Cm 2 juin 2014 oj

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014

Examen du compte rendu de la séance du 28 Avril 2014

1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

a. Exercice du droit de préemption

b. Marchés publics (avenant rue Maréchal de Lattre, marché complémentaire

salle des fêtes)

2- Election d’un délégué municipal au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

3- Election d’un délégué municipal à l’Agence Technique Départementale des Vosges

(ATD)

4- Détermination de la liste de composition de la Commission Communale des Impôts

Directs (CCID)

5- Récupération de frais de renforcement du réseau électrique sur le constructeur Rue

du Fonteny

6- Récupération de frais de renforcement du réseau électrique sur les constructeurs

Rue du Fonteny

7- Rythmes scolaires – Détermination de nouveaux horaires pour la prochaine rentrée

scolaire

8- Création d’un poste de coordinateur périscolaire en emploi d’avenir

9- Budget général - Décision modificative n°1

10- Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC)

pour l’accueil d’une nouvelle collectivité

11- Détermination des tarifs de menus produits forestiers en forêt communale non

soumise au régime forestier pour 2014-2015

12- Questions et informations diverses

a. Délégués nommés par le Maire au CCAS

b. Commissions de travail de la communauté de communes ouverte à tous

conseillers

c. Travaux rue Robert Claudel

d. Travaux école maternelle

e. Dématérialisation des convocations du conseil municipal