View
0
Download
0
Category
Preview:
Citation preview
PHASE APPROBATION
Commune de Vaugneray - Rhône
DOSSIER :
ELABORATION DU PLAN LOCALD'URBANISME DE VAUGNERAY (69)
PIECE N° :
Atelier Pierre MARINOArchitecture & Urbanisme4 rue des Tanneurs, 83490 LE MUYTel : 04.94.81.80.83 - Fax : 04.94.45.14.61Email : atelierp marino@wanadoo fr
Plan Local d'Urbanisme approuvé par DCM du :
15 décembre 2008
22 décembre 2009
14 septembre 1992
19 novembre 201221 octobre 2013
POS modifié par DCM du :
POS modifié par DCM du : 7 juillet 20061ère révision simplifiée de POS par DCM du :
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté par DCM du :Elaboration du Plan Local d'Urbanisme prescrit par DCM du :
DATES :
POS modifié par DCM du : 2 décembre 2004
POS approuvé par DCM du :15 mai 1995
5e ZONE D'AMENAGEMENTCONCERTE DU CHARDONNET
TITRE :
Email : atelierp.marino@wanadoo.fr
Recommended