèvement et de pollution de l'eau : enquêtes réalisées

sur les besoins en eau des industriels et sur la pollution,

correspondance, documentation, plans.

1965-1972

1547WD499 1965-1968.

1965-1968

1547WD500 1969-1972.

1969-1972

1547WD501-503 Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de

séances.

1970-1976

1547WD501 1970-1971.

1970-1971

1547WD502 1974.

1974

1547WD503 1975-1976.

1975-1976

1547WD504 Association pour l'animation culturelle du patrimoine

régional. - Fonctionnement général : comptes rendus du

conseil d'administration, de l'assemblée constitutive,

budget, programmes de travaux, correspondance.

1971-1972

1547WD505 Commissions régionales Promotion des hommes. -

Fonctionnement général : comptes rendus d'activités,

comptes rendus de séances, correspondance.

1973-1975

1547WD506-527 Supplément (dépôt de 2017).

1882-1988

1547WD506-522 Photographies (clichés et tirages).

1975-1988

1547WD506 Agriculture.

1975

Elevage et culture.

1975


92

Parc à vaches. 1 photographie noir et blanc 12 x 9 cm.

1975

Branche de mirabellier chargée de fruits. 1 photographie noir et blanc 6 x 10 cm.

[s. d.]

Champs, pâturages et route de campagne. 1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm. 4 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm. 1

photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Entreprises agro-alimentaires.

[s. d.]

Abattoir Cerf à Thionville. - Inauguration.

[s. d.]

Coupé du ruban par les officiels. 1 photographie noir et blanc 15 x 8,5 cm. 1 photographie noir et blanc 14 x 10

cm.

[s. d.]

Vue extérieure. 1 photographie noir et blanc 14,5 x 10 cm.

[s. d.]

Visite de l’abattoir. 6 photographies noir et blanc. - 11,5 x 13,5 cm. 11,5 x 14 cm. 11 x 15 cm. 14 x

11,5 cm. 15 x 11 cm. 15 x 12 cm.

[s. d.]

Bouchers au travail. 2 photographies noir et blanc. - 9 x 11,5 cm. 9 x 12,5 cm.

[s. d.]

Bâtiment Lorraine céréales approvisionnement (LORCA). - Vue

extérieure. 2 photographies noir et blanc. - 12,5 x 8,5 cm. 12 x 9 cm.

[s. d.]

Forêt. 1 photographie noir et blanc 6 x 8 cm.

[s. d.]

1547WD507 Industrie.

1975-1985

Bronzes d’industrie à Amnéville.

1975


93

Contrôle par spectromètre de la composition chimique d’un alliage avant

la coulée. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

1975

Usinage sur un tour vertical. 1 photographie noir et blanc 7,5 x 9 cm.

1975

Usinage sur un tour vertical lourd d’un coussinet de concassement en

bronze spécial à haute teneur en plomb. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm. 1975

Pièces en bronze centrifugées de grande dimension en attente de

contrôle. 3 photographies noir et blanc. - 3,5 x 9 cm. 4,5 x 9,5 cm. 12,5 x 9 cm.

1975

Contrôle dimensionnel de pièces finies avant leur expédition. 1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm.

1975

Ouvrier manipulant une machine. 1 photographie noir et blanc 5 x 8 cm.

1975

Centrale nucléaire de Cattenom. - Construction. 1 photographie noir et blanc 9 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 8 cm.

3 photographies noir et blanc 13 x 9 cm. 2 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1 photographie noir et blanc 12,5 x 12 cm.

Pour des diapositives sur le même sujet, voir 1547WD523.

1979

Compagnie solaire de Lorraine.

1980

Ouvriers au travail. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 7,5 cm.

1980

Toit de maison équipé de panneaux solaires. 1 photographie noir et blanc 6 x 5 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 7 cm

1980

Société mécanique automobile de l’Est. Site de Trémery ou de Metz.

1981

Vue extérieure de l’usine. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm. 4 photographies noir et blanc 9x13 cm.

1981


94

Ouvriers au travail dans les ateliers et les entrepôts. 2 photographies noir et blanc 13 x 9 cm. 3 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1981

Visite des ateliers par la Chambre de commerce et d’industrie. 2 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1981

Entreprise Clais.

1981

Groupe de visiteurs. 2 photographies noir et blanc 13x9 cm.

1981

Vue extérieure du bâtiment. 2 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1981

Ateliers. 6 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1981

Centrale Emile-Huchet à Carling.

1982

Vue générale. 2 photographies noir et blanc 13x9 cm.

1982

Tours de refroidissement. 2 photographies noir et blanc 9x13 cm.

1982

Cheminée. 3 photographies noir et blanc 9x13 cm.

1982

Machinerie non identifiée. 2 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Société lorraine de construction aéronautique à Florange.

1982

Inauguration des nouveaux ateliers. 3 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm. 6 photographies noir et blanc 13,5 x 9 cm.

3 photographies noir et blanc 9 x 12,5 cm. 9 photographies couleur 13 x 9 cm. 3

photographies couleur 9 x 13 cm.

1982


95

Construction d’un bâtiment. 4 photographies noir et blanc 13,5 x 9 cm.

[s. d.]

Ateliers. Aucune indication ne permet de déterminer si ces photographies concernent les

nouveaux ou les anciens ateliers. 1 photographie noir et blanc 9,5 x 12 cm. 6

photographies noir et blanc 9 x 12 cm. 8 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm. 2

photographies couleur 9 x 13 cm. 6 photographies couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

Laser industrie à Sainte-Marie-aux-Chênes.

1982-1985

Ateliers. 18 photographies couleur 9x13 cm.

1982

Visite d’un groupe. Négatifs.

1985

Air liquide.

1983

Construction d’un bâtiment. 7 photographies noir et blanc et 14 photographies couleur 9 x 13 cm.

1983

Silos à Volkrange. 2 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Unimétal à Longwy (Meurthe-et-Moselle). - Coulée continue. 10 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. Négatifs.

1985

Imprimerie Gueblez à Metz. - Ouvrier au travail dans l’atelier. 1 photographie noir et blanc 12 x 13 cm.

[s. d.]

Entreprise Scholtès à Manom.

[s. d.]

Ancienne usine. - Vue extérieure. 1 photographie couleur 9 x 9 cm.

[s. d.]

Nouvelle usine. - Vue extérieure. 1 photographie noir et blanc 13,5 x 8 cm. 1 photographie couleur 9 x 4,5 cm. 1

photographie couleur 9 x 9 cm.

[s. d.]


96

Entreprise Neisius à Thionville.

[s. d.]

Vue extérieure de l’usine. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Marcel Neisius au téléphone. 1 photographie noir et blanc 8 x 11 cm. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Personnel de bureau. 1 photographie noir et blanc 7,5 x 11,5 cm.

[s. d.]

Soudeurs au travail. 1 photographie noir et blanc 6 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 7 x 10,5 cm. 1

photographie noir et blanc 8 x 11,5 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm.

[s. d.]

Fabrique de matériel scolaire et imprimerie Pierron à Sarreguemines.

[s. d.]

Château Pierron (anciennement villa Utzschneider). 1 photographie noir et blanc 16,5 x 11,5 cm.

[s. d.]

Ouvriers au travail dans l’atelier. 1 photographie couleur 15,5 x 11,5 cm.

[s. d.]

Livre sur une balance. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Construction métallique de montage à Schoeneck.

[s. d.]

Dessinateurs au travail. 1 photographie noir et blanc 12 x 8 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.1

photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm. 2 photographies noir et blanc 13 x 8 cm.

[s. d.]

Infrastructure extérieure. 3 photographies noir et blanc. - 7,5 x 12 cm. 12 x 8 cm. 8 x 12 cm.

[s. d.]

Convoi exceptionnel. 1 photographie noir et blanc 14,5 x 12 cm.

[s. d.]

Lemfoerder metal France à Florange. - Vue extérieure.


97

1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Scierie Bois industriel d’Alsace et de Lorraine.

[s. d.]

Ateliers. 1 photographie noir et blanc 6 x 9 cm. 6 photographie noir et blanc 8,5 x 8,5 cm. 1

photographie noir et blanc 12 x 8 cm. Contient également un négatif.

[s. d.]

Troncs entreposés à l’extérieur. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Tracteur au milieu des bois. 1 photographie noir et blanc 14 x 10 cm.

[s. d.]

Entreprise Lembacel à Novéant. - Ateliers. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Entreprise Maurle.- Vue extérieure et intérieure du bâtiment. 3 photographies noir et blanc 13,5 x 9 cm.

[s. d.]

Haut-fourneau non identifié. 1 photographie noir et blanc 13,5 x 9 cm.

[s. d.]

Usine non identifiée. - Ouvrières au travail dans un atelier. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 12 cm. Contient également un négatif.

[s. d.]

Fabrique de chaussures non identifiée.

[s. d.]

Ouvrières au travail dans les ateliers. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm. 8 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Chaussures. 1 photographie noir et blanc 9,5 x 7 cm. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Cimmlec à Ennery. - Panneau de construction. 1 photographie noir et blanc 13,5 x 9 cm.

[s. d.]

Construction d’un bâtiment industriel. - Coulage de béton. 3 photographies couleur 9 x 9 cm.


98

[s. d.]

Savoir-faire industriel.

[s. d.]

Soudeur au travail. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 9 cm.

[s. d.]

Technique de découpage industriel.

[s. d.]

Découpe au laser CO600W pulsé. 1 photographie couleur 24 x 18 cm.

[s. d.]

Découpe au laser YAG400W pulsé. 1 photographie couleur 18 x 24 cm.

[s. d.]

1547WD508 Personnalités du monde politique et économique.

1975-1986

Ernewein, membre du club des exportateurs. 1 photographie couleur 4,5 x 6 cm.

[s. d.]

Robert Delorozoy, président de l’Assemblée permanente des chambres de

commerce. 1 photographie noir et blanc 5,5 x 7,5 cm.

[s. d.]

Kiener, président de la Chambre de commerce et d’industrie de Saint-Dié

(Vosges). 1 photographie noir et blanc 8,5 x 11 cm.

[s. d.]

Knecht. 1 photographie noir et blanc 6 x 14 cm.

1986

Jean Laporte, ancien préfet de Moselle. Préfet de Moselle de septembre 1954 à juillet 1967. La photographie semble postérieure à

cette période. 1 photographie noir et blanc 6 x 7,5 cm.

[s. d.]

Piemontesi d’Electricité de France (EDF). 1 photographie noir et blanc 5 x 6 cm.

[s. d.]


99

André Vonner, secrétaire général de la Confédération intersyndicale de

défense et Union nationale d’action des travailleurs indépendants

(CIDUNATI) de la Moselle. Il occupe ce poste de 1984 à 1990. 1 photographie noir et blanc 6 x 6 cm.

[s. d.]

Wetzel. 1 photographie noir et blanc 4 x 5 cm.

1975

Ziegler de la Chambre régionale de commerce et d’industrie de la Lorraine. 1 photographie noir et blanc 4,5 x 6 cm. 1 photographie couleur 3,5 x 5 cm.

[s. d.]

1547WD509 Infrastructures de transport.

1975-1988

Transport maritime.

1975-1982

Nouvelle zone portuaire de la Chambre de commerce et d’industrie de

Lille (Nord). 4 photographies noir et blanc 9 x 12 cm.

1975

Port de Brême (Allemagne). 20 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1982

Port de Hambourg (Allemagne).

1982

Chantier de réparation navale. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

1982

Entrepôt sur les quais. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Grues et portique. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Port d’Illange. Le réseau ferroviaire et le matériel roulant du port figurent également sur les

photographies. 21 photographies noir et blanc 9 x 12,5 cm. 24 photographies noir et

blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Port de Metz-Mazerolle.


100

1 photographie noir et blanc 6 x 8 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 6 cm. 1

photographie noir et blanc 8,5 x 12,5 cm. 20 photographies noir et blanc 9 x 12,5 cm.

21 photographies noir et blanc 13x9 cm.

Sur le même sujet, voir 1547WD523.

[s. d.]

Port de Frouard (Meurthe-et-Moselle). 16 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Chargement d’un navire dans un port africain. 1 photographie noir et blanc 10 x 11,5 cm.

[s. d.]

Transport aérien.

1975-1988

Aéroport de Lyon-Satolas (Actuellement Lyon-Saint-Exupéry). - Vues

extérieures et intérieures. 15 photographies noir et blanc 12 x 9 cm.

1975

Aéroport de Metz-Frescaty.

1981-1988

Cérémonie pour le 10000e passager aérien de la ligne Metz-Nice. 13 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1981

Inauguration de la nouvelle ligne aérienne Metz-Lille. 6 photographies couleur 13 x 9 cm.

Sur le même sujet, voir 1547WD523.

1985

Cérémonie des vœux pour l’année 1986. 1 photographie couleur 9,5 x 14,5 cm. Contient également des négatifs.

1986

Cérémonie des vœux pour l’année 1988. 6 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. 6 photographies couleur 15x10 cm.

Contient également des négatifs.

1988

Inauguration de nouvelles lignes aériennes par la compagnie Air

Alsace. 16 photographies noir et blanc 9 x 13 cm. 1 photographie couleur 13x9 cm.

[s. d.]

Vues extérieures et intérieures. 5 photographies noir et blanc 13 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 10,5 x

12 cm. 1 photographie couleur 9 x 9 cm. 1 photographie couleur 13 x 9 cm.


[s. d.]


101

Le Concorde.

[s. d.]

Cérémonie de remise de billets et de coupes. 1 photographie couleur 10,5 x 9,5 cm. 2 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. 4

photographies couleur 15x10 cm. Contient également des négatifs.

[s. d.]

Embarquement de passagers. 1 photographie couleur 12 x 10 cm. 6 photographies couleur 15 x 10 cm.


[s. d.]

Appareil sur la piste, au décollage et en vol. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 4 cm. 8 photographies noir et blanc 9 x 12

cm. 8 photographies couleur 15x10 cm. Contient également des négatifs.

[s. d.]

Transport routier.

[s. d.]

Autobus Les rapides de Lorraine. 1 photographie couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

Autoroute de Metz. - Vue aérienne. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Centre de transit routier de Thionville-Yutz. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Centre de transit routier de Metz-Nord. - Panneau d’entrée. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Garolor. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm. 11 photographies noir et blanc 13 x 9 cm. 1

photographie couleur 9 x 13 cm. 3 photographies couleur 13,5 x 9 cm. Cet article

contient également un négatif. Pour des diapositives, voir 1547WD23.

[s. d.]

Site en construction non identifié. 11 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

1547WD510-517 Activités de la Chambre de commerce et d’industrie de la

Moselle.

1975-1988

1547WD510 Assemblée consulaire.


102

1975-1986

Assemblées

1982-1986

1982. 1 photographie noir et blanc 12 x 7 cm. 5 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

1983. 1 photographie couleur 10,5 x 6 cm. 1 photographie couleur 10,5 x 7 cm. 1

photographie couleur 12 x 7 cm. 1 photographie couleur 11,5 x 9 cm. 8

photographies couleur 13 x 9 cm.

1983

1986. 10 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1986

[s. d.]. 1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm. 7 photographies noir et blanc 13,5 x

9 cm.

[s. d.]

Membres honoraires. Classement alphabétique.

1975

Jean Muller. 1 photographie noir et blanc 4 x 6 cm.

[s. d.]

Jacques Weber, président honoraire. 1 photographie noir et blanc 9 x 11 cm. 5 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1975

Personne non identifiée. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 12 cm.

[s. d.]

Membres titulaires. Classement alphabétique.

[s. d.]

Jean Augeard, président de la Chambre de commerce et d’industrie

de la Moselle puis président honoraire. 1 photographie noir et blanc 5,5x6 cm. 1 photographie noir et blanc 9x9 cm.

[s. d.]

Foucaud. 1 photographie couleur 4 x 5 cm.


103

[s. d.]

Fred Hietsch. 1 photographie noir et blanc 4 x 5 cm.

[s. d.]

Nieyer, vice-président. 1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm.

[s. d.]

Regnault, président du groupement des commerçants de Château-

Salins. 1 photographie couleur 3,5 x 4,5 cm.

[s. d.]

Zerr. 1 photographie couleur 3,5 x 5 cm. 1 photographie noir et blanc 16 x 22 cm. 3

photographies couleur 10 x 15,5 cm.

[s. d.]

Membres non identifiés. Ces personnes sont au nombre de quatre. 1 photographie noir et blanc 6 x 8,5

cm. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 10,5 x

12,5 cm. 1 photographie noir et blanc 5,5 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 9

x 12,5 cm.

[s. d.]

Visite au port de Metz. 7 photographies couleur 15,5 x 10 cm.

1985

1547WD511 Membres de la direction et du personnel.

1975-1986

Portraits individuels. Classement par ordre alphabétique.

1975-1977

Jean-Baptiste Bauduy. 1 photographie noir et blanc 4 x 5 cm.

[s. d.]

Germain Clément. 2 photographies noir et blanc 8,5 x 13 cm.

[s. d.]

Cure. 1 photographie noir et blanc 3,5 x 4,5 cm.

[s. d.]

Jean Demerson. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm. 1 photographie noir et blanc 4 x 5 cm.

[s. d.]


104

Bernard Henry. 1 photographie noir et blanc 9 x 12 cm.

[s. d.]

Houillon. 1 photographie noir et blanc 4,5 x 5 cm.

1977

Magard. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 13 cm.

[s. d.]

Moritz. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Jacques Paragon. 1 photographie noir et blanc 4 x 5,5 cm.

[s. d.]

Schuler/Schuller. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm. 1 photographe noir et blanc 13 x 9 cm.

1975

Thiebaut. 1 photographie noir et blanc 4 x 5 cm.

[s. d.]

Jacques Wirth. 1 photographie noir et blanc 4,5 x 5,5 cm. 1 photographie noir et blanc 5 x 7 cm.

1 photographie noir et blanc 9 x 12,5 cm.

[s. d.]

Personnes non identifiées. Ces personnes sont au nombre de cinq. 2 photographies noir et blanc 3,5 x 4,5

cm. 1 photographie noir et blanc 4,5 x 5 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 12

cm. Cet article contient également un négatif.

[s. d.]

Groupes de personnes. Sur ces photographies peuvent être présentes plusieurs personnes mentionnées plus

haut. Il n’est pas certain que l’ensemble des personnes présentes sur les photographies

soient membres du personnel ou de la direction de la Chambre de commerce et

d’industrie de la Moselle.

[s. d.]

Sur une terrasse. 13 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Dans un restaurant. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.


105

[s. d.]

Dans un salon. 1 photographie noir et blanc 12 x 9 cm.

[s. d.]

Remise de distinctions.

1976-1986

Cérémonie de remise de la médaille du Mérite national à Jean

Augeard. 7 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

1976

Cérémonie de remise de la médaille du Mérite national à

Schuhmacher par Chevalier.

[s. d.]

Remise de médailles à des membres du personnel. 2 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1986

Pot de départ de Goß. Cet article contient uniquement des négatifs.

1986

1547WD512 Salons, réunions, assemblées. La Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle peut

être l’organisatrice de certains de ces évènements ou

simplement y participer.

1976-1988

Réunion franco-sarroise. - Assemblée. 5 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

1976

Evènements liés aux Etats-Unis.

1980-1983

Visite de l’ambassadeur des Etats-Unis à Metz. 4 photographies noir et blanc 9 x 13,5 cm.

1980

Journée des Etats-Unis à Metz. 1 photographie noir et blanc 12 x 8 cm. 1 photographie noir et blanc 10,5 x 9 cm.

19 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1983

Salon Equipex. 26 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1981


106

Assemblée pour la taxe professionnelle. 1 photographie noir et blanc 11 x 7,5 cm. 3 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Assemblée des Chambres de commerce et d’industrie à Grenoble (Isère). 14 photographies noir et blanc 9 x 13 cm. 16 photographies couleur 13 x 9 cm.

1982

Festival audiovisuel à Metz en 1982. 3 photographies couleur 13 x 9 cm.

1982

Cérémonie des vœux de la Chambre de commerce et d’industrie de la

Moselle.

1982-1986

Pour l’année 1982. 4 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1982

Pour l’année 1986. 5 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1986

Journée Saar-Lor-Lux à Metz. 2 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1983

Flanders’ technology à Gand (Belgique). 8 photographie couleur 9 x 13 cm.

1983

Mission écossaise à Metz.

1983

Assemblée. 4 photographies noir et blanc 13 x 9 cm. 1 photographie couleur 13 x 9 cm.

1983

Au restaurant. 9 photographies couleur 13 x 9 cm.

1983

Signature de convention avec la FE ( ?). 2 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm.

1985

Foire internationale de Metz (FIM).

1985-1988


107

Stands de la Chambre de commerce et d’industrie. 21 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. 7 photographies couleur 9,5 x 14 cm.

Cet article contient également des négatifs.

1985,1988

Edition 1986. Cet article contient uniquement des négatifs.

1986

Inauguration de l’édition 1987. 27 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1987

Stand de la Chambre de commerce et d’industrie de l’édition 1988.

1988

Drapeaux. Cet article contient uniquement des négatifs.

[s. d.]

Salon mesure et régulation en 1986. 5 photographie couleur 9,5 x 14,5 cm.

1986

Semaine des transports à Lyon. 10 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

1986

Cattenom qualité. 11 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

1986

VitaLorraine. Cet article contient uniquement des négatifs.

1986

Salon Unternehmen à Sarrebruck (Sarre). Cet article contient uniquement des négatifs.

1987

Réunion Chances à Florange. 12 photographies couleur 13,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

1988

Metz accueille. A l’exception des membres de la direction de la Chambre de commerce et d’industrie

de la Moselle, l’assemblée est composée exclusivement de femmes. 10 photographies

couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également des négatifs.

1988


108

Assemblée générale de la Chambre régionale de commerce et d’industrie

de Lorraine. 9 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

1988

Gastrolor. - Inauguration. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Bourse de sous-traitance. 3 photographies noir et blanc 9 x 12,5 cm.

[s. d.]

Réunion Créateur d’entreprise. Cet article contient uniquement des négatifs.

[s. d.]

Rencontre Synergie. 1 photographie noir et blanc 17,5 x 12 cm.

[s. d.]

Réunion à l’Institut supérieur des métiers. 2 photographies noir et blanc 13x9 cm.

[s. d.]

Stand de la Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle à un

salon non identifié. 12 photographies couleur 10 x 15 cm.

[s. d.]

Réunions non identifiées.

[s. d.]

11 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également des négatifs.

A l’exception des membres de la direction de la Chambre de commerce et

d’industrie de la Moselle, l’assemblée est composée exclusivement de femmes.

Ainsi, cette réunion est peut-être à rapprocher de la réunion Metz Accueille (voir

plus haut).

[s. d.]

6 photographies couleur 9,5 x 14,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

[s. d.]

Négatifs.

[s. d.]

5 photographies couleur 15 x 10 cm.

[s. d.]



109

[s. d.]


[s. d.]

1547WD513 Relation avec les associations et les municipalités.

1980

Remise d’une plaque à l’association des commerçants de Saint-Avold. 1 photographie noir et blanc 7 x 9 cm. 6 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1980

Remise d’une plaque à Château-Salins. 1 photographie noir et blanc 6 x 3,5 cm. 1 photographie noir et blanc 9x6 cm.

1980

1547WD514 Matériel.

1981-1986

Inauguration des nouveaux ordinateurs. 6 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

1981

Imprimante hors service. Cet article contient uniquement des négatifs.

1986

1547WD515 Formation.

1982-1988

Bâtiments de formation.

1987

Construction du Centre messin d’enseignement de la gestion de

Metz. - Pose de la 1ère pierre par le président de la Chambre de

commerce et d’industrie de la Moselle Gaston Zerr, le sénateur-

maire de Metz et président de la région Lorraine Jean-Marie

Rausch, le président du Conseil général de la Moselle Julien

Schvartz et le préfet de la région Lorraine Edouard Branly. 18 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1987

Inauguration d’un Centre de formation et d’apprentissage. 2 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également des négatifs.

1987

Collège d’enseignement technique hôtelier de Metz-Borny. 1 photographie noir et blanc 10,5 x 9 cm. 3 photographies noir et blanc 12,5 x 9

cm.

[s. d.]


110

Ecole nationale d’ingénieurs de Metz (ENIM). Ancien bâtiment situé sur le campus universitaire de l’île du Saulcy. 1

photographie noir et blanc 12,5x8 cm.

[s. d.]

Laboratoire universitaire équipé d’un spectromètre. 2 photographies couleur 10 x 15,5 cm.

[s. d.]

Centres de formation pour adultes pour le bâtiment et les travaux

publics. 2 bâtiments différents. 3 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Inauguration d’un institut de soudure non identifié. Il est possible que les photographies concernent deux instituts de soudure

différents. 10 photographies noir et blanc 12 x 8,5 cm.

[s. d.]

Remise de diplômes ou de prix. Diplômes remis par des établissements de formation ou par la Chambre de commerce et

d’industrie elle-même.

1982-1988

Cycle d’initiation à la gestion. 8 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Remise de diplômes à l’Institut de promotion commerciale de

Metz. 2 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

1982

Diplôme du Centre d’enseignement et de recherche en logistique

(CERELOG).

1985

1985. 8 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm.

1985

[s. d.]. Cet article contient uniquement des négatifs.

[s. d.]

Diplôme d’assistant technique du commerce (ATC).

1985-1986

1985. 5 photographies noir et blanc 14,5 x 9,5 cm.

1985


111

1986.

1986

Mars. 6 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient

également des négatifs.

1986

Décembre. 6 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient également

des négatifs.

1986

Miniguide. 10 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient


1986

Gastrolor. 2 photographies couleur 14,5 x 8 cm. 1 photographie couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet

article contient également des négatifs.

1986

Fin de formation secourisme. 2 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient uniquement des

négatifs.

1986

Concours Air France. Cet article contient uniquement des négatifs.

1986

Concours du catalogue industriel.

1986

Jury en délibération. 4 photographies couleur 14,5x9,5 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1986

Remise des prix. 14 photographie couleur 9,5x14,5 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1986

Université des entreprises. 18 photographies couleur 9,5 x 14 cm. Cet article contient également des

négatifs.

1988

Remise de diplômes aux maîtres d’apprentissage. 7 photographies couleur 14 x 9,5 cm. Cet article contient également des négatifs.

1988


112

Cycle de préparation à la vente en magasin et formation de

représentants à la CPVM. 9 photographies noir et blanc 9 x 13 cm. 2 photographies couleur 9 x 11,5 cm. 6

photographies couleur 9 x 13,5 cm. Pour des diapositives, voir 1547WD523.

[s. d.]

Gencod. - Session de formation pour l’utilisation d’une caisse

enregistreuse. 11 photographies noir et blanc 9 x 13,5 cm.

[s. d.]

Remise de diplôme ou de prix non identifiés.

1982


1982


[s. d.]

32 photographies couleur 10 x 15 cm.

[s. d.]

4 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm.

[s. d.]


[s. d.]


[s. d.]

1 photographie couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

5 photographies couleur 10 x 15 cm. Cet article contient également des négatifs.

[s. d.]

1 photographie couleur 11 x 9,5 cm.

[s. d.]

1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm. 5 photographies

noir et blanc 13x9 cm.

[s. d.]

Cet article contient uniquement des négatifs.

[s. d.]


113

1547WD516 Ouverture d’un centre de formalités des entreprises

à Sarreguemines. 6 photographies couleur 14,5 x 9,5 cm. Cet article contient


1986

1547WD517 Sinistre dans les bâtiments. - Fuite d’eau. 10 photographies couleur 15 x 10 cm. Cet article contient


1986

1547WD518 Grande distribution et petits commerces.

1982

Société générale d’approvisionnement de la Fensch (SGAF). - Visite de

l’entrepôt. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

1982 (mai)

Centres commerciaux.

[s. d.]

Construction du centre Saint-Jacques à Metz.

[s. d.]

Maquette. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Travaux. 1 photographie noir et blanc 8 x 11 cm.

[s. d.]

Magasin Geric à Thionville. - Vue extérieure. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 7,5 cm. 3 photographies noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Centre commercial Radar à Mondelange. 1 photographie noir et blanc 9 x 9 cm.

[s. d.]

Magasin Rond-Point. 3 photographie noir et blanc 12 x 9 cm.

[s. d.]

Centre commercial de Fameck-Florange. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 7,5 cm.

[s. d.]

Devantures de magasins.

[s. d.]


114

Pronuptia. 1 photographie noir et blanc 6 x 5,5 cm.

[s. d.]

Phildar. 2 photographies noir et blanc 6 x 3 cm.

[s. d.]

La Sucrerie. 1 photographie noir et blanc 5 x 7 cm. 1 photographie noir et blanc 6 x 8 cm.

[s. d.]

La Porcelaine blanche. 1 photographie noir et blanc 6 x 4,5 cm.

[s. d.]

Stéphanotis. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Chèvrefeuille. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Devanture non identifiée. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

1547WD519 Urbanisme et urbanisme commercial. Classement par ordre alphabétique des communes.

1983-1987

Amnéville. - Vue d’une maison. 1 photographie noir et blanc 6x6 cm. Voir également 1547WD524 pour des cartes postales.

[s. d.]

Forbach.

[s. d.]

Vue générale de la ville prise d’une colline aux alentours. 3 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Eglise Saint-Remi. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 12,5 cm.

[s. d.]

Hôtel de ville. 2 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Immeubles en construction au pied de la colline du Schlossberg.


115

1 photographie noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Magasin Schroeder avec en arrière-plan la tour du Schlossberg. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 12,5 cm.

[s. d.]

Parking non identifié. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 11 cm. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Carrefour non identifié. 2 photographies noir et blanc 12,5x8,5 cm.

[s. d.]

Marly. - Vue aérienne. 1 photographie couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

Metz.

1983

Porte des Allemands. 2 photographies couleur 9 x 13,5 cm.

1983

Porte Serpenoise. 3 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Place Saint-Louis avec ses arcades. 1 photographie noir et blanc 6 x 9 cm. 3 photographies noir et blanc 13 x 8 cm.

[s. d.]

Cathédrale Saint-Etienne et place d’armes. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

La gare et son quartier. 3 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Nouvelles Galeries (magasin). 3 photographies noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Rue des jardins. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Rue Serpenoise. 1 photographie noir et blanc 14,5 x 21,5 cm.


116

[s. d.]

Vues aériennes de la ville et de ses zones industrielles et commerciales. 1 photographie en noir et blanc 9 x 12,5 cm. 13 photographies couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

Montigny-lès-Metz. - Vue aérienne. 1 photographie couleur 13 x 9 cm.

[s. d.]

Sarreguemines.

[s. d.]

Hôtel de ville. 1 photographie noir et blanc 11,5 x 9 cm.

[s. d.]

Rue Sainte-Croix au niveau de la statue de Diane chasseresse. 1 photographie noir et blanc 8,5 x 9 cm.

[s. d.]

Carrefour donnant sur une rue marchande non identifiée. 1 photographie noir et blanc 12 x 8 cm.

[s. d.]

Thionville.

[s. d.]

La Moselle. 1 photographie noir et blanc 12,5x9 cm.

[s. d.]

Station ferroviaire avec en fond une usine sidérurgique. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Carrefour non identifié. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

Ville non identifiée. - Rue commerçante. 2 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Villages non identifiés.

[s. d.]

Vues générales. 8 photographies noir et blanc 12,5 x 8,5 cm. 1 photographie noir et blanc 15 x 10 cm.

[s. d.]

Fontaine.


117

1 photographie noir et blanc 8,5 x 12,5 cm.

[s. d.]

Villes étrangères.

1987

Alger (Algérie). - Vue générale. 1 photographie noir et blanc 6 x 10 cm. 1 photographie noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

Anvers (Belgique).

1987

Vue générale. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Bâtiment officiel non identifié. 1 photographie noir et blanc 13 x 9 cm.

[s. d.]

Port. 1 photographie noir et blanc 12,5 x 6,5 cm.

1987

1547WD520 Institut national de recherche et de sécurité (INRS). 8 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

1547WD521 Patrimoine. - Pièces de collection provenant de musées

lorrains. 1 photographie noir et blanc 6 x 6 cm. 1 photographie noir et blanc

5,5 x 8 cm. 1 photographie 6 x 9 cm. 1 photographie couleur 7,5x10,5

cm. 3 photographies noir et blanc 9 x 13 cm.

[s. d.]

1547WD522 Géographie et tourisme. - Cartes.

[s. d.]

Lac de la Madine et environs (Meuse). 1 photographie noir et blanc 12,5 x 8,5 cm.

[s. d.]

Province de Hainaut (Belgique). 1 photographie noir et blanc 12,5 x 9 cm.

[s. d.]

1547WD523 Diapositives. Les emplacements indiqués renvoient au carrousel dans lequel sont

conservées les diapositives. Les diapositives dont l’emplacement n’est pas

indiqué sont conservées à part dans des enveloppes.

1978-1986


118

Bâtiment en construction. 1 diapositive.

1978

Activités de la Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle.

1978-1986

Cycle de préparation à la vente en magasin et formation de représentants à la

CPVM. 1 diapositive. Emplacement 80. Pour des photographies, voir 1547WD515.

1978

Membres de la direction et du personnel non identifiés. 4 diapositives. Emplacements 68 à 72.

1984-1986

Réunions non identifiées. 18 diapositives. Emplacements 30 à 47.

1985

Salons non identifiés. 13 diapositives. Emplacements 50 à 62.

1985

Bâtiment de la Chambre de commerce et d’industrie de la Moselle. 2 diapositives. Emplacements 73 à 74.

1985

Centre de documentation de la Chambre de commerce et d’industrie de la

Moselle. 5 diapositives. Emplacements 63 à 67.

1986

Remise de diplômes non identifiée. 5 diapositives. Emplacements 75 à 79.

1986

Enseigne de La Poste. 1 diapositive.

1981

Industrie.

1979-1982

Construction de la centrale nucléaire de Cattenom. 1 diapositive. Emplacements 48 à 49. Pour des photographies, voir 1547WD507.

1979

Vue aérienne d’une usine non identifiée. 1 diapositive. Emplacement 1.

1982


119

Sollac à Serémange. - Coulée continue. 1 diapositive.

[s. d.]

Bouteille de vin. 1 diapositive.

1984

Transports.

1985

Inauguration de la nouvelle ligne aérienne Metz-Lille. 24 diapositives. Emplacements 2 à 25. Pour des photographies, voir 1547WD509.

1985

Port de Metz. 2 diapositives. Emplacements 26 à 27. Pour des photographies, voir 1547WD509.

1985

Garolor. 2 diapositives. Emplacements 28 à 29. Pour des photographies voir 1547WD509.

1985

Groupe de personnes devant une devanture de magasin. 2 diapositives.

[s. d.]

1547WD524 Cartes postales. - Patinoire et piscine olympique du centre de

loisirs du parc Coulange d’Amnéville. 4 cartes postales couleur 15 x 10,5 cm. Voir également 1547WD519 pour

une photographie.

[s. d.]

1547WD525-527 Administration du personnel de la chambre du temps de

l’occupation allemande. Classement par ordre alphabétique. Les bornes chronologiques font

référence aux dates de naissance du personnel.

1882-1928

1547WD525 Livrets syndicaux.

1882-1928

1547WD526 Cartes d’assurance.

1882-1928

1547WD527 Livrets de travail.

1885-1928